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IN P I Veille juridique et fiscale n° 3 Juillet 2015-janvier 2016 Relevé de veille juridique et fiscale en matière de propriété intellectuelle en Europe et à l’international…

AVEC QUE DEVIENDRO NT LES ASSOCIATIONS … ?? … ????? … ? LA REFORME DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Que l’on ne s’y trompe pas, le débat sur la réforme des collectivités…

1. REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES 2. 1/ Qu'apporte la semaine de 4 jours et demi aux élèves ?Depuis la mise en place de la semaine de seulement 4 jours…

8152019 Revue Fiscale 1329   REVUE TUNISIENNE DE FISCALITE Revue du Centre d’Etudes Fiscales Directeur de la revue : Nouri MZID  Doyen de la Faculté de Droit de Sfax…

L’Administration fiscale Introduction Pour mieux compléter les exposés passés, un aperçu sur l’administration fiscale au sens large contribuera à rendu plus concret…

Editorial Exceptionnel !! Le quatrième et dernier séminaire des Directeurs de l’année 2006 que le CREDAF vient d’organiser à Fez, au Maroc, l’a été à plus d’un…

Evasion fiscale Evasion fiscale Methodes artisanales aux montages sopistiques Quâest-ce que câest que lâevasion fiscale? L'expression évasion fiscale est ambiguë.…

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N° 10937 ✱ 11 Formulaire obligatoire (article 53 A du code général des impôts). ➀ @ internet - DGFiP BILAN - ACTIF DGFiP N° 2050 2009 Désignation de l’entreprise…

Faculté de Droit et Science Politique Année universitaire 2009-2010 Master II - Recherche Droit privé général MÉMOIRE L'INTERPRÉTATION DES CLAUSES ANTI-ABUS CONTENUES…

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QUELLE REFORME EN 2010 ? RETRAITES Mars 2010 (V2) FEDERATION CGT DES CHEMINOTS  Introduction  1° partie : Le système actuel  2° partie : Régimes à annuités…

REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES Territoire de Brumath Comité de Pilotage territorialisé Mommenheim/Bernolsheim Mommenheim : 22 janvier 2018 1. Rappel de la démarche 2. Quelques…

Table des matières 1. 1.1. 1.2. 1.3. INTRODUCTION GENERALE Contexte 50 ans de réforme de l’administration publique pourquoi une nouvelle generation de reforme 5 5 8 12…

La réforme des retraites 2010 et ses conséquences pour les agents relevant de la Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales (C.N.R.A.C.L.) www.cdg47.fr…

Comment un p Informations sur personnel, financie destinées et à ceux qui désiren Comité de Coordination du Ser Coordinating Committee for Int présenter rojet le plan…

PLANIFICATION FISCALE ET FINANCIÈRE DES PARTICULIERS Planifcation successorale Série 4 - Cours 7 Juilet 2007 Mise à jour par: Éric Forget, associé, avocat, M. Fisc.…

TFC : La reforme et privatisation des entreprises publiques en RDC. Analyse et Perspective. Cas de la Société Nationale d’Électricité. (SNEL) Oscar YAMA Page i EPIGRAPHE…

Page 1 LA REFORME DES RYTHMES SCOLAIRES JANVIER 2014 Page 2 2 DEROULEMENT DE LA REUNION LA REFORME AU NIVEAU NATIONAL LA REFORME A LOPERHET QUESTIONS/REPONSES ECHANGES AVEC…

Novembre 2009 Novembre 2009 Novembre 2009 --- HorsHorsHors---sériesériesérie Dossier Spécial 2 LA VOIX LYCEENNE / Novembre 2009 / Numéro Hors-Série SOMMAIRESOMMAIRESOMMAIRESOMMAIRESOMMAIRESOMMAIRESOMMAIRESOMMAIRESOMMAIRESOMMAIRESOMMAIRESOMMAIRE…