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THEME :

ETUDE DE CAS EN NORMES COMPTABLES

MAROCAINES ET IAS/IFRS

Professeur : Ralis par : 00000000000 El houcine EDDALI

20xx

Dossier 1 Selon les normes du Maroc :

1- Construction du btiment industriel : - Valeur dentre : Cette construction est inscrite son cot de production form de la somme : du cot d'acquisitions des matires et fournitures utilises pour la production de l'lment ; des charges directes de production ; des charges indirectes de production. Lors de l'entre d'un bien, la valeur dtermine ne sera plus modifie (sauf cas exceptionnel). C'est le principe du cot historique. - Date d'entre : c'est la date du dbut d'exploitation ou mise en service.

Compte 02/01/2011 Dbit Crdit 2130 2315

Constructions Constructions en cours

600.00 600.00

Dbut d'exploitation du btiment

2 - L'amortissement : - Taux d'amortissement des btiments industriels : 20 ans.


DAP Amortissement des constructions

30.0 30.00

600*5% = 30

3 - Subvention d'investissement : C'est une somme d'argent dont bnficie l'entreprise en vue d'acqurir ou de crer des valeurs immobilises, a la rception de cette somme, le compte de trsorerie est dbit par le crdit du compte du subvention d'investissement reu, donc, dans les capitaux propres assimils.


Comptes d'attente Subventions d'quipement

270.00 270.00

600*45% = 270

Les subventions d'investissements reues sont rapportes progressivement et annuellement au compte "subventions d'investissement inscrites au compte de rsultat" contre un compte de produit, et la fins des 20 ans on solde les comptes 131 et 139.


Subventions invest inscri au C R Quote-part des subv d'investiss

13.50 13.50

(600*5%=30) * 45% = 13.50

Dossier 1 Selon les normes IAS/IFRS :

IAS 16 : Immobilisations corporelles - Ils sont comptabiliss en tan que tel si et seulement si il est probable que les avantages conomiques futurs associs cet lment iront lentit ; et que le cot de cet actif peut tre valu de faon fiable.

- La valeur d'enter inclus les cots initiales pour l'acquisition ou la construction, plus les cots ultrieurs pour extension, remplacement partiel ou entretien. - Les cots d'emprunt qui sont directement attribuables l'acquisition, la construction ou la production d'un actif ligible peuvent tre incorpors dans le cot de cet actif - Deux model d'valuation son possibles : le modle du cot et le modle de la rvaluation,


Constructions Constructions en cours

600.00 600.00

Dbut d'exploitation du btiment

- Le mode damortissement utilis doit reflter le rythme selon lequel lentit sattend consommer les avantages conomiques futurs lis lactif. Le mode damortissement appliqu un actif doit tre examin au moins la fin de chaque priode annuelle. - La valeur rsiduelle et la dure dutilit dun actif doivent tre rvises au moins chaque fin de priode annuelle et, si les attentes diffrent par rapport aux estimations prcdentes, les changements doivent tre comptabiliss comme un changement destimation comptable conformment la norme IAS 8.



30.0 30.00

600*5% = 30

Subventions public : Elles ne doivent pas tre comptabilises en capitaux propres, mais en produits diffre et rapportes au rsultat sur les exercices ncessaires pour les rattacher aux cots lis quelles sont censes compenser.


Comptes d'attente Rpartition priodique de charge

270.00 270.00

600*45% = 270

Deux mthodes existent : - La subvention est constate en produit diffre au passif et repris en produits sur la dure de vie de l'actif, en gnral au prorata des amortissements - La subvention est dduite de la valeur d'origine de l'actif, il y alors rduction de la charge annuelle d'amortissement, mais l'impacte sur le rsultat est le mme quelque soit la mthode. - j'ai choisi la premire mthode pour ne pas changer la valeur d'origine de l'immobilisation.


Rpartition priodique de charge Quote-part des subv d'investiss

13.50 13.50

(600*5%=30) * 45% = 13.50

Dossier 2 Selon les normes du Maroc :

les redevances de crdit bail son enregistr en compte de charge durant l'exercice auquel ils on t pays et/ou auquel ils se rattaches pendant la dure du contrat.


Compte d'attente crdit-bail Charges constates d'avance

339 339

Loyers annuels (d'avance)


Charges constates d'avance Crdit-bail immobilier

339 339

Fin d'exercice

Dossier 2 Selon les normes IAS/IFRS :

Analyse du contrat selon IAS 17 : - le contrat de location transfre la proprit de l'actif au preneur au terme de la dure du contrat de location; - le contrat de location donne au preneur l'option d'acheter l'actif un prix qui devrait tre suffisamment infrieur sa juste valeur la date laquelle l'option peut tre leve pour que, ds le commencement du contrat de location, on ait la certitude raisonnable que l'option sera leve; - la dure du contrat de location couvre la majeure partie de la dure de vie conomique de l'actif mme sil n'y a pas transfert de proprit ; - au commencement du contrat de location, la valeur actualise des paiements minimaux au titre de la location s'lve au moins la quasi-totalit de la juste valeur de l'actif lou ; - les actifs lous sont d'une nature tellement spcifique que seul le preneur peut les utiliser sans leur apporter de modifications majeures. On conclus qu'il s'agit d'un contrat de location financement.

Dtails du contrat de crdit-bail :

Valeur d'origine du bien 3400 Dure de vie active 20 ans Nombre de loyers (annuels) 20 Loyers annuels (d'avance) 339 Dure renouvelable ? Non Option d'achat 510

Constatation de l'immobilisation et l'emprunt :

Compte 01/01/2011 Dbit Crdit 2110 2135 1640

Terrains immobiliers administratifs Emprunts auprs tablis crdit

800 2090

2890 Signature du contrat, immo = (2600-510 = 2090)

Versement des chances :


Emprunts auprs tablis crdit Charges d'intrts Compte d'attente crdit-bail

50 289

339 Loyers annuels

Dotation d'amortissement (constructions seulement) :



104.5 104.5

2090/20 = 104.5

Dossier 3 : Selon les normes du Maroc :

les frais de recherche et dveloppement sont entirement inscrites en immobilisations celle-ci doit tre normalement amortie selon un plan et sur un maximum de cinq exercices partir de la date du fin du projet. En cas d'chec du projet de recherche-dveloppement, la valeur nette d'amortissements doit immdiatement tre remise zro.

Compte 31/12/2011 Dbit Crdit 2030 6060 6250 6060 6000

Frais de R&D Autres cots directes Dplacement et missions Autres cots directes Charges de perso et scu sociale

1320 620 251 152 297

Transfert des charges vers immo incorp

Dossier 3 Selon les normes IAS/IFRS : 38

Dans le cas dune cration en interne deux phases doivent tre distingues : une phase de recherche : Toutes les dpenses de recherche doivent tre comptabilises en charges lorsquelles sont encourues, car il nest pas possible ce stade de dmontrer lexistence davantages conomiques futurs. La norme ne distingue pas la recherche fondamentale de la recherche applique. une phase de dveloppement : Les frais de dveloppement doivent tre immobiliss si lentreprise satisfait simultanment aux six critres suivants :

1 - la faisabilit technique ncessaire lachvement de limmobilisation incorporelle en vue de sa mise en service ou de sa vente ; 2 - son intention dachever limmobilisation incorporelle ; 3 - sa capacit utiliser ou vendre limmobilisation incorporelle ; 4 - la faon dont limmobilisation incorporelle gnrera des avantages conomiques futurs, 5 - la disponibilit de ressources techniques, financires ou autres, pour achever le dveloppement et utiliser ou vendre limmobilisation ; 6 - sa capacit valuer de faon fiable les dpenses attribuables limmobilisation incorporelle au cours de son dveloppement.

Lorsquil nest pas possible de faire la distinction entre les dpenses de recherche et de dveloppement, elles doivent tre enregistres en frais de recherche.

NB : EUROPA rpond aux condition pour immobiliser les frais de dveloppement :


Frais de R&D Autres cots directes Charges de perso et scu sociale

449 152 297

Transfert des charges vers immo incorp

Date de dpart des amortissements Les cots de dveloppement sont amortis compter de leur date de mise en service, cest--dire la date laquelle limmobilisation est en tat de fonctionner selon lutilisation prvue par la direction. En pratique, la date de dpart damortissement correspond au dbut de lutilisation (ou de la location) du rsultat des dveloppements. donc pas d'amortissement pour l'exercice 2011.



Amortissement FC Fonds de commerce

1200 1200

2070 1050

Fonds de commerce Ecart de rvaluation FC

2800 2800

Rvaluation FC


Terrain non btis Ecart de rvaluation terrain

360 360

Rvaluation terrain non btis


Amortissement point vente Construction point vente 2002

3600 3600

2130 1050

Construction point vente 2002 Ecart de rvaluation point vente

5500 5500

Rvaluation point vente 2002



800 800

2130 1050


1600 1600



Amortissement constructions Construction admin et production

1068 1068

2130 1050

Construction admin et production Ecart de rvaluation construct

1796 1796

Rvaluation btiment administratif et production


Amortissement installation tech Installation techniques

4464 4464

2150 1050

Installation techniques Ecart de rvaluation instal tech

1136 1136



Amortissement autre immo corp Autre immobilisation corporelle

1323 1323

2180 1050

Autre immobilisation corporelle Ecart de rvaluation instal tech

500 500


Amortissement du matriel roulant :


DAP Amortissement matriel roulant

31.25 31.25

Amortissement du camion 125/4 = 31.25

Dossier 4 Selon les normes IAS/IFRS : 16 et 38

Le modle de la rvaluation la juste valeur est un traitement autoris. La valeur comptable est gale au montant rvalu (juste valeur la date de rvaluation) moins les amortissements ultrieurs et moins les pertes de valeurs. Cette mthode nest possible que si la juste valeur peut tre dtermine de manire fiable. La juste valeur dun actif est le montant pour lequel lactif peut tre chang entre des parties bien informes, consentantes et agissant dans des conditions de concurrence normale.

Cette juste valeur ncessite lexistence dun march actif sur lequel les prix sont connus. La rvaluation doit tre effectue rgulirement en vertu du principe de permanence des mthodes, et doit tre applique toutes les immobilisations appartenant une mme catgorie.

Si limmobilisation est value la valeur de march, celle-ci se substitue la valeur dorigine et aux amortissements cumuls. Si limmobilisation est value au cot de remplacement amorti, la valeur brute et les amortissements sont restims proportionnellement.

Lorsque la rvaluation se traduit par un cart de rvaluation positif, celui-ci est inscrit dans les capitaux propres (sauf sil compense une perte antrieure constate en charge). Sinon il simpute sur lcart de rvaluation positif prcdent et doit tre pass en charge pour le surplus. Les carts de rvaluation peuvent tre transfrs en rserves disponibles au rythme de lamortissement du bien.


Amortissement FC Fonds de commerce

1200 1200

2070 1050

Fonds de commerce Ecart de rvaluation FC

2800 2800

Rvaluation FC


Terrain non btis Ecart de rvaluation terrain

360 360

Rvaluation terrain non btis



3600 3600

2130 1050


5500 5500




800 800

2130 1050


1600 1600



Amortissement constructions Construction admin et production

1068 1068

2130 1050

Construction admin et production Ecart de rvaluation construct

1796 1796



Amortissement installation tech Installation techniques

4464 4464

2150 1050

Installation techniques Ecart de rvaluation instal tech

1136 1136



Amortissement autre immo corp Autre immobilisation corporelle

1323 1323

2180 1050

Autre immobilisation corporelle Ecart de rvaluation instal tech

500 500


Amortissement du matriel roulant :


DAP Amortissement matriel roulant

25 25

Amortissement du camion (125-25)/4 = 25


le chantier A : puisque c'est la mthode de l'achvement des travaux qui est retenue on doit neutraliser les charges et les transformer en stock ensuit les activer a la fin des travaux lors de la facturation.


Prestations de services en cours Charge engags / contrat a LT

9000 9000

Prestations de services en cours

le chantier B : pour la mthode d'avancement des travaux la socit facture ses service au fur et a mesure que les travaux avancent, ces montant ne sont pas forcement exacte et ne correspondent pas a la ralit des travaux raliss, donc on garde les charges engags et on comptabilise le montant factur tel quel. Pas d'criture comptable (dj comptabilis)

Dossier 5 : Selon les normes IAS/IFRS : 18

d'apes IAS 18 Produits des activits ordinaires : plus exactement pour les prestations de service, quatre conditions doivent tre respectes : 1 - Probabilit que les avantages conomiques associs la transaction iront lentreprise 2 - valuation fiable du montant des produits des activits ordinaires 3 - Le degr davancement de la transaction la date de clture peut tre valu de manire fiable 4 - Les cots encourus pour achever la transaction peuvent tre valus de manire fiable.

La comptabilisation se fait selon la mthode du pourcentage davancement. Les produits lis aux prestations de services doivent tre enregistrs lors des exercices au cours desquels les services sont rendus

Le chantier A :


Clients - Factures tablir Travaux

8640 8640

(9000/25000)*24000 = 8640

Le chantier B :


Clients - Factures tablir Travaux

3250 3250

Complment du chiffre d'affaire facturer [(5000/24000)*30000]-3000 = 3250


Transaction A :

En normes marocaines l'acquisition des actions est comptabilis de manire normal, lorsqu'il y une perte latente, on constitue une provision pour dprcation d'actif circulant, et lorsqu'il y a un gain latent on ne fait rien.


Valeurs mobilires de placement Banque

2500 2500

Acquisition de 500 actions a 5 KE

Transaction B

Selon les normes marocaines, les primes de remboursement des emprunt obligataires sont ports lactif et tals sur la dure de vie de lemprunt

Valeur nominal = 50.000 Valeur mission = 43.000 Valeur remboursement = 50.000 Dure = 3ans, in fine Taux intrt = 2%

Compte 01/01/2011 Dbit Crdit 5120 1690 4810 1630

Banque Prime remboursement Frais mission Emprunt obligataire

42.267,71 7.000,00

732,29

50.000,00 Emission, souscription, libration de l'emprunt obligataire

Tableau de remboursement de l'emprunt (K EUR) :

Echance Emprunt Intrt 2% Amortissement Annuits 1 50 000.00 1000.00 - 100.00 2 50 000.00 1000.00 - 100.00 3 50 000.00 1000.00 - 100.00 4 50 000.00 1000.00 50 000.00 51 000.00

Frais financier :


Charge financire Obligataires, coupons payer

1000 1000

1r coupons 2011

Amortissement des primes de remboursement :


Dotations amortissements primes Prime remboursement

2333.33 2333.33

Amortissement prime 7000/3 = 2333.33

Amortissement des frais d'mission :


Autres dotations Frais d'mission des emprunts

244.07 244.07

Amortissement frais mission 732.29/3 = 244.07

Dossier 6 : Selon les normes IAS/IFRS : 32 et 39

Transaction A :

Il sagit des titres dtenus dans une perspective de gain court terme. Les profits et pertes constats la clture de lexercice doivent tre inclus dans le rsultat net.


Valeurs mobilires de placement Banque

2500 2500

Acquisition de 500 actions 5 KE


Valeurs mobilires de placement Produits sur titres

500 500

Constatation des plus-values latentes dans les rsultats (500*6)-2500 = 500

Transaction B

La norme IAS 39 classe les instruments financiers en plusieurs catgories auxquelles elle associe deux mthodes dvaluation : la juste valeur et le cot amorti. Le cot amorti sapplique aux actifs comme les placements dtenus jusqu chance (held to maturity) et aux prts et crances mis par lentreprise, ainsi quaux autres passifs financiers, comme les emprunts obligataires ou les dettes fournisseurs. En IFRS, lemprunt obligataire est comptabilis lmission pour son montant net peru au lieu de sa valeur de remboursement. Les primes et frais dmission sont donc dduits de lemprunt.


Banque Autres emprunts obligataires

42.267,41 42.267,41

(50000*86%)-732.29 = 42267.41

Le taux dintrt effectif de lemprunt est le taux t, tel que :

33

)1(*000.50)1(1*100071,267.42

+++

= tt

t

Soit : t = 8.0009 % 8%

Cot amorti fin de priode = Cot amorti dbut de priode

+ (intrts calculs au taux effectif intrts calculs au taux nominal)

Aprs paiement des intrt au 31/12/2011 la valeur de l'emprunt s'lve a :

42267.71*1.080009-(50000*0.02) = 44649.51 donc 446649.51 - 42267.71 = 2381.80

Laugmentation de la valeur de lobligation de 2381.80 correspond lamortissement de la prime de remboursement et des frais. Celle-ci va sajouter aux intrts rels pays et simputer sur le montant de lemprunt.

Compte 31/12/2011 Dbit Crdit 6611 6680 1630 4672

Charges dintrts des emprunts Autres charges financires Autres emprunts obligataires Obligataires, coupons payer

1000.00 2381.80

2381.80 1000.00

Rvaluation au cot amorti + 1er coupon ( 42267.71*0.080009 ) = 1000+2381.80 = 3381.80

DEBIT CREDIT DEBIT CREDIT101000 capital social 18 000.00 18 000.00 105000 Ecart de rvaluation 13 692.00 13 692.00 106800 reserves 3 677.00 3 677.00 131000 Subventions d'quipement 270.00 139000 Subventions d'investissement inscrites au compte de resultat 13.50 163000 Emprunt obligataire 44 649.21 50 000.00 164000 emprunts a plus d'un an aupres des etablissement de credit 14 494.00 - 11 654.00 169000 Prime remboursement 4 666.67 203000 Frais de R&D 449.00 1 320.00 207000 fonds commercial 4 000.00 4 000.00 211000 terrain 1 300.00 500.00 213100 construction, magasin point de vente 14 700.00 14 700.00 213500 construction, administration et production 7 660.00 5 600.00 215100 installation technique 5 600.00 5 600.00 218100 autres immo corporelles 1 823.00 1 823.00 218200 materiel roulant 125.00 125.00 231500 construction en cours - 271000 titres MDS 560.00 560.00 - 280700 amortissement sur fonds commercial - 281310 amortissement sur magasins, point de vente - 281350 amrt batiment admin et production 104.50 30.00 281510 amrt ainstallation tech - 281810 amrt autres immobilisation corpo 25.00 31.25 310000 stock m p 5 261.00 - 5 261.00 - 345000 Prestations de services en cours - - 9 000.00 355000 stock p finis 2 020.00 - 2 020.00 - 401000 fournisseur des biens et service - 9 672.00 - 9 672.00 408100 fournisseur fact a recevoir - 1 457.00 - 1 457.00 409000 dette sociales et salariales - 1 300.00 - 1 300.00 411000 clients 9 074.00 - 9 074.00 - 416000 clients douteux 368.00 - 368.00 - 418100 Clients - Factures tablir 11 890.00 - - 467200 Obligataires, coupons payer 1 000.00 1 000.00 471000 compte attente sub d1 - - 471100 compte attente bail d2 - - 481000 Frais mission - - 488.22 488000 Comptes de rpartition priodique des charges et des 256.50 486000 charges constat d'avance 452.00 - 452.00 - 491000 prov pour deprec des crances commerciales - 256.00 - 256.00 503000 actions 3 000.00 2 500.00 512000 banque 42 199.41 42 199.71

TOTAUX COMPTES BILAN (A) 110 481.41 108 583.21 110 271.10 111 039.25 SOLDES COMPTES BILAN 1 898.20 768.15

DEBIT CREDIT DEBIT CREDIT601000 cout achat mp consommes 34 019.00 34 019.00 603700 cout ien vendus 19 942.00 19 942.00 606000 autres charges directes 5 437.00 4 817.00 608000 charges engages sur contrat long terme 14 000.00 5 000.00 612500 Crdit-bail immobilier - 339.00 615000 entretiens et repa 2 909.00 2 909.00 616100 assurance 358.00 358.00 622000 honoraires avocat 1 770.00 1 770.00 623000 pub 2 578.00 2 578.00 625500 deplacement miss rcep 1 978.00 1 727.00 626100 telephone 592.00 592.00 641000 salaires 15 826.00 15 826.00 645000 charges patronales 9 097.00 9 097.00 661100 interet sur emprunt 2 577.00 2 288.00 671000 charges exceptionnelle 789.00 789.00 681100 Dotations aux amortissements sur immobilisations 159.50 61.25 681700 incorporelles et corporelles 186.00 186.00 686100 Dotations amortissements primes 2 381.80 2 333.33 686800 Autres dotations charges a rpartir 244.07 701000 ventes prod fini 66 010.00 66 010.00 704000 contrat factur 14 890.00 3 000.00 707000 ventes marchandise 32 233.00 32 233.00 713550 prod finis en stock 1 044.00 1 044.00 761000 diffr de change 822.00 822.00 764000 Produits sur titres 500.00 - 771000 produit exceptionnelle sur opr gestion 985.00 985.00 777000 Quote-part des subventions d'investissement vire au cr 13.50 13.50

TOTAUX COMPTES DE GSTION (B) 114 599.30 116 497.50 104 875.65 104 107.50 SOLDE COMPTE DE GESTION 1 898.20 768.15 TOTAUX BALANCE (A+B) 225 080.71 225 080.71 215 146.75 215 146.75

INTITULE DES COMPTES

COMPARAISON ENTRE SITUATION COMPTABLE EN IFRS ET NORMES MAROCSOLDES MAROC

COMPTE INTITULE DES COMPTESSOLDES IFRS SOLDES MAROC

SOLDES IFRSCOMPTE