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Cour d’Appel de Besançon

Liste des Experts Judiciaires

Année 2014(Version au 23/04/2014)

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SOMMAIRE GÉNÉRAL

Table analytique 3

Liste alphabétique des Experts 13

Liste par domaines des Experts 20

Liste alphabétique des Experts honoraires 111

Loi du 29 juin 1971 modifiée relative aux experts judiciaires 112

Décret du 23 décembre 2004 modifié relatif aux experts judiciaires 115

Nomenclature des domaines d’expertise 124

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TABLE ANALYTIQUE

TABLE ALPHABÉTIQUE DES EXPERTS 13

A - AGRICULTURE - AGRO-ALIMENTAIRE - ANIMAUX - FORÊTS

A.1. AGRICULTURE 20

A.2. AGRO-ALIMENTAIRE 20

A.3. AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT RURAL 20

A.4. ANIMAUX AUTRES QUE D’ÉLEVAGE 21

A.5. AQUACULTURE 21

A.6. BIOTECHNOLOGIES 21

A.7. ÉLEVAGE 21

A.8. HORTICULTURE 22

A.9. NEIGE ET AVALANCHE 22

A.10. NUISANCES, POLLUTIONS AGRICOLES ET DÉPOLLUTION 22

A.11. PÊCHE-CHASSE-FAUNE SAUVAGE 22

A.12. SYLVICULTURE 22

A.13. VITICULTURE ET OENOLOGIE 23

A.14. SANTÉ VÉTÉRINAIRE 23A.14.1. Biologie vétérinaireA.14.2. Chirurgie vétérinaireA.14.3. Imagerie vétérinaireA.14.4. Médecine vétérinaireA.14.5. Qualité et sécurité alimentaire

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B - ARTS - CULTURE - COMMUNICATION - MÉDIAS

B.1. ÉCRITURES 25B.1.1 Documents et écrituresB.1.2 Paléographie

B.2. GÉNÉALOGIE 25

B.3. OBJETS D’ART ET DE COLLECTION 26B.3.1. Armes anciennes. B.3.2. Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie. B.3.3. Céramiques anciennes et d’art. B.3.4. Cristallerie.B.3.5. Ebénisterie. B.3.6. Etoffes anciennes et tissages. B.3.7. Ferronnerie et bronzes. B.3.8. Gravures et arts graphiques. B.3.9. Héraldique. B.3.10. Livres anciens et modernes. B.3.11. Lutherie et instruments de musique. B.3.12. Meubles et mobiliers anciens. B.3.13. Numismatique et médailles. B.3.14. Philatélie. B.3.15. Sculptures. B.3.16. Tableaux. B.3.17. Tapisseries et tapis. B.3.18. Vitraux et vitrerie d’art.

B.4. PRODUCTIONS CULTURELLES ET DE COMMUNICATION 28B.4.1. Cinéma, télévision, vidéogrammeB.4.2. ImprimerieB.4.3. MusiqueB.4.4. PhotographieB.4.5. Presse, éditionB.4.6. PublicitéB.4.7. Théâtre, spectacles vivants

B.5. PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE 29B.5.1. Gestion des droits d’auteurB.5.2. Gestion des droits des artistes et interprètesB.5.3. Gestion des droits dérivés et de reproductionB.5.4. Gestion des droits à l’image

B.6. SPORT 29

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C - BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS - GESTION IMMOBILIÈRE

C.1. BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS 30C.1.1. Acoustique, bruit, vibrationC.1.2. Architecture – Ingénierie C.1.3. Architecture d’intérieurC.1.4. Ascenseurs – Monte-charges, Escaliers mécaniquesC.1.5 AssainissementC.1.6. Économie de la ConstructionC.1.7. ÉlectricitéC.1.8. EnduitsC.1.9. Explosion – IncendieC.1.10. Génie civilC.1.11. Gestion de projet et de chantierC.1.12. Gros œuvre – StructureC.1.13. HydrauliqueC.1.14. MarbrerieC.1.15. MenuiseriesC.1.16. Miroiterie, vitrerieC.1.17. Monuments historiquesC.1.18. Murs rideaux – BardagesC.1.19. PiscinesC.1.20. Polluants du bâtimentC.1.21. Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gazC.1.22. Revêtements intérieursC.1.23. Réseaux publicsC.1.24. Routes, voiries et réseaux diversC.1.25. SolsC.1.26. ThermiqueC.1.27. ToitureC.1.28. TopométrieC.1.29. Travaux sous-marinsC.1.30. Urbanisme et aménagement urbain

C.2. GESTION IMMOBILIÈRE 45C.2.1. Bornage, délimitation, division de lotsC.2.2. Estimations immobilières C.2.3. Gestion d’immeuble – Copropriété

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D - ÉCONOMIE ET FINANCES

D.1. COMPTABILITÉ 48D.1.1. Exploitation de toutes données chiffrées. – Analyse de l’organisation

et des systèmes comptablesD.1.2. Comptabilités spéciales (comptes consolidés, banques, comptabilité

publique, assurances...)

D.2. ÉVALUATION D’ENTREPRISE ET DE DROITS SOCIAUX 50

D.3. FINANCES 51D.3.1. Finances d’entrepriseD.3.2. Marchés financiers et produits dérivésD.3.3. Opérations de banque et de créditD.3.4. Opérations d’assurance et de gestion des risquesD.3.5. Opérations financières internationales

D.4. GESTION D’ENTREPRISE 53D.4.1. Analyse de gestionD.4.2. Contrefaçons, concurrence déloyaleD.4.3. Distribution commerciale, franchises, concessionsD.4.4. Étude de marchésD.4.5. Stratégie et politique générale d’entreprise

D.5. GESTION SOCIALE (conflits sociaux) 55

D.6. FISCALITÉ 55D.6.1 Fiscalité personnelleD.6.2 Fiscalité d’entreprise

D.7. DIAGNOSTIC D’ENTREPRISE 56

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E - INDUSTRIES

E.1. ÉLECTRONIQUE ET INFORMATIQUE 57E.1.1. AutomatismesE.1.2. Internet et multimediaE.1.3. Logiciels et matérielsE.1.4. Systèmes d’information (mise en oeuvre)E.1.5. Télécommunications et grands réseaux

E.2. ÉNERGIES ET UTILITÉS 59E.2.1. ÉlectricitéE.2.2. NucléaireE.2.3. Pétrole, gaz et hydrocarburesE.2.4. Utilités (air, eau, vapeur)

E.3. POLLUTION 60E.3.1. AirE.3.2 DéchetsE.3.3. EauE.3.4. Sols

E.4. MÉCANIQUE 61E.4.1. Mécanique générale (matériaux et structures)E.4.2. MachinesE.4.3. Ingénierie mécanique

E.5. MÉTALLURGIE 62E.5.1. Métallurgie généraleE.5.2. Assemblage (soudage, brassage...)E.5.3. ChaudronnerieE.5.4. Activités annexes (analyses, essais, contrôles...)

E.6. PRODUITS INDUSTRIELS 63E.6.1. ChimieE.6.2. Filière bois et plasturgieE.6.3. Procédés de fabrication industrielleE.6.4. Textile et habillement - Peaux et fourruresE.6.5. Métaux et métallurgieE.6.6. Mines et carrières

E.7. TRANSPORT (Matériel) 64E.7.1. Aéronautique, espaceE.7.2. Appareils de levage et de manutentionE.7.3. Appareils de transport sur câblesE.7.4. Automobiles, cycles, motocycles, poids lourdsE.7.5. Matériel ferroviaireE.7.6. Navires

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E.8. TRANSPORT (Usage et usagers) 65E.8.1. AérienE.8.2. NavalE.8.3. Terrestre

E.9. PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 65E.9.1. BrevetsE.9.2. MarquesE.9.3. Modèles

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F – SANTÉ

F.1. MÉDECINE 66F.1.1. AllergologieF.1.2. Anatomie et cytologie pathologiquesF.1.3. Anesthésiologie et réanimation (services et soins médicaux d’urgence)F.1.4. Biologie et médecine du développement et de la reproductionF.1.5. Cancérologie ; radiothérapieF.1.6. CardiologieF.1.7. Dermatologie – vénérologieF.1.8. Endocrinologie et maladies métaboliquesF.1.9. Gastro-entérologie et hépatologieF.1.10. GénétiqueF.1.11. Gynécologie médicaleF.1.12. Hématologie ; transfusionF.1.13. Maladies infectieuses, maladies tropicalesF.1.14. Médecine généraleF.1.15. Médecine interne ; gériatrie et biologie du vieillissementF.1.16. Médecine physique et de réadaptationF.1.17. Médecine et santé du travailF.1.18. Médecine vasculaireF.1.19. NéphrologieF.1.20. NeurologieF.1.21. Ophtalmologie médicaleF.1.22 Oto-rhino-laryngologie (ORL) médicaleF.1.23. Parasitologie et mycologieF.1.24. PédiatrieF.1.25. Pharmacologie fondamentale ; pharmacologie cliniqueF.1.26. PneumologieF.1.27. Rhumatologie

F.2. PSYCHIATRIE 71F.2.1. Psychiatrie d’adultesF.2.2. Pédopsychiatrie

F.3. CHIRURGIE 73F.3.1. Chirurgie digestiveF.3.2. Chirurgie généraleF.3.3. Chirurgie infantileF.3.4. Chirurgie maxillo-faciale et stomatologieF.3.5. Chirurgie orthopédique et traumatologiqueF.3.6. Chirurgie plastique, reconstructrice, esthétique ; brûlologieF.3.7. Chirurgie thoracique et cardio-vasculaireF.3.8. Chirurgie vasculaireF.3.9. Gynécologie-obstétriqueF.3.10. NeurochirurgieF.3.11. OphtalmologieF.3.12. Oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie cervico-facialeF.3.13. Urologie

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F.4. IMAGERIE MÉDICALE ET BIOPHYSIQUE 76F.4.1. Radiologie et imagerie médicaleF.4.2. Biophysique et médecine nucléaire

F.5. BIOLOGIE MÉDICALE ET PHARMACIE 77F.5.1. AlcoolémieF.5.2. Bactériologie-virologie ; hygiène hospitalièreF.5.3. Biochimie biologiqueF.5.4. Biologie cellulaire et moléculaireF.5.5. Biostatistiques, informatique médicale et technologies de communicationF.5.6. Épidémiologie, économie de la santé et préventionF.5.7. Hématologie biologiqueF.5.8. Immunologie biologiqueF.5.9. NutritionF.5.10. Pharmacologie biologiqueF.5.11. PhysiologieF.5.12. Sciences du médicamentF.5.13. Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques

F. 6. ODONTOLOGIE (CHIRURGIE DENTAIRE) 79F.6.1. Odontologie généraleF.6.2. Orthopédie dento-faciale - orthodontieF.6.3. Prothésistes dentaires

F.7. PSYCHOLOGIE 80F.7.1. Psychologie de l’adulteF.7.2. Psychologie de l’enfant

F.8. SAGES-FEMMES ET AUXILIAIRES MÉDICAUX 82F.8.1. Sages-femmes F.8.2. Auxiliaires réglementésF.8.3. Ingénierie

F.9. Experts en matière de Sécurité Sociale (articles L.141-1 et R.141-1du code de la Sécurité Sociale) 83

F.10. Experts spécialisés dans l’interprétation de la liste des actes et prestations prévue à l’article L.162-1-7 du Code de la Sécurité Sociale 84

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G - MÉDECINE LÉGALE, CRIMINALISTIQUE ET SCIENCES CRIMINELLES

G.1. DOMAINE MÉDICO-JUDICIAIRE SPÉCIALISÉ 85G.1.1. AlcoolémieG.1.2.. Anthropologie d’identificationG.1.3. Autopsie et thanatologieG.1.4. Médecine légale du vivant - Dommage corporel et traumatologie séquellaireG.1.5. Identification par empreintes génétiquesG.1.6. Criminalistique, scènes de crimeG.1.7. Identification odontologiqueG.1.8. Produits stupéfiants et dopantsG.1.9. ProfilageG.1.10. Toxicologie médico-légale

G.2. INVESTIGATIONS SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES 88G.2.1. Analyses physico-chimiquesG.2.2. AnthropologieG.2.3. Biologie d’identificationG.2.4. Documents et écritureG.2.5. Documents informatiquesG.2.6. EntomologieG.2.7. Explosions et incendieG.2.8. Faux artistiquesG.2.9. Microscopie électronique à balayageG.2.10. Toxicologie analytique (dosages)G.2.11. Traces et empreintesG.2.12. Enregistrements sonores

G.3. ARMES – MUNITIONS - BALISTIQUE 90G.3.1. BalistiqueG.3.2. Chimie des résidus de tirG.3.3. ExplosifsG.3.4. MunitionsG.3.5. Technique des armes

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H - INTERPRÉTARIAT - TRADUCTION

H.1. INTERPRÉTARIAT 91H.1.1. Langues anglaise et anglo-saxonnesH.1.2. Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiquesH.1.3. Langue française et dialectesH.1.4. Langues germaniques et scandinavesH.1.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanesH.1.6. Langues slaves

H.2. TRADUCTION 101H.2.1. Langues anglaise et anglo-saxonnesH.2.2. Langues arabe, chinoise, japonaise, hébraïque, autres domaines linguistiquesH.2.3. Langue française et dialectesH.2.4. Langues germaniques et scandinavesH.2.5. Langues romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanesH.2.6. Langues slaves

H.3. LANGUES DES SIGNES ET LANGAGE PARLÉ COMPLÉTÉ 110H.3.1. Langue des signes françaiseH.3.2. Langage parlé complété

ANNEXE 1 Loi du 29 juin 1971 modifiée relative aux experts judiciaires 112

ANNEXE 2 Décret du 23 décembre 2004 relatif aux experts judiciaires 115

ANNEXE 3 Nomenclature des domaines d’expertise 124

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LISTE ALPHABÉTIQUE DES EXPERTS

Nota : les codes des spécialités sont indiquées pour chaque expert.

Liste Normale

AHMAD Madhat H.1.2, H.2.2ALAOUI Abdellatif H.1.2, H.2.2ALEXANDRE Pierre A.1, C.2.2ALIYEVA Louisa H.1.2, H.2.2, H.1.6, H.2.6ANDRE Jean-Marie D.1.1, D.1.2, D 3.1, D.4.1ANDREINI Jean D.1.1, D1.2, D2, D 3.1ARTIOUKH Ekaterina H.1.6, H.2.6ASTRIC Bertrand E.1.1, E.1.2, E.1.3, E.1.4, E.1.5ATZORI-BONNAFFOUX Marie-Thérèse F.7.1, F.7.2AUBERT Didier F.1.24, F.3.13, F.3.3, F.3.9AUBERT Gérôme E 1.2, E.1.3 E.1.4 E.1.5AYMONIER Sylvie F.7.2BACIKOVA épouse JACQUES Darina H.1.6, H.2.6BACONNET Dominique F.1.14BADOT Gérard H.1.6, H.2.6BAILLIE Timothy H.1.1, H.2.1, H.1.5, H.2.5BAIMAGAMBETOVA Saoulé H.2.6BALANDIER Michel B.4.2, E.6.1BALP Laurent G.1.4BANNELIER Philippe F.1.14, F.1.15BARRAL-STRYJECKA Magdalena H.2.6BASHYNSKA-BRUSTLEIN Svitlana H.2.6BAVEREL Helena H1.6, H.2.6BECHAIMONT Frédéric E.4.1 E.4.2 E.4.3BELIN épouse LONGCHAMP Cristina H.1.5, H.2.5BELLAY Jean-Luc H.1.1BELLI Aristide C.1.26BENAIS Gilles C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.15, C 1,16, C.1.18, C.1.22, C 1.26, C.1.27BENSAOU Fatima H.1.2BERGER Jean C.1.4, D.4.2, E.1.1, E.4.1, E.4.2, E.4.3, E.5.1, E.5.2, E.5.3, E.5.4, E.6.3, E.6.5, E.7.2BERTHAULT Jean-Michel A.1, A.8, A.12, C.1.12, C.1.15, C.1.18BEVALOT Fabien G.1.1, G.1.10BEXHETI Shpend H.1.2, H.2.2BILLER épouse NAKOUS Florence F.7.1 F.7.2BISSCHOP Marijke H.1.4, H.2.4BITTON Jacques F.6.1, F.9BLOND David C.2.2BONNAFOUX Daniel F.2.1BOROWSKA Agnieszka H.1.6, H.2.6BOUCHOT Muriel H.1.5, H.2.5BOURDIN Agnès H.2.5BOURG Christian F.9BOURGEOIS Jacqueline H.1.4, H.2.4BRIOT Emmanuel D.1.1, D.3.1, D.4.1, D.6.1, D.6.2BROCARD Jean-Marie C.1.2, C.1.5, C.1.6, C.1.8, C.1.10, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.22, C.1.24, C.1.27, C.1.30BRUAT Christiane F 1.14, F.1.16, G.1.4BRUCHON RUZICKOVA Miriam H1.6, H.2.6BUCHIN Jean-Claude C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.10, C.1.12, C.1.27

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BUROVIC Nermin H.1.6, H.2.6CECEN Mustapha G.1.4CHAMPEL Claude C1.15, C1.16, C1.22CHOBAUT Jean-Claude F.1.22, F.3.12, F.9CHOCRON Sydney F.3.7CHOPARD Jean-Luc F.1.20, F.2.1, F.9, G.1.3, G.1.4CHOSSON Jean-Pierre F.1.16, F.9CLADEN Christian F.2.1, F.2.2CLERC Yves C.2.2, C.2.3CLERGET Jean C.1.28, C.2.1COEFFIC Armande F.2.1, F.2.2,COLIN Olivier C.1.24, C.1.28, C.1.30, C.2.1COMTE Didier C.1.2, C.1.3, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.18, C.1.22, C.1.27CORNET Florina H.1.5, H.2.5COUDURIER Michel F.1.14, F.9, G.1.4COUZON Pascale F.1.3, F.9, G.1.3, G.1.4, G.3.1CRAMARD Didier C.1.28, C.2.1DASTAN Cem H.1.2, H.2.2DAUZVARDIENÉ Jovana H.1.6, H.2.6DEFIX Julia H.1.6, H.2.6DOUBKO Tatiana H.1.6, H.2.6DOUTRE Pierre-Antoine F.1.3DRAPIER Alain C.1.2, C.1.3, C.1.6, C 1.8, C.1.11, C 1.15, C 1.18, C 1.22, C 1.27DURSUN-AKYUZ Nevin H.1.2EL-BESSEGHI Mohamed H.1.2, H.2.2EL HAJJI Mohamad H.1.2, H.2.2Établissement Français du Sang Bourgogne Franche Comté G.1.5FARHAT Pascale F.1.3, F.1.14, G.1.4FARIGOULE Jana H.1.6, H.2.6FAVREUILLE Patrice F.1.14, F.1.16, F.1.27FAYEZ Olivier H.1.2, H.2.2FERNANDES Maria do Rosario H.1.5, H.2.5FERRAND Christophe G.1.5FERRAND Philippe B.3.11FLAMAND Fabrice F.1.14, G 1.4FORESTIER-GRANVILLEMIN Frédérique F.7.1, F.7.2FOURNIER Robert F.8.2FREMY Dominique F.2.2GALLIOT Michel C.1.6GAVAT Michel D 1.1, D 3.1, D.4.1, D.4.5, D 6.2, D.7GEORGES René C.1.18, C.1.27GIRARD Oxana H.1.6, H.2.6GIRARDET Jean-Claude F.1.14, F.9, G.1.4GRIFFOND-BOITIER Sonia F.7.1, F.7.2GRISEY Hervé C.1.25, E.3.3, E.3.4GROSPERRIN Gérard , D.3.2, D.3.3, D.3.5, GUILLON Angélique F.7.1, F.7.2GUIOT Michel C.1.2, C.1.6, C.1.11, C.1.12GUR-KOHLBECKER Daniela H.1.4, H.2.1, H.2.4HABIBIC Edita H.1.6HECZKOVA Vladena H.1.6, H.2.6HIRCHWALD Philippe H.1.1, H.1.6, H.2.1, H.2.6HUBERT Nicolas G.1.2 G.1.3 G.1.4HUBY Alain E.4.1, E.4.2, E.4.3, E.5.1, E.5.2, E.5.4HUGON Jacques E.2.4, E.3.4JACQUET Agnieszka H.1.6, H.2.6JACQUET Patrice C.1.2, C.1.6, C.1.11, C.1.30

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JEANVOINE Elisabeth H.2.5JEULIN Christian F.1.14, G.1.4JIMBO Keiko H.1.2, H.2.2JOHN Hinrich H.1.4, H.2.4JOUANS Jean-Pierre C.1.2, C.1.3, C.1.4, C.1.5, C.1.6, C.1.8, C.1.9, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.17, C.1.18, C.1.21, C.1.22, C.1.26, C.1.27, C.1.30JOUFFROY-DE COCK Wilhelmine H.1.1, H.1.4, H.2.1, H.2.4KABI Mounira H.1.2KANTUROV Sengjulj H.1.2, H.1.6KELLER Eric A.3, A.10KIEFFER Bernard F.1.14, F.1.18KLEIN Bernard C.1.6, C.1.8, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.22, C.1.27, C.1.24LACHICHE Jacques C.1.1, C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.15, C.1.16, C.1.18, C.1.21, C.1.22, C.1.23, C.1.27LAITHIER Christine F.5.1, G.1.1LALLEMAND Mariette H.1.6, H.2.6LAMBERT Frédéric A.1, A.13, C 2.2LANCZYK Elisabeth H.1.6, H.2.6LANTENOIS Daniel C.1.11, C.1.20LAPLACE Martine F.5.1, F.5.3, G.1.1LAXENAIRE-TERBURG Elsje H.1.1, H.2.1, H.1.4, H.2.4LECLERC Jérôme F.3.5LECRU Laurent C.1.2, C.1.6, C.1.8, C.1.11, C.1.12, C.1.18, C.1.24, C.1.27LIAO WANG Hui H.1.2, H.2.2LOUVET Gérard F.1.22, F.3.12,MACALUSO-MANCINO Valentina H.1.5, H.2.5MAILLET Robert F.1.11, F.3.9MAIROT Catherine H.1.5, H.2.5MARIANO Giuseppe H.1.4, H.1.5, H.2.4, H.2.5MARION Rémy D.1.1, D.2MARTIN-LOBJOY Micheline F.3.4MASSON Jean-Paul A.3, A.10, C.1.5, E.3.3MENGET Alain F.1.24MENOUILLARD Guy D.1.1, D.1.2, D.2, D.4.1, D.5, D.6.1, D.6.2METTETAL Jean-Pierre C.1.5, C.1.25, E.3.3, E.3.4MIDALI Jacques B.1.1, G.2.4MIGUEL Maria H.2.5MIGUET-ALFONSI Carole F.5.1, F.5.3, G.1.1, G.1.8MIHALICA Musli H.1.2MILAN Jean-Louis D.4.2, D.4.3, D.4.4 , D.4.5, E.6.3, E.6.5MINET Jean-Claude C.1.5, C.1.19, E.3.3MOINE Gérald D.1.1, D.1.2, D.2, D.3.1, D.4.1, D.4.5, D.6.1, D.6.2, D.7MONEK Nicolas C.1.25MONEK Olivier F.3.1MONNIN Gilles D.1.1, D.1.2, D.2, D.3.1MONTAGNON Serge C.1.26MOREL Ebtehal H.1.2, H.2.2MORIN Denis C.1.20MOROSI Laurent F.1.14 MOUGEL-DA SILVA SANTOS Liseta H.1.5, H.2.5MOUGET Jean-Louis F.1.14, G.1.4MOZZON Tatiana H.1.6, H.2.6NACHIN Patrick F.3.2, F.3.3, F.3.5, F.3.6, F.5.2, F.9NG-DUFAUX Françoise H.2.1NICOLAS Bernadette F.8.2OZDEMIR épouse KARATAS Sevim H.1.2ÖZGÜMÜS Vesilé H.1.2

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PACALON Dominique F.1.21, F.3.11PARRATTE Bernard F.1.16, F.9, G.1.4PELTIER Hervé G.1.1, G.2.10PETIT Jacques C.1.6, C.1.24, C.1.30, C.2.2, C.2.3PITOIS Yuliya H.1.6, H.2.6POSTAL Yannick A.13PRÉTOT Brigitte F.7.2PROVITOLO François F.1.14, G.1.4PY-BALOCKA Julia H.1.6, H.2.6QUET Yannick E.7.4QUILLET Denise H.2.1RACOVITA épouse CORNET Florina H.1.5, H.2.5RAGUET Yves A.4, A.7, A.14.1, A.14.2, A.14.3, A.14.4, A.14.5RAINONE Salvatore H.1.5, H.2.5RATKOVIC Olivera H.1.6, H.2.6REBEIROT Fabien A.12REMINI Amar H.1.2RENARD Gilles E.1.2, E.1.3, E.1.4, E.1.5, G.2.5REYNAUD Laurent C.2.2, C.2.3RICBOURG Bernard F.3.4, F.3.5, F.3.6, F.9RICBOURG Larissa F.2.1RICHARD Christine F.5.1, G.1.1RIFFEY Philippe H.1.1, H.2.1RIZGALLA Abdelmahmoud H.1.2, H.2.2ROBERT Jacques F.1.3, G.1.3, G.1.4,ROLLET Daniel F.6.2, F.9ROMARY Rémi D.1.1, D.1.2, D.2, D.3.1, D.3.3, D.4.1, D.6.1, D.6.2ROPERS Jean-Yves F.6.1, F.9ROTA GRAZIOSI épouse BLOND Emma C.2.2ROYER Alain F.5.1RUEZ Daniel C.1.28, C.1.30, C.2.1, C.2.3RYON Jean-François B.1.2, B.3.12SALOMON Daniel A.1.6, A.3, A.10SAURET Chantal A.4, A.10, A.14.2, A.14.4SEGOUIN Olivier A.12 SHEN épouse JEANNIN Lucille H.1.2, H.2.2SIALA Lamia H.1.2, H.2.2SIMONIN Jean C.2.2SIRE Danielle F.2.1, F.2.2SOKOLOV Lioubov H.1.6, H.2.6SOLMON François C.1.2, C.1.3, C.1.11, C.1.30SUN Xiaowei H.1.2, H.2.2SUNESER Soner H.1.2, H.2.2SZEMIK Ewa H.1.6, H.2.6TASSIER Denis H.1.6TAURAND Julien F.1.16TEILLET Jean F.3.5, F.9, G.1.4TERZIBACHIAN Jean-Jacques F.3.9TISSERAND Laure G.1.7TOCH Séng-Ho H.1.2, H.2.2TOPUZIAN Bazik H.1.6, H.2.6TOTOK Oxana H.2.6TOURNIER-VISINOSCHI Maria-Gabriela H.1.5, H.2.5TOUZALIN Jean-Claude C.1.26TRIFONOVA épouse MISTRULLI Irina H.1.6, H.2.6TROPET Yves F.3.6, F.9UGURLU Aysel H.1.2

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VACHET Philippe F.2.2, F.9VALLET Michel H.1.2 H.2.2VERGNORY Anne-Marie F.7.1VERNEREY Lucie F.7.2 VERNIER-CHISA Roxana H.1.5, H.2.5VERNIER Nicolas H.1.2VICAIRE Jean-Luc E.1.2VINCENOT Denis B.3.15WANG Marie-Claire H.1.2YILDIRIM épouse GUNDUZ Razihe H.1.2ZEQIRI Jahir H.1.2ZUSSY Lyudmila H.1.6, H.2.6

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Liste probatoire 2012-2014

ABU-SHARIAH Marwan H1.2, H2.2ANTOINE Philippe C1.8, C1.10, C1.12, C1.25 BETTEVY Patrick H 1.4, H 2.4BOUCHEZ née LOPEZ Elena F8.2CHEVALIER Bernard C1.1, G2.12CHOQUET Alain C2.2, C2.3COMMERCON Pierre F5.4, G1.5DUMON Roland C2.2EURL PROBAT C 1.11GRASSER Dominique F8.2GURY Patrick A.12KISELEV ép ALEXANDROV A Albena H2.6KOPIONKINA ép BLAISE Yulia H1.6, H2.6LOERCH Raphaël E7.4MAZOYER Cécile H2.1ROSSIGNOL Jean-Luc D1.1, D6.2TISSERAND Michel C1.28, C2.1TISSOT Aurélien C1.28, C1.30, C2.1


BAUGER Sophie F 7.1BONDIL Oleysia H 1.6, H 2.6BRUN Alain C 2.2, C 2.3DELACHAUX Raphael F 2.1FIDUCIAIRE DE FRANCHE-COMTE (Dirigeant Richard Jean-Louis) D 1.1, D1.2, D 2, D 7GASCON Florent C 2.2GEDYK Hidayet H 1.2, H 2.2GUERINI Christian C 1.21, C 1.26JACQ Jasmine H 1.6, H 2.6METRA Lise F 7.2NAHAYENKA épouse DEMIERRE Halina H 1.6, H 2.6ORUS-CATALAN Christophe C 2.2ORY Jean-Paul F 1.15PARGNY Jacques C 2.2PELISSARD Lionel E 7.4RECORDON épouse CRAMOTTE Sophie F 7.1, F 7.2ROUSSILHES Caroline H 1.1STEPANYAN épouse THERIART Gohar H 1.6THENOT épouse MEYER Christine F 4.1

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AL OMARI Samer H 1.2BUSOLINI épouse ROUGET Catherine C 2.3CHAMORET Fabrice C 1.26CUC épouse CACHOT Ana Maria H 1.5DEJEAN Laurent C 1.9DE LA CHAPELLE Olivier C 1DELPLANQUE Xavier C 2.1DEVILLERS Emilie C 1.2, C 1.3GRIGNARD Sébastien G 1.3, G 1.4, F 1.14GRISOT Lionel A 14.1, A 14.2, A 4, A 7HORNER Saul H 2.1JACQUET Christophe C 1.26LONGERON Jimmy F 2.1PIANET Alain C 1.27ROSSIGNOL Francis B 3.2SALARI Massoud H 1.2, H 2.2SANTANDER épouse MADARIAGA Fabiola H 1.5, H 2.5

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A - AGRICULTURE - AGRO-ALIMENTAIRE - ANIMAUX - FORÊTS

A.1. AGRICULTUREAméliorations foncières - Applications phytosanitaires - Constructions et aménagements - Économieagricole - Estimations foncières - Hydraulique agricole - Pédologie et agronomie - Productions degrandes cultures et spécialisées

ALEXANDRE Pierre – Expert agricole et foncier – 2001 (1949)Estimations foncières9 rue Arney – 39100 DOLETél : 03 84 79 22 40 – Fax : 03 80 56 57 60 – Courriel : [email protected]

BERTHAULT Jean-Michel – Expert en bois – 1988 (1945)Améliorations foncières - Constructions et aménagements - Estimations foncières28 rue Gambetta – 90000 BELFORTTél : 03 84 28 19 45 – Fax : 03 84 21 65 12 – Courriel : [email protected]

SALOMON Daniel – Ingénieur Conseil en hydrologie, hydraulique et assainissement - 2006 1950)Moulin d’Amans – 5 route de Baume les Dames – 25530 BREMONDANSTél : 03 81 58 34 27 – Fax : 03 81 58 30 58 – Courriel : [email protected]

LAMBERT Frédéric – Viticulteur et expert foncier – 2010 (1966)Estimations foncières14 Pont du Bourg – 39230 LE CHATELEYTél : 03 84 25 97 83 (fax idem) / 06 03 10 69 04 – Courriel : [email protected]

A.2. AGRO-ALIMENTAIRE Contrôles qualitatifs et analyses - Ingénierie, normes sanitaires - Ouvrages et équipements -Matériels et installations - Produits et semi-produits alimentaires - Stockage, transport - Toutesformes de restauration - Transformation des produits

./.

A.3. AMÉNAGEMENT ET ÉQUIPEMENT RURALHydraulique rurale - Préservation des milieux naturels - Voiries, réseaux et équipements - Zonages

KELLER Eric – Ingénieur Conseil – 2009 (1967)Préservation des milieux naturelsInitiative Aménagement et Développement – 4 Passage Jules Didier – 70000 VESOULTél : 03 84 75 46 47 – Fax : 03 84 75 31 69 – Courriel : [email protected]

MASSON Jean-Paul – Ingénieur hydrobiologiste – 1979 (1941)Hydraulique rurale - Préservation des milieux naturels2E rue Isenbart – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 74 30 / 06 82 24 98 27 – Courriel : [email protected]

SALOMON Daniel – Ingénieur Conseil en hydrologie, hydraulique et assainissement – 2006 (1950)Moulin d’Amans - 5 route de Baume les Dames - 25530 BREMONDANSTél : 03 81 58 34 27 – Fax : 03 81 58 30 58 – Courriel : [email protected]

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A.4. ANIMAUX AUTRES QUE D’ÉLEVAGEAnimaux de compagnie, sauvages et de sport

RAGUET Yves – Vétérinaire – 1988 (1949)Cabinet Vétérinaire – 3 route de Breurey – 70160 FAVERNEYTél : 03 84 91 34 84 – Fax : 03 84 91 43 67 – Courriel : [email protected]

SAURET Chantal – Vétérinaire – 1998 (1953)Animaux de compagnie12 rue de Pontarlier – 25300 VUILLECINTél : 03 81 46 42 02 / 06 81 90 19 97 – Fax : 03 81 39 23 28 – Courriel : [email protected]

Liste probatoire 2014

GRISOT Lionel – Vétérinaire – 2014 (1965)Clinique vétérinaire des Tourbières – 1 rue de Beaucaire – 25560 FRASNETél : 03.81.49.81.48 – Fax : 03.81.49.83.47 – Courriel : [email protected]

A.5. AQUACULTUREProductions en eaux douces et de mer

./.

A.6. BIOTECHNOLOGIESÉquipements, procédés, fermenteurs - Produits des biotechnologies

./.

A.7. ÉLEVAGEÉquipement d’élevage - Productions animales et reproduction - Produits pour l’élevage




A.8. HORTICULTUREArboriculture fruitière - Espaces verts et aménagements paysagers - Floriculture et décorationflorale - Maraîchage - Matériels d’horticulture - Pépinières

BERTHAULT Jean-Michel – Expert en bois – 1988 (1945)Arboriculture fruitière - Espaces verts et aménagements paysagers28 rue Gambetta – 90000 BELFORTTél: 03 84 28 19 45 - Fax: 03 84 21 65 12 – Courriel : [email protected]

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A.9. NEIGE ET AVALANCHE

./.

A.10. NUISANCES, POLLUTIONS AGRICOLES ET DÉPOLLUTIONÉquipements et procédés - Études d’impact - Toxicologie non médicale

KELLER Eric – Ingénieur Conseil – 2009 (1967)Études d’impactInitiative Aménagement et Développement – 4 Passage Jules Didier – 70000 VESOULTél : 03 84 75 46 47 – Fax : 03 84 75 31 69 – Courriel : [email protected]

MASSON Jean-Paul – Ingénieur hydrobiologiste – 1979 (1941)2.E rue Isenbart – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 74 30 / 06 82 24 98 27 – Courriel : [email protected]

SALOMON Daniel – Ingénieur Conseil en hydrologie, hydraulique et assainissement – 2006 (1950)Moulin d’Amans – 5 route de Baume les Dames – 25530 BREMONDANSTél : 03 81 58 34 27 – Fax : 03 81 58 30 58 – Courriel : [email protected]

SAURET Chantal – Vétérinaire – 1998 (1953)Etudes d'impact12 rue de Pontarlier – 25300 VUILLECINTél : 03 81 46 42 02 / 06 81 90 19 97 – Fax : 03 81 39 23 28 – Courriel : [email protected]

A.11. PÊCHE-CHASSE-FAUNE SAUVAGEArmement - Accastillage - Matériels - Matériels et équipements pour la chasse - Pêche et produitsde la pêche - Peuplements et équilibres cynégétiques

./.

A.12. SYLVICULTUREEstimation et gestion - Restauration des terrains en montagne - Sciage et produits forestiers - Semis,pépinières et plantations - Travaux et exploitations forestières

BERTHAULT Jean-Michel – Expert en bois – 1988 (1945)28 rue Gambetta – 90000 BELFORTTél : 03 84 28 19 45 – Fax : 03 84 21 65 12 – Courriel : [email protected]

REBEIROT Fabien – Expert forestier – 1989 (1959)Estimation et gestion - Travaux et exploitations forestières80 rue de Villard – 39570 PERRIGNYTél : 03 84 24 33 98 – Fax : 09 74 53 44 30 – Courriel : [email protected] Olivier – Expert forestier – 2010 (1976)EURL Forêt Expertises & Conseils – 1 Ruelle Ciron – 25870 AUXON DESSUSTél : 03 81 58 25 91 ( Fax idem) / 06 33 02 50 92 – Courriel : [email protected]


GURY Patrick – Expert foncier agricole agréé – Expert environnement – 2012 (1954)1 rue Centenaire – Le Praz des Aves – 39250 MIGNONVILLARD Tél : 03 84 51 16 13 (fax idem) / 06 07 73 51 11 – Courriel : [email protected]

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A.13. VITICULTURE ET OENOLOGIEEstimation et gestion - Exploitation viticole - Matériels de culture de la vigne - Pépinières etplantations - Produits, traitements et protection de la vigne

POSTAL Yannick – Sommelier – 2008 (1974)Oenologie15 Chemin de Roncevaux – 25870 CHATILLON LE DUCTél : 06 81 62 51 16 – Fax : 03 81 50 16 52 – Courriel : [email protected]

LAMBERT Frédéric – Viticulteur et expert foncier – 2010 (1966)14 Pont du Bourg – 39230 LE CHATELEYTél : 03 84 25 97 83 (fax idem) / 06 03 10 69 04 – Courriel : [email protected]

A.14. SANTÉ VÉTÉRINAIRE

A.14.1. Biologie vétérinaire




A.14.2. Chirurgie vétérinaire





A.14.3. Imagerie vétérinaire


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A.14.4. Médecine vétérinaire



A.14.5. Qualité et sécurité alimentaire


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B - ARTS - CULTURE - COMMUNICATION - MÉDIAS

B.1. ÉCRITURES

B.1.1 Documents et écritures

MIDALI Jacques – Chef de Service Ordre des Experts Comptables – 2001 (1953)58 bis rue des Egraffeux – 25220 THISETél : 06 86 74 85 88 – Courriel : [email protected] - Site web : www.graphologue-expert-ecriture.fr

B.1.2 Paléographie

RYON Jean-François – Conservateur des Antiquités et Objets d'Art du Jura – 1996 (1966)8 rue Lacuzon – 39570 VERNANTOISTél : 06 31 86 10 27 – Fax : 03 84 47 17 28 – Courriel : [email protected]

B.2. GÉNÉALOGIE

./.

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B.3. OBJETS D’ART ET DE COLLECTION

B.3.1. Armes anciennes.

./.

B.3.2. Bijouterie, joaillerie, horlogerie, orfèvrerie.


ROSSIGNOL Francis – Horloger restaurateur – 2014 (1980)Parmigiani Fleurier SA – 11 rue du Temple – NE 2114 FLEURIER – SUISSE Tél : 00413.28.62.66.50 – Courriel : [email protected]

B.3.3. Céramiques anciennes et d’art.

./.

B.3.4. Cristallerie.

./.

B.3.5. Ebénisterie.

./.

B.3.6. Etoffes anciennes et tissages.

RYON Jean-François – Conservateur des Antiquités et Objets d'Art du Jura – 1996 (1966)8 rue Lacuzon – 39570 VERNANTOISTél : 06 31 86 10 27 – Fax : 03 84 47 17 28 – Courriel : [email protected] Ferronnerie et bronzes.

./.

B.3.8. Gravures et arts graphiques.

./.

B.3.9. Héraldique.

./.

B.3.10. Livres anciens et modernes.

./.

B.3.11. Lutherie et instruments de musique.

FERRAND Philippe – Luthier – 2008 (1960)Violons, altos, violoncelles, contrebasses et archets27 A Chemin du Bois Nord – 25220 CHALEZEULETél : 03 81 61 31 00 / 06 87 50 47 82 – Courriel : [email protected]

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B.3.12. Meubles et mobiliers anciens.


B.3.13. Numismatique et médailles.

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B.3.14. Philatélie.

./.

B.3.15. Sculptures.

VINCENOT Denis – 1996 (1944)Tirages en bronze – Diego Giacometti, François Pompon, Auguste Rodin14 rue des Frères Chaffanjon – 25000 BESANÇONTél : 09 50 71 34 21 – Courriel : [email protected]

B.3.16. Tableaux.

./.

B.3.17. Tapisseries et tapis.


B.3.18. Vitraux et vitrerie d’art.

./.

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B.4. PRODUCTIONS CULTURELLES ET DE COMMUNICATION

B.4.1. Cinéma, télévision, vidéogramme*Distribution, commercialisation et exploitation.*Équipements cinématographiques*Œuvres audiovisuelles et cinématographiques

./.

B.4.2. Imprimerie

BALANDIER Michel – 1992 (1951)10 ter rue de Trey – 25000 BESANÇONTél : 03 81 84 23 29 (Fax: idem) / 06 77 39 31 25 – Courriel : [email protected]

B.4.3. Musique

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B.4.4. Photographie

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B.4.5. Presse, édition

./.

B.4.6. Publicité

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B.4.7. Théâtre, spectacles vivants

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B.5. PROPRIÉTÉ ARTISTIQUE

B.5.1. Gestion des droits d’auteur

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B.5.2. Gestion des droits des artistes et interprètes

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B.5.3. Gestion des droits dérivés et de reproduction

./.

B.5.4. Gestion des droits à l’image

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B.6. SPORTActivités sportives, matériel et installations sportives

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C - BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS - GESTION IMMOBILIÈRE

C.1. BÂTIMENT – TRAVAUX PUBLICS

C.1.1. Acoustique, bruit, vibration

LACHICHE Jacques – Ingénieur conseil – 1987 (1946)36 rue du Magasin – 90000 BELFORTTél : 03 84 22 06 05 – Fax : 03 84 28 77 80 – Courriel : [email protected]


CHEVALIER Bernard – Enseignant – Expert – 2012 (1956)1 impasse de la Laiterie – 70000 PUSEY Tél : 07 86 28 32 21 – courriel : [email protected]

C.1.2. Architecture – Ingénierie

BENAIS Gilles – Dirigeant d'Espace INGB – 2005 (1955)Espace INGB – Site de l'Espérance – 1 rue Morimont – 90000 BELFORTTél : 03 84 21 32 32 – Fax : 03 84 28 85 90 – Courriel : [email protected]

BROCARD Jean-Marie – Ingénieur conseil – 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 45 68 (Fax : idem) – Port : 06 62 32 81 94 – Courriel : [email protected]

BUCHIN Jean-Claude – Ingénieur conseil – 2009 (1948)8 rue Pergaud – 25000 BESANÇONTél : 03 81 51 52 42 / 06.80.17.34.11 – Fax : 03 81 51 53 75 - Courriel: [email protected]

COMTE Didier – Architecte – 1994 (1949)167 Avenue Passaquay – 39570 MONTMOROT Tél : 03 84 47 13 18 – Fax : 03 84 47 34 67 – Courriel : [email protected]

DRAPIER Alain – Architecte – 2006 (1964)90 rue Carnot – 70200 LURETél : 03 84 30 24 28 / 06 78 98 62 16 – Fax : 03 84 30 24 27 - Courriel: [email protected]

GUIOT Michel – Directeur des services bâtiments – 2010 (1953)Mairie de Besançon – 94 Avenue Georges Clémenceau – 25000 BESANÇONTél : 03 81 41 55 45 / 06 72 82 11 40 – Fax : 03 81 41 55 47 – Courriel : [email protected]

JACQUET Patrice – Architecte – 1999 (1948)3 rue Paul Petitclerc – BP 335 – 70006 VESOUL CEDEXTél : 03 84 76 59 96 – Fax : 03 84 76 15 20 – Courriel : [email protected]

JOUANS Jean-Pierre – Ingénieur et économiste de la construction – 2003 (1949)38 Grande Rue – 39100 DOLETél : 03 84 82 54 05 – Fax : 03 84 72 82 34 – Courriel : [email protected]


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LECRU Laurent – Ingénieur ccnseil – Maître d’oeuvre – 2008 (1967)SAS 2L EXPERTISE – 51 Grande Rue – 39600 ARBOISTél : 03 84 66 40 42 / 06 37 16 09 51 – Fax : 03 84 66 40 44 – Courriel : [email protected]

SOLMON François – Architecte – 2004 (1952)16 rue Charles Lalance – 25200 MONTBELIARDTél : 03 81 31 22 49 – Fax : 03 81 31 22 41 – Courriel : [email protected]


DEVILLERS Emilie – Architecte – 2014 (1977)7 rue de la vue des Alpes – 25660 MONTFAUCONTél : 03.81.80.61.55 – Fax : 03.11.48.49.72 – Courriel : [email protected]

DE LA CHAPELLE Olivier – Architecte 2014 (1950)33 Grande Rue – 39800 POLIGNY Tél : 09.61.21.33.39 / 06.20.55.20.21 – Courriel : [email protected]

C.1.3. Architecture d’intérieur


DRAPIER Alain – Architecte – 2006 (1964)90 rue Carnot – 70200 LURETél : 03 84 30 24 28 / 06 78 98 62 16 – Fax : 03 84 30 24 27 – Courriel : [email protected]




DEVILLERS Emilie – Architecte – 2014 (1977)7 rue de la vue des Alpes – 25660 MONTFAUCONTél : 03.81.80.61.55 – Fax : 03.11.48.49.72 – Courriel : [email protected]

C.1.4. Ascenseurs, Monte-charges, Escaliers mécaniques, Remontées mécaniques

BERGER Jean – Ingénieur consultant – 2004 (1941)"Le Verger" - 1 rue Pelletier – 70190 CROMARYTél : 03 84 91 85 14 – Fax : 03 84 91 85 14 – Courriel : [email protected]

JOUANS Jean-Pierre - Ingénieur et économiste de la construction – 2003 (1949)38 Grande Rue – 39100 DOLETél : 03 84 82 54 05 – Fax : 03 84 72 82 34 – Courriel : [email protected]

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C.1.5 Assainissement

*Déchets industriels et urbains*Épuration des eaux potables*Traitement des eaux usées

BROCARD Jean-Marie – Ingénieur conseil – 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 45 68 – Fax : idem – Port : 06 62 32 81 94 – Courriel : [email protected]


MASSON Jean-Paul – Ingénieur hydrobiologiste – 1979 (1941)Epuration des eaux potables – Traitement des eaux usées2.E rue Isenbart – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 74 30 / 06 82 24 98 27 – Courriel : [email protected]

METTETAL Jean-Pierre – Hydrogéologue – 1978 (1944)Epuration des eaux potables, Traitement des eaux usées2 Chemin des Vareilles – 25000 BESANÇONTél : 03 81 61 22 89 – Courriel : [email protected]

MINET Jean-Claude – Formateur – 2007 (1948)15bis Les Meix – 39260 LES CROZETSTél : 03 84 44 16 43 (Fax idem) – Courriel : [email protected]

C.1.6. Économie de la Construction


BROCARD Jean-Marie – Ingénieur conseil – 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 45 68 (Fax: idem) / Port : 06 62 32 81 94 – Courriel : [email protected]




GALLIOT Michel – Économiste de la Construction - 2007 1947)9 rue de la Mare – Cidex 21 – 25320 CHEMAUDINTél : 03 81 58 53 11 – Fax : 03 81 58 63 66 – Courriel : [email protected]

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KLEIN Bernard – Ingénieur conseil – 1992 (1949)4 Cour de l'Abbaye – 70000 MONTIGNY LES VESOULTél : 03 84 76 22 87 – Fax : 03 84 76 62 15 – Courriel : [email protected]


LECRU Laurent – Ingénieur conseil - Maître d’oeuvre – 2008 (1967)SAS 2L EXPERTISE – 51 Grande Rue – 39600 ARBOISTél : 03 84 66 40 42 / 06 37 16 09 51 – Fax : 03 84 66 40 44 – Courriel : [email protected]

PETIT Jacques – Ingénieur Conseil – 2005 (1948)1 C rue des Vieilles Perrières – 25000 BESANCONTél : 03 81 61 26 27 (fax idem) / 06 07 65 47 32 – Courriel : [email protected]

C.1.7. Électricité*Courants forts, *Électronique, automatismes, domotique*Sécurité (alarme, protection incendie)

./.

C.1.8. Enduits*Enduits et revêtements extérieurs, carrelage, ravalement*Enduits intérieurs (plâtres, staff, stucs)


BROCARD Jean-Marie – Ingénieur conseil – 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 45 68 (Fax : idem) / 06 62 32 81 94 – Courriel : [email protected]

BUCHIN Jean-Claude – Ingénieur conseil – 2009 (1948)8 rue Pergaud – 25000 BESANÇONTél : 03 81 51 52 42 / 06.80.17.34.11 – Fax : 03 81 51 53 75 – Courriel : [email protected]


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LACHICHE Jacques - Ingénieur conseil – 1987 (1946)36 rue du Magasin – 90000 BELFORTTél : 03 84 22 06 05 – Fax : 03 84 28 77 80 – Courriel : [email protected]

LECRU Laurent – Ingénieur conseil – Maître d'oeuvre – 2008 (1967)SAS 2L EXPERTISE – 51 Grande Rue – 39600 ARBOISTél : 03 84 66 40 42 / 06 37 16 09 51 – Fax : 03 84 66 40 44 – Courriel : [email protected]


ANTOINE Philippe – Consultant en béton de coffrage – 2012 (1952)6 rue de la Malatière – 39140 LARNAUDTél : 03 84 44 43 67 / 06 32 98 27 78 – Courriel : [email protected]

C.1.9. Explosion – Incendie



DEJEAN Laurent – Responsable sécurité – 2014 (1967)Solvay – Electrolyse France – Avenue de la République – 39501 TAVAUX CEDEXTél : 03.84.71.27.30 – Fax : 03.84.71.29.90 – Courriel : [email protected]

C.1.10. Génie civil*Aéroports, barrages, ouvrages d’art, ponts, ports, tunnels, voies ferrées

BROCARD Jean-Marie – Ingénieur conseil – 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses – 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 45 68 (Fax : idem ) / 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected]




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C.1.11. Gestion de projet et de chantier*Coordination, ordonnancement, pilotage*Coordination et sécurité







JOUANS Jean-Pierre – Ingénieur et économiste de la construction – 2003 (1949)38 Grande Rue – 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]


LANTENOIS Daniel – Ingénieur responsable d’un bureau d’études – 2007 (1956)1 Impasse du Pré Moris – 25360 NANCRAYTél : 03 81 63 09 06 (Fax : idem) – Courriel : [email protected]

LECRU Laurent – Ingénieur conseil – Maître d’oeuvre – 2008 (1967)SAS 2L EXPERTISE – 51 Grande Rue – 39600 ARBOISTél : 03 84 66 40 42 / 06 37 16 09 51 – Fax : 03 84 66 40 44 – Courriel : [email protected]



EURL PROBAT – Bureau d'étude – Maîtrise d'oeuvre et coordination195 route de Besançon – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 86 28 85 – Fax : 03 84 24 15 62 – Courriel : [email protected]

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C.1.12. Gros œuvre – Structure*Béton armé, charpentes bois et métalliques, coffrages, fondations,maçonnerie

BERTHAULT Jean-Michel – Expert en bois – 1988 (1945)Charpente bois28 rue Gambetta – 90000 BELFORTTél : 03 84 28 19 45 – Fax : 03 84 21 65 12 – Courriel : [email protected]

BROCARD Jean-Marie – Ingénieur conseil – 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇONTél : 03 81 80 45 68 (Fax : idem) / 06 62 32 81 94 – Courriel : [email protected]

BUCHIN Jean-Claude – Ingénieur conseil – 2009 (1948)8 rue Pergaud - 25000 BESANÇONTél : 03 81 51 52 42 / 06.80.17.34.11 – Fax : 03 81 51 53 75 - Courriel: [email protected]









C.1.13. Hydraulique

./.

C.1.14. Marbrerie

./.

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C.1.15. Menuiseries*Bois, métalliques, plastiques


BERTHAULT Jean-Michel – Expert en bois – 1988 (1945)Menuiseries Bois28 rue Gambetta – 90000 BELFORTTél : 03 84 28 19 45 – Fax : 03 84 21 65 12 – Courriel : [email protected]


CHAMPEL Claude – Maître Artisan menuisier – 2010 (1957)15 rue de Fouvent – 70180 DAMPIERRE SUR SALONTél : 03 84 67 01 69 (Fax idem) – Courriel : [email protected]






C.1.16. Miroiterie, vitrerie




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C.1.17. Monuments historiques


C.1.18. Murs rideaux – Bardages


BERTHAULT Jean-Michel – Expert en bois – 1988 (1945)Bardage28 rue Gambetta – 90000 BELFORTTél : 03 84 28 19 45 – Fax : 03 84 21 65 12 – Courriel : [email protected]

BROCARD Jean-Marie – Ingénieur conseil – 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses – 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 45 68 (Fax : idem) / 06 62 32 81 94 – Courriel : [email protected]



GEORGES René – Expert conseil – 2005 (1948)2 clos des Sapins – 25530 VERCEL Tél : 03 81 58 33 69 / 06 60 99 52 54 – Courriel : [email protected]



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C.1.19. Piscines

MINET Jean-Claude – Formateur – 2007 (1948)15bis Les Meix – 39260 LES CROZETSTél : 03 84 44 16 43 (Fax idem) – Courriel : [email protected]

C.1.20. Polluants du bâtiment*amiante, parasites du bois, plomb

LANTENOIS Daniel – Ingénieur responsable d’un bureau d’études – 2007 (1956)1 Impasse du Pré Moris – 25360 NANCRAYTél : 03 81 63 09 06 (Fax : idem) – Courriel : [email protected]

MORIN Denis – Expert immobilier – 2009 (1965)SARL Thénéris – 104 rue de Chalezeule – 25000 BESANÇONTél : 03 81 51 41 79 – Fax : 03 81 80 52 97 – Courriel : [email protected]

C.1.21. Plomberie, sanitaire, robinetterie, eau, gaz

JOUANS Jean-Pierre – Ingénieur et économiste de la construction – 2003 (1949)38 Grande Rue – 39100 DOLETél: 03 84 82 54 05 - Fax: 03 84 72 82 34 - Courriel: [email protected]



GUERINI Christian – Ingénieur thermicien consultant – 2013 (1948)8 B rue Neuve – 39120 GATEY

Tél : 03 84 81 57 26 – Courriel : [email protected]

C.1.22. Revêtements intérieurs*Peinture, tapisserie, vernis*Revêtements de sols et murs, carrelage

BENAIS Gilles – Dirigeant d'Espace INGB – 2005 (1955)Espace INGB – Site de l'Espérance – 1 rue Morimont – 90000 BELFORTTél : 03 84 21 32 32 – Fax : 03 84 28 85 90 – Courriel : [email protected] Jean-Marie – Ingénieur conseil – 2002 (1947)4 rue des Fluttes Agasses - 25000 BESANÇONTél: 03 81 80 45 68 - Fax: idem - Port: 06 62 32 81 94 - Courriel: [email protected]

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KLEIN Bernard – Ingénieur conseil – 1992 (1949)4 Cour de l'Abbaye - 70000 MONTIGNY LES VESOULTél : 03 84 76 22 87 – Fax : 03 84 76 62 15 – Courriel : [email protected]

LACHICHE Jacques – Ingénieur conseil – 1987 (1946)36 rue du Magasin – 90000 BELFORTTél: 03 84 22 06 05 - Fax: 03 84 28 77 80 - Courriel: [email protected]

C.1.23. Réseaux publics*Eaux, égouts, électricité, gaz


C.1.24. Routes, voiries et réseaux divers

COLIN Olivier – Géomètre expert – 1997 (1962)40 Allée du Marronnier – BP 134 – 39304 CHAMPAGNOLE CEDEXTél : 03 84 52 01 17 – Fax : 03 84 52 63 44 – Courriel : [email protected]

KLEIN Bernard – Ingénieur Conseil – 1992 (1949)4 Cour de l'Abbaye – 70000 MONTIGNY LES VESOULTél : 03 84 76 22 87 – Fax : 03 84 76 62 15 – Courriel : [email protected]

LECRU Laurent – Ingénieur conseil – Maître d’oeuvre – 2008 (1967)SAS 2L EXPERTISE – 51 Grande Rue – 39600 ARBOISTél : 03 84 66 40 42 / 06 37 16 09 51 – Fax : 03 84 66 40 44 – Courriel : [email protected] PETIT Jacques – Ingénieur conseil – 2005 (1948)1 C rue des Vieilles Perrières – 25000 BESANCONTél : 03 81 61 26 27 (fax idem) / 06 07 65 47 32 – Courriel : [email protected]

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C.1.25. Sols*Géologie, géotechnique, hydrologie

GRISEY Hervé – Géologue – 2006 (1956)18 rue de Lamadeleine – 90170 ETUEFFONTTél : 03 84 54 62 97 – Fax : 03 84 54 64 02 – Courriel : [email protected]

METTETAL Jean-Pierre – Hydrogéologue – 1978 (1944)2 Chemin des Vareilles – 25000 BESANÇONTél : 03 81 61 22 89 – Courriel : [email protected]

MONEK Nicolas – Ingénieur géologue géotechnicien – 2003 (1961)23 Lotissement “Le Clos du Moulin” - 25480 PIREYTél : 03 81 52 18 30 (fax idem) / 06 70 01 40 99 – Courriel : [email protected]



C.1.26. Thermique*Génie thermique (chauffage, four, fumisterie, ventilation)*Génie climatique (climatisation, traitement de l’air, salles blanches)*Génie frigorifique (production et transport frigorifique)*Isolation (thermique, frigorifique)

BELLI Aristide – Directeur technique – 2010 (1977)Génie thermique9 rue du Petit Battant – 25000 BESANCONTél : 06 15 29 29 65 – Courriel : [email protected]

BENAIS Gilles – Dirigeant d'Espace INGB – 2005 (1955)IsolationEspace INGB – Site de l'Espérance – 1 rue Morimont – 90000 BELFORTTél : 03 84 21 32 32 – Fax : 03 84 28 85 90 – Courriel : [email protected]

JOUANS Jean-Pierre – Ingénieur et économiste de la construction – 2003 (1949)Isolation38 Grande Rue – 39100 DOLETél : 03 84 82 54 05 – Fax : 03 84 72 82 34 – Courriel : [email protected]

MONTAGNON Serge – Ingénieur conseil – 2011 (1959)Génie thermique27 rue Principale – 39300 LE VAUDIOUXTél : 03.84.51.60.47 – Fax : 03.84.51.60.48 – Courriel : [email protected]

TOUZALIN Jean-Claude – Ingénieur conseil – 1999 (1944)38 Bis rue de la Sablière – 70190 BOULOTTél : 03 81 50 49 67 / 06 07 30 42 25 – Courriel : [email protected]


GUERINI Christian – Ingénieur thermicien consultant – 2013 (1948)8 B, rue Neuve – 39120 GATEYTél : 03 84 81 57 26 – Courriel : [email protected]

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CHAMORET Fabrice – Gérant ; Ingénieur conseil – 2014 (1975)6 rue des Acacias – 39100 DOLETél : 06.74.28.24.54 – Courriel : [email protected],com

JACQUET Christophe – Ingénieur thermicien – 2014 (1968)24 rue des Grapillottes – 25870 CHATILON LE DUCTél : 06.52.58.65.35 – Courriel : [email protected],fr

C.1.27. Toiture*Couverture, charpente, zinguerie, étanchéité






GEORGES René – Expert conseil – 2005 (1948)2 Clos des sapins – 25330 VERCELTél : 03 81 58 33 69 / 06 78 98 62 16 – Courriel : [email protected]


KLEIN Bernard – Ingénieur conseil – 1992 (1949)4 Cour de l'Abbaye – 70000 MONTIGNY LES VESOULTél : 03 84 76 22 87 - Fax: 03 84 76 62 15 - Courriel: [email protected]

LACHICHE Jacques – Ingénieur conseil – 1987 (1946)36 rue du Magasin – 90000 BELFORTTél: 03 84 22 06 05 – Fax : 03 84 28 77 80 – Courriel : [email protected] LECRU Laurent – Ingénieur conseil – Maître d'oeuvre – 2008 (1967)SAS 2L EXPERTISE – 51 Grande Rue – 39600 ARBOISTél : 03 84 66 40 42 / 06 37 16 09 51 – Fax : 03 84 66 40 44 – Courriel : [email protected]

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PIANET Alain – Gérant de bureau d'études – 2014 (1963)86 chemin du Quart d'Amont – 39570 L'ETOILETél : 03.84.44.92.62. - Fax : 03.84.44.42;86 – Courriel : [email protected],fr

C.1.28. Topométrie*Contrôles de stabilité*Levés topographiques

CLERGET Jean – Géomètre expert – 2008 (1972)29 Faubourg de Montbéliard – 90012 BELFORT CEDEXTél : 03 84 28 11 75 – Fax : 03 84 22 11 43 – Courriel : [email protected]


CRAMARD Didier – Géomètre expert – 1987 (1953)155 rue Regard – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 24 18 40 – Fax : 03 84 24 94 18 – Courriel : [email protected]

RUEZ Daniel – Géomètre expert – 1978 (1946)26 rue du Bois Bourgeois – 25200 MONTBÉLIARDTél : 03 81 91 09 60 / 06 76 74 83 71 – Courriel : [email protected]


TISSERAND Michel – Géomètre expert foncier – 2012 (1951)30 rue de la Fontaine – 39100 DOLETél : 03 84 82 25 67 / 03 84 65 08 79 – Fax : 03 84 82 28 11 Courriel : [email protected]

TISSOT Aurélien – Géomètre expert – 2012 (1980) 6 rue Claude CHAPPE – 25300 PONTARLIERTél : 03 81 46 75 32 – Fax : 09 66 97 35 45 – Courriel : [email protected]

C.1.29. Travaux sous-marins

./.

C.1.30. Urbanisme et aménagement urbain



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PETIT Jacques – Ingénieur conseil – 2005 (1948)1 C rue des Vieilles Perrières – 25000 BESANCONTél : 03 81 61 26 27 (fax idem) / 06 07 65 47 32 – Courriel : [email protected]

RUEZ Daniel – Géomètre expert – 1978 (1946)26 rue du Bois Bourgeois – 25200 MONTBÉLIARDTél : 03 81 91 09 60 / 06 76 74 83 71 – Courriel : [email protected]r




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C.2. GESTION IMMOBILIÈRE

C.2.1. Bornage, délimitation, division de lots

CLERGET Jean – Géomètre expert – 2008 (1972)29 Faubourg de Montbéliard – 90012 BELFORT CEDEXTél : 03 84 28 11 75 – Fax : 03 84 22 11 43 – Courriel : [email protected]

COLIN Olivier – Géomètre expert – 1997 (1962)40 Allée du Marronnier – BP 134 – 39304 CHAMPAGNOLE CEDEXTél: 03 84 52 01 17 - Fax: 03 84 52 63 44 - Courriel: [email protected]

CRAMARD Didier - Géomètre-expert - 1987 (1953)155 rue Regard - 39000 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 24 18 40 – Fax : 03 84 24 94 18 – Courriel : [email protected]

LIMAGNE André – Géomètre expert – 1987 (1944)90.bis rue Baron Bouvier – 70000 VESOULTél : 03 84 75 20 56 – Fax : 03 84 76 80 97 – Courriel : [email protected]



TISSERAND Michel – Géomètre expert foncier – 2012 (1951)30 rue de la Fontaine – 39100 DOLETél : 03 84 82 25 67 / 03 84 65 08 79 – Fax : 03 84 82 28 11 Courriel : [email protected]



DELPLANQUE Xavier – Géomètre expert – 2014 (1970)Centre d'affaires Pierre Carmien – 1 rue Martin Niemoller – 70400 HERICOURTTél : 03.84.46.03.81 – Fax : 03.84.56.72.18 – Courriel : [email protected]

C.2.2. Estimations immobilières *Loyers d’habitation,*Loyers commerciaux*Fonds de commerce, indemnités d’éviction *Terrains non agricoles, bâtiments

ALEXANDRE Pierre – Expert agricole et foncier – 2001 (1949)9 rue Arney – 39100 DOLETél : 03 84 79 22 40 – Fax : 03 80 56 57 60 – Courriel : [email protected]

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BLOND David – Agent immobilier – 2008 (1977)67 rue de Vesoul – 25000 BESANÇONTél : 03 81 48 54 11 – Fax : 03 81 48 40 80 – Courriel : [email protected]

CLERC Yves – Gérant de société – 1996 (1958)9 rue Arney – 39100 DOLETél : 03 84 69 00 44 – Fax : 03 84 69 10 99 – Courriel : [email protected]

LAMBERT Frédéric - Viticulteur et expert foncier - 2010 (1966)Estimations foncières14 Pont du Bourg - 39230 LE CHATELEYTél : 03 84 25 97 83 (fax idem) / 06 03 10 69 04 – Courriel : [email protected]


REYNAUD Laurent – Expert immobilier et administrateur de biens – 2000 (1966)22 bis rue de Dole – 25000 BESANÇONTél : 03 81 61 94 84 – Fax : 03 81 61 95 80 – Courriel : [email protected]

ROTA GRAZIOSI épouse BLOND Emma - Agent Immobilier - 2008 (1978)67 rue de Vesoul - 25000 BESANÇONTél : 03 81 48 40 07 – Fax : 03 81 48 40 80 – Courriel : [email protected]

SIMONIN Jean – Expert immobilier – 2007 (1968)17 rue du Marché – 39140 BLETTERANSTél : 06 89 89 22 73 – courriel : [email protected]


CHOQUET Alain – Administrateur d'immeubles, Agent immobilier en gestion et transaction – 2012 –(1967)9 Place de la Halle – BP 81021 – 25501 MORTEAUTél : 03 81 67 17 58 / 06 33 83 91 06 – Fax : 03 81 67 20 21 – Courriel : [email protected]

DUMON Roland – Conservateur des Hypothèques – 2012 (1949)363 route de Macornay – 39000 LONS LE SAUNIER Tél : 03.84.47.14.27 / 06 08 77 87 55 – Courriel : [email protected]


BRUN Alain – Responsable développement – 2013 (1976)32 Impasse sur la Ville – 90340 CHEVREMONTTél : 06 61 50 72 94 – Courriel : [email protected] Florent – Juriste en cabinet d'expertises – 2013 (1980)10 Chemin de Challes – 39 160 SAINT-AMOURTél : 06.88.17.99.76 - Courriel : [email protected]

ORUS-CATALAN Christophe – Agent immobilier – 2013 (1973)11 rue des Saussots – 25870 GENEUILLETél : 06 62 76 32 82 – Courriel : [email protected]

PARGNY Jacques – Agent immobilier – 2013 (1960)5 place Flore – 25000 BESANCONTél : 03 81 40 09 49 – Fax : 03 81 61 41 44 – Courriel : [email protected]

- 46 -

C.2.3. Gestion d’immeuble – CopropriétéCLERC Yves – Gérant de société – 1996 (1958)9 rue Arney – 39100 DOLETél : 03 84 69 00 44 – Fax : 03 84 69 10 99 – Courriel : [email protected]


REYNAUD Laurent – Expert immobilier et administrateur de biens – 2000 (1966)22.bis rue de Dole – 25000 BESANÇONTél : 03 81 61 94 84 – Fax: 03 81 61 95 80 – Courriel : [email protected]



CHOQUET Alain – Administrateur d'immeubles, Agent immobilier en gestion et transaction – 2012 –(1967)9 Place de la Halle – BP 81021 – 25501 MORTEAUTél : 03 81 67 17 58 / 06 33 83 91 06 – Fax : 03 81 67 20 21 – Courriel : [email protected]


BRUN Alain – Responsable développement – 2013 (1976)32 Impasse sur la Ville – 90340 CHEVREMONTTél : 06 61 50 72 94 – Courriel : [email protected]


BUSOLINI épouse ROUGET Catherine – Administateur de biens – 2014 (1961)Immeuble le Masters – 27 rue de Chatillon – 25048 BESANCON CEDEXTél : 06.51.29.26.72 – Fax : 03.81.88.86.44 – Courriel : [email protected]

- 47 -

D - ÉCONOMIE ET FINANCES

D.1. COMPTABILITÉ

D.1.1. Exploitation de toutes données chiffrées - Analyse de l’organisation et dessystèmes comptables

ANDRE Jean-Marie – Expert comptable – 1994 (1959)ZA Les Prés Chalots – 9 rue Faltans – BP 47 – 25220 ROCHE LEZ BEAUPRETél : 03 81 60 52 72 – Fax : 03 81 55 62 87 – Courriel : [email protected]

ANDREINI Jean – Expert comptable – 1987 (1952)24 rue des Ecoles – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 87 64 00

BRIOT Emmanuel – Expert comptable – 1997 (1958)Immeuble IEN – 75 Avenue Oehmichen – BP 100 – 25461 ETUPES CEDEXTél : 03 81 96 76 46 (Fax idem) – Courriel : [email protected]

GAVAT Michel – Consultant Gestion – 2011 (1956)120 rue des Cras – 25000 BESANCONTél : 03.81.80.62.98 / 06.86.67.35.31 – Courriel : [email protected]

MARION Rémy – Expert comptable – 2011 (1950)Fiducial Expertise 6b rue des Jardins – 25000 BESANCONTél : 03.81.80.32.83 / 07.85.64.13.64 – Fax : 03.81.53.10.67 – Courriel : [email protected]

MENOUILLARD Guy – Expert comptable – 1996 (1957)7 rue des Perrières – 39000 LONS LE SAUNIER Tél : 03 84 87 64 00 / 06.69.37.89.55 – Fax : 03 84 43 03 44 – Courriel : [email protected]

MOINE Gérald – Expert comptable – 2007 (1964)230 rue du Docteur Jean Michel – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 47 11 01 – Fax : 03 84 24 28 30 – Courriel : [email protected]

MONNIN Gilles – Expert comptable – 1982 (1948)32 A Domaine du Château – 25870 DEVECEYTél : 03 81 56 85 00 / 06 73 86 95 46 – Fax : 03 81 53 41 24 – Courriel : [email protected]

ROMARY Rémi – Expert comptable et commissaire aux comptes – 2010 (1968)230 rue du Romain – 70170 GRATTERYTél : 06 08 98 58 23 – Courriel : [email protected]


ROSSIGNOL Jean-Luc – Enseignant chercheur – 2012 (1972)Université de Franche Comté – Présidence – 1 rue Goudimel – 25 000 BESANCONTél : 03 81 66 58 17 – Fax : 03 81 66 50 25 Courriel : [email protected] / [email protected]


FIDUCIAIRE DE FRANCHE-COMTE (Dirigeant Richard Jean-Louis)1 rue du Clos Munier – 25000 BESANCONTél : 03 81 60 75 60 – Fax : 03 81 53 07 68 – Courriel : [email protected]

- 48 -

D.1.2. Comptabilités spéciales (comptes consolidés, banques, comptabilitépublique, assurances, etc...)



MENOUILLARD Guy – Expert comptable – 1996 (1957)7 rue des Perrières - 39000 LONS LE SAUNIER Tél : 03 84 87 64 00 / 06.69.37.89.55 – Fax : 03 84 43 03 44 – Courriel : [email protected]





FIDUCIAIRE DE FRANCHE-COMTE (Dirigeant Richard Jean-Louis)1 rue du Clos Munier – 25000 BESANCONTél : 03 81 60 75 60 – Fax : 03 81 53 07 68 - Courriel : [email protected]

- 49 -

D.2. ÉVALUATION D’ENTREPRISES ET DE DROITS SOCIAUX


MARION Rémy – Expert comptable – 2011 (1950)Fiducial Expertise 6b rue des Jardins – 25000 BESANCONTél : 03.81.80.32.83 / 07.85.64.13.64 – Fax : 03.81.53.10.67 – Courriel : [email protected]

MENOUILLARD Guy – Expert comptable – 1996 (1957)24 rue des Ecoles – BP 809 – 39008 LONS LE SAUNIER CEDEXTél : 03 84 87 64 00 – Fax : 03 84 43 03 44 – Courriel : [email protected]





FIDUCIAIRE DE FRANCHE-COMTE (Dirigeant Richard Jean-Louis)1 rue du Clos Munier – 25000 BESANCONTél : 03 81 60 75 60 Fax : 03 81 53 07 68 - Courriel : [email protected]

- 50 -

D.3. FINANCES

D.3.1. Finances d’entreprise

ANDRE Jean-Marie – Expert comptable – 1994 (1959)ZA Les Prés Chalots – 9 rue Faltans – BP 47 – 25220 ROCHE LEZ BEAUPRETél : 03 81 60 52 72 – Fax : 03 81 55 62 87 – Courriel : [email protected].fr


BRIOT Emmanuel – Expert comptable – 1997 (1958)Immeuble IEN – 75 Avenue Oehmichen – BP 100 – 25461 ETUPES CEDEXTél : 03 81 96 76 46 (Fax idem) – Courriel : emmanuel.brioteuropexpertise.fr

GAVAT Michel – Consultant gestion – 2011 (1956)120 rue des Cras – 25000 BESANCONTél : 03.81.80.62.98 / 06.86.67.35.31 – Courriel : [email protected]

MENOUILLARD Guy – Expert comptable – 1996 (1957)24 rue des Ecoles – BP 809 – 39008 LONS LE SAUNIER CEDEXTél : 03 84 87 64 00 – Fax : 03 84 43 03 44 – Courriel : [email protected]




D.3.2. Marchés financiers et produits dérivés

GROSPERRIN Gérard – Transmission d’entreprises et gestion de fortune – 2009 (1952)CF2G - 9 Avenue Droz – 25000 BESANÇONTél : 03 81 81 04 34 / 06 09 96 36 54 – Fax : 03 81 83 42 88 – Courriel : [email protected]

D.3.3. Opération de banque et de crédit



- 51 -

D.3.4. Opérations d’assurance et de gestion des risques

./.

D.3.5. Opérations financières internationales


- 52 -

D.4. GESTION D’ENTREPRISE

D.4.1. Analyse de gestion






ROMARY Rémi – Expert comptable et commissaire aux comptes - 2010 (1968)230 rue du Romain – 70170 GRATTERYTél : 06 08 98 58 23 – Courriel : [email protected]

D.4.2. Contrefaçons, concurrence déloyale

BERGER Jean – Ingénieur consultant – 2004 (1941)en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste"Le Verger" - 1 rue Pelletier – 70190 CROMARYTél : 03 84 91 85 14 – Fax : 03 84 91 85 14 – Courriel : [email protected]

MILAN Jean-Louis – Ingénieur conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) – 1982 (1941)en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste6 rue Fabre – 25000 BESANÇONTél : 03 81 51 60 08 – Fax : idem – Courriel: [email protected]

D.4.3. Distribution commerciale, franchises, concessions

MILAN Jean-Louis - Ingénieur conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) – 1982 (1941)en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste6 rue Fabre – 25000 BESANÇONTél : 03 81 51 60 08 – Fax : idem – Courriel : [email protected]

D.4.4. Étude de marchés

MILAN Jean-Louis – Ingénieur conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) – 1982 (1941)en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste6 rue Fabre – 25000 BESANÇONTél : 03 81 51 60 08 – Fax : idem – Courriel : [email protected]

- 53 -

D.4.5. Stratégie et politique générale d’entreprise


MILAN Jean-Louis – Ingénieur conseil (métrologie, micro-mécanique, électromécanique) – 1982 (1941)en liaison avec ses rubriques d’inscription dans la liste6 rue Fabre – 25000 BESANÇONTél : 03 81 51 60 08 - Fax: idem – Courriel : [email protected]


- 54 -

D.5. GESTION SOCIALE (conflits sociaux)MENOUILLARD Guy – Expert comptable – 1996 (1957)7 rue des Perrières – 39000 LONS LE SAUNIER Tél : 03 84 87 64 00 / 06.69.37.89.55 – Fax : 03 84 43 03 44 – Courriel : [email protected]

D.6. FISCALITÉ

D.6.1. Fiscalité personnelle





D.6.2. Fiscalité d’entreprise







ROSSIGNOL Jean-Luc – Enseignant chercheur – 2012 (1972)Université de Franche Comté – Présidence – 1 rue Goudimel – 25 000 BESANCONTél : 03 81 66 58 17 – Fax : 03 81 66 50 25 Courriel : [email protected] / [email protected]

- 55 -

D.7. DIAGNOSTIC D’ENTREPRISE

Mandats ad hoc et expertises article L 611-3 code de commerce - Expertises article L 813-1du Code de Commerce


MOINE Gérald – Expert comptable - 2007 1964)230 rue du Docteur Jean Michel – 39000 LONS LE SAUNIERTél : 03 84 47 11 01 – Fax : 03 84 24 28 30 – Courriel : [email protected]


FIDUCIAIRE DE FRANCHE-COMTE (Dirigeant Richard Jean-Louis)1 rue du Clos Munier – 25000 BESANCONTél : 03 81 60 75 60 Fa

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