Langages
Pages
Légal
Explore all categories to find your favorite topic
Elections des conseillers municipaux et des conseillers communautaires MARS 2014 Présentation des principaux axes de la réforme et de l’organisation envisagée pour l’accompagnement…
info1 info2 info3 info4 info5 info6 info7
VIème Rencontre des Conseillers Municipaux Ypreville Biville 2 décembre 2008 Tourisme – Environnement Social – Développement économique BUDGET Présentation M. Gérard…
Page 1 Réunion des Conseillers Municipaux du 2 Juillet 2011 Page 2 Page 3 Compétences d’une Communauté de Communes à fiscalité propre Compétences obligatoires exigées…
Page 1 Réunion des Conseillers Municipaux du 12 Avril 2011 Page 2 Page 3 Page 4 Page 5 Page 6 Page 7 Intercommunalité Quelles questions à se poser en cas de fusion? -…
CONSEIL MUNICIPALSalle du Conseil POUR AFFICHAGE ET DIFFUSION AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX LE 19 DECEMBRE 2018 Le mardi dix-huit décembre deux mille dix-huit à
Page 1 Loi relative à lélection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires et modifiant le calendrier électoral Page…
Le Maire, les adjoints, les conseillers municipaux et le personnel communal vous présentent leurs meilleurs vœux : une bonne année, des vœux de santé et de bonheur,…
Equipe municipale Bruno Marmagne 8ème adjoint Eudcation Isabelle Joaquina 9ème adjointe Commerce et artisanat Sébastien Dolozilek 10ème adjoint Sécurité et tranquillité…
1 ÉLECTIONS MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES ____ M É M E N T O à l’usage des candidats des communes de 1 000 habitants et plus Mis à jour en octobre 2013 2 SOMMAIRE TEXTES…
Page 1 COMMUNE DE SAINT-LAURENT-DAGNY (Rhône) CONFERENCE-DEBAT NOUVELLES DISPOSITIONS ELECTIONS POUR 2014 Élection des conseillers municipaux. Élection des conseillers…
Claudie Balcon Maire Conseillère Communautaire TROMBINOSCOPE DES CONSEILLERS MUNICIPAUX L’élue Fonction Commissions Yves Quinquis 1er adjoint Adjoint aux sports Vice-Président…
- Ville de GUIDEL - - Conseil municipal du 30 Mars 2014 - PROCES VERBAL D’INSTALLATIONPROCES VERBAL D’INSTALLATIONPROCES VERBAL D’INSTALLATIONPROCES VERBAL D’INSTALLATION…
N° 76 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2019-2020 19 mars 2020 PROJET DE LOI d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 procédure accélérée Le Sénat a adopté,…
1 Rapport sur la gouvernance des sociétés paramunicipales de Laval JUIN 2014 2 Note au lecteur : les recommandations formulées dans ce rapport sont basées sur l’analyse…
✔ Le cours en 52 fiches ✔ Toute la méthode ✔ 100 QCM exercices et annales ✔ Tous les corrigés Préparation rapide et complète à toutes les épreuves ! Rédacteur…
1 N° 145 - septembre 2020 Xavier Niel, Département des études et des statistiques locales, DGCL La part des femmes dans les conseils municipaux augmente et atteint 42,4…
Page 1 VI ème Rencontre des Conseillers Municipaux Ypreville Biville 2 décembre 2008 Tourisme – Environnement Social – Développement économique Page 2 BUDGET Présentation…