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RAPPORT AU CONSEIL MUNICIPAL
Commission Communale pour l’Accessibilité
Bilan 2015
Ce présent rapport a été présenté et validé en CCA du 21 juin 2016
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MAIRIE DE BEGLES
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I. Rappel des missions de la composition de la commission
Elle dresse le constat de l'état d'accessibilité du cadre bâti existant, de la voirie, des espaces
publics,...
Elle établit un rapport annuel présenté en conseil municipal et fait toutes les propositions
utiles de nature à améliorer la mise en accessibilité de l'existant.
Elle organise un système de recensement de l'offre de logements accessibles aux personnes
handicapées.
Elle tient à jour, la liste des établissements recevant du public situés sur le territoire communal
qui ont élaboré un agenda d’accessibilité programmée et la liste des établissements
accessibles aux personnes handicapées.
II. Présentation du bilan de l’année 2015
A. Le cadre bâti : les travaux réalisés dans les établissements publics
L’accessibilité de 13 bâtiments communaux a été améliorée en 2015. Vous trouverez ci-
dessous le détail des travaux réalisés.
Réfection de la place de stationnement de la Bibliothèque, 58 avenue du Maréchal de Lattre
de Tassigny.
Mise en conformité des sanitaires PMR du restaurant Langevin des personnes âgées, 129
rue de Lauriol.
Mise en conformité totale de la Crèche Clapotis située 133 rue de Lauriol.
Réfection et prolongement de la bande de guidage à l’école Boileau située 3 place de la
Liberté.
Réfection du stationnement PMR devant l’école maternelle Buisson située 115 rue
Ferdinand Buisson.
Place de stationnement de la Bibliothèque
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Travaux de mise en conformité totale du Forum des solidarités, situé 4 rue Calixte Camelle
Mise en conformité des parois vitrées et du carillon de l’entrée de la mairie de Bègles.
Mise en conformité totale de la maison des Lacs, située 12 rue de Bray.
Aménagement toilettes handicapés forum des solidarités Forum des solidarités : avant travaux
Maison des Lacs : avant travaux Maison des Lacs : Aménagement des accès
extérieurs
Maison des Lacs : aménagement de l’accueil Maison des Lacs : aménagement des sanitaires
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Mise en conformité totale de la plaine des sports, Stade du Haut Verduc, située avenue
Pierre Mendès France, (cf. photos ci-dessous).
Mise en conformité totale des Restos du Cœur, 48 rue Irène et Frédéric Joliot Curie.
Mise en conformité totale de salle de musculation, située 11 avenue Saint Paulin.
Prolongement de la bande de guidage Salle Duhourquet, située 149/155 rue Marcel Sembat.
Mise en conformité totale de la salle Saint Maurice, située rue Alexis Capelle.
Mise en conformité totale Cimetière, rue des Quatre Castéra.
Stade du Haut Verduc : aménagement des sanitaires
Stade du Haut Verduc : accessibilité aux personnes en fauteuil roulant
Aménagement des accès au cimetière
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La commission accessibilité a visité l’ensemble de ces établissements le 7 juin 2016 et a émis
un avis favorable. Le budget engagé sur 2015 est de 393 191.00 €
Ainsi, 78.20% de la surface totale des bâtiments communaux est aujourd’hui adaptée aux
personnes à mobilité réduite.
B. Les agendas d’accessibilité programmée (Ad’ap)
La loi du 11 février 2005 prévoit la mise en accessibilité de tous les établissements et
installations recevant du public pour le 1er
janvier 2015. À compter du 1er
janvier 2015, afin
de s’inscrire dans le mouvement initié, sont mis à disposition des propriétaires/gestionnaires
les Agendas d’Accessibilité Programmée (Ad’AP).
L’Ad’AP est l’opportunité facilitant une stratégie de mise en accessibilité. Il consiste en
une programmation budgétaire pluriannuelle.
Conformément au compte rendu de la CCA de 2015 et au vu de la délibération prise par le
conseil municipal, des agendas accessibilités ont été déposés auprès des services de la
préfecture.
Les agendas proposés ont reçu un avis favorable de la Préfecture en date du 3 février
2016. Le détail de ces Ad’ap est présenté à la page suivante.
Il est précisé que le montant des travaux est élevé car celui-ci prend en compte la totalité du
coût de l’investissement de la Maison des lacs et de la construction de l’école Jean Zay. Ainsi
par exemple, le total général sur la période de 2015 à 2021 est de 6 454 000.00€ dont
5 200 000.00€ pour la construction de l’école Jean Zay.
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ANNEE 1 ANNEE 2 ANNEE 3 ANNEE 4 ANNEE 5 ANNEE 6
COMMUNE: BEGLES / DEPARTEMENT GIRONDESept 2015
Sept 2016
Sept 2016
Sept 2017
Sept 2017
Sept 2018
Sept 2018
Sept 2019
Sept 2019
Sept 2020
Sept 2020
Sept 2021
Ecole Joliot Curie + nouveau CLPE DEPOT DE DOSSIER P.C + P.D. 200 000
(ESPACE JEAN ZAY) DEMENAGEMENT DANS L’ACTUEL CLPE (1 er septembre 2016 à jui l let 2017
TRAVAUX DE RECONSTRUCTION (l ivra ison septembre 2017) 5 000 000
Salle Joliot Curie DEPOT DE DOSSIER PERMIS DE.DEMOLIR
ETUDES ET DEPOT DE DOSSIER P.C. POUR CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE SALLE 40 000
TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA NOUVELLE SALLE 400 000
CLPE AMENAGEMENT DE L’ECOLE DANS L’ACTUEL CLPE (1 er septembre 2016 à jui l let 2017)
ETUDES ET DEPOT DE DOSSIER A.T. EN VUE DE LA CREATION DE Wc PMR 1 000
TRAVAUX EN VUE DE LA CREATION DE Wc PMR 10 000
Complexe Langevin DEPOT A.T. ET TRAVAUX SUR SANITAIRES DU RESTAURANT DES PERSONNES AGEES 7 500
DEPOT A.T. ET TRAVAUX SUR SANITAIRES DE L’ETAGE 8 500
ETUDES EN VUE DE LA CREATION D'ASCENSEUR : 125 000 € 10 000
TRAVAUX EN VUE DE LA CREATION D'ASCENSEUR : 125 000 € 115 000
Ecole Langevin ETUDES ET DEPOT DE DOSSIER A.T. EN VUE DE LA CREATION D'ASCENSEUR : 10 000€ 10 000
TRAVAUX EN VUE DE LA CREATION D'ASCENSEUR : 115 000 € 115 000
STADE MOGA ÉTUDES DE MISE EN CONFORMITE TOTALE DE LA TRIBUNE « GARONNE » 5 000
(Complexe DELPHIN LOCHE ) TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE TOTALE DE LA TRIBUNE « GARONNE » 30 000
ÉTUDES DE MISE EN CONFORMITE TOTALE DE LA TRIBUNE 30 000
TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE TOTALE DE LA TRIBUNE 100 000
Vestiaires Bergonié MISE EN CONFORMITE TOTALE : Coût : 80 000€ T.T.C. 80 000 80 000
Local du Club de pelote ÉTUDES ET DEMANDE DE DEROGATION + TRAVAUX: Coût : 5 000€ T.T.C 5 000 5 000
Centre de Formation CABBG MISE EN CONFORMITE TOTALE : Coût : 90 000€ T.T.C 90 000 90 000
Piscine municipale DEPOTP.C. SUR AMENAGMENTS DIVERS ET DEROGATION MEZZANINE 5 000
CONSULTATION DES ENTREPRISES ET TRAVAUX PHASE 1 25 000
TRAVAUX PHASE 2 25 000
Maison du Service des Sports ETUDES ET DEPOT DE DOSSIER A.T. 2 000
CONSULATATION DES ENTREPRISES ET TRAVAUX 20 000
Salles Jeanne d'Arc MISE EN CONFORMITE TOTALE AVEC DEROGATION 15 000 15 000
Salle Allendé MISE EN CONFORMITE TOTALE 15 000 15 000
Musée ÉTUDES DE MISE EN CONFORMITE TOTALE AVEC DEROGATION 4 000
TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE TOTALE 40 000
Service de la Culture ÉTUDES DE MISE EN CONFORMITE TOTALE AVEC DEROGATION 6 000
TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE TOTALE 40 000
TOTAUX PAR ANNEE 229 500 5 048 500 90 000 680 000 151 000 255 000
TOTAUX PAR PERIODE
TOTAL GENERAL
TABLEAU RECAPITULATIF DE l' Ad'ap SUR 2 PERIODES DE 3 ANS
ERP / IOP
COUT PAR ANNEE
TOTAL / ERP
PERIODE 1 PERIODE 2
ACTIONS
44 000
46 000
6 454 000
55 000
22 000
165 000
5 200 000
440 000
11 000
141 000
125 000
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D
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C
A
T
I
O
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S
P
O
R
T
C
U
L
T
U
R
E
5 368 000 1 086 000
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ANNEE 1 ANNEE 2 ANNEE 3
COMMUNE: BEGLES / DEPARTEMENT GIRONDESept 2015
Sept 2016
Sept 2016
Sept 2017
Sept 2017
Sept 2018
Local rue Noutary MISE EN CONFORMITE TOTALE 5 000 5 000
Local Associatif rue du XI novembre MISE EN CONFORMITE TOTALE 15 000 15 000
Maison de Quartier XI novembre MISE EN CONFORMITE TOTALE 3 000 3 000
Guichet Unique MISE EN CONFORMITE TOTALE 3 000 3 000
B.I.J. MISE EN CONFORMITE TOTALE 2 000 2 000
Espace Croizat ETUDES, DEPOT DE DOSSIER P.C. 0 0
Maison des Associations ETUDE ET DEPOT DE DOSSIER DE DEROGATION 1 000 1 000
Sanitaires du Cimetière MISE EN CONFORMITE TOTALE 4 500 4 500
Sanitaires du Parc de Mussonville MISE EN CONFORMITE TOTALE 87 500 87 500
Sanitaires Pasteur MISE EN CONFORMITE TOTALE 2 500 2 500
Sanitaires César Franck MISE EN CONFORMITE TOTALE 2 500 2 500
Sanitaires Bicentelaire MISE EN CONFORMITE TOTALE 2 500 2 500
TOTAUX PAR ANNEE 9 500 23 000 91 000
TOTAL GENERAL
TABLEAU RECAPITULATIF DES 2 Ad'ap SUR 1 PERIODE DE 3 ANS
TOTAL / ERP TOTAL / Ad'ap
123 500
ERP / IOP ACTIONSCOUT PAR ANNEE
29 000
99 500
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C. Cadre bâti : Établissements privés ou autres établissements publics
recevant du public
32 attestations de conformité accessibilité ont été transmises au 31 décembre 2015 en copie à
la Mairie pour information de la CCA. Parmi ces établissements privés ou organismes publics,
se trouvent :
- 13 commerces divers (vêtements, bien-être, électroménager…),
- 9 organismes bancaires et/ou mutuelles,
- 8 locaux de professions médicales et paramédicales (médecins, kinésithérapeute,
infirmiers, …),
- 1 centre commercial, et
- 1 Lycée.
29 dossiers de demandes d’Ad’ap ont été déposés au 31 décembre 2015 dont :
- 17 commerces divers (vêtements, bien-être, électroménager…),
- 1 parc relais,
- 2 établissements pour personnes âgées (EHPAD ou EHPA),
- 4 sociétés immobilières (bailleurs ou agences),
- 3 locaux de professions médicales et paramédicales,
- 1 école,
- 1 association.
D. Liste des logements accessibles
Par rapport à l’année 2015, une résidence a été ajoutée. Il s’agit de la Résidence Le Phare –
rue la Belle Rose gérée par ICF dont les logements sont accessibles.
Type Nombre Adresse
Logement adaptés T3 4 Les Terrasses du Franc
Logement accessibles et adaptables T3 3 Albert Dubern
Logements accessibles situés en rez-de-chaussées T2 2 Les Camélias
Logement accessibles et adaptables T3 1 Les Camélias
Pavillons de plain pied T3 1 48 bis rue Calixte Camelle
T4 1 35 rue vaillant couturier
Bâtiments accessibles T1/T2/T4 Jardin de Bécula
T2/T3/T4 Les Boëtes
T1/T2/T4/T5 Mussonvilles 1et 3
T2/T3/T4 Cournau de Birambit
La résidence Le PHARE - rue la Belle rose
Logements adaptés T5 1 Langevin 2
T3 1 Collado Villalba
T6 1 Terra neuvas
T2/T5 2 Lacoste nord
T4 1 La belle rose
T2 1 Aléos
DOMOFRANCE
Logement où des aménagements personnalisés
ont été réalisés 3 Edouard Bosc
Logement adaptés 4 Paul Eluard
9 Les Sécheries
1 Les Sécheries
LOGEVIE
AQUITANIS
ICF
VILOGIA
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E. Plan Accessibilité à la Voirie et aux Espaces publics : travaux réalisés
en 2015
1. Aménagements référencés au Plan d’Accessibilité à la Voirie et aux Espaces publics,
PAVE
1.1.Inscrits au budget du Fond d’Investissement Communal (FIC) de 60 000 euros
L’élargissement du trottoir, de la rue Edouard Bosc, côté nord : réalisation de passages pour
piétons, réfection des revêtements et création d’un stationnement en chicane sur chaussée.
PLAN DES TRAVAUX
1.2.Mise en accessibilité des traversées piétonnes : Budget FIC de 100 000 euros
Désignation des travaux : Création ou mise en conformité de surbaissés de trottoirs et mise
en place de bandes d’eveil à la vigilance :
- Rue du Maréchal Foch, côté rue Marcel Sembat (2u)
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- Rue Mathurin (2u) - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny (entre la rue Calixte Camelle et la rue R.
Duhourquet) (6u) - Rue Durcy (entre l’Avenue Jeanne d’Arc et la rue Joliot Curie) (10 u)
- Rue Calixte Camelle (au droit de la rue P. Vaillant Couturier) (1u)
- Rue de la Paix (8u)
Le périmètre du PAVE a été validé en 2012 et 2013. Il est prévu un échelonnement des
travaux sur 10 ans. Il est précisé que « 8u » correspond à 8 unités soit 8 passages piétons.
2. Travaux réalisés en 2015 non compris dans le périmètre du PAVE mais répondant aux
normes :
2.1.Création de places pour personnes à mobilité réduite détentrice de la carte de
stationnement pour personne handicapée
Désignation des travaux : Mise en accessibilité de la place, pose et mise en œuvre de
la signalisation conforme à la règlementation. Prise d’un arrêté municipal portant
règlementation au stationnement
- Rue Lejard, au droit de la crèche « la calinerie »
- Rue Diderot (demande d’un riverain)
- Rue Duhourquet, à proximité de l’école de musique, du commissariat et de l’arrêt de
bus TBC
11
Création d’un cheminement depuis la place PMR
- Rue Saint Paulin, à proximité de la salle de sports
- Place Duhourquet, dans le cadre de l’aménagement de la Place.
2.2.Déplacement de mobilier urbain
Avenue Jules Guesde. Déplacement de ligne de feux tricolores, au droit du parking de la
pharmacie.
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2.3.Mise en accessibilité pour les déplacements doux
- Passage Delteil / Rue du 11 Novembre. Rehaussement de la voirie pour obtenir un
ressaut de bordure conforme à la règlementation.
- Rue Marc Daguzan / Av P. Mendès France : Création d’un cheminement
.
F. Commerces et accessibilités : point sur l’évolution de l’Opération
Urbaine Collective de Bègles.
Lancement d’un marché public pour la réalisation de bilans-conseils comprenant un
« diagnostic accessibilité » en 2014. Il est prévu l’accompagnement de 28 commerçants
béglais.
Le diagnostic accessibilité comprend un diagnostic et des préconisations sur une
problématique identifiée (modernisation de l’outil de travail, mise en sécurité ou en
accessibilité du local commercial, développement commercial, etc.). Un focus spécifique sur
l’accessibilité du commerce est aussi réalisé.
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Au cours de l’année 2015, 5 commerces ont bénéficié de bilans-conseils concernant
l’accessibilité de leur local :
Pour trois commerces, ce diagnostic a abouti à un accompagnement pour une
demande de dérogation auprès de la commission.
Trois commerces (l’un ayant obtenu une dérogation partielle) ont obtenu des
subventions pour faire les travaux de mise aux normes de leurs locaux
commerciaux. Le total de ces subventions (Ville + FISAC à part égale) est de
9500€ + 8500€ +1000€.
G. Divers
Poursuite du projet du service petite enfance pour l’accompagnement des enfants en
situation de handicap par l’emploi d’une éducatrice de jeunes enfants dite « volante »
Participation du centre social de l’Estey à la manifestation des10 ans du festival
itinérant Hors Jeu / En Jeu organisé par la Ligue de l’enseignement ou l’atelier
d’Expression Théâtrale de l’Hôpital de jour du Centre Médico-Psychologique de
Bègles a fait plusieurs représentations
Information sur l’étude que le CEREMA (Centre d’études et d’expertise sur les
risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement) va mener à Bègles. Celle-ci
aura pour objectif d’évaluer l’accessibilité et la qualité d’usage d’un quartier. Plus
précisément, le CEREMA réfléchit à une méthode pour qualifier la capacité du
quartier à permettre à tous d’y habiter dans de bonnes conditions, quel que soit son
âge, sa situation ou son handicap.
Après avoir étudié un quartier de la ville de Nantes, puis un autre de l’agglomération
tourangelle, le CEREMA souhaiterait tester leur méthode à Bègles pour affiner leurs
paramètres, et en améliorer les résultats.
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