Search results for La fiscalité

PROJET DE PLAN DU LIVRE LIVRE D’ASSIETTE ET DE RECOUVREMENT PREMIERE PARTIE REGLES D’ASSIETTE TITRE PREMIER L’IMPOT SUR LES SOCIETES CHAPITRE PREMIER CHAMP D’APPLICATION…

Auto-Saisine n° 9/2012 Le système fiscal marocain : développement économique et cohésion sociale Conseil Economique et Social Auto-Saisine n°9/2012 Le système fiscal…

cours de fiscalite

8/6/2019 Support de Fiscalite 1/4140CHAPITRE 1 : LES DROITS DENREGISTREMENTDans le cadre de la fiscalit des entreprises, les droits denregistrement sont pays parlentreprise…

7/30/2019 2- FISCALITE MAROCAINE 1/72- 1 -Module IIModule IILa Fiscalit MarocaineLa Fiscalit Marocaine7/30/2019 2- FISCALITE MAROCAINE 2/72- 2 -La dernire rforme du systme…

LES FONDAMENTAUX DE LA FISCALITE Raymond FERRETTI, Maître de conférences des Universités, novembre 2013 Page 1 Cet article a été publié par le site su CNFPT : Wiki…

Présentation PowerPointAUX ETUDIANTS-DEI/LP1-FCGE/2019-2020 PLAN DU MODULE DE FISCALITE Chapitre1- Généralités sur la fiscalité des entreprises

PROJET DE NOTE CIRCULAIRE RELATIVE AUX TAXES LOCALES GEREES PAR LA DGI : TAXE PROFESSIONNELLE ; TAXE D'HABITATION ; ET TAXE DE SERVICES COMMUNAUX. P.N.C.concernant la…

7/23/2019 Assises Nationales Sur La Fiscalite Au Maroc 1/1157/23/2019 Assises Nationales Sur La Fiscalite Au Maroc 2/115Assises Nationales sur la Fiscalit au Maroc2S O M…

REFORME de la FISCALITE de I AMENAGEMENT Explications sur la taxe d'aménagement et sur le versement pour sous densité Élus et professionnels de

Faculté de Droit, d’Economie, de Gestion et de Sociologie (Domaine: Science de la société) Département ECONOMIE (Mention: ECONOMIE) Du Diplôme

Chapitre 1 la TVA! INTRODUCTION Objectif -Maîtriser les 3 principaux impôts et taxes (TVA, IR et IS) - Faire le calcul des impôts et taxes correspondants.

1. Lutter contre l’érosion de la base d’impositionet le transfert de bénéficesSommaireSynthèse Lutter contre l’érosionChapitre 1. Introduction de la base d’imposition…

ANIMATEUR : BAYOGO ABOUBAKAR SOMMAIRE Chapitre 1 : GENERALITES SUR LA FISCALITE IVOIRIENNE Chapitre 2 : LA TAXE FORFAITAIRE DES PETITS COMMERÇANTS 5 Chapitre 3 : L'IMPOT…

1. LE MENSUEL DE LA FONDATION iFRAP SOCIÉTÉ CIVILE E n q u ê t e r p o u r r é f o r m e r N °   12 8 Compétitivité des entreprises et si on commençait par la fiscalité…

1. 20 questions/ réponses sur la fiscalité de la 20 13 famille 2. Table des matières Introduction.................................................................................................................................................................................................................................................3…

MINISTERE DES FINANCES DIRECTION GENERALE DES IMPOTS PRESENTATION DU NOUVEAU SYSTEME COMPTABLE FINANCIER ET SON IMPACT SUR LA FISCALITE (Loi 07-11 du 27 novembre 2007) 28…

CHAPITRE 1 : LES DROITS D’ENREGISTREMENT Dans le cadre de la fiscalité des entreprises, les droits d’enregistrement sont payés par l’entreprise lors de sa création…

FISCALITE DES PRODUITS FINANCIERS 1 INTRODUCTION GENERALE La fiscalité des produits financiers, tel est le libellé de notre module de formation. Pour bien le comprendre…

Introduction générale Section I : Historique du système fiscal marocain : Les institutions fiscales de l’état marocain, et les règles juridiques qui régissent le…