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Elections des conseillers municipaux et des conseillers communautaires MARS 2014 Présentation des principaux axes de la réforme et de l’organisation envisagée pour l’accompagnement…

Page 1 Loi relative à lélection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires et modifiant le calendrier électoral Page…

1 ÉLECTIONS MUNICIPALES ET COMMUNAUTAIRES ____ M É M E N T O à l’usage des candidats des communes de 1 000 habitants et plus Mis à jour en octobre 2013 2 SOMMAIRE TEXTES…

N° 76 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2019-2020 19 mars 2020 PROJET DE LOI d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-19 procédure accélérée Le Sénat a adopté,…

RÉUNION DU COMITÉ SYNDICAL DU S.I.E.P.Communauté d’agglomération Saint Germain Boucles de Seine Parc des Erables, Bâtiment 4 - 66

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Président : Alain BARBE Jacques GRAU (Thierry DUBOIS) Le Conseil communautaire du Grand Pic Saint-Loup compte actuellement 62 conseillers titulaires : sa composition

Page 1 ELECTIONS MUNICIPALES MARS 2014 Nouvelle loi relative aux élections des conseillers municipaux et communautaires et les règles de la période préélectorale applicables…

GUY ALLEMAND 3e vice-président Sports, Soutien à la création d’aménagements cyclables THÉRÈSE DUPUY GHISLAINE DUCLOY-HUYGUES

VIème Rencontre des Conseillers Municipaux Ypreville Biville 2 décembre 2008 Tourisme – Environnement Social – Développement économique BUDGET Présentation M. Gérard…

Page 1 Page 2 LA RÉFORME DES MODALITÉS D’ÉLECTION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX ET COMMUNAUTAIRES COMMUNES DE MOINS DE 1000 HABITANTS MARDI 21 ET JEUDI 23 JANVIER 2014…

Page 1 Réunion des Conseillers Municipaux du 2 Juillet 2011 Page 2 Page 3 Compétences d’une Communauté de Communes à fiscalité propre Compétences obligatoires exigées…

Page 1 Réunion des Conseillers Municipaux du 12 Avril 2011 Page 2 Page 3 Page 4 Page 5 Page 6 Page 7 Intercommunalité Quelles questions à se poser en cas de fusion? -…

CONSEIL MUNICIPALSalle du Conseil POUR AFFICHAGE ET DIFFUSION AUX CONSEILLERS MUNICIPAUX LE 19 DECEMBRE 2018 Le mardi dix-huit décembre deux mille dix-huit à

Le Maire, les adjoints, les conseillers municipaux et le personnel communal vous présentent leurs meilleurs vœux : une bonne année, des vœux de santé et de bonheur,…

          NOTE JURIDIQUE     AOÛT 2015     _ AdCF – 22, rue Joubert 75009 Paris 110   Le remplacement des conseillers communautaires en cas d’absence temporaire…

PROJETS DE DELIBERATION – CM D’INSTALLATION DU 27 MAI 2020 1 ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2020 Délibération N°01 2 Objet : ELECTION DU MAIRE Délibération…