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Présentation aux organismes à but non lucratif Campagne de financement permanente Objectif : Obtenir un revenu résiduel Contenu de la présentation Vérifier l'éligibilité…

LA FISCALITÉ ET LES ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF LA FISCALITÉ ET LES ORGANISMES SANS BUT LUCRATIF NOTIONS DE FISCALITÉ OBJECTIFS Définir la fiscalité Définir l’impôt…

Guide sur les états financiers des organismes sans but lucratif QUESTIONS QUE LES ADMINISTRATEURS DEVRAIENT POSER CAHIERS D’INFORMATION À L’INTENTION

Code de gouvernance des organismes à but non lucratif (obnl) québécois de sport et de loisirCode de gouvernance des organismes à but non lucratif

Audit des organismes sans but lucratif : Évaluation des risques selon les Normes canadiennes d’audit GUIDE À L’INTENTION DES AUDITEURS Audit des organismes sans but…

Mesure de la performance des organismes sans but lucratif LE TABLEAU DE BORD ÉQUILIBRÉ COMME OUTIL Cam Scholey Kurt Schobel Quel est l’enjeu? Même si leur énoncé de…

LOBBY ET ORGANISMES À BUT NON LUCRATIF : DES MODIFICATIONS ILLÉGALES INUTILES ET RISQUÉES Mémoire présenté par le Réseau québécois d’action pour la santé des…

    L’ABC des médias sociaux  pour les organismes sans but lucratif             présenté par     L’ABC des médias sociaux pour les OSBL …

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UNIVERSITÉ DU QUÉBEC MÉMOIRE présenté à L'UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À CHICOUTIMI comme exigence partielle de la MAÎTRISE en Gestion des Petites et Moyennes Organisations…

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Les organismes sans but lucratif et la fiscalité REVENU QUÉBEC www.revenu.gouv.qc.ca Cette publication vous est fournie uniquement à titre d’information. Les renseignements…

1. La gouvernance desOBNL au croisement dessecteurs et des territoires :impacts sur leurparticipationMarie Roy, cma-mbaChargée de coursUniversité du Québec en Outaouais…

Page 1 Les organisations à but non lucratif Page 2 Les différents types d organisations à but non lucratif En France les organisations à but non lucratif sont présentes…

La TVQ et la TPSTVH pour les organismes sans but lucratif En assurant le financement des services publics Revenu Québec contribue à l’avenir de notre société Cette…

CAHIER DE RECHERCHE LEXIQUE DE BASE POUR LA COMPRÉHENSION DES ÉTATS FINANCIERS DES OBNL DU SECTEUR COMMUNAUTAIRE OU CULTUREL par Johanne Turbide Groupe de recherche sur…

FAITS ET CHIFFRESthmatiquesDossiers, analysesx%RAPPORT ANNUELFonction publiqueChiffrescls 2017MINISTRE DE LACTION ET DES COMPTES PUBLICSLa fonction publique dans lconomie…

Mise en page 1Société royale association sans but lucratif Périodique trimestriel n° 3/2016 – 3e trimestre Bureau de dépôt : 5600

Organismes sans but lucratif Le crédit d'impôt de taxe sur les salaires Janvier 2017 01 03 02 04 Introdution Quels sont les organismes concernés par le CITS ? Calcul du…