Bilan social 2009
-
Upload
universite-des-antilles -
Category
Documents
-
view
225 -
download
3
description
Transcript of Bilan social 2009
Un
ive
rsit
é d
es
An
till
es
et
de
la
Gu
ya
ne
20
09
BIL
AN
SO
CIA
L
20
09
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
2
Le mot du Président
La loi relative aux Libertés et Responsabilités des Universités préconise qu’un bilan de la politique sociale soit présenté au Comité Technique Paritaire chaque année.
Le bilan de la politique sociale récapitule les principales orientations de la politique du
personnel par les objectifs à atteindre, les actions entreprises pour les atteindre, ainsi que les indicateurs retenus pour suivre la mise en œuvre et en mesurer les résultats.
Certes, le bilan social 2009 ne mesure pas encore tous les efforts de notre politique sociale, mais il met en exergue les efforts qu’il nous reste à faire pour mesurer notre politique en la matière.
Néanmoins, nous pouvons apprécier sur trois ans les grandes tendances: - des effectifs, - des évolutions de carrière, - des arrêts de travail, - etc.
Cet outil dès sa conception a toujours eu pour vocation de permettre le dialogue social. C’est un objectif auquel je reste très attaché et qui prendra tout son sens lors des débats au Comité Technique Paritaire.
Pascal SAFFACHE
Président de l’Université
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
3
Table des matières
Le mot du Président __________________________________________________________ 2
Cadre Général : l’Université des Antilles et de la Guyane c’est : _______________________ 6
CHAP I : LES EMPLOIS ET LES EFFECTIFS ___________________________________ 7
I-1 Répartition des emplois et des effectifs par corps __________________________________ 9
- La pyramide des emplois à l’Université des Antilles et de la Guyane : __________________ 10
- La tendance sur les quatre dernières années ______________________________________ 10
- Taux d’encadrement des emplois BIATOS ________________________________________ 10
I-1.1 Répartition des effectifs BIATOS titulaires par corps et grades ____________________ 11
I-1.2 Répartition des effectifs BIATOS titulaires par sexe et catégorie ___________________ 12
I-1.3 Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation par service _____________ 13
I-1.4 Répartition des effectifs BIATOS titulaires selon l’affectation dans les services communs ______________________________________________________________________________ 14
I-1.5 Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque composante _ 15
I-2 Le personnel contractuel ______________________________________________________ 16
- Répartition des agents contractuels par pôle et par types de contrats (effectifs physiques) _____17
- Répartition des agents contractuels par pôle et types de contrats (effectif physique) __________19
I-3 Le personnel enseignant ______________________________________________________ 20
I-3.1 Répartition des enseignants par catégorie et par composante ______________________ 21
I-3.2 Répartition des enseignants par catégorie et par pôle _____________________________ 22
I-3.3 Les enseignants invités ______________________________________________________ 23
- Origine géographique des enseignants invités ____________________________________ 23
- Temps de présence des enseignants invités ______________________________________ 24
I-4 Les pyramides des âges, les départs et perspectives de départ à la retraite _____________ 25
- Pyramide des âges de l’ensemble du personnel _________________________________________25
I-4.1 Pyramides des âges du personnel titulaires par corps _____________________________ 26
I-4.2 Pyramides des âges des enseignants par corps ___________________________________ 27
I-4.3 Départs à la retraite ________________________________________________________ 28
- Départs à la retraite du personnel BIATOS _____________________________________ 28
- Départs à la retraite du personnel Enseignant (y compris les surnombres) ____________ 28
I-4.4 Perspectives de départ à la retraite du personnel BIATOS ________________________ 29
I-4.5 Perspectives de départ à la retraite du personnel enseignant _______________________ 30
I-5 Les arrêts de travail __________________________________________________________ 31
I-5.1 Absence du personnel titulaire BIATOS ________________________________________ 32
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
4
- Proportion des arrêts par pôle ________________________________________________ 33
- Les arrêts du personnel Contractuel ___________________________________________ 33
I-5.2 Les arrêts de travail du personnel enseignant ___________________________________ 34
I-6 : Evolution des carrières ______________________________________________________ 35
- Agents de l’UAG ayant bénéficié d’une promotion de grade ______________________________35
- Inscriptions au Tableau d’avancement (proposition de la CPE): __________________________35
- Avancement des AENES hors proposition de la CPE : ___________________________________35
- Agents de l’UAG ayant bénéficié d’une promotion de corps ______________________________36
I-6.1 Bilan des promotions des enseignants __________________________________________ 37
- Bilan des promotions des enseignants _________________________________________________37
I-7 Agents handicapés ___________________________________________________________ 38
CHAP II : REMUNERATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES ____________________ 39
II-1 Répartition de l’effectif titulaire par chapit re budgétaire __________________________ 40
II-2 Répartition de la rémunération des contractuels et des heures complémentaires _______ 41
CHAP III : HYGIENE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL ________________ 42
III-2 Les accidents de travail et maladies professionnelles _____________________________ 45
- Les accidents du travail ____________________________________________________________45
- Natures, sièges et causes des lésions ____________________________________________ 46
- Nombre et type d’accident par sexe ____________________________________________ 47
- Répartition par type de population ____________________________________________ 47
- Les maladies Professionnelles : ________________________________________________ 47
III-3 La Médecine du travail ______________________________________________________ 48
- Répartition des agents convoqués à passer une visite médicale ____________________________48
CHAP IV : LES CONDITIONS DE VIE ________________________________________ 49
IV-1 L’ARTT : le temps de travail _________________________________________________ 50
IV-2 Le Compte Epargne Temps (CET) ____________________________________________ 51
CHAP V : LA FORMATION DU PERSONNEL __________________________________ 53
V-1 Bilan des activités de formation ________________________________________________ 54
- Ratio de présence _________________________________________________________________55
- Dépenses de formation _____________________________________________________________55
CHAP VI : LES RELATIONS PROFESSIONNELLES ____________________________ 56
VI-1 Répartition par sexe dans la vie institutionnelle _________________________________ 57
- Instances institutionnelles : le Comité Technique Paritaire _______________________________57
VI-2 Contentieux et Section disciplinaire ___________________________________________ 58
- Contentieux devant le tribunal administratif___________________________________________58
- Section disciplinaire _______________________________________________________________58
CHAP VII : LES AUTRES CONDITIONS DE VIE _______________________________ 59
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
5
VII-1 Participation du personnel aux actions sportives et culturelles proposées par le SUAPS 60
- Activités pratiquées par le personnel inscrit régulièrement au SUAPS _____________________60
- Sorties culturelles et sportives ponctuelles du SUAPS ___________________________________60
VII-2 Montant des dépenses correspondant aux prestations familiales (Etablissement) _____ 61
ANNEXE ____________________________________________________________________________62
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
6
Cadre Général : l’Université des Antilles et de la Guyane c’est :
- 12 550 inscrit s en 2009
- 8956 en Licence
- 1276 en Master
- 250 en Doctorat
- 2098 hors LMD
- un encadrement assuré par des agents titulaires et contractuels:
- 506 personnels enseignant
- 457 personnels BIATOS dont 42 agents de bibliothèques
Une activité recherche en 2009 avec:
- 20 unités de recherche
- 4 Unités Mixtes de Recherche
- 9 Programme Pluri Formation
- 1 Unité Mixte de rattachement
Un Budget en millions d'euros
- Masse salariale: 7 752 235,93 (budget établissement) +
67 053 044 € (budget Etat)
- Recettes: 23 532 332,77
-Dépenses: 18 167 659,04
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
7
CHAP I : LES EMPLOIS ET LES EFFECTIFS
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
8
Au 1er Janvier 2010, l’UAG compte 963 personnels (soit 908,9 ETP) en poste pour l’année universitaire 2009.
1er janvier 2007 1er janvier 2008 1er janvier 2009 Variations
F H Total F H Total F H Total 07-08 08-09 Personnel BIATOS
Titulaires 220 122 342 223 124 347 228 123 351 2% 1%
Contractuels 44 32 76 47 33 80 64 42 106 5% 3%
Total non enseignants
264 154 418 270 157 427 292 165 457 2% 7%
1er janvier 2007 1er janvier 2008 1er janvier 2009 Variations
F H Total F H Total F H Total 07-08 08-09 Personnel Enseignants
Titulaires 114 249 363 111 270 381 113 264 377 5% -1%
Contractuels 41 52 93 38 41 79 43 45 88 -15% 11% Ens non permanents
26 30 56 18 19 37 19 22 41 -33% 11%
Total enseignants
181 331 512 167 330 497 175 331 506 -3% 2%
963 personnels enseignants + BIATOS (titulaires + contractuels)
La tendance sur 4 ans
L’effectif des BIATOS titulaires a augmenté de façon régulière sur les quatre dernières années. Après une relative stabilisation, le recours aux agents contractuels augmente depuis deux ans.
0
50
100
150
200
250
300
350
400
2006 2007 2008 2009
Evolution du recrutement des personnels BIATOS
BIATOS titulaires
BIATOS Contractuels
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
9
I-1 Répartition des emplois et des effectifs par corps Au 01 janvier 2010, sur les 366 emplois, 351 sont occupés par des titulaires. Les emplois vacants peuvent avoir été occupés au cours de l’année 2009. Le taux d’occupation des emplois par des personnels titulaires est de 96 %.
ITR
F
Corps
Postes occupés par des
fonctionnaires
Postes occupés par des
contractuels
Postes non utilisés
Emploi ETP titulaires
Nombre d'emplois
Personnel Physique Personnel Physique
Non utilisés Nombre
d’emplois ETP
Ingénieur de recherche (IGR) 9 9
9
Ingénieur d’études (IGE) 29 28 1
28
Assistant Ingénieur (ASI) 10 10
10
Total Cat. A 48 47 1 0 47
Technicien (TCH) 57 51 2 4 51
Total Cat. B 57 51 2 4 51
Adjoint Technique PPL 1C (ADT PPL 1C) 8 8
8
Adjoint Technique PPL 2C (ADT PPL 2C) 42 41 1
40,8
Adjoint Technique 1C (ADT 1C) 10 10
10
Adjoint Technique 2C (ADT 2C) 64 64
64
Total Cat. C 124 123 1 0 122,8
Total ITRF 229 221 4 4 220,8
AE
NE
S
Secrétaire Général d’un Etablissement Public d’Enseignement Supérieur-Directeur Général des Services (SGEPES -DGS)
1 1
1
Administrateur de l'éducation nationale et de l'Enseignement Supérieur (AENESR)
1 1
1
Agent Comptable (EPCSCP) 1 1
1
CASU 1 1
1
Attaché Principal d’Administration de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur (APAENES)
7 7
7
Attaché d’Administration de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur (ADAENES)
8 7
1 7
Total Cat. A 19 18 0 1 18 Secrétaire Administratif de l'Education National et de l'Enseignement Supérieur (SAENES)
14 13
1 13
Infirmière (INF) 3 3
3 Total Cat. B 17 16 0 1 16 Adjoint Administratif de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur PPL 1C (ADJAENES PPL 1C)
1 1
1
Adjoint Administratif de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur PPL 2C (ADJAENES PPL 2C)
18 16
2 16
Adjoint Administratif de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur 1C (ADJAENES 1C)
21 21
21
Adjoint Administratif de l'Education Nationale et de l'Enseignement Supérieur 2C (ADJAENES 2C)
17 16
1 16
Total Cat. C 57 54 0 3 54
Total ASU 93 88 0 5 88
BU
Conservateur de Bibliothèque (CONSV) 7 7
7
Bibliothécaire (BIB) 7 6 1
6
Total Cat. A 14 13 1 0 13
Bibliothécaire adjoint (BA) 8 8
8
Assistant Bibliothèque 3 3
3
Total Cat. B 11 11 0 0 11
Magasinier des bibliothèques PPL 1C 3 3
3
Magasinier des bibliothèques PPL 2C 7 6 2
5,8
Magasinier des bibliothèques 1C 3 5
5
Magasinier des bibliothèques 2C 5 3
3
Agent contractuel de BU 1 1
1
Total Cat. C 19 18 2 0 17,8
Total BU 44 42 3 0 41,8
Total BIATOS 366 351 7 9 350,6
Les ETP Travaillés correspondent aux effectifs physiques pondérés de la quotité de temps de travail des agents : - Un agent titulaire, dont la quotité de travail est de 80% sur toute une année correspond à 0,8 ETP travaillé.
10
- La pyramide des emplois à l’Université des Antilles et de la Guyane
- La tendance sur les quatre dernières années
- Taux d’encadrement des emplois BIATOS
Taux d’encadrement A/(B+C) Taux d’encadrement (A+B)/C
0% 10% 20% 30%
Catégorie C
Catégorie B
Catégorie A
Pyramide des emplois BIATOS
Catégorie C Catégorie B
0
50
100
150
200
250
2006 2007 2008 2009
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
La pyramide des emplois à l’Université des Antilles et de la Guyane :
La tendance sur les quatre dernières années
Taux d’encadrement des emplois BIATOS
2007 2008
0,27 0,27
0,73 0,81
30% 40% 50% 60%
Pyramide des emplois BIATOS
Catégorie B Catégorie A
2009
Catégorie A
Catégorie B
Catégorie C
On note que les catégories A et B sont presque aussi nombreux.
Sur les quatre dernières emplois de catégorie et parallèlement ceux de catégorie A et B augmentent simultanément.
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
2009
0,28
0,83
On note que les catégories A et B sont presque aussi nombreux.
Sur les quatre dernières années, les emplois de catégorie C ont diminué et parallèlement ceux de catégorie A
simultanément.
11
I-1.1 Répartition des effectifs BIATOS titulaires par corps et grades
Grades Effectif 2007
ITRF A 40
ITRF B 42
ITRF C 124
Total ITRF 206 AENES A 19
AENES B 21
AENES C 58
Total AENES 98 BU A 12
BU B 9
BU C 17
Total BU 38
Total 342
(1) Source : Repères et références statistiques –
BIATOS A BIATOS B
71 7274 7478 79
Evolution de la répartition des effectifs BIATOS
0% 50%
ITRF
AENES
BU
21%
20%
31%
23%
18%
29%
56%
61%
40%
Répartition par catégorie du personnel BIATOS
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
1.1 Répartition des effectifs BIATOS titulaires par corps et grades
Effectif 2007 Effectif 2008 Effectif 2009 Variations
07-08
43 47 8%
49 51 17%
123 123 -1%
215 221 4%
18 18 -5%
17 16 -19%
58 54 0%
93 88 -5%
13 13 8%
8 12 -11%
18 17 6%
39 42 3%
347 351 1%
édition 2010, Direction de l’Evaluation de la Prospective et de la Performance
BIATOS C
199199194
Evolution de la répartition des effectifs BIATOS
2007
2008
2009
100% 150%
40%
Répartition par catégorie du personnel BIATOS
A
B
C
Après une stabilisation, l’effectif des agents de catégorie C diminue de points. Parallèlement, on note une progression de A et de 5 points
L’encadrement est assuré par
- 21% de Pour le personnel ITRF, ce taux est inférieur au taux national (30 %) - 20 % du corps de l’ASU, supérieur au taux national de 7 points. - 31 % dans le corps des Bibliothèques (32 % au niveau national).
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
1.1 Répartition des effectifs BIATOS titulaires par corps et grades
Variations Variations 08-09
9%
4%
0%
3%
0%
-6%
-7%
-5%
0%
50%
-6%
8%
1%
, Direction de l’Evaluation de la Prospective et de la Performance
Après une stabilisation, l’effectif des agents de catégorie C diminue de 5
. Parallèlement, on note une progression de 4 points des catégories
5 points des catégories B.
L’encadrement est assuré par :
personnel de catégorie A. our le personnel ITRF, ce taux est
inférieur au taux national (30 %) (1). 20 % du corps de l’ASU, supérieur
au taux national de 7 points. 31 % dans le corps des Bibliothèques
(32 % au niveau national).
12
I-1.2 Répartition des effectifs BIATOS titulaires par sexe et catégorie
Femmes
A B C
ITRF 19 32 76
AENES 13 12 47
BU 9 8 12
Sous-Total 41 52 135
Total 228
Lire : sur 100 % des femmes de catégorie A- 46 % sont issues du corps des ITRF- 32 % sont issues du corps de l’A- 22 % sont issues du corps des Bibliothèques
A
B
C
A
B
C
FE
MM
ES
HO
MM
ES
46%
62%
56%
76%
70%
80%
Evolution sur trois ans des catégories d’emplois
0
10
20
30
40
50
2007 2008 2009
Catégorie A
0
50
100
150
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
1.2 Répartition des effectifs BIATOS titulaires par sexe et catégorie
Hommes Total 2007
Total 2008
Total 2009
A B C
28 19 47 206 215 2215 4 7 98 93 88 4 4 5 38 39 42 37 27 59
123 342 347 351
sur 100 % des femmes de catégorie A : % sont issues du corps des ITRF % sont issues du corps de l’AENES % sont issues du corps des Bibliothèques
32%
23%
35%
14%
15%
12%
22%
15%
9%
11%
15%
8%
ITRF
AENES
BU
Il n’y a pas derépartition hommes/femmes entre les différents corps. Comme l’année précédente on constate une légère augmentation des femmes cadre A dans le corps ITRF, mais les hommes occupent toujours plus de la moitié des postes d’encadrement.
Evolution sur trois ans des catégories d’emplois par corps :
ITRF A
AENES A
BU A
0
10
20
30
40
50
60
2007 2008 2009
Catégorie B
2007 2008 2009
Catégorie C
ITRF C
AENES C
BU C
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
1.2 Répartition des effectifs BIATOS titulaires par sexe et catégorie
Total 2009
Variations 07-08
Variations 08-09
221 4% 3%
-5% -5%
3% 8%
351 1% 1%
Il n’y a pas de parité dans la répartition hommes/femmes entre les différents corps. Comme l’année précédente on constate une légère augmentation des femmes cadre A dans le corps ITRF, mais les hommes occupent toujours plus de la moitié des postes d’encadrement.
2009
Catégorie B
ITRF B
AENES B
BU B
13
I-1.3 Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation par service
Services Généraux
Présidence & Secrétariat Général
Division des Affaires Financières (DAF) Division des Affaires Générales et Juridiques (DAGJ)
Division de la Scolarité (DS)
Division du Personnel (DP)
Service Technique
Administration générale*
Bureau de la Recherche Scientifique (BRS) + Ecole Doctorale
Bureau des Relations Internationales (BRI)** Bureau des Etudes et de la Prospective (BEP)
Total
*Les personnes incluses dans le ‘‘portefeuille’’ Administration Générale
et Sécurité, Contrôleur de gestion.
** L’encadrement du BRI est assuré par un personnel enseignant
Pce/ SGral DAF DAGJ DS
2
8
4
1
1
2
1
3
3
1
2
Répartition du personnel des services généraux
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation par service
Titulaires Total 2007
A B C
3 1 2 4
3 2 8 12
1
4 6
2 1 1 4
1 6 5 13
3 2 3 9
3 1 5
1
2 3
1 1
1 1
18 13 26 58
Les personnes incluses dans le ‘‘portefeuille’’ Administration Générale : Service communication, Service de la formation, Ingénieur Hygiène
BRI est assuré par un personnel enseignant
DP Serv Tech Adm
générale
BRS+
Ecole
Doctorale
BRI BEP
53
21
6
2
1
1
3
3 1
1
Répartition du personnel des services généraux
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation par service
Total 2008 Total 2009
5 6
13 13
5 5
4 4
13 12
9 8
5 4
4 3
1 1
1 1
60 57
: Service communication, Service de la formation, Ingénieur Hygiène
Cat A
Cat B
Cat C
14
I-1.4 Répartition des effectifs BIATOS titulaires selon l’affectation dans les services communs
Services Communs
Service Commun de Documentation (SCD)
Centre de Ressources Informatique (CRI)
Pôle Universitaire Régional (PUR)
Institut Universitaire de Formation Continue (IUFC) Service Commun Universitaire d’Information et d’Orientation (SCUIO)
Service Universitaire de Médecine Préventive de Promotion de la Santé (SUMPPS)
Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SUAPS) Total
L’encadrement du SUAPS est assuré par le corps enseignant considéré comme personnelcatégorie A. 44 % des agents des services communs sont affectés au SCD.
SCD CRI
28
2
15
5
15
14
Répartition du personnel des Services Communs
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Répartition des effectifs BIATOS titulaires selon l’affectation dans les services communs
A B C Total 2007
Service Commun de Documentation (SCD) 15 15 28 57 Centre de Ressources Informatique (CRI) 14 5 2 22
4 1 20 19 Institut Universitaire de Formation Continue
4 1 9 13
Service Commun Universitaire d’Information et 3 3 2 7
Service Universitaire de Médecine Préventive et
3 1 4
Service Universitaire des Activités Physiques et
1 1 1
40 29 63 123
L’encadrement du SUAPS est assuré par le corps enseignant considéré comme personnelcatégorie A. 44 % des agents des services communs sont affectés au SCD.
PUR IUFC SCUIO SUMPPS SUAPS
20
92 1 1
1
1
3 3 1
4
4
3
Répartition du personnel des Services Communs
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Répartition des effectifs BIATOS titulaires selon l’affectation dans les services communs
7 Total 2008 Total 2009
57 58
21 21
23 25
13 14
7 8
4 4
2 2
127 132
L’encadrement du SUAPS est assuré par le corps enseignant considéré comme personnel de
Cat A
Cat B
Cat C
15
I-1.5 Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque composante
Composantes
UFR Sciences Exactes et Naturelles (SEN)
UFR Lettres et Sciences Humaines (LSH)
Faculté de Droit et d’Economie de Martinique
UFR Sciences Juridiques et Economiques (SJE)
Institut d’Enseignement Supérieur de Guyane (IESG)
Institut Universitaire de Technologie (IUT)
UFR des Sciences Médicales (MED)
UFR Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives (STAPS)
Total
26 27
1511 10
104
4
3
9
3
1
1
Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l'affectation dans
chaque composante
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
1.5 Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque composante
A B C Total 2007
Naturelles (SEN) 9 10 26 41
UFR Lettres et Sciences Humaines (LSH) 3 4 27 34
Faculté de Droit et d’Economie de Martinique 1 4 15 23
UFR Sciences Juridiques et Economiques (SJE) 1 3 11 17
Guyane (IESG) 1 4 10 16
Institut Universitaire de Technologie (IUT) 3 7 9 14
1 4 4 11 UFR Sciences et Techniques des Activités Physiques
1 1 3 5
20 37 105 161
10 94 3
4 7
41
13
1
1
Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l'affectation dans
chaque composante
Cat A
Cat B
Cat C
A l’UFR Sciences Exactes et Naturelles, les agents se répartissent dans des fonctions administratives et techniques.
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
1.5 Répartition des effectifs IATOS titulaires selon l’affectation dans chaque composante
Total 2008
Total 2009
43 45
34 34
21 20
16 15
15 15
18 19
9 9
4 5
160 162
A l’UFR Sciences Exactes et Naturelles, les agents se répartissent dans des fonctions administratives et techniques.
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
16
I-2 Le personnel contractuel Les agents non titulaires sont des agents qui n’ont pas la qualité de fonctionnaire. Le recrutement s’opère par contrat à durée déterminée ou indéterminée, par décret, ou par arrêté pour certains enseignants (associés ou invités). Le recrutement d’agents non titulaires peut s’opérer sur différents types de supports :
1) recrutement sur postes de fonctionnaires vacants (couramment appelé contrat rectoral pour le personnel BIATOS).
2) recrutement sur le budget de l’université : ce sont des moyens mis en place sur le
budget de l’université pour le recrutement d’agents contractuels.
3) recrutement sur des postes réservés aux agents non titulaires enseignants sur la dotation de l’établissement.
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
17
- Répartition des agents contractuels par pôle et par types de contrats (effectifs physiques)
Pôle Contractuels
budget université
Contractuels budget rectorat
Emploi Jeune
Contrat d'avenir Autres contrats(1)
CAE Emploi étudiant
Total
2007 2008 2009 2007 2008 2009 2007 2008 2009 2007 2008 2009 2007 2008 2009 2007 2008 2009 2007 2008 2009 2007 2008 2009
Guadeloupe 4 15 22 7 8 5 0 0 0 0 0 0 10 12 15 8 2 1 0 0 4 29 37 47
Martinique 8 12 13 10 5 4 1 0 0 0 0 0 4 5 4 4 4 6 0 0 4 27 26 31
Guyane 3 4 3 5 8 8 0 0 0 0 0 3 5 1 7 7 4 5 0 0 2 20 17 28
Total 15 31 38 22 21 17 1 0 0 0 0 3 19 18 26 19 10 12 0 0 10 76 80 106
(1) Autres contrats : Budget recherche, crédit de suppléance, contrats ponctuels
La tendance enregistrée l’année dernière se confirme avec une augmentation de 33% du recours au personnel contractuel en 2009.
Guadeloupe Martinique Guyane Total effectifs physiques
2008
ETP Travaillés 2008
Total effectifs physiques
2009
ETP Travaillés 2009 H F H F H F
Contractuels budget université
10 12 7 6 1 2 31 17,8 38 27,4
Contractuels budget rectorat
2 3 1 3 1 7 21 8,7 17 5,6
Contrat d'avenir 0 0 0 0 0 3 0 0 3 3,9
Autres contrats 5 10 3 1 4 3 18 8,7 26 8,2
CAE 1 0 4 2 0 5 10 5,6 12 4,8 Emploi étudiant 2 2 0 4 1 1 0 0 10 2,4 Total 20 27 15 16 7 21 80 40,8 106 52,3
18
0%
10%
20%
30%
40%
50%
Contractuels
budget
université
Contractuels
Budget
rectorat
43%
10%
31%
20%
Répartition H/F par catégorie des agents contractuels
0
5
10
15
20
25
30
35
40
2007
Evolution sur trois ans du recrutement des contractuels
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Contrat
d'avenir
Autres contrats CAE Emploi
étudiant
0%
29%
12%7%
5%
22%
11% 11%
Répartition H/F par catégorie des agents contractuels
2008 2009
Evolution sur trois ans du recrutement des contractuels
Contractuels budget université
budget rectorat
Emploi
Contrat d'avenir
Autres contrats(1)
CAE
Emploi étudiant
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Hommes
Femmes
Contractuels budget université
budget rectorat
Contrat d'avenir
Autres contrats(1)
Emploi étudiant
- Répartition des agents contractuels par pôle et types de contrats (effectif physique)
Services généraux Services communs Total
DAGJ ADM Gle DP BRI BEP
CRI 971
CRI 972
BRS
Serv Tech
DAF SCD PUR SCUIO SUAPS SUMPPS 972
IUFC
971 972 973 971 972 973 971 972 973 971 972 973
Contractuels budget université 2 2 1 1 1 1 1 0,5 0,5 1 1 2 1 2 2 5 2 26 Contractuels budget rectorat 1 2 3
Contrat d’Avenir 3 3 Autres contrats 1 1 1 1 2 6 CAE 1 3 1 4 1 1 11 Emploi étudiant 4 4 2 10 Total 2 2 1 2 1 2 1 0,5 0,5 1 5 9 8 3 4 1 2 0 0 0 2 2 5 5 59
Composantes Total IES IUT IUT SEN SC MED SJE LSH DROIT/ECO STAPS
972 973 971 972 971 972 973 972 973 971 972 Contractuels budget université 2 2 3 1 1 2 1 12 Contractuels budget rectorat 2 2 5 1 1 2 1 14 Contrat d’Avenir 0 Autres contrats 4 1 9 1 3 2 20 CAE 1 1 Emploi étudiant Total 6 2 6 12 3 0 6 1 2 0 0 0 2 3 3 0 0 1 47
Services Généraux Services Communs Composantes Total
Contractuels budget université 11 15 12 38 Contractuels budget rectorat 1 2 14 17 Contrat d’Avenir 0 3 0 3 Autres contrats 1 5 20 26 CAE 0 11 1 12 Emploi étudiant 0 10 0 10 Total 13 46 47 106
20
Personnels Enseignants Nombre d'emplois
PROF.UNIV. 85
MCF 244
PROF.UNIV.PRAT.HOSP. 16
MCPH 6
Total Enseignant Chercheur
351
PRAG 51
PRCE* 22
P.L.P. 1
Total Enseignant 2d Degré 74
PAST 16
ATER 28
lecteur 5
MONITEUR 20
CCA 13
MAD 5
PAMG 2
Prof contractuel 5
Total Contractuel 94
Surnombre 6
Total 519
*Certains PRCE sont affectés sur des supports d’emplois .
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
I-3 Le personnel enseignant
Occupation
Par des fonctionnaires Par des contractuels
Nombre d'emplois
Personnel Physique
Emploi ETP
Personnel Physique
85 76
7
244 215
27
16 15
6 6
351 312 0 34
51 44
5
22 20
2
1 1
74 65 0 7
16
14
28
27
5
5
20
20
13
10
5
5
2
2
5
5
94
88
6
519 377 0 129
*Certains PRCE sont affectés sur des supports d’emplois de PRAG ;
Femmes
35%
Hommes
65%
Répartition par sexe des enseignants en 2009
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Par des contractuels
Emploi ETP
non utilisés
6,5 3
25 3
31,5 6
5
2 4
7 4
11,5 2
27 1
5
20
10 3
5
2
5
85,5 6
124 16
21
I-3.1 Répartition des enseignants par catégorie et par composante
SUAPS IUFC
ST/BRI/BU
IUT IES STAPS
PR 1 3
MCF
15 25
CCA
PRAG 4
7 8
PRCE/PLP 2 3 5
ATER 1 2 6
PAST 2
LECTEURS
MON/ALL REC
PAMG
Ater spéc
Ater de Jouv
Disposition 2
prof cont 5
TOTAL 8 4 35 44 20
**Les ens non permanents : MCF associé, PR associé, Professeur contractuel
Le personnel enseignant non-titulaire représente 25 % des postes occupés en 2009, soit deux points de plus qu’en 2008.
0
20
40
60
80
100
120
140
Répartition des enseignants par UFR et composante
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
3.1 Répartition des enseignants par catégorie et par composante
STAPS SJE 971
SJE 972
LSH SEN UFR SC
MED
Ens non permanents (personnel Physique)
2 10 15 17 28 15 7
7 22 26 47 73 6 27
10
7 1 2 10 5
5
3 1
7
2
1 2 2 8 5
4 4
4
1
4
3 2 15
2
2 1
20 41 52 97 131 33 41
associé, PR associé, Professeur contractuel
titulaire représente 25 % des postes occupés en 2009, soit deux points de
Répartition des enseignants par UFR et composante
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
3.1 Répartition des enseignants par catégorie et par composante
Total 2007 Total 2008 Total 2009
93 96 98
250 245 248
13 14 10
50 46 49
26 31 23
38 26 27
13 12 14
5 5 5
20 15 20
1 1 2
0 0 0
0 0 0
3 3 5
3 5
512 497 506
titulaire représente 25 % des postes occupés en 2009, soit deux points de
2007
2008
2009
22
I-3.2 Répartition des enseignants par catégorie et par pôle
Professeur (PR)
Maître de conférences (MCF)
Professeur Agrégé (PRAG)
Professeur Certifié (PRCE)
Assistants hôpitaux
Attaché Temporaire d'Enseignements et de recherche (ATER)
Professeurs associés à temps partiel (PAST)
Lecteurs
Moniteurs
ATER de jouvence
MAD
PAMG
Prof contractuel
Enseignants non permanents
TOTAL
PRAG
9%PRCE
4%
Ass hôp
2%
ATER
5%
PAST
3%
Lecteurs
1%Moniteurs
4%
MAD
1%
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
3.2 Répartition des enseignants par catégorie et par pôle
Guadeloupe Martinique Guyane Total 2007
48 38 5 77
104 85 32 221
17 15 12 40
9 9 3 25
6 3 1 13
Temporaire d'Enseignements et de 12 8 7 38
Professeurs associés à temps partiel (PAST) 8 4 2 13
1 4
5
13 7 20
0
3 2 3
1 1 1
5
17 15 9 56
239 196 71 512
PR
18%
MCF
44%
PRAG
9%
Moniteurs
4%
MAD
1%
PAMG
0%
Prof cont
1%Ens non perm
8%
Répartition du personnel enseignant en 2009
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
3.2 Répartition des enseignants par catégorie et par pôle
Total 2007 Total 2008 Total 2009
77 89 91
221 224 221
40 41 44
25 28 21
13 13 10
38 26 27
13 12 14
5 5 5
20 15 20
0 0 0
3 3 5
1 1 2
3 5
56 37 41
512 497 506
23
L’université des Antilles et de la Guyane accueille chaque année des enseignants invités de diverses nationalités qui exercent des fonctions d’enseignement ou de recherche dans un établissement étranger.Pour ce faire, elle utilise des emplois réservés à cet effet ou des emplois d’enseignants chercheurs provisoirement vacants.
- Origine géographique des enseignants invités
Pays
Amérique du NordCanada USA Caraïbe Jamaïque Trinidad/Tobago Cuba Haïti Barbade Puerto Rico Union EuropéenneSuède Belgique France Allemagne Roumanie Bulgarie Autriche Espagne Europe (hors UE)Suisse Russie République TchèqueAmérique Latine Brésil Chili Afrique/ Proche et moyen OrientBurkina Faso Tunisie Maroc Israël Algérie Sénégal
Asie Japon
Europe (hors UE)6%
Afrique/ Proche et moyen Orient
10%
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
I-3.3 Les enseignants invités
L’université des Antilles et de la Guyane accueille chaque année des enseignants invités de diverses nationalités qui fonctions d’enseignement ou de recherche dans un établissement étranger.
Pour ce faire, elle utilise des emplois réservés à cet effet ou des emplois d’enseignants chercheurs provisoirement vacants.
Origine géographique des enseignants invités
Pays Nombre
d’invités 2007 Nombre
d’invités 2008 Amérique du Nord
13 14 4 1
2 1 1 1 5 1
Union Européenne 1 3 1 0 1 0 1 0 1 1 1 1 1 0
0 1
République Tchèque 1
1 0 1 0
Afrique/ Proche et moyen Orient 1 1 1 2 1 0 1 0 0 2 1
Amérique du Nord39%
Caraïbe36%
Union Européenne6%
Europe (hors UE)
Afrique/ Proche et moyen Orient
Asie3%
Origine des enseignants invités
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
L’université des Antilles et de la Guyane accueille chaque année des enseignants invités de diverses nationalités qui
Pour ce faire, elle utilise des emplois réservés à cet effet ou des emplois d’enseignants chercheurs provisoirement vacants.
Nombre d’invités 2009
11 1
1 2 3 2 2 1
0 2 0 0 0 0 0 0
1 1 0
0 0
0 1 0 0 1 1
1
24
- Temps de présence des enseignants invités
Temps de présence
1 mois 2 mois 3 mois 4 mois 5 mois 10 mois Total
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Temps de présence des enseignants invités
Nombre d’invités 2007
Nombre d’invités 2008
Nombre d’invités
31 30 4 6 1 3 1
36 40
1 mois
87%
2 mois
7%
3 mois
3%
4 mois
3%
Temps de présence des enseignants invités
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Nombre d’invités 2009 27 2 1 1
31
25
I-4 Les pyramides des âges, les départs et perspectives de départ à la retraite
- Pyramide des âges de l’ensemble du personnel
La répartition du personnel par sexe
- Population enseignante en majorité masculine- Population non enseignante en majorité féminine, avec une moyenne d’âge de 45,6 ans.
Les moyennes d’âge par corps:
Corps enseignant :
- 54,1 ans pour les professeurs- 46,1 ans pour les maîtres de conférences- 50,4 ans pour les enseignants du second degré
Corps non enseignant :
- 48 ans pour le corps de l’AENES- 47 ans pour le corps des ITRF- 46,6 ans pour le corps de la bibliothèque
-80 -60 -40
<30 ans
30-35
35-40
40-45
45-50
50-55
55-60
60-65
≥65
Pyramide des âges de l'ensemble du personnel
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
4 Les pyramides des âges, les départs et perspectives de départ à la retraite
des âges de l’ensemble du personnel
épartition du personnel par sexe diffère selon la catégorie considérée :
Population enseignante en majorité masculine avec une moyenne d’âge de Population non enseignante en majorité féminine, avec une moyenne d’âge de 45,6 ans.
ans pour les professeurs ans pour les maîtres de conférences ans pour les enseignants du second degré
48 ans pour le corps de l’AENES 47 ans pour le corps des ITRF 46,6 ans pour le corps de la bibliothèque
40 -20 0 20 40
Pyramide des âges de l'ensemble du personnel
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
4 Les pyramides des âges, les départs et perspectives de départ à la retraite
avec une moyenne d’âge de 48,7 ans. Population non enseignante en majorité féminine, avec une moyenne d’âge de 45,6 ans.
60 80
Pyramide des âges de l'ensemble du personnel
Hommes
Femmes
26
I-4.1 Pyramides des âges du personnel titulaires par corps
-25 -20 -15 -10 -5 0
<30 ans
30-35
35-40
40-45
45-50
50-55
55-60
60-65
≥65
Pyramide des âges du personnel ITRF
Hommes
-10 -5 0 5
<30 ans
30-35
35-40
40-45
45-50
50-55
55-60
60-65
≥65
Pyramide des âges du personnel AENES
Hommes
-6 -4 -2 0
<30 ans
30-35
35-40
40-45
45-50
50-55
55-60
60-65
≥65
Pyramide des âges du personnel BU
Hommes
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Pyramides des âges du personnel titulaires par corps
5 10 15 20 25 30
Pyramide des âges du personnel ITRF
Femmes
10 15 20 25
Pyramide des âges du personnel AENES
Femmes
2 4 6 8
Pyramide des âges du personnel BU
Femmes
La pyramide des âges du personnel ITRF a une forme plus harmonieuse (ballon de rugby). La majorité du personnel est en milieu de carrière professionnel. L’âge moyen du personnel ITRF est de 45 ans,ans au niveau national).
La pyramide des âges de l’AENES se composent à 82 % de femmes (83,4 % au niveau national).La moyenne d’âge est de 48 ans, elle diffère de 2 points par rapport au niveau national46,2 ans.
La pyramide des âges du personnel de bibliothèques a une forme atypique. Une majorité de femmes, pour une moyenne d’âge de 46,6 ans (44,2 % au niveau national).
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Pyramides des âges du personnel titulaires par corps
La pyramide des âges du personnel ITRF a une forme plus harmonieuse (ballon de rugby). La majorité du personnel est en milieu
professionnel. L’âge moyen du personnel ITRF est de 45 ans, à l’UAG (45,6 ans au niveau national).
La pyramide des âges de l’AENES se 82 % de femmes (83,4 % au
niveau national). La moyenne d’âge est de 48 ans, elle diffère de 2 points par rapport au niveau national :
pyramide des âges du personnel de bibliothèques a une forme atypique. Une majorité de femmes, pour une moyenne d’âge de 46,6 ans (44,2 % au niveau
27
I-4.2 Pyramides des âges des enseignants par corps
-30 -20
<30 ans
35-40
45-50
55-60
≥65
Pyramide des âges des professeurs
Hommes
-40 -30 -20
<30 ans
30-35
35-40
40-45
45-50
50-55
55-60
60-65
≥65
Pyramide des Maîtres de Conférences
Hommes
-15 -10 -5
<30 ans
35-40
45-50
55-60
≥65
Pyramide des âges des enseignants du second degré
Hommes
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
4.2 Pyramides des âges des enseignants par corps
-10 0 10
Pyramide des âges des professeurs
Femmes
-10 0 10 20 30
Pyramide des Maîtres de Conférences
Hommes Femmes
5 0 5 10
Pyramide des âges des enseignants du second degré
Hommes Femmes
La pyramide des âges du professeurs a une forme particulière. Les hommes sont représentés en majorité. L’âge moyen est de 54,1 ans.
Les hommes représentent 66 % de l’effectif des maîtres de conférences. La moyenne d’âge est de 46,1 ans.
La pyramide des âges rapport à 2008. La dispersion se fait toujours autour de deux pics, les tranches d’âges 50est de 50,4 ans pour les enseignants du second degré.
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
4.2 Pyramides des âges des enseignants par corps
La pyramide des âges du corps des professeurs a une forme particulière. Les hommes sont représentés en majorité. L’âge moyen est de 54,1 ans.
Les hommes représentent 66 % de l’effectif des maîtres de conférences. La moyenne d’âge est de 46,1 ans.
La pyramide des âges n’a pas évolué par rapport à 2008. La dispersion se fait toujours autour de deux pics, les tranches
-55 et 55-60 ans. L’âge moyen est de 50,4 ans pour les enseignants du second degré.
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
28
I-4.3 Départs à la retraite
- Départs à la retraite du personnel BIATOS
Affectation Grades 2007 Age de départ
2008 Age de départ
2009 Age de départ
CRI 971 IGR 1 65 ans SEN TCH 1 65 ans
ADT 1 66 ans SJE 971 AAENES 1 63 ans
ADT 1 61 ans ADT 2C 1 61 ans
SCD 972 Cons Ch. Bibl. 1 60 ans ADTP 1C 1 60 ans ADT 1C 1 63 ans ADT 2C 1 62 ans
PUR 972 ADT 1C 1 61 ans LSH ADT 2C 1 66 ans 1 65 ans DAF ADT ppl 2C 1 61 ans 1 64 ans Sc. Med IGR 1 62 ans
SAENES 1 65 ans SCD 971 BIB 1 60 ans
BAS 1 60 ans ADT 2C 1 65 ans
CUR 973 APAENES 1 61 ans DPE ADJAENES
1C 1 57 ans
SUMPPS INF 1 51 ans IUT ADJAENES 1 49 ans Total 7 9 8
- Départs à la retraite du personnel Enseignant (y compris les surnombres)
Grades
2007 2008 2009
UFR Nbre Age de départ UFR Nbre
Age de départ UFR Nbre
Age de départ
PR LSH/SJE
972 3 65 ans LSH 2
69 ans et 65 ans
SEN 2 63 et 64 ans
SEN 1 64 ans
PUPH SC
MED 1 65 ans
MCF SEN 1 67 ans
SEN/SJE972/IES
3 65 ans et 66 ans
LSH 1 61 ans LSH / SJE
972 2 61 et 66 ans
2nd DEG SUAPS/SJ
E 972 2
60 ans et 65 ans
Total 8 4 6 Dont
Surnombre 3 1
L’âge moyen des départs à la retraite à l’UAG est de 62,2 ans. Il est de 61,5 ans au niveau national.
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
29
I-4.4 Perspectives de départ à la retraite du personnel BIATOS Age 60 ans et plus en 2009*
*Lire : Si on prend comme base l’âge de 60 ans pour le départ à la retraite : 4 agents du corps des ITRF, 1 du corps de l’AENES ont atteint l’âge de 60 ans en 2009.
Perspectives des départs à la retraite base : 65 ans.
Année ITRF AENES BU Total A B C A B C A B C
2010** 1 1 2 2011 1 2 1 4 2012 3 1 1 1 6 2013 2 3 1 6 2014 1 3 1 5 2015 2 1 4 1 1 1 10 2016 1 1 5 1 3 2 13 2017 3 2 2 7 2018 2 1 1 4 2019 3 1 1 2 1 1 9 Total 13 3 26 4 4 7 4 3 2 66
**Lire : Si on prend comme base l’âge de 65 ans pour le départ à la retraite: en 2010, dans le corps des ITRF, 1 agent de catégorie A et 1 de catégorie C atteindra l’âge de 65 ans.
Age ITRF AENES BU Total
60 ans* 4 1 5
61 ans 5 1 6
62 ans 4 2 6
63 ans 3 1 4
64 ans 2 2
65 ans 0 0
Total 18 5 0 23
23 agents ont atteint l’âge de la retraite au 31 décembre 2009. Si toutes ces personnes partaient, au 01 janvier 2010 l’effectif serait diminué de 23 personnes en un an.
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
30
I-4.5 Perspectives de départ à la retraite du personnel enseignant
Age PR MCF 2Deg Total
65 ans et + 3 3 - 6
Total 5 1 - 6
Perspectives des départs à la retraite base : 65 ans.
Année PR MCF 2Deg Total
perspectives de départs
Cumul
2010 9 2 0 11
2011 3 2 1 6 17
2012 3 2 1 6 23
2013 9 6 1 16 39
2014 3 3 3 9 48
2015 3 4 1 8 56
2016 2 10 2 14 70
2017 4 8 3 15 85
2018 2 4 5 11 96
2019 3 5 4 12 108
*Lire : En 2010, 3 professeurs, 2 maîtres de conférences atteindront l’âge de 65 ans.
6 agents ont atteint l’âge de la retraite au 31 décembre 2009. L’effectif serait réduit de 6 personnes si elles partaient à la retraite au 01 janvier 2010.
31
Type de congé
Congé de Maladie Ordinaire (CMO)Congé de Longue Maladie (CLM) Congé de Longue Durée (CLD) Maternité/Paternité Accident du Travail (AT) Total
En 2009, 52 % des journées de congés deux points par rapport à 2008. Le Congé de Longue Durée passe de 2 % en 2008 à 16 % en 2009. Le congé de Maternité/Paternité représente 11 % des jours de congé. Les jours de congédu Travail ont diminué passant de 17 % en 2008 à
CLD
16%
Maternité/Pate
rnité
11%
Femmes
ITRF
AENES
BU
Cont
Total 122
Nbre de jours
2007
ITRF 2932 AENES 879 BU 489 Cont 548 Total 4848
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
I-5 Les arrêts de travail
ITRF AENES BU Total
titulaire Contractuel
Congé de Maladie Ordinaire (CMO) 1078 787 469 2334 407 61 90 558 390 365 755 406 11 417 436 436 2717 1224 559 4500
En 2009, 52 % des journées de congés relevaient d’un congé de maladie ordinairedeux points par rapport à 2008. Le Congé de Longue Durée passe de 2 % en 2008 à 16 % en 2009. Le congé de Maternité/Paternité représente 11 % des jours de congé. Les jours de congédu Travail ont diminué passant de 17 % en 2008 à 9 % en 2009.
CMO
52%
CLM
12%
CLD
16%
Accident du
travail
9%
Proportion des jours de congés du personnel BIATOS
emmes Hommes Total 2007 Total 2008 Total 2009
56 29 89 85 85
37 2 43 53 39
9 5 28 21 14
20 5 21 25 25
122 41 181 184 163
Nbre de jours moyen 2007
Nbre de jours 2008
Nbre de jours moyen 2008
Nbre de jours
33 2326 27 20 1206 23 17 339 16 26 567 23 27 4438 24
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Contractuel Total
135 2469 558 755
123 540 436
258 4758
maladie ordinaire. Ce taux diminue de deux points par rapport à 2008. Le Congé de Longue Durée passe de 2 % en 2008 à 16 % en 2009. Le congé de Maternité/Paternité représente 11 % des jours de congé. Les jours de congés pour Accident
Total 2009
Nbre de jours 2009
Nbre de jours moyen 2009
2717 32 1224 31 559 40 258 10 4758 29
32
I-5.1 Absence du personnel titulaire BIATOS
Près de neuf congés sur dix sont des congés de maladie ordinaire, ils ne représentent pourtant que 52 % des jours de congés.
CAUSE ITRF
A B C
Congé de maladie
moins de 3 jours 2 5 16
Entre 3 et 5 jours 7 7 29
Entre 6 et 15 jours 3 3 17
Plus de 15 jours 5
16
TOTAL 17 15 78
Congé de Longue Maladie (CLM)
1 2
Congé Longue Durée (CLD)
2
Congé de maternité/Paternité
1 1 1
*Lire : 37 agents ont bénéficié d’un congé de maladie de moins de trois jours en 2009 dont 23 chez les ITRF, 11 chez les AENES et 3 àla BU.
CLM
2%
Maternité/Pate
rnité
2%
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
5.1 Absence du personnel titulaire BIATOS
Près de neuf congés sur dix sont des congés de maladie ordinaire, ils ne représentent pourtant que 52
AENES BU
Total A B C Total A B
23 2 1 8 11 1 1
43 5 5 20 30 1 1
23 5 4 17 26 6 2
21 2 3 6 11 2 1
110 14 13 51 78 10 5
3 1
1
2 0 1
3 0 1
37 agents ont bénéficié d’un congé de maladie de moins de trois jours en 2009 dont 23 chez les ITRF, 11 chez les AENES et 3 à
CMO
93%
CLM
CLD
1%
Accident du
travail
2%
Part des types de congés du personnel BIATOSS
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Près de neuf congés sur dix sont des congés de maladie ordinaire, ils ne représentent pourtant que 52
Total 2007
Total 2008
Total 2009* C Total
1 3 47 49 37
4 6 109 118 79
6 14 121 82 63
4 7 28 46 39
15 30 305 295 218
1 1 3 5
1 1 3
1 2 4 5
37 agents ont bénéficié d’un congé de maladie de moins de trois jours en 2009 dont 23 chez les ITRF, 11 chez les AENES et 3 à
33
- Proportion des arrêts par pôle
GuadeloupeMartiniqueGuyane Total
- Les arrêts du personnel Contractuel
Type de congé
CMO Maternité/PaternitéAT Total
Nombre d'agents
2007 Guadeloupe 14
Martinique 0
Guyane 7
Total 21
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Proportion des arrêts par pôle
Nombre d'agents
Nombre de jours 2007
Nombre de jours 2008
Nombre de jours 2009
Guadeloupe 80 1690 1198 1987
Martinique 58 1990 2356 256225 620 317 209
163 4300 3871 4758
Les arrêts du personnel Contractuel
Guadeloupe
31%
Martinique
61%
Guyane
8%
Proportion des arrêts par pôle
Type de congé Nombre de jours
2007
Nombre de jours
2008
Nombre de jours
2009 296 258 135
Maternité/Paternité 252 235 123 0 74 0
548 567 258
Nombre d'agents
Nombre de jours 2007
Nombre d'agents
2008
Nombre de jours 2008
Nombre d’agents
2009475 13 478 0 3 11 73 9 78
548 25 567
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Nombre de jours 2009
1987 2562 209
4758
Guadeloupe
Nombre d’agents
2009
Nombre de jours 2009
9 73 10 178 3 7
22 258
34
I-5.2 Les arrêts de travail du personnel enseignant
Femmes
PR MCF ATER All Rech Lecteur Non Perm Total
PR MCF ATER All Rech Lecteur Non permanents Total
Type de congé PR MCF
CMO 225 347CLM 270 180CLD
Maternité/Paternité 224 112AT
Maladie Prof
719 639
Le congé de maladie ordinaire représente 39 % des jours de congés pour le personnel enseignant contre 35 % en 2008. Le Congé de Longue Maladie représente 27% des jours contre 5 % en 2008.
CLD
Maternité/Pat
ernité
34%
Proportions des jours de congés du personnel enseignant
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
5.2 Les arrêts de travail du personnel enseignant
Femmes 2009
Hommes 2009
Total 2007 Total 2008
5 4 3 4 9 5 27 24 2 1 5 3
2 1
0 1
1 2 0 3
17 12 37 36
nombre de jours en 2007
nombre de jours en 2008
nombre de jours en 2009
40 37 7191590 1172 639433 102 263
24
143
on permanents 42 158 195
2105 1636 1816
MCF ATER All Rech Lecteur Nper Total 2007
347 39
33 180
112 224
81
81
639 263 0 0 195 2105
Le congé de maladie ordinaire représente 39 % des jours de congés pour le personnel enseignant contre 35 % en 2008. Le Congé de Longue Maladie représente 27% des jours contre 5 % en 2008.
CMO
39%
CLM
27%CLD
0%
Maternité/Pat
ernité
34%
Proportions des jours de congés du personnel enseignant
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
5.2 Les arrêts de travail du personnel enseignant
Total 2008 Total 2009
9 14 3 0 0 3
29
nombre de jours en 2009
719 639 263
195
1816
Total 2007 Total 2008 Total 2009
594 568 644 365 92 450 273 458 0 873 518 560
2105 1636 1816
Le congé de maladie ordinaire représente 39 % des jours de congés pour le personnel enseignant contre 35 % en 2008. Le Congé de Longue Maladie représente 27% des jours contre 5 % en 2008.
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
35
I-6 : Evolution des carrières
- Agents de l’UAG ayant bénéficié d’une promotion de grade L’avancement de grade a lieu d’un grade au grade immédiatement supérieur par voie d’inscription à un tableau annuel d’avancement établi après avis de la CAP.
- Inscriptions au Tableau d’avancement (proposition de la CPE):
Grade
Nombre d’agents ayant obtenu une
promotion en 2007
Nombre d’agents ayant obtenu une
promotion en 2008
Nombre d’agents ayant obtenu une
promotion en 2009
ITA
RF
IGR 1C 1 IGE 1C 1 TCH CS 1 1 1 ATRF PPL 1C 2 2 2 ATRF 1C 1 2 2
AE
NE
S APAENES
Pas de dossier retenu en CAPA parmi les propositions de la CPE SAENES
ADJAENES
BU
Cons en Chef 1 Cons 1C 1 BAS HC 1 ASS BIB CS 1 MAG PPL 1C 2 Mag 1C 1
Total 4 8 11
L’âge moyen des promus oscille entre 36 et 58 ans.
- Avancement des AENES hors proposition de la CPE :
Grade
Nombre d’agents ayant
obtenu une promotion en
2007
Nombre d’agents ayant
obtenu une promotion en
2008
Nombre d’agents ayant
obtenu une promotion en
2009
AE
NE
S SAENES CS 2
ADA PPL 1C 1
ADA PPL 2C 2 3 6
Total 5 3 6
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
36
- Agents de l’UAG ayant bénéficié d’une promotion de corps La liste d’aptitude : liste des agents proposés à l’accès à un corps supérieur. Liste d’aptitude
Grade
Nombre d’agents ayant
obtenu une promotion en
2007
Nombre d’agents
ayant obtenu une
promotion en 2008
Nombre d’agents ayant
obtenu une promotion en
2009
ITA
RF
IGR 0 0 0 IGE 1 1 ASI 1 1 1 TCH 2 1
AE
NE
S
AAENES Pas de dossier retenu en CAPA parmi les
propositions de la CPE SAENES
BU
Cons 1 BIB BAS ASS BIB
Total 3 4 2
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
37
I-6.1 Bilan des promotions des enseignants
- Bilan des promotions des enseignants
Grade Nombre de
promouvables 2008
Promotions CNU 2008
Promotions Etablissement
2008
Nombre de promouvables
2009
Promotions CNU 2009
Promotions Etablissement
2009
PR 1C 16 2 42 2
PR CE 1er
éch 8 1 18 1
PR CE 2ème éch
Néant 2 1
MCF HC 18 1 22 2
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
38
I-7 Agents porteurs de handicaps Pour l’année universitaire 2009-2010 deux agents porteurs de handicaps ont été recensés :
- 1 paraplégique au SCD Martinique (titulaire)
- 1 handicapé physique à l’UFR des Sciences Médicales de la Martinique (contractuel)
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
39
CHAP II : REMUNERATIONS ET CHARGES ACCESSOIRES
40
II-1 Répartition de l’effectif titulaire par chapitre budgétaire
Cat A
Effectifs 0150T2 (3105)
77
Effectifs 0231T2 (3105)
Effectifs 0150A1 (3611)
1
Effectifs 0150A2 (3611)
78
Cat B
26%
Cat C
49%
Répartition par catégorie de la paye sur
budget Etat
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Répartition de l’effectif titulaire par chapitre budgétaire
Cat B Cat C Total 2007
Total 2008
Total 2009
75 148 294 300 300
3
3 3 3
297 303 303
44 42 41 45
1 2 3 3 3
45 44 48
79 194 342 347 351
Cat A
25%
Cat B
26%
Répartition par catégorie de la paye sur
Cat A
2%
Cat C
96%
Répartition de la paye sur budget de l'UAG
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Répartition de l’effectif titulaire par chapitre budgétaire
Variations 07-08
Variations 08-09
2% 0%
-2% 9%
1% 1%
Cat B
2%
Répartition de la paye sur budget de l'UAG
41
II-2 Répartition de la rémunération des contractuels et des heures complémentaires
Contrats
Contractuels Administratifs Rémunération Forfaitaire Rémunération Horaire Rémunération Indiciaire Rémunération Accessoire CEC Emploi Jeune Contrat Avenir Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi
Total Contractuels Administratifs Contractuels Enseignants Allocataire avec Rémunération Forfaitaire Attaché d’Enseignement et de Recherche Lecteurs Moniteurs
Total Contractuels Enseignants Fonctionnaires Rémunération Accessoire (primes, indemnités,….) Rémunérations Emplois Gagés
Total Fonctionnaire Médecins Médecine Préventive Médecine du travail
Total Médecins Vacataires Rémunération Forfaitaire Rémunération Horaire Rémunération Horaire + plafond Retraite Rémunération
Total Vacataires
TOTAL Heures Complémentaires Chargé de Cours Chargé de Travaux Chargé de Gestion Administrative et financière
Total des Heures Complémentaires TOTAL incluant les Heures Complémentaires
Médecins
0%
Vacataires
10%
Heures
Complémentair
es
29%
Répartition du coût de la rémunération supportée par l'UAG en 2009
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
2 Répartition de la rémunération des contractuels et des heures complémentaires
Coût Budgétaire annuel en €
2007 2008 2 009
94 636,01 214 474,00 519 723,82 77 969,09 31 086,80 34 410,88 567 339,79 823 113,96 931 121,70
310 310,00
631,73 0 - 20 923,86 881,85 - 31 567,44 24 067,84 39 131,70 353 196,56 278 467,59 152 191,38
1 146 264,48 1 372 402,04 1 676 889,48
233 562,30 435 900,48 870 152,00
1 040 360,55 0 - 114 109,95
-
99 845,72 111 662,85 137 390,09 1 487 878,52 547 563,33 1 007 542,09
170 520,94 233 830,13 237 838,62
1 460 145,72 1 514 014,78 1 709 503,65 1 630 666,66 1 747 844,91 1 947 342,27
9 061,28 33 551,37 24 197,98
9 061,28 33 551,37 24 197,98
16 596,06 15 085,35 29 158,19 38 966,01 43 410,39 231 456,17 618 380,67 846 026,29 472 155,58 19 572,55 35 531,23 3 559,90
693 515,29 940 053,26 736 329,84
4 967 386,23 4 641 414,91 5 392 301,66
279 055,31
1 578 570,8 1 853 499,28 2 217 879,58 38 100,84
1 895 726,95 1 853 499,28 2 217 879,58 6 863 113,18 6 494 914,19 7 610 181,24
Contractuels
Administratifs
22%
Médecins
Répartition du coût de la rémunération supportée par l'UAG en 2009
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
2 Répartition de la rémunération des contractuels et des heures complémentaires
Variations
2006-07 2008-07
127% 142% -60% 11% 45% 13%
-100%
-96% -100% -24% 63% -21% -45% 20% 22%
87% 100%
-100%
-100%
12% 23% -63% 84%
37% 2% 4% 13% 7% 11%
270% -28%
270% -28%
93% 11% 433% 37% -44% 82% -90%
36% -22%
-7% 16%
20%
-2% 20% -5% 17%
Contractuels
Administratifs
22%
Contractuels
Enseignants
13%
Rémunérations
+ primes
Fonctionnaires
26%
Répartition du coût de la rémunération supportée par l'UAG en 2009
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
42
CHAP III : HYGIENE, SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVA IL
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
43
III-3 Tableau des actions réalisées
Actions Réalisées 2008 Public concerné Lieux
Gestion de crise face aux risques majeurs (Plan Particulier de Mise en Sureté : PPMS) face aux risques majeurs
Ensemble des Responsables Administratifs 30 personnes présentes
Campus de Fouillole Campus de Schœlcher
Formation section locale Comité Hygiène et Sécurité Guadeloupe 19 présents sur 31 Campus de Fouillole
Formation travailleurs isolés
Laboratoire GTSI : 10 participants Département physique : 6 participants Département Biologie : 16 participants
Campus de Fouillole
Formation Manipulation extincteur 30 participants Campus de Fouillole
Etude extension Bibliothèque Universitaire Martinique Campus de Schœlcher
Mise en place gestion des déchets : Incinération animaux UFR SEN Campus de Fouillole
Mise en place, faisabilité : Etude de dossier expérimentation animale
Campus de Fouillole Campus de Schœlcher Campus de Guyane
Mise en place : Registre sécurité Biologie Marine
Suivi de chantier : Bâtiment accueil Campus de Fouillole
Missions de conseil UFR et services communs
Actions Réalisées 2009 Public concerné Lieux
CHS Extraordinaires : Pandémie 2009 (crise H1-N1) Ensemble du personnel Etablissement
Exercice d’évacuation incendie
UFR Science Juridiques et Economiques Service Commun de la Documentation
Campus de Fouillole
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
44
AUDIT SECURITE
2008
Audit sécurité : Réhabilitation Camp Jacob Campus de Saint-Claude
Audit Sécurité de l’IUFC boulevard Légitimus IUFC Guadeloupe
Audit Sécurité : Maison Savéry pour mise à disposition au DPLSH
Campus de Saint-Claude
Audit sécurité : chantier UFR SJE visioconférence salle 7 Campus de Fouillole
Audit Sécurité : UFR SJE Réhabilitation bâtiment principal Campus de Fouillole
Audit Sécurité : Bibliothèque Saint-Claude Campus de Saint-Claude
2009
Audit sécurité UFR SJE Réhabilitation + Amphi Lepointe Campus de Fouillole
Commission de sécurité : bâtiment accueil
Commission de sécurité LSH Campus de Schoelcher
Commission de sécurité SCD Campus de Schoelcher
Equipement gestion de crise (téléphone satellite, talkie-walkie, défibrillateur)
Traitement déchet laboratoire UFR SEN
Audit sécurité DPLSH Campus de Saint-Claude
Audit expérimentation animale UFR SEN Campus de Fouillole
Audit Chlordécone UFR SEN Campus de Fouillole
PRESTATIONS EXTERIEURES
2008
Visite commission d’arrondissement sécurité des établissements par la sous-préfecture
Formation Document Unique : Lycée GT Faustin Fléret
Formation à la réalisation des documents uniques (ACMO) (réalisée par le rectorat)
Lycées - Collèges
Formations Risques Incendie (réalisées par le rectorat) ACMO, Lycées, Collèges, 23 participants
2009
Formation Licence Professionnelle Management IUFC : 15 participants
Formation Puériculture CHU : 25 participants
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
45
III-2 Les accidents de travail et maladies professionnelles Les accidents de service (ou accidents de travail pour les agents contractuels) sont les accidents survenus sur le lieu et pendant les heures de travail. Les accidents de trajet sont les accidents survenus pendant le trajet entre :
- Le domicile et le lieu de travail - Ou le lieu de travail et le lieu de restauration habituel
Les maladies professionnelles sont les maladies contractées dans l’exercice des fonctions désignées dans un tableau prévu dans le code de la sécurité sociale, précisant la maladie et les condition dans lesquelles elle a été contractée.
- Les accidents du travail
Cadre d'emplois Accident de service* Accident de trajet Accident de mission
2008 2009 2008 2009 2008 2009
ASI 1
TCH 2
ADT 3 3 2
Bibliothécaire 1
Contractuels 1
MCF 1
Total 4 7 3 0 0 0
7 accidents ont été comptabilisés en 2009. Il s’agit de tous les accidents de trajet, de service et de missions ayant fait l’objet d’une déclaration même s’ils ne donnent pas lieu à arrêt de travail au titre de l’accident. *Accident de service : Accident du travail ayant eu lieu dans les locaux d’enseignement, administratifs et à l’intérieur du campus.
46
- Natures, sièges et causes des lésions
Natures des lésions Nombre en 2009
Fracture Brûlure Entorse Plaie Lombalgie Contusion Lésion musculaire et ligamentaire Autres Total
Causes des lésions Nombre en 2009
Chute de personne Chute d'objet Manutention Accident de la route Autres Total
Sièges des lésions Nombre en 2009
Face+tête Tronc Main Membres inférieurs Membres supérieurs Autres Total
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Natures, sièges et causes des lésions
Autres
43%
Nature des lésions
Autres
29%
Causes des lésions
Main
Membres
inférieus
57%
Autres
14%
Siège des lésions
Nombre en 2009
1 3 3
7
Nombre en 2009
5 2
7
Nombre en 2009
2 4 1
7
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Entorse
14%
Lombalgie
0%
Contusion
43%
Nature des lésions
Chute de
personne
71%
Causes des lésions
Main
29%
Siège des lésions
47
- Nombre et type d’accident par sexe
- Répartition par type de population
- Les maladies Professionnelles Il n’y a pas de maladie professionnelle répertorié
0
1
2
3
4
5
Femme 2008
2
2
0
2
4
6
8
Enseignant 2008 BIATOSS 2008
1
Accident de service
Accident de trajet
Accident de mission
Accident de service
Accident de trajet
Accident de mission
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Nombre et type d’accident par sexe
Répartition par type de population
Les maladies Professionnelles :
Il n’y a pas de maladie professionnelle répertoriée.
Femme 2008 Homme 2008 Femme 2009 Homme 2009
3
5
2
Nombre et type d'accident par sexe
Accident de mission
Accident de trajet
Accident de service
BIATOSS 2008 Enseignant 2009 BIATOSS 2009
4
7
2
Type d'accident par population
Accident de mission
Accident de trajet
Accident de service
Femme 2008
Homme 2008
Femme 2009
Homme 2009
2 3 5 2
2
Enseignant 2008
BIATOS 2008
Enseignant 2009
Accident de service 4
Accident de trajet 1 2
Accident de mission
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Accident de mission
Accident de trajet
Accident de service
Accident de mission
Accident de trajet
Accident de service
Homme 2009
2
BIATOS 2009
7
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
48
III-3 La Médecine du travail
- Répartition des agents convoqués à passer une visite médicale
*Ces chiffres concernant la Guadeloupe et la Martinique, ceux de la Guyane n’ont pas été communiqués.
**Pour l’année 2009, ces chiffres ne concernent que le pôle Martinique. En Guadeloupe, suite aux évènements sociaux de début d’année, les visite programmées au mois de janvier devaient être reportées et n’ont pas pu avoir lieu.
Catégorie Nombre agents
2007 Nombre agents
2008 Nombre agents
2009
A 16 10 7
B 11 12 3
C 55 44 23
Contractuel 9 6 1
Total 91 72* 34**
ITRF AENES BU Contractuel Total
H F H F H F H F
A 3 2
1 1
7
B 1
1 1
3
C 7 7
7 1 1
23
Contractuel 1
1
Total 10 10
7 3 3 1
34**
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
49
CHAP IV : LES CONDITIONS DE VIE
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
50
IV-1 L’ARTT : le temps de travail
La durée du travail effectif s’entend comme le temps pendant lequel les agents sont à la disposition de leur employeur et doivent se conformer à ses directives sans pouvoir vaquer librement à leurs occupations personnelles. Le décompte du temps de travail est réalisé sur la base d’une durée annuelle de travail effectif de 1607 heures du 01 Septembre de l'année N au 31 Août de l'année N+1 (cf : décret n° 2000-815 du 25/08/00 modifié par le décret n° 2004-1307 du 26/11/2004 et la circulaire n° 2002-007 du 21/01/02) Sont déduits : 2 jours de fractionnement dans les conditions du décret n° 84-972 du 26/10/04 et de la circulaire DPATE A1 n° 2002-0347 du 15/03/02, soit 7 heures x 2 jours = 14 heures en moins, ce qui ramène à 1593 heures le temps de travail annuel à l’UAG. Mode de calcul du nombre d’heures par semaines : A l’UAG l’agent dispose pour 1593 h de travail effectif, de 45 jours ouvrables de congés correspondant à un équivalent de 9 semaines. Le temps de travail se répartissant sur cinq jours. Pour l’année de référence 2009, nous avons 252 jours ouvrés* 252 – 45 = 207 jours travaillés La base horaire pour l’année : 1593 h, soit : 1593/207= 7,69 h/j soit 38,5 h (correspondant à 38 h30 par semaine) Soit en moyenne une durée de travail de 7h 40 par jour . A l’UAG, chaque agent a l’obligation de saisir son emploi du temps sur le site Intranet de l’université, celui-ci est validé par le chef de service.
Nombre d’agents ayant saisis son emploi du temps
Nombre d’agents sur le pôle
Pourcentage 2007
Pourcentage 2008
Pourcentage 2009
Guadeloupe 86 188 70% 61% 46%
Martinique 61 113 64% 77% 54%
Guyane 10 50 33% 24% 20%
Total 157 351 63% 61% 45%
*INSEE, Direction des Etudes et Synthèses Economiques, Janvier 2010
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
51
IV-2 Le Compte Epargne Temps (CET)
Le Compte Epargne Temps a été institué par le décret 2002-634 du 29 avril 2002. Les dispositions du présent décret sont applicables aux agents titulaires et non titulaires. Il permet aux agents d’accumuler des droits à congés rémunérés. Il est ouvert à la demande de l’agent. L’agent titulaire d’un compte peut épargner 22 jours pan an. Les jours épargnés ne peuvent être consommés (sous certaines réserves) que sous forme de congés d’une durée minimale de 5 jours.
Nombre de CET ouvert en 2006 (décret 2002)
Nombre de CET ouvert au 31/12/2007
Nombre de CET ouvert au 31/12/2008
Nombre de CET ouvert au 31/12/2009
Catégorie A Hommes 4 14 8 10 Femmes 4 16 5 14 8 30 13 24 Catégorie B Hommes 0 6 2 5 Femmes 4 15 6 5 4 21 8 10 Catégorie C Hommes 0 6 6 3 Femmes 2 23 7 10 2 29 13 13 Total Hommes 4 26 16 18 Femmes 10 54 18 29 14 80 34 47
Nombre de jours en stock 2006 (décret 2002)
Nombre de jours en stock
31/12/2007
Nombre de jours en stock
31/12/2008
Nombre de jours en stock
31/12/2009 Catégorie A Hommes 175 281 437 489 Femmes 94 278 415 512 269 559 852 1001 Catégorie B Hommes 0 75 112 186 Femmes 142 254 276 224 142 329 388 410 Catégorie C Hommes 0 46 130 36 Femmes 54 185 278 331 54 231 408 367 Total Hommes 175 402 679 711 Femmes 290 717 969 1067
465 1119 1648 1778
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
52
Nombre de
jours rachetés en 2007
Nombre de jours
consommés (hors rachat) 31/12/2008
Nombre de demande de rachat en
2008
Nombre de demande de
rachat en 2009
Nombre de jours rachetés en 2009
Catégorie A Hommes 48 0 73 131 30 Femmes 44 0 50 59 25 92 0 123 190 55 Catégorie B Hommes 24 0 0 25 16 Femmes 51 0 51 16 12 75 0 51 41 28 Catégorie C Hommes 24 0 13 4 4 Femmes 79 0 19 39 38 103 0 32 43 42 Total Hommes 96 0 120 160 50 Femmes 174 0 86 114 75 270 0 206 274 125
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
53
CHAP V : LA FORMATION DU PERSONNEL
54
Les formations suivies :
2008 (59 formations suivies)
Effectif en formation
Durée des actions en heures
Nombre d’heures-agents
Nombre de jours-agents
2009 (47 formations suivies)
Effectif en formation
Durée des actions en heures
Nombre d’heures-agents
Nombre de jours-agents
NB : Pour 2009, le Service Formation est en attente des dernières statistiques des Rectorats
Formations Métier : Hygiène et Sécurité, Patrimoine, Gestion financière, Ressources Humaines, Pilotage, Scolarité, Informatique, Gestion administrative, Maintenance bâti.
Promotion interne : Préparation concours, carrière
Autres : Juridique, Management, Accueil, Ressources humaines, Assistance humaines Assistance à la recherche
Métier
77%
Promoti
on
interne
11%
Bureauti
que
4%
Autre*
8%
Répartition des actions de
formation réalisées en 2008
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
V-1 Bilan des activités de formation
Métier Promotion interne
Bureautique
264 38
613 71
6131 499
1023 83
Métier Promotion interne
Bureautique
84 2
488 14
1454 14
245 2
le Service Formation est en attente des dernières statistiques des Rectorats
: Hygiène et Sécurité, Patrimoine, Gestion financière, Ressources Humaines, Pilotage, Scolarité, Informatique, Gestion administrative, Maintenance bâti.
: Préparation concours, carrière
: Juridique, Management, Accueil, Ressources humaines, Assistance humaines Assistance à la recherche
Métier
77%
Répartition des actions de
formation réalisées en 2008
Promotion
interne
Bureautiqu
e
0%
Autre*
43%
Répartition des actions de formations
réalisées en 2009
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
Bureautique Autre*
14 29
78 148
258 316
43 53
Bureautique Autre*
- 65
- 340
- 1335
- 232
le Service Formation est en attente des dernières statistiques des Rectorats :
: Hygiène et Sécurité, Patrimoine, Gestion financière, Ressources Humaines, Pilotage, Scolarité,
: Juridique, Management, Accueil, Ressources humaines, Assistance humaines Assistance à la recherche
Métier
56%
Promotion
interne
1%
Répartition des actions de formations
réalisées en 2009
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
55
- Ratio de présence
Année 2008 Année 2009
Ratio de personnels formés 77% 33% Coût par agent 147,65 € 165,93 € Budget alloué à la Formation (CQ + UAG) 66 000,00 € 75 000,00 € Dépenses totales de formation 64 983,18 € 105 428,48 € Consommation à hauteur de 98% 141%
- Dépenses de formation
2007 2008 2009
Subvention Contrat 50000 50000 50000
Participation de l'UAG 7500 16000 25000
Budget total 57500 66000 75000
Coût par agent 144,84 147,65 165,88
0,1 % de la masse salariale est consacrée à la formation.
0
10000
20000
30000
40000
50000
60000
2007 2008 2009
Dépenses de formation
Subvention Contrat
Participation de l'UAG
130
135
140
145
150
155
160
165
170
2007 2008 2009
Coût de formations par agent
Coût par agent
Quelques données : 33 % des personnels ont été formés en 2009 (résultat provisoire). Nombre de jours de formation : 1023 j en 2008 soit 3,9 j / agent et 245 j en 2009 soit 2,9 j par agent Coût moyen par agent formé en 2009 : 144,84 €. Les formateurs internes à l’établissement (nombre de collègues sollicités) : 12 Les formateurs externes : 6 Nombre de projets professionnels : - réalisé en 2009 :1 - Démarré en 2009 et devant se terminer en 2010 :2
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
56
CHAP VI : LES RELATIONS PROFESSIONNELLES
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
57
VI-1 Répartition par sexe dans la vie institutionnelle
2007 2008 2009
Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total Femmes Hommes Total
Direction Direction politique Direction administrative Total Direction*
0 2 2
5 0 5
5 2 7
1 2 3
3 1 4
4 3 7
1 3 4
4 0 4
5 3 8
Encadrement Administratif Service de l’administration générale CUR Service communs (hors CRI) Total Encadrement Administratif
7 1 3 11
4 2 1 7
11 3 4 18
8 1 1 10
3 2 2 7
11 3 3 17
8 1 1 10
4 2 2 8
12 3 3 18
Encadrement Politique CUR Composantes Services communs (hors CRI) Total Encadrement Politique
0 1 3 4
3 5 1 9
3 6 4 13
0 1 3 4
3 5 2 10
3 6 5 14
0 1 3 4
3 5 2 10
3 6 5 14
Elus aux Conseils CA : Conseil d’Administration CS : Conseil Scientifique CEVU : Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire Total de sièges pourvus aux différents Conseils
15 13
16
44
42 18
24
84
57 31
40
128
8 9
10
27
34 14
20
68
42 23
30
95
8 9
10
27
34 14
20
68
42 23
30
95 TOTAL 61 105 166 44 89 133 45 90 135 *Lire : Sur 8 postes de direction en 2009, 4 sont occupés par des femmes et 4 par des hommes.
La loi LRU du 10 Août 2007 et l’ordonnance du 31 janvier 2008 imposent de réformer les statuts et de renouveler les conseils. Le Conseil d’Administration comprend 42 membres, le Conseil Scientifique comprend 27 membres, le Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire comprend 30 membres.
- Instances institutionnelles : le Comité Technique Paritaire Conformément aux dispositions des la loi relatives aux libertés et responsabilités des universités du 10 Août 2007, un Comité Technique Paritaire a été créé à l’Université. Composé de 14 membres titulaires et d’un nombre égal de suppléants. La liste des organisations syndicales et le nombre de sièges attribués à chacune d’elles ont été déterminés par les élections du 01 octobre 2009.
Organisations syndicales Administration
SGEN-CFDT 1 titulaire + 1 suppléant 7 titulaires + 7suppléants UNSA EDUCATION 5 titulaires + 5 suppléants
SNESUP / FSU 1 titulaire + 1 suppléant La durée du mandat des membres du CTP est de trois ans.
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
58
VI-2 Contentieux et Section disciplinaire
- Contentieux devant le tribunal administratif
Affaire en 2007 Affaire en 2008 Affaire en 2009 6 14 9
9 affaires sont toujours en instance de jugement pour l’année. 3 recours ont été en faveur de l’Université en 2009.
- Section disciplinaire Procédures disciplinaires engagées en 2009
Contre les étudiants
Dont candidats au baccalauréat
Contre les enseignants
Appels devant le CNESER
Sanctions 11 1 1 Relaxes 4 4 Total 15 5 1
UFR Dossier en 2007 Dossier en 2008 LSH 5 STAPS 1 1 SJE 971 1 3 SEN IESG 1 UFR DROIT/ECO 1 Total 9 4
CHAP VII : LES AUTRES CONDITIONS DE VIE
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
60
VII-1 Participation du personnel aux actions sportives et culturelles proposées par le SUAPS
- Activités pratiquées par le personnel inscrit régulièrement au SUAPS
Pôle Activités Inscrits 2007
Inscrits 2008
Inscrits 2009
Guadeloupe Badminton, Futsal, Musculation, Nage avec palmes 8 8 5
Martinique Aviron, Bodysculpt, Danse, Golf, Karaté, Kite-surf, Musculation, Natation, Tennis de tables, Yoga, Yole et Gommier.
26 26 28
Guyane Badminton, Futsal, Musculation, Natation, Volley, Tae-bo, Tennis
20 20 1
- Sorties culturelles et sportives ponctuelles du SUAPS Pôle Guadeloupe :
- Stage de Yoga Gestion du Stress : 6 enseignants et personnel IATOS - Journée de l’amitié Darmalingon : 12 personnels
Pôle Martinique :
- 30 membres du personnel ont participé aux différents évènements culturels et sportifs.
Pôle Guyane :
- Non communiqués
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
61
VII-2 Montant des dépenses correspondant aux prestations familiales (Etablissement)
Année Nombre d’Agents Montant
2006 26 15 578,58
2007 24 22 059,73
2008 23 21 879,77
2009 26 22 032,94
Moyenne des aides :
o Année 2006 : 15 578,58/26 = 599,17
o Année 2009 : 22032,94/26 = 847,42
Le montant moyen des prestations familiales par agent a augmenté de 41,4 % en 4 ans.
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
62
ANNEXE
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
63
LISTE DES ABREVIATIONS
A AAENES Attaché d’Administration de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur AASD Adjoint Administratif des Services Déconcentrés AASU Attachés d’Administration Scolaire et Universitaire ADAENES Attachés d’Administrations de l’Education Nationale de l’Enseignement Supérieur ADARF Adjoints Administratifs de Recherche et de Formation ADJA Adjoints Administratifs ADJAENES Adjoints Administratifs de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur ADT Adjoints Techniques AFPS Attestation de Formation aux Premiers Secours AGAD Agents d’Administration AGT Agents Techniques All Rec Allocataire de Recherche AP2A Achat Public Assistance Audit APAENES Attaché Principal d’Administration de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur APASP Association Pour l’Achat dans les Services Publics APASU Attachés Principaux d’Administration Scolaire et Universitaire AS Assistant ASI Assistant Ingénieur AST Assistant de Service Technique Ass Hop Assistants Hospitaliers ASTRF Agents de Service Technique de Recherche et de Formation ASU Administration Scolaire Universitaire AT Accident du Travail ATARF Attaché d’Administration Recherche et Formation ATER Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche ATER Spéc Attaché Temporaire d’Enseignement et de Recherche Spécifique
B BAP Branche d’Activité Professionnelle BAP G Branche d’Activité Professionnelle Patrimoine Logistique et Prévention BAP I Branche d’Activité Professionnelle Gestion Scientifique et Technique BEP Bureau des Etudes et de la Prospective BIATOS Bibliothécaires, Ingénieurs, Administratifs, Techniciens, Ouvriers de Service et de santé BIB Bibliothécaire BRE Bureau des Relations Extérieures BRI Bureau des Relations Internationales BRS Bureau de la Recherche Scientifique BU Bibliothèque Universitaire
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
64
C CA Conseil d’Administration CE Classe Exceptionnelle CEC Contrat Emploi Consolidé CEJ Contrat Emploi Jeune CES Contrat Emploi Solidarité CET Compte Epargne Temps CEVU Conseil des Etudes et de la Vie Universitaire CFC Centre de Formation et Conférence CGBA2 Culture Générale Bureautique Anglais option prévention des risques CHS Comité Hygiène et Sécurité CIBC Centre Interinstitutionnel de Bilans de Compétences 2 CL 2ème Classe CL Exept Classe exeptionelle CLD Congé de Longue Durée CLM Congé de Longue Maladie CMO Congé de Maladie Ordinaire CN Classe Normale CNAM Conservatoire National des Arts et Métiers CNU Conseil National des Universités CNFPT Centre National de la Fonction Publique CNPP Centre National de Prévention et de Protection CONSV Conservateur Cont Contractuel CPE Commission Paritaire d’Etablissement CRI Centre de Ressource Informatique CS Conseil Scientifique CUR Conseil Universitaire Régional
D DAF Division des Affaires Financières DAG Division des Affaires Générales et Juridiques DDE Direction Départementale de l’Equipement DEUG Diplôme d’Etudes Universitaires Générales DPE Division du Personnel Enseignant DPI Division du Personnel IATOS DSI Département Scientifique Interfacultaire
E ESEN Ecole Supérieur de l’Education National
ETPT Equivalent Temps Plein Travaillé
F FC Formation Continue
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
65
G GLT Gestion Logistique et Transport
H HC Hors Classe
I IATOS Ingénieurs Administratifs Techniques Ouvriers de Service IESG : Institut d’études Supérieures de Guyane IGE Ingénieurs d’Etudes IGPDE Institut de la Gestion Publique et du Développement Economique IGR Ingénieurs de Recherche IHEDN Institut des Hautes Etudes de Défense National INF Infirmière IREM Institut de recherche et d’Etudes en Mathématiques IRSEC Institut Régional de Formation aux métiers de la Sécurité IST Infections Sexuellement Transmissibles ITRF Ingénieurs Techniciens de Recherche et Formation IUFC Institut Universitaire de Formation Continue IUT Institut Universitaire de Technologie
L LOLF Loi Organique relative aux Lois de Finances
LSH Lettres et Sciences Humaines LMD Licence Master Doctorat
M MAD Mise à Disposition
MAG Chef Magasinier Chef
MAG Spec Magasinier spécialisé
MCF Maîtres de Conférences
N NPER Non Permanent
P PAL Principal PAST Professeurs Associés à Temps Partiel PPMS Plan Particulier de Mise en Sûreté Prdt Président
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
66
PRF Professeurs des Universités PRAG Professeurs Agrégés PRCE Professeurs Certifiés PRO Cont Professeur Contractuel PUPH Professeur des Universités – Praticiens Hospitaliers
R RF Responsable de Formation
S SAENES Secrétaire d’Administration de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur SARF Secrétaires d’Administration de Recherche et de Formation SASU Secrétaires d’Administration Scolaire et Universitaire SCD Service Commun de Documentation SC MED Sciences Médicales SCUIO-IP Service Commun Universitaire d’Information et d’Orientation et d’Aide à l’Insertion Professionnelle SEN Sciences Exactes et Naturelles Serv Tech Service Technique SJE Sciences Juridiques et Economiques SG Secrétaire Général d’Université SM Sciences de la Matière SST Sauveteur Secouriste du travail ST Services Techniques STAPS Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives STU Sciences de la Terre et de l’Univers SUAPS Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives SUEPFC Service Universitaire d’Education Permanente et de Formation Continue SUMPPS Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé SV Sciences de la Vie
T TCH Techniciens de Recherche et de Formation
U UAG Université des Antilles et de la Guyane UFR Unité de Formation et de Recherche UV Unité de Valeur
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
67
Liste des sections du Conseil National des Universités
Section Titre de la section
01 Droit privé et sciences criminelles
02 Droit public
03 Histoire du droit et des institutions
04 Science politique
05 Sciences économiques
06 Sciences de gestion
07 Sciences du langage : linguistique et phonétique générales
08 Langues et littératures anciennes
09 Langue et littérature françaises
10 Littératures comparées
11 Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
12 Langues et littératures germaniques et scandinaves
13 Langues et littératures slaves
14 Langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
15 Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
16 Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
17 Philosophie
18 Arts : plastiques, du spectacle, musicologie, esthétiques, sciences de l'art
19 Sociologie, démographie
20 Anthropologie, ethnologie, préhistoire
21 Histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
22 Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de
l'art, de la musique
23 Géographie physique, humaine économique et régionale
24 Aménagement de l'espace, urbanisme
25 Mathématiques
26 Mathématiques appliquées et applications des mathématiques
27 Informatique
28 Milieux denses et matériaux
29 Constituants élémentaires
30 Milieux dilués et optique
31 Chimie théorique, physique, analytique
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
68
32 Chimie organique, minérale, industrielle
33 Chimie des matériaux
34 Astronomie, astrophysique
35 Structure et évolution de la terre et des autres planètes
36 Terre solide, géodynamique des enveloppes supérieures, paléobiosphère
37 Météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement
39 Sciences physico-chimiques et technologies pharmaceutiques
40 Sciences du médicament
41 Sciences biologiques pharmaceutiques
60 Mécanique, génie mécanique, génie civil
61 Génie informatique, automatique et traitement du signal
62 Energétique, génie des procédés
63 Electronique, optronique et systèmes
64 Biochimie et biologie moléculaire
65 Biologie cellulaire
66 Physiologie
67 Biologie des populations et écologie
68 Biologie des organismes
69 Neurosciences
70 Sciences de l'éducation
71 Sciences de l'information et de la communication
72 Epistémologie, histoire des sciences et des techniques
73 Cultures et langues régionales
74 Sciences et techniques des activités physiques et sportives
Liste des sections du Conseil National des Universités pour les disciplines médicales
42 Anatomie, histologie, embryologie, cytogénétique, anatomie pathologique
43 Biophysique, Radiologie
44 Biochimie, physiologie, biologie cellulaire, nutrition,
45 Bactériologie, virologie-hygiène, parasitologie, maladies infectieuses-maladies tropicales
46 Epidémiologie, économie de la santé et prévention, médecine du travail et des risques
professionnels, médecine légale, bio statiques et informatique médicale
47 Hématologie et transfusion, cancérologie-radiothérapie, immunologie, génétique
BILAN SOCIAL 2009 – UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
69
48 Anesthésiologie, et réanimation chirurgicale, réanimation médicale, pharmacologie
fondamentale-pharmacologie clinique, thérapeutique
49 Neurologie, neurochirurgie, psychiatrie d’adultes, pédopsychiatrie, rééducation fonctionnelle
50 Rhumatologie, chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique
51 Pneumologie, cardiologie et maladies vasculaires, chirurgie thoracique et cardio vasculaire,
chirurgie vasculaire
52 Hépatologie, gastro entérologie, chirurgie digestive, néphrologie, urologie
53 Médecine interne, Chirurgie générale
54 Pédiatrie, chirurgie infantile, gynécologie et obstétrique, endocrinologie et maladies
métaboliques, biologie du développement et de la reproduction
55 Oto-rhino-laryngologie, ophtalmologie, stomatologie et chirurgie maxillo-faciale
Liste des codes disciplines du Second Degré
Codes Libellé
H0080 Documentation
H0201 Lettres classiques - Grammaire
H0202 Lettres modernes
H0422 Anglais
H0426 Espagnol
H0433 Portugais
H1000 Histoire - Géographie
H1100 Sciences économiques et sociales
H1300 Mathématiques
H1500 Physique - Chimie
H1510 Sciences physiques – Physique appliquée
H1600 Sciences de la vie et de la terre
H1610 Sciences physiques – Physique appliquée
H1900 Education Physique et Sportive
H4100 Génie mécanique - mécanique
H5100 Génie électrique
H7100 Biochimie – Génie biologique
H8010 Economie et gestion
00000 Sans discipline second degré