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Etaient présents Agmé Patrick GAUBAN Beaupuy Maryse HERVÉ – Pascal LAPERCHE Birac sur Trec Jean-Luc AGNIC Calonges François NÉRAUD

DU 23 JUILLET 2020 L’an deux mille vingt, le jeudi 23 juillet, à dix-huit heures, le conseil communautaire dûment convoqué, s’est réuni,

COMMUNAUTE DE COMMUNESCOMPTE-RENDU N°2 DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13 MARS 2019 L’an deux mil dix-neuf, le 13 mars à 18h30 Le Conseil communautaire dûment

conseil 11_06_29Compte-rendu – Procès-verbal du conseil communautaire du 09/03/2021 Titulaires présents : M. AERENS, L. AFFHOLDER, J-L. ANDERHUEBER, J-P.

1 COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2018 A 18H30 A CAULIERES Le Conseil communautaire Somme Sud-Ouest s’est réuni le 17 décembre 2018 à 18h30 en la…

1 COMPTE RENDU DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 07 MARS 2019 Date de convocation du conseil communautaire : 25022019 Lan deux mille dix-neuf, le 07 mars, le conseil communautaire,…

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Compte-rendu CONSEIL COMMUNAUTAIRE Du 9 Juillet 2015 1 14 / // Compte-rendu // Conseil communautaire du 9 Juillet 2015 // 2014 // Conseil communautaire du Pays de Châteaugiron…

Compte rendu - Conseil Communautaire 04022016 1 COMPTE RENDU Conseil Communautaire du 04022016 à 19h Salle Max Tabardel à Crest Date de convocation : 27 janvier 2016 Nombre…

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Communauté de Communes SUD ALSACE LARGUE Compte-Rendu du Conseil Communautaire du 25 janvier 2018 Paraphe du Président Sous la présidence de Monsieur SCHMITT Pierre Et…

Conseil communautaire n° 02 du 07 mars 2019 Compte-rendu COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA DOMBES __________________________________________________ COMPTE RENDU DE SEANCE DU…

Conseil communautaire du jeudi 2 mai 2019 Compte-rendu de séance ---------------------------------------- 1. Sites palafittiques => Présentation des résultats

CC20210304-CRCOMPTE-RENDU DE SEANCE L’an 2021, le jeudi 4 mars, à 18h00, le Conseil de Communauté de Communes de la Plaine de l’Ain, dûment

Fougères Agglomération Compte-rendu du Conseil communautaire du 23 avril 2018 1 22 CR_2018.04 Parc d’activités de l’Aumaillerie 1, rue Louis Lumière CS 70665 –…

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