Download - Rapport annuel 2009 V. d f - AP-HMfr.ap-hm.fr/sites/default/files/files/Corevih/Rapport annuel 2009... · Dr Jean-Michel RIOU Réseau santé Provence Dr Marie Noëlle LEONELLI Réseau

COREVIH Paca Ouest Corse - 1 - 22/04/2010 Rapport annuel 2009

(COMITE DE COORDINATION REGIONALE DE LUTTE CONTRE L’INFECTION AU VIRUS DE

L’IMMUNODEFICIENCE HUMAINE)

RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2009

Validé lors de l’Assemblée plénière du 22 avril 2010

COREVIH PACA Ouest Corse Assistance Publique – Hôpitaux de Marseille

Hôpital Sainte Marguerite 270 Bd de Sainte Marguerite

13009 MARSEILLE Tél : 04.91.74.40.69 - Courriel : [email protected]


SOMMAIRE

1. Identification du COREVIH......................................................................... 3

2. Moyens du COREVIH .................................................................................. 4

2.1. Ressources financières ............................................................................ 4

2.2. Ressources humaines participant aux missions ........................................... 5

2.3. Moyens matériels mis à disposition ........................................................... 5

2.4. Outils développés ................................................................................... 5

2.5. Conventions signées entre Etablissements pour l’organisation et les moyens.. 6

2.6. Indicateurs de fonctionnement ................................................................. 6

3. Activité de l’année 2009 ............................................................................ 6

3.1. Mission de coordination ........................................................................... 6

3.2. Mission d’amélioration de la qualité et de la sécurité de la prise ne charge des patients, d’évaluation de la prise en charge et d’harmonisation des pratiques ............................................................................................... 7

3.3. Analyse des données médico-épidémiologiques .......................................... 7

4. Programme de travail de l’année 2010 ...................................................... 7

ANNEXES

1. Composition du 1er COREVIH............................................................ 9

2. Composition du 2ème COREVIH ......................................................... 11

3. Règlement Intérieur ........................................................................ 13

4. Recommandations du groupe de travail « Prévention » .................. 16

5. Rapport file active VIH..................................................................... 27

6. Relevé de décisions Assemblée plénière du 29/01/09..................... 53




1. Identification du COREVIH

Le COREVIH Paca Ouest Corse est composé de :

- la région administrative CORSE comprenant les départements de

- Haute Corse (2B),

- Corse du Sud (2A),

- la partie ouest de la région administrative PACA comprenant les départements suivants :

- Bouches du Rhône (13),

- Alpes de Haute Provence (04),

- Hautes Alpes (05),

- Vaucluse (84),

- ainsi que le territoire de santé 8 pour le Var ouest (83).

Le COREVIH Paca Ouest Corse est remarquable par l'étendue géographique de son territoire. Il

couvre 6 départements et la moitié d'un autre. Sa superficie est de 31.838 m2. Du nord au sud

et de l'est à l'ouest la distance et donc le temps de parcours sont importants. S'y ajoute la non

continuité territoriale liée au rattachement de la Corse.

L’assistance Publique –Hôpitaux de Marseille est l’établissement de santé siège du COREVIH :

- N° FINESS :

130784234

- Adresse du siège :

COREVIH Paca Ouest Corse

Hôpital sainte Marguerite

270 Bd de Sainte Marguerite

13009 MARSEILLE

Le détail de la constitution du COREVIH (liste des membres et bureau) est joint au présent

rapport en annexe 1 (1er Corevih) et annexe 2 (2ème Corevih).

Le 1er COREVIH Paca Ouest Corse a été dissous lors de l’assemblée plénière du 02 novembre

2009. Un nouveau Corevih a été constitué, avec un nouveau bureau élu le 14 décembre 2009.

C’est ce nouveau bureau, impliqué dans la vie du COREVIH à la fin décembre 2009 qui réalise

ce rapport d’activités 2009, avec les éléments qu’il a à sa disposition.


2. Moyens du COREVIH

2.1. Ressources financières

L’AP-HM a identifié des ressources en 2009 pour :

- la coordination du COREVIH,

- le système Dmi2 en ce qui concerne les bases locales AP-HM et la base régionale Dmi2.

Tableau des dépenses 2009 du Corevih Paca Ouest Corse

Coordination Dmi2

Personnel 67 040 4 Bases locales Dmi2 de service : AP-HM

Pôles Infectiologie, Oncologie et spécialités médicales, Pénitentiaire

294 673

1 temps médical de coordination 31 269

1 Base Dmi2 régionale et 1 base locale poly-service :

AP-HM Pôle Santé Publique

180 183

1 Coordinateur administratif (1/2 temps à/c du 01/03/09 - temps plein à/c 01/09/09) 1

ETP = 54 500 € 29 521 sous/total Dmi2 474 856

1 Temps de Suivi Dir Stratégie et DAF : 0,1 ETP AAH = 62 499 x 0,1 = 6 250€

6 250

Frais de structure + acquisition matériel + consommables

7 358 sous/total coordination 75 398

Matériel : 3 postes de travail = 2 PC fixes + 1 portable + 1 imprimante couleur

1 500 sous/total Dmi2 474 856

Frais de structure 2 858

Consommables 3 000 TOTAL Dépenses AP-HM 550 254

Déplacements et inscriptions congrès 1 000

sous/total coordination 75 398


2.2. Ressources humaines participant aux missions

Fonction

E.T.P.

Présidence - PH 0,3

PH (cellule DMI2) 0,7 pour 2009

Secrétaire médicale (cellule DMI2)

0,8 pour 2009

Techniciens d’Etudes Cliniques 13,5

Coordinateur – T.S.H.

0,5 de mars à août 2009 1 à cpter de sept 2009

Att. Adm. Hosp (suivi Adm) 0,1

2.3. Moyens matériels mis à disposition

L’Etablissement siège met à disposition du COREVIH :

- une salle de réunion pour les assemblées plénières,

- des locaux pour la coordination : 2 bureaux et 1 salle de réunion,

- du matériel : 3 postes informatiques

L’ensemble de ces dépenses est imputé sur le budget spécifique COREVIH, à l’exception de la

salle pour les assemblées plénières.

2.4. Outils développés

Rédaction et approbation du règlement intérieur préparé en 2008 (en annexe 3) lors de

l’assemblée plénière du 29 janvier 2009.

Etablissement des mailing-listes des membres du Corevih

Ouverture d’une adresse courriel générique : « [email protected] »

Création d’un logo « COREVIH Paca Ouest Corse »


2.5. Conventions signées entre Etablissements pour l’organisation et les moyens

Néant

2.6. Indicateurs de fonctionnement

Objet de la réunion Nombre Participants

(nombre moyen) Ordre du jour

Compte rendu

Assemblée générale 3 31 Oui Oui

Réunions du bureau 5 6 Oui Oui

Groupe de travail : Aspects sociaux

5 22 Oui Oui

Groupe de travail : Femmes

7 6 Oui Oui

Groupe de travail : Personnes âgées

6 8 Oui Oui

Groupe de travail : e-Nadis

4 10 Oui Oui

3. Activité de l’année 2009

3.1. Mission de coordination

Une des actions importante et prioritaire a été les travaux en vue de l'installation du logiciel E-Nadis dans les services hospitaliers ayant manifesté leur intérêt.

Un groupe spécifique s'est réuni à plusieurs reprises.

L'objectif initial était de disposer d'un serveur unique. Il existe déjà une base Nadis à Toulon et dans un service à l’AP-HM. L'AP-HM sollicitée a répondu qu'elle ne pouvait héberger que ses propres données.

Fin 2009 le serveur de l'AP-HM est en cours d'installation.

Le choix du serveur régional e-Nadis pour les services hors AP-HM est en cours de réflexion


3.2. Mission d’amélioration de la qualité et de la sécurité de la prise en charge des

patients, d’évaluation de la prise en charge et d’harmonisation des pratiques

Le travail du groupe de travail prévention sur les tests de dépistage a conduit à des recommandations qui ont été diffusées et présentées lors d’une réunion organisée par le CG 13 le 10 mars 2009. (Voir document en annexe 4)

3.3. Analyse des données médico-épidémiologiques

La file active (FA) annuelle des personnes adultes suivies pour une infection à VIH en 2008 en région Paca Ouest et Corse est estimée par type de structure :

- FA VIH 2008 en établissement de santé 7 254

- FA VIH 2008 en réseau ville-hôpital 629

- FA VIH 2008 en milieu pénitentiaire 106

Sans enquête spécifique demandée par le Corevih pour ses rapports d'activités 2008 (non fait) et 2009, les données utilisées ici sont celles mises à disposition par la Cellule Dmi2 à partir de l'enquête qu'elle réalise depuis de nombreuses années (voir document en annexe 5), bien avant la mise ne place des Corevih, et pour un autre objectif (le suivi du PRSP).

Cette enquête est légèrement décalée par rapport aux besoins du Corevih. En attendant une meilleure articulation en 2010, les données fournies cette fois-ci sont donc celles de l'année 2008

4. Programme de travail de l’année 2010

L'année 2010 sera consacrée à :

- la formalisation des relations avec la future A.R.S.

- réorganisation du COREVIH

- la définition d’un programme annuel d’activités avec le réaménagement des

commissions thématiques et des groupes de travail

- la recherche des MIG pour le système Dmi2 hors AP-HM

- la finalisation de la mise en place d’e-Nadis à l’AP-HM

- la mise en place d’e-Nadis hors AP-HM

- le démarrage du site internet

5. Discussion et Conclusion

L’année 2009, après un fonctionnement quelque peu difficile, s’est terminée sur une refonte de la liste des membres du COREVIH Paca Ouest et Corse qui abouti à un nouvel arrêté préfectoral de nomination. Au cours de la dernière Assemblée plénière de l’année (le 14/12/09) ont eu lieu les élections des nouveaux : Président, Vice-président et Bureau.

Cf. relevé de décisions des 02/11/09 et 14/12/2009 en annexe 7 et 8.

Le 2ème COREVIH Paca Ouest et Corse a débuté ses travaux le 15 décembre 2009, le nouveau bureau du Corevih a, dès cette date, centré son travail sur l'urgence : restructurer le Corevih et rechercher les financements encore manquants au 31 décembre 2009.

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ANNEXES


ANNEXE 1 : Composition du 1er COREVIH jusqu’au 14/12/2009

Collège 1 : représentant des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux – 10 membres

Titulaire 1er suppléant 2ème suppléant

Florence BEDIER AP-HM

Sidonie LASCOLS Hôp. St Joseph

Gilles MOULLEC CH Ed. Toulouse

Dr Jacques MOREAU AP-HM

Pr Isabelle RAVAUX AP-HM

Dr Isabelle POIZOT-MARTIN AP-HM

Dr Jean-François ABINO CH Ajaccio

Dr Laurence PELISSIER CHICAS Gap

Dr Rolande COHEN-VALENSI CH Martigues

Dr Gérard LEPEU CH Avignon

Dr Marie-Patricia GRANET/BRUNELLO CH Dignes les Bains

Dr Thierry ALLEGRE CH Aix en Provence

Dr Béatrice STAMBUL CH Montperrin

Pr Christophe LANÇON AP-HM

Dr Annie PEDEVILLA CH Martigues

Dr Anne GALINIER AP-HM

Dr Alain WAJSBROT CH Avignon

Dr Laurence PERNICE CH Toulon / La Seyne

Dr Patrick PHILIBERT Hôpitaux A. Paré & Desbief

Dr Jean-Pierre De JAUREGUIBERRY Hôpital Ste Anne

Dr Nathalie PETIT Polyclinique La Feuilleraie

Christine FAURE SOS Habitat et soins

Chantal DESGROLARD A.D.S.E.A.V.

Florence BOUSQUET CHRS

Eric KERIMEL de KERVENO Habitat Alternatif Social

Pierre GUILHAMAT HADAR

Colette LAURENT Service de Soins Infirmiers à Domicile - Croix Rouge Française

Marie Laure De SEVERAC Sud France / SOS DI

Claude JORDAN AVAPT 84

Dr Guillaume BAYET BUS "31/32"

Collège 2 : représentant des professionnels de santé et de l’action sociale – 11 membres


Dr Jean-Michel RIOU Réseau santé Provence

Dr Marie Noëlle LEONELLI Réseau Ville-Hôpital 83

Dr Franck TOLLINCHI Réseau Mistral

Dr Christophe COMPAGNON Réseau Mistral

Dr Véronique CHABERT-ORSINI Institut de Méd. de la reproduction

Dr Dominique SPERANDEO Réseau Mistral

Dr Didier BRY RESAD 84

Dr François BRUN Réseau Canebière

Dr Karine BARTOLO Réseau santé addiction sud

Dr Michel ANTONI Nova SANTE

Dr Marc BOURLIERE réseau MPAC

Dr Christophe RENOU Réseau Ville-Hôpital 83

Dr Catherine TAMALET AP-HM

Dr Evelyne LAGIER CH Aix en Provence

Dr Philippe HALFON Alpha Bio

Dr Marie-Josèphe PASTOR-JEAN AP-HM

Dr Bruno LACARELLE AP-HM

Dr Florence BEAU Pharmacie de la place louis Blanc

Mireille SABLAYROLLES Réseau Ville-Hôpital 83

Marc KRAWSZYK Réseau Santé Ouest Etang de Berre

Chantal BERTHELOT "La maison"

Pierre TOUBIANA Ville de Marseille

Dr Patricia ENEL AP-HM

Daniel LEMMONIER CPAM 13

Dr Chantal VERNAY-VAISSE Conseil Général 13

Dr Danièle BELGODERE CH Bastia

Dr Patrick GOMEZ CPAM 83

Dr Laurence PALLIER EMIPS 83

Karine DELRIEU Mutualité française Paca

Dr CHISCHPORTICH Célia CRIPS PACA

Catherine ALTOUNIAN Soins assistance

Brigitte CANET AP-HM

Aude FRIXTALON Réseau Mistral


Collège 3 : représentant des malades et usagers du système de santé – 6 membres


Jean Régis PLOTON Autres regards

Fatima SABER Autres regards

Barbara GIGNOUX Autres regards

Patrick CAPOZZI Le Tipi

Joëlle MANIGNAL Le Tipi

Stéphanie LOMBARDO Le Tipi

Dominique OHRESSER Chrétiens et sida

Jacinthe AGUETTANT Chrétiens et sida

Stéphane SIMONPIETRI Aides

Hervé RICHAUD Aides

Marie SUZAN Aides

Frédéric LERT Aides

Mireille HADEGE Sol en si

Fabienne NOUTS Sol en si

Caroline GASIGLIA Sol en si

Lisa TICHANE Planning familial des BdR

Nicole ROUSSEL Planning familial du Var

Martine OZIL Planning familial du Vaucluse

Collège 4 : personnes qualifiées reconnues pour leur compétence – 3 membres


Pr Jean Albert GASTAUT CRIPS PACA

Pr Gérard MICHEL AP-HM

Pr Thémis APOSTOLIDIS Professeur psychologue social

Dr Thierry GAMBY Association des sidénologistes de Provence

Dr Françoise GAUNET ESCARRAS Adjointe au Maire de Marseille

Florence NICOLAI-GUERBE Sida Info Service

Dr Jean-Marc LA PIANA "La maison"

Bruno SPIRES Président National Aides

Dr Alain LAFEUILLADE CHITS Toulon

Bureau : composition – 9 membres et 4 invités permanents

Nom & Prénom Institution Fonction

Dr Jacques MOREAU A.P.-H.M. Président

Hervé RICHAUD AIDES Vice président

Dr Christophe COMPAGNON Réseau Mistral Membre

Dr Gérard LEPEU C.H. Avignon Membre

Dr Laurence PALLIER E.M.I.P.S. 83 Membre

Dr Patrick PHILIBERT Hôpitaux A. Paré & Desbief Membre

Jean-Régis PLOTON Autres regards Membre

Dr Béatrice STAMBUL C.H. Montperrin Membre

Dr Catherine TAMALET A.P.-H.M. Membre


Invité permanent

Pr Jean-Albert GASTAUT CRIPS PACA Invité permanent

Dr Jean-Marc LA PIANA « La Maison » GARDANNE Invité permanent

Jean-Marc POLESEL Coordinateur administratif Invité permanent


ANNEXE 2 : Composition du 2ème Corevih au 15/12/2009

Collège 1 : représentants des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux – 10 membres

Collège 2 : représentants des professionnels de santé et de l’action sociale – 11 membres


Dr Franck TOLLINCHI Réseau santé Marseille Sud

Dr Catherine TAMALET AP-HM

Dr Alain RIEU CHITS Toulon

Dr Christophe COMPAGNON Réseau Mistral

Dr Véronique CHABERT-ORSINI Institut de Méd. de la reproduction

Dr Dominique SPERANDEO Réseau Mistral

Dr Didier BRY RESAD 84

Dr François BRUN Réseau Canebière

Aude FRIXTALON Réseau Mistral

Dr Karine BARTOLO Réseau santé addiction sud

Dr Christophe RENOU Réseau Ville-Hôpital 83

Dr Marc BOURLIERE réseau MPAC

Dr Marie Noëlle LEONELLI Réseau Ville-Hôpital 83

Dr Evelyne LAGIER CH Aix en Provence

Dr Philippe HALFON Alpha Bio Laboratoire – Marseille

Pr Bruno LACARELLE AP-HM

Dr Marie-Josèphe PASTOR-JEAN AP-HM

Dr Florence BEAU Pharmacie de la place louis Blanc

Dr Marc KRAWSZYK Réseau Santé Ouest Etang de Berre

Dr Michel ANTONI Nova SANTE

Chantal BERTHELOT "La maison" de Gardanne

Dr Pierre TOUBIANA Ville de Marseille

Dr Patrick PADOVANI Ville de Marseille

Dr Chantal VERNAY-VAISSE Conseil Général 13

Célia CHISCHPORTICH CRIPS PACA

Dr Patrick GOMEZ CPAM 83

Dr Laurence PALLIER CODES 83

Karine DELRIEU Mutualité française Paca

Dr Danièle BELGODERE CH Bastia

Dr Patricia ENEL AP-HM

Pr Roland SAMBUC AP-HM

Brigitte CANET AP-HM


Florence ARNOUX AP-HM

Gilles MOULLEC CH Ed. Toulouse

Sidonie LASCOLS Hôp. St Joseph

Dr Isabelle POIZOT-MARTIN AP-HM

Dr Beatrice STAMBUL CH Montperrin

Pr Christophe LANÇON AP-HM

Dr Rolande COHEN-VALENSI CH Martigues

Dr Jean-François ABINO CH Ajaccio

Dr Laurence PELISSIER CHICAS Gap

Dr Gérard LEPEU CH Avignon

Dr Marie-Patricia GRANET/BRUNELLO CH Dignes les Bains

Dr Gilles PICHANCOURT CH Avignon

Dr Isabelle RAVAUX AP-HM

Dr Thierry ALLEGRE CH Aix en Provence

Dr Catherine DHIVER AP-HM

Dr Jean-Marie RUIZ AP-HM

Dr Saadia MOKHTARI AP-HM

Dr Anne GALINIER AP-HM

Dr Patrick PHILIBERT Hôpitaux A. Paré & Desbief

Pr Jean-Pierre De JAUREGUIBERRY Hôpital Ste Anne 83

Dr Guillaume BAYET BUS "31/32"

Dr Nathalie PETIT Polyclinique La Feuilleraie

Chantal DESGROLARD A.D.S.E.A.V. 83

Florence BOUSQUET CHRS 13

Eric KERIMEL de KERVENO Habitat Alternatif Social

Anne-Françoise BASQUIN SOS Habitat et soins

Colette LAURENT Service de Soins Infirmiers à Domicile - Croix Rouge Française

Dr Marie Laure De SEVERAC SOS DI / Sos Habitat et soins

Claude JORDAN AVAPT 84

Nathalie HONORAT SOS Habitat et soins


Collège 3 : représentants des malades et usagers du système de santé – 6 membres


Jean Régis PLOTON Autres Regards

Mélanie IBRAHIM Autres Regards

Laurence SAMBIASI Autres Regards

Jean-Paul BERARD Sol en Si

Fabienne NOUTS Sol en Si

Paola FABRELLO Sol en Si

Lisa TICHANE Planning familial des BdR

Nicole ROUSSEL Planning familial du Var

Joël DEBRABANT AIDES

Marjorie MAILLAND Le Tipi

Caroline GASIGLIA Le Tipi

Candida ALVES Le Tipi

Patrick FAVER AIDES

Stéphane CARALP AIDES

Cécile CHAUSSIGNAUD AIDES

Dominique OHRESSER Chrétiens et sida

Luc NAHM Chrétiens et sida

Geoffrey COUSIN AIDES

Collège 4 : personnes qualifiées reconnues pour leur compétence – 3 membres


Pr Gérard MICHEL AP-HM

Pr Thémis APOSTOLIDIS Université de Provence

Pr Jean Albert GASTAUT CRIPS PACA

Bruno SPIRE Président National Aides

Dr Jacques MOREAU AP-HM

Dr Thierry GAMBY Association des Sidénologistes Libéraux de Provence

Florence NICOLAI-GUERBE Sida Info Service

Dr Alain LAFEUILLADE CHITS Toulon

Dr Jean-Marc LA PIANA "La maison" de Gardanne

Composition du Bureau au 15/12/2009 - 9 membres et 4 invités permanents

Nom & Prénom

Institution

Collège

Fonction

Dr Patricia ENEL

A.P.-H.M.

2

Présidente

Dr Isabelle RAVAUX

A.P.-H.M.

1

Vice-présidente

Patrick FAVER

AIDES

3

Membre

Marjorie MAILLAND

Le Tipi

3

Membre

Florence NICOLAÏ- GUERBE

Sida Info Service

4

Membre

Dr Laurence PALLIER

CODES 83

2

Membre

Dr Patrick PHILIBERT

Hôpitaux A. Paré & Desbief

1

Membre

Jean-Régis PLOTON

Autres Regards

3

Membre

Dr Isabelle POIZOT-MARTIN

A.P.-H.M.

1

Membre


4

Invité permanent

Pr Jean-Albert GASTAUT

CRIPS PACA

4

Invité permanent

Dr Jean-Marc LA PIANA

« La Maison » GARDANNE

4

Invité permanent

Jean-Marc POLESEL Coordinateur administratif - Invité permanent


ANNEXE 3 : Règlement intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COREVIH DE PACA OUEST CORSE

PRÉAMBULE Les textes définissant les missions, attributions et modalités de fonctionnement du COREVIH PACA OUEST CORSE sont : - le décret n° 2005-1421 du 15 novembre 2005 relatif à la coordination de la lutte contre

l’infection due au virus de l’immunodéficience humaine - la circulaire n° DHOS/DGS/561 du 19 décembre 2005 r elative à l’instauration des

coordinations régionales de la lutte contre l’infection due au virus de l’immunodéficience humaine

- les arrêtés préfectoraux du 24 mai 2007 et du 22 juin 2007 fixant respectivement le nombre des sièges et la composition du COREVIH de PACA OUEST.

Les trois missions du COREVIH sont de :

• favoriser la coordination des professionnels du soin, de l’expertise clinique, para clinique et thérapeutique, du dépistage, de la prévention et de l’éducation pour la santé, de la recherche clinique et épidémiologique, des actions de coopération internationale, de la formation et de l’information, de l’action sociale et médico-sociale, ainsi que des associations de malades ou d’usagers du système de santé ;

• participer à l’amélioration continue de la qualité et de la sécurité de la prise en charge des patients, à l’évaluation et à l’harmonisation des pratiques ;

• procéder à l’analyse des données médico-épidémiologiques relatives aux patients infectés par le VIH suivis.

Le siège du COREVIH de PACA OUEST est fixé à l’AP-HM. Le présent règlement intérieur a été arrêté (au moins 2/3 des voix) par une délibération du COREVIH en date du 29 janvier 2009. Les modifications apportées à ce règlement devront faire l’objet d’une nouvelle délibération du COREVIH. ARTICLE 1 : FORMATION PLENIERE DU COREVIH - Le président du COREVIH, en coordination avec les membres du bureau, déterminent

l’ordre du jour des réunions de la formation plénière. Ces réunions auront lieu au minimum 3 fois par an dont une fois en présence des DDASS, de la DRASS et de l’ARH et éventuellement en inter-COREVIH PACA OUEST ET EST. La convocation aux séances est adressée au moins 1 mois avant la date de la réunion à l’ensemble des membres et aux personnes invitées. Les documents nécessaires aux réunions sont adressés avec la convocation.


- Les séances sont présidées par le président ou en son absence par le vice-président du

COREVIH ou, en leur absence, par un autre membre du bureau. - Les membres titulaires absents sont remplacés par leurs suppléants dans l’ordre de leur

nomination. Il revient au membre titulaire d’avertir son premier suppléant de son absence. Il revient à ce dernier, éventuellement, d’avertir de son absence le deuxième suppléant. Il est prévu un maximum d’une procuration par membre. Une feuille d’émargement est signée par chacun des membres présents. Les membres du COREVIH sont tenus à une obligation de discrétion.

- Un quorum de la moitié des membres plus un est nécessaire pour délibérer. - Les programmes, rapports, avis, propositions et décisions sont adoptés à la majorité des

membres présents à bulletin secret ou à main levée. En cas d’égalité des votes, le président a voix prépondérante.

- L’élection du président, du vice-président et du bureau se fait à bulletin secret. L’adoption et les modifications du règlement intérieur se font à la majorité des 2/3.

- Le compte-rendu synthétique des réunions est adressé à chaque membre titulaire et suppléant par le secrétariat du COREVIH, par voie électronique. Les positions des membres du COREVIH, énoncées par écrit sous leur responsabilité, sont annexées au compte-rendu à leur demande.

ARTICLE 2 : BUREAU - Le bureau est l’organe exécutif du COREVIH, il met en œuvre les décisions prises en plénière - Il élabore le programme annuel de travail, détermine les thèmes des commissions thématiques de travail, les projets de résolutions à présenter aux membres du COREVIH pour vote et le rapport d’activités. - Les réunions pourront se tenir par visioconférence de façon à faciliter la participation des

membres éloignés de Marseille ou se tenir dans d’autres établissements que l’AP-HM. - La convocation aux séances est adressée par le secrétariat du COREVIH aux membres

du bureau. - Le président du COREVIH arrête l’ordre du jour des réunions. Les documents

nécessaires à celles-ci sont adressés avec la convocation si possible par voie électronique 15 jours avant le bureau.

- Pour l’adoption des propositions et décisions du bureau, le consensus doit systématiquement être recherché. S’il est cependant nécessaire d’organiser un scrutin, le vote a lieu à la majorité des membres présents. Il se fera à bulletins secrets si un des membres du bureau le demande. En cas d’égalité des votes, une nouvelle discussion doit être engagée pour rechercher un accord plus large. En cas d’échec, il est procédé à un nouveau vote. En cas d’égalité des voix, le président a voix prépondérante. Aucun pouvoir ne peut être confié par un membre du bureau à un autre.

- Le compte-rendu synthétique des réunions de bureau est adressé à chaque membre du COREVIH par le secrétariat du COREVIH par voie électronique. Les positions des membres du bureau, énoncées par écrit sous leur responsabilité, sont annexées au compte-rendu à leur demande.

- En cas de démission ou d’indisponibilité prolongée, il sera procédé à une élection par le COREVIH.

- Des invités permanents ou occasionnels pourront participer aux réunions du bureau sur proposition d’un des membres du bureau.


ARTICLE 3 : COMMISSIONS THÉMATIQUES DE TRAVAIL Le bureau détermine sur proposition de tout membre ou acteur du COREVIH les thèmes, la composition et les responsables des commissions thématiques de travail nécessaires à la réalisation de ses missions. Ces commissions de travail se réunissent sur convocation de leur responsable. Chaque commission est ouverte à l’ensemble des membres titulaires et suppléants du COREVIH et pourra faire appel à toute personne experte extérieure au COREVIH qu’elle jugera utile à l’avancement de l’objet de sa mission. Chaque commission de travail désigne en son sein un responsable. Le responsable détermine l’ordre du jour des séances. Les projets de rapport ou avis de ces commissions thématiques de travail sont présentés à l’assemblée plénière. ARTICLE 4 : FRAIS DE DEPLACEMENT Les remboursements des frais de déplacement des membres du COREVIH, engagés dans le cadre de l’exécution de leur mandat, sont pris en charge par le budget affecté au COREVIH sur justificatif. ARTICLE 5 : MOYENS Le COREVIH est doté des moyens lui permettant de fonctionner. Le bureau valide le budget du COREVIH.

ARTICLE 6 : MODIFICATIONS DU REGLEMENT INTERIEUR Toute modification du règlement intérieur est soumise au vote du Corevih et donne lieu à une nouvelle délibération du COREVIH dans les mêmes conditions, soit à la majorité des 2/3. Fait à Marseille, le 29 janvier 2009 Le Président Dr Jacques MOREAU


ANNEXE 4 : RECOMMANDATIONS GROUPE DE TRAVAIL

30/01/2009

Recommandations pour la mise en place de projets de tests de dépistage de l’infection VIH avec résultats

rapides et/ou de dépistage hors les murs

Rédigé par le Groupe « dépistage et prévention COREVIH PACA Ouest Corse» (composition détaillée page 7) Ces recommandations ont pour objectif de faciliter voire inciter les projets régionaux institutionnels et/ou associatifs sur cette problématique. Les différentes étapes du projet sont envisagées : - Définir un objectif au projet, - Identifier le lieu de l’action, - Organiser le dépistage, - Choisir les tests rapides, - Communiquer sur le dispositif, - Former les intervenants, - Evaluation, Financement. Définir un objectif au projet L’objectif général est de faciliter l’accès au dépistage. Un projet, repose sur des hypothèses documentées (en pratique, définir clairement l’objectif opérationnel et le résultat attendu) et prévoit une démarche d’évaluation à partir de l’objectif. Les objectifs opérationnels dans ce cadre peuvent être : - Accès facilité au dépistage et au suivi des personnes les plus concernées

(Hommes ayant des rapports avec les hommes HSH, Multipartenaires, UDVI, …)

- Accès au dépistage des personnes les moins sensibilisées et les plus marginalisées, (population carcérale, migrants, ..)

- Elargir et/ou Améliorer l’offre pour augmenter son acceptabilité, - Favoriser l’accès à une connaissance du changement de statut sérologique et

à une prise en charge les plus précoces possibles et envisager les modifications de comportements qui l’accompagnent,

- Permettre aux HSH pratiquant un recours répété au dépistage d’intégrer le dépistage dans une stratégie satisfaisante de réduction des risques.

En fonction des objectifs, dans un premier temps la population ciblée est décrite.


Identifier le lieu de l’action :

Les lieux où ces projets pourraient être mis en place comprennent, (liste non exhaustive) : - des lieux actuels de dépistage : CIDAG-CIDDIST, Centres de Planification et

d’Education Familiale CPEF (Conseil Général, Mouvement Français pour le Planning Familial, Hôpitaux), des lieux de consultation spécifiques, laboratoires d’analyse médicale, milieu carcéral (UCSA, CIDAG),

- des lieux médicalisés : services d’urgences, de médecine préventive

(universitaire, centres de vaccinations …), réseaux Ville-Hôpital, centres de santé, consultations de suivi de personnes infectées par le VIH (pour leurs partenaires..), consultations IST…

- des lieux fréquentés par des personnes plus vulnérables ou/et ayant moins

facilement accès au dépistage (migrants/étrangers, Hommes ayant des rapports avec les hommes, Usagers de Drogues, personnes prostituées, femmes isolées, personnes en grande précarité…) ; ces lieux pourraient être par exemple : - des lieux d’accueil institutionnels ou associatifs recevant ces publics

(accueils de jour, d’hébergement, de soins…), - des établissements ou des lieux connus pour accueillir ces publics dans le

cadre d’information, de loisirs ou de culture, - des lieux de prise en charge des Usagers de Drogue : CAARUD, CSST,

CSSD, CSAPA , Réseaux de soins, Microstructures.

Organiser le dépistage :

Si l’organisation est indispensable, les contraintes ne doivent pas être un obstacle au développement du projet. Toutefois, il est nécessaire de décrire les conditions de dépistage et les moyens. Quelque soit l’étape du projet, les promoteurs peuvent faire appel à des personnes ressources (coordonnées possibles par les membres du groupe dépistage du COREVIH).

Déroulé du dépistage : description des différentes phases :

- Création d’un dossier individuel confidentiel (a minima il comprendra : consentement éclairé, résultat du test, données nécessaires à l’évaluation..),

- Accueil confidentiel expliquant le déroulé du test, - Conseil prétest, systématiquement proposé, basé sur les techniques

d’écoute active avec recueil du consentement éclairé, - Réalisation du test répondant aux normes de qualité, - Gestion de l’attente des résultats, - Annonce des résultats et Conseil post-test , - Rendu «écrit» du résultat, Document écrit et signé précisant le type de

prélèvement effectué, la nature du test et sa dénomination, le résultat et la nécessité d’un contrôle en cas de résultat positif ou douteux.

- Gestion de l’annonce des résultats négatifs, non interprétables et positifs. - Les limites de l’annonce et du dépistage (hépatites, IST).


- Organisation des contrôles sanguins rapides en cas de résultats non interprétables et positifs : - Soit test sanguin possible sur place, - Soit test sanguin impossible sur place et orientation vers une structure

adaptée proche (CDAG, services spécialisés, médecin laboratoire), - importance de protocoliser ce lien, - prévoir des lieux adaptés pour les personnes ayant un abord

veineux difficile (UDVI). - Orientation possible en cas de risque récent.

Organisation humaine

Cette organisation est différente s’il s’agit d’un lieu médicalisé ou d’un site «hors les murs». Dans ce dernier cas, 2 personnes au minimum sont présentes lors de la réalisation des tests.

Organisation matérielle

L’organisation est décrite a minima car elle est à adapter en fonction des conditions locales en particulier en cas de dépistage hors les murs : - Il est recommandé de disposer de «secteurs» permettant une

confidentialité pour l’accueil, les conseils, le recueil du consentement, la réalisation du test et le rendu de résultat et de prévoir un lieu de stockage des tests rapides.

- Un recueil minimum de données est indispensable pour la traçabilté et l’évaluation, ce recueil est conservé dans un lieu sécurisé fermant à clef.

- Un archivage confidentiel des données est à prévoir. - Durée de l’archivage : Pour les archives médicales : 20 ans, pour les

laboratoires : 5 ans et dans le cadre d’un projet de recherche : 15 ans.

Choisir les tests rapides : En annexe sont décrites les données complémentaires permettant le choix des tests rapides :

- cadre légal, - cinétique des marqueurs séro-virologiques, - caractéristiques des tests, dont la reconnaissance des sous-types

virologiques, - autres tests rapides de dépistage des IST disponibles, - algorithme de dépistage rapide.

Définition des tests rapides : Ce sont des tests unitaires, non automatisés qui permettent la détection des anticorps anti-VIH1 et anti-VIH2. Ces tests utilisent le principe de la migration par immuno-chromatographie sur stick unitaire, soit le principe de l’immunocapture des anticorps sur la membrane du support du test (savonnette). Ils reposent sur des techniques ELISA - l’Antigène viral fixé sur un support (membrane de nitrocellulose ; stick

unitaire en carton) - les anticorps présents dans le sang (plasma, sérum) ou dans la salive

sont capturés - le complexe antigène-anticorps est révélé par un système à réaction

colorée (positive) - la lecture se fait à l’œil nu.


Les tests utilisent différents types de supports : godet, carton, bandelette. En France, les tests unitaires rapides sont déjà utilisés dans le cadre du dépistage classique sur sérum, associé à un ELISA mixte et dans un cadre d’urgence : greffes d’organes (donneur), AEV, accouchement.

Les Trousses rapides disponibles en Janvier 2009 :

Une trousse rapide combinée Ag-AC : Détermine devrait être commercialisée en 2009 et sera à privilégier pour des raisons d’efficacité. Onze trousses rapides ont reçu le marquage CE, dont 9 sont distribuées en France : Il s’agit des trousses : - ABBOTT : Determine HIV1/-2 - BIOMERIEUX : Vikia HIV1/2 - BIOLYTICAL LABORATORIES : INSTI HIV1/HIV2 ANTIBODY TEST KIT - CORE Diagnostics : CORE HIV1/2 - Immunoflow HIV1/HIV2 - INVERNESS: Immunocomb II Bispot HIV1+2 - INVERNESS : Double Check II HIV1/2 - QUALPRODiagn.: RETROSCREEN HIV - ORASURE : ORAQUICK ADVANCE

Matériel nécessaire à la réalisation des tests rapides de dépistage :

Matériel nécessaire : - Support approprié pour la réalisation des tests, - poubelle spécifique déchets médicaux avec dispositif d’élimination des

déchets, - antiseptique, - gants jetables, - coton ou gazes, pansements.

Le prélèvement Dans le cadre légal actuel d’utilisation des trousses, les supports possibles en France sont aujourd’hui le sérum et le plasma. Dans le cadre d’un projet, pour faciliter le dépistage, il est préférable de choisir une détection sur sang total. Tous les tests sont validés en sang total. La trousse de test rapide comprendra le «kit complet» pour le prélèvement sur sang total : - vaccinostyles ou lancettes - pipettes pour recueil du sang - tampon de migration. La qualité de technique de dépistage : Respect des conditions générales d’utilisation (cf. recommandations Haute Autorité de Santé (HAS) « Dépistage de l’infection par le VIH en France » : synthèse sur le site www.has-sante.fr)) - Tests (par lui-même), - Utilisation du test par l’acteur, - Conservation des tests ou photocopies ou scanner, - Mise en œuvre des contrôles de qualité des Tests,


- Garantie de la traçabilité des Tests utilisés et des résultats.

Communiquer sur le dispositif :

La connaissance du projet et donc le recrutement des participants est à prévoir. La communication est fonction du public ciblé et des lieux. Dans tous les cas, les personnels des lieux concernés par le projet sont partis prenantes du projet. Pour les HSH et en en cas de mutipartenariat, outre les canaux habituels (associations, Sida info service, institutions,..) il paraît souhaitable d’informer sur le dispositif prévu via la presse spécialisée et Internet, canal d’information qui paraît de plus en plus sollicité.

Former les intervenants :

Les formations sont à adapter en fonction des intervenants (métiers, expérience) et de leur rôle dans le projet. La maîtrise de l’ensemble des connaissances des modules suivants seront à avoir ou à acquérir. Formation dans le cadre du projet de dépistage - Epidémiologie actuelle du VIH en France et les enjeux actuels du

dépistage, Actualisation des connaissances sur les modes de transmission du VIH, des hépatites, des IST, de la gestion des accidents d’exposition en lien avec la démarche de dépistage.

- Les connaissances essentielles pour mener les actions de dépistage : cadre légal, cadre des actions, connaissances bio-médicales et organisation du dépistage.

- Rôle des différents acteurs dans le dépistage. Description du réseau, des personnes et lieux ressources permettant la meilleure orientation (médicale, sociale ou soutien à la prévention).

- Les enjeux éthiques, réglementaires et les responsabilités de la recherche bio médicale dans ce cadre.

- Description de l’action prévue : les personnes cibles, leurs pratiques, leurs modes de rencontre, leurs attitudes vis à vis du dépistage, Formation sur la mise en place du projet, la confidentialité nécessaire (intervenants, pairs, public…), le mode de conservation et d’archivage des dossiers avec des données biologiques individuelles : - Elaboration collective des questions ouvertes dans le déroulement du

protocole, - Mises en situation, - Evaluation individuelle et collective des capacités/compétences

nécessaire pour le projet. Formation à l’accueil et à l’entretien : - Gestion de l’accueil, - Maîtrise des techniques et outils de «counselling» pour l’entretien pré et

post test ou au minimum des techniques d’entretien et d’écoute active pour renforcer les comportements préventifs, repérer les difficultés de prévention en accompagnant la démarche de dépistage et son suivi.


Formation centrée sur la mise en œuvre des techniques de dépistage rapide - Modalités de dépistage, - Modalités de réalisation des tests rapides, traçabilté, - Réalisation pratique de ces tests rapides, instauration des contrôles de

qualité, - Limites de validité des tests rapides et Intérêt des tests complémentaires

pour les autres IST, hépatites. - Annonce des résultats, négatifs, positifs ou ininterprétables.

La formation peut inclure une ou deux journées de stage dans un CIDAG.

Une intégration dans le programme de formation indemnisable est à rechercher en cas de participation de non salariés (médecins, professionnels de santé..).

Un échange des pratiques du personnel intervenant sous différentes formes possibles (supervision, échanges, autosupport..) respectant le secret professionnel est à préconiser.

Evaluation, Financement : Plusieurs niveaux d’évaluation : Seuls sont décrits des axes d’évaluation et non des indicateurs qui sont à définir par les porteurs du projet en fonction de celui-ci. Le recueil des données est à adapter en fonction de l’évaluation voulue, il est souhaitable de prévoir même à minima l’analyse des données lors de la conception du projet. Les recommandations de la Haute Autorité de Santé (synthèse sur le site www.has-sante.fr) insistent également sur l’évaluation, en particulier sur l’assurance qualité, la remise des résultats et l’information. L’évaluation portera sur l’ensemble du projet et ses différentes phases : - Le dispositif lui-même

- Aspect quantitatif : accès du public cible, résultats des tests, - Aspect qualitatif : entretien, satisfaction des usagers…

- La formation - La communication

Coûts: Le coût des projets est impossible à estimer de façon générale. Le coût moyen des tests est fonction de la quantité commandée : par exemple, pour 1500 tests Determine HIV1/2 commandés par an, le coût unitaire du test est de 20,32 Euros TTC en janvier 2009. Les financements possibles : DGS, GRSP, Laboratoires, ANRS, CPCAM, Sidaction, Collectivités territoriales ….. En conclusion, ce texte a été réalisé de manière pluridisciplinaire en espérant faciliter la mise en place de projets et l’accès au dépistage des personnes concernées. Les données sont celles disponibles en Janvier 2009. Les membres du groupe restent à la disposition des futurs porteurs de projets pour tout complément d’information.


Composition du Groupe Corevih « Prévention et Dépistage » ayant participé à l’élaboration de ce document : • Associations :

- Aides - Stéphane Caralp " <[email protected]> - Frédéric Lert <[email protected]> - Lilian Roturier " action Gay" <[email protected]> - Patrick Rovera " Action Gay " <[email protected]> - Marie Suzan <[email protected]>

- CODES 83 - Laurence Pallier<[email protected]>

- CRIPS - Célia Chischportich <[email protected]>

- Planning Familial - Lisa Tichané<[email protected]>

- SIDA INFO SERVICE - Florence Nicolaï Guerbe<[email protected]>

- SOLENSI - Fabienne Nouts<[email protected]> - Mireille Hagege<[email protected]> - Jean-Paul Bérard <jean.paul.bé[email protected]>

- SOS DI - Dominique Blanc<[email protected]> - Marie-Laure De Séverac <[email protected]>

• Collectivités territoriales :

- Conseil Général 13 - Michèle Bigouroux CPEF<[email protected]> - Anne Grob Laboratoire Départemental <[email protected]> - Chantal Vernay-Vaïsse CIDAGCIDDIST

CG13<[email protected]> - Conseil Général 83

- Anne Pottier CIDAG CIDDIST CG83" <[email protected]> - Mairie Marseille

- Pierre Toubiana <[email protected]> • Hôpitaux

- AP-HM - Amélie Ménard Hôpital Sainte Marguerite <[email protected]

hm.fr> - Catherine Tamalet Laboratoire Virologie Timone

<[email protected]> • Médecins Libéraux

- Collège Gynécologues - Dominique Spérandéo <[email protected]>

• Organismes

- Mutualité Française - Cyril Amic<[email protected]>


Annexe Les critères de choix des tests rapides

Cadre légal

Actuellement le dispositif légal du dépistage en France est régi par l’arrêté du 28 Avril 2003 (JO). Tout laboratoire public ou privé effectuant des analyses de biologie médicale au sens de l' article L6211-1 du code de la santé publique, pour le dépistage des anticorps anti-VIH 1 et 2, doit analyser isolément le sérum ou le plasma de chaque individu en utilisant deux réactifs mixtes (VIH 1 et 2) différents revêtus du marquage CE, dont au moins un réactif utilisant une technique ELISA mixte. En cas de positivité ou de discordance des résultats de ce test de dépistage, une analyse de confirmation par Western Blot ou Immuno-Blot doit être réalisée à l'initiative du biologiste sur le même prélèvement. La présence des anticorps anti-VIH 1 et 2 chez un individu ne sera validée qu'après avoir effectué un test de dépistage dans les conditions décrites au premier alinéa sur un second prélèvement.

Cependant, selon les recommandations de la Haute autorité de Santé rendues publiques en Octobre 2008 : « Le maintien de la réalisation de 2 techniques de dépistage sur le même prélèvement dans le cadre de l’analyse de dépistage des anticorps anti-VIH n’est plus justifiée en 2008 ». « Les biologistes réalisant le diagnostic biologique de l’infection par le VIH doivent utiliser, dans le cadre de l’analyse de dépistage, un test ELISA combiné marqué CE avec un seuil de détection de l’Ag p24 au moins équivalent au seuil minimal requis par la réglementation européenne en vigueur pour les tests de détection de l’Ag p24 seul ».

Le système français repose sur la prescription médicale où le test est rendu et expliqué par un professionnel.

La cinétique des marqueurs séro-virologiques suivant la contamination :

La cinétique a été profondément modifiée par la mise à disposition des tests Ag-AC combinés de dépistage. L’ARN VIH est détectable par PCR 7 à 10 jours après la contamination (rapport Yeni, 2008), l’Ag p24 dès le 15eme jour par ELISA spécifique mais aussi par les ELISA combinés Ag-AC de 4ème génération, alors que les AC VIH sont détectables dès J21 au moment de la séroconversion par les ELISA classiques de 2e et 3eme génération et au 25e jour par les tests rapides. Donc les tests actuels rapides présentent une limite de sensibilité au moment de la séroconversion et en cas de résultat négatif, il conviendra d’informer le patient de ces limites. Dans une évaluation récente portant sur 37.530 sérums, comparant 3 tests ELISA combinés, et 3 tests ELISA anticorps anti-VIH dont un test rapide, il a été montré que parmi les 26 échantillons de séroconversion, 18 étaient positifs et 8 négatifs par le test rapide (Costagliola et al., AIDS,2008,22 :2042-44).

Les tests combinés de quatrième génération actuels peuvent être positifs dès le 15eme jour après l’infection (Rapport Yeni). Cependant, à partir des données de Fiebig (AIDS 2003,17 :1871-9) portant sur des échantillons rétrospectifs de donneurs de plasma ayant séroconvertis, on peut estimer que la durée moyenne de la fenêtre


sérologique silencieuse est de 24,5 à 26 jours après la contamination.

Figure 1 : Evolution des marqueurs virologiques et sérologiques au

cours de la primo-infection VIH ( d’après Fiebig, AIDS 2003).

Selon les recommandations de la HAS, un résultat négatif du test de dépistage ELISA combiné 6 semaines après l’exposition supposée pourra être considéré comme signant l’absence d’infection par le VIH. En cas de traitement prophylactique post-exposition, le délai reste de 3 mois après l’arrêt du traitement.

Les principales caractéristiques des trousses rapides disponibles :


Les critères pour l’obtention du marquage CE nécessaire pour l’agrément des trousses rapides sont 100% de sensibilité et une spécificité de 99 %. La fiabilité de ces trousses rapides a été éprouvée en remplissant les critères de sensibilité et spécificité requis pour le marquage CE, mais aussi en satisfaisant aux divers contrôles de qualité annuels réalisés par l’AFSSAPS (résultats consultables sur le site internet de l’AFSSAPS) Les performances des trousses rapides distribuées en France, selon les fabricants sont indiquées dans le tableau ci-dessous :

Autres tests rapides de dépistage des IST disponibles : il s’agit en général de tests de dépistage du gonocoque, de la syphilis, des chlamydiae, de l’hépatite B et de l’hépatite C. De très nombreux tests de dépistage rapide d’IST sont disponibles sur Internet. Il est très difficile de trouver des tests ayant le marquage CE. Mais certains tests distribués par « Home Bio Test » ont reçu l’agrément de la FDA :

Il s’agit des tests suivants : 1) Le test Oraquick de dépistage des AC VIH qui se pratique sur la

salive : durée 20 mn ; coût du test : 15 $. 2) Syphilis : sur sérum, plasma ou sang total : durée 10 mn ; coût : 23 $


D’autres tests, de la même firme, n’ont pas reçu l’agrément de la FDA mais ils sont disponibles :

3) Gonorrhea rapid test : sur urines : durée 15 mn ; coût 15 $ 4) Tests combinés : COMBO test pour VHB/VHC : detection de l’Ag HBs,

AcHBc, Ac HBs, Ag HBe, Ac HBe, AC HCV sur carton. Coût : 34-39$ 5) Chlamydiae : sur urines ou sécrétions cervicales ; durée : 10 mn ; Coût :

29 $ Algorithme de dépistage rapide


ANNEXE 5 : DONNEES MEDICO-EPIDEMIOLOGIQUES - VIH

La file active VIH 2008 des personnes adultes

prises en charge pour une infection à VIH

en établissement de santé,

en réseau ville-hôpital et en milieu pénitentiaire

dans la région Paca Ouest et Corse

Septembre 2009

Cellule Santé Publique Dmi2 Dr Patricia Enel, Pierre Druart, Marie-Sophie Antolini

Service de Santé Publique et d’Information Médicale Professeur Roland Sambuc

Assistance Publique – Hôpitaux de Marseille

28

SOMMAIRE

I. INTRODUCTION 29

1. Objectif 29

2. Définition de la file active (FA) 29

II. METHODE 30

1. Type d’enquête 30

2. Champ de l’enquête 30

3. Recueil et analyse des données 30

III. RESULTATS 32

1. Les structures enquêtées 32 a) Description 32 b) Taux de participation 34

2. La file active VIH adultes 2008 selon le type de structure 34 a) La FA en établissement de santé 35 b) La FA en réseau ville-hôpital 38 c) La FA en milieu pénitentiaire 39

3. Evolution de la file active VIH adultes de 2004 à 2008 40

4. La FA VIH 2008 des patients découvrant leur séropositivité 43

IV. SYNTHESE 44

1. Le déroulement de l’enquête 44

2. La file active VIH 2008 en région Paca Ouest et Corse 44

3. Perspectives 44

V. ANNEXES 45

29

introduction

Objectif

L’objectif principal de cette étude est de suivre l'évolution de la prise en charge de l’infection à VIH dans la région Provence – Alpes - Côte d’Azur (Paca) Ouest et en Corse en estimant la file active (FA) annuelle des personnes adultes suivies au titre de cette pathologie en 2008 en établissement de santé, en milieu pénitentiaire et en réseau ville-hôpital spécialisé.

Le suivi de l’évolution de la FA VIH en région Paca Ouest et Corse a également pour objectifs de contribuer à :

• Assurer un suivi épidémiologique régional continu • Participer à l’évaluation du Programme Régional de Lutte contre

l’infection à VIH 2005-2009 (programme n°14 du Plan Régional de Santé Publique PRSP en cours)

• Fournir des informations pour les travaux du Corevi h Paca Ouest Corse,

• Estimer les besoins pour le futur déploiement du do ssier médical informatisé NADIS .

Définition de la file active (FA)

La définition de la FA VIH annuelle classiquement utilisée est la suivante :

• FA VIH : nombre total de personnes prises en charge dans une structure donnée pour une infection à VIH au cours de l'année.

Il s'agit d'un décompte de personnes et non pas d'un décompte de venues.

Dans les établissements de santé, la prise en charge considérée est : une consultation en soin externe, une séance d'hôpital de jour ou une hospitalisation complète. Un patient venu trois fois en 2008 en consultation n'est compté qu'une seule fois. Un patient venu une fois en consultation et hospitalisé une fois n'est compté qu'une seule fois.

Pour les réseaux, il s’agit de toute forme de prise en charge : médicale, paramédicale ou autre.

30

METHODE

Type d’enquête

Il s’agit d’une enquête transversale rétrospective portant sur l'année 2008 menée par questionnaire écrit.

Le questionnaire d’enquête est envoyé par télécopie au médecin référent identifié dans chaque structure comme responsable de l’activité VIH.

Une lettre d’explication précisant les objectifs de l’étude accompagne le questionnaire.

Une première relance par télécopie est réalisée à 15 jours sans réponse à la demande initiale. D'autres relances suivent par télécopie, e-mail et/ou téléphone, en l’absence de réponse à 1 mois, jusqu’à 5 relances.

Champ de l’enquête

Le champ de l'enquête couvre les structures de santé recensées comme prenant en charge des personnes infectées par le VIH en région Paca Ouest et Corse :

• Les services cliniques des établissements de santé publics, privés ou militaires à activité VIH comprenant, selon la spéc ificité de la structure, des services de maladies infectieuses, d e médecine interne, de médecine générale ou d’autres spécialit és, recensés par la Cellule Dmi2

• Les réseaux ville-hôpital spécifiques de la prise e n charge de l’infection à VIH identifiés par le comité de pilot age du programme n°14

• Les services cliniques pénitentiaires : les Unités de Consultations et de Soins Ambulatoires (UCSA) recensées par la DRASS Paca.

Le champ de l’enquête ne comprend pas la médecine libérale de ville hors réseau.

Recueil et analyse des données

Le questionnaire comprend (Annexe n°1) :

• Le rappel de la définition de la FA VIH, pour palli er les difficultés de compréhension apparues lors des enquêtes précédente s

31

• Un tableau d’effectif à remplir pour l’année 2008 : FA totale et nombre de nouvelles séropositivités au VIH dans l’année, a insi que les chiffres transmis en 2007 pour information.

Les sources de données n’ont pas été étudiées cette année en raison du peu d’évolution des outils existants depuis 2007.

32

Les structures reçoivent avec le questionnaire une lettre d’information précisant les objectifs de l’étude et l’anonymat de leurs réponses (Annexe n°2). Seuls les résultats agrégés, à l’échelon régional et/ou départemental sont diffusés, sauf exception soumise à l’accord préalable des référents des structures concernées.

Un retour personnalisé des résultats (FA totale et FA de la structure concernée) est prévu pour chaque structure en fin d’enquête (Annexe n°3).

En l’absence d’outil informatique commun et de moyens attribués aux équipes pour la réalisation du travail, les structures peuvent utiliser toute source de données à leur disposition pour estimer leur FA. Elles sont responsables des informations envoyées. Il s’agit d’une enquête déclarative, il n’y a pas de validation externe des FA.

Les questionnaires sont saisis et analysés avec le logiciel Excel. L’analyse des données est essentiellement descriptive.

RESULTATS

Les structures enquêtées

Description

Au total, 42 structures ont été enquêtées (Annexe 4) :

• 26 services cliniques en établissement de santé pub lic, privé ou militaire dits «Services». Il peut y avoir plusieur s services enquêtés dans un même établissement

• 6 réseaux ville-hôpital spécialisés dans la prise en charge du VIH, dits «Réseaux»

• 10 services cliniques en milieu pénitentiaire, les «UCSA».

� Tableau 1 �

Répartition des types de structure enquêtées

Effectif (%)

Services 26

(61.9%)

Réseaux 6

(14.3%)

UCSA 10

(23.8%)

TOTAL 42

(100%)

34

� Tableau 2 � Répartition des types de structure par département

Département 04 + 05 13 20 83 ouest 84 Total

Services

2 15 2 3 4 26

(61.9%) Réseaux

1 4 0 0 1

6 (14.3%)

UCSA

1 4 3 1 1 10

(23.8%)

TOTAL 4

(9.5%) 23

(54.8%) 5

(11.9%) 4

(9.5%) 6

(14.3%) 42

(100%)

Plus de la moitié (54.8 %) des structures enquêtées est située dans

le département des Bouches du Rhône.

Les 26 services cliniques sont répartis en :

• 16 en centre hospitalier • 5 en centre hospitalier universitaire (CHU) • 3 en établissement privé • 2 en hôpital inter-armées. Les modifications dans les structures enquêtées en 2008 par rapport

à 2007 sont les suivantes :

• En établissement de santé : regroupement des FA de deux établissements privés et participation d’un nouvel établissement privé (Marseille, Bouches du Rhône)

• Réseaux : un en plus dans les Hautes Alpes, un en m oins dans le Vaucluse.

Taux de participation

Sur les 42 structures identifiées, 42 ont participé à l’étude, soit un taux de participation de 100 %. Un nombre important de relances (1.8 en moyenne, plus de 3 relances pour 20% des structures) a été nécessaire.

La file active VIH adultes 2008 selon le type de structure

La file active totale 2008 des personnes prises en charge pour une infection à VIH en région Paca Ouest et Corse ne peut être donnée globalement du fait de la possibilité de doublons entre types de structure et du fait de l’absence de base de données regroupant les informations à un échelon régional. Par exemple, les patients pris en charge dans un réseau le sont tout ou partie également en établissement de santé. Il reste cependant la présence de doublons dans une même structure pour celle ne disposant pas de source de données centralisée.

35

Les résultats de FA VIH 2008 en région Paca Ouest et Corse sont donc donnés par type de structure : service, réseau et UCSA, ayant répondu à l’enquête.

• Dans les 26 services en établissement de santé, la FA VIH 2008 est de 7 254 patients

• Dans les 6 réseaux ville-hôpital spécialisés, la FA VIH 2008 est de 629 patients

• Dans les 10 services cliniques pénitentiaires, la FA VIH 2008 est de 106 patients.

� Tableau 3 �

Répartition de la FA VIH 2008

FA VIH 2008 Ecart min/max*

Services 7 254 de 5 à 1 532

Réseaux 629 de 16 à 250

UCSA 106 de 0 à 59

*Ecart entre la plus grande et la plus petite file active par type de structure.

La FA en établissement de santé

Dans les 26 services enquêtés en établissement de santé, la FA VIH 2008 varie entre 5 et 1 532 pour un total de 7 254 patients.

� Tableau 4 �

Répartition de la FA VIH dans les services selon la taille de la FA

Nombre de services %

Moins de 50 7 26.9%

De 51 à 150 9 34.6%

De 151 à 500 5 19.2%

Plus de 500 5 19.2%

TOTAL 26 100%

Plus d’un tiers des services (n=10, 38.4%) ont une FA VIH 2008

supérieure à 150. Les 5 services ayant les FA les plus importantes (> 500) regroupent

presque 2/3 de la FA VIH 2008 des établissements (4 411 patients, 60.8%).

36

Les 5 services du centre hospitalo-universitaire (CHU) de Marseille regroupe 41.3% (2998 patients) de la FA VIH 2008 des établissements.

37

� Figure 1 � Répartition départementale de la FA VIH 2008 en établissement de santé

Var115715,9%

Vaucluse5918,1%

Alpes2143,0%

B du Rhône513170,7%

Corse1612,2%

Les 15 services en établissement de santé des Bouches du Rhône regroupent 70.7% de la FA VIH 2008 (5 131/7 254). Les 11 services en établissement de santé des 4 autres départements se répartissent 29% de la FA (2 123/7 254).

� Figure 2 �

Répartition de la FA VIH 2008 en établissement de santé dans les Bouches du Rhône

Marseille hors CHU

23,8%

Hors Marseille

17,8%Marseille

CHU58,4%

Les 5 services du CHU de Marseille regroupent 58.4% de la FA VIH 2008 des Bouches du Rhône (2 998/5 131), les 4 services des établissements de Marseille hors CHU 23.7% (1 220/5 131) et les 6 services des établissements hors Marseille 17.8% (913/5 131).

38

La FA en réseau ville-hôpital

Dans les 6 réseaux ville-hôpital enquêtés, la FA VIH 2008 varie entre 16 et 250 pour un total de 629 patients.

� Tableau 5 �

Répartition de la FA VIH 2008 en réseau selon la taille de la FA

Nombre de réseaux %

Moins de 50 3 50%

De 51 à 100 1 16.7%

Plus de 100 2 33.3%

TOTAL 6 100%

� Figure 3 � Répartition départementale de la FA VIH 2008 en réseau

Alpes90

14,3%

B du Rhône505

80,3%Var

0,0%

Vaucluse34

5,4%

Corse

0,0%

Les 4 réseaux de santé des Bouches du Rhône regroupent plus des 3/4 de

la FA VIH 2008 des réseaux (80.3%, 505/629). Les 2 réseaux des autres départements (Hautes Alpes et Vaucluse) se répartissent 19.7% de la FA (124/629).

39

La FA en milieu pénitentiaire

Dans les 10 services cliniques pénitentiaires (UCSA) enquêtés, la FA VIH 2008 varie entre 0 et 59 pour un total de 106 patients.

� Tableau 6 �

Répartition de la FA VIH 2008 en UCSA selon la taille de la FA

Nombre d’UCSA %

Aucun patient 2 20%

Moins de 20 7 70%

Plus de 20 1 10%

TOTAL 10 100%

L’UCSA du CHU de Marseille regroupe plus de la moitié de la FA VIH

2008 des UCSA.

� Figure 4 � Répartition départementale de la FA VIH 2008 en milieu pénitentiaire

Vaucluse2,8%

Alpes0,9%

Var1,9%

B du Rhône92,5%

Corse1,9%

Les 4 UCSA des Bouches du Rhône regroupent 92.5% de la FA VIH 2008 en UCSA (98/106). Les 6 UCSA des autres départements regroupent 7.5% de la FA (8/106).

40

Evolution de la file active VIH adultes de 2004 à 2008

Les enquêtes régionales précédentes ont interrogé les établissements de

santé sur leur FA VIH en 2004 et 2007 et les réseaux et UCSA en 2007.

� Figure 5 �

Evolution 2004 - 2008 de la FA VIH adultes en établissement de santé

6480

6896

7254

5000

5500

6000

6500

7000

7500

2004 2007 2008

La comparaison entre les deux enquêtes de FA VIH de 2004 et 2008 en établissement de santé montre une augmentation de la FA adultes de + 11.9% (y compris sans tenir compte de l’établissement nouvellement enquêté). Entre 2007 et 2008, l’augmentation est de + 5.2%.

Dans les Bouches du Rhône, la part de la FA hors CHU augmente entre 2007 et 2008, passant de 37.9% à 41.6% (+3.7%). La part de la FA hors CHU augmente également sur Marseille (y compris sans tenir compte de l’établissement nouvellement enquêté), passant de 23.4% à 28.9% (+5.5%).

� Figure 6 �

Evolution départementale 2004 - 2008 de la FA VIH adultes en établissement de santé

41

4400

220

980

470190

4839

165

1144

556192

5131

161

1157

591214

0

1000

2000

3000

4000

5000

6000

13 20 83 84 04 + 05

2004

2007

2008

42

� Figure 7 �

Evolution 2007 - 2008 de la FA VIH adultes en réseau

578629

0

500

2007 2008

La comparaison entre les deux enquêtes de FA VIH de 2007 et 2008 en réseau montre une évolution de la FA adultes de + 8.8%.

� Figure 8 �

Evolution 2007 - 2008 de la FA VIH adultes en milieu pénitentiaire

98 106

0

2007 2008

La comparaison entre les deux enquêtes de FA VIH de 2007 et 2008 en milieu pénitentiaire montre une évolution de la FA adultes de + 8.2%.

43

La FA VIH 2008 des patients découvrant leur séropositivité

L’ensemble des structures enquêtées a pris en charge 193 patients pour une découverte de séropositivité au VIH en 2008.

Un service n’a pas répondu à cet item. Deux services n’ont pris en charge aucun patient ayant découvert sa séropositivité au VIH.

� Figure 9 � Effectif par type de structure des patients découvrant leur séropositivité au VIH

05

188

0

100

200

Services Réseaux UCSA

� Figure 10 �

Evolution globale 2007 - 2008 de la FA VIH des personnes adultes découvrant leur séropositivité au VIH

207 193

0

100

200

300

2007 2008

L’évolution 2007-2008 montre une baisse de -6.8% du nombre de patients découvrant leur séropositivité au VIH pris en charge dans les structures enquêtées.

44

SYNTHESE

Le déroulement de l’enquête

42 structures ont répondu à l'enquête sur la file active VIH en 2008 :

• services hospitaliers 26 • réseaux ville-hôpital spécialisé 6 • milieu pénitentiaire (UCSA) 10 Le taux global de participation était de 100 %.

La file active VIH 2008 en région Paca Ouest et Corse

La file active (FA) annuelle des personnes adultes suivies pour une infection à VIH en 2008 en région Paca Ouest et Corse est estimée par type de structure :

• FA VIH 2008 en établissement de santé 7 254 • FA VIH 2008 en réseau ville-hôpital 629 • FA VIH 2008 en milieu pénitentiaire 106 193 patients ont été pris en charge en 2008 pour une découverte de

séropositivité au VIH (- 6.8% par rapport à 2007).

Les évolutions des FA VIH entre 2007 et 2008 sont les suivantes :

• en établissement de santé + 5.2% • en réseau ville-hôpital spécialisé + 8.8% • en milieu pénitentiaire + 8.2% Ces évolutions sont à analyser avec les acteurs régionaux de la prise

en charge de l’infection à VIH.

Perspectives

Cette enquête permet de fournir une file active VIH adultes par type de structure de prise en charge en région Paca Ouest et Corse. Elle ne fournit pas une file active globale, du fait de doublons possibles entre les différents types de structure enquêtée et du fait de l’absence d’outil informatisé étendu ou de base de données permettant le regroupement des informations nécessaires.

45

Dans l'attente d'une diffusion d'un dossier médical informatisé et de la constitution d’une base régionale, cette enquête est amenée à se poursuivre selon ces modalités sur un rythme annuel.

Annexes

• Annexe 1 : Questionnaire d’enquête

• Annexe 2 : Courrier d’enquête

• Annexe 3 : Courrier de résultats

• Annexe 4 : Liste des structures enquêtées

46

Annexe 1 : Questionnaire d’enquête

N° Anonymat :

EEnnqquuêêttee FFiillee AAccttiivvee VVIIHH 22000088

Nom du service : A l'attention de :

N° Fax :

Merci de renseigner pour votre service les informations ci-dessous :

2007 2008

FILE ACTIVE VIH totale XXX

dont : nombre de découvertes de séropositivité en 2008 XXX

Définition de la File Active des établissements et UCSA : nombre total de patients pris en charge dans votre service pour une infection VIH au cours de l'année. Il s'agit bien d'un décompte de patients et pas d'un décompte de recours. La prise en charge peut être : une consultation ou une séance d'hôpital de jour ou une hospitalisation complète. Exemple : un patient venu 3 fois en 2008 en consultation pour une infection VIH n'est compté qu'une seule fois ; un patient venu une fois en consultation et hospitalisé une fois n'est compté qu'une seule fois. Définition de la File Active pour un réseau : nombre total de patients pris en charge dans le réseau pour une infection à VIH au cours de l'année, quel que soit le type de prise en charge (médicale, sociale, psychologique, …)

Merci de renvoyer par fax au : 04.91.38.18.23 avant le 17 juin 2009

47

Cellule Santé Publique Dmi2 SSPIM – Hôpital de la Conception - 147 bd Baille – 13005 Marseille

48

Annexe 2 : Courrier d’enquête

SERVICE de SANTE PUBLIQUE et d'INFORMATION MEDICAL E

Professeur Roland SAMBUC

Cellule Santé Publique Dmi2

Marseille, le 2 juin 2009

Madame, Monsieur, Chers Confrères, L’importance du suivi de la file active VIH en région Paca Ouest Corse est sous-tendue par

les objectifs suivants :

- Contribuer à l’évaluation du Programme Régional d e Lutte contre le Sida / VIH,

- Fournir un outil de suivi épidémiologique régiona l,

- Suivre l'évolution de la prise en charge de l’inf ection à VIH dans la région.

Cette enquête concerne les établissements de soins, ainsi que les réseaux et les UCSA qui

suivent des patients infectés par le VIH. Elle est basée sur un mode déclaratif et renouvelée

annuellement.

Vous avez participé l’an dernier à cette enquête ; nous vous demandons de préciser votre file

active VIH pour 2008 sur le questionnaire ci-joint, à retourner avant le 17 juin 2009.

Nous vous précisons que les données de votre service resteront strictement confidentielles.

Vous serez destinataires des résultats globaux avec un rapport d'étude et d’un retour personnalisé

pour votre service (votre part dans la file active globale).

Nous vous remercions par avance pour votre contribution.

Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille Hôpital de la Conception - 147, Bd Baille - 13385 Marseille Cedex 5

Tél. : 04.91.38.38.70 - Télécopie : 04.91.38.18.23 – E-mail : [email protected] www.ap-hm.fr

49

Annexe 3 : Courrier de résultats

SERVICE de SANTE PUBLIQUE et d'INFORMATION MEDICAL E

Professeur Roland SAMBUC

Cellule Santé Publique Dmi2

Madame, Monsieur, Chers Confrères,

Les résultats de l'enquête sur l'estimation de la File Active VIH adultes en région PACA Ouest Corse en 2008 sont les suivants :

FA VIH 2008

En établissement de soins

( n = 26 ) 7 254

En réseau de santé ( n = 6 )

629

En milieu pénitentiaire ( n = 10 )

106

Ces données comprennent 193 découvertes de séropositivité en 2008. Pour votre information, la contribution de votre service à la constitution de la File Active régionale est la suivante (données de service non diffusées) :

FA VIH 2008

_

Nous vous remercions d'avoir participé à cette enquête qui sera renouvelée annuellement. Cordialement,

Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille Hôpital de la Conception - 147, Bd Baille - 13385 Marseille Cedex 5

Tél. : 04.91.38.38.70 - Télécopie : 04.91.38.18.23 – E-mail : [email protected] www.ap-hm.fr

Marseille, le 14/08/09

50

Annexe 4 : Liste des structures participantes

Département Nom de la structure Type de service

04 CH de Digne-les-Bains Pneumologie

04 Centre Pénitentiaire de Digne UCSA

05 CHICAS Site de Gap Médecine

05 Réseau VIH 05 Réseau

13 CH d’Aix en Provence Hématologie

13 CH d’Arles Pneumologie

13 CH d’Aubagne Médecine

13 CH de La Ciotat Médecine

13 CH de Martigues Hématologie

13 CH de Salon de Provence Médecine

13 CHU Marseille Hôpital de la Conception Médecine Interne

13 CHU Marseille Hôpital de la Conception Infectiologie

13 CHU Marseille Hôpitaux Sud Médecine Interne

13 CHU Marseille Hôpitaux Sud Hématologie

13 CHU Marseille Hôpitaux Nord Infectiologie

13 Cliniques A. Paré et P. Desbief Marseille Médecine

13 Fondation Hôpital Saint-Joseph Dermatologie

13 Cliniques La Feuilleraie et Bonneveine Médecine

13 Hôpital Militaire Lavéran Infectiologie

13 Réseau Arlésien de Santé Réseau

13 Réseau Le Cabanon Canebière Réseau

13 Fédération des Réseaux Marseille Réseau

13 Réseau Santé Provence Réseau

13 Centre de Détention de Salon UCSA

13 Centre de Détention de Tarascon UCSA

13 Maison d'arrêt d'Aix en Provence UCSA

13 Prison des Baumettes Marseille UCSA

51

20 CH d’Ajaccio Infectiologie

20 CH de Bastia Médecine

20 Maison d'arrêt d'Ajaccio UCSA

20 Maison d'arrêt d'Aléria UCSA

20 Maison d'arrêt de Borgo UCSA

83 CH de Hyères les Palmiers CLIN

83 CHI de Toulon-La Seyne Infectiologie

83 Hôpital Militaire Sainte Anne Médecine

83 Centre Pénitentiaire de la Farlède UCSA

84 CH d’Apt Médecine

84 CH d’Avignon Hématologie

84 CH de Carpentras Infectiologie

84 CH d’Orange Médecine

84 Réseau RESAD 84 Réseau

84 Centre Pénitentiaire d'Avignon UCSA


Avec tous nos remerciements aux médecins

et aux TEC Dmi2 pour leur contribution

Septembre 2009

Cellule Santé Publique Dmi2 [email protected]

tel : 04.91.38.38.70 fax : 04.91.38.18.23

Service de Santé Publique et d’Information Médicale

Assistance Publique – Hôpitaux de Marseille

53

ANNEXE 6 : Relevé de décision Assemblée plénière du 29 janvier 2009

Assemblée Plénière du COREVIH PACA OUEST CORSE

Compte-rendu de la séance du 29 janvier 2009

Début de l’assemblée : 17h45

1/ Le point après une année de fonctionnement : pour un nouveau départ : J. Moreau / H. Richaud

Le président fait état des difficultés rencontrées en 2008 et présente l’année 2009 comme celle d’un nouveau départ.

Il rappelle que le COREVIH est là pour coordonner et insiste sur la coordination de soins en vue d’améliorer la prise en charge. Il souligne que la diffusion du « consensus sur la prise en charge en ville » par Patrick Philibert est un point d’appui important.

Concernant les données épidémiologiques, le travail réalisé par Patricia Enel avec le DMI2 est une bonne base avec la diffusion d’informations régulières aux membres du COREVIH mais il est nécessaire de prévoir un recueil épidémiologique sur l’ensemble des établissements prenant en charge des personnes séropositives sur la région, via le DMI2 et/ou Nadis.

Le président souligne le travail important mené par le bureau tout au long de l’année 2008 même s’il est nécessaire d’améliorer le fonctionnement de cette instance.

En 2008 des groupes de travail se sont réunis et ont permis à de nombreux acteurs de se rencontrer à nouveau après une longue période sans mise en lien.

L’année 2008 n’a pas été très bonne sur plusieurs points :

- Des menaces pèsent sur les associations concernant leurs subventions et le fonctionnement

du GRSP n’est pas efficace, est opaque et les retards de versement des subventions mettent

en péril la trésorerie des associations

- Les réseaux Ville Hôpitaux sont en difficultés de financement

- Le sida n’est plus la priorité des chefs de services du pôle infectieux de l’AP-HM ce qui vient

pénaliser la prise en charge des personnes. Plusieurs interpellations émanant de médecins

et des associations ont débouché sur un rendez-vous avec le Maire de Marseille qui a eu une

oreille attentive et a débouché sur des réunions avec les responsables de l’AP-HM. L’ARH n’a

jamais donné de rendez-vous malgré des demandes répétées du président du COREVIH.

Le président termine par un constat autour du premier décembre où il est de plus en plus difficile de mobiliser. Il indique que le COREVIH doit communiquer à ce moment là sur les initiatives des différents acteurs du COREVIH et que la création d’un site Internet pourrait faciliter la diffusion de ces informations. Il lance un appel à volontaire pour administrer ce site.

La parole est au Vice Président qui donne la parole à la salle.

Marie Suzan souligne un manque d’information sur les travaux du bureau faute de diffusion des comptes-rendus.

54

Jacques Moreau indique que faute de moyen de secrétariat et de coordination administrative, les comptes-rendus ne sont pas toujours faits ou validés et donc pas diffusés, c’est un point de fonctionnement à améliorer.

Chantal Vernay Vaisse indique que le rôle du COREVIH est de coordonner des opérateurs et donne l’exemple des sites Internet. Des structures comme le CRIPS et le RSMS ont déjà des sites, attention à ne pas faire de doublons.

Fabienne Nouts souligne que les listes des membres du COREVIH ne correspondent plus à la réalité.

Jacques Moreau répond qu’en effet il faudra réviser ces listes mais que c’est de la compétence du préfet qui nomme les membres du COREVIH.

2/ Le point sur les moyens matériels (personnel, locaux, budget…) : J. Moreau / F. Bédier

L’absence de moyens matériels a lourdement pénalisé le fonctionnement du COREVIH en 2008. Début 2009 des avancées sont notées :

- Le président et le Vice Président ont procédé au recrutement d’un coordinateur

administratif avec le statut d’Adjoint des Cadres, en présence de Florence Bédier.

C’est un recrutement interne à l’AP-HM.

- Des locaux sont identifiés à Sainte Marguerite mais les travaux ne sont pas encore

effectués. Ils devraient l’être dans le courant du premier trimestre.

- 2008 a été consacré, notamment pas l’entremise de Florence Bédier à identifier des

lignes de financement spécifiques au COREVIH.

- Cependant du travail reste à faire :

o l’ensemble des TEC de la région n’apparaissent pas dans le budget du

COREVIH

o Le financement du poste de Patricia Enel à mi-temps sur le COREVIH pose

question

o Le poste de secrétariat identifié dans le budget n’est pas prévu au

recrutement.

Le bureau devra retravailler sur le budget.

3/ Règlement intérieur : vote

Suite à la dernière assemblée plénière de juin où le règlement intérieur n’avait pu être voté faute d’atteinte du quorum, le règlement intérieur est à nouveau soumis au vote de l’assemblée plénière.

Chantal Vernay Vaisse conteste le fait que les travaux des groupes soient présentés au bureau, considérant que les groupes sont composés d’experts, leurs travaux n’ont pas à être validés.

Le Vice Président souligne que les travaux des groupes doivent être discutés en assemblées plénières seule habilitée à valider les propositions des groupes.

55

Marie Suzan indique que dans AIDES, les travaux d’experts sont toujours présentés et discutés collectivement.

Il est proposé une modification de l’article 3 concernant les commissions thématiques de travail :

« Les projets de rapport ou avis de ces commissions thématiques de travail sont présentés au bureau » est remplacé par « Les projets de rapport ou avis de ces commissions thématiques de travail sont présentés à l’assemblée plénière »

Florence Bédier conteste la rédaction de l’article 5 sur les moyens dans sa partie « tout moyen jugé nécessaire pour la coordination » en argumentant sur le fait que les moyens du COREVIH ressortent d’une MIG encadrée par un guide spécifique et que l’AP-HM n’a pas vocation à aller au-delà.

Il est rappelé que le COREVIH est hébergé par l’AP-HM mais n’est pas une instance de l’AP-HM, que son financement provient d’une dotation de la DHOS via les ARH et que le COREVIH peut demander des financements à d’autres financeurs.

Suite à une longue discussion l’article 5 est reformulé de la façon suivante :

« Le COREVIH est doté des moyens lui permettant de fonctionner. Le bureau valide le budget du COREVIH ».

Le règlement intérieur est modifié et soumis au vote. Il est validé par 19 voix pour, 2 contre et 1 abstention.

4/ les groupes de travail

Dépistage et prévention : Dr Ch. Vernay Vaisse / C. Tamalet

Le compte-rendu des travaux du groupe est annexé au présent compte-rendu. Il est décidé que les travaux seront diffusés via les sites Internet du RSMS, du CRIPS et du réseau ?

Chantal Vernay Vaisse indique que les recommandations de la HAS sur le dépistage sont contestables sur la question des délais de séroconversion.

Aspects sociaux : J.R. Ploton

Le compte-rendu des travaux du groupe est annexé au présent compte-rendu.

Jean Régis Ploton souligne la volonté des participants à ce groupe de se rassembler et se fédérer.

Patrick Philibert souligne l’absence de médecins dans ce groupe alors que c’est une attente forte des participants.

Femmes : Dr Spérandéo

Marie Suzan présente les travaux du groupe en l’absence de Dominique Spérandéo. Le compte-rendu des travaux du groupe est annexé au présent compte-rendu.

Marie Suzan fait état de la difficulté du groupe à mobiliser hors Marseille, ce qui est commun à l’ensemble des groupes.

Le groupe propose à l’assemblée plénière de voter une motion de soutien aux difficultés rencontrées par le Planning Familial :

56

« L’assemblée plénière du COREVIH tient à apporter son soutien au Planning Familial dans sa recherche de locaux décents et des financements nécessaires à son fonctionnement actuellement remis en cause. En effet de MFPF a été depuis plusieurs années un lieu particulièrement utilisé pour et par les femmes séropositives à la fois à travers certaines actions de prévention (groupes de présentation du préservatif féminin), des actions de prise en charge (groupes de parole) et des actions de rassemblement (rencontres régionales de femmes séropositives). Les atteintes portées à son activité sont aussi aujourd’hui des atteintes portées à la prise en charge de la santé des femmes ».

La motion est adoptée à l’unanimité et sera diffusée sur la liste COREVIH.

Personnes âgées : N. Petit / I. Ravaux

Les travaux sont présentés par Patrick Philibert en l’absence d’Isabelle Ravaux et Nathalie Petit. Il indique que le groupe s’appelle « VISAGE » (Vih Sujet Agé Groupe d’Etude). Le compte-rendu des travaux du groupe est annexé au présent compte-rendu.

Patrick Philibert précise que l’industrie pharmaceutique aide au fonctionnement de ce groupe. Le représentant du laboratoire Gilead participe au groupe sur la recherche bibliographique et l’organisation logistique du groupe. En aucun cas l’industrie pharmaceutique n’a de regard sur le fond des échanges.

Une enquête a été lancée en janvier auprès des médecins en PACA et Corse sur les prises médicamenteuse hors médicaments VIH pour étudier les interactions. Une première présentation des résultats aura lieu en avril.

Autres groupes à développer :

- Le groupe coordination des soins n’a pas fonctionné en 2008. La responsabilité en

est confiée à Isabelle Poizot Martin.

- Le groupe formation ne s’est pas réuni en 2008. Ce groupe est placé sous la

responsabilité du Pr J.A. Gastaut. Christophe Compagnon organisera la conférence

post-CROI sous l’égide du COREVIH dans le cadre de ce groupe.

- Le groupe sur les AEV ne s’est pas réuni. Il est prévu qu’il le fasse.

- Le groupe NADIS démarre, des dates sont proposées

- Chantal Vernay Vaisse indique que le groupe dépistage/prévention doit maintenant

se pencher sur la prévention et qu’elle passe le relais sur l’animation du groupe.

Hervé Richaud rappelle, comme le soulignait Patrick Philibert que si le groupe aspects sociaux ne comporte pas de médecin, le groupe personnes âgées ne comporte pas d’associatifs. Il est important de rester dans l’esprit du COREVIH de fédérer et coordonner l’ensemble des acteurs du COREVIH dans tous les groupes.

5/ E-Nadis : déploiement dans le Corevih : Dr P. Enel

Une discussion s’engage sur un serveur hébergeur de données pour le COREVIH PACA OUEST. L’AP-HM ne souhaite pas héberger les données des autres établissements. Trois autres serveurs pourraient héberger les données : Toulouse pour un coût annuel de 30 000 euros, Nice pour 15 000 euros (proposition faite par P. Dellamonica), Tourcoing ( ?). Le bureau devra faire un choix sur les différentes propositions.

57

6/ DMI 2 : plan d’extension : Dr P. Enel

Jacques Moreau souligne l’importance de renseigner la base française de façon exhaustive pour avoir une vision d’ensemble de la file active sur le COREVIH.

Patricia Enel indique que le DMI2 n’a pas vocation à s’étendre et à être exhaustif. Le logiciel est vieux et doit être remplacé par un nouveau, DOMEVIH, d’ici fin 2009. En revanche, l’enquête file active est exhaustive sur tout PACA. Patricia Enel souligne que l’exhaustivité n’est pas un projet en soi et que le COREVIH doit préciser ce qu’il attend du DMI2.

7/ Questions diverses

Pas de questions diverses.

La séance est levée à 20h.


ANNEXE 7 : Relevé de décision Assemblée plénière du 02 novembre 2009

Intervenant Thème Décision Echéance Référent

J MOREAU JM POLESEL

Ouverture de la séance

Le Président souhaite la bienvenue aux participants ainsi qu’à Jean-Marc POLESEL Coordinateur administratif affecté depuis quelques mois à qui il laisse la parole pour quelques mots de présentation.

- -

J. MOREAU

Point 1 : Débat sur le projet d’organisation du groupe « Coordination des soins »

Le Président revient sur l’historique du groupe « Coordination des soins » ainsi que sur les échanges de courriels qui ont suivi l’envoi de l’ordre du jour de la présente séance.

Décision : Point retiré de l’ordre du jour.

- -

Objet de la réunion Date Rédigé par Validé par

Assemblée Plénière 02 novembre 2009 JM. POLESEL J.A. GASTAUT / J.M. LA PIANA

59


J. MOREAU Membres présents

Démissions d’une partie des membres du bureau

Avant d’aborder le point suivant, le Président évoque les démissions des membres du bureau ainsi que celle du Vice Président, constat d’un malaise au sein du COREVIH Paca Ouest Corse qui n’a cessé de croître depuis le démarrage. Un point est fait en séance sur les démissions et les membres restant dans le bureau, puis la parole circule dans la salle.

Le Vice président explique que sa démission a été principalement motivée par les dysfonctionnements au sein du bureau dans lequel la démocratie sanitaire voulue par les COREVIH ne peut s’exprimer. Il existe des blocages (exemple de la révision des listes demandée par le collège 3). Il déplore qu’après la difficulté de mise en place, les mêmes problèmes sont survenus dans l’organisation des groupes de travail. Le projet du groupe « Coordination des soins » aurait mérité d’être soutenu. Il regrette également l’image que véhicule notre COREVIH, observé par les instances nationales et les autres COREVIH. Il demande un renouvellement en profondeur d’un système qui ne communique pas sur ce qu’il fait.

D’autres membres présents prennent tour à tour la parole pour exprimer le même sentiment général sur l’information qui ne circule pas, ou peu entre le bureau et les membres du COREVIH ; sur les conclusions des groupes de travail qui ne sont pas vraiment exploitées, du moins cela n’apparait pas y compris pour les participants des groupes ; sur tous ces dysfonctionnements qui génèrent une démotivation grandissante.

Plusieurs intervenants insistent sur la réelle nécessité de refondre les listes et de renouveler en profondeur les instances ce qui constituerait un geste fort montrant la volonté de chacun de voir la situation se débloquer et permettre au COREVIH d’aller de l’avant. Ils font remarquer que les démissions ne sont pas des signes de renoncement, mais l’expression d’une volonté affirmée d’un redémarrage constructif. Tous les membres présents qu’ils soient démissionnaires ou non ont à cœur le développement du COREVIH dans l’intérêt premier du patient.

Les membres du bureau présents encore en fonction (C. COMPAGNON, L. PALLIER, JR PLOTON) s’expriment ensuite pour annoncer leur démission.

Le Président informe les participants de sa démission.

Proposition : Demande est faite aux 3 membres titulaires du collège 4 (JA GASTAUT, JM LAPIANA et T. GAMBY) de constituer un bureau provisoire dont l’objectif sera, avec la collaboration du coordinateur administratif, de proposer une liste pour les collèges 1, 2 et 4 lors d’une prochaine Assemblée plénière extraordinaire.

14/12/09

J.A. GASTAUT

J.M. LAPIANA T. GAMBY

J.M. POLESEL

60


Pour cela, dans un premier temps un courrier signé des 3 représentants du bureau provisoire sera envoyé à chaque titulaire afin de faire un état des lieux sur la volonté de chacun de rester ou non membre titulaire du COREVIH et de s’impliquer dans son fonctionnement. A la suite de quoi, les suppléants et autres personnes susceptibles d’intégrer les listes seront contactées.

Les membres du collège 3 proposeront une nouvelle liste.

La liste globale ainsi établie sera présentée aux représentants de l’Etat et entérinée par l’Assemblée plénière extraordinaire qui pourra alors procéder à l’élection d’un nouveau Bureau.

Décision : l’Assemblée plénière prend acte de la démission du bureau du COREVIH PACA Ouest Corse et de son Président.

La nécessité de réviser la liste de ses membres titulaires et suppléants est soumise au vote et adoptée à l’unanimité des membres présents*

La proposition de constitution d’un bureau provisoire exposée ci-dessus et chargé d’élaborer une proposition de liste de membres titulaires et suppléants par collège, est soumise au vote et adoptée à l’unanimité des membres présents*

La date de l’Assemblée plénière extraordinaire est fixée au lundi 14 décembre 2009 à 18h00. La proposition de liste du bureau provisoire y sera examinée et validée.

* le quorum : la moitié des membres (15) + 1 est atteint, puisque l’on dénombre 17 votants.

14/12/09

J.A. GASTAUT J.M. LAPIANA T. GAMBY

J.M. POLESEL

J. MOREAU

Point 2 : Présentation et validation du Rapport d’Activité 2008

Décision : Point reporté à la prochaine Assemblée plénière extraordinaire.

Dans cet objectif, merci d’envoyer vos remarques sur le rapport d’activité à JM POLESEL avant le 25 novembre 2009.

14/12/09 J.M. POLESEL

Questions diverses

Sans objet


ANNEXE 8 : Relevé de décision Assemblée plénière du 14 décembre 2009


Pr JA GASTAUT, Dr JM LA PIANA, Dr T. GAMBY

Point 1 :

Compte rendu de la mise en place des nouvelles listes travaillées par les membres du Bureau provisoire et avalisées par Mme le Dr Elisabeth LAFONT représentante du Préfet

Le Pr Jean-Albert GASTAUT ouvre la séance en souhaitant la bienvenue à tous les participants. Il rappelle les faits qui ont conduit au renouvellement des listes ; explique que celles-ci ont été revues par les membres du Bureau provisoire, concertées, et transmises à Mr le Préfet pour signature. Le Dr Jean-Marc LA PIANA précise que l’important n’est pas d’être titulaire, ou membres du Bureau mais que tout le monde peut et doit travailler dans et pour le COREVIH. Selon le Pr GASTAUT ce sont 90 personnes qui sont susceptibles d’agir.

- -

Objet de la réunion Date Rédigé par Validé par

Assemblée Plénière 14 décembre 2009 JM. POLESEL ?

62



Point 2 :

Présentation des candidatures et élection du Président

Le Pr Jean-Albert GASTAUT demande aux candidats de se faire connaître et de se présenter. Il y a 2 candidatures : le Dr Patricia ENEL & le Dr Isabelle RAVAUX.

Le Dr Patricia ENEL se présente, et informe les participants qu’elle n’a pas de programme à proposer, car celui-ci est à construire par le futur Bureau et les nouveaux membres. Elle affirme son engagement à continuer ses activités qui font partie intégrante du COREVIH tout en assumant la Présidence si elle est élue. Elle assure une continuité des commissions déjà mise en place et qui fonctionnent, sans hésiter à faire appel aux experts.

Selon sa vision, le COREVIH est un réseau régional composé de partenaires qui doivent en priorité faire remonter les besoins. Les Président, Vice-président et membres du Bureau sont là pour organiser et participer, il n’est nulle question de liens hiérarchiques. Elle insiste sur la notion de démocratie sanitaire qu’elle souhaite défendre.

Dr Isabelle RAVAUX rappelle concernant sa candidature à la Présidence, qu’elle avait dit « oui mais » si P. ENEL ne se présente pas. Elle préfère soutenir la candidature de sa collègue, car en cas d’élection elle serait confrontée à un cumul de fonctions très difficile à gérer. Néanmoins elle souhaite être présente et prêter main forte à P. ENEL.

Le Dr Thierry GAMBY exprime, au nom du Bureau provisoire, la joie d’avoir ces 2 candidatures. Il insiste sur la transversalité du travail de P. ENEL d’une part, et sur le caractère affirmé et l’implication d’I. RAVAUX d’autre part.

Avant de procéder au vote, vérification est faite du quorum (la moitié des membres soit 15 + 1) qui est atteint, puisque l’on dénombre 28 votants

Le résultat est le suivant :

Dr Patricia ENEL : 26 voix

Dr Isabelle RAVAUX : 2 voix.

Le Dr Patricia ENEL est élue à la Présidence du COREVIH PACA Ouest Corse.

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Point 3 :

Présentation des candidatures et élection du Vice-président

Le Dr Thierry GAMBY explique que le souhait initial du Bureau provisoire était de voir l’élection de 3 Vice-présidents issus de collèges différents du Président. Compte tenu des textes, cela n’est actuellement pas possible, nous resterons donc sur l’élection d’un seul Vice-président. Cependant, le Bureau provisoire demande à chacun des futurs membres du Bureau de s’investir comme s’il était Vice-président. Il demande ensuite aux candidats de se faire connaître et de se présenter.

Il y a 3 candidatures : le Dr Isabelle RAVAUX, M. Patrick FAVER et le Dr Nathalie PETIT.

Le Dr Isabelle RAVAUX s’est déjà présentée (cf. point 2).

Patrick FAVER explique qu’il est membre de AIDES, mais qu’il est le candidat issu du consensus du Collège 3. Il coordinateur des actions régionales de AIDES, en cela, il assure le suivi des équipes de prévention dont il a une vision assez large. Il est concerné par la maladie et en conséquence connait le volet prise en charge des patients. Il est également coordinateur du projet de dépistage rapide dans les Bouches du Rhône. P. FAVER souhaite apporter sa vision et son expérience de terrain au sein du bureau et remercie de son soutien le collège 3 dont il veut porter la parole.

Le Dr Nathalie PETIT se présente à son tour. Elle est clinicienne de formation et a travaillé en Sce d’infectiologie depuis 1989. Elle s’occupe actuellement du Sce de soins de suite à orientation VIH de la Polyclinique la Feuilleraie. Elle explique l’évolution de son parcours professionnel du médical vers le médico-social. Elle présente sa candidature à la Vice-présidence et au Bureau.

Il est ensuite procédé au vote dont le résultat est le suivant :

Dr Isabelle RAVAUX : 16 voix

Patrick FAVER : 11 voix

Bulletin nul : 1

Le Dr Isabelle RAVAUX est élue à la Vice-présidence du COREVIH PACA Ouest Corse

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Point 4 :

Présentation des candidatures et élection des membres du Bureau

Les membres du Bureau provisoire rappellent que le Bureau doit être composé de 9 membres (Pt et Vice Pt compris) dont au moins 1 de chaque collège. Ils insistent sur l’importance de la représentation du Collège 3 au sein du futur Bureau du COREVIH qui devra avoir au moins 2 sièges.

Chaque bulletin devra donc contenir 7 noms dont au moins 1 issu de collèges différents du Président et du Vice-président, et au moins 2 du collège 3.

Les candidats qui se présentent sont :

- Dr Maire Laure De SEVERAC : collège 1 – Directrice régionale SOS drogue et SOS habitat & soins et consultante (1j/semaine) dans le Sce VIH hôpital de la Conception.

- Dr Isabelle POIZOT-MARTIN : collège 1 - Médecin Chef de Sce à l’hôpital Ste Marguerite.

- Dr Patrick PHILIBERT : collège 1 - Hôpitaux Desbief et A. Paré.

- Dr Nathalie PETIT : collège 1 – Polyclinique la Feuilleraie (cf. point 3)

- Dr Laurence PALLIER : collège 2 – CODES 83

- Dr Marc KRAWCZYK : collège 2 – Réseau Santé Ouest Etang de Berre

- Marjorie MAILLAND : collège 3 - Assistante sociale, association le Tipi.

- Jean-Paul BERARD : collège 3 - Enseignant à l’hôpital de la Timone et Vice-président de Sol en Si

- Patrick FAVER : collège 3 – AIDES (cf. point 3)

- Jean-Régis PLOTON : collège 3 - Directeur association Autres Regards

- Florence NICOLAÏ-GUERBE : collège 4 – Sida Info Service

Il est ensuite procédé au vote dont le résultat est le suivant :

- Dr Maire Laure De SEVERAC : 13 voix - Dr Isabelle POIZOT-MARTIN : 19 voix est élue - Dr Patrick PHILIBERT : 18 voix est élu - Dr Nathalie PETIT : 14 voix - Dr Laurence PALLIER : 22 voix est élue - Dr Marc KRAWCZYK : 15 voix - Marjorie MAILLAND : 23 voix est élue - Jean-Paul BERARD : 16 voix - Patrick FAVER : 18 voix est élu - Jean-Régis PLOTON : 23 voix est élu - Florence NICOLAÏ-GUERBE : 18 voix est élue

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Pr JA GASTAUT

Point 5 :

Rapport d’activité

Le Pr Jean-Albert GASTAUT rappelle que le rapport d’activité 2008 devait être remis au plus tard le 30 avril 2009. De plus, le projet de rapport proposé a fait l’objet de remarques, et relevant de la responsabilité des Président, Vice-président et Bureau précédent, ne peut être envoyé en l’état. Il propose au nom du Bureau provisoire que ce rapport ne soit pas envoyé, et que les énergies soient concentrées sur un rapport 2009 complet.

Mme le Dr E. LAFONT Médecin Inspecteur de la DRASS PACA, prend acte et informe les participants qu’une attention particulière sera portée au rapport 2009.

Le Dr Jean-Marc LA PIANA exprime tout l’intérêt qu’il y a à ce que le COREVIH PACA Ouest ne soit pas pénalisé après les difficultés rencontrées.

Questions diverses

G. COUSIN Lien avec PACA Est

Geoffrey COUSIN demande quel lien il y a avec le COREVIH PACA Est ? Le Pr Jean-Albert GASTAUT répond qu’il est bien prévu dans la circulaire l’existence d’inter-COREIVH. Il y a désormais beaucoup à faire pour redémarrer notre COREVIH, mais cela sera envisagé par le futur Bureau dès les choses seront posées.

M. MAILLAND Situation difficile à l’hôpital Nord

Marjorie MAILLAND fait par de la situation inquiétante de l’accompagnement social des patients à l’hôpital Nord et de l’absence non remplacée d’une assistante sociale depuis un long moment. Elle souhaite que le COREVIH puisse se positionner dans ces situations. Le Dr Saadia MOKHTARI informe les participants que la personne en question est en arrêt de maladie, et ne peut pas être remplacée par l’Administration. Une Assistante sociale d’un autre Service vient faire du « dépannage » à temps partiel.

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E. KERIMEL De KERVENO

Baisse des crédits du GRSP

E. KERIMEL De KERVENO lance un cri d’alarme sur la situation GRSP et particulièrement sur le programme 14 pour lequel une diminution de 25% des crédits est annoncée. Il rappelle les engagements de M. J. CHAPPELET (DRASS) lors l’inauguration du COREVIH. Il existe des dysfonctionnements évidents, qui touchent de très petites associations porteuses de projets importants poru les patients. De plus, il n’y a pas d’informations sur le devenir du GRSP et cela est très inquiétant.

Le Dr E. LAFONT rappelle que M. CHAPPELET ne pouvait connaître la situation actuelle lors de ses annonces, et qu’il quitte ses fonctions, et que M. Dominique DEROUBAIX va prendre ses fonctions comme Directeur de l’ARS PACA. Elle explique également que tous les programmes sont revus à la baisse baissent, moins 600.000€ concernant les crédits « SIDA ». Une évaluation du programme 14 faite est en attente de restitution. Des préconisations seront issues de sa synthèse.

Le Dr Chantal VERNAY-VAISSE, propose les nouveaux responsables du COREVIH demande rapidement à rencontrer M. D. DEROUBAIX qui est en train de se présenter à tous les partenaires avant sa prise de fonction.

Le Dr Pierre TOUBIANA partage les positions de ses collègues, et se félicite de la présence des représentants de l’état desquels le COREVIH doit rester très proches.

JR PLOTON

Jean-Régis PLOTON remercie, au nom de tous les membres, le Bureau provisoire pour le travail accompli depuis la précédente Assemblée plénière. Le Pr Jean-Albert GASTAUT clôture les débats en remerciant à son tour l’ensemble des participants présents.