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Janvier 2001 Ce document présente les concepts géographiques et les découpages territoriaux contenus dans le système du code géographique du Québec. COLLECTION les…
EXPOSE PRESENTE PAR Monsieur EBONGUE Ebénézer Chef de Service de la Diffusion des Informations de l’A.P.I. Cameroun AGENCE DE PROMOTION DES INVESTISSEMENTS DU CAMEROUN…
LE CODE DES ASSURANCES OU CODE CIMA LIVRE I : LE CONTRAT TITRE I : REGLES COMM UNES AUX ASSURANCES DE DOMMAGES NON MARITIMES ET AUX ASSURANCES DE PERSONNES CHAPITRE PREMIER…
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1Guide des mesures d’urgence Le conseil municipal de Drummondville est heureux de s’associer à la publication du Guide prévention des incendies et mesures d’urgence…
Code du Travail Version consolidée en date du 26 octobre 2011 LOI N° 65-99 FORMANT CODE DU TRAVAIL1 Tel qu’il a été modifié par les textes suivants: - Dahir n° 1-11-170…
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CODE DU TRAVAIL LIVRE PREMIER: RELATIONS INDIVIDUELLES ET COLLECTIVES DU TRAVAIL LIVRE II: REGLEMENTATION ET CONDITIONS DE TRAVAIL LIVRE III: PROTECTION, SECURITE ET SANTE…
NOUVEAU CODE DU TRAVAIL AU MAROC VERSION INTEGRALE BULLETIN OFFICIEL DU 6 MAI 2004 N° 5210 SOMMAIRE PREMIER VOLUME: Cconventions Relatives au Travail ( contrat,licenciement;…)…
p.1 Code du travail Version consolidée du code au 5 mai 2013. Edition : 2013-05-12 Traitement réalisé par Stéphane Habett Roux pour le compte de droit.org. Dans la même…
CODE DU TRAVAIL CODE DU TRAVAIL · Partie législative nouvelle · Chapitre préliminaire : Dialogue social. (Articles L1 à L3) · PREMIÈRE PARTIE : LES RELATIONS INDIVIDUELLES…
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Le nouveau Code pénal (1994) BICENTENAIRE DU CODE PENAL 1 8 1 0 - 2 0 1 0 ■ LE FIGARO « Entre le temps des diligences et celui de la fusée Ariane, la criminalité et…