RéglementationRéglementation
Aérienne Aérienne
Pour les Ailes de Sénart par Damon
Attention document non tenu à jour
Espace de libertéEspace de libertéMais de RESPONSABILITE
Il ferait désordre d’être aborder par un avion de ligne en parapente.
Cela serait tragique pour la pratique du vol LibreGrosse différence entre la route et l’aérien.Tolérance des morts sur la route mais pas dans les airsLe Vol Libre requiert peu de règle
Juste une obligation de sécurité envers autrui IL FAUT DONC PRESERVER POUR DEMAIN
LA LIBERTE QUI EST LA NOTRE AUJOURD’HUI
Parapente = Le Vélo du Parapente = Le Vélo du cielciel
Pas de diplôme
Ni de brevet
Ni de licence
Ni de certificat médical
Pas d’obligation d’avoir une
voile homologuée ou révisée
Pas d’immatricula
tion
Vélo interdit sur autoroute, 4 voies
etc= CODE DE LA
ROUTE
Parapente interdit à Orly...
= CODE DE L’AVIATIONCIVILE
Tout manquement à ce code est un délit Pénal = amendes et peines d’emprisonnement
Mais que disent les textes Mais que disent les textes réglementairesréglementaires
Art 1: Pour les PUL ( Planeurs Ultra Léger : aéronef non moto propulsé, apte à décoller ou atterrir aisément en utilisant l’énergie musculaire du pilote et l’énergie potentielle )
Vol pratiqué si :- Avis du maire- accord du propriétaire ( déco, Atterro )
Sauf :- par le préfet pour raisons de sécurité et de l’ordre publique
Obligations de l’utilisateur :- attestation d’assurance pour les dommages à
autrui = RCA- autorisation parentale s’il est mineur
Certains contrats d’assurance classiques excluent les risques aériens.
Si moteur sur PP ou Delta = ULM = exigence réglementaires adéquates.
Mais que disent les textes Mais que disent les textes réglementairesréglementaires
suitesuite
PILOTE PP OU DELTA = COMMANDANT DE BORD
= entière responsabilité sauf pour des motifs de sécurité= s’assurer du bon fonctionnement de son appareil= connaitre les renseignements d’utilisation du site ( Déco, Atterro, Météo etc )= pas d’imprudence= pas d’usage de boissons alcoolisées= pas d’usage de narcotiques / stupéfiants= pas de fatigue excessive
Bon!!! C’est bien beau tout çà , mais
quand est-ce qu’on vole?....
Minute papillon!!
Maintenant il faut savoir
Où est-ce qu’on vole….
pfffff
Bon à Bon à savoir…savoir…
FL : Flight Level = niveau de vol
195 soit 19500 pieds d’altitudeFL195 :
Rappel pour convertir des pieds en mètres =
X 3 puis / 10
( 19500 x 3 ) / 10 = 5850 m
ASFC :
AMSL :
IFR :
VFR : = seules règles applicables pour le Vol Libre
Principe de base : VOIR , ETRE VU, EVITER
QFE :
QNH :
Above Surface Flight Control ( au dessus de la surface de la Terre )
Above Mean Sea Level ( au dessus du niveau moyen de la mer )
Instrument Flight Rules ( vol aux instruments, aéronef, pilote qualifié )
Visual Flight Rules
référence 0 au déco/atterro
Altitude réelle
Inférieur / Inférieur / SupérieurSupérieur
-----------------------------------------------------------------------------------FL195 = 5850m
Classe A = IFR
LTA ( Lower Traffic Area )= DSauf si classée autrement
!!Vol libre
Espace aérien Supérieur
Espace aérien Inférieur
3450m ou 900m/solOu FL115 ou 3000 ft ASFC
Vol libre ok
Surface S :900 m sol ou 300 m
Vol libre ok
Règles de vol à vue; Condition Règles de vol à vue; Condition VMC VMC
(Visual Meteorological Conditions)(Visual Meteorological Conditions)
Pour Pour info…info…
AirWay : Couloir aérienNavigation «en route »
Control Region : - ex: aérodrome- Classée A B C D E- depuis le sol- > 50km horizontalement
Terminal Aera:-Classée A B C D E- > 50km horizontalement- depuis une certaine hauteurjusqu’à une autre
Brouillard
Classe F
Classe B
Classe E
Nuage
Classe A
Classe G
Bon c’est bien joli toutes ces couleurs
mais qu’est-ce que j’en fait
Quelques infos complémentaire
s
Seule classe pour le vol libre
Seule classe pour le vol libre
Seule classe pour le vol libre
Interdiction
Interdiction
InterdictionInterdiction
Pas de classe F en France
Des IFR peuvent cohabiter
Reste du territoire non classé
Classe DInterdiction
Peut être déclassée en E Peut y avoir des zones
particulières
Caractères ParticulièresCaractères Particulièresde certaines zones dans les espaces de certaines zones dans les espaces
classésclassés-Délimitée en rouge
- Avec un identifiant court ex: D12, R46S
Zone Dangereuse (D) :-Tir par exemple- active à certaines heures- la pénétration n’est pas interdite en cas d’activité
Zone Réglementée (R) :-Zone RTBA (réseau très basse altitude)- Défense Nationale- Active ou non- Info par téléphone, internet site SIA- Interdiction d’y pénétrer si active
Zone Prohibée (P) :- Interdite à toutes pénétrations par aéronef civil- peu nombreuse- si info : guide complémentaire aux cartesAéronautiques
Zone temporaire :- ex: ZDT, ZRT, ZIT- signalée par NOTAM- peut être représentée sur carte aéronautique
Bon çà y est ! on peut voler,
Mais qui dit « vol » dit « survol » et là il y a des
règles aussi..
Encore!!!
Au déco / à l’atterrissage :
Pas de minimum
Vol de pente
Pas de minimum
Survol du sol, de l’eau ou obstacle isolé
150 m
Survol villes, agglomérations, rassemblements de personnes
-300 m dans un rayon de 600m
- hauteur définie par arrêté
Survol parcs, réserves Naturelles
Conditions spécifiques pour chaque parc
Survol d’installation portant une marque distinctive( 2 cercles rouges )
300 m
En gros et pour être serein : NE PAS METTRE INDÛMENT EN DANGER LES
BIENS ET LES PERSONNES A LA SURFACE
Maintenant qu’on sait où Maintenant qu’on sait où voler,voler,
les autres aussi savent où les autres aussi savent où voler…voler…
et là soucis!….et là soucis!….Différentes catégories d’aéronefs:
- P.U.L , Cage, Delta, PP, Planeurs- Ballons, Mongolfière- Autres aéronefs
Priorité :
sur P.U.L prioritaires sur Les Autres AéronefsBallons prioritaires
Attention, il existe une jurisprudence pour les mêmes priorités entre un planeur et un parapente et delta
Règles Règles d’évitementsd’évitements
Recherche d’information Recherche d’information aéronautiqueaéronautique
Cartes IGN 1/500.000 :- carte la plus détaillée dans la basse couche-concerne qu’un quart de la France à chaque fois- pas d’information au-delà de 5000 ft
Cartes aéronautiques du SIA ( VFR ) :- Meilleures références- 1/1.000.000- France Sud, France Nord- liste des parcs naturelles- hauteur minimum de survol- guide VFR - marques distinctives
Recherche d’information Recherche d’information aéronautiqueaéronautique
suitesuiteCartes vol à voile Alpes:- carte destinée au planeur- altitude en mètre
Cartes VAC ( Visual Approach Chart ):-Cartes spécifiques à chacun des aérodromes- toutes les infos pour l’approche à vue- disponible gratuitement sur internet
Les organismes officiels:- DGAC : Direction Générale de l’aviation Civile placée sous l’autorité du ministre chargé des transports-Divisée en plusieurs « directions » et « services » DNA : Direction de la Navigation Aérienne Service de la Formation Aeronautique et du Contrôle Technique
DAC : implantations régionales de la DGAC
www.sia.aviation-civile.gouv.fr
Et voilà c’est fini pour le Et voilà c’est fini pour le moment!moment!
En vous souhaitant bons vols en toutes prudences, sécurités et respects des règles…
LB.
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