Post on 25-Sep-2020
BILAN SOCIAL 2015
1
« Innover »
Innover pour répondre aux exigences légitimes de to us les personnels de l’université, enseignants, chercheurs, BIATSS. Le bon accomplisse ment des missions de l’université dépend directement de leur conditions de vie et de travail.
L’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne publie son bilan social pour l’année 2015.
L’édition de 2014 s’était enrichie de nombreux indicateurs en conformité avec l’arrêté ministériel du 27/12/2013.
Ce 4ème volet reprend donc les données concernant :
- les effectifs et les emplois, - les évolutions de carrière et la rémunération, - les conditions de travail, - les relations professionnelles et vie de l’université
Sont traitées pour la première fois cette année, les données concernant les effectifs des agents dans une position autre que celle d’activité, ainsi que les effectifs des personnels par lieu de résidence et par niveau de diplôme.
Ce document public, étudié et validé par les instances de l’université, constitue une obligation réglementaire. Réel outil d’aide au pilotage et de dialogue de gestion entre les personnels de l’université et l’administration, c’est aussi un instrument de communication et un document de référence pour toute personne désireuse de mieux connaître notre université.
Réalisé par le Service d’Aide au Pilotage des Ressources Humaines, il est le fruit de la collaboration de toute l’équipe de la Direction des Ressources Humaines. Qu’ils soient ici remerciés pour le travail qu’ils ont accompli ainsi que l’ensemble des personnels qui ont œuvré à sa construction et à sa publication.
Édito du président Georges HADDAD
ÉDITO DU PRÉSIDENTSOMMAIRELES CHIFFRES CLÉSLE CADRE JURIDIQUEPRÉCISIONS MÉTHODOLOGIQUES
GLOSSAIRE
● EFFECTIFS
● AGE ET ANCIENNETÉ
● LIEU DE RESIDENCE ET DIPLÔME
● RÉPARTITION DANS LES STRUCTURES DE L’UNIVERSITÉ
● EMPLOIS
EFFECTIFS ET EMPLOISCARRIERE ET
RÉMUNÉRATION
● RECRUTEMENTS ET DÉPARTS
● EVOLUTION DE CARRIERE
● FORMATION ET ORGANISATION DE CONCOURS
●REMUNERATIONS ET MASSE SALARIALE
CONDITIONS DE TRAVAIL
● ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
● CONGÉS ET ABSENCES AU TRAVAIL
● SANTE ET RISQUES PROFESSIONNELS
RELATIONS PROFESSIONNELLES ET VIE DE L’UNIVERSITE
● LES INSTANCES DE L’UNIVERSITE
● DIALOGUE SOCIAL
● CONTENTIEUX ET CONFLITS
● ACTION SOCIALE, ACTIVITÉS CULTURELLES ET SPORTIVES
2
3
2635 personnels
2481,5 ETP
1196 BIATSS
1150,6 ETP
799 fonctionnaires
776,7 ETP
397 contractuels 373,9 ETP
1439 Enseignants
1330,9 ETP
809 fonctionnaires
806,4 ETP
630 contractuels
524,50 ETP
Répartition du personnel UP1
Personnels enseignants
Âge moyen : ▪ Fonctionnaires : 48 ans▪ Contractuels : 30 ans
Âge moyen de départ en retraite des personnels
fonctionnaires : 65,7 ans
Ancienneté à Paris 1 : ▪ Fonctionnaires : 13 ans 3 mois▪ Contractuels : 2 ans 5 mois
Population féminine à 45,7%
① Les effectifs
② Les données démographiques
Personnels BIATSS
Âge moyen : ▪ Fonctionnaires : 47 ans ▪ Contractuels : 37 ans
Âge moyen de départ en retraite des personnels
fonctionnaires : 63,3 ans
Ancienneté à Paris 1 : ▪ Fonctionnaires : 13 ans 5 mois▪ Contractuels : 3 ans 2 mois
Population féminine à 62,5%EFFECTIFS FEMMES 1405 EFFECTIFS HOMMES 1230
NOMBRE de bénéficiaires/participants
2014 2015
Aides financières 104 129
Autres prestations sociales 783 850
Activités sportives 319 337
Activités culturelles et évènementiel
611 825
TOTAL 1817 2141
4
③ Les rémunérations
④ Les conditions de travail
14,3% des agents de l’Université Paris 1 exercent leur fonction à temps partiel,15,4% pour la population enseignante et 13,1% pour celle des BIATSS.
(*) ces effectifs sont composés essentiellement d’agents sur contrat à temps partiel statutaire comme les ATER, PAST/MAST et CUI.
⑥ Action Sociale, activités culturelleset sportives
2014 2015 Variation (%)
TOTAL 167 631 255 169 040 214 0,8
BIATSS 54 831 587 55 484 242 1,2
Enseignants (1) 104 637 628 105 671 694 1
Vacataires 8 162 039 7 884 008 -3,5
(1) y compris invités
Répartition de la masse salariale par population
Nombre de stagiaires Nombre d'heures
2014 2015 2014 2015
Adaptation à l'emploi, formations métiers
979 1059 7695 8 618
Accompagnement des parcours de carrière: préparation aux concours
163 165 3737 2 900
GRH-Management Développement personnel
69 141 630 1 440
TOTAL 1211 1365 12062 12 958
⑤ La formation
Répartition de la masse salariale BIATSS en % Répartition de la masse salariale Enseignants en %
Répartition des effectifs BIATSS et Enseignants en ETP (*) par tranche indiciaire
(*) Source : WINPAIE
5
Le cadre juridique Le bilan social est un document que les entreprises de plus de 300 salariés doivent publier chaque année depuis la loi 77-769 du 12 juillet 1977. Son élaboration n’a été rendue obligatoire que progressivement pour le secteur public : en 1988 pour les établissements publics hospitaliers et en 1994 pour les collectivités territoriales. Pour les universités, la loi LRU (Loi n°2077-1199 d u 10 août 2007 relative aux Libertés et Responsabilités des Universités) a prévu la création d’un Comité Technique de Proximité auquel doit être présenté chaque année un «bilan de la politique sociale de l’établissement» (art. L. 951-1-1 du Code de l’Éducation). L’article L.712-9 du Code de l’éducation modifié par l’article 47 de la loi de l’enseignement supérieur et de la recherche du 22 juillet 2013 prévoit l’approbation du bilan social par le conseil d’administration, après avis du Comité technique de l’établissement. L’arrêté du 23 décembre 2013 fixe la liste des indi cateurs contenus dans le bilan social . Enfin, le décret n° 2014-321 du 10 mars 2014 relati f à la publication par voie électronique des bilans sociaux des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel impose aux établissements une publication du bilan social sur le site Web de l’établissement, trois mois au plus tard après sa présentation au comité technique. Le document devra figurer sur le site internet de l’université pendant une période de cinq ans.
6
PRÉCISIONS MÉTHODOLOGIQUES
PÉRIMÈTRE Il s’agit des personnels de l’Université Paris 1 répartis ici en deux catégories : - La population des enseignants et la population des BIATSS - Les personnels contractuels de ces deux populations
Les effectifs figurant dans les tableaux sont les effectifs réels en fonction à l’Université, c’est-à dire les agents qui sont en activité dans l’établissement et rémunérés au 31 décembre 2015. Ne font pas partie de la population étudiée, les vacataires enseignants et administratifs (excepté pour la partie masse salariale).
TYPOLOGIE DES PERSONNELS :
A - Les personnels enseignants pour lesquels les deux principales missions sont l’enseignement et/ou la recherche
- Enseignants-chercheurs : Professeurs (PR) et Maîtres de conférences (MCF)
- Enseignants du second degré : Professeurs agrégés (PRAG), Professeurs certifiés (PRCE), Professeurs des lycées professionnels (PLP), Professeurs d’éducation physique et sportive (PEPS)
- Enseignants contractuels : Professeurs associés à temps partiel (PAST), Maîtres de conférences associés à temps
Partiel (MAST), Attachés temporaire d’enseignement et de recherche (ATER), Lecteurs, Maîtres de langues, Doctorants. B - Les personnels BIATSS (Bibliothécaires, Ingénieurs, Administratifs, Techniciens, Sociaux et de Santé) Cette seconde population est définie par ses fonctions dites "support" : fonctions administratives, techniques, d’appui à la recherche, ainsi que sociaux et de santé et documentaires.
- AENES : Secrétaire général, Agent comptable, Administrateurs de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (ADMENESR), Attachés d’Administration de l’Etat (AAE), Secrétaires Administratifs de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur (SAENES), Adjoints Administratifs de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur (ADJENES)
- ITRF : Ingénieurs de recherche (IGR) , Ingénieurs d’études (IGE), Assistants ingénieur (ASI), Techniciens (TECH), Adjoints techniques (AT)
- Bibliothèque - Musée : Conservateurs généraux, Conservateurs, Bibliothécaires, Chefs de travaux d’art, Bibliothécaires
adjoints spécialisés, Techniciens d’art, Magasiniers
- Administratifs contractuels : CDD et CDI de catégorie A, B et C
DATES D’OBSERVATION Pour les données observées à une date fixe, nous avons retenu la situation au 31 décembre 2015 . Cependant, il est à considérer que la fiabilité des données repose sur les informations saisies et enregistrées sur Harpège au moment de l’extraction. Les données financières, quant à elles, portent sur l’année civile 2015.
7
STRUCTURES L’École de Droit de la Sorbonne (EDS) est présentée dans sa nouvelle configuration. LES OUTILS ET SOURCES Données extraites des SIRH Harpège et WINPAIE par le Service d’Aide au pilotage RH de la Direction des Ressources Humaines (DRH). Autres données présentes au bilan social communiquées par : - Direction des Affaires Juridiques et Institutionnelles (DAJI) - Direction de la prévention, de la Sécurité et de l’Environnement (DPSE) - Service de Médecine de prévention - Service des personnels BIATSS de la DRH - Service des personnels enseignants de la DRH - Service Santé handicap et Action culturelle et sociale de la DRH - Service Formation et concours de la DRH Nous tenons à remercier l’ensemble des acteurs qui ont contribué à l’élaboration de ce document.
EFFECTIFS ET EMPLOISEFFECTIFS ET EMPLOIS
PO
PU
LAT
ION
S D
E L
'UN
IVE
RS
ITE
EF
FE
CT
IFS
I) S
YN
TH
ES
E D
ES
EF
FE
CT
IFS
A -
Effe
ctifs
phy
siqu
es e
t ET
P d
es p
erso
nnel
s U
P1
fon
ctio
nnai
res
et c
ontr
actu
els
au 3
1/12
/201
5 (*
)
Effe
ctif
ET
PE
ffect
ifE
TP
Effe
ctif
ET
PE
ffect
ifE
TP
BIA
TS
S49
047
2,3
309
304,
479
977
6,7
257
243,
314
013
0,6
397
373,
911
9682
236
311
85-2
,80%
9,37
%0,
93%
Ens
eign
ants
363
361,
244
644
5,2
809
806,
429
524
9,5
335
275
630
524,
514
3981
862
114
39-1
,10%
1,45
%0,
00%
Tot
al85
383
3,5
755
749,
616
0815
83,1
552
492,
847
540
5,6
1027
898,
426
3516
4098
426
24-1
,95%
4,37
%0,
42%
(*)
sont
exc
lus
les
pers
onne
ls e
n po
sitio
n de
dét
ache
men
t, di
spon
ibili
té, c
ongé
par
enta
l, ho
rs c
adre
et e
n co
ngé
de lo
ngue
dur
ée
Ent
re 2
014
et 2
015,
on
cons
tate
une
var
iatio
n to
tale
des
effe
ctifs
de
0,42
%.
Effe
ctifs
fo
nctio
nna
ires
Effe
ctifs
co
ntra
ctue
ls
Effe
ctifs
fo
nctio
nna
ires
Effe
ctifs
co
ntra
ctue
ls
BIA
TS
S82
236
379
939
7
Ens
eign
ants
818
621
809
630
2015
2014
Fem
me
Hom
me
Tot
al
effe
ctif
Tot
al
ET
P
Pop
ulat
ion
Fon
ctio
nnai
res
(1)
Con
trac
tuel
s (2
)
Tot
al
effe
ctifs
20
15
Rap
pel e
ffect
ifs 2
014
Tot
al
Var
iatio
n 20
14/2
015
Fem
me
Hom
me
Tot
al
effe
ctif
Tot
al
ET
P(1
)(2
)(1
)(2
)T
otal
8
Effe
ctifs
fonc
tionn
aire
sE
ffect
ifs c
ontr
actu
els
Effe
ctifs
fonc
tionn
aire
sE
ffect
ifs c
ontr
actu
els
2014
2015
822
363
799
397
818
621
809
630
Com
para
ison
des
effe
ctifs
201
4 et
201
5
BIATSS
Enseignants
Fon
ctio
nnai
res
Con
trac
tuel
sF
onct
ionn
aire
sC
ontr
actu
els
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Effe
ctifs
363
446
295
335
Effe
ctifs
490
309
257
140
ET
P36
1,2
445,
224
9,5
275
ET
P47
2,3
304,
424
3,3
130,
6
B -
Bén
éfic
iaire
s de
l'O
blig
atio
n d'
Em
ploi
(B
OE
)
Les
béné
ficia
ires
de l’
oblig
atio
n d’
empl
oi s
ont é
num
érés
à l’
artic
le L
5212
-13.
Il s
’agi
t :de
s pe
rson
nes
reco
nnue
s tr
avai
lleur
s ha
ndic
apés
par
la C
DA
PH
(ex
-Cot
orep
) ;
des
agen
ts ti
tula
ires
de la
car
te d
’inva
lidité
;de
s ag
ents
titu
laire
s de
l’al
loca
tion
adul
te h
andi
capé
;de
s tit
ulai
res
d’un
e "
rent
e "
liée
à un
acc
iden
t du
trav
ail o
u un
e m
alad
ie p
rofe
ssio
nnel
le a
yant
ent
raîn
é un
e in
capa
cité
per
man
ente
sup
érie
ure
à 10
% ;
des
titul
aire
s d'
une
pens
ion
d'in
valid
ité d
ans
les
cas
où l'
inva
lidité
a r
édui
t d’a
u m
oins
des
deu
x tie
rs le
s ca
paci
tés
de tr
avai
l ou
de g
ain
des
inté
ress
és ;
des
sape
urs-
pom
pier
s vo
lont
aire
s tit
ulai
res
d'un
e al
loca
tion
ou d
'une
ren
te d
'inva
lidité
apr
ès u
n ac
cide
nt s
urve
nu o
u un
e m
alad
ie c
ontr
acté
e en
ser
vice
;de
s tit
ulai
res
d’un
em
ploi
rés
ervé
énu
mér
é au
x ar
ticle
s L3
94 à
L39
6 du
Cod
e de
s pe
nsio
ns m
ilita
ires
d’in
valid
ité e
t des
vic
times
de
la g
uerr
e. T
aux
d'em
ploi
sur
3 a
ns :
BO
E r
ecen
sem
ents
2013
2014
2015
taux
em
ploi
dire
ct2,
10%
2,14
%2,
22%
51 B
OE
en
2015
par
mi l
es p
erso
nnel
s B
IAT
SS
, ens
eign
ants
, fon
ctio
nnai
res
et c
ontr
actu
els.
Fem
me
Hom
me
A1
1
B1
1
C1
12
A3
58
B5
27
C10
717
2016
36
Fem
me
Hom
me
Con
trac
tuel
31
4
Fon
ctio
nnai
re4
711
78
15
Pop
ulat
ion
Sta
tut
Cat
égor
ieG
enre
Tot
al g
énér
al
Tot
al g
énér
al
Con
trac
tuel
Bia
tss
Fon
ctio
nnai
re
Ens
eign
ant
Tot
al
Tot
al
Pop
ulat
ion
Gen
reS
tatu
t
490
309
257
140
472,3
304,4
243,3
130,6
Femme
Homme
Femme
Homme
FonctionnairesContractuels
Effe
ctifs
et E
TP
des
per
sonn
els
BIA
TS
S e
n 20
15
ETP
Effectifs
363
446
295
335
361,2
445,2
249,5275
Femme
Homme
Femme
Homme
FonctionnairesContractuels
Effe
ctifs
et E
TP
des
per
sonn
els
ense
igna
nts
en 2
015
ETP
Effectifs
9
C -
Effe
ctifs
des
age
nts
fonc
tionn
aire
s de
Par
is 1
da
ns u
ne p
ositi
on a
utre
que
cel
le d
'act
ivité
(*)
Con
gé
pare
ntal
1
Dis
poni
bilit
é
2H
ors
Cad
re
3
Dét
ache
men
t so
rtan
t
4T
otal
1 à
4
% s
ur
popu
latio
n to
tale
Dét
ache
men
t en
tran
t (**
)
% s
ur
popu
latio
n to
tale
Dis
poni
bilit
é
1
Hor
s C
adre
2
Dét
ache
men
t so
rtan
t
3
Tot
al
1 à
3
% s
ur
popu
latio
n to
tale
Dét
ache
men
t en
tran
t (**
)
% s
ur
popu
latio
n to
tale
Ens
. Che
rche
urs
91
1020
2,8%
50,
7%6
117
243,
3%14
1,9%
638,
8%71
9
PR
OF
.UN
IV.
11
20,
7%5
51,
7%4
1,4%
113,
8%28
9
MA
IT.C
ON
F.
81
918
4,2%
51,
2%6
112
194,
4%10
2,3%
5212
,1%
430
AE
NE
S
35
83,
8%18
8,7%
73,
4%33
15,9
%20
8
Cat
égor
ie A
+2
50%
250
%4
100%
4
Age
nt C
ompt
able
EP
CS
CP
110
0%1
100%
1
S.G
.U.
110
0%1
100%
1
AD
ME
NE
SR
150
%1
50%
210
0%2
Cat
égor
ie A
11
3,6%
414
,3%
27,
1%7
25%
28
AA
E1
13,
6%4
14,3
%2
7,1%
725
%28
Cat
égor
ie B
11
1,9%
713
,5%
11,
9%9
17,3
%52
SA
EN
ES
1
11,
9%7
13,5
%1
1,9%
917
,3%
52
Cat
égor
ie C
24
64,
8%5
4%2
1,6%
1310
,5%
124
AD
JEN
ES
24
64,
8%5
4%2
1,6%
1310
,5%
124
Bib
lioth
èque
- M
usée
16
18
4,0%
52,
5%1
10,
5%14
7%19
9
Cat
égor
ie A
+1
11
37,
1%2
4,8%
542
CO
NS
ER
VA
TE
UR
11
13
7,5%
25%
512
,5%
40
Cat
égor
ie A
14,
8%1
21
BIB
LIO
TH
.1
5,0%
15%
20
Cat
égor
ie B
22
3,8%
23,
8%4
53
BIB
AS
22
4,1%
24,
1%4
8,2%
49
Cat
égor
ie C
33
3,6%
33,
6%83
MA
GA
SIN
IER
33
3,6%
11
1,2%
44,
8%83
ITR
F5
16
1,5%
71,
8%4
41%
30,
8%20
5,2%
388
Cat
égor
ie A
11
21,
7%3
2,5%
511
8
IGE
RF
11
22,
1%2
2,1%
11%
55,
2%97
AS
IRF
14,
8%1
14,
8%2
9,5%
21
Cat
égor
ie B
22
2,1%
33,
1%5
96
TE
CH
RF
22
2,1%
33,
1%1
11%
11%
77,
3%96
Cat
égor
ie C
22
1,3%
10,
6%3
157
AT
RF
22
1,3%
10,
6%2
21,
3%1
0,6%
63,
8%15
7
Tot
al g
énér
al4
251
1242
2,8%
352,
3%11
117
291,
9%24
1,6%
130
8,6%
1514
(*)
effe
ctifs
des
age
nts
"gér
és",
c’e
st-à
-dire
pla
cés
en p
ositi
on a
utre
que
cel
le d
'act
ivité
: co
ngé
pare
ntal
, dis
poni
bilit
é, h
ors
cadr
e, d
étac
hem
ent s
orta
nt, e
t don
c no
n pa
yés
par
Par
is 1
…(*
*)Le
s pe
rson
nels
en
posi
tion
de d
étac
hem
ent e
ntra
nt s
ont e
ux p
ayés
par
Par
is 1
.
Si l
'on
cons
idèr
e la
tota
lité
des
effe
ctifs
fonc
tionn
aire
s U
P1
(160
8), i
l exi
ste
en 2
015,
8,1
% d
es p
ers
onne
ls q
ui s
ont e
n po
sitio
n au
tre
que
celle
d'a
ctiv
ité :
9 %
pou
r le
s fe
mm
es e
t 7 %
pou
r le
s ho
mm
es.
7,8
% p
our
les
pers
onne
ls e
nsei
gnan
ts e
t 8,4
% p
our
les
pers
onne
ls B
IAT
SS
.
CO
RP
S/P
OS
ITIO
N
Fem
me
Hom
me
Tot
al
géné
ral F
+
H
% s
ur
popu
latio
n to
tale
Effe
ctif
tota
l pa
r po
pula
tion
et
corp
s co
ncer
nés
10
D - PERSONNELS HEBERGES :
Au 31/12/2015, il existe 763 personnels hébergés au sein des structures de l'université Paris 1 ( voir tableau des effectifs hébergés en partie IV de "REPARTITION DANS LES STRUCTURES DE L'UNIVERSITE")
Catégorie/organisme de rattachement
CNRS INRA INRAP INSERM IRD Autres EPSCP TOTAL
A 472 5 55 2 28 132 694
B 50 1 5 2 58
C 9 2 11
TOTAL 531 5 56 2 33 136 763
En 2014, les différents organismes de rattachement comptaient pour le CNRS 529 agents, INRA 2 agents, INRAP 51 agents, INSERM 2 agents, et IRD 33 agents.
0
100
200
300
400
500
600
CNRS INRA INRAP INSERM IRD Autres EPSCP
A B C
11
II) PERSONNELS BIATSS
A - Fonctionnaires
Effectif ETP Effectif ETP Effectif ETP
AENES 156 147,8 52 50,6 208 198,3 225Catégorie A+ 2 2 2 2 4 4 4
Agent comptable EPCSCP 1 1 1 1 1S.G.U. 1 1 1 1 1
ADMENESR 1 1 1 1 2 2 2Catégorie A 14 12,8 14 13,6 28 26,4 31
AAE 14 12,8 14 13,6 28 26,4 31Catégorie B 34 31 18 18 52 49 59
SAENES 34 31 18 18 52 49 59Catégorie C 106 99,9 18 17 124 116,9 131ADJENES 106 99,9 18 17 124 116,9 131
Tech. Ouvr. Serv. 1 1 1 1 1Catégorie C 1 1 1 1 1
ATEC 1 1 1 1 1Bibliothèque - Musée 128 123,3 71 69,2 199 192,5 210
Catégorie A+ 28 27,2 14 13,6 42 40,8 45Conservateur général 1 1 1 1 2 2 3
Conservateur 27 26,2 13 12,6 40 38,8 42Catégorie A 18 17,8 3 3 21 20,8 24Bibliothécaire 17 16,8 3 3 20 19,8 23
Chef de Travaux d'art 1 1 1 1 1Catégorie B 41 39,1 12 12 53 51,1 55
BIBAS 37 35,3 12 12 49 47,3 51Technicien d'art 4 3,8 4 3,8 4
Catégorie C 41 39,2 42 40,6 83 79,8 86MAGASINIER 41 39,2 42 40,6 83 79,8 86
ITRF 203 198,5 185 183,6 388 382,1 383Catégorie A+ 8 8 9 8,8 17 16,8 19
IGR RF 8 8 9 8,8 17 16,8 19Catégorie A 75 73,1 43 42,8 118 115,9 110
IGERF 59 57,1 38 37,8 97 94,9 91ASIRF 16 16 5 5 21 21 19
Catégorie B 42 41,4 54 53,8 96 95,2 91TECH RF 42 41,4 54 53,8 96 95,2 91
Catégorie C 78 76 79 78,2 157 154,2 163ATRF 78 76 79 78,2 157 154,2 163
Sociaux et de Santé 3 2,7 3 2,7 3Catégorie A 2 1,7 2 1,7 2
Infirmier 2 1,7 2 1,7 2Catégorie B 1 1 1 1 1
ASSAE 1 1 1 1 1
Total 490 470,2 309 304,4 799 774,6
%
Effectifs par filière
Population Femme HommeAENES 156 52
Tech. Ouvr. Serv. 1
Bibliothèque - Musée 128 71
ITRF 203 185
Sociaux et de Santé 3
Femme HommePopulation
Total Rappel effectifs
2014
61,3% 38,7% 100%822
156
128
203
3
52
1
71
185 Femme
Homme
12
Effectifs par corps
Population Femme HommeAgent comptable 1
S.G.U. 1
ADMENESR 1 1
AAE 14 14
SAENES 34 18
ADJENES 106 18
ATEC 1
Conservateur général 1 1
Conservateur 27 13
Bibliothécaire 17 3
CDT ART 1
BIBAS 37 12
TCH ART 4
MAGASINIER 41 42
IGR RF 8 9
IGERF 59 38
ASIRF 16 5
TECH RF 42 54
ATRF 78 79
Infirmier 2
Assistante sociale 1
Comparaison des effectifs 2014/2015 en % par catégorie
Femme Homme Femme Homme
A+ 4,9% 3,4% 4,8% 3,1%
A 12,9% 7,4% 13,6% 7,5%
B 15,5% 9,6% 14,8% 10,5%
C 28,6% 17,8% 28,2% 17,5%
Effectifs en % par filière et catégorie
20152014
1
1
14
34
106
1
27
17
1
37
4 41
8
59
1642
78
2
1
1
1
14
18
18
1
1
13
3
12
429
38
5
54
79
Agent comptable
S.G.U.
ADMENESR
AAE
SAENES
ADJENES
ATEC
Conservateur général
Conservateur
Bibliothécaire
CDT ART
BIBAS
TCH ART
MAGASINIER
IGR RF
IGERF
ASIRF
TECH RF
ATRF
Infirmier
Assistante sociale
Femme
Homme
4,9%3,4%
4,8%3,1%
12,9%
7,4%
13,6%
7,5%
15,5%
9,6%
14,8%
10,5%
28,6%
17,8%
28,2%
17,5%
Femme Homme Femme Homme
2014 2015
A+ A B C
13
1,9%
13,5%
25,0%
59,6%
AENES
A+
A
B
C
21,1%
10,6%
26,6%
41,7%
Bibliothèque - Musée
A+
A
B
C
14
4,4%
30,4%
24,7%
40,5%
ITRF
A+
A
B
C
66,67%
33,33%
Sociaux et de Santé
A
B
100%
Tech. Ouv. Serv.
C
B - Contractuels
Effectifs ETP Effectifs ETP Effectifs ETP
CDD 224 211,9 110 100,7 334 312,3 304
CDD A - non pérenne 41 38,3 30 27 71 65 67
CDD A - pérenne 32 32 13 12,4 45 44,4 39
CDD B - non pérenne 21 20,3 7 6,5 28 26,8 25
CDD B - pérenne 40 39,3 10 10 50 49,3 45
CDD C - non pérenne 37 33,5 25 22,5 62 56 48
CDD C - pérenne 42 40,2 22 20,2 64 60,4 67
CDD C "CUI" 9 6,3 3 2,1 12 8,4 11
CDD C PACTE 1 1 1 1 2
CDD C Handicap 1 1 1 1 -
CDI 33 31 30 29,8 63 60,8 59
A 14 12,8 9 8,8 23 21,6 20
B 6 6 7 7 13 13 16
C 13 12,2 14 14 27 26,2 23
Total 257 242,9 140 130,5 397 373,1
%
Effectifs CDD et CDI en %
Femme Homme
CDD 56,4% 27,7%
CDI 8,3% 7,6%
Effectifs par type de contrat
363
64,7% 35,3% 100%
Type de contratFemme Homme Total Rappel
effectifs 2014
15
Femme Homme
56,4%
27,7%
8,3% 7,6%
CDD
CDI
32
4042 41
21
37
14
6
13
9
1 1
13
10
22
30
7
25
97
14
3
CD
D p
ére
nn
e A
CD
D p
ére
nn
e B
CD
D p
ére
nn
e C
CD
D n
on
pé
ren
ne
A
CD
D n
on
pé
ren
ne
B
CD
D n
on
pé
ren
ne
C
CD
I A
CD
I B
CD
I C
CU
I C
Pa
cte
C
Ha
nd
ica
p C
Femme
Homme
Effectifs en % par catégorie
Femme Homme Femme Homme
A 87 52 21,9% 13,1%
B 67 24 16,9% 6%
C 103 64 25,9% 16,1%
257 140 64,7% 35,3%
397 0,0% 100,0%
Effectifs en % par type de contrat et catégorie
(1) y compris PACTE et Handicap (2) ycompris CUI
21,9%
16%
25,9%
13,1%
6%
16,1%
A B C
Femme Homme
16
28%
31,1%
41%
CDD pérenne (1)
A B C
41%
16,2%
42,8%
CDD non pérenne (2)
A B C
36,5%
20,6%
42,9%
CDI
A B C
III) PERSONNELS ENSEIGNANTS
A - Fonctionnaires
Effectifs ETP Effectifs ETP Effectifs ETP
Ens. 2nd degré 47 46,6 43 43 90 89,6 89
AGREGE 37 36,8 22 22 59 58,8 56
CERTIFIE 8 7,8 7 7 15 14,8 16
P.L.P. 1 1 1 1 1
PROF. EPS 1 1 14 14 15 15 16
Ens. Chercheurs 316 314,6 403 402,2 719 716,8 729
PROF.UNIV. 86 86 203 202,6 289 288,6 290
MAIT.CONF. 230 228,6 200 199,6 430 428,2 439
Total 363 361,2 446 445,2 809 806,4
%
Effectifs
Par filière Par corps
Femme HommeFemme Homme AGREGE 37 22
Ens. 2nd degré 47 43 CERTIFIE 8 7Ens. Chercheurs 316 403 P.L.P. 1
PROF. EPS 1 14MAIT.CONF. 230 200PROF.UNIV. 86 203
Effectifs en %
Par filière Par corps
Femme Homme Femme HommeEns. 2nd degré 5,8% 5,3% AGREGE 4,6% 2,7%Ens. Chercheurs 39,1% 49,8% CERTIFIE 1,0% 0,9%
P.L.P. 0,1%PROF. EPS 0,1% 1,7%MAIT.CONF. 28,4% 24,7%PROF.UNIV. 10,6% 25,1%
PopulationFemme Homme Total Rappel effectifs
2014
44,9% 55,1% 100%818
17
Ens. 2nd degré Ens. Chercheurs
47
316
43
403Femme
Homme
378 1 1
230
86
22 7 14
200 203
Femme Homme
Ens. 2nd degré
Ens. Chercheurs
5,8%
39,1%
5,3%
49,8%
Homme
Femme
4,6%
1,0%
0,1%
0,1%
28,4%
10,6%
2,7%
0,9%
1,7%
24,7%
25,1%
AGREGE
CERTIFIE
P.L.P.
PROF. EPS
MAIT.CONF.
PROF.UNIV.
Homme
Femme
B - Contractuels
Effectifs ETP Effectifs ETP Effectifs ETP
MAST 9 4,5 17 8,5 26 13 25
PAST 3 1,5 24 12 27 13,5 26
ATER 86 47 89 50 175 97 164
Doctorant avec enseignement
127 126,5 145 145 272 271,5
Doctorant sans enseignement
61 61 51 50,5 112 111,5
Lecteur 2 2 2 2 4 4 4
Maître de langues 1 1 1 1 2 2 1
Moniteur 6 6 5 5 11 11 11
Prof. Cont. 2nd degré 1 1 1 1 -
Total 295 249,5 335 275 630 524,5
%
Effectifs
Femme HommeMAST 9 17
PAST 3 24
ATER 86 89
Doctorant avec enseignement
127 145
Doctorant sans enseignement
61 51
Lecteur 2 2
Maître de langues 1 1
Moniteur 6 5
Prof cont. 2nd degré 1
295 335
630
Effectifs en %
Femme HommeMAST 1,4% 2,7%
PAST 0,5% 3,8%
ATER 13,7% 14,1%
Doctorant 20,2% 23,0%
Lecteur 0,3% 0,3%
Maître de langues 0,2% 0,2%
Moniteur 1% 0,8%
Prof cont. 2nd degré 0,2%
Femme Homme TotalType de contrat
Rappel effectifs 2014
47,5% 53,9% 100%621
390
18
MAST
PAST
ATER
Doctorant avec enseignement
Doctorant sans enseignement
Lecteur
Maître de langues
Moniteur
Prof cont. 2nd degré
9
3
86
127
61
2
1
6
17
24
89
145
51
2
1
5
1
Femme
Homme
MAST PAST ATER Doctorant Lecteur Maître de
langues
Moniteur Prof cont. 2nd
degré
1,4%0,5%
13,7%
20,2%
0,3% 0,2%1%
2,7%3,8%
14,1%
23,0%
0,3% 0,2%0,8% 0,2%
Femme Homme
AGE ET ANCIENNETE
I) SYNTHESE
A - Âge
Femme Homme Femme Homme Femme Homme
20-24 ans 61 42 1 3 62 45 107 112
25-29 ans 252 233 21 17 273 250 523 521
30-34 ans 104 75 78 54 182 129 311 293
35- 39 ans 42 34 112 86 154 120 274 274
40-44 ans 31 27 141 127 172 154 326 327
45-49 ans 24 18 151 125 175 143 318 322
50-54 ans 14 16 117 115 131 131 262 254
55-59 ans 14 12 125 105 139 117 256 250
60-64 ans 8 17 87 89 95 106 201 221
65 ans et plus 2 1 20 34 22 35 57 50
TOTAL 552 475 853 755 1405 1230 2635 2624
Personnels UP1
Tranche d'âge Femme Homme
20-24 ans 62 -45
25-29 ans 273 -250
30-34 ans 182 -129
35- 39 ans 154 -120
40-44 ans 172 -154
45-49 ans 175 -143
50-54 ans 131 -131
55-59 ans 139 -117
60-64 ans 95 -106
65 ans et plus 22 -35
Personnels fonctionnaires Personnels contractuels
Femme Homme Femme Homme
20-24 ans 1 -3 20-24 ans 61 -42
25-29 ans 21 -17 25-29 ans 252 -233
30-34 ans 78 -54 30-34 ans 104 -75
35- 39 ans 112 -86 35- 39 ans 42 -34
40-44 ans 141 -127 40-44 ans 31 -27
45-49 ans 151 -125 45-49 ans 24 -18
50-54 ans 117 -115 50-54 ans 14 -16
55-59 ans 125 -105 55-59 ans 14 -12
60-64 ans 87 -89 60-64 ans 8 -17
65 ans et plus 20 -34 65 ans et plus 2 -1
L'âge moyen des personnels de l'université Paris 1 est 42 ans et l'âge médian 41 ans.
Pour les personnels contractuels, l'âge moyen est 32 ans et l'âge médian 28 ans.Quant aux personnels titulaires, l'âge moyen et l'âge médian sont 48 ans.
L'âge moyen des personnels titulaires en activité dans l'enseignement supérieur est de 47,2 ans et
l'âge médian de 46,5 ans. Source : Bilan social 2013/2014 du MENESR
Total général
Rappel effectifs
2014
Personnels contractuels Personnels fonctionnairesTranche d'âge
TOTAL
19
20-24 ans
25-29 ans
30-34 ans
35- 39 ans
40-44 ans
45-49 ans
50-54 ans
55-59 ans
60-64 ans
65 ans et plus
62273
182
154
172
175
131
139
95
22
45250
129
120
154
143
131
117
106
35
Homme
Femme
20-24 ans
25-29 ans
30-34 ans
35- 39 ans
40-44 ans
45-49 ans
50-54 ans
55-59 ans
60-64 ans
65 ans et plus
1
21
78
112
141
151
117
125
87
20
3
17
54
86
127
125
115
105
89
34
Homme
Femme
20-24 ans
25-29 ans
30-34 ans
35- 39 ans
40-44 ans
45-49 ans
50-54 ans
55-59 ans
60-64 ans
65 ans et plus
61
252104
42
31
24
14
14
8
2
42
23375
34
27
18
16
12
17
1
Homme
Femme
B - Ancienneté à Paris 1
Femme Homme Femme Homme Femme Homme
40 ans et plus 17 4 17 4 21 23
35 à 39 ans 22 8 22 8 30 35
30 à 34 ans 27 28 27 28 55 53
25 à 29 ans 1 45 52 46 52 98 80
20 à 24 ans 2 107 73 107 75 182 177
15 à 19 ans 1 118 125 118 126 244 226
10 à 14 ans 10 15 150 150 160 165 325 357
5 à 9 ans 78 64 180 180 258 244 502 478
2 à 4 ans 185 175 114 75 299 250 549 599
plus d'1 an 131 107 35 39 166 146 312 244
moins 1 an 147 111 38 21 185 132 317 352
Total 552 475 853 755 1405 1230 2635 2624
Personnels UP1
Femme Homme
40 ans et plus 17 -4
35 à 39 ans 22 -8
30 à 34 ans 27 -28
25 à 29 ans 46 -52
20 à 24 ans 107 -75
15 à 19 ans 118 -126
10 à 14 ans 160 -165
5 à 9 ans 258 -244
2 à 4 ans 299 -250
plus d'1 an 166 -146
moins 1 an 185 -132
Personnels fonctionnaires Personnels contractuels
Femme Homme Femme Homme
40 ans et plus 17 -4 40 ans et plus
35 à 39 ans 22 -8 35 à 39 ans
30 à 34 ans 27 -28 30 à 34 ans
25 à 29 ans 45 -52 25 à 29 ans 1
20 à 24 ans 107 -73 20 à 24 ans -2
15 à 19 ans 118 -125 15 à 19 ans -1
10 à 14 ans 150 -150 10 à 14 ans 10 -15
5 à 9 ans 180 -180 5 à 9 ans 78 -64
2 à 4 ans 114 -75 2 à 4 ans 185 -175
plus d'1 an 35 -39 plus d'1 an 131 -107
moins 1 an 38 -21 moins 1 an 147 -111
L'ancienneté moyenne des personnels de Paris 1 est 9 ans 2 mois et l'ancienneté médiane 6 ans 8 mois.
Pour les agents fonctionnaires, l'ancienneté moyenne est 13 ans 4 mois et l'ancienneté médiane 12 ans et 3 mois.
En ce qui concerne les agents contractuels, l' ancienneté moyenne est 2 ans 7 mois et l'ancienneté médiane 2 ans 3 mois.
Rappel effectifs
2014
Total général
AnciennetéPersonnels contractuels Personnels fonctionnaires TOT AL
20
40 ans et plus
35 à 39 ans
30 à 34 ans
25 à 29 ans
20 à 24 ans
15 à 19 ans
10 à 14 ans
5 à 9 ans
2 à 4 ans
plus d'1 an
moins 1 an
17
22
27
46
107
118
160
258
299
166
185
4
8
28
52
75
126
165
244
250
146
132
Femme
Homme
40 ans et plus
35 à 39 ans
30 à 34 ans
25 à 29 ans
20 à 24 ans
15 à 19 ans
10 à 14 ans
5 à 9 ans
2 à 4 ans
plus d'1 an
moins 1 an
17
22
27
45
107
118
150
180
114
35
38
4
8
28
52
73
25
150
18075
39
21
Femme
Homme
40 ans et plus
35 à 39 ans
30 à 34 ans
25 à 29 ans
20 à 24 ans
15 à 19 ans
10 à 14 ans
5 à 9 ans
2 à 4 ans
plus d'1 an
moins 1 an
1
10
78
185
131
147
2
1
15
64
175
107
111
Femme
Homme
II) PERSONNELS BIATSS
A - Âge
Femme Homme Femme Homme Femme Homme
20-24 ans 1 2 21 8 22 10
25-29 ans 14 12 59 35 73 47
30-34 ans 44 27 65 31 109 58
35- 39 ans 66 42 33 21 99 63
40-44 ans 73 50 27 14 100 64
45-49 ans 86 50 18 13 104 63
50-54 ans 60 48 14 5 74 53
55-59 ans 83 44 12 4 95 48
60-64 ans 58 31 6 9 64 40
65 ans et plus 5 3 2 7 3
TOTAL 490 309 257 140 747 449
BIATSS fonctionnaires BIATSS contractuels
L'âge moyen et l'âge médian des personnels BIATSS sont de 43 ans.
Pour les agents fonctionnaires, l'âge moyen est 47 ans et l'âge médian 47 ans.
Catégorie A+ : âge moyen et âge médian 47 ans
Catégorie A : âge moyen 46 ans et âge médian 45 ans
Catégorie B : âge moyen 47 ans et âge médian 46 ans
Catégorie C : âge moyen 47 ans et âge médian 48 ans
Pour les contractuels l'âge moyen est 37 ans et l'âge médian 36 ans.
Catégorie A : âge moyen 36 ans et âge médian 34 ans
Catégorie B : âge moyen 38 ans et âge médian 34 ans
Catégorie C : âge moyen 35 ans et âge médian 32 ans
Pour les personnels non enseignants au sein de l'enseignement supérieur,
l'âge moyen est de 42,1 ans. 46,2 ans pour les titulaires et 41,3 ans pour les non titulaires.
Source : Janvier 2015/ Repères et références statistiques - Edition 2015 - MENESR
Tranche d'âgeFonctionnaires Contractuels TOTAL
21
20-24 ans
25-29 ans
30-34 ans
35- 39 ans
40-44 ans
45-49 ans
50-54 ans
55-59 ans
60-64 ans
65 ans et plus
1
14
44
66
73
86
60
83
58
5
2
12
27
42
50
50
48
44
31
3Homme
Femme
20-24 ans
25-29 ans
30-34 ans
35- 39 ans
40-44 ans
45-49 ans
50-54 ans
55-59 ans
60-64 ans
65 ans et plus
21
59
65
33
27
18
14
12
6
2
8
35
31
21
14
13
5
4
9
Homme
Femme
B - Ancienneté à Paris 1
Femme Homme Femme Homme Femme Homme
40 ans et plus 16 3 16 3
35 à 39 ans 19 7 19 7
30 à 34 ans 21 9 21 9
25 à 29 ans 23 21 1 24 21
20 à 24 ans 49 24 49 24
15 à 19 ans 58 33 1 58 34
10 à 14 ans 94 67 10 9 104 76
5 à 9 ans 95 79 54 29 149 108
2 à 4 ans 66 34 51 25 117 59
plus d'1 an 23 23 55 31 78 54
moins 1 an 26 9 86 45 112 54
Total 490 309 257 140 747 449
Pour les personnels BIATSS, l'ancienneté moyenne est de 10 ans 1 mois et l'ancienneté médiane 7 ans 2 mois.
L'ancienneté moyenne est de 13 ans 5 mois pour les personnels fonctionnaires et 3 ans 2 mois pour les contractuels
et l'ancienneté médiane est de 11 ans 3 mois pour les fonctionnaires et 1 ans 6 mois pour les agents contractuels.
AnciennetéBIATSS Fonctionnaires BIATSS Contractuels TOTAL
21
22
40 ans et plus
35 à 39 ans
30 à 34 ans
25 à 29 ans
20 à 24 ans
15 à 19 ans
10 à 14 ans
5 à 9 ans
2 à 4 ans
plus d'1 an
moins 1 an
16
19
21
23
49
58
94
9566
23
26
3
7
9
21
24
33
67
79
34
23
9
Femme
Homme
40 ans et plus
35 à 39 ans
30 à 34 ans
25 à 29 ans
20 à 24 ans
15 à 19 ans
10 à 14 ans
5 à 9 ans
2 à 4 ans
plus d'1 an
moins 1 an
1
10
54
51
55
86
1
9
29
25
31
45
Femme
Homme
III) PERSONNELS ENSEIGNANTS
A - Âge
Femme Homme Femme Homme Femme Homme
20-24 ans 0 1 40 34 40 35
25-29 ans 7 5 193 198 200 203
30-34 ans 34 27 39 44 73 71
35- 39 ans 46 44 9 13 55 57
40-44 ans 68 77 4 13 72 90
45-49 ans 65 75 6 5 71 80
50-54 ans 57 67 0 11 57 78
55-59 ans 42 61 2 8 44 69
60-64 ans 29 58 2 8 31 66
65 ans et plus 15 31 0 1 15 32
TOTAL 363 446 295 335 658 781
Femme Homme Femme Homme
20-24 ans -1 40 -34
25-29 ans 7 -5 193 -198
30-34 ans 34 -27 39 -44
35- 39 ans 46 -44 9 -13
40-44 ans 68 -77 4 -13
45-49 ans 65 -75 6 -5
50-54 ans 57 -67 -11
55-59 ans 42 -61 2 -8
60-64 ans 29 -58 2 -8
65 ans et plus 15 -31 -1
L'âge moyen des personnels enseignants est 40 ans et l'âge médian 39 ans.
Pour les agents fonctionnaires, l'âge moyen et l'âge médian sont 48 ans.
PR : âge moyen et âge médian 54 ans
MCF : âge moyen 45 ans et âge médian 44 ans
PRAG : âge moyen et âge médian 45 ans
PRCE : âge moyen 47 ans et âge médian 45 ans
PEPS et PLP : âge moyen 48 ans et âge médian 43 ans
Pour les contractuels l'âge moyen est 30 ans et l'âge médian 27 ans.
PAST : âge moyen 52 ans et âge médian 53 ans
MAST : âge moyen et âge médian 48 ans
ATER : âge moyen 30 ans et âge médian 29 ans
Doctorants : âge moyen 27 ans et âge médian 26 ans
Autres (*) : âge moyen 31 ans et âge médian 27 ans
Pour les personnels enseignants titulaires en activité dans l'enseignement supérieur,
l'âge moyen est de 48 ans et 1 moiss et l'âge médian de 46 ans et 11 mois.
Source :Bilan social 2013/2014 du MENESR
(*) Lecteur, Maître de langue, Prof. Cont. 2nd degré et Moniteur
Tranche d'âgeEnseignants Fonctionnaires Enseignants Contractuels TOTAL
23
20-24 ans
25-29 ans
30-34 ans
35- 39 ans
40-44 ans
45-49 ans
50-54 ans
55-59 ans
60-64 ans
65 ans et plus
7
34
46
68
65
57
42
29
15
1
5
27
44
77
75
67
61
58
31
Homme
Femme
20-24 ans
25-29 ans
30-34 ans
35- 39 ans
40-44 ans
45-49 ans
50-54 ans
55-59 ans
60-64 ans
65 ans et plus
40
19339
9
4
6
2
2
34
19844
13
13
5
11
8
8
1
Homme
Femme
B - Ancienneté à Paris 1
Femme Homme Femme Homme Femme Homme
40 ans et plus 1 1 1 1
35 à 39 ans 3 1 3 1
30 à 34 ans 6 19 6 19
25 à 29 ans 22 31 22 31
20 à 24 ans 58 49 1 58 50
15 à 19 ans 61 92 1 61 93
10 à 14 ans 56 83 6 56 89
5 à 9 ans 84 101 24 35 108 136
2 à 4 ans 48 41 134 150 182 191
plus d'1 an 12 16 76 76 88 92
moins 1 an 12 12 61 66 73 78
Total 363 446 295 335 658 781
Femme Homme Femme Homme
40 ans et plus 1 -1
35 à 39 ans 3 -1
30 à 34 ans 6 -19
25 à 29 ans 22 -31
20 à 24 ans 58 -49 -1
15 à 19 ans 61 -92 -1
10 à 14 ans 56 -83 -6
5 à 9 ans 84 -101 24 -35
2 à 4 ans 48 -41 134 -150
plus d'1 an 12 -16 76 -76
moins 1 an 12 -12 61 -66
L'ancienneté moyenne est de 8 ans 5 mois et l'ancienneté médiane 3 ans 3 mois, pour l'ensemble des personnels enseignants.
Pour les fonctionnaires, l'ancienneté moyenne est de 13 ans 3 mois et de 2 ans 5 mois pour les contractuels.
Quant à l'ancienneté médiane, elle est de 12 ans 2 mois pour les fonctionnaires et 2 ans 2 mois pour les agents contractuels.
AnciennetéEnseignants Fonctionnaires Enseignants Contractuels TOTAL
24
40 ans et plus
35 à 39 ans
30 à 34 ans
25 à 29 ans
20 à 24 ans
15 à 19 ans
10 à 14 ans
5 à 9 ans
2 à 4 ans
plus d'1 an
moins 1 an
1
3
6
22
58
61
56
84
48
12
12
1
1
19
31
49
92
83
101
41
16
12
Femme
Homme40 ans et plus
35 à 39 ans
30 à 34 ans
25 à 29 ans
20 à 24 ans
15 à 19 ans
10 à 14 ans
5 à 9 ans
2 à 4 ans
plus d'1 an
moins 1 an
24
134
76
61
1
1
6
35
150
76
66
Femme
Homme
LIEU DE RESIDENCE ET DIPLÔME
I) LIEU DE RESIDENCE
A - BIATSS
Femme Homme Femme Homme
Paris (75) 23 10 33 33 2,8%Yvelines (78) 1 1 1 0,1%Essonne (91) 2 1 3 3 0,3%Hauts de seine (92) 5 2 7 7 0,6%Seine St Denis (93) 3 4 7 7 0,6%Val de Marne (94) 3 4 7 7 0,6%Val d'Oise (95) 1 1 1 0,1%
Paris (75) 46 29 75 46 24 70 145 12,1%Seine et Marne (77) 1 2 3 3 0,3%Yvelines (78) 4 1 5 5 0,4%Essonne (91) 5 2 7 5 5 10 17 1,4%Hauts de seine (92) 14 7 21 15 7 22 43 3,6%Seine St Denis (93) 8 2 10 12 10 21 31 2,6%Val de Marne (94) 4 4 8 17 6 23 31 2,6%Val d'Oise (95) 1 1 2 8 1 9 11 0,9%Province 8 5 13 2 5 7 20 1,7%Etranger 1 2 3 3 0,3%
Paris (75) 27 13 40 40 24 64 104 8,7%Seine et Marne (77) 6 1 7 6 8 14 21 1,8%Yvelines (78) 1 1 2 3 5 6 0,5%Essonne (91) 9 7 16 16 1,3%Hauts de seine (92) 7 4 11 19 12 30 41 3,4%Seine St Denis (93) 8 1 9 10 3 13 22 1,8%Val de Marne (94) 9 3 12 22 12 34 46 3,8%Val d'Oise (95) 3 1 4 3 7 10 14 1,2%Province 6 1 7 7 9 16 23 1,9%
Paris (75) 32 26 58 57 49 106 164 13,7%Seine et Marne (77) 9 4 13 21 14 35 48 4,0%Yvelines (78) 7 1 8 5 2 7 15 1,3%Essonne (91) 7 5 12 21 19 39 51 4,3%Hauts de seine (92) 10 7 17 27 14 41 58 4,8%Seine St Denis (93) 16 8 24 28 18 46 70 5,9%Val de Marne (94) 15 9 24 37 14 51 75 6,3%Val d'Oise (95) 4 1 5 18 2 20 25 2,1%Province 3 3 6 11 9 20 26 2,2%
Paris (75) 105 68 173 166 107 273 446 37,3%Seine et Marne (77) 15 5 20 28 24 52 72 6%
Yvelines (78) 8 1 9 11 7 18 27 2,3%
Essonne (91) 12 7 19 37 32 69 88 7,4%
Hauts de seine (92) 31 18 49 66 35 101 150 12,5%
Seine St Denis (93) 32 11 43 53 35 88 131 11%
Val de Marne (94) 28 16 44 79 36 115 159 13,3%Val d'Oise (95) 8 3 11 30 10 40 51 4,3%
Province 17 9 26 20 23 43 69 5,8%
Etranger 1 2 3 3 0,3%
TOTAL 257 140 397 490 309 799 1196 100%
(*) adresse de résidence principale communiquée et saisie sur le SIRH
Effectifs par lieu de résidence par catégorie
A
B
C
Catégorie/Lieu de résidence (*)
FonctionnaireTotal Contractuel
Total Fonctionnaire
Contractuel
BIATSS
TOTAL %
A+
TOTAL BIATSS
25
0
10
20
30
40
50
60Contractuel Femme
Contractuel Homme
Fonctionnaire Femme
Fonctionnaire Homme
B - Enseignants
Femme Homme Femme Homme
Paris (75) 188 220 408 213 234 447 855 59,4%
Seine et Marne (77) 2 5 7 6 12 18 25 1,7%
Yvelines (78) 4 8 12 9 16 25 37 2,6%
Essonne (91) 6 5 11 15 20 35 46 3,2%
Hauts de seine (92) 26 23 49 32 40 72 121 8,4%
Seine St Denis (93) 15 13 28 18 19 37 65 4,5%
Val de Marne (94) 23 22 45 33 28 61 106 7,4%
Val d'Oise (95) 3 4 7 3 10 13 20 1,4%
Province 22 30 52 32 62 94 146 10,1%
Etranger 6 5 11 2 5 7 18 1,3%
TOTAL 295 335 630 363 446 809 1439 100%
(*) adresse de résidence principale communiquée et saisie sur le SIRH
Effectifs par lieu de résidence
Lieu de résidence (*)
Enseignants
Total ContractuelTotal
Fonctionnaire
TOTAL %Contractuel Fonctionnaire
26
II) DIPLÔME
A - Personnels BIATSS
Femme Homme Total Femme Homme Total
BAC + 2 1 1 1 2,4%BAC + 3 1 1 1 2,4%BAC + 4 3 4 7 7 17,1%BAC + 5 14 13 27 27 65,9%BAC + 8 ou plus 4 1 5 5 12,2%
Inférieur au BAC 3 1 4 4 2,4%BAC 7 3 10 10 5,9%BAC + 2 4 2 6 6 3,5%BAC + 3 1 1 14 10 24 25 14,7%BAC + 4 1 1 20 10 30 31 18%BAC + 5 8 6 14 34 21 55 69 40,6%BAC + 6 ou plus 1 1 1 0,6%BAC + 8 ou plus 10 8 18 5 1 6 24 14,1%
Inférieur au BAC 1 1 8 10 18 19 14,2%BAC 1 1 11 12 23 24 17,9%BAC + 2 1 1 10 7 17 18 13,4%BAC + 3 2 2 18 2 20 22 16,4%BAC + 4 3 1 4 10 6 16 20 14,9%BAC + 5 17 12 29 29 21,6%BAC + 6 ou plus 1 1 1 0,7%
Inférieur au BAC 2 2 38 20 58 60 35,1%BAC 30 15 45 45 26,3%BAC + 2 2 2 11 4 15 17 9,9%BAC + 3 2 1 3 11 5 16 19 11,1%BAC + 4 1 1 9 4 13 14 8,2%BAC + 5 1 1 2 7 4 11 13 7,6%BAC + 6 ou plus 1 1 1 0,6%
TOTAL 38 17 55 291 170 461 516 100%
Effectifs en % par niveau de diplôme
ContractuelCatégorie/Niveau de diplôme
BIATSS
TOTAL %Fonctionnaire
A+
A
B
C
27
0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
70%
Inférieur auBAC
BAC BAC + 2 BAC + 3 BAC + 4 BAC + 5 BAC + 6 ouplus
BAC + 8 ouplus
A+
A
B
C
B - Personnels enseignants
Femme Homme Total Femme Homme Total
BAC + 4 4 3 7 12 10 22 29 2,2%
BAC + 5 252 278 530 28 27 55 585 43,7%
BAC + 6 ou plus 1 1 8 5 13 14 1%
Bac + 8 ou plus 8 15 23 305 383 688 711 53,1%
TOTAL 265 296 561 353 425 778 1339 100%
Effectifs en % par niveau de diplôme
Niveau de diplôme
ENSEIGNANT
TOTAL %Contractuel Fonctionnaire
28
0%
10%
20%
30%
40%
50%
60%
BAC + 4 BAC + 5 BAC + 6 ou plus Bac + 8 ou plus
REPARTITION DANS LES STRUCTURES DE L'UNIVERSITE
I) SYNTHESE
Fonctionnaires Contractuels Total Fonctionnaires Contr actuels Total
Unités de formation 199 130 329 711 608 1319 1648 62,5% 1649
UFR 02 22 14 36 87 98 185 221 8,4% 216
UFR 03 15 8 23 65 60 125 148 5,6% 158
UFR 04 17 7 24 58 29 87 111 4,2% 111
UFR 06 13 10 23 55 31 86 109 4,1% 118
UFR 08 18 18 41 41 82 100 3,8% 100
UFR 09 25 20 45 101 81 182 227 8,6% 220
UFR 10 6 7 13 46 51 97 110 4,2% 114
UFR 11 7 5 12 28 29 57 69 2,6% 60
UFR 27 4 6 10 43 25 68 78 3,0% 78
EDS 52 43 95 155 156 311 406 15,4% 399
IDUP 2 2 8 2 10 12 0,5% 11
IEDES 8 5 13 10 1 11 24 0,9% 27
IREST 2 5 7 4 4 8 15 0,6% 15
ISST 8 8 10 10 18 0,7% 22
Services centraux 324 183 507 1 0 1 508 19,3% 490
Présidence 4 6 10 10 0,4% 13
DGS 2 2 4 4 0,2% 6
Agence Comptable 21 9 30 30 1,1% 30
Administration des sites PMF/MSE 43 13 56 56 2,1% 52
DAFB 11 5 16 16 0,6% 16
DAJI 5 2 7 7 0,3% 6
DEVE 26 24 50 50 1,9% 45
DIREVAL dont Labex 12 49 61 61 2,3% 64
DL 53 7 60 60 2,3% 58
DPEIP 16 4 20 20 0,8% 18
DPI 23 5 28 28 1,1% 33
DPSE 8 4 12 12 0,5% 12
DRH 34 25 59 59 2,2% 51
DRI 11 16 27 27 1,0% 19
DSIUN 51 10 61 1 1 62 2,4% 64
SERAC 2 1 3 3 0,1% 1
SERPIL 2 1 3 3 0,1% 2
Services Communs et Généraux 77 23 100 85 15 100 200 7,6% 199
FCPS 15 9 24 7 2 9 33 1,3% 33
SCD 53 10 63 63 2,4% 66
UEFAPS 4 1 5 20 20 25 0,9% 27
Dép. langues 5 3 8 58 13 71 79 3,0% 73
Serv Inter-Univ 195 58 253 12 7 19 272 10,3% 281
BIBLIO CUJAS 71 33 104 1 1 105 4,0% 105
BIBLIO SORBONNE 114 15 129 129 4,9% 137
CAVEJ 10 4 14 11 7 18 32 1,2% 32
CIES 0 0,0% 1
UNPIdf 6 6 6 0,2% 6
GIP et Conventions 4 3 7 7 0,3% 5
GRIDAUH 1 1 1 0,04% 2
UNJF 1 1 2 2 0,1% 2
heSam Université 1 1 1 0,04% 1
Condorcet 2 1 3 3 0,1% -
Total général 799 397 1196 809 630 1439 2635 100% 2624
(*) les effectifs des laboratoires et écoles doctorales sont intégrés à leurs UFR respectifs.
Structures (*)Total
général
Rappels Effectifs
2014%
BIATSS ENSEIGNANTS
29
329
507
100
253
7
1319
1100
19
Unités de formation Services centraux Services Communs etGénéraux
Serv Inter-Univ GIP et Conventions
Répartition des effectifs BIATSS et enseignants par structure
BIATSS
Enseignants
Unités de formation62,8%
Services centraux18,7%
Services Communs et Généraux
7,6%
Serv Inter-Univ10,7%
GIP et Conventions0,2%
Répartition des effectifs UP1 par structure en %
30
II) Personnels BIATSS
A+ A B C Total % (*) A B C Total Effectif % (**)
Unités de formation 2 40 56 101 199 60,5% 49 38 43 130 329 27,5% 32 7
UFR 02 1 4 7 10 22 61,1% 6 4 4 14 36 3% 33
UFR 03 3 4 8 15 65,2% 5 3 8 23 1,9% 25
UFR 04 3 4 10 17 70,8% 1 1 5 7 24 2,0% 25
UFR 06 1 12 13 56,5% 1 6 3 10 23 1,9% 24
UFR 08 3 4 11 18 100% 18 1,5% 21
UFR 09 1 7 10 7 25 55,6% 11 5 4 20 45 3,8% 42
UFR 10 1 1 4 6 46,2% 4 3 7 13 1,1% 12
UFR 11 4 1 2 7 58,3% 4 1 5 12 1% 7
UFR 27 1 3 4 40% 1 3 2 6 10 0,8% 10
EDS 10 22 20 52 54,7% 12 13 18 43 95 7,9% 94
IDUP 1 1 2 100% 2 0,2% 3
IEDES 1 1 6 8 61,5% 2 3 5 13 1,1% 15
IREST 2 2 28,6% 2 3 5 7 0,6% 6
ISST 2 1 5 8 100% 8 0,7% 10
Services centraux 17 93 73 141 324 63,9% 77 37 69 183 507 42,4% 4 88
Présidence 2 2 4 40% 4 2 6 10 0,8% 13
DGS 1 1 2 50% 2 2 4 0,3% 6
Agence Comptable 1 4 3 13 21 70% 3 2 4 9 30 2,5% 30
Administration des sites PMF/MSE 2 16 25 43 76,8% 2 11 13 56 4,7% 52
DAFB 4 2 5 11 68,8% 3 1 1 5 16 1,3% 16
DAJI 4 1 5 71,4% 1 1 2 7 0,6% 6
DEVE 13 4 9 26 52% 4 20 24 50 4,2% 45
DIREVAL dont Labex 4 3 5 12 19,7% 41 5 3 49 61 5,1% 64
DL 1 2 6 44 53 88,3% 7 7 60 5% 58
DPEIP 2 8 3 3 16 80% 3 1 4 20 1,7% 18
DPI 4 7 12 23 82,1% 1 4 5 28 2,3% 33
DPSE 1 4 3 8 66,7% 4 4 12 1,0% 12
DRH 1 11 9 13 34 57,6% 4 11 10 25 59 4,9% 51
DRI 1 4 3 3 11 40,7% 10 3 3 16 27 2,3% 19
DSIUN 8 28 11 4 51 83,6% 5 4 1 10 61 5,1% 62
SERAC 1 1 2 66,7% 1 1 3 0,3% 1
SERPIL 1 1 2 66,7% 1 1 3 0,3% 2
Services Communs et Généraux 10 12 23 32 77 77% 1 7 15 23 100 8, 4% 102
FCPS 1 4 4 6 15 62,5% 4 5 9 24 2% 24
SCD 9 7 16 21 53 84,1% 1 3 6 10 63 5,3% 65
UEFAPS 1 1 2 4 80% 1 1 5 0,4% 5
Dép. langues 2 3 5 62,5% 3 3 8 0,7% 8
Services Inter-Universitaires 32 22 50 91 195 77,1% 9 9 40 58 253 21,2% 263
BIBLIO CUJAS 14 6 18 33 71 68,3% 2 2 29 33 104 8,7% 103
BIBLIO SORBONNE 18 13 31 52 114 88,4% 2 6 7 15 129 10,8% 137
CAVEJ 3 1 6 10 71,4% 1 3 4 14 1,2% 16
CIES 1
UNPIdf 4 1 1 6 6 0,5% 6
GIP et Conventions 2 2 0 0 4 57% 3 0 0 3 7 0,6% 4
GRIDAUH 1 1 100% 1 0,1% 1
UNJF 1 1 50% 1 1 2 0,2% 2
heSam Université 1 1 1 0,1% 1
Condorcet 2 2 66,7% 1 1 3 0,3%
Total général 67 168 206 381 799 66,8% 139 91 167 397 1196 100% 1184(1) les effectifs des laboratoires et écoles doctorales sont intégrés à leurs UFR respectifs.(*) % de personnels fonctionnaires au sein de la structure (**) % des effectifs de la structure sur l'effectif total UP1
ContractuelsStructures (1)
Rappels Effectifs
2014
Fonctionnaires Total général
31
Répartition des effectifs BIATSS en %
Unités de formation 27,5%
Services centraux 42,4%
Services Communs et Généraux 8,4%
Services Inter-Universitaires 21,2%
GIP et Conventions 0,6%
42,4% des effectifs BIATSS sont affectés sans les Services Centraux et 27,5% au sein des unités de formation.
Répartition des effectifs BIATSS fonctionnaires par catégori e
A+ A B C
Unités de formation 2 40 56 101
Services centraux 17 93 73 141
Services Communs et Généraux 10 12 23 32
Services Inter-Universitaires 32 22 50 91
GIP et Conventions 2 2
Les Services Centraux accueillent 40,5 % des personnels BIATSS fonctionnaires.
63,9% des personnels affectés dans les Services Centraux sont des agents fonctionnaires et 36,1 % des agents contractuels
Répartition des effectifs BIATSS contractuels par catégorie
A B C
Unités de formation 49 38 43
Services centraux 77 37 69
Services Communs et Généraux 1 7 15
Services Inter-Universitaires 9 9 40
GIP et Conventions 3
Pour les personnels BIATSS contractuels, 46,1% sont affectés dans les Services Centraux.
32
Unités de formation27,5%
Services centraux42,4%
Services Communs et Généraux
8,4%
Services Inter-Universitaires
21,2%
GIP et Conventions0,6%
2
1710
32
2
40
93
1222
2
56
73
23
50
101
141
32
91
A+
A
B
C
49
77
19
3
38 37
7 9
43
69
15
40
A B C
III) Personnels enseignants
Enseignants 2nd degré
Enseignants chercheurs
Total PAST/MAST ATER Doctorants Autres (*) Total
Unités de formation 36 675 711 52 160 384 12 608 1319 91,7% 1322
UFR 02 5 82 87 4 21 65 8 98 185 12,9% 183
UFR 03 3 62 65 3 10 47 60 125 8,7% 133
UFR 04 5 53 58 9 7 13 29 87 6,0% 86
UFR 06 3 52 55 4 17 10 31 86 6,0% 94
UFR 08 1 40 41 6 7 28 41 82 5,7% 79
UFR 09 8 93 101 4 13 64 81 182 12,6% 178
UFR 10 46 46 11 40 51 97 6,7% 102
UFR 11 1 27 28 1 10 18 29 57 4,0% 53
UFR 27 1 42 43 3 10 12 25 68 4,7% 68
EDS 8 147 155 16 49 87 4 156 311 21,6% 305
IDUP 8 8 2 2 10 0,7% 8
IEDES 10 10 1 1 11 0,8% 12
IREST 1 3 4 2 2 4 8 0,6% 9
ISST 10 10 10 0,7% 12
Services centraux 1 1 1 0,1% 2
Présidence 0
DPEIP 0
DSIUN 1 1 1 0,1% 2
Services Communs et Généraux 52 33 85 1 8 6 15 100 6,9% 97
FCPS 2 5 7 1 1 2 9 0,6% 9
SCD - - 1
UEFAPS 20 20 20 1,4% 22
Dép. langues 30 28 58 8 5 13 71 4,9% 65
Serv Inter-Univ 1 11 12 7 7 19 1,3% 18
BIBLIO CUJAS 1 1 1 0,1% 2
CAVEJ 11 11 7 7 18 1,3% 16
Total général 90 719 809 53 175 384 18 630 1439 100% 1439(*)Lecteur, maitre de langues,moniteur(**) les effectifs des laboratoires et écoles doctorales sont intégrés à leurs UFR respectifs
Répartition des effectifs enseignants par structure en %
91,7% des effectifs enseignants sont affectés au sein des UFR de l'université Paris 1.
ContractuelsFonctionnairesTotal
général%
Rappels Effectifs
2014Structures (**)
Unités de formation91,7%
Services centraux0,1%
Services Communs et Généraux
6,9%
Serv Inter-Universitaires1,3%
33
Répartition des effectifs enseignants fonctionnaires par stru cture et filière
Pour les personnels enseignants fonctionnaires, 87,9% des effectifs sont affectés au sein des UFR de l'université.
Répartition des effectifs enseignants contractuels par structu re et type de contrat
Les UFR de l'université Paris 1 accueillent 96,5% des effectifs des personnels enseignants contractuels.
Unités de formationServices centraux
Services Communs et GénérauxServ Inter-Universitaires
36
1 52
1
675
33
11
Enseignants 2nd degré
Enseignants chercheurs
Unités de formation
Services Communs et Généraux
Serv Inter-Universitaires
52
1
160
8
7
384
12
6
PAST/MAST
ATER
Doctorants
Autres
34
IV) Personnels hébergés
Structure d'accueil (*)/Organisme de rattachement
CNRS INRA INRAP INSERM IRDAutres EPSCP
TOTAL %
UFR 02 66 30 96 12,6%
UFR 03 104 1 49 23 177 23,2%
UFR 04 6 2 8 1%
UFR 08 95 4 18 21 138 18,1%
UFR 09 179 3 51 233 30,5%
UFR 10 46 46 6%
UFR 11 26 1 2 5 34 4,5%
UFR 27 1 1 2 0,3%
EDS 6 3 2 11 1,4%
IEDES 15 15 2%
DIREVAL 2 1 3 0,4%
TOTAL 531 5 56 2 33 136 763 100%
(*) les laboratoires de recherche accueillant les personnels hébergés sont répartis par UFR
Effectifs des personnels hébergés au sein des struc tures de l'université Paris 1 en %
Organismes de rattachement des personnels hébergés en %
CNRS INRA INRAP INSERM IRDAutres EPSCP
531 5 56 2 33 136
69,6% 0,7% 7,3% 0,3% 4,3% 17,8%
35
12,6%
23,2%
1%
18,1%
30,5%
6%4,5%
0,3%1,4% 2%
0,4%
CNRS INRA INRAP INSERM IRD AutresEPSCP
69,6%
0,7%7,3%
0,3%4,3%
17,8%
EMPLOIS
NOTIONS DE BASE SUR LES EMPLOIS ET LES EFFECTIFS
Chaque agent de l’Université occupe un emploi soit financé par l’État (support et/ou emploi compensé) soit créé par l’établissement (Ressources Propres).
Avant le 1ier janvier 2011, l’Université Paris 1 recevait une délégation d’emplois du Ministère de l’Enseignement Supérieur : chaque emploi d’enseignant
ou de BIATSS était identifié dans un stock numéroté (supports).
Depuis l’accès aux Responsabilités et Compétences Élargies (RCE), l’État octroie une masse salariale annuelle et un plafond d’emplois. Ces moyens sont inscrits
au budget de l’État dans la loi de Finance. L’État permet ainsi à l’Établissement de recruter jusqu’à un certain nombre d’emplois, dans le respect du financement
accordé. Par ailleurs, par décision du Conseil d’administration (CA), l’établissement peut définir un plafond supérieur avec des emplois financés sur
ressources propres.
Deux grandes partitions sont considérées pour l’analyse des emplois et des effectifs :
En fonction de l’origine du financement , l’emploi peut être
- Soit issu du plafond d’emplois (transfert de l’État). On parle alors de « Plafond État »,
- Soit issu du plafond d’emplois financé sur ressources propres. On parle alors de « Plafond RP ».
Le plafond « Établissement » résulte de l’addition de ces deux plafond d’emplois.
L'agent affecté à Paris 1 peut être :
● fontionnaire (titulaire ou stagiaire)
● contractuel/non titulaire (CDD ou CDI)
Les personnels non-titulaires regroupent l'ensemble des contractuels ainsi que les professeurs associés à temps partiel (PAST et MAST).
La population contractuelle est liée à l'Université par un contrat de travail.
Un agent titulaire ou stagiaire (fonctionnaire) occupe nécessairement un support. Le support est un numéro identifié par l’État et fait partie de la masse salariale
et des emplois transférés.
Un agent non titulaire peut occuper un support mais il peut aussi être recruté hors support. Il peut être recruté sur dotation État hors support
(dotation de fonctionnement). Il peut également être recruté sur ressources propres.
Pour des raisons règlementaires, un PAST/MAST ne peut pas être recruté hors support. Les emplois de PAST/MAST font l’objet d’une dotation de masse
salariale transférée et la consommation d’emplois de ces agents non titulaires est identique à celle des titulaires.
Suivant les calendriers d’affectation des fonctionn aires (concours, mutation, détachement) des support s peuvent rester vacants
sur tout ou partie de l’année universitaire.
Chaque type de population consomme un emploi et la masse salariale afférente. La gestion de l’occupation maximale de tous les supports laisse la place
à l’adéquation entre le nombre d’emplois et la masse salariale transférée dans le respect du nombre maximum de fonctionnaires dont l’établissement dispose
(nombre défini par le nombre de supports transférés).
36
I) Rappel du plafond ministériel d'emplois (BR déce mbre 2015)
(A) (B) ( C ) = (A) + (B)
Catégories d'emplois
Titulaires 846,00
CDI -
Non permanents CDD 552,00
1 398,00
-
Titulaires 800,00
CDI 61,00
Non permanents CDD 285,00
1 146,00
2 544,00
Plafond global des emplois voté par le CA
937,00 209,00
Totaux
Rappel du plafond des emplois fixé par l'Etat 2 405
2 265,00 279,00
S/total Biatoss
S/total EC 1 328,00 70,00
Elèves fonctionnaires stagiaires des ENS -
Enseignants, enseignants-chercheurs, chercheurs
Permanents
846,00
- -
482,00 70,00
Emplois sous plafond EtatEmplois financés sur ressources
propresGlobal
Nature des emplois En ETPT En ETPT
BIATOSS
Permanents
800,00
35,00 26,00
102,00 183,00
37
II) Occupations et vacances de postes au 31/12/2015
A - Occupations des postes
Catégorie d'emploiNombre total de
postes
Nombre de postes occupés par des fonctionnaires
Nombre de postes occupés par des
contractuels
Nombre de postes vacants
PR 312 289 22 1MCF 474 430 38 6PRAG 77 75 2PRCE 19 15 4
Total 882 809 62 11
AAE 33 28 1 4SAENES 62 52 4 6ADJENES 146 124 14 8Conservateur Général 4 2 1 1Conservateur 44 40 1 3Bibliothécaire 24 20 2 2
BIBAS 54 49 2 3
Magasinier 89 83 5 1IGR RF 18 17 1IGE RF 108 97 3 8ASI RF 23 21 2TECH RF 106 96 3 7ATRF 168 157 6 5
Total 879 786 42 51
Occupation postes enseignants
Occupation postes BIATSS
Personnels enseignants
Personnels BIATSS
38
0
100
200
300
400
500
600
700
800
900
1000
PR MCF PRAG PRCE
Nombre de postes vacants
Nombre de postes occupés par descontractuels
Nombre de postes occupés par desfonctionnaires
Nombre total de postes
0
50
100
150
200
250
300
350
400
Nombre de postes vacants
Nombre de postes occupés par descontractuels
Nombre de postes occupés par desfonctionnaires
Nombre total de postes
B - Vacances de postes
Catégorie d'emploiVacant depuis - de 3
moisVacant depuis 3 à 6
moisVacant depuis + de 6
moisTotal
PR 1 1MCF 1 4 1 6PRAGPRCE 4 4Total 1 9 1 11
AAE 1 2 1 4SAENES 1 1 4 6ADJENES 2 4 2 8Conservateur Général 1 1Conservateur 1 2 3Bibliothécaire 2 2BIBAS 2 1 3Magasinier 1 1IGR RF 1 1IGE RF 3 3 2 8ASI RF 1 1 2TECH RF 3 1 3 7ATRF 2 2 1 5Total 18 18 15 51
Vacances de postes enseignants
Vacances de postes BIATSS
Personnels enseignants
Personnels BIATSS
39
0
1
2
3
4
PR MCF PRCE
Vacant depuis - de 3 mois
Vacant depuis 3 à 6 mois
Vacant depuis + de 6 mois
0
1
2
3
4
Vacant depuis - de 3 mois
Vacant depuis 3 à 6 mois
Vacant depuis + de 6 mois
CARRIÈRE ET
RÉMUNÉRATIONS
CARRIÈRE ET
RÉMUNÉRATIONS
CARRIERE ET REMUNERATIONS
LES RECRUTEMENTS ET LES DÉPARTS
I) Synthèse des arrivées et départs en 2015
Femme Homme Total Femme Homme Total
BIATSS 193 95 288 145 67 212 21%
Fonctionnaires 27 8 35 56 20 76 6,8%
Contractuels 167 88 255 90 48 138 51,7%
Enseignants 84 91 175 136 104 240 14,4%
Fonctionnaires 12 12 24 28 29 57 5%
Contractuels 72 79 151 108 75 183 26,7%
TOTAL 278 187 465 282 172 454 17,5%
(1) concours, mutations, détachements (2) concours, mutations, détachements, retraites, autres fins de fonctions
Taux de rotation des agents :Somme du nombre d'arrivées et du nombre de départs, divisée par 2, rapportée à l'effectif moyen de l'année n.
Taux de rotation (%)
PopulationArrivées (1) Départs (2)
Biatss
fonctionnaires Biatss contractuelsEnseignants
fonctionnaires Enseignants
contractuels
6,8%
51,7%
5%26,7%
Taux de rotation des agents UP1
0
50
100
150
200
250
300
Femme Homme Femme Homme
Arrivées Départs
Synthèse des arrivées et départs
Enseignants contractuels
Enseignants fonctionnaires
Biatss contractuels
Biatss fonctionnaires
40
II) P
ER
SO
NN
ELS
BIA
TS
S
A -
Arr
ivée
s
Fon
ctio
nnai
res
Con
cour
s ex
tern
eC
onco
urs
inte
rne
Dét
ache
men
tD
étac
hem
ent
entr
ant p
ar
conc
ours
Dét
ache
men
t en
tran
t sur
em
ploi
fo
nctio
nnel
Mut
atio
nT
otal
C
onco
urs
exte
rne
Dét
ache
men
tD
étac
hem
ent
entr
ant p
ar
conc
ours
Mut
atio
nT
otal
AE
NE
S2
21
12
81
12
10
A+
11
1
AC
EP
CS
CP
11
1
A1
11
12
3
AA
E1
11
12
3
B1
11
33
SA
EN
ES
11
13
3
C2
13
3
AD
JEN
ES
21
33
Bib
lioth
èque
- M
usée
12
710
11
212
A+
44
11
5
CO
NS
V.B
IBL
44
11
5
A2
22
BIB
LIO
TH
.2
22
B2
13
11
4
BIB
AS
21
31
14
C1
11
MA
GA
SIN
IER
11
1
ITR
F4
11
39
21
14
13
A3
14
11
5
IGE
RF
22
11
3
AS
IRF
11
22
B1
12
41
12
6
TE
CH
RF
11
24
11
26
C1
11
12
AT
RF
11
11
2
Tot
al g
énér
al6
22
41
1227
32
12
835
Hom
me
Tot
al
géné
ral
Cor
ps e
t Cat
égor
ie/V
oie
d'ac
cès
Fem
me
22
11
2
11
1
2
7
11
4
11
3
2
11
Concours externe
Concours interne
Détachement
Détachement entrant parconcours
Détachment entrant suremploi fonctionnel
Mutation
Concours externe
Détachement
Détachement entrant parconcours
Mutation
Fem
me
Hom
me
Arr
ivée
s pa
r fil
ière
AE
NE
SB
iblio
thèq
ue -
Mus
éeIT
RF
1
4
1
3
1
3
11
11
11
3
4
2
1
2
11
11
Concours externe
Concours interne
Détachement
Détachement entrant parconcours
Détachment entrant suremploi fonctionnel
Mutation
Concours externe
Détachement
Détachement entrant parconcours
Mutation
Fem
me
Hom
me
Arr
ivée
s pa
r ca
tégo
rie
A+
AB
C
41
Con
trac
tuel
sT
ype
de c
ontr
at/C
atég
orie
Fem
me
Hom
me
Tot
al
CD
D16
588
253
A41
2364
B40
1454
C
7647
123
CU
I (em
ploi
s ai
dés)
74
11
PA
CT
E1
1
CD
I 2
2
A
22
TO
TA
L16
788
255
42
Il n
'y a
pa
s e
u d
'ap
pre
nti
s re
cru
tés
à P
ari
s 1
en
20
15
.
4140
76
71
2
23
14
47
4
AB
CC
UI
PA
CT
E A
CD
DC
DI
Rec
rute
men
ts p
ar ty
pe d
e co
ntra
t et c
atég
orie
Fem
me
Hom
me
B -
Dép
arts
Fon
ctio
nnai
res
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
AE
NE
S3
110
32
92
125
631
A+
11
11
2
AC
EP
CS
CP
11
1
AD
ME
NE
SR
11
1
A2
22
16
17
AA
E2
22
16
17
B1
31
25
112
113
SA
EN
ES
1
31
25
112
113
C1
41
21
63
9
AD
JEN
ES
14
12
16
39
Bib
lioth
èque
- M
usée
12
93
517
320
A+
13
12
61
7
CO
NS
V. G
N. B
IBL
11
1
CO
NS
V.B
IBL
13
26
6
A2
22
24
BIB
LIO
TH
.2
22
24
B5
16
6
BIB
AS
51
66
C2
13
3
MA
GA
SIN
IER
2 (*
)1
33
ITR
F1
12
15
11
83
11
1411
25
A+
11
22
IGR
RF
11
22
A1
12
34
37
IGE
RF
11
22
33
6
AS
IRF
11
1
B1
12
12
16
28
TE
CH
RF
1 (*
)1
21
21
62
8
C1
13
21
44
8
AT
RF
1 (*
)1
32
14
48
Tot
al g
énér
al5
24
2011
31
225
21
5620
76
(*)
disp
onib
ilité
pou
r co
nven
ance
s pe
rson
nelle
s
Dé
pa
rts
pa
r fi
liè
reD
ép
art
s p
ar
caté
go
rie
En
20
15
, l'
âg
e m
oy
en
de
dé
pa
rt e
n r
etr
ait
e p
ou
r le
s p
ers
on
ne
ls B
IAT
SS
fo
nct
ion
na
ire
s e
st d
e 6
3,3
an
s.
Aut
res
dépa
rts
Dép
arts
libé
rato
ires
Ret
raite
Dép
arts
non
libé
rato
ires
Tot
al
Fem
me
Tot
al
Hom
me
Tot
al
géné
ral
Fili
ère,
cat
égor
ie e
t cor
ps/M
otif
de d
épar
tD
étac
hem
ent
Dis
poni
bilit
éM
utat
ion
Nom
. apr
ès c
onco
urs
43
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Dét
ache
men
tD
ispo
nibi
lité
Mut
atio
nN
om. a
près
conc
ours
Ret
raite
Aut
res
dépa
rts
Dép
arts
non
libé
rato
ires
Dép
arts
libé
rato
ires
3
1
10
32
9
2
11
2
9
3
5
11
2
1
5
11
8
3
11
AE
NE
SB
iblio
thèq
ue -
Mus
éeIT
RF
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Dét
ache
men
tD
ispo
nibi
lité
Mut
atio
nN
om. a
près
conc
ours
Ret
raite
Aut
res
dépa
rts
Dép
arts
non
libé
rato
ires
Dép
arts
libé
rato
ires
1
4
3
2
1
3
1
2
4
7
11
1
9
33
8
2
1
3
5
11
5
3
1
A+
A B C
Con
trac
tuel
s
Fin
s de
CD
D in
terv
enue
s en
201
5
A19
1231
B20
626
C47
2875
CU
I 2
46
Tot
al90
4813
8
Don
t fin
s de
CD
D a
ntic
ipée
s in
terv
enue
s en
201
5
A5
16
B8
210
C5
611
CU
I 2
2
Tot
al18
1129
Typ
e de
con
trat
/Cat
égor
ieF
emm
eH
omm
eT
otal
Typ
e de
con
trat
/Cat
égor
ieF
emm
eH
omm
eT
otal
19 20
47
2
12
6
28
4
A B C
CU
I
Fin
de
CD
D
Fem
me
Hom
me
5
8
5
1
2
6
2
A B C
CU I
Fin
de
CD
D a
ntic
ipée
s
Fem
me
Hom
me
44
III)
PE
RS
ON
NE
LS E
NS
EIG
NA
NT
S
A -
Arr
ivée
s
Fon
ctio
nnai
res
Con
cour
s ex
tern
eM
utat
ion
Tot
alC
onco
urs
exte
rne
Mut
atio
nT
otal
Ens
. Che
rche
urs
62
85
510
18
PR
OF
.UN
IV.
33
3
MA
IT.C
ON
F.
62
85
27
15
Ens
. 2nd
deg
ré4
41
12
6
AG
RE
GE
33
11
25
CE
RT
IFIE
11
1
Tot
al g
énér
al6
612
66
1224
Tot
al g
énér
alC
orps
/Voi
e d'
accè
sF
emm
eH
omm
e
6
2
55
4
11
Con
cour
s ex
tern
eM
utat
ion
Con
cour
s ex
tern
eM
utat
ion
Fem
me
Hom
me
Arr
ivée
s pa
r fil
ière
Ens
. Che
rche
urs
Ens
. 2nd
deg
ré6
2
5
2
33
11
1
Con
cour
s ex
tern
eM
utat
ion
Con
cour
s ex
tern
eM
utat
ion
Fem
me
Hom
me
Arr
ivée
s pa
r co
rps
MA
IT.C
ON
F.
PR
OF
.UN
IV.
AG
RE
GE
CE
RT
IFIE
45
Con
trac
tuel
s
Typ
e de
con
trat
Fem
me
Hom
me
Tot
al
PA
ST
/MA
ST
33
AT
ER
1817
35
Doc
tora
nt51
5811
1
Lect
eur
11
Mon
iteur
21
3
Tot
al
7279
151
18
51
12
3
17
58
1
PA
ST
/MA
ST
AT
ER
Doc
tora
ntLe
cteu
rM
onite
ur
Rec
rute
men
ts p
ar ty
pe d
e co
ntra
t
Fem
me
Hom
me
46
B -
Dép
arts
Fo
nct
ion
na
ire
s
Dis
poni
bilit
éA
utre
s dé
part
s
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Hom
me
Ens
. 2nd
deg
ré2
11
41
72
9
AG
RE
GE
11
12
14
26
CE
RT
IFIE
11
20
2
PR
OF
. EP
S1
10
1
Ens
. Che
rche
urs
42
15
22
69
143
2127
48
PR
OF
.UN
IV.
11
66
16
915
MA
IT.C
ON
F.
41
15
22
53
82
1518
33
Tot
al g
énér
al4
21
73
36
1315
328
2957
Dép
arts
par
filiè
reD
épar
ts p
ar c
orps
En
20
15
, l'
âg
e m
oy
en
de
dé
pa
rt e
n r
etr
ait
e d
es
pe
rso
nn
els
en
seig
na
nts
fo
nct
ion
na
ire
s e
st d
e 6
5,7
an
s.
Dét
ache
men
tT
otal
gé
néra
lR
etra
ite
Dép
arts
non
libé
rato
ires
Dép
arts
libé
rato
ires
Tot
al
Fem
me
Tot
al
Hom
me
Nom
. apr
ès c
onco
urs
Mut
atio
nF
ilièr
e et
cor
ps/M
otif
de
dépa
rt
47
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Hom
me
Dét
ache
men
tD
ispo
nibi
lité
Mut
atio
nN
om. a
près
con
cour
sR
etra
iteA
utre
s dé
part
s
Dép
arts
non
libé
rato
ires
Dép
arts
libé
rato
ires
21
1
4
1
4
21
5
22
6
9
14
3
Ens
. 2nd
deg
ré
Ens
. Che
rche
urs
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Fem
me
Hom
me
Hom
me
Dét
ache
men
tD
ispo
nibi
lité
Mut
atio
nN
om. a
près
con
cour
sR
etra
iteA
utre
s dé
part
s
Dép
arts
non
libé
rato
ires
Dép
arts
libé
rato
ires
11
12
11
11
11
66
1
4
11
5
22
5
3
8
2
AG
RE
GE
CE
RT
IFIE
PR
OF
. EP
S
PR
OF
.UN
IV.
MA
IT.C
ON
F.
Co
ntr
act
ue
ls
Fin
s de
CD
D in
terv
enue
s en
201
5
PA
ST
/MA
ST
37
10
AT
ER
4336
79
Doc
tora
nt61
2788
Maî
tre
de la
ngue
s1
1
Mon
iteur
32
5
Tot
al
108
7518
3
Don
t fin
s de
CD
D a
ntic
ipée
s in
terv
enue
s en
201
5
PA
ST
/MA
ST
34
7
AT
ER
11
Doc
tora
nt4
26
Tot
al
77
14
Hom
me
Tot
al
Typ
e de
con
trat
Fem
me
Hom
me
Tot
al
Typ
e de
con
trat
Fem
me
3
43
61
3
7
36
27
1 2
PA
ST
/MA
ST
AT
ER
Doc
tora
nt
Maî
tre
de la
ngue
s
Mon
iteur
Fin
s de
CD
D
Fem
me
Hom
me
3
44
1
2
PA
ST
/MA
ST
AT
ER
Doc
tora
nt
Fin
de
CD
D a
ntic
ipée
sF
emm
e
Hom
me
48
EVOLUTION DE CARRIERE
I) Fonctionnaire
A - Personnels BIATSS
Promotion par liste d'aptitude ou tableau d'avancement
Femme Homme Femme Homme Femme Homme
Liste d'aptitude (LA) 279 171 136 79 47,8% 3 1 1,9%
Cat A 112 76 52 30 43,6% 1 1 2,4%
Cat B 167 95 84 49 50,8% 2 0 1,5%
Tableau d'avancement (TA) 155 121 70 79 54% 29 16 30,2%
Cat A 23 26 15 12 55,1% 3 4 25,9%
Cat B 34 34 14 18 47,1% 2 2 12,5%
Cat C 98 61 41 49 56,6% 24 10 37,8%
Total 434 292 206 158 50,1% 32 17 13,5%
Pour la LA, 47,8% des agents promouvables ont candidaté et 1,9% ont été promus.Quant au TA, 54% ont candidaté et 30,2% ont été promus.
Promotion par concours
Catégorie Femme Homme Total
Cat A 9 9 18
Cat B 11 8 19
Cat C 6 4 10
Total 26 21 47
Promouvables (1)Type d'accès
Promouvables ayant candidaté (2)
Promus (3)% (1/2) %(2/3)
Cat A
Cat B
Cat C
Femme
Homme
49
0
20
40
60
80
100
120
140
160
180
Femme Homme Femme Homme Femme Homme
Promouvables Promouvables ayant
candidaté
Promus
LA Cat A
LA Cat B
TA Cat A
TA Cat B
TA Cat C
B - Personnels Enseignants
Promotion des enseignants-chercheurs
Agents promouvables et ayant candidaté
Homme Femme Homme Femme Homme Femme Homme Femme
01 - Droit privé et sciences criminelles 1 1 3 1 1 1 8
02 - Droit public 2 1 3
03 - Histoire du droit et des institutions 1 1
05 - Sciences économiques 1 4 2 3 2 12
06 - Sciences de gestion 1 1 211 - Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes 1 1
17 - Philosophie 1 1 1 3 2 8
18 - Arts(architect., appl.,plast.,spect., musique, musicol., ... 1 1 2 1 3 8
19 - Sociologie, démographie 1 120 - Anthropologie biologique, ethnologie, préhistoire 1 121 - Histoire, civilisation, archéol. et art des mondes anciens et ... 3 1 1 1 1 1 822 - Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes... 2 3 2 1 1 1 1023 - Géographie physique, humaine, économique et régionale 1 1 2 2 626 - Mathématiques appliquées et applications des mathématiques 2 1 371 - Sciences de l'information et de la communication 1 1 2
Total général 9 14 12 3 17 4 11 4 74
En 2015, sur 74 enseignants -chercheurs promouvables (25 femmes et 49 hommes), 28 ont été promus au titre de l'établissement (37,8%) et 32 au titre
du CNU (43,2%).
Agents promus à l'avancement au grade au titre de l'établissement
PR 2C à PR 1C PR Ex 1 à PR Ex 2
Homme Femme Homme Homme Femme Homme
01 - Droit privé et sciences criminelles 1 1
02 - Droit public 1 1
05 - Sciences économiques 2 2 1 1 6
06 - Sciences de gestion 1 111 - Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes 1 1
17 - Philosophie 2 1 318 - Arts(architect., appl.,plast.,spect., musique, musicol., ... 1 1 1 2 521 - Histoire, civilisation, archéol. et art des mondes anciens et ... 2 1 322 - Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes... 1 2 323 - Géographie physique, humaine, économique et régionale 1 126 - Mathématiques appliquées et applications des mathématiques 2 271 - Sciences de l'information et de la communication 1 1
Total général 4 7 5 5 2 5 28
Sur les 28 enseignants-chercheurs promus au titre de l'établissement, 32% sont des femmes (36% des promouvables).
Agents promus au titre de l'avancement au grade au titre du CNU
Homme Femme Homme Femme Homme Femme Homme Femme
01 - Droit privé et sciences criminelles 1 3 1 1 1 7
02 - Droit public 1 1 2
03 - Histoire du droit et des institutions 1 1
05 - Sciences économiques 1 2 1 4
06 - Sciences de gestion 1 1
17 - Philosophie 1 1 1 1 418 - Arts(architect., appl.,plast.,spect., musique, musicol., ... 1 1 2
19 - Sociologie, démographie 1 121 - Histoire, civilisation, archéol. et art des mondes anciens et ... 1 1 222 - Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes... 1 1 2 1 523 - Géographie physique, humaine, économique et régionale 1 1 1 3
Total général 5 6 6 2 5 1 5 2 32
Au titre du CNU, 34,3% des agents promus sont des femmes (44% des promouvables).
Sections CNUMCF CN à MCF HC PR 2C à PR 1C PR 1C à PR Ex 1
Total généralPR 2C à PR 1C PR 1C à PR Ex 1 PR Ex 1 à PR Ex 2
PR Ex 1 à PR Ex 2Total général
Total généralSections CNUMCF CN à MCF HC PR 1C à PR Ex 1
Sections CNUMCF CN à MCF HC
50
% des agents promus sur les agents promouvables et ayant candidaté par section CNU
51
0%10%20%30%40%50%60%70%80%90%
100%
II) Focus sur les ANT BIATSS
A - Passages de CDD en CDI
Le nombre de passages de CDD en CDI en 2015 s'élève à 14 : 8 hommes et 6 femmes.
B - CONCOURS SAUVADET (loi du 12/03/2012)
Nombre d’agents éligibles à la titularisation en 20 15 :
Femme Homme Total
Catégorie A 10 9 19
Catégorie B 9 6 15
Catégorie C 9 7 16
Total 28 22 50
Nombre de candidats inscrits aux concours en 2015 :
Femme Homme Total
Catégorie A 1 3 4
Catégorie B 2 1 3
Catégorie C 1 1
Total 4 1 8
TOUS CONCOURS
Agents contractuels titularisés par concours Sauvad et ou autres :
Femme Homme Total
Catégorie A 6 4 10
Catégorie B 4 7 11
Catégorie C 6 7 13
Total 16 18 34
0
2
4
6
8
10
12
14
16
18
20
Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Homme
Femme
0
0,5
1
1,5
2
2,5
3
3,5
4
4,5
Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Homme
Femme
0
2
4
6
8
10
12
14
Catégorie A Catégorie B Catégorie C
Homme
Femme
52
FORMATION ET ORGANISATION DES CONCOURS
I) LES GRANDS AXES DE LA FORMATION La politique de formation des personnels s’inscrit dans le cadre du contrat quinquennal 2014-2018 de l’établissement et accompagne les grands objectifs de la gestion des ressources humaines, déclinés, dans le programme annuel de formations, selon les 3 axes suivants :
Adaptation à l’emploi, formation métiers :
. Formations aux outils informatique et bureautique, à l’Espace Numérique du Travail, aux TICE, dispensées soit par le Service de la formation, soit le Service TICE , soit encore l’Université Numérique Paris-Ile-de-France (UNPidf) ; . Maîtrise des nouveaux outils de gestion ; . Approfondissement des langues vivantes ; . Appui à la politique menée en matière d’hygiène et de sécurité.
Accompagnement des parcours de carrière, préparatio n aux concours :
Actions de préparation aux concours AENES et ITRF proposées et mises en place soit au sein du service de la formation soit au sein de la DAFOR – Délégation Académique à la Formation – Rectorat de Paris.
Ressources humaines, développement personnel :
- Actions ciblées sur l’encadrement et le management, entrant également dans le parcours d’intégration obligatoire, proposées aux personnels de catégorie A (ITRF-AENES-Bibliothèques) nouvellement nommés à l’UP1. Ce parcours ayant pour objectif de mieux appréhender son environnement de travail et ses nouvelles fonctions.
- Actions liées au développement personnel proposant des outils afin d’améliorer la perception de son vécu professionnel.
Axes de formation Nombre de stagiaires
Nombre d'heures
Moyenne h/stagiaire Dépenses Moyenne dépenses
/ stagiaire Adaptation à l'emploi, formation métiers
1059 8 618 32 96 792 362
Accompagnement des parcours de carrière : préparation aux concours 165 2 900 18 32 949 200
GRH - Management Développement personnel 141 1 440 20 34 022 442
TOTAL 1 365 12 958 9 163 763 120
53
II) SYNTHESE COMPARATIVE DE L’ACTIVITE DE FORMATION 2015
Domaines de formation
Stagiaires Nombre d'heures Moyenne h/stagiaire Dépenses Moyenne
dépenses/stagiaires
2014 2015 2014 2015 2014 2015 2014 2015 2014 2015
Applications de gestion 338 325 2 100 2 018 6 6 17 936 € 12 323 € 53 € 38 €
Développement personnel 32 35 294 351 9 10 8 462 € 6 302 € 264 € 180 €
Environnement professionnel 275 361 2 750 3821 10 11 39 669 € 57 053 € 144 € 158 €
GRH - Management 37 106 336 1 089 9 10 9 074 € 27 720 € 245 € 262 €
Hygiène et sécurité 86 164 784 1 858 9 11 8 469 € 26 925€ 98 € 164 €
Préparation aux concours 163 165 3 737 2900 23 18 28 354 € 32 949€ 174 € 200 €
TICE 280 209 2 061 921 7 4 6 424 € 491 € 23 € 2 €
TOTAL 1 211 1 365 12 062 12 958 10 9 118 388 € 163 763 € 98 € 120 €
(1) Domaines imposés par le paramétrage de LAGAF (application nationale de gestion des formations)
En 2015, 1342 stagiaires titulaires et contractuels (2014 : 1211) ont participé aux différentes formations représentant un volume total de 12 595 heures (2014 : 12 062 heures) pour une dépense de 155 088 € (2014 : 118 388 €). On peut noter une hausse globale du nombre de stagiaires, hormis pour les formations d’application de gestion, où le nombre de stagiaires a
légèrement diminué et, par corrélation, le nombre de sessions organisées. De même pour les formations portant sur les TICE avec notamment une forte baisse des coûts alloués à ce type de formations qui sont pour la plupart gérés par l’UNPIDF.
Toutefois, du côté des formations « Hygiène et Sécurité », la hausse est bien plus importante que la moyenne générale, en effet cette particularité
est due au fait que cette année a fait l’objet de nombreux recyclages SSIAP et d’habilitations électriques, ainsi que la mise en place des formations des membres du CHSCT en application de la réglementation.
54
28%
3%23%
3%
7%
13%
23%
2014 Applications de
gestion
Développement
personnel
Environnement
professionnel
GRH - Management
Hygiène et sécurité
Préparation aux
concours
TICE
III) LES STAGIAIRES A - Répartition des stagiaires par domaine de formation
24%
3%
26%
8%
12%
12%
15%
2015 Applications de
gestion
Développement
personnel
Environnement
professionnelGRH -
ManagementHygiène et
sécurité
Préparation aux
concours
TICE
La grande majorité des stagiaires est toujours concentrée dans les mêmes domaines de formation, en effet 65% des stagiaires viennent en formation pour se perfectionner, que ce soit dans la maitrise de la technicité propre à leur fonction (formations dans les domaines Applications de gestion et TICE) ou dans la connaissance de leur environnement professionnel et de la culture administrative. B - Répartition des stagiaires par type de population et par sexe
Domaines de formation Applications de gestion
Développement personnel
Environnement professionnel
GRH Management
Hygiène et sécurité
Préparation aux concours TICE TOTAUX
Catégorie A
H 11 3 29 17 17 5 14 96
F 34 5 55 75 16 6 42 233
Total 45 8 84 92 33 11 56 329
Catégorie B
H 22 5 24 3 36 16 16 122
F 73 7 72 5 17 49 39 262
Total 95 12 96 8 53 65 55 384
Catégorie C
H 34 1 22 0 50 12 24 143
F 151 13 142 3 22 76 50 457
Total 185 14 164 3 72 88 74 600
Enseignants
H 0 0 6 0 3 0 8 17
F 0 1 11 3 3 1 16 35
Total 0 1 17 3 6 1 24 52
Total
H 67 9 81 20 106 33 62 378
F 258 26 280 86 58 132 147 987
Total 325 35 361 106 164 165 209 1365
55
Répartition par catégorie
21%
28%
47%
4%
2014201420142014Catégorie A Catégorie B
Catégorie C Enseignants
Petite dégression de la participation aux formations des catégories C, à l’inverse, les catégories A sont plus nombreuses et cette augmentation se constate sur chacun des domaines de formation. Répartition hommes/femmes
La répartition reste quasi similaire aux années précédentes, les femmes se formant toujours plus que les hommes.
56
IV) LES DEPENSES A - Répartition des formations en volume en fonction de l’origine des formateurs Domaines de formation Nombre de formations
dispensées par des formateurs externes
Nombre d'heures de formations
dispensées par des formateurs externes
Nombre de formations
dispensées par des formateurs
internes
Nombre d'heures de formations
dispensées par des formations internes
Application de gestion
8 398 17 1621
Développement personnel
2 333 1 18
Environnement professionnel
53 1589 18 2257
GRH- Management
9 1089 0 0
Hygiène et sécurité
9 998 9 860
Préparation aux concours
13 2212 5 688
TICE
28 160 17 900
TOTAL
122 6779 67 6344
2014 2015
57
On constate une augmentation significative des heures de formation dédiées à la préparation aux concours, notamment pour répondre au recrutement réservé de la loi Sauvadet (Dossier RAEP, préparation à l’oral), qui sont pour la plupart, des formations réalisées par des formateurs extérieurs. D’autre part, on constate que dans le cadre des formations « TICE » les formateurs internes sont beaucoup plus mobilisés que les formateurs externes, en effet l’UNPIDF dispose d’une large palette de formations numériques, ainsi ils sont fréquemment sollicités. B - Répartition des dépenses par domaine de formation (en regard du tableau « synthèse »)
C - Répartition des coûts par origine du formateur
Domaines de formation Coût consultants externe
Coût formateurs interne
Dépenses total par domaine
Applications de gestion 5 181 7 142 12 323
Développement personnel 6 302 0 6 302
Environnement professionnel 49 840 7 213 57 053
GRH - Management 27 720 0 27 720
Hygiène et sécurité 18 779 8 146 26 925
Préparation aux concours 30 905 2 045 32 950
TICE 0 490 490
TOTAL 138 727 25 036 163 763
58
En Pourcentage :
85% des dépenses de formation sont consacrées au paiement des prestations réalisées par des consultants externes et 15% à la rémunération des formateurs internes.
59
V) ABSENTEISME
Domaines de formation Inscrits Présents % de présents
Application de gestion 370 325 88%
Développement personnel 41 35 85%
Environnement professionnel 409 361 88%
GRH - Management 132 106 80%
Hygiène et Sécurité 212 164 77%
Préparation aux concours 175 165 94%
TICE 268 209 78%
TOTAL 1607 1365 85%
Cette année, le domaine de la « Préparation aux concours » reprend le dessus dans la catégorie des formations qui proposaient les actions de formation les plus suivies. D’autre part, les formations « Hygiène et Sécurité» présentent le taux d’absentéisme le plus important.
VI) MOBILISATION DU DIF Le DIF ne peut être utilisé que sur des actions inscrites au plan de formation de l’université, et qui concernent : - l’évolution prévisible des métiers (T2) - l’acquisition de nouvelles compétences (T3) - la préparation aux concours/examens
Catégorie A Catégorie B Catégorie C
T3 Examen/
concours T3 Examen/ concours T3 Examen/
concours
Nb de personnes ayant mobilisé le DIF 2 3 6 0 11 2
TOTAL 5 6 13
On constate une évolution significative des demandes de mobilisation du DIF, on passe de 10 demandes l’année dernière au total contre 24 demandes cette année. Cette évolution s’explique notamment par le fait que de plus en plus d’agents mobilisent leur DIF pour participer à des stages d’anglais.
60
VII) LES CONCOURS ITRF N.B. : Les concours de l’AENES sont gérés directeme nt par le ministère. Les informations ne sont donc pas disponibles pour les établissements. A - Inscription des agents de l’UP1 sur plusieurs centres organisateurs
Concours ITRF Concours Catégorie A Concours Catégorie B Concours Catégorie C TOTAL
Nombre d'agents inscrits à un concours ITRF 31 32 20 83
Nombre d'admissibles 24 15 4 43
Pourcentage d'admissibles
77% 47% 20% 52%
Nombre d'admis en LP (*) ou ayant obtenu un poste en LC (*)
13 3 3 19
Pourcentage d'admis 42% 9% 15% 23%
Nombre d'agents inscrits formés par l'université en 2014
17 12 13 42
Nombre d'agents formés en 2014 admissibles 16 8 7 31
Nombre d'agents formés en 2014 qui ont été admis
11 3 4 18
Pourcentage d'agents admis qui ont été formés en 2014 par l'université
65% 25% 31% 43%
B - Emplois ITRF de droit commun ouverts par l’UP1 Concours Externes Internes Total
Catégorie A 8 4 12
Catégorie B 4 4 8
Catégorie C / / /
Pacte 1 / 1
TOTAL 12 8 21
61
Lauréats des concours
Catégorie/contrat Lauréats l'Université Paris 1 Lauréats externes
A 5 6
B 5 3
C / /
Pacte / 1
Total 10 10
* Un concours infructueux
50%50%
0% 0%
Lauréats de l'Université
Paris 1
Catégorie A Catégorie B
Catégorie C Pacte
60%
30%
0%10%
Lauréats externes
Catégorie A Catégorie B
Catégorie C Pacte
62
Lauréats par genre
Catégorie Femme Homme
A 7 4
B 5 3
C / /
Total 12 7
C - Emplois ITRF Loi "SAUVADET" ouverts pour l'UP1
Examens professionnalisés réservés Nombre de postes
Catégorie A 4
Catégorie B 3
Catégorie C 2
Total 9
45%
33%
22%
Répartition des postes
SauvadetCatégorie
A
Catégorie
B
Catégorie
C
63
Lauréats
Examens professionnalisés réservés Lauréats de l'UP1
Catégorie A 2
Catégorie B 3
Catégorie C 2
Total 7
Répartition par genre
Examens professionnalisés réservés
Femme Homme
Catégorie A 1 1
Catégorie B 2 1
Catégorie C 1 1
Total 4 3
57%
43%
Lauréats par genre
F M
64
D - Lauréats ayant suivi une formation à l’issue du concours
Lauréats Nombre Femme Homme
Catégorie A 4 3 1
Catégorie B 5 4 1
Catégorie C 0 0 0
Total 9 7 2
60%27%
13%
Lauréats ayant suivi une
formation à l'issue de leurs
concours
Catégorie A Catégorie B Catégorie C
65
E - Jury d’admission Présidents de jury par genre
Présidents
Femme Homme
2 12
14%
86%
Part des hommes et des femmes
parmi les présidents de jury de
concoursF H
Composition des jurys par genre
Composition du jury
Femme Homme
38 32
66
REMUNERATIONS ET MASSE SALARIALE
I) Les rémunérations
A - Synthèse
Rémunérations nettes mensuelles moyennes en € des p ersonnels UP1
Population Femme Homme Tous Rappel 2014
Fonctionnaires 2 653 3 190 2 899 2 845
BIATSS 2 095 2 217 2 140 1 981
Enseignants 3 422 3 840 3 651 3 682
Contractuels 1 477 1 537 1 504 1 556
BIATSS 1 399 1 447 1 416 1 495
Enseignants 1 552 1 584 1 568 1 593
La rémunération nette d'un agent tient compte de l'ensemble des éléments de rémunération (y compris Heures
complémentaires et vacations) ainsi que de la quotité de temps de travail et du temps de présence à Paris 1.
Rémunérations nettes mensuelles moyennes par genre et statut
67
Répartition des effectifs ETP UP1 par tranche indic iaire, population et genre
Femme Homme Femme Homme
< 400 584,73 334,69 135,28 148,73 1 203,42 1 233,27
400 - 499 159,38 81,87 30,37 50,58 322,20 307,75
500 - 599 90,92 47,80 27,73 22,33 188,79 177,65
600 - 699 25,11 21,00 96,46 67,58 210,15 234,16
700 - 799 19,89 7,54 94,96 96,25 218,64 209,56
800 - 899 6,75 4,38 74,92 74,33 160,38 163,19
900 - 999 9,00 4,00 29,75 43,42 86,17 88,17
> 1000 4,00 4,00 71,75 175,50 255,25 255,25
Total général 899,78 505,27 561,22 678,73 2 645,00 2 669,00
Ces effectifs ne prennent en compte que les agents indicés.En effet, certains personnels perçoivent une rémunération au forfait ou à la vacation ne reposant pas sur la valeur
du point d'indice.
Répartition des effectifs ETP UP1 par tranche indic iaire par genre
Répartition des effectifs ETP UP1 par tranche indic iaire par population
BIATSS Enseignants
Tranche indiciaire Total Rappel 2014
68
720,01
189,75
118,66
121,57
114,85
81,67
38,75
75,75
483,41
132,45
70,13
88,58
103,79
78,71
47,42
179,50
< 400
400 - 499
500 - 599
600 - 699
700 - 799
800 - 899
900 - 999
> 1000
Homme
Femme
919,41
241,25
138,72
46,11
27,43
11,13
13,00
8,00
284,01
80,95
50,07
164,04
191,21
149,25
73,17
247,25
< 400
400 - 499
500 - 599
600 - 699
700 - 799
800 - 899
900 - 999
> 1000
Enseignants
BIATSS
B - Personnel BIATSS
Rémunérations nettes mensuelles moyennes en € par g enre, statut et catégorie hiérarchique
Statut et catégorie Femme Homme Tous Rappel 2014
Fonctionnaires 2 095 2 217 2 140 1 981
A+ 3 611 4 172 3 834 3 462
A 2 616 2 612 2 615 2 502
B 1 908 2 065 1 967 1 897
C 1 652 1 727 1 680 1 529
Contractuels 1 399 1 447 1 416 1 495
A 1 877 1 950 1 905 1 987
B 1 357 1 355 1 357 1 365
C 1 114 1 131 1 121 1 167
Tous 1 804 1 902 1 840 1 831
La rémunération nette mensuelle moyenne d'un personnel BIATSS est 1840€.
2140€ pour un fonctionnaire et 1416€ pour un agent contractuel.
Rémunérations moyennes en € des personnels fonction naires par genre et catégorie
Rémunérations moyennes en € des personnels contract uels par genre et catégorie
69
Répartition des effectifs ETP par tranche indiciair e, statut et genre
Femme Homme Femme Homme
< à 350 213,80 118,98 257,71 138,91 729,40 752,10
350 à 399 90,93 68,12 22,29 8,68 190,03 188,90
400 à 499 116,49 63,90 42,89 17,97 241,25 233,89
500 à 599 78,42 44,83 12,51 2,96 138,72 135,23
600 à 699 24,11 16,00 1,00 5,00 46,11 54,66
700 à 799 15,89 5,54 4,00 2,00 27,43 27,25
800 à 899 5,75 2,38 1,00 2,00 11,13 7,83
900 à 999 9,00 4,00 13,00 15,00
> à 1000 1,00 3,00 3,00 1,00 8,00 6,00
TOTAL 555,39 326,75 344,39 178,52 1 405,05 1 420,86
Répartition des effectifs ETP par tranche indiciair e par genre
Répartition des effectifs ETP par tranche indiciair e par statut
TOTALFonctionnairesContractuels
Tranche indiciaire Rappel 2014
70
471,51113,22
159,38
90,92
25,11
19,89
6,75
9,00
4,00
257,8976,81
81,87
47,80
21,00
7,54
4,38
4,00
4,00
< à 350
350 à 399
400 à 499
500 à 599
600 à 699
700 à 799
800 à 899
900 à 999
> à 1000
Homme
Femme
332,78
159,06
180,40
123,25
40,11
21,43
8,13
13,00
4,00
396,62
30,97
60,85
15,47
6,00
6,00
3,00
4,00
< à 350
350 à 399
400 à 499
500 à 599
600 à 699
700 à 799
800 à 899
900 à 999
> à 1000
Fonctionnaires
Contractuels
C - Personnels enseignants
Rémunérations nettes mensuelles moyennes par statut, corp s ou type de contrat
Statut et corps Femme Homme Tous Rappel 2014
Fonctionnaires 3 422 3 840 3 651 3 682
PR 4 738 4 830 4 803 4 783
MCF 3 051 3 089 3 069 2 945
PRAG 3 003 3 199 3 075 3 058
PRCE 2 617 2 278 2 475 2 534
PLP 2 581 2 581 2 594
PROF. EPS 3 271 2 842 2 899 2 755
Contractuels 1 552 1 584 1 568 1 593
PAST 1 721 1 714 1 714 1 869
MAST 1 664 1 576 1 606 1 399
ATER 1 437 1 381 1 409 1 369
Doctorant 1 577 1 646 1 610 1 674
Lecteur 1 490 1 394 1 458 1 367
Maître de langues 1 558 1 614 1 595 1 665
Enseignants 2nd deg 1 976 1 976
Invités 2 975 2 619 2 756 2 984
Tous 2 466 2 783 2 633 2 823
La rémunération nette mensuelle moyenne d'un personnel enseignant est 2633 €.3651€ pour un fonctionnaire et 1568€ pour un agent contractuel.
Rémunérations moyennes en € des personnels fonctionnai res par genre et corps
Rémunérations moyennes en € des personnels contractuel s par genre et type de contrat
71
Répartition des effectifs ETP par tranche indiciaire, statu t et genre
Femme Homme Femme Homme
< 400 135,28 147,73 1,00 284,01 292,27
400 - 499 14,33 28,54 16,04 22,04 80,95 73,86
500 - 599 27,73 22,33 50,07 42,42
600 - 699 2,00 96,46 65,58 164,04 179,50
700 - 799 2,00 5,00 92,96 91,25 191,21 182,31
800 - 899 3,00 71,92 74,33 149,25 155,36
900 - 999 29,75 43,42 73,17 73,17
1000 - 1099 13,83 29,50 43,33 44,67
1100 - 1199 25,17 63,17 88,33 89,92
1200 - 1299 24,25 38,92 63,17 62,00
> 1300 8,50 43,92 52,42 52,67
TOTAL 154,61 183,27 406,61 495,46 1 239,95 1 248,14
Répartition des effectifs ETP par tranche indiciaire par g enre
Répartition des effectifs ET par tranche indiciaire par sta tut
Contractuel Fonctionnaire Tranche indiciaire TOTAL Rappel 2014
72
D - Rémunérations nettes par décile des personnels UP1
Définition : si on ordonne une distribution de salaires, les déciles sont les valeurs qui partagent cette
distribution en 10 parties égales (c’est-à-dire de même effectif).
Ainsi, le 1er décile (D1) est la valeur du salaire telle que 10% des salariés perçoivent moins (donc telle que 90%
des salariés perçoivent plus);
le 2ème décile (D2) est la valeur du salaire telle que 20% des salariés perçoivent moins (donc telle que 80%
des salariés perçoivent plus);
le 5ème décile (D5) est la valeur du salaire telle que la moitié des salariés perçoivent moins (donc telle que
la moitié des salariés perçoivent plus); etc…
Femme Homme Femme Homme Femme Homme Femme Homme
D1 1 451 1 533 834 782 2 395 2 504 1 283 1 281
D2 1 580 1 615 1 051 1 061 2 668 2 893 1 304 1 307
D3 1 637 1 724 1 199 1 225 2 837 3 102 1 360 1 360
D4 1 740 1 809 1 254 1 258 2 994 3 297 1 395 1 495
D5 1 857 1 970 1 290 1 304 3 200 3 632 1 550 1 634
D6 1 997 2 126 1 351 1 377 3 358 4 007 1 634 1 634
D7 2 191 2 289 1 506 1 532 3 676 4 575 1 648 1 658
D8 2 516 2 657 1 740 1 754 4 127 5 020 1 675 1 703
D9 3 016 3 029 2 022 2 235 5 019 5 464 1 760 1 774
Rémunération par décile des personnels BIATSS
50% des personnels fonctionnaires perçoivent plus de 1857€ pour les femmes et 1970€ pour les hommes.Chez les personnels contractuels, 50% perçoivent plus de 1290€ pour les femmes et 1304€ pour les hommes.
DÉCILE Fonctionnaire Contractuel
ENSEIGNANTBIATSS
Fonctionnaire Contractuel
73
-
500
1 000
1 500
2 000
2 500
3 000
D1 D2 D3 D4 D5 D6 D7 D8 D9
Fonctionnaire Femme
Fonctionnaire Homme
Contractuel Femme
Contractuel Homme
Rémunération par décile des personnels enseignants
Pour les personnels fonctionnaires, 50% perçoivent plus de 3200€ pour les femmes et 3632€ pour les hommes.Pour les contractuels, 50% perçoivent plus 1550€ pour les femmes et 1634€ pour les hommes.
74
-
500
1 000
1 500
2 000
2 500
3 000
3 500
4 000
4 500
5 000
5 500
D1 D2 D3 D4 D5 D6 D7 D8 D9
Fonctionnaire Femme
Fonctionnaire Homme
Contractuel Femme
Contractuel Homme
E - Part des primes et indemnités des personnels fonctionnaires dans la rémunération globale (*)
Population % Rappel 2014
BIATSS 18% 19%
Catégorie A+ 23% 24%
Catégorie A 20% 21%
Catégorie B 17% 17%
Catégorie C 16% 16%
Enseignants 6% 13%
Enseignants-chercheurs6% 10%
Enseignants second degré3% 8%
(*) Sont retenus pour la rémunération globale les éléments suivants :
Rémunération principale + prestations sociales + rémunérations accessoires
Personnels BIATSS Personnels enseignants
75
0%
5%
10%
15%
20%
25%
A+ A B C0%
1%
2%
3%
4%
5%
6%
7%
Enseignants - chercheurs Enseignants 2nd degré
F - Agents bénéficiaires de la GIPA
Définition : La GIPA ou Garantie individuelle du pouvoir d'achat est une prime individuelle.Elle repose sur le principe suivant : lorsque l'avancement automatique à l'ancienneté et le montant de revalorisation annuel de la valeur du point fonction publique sontinférieurs à l'inflation, le fonctionnaire a alors droit à une prime qui garantit le maintien de son pouvoir d'achat. La GIPA résulte plus précisément d'une comparaison faite entrel'évolution du traitement indiciaire brut (TIB) détenu par l'agent sur une période de référence de 4 ans et celle de l'indice des prix à la consommation (hors tabac) sur cette même période.
A+ 7 4 11 9
A 7 6 13 22
B 12 7 19 17
C 25 19 44 105
Total 51 36 87 153
PR 2 2 5
MCF 42 45 87 88
PRAG 10 2 12 12
PRCE 2 2 3
PEPS 1 1 2 1
Total 55 50 105 110
106 86 192 262
Personnels BIATSS
Personnels enseignants
Rappel 2014Total
Enseignants
BIATSS
TOTAL
CATPOPULATION Femme Homme
76
0
5
10
15
20
25
30
A+ A B C
Femme
Homme
0
10
20
30
40
50
PR MCF PRAG PRCE PEPS
Femme
Homme
II) La masse salariale
A - Masse salariale globale
2014 2015
Rémunérations principales 84 352 735 € 85 091 145 €
Rémunérations accessoires 14 427 284 € 14 419 427 €
Charges patronales 67 805 549 € 68 523 472 €
Prestations sociales 1 045 687 € 1 006 171 €
TOTAL 167 631 255 € 169 040 214 €
B - Répartition de la masse salariale par type de population
BIATSS Enseignants (1) Vacataires TOTAL
Rémunérations Principales 28 179 826 € 56 172 909 € - 8 4 352 735 €
Rémunérations accessoires 4 245 805 € 4 002 874 € 6 17 8 605 € 14 427 284 €
Charges patronales 21 802 497 € 44 020 843 € 1 982 210 € 67 805 549 €
Prestations sociales 603 460 € 441 003 € 1 225 € 1 045 687 €
TOTAL 54 831 587 € 104 637 628 € 8 162 039 € 167 631 255 €
BIATSS Enseignants (1) Vacataires TOTAL
Rémunérations principales 28 530 040 € 56 560 369 € 73 5 € 85 091 145 €
Rémunérations accessoires 4 442 185 € 4 038 697 € 5 93 8 545 € 14 419 427 €
Charges patronales 21 926 939 € 44 652 234 € 1 944 299 € 68 523 472 €
Prestations sociales 585 078 € 420 664 € 429 € 1 006 171 €
TOTAL 55 484 242 € 105 671 964 € 7 884 008 € 169 040 214 €
(1) y compris invités
2014
2015
0 €
20 000 000 €
40 000 000 €
60 000 000 €
80 000 000 €
100 000 000 €
120 000 000 €
140 000 000 €
160 000 000 €
180 000 000 €
2014
2015
Prestations sociales
Charges patronales
Rémunérations accessoires
Rémunérations principales
77
Répartition de la masse salariale 2015 par populati on
78
Vacataires
4,7%
BIATSS
32,8%Enseignants
62,5%
C - Répartition de la masse salariale par population, filière, corps et catégorie
324 393 € 170 671 € 294 370 € 2 606 € 792 040 € 806 033 €913 175 € 195 871 € 844 009 € 39 455 € 1 992 511 € 2 168 438 €
1 272 775 € 198 023 € 1 154 629 € 24 817 € 2 650 243 € 3 197 653 €2 603 330 € 436 660 € 2 371 218 € 86 057 € 5 497 265 € 5 637 844 €5 113 673 € 1 001 225 € 4 664 226 € 152 935 € 10 932 059 € 11 809 968 €
695 174 € 305 400 € 624 449 € 7 098 € 1 632 120 € 1 531 432 €3 383 500 € 803 960 € 3 068 225 € 78 046 € 7 333 732 € 6 905 244 €2 384 786 € 464 955 € 2 164 017 € 43 045 € 5 056 802 € 4 630 545 €3 214 589 € 575 045 € 2 913 134 € 91 000 € 6 793 768 € 6 783 161 €9 678 048 € 2 149 360 € 8 769 826 € 219 188 € 20 816 422 € 19 850 382 €
1 847 318 € 356 554 € 1 677 786 € 15 696 € 3 897 355 € 4 045 460 €652 649 € 143 583 € 592 812 € 9 524 € 1 398 568 € 1 333 134 €
1 209 841 € 244 827 € 1 096 596 € 23 239 € 2 574 503 € 2 534 367 €1 622 731 € 308 591 € 1 478 460 € 47 111 € 3 456 893 € 3 407 088 €5 332 540 € 1 053 555 € 4 845 655 € 95 570 € 11 327 319 € 11 320 049 €
72 211 € 13 653 € 53 463 € 1 273 € 140 599 € 145 947 €72 211 € 13 653 € 53 463 € 1 273 € 140 599 € 145 947 €
20 196 472 € 4 217 792 € 18 333 169 € 468 966 € 43 216 399 € 43 138 346 €
3 702 493 € 66 296 € 1 582 544 € 27 669 € 5 379 001 € 5 324 130 €1 771 840 € 67 738 € 783 403 € 33 684 € 2 656 664 € 2 418 356 €2 859 236 € 90 359 € 1 227 823 € 54 759 € 4 232 177 € 3 950 755 €
8 333 568 € 224 393 € 3 593 770 € 116 112 € 12 267 842 € 11 693 241 €
28 530 040 € 4 442 185 € 21 926 939 € 585 078 € 55 484 242 € 54 831 587 €
2 535 903 190 244 2 320 697 61 524 5 108 367 5 039 758 €
577 681 22 981 523 100 4 928 1 128 689 1 375 342 €
581 139 55 183 524 047 6 263 1 166 631 1 191 364 €
3 694 722 268 408 3 367 844 72 714 7 403 687 7 606 464 €
19 700 382 1 821 549 17 789 209 88 483 39 399 622 38 990 612 €
19 350 052 1 635 757 17 350 753 166 305 38 502 868 38 349 688 €
39 050 434 3 457 306 35 139 962 254 787 77 902 490 77 340 300 €
Total Enseignants fonctionnaires 42 745 156 3 725 714 38 507 806 327 502 85 306 177 84 946 763 €
3 146 995 243 521 1 714 182 28 499 5 133 196 4 433 768 €
9 445 720 37 245 4 013 712 63 502 13 560 179 13 541 960 €
483 030 13 827 188 557 244 685 657 717 084 €
582 060 6 422 156 037 744 519 831 796 €
114 400 11 968 53 069 918 180 355 149 880 €
13 772 204 312 983 6 125 557 93 163 20 303 906 19 674 488 €
56 560 369 € 4 038 697 € 44 652 234 € 420 664 € 105 671 964 € 104 637 628 €
735 5 938 545 1 944 299 429 7 884 008 8 162 039 €
735 5 938 545 1 944 299 429 7 884 008 8 162 039 €
85 091 145 14 419 427 68 523 472 1 006 171 169 040 214 167 631 255 €
(1) y compris invités
(2) Lecteur/Maître de langue, Enseignant 2nd degré contractuel
Total
Enseignants contractuels
Total enseignants (1)
ATER
Doctorant
MAST
PAST
Autres (2)
Total Enseignants contractuels
PRCE
Autres
Total
Enseignants-chercheurs
PROF.UNIV
MAIT.CONF.
Total BIATSS contractuels
Total BIATSS
ENSEIGNANTS
Enseignants fonctionnaires
Enseignants 2nd degré
PRAG
Total
A et BTotal
Total BIATSS fonctionnaires
BIATSS contractuels
Vacataires
Sociaux et de Santé
ABC
Total
A+ABC
Bibliothèque -Musée
ABCTotal
A+
C
Rappel 2014
BIATSS
BIATSS fonctionnaires
AENES
Population/Filière/Catégorie/Corps
A+
Total général
Charges patronales
Total vacataires
Prestations sociales Total généralRémunérations
principalesRémunérations
accessoires
ITRF
AB
79
Répartition de la masse salariale BIATSS par filière (*)
Répartition de la masse salariale Enseignante par filière (*)
(*) hors vacataire
BIATSS contractuels22,1%
AENES19,7%
ITRF37,5%
Bibliothèque - Musée20,4%
Sociaux et de Santé0,3%
Enseignants contractuels
19,2%
Enseignants chercheurs
73,7%
Enseignants 2nd degré
7%
80
CONDITIONS DE TRAVAIL
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
I) Répartition des effectifs par quotité de temps d e travail
50%(*) 60% 70% 80% 90% 50%(*) 60% 70% 80%
FONCTIONNAIRES 765 6 4 5 61 12 853 732 2 1 20 755 1608
BIATSS 409 5 4 3 58 11 490 289 2 18 309 799
Enseignants 356 1 2 3 1 363 443 1 2 446 809
CONTRACTUELS 427 109 3 9 4 552 333 133 3 5 1 475 1027
BIATSS 223 18 3 9 4 257 118 13 3 5 1 140 397
Enseignants 204 91 295 215 120 335 630
Total général 1192 115 7 14 65 12 1405 1065 135 4 5 21 1230 2635
(*) les effectifs des agents à 50% sont principalement composés d'ATER (62,4%) et de PAST/MAST (21,2%)(temps partiel statutaire).
Personnels fonctionnaires
93,1% des personnels fonctionnaires travaillent à temps complet :● 87,4% pour les personnels personnels BIATSS ● 98,8% pour les personnels enseignants
Personnels contractuels
Pour les personnels contractuels, 74% sont à temps complet.85,9% pour les personnels BIATSS et 66,5% pour les personnels enseignants.
Total généralTotal Total
Temps partielSTATUT/Quotité de temps de travail par
genreTemps
completTemps
complet
Femme
Temps partiel
Homme
81
0
50
100
150
200
250
300
350
400
450
0,5 0,6 0,7 0,8 0,9 0,5 0,6 0,7 0,8
Tempscomplet
Temps partiel Tempscomplet
Temps partiel
Femme Homme
BIATSS
Enseignant
0
50
100
150
200
250
0,5 0,6 0,7 0,8 0,9 0,5 0,6 0,7 0,8
Tempscomplet
Temps partiel Tempscomplet
Temps partiel
Femme Homme
BIATSS
Enseignant
II) Compte Epargne Temps (CET)
Principe :
Bénéficiaires :
A - Nombre total d'agents possèdant un CET au 31/12 /2015
Femme Homme Total Femme Homme Total
A 2 1 3 47 32 79 82
B 2 2 34 20 54 56
C 1 1 2 22 17 39 41
Total général 3 4 7 103 69 172 179
En 2015, 179 agents possèdent un CET soit 14,9% des personnels BIATSS (8,8% de femmes et 6,1% d'hommes)
Seulement 1,7% des personnels contractuels ont un CET.
Contractuels FonctionnairesTotal général
Le CET permet aux agents d’accumuler des droits à congé rémunéré ou de bénéficier d’une rémunération (immédiateou différée), en contrepartie des périodes de congé ou de repos non prises, ou des sommes qu’il y a affectées.
Depuis 2002, les agents de l’État BIATSS peuvent ouvrir un compte épargne-temps leur permettant de déposer desjours de congé ou de RTT.Comme il était prévu par le protocole d’accord sur le pouvoir d’achat du 21 février 2008, un premier décret, n° 2008-1136 du 3 novembre 2008 et un arrêté du 28 août 2009, ont assoupli les règles de prises de jours accumulés sousforme de congé et ouvert la possibilité d’opter pour la «monétisation» de jours de RTT non consommés et épargnéssur un compte épargne-temps.
Catégorie/statut et genre
Le décret n° 2009-1065 du 28 août 2009 a élargi les options ouvertes en offrant aux agents de nouvelles possibilitésd’utilisation des jours déposés sur leur compte. Le nouveau dispositif permet, chaque année, de choisir d’épargnerdes jours pour les utiliser ultérieurement comme jours de congé, de se les faire indemniser ou encore de les placeren épargne-retraite.
Les règles du nouveau CET :Les 20 premiers jours déposés sur le CET sont conservés pour être exclusivement utilisés sous forme de congé.Au-delà de 20 jours, l’agent peut choisir entre trois formules :1) soit conserver ces jours sur son compte pour prendre des congés ultérieurement et à son rythme, sous réservede l’intérêt du service. L’agent peut augmenter de 10 jours chaque année le nombre de jours épargnés sur son
compte au 31 décembre, et ce jusqu’à 60 jours ;
2) soit demander à bénéficier de l’indemnisation de tout ou partie de ces jours et recevoir une rémunération
supplémentaire qui apparaît sur sa feuille de paie;
par l’agent au plus tard le 31 janvier de l’année N.L’agent indique à son gestionnaire son choix entre maintien sur le compte en vue de congés, indemnisation et épargne-retraite, même s’il souhaite conserver ces jours sur son CET. Faute de réponse de la part de l’agent, les joursau-delà de 20 sont automatiquement placés au RAFP si l’agent est fonctionnaire ou indemnisés s’il est agent contractuel.
3) soit décider d’améliorer sa future retraite et de placer les sommes correspondant à tout ou partie de ces joursau sein du régime de retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP). L’agent perçoit alors ultérieurement
des montants de pension supplémentaire. Toutefois, pour le moment, les agents non titulaires, qui n’ont pas de
droits ouverts au RAFP, ne peuvent pas encore choisir cette troisième formule d’épargne-retraite.
Pour ces jours au-delà du 20ème, l’agent est libre de combiner ces formules.Les jours épargnés au titre de l’année N-1 peuvent êttre utilisés dans le cadre d’un CET, selon une option exprimée
0
510152025
30354045
50
Femme Homme Femme Homme
Contractuels Fonctionnaires
A
B
C
82
B - Nombre d'agents ayant déposé des jours de CET d ans l'année (2015)
Femme Homme Total Femme Homme Total
A 2 1 3 28 20 48 51
B 1 1 17 11 28 29
C 14 6 20 20
Total général 2 2 4 59 37 96 100
55,8% des agents possédant un CET y ont déposé des jours en 2015 (34% de femmes et 21,8% d'hommes).
Pour les agents contractuels, 57% des agents ayant un CET y ont déposé des jours.
C - Nombre de jours de CET pris en congé par les ag ents dans l'année (2015)
Femme Homme Total Femme Homme Total
A 20 19,5 39,5 39,5
B 1 13,5 14,5 14,5
C 42 42 42
Total général 21 75 96 96
Catégorie/statut et genre
Catégorie/statut et genre
Total généralContractuels Fonctionnaires
Contractuels FonctionnairesTotal général
0
5
10
15
20
25
30
Femme Homme Femme Homme
Contractuels Fonctionnaires
A
B
C
0
5
10
15
20
25
30
35
40
45
Femme Homme
Fonctionnaires
A
B
C
83
CONGES ET ABSENCES AU TRAVAIL
I) Répartition du nombre de jours par population
Nombre de jours
Ratio (*)Nombre de
joursRatio (*)
Congé ordinaire de maladie 6893 5,8 984 0,7 7877 7835
CLM/CLD/CGM 5548 4,7 1578 1,1 7126 4127
Accident de travail/de service (**) 1438 1,2 169 0,1 1607 512
Total 13879 11,7 2731 1,9 16610 12474
(*) nombre de jours de congés sur l'effectif moyen de l'année(**) y compris accident de trajet
Type de congés BIATSS Enseignants Total Rappel 2014
Congé maternité 1943 1465 3408 3248
Congé de formation 122 - 122 391
Congé bonifié 1278 - 1278 455
Total 3343 1465 4808 4094
Les congés ordinaires de maladie représentent 36,5% des congés et absences au travail en 2015.
BIATSS EnseignantsTotal
Rappel 2014
Type de congés
0
1000
2000
3000
4000
5000
6000
7000
8000
BIATSS
Enseignants
84
II) Répartition du nombre d'agents absents par popu lation
Type de congés BIATSS Enseignants Total Rappel 2014
Congé ordinaire de maladie 372 43 415 402
CLM/CLD/CGM 20 8 28 20
Accident de travail/de service (*) 36 5 41 31
Total 428 56 484 453(*) y compris accidents de trajet
Type de congés BIATSS Enseignants Total Rappel 2014
Congé maternité 16 14 30 30
Congé de formation 1-
1 2
Congé bonifié 22 - 22 9
Total 39 14 53 41
Nombre d'agents par population
372
20 3616 1
2243
8 5 14
BIATSS
Enseignants
85
III) Congé paternité
Population EffectifsNbre de jours
pris
Personnels BIATSS 5 55
A 3 33
B 1 11
C 1 11
Personnels enseignants
MCF 1 11
PEPS 2 22
La durée du congé de paternité et d'accueil de l'enfant est fixée à :11 jours calendaires consécutifs en cas de naissance unique,18 jours calendaires consécutifs en cas de naissances multiples.Le bénéficiaire peut prendre moins de 11 jours de congé (ou moins de 18 jours en cas de naissances multiples) s'il le souhaite.
BIATSS Enseignants
EffectifsNbre de jours
pris
A 3 33
B 1 11
C 3 11
EffectifsNbre de jours
pris
MCF 1 11
PEPS 2 22
IV)Congé parental, d'adoption ou disponibilité liée à la famille
Congé parental
Convenances personnelles
Elever enfant - 8 ans
Suivre conjoint
Total Convenances personnelles
Suivre conjoint Total
AENES 3 3 1 1 8 8
Bibliothèque - Musée 1 4 1 1 7 1 1 8
ITRF 5 5 3 1 4 9
Enseignants Chercheurs 6 3 9 5 5 14
Total général 4 18 2 5 29 9 1 10 39
En 2015, 39 agents sont en congé parental (10,3%) ou disponibilité liée à la famille : pour convenances personnelles (69,2%),
suivre le conjoint (15,4%) ou élever un enfant de moins de 8 ans (5,1%) .
Congé ou disponibilité liés à la famille par popula tion
Congé parental
Convenances personnelles
Elever enfant - 8 ans
Suivre conjoint
Convenances
personnelles
Suivre conjoint
AENES 3 3 1 1
Bibliothèque - Musée 1 4 1 1 1
ITRF 5 3 1
Enseignants Chercheurs 6 3 5
Femme HommeTotal
général
HommeFemme
POPULATION/Motif
0
5
10
15
20
25
30
35
Effectifs Nbre de jours pris
A
B
C
0
1
2
3
4
5
6
7
Congé parental Convenancespersonnelles
Elever enfant - 8ans
Suivre conjoint Convenancespersonnelles
Suivre conjoint
Femme Homme
AENES
Bibliothèque -Musée
ITRF
EnseignantsChercheurs
86
0
5
10
15
20
25
Effectifs Nbre de jours pris
MCF
PEPS
V) CRCT et délégations
A - CRCT
Le congé pour recherche ou conversion thématique (C RCT) permet de se consacrer uniquement
à son activité de recherche, puisque, pour une durée maximale d'un an (un ou deux semestres
par an), les enseignants-chercheurs qui en bénéficient sont déchargés de cours. Ces congés
sont attribués, après classement des demandes et en fonction du nombre de places disponibles,
soit au niveau national par le Conseil National des Universités (CNU), soit en cas de refus par le
CNU, au niveau local par le CAC restreint.
Femme Homme Total Femme Homme Total
01 Drt priv. Sc. Crim. 1 1 2 2 8,7%
02 Drt. Public 1 1 2 2 8,7%
03 Hist. Drt et inst. 1 1 1 4,3%
05 Sc. économiques 1 1 1 3 4 5 21,7%
15 Lang. et litt. autres 1 1 1 4,3%
17 Philosophie 1 1 2 2 8,7%
18 Arts 1 1 1 1 2 8,7%
19 Socio., démographie 2 2 1 1 3 13%
22 His. & civ. : cont. 1 1 2 2 3 13%
23 Géo. phys. & autres 1 1 1 4,3%
27 Informatique 1 1 1 4,3%
Total général 9 1 10 4 9 13 23 100%
Effectifs CRCT par section CNU
En 2015, 23 demandes de CRCT de 6 à 12 mois ont été accordées. 10 au titre de l'établissement (5 MCF et 5 PR)et 12 au titre d'une CNU ( 5 MCF et 7 PR).
%CRCT PAR SECTION CNUMAIT.CONF. PROF.UNIV. Total
général
87
01 Drt priv. Sc. Crim.
02 Drt. Public
03 Hist. Drt et inst.
05 Sc. économiques
15 Lang. et litt. autres
17 Philosophie
18 Arts
19 Socio., démographie
22 His. & civ. : cont.
23 Géo. phys. & autres
27 Informatique
1
1
1
1
2
1
1
1
1
1
1
1
1
1
1
3
1
1
2
MAIT.CONF. Femme
MAIT.CONF. Homme
PROF.UNIV. Femme
PROF.UNIV. Homme
B - Délégations
La délégation est une modalité d'accueil spécifique aux enseignants-chercheurs titulaires (maîtres de conférence
et professeurs des universités). En délégation, les enseignants-chercheurs continuent à percevoir leur rémunération et à
bénéficier en partie des droits attachés à la position d'activité, mais ils sont déchargés de leur service d'enseignement.
Ils restent affectés dans leur établissement et ne peuvent être remplacés par des titulaires.
La délégation fait l'objet d'une convention entre l'établissement d'accueil et l'établissement d'origine de l'enseignant-chercheur,
sur la base d'une compensation financière versée par l'établissement d'accueil, afin d'assurer son remplacement dans
son service d'enseignement.
Ils peuvent être placés en délégation à des fins d'intérêt généra l :
● en EPST (CNRS, INRIA, INRA, INSERM…)
● dans des entreprises ou auprès d’universités étrangères.
ou être placés en délégation pour créer une entreprise (valorisation), ou encore auprès de
l’Institut Universitaire de France (IUF).
Femme Homme Total Femme Homme Total
Fins d'intérêt général13 13 26 6 6 12 38
57,6%
IUF 3 3 6 6 16 22 28
42,4%
Total général16 16 32 12 22 34 66
100%
(*) Décret n°84-431 du 6 juin 1984
66 enseignants-chercheurs, 32 MCF et 34 PR, sont placés en délégation en 2015.
Effectifs des enseignants-chercheurs en délégation en 2015
MAIT.CONF. PROF.UNIV. Total général
Motif délégation (*) %
88
0
2
4
6
8
10
12
14
16
F M F M
MAIT.CONF. PROF.UNIV.
Fins d'int. gén.
IUF
SANTE ET RISQUES PROFESSIONNELS
Médecine de prévention Le service de médecine de prévention a pour rôle de prévenir toute altération de la santé des agents du faitde leur travail. Il conduit les actions de santé au travail, dans le but de préserver la santé physique et mentaledes travailleurs tout au long de leur parcours professionnel.
A Paris 1, le taux de couverture par un médecin de prévention est de 0,70 ETP pour 2635 agents, soit 1 médecin pour 3764 agents .Sur l'année universitaire 2014/2015, il y a eu 23 demandes de visites spontanées (1) auprès du médecin de prévention soit 0,9 demande pour 100 agents.
Nombre d'actes de violence envers le personnel (ave c ou sans arrêt de travail (AT)) :1 sans AT
Nombre de maladies professionnelles dont nombre de maladies professionnelles imputables au service : 0
Nombre d'accidents et maladies ayant donné lieu à l a reconnaissance d'une invalidité(permanente ou temporaire) : 0
Nombre d'allocations temporaires pour invalidité pa r genre (ATI) : 3
BIATSS Enseignants A B C Femme Homme
2 1 2 1 1 2
Ces données sont communiquées par le MIPH DGRH du ministère.
Nombre de décès imputables au service : 0
Accidents de travail (AT) avec taux de fréquence :
AT avec arrêt de travail supérieur à 1 jour pour calcul du taux de fréquence (*)
Femme Homme Femme Homme Total Femme Homme Total
SERVICE 3 1 4 5 2 7 1 1 8 12
TRAJET 1 1 12 5 17 1 1 18 19
Total 4 1 5 17 7 24 1 1 2 26 31
(*) le taux de fréquence est le nombre d'accidents, avec ar rêt de travail supérieur à un jour, survenus au cours d'une période de 12 mois, par million d'heures de tr avail.
Le nombre d'accidents de travail avec arrêt supérieur à un jour au cours de l'année 2015 est 31.Le taux de fréquence est donc de 7,3 accidents pour 1 m illion d'heures de travail .
(1) issu du rapport du médecin de prévention pour l'année universitaire 2014/2015
Total
FonctionnaireAccident de travail
Catégorie GenrePopulation
Total BIATSSTotal
BIATSS
Contractuel
Enseignant
89
RELATIONS
PROFESSIONNELLES ET VIE
DE L’UNIVERSITÉ
RELATIONS
PROFESSIONNELLES ET VIE
DE L’UNIVERSITÉ
RELATIONS PROFESSIONNELLES ET VIE DE L’UNIVERSITÉ LES INSTANCES DE L’UNIVERSITÉ
A - Le Conseil d’administration (CA)
Le conseil d'administration détermine la politique de l'établissement.
À ce titre, il approuve le contrat d'établissement de l'université. Il vote le budget et approuve les comptes. Il approuve les accords et les conventions signés par le président de l'établissement et, sous réserve des conditions particulières fixées par décret, les emprunts, les prises de participation, les créations de filiales et de fondations prévues à l'article L. 719-12, l'acceptation de dons et legs et les acquisitions et cessions immobilières. Le conseil d'administration adopte également le règlement intérieur de l'université. Il fixe, sur proposition du président et dans le respect des priorités nationales, la répartition des emplois qui lui sont alloués par les ministres compétents. Il autorise le président à engager toute action en justice. Il adopte les règles relatives aux examens. Il approuve le rapport annuel d'activité, qui comprend un bilan et un projet, présenté par le président. Enfin, il peut, dans des conditions qu'il détermine, déléguer au président le pouvoir d'adopter les décisions modificatives du budget. En cas de partage égal des voix, le président a voix prépondérante. Composition Depuis la loi relative aux libertés et responsabilités des universités (LRU), le conseil d'administration est composé de 30 membres dont 22 élus et 8 nommés. Le Conseil d’Administration s’est réuni 10 fois au cours de l’année 2015. Les élus comptent :
• 14 Enseignants-Chercheurs et personnels assimilés en exercice dans l'établissement, dont 7 professeurs des universités et assimilés et 7 maîtres de conférences et assimilés,
• 5 étudiants et leurs suppléants,
• 3 représentants des personnels BIATSS.
Le conseil d'administration compte également 8 personnalités extérieures nommées par le conseil sur proposition du Président, à l'exception des représentants des collectivités locales. Ces personnalités extérieures se répartissent comme suit :
• 1 représentant de la Région Ile de France
• 1 représentant du conseil municipal de Paris
• 1 personnalité exerçant les fonctions de chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise
• 1 acteur du monde économique et social exerçant ou ayant exercé des responsabilités dans une organisation syndicale de salariés,
• 4 personnalités choisies pour leurs compétences, leur expérience ou l'intérêt qu'elles portent à la politique de formation initiale ou professionnelle, à la recherche ou à la vie étudiante.
Représentation Homme/femme : Homme Femme TOTAL
Représentants des EC et assimilés 5 9 14 Représentants des étudiants 3 2 5 Représentants des personnels BIATSS 1 2 3 Personnalités extérieures 6 2 8 TOTAL 15 15 30 Répart ition (%) 50% 50% 100%
90
B - Conseil académique (CAC)
À la suite de la promulgation de la loi nº 2013-660 du 22 juillet 2013, le Conseil académique (CAC) est, avec le Conseil d'administration (CA), l'un de deux conseils centraux de l'université. Le CAC est formé par la réunion des anciens Consei l des études et de la vie universitaire (CEVU) et C onseil scientifique (CS), respectivement transformés en Co mmission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) et Commission de la Recherche (CR). Le CAC est compétent pour toutes les questions relevant des domaines de la recherche, de la formation et de la vie étudiante. Il intervient également en matière de handicap et d'exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants. En formation restreinte aux Enseignants-Chercheurs, il examine les questions individuelles relatives au recrutement, à l'affectation et à la carrière des Enseignants-Chercheurs, délibère sur l'intégration des fonctionnaires des autres corps dans celui des Enseignants-Chercheurs et sur le recrutement ou le renouvellement des attachés temporaires d'enseignement et de recherche (ATER). Constitué en section disciplinaire, il détient en premier ressort le pouvoir disciplinaire à l'égard des Enseignants-Chercheurs, enseignants et usagers. Lorsqu'il examine des dossiers comportant une incidence financière, les décisions du CAC sont soumises à l'approbation du CA. Le CAC se réunit sous quatre formations distinctes en fonction des nécessités : CAC plénier, CAC restr eint aux Enseignants-Chercheurs, CFVU et CR. En 2015, le CAC s’est réuni 3 fois, la CR 7 fois et la CFVU 8 fois. CFVU Représentation Homme/femme :
Homme Femme TOTAL Représentants des professeurs et assimilés 8 0 8 Représentants des autres enseignants 3 5 8 Représentants des BIATSS 2 2 4 Étudiants 8 8 16 Personnalités extérieures 3 1 4 TOTAL 24 16 40 Répartition (%) 60% 40% 100% CR Représentation Homme/femme :
Homme Femme TOTAL Représentants des professeurs et assimilés 8 5 13 Représentants d’enseignants habilités à diriger des recherches ou assimilés 1 2 3 Représentants du personnel titulaires d’un doctorat 0 0 0 Représentants des autres enseignants et chercheurs 0 2 2 Représentants des ingénieurs et techniciens 1 3 4 Représentant des autres personnels 0 1 1 Étudiants en doctorat 3 1 4 Personnalités extérieures 4 0 4 TOTAL 17 14 31 Répartition (%) 54,8% 45,2% 100% 91
C - Le Comité Technique (CT) Il est compétent pour rendre un avis sur toutes les questions intéressant le fonctionnement des services, la politique de gestion des ressources humaines et la politique sociale de l’établissement. Durée du mandat : 4 ans Le CT est notamment consulté sur les points suivants : • politique de gestion des ressources humaines : gestion prévisionnelle des emplois et des compétences, organisation et répartition des services, organisation des mutations internes, politique indemnitaire et gestion des primes, bilan social, gestion des effectifs et des qualifications, plan de formation des personnels, égalité professionnelle, parité et lutte contre les discriminations, etc. • organisation générale des services et de leur fonctionnement • évolutions des méthodes et techniques de travail Composition Il est composé de 12 membres titulaires et 10 membres suppléants : ● 2 représentants de l’administration ● 10 représentants titulaires des personnels, élus. ● 10 représentants suppléants des personnels, élus Représentation Homme/Femme : Homme Femme TOTAL
Représentan ts de l'administration 2 2
Représentants des personnels Titulaires 5 5 10 Suppléants 3 7 10 TOTAL 10 12 22
Répartition (%) 45% 55% 100%
En 2015 , le CT s’est réuni 7 fois. Il y a eu 1 reconvocation du CT pour défaut de quorum.
Séances Ordres du jour
12/01/2015
• Examen du Règlement intérieur du CT • Organigramme du CT • Complément à la politique d'emploi BIATSS • Calendrier universitaire 2015/2016
06/02/2015 (reporté pour
défaut de quorum)
• Bilan social 2013 • Contrat de site • Projet de statuts de la ComUE • Modalités de l’exercice des droits syndicaux
16/02/2015
• Bilan social 2013 • Contrat de site • Projet de statuts de la ComUE • Modalités de l’exercice des droits syndicaux
18/03/2015
• Organigramme du SCD • Point d’information sur le SIRH SIHAM • Fiches de poste de l’École de Droit de la Sorbonne (EDS) • Présentation des axes majeurs du plan de formation
29/05/2015
• Plan de formation 2015/2016 • Règlement intérieur de la formation • Nouvel organigramme de la DEVE • État d’avancement de l’implantation de SIHAM • État d’avancement de l’enquête fonctions
15/10/2015 • Politique indemnitaire des BIATSS • Réactualisation de la NBI • Demande de financement des travaux d’accessibilité handicap à la BIU Sorbonne
11/12/2015 • Campagne d'emploi 2016 des BIATSS et des Enseignants-Chercheurs
92
D - La Commission paritaire d’établissement (CPE) Cette commission concerne uniquement les personnels fonctionnaires. Elle prépare les travaux des commissions administratives paritaires académiques et nationales compétentes à l’égard de la filière des personnels de recherche et formation, de la filière de l’administration de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur et de la filière des personnels de bibliothèque. Elle se réunit au moins une fois par an en formation restreinte pour chaque catégorie de chaque groupe de corps. Elle siège en formation restreinte lorsqu’elle est consultée sur les décisions individuelles concernant les personnels et donne notamment son avis sur les propositions d’inscription pour l’accès sur liste d’aptitude à un corps ainsi que sur les propositions d’avancement de grades et d’échelons. Durée du mandat : 3 ans La CPE comprend en nombre égal des représentants de l’établissement et des représentants du personnel. Les représentants du personnel sont désignés par groupes et par catégorie (A, B, C) à l’intérieur de ces groupes : • premier groupe : corps d’ingénieurs et de personnels techniques et administratifs de recherche et formation, corps des personnels de service, corps des personnels sociaux et corps des personnels de santé. • deuxième groupe : corps de l’administration, de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur, corps des agents administratifs des services déconcentrés et corps des adjoints administratifs des services déconcentrés. • troisième groupe : corps des personnels des bibliothèques, corps des personnels de documentation et corps des personnels de magasinage. Leur nombre est défini comme suit, en fonction des effectifs de chaque catégorie : - pour un nombre d’agents inférieur à 20 : un représentant titulaire et un suppléant. - entre 20 et 299 agents : deux représentants titulaires et deux suppléants. - pour un nombre d’agents supérieur ou égal à 300 : trois titulaires et trois suppléants. Composition Pour l’Université Paris 1, elle est composée de membres titulaires et autant de suppléants : • 18 représentants de l’administration choisis parmi les agents titulaires de catégorie A. • 18 représentants des personnels élus par corps et par niveau de catégorie. Représentation Homme/Femme : Homme Femme TOTAL Représentants de l'administration 9 9 18 Représentants des personnels 7 11 18 Titulaires Suppléants TOTAL 16 20 36 Répartition (%) 44% 56% 100% La CPE s’est réunie 7 fois en 2015 : 3 fois en CPE restreinte aux personnels AENES, 3 fois en CPE restreinte aux personnels ITRF, 1 fois en CPE restreinte aux personnels de Bibliothèque. CPE restreinte aux personnels AENES
Séances Ordres du jour
12/02/2015 • Campagne d’emplois : propositions d’ouvertures de postes aux concours 2015 • Mouvement inter-académique
01/04/2015 • Tableaux d’avancement des catégories A, B et C • Listes d’aptitude des catégories A et B • Mouvement du personnel
07/05/2015 • Mouvement intra-académique • Titularisation • Demandes de détachement
93
CPE restreinte aux personnels ITRF
Séances Ordres du jour
18/02/2015 • Campagne d’emplois : propositions d’ouverture des concours COLOR ITRF 2015 • Détachements/ Mutations • Listes d’aptitude catégories A et B
04/06/2015 •Tableaux d’avancement catégories A, B et C • Mouvement du personnel • Titularisations
18/06/2015 • Demande de prolongation
CPE restreinte aux personnels de Bibliothèque
Séances Ordres du jour
26/03/2015 • Nomination dans le corps des conservateurs généraux • Liste d’aptitude catégories A et B • Mouvement du personnel
05/10/2015 ●Tableaux d’avancement catégories A, B et C
E - La Commission Consultative Paritaire compétente à l’égard des Agents Non Titulaires (CCPANT) Cette Commission concerne les agents non titulaires de droit public exerçant leurs fonctions dans le domaine administratif, technique, social et de santé ou de l’enseignement. Elle est exclusivement consultée sur des questions d’ordre individuel. Elle est obligatoirement consultée, s’agissant des agents non titulaires, sur les décisions individuelles relatives aux licenciements intervenant postérieurement à la période d’essai et aux sanctions disciplinaires autres que l’avertissement ou le blâme. Elle peut en outre être consultée sur toute question d’ordre individuel relative à la situation professionnelle des agents non titulaires entrant dans son champ de compétence. Pour les agents non titulaires exerçant des fonctions dans le domaine de l’enseignement, sont concernés ceux qui assurent notamment des fonctions d’attaché temporaire d’enseignement supérieur et de recherche, de lecteur de langue étrangère et de maître de langue étrangère, d’agent temporaire vacataire et de chargé d’enseignement vacataire et d’enseignant contractuel des établissements d’enseignement supérieur. En revanche, ne sont pas concernés : les maîtres de conférences et les professeurs des universités associés et invités et les autres enseignants associés ou invités ; les vacataires au sens strict (recrutés pour une tâche précise ne répondant pas à un besoin durable et continu). Durée du mandat : 4 ans Pour l’Université Paris 1, elle est composée de 7 membres titulaires et autant de suppléants : • 7 représentants de l’administration choisis parmi les agents titulaires de catégorie A • 7 représentants des agents non titulaires, désignés par les organisations syndicales par niveau de catégorie (A, B et C) Représentation Homme/Femme : Homme Femme TOTAL Représentants de l'administration 3 4 7 Représentants des personnels 1 6 7 Titulaires 1 6 7 Suppléants 2 5 7 TOTAL 4 10 14 Répartition (%) 29% 71% 100% Aucune séance ne s’est réunie en 2015.
94
F – Le Comité d’ Hygiène, de Sécurité et des Condit ions de Travail (CHSCT) Le C.H.S.C.T est une instance consultative ayant pour objet de promouvoir l'amélioration des conditions d'hygiène et de sécurité au sein de l'établissement. Il est chargé de faire toutes propositions utiles au Conseil d'administration de l'établissement. Il est présidé par le chef d'établissement ou son représentant. Il comprend des représentants de l'administration, des représentants désignés par les organisations syndicales , représentant des usagers désignés par leurs organisations, des personnels des services médicaux, et des personnels qualifiés. Ses missions
• analyse des risques auxquels sont exposés les personnels et les étudiants ;
• examen et avis sur le programme annuel de prévention ;
• enquête à la suite d'accidents ou de maladie professionnelle ou à caractère professionnel et à la suite de tout signalement de danger grave ;
• examen des conditions de travail des personnels et des étudiants handicapés ;
• avis sur tous les règlements et consignes en matières d'hygiène et de sécurité;
• examen du rapport annuel du médecin de prévention ;
• examen des registres de santé et sécurité au travail.
Représentation Homme/Femme : (nouvel arrêté de composition du CHSCT du 13/02/2015) Homme Femme TOTAL Représentants de l'administration 1 1 2 Représentants des personnels 9 9 18 Titulaires 3 6 9 Suppléants 6 3 9 TOTAL 10 10 20 Répartition (%) 50% 50% 100%
Le CHSCT s’est réuni 3 fois au cours de l’année 2015.
Séances Ordres du jour
25/03/2015
• Élection du secrétaire de séance du CHSCT • Adoption du PV du CHSCT du 19/11/2014 • Présentation du bilan du programme de prévention 2014 et du programme de prévention 2015 • Récit des faits suite à l’agression d’un agent • Présentation des fiches projet suite à l’enquête sur les conditions de travail de 2014 • Avis d’une demande de financement Accessibilité, pour la pose d’une plateforme élévatrice PMR et modification de palier dans la circulation B007 en Sorbonne • Suivi des fiches du registre santé, sécurité au travail • Questions diverses
10/07/2015
• Adoption du PV du CHSCT du 25/03/2015 • Présentation du projet d’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) • Information sur les travaux durant la période de juillet-août 2015 • Organisation de la médecine de prévention • Suivi des fiches du registre santé, sécurité au travail • Questions diverses
23/09/2015
• Adoption du PV du CHSCT du 25/03/2015 et du 10/07/2015 • Demande de visite des locaux de la DSIUN du centre Panthéon par les membres du CHSCT • Présentation du projet d’Agenda d’Accessibilité Programmée (Ad’AP) par site • Suivi des fiches du registre santé, sécurité au travail • Questions diverses
En 2015, le coût de la formation des membres du CHSCT (5 jours) par l’organisme CERFOS s’élève à 6294 € TTC.
G – La Commission de médiation Son existence et ses compétences sont définies par les articles 81 et 82 du règlement intérieur de l’Université. Article 81 : La commission de médiation, qui n’est pas une instance disciplinaire, a vocation à recevoir les réclamations concernant le fonctionnement de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne dans ses relations avec ses agents et les usagers lorsque ces réclamations n’ont pas trouvé de réponse satisfaisante dans le cadre des mécanismes réguliers normalement à leur disposition. Elle peut être saisie par tous. Agissant en toute indépendance et dans le respect des compétences des autres instances de l’Université, elle intervient notamment pour conseiller les personnes qui la saisissent sur leurs droits et ce, en toute confidentialité, ou pour assurer le rôle d’intermédiaire dans la résolution à l’amiable d’un conflit. Dans le cadre de ses missions, la commission peut attirer l’attention de l’université sur des règles et procédures dont la mise en oeuvre pourrait conduire à des situations inéquitables. Article 82 : La commission de médiation est présidée par un chargé de mission, le médiateur de l’université, nommé par le Président. Sur proposition du chargé de mission, le Président nomme les membres de la commission. La commission est composée de deux Enseignants-Chercheurs, un personnel BIATSS et un usager. Ce dernier siège uniquement dans les situations concernant les usagers. Les membres de la commission de médiation sont tenus au strict respect des règles déontologiques, et notamment à la confidentialité concernant les situations et les informations portées à leur connaissance, au devoir de réserve et de discrétion relativement aux opinions et avis exprimés par les membres de la commission sur les cas qui leur sont soumis ainsi qu’à l’objectivité dans le cadre du traitement des cas individuels. Ils ne peuvent participer au traitement de situations dans lesquelles ils sont personnellement, directement ou indirectement, impliqués (relation personnelle ou professionnelle de proximité, témoin, auteur présumé ou victime déclarée).
95
96
DIALOGUE SOCIAL La notion de dialogue social est couramment utilisée mais rarement définie. Une définition, selon l’Organisation Internationale du Travail (OIT) : “le dialogue social comprend tous les types de négociation, de consultation ou d’échanges d’informations entre les représentants des gouvernements, des employeurs et des travailleurs sur des questions présentant un intérêt commun relatives à la politique économique et sociale”. L’idée générale est que le dialogue social constitue un “facteur d’apaisement” et qu’il participe à la qualité du service public. Le principe du dialogue social dans le secteur privé et public est inscrit dans le préambule de la constitution de 1946 : “Tout travailleur participe par l’intermédiaire de ses délégués à la détermination collective des conditions de travail ainsi qu’à la gestion des entreprises”. Or, depuis cette date et la création du statut général des fonctionnaires, la “démocratie sociale” dans la fonction publique n’avait pas évolué. Le législateur, par la loi n°2010-1751, a modifié l es composants du dialogue social : amélioration des conditions d’accès aux élections professionnelles, fin du paritarisme automatique dans les instances de participation et mise en place de la négociation et de moyens alloués aux syndicats pour faire vivre ce dialogue. Les organisations syndicales de fonctionnaires ont qualité pour conduire au niveau national avec le Gouvernement des négociations préalables à la détermination de l’évolution des rémunérations et pour débattre avec les autorités de gestion, aux différents niveaux, des questions relatives aux conditions et à l’organisation du travail. - Nombre de journées d’autorisation d’absence accor dées pour siéger dans 1 instance ou pour participer à une réunion de travail convoquée par l’administration : Pour le Comité Technique (CT) : Pour les 7 réunions organisées en 2015, 21 demi-journées pour les 10 représentants du personnel au CT. Pour Le Comité d’ Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) : 3 demi-journées accordées aux 14 membres siégeant au CHSCT pour les 3 réunions ayant eu lieu en 2015. - Nombre de journées d’autorisation d’absence accordé es pour participer aux réunions d’un organisme dire cteur ou au congrès d’un syndicat : Non décomptées - Nombre d’ETP de crédits de temps syndical (décharge d’activité de service) : Non notifié par le MENESR À Paris1, il existe 3 locaux mis à disposition des organisations syndicales : - FSU : 1 salle au centre Panthéon - SNPTES : 1 salle au centre Panthéon - CGT : 1 salle au centre Panthéon Nombre et nature des accords négociés en 2015 : concept non pertinent pour un opérateur public.
LES CONTENTIEUX ET CONFLITS En 2015, 23 requêtes en contentieux ont été déposées devant le tribunal administratif dont 7 concernant du personnel. 2 procédures disciplinaires ont été engagées à l’encontre d’enseignants sur l’année universitaire 2015. Il existe différentes voies disciplinaires à l’Université selon le statut des personnels : • les personnels Enseignants-Chercheurs relèvent de la section disciplinaire du Conseil d’Administration qui leur est propre • les personnels BIATSS de l’AENES, de l’ITRF de catégorie C, ainsi que les enseignants du second degré sont gérés par le Rectorat, qui décide après avis de la commission administrative paritaire académique siégeant en conseil de discipline.
97
ACTION SOCIALE ET ACTIVITES CULTURELLES ET SPORTIVE S
I) Action sociale
Nombre de bénéficiaires par type de prestations, pa r catégorie et tranche d'âge
Prestations Asiu Etudes
Nombre de bénéficiaires
FONCTIONNAIRES CONTRACTUELS FONCTIONNAIRES CONTRACTUELS
HOMME FEMME HOMME FEMME HOMME FEMME HOMME FEMME
A
B 2
C
A 1
B 1
C 3
A
B
C 1 2
A
B
C 1 4
A
B
C 1
Total 3 11 1 1
Au total 16 prestations Asiu Etudes, pour un montant de 1 980€, ont été versées aux personnels de l'UP1 en 2015.
Prestations Asiu Vacances
Nombre de bénéficiaires
FONCTIONNAIRES CONTRACTUELS FONCTIONNAIRES CONTRACTUELS
HOMME FEMME HOMME FEMME HOMME FEMME HOMME FEMME
A
B 1
C
A 2
B 1
C 2
A
B 2
C 4
A 1
B 2 1 2
C 2 4 2
A 1
B 1
C 1 6 2
A 1
B 1
C 1 4 1
A
B
C 1
7 26 1 12
Au total 46 prestations Asiu Vacances, pour un montant de 8 375€, ont été versées aux personnels de l'UP1 en 2015.
Tranche d'âge CAT
BIATSS ENSEIGNANT
35 à 39 ans
40 à 44 ans
45 à 49 ans
50 à 59 ans
60 à 64 ans
Montant total en € 1760 110 110
Tranche d'âge CAT
BIATSS ENSEIGNANT
25 à 29 ans
30 à 34 ans
35 à 39 ans
40 à 44 ans
45 à 49 ans
50 à 59 ans
60 à 64 ans
Total
Montant total en € 5625 2750
98
Prestations Asiu AIDE AUX LOISIRS DES JEUNES FONCTI ONNAIRES de moins de 32 ans
Nombre de bénéficiaires
HOMME FEMME HOMME FEMME
A 1
B
C
A 1
B
C
A 1
B
C
1 2
Au total 3 prestations Asiu Aide aux loisirs, pour un montant de 300€, ont été versées aux personnels fonctionnaires de l'UP1 en 2015.
Prestations Aide au logement locatif
Nombre de bénéficiaires
HOMME FEMME HOMME FEMME HOMME FEMME HOMME FEMME
A 1
B
C
A 1 3 1
B 1
C 4
A 1 1
B 1 1
C 4
A 1 1
B 1
C 1 2
A
B 2 1
C 2
A
B 1
C 1 3
1 17 2 10 4 1
Au total 35 prestations Asiu Aide au logement locatif, pour un montant de 21 315€, ont été versées aux personnels de l'UP1 en 2015.
Tranche d'âge CAT
BIATSS ENSEIGNANT
FONCTIONNAIRES FONCTIONNAIRES
20 à 24 ans
25 à 29 ans
30 à 31 ans
Total
Montant total en € 300
Tranche d'âge CAT
BIATSS ENSEIGNANT
FONCTIONNAIRES CONTRACTUELS FONCTIONNAIRES CONTRACTUELS
20 à 24 ans
25 à 29 ans
30 à 34 ans
35 à 39 ans
40 à 44 ans
45 à 49 ans
Total
Montant total en € 10962 7308 3045
99
Prestations PIM Loisirs des enfants (colonies, cent re de loisirs, vacances familiales)
Nombre de bénéficiaires
HOMME FEMME HOMME FEMME HOMME FEMME HOMME FEMME
A
B 1
C 1
A 1 1
B 2
C 1 1 1
A
B 1
C 1 4
A
B
C 2
3 9 1 3 1
Au total 17 prestations PIM Loisirs des enfants..., pour un montant de 6 115,18€, ont été versées aux personnels de l'UP1 en 2015.
Prestations PIM Aide enfants handicapés
Nombre de bénéficiaires
HOMME FEMME HOMME FEMME HOMME FEMME HOMME FEMME
A
B
C 1
A
B 2
C
A 1 1
B
C 1
A 1
B
C 4
A
B
C 1
1 8 2 1
Au total 12 prestations PIM Aide enfants handicapés, pour un montant de 21 076,96€, ont été versées aux personnels de l'UP1 en 2015.
59 162,14€ d'aides diverses ont été versées en 2015 aux personnels fonctionnaires et contractuels de P aris 1.
Tranche d'âge CAT
BIATSS ENSEIGNANT
FONCTIONNAIRES CONTRACTUELS FONCTIONNAIRES CONTRACTUELS
35 à 39 ans
40 à 44 ans
45 à 49 ans
50 à 59 ans
Total
Montant total en € 4774 1164,96 176,22
Tranche d'âge CAT
BIATSS ENSEIGNANT
FONCTIONNAIRES CONTRACTUELS FONCTIONNAIRES CONTRACTUELS
35 à 39 ans
40 à 44 ans
45 à 49 ans
50 à 59 ans
60 à 64 ans
Total
Montant total en € 15727,36 5349,60
100
Dépense globale de restauration pour l'année 2015
Dépenses restaurants administratifs :
Elior Tour Olympie 86 737,77 €Foyer des Personnels 21 681,97 €Fondation d'Aguesseau Cevennes 10 679,90 €ASPP 5 084,97 €CROUS 55 241,60 €MRS 9 569,72 €Aura de la montagne St Genneviève 51 082,68 €
TOTAL 240 078,61 €
Dépenses prestations compensatoire de restauration
PMF Service Intérieur 11 752,56 €PMF PC sécurité 7 163,57 €ISST 10 665,36 €IREST 7 457,23 €IEDES 16 207,92 €Centre Sorbonne 3 891,72 €Centre Saint Charles 3 000,85 €Centre Panthéon 5 914,56 €Centre Malher 124,61 €Centre Cassin 1 026,20 €reprographie PMF (exceptionnel) 166,53 €SCD (exceptionnel) 475,64 €
TOTAL 67 846,75 €
TOTAL RESTAURATION : 307 925,36 €
Autres prestations sociales
PrestationsNombre de
participants/bénéficiairesMontant
Cartes CEZAM100 agents 660,00 €
Chéquiers Noël 599 agents (850 chéquiers) 25 510,00 €
Cartes musées100 agents 1 389,00 €
ASCRAP 9 agents (+ 4 retraités) 3 000,00 €
VPT11 agents 76,00 €
Commission d'Action Sociale (CAS)31 agents 55 541,88 €
dont 11 650€ de prêts
Total 850 agents 85 176,88 €
Les dépenses de tickets CESU, garde d'enfants, plac es en crèche et chèques-vacances sont gérées
directement par les prestataires du ministère.
101
II) Activités culturelles et sportives
A - Activités culturelles, expressions artistiques et évènementiel
Activités Nombre de participants Montant
Universichoeur 7 500,00 €
Atelier dessin 18 1 881,70 €
Total 25 2 381,70 €
Evènementiel Nombre de participants/bénéficiairesMontant
Rentrée/accueil des nouveaux agents160 agents 592,02 €
Visite Sorbonne rentrée 30 agents 0,00 €
Spectacle de Noël 610 agents (750 places) 14 264,40 €
Total 800 agents 19 471,12 €
B - Activités sportives
Sport Nombre de participants Montant
Fête du sport 131 agents 2 890,56 €
Badminton 27 agents 0,00 €
Gymnastique 49 agents 1 716,00 €
Natation 33 agents 1 089,00 €
Musculation 38 agents 1 599,38 €
Shiatsu 59 agents 3 267,01 €
Redevance salle SCU Sarailh 5 555,00 €
Total 337 agents 16 116,95 €
102
ACCIDENT DE SERVICEIl s’applique aux fonctionnaires ayant déclaré auprès de l’établissement un accident survenu soit pendant lesobligations de service, soit pendant le trajet entre le domicile et l’établissement. Il peut donner lieu à descongés, suivis le cas échéant d’une période de mi-temps thérapeutique qui est une modalité de service, ainsiqu’à une allocation d’invalidité (Allocation Temporaire Invalidité) et/ou une incapacité temporaire d’invalidité.
ACCIDENT DE TRAVAILIl s’applique aux non titulaires ayant déclaré, auprès de l’établissement et de la sécurité sociale dans un délaide 48 h, un accident survenu soit pendant les obligations de service, soit pendant le trajet entre le domicile etl’établissement. Il peut donner lieu à des congés.
AGE MEDIANPour une population donnée, l'âge médian est l'âge qui sépare cette distribution en deux parties égales.
AGE MOYENL'âge moyen, ou moyenne d'âge, est la somme des âges d’une population sur le nombre total de cettePopulation.
AGENTSynonyme de membre du personnel. Est agent sur une période tout individu possédant soit une carrière soitun contrat de travail géré(e) dans l’établissement.Agent contractuel : agent non titulaire de l’État ayant un contrat de travail.Agent fonctionnaire : agent public de l’État, titulaire ou stagiaire.
ASSOCIEA temps plein ou à mi-temps, personnel enseignant non titulaire recruté sur un poste vacant outemporairement vacant d’enseignant-chercheur.
ATER (ATTACHÉ TEMPORAIRE D’ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE)Être ATER permet de préparer une thèse ou de se présenter aux concours de recrutement de l'enseignement supérieur tout en enseignant, en qualité d'agent contractuel. Un enseignement de 128 heures de cours ou de 192 heures de travaux dirigés ou de 288 heures de travaux pratiques par an doivent être assurés.Il est possible d'exercer ses fonctions à temps partiel. Cependant, le service d'enseignement ne peut être inférieur à 64 heures de cours, 96 heures de travaux dirigés ou 144 heures de travaux pratiques par an.Dans tous les cas l'ATER participe aux diverses obligations qu'implique son activité d'enseignement : encadrement des étudiants, contrôle des connaissances et examens.
AVANCEMENTProgression dans la carrière. L’avancement des fonctionnaires comprend l’avancement d’échelon,l’avancement de grade et l'avancement de corps. L’avancement de grade a lieu, d’un grade au gradesupérieur, par voie d’inscription à un tableau annuel d’avancement, établi, le plus souvent, notamment pourles personnels Administratifs Techniques et Bibliothèques, après avis de la CAP, éventuellement après unesélection par voie d’examen professionnel. L'avancement de corps donne lieu à une inscription sur listed'aptitude établie après avis de la CAP.
BIATSSEnsemble des personnels de bibliothèque, ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et desanté relevant de 3 statuts différents :Recherche et FormationAdministratifs, Techniques, Sociaux et de SantéBibliothèque -Musée
LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE NATIONALE (CAPN)Les commissions administratives paritaires comprennent en nombre égal des représentants del'administration et des représentants du personnel.Instituées par corps de personnels, les CAPN sont compétentes en matière de titularisation, de mutation, denotation et d'avancement ainsi que pour les questions d'ordre individuel.
103
LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ACADEMIQUE (CAPA)Il existe de nombreuses CAP, en principe une par corps de personnel.Chacune comprend un nombre égal de représentants de l'administration et de représentants du personnel.Les CAPA donnent leur avis sur les notations, promotions, mutations, titularisations et sanctionsdisciplinaires.
CATÉGORIE FONCTION PUBLIQUE Dans la fonction publique, les statuts particuliers définissent la catégorie à laquelle appartient un corps. Uncorps donné appartient à une et une seule catégorie. Il existe aujourd’hui 3 catégories (A, B et C).
COMMISSION PARITAIRE D’ETABLISSEMENT (CPE) Est compétente à l’égard des corps d’ingénieurs et des personnels techniques de recherche et de formation(ITFR) ainsi que des autres corps administratifs, techniques, sociaux et de santé (ATSS) et de bibliothèque(BU) exerçant dans l’établissement.A un rôle de pré-Commission Administrative et, à ce titre, est consultée sur les décisions individuelles desmembres des différents corps visés ci-dessus : notation, titularisation, avancement, mise en disponibilité,affectations...
COMITÉ TECHNIQUE (CT)Le comité technique, crée par la loi n°2010-751 du 5 juillet 2010 sur la rénovation du dialogue social, est institué dans toutes les administrations de l'État et les établissements publics de l‘État.Le comité technique est une instance de concertation chargée d'examiner les questions collectives liées :- à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement- à la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences- aux règles statutaires et aux règles relatives à l'échelonnement indiciaire- aux grandes orientations en matière de politique indemnitaire et de critères de répartition sur les personnels- à la formation et au développement des compétences et qualifications professionnelles- à l'insertion professionnelle- à l'égalité professionnelle, la parité et à la lutte contre toutes discriminationsIl concerne l'ensemble des personnels, qu'ils soient enseignants ou BIATSS.Ses avis sont consultatifs.
CONCOURSMode de recrutement de droit commun des fonctionnaires, consistant à opérer, sur le seul critère descapacités individuelles, une sélection entre les candidats à des postes dont le nombre est limité. Il est soumisau principe de l’égale admissibilité aux emplois publics. Il existe des concours externes, des concoursinternes, des 3e concours et des concours réservés. Les enseignants-chercheurs sont recrutés sur titres ettravaux. Certains fonctionnaires de catégorie C sont recrutés sans concours.
CONGÉ DE GRAVE MALADIE L'agent non titulaire a droit à un congé de grave maladie quand il se trouve dans la situation suivante : il estconstaté que sa maladie le met dans l'impossibilité d'exercer son activité, elle nécessite un traitement et dessoins prolongés et elle présente un caractère invalidant et de gravité confirmée.Pour obtenir un congé de grave maladie, l'agent non titulaire doit justifier d'au moins 3 ans de services publicscontinus. La durée totale du congé de grave maladie est fixée à 3 ans maximum. Il est accordé ou renouvelépar période de 3 à 6 mois.
CONGÉ DE LONGUE DUREELe fonctionnaire (stagiaire ou titulaire) peut être placé en Congé de Longue Durée (CLD), après avis ducomité médical, lorsqu'il est atteint de certaines pathologies : tuberculose, maladie mentale, affectioncancéreuse, poliomyélite ou déficit immunitaire grave et acquis.Le bénéfice du CLD est ouvert à l'issue de la période rémunérée à plein traitement d'un congé de longuemaladie (CLM) : cette période (d'un an) est alors considérée comme une période de CLD et s'impute sur ladurée de ce congé.
104
CONGÉ DE LONGUE MALADIE Le fonctionnaire (stagiaire ou titulaire) peut être placé en Congé de Longue Maladie (CLM), après avis ducomité médical, lorsque la maladie le met dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions, rend nécessaire untraitement et des soins prolongés et présente un caractère invalidant et de gravité confirmée.Une liste indicative des affections susceptibles d'ouvrir droit au CLM est fixée par arrêté ministériel.Toutefois, cette liste n'est pas limitative et un CLM peut être accordé pour d'autres affections après avis ducomité médical. Le CLM est accordé ou renouvelé par périodes de 3 à 6 mois. Sa durée est fixée surproposition du comité médical.
CONGÉ DE MALADIE ORDINAIRE (FONCTIONNAIRE)En cas de maladie attestée par un certificat médical, le fonctionnaire (stagiaire ou titulaire) a droit à descongés de maladie dits Congés de Maladie Ordinaire (CMO), que la maladie soit d'origine professionnelle ounon professionnelle. La durée maximale des congés de maladie ordinaire est fixée à 1 an, pendant unepériode de 12 mois consécutifs. Un avis d'arrêt de travail établi par un médecin, un chirurgien-dentiste ou unesage-femme doit être transmis dans les 48 heures.
CONGÉ DE MALADIE ORDINAIRE (CONTRACTUEL)En cas de maladie attestée par un arrêt de travail établi par un médecin, l'agent non titulaire a droit à descongés de maladie que la maladie soit d'origine professionnelle ou non professionnelle.Pour obtenir un congé de maladie ou son renouvellement, l'agent doit adresser dans les 2 jours suivant ladate d'interruption de travail :les volets n° 1 et 2 de son avis d'arrêt de travail à sa caisse primaire d'assurance maladie (CPAM), le volet n°3 à son administration.L'agent non titulaire dépend du régime général de la Sécurité sociale et perçoit à ce titre, en cas d'arrêt detravail, des indemnités journalières (IJ) de l'assurance maladie.
CONGÉ PARENTAL Position du fonctionnaire qui est placé hors de son administration d’origine pour élever son enfant. La duréeest de trois ans maximum : il prend fin, au plus tard, au 3e anniversaire de l’enfant. L’intéressé(e) cesse debénéficier de ses droits à rémunération mais conserve ses droits à l’avancement d’échelon réduits de moitié.Pour les agents non titulaires, cette appellation correspond effectivement à un congé.
CONGÉ POUR RECHERCHE OU CONVERSION THÉMATIQUE (CRCT) Période sabbatique de 6 mois ou 1 an, accordée sur leur demande aux enseignants-chercheurs. Lebénéficiaire d’un CRCT est déchargé de son enseignement. Il continue à percevoir son salaire.
CONSEIL NATIONAL DES UNIVERSITÉS (CNU) Il est organisé en sections, dont certaines sont subdivisées en sous-sections. Ne concerne que lesenseignants chercheurs et les personnels enseignants et hospitaliers. Les sections sont regroupées engroupes de sections.
CONTRACTUELS’ils sont recrutés sur le budget de l’Université, l’employeur n’est plus l’État, mais l’Université en tant quepersonne morale. Il convient de distinguer les contractuels de droit public, qui seront classés selon leur niveaude responsabilité dans les catégories A, B ou C. Les contractuels relevant du droit privé sont ceux qui sontrecrutés sous contrats d’accompagnement dans l’emploi (CAE) et les contrats avenir (CA).
CORPS Ensemble de fonctionnaires soumis au même statut particulier et ayant vocation aux mêmes grades.
DÉLÉGATION Modalité dérogatoire des personnels enseignants-chercheurs, hospitalo-universitaires, CSERD outemporaires. La délégation a une durée variable selon le statut de l’enseignant, elle permet à l’enseignant depoursuivre ses activités dans un autre établissement (public ou privé, en France ou à l’étranger) tout en étantpayé par son établissement d’origine. Les modalités (financières en particulier) et objets sont fixés parconvention entre l’établissement d’origine et l’établissement ou l’organisme d’accueil.
DÉTACHEMENT Position d’un fonctionnaire placé hors de son corps d’origine et continuant à bénéficier dans ce corps desdroits à l’avancement et à la retraite. Il peut être placé dans un autre corps, dit corps d’accueil, et bénéficiealors d’une double carrière.
105
DISPONIBILITÉ Position du fonctionnaire qui, placé hors de son administration ou service d’origine, cesse de bénéficier deses droits à traitement, à l’avancement et à la retraite. La disponibilité est prononcée soit à la demande del’intéressé (disponibilité pour convenances personnelles, pour suivre son conjoint, etc.) soit d’office àl’expiration d’un congé (de maladie, de longue maladie ou de longue durée).
ÉCHELONSubdivision du grade. C’est un des constituants d’un élément de carrière. Il peut être lui-même subdivisé enchevrons.
ÉQUIVALENT TEMPS PLEIN TRAVAILLES (ETPT) Effectifs physiques pondérés de la quotité de travail des agents en année pleine. Les ETPT sont donc desETP en année pleine, ils tiennent compte de la durée d’emploi, contrairement aux ETP.A titre d’exemple :- un agent titulaire à temps plein employé toute l’année consomme 1 ETPT,- un agent titulaire, dont la quotité de travail est de 80% sur toute l’année, correspond à 0,8 ETP travaillé,- un agent à temps partiel à 80% recruté le 16 mai et qui part le 1er novembre en disponibilité consomme 0,37ETPT annuels,un agent en CDD de 3 mois, travaillant à temps partiel à 80%, correspond à 0,8 x 3/12 = 0,2 ETPTL’ETPT est utilisé dans le calcul des plafonds d’emplois dans le cadre de la LOLF. La consommation annuelleen ETPT est égale à la moyenne annualisée des ETPT mensuels (cumul des ETPT mensuels depuis ledébut de l’année divisé par le nombre de mois décomptés). La référence annuelle comme élémentd’appréciation du respect du plafond d’emplois, permet des réallocations à l’intérieur des programmes etministères. L’ETPT mensuel peut temporairement être supérieur au plafond d’emplois et inversement.
FONCTIONNAIRE Agent ayant la qualité de titulaire ou de stagiaire dans un corps de la fonction publique. Il existe trois fonctionspubliques : la fonction publique d’État (tous les corps de l’Éducation Nationale en relèvent), la fonctionpublique hospitalière et la fonction publique territoriale.
GIPA La Garantie individuelle du pouvoir d’achat est une prime individuelle.Elle repose sur le principe suivant: lorsque l’avancement automatique ç l’ancienneté et le montant de revalorisation annuel de la valeur du point d’indice sont inférieurs à l’inflation, le fonctionnaire a alors droit à une prime qui garantit le maintien de son pouvoir d’achat. La GIPA résulte plus précisément d’une comparaison faite entre l’évolution du traitement indiciaire brut détenu par l’agent sur une période de référence de 4 ans et celle de l’indice des prix à la consommation (hors tabac) sur cette même période.
GRADESubdivision hiérarchique du corps fixée par le statut particulier duquel il relève.
HÉBERGÉ Personne qui participe, pour une période donnée, à l’activité de l’établissement au sein de ses structures ditesalors Structures de travail. Sa carrière – ou son contrat – est gérée par son institution d’origine (CNRS, INRA,etc.) et non pas par l’établissement d’accueil.
INDICE NOUVEAU MAJORÉ (INM) À un indice brut correspond à une date donnée, un et un seul indice nouveau majoré qui, multiplié par lavaleur du point d’indice, fournit le montant de la rémunération de l’agent.
INSTANCE Conseil, Commission ou Comité nommément désigné, et créé en fonction des lois et décrets et/ou des statutsde l’établissement.
INVITÉ Personnalité de nationalité française ou étrangère exerçant des fonctions d’enseignement ou de recherchedans un établissement d’enseignement supérieur ou de recherche recrutée pour une période de un mois à unan. Les invités sont nommés sur poste vacant ou temporairement vacant d’enseignant-chercheur ou de PASTdu titre 2.
106
LECTEUR DE LANGUE ÉTRANGÈRE Enseignant non titulaire en général étranger devant postuler au titre de leur langue maternelle (diplômeminimum requis : maîtrise ou diplôme étranger reconnu équivalent). Le contrat est de 1 an renouvelable pourles candidats à titre personnel, de 1 à 3 ans (renouvelable pour une durée équivalente) si le candidat estproposé dans le cadre d’un accord bilatéral d’échange établi sur une base de réciprocité. Leur obligationde service est de 250 HETD.
LISTE D’APTITUDE Liste des agents proposés pour un passage à un corps supérieur par leur établissement et retenus parl’autorité compétente après consultation de l’instance (le plus souvent une CAPN ou une CAPA).
MASSE SALARIALELa masse salariale est le volume de crédits nécessaires au paiement des personnels. Elle comprend lesrémunérations, les indemnités et primes diverses ainsi que les charges sociales, impôts et taxes dus parl’employeur au titre de son personnel.
MONITEUR Les moniteurs sont des étudiants qui se préparent aux fonctions d’enseignant-chercheur.Afin de s’initier à la pratique pédagogique, ils doivent assurer 64 HETD par an, en moyenne. Les moniteurssont recrutés soit parmi les allocataires de recherche (durée du contrat égale au maximum à celle del’allocation de recherche) soit parmi les anciens élèves d’écoles normales supérieures (durée du contrat aumaximum de 3 ans). Le moniteur bénéficie d’une initiation à l’enseignement supérieur par un système detutorat dans le cadre du centre d’initiation à l’enseignement supérieur (C.I.E.S.). A compter du 1er septembre2009, mise en place des contrats doctoraux appelés à remplacer les contrats des moniteurs.
MUTATION/MOBILITÉ Changement d’établissement d’affectation.
NON TITULAIRE Agent lié à l’établissement par un contrat de travail. Un assimilé fonctionnaire reste un agent non titulaire.
POSITION Un fonctionnaire est obligatoirement placé à un instant donné dans une et une seule des six positions définiespar le statut de la fonction publique : activité, disponibilité, détachement, service national, congé parental ethors cadre.
PROMOTION Progression dans la carrière, à l’ancienneté (échelon et chevron), au choix (grade et corps), par examenprofessionnel, ou par concours. On parle, le plus souvent, d’avancement de grade (avancement au choix,,tableau d’avancement) et de promotion d’échelon (choix, grand choix, reclassement).
QUOTITÉ D’AFFECTATION Part de quotité de travail d’un agent attribuée à une structure.
QUOTITÉ DE TEMPS PARTIELSeuls les agents ayant une quotité de recrutement de 100 % (implicite pour les fonctionnaires ou déterminéepar le contrat de travail) peuvent prétendre à une période de temps partiel pour une quotité de 50, 60, 70, 80ou 90 %.
RCELa loi n° 2007-1199 du 10 août 2007 relative aux Libertés et Responsabilités des Universités (LRU) etcommunément appelée Loi d’Autonomie des Universités, donne aux universités des Responsabilités etCompétences Élargies. Les universités accèdent à l’autonomie dans les domaines budgétaire, de gestion deleurs ressources humaines et elles peuvent devenir propriétaires de leurs biens (patrimoine).
107
SECTION CNUDiscipline d’enseignement et/ou de recherche pour les enseignants du supérieur relevant d’une nomenclaturenationale.
STATUTRègles régissant un corps ou un ensemble de corps.
STRUCTURESEnsemble d’entités hiérarchiquement organisées en une arborescence dont la racine (sommet de l’arbre)correspond au niveau établissement. Issues de ce niveau, on trouve des composantes et puis d’autresstructures.
TABLEAU D’AVANCEMENTListe des agents proposés à un grade supérieur et retenus par l’autorité compétente après consultation del’instance (le plus souvent une CAPN ou une CAPA).
TEMPS PARTIELUn agent peut demander à exercer à temps partiel. Sa quotité de temps partiel qui correspond à sa quotité detravail est toujours inférieure à 100%. Pour ce qui concerne les personnels administratifs, techniques et debibliothèques, les agents à temps partiel libèrent des moyens appelés rompus.
TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUELe temps partiel thérapeutique est attribué après 6 mois consécutifs de congés de maladie ordinaires pourune même affection, après un congé longue maladie, après un congé longue durée ou après un congé pouraccident de service ou maladie professionnelle.Il est attribué, après avis du comité médical compétent, pour une période de trois mois, renouvelable dans lalimite d’un an. Les quotités sont celles du temps partiel (50%, 60%, 70%, 80% ou 90%). Les fonctionnairesperçoivent alors l’intégralité de leur traitement précédent. Par contre, les primes sont calculées au prorata dela quotité accordée.
TEMPS PLEINUn fonctionnaire est dit à temps plein s’il travaille à 100% de ses obligations horaires statutaires. Uncontractuel est à temps plein si sa quotité de travail est de 100%.
TITULAIREQualité du fonctionnaire ayant soit accompli avec succès son stage soit ayant réussi un concours interneaprès avoir acquis une ancienneté suffisante en temps que contractuel (il est le plus souvent exempté depériode de stage).
VACATAIREPersonnel contractuel recruté ponctuellement pour faire face à un besoin qui ne peut être couvert par lesfonctionnaires. Il existe des vacataires qui assurent des enseignements et des vacataires qui assurent destâches administratives.
108
Contacts
Service d’aide au pilotage des ressources humaines
Tél : 01 44 07 80 08 drh.sprh@univ-paris1.fr
12, place du Panthéon 75005 Paris