Search results for Etourisme : principaux aspects juridiques (2010)

Explore all categories to find your favorite topic

1. E-tourisme : Les sites d’informationPrincipaux aspects juridiques Atelier du 30 novembre 2010Animé par : Dominique POURTAU Avocat Associé Département Concurrence…

124 A sp ec ts ju ri di qu es Le droit La maltraitance Chapitre 7 VOLUME 1 Aspects généraux PFI75423_FR Black Cyan Magenta Yellow 125 Le droit M. Verrycken A. Nécessité…

Économie de l’Union européenne Présentation à: La Chambre de commerce du Montréal Métropolitain Montréal, le 24 avril

1. Damien JACOB @retis Formateur et consultant en e-Business & e-Commerce Professeur invité à HEC – Ecole de gestion de l’Université de Liège, à la HEPL, à…

1. Famille, familles :Famille, familles :aspects juridiquesaspects juridiquesJehanne SOSSONJehanne SOSSONProfesseur à l’U.C.L.Professeur à l’U.C.L.Centre…

1. Le triangle juridique autourde la donnée géographique Marc LeobetMission de linformation géographiqueCGDD/DRI MIG/LBT - 23.11.12 2. Le plan• Trois dispositifs juridiques,…

Support de cours M1 2011-2012Aspects juridiques de l’Internet - Michelle Jean-Baptiste © 2011 – Toute reproduction interdite COMPLEMENT DE FORMATION / SUPPORTS

Page 1 Hypovigilance, alcool et risque routier Aspects juridiques Aspects médicaux Page 2 Loi n°83-634 du 13 juillet 1983 modifiée Décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié…

1. Droit et TIC 2014 Les promeneurs du Net / CEFIM -Formation Les aspects juridiques de l’Internet Les promeneurs du Net ============ 5 juin 2014 2. Droit et TIC 2014 Les…

Veille et aspects juridiques des marchés publics en ligne : trouver des appels d’offres dématérialisés et y répondre. Par Eric Vidal, Cabinet Fidal.

Page 1 Session 02: Aspects juridiques de linterconnexion Page 2 2 Définition de linterconnexion Définie comme étant le raccordement entre deux ou plusieurs réseaux publics…

1. LA VEILLE De quelques aspects juridiques Journée académique : 7 décembre 2011 IUFM Haute-Normandie Michèle Battisti ADBS - Blog Paralipomènes - IABD Anatomie de la…

Yves POULLET∗ INTRODUCTION.........................................................................................................................................................

Jeudi 31 octobre 2013 Respectez les obligations du vendeur et les droits de l’acheteur en ligne Le dispositif Performance PME TIC ? Cette action s’insère dans le dispositif…

Le contentieux des PPRN : contentieux majoritaire en matière de risques naturels Chaque année, une centaine de décision émanant des juridictions administratives concernent…

1. www.agmabogados.com Aspects pratiques Start-ups - Growth capital – Operations distress. L’investissement et ses aspects juridiques. Paris, 2 Juillet 2015 2. www.agmabogados.com…

ATELIER ACTENA Le Remanufacturing : un business à développer Le 24 mars 2016 à Mulhouse Les aspects juridiques du remanufacturing Me François ZIND Avocat au barreau…

CCI DE RÉGION NORD-PAS DE CALAIS 2, palais de la Bourse BP 500 - 59001 LILLE CEDEX T. 03 20 63 79 79 - F. 03 20 13 02 00 [email protected] www.nordpasdecalais.cci.fr…

Club RH CFCIA Club RH CCIAF La rémunération aspects juridiques et pratiques Par Abdelhak ZAIM Définition légale de la rémunération Article 80 - En contrepartie du travail…

La fiducie : aspects juridiques et fiscauxde droit de Toulouse 1 - Capitole Préface Contribution à l’étude du patrimoine fiduciaire TOME 60 Doctorat