Langages
Pages
Légal
Explore all categories to find your favorite topic
CONDITIONS GENERALES DE VENTE 1. Préambule « Novela » est une marque française et internationale enregistrée sous les numéros 3881671 et 1118504. Novela Travel est…
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Version mise à jour le 18 novembre 2016 1. DEFINITIONS Les définitions ci-dessous ont une signification identique qu'elles soient utilisées…
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Version mise à jour le 7 novembre 2014 1. DEFINITIONS Les définitions ci-dessous ont une signification identique qu'elles soient utilisées…
1. OBJET Sauf conditions spécifiques applicables à certains services, les présentes conditions ont pour objet de définir les modalités
CGV – XLvoyages.Com – Juillet 2018 CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU SITE XLVOYAGES.COM LES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE SONT APPLICABLES AUX PRESTATIONS VENDUES…
Objet : Les présentes Conditions Générales régissent les conditions de commande et de livraison par le Client de Titres Restaurant et la fourniture
Carrefour Chercher : *OK* *Mon espace perso* *Contact* * *MEILLEURES VENTES* * *VENTES FLASH* * *SERVICES* * *GUIDES D'ACHAT* * *RÉVEILLON FESTIF* Acheter en ligne…
CONDITIONS GENERALES DE VENTE GARANTIES ZOOTECHNIQUES ET SANITAIRES : - Déclaration de naissance recevable avec contrôle de filiation pour les génisses
En vigueur au 1er avril 2022 EKWATEUR Siège social : 37 rue de la Rochefoucauld - 75009 Paris Société Anonyme au capital de 1 192 523,90 euros RCS Paris
CONDITIONS GENERALES DE VENTE www.vehiposte-occasions.fr par BCAuto Enchères 5, rue Charles de Gaulle 94140 Alfortville Agrément n°2002-294 CONDITIONS GENERALES DE VENTES…
CONDITIONS GENERALES DE VENTE A DISTANCE ET D’UTILISATION DU SITE SYMA PRÉAMBULE La Société SYMA, ci-après nommée SYMA, invite le
CGV 2021 FRAfin de pouvoir bénéficier des prestations proposées, nous vous demandons de lire attentivement les conditions générales ci-dessous.
Ce document est la propriété de SWIKLY et ne peut être reproduit sans son autorisation. 1 CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION ET DE VENTE V4.0 1
CONDITION GENERALES DE VENTE BILLETTERIE & CASHLESS 1. Définitions Au sens des présentes, que ce soit au pluriel ou au singulier, les termes dont l’initiale
EDITION 2021 Version mise à jour le 9 avril 2021 PREAMBULE La 44ème édition du Marathon de Paris, Schneider Electric Marathon de Paris (ci-après
1/ CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION ESPACE "PARTICULIERS" 2/ CGV - OFFRE ENTREPRISES 4/ CG MONDIAL ASSISTANCE 6/ REGLEMENT INTERIEUR –
A Conditions générales de vente 1 Préambule 2 Commande validation et confirmation de la commande 3 Prix 4 Conditions et mode de paiement 5 Livraison 6 Rétractation 7…
GENERALES DE VENTE OFFRE GAZ NATUREL En vigueur au 1er avril 2022 EKWATEUR Siège social : 37 rue de la Rochefoucauld - 75009 Paris Société Anonyme au
DIAGNOSTICS IMMOBILIERSLICIEL ENVIRONNEMENT ARTICLE 1 – PREAMBULE LICIEL Environnement a pour activité la conception, le développement, l’édition,
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ET D’UTILISATION DU SITE 1. OBJET – INFORMATION –DEFINITIONS Les présentes conditions générales de vente