Service Hygiene et Sécurité UPMCSoraya NEBBACHE (Responsable)Sylvie ETHEVE-ISIDORE Jaouen MARYPaul ROUGEGREZ
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Réunion de réseau des assistants de prévention de l’UPMC04 juin 2013
Le programme annuel de prévention de l’UPMC présente les grands axes de travail qui guideront la politique de prévention de l’UPMC au cours de l’année 2013.
Démarche collective des services de l’UPMC Travail de rapprochement des services opérationnels de l’UPMC (SHS, SMP,
DRH, DPI) Établir une maquette commune du programme de prévention autour de 4
axes:
Axe 1: Renforcer le suivi médical des agents
Axe 2 : Améliorer les conditions de travail
Axe 3 : Améliorer le niveau de prévention, de sensibilisation et d’information des agents à la sécurité
Axe 4: Sécuriser les conditions de travail
Projet du Programme annuel de prévention 2013
Projet du Programme annuel de prévention 2013
AXE 3: Améliorer le niveau de prévention, de sensibilisation et d’information des agents à la sécurité
Les objectifs opérationnels de cet axe sont au nombre de 7 :
1. Evaluation des risques professionnels (EVRP)2. Registre de santé et sécurité au travail (optimiser le suivi des
signalements des RSST)3. Exploitation des résultats de l’audit interne sur le risque Laser4. Mise en place d’une procédure du travail isolé5. Poursuivre et améliorer la prévention des risques liés aux agents
cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (CMR)6. Informations en matière de santé et sécurité au travail7. Formations en matière de santé et sécurité au travail
Sommaire
1. Présentation du projet de programme annuel de prévention 2013a. Evaluation des risques professionnels (EvRP)b. Registre de santé sécurité au travailc. Audit interne laserd. Travail isolée. Cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la
reproduction (CMR)2. Accueil sécurité au poste de travail3. Procédure ascenseur pour le transport des
« produits dangereux et cryogénie »4. Questions diverses
Evaluation des risques professionnels EVRP
EVRP 2013 : 3 courriers signés du Président
Unités pilotes 2012 (logiciel
EvRP) pour mise à jour
Unités de recherche et
de départements d’enseigneme
nt pour utilisation du logiciel EvRP
Services centraux pour réalisation du
DU
Date de retour du DU pour le 30 Juin 2013
Synthèse à l’échelle de l’établissement à partir de l’application
Evaluation des risques professionnels EVRP
Logiciel EvRP
Rappel : - UPMC pilote au niveau national pour l’application (2011)- Déploiement au sein de l’établissement à 10 unités pilotes en
2012 - Déploiement aux unités de recherche et aux départements
d’enseignement en 2013 Le SHS a réalisé :
- 11 Sessions de « formation initiale » (avril et mai 2013)
- 1 Session de « formation mise à jour » pour les sites pilotes (mai 2013)
Il assure également le suivi fonctionnel de l’application
Evaluation des risques professionnels EVRP
Logiciel EvRP
Au 1er juin : Environ 100 unités ont été créées dans l’application et 4 unités ont déjà déclaré leur DU pour
2013
Si vous n’envoyez pas « la fiche utilisateurs » complété au SHS, vous ne pouvez pas accéder à l’application
Le manuel d’utilisation (partie 1/Elaboration du DU et partie 2/Mise à jour, suivi des actions) sera bientôt disponible sur l’intranet du SHS
Registre de santé, sécurité au travail
• Décret du 28 juin 2011 portant
modification du décret du 28 mai 1982
• Circulaire du 9 août 2011.
REGISTRE HYGIENE ET SECURITE
REGISTRE HYGIENE ET SECURITE
REGISTRE DE SANTE ET DE SECURITE AU
TRAVAIL
Registre de santé, sécurité au travail
OÙ LE TROUVER ?
• Ouvert dans chaque unité de travail (service ou laboratoire)
• Facilement accessible au personnel durant leurs horaires de travail
• Localisation portée à la connaissance des agents et usagers par tous moyens (notamment par voie d’affichage)
• Tenu par les assistants de prévention.
Registre de santé sécurité au travail
QUE PEUT-ON Y CONSIGNER ?Toutes les observations et toutes les suggestions que l’agent/l’étudiant juge opportun de formuler dans le domaine de la prévention des risques professionnels et de l’amélioration des conditions de travail.
• Un risque éventuel observé ou encouru.
• Un accident ou un incident vu ou vécu.
• Un dysfonctionnement ou le non fonctionnement d’une installation ou d’un dispositif de sécurité.
• Toutes suggestions relatives à la prévention des risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail (éclairage, bruit, environnement général…).
Registre de santé sécurité au travail
SUIVI DU REGISTRE• Le responsable du service ou du laboratoire:
• Doit apposer son visa en regard de chaque inscription,
• Peut émettre des remarques,
• Lorsque le problème relève de ses compétences, il prend les mesures permettant d’y remédier. Sinon il saisit son supérieur hiérarchique.
• Chaque inscription doit être transmise dans les meilleurs délais au SHS pour suivi.
• Les inscriptions consignées sur ce cahier seront examinées en C.H.S.C.T.
Registre de santé sécurité au travail
LA TRAME• Disponible sur l’intranet:
UPMC espace des personnels
pour votre laboratoire hygiène et sécurité
documents obligatoires le registre de sante et de sécurité au travail
• En pièce jointe du mail « Informations Registre de Santé, Sécurité au Travail et bouchons d'oreilles » avec l’étiquette à apposer sur le registre.
L’application registre de santé, sécurité au travail
Pour septembre 2013
Stabilisation de l’application
Mise en place de livrables
VALIDATION de l’application par le SHS et le CHSCT
Déploiement de l’application
Information des personnels et usagers de cet outils
Depuis Juillet 2012
Constitution du Groupe de travail
Réalisation du Cahier des charges adapté à l’UPMC
Communication aux membres du CHSCT
VALIDATION du cahier des charges par le CHSCT
Mise en place de livrables
Réalisation de tests (SHS – CHSCT)
Modification de l’application
Stabilisation de l’application
L’application registre de santé, sécurité au travail
• Correspond à une dématérialisation des registres santé & sécurité au travail papier.
• Répond aux exigences réglementaires à savoir :
• Facilement accessible aux personnels et aux usagers.
• Localisation connue (accessible via l’espace des personnels)
• Apposition du visa du responsable de service prévue.
• Possibilité de réaliser un meilleur suivi de l’ensemble des signalements : informations des différents acteurs en instantané.
L’application registre de santé, sécurité au travail
• Quatre acteurs interviennent afin d’assurer le suivi des signalements réalisés; chacun a ses propres missions :
• Le rédacteur peut réaliser des signalements.
• Les assistants de prévention et les directeurs doivent fournir des renseignements supplémentaires.
• Les représentants du personnel au CHSCT et les membres du SHS pourront proposer des mesures complémentaires pour assurer la santé et la sécurité du personnel.
• Les médecins de prévention pourront ajouter des commentaires dans la description de l’évènement.
Audit interne laser
Laser : Réglementation/Norme
• Normes 60825-1: Partie 1 : classification des matériels et exigences (janvier 2008),
• D 2010-750 du 2 juillet 2010 relatif à la protection des travailleurs contre les risques dus aux rayonnements optiques artificiels,
Audit interne laser
Audit
• Peu d’information sur les installations,
• Modification de la réglementation,
• Recenser les installations/Cartographie,
• Bilan sécurité,
• Mettre en place les documents relatifs au décret,
Audit interne laser
Audit
• Coordonnées/caractéristiques laser/photos
• Parties : – Signalétique/Organisationnel/EPI/Equipements/local,– Points conseillés/Points réglementaires,– Bilan actions à mettre en œuvre,
Audit interne laser
Bilan audit
• Pour chaque unité :– Document introduisant les fiches d’audit :
• Statistiques laser (nb, classe, nb de laser par pièce…),• Mesures à l’échelle de l’unité (RSL, formations
nouveaux entrants, …)– Fiches,– Documents CNRS-UPMC,
Audit interne laser
Documents CNRS UPMC
• Soumis à validation CHSCT (05/07/2013) :– Fiche individuelle d’exposition laser,
– Liste des agents exposés,
– Lettre de cadrage Référent sécurité laser,
– Notices de poste,
Audit interne laser
Finalisation
• Envoi des documents :– Directeur d’unité,– Référent sécurité laser,– Assistant de prévention,
• Suivi des actions (SHS/référent sécurité laser),
Audit interne laser
• Quelques chiffres :– 12 unités,– 5 sites,– 200 appareils,– 55 pièces,
– Secteur Ouest nord Jussieu,
Audit
Travail isolé
• Identifier les situations de travail isolé
• Limiter ces situations
• Dans certaines situations (qui doivent rester exceptionnelles) prendre les mesures de prévention nécessaires (travail en équipe, contrôle verbal, signaler sa présence et surveillance, équipement de protection travail isolé PTI….)
• Définition
Agent qui est hors de vue ou de portée de voix des autres pour une durée allant de quelques minutes pour une activité à risque à plus d’une heure pour les autres activités.
Le travailleur est isolé du fait de son poste de travail (locaux
géographiquement isolés)
Présence du travailleur en dehors des heures
ouvrables
Problématique : problème de sécurité pour l’individu en cas d’accident, de
malaise…
• Responsabilité du Directeur d’unité/Chefs de service
Les situations d’isolement sont différentes (bâtiment, localisation, nature du travail, moyen de communication, durée
d’isolement…..)
Travail isolé
• Demande d’autorisation pour travailler en situation d’isolement
• Note d’information relative au travail isolé
Groupe de travail UPMC/CNRS
Présentés au CHSCT du 12 juin 2013
Courrier adressé aux Directeurs d’unités/Chefs de services
Cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction
(CMR)
Ce sont des agents chimiques, physiques, biologiques ou autres susceptibles de :
- Produire le cancer ou en augmenter la fréquence = CANCEROGENE
- Produire des altérations génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence = MUTAGENE
- Porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives ou augmenter la fréquence de faits indésirables non héréditaires sur la progéniture = TOXIQUE POUR LA REPRODUCTIONRisque déjà abordé lors des précédentes réunions AP
Rappel des actions déjà mises en place :- Mise à disposition par le SHS de note d’information, du fascicule grossesse et risques professionnels, d’un document d’aide à l’évaluation du risque chimique…. (voir intranet du SHS)- Identification de sorbonnes (conforme, soumises à restriction, non-conforme)- Identification des déchets CMR- Fiche individuelle exposition
Cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction
(CMR)
Objectif : poursuivre et améliorer la prévention des risques liés aux CMR
Courrier signé du Président pour rappeler aux Directeurs/Chefs de
services leurs obligations :
- Recensement des produits- Manipulation des CMR sous sorbonne
conforme- Substituer les produits par des
procédés ou des produits moins dangereux
- Mise à jour annuelle des FIE et transmission au service de médecine de prévention
- Protection des femmes enceintes ou allaitantes…
Identifier les personnels exposés aux CMR afin de leur proposer une
surveillance médicale adaptée :
- Recensement à partir des FIE- Remise attestation d’exposition au
risque CMR au départ de l’établissement
Accueil sécurité au poste de travail
• Pourquoi ?
Obligation réglementaire régie par le code du travail
• L’accueil du nouvel arrivant par étapes
Il est de la responsabilité du chef de service de veiller à ce que tout nouvel arrivant bénéficie d’une formation d’accueil.
1. Stages hygiène et sécurité : organisé par le SHS en partenariat avec le CNRS (2 fois/an). Tous les personnels ont la possibilité en fonction des risques spécifiques présents dans les unités de suivre une formation spécifique dans les domaines suivants :
2. Accueil sécurité au poste de travail : réalisé par le chef de service, un collègue de travail ou l’assistant de prévention dans les laboratoires et service d’enseignement. Elle doit avoir lieu dès l’arrivée du nouvel arrivant, sans attendre qu’il ait suivi les stages hygiène et sécurité. Problématique rencontrée:
- Pas toujours réalisé- Pas de traçabilité- Contenu variable
Accueil sécurité au poste de travail
• Fiche accueil sécurité
Véritable accueilRappel sur le contenu des informations à transmettre au
nouvel arrivantTraçabilité (à insérer dans le « classeur ACMO »)
Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie”
RAVITAILLEMENT AZOTE ET HELIUM LIQUIDE
TRANSPORT DE PRODUITS DANGEREUX
Exemple : parcours entre l’IFR 83 et le Service des Basses Températures « SBT »
Problématique: Ne pas monter dans un ascenseur avec un dewar plein.
• Température extrêmement froide
• Propriété asphyxiante lors de leur vaporisation
Propriété physico-chimique des différents produits
Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie”
• Depuis 2012: mise en place d’un ascenseur « transport dangereux » par ensemble de bâtiments du campus Jussieu
• 5 ascenseurs « transport dangereux » vont exister sur le campus Jussieu
• Selon les activités / les besoins des laboratoires
• Faciliter et sécuriser le transport de matières dangereuses
INTRODUCTION
Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie”
• Equipés d’une ventilation
• Equipés d’un système permettant de bloquer la porte (chargement + parcours)
Fonctionnel
Propositions d’aménagements
LES ASCENSEURS « transport dangereux »
Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie”
Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie”
Premiers bâtiments équipés d’un ascenseur « transport dangereux »
Parcours testé par M. TRICHET (IF 83) et le SHS :
• Entre l’IFR 83 et le SBT
• Pour un ravitaillement d’azote.
BATIMENTS CASSAN A-B-C:
Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie”
I. L’ascenseur « transport dangereux » :
Situé au bâtiment A : Plan
Ne dessert que les étages allant du RDC au 6ème.
Le seul équipé pour les bâtiments Cassan A-B-C.
BATIMENTS CASSAN A-B-C:
Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie”
II. Le transport des liquides cryogéniques
1. Le parcours ascenseur :
Pour les unités situées aux 7ème et 8ème étages :
• Obligation d’utiliser des ascenseurs classiques pour rejoindre l’ascenseur « transport dangereux » au 6ème étage.
• Obligation de suivre la procédure ravitaillement sans ascenseur « transport dangereux »
BATIMENTS CASSAN A-B-C:
Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie”
Pour les unités situées aux 6ème étage ou l’ayant rejoint :
• Suivre la procédure ravitaillement avec ascenseur « transport dangereux »
BATIMENTS CASSAN A-B-C:
Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie”
2. Le parcours extérieur :
Acheminement à 2 de la bombonne vers le SBT.
Projet matérialisation au sol
3. Le retour
Retours en sens inverse suivant le même parcours.
BATIMENTS CASSAN A-B-C:
Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie”
II. Le transport des produits dangereux:
Obligation d’utiliser au maximum les ascenseurs « transport dangereux ».
Possibilité de monter avec les bidons MAIS interdiction de laissé monter d’autres personnes :
1. Utilisation du badge « président » si le contrôle d’accès est installé
2. Mise en place de la pancarte d’avertissement sur les bidons
PROCEDURE PRODUITS DANGEREUX
FIN
Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie”
• Obligation d’être à deux:
1. Une personne présente à l’étage supérieur place le dewar et démarre l’ascenseur.
2. Une personne présente à l’étage inférieur réceptionne le dewar.
• Interdiction de monter avec les liquides cryogéniques
• Obligation d’installer une pancarte d’avertissement sur le dewar ou les bidons de produits: exemple
• Obligation de porter les EPI
PROCEDURE RAVITAILLEMENT SANS ASCENSEUR « transport dangereux »
Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie”
• Obligation d’être à deux:
• Descente de la 1ère personne au niveau St Bernard à l’aide de l’ascenseur « transport dangereux »
• La 2nde personne : 1. Rappelle l’ascenseur « transport dangereux » .
2. Badge, à l’aide du badge « président » ce qui permet de garder la cabine ouverte jusqu’à ce qu’elle presse le bouton du niveau (50s maximum).
3. Place le dewar dans l’ascenseur.
4. Badge une nouvelle fois afin de relancer les 50 secondes qui permettent aussi à l’ascenseur de se rendre à sa destination sans arrêt.
5. Presse le bouton du niveau St Bernard.
PROCEDURE RAVITAILLEMENT AVEC ASCENSEUR « transport dangereux »
Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie”
• La première personne réceptionne le dewar et attend la seconde personne.
• Interdiction de monter avec les liquides cryogéniques
• Obligation de porter les EPI
PROCEDURE RAVITAILLEMENT AVEC ASCENSEUR « transport dangereux »
Procédure ascenseurs pour le transport des “produits dangereux et cryogénie”
Port obligatoire de :
• Blouse manches longues couvrant jusqu’aux genoux sans poche ni revers (évite de piéger le liquide en cas de projection)
• Gants spécifiques
• Chaussures fermées
• Visière de protection
Le port de bijoux est proscrit (ils peuvent coller à la peau sous l’effet du froid).
EPI
Université Pierre et Marie Curie
Service Hygiène et Sécurité
Ascenseur « transport dangereux » BATIMENT A
Quai Saint Bernard
NE PAS MONTER DANS L’ASCENSEUR
TRANSPORT DE PRODUITS DANGEREUX
NOM UNITE
FINMerci de votre attention
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