Qualité
Développement durable
Plan du cours
1. Qualité
2. Sécurité
3. Environnement
4. Les outils QSE
5. L’audit QSE
6. Certification
Qualité
Plan - Qualité
1. Les acteurs externes
2. Qualité - Définitions
3. Processus - Définitions
4. Amélioration continue
5. La qualité totale
6. Le système documentaire
7. Mise en place d’un système de management de la qualité
Les acteurs externes
ClientOrganisme ou personne qui reçoit un produit / un service.
Le client est au centre de toute démarche qualité.Il faut :Identifier ses besoinsSatisfaire au mieux ses besoins (explicites et implicites)Mesurer sa satisfaction pour adapter constamment l’offre
.
Les acteurs externes
FournisseurOrganisme ou personne qui fournit ou produit un service.
Les activités sous-traitées à un fournisseur doivent être maîtrisées afin de garantir que les éléments entrant dans la fabrication du produit (ou du service) n’ait pas d’influence négative sur la qualité finale.
Les acteurs externes
Client / Entreprise / Fournisseur
EntrepriseFournisseur Client
Exige Exige
Fourniture d’un produit / serviceSatisfait Satisfait
Qualité : Définitions
Qualité Ensemble des caractéristiques d’une entité qui lui confère l’aptitude à satisfaire des besoins exprimés ou implicites.
Qualité : Définitions
La qualité est :
la réponse au besoin,la réponse à l’utilisation,la réponse globale à un problème.
Qualité : Définitions
Maîtrise de la qualité Partie du management de la qualité axée sur la satisfaction des exigences pour la qualité.
Qualité : Définitions
Non - qualité L’inadéquation entre le besoin et l’offre.Écart global entre la qualité visée et la qualité effectivement obtenue.
Qualité : Définitions
Non - qualité Conformité : satisfaction d’une exigence.
Défaut : non satisfaction d’une exigence liée à une utilisation prévue ou spécifiée.
Non-Conformité : non-satisfaction d’une exigence réglementaire ou concernant la qualité du produit final ou intermédiaire.
Dysfonctionnement : écart entre une situation existante et une situation attendue.
Qualité : Définitions
Assurance de la qualité Ensemble des activités préétablies et systématiques mises en œuvre dans le cadre du système qualité et démontrées en tant que besoin, pour donner la confiance appropriée en ce qu’une entité satisfera aux exigences pour la qualité.
Processus : Définitions
Processus Système d’activités corrélées ou interactives qui transforme des éléments d’entrée en éléments de sortie.
Processus : Définitions
Processus (1)
Entrées SortiesProcessus
Existence de sous-processus
Ressources
Processus : Définitions
Processus (2)Le processus est défini par certains éléments :
- un nom,- un début et une fin,- ses données d’entrée et de sortie,- les ressources utilisées (responsable, personnes impliquées, base documentaire, moyens…),- les processus amont et aval (les prédécesseurs et successeurs du processus en question),- sa finalité.
Processus : Définitions
Description de Processus ex
Données
Produit
RéceptionTransportChargement
Chargement
Processus : Définitions
Carte des Processus
Pour mener une démarche qualité efficace, il convient d’identifier tous les processus de l’entreprise.
On peut ainsi dresser une carte des processus de l’entreprise en matérialisant par un schéma les interactions entre les processus.
Processus : Définitions
Carte des Processus
Exemple :
Logistique
Achats
Facturation
ProductionIdentification des exigences
clientsAudit interne
Mesure satisfaction
client
Amélioration continue
Définition Partie du management de la qualité axée sur la définition des objectifs sur l’accroissement de l’efficacité et de l’efficience.
Amélioration continue
Roue de Deming Le PDCA
1. Plan
2. Do3. Check
4. Act
Amélioration continue
Roue de Deming Plan : Plannifier
Définir le projet d’améliorationFixer les objectifsFixer des délaisAnalyser les causes
Plan
DoCheck
Act
Amélioration continue
Roue de Deming Do : Dérouler
Déterminer les moyensEssayer les solutions
Plan
DoCheck
Act
Amélioration continue
Roue de Deming Check : Contrôler
Comparer les résultats avec les prévisionsAnalyser les résultats
Plan
DoCheck
Act
Amélioration continue
Roue de Deming Act : Assurer
Résoudre les déviations
Établir la règle de travailGénéraliser les succès
Plan
DoCheck
Act
La Qualité Totale
Définition Ensemble de méthodes et de pratiques visant à mobiliser toute l’entreprise pour la satisfaction durable des besoins du client et du marché au meilleur coût.
Système documentaire
Il est constituer des éléments suivants : - le manuel qualité
Description de l’entreprise et sa maîtrise de la qualité
- les procédures et modes opératoiresDescription des processus, détail sur les postes de travail…
- les documents opérationnelsRemontée de l’information
- les enregistrementsGarantissent la traçabilité des informations.
Mise en place d’un système de management de la qualité Choix du référentiel, Déterminer les objectifs Qualité, Déterminer les processus critiques permettant d’atteindre les
objectifs Qualité, Déterminer des indicateurs Planifier le projet Engagement de la direction Communication sur le projet Formation du personnel impliqué Mettre en œuvre le plan Mesurer de l’amélioration Remettre à jour le système documentaire
Sécurité
Plan - Sécurité
1. Les acteurs externes
2. Sécurité - Définitions
3. Obligations de l’employeur
4. Le document unique
5. Droit et devoirs des salariés
6. Le CHSCT
7. Autres aspects de la réglementation
Les acteurs externes
Les CRAMElles ont pour mission de :- Aider les entreprises à évaluer les risques d'accident du travail et de maladies professionnelles (AT / MP) dans un but de prévention.- Participer à la tarification de l'assurance accidents du travail et maladies professionnelles (AT / MP).- Développer des actions de formation, de conseil et de prévention sanitaire et sociale dans le domaine de la maladie.
Les acteurs externes
L’inspection du travailContrôler, informer, conseiller, concilier, décider : les missions de l'inspecteur du travail sont étendues tout comme ses moyens d'actions (droit d'entrée dans l'entreprise, de constater les infractions...). L'inspecteur du travail est soumis à un certain nombre d'obligations (discrétion, impartialité,...) et de droits, en tête desquels la protection contre les obstacles à l'exercice de ses missions
Les acteurs externes
La médecine du travailLe médecin du travail est le conseiller du chef d'entreprise, des salariés, des représentants du personnel notamment pour l'amélioration des conditions de travail, l'adaptation des postes, l'hygiène, la prévention et l'éducation sanitaire dans le cadre de l'entreprise. Pour remplir cette mission le médecin du travail conduit des actions sur le milieu de travail et procède à des examens médicaux.
Définitions
Danger Propriété intrinsèque d’une situation, d’un produit, susceptible de provoquer un dommage.
Risque Combinaison de la probabilité et de la conséquence de la survenue d’un événement dangereux.
Définitions
DommageConséquence pour la personne, atteinte pour la santé. On peut coter la gravité de ce dommage.
Le dangerL’électricité
Le dommageÉlectrocution, brûlure
Le risqueContact avec une
pièce sous tension
Définitions
Accident du travail Accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d'entreprise.
Presqu’accidentSituation non maîtrisée qui aurait pu mener à un accident.
Définitions
Incident Situation qui aurait pu mener à un accident et qui a par contre induit des dommages matériels.
Maladie professionnelleUne maladie est "professionnelle" si elle est la conséquence directe de l'exposition d'un travailleur à un risque physique, chimique, biologique, ou résulte des conditions dans lesquelles il exerce son activité professionnelle.
DéfinitionsRÉGIME GÉNÉRAL Tableau 64
Intoxication professionnelle par l'oxyde de carboneDate de création : 3 mai 1974(décret du 26 avril 1974)
Dernière mise à jour : -
Désignation des maladies Délai de prise en charge
Liste indicative des principaux travaux susceptibles de provoquer ces maladies
Syndrome associant céphalées, asthénie, vertiges, nausées, confirmé par la présence dans le sang d'un taux d'oxyde de carbone supérieur à 1,5 millilitre pour 100 millilitres de sang.
30 jours Travaux exposant aux émanations d'oxyde de carbone provenant d'origines diverses, notamment de foyers industriels, de gazogènes, d'appareils de chauffage ou de moteurs à allumage commandé.
Sont exclus les travaux effectués dans les locaux comportant des installations de ventilation telles que la teneur en oxyde de carbone vérifiée à hauteur des voies respiratoires est, de façon habituelle, inférieure à 50 cm3 par mètre cube, lorsque ces installations sont maintenues en état de bon fonctionnement et contrôlées au moins une fois par an par un organisme agréé dans les conditions prévues par l'article D. 241-21-2º* du Code du travail.
* Article abrogé. Voir désormais article R. 231-55 du Code du travail.
Obligations de l’employeur
Article L 230-2 du code du travail (1)Cet article aborde le principe des obligations réglementaires qui incombent à l’employeur (ou responsable d’établissement).
Obligations de l’employeur
Article L 230-2 du code du travail (2)“Le chef d'établissement met en oeuvre les mesures prévues […] sur la base des principes généraux de prévention suivants :a. Eviter les risques ;b. Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ;c. Combattre les risques à la source ;d. Adapter le travail à l'homme […]
Obligations de l’employeur
Article L 230-2 du code du travail (3)“Le chef d'établissement met en oeuvre les mesures prévues […] sur la base des principes généraux de prévention suivants :[…]e. Tenir compte de l'état d'évolution de la technique ;f. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n'est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux ;g. Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l'organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l'influence des facteurs ambiants, notamment en ce qui concerne les risques liés au harcèlement moral, […]
Obligations de l’employeur
Article L 230-2 du code du travail (4)“Le chef d'établissement met en oeuvre les mesures prévues […] sur la base des principes généraux de prévention suivants :[…] h. Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle ;i. Donner les instructions appropriées aux travailleurs.
Le Document Unique
Définition (1)La tenue d’un Document Unique d’Évaluation des Risques (DUER) par l’employeur est devenue obligatoire depuis 2001.Il est le bilan de l’analyse de l’ensemble des risques de l’établissement. Il doit être révisé au moins une fois par an et à chaque changement important pouvant influencer sur la sécurité et les conditions de travail.
Le Document Unique
Définition (2)Il doit contenir :
- une identification des risques,- une évaluation des risques,- le classement des risques,- des propositions d’action de prévention.
Ces étapes permettent la mise en place d’un plan d’action.
Le Document Unique
Evaluation des risques (1)Ex : matrice d’évaluation Critères
Fréquence1. Moins d’une fois / semaine2. Au moins une fois / semaine3. Au moins une fois / jour4. Plusieurs fois / jourGravité1. Premiers soins / pas d’arrêt2. Arrêt de travail sans incapacité3. Incapacité permanente4. Mort
Le Document Unique
Evaluation des risques (2)
Opération Lieu Risque identifié Fréquence Gravité
Niveau de
risqueRecommandation
Nettoyage de cuve Usine Asphyxie 4 4 16Détecteur de gaz, travailler avec
masque complet. Travailler avec un autre opérateur (avec lien physique)
Pose d’étanchéité en bordure de toiture Site client Basculement de l'opérateur 4 4 16 Fixation à un point d’ancrage
Rendez-vous chez client Véhicule Heurt avec un autre véhicule / obstacle 4 4 16Formation des conducteurs, véhicules
équipés d'Air Bag, de régulateur de vitesse
Mélange des solutions Laboratoire Projection d'acide sur l'opérateur 2 3 6Port de protection individuelle (gants,
lunettes, blouse…), formation à la conduite à tenir en cas de contact avec les acides, automatisation du mélange
Chargement / déchargement de palettes Magasin Basculement du chariot élévateur 1 3 3 Formation CACES / adéquation charge-
capacité
Droits et devoirs du salarié
Article L 230-3 du code du travail“Conformément aux instructions qui lui sont données par l'employeur ou le chef d'établissement, au règlement intérieur, il incombe à chaque travailleur de prendre soin, en fonction de sa formation et selon ses possibilités, de sa sécurité et de sa santé ainsi que de celles des autres personnes concernées du fait de ses actes ou de ses omissions au travail.”
Droits et devoirs du salarié
Le droit d’alerte Articles L231-8 du code du travail
“Le salarié signale immédiatement à l'employeur ou à son représentant toute situation de travail dont il a un motif raisonnable de penser qu'elle présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé ainsi que toute défectuosité qu'il constate dans les systèmes de protection.
L'employeur ou son représentant ne peut demander au salarié de reprendre son activité dans une situation de travail où persiste un danger grave et imminent résultant par exemple d'une défectuosité du système de protection.”
Droits et devoirs du salarié
Le droit de retraitArticles L231-8-2 du code du travail
“Le salarié confronté à un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé, a le droit d'arrêter son travail et, si nécessaire, de quitter les lieux pour se mettre en sécurité. “
“L'employeur ou les représentants du personnel doivent en être informés.”
“La décision du salarié ne doit cependant pas créer pour d'autres personnes une nouvelle situation de danger grave et imminent.”
Le CHSCT
DéfinitionLe Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail est constitué de représentants du personnel.Il a pour mission générale de contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés de l’établissement.
Le CHSCT
Quand constituer un CHSCT ?Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail est constitué pour chaque établissement d’une entreprise occupant au moins 50 salariés.
Dans les établissements occupant plus de 500 salariés, plusieurs CHSCT peuvent être créés.
Le CHSCT
La composition du CHSCT Il comprend obligatoirement :- le chef d’établissement qui en est le président,- une délégation du personnel (de 3 à 9 salariés),- le médecin du travail,- le chef du service de sécurité de l’entreprise,- l’inspecteur du travail,- le représentant du service prévention de la CRAM.
Le CHSCT
Fréquence de réunion du CHSCT Le CHSCT se réunit au moins tous les 3 mois à l’initiative du chef d’établissement.
Le CHSCT peut être convoqué si :- un accident grave s’est produit,- ou si 2 membres font une demande motivée.
Le CHSCT
Les missions du CHSCT - Inspections (audit…),- Etudes : recherche de solutions face à des problématiques liées à la sécurité,- Enquêtes : en cas d’accident du travail ou de maladie professionnellle, d’incidents répétés ayant révélé un risque grave,- Il intervient en cas de danger grave et imminent.
Autres aspects de la réglementation
Plan de préventionDocument rédigé avec toutes les entreprises sous-traitantes (présentes 400 h / an ou travail dangereux)Ce document permet un échange concernant les risques entre le donneur d’ordre et les entreprises sous-traitantes et d’anticiper toute situation dangereuse.
Autres aspects de la réglementation
Aménagements des lieux de travail (1) Dans la conception des lieux de travail, certains aspects de sécurité doivent être considérés :
- voies de circulation,- le bruit,- l ’éclairage,- la présence de locaux sociaux,- la prévention des incendies.
Autres aspects de la réglementation
Aménagements des lieux de travail (2) Voies de circulation :
- les voies de passages (piétons, véhicules…) doivent respecter certaines dimensions.
- les lieux où véhicules et piétons circulent doivent garantir la protection des piétons.
- l’accessibilité des handicapés doit être garantie.
Autres aspects de la réglementation Voies de circulation
Autres aspects de la réglementation
Aménagements des lieux de travail (3) Le bruitLe chef d’établissement doit mettre en œuvre des dispositions dès que le niveau d’exposition moyen sur une journée dépasse 80 dB ou s’il y a des pics sonores à 135 dB. D’une manière générale :
- choisir dans les limites de la technique, un matériel silencieux,
- les sources sonores et les postes exposées doivent être isolés,
- réduire le temps d’exposition,- fournir des protections aux employés exposés.
Autres aspects de la réglementation
Aménagements des lieux de travail (4) L’éclairageLe chef d’entreprise doit veiller à :
- permettre un éclairage suffisant à tous les postes de travail et dans toutes les allées de circulation,
- éviter les risques d’éblouissements,- favoriser l’éclairage naturel.
Enfin, un éclairage de sécurité doit être mis en place et entretenu :il indique les issues en cas d’incendie.
Autres aspects de la réglementation
Aménagements des lieux de travail (5) Les locaux sociaux L’établissement doit proposer :
- des installations sanitaires,- des lieux de restauration collective,- des locaux pour services médicaux.
Autres aspects de la réglementation
Aménagements des lieux de travail (6) La sécurité incendie Afin d’assurer la sécurité des employés en cas d’incendie :
- le choix des matériaux doit être orienté pour une meilleure résistance au feu,
- des dégagements réglementaires des désenfumeurs voire un système de détection rapide sont à prévoir,
- les locaux sont équipés de systèmes d’extinction.
Autres aspects de la réglementation
Machines (1)Définition : une machine est « un ensemble de pièces ou d’organes liés entre eux dont au moins un est mobile […] en vue d’une application définie »
Autres aspects de la réglementation
Machines (2)La machine doit être conforme…- Il est interdit de mettre sur le marché (de mettre en vente, de vendre, de mettre sur le marché, de louer, de mettre à disposition une machine non-conforme. - Il est également interdit de mettre en service ou d’utiliser une machine non conforme.
… et maintenue en état de conformité.
Autres aspects de la réglementation
Machines (3)L’importateur ou fabricant doit fournir :
- un certificat de conformité CE,- une notice d’instruction,- des conditions d’utilisations.
Autres aspects de la réglementation Produits chimiques (1)
Les substances et préparations suivantes, considéréescomme dangereuses sont l’objet de la réglementation produitchimique :
Explosibles Comburantes Inflammable ToxiquesNocives CorrosivesIrritantes CancérogènesMutagènes Toxiques pour la reproductionDangereuses pour l'environnement
Autres aspects de la réglementation
Produits chimiques (2)Les producteurs de produits chimiques doivent afficher sur chaque contenant une signalétique adaptée.Ils doivent également fournir une fiche de donnée de sécurité (FDS) du produit qui informe sur sa composition, ses risques, les protections à prendre en compte.
Autres aspects de la réglementation
Produits chimiques (3)Des valeurs limites d’exposition professionnelle sont fixées par la réglementation et son contraignantes (c’est-à-dire que les valeurs fixées ne doivent pas être dépassées) :
- amiante- ammoniac,- benzène- chlore,- fibres réfractaires céramiques,- plomb,- silice,- poussières inertes…
Autres aspects de la réglementation
Produits chimiques (4)Réglementation REACHElle est mise en place pour constituer un inventaire puis pour agir sur les substances dangereuses :
- produites en Communauté Européenne,- importées de pays hors Communauté Européenne.
Registration, Evaluation, Authorisation, Restriction of CHemicals
Autres aspects de la réglementation
Législation ATEX (1)Les directives ATEX sont entrée en vigueur pour répondre aux nombreux accidents liés à des explosions. Elles sont dues à la combinaison de plusieurs éléments :
- concentration critique d’un produit combustible,
- présence d’un comburant,- source d’inflammation.
Autres aspects de la réglementation
Législation ATEX (2)
Autres aspects de la réglementation
Législation ATEX (3)L’entreprise doit procéder à une identification des zones ATEX :
Autres aspects de la réglementation
Législation ATEX (4)Dans le cadre du « Document relatif à la protection contre les explosions », partie du document unique, l’entreprise recense les zones et propose des solutions de prévention :
- éviter le risque (agir sur le comburant et le combustible),
- éviter les sources d’inflammation,- atténuer les effets d’explosion,- formation, information.
Autres aspects de la réglementation
Formation et informationL’employeur doit former à la sécurité l’ensemble des travailleurs qu’il embauche.D’autres formations plus spécifiques seront à mettre en place.
Environnement
Les acteurs externes
Les préfecturesLa préfecture représente l’état au niveau du département. Elle développe donc et met en œuvre la politique du gouvernement et veille à l’exécution des lois et des règlements. Le préfet est le garant de l’application des lois sur l’environnement, il a les pouvoirs pour y parvenir.
Les acteurs externes
Les DRIREOrganismes dépendant essentiellement des préfectures, au niveau de leurs attributions.Elles ont pour rôle de surveiller les installations classées.
Les acteurs externes
Les mairiesElles interviennent sur les points suivants :
- permis de construire,- nuisances locales,- procédure d’autorisation d’installation
classée,- mise à disposition d’équipements.
La base réglementaire
Code de l’environnemnent Lois, décrets, arrêtés, circulaires Droit internationnal Droit Européen
Les éléments concernés
La mise en place d’une démarche environnement a été initiée pour protéger les éléments suivants :
- l’eau,
- l’air,- les sols.
Quelques accidents
SevesoQuand : 10 juillet 1976Où : Meda (Nord de l’Italie)Quoi : usine de production de parfums et de produits pharmaceutiques.Comment : Un réacteur est laissé sans surveillance le temps d’un WE, la température augmente entraînant une fuite : un nuage de dioxine s’échappe.Conséquences : mort de nombreux animaux, visages brulés d’enfants, sols contaminés, fermeture définitive du site,200 millions d’euros de dédommagements
Quelques accidents
SchweizerhalleQuand : 1er novembre 1986Où : SchweizerhalleQuoi : centre de stockage de produits chimiques et usine de production.Comment : Un incendie démarre brutalement, en quelques minutes, les flammes embrasent le hangar.Conséquences : pollution du Rhin, destruction de la faune et de la flore, 60 millions d’euros de dommages.
Quelques accidents
BhopalQuand : 2 et 3 décembre 1984Où : Bhopal (Inde)Quoi : usine de production d’insecticide.Comment : Lors de l’entretien des cuves, une vanne n’est pas fermée, une cuve remplie au-delà de la limite imposée fuit.Conséquences : 200.000 victimes dont 50.000 handicapés, 3.000 aveugles à vie et 2.500 morts directs, 4.000 animaux morts, végétation touchée. 380 millions d’euros de dommages, mandat d’arrêt international pour homicide du PDG fermeture définitive du site.
Les ICPE
Définition“Les Installations classées pour l’environnement (ICPE) sont des des installations qui peuvent présenter des dangers ou inconvénients pour la commodité du voisinage, la santé, la sécurité, la salubrité publiques, l’agriculture, la protection de la nature et de l’environnement ou la conservation des sites et des monuments” (Art L 511.1 du Code de l’Environnement)
La France compte environ 500.000 établissements relevant de la législation des
ICPE.
Les ICPE
Circonstances des accidentsLes accidents se déroulent surtout dans des phases de maîtrise moindre :
- période d’activité réduite- travaux, maintenance, test
Dans 50 % des cas, ils sont la conséquence :- d’une défaillance matérielle,- du facteur humain et de l’organisation,
Les ICPE Conséquences des accidents
Les principales conséquences :- pollution des eaux en surface,- dommages matériels internes,- perte de production,- limitation de la circulation,- chômage technique,- pollution atmosphérique (avec plaintes),- atteinte de la faune sauvage,- contamination des sols…
Les ICPE
Classement des ICPESelon le niveau des dangers ou inconvénients potentiels, les installations suivront une réglementation plus ou moins contraignante.Par degré croissant d’exigence, on aura :
- Installations soumises à déclaration,- Installations soumises à autorisation
préfectorale- Etablissements Seveso
Les ICPE Nomenclature des ICPE
Les classements des ICPE sont réalisés par substances et activités :
1. Substances 2. Activités1.0 Substances/Préparations 2.1 Activités agricoles et animaux1.1 Toxiques 2.2 Agro-alimentaire1.2 Comburantes 2.3 Textiles, cuirs et peaux1.3 Explosible 2.4 Bois, papier, carton, imprimerie1.4 Inflammables 2.5 Matériaux, minerais et métaux1.5 Combustibles 2.6 Chimie, caoutchouc1.6 Corrosives 2.7 Déchets1.7 Radioactives 2.9 Divers1.8 Divers
Les ICPE
Détails de la nomenclature (1)Ex :1. Substances
1.2 Comburantes 1.2.0.0 Fabrication, emploi ou stockage de substances ou préparations comburant 1.2.1 Peroxydes organiques 1.2.1.0 Définition des peroxydes organiques 1.2.1.1 Fabrication des peroxydes organiques 1.2.1.2 Emploi, stockage des peroxydes organiques 1.2.2.0 Emploi, stockage d’oxygène 1.2.3.0 Stockage d’engrais composés à base de nitrate de potassium
Les ICPE
Détails de la nomenclature (2)Ex :2. Activités
2.4 Bois, papier, carton, imprimerie 2.4.1.0 Travail du bois 2.4.1.5 Mise en oeuvre de produit de préservation du bois 2.4.2.0 Fabrication de charbon de bois 2.4.3.0 Préparation de la pâte à papier 2.4.4.0 Fabrication de papier carton 2.4.4.5 Transformation du papier 2.4.5.0 Imprimerie
Les ICPE Détails sur une rubrique
2.6 Chimie, parachimie, caoutchoucRubrique n°2663Stockage de pneumatiques et produits don’t 50% au moins de la masse totale unitaire est composée de polymères (matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et adhésifs synthétiques) :
1. A l’état alvéolaire ou expansé tels que mousse de latex, de polyuréthane, de polystyrène, etc…, le volume susceptible d’être stocké étant :
a) Supérieur ou égal à 2.000 m3 (A-2)b) Supérieur ou égal à 200 m3, mais inférieur à 2.000 m3 (D)
2. Dans les autres cas et pour les pneumatiques, le volume susceptible d’être stocké étant :a) Supérieur ou égal à 10.000 m3 (A-2)b) Supérieur ou égal à 1.000 m3 mais inférieur à 10.000 m3 (D)
Les ICPE Dossier ICPE (1)
Lorsqu’un seuil (ou plus) va être dépassé, l’établissement doit déposer un dossier à la préfecture.Selon le type de dossier (déclaration, demande d’autorisation…), certains documents seront à fournir :- noms des rubriques pour lesquelles les seuils ont été dépassés,- plans du site (avec résaux d’eau, implantation des ICPE),- les modes de gestion des déchets,- des informations financières sur l’établissement,- études d’impact et de danger,- plan de prévention des risques technologiques (PPRT),- plan d’opération interne (POI)…
Les ICPE
Dossier ICPE (2)Le dossier est soumis à la préfecture, et examiné par la DRIRE.Le délai de traitement est de 3 mois minimum.Le préfet peut rejeter la demande.S’il l’accepte, il y joint les obligations réglementaires stipulées dans des arrêtés préfectoraux.
Dans le cadre des sites à hauts risques, le préfet rédigera un Plan Particulier d’Intervention.
Les ICPE
Exemples d’obligations pour l’exploitant fixées par arrêtés- Contrôler l’accès aux ICPE,- Respecter des distances de sécurité par rapport aux limites de propriétés, aux bâtiments…- Mettre en place des dispositifs pour contrôler l’incendie,- Maîtriser ses réseaux d’eau,- Rétention des produits dangereux,- Etude de bruit,- Prévenir les arrêts d’exploitation…
Le risque nucléaire
Origines du risque- centrales électronucléaires,- sites du cycle du combustible,- transports d’éléments radioactifs,- outils ou équipements industriels- installations à usage médical
Le risque nucléaire
Schéma simplifié d’une centrale
Le risque nucléaire
Types d’accidents (1)- Accidents d’irradiation :
- Accident de transport- Manipulation d’outils radioactifs
- Accidents de contamination- Rejets de produits radioactifs à l’extérieur des enceintes
où ils sont contenus
Une combinaison des deux accidents peut se produire
Le risque nucléaire
Types d’accidents (2)Afin de se rendre compte de la gravité d’un accident dans une centrale nucléaire, l’AIEA (agence internationale pour l’énergie atomique) a mis en place une échelle comparable à celle de Richter : Echelle INES
Niveau 7ex : Tchernobyl
Gravitécroissante
Niveau 1ex : simple anomaliesans conséquence
Le risque nucléaire
Prévention du risque- Réduction du risque à la source :
Conception, surveillance, systèmes de sécurité, considération des facteurs humains (tout est décrit dans le rapport de sûreté de l’installation)…
- Maîtrise de l’urbanisation- Organisation des secours- Information préventive
Le risque nucléaire
Photo Tchernobyl
Le risque nucléaire
Photo Tchernobyl
Le risque nucléaire Photo Tchernobyl
Le TMD
DéfinitionLes réglementations sur le Transport de Marchandises Dangereuses interviennent dans le contrôle de tout transport de matière qui par ses caractéristiques physico-chimiques (toxicité, réactivité…) peut présenter des risques pour l’homme, les biens ou l’environnement.
Le TMD
Principales conséquences d’accident lors d’un TMD :
- Incendie,- Dégagement de nuage toxique,- Explosion,- Pollution des sols, des eaux
Le TMD
Modes de transport en France (toutes matières)
Route : 80% du tonnage totalVoie ferrée : 17% du tonnage totalVoie fluviale : 3% du tonnage totalCanalisations : très faible
Le TMD
Types de matières dangereuses transportéesMatières inflammablesMatières toxiquesMatières infectieusesMatières radioactivesMatières corrosives
En France essentiellement, on transporte essentiellement :Produits pétroliersProduits chimiques
Le TMD
RéglementationChaque mode de transport étant bien spécifique, une réglementation particulière est mise en place :
Le TMD
Prévention du risqueLes différentes réglementations existantes imposent :- une formation des conducteurs,- une signalisation des véhicules/contenants,- des prescriptions techniques de construction,- traçabilité des matières transportées,- des contrôles réguliers des véhicules, installations,- modalités d’emballage des colis…
La gestion des déchets
DéfinitionsDéchet : « Tout résidu de production, de transformation et d’utilisation, toute substance, tout matériau ou produit ou plus généralement tout bien meuble que son propriétaire abandonne ou destine à l’abandon. »
Déchet ultime : « Déchet résultant ou non du traitement d’un déchet et qui n’est plus susceptible d’être traité dans les conditions techniques et économiques du moment, notamment
par extraction de la part valorisable ou par réduction de son caractère polluant et dangereux »
La gestion des déchets
TraçabilitéRéglementation valable en entreprise :- Tous les déchets font l’objet d’un certificat d’acceptation des déchets annuels en centre de traitement- Les déchets toxiques doivent faire l’objet d’un suivi (via un bordereau de suivi de déchets, BSD),- Pour certaines ICPE, le BSD doit être généralisé à tous les déchets.
La gestion des déchets
Tri des déchetsLes entreprises sont tenues à un tri des déchets, on fait la distinction entre :- les déchets industriels inertes,- les déchets industriels banals (DIB) et- les déchets industriels spéciaux (DIS).
La gestion des déchets
Les DIBLe tri peut être affiné en séparant ces déchets :
- papier,- carton,- bois,- métaux,- plastiques non souillés.
La gestion des déchets
Les DISLe tri de ces déchets est obligatoire :
- D3E,- lampes,- peintures et solvants,- piles et batteries…
La gestion des déchets
Autres pistes d’amélioration de la gestion de déchets :
- récupération directe par le fournisseur,- collectes collectives pour les petits
gisements,- compactage.
La gestion des déchets
Le traitement des déchets :Les déchets qui ne seront pas recyclés ou réemployés peuvent subir, selon leur nature, les traitements suivants :
- mise en décharge,- incinération,- thermolyse,- vitrification…
Les outils de la QSE
Le Brainstorming
ObjectifRecueillir un maximum d’idées sur un thème donné en favorisant la créativité.
Déroulement Proposition d’idéesAnalyse des idées proposéesBilan des idées – Détermination des pistes à étudier
Le diagramme de Pareto
ObjectifIdentifier les points d’actions prioritaires.
Déroulement Identifier les données à classerEffectuer les mesures pour chacune des donnéesClasser les données par valeur décroissantesReporter les données sur un histogramme
Le diagramme de Pareto
Exemple : Accident du travailIdentifier les causes d’accident prioritaires auxquelles s’attaquer
Causes des accidents
0
10
20
30
40
50
60
Non po
rt des
prote
ction
s
Non re
spec
t des
consig
nes
Absenc
e de c
onsig
ne
Causes identifiées
Le diagramme de Pareto
On agira en priorité sur les deux causes les plus nombreuses.
Feuilles de relevé des données
DéfinitionEnregistrer des données chiffrées ou non pour pour contrôler un procéder ou pour analyser une situation
DéroulementDéfinir la grandeur à mesurer
Définir les critères de classement Définir le mode opératoire des relevésConsigner les données
Feuilles de relevé des données
Ex : quantité de pièces rebutées
Semaine 1
Semaine 2
Semaine 3
Semaine 4
Semaine 5
Equipe A 6 8 9 7 5
Equipe B 17 12 18 12 11
Equipe C 7 9 8 6 5
Le QQOQCCP
ObjectifCerner de façon la plus complète possible une situation en réunissant le maximum d’information sur les causes du problème.
Déroulement On doit apporter les réponses aux questions : Quoi, Qui, Où, Quand, Comment, Combien, Pourquoi.Le QQOQCCP peut servir de trame à un questionnaire plus élaboré.
Le QQOQCCP
Qui ? Responsable, victime, acteur, témoin…
Quoi ? Matériel, équipement impliqués, opération…
Où ? Lieu, poste, bâtiment…
Quand ? Date, durée, fréquence…
Comment ? Procédure suivie, manière…
Combien ? Valeurs, coûts, temps…
Pourquoi ? Avoir procédé ainsi, le pourquoi peut porter sur les questions précédentes.
L’analyse Est-N’est pas
ObjectifDéfinir exactement un sujet pour éviter de s’en écarter.
Déroulement Préciser ce qu’est un sujet et ce qu’il n’est pas. Les listes obtenues seront placées dans un tableau à deux colonnes.
L’analyse Est-N’est pas
ExemplePour le football :
Est N’est pasUn sportSe joue à 11 contre 11Un jeu de ballonPossède des règles…
Pratiqué dans une piscineCérébralUn jeu de raquettes…
L’analyse Force-Faiblesse
ObjectifComme son nom l’indique : identifier les forces et faiblesses de l’entité évaluée.
DéroulementCiter les forces et faiblesses connues. Les listes obtenues seront placées dans un tableau à deux colonnes.
L’analyse Force-Faiblesse
ExempleUne entreprise veut revoir sa stratégie pour augmenter son chiffre d’affaire
Force FaiblesseProduits appréciés par le clientEquipes bien formées aux produitsFournisseurs fiables (délais/coûts…)Concurrence faibleDes stagiaires ont fait leurs preuvesOpportunités foncières pour créer des sites….
Gamme trop restreinteImplantations trop peu nombreusesAbsence de services associésPas d’équipe Marketing…
La grille SMART
ObjectifLa grille SMART permet de communiquer des objectifs exploitables, c’est-à-dire précis et factuels.
DéroulementPour répondre aux critères SMART, l’objectif doit être :
SpécifiéMesurableAcceptableRéaliste situé dans le Temps
La grille SMART
SMART« Le taux de fréquence 2008 du site de Lyon doit baisser de 10% par rapport à l’année écoulée »
Pas SMART« On doit vendre davantage »
« La production doit être optimisée»
« Nous devons construire un nouveau site d’ici 2 mois »
Le vote pondéré
ObjectifPermet de dégager une opinion globale sur la solution qui répond le mieux à un problème posé/d’établir des priorités en terme d’actions à mener.
DéroulementDresser une liste des éléments soumis au vote pondéré.Chaque participant accorde une note de 0 à 3 à chacun de éléments.Classer les éléments en fonction des points attribués.Valider les résultats
Le vote pondéré
Vote pondéré simpleQuel personnel former en priorité au logiciel qualité ?
Directeurs de service
Commer-ciaux
Chefs d’équipe
Assistant de service
Bureau d’étude
Albert 2 0 3 2 3
Ginette 2 1 2 3 2
Lucienne 1 0 3 3 2
Marcel 2 1 3 2 2
Total 7 2 11 10 9
Le vote pondéré
Vote pondéré multicritèreSur quelle ligne d’assemblage, doit-on commencer la démarche Lean ?
Complexité des
opérations (x1)
Goulots d’ engorgement
(x1)
Réceptivité des équipes
(X-1)
Risque de rupture de
stocks(x2)
Potentiel de gain (x-2)
Total
Casques 8 9 3 8 10 10Rollers 11 10 8 10 8 17
Trottinettes 6 5 2 4 3 11Vélos 9 11 6 9 8 16
Le diagramme d’Ishikawa
ObjectifClasser des causes identifiées d’un effet selon des familles ou des sous-familles. Cet outil permet une analyse cohérente des causes, donc de déterminer des corrections pertinentes. Sa présentation facilite la communication autour du sujet.
DéroulementDéfinir les familles de causes et éventuellement les sous-familles.Identifier les causes et les affecter aux différentes famillesLes présenter sous forme de diagramme.
Le diagramme d’Ishikawa
Les 5 MParmi les familles fréquemment utilisée, les 5M proposent une bonne approche globale du problème :
- main d’œuvre,- matériel,- matière,- méthode,- milieu.
Le diagramme d’Ishikawa
Ex : cas de casse de fourches sur chariots élévateurs
Le diagramme d’Ishikawa Ex
Milieu
Comportement caristes
Matière
Communication
Nombreux cas de
fourches casséesNon
diffusion des consignes du fournisseur
- Non respect des limites d’utilisation- Conduite avec heurts fréquents
Stockage inapproprié
Pièces provenant d’un nouveau fournisseur
- Soudage sur fourches
Le diagramme d’Ishikawa Ex
Le diagramme peut être complété par des propositions de
corrections, préventions à chaque cause identifiée :
Causes Corrections/Préventions
Stockage inapproprié Ne pas stocker dans le local de produits corrosifs
Pièces provenant d’un nouveau fournisseur
Certificats de conformité, test d’épreuve à vérifier
Non diffusion des consignes du fournisseur
Formation des caristes aux consignes du fournisseur
Non respect des limites d’utilisation Formation des caristes aux consignes du fournisseur
Conduite avec heurts fréquents Brider vitesses – Sélection des caristes
Soudage sur fourches Interdiction de modifier les apareils de levages
Check-list
DéfinitionListe structurée de façon chronologique, listant toutes les opérations à réaliser, tous les contrôles à effectuer
DéroulementDécomposition d’un processus, détermination, de tous les points à contrôler.Le processus/contrôle est effectué en respectant la trame de la check-list
Ex : jouet Buzz l’éclair avant emballageContrôle Qualité
Jambes articulées OKBras articulés OKTête articulée OKPrésence “pistolet-laser”Son “vers l’infini et l’au-delà” OK quand bouton A
presséSon “laser” OK quand bouton B pressé
Check-list
Le logigramme
DéfinitionCet outil permet de détailler les étapes d’un processus
DéroulementIdentifier toutes les tâches d’un processusLes ordonner et les relier entre elles
Le logigramme
Symboles constitutifs du logigramme
Description des première et dernière étapes
Description des autres étapes
Case de décision
Le logigramme
Ex : organiser sa soiréeConsulter son
agenda
Sortie prévue
Prendre transport
Profiter de la sortie
Allumer télé
Programme bien Éteindre la
télé
Regarder la télé
Examen le lendemain
Ami(e)s disponibles
Dormir
Révision
O
N
O
O
O
N
N
N
Outils statistiquesHistogramme Définition
Graph en histogramme pour étudier le bon comportement d’un procédé, d’une machine
DéroulementRelevé de donnéesTraçage de l’histogrammeAnalyse des résultats
Outils statistiquesHistogramme Ex :
Diamètre de tubes produits (mm)
(mm)
Outils statistiques Courbe de corrélation Définition
Approximation linéaire d’une tendance pour prévoir un comportement
DéroulementRelevé de donnéesTraçage des pointsÉtablissement de la courbe de corrélationAnalyse des résultats
Outils statistiquesCourbe de corrélation Ex : nombre de rebus
y = 9,4x - 2,4R2 = 0,9903
0
10
20
30
40
50
60
0 1 2 3 4 5 6 7
Semaine
Nom
bre
de re
bus
Outils statistiquesCourbe de corrélation Ex : prévision de coût de non qualité / rebus
Coût intervention pour réglage : 250 €
Coût nouvelle machine : 15 000 €
S1 S2 S3 S4 S5 S6 S10 S15 S25Nombres de rebus 9 16 24 33 46 55 93 140 235Coût de non qualité (€) / semaine 45 80 120 165 230 275 463 701 1 176Coût cumulé de non-qualité (€) 45 125 245 410 640 915 1 378 2 079 3 254Prix de production /pièce (€) 5,10 5,18 5,28 5,39 5,56 5,68 6,27 7,20 10,27
Prévisions
Le diagramme GANTT
DéfinitionLe diagramme de Gantt sert à planifier les projets / plans d’action.
DéroulementIdentification des tâchesDéfinition des délaisRéalisation du diagramme
Le diagramme GANTT
Exemple
OCT NOV DEC JAN FEV MAR AVR MAI JUIN JUIL
Recherche stageStageProjetsCoursPréparation des orauxPréparation des écrits
ACTIONS 2007 2008
Le tableau de bord Définition
Le tableau de bord est un outil indispensable de pilotage/management/reporting.Il est constitué d’indicateurs permettant la prise de décisions / le suivi des actions / la communication.
DéroulementDétermination d’indicateurs pertinents.Phrases de commentairesDiffusion
Le tableau de bord Choix des indicateurs
On doit se demander à qui vont s’adresser les indicateurs et l’objectif qu’ils doivent remplir.Ils doivent être :
- utiles,- en quantité raisonnable,- simples.
Le tableau de bord Exemples d’indicateurs
Qualité : coûts de non qualité, productivité, taux de satisfaction clients…
Sécurité : Taux de fréquence, taux de gravité, nombre de presqu’accidents remontés…
Environnement : quantité de déchets, nombres de mises en demeure, émissions de CO2…
Global : taux de non-conformités corrigées dans un délai donné, notes suite à audit…
Tableau de bord – mai
Retour à nos objectifs, il faut continuer !!
Jours sans accident :
108TF : 28,2
TG : 1,01
Trophée HSE mai
Nombre d'unités produites
125
103105
141
119
80
100
120
140
160
Janvier Février Mars Avril Mai
RésultatsObjectif
Résultats ObjectifsNombres d'unités produites 125 120 Nombre de non-conformités relevées avant livraison 17 10 Nombre de réclamations clients 3 0 Nombres d'heures / unité produite 717 600 Quantité de déchets / unité produite 229 kg 250 kg
Synthèse des outils Recueil de données Analyse des données Prise de décisions Planification Structurer Suivi/Contrôle des actions Communication
Synthèse des outils Recueil de données : QQOQCCP, feuille de relevée des données,
brainstorming Analyse des données : diagramme d’Ishikawa, diagramme de
Paretto, Analyse Est/N’est pas, Analyse Force/Faiblesse Prise de décisions : vote pondéré, diagramme de Paretto, Analyse
Force/Faiblesse, tableau de bord, outils statistiques Planification : diagramme GANTT, diagramme de Paretto, outils
statistiques Structurer : logigramme (processus), grille SMART (objectifs) Suivi/Contrôle des actions : tableau de bord, check-list, outils
statistiques, feuille de relevé de données Communication : grille SMART, tableau de bord
L’audit QSE
Plan – Audit QSE
1. Audit QSE - Définitions
2. Deux types d’audits
3. Comportement de l’auditeur
4. Déroulement de l’audit
5. Audit et amélioration continue
Audit QSE : Définitions
AuditProcessus systématique, indépendant et documenté permettant d’obtenir des preuves et de les évaluer de manière objective, pour déterminer dans quelle mesure les critères d’audit sont satisfaits.
Audit QSE : Définitions
Critères d’auditEnsemble de politiques, procédures ou exigences déterminées.Note 1 : les critères d’audit sont la référence vis-à-vis de laquelle les preuves sont comparées.Note 2 : les critères d’audit sont couramment appelés référentiels d’audit.
Audit QSE : Définitions
Preuves d’auditEnregistrements, énoncés de fait ou autres informations qui se rapportent aux critères d’audit, et sont vérifiables ; les preuves peuvent être qualitatives ou quantitatives
Constats d’auditRésultats de l’évaluation des preuves d’audit recueillies par rapport aux critères d’audit.Note : les constats d’audit peuvent indiquer la conformité ou la non-conformité aux critères d’audit ou des opportunités d’amélioration.
Audit QSE : Définitions
Audit
Critères d’auditDéfinition du référentiel
Base d’évaluation/de comparaison
Preuves d’auditMesures
ObservationsEléments factuels
Constats d’auditMesure des écartConclusions par
rapport au preuves d’audit
Décret du 07/10/1984
Fixe des VME sur les poussières inertes
VME (poussières inhalables)= 10 mg/m3
Mesures sur 8 heures
C (poste A) = 12,3 mg/m3
C (poste B) = 5,8 mg/m3
Constats
Dépassement de la VME sur poste A : NC
Mesure conforme sur poste B
EX :
Audit QSE : Deux types d’audits
Audit interneIl est conduit à l’initiative du responsable de l’organisation concernée avec des ressources internes.
Audit externeAudit réalisé par une entité extérieure à l’entreprise.Le commanditaire peut être extérieur à l’organisation ou être l’organisation elle-même.
Comportement de l’auditeur
Afin de mener un audit efficace, l’auditeur devra :- être à l’écoute,- rester objectif,- posséder une intégrité morale,- savoir communiquer,- avoir un bon esprit d’analyse et de synthèse.
Comportement de l’auditeur
Il convient par contre d’éviter :- les préjugés,- la dispersion,- des entretiens trop directifs,- l’approximation.
Déroulement de l’audit
Préparation de l’audit
- définition de l’objectif de l’audit- définition du champ de l’audit- établissement des guides d’audit- planification de l’audit- notification des services audités
Déroulement de l’audit
Exemple de guide d’audit :
Audit de la base documentaire CritèresEmplacementsNombresFréquence de diffusionContenuExistenceEst-il à jour ?Liste des salariésListe des habilitationsPlan de formation ?Est-il diffusé ?
Politique affichée
Compte-rendu des réunions d'informations destinés aux salariés
Registre des vérifications périodiques
Formations
Déroulement de l’audit
Réalisation de l’audit
- réunion d’ouverture- réalisation de l’audit opérationnel- réunion de fin d’audit
Déroulement de l’audit
Rapport d’audit Le rapport formalise l’ensemble des constats et conclusions faits lors de l’audit opérationnel.Il évoque les écarts de façon efficace et exploitable.Les écarts sont évalués selon leur gravité, leurs répercutions.
Déroulement de l’audit
Suivi des actions correctives - Détermination d’un plan d’action avec des résultats mesurables,- Planification dans le temps du plan d’action,- Mise à disposition des ressources,- Contrôle des corrections.
Déroulement de l’audit
SynthèseBesoin d’audit
exprimé
Rapport d’audit
Réalisation de l’audit
Préparation de l’audit
Suivi des actions correctives
Audit
Audit et amélioration continue
L’audit s’inscrit dans la démarche de l’amélioration continue de façon indispensable :
Il contribue à stabiliser les progrès acquis.
Plan
DoCheck
Act
Excellence
Certification
Plan – Certification
1. Définitions
2. Organismes de normalisation
3. Principaux référentiels QSE
4. Intérêt d’une certification
5. Certification de produit
6. La norme ISO 9001 : 2000
Définitions
Normalisation La normalisation a pour objet de fournir des documents de référence comportant des solutions à des problèmes techniques et commerciaux concernant les produits, biens et services qui se posent de façon répétée dans des relations entre partenaires économiques, scientifiques, techniques et sociaux.
Définitions
Norme Document établi par consensus qui fournit, pour des usages communs et répétés, des règles, des lignes directrices ou des caractéristiques, pour des activités ou leurs résultats, garantissant un niveau d’ordre optimal pour un contexte donné.
La norme est appliquée de façon volontaire, en général, mais elle peut également être rendue obligatoire.
Définitions
Certification Reconnaissance, par un organisme indépendant du fabricant ou du prestataire de service, de la conformité d'un produit, service, organisation ou personnel à des exigences fixées dans un référentiel.
Organismes de normalisation
L’ISO International Standard OrganisationPlus grande organisation de normalisation au monde, elle est à l’origine de plus de 16.000 normes internationales depuis sa création en 1947.
Organismes de normalisation
BSI La Brirish Standards Institution a créé la série de spécifications OHSAS 18000 :
Occupational Health and Safety Assessment Series
La spécification OHSAS 18001 n’est pas une norme, mais elle est reconnue internationalement dans le cadre des certifications des entreprises ayant mis en place un système de management de la sécurité.
Organismes de normalisation
L’AFNOR Association Française de NORmalisationL’AFNOR assure notamment :
- la diffusion des normes internationales en France,- l’édition des normes françaises- la certification des entreprises au regard des
référentiels.
Principaux référentiels QSE
ISO 9000 : 2000 Management qualité : Principes essentiels et vocabulaireISO 14050 : 2002 Vocabulaire environnementalOHSAS 18001 Vocabulaire sécuritéISO 9001 : 2000 Système de management de la qualité (SMQ) : exigencesISO 14001 : 1996 Management environnemental (SME) : spécificationsISO 9004 : 2000 SMQ : lignes directrices d’efficacité et d’efficienceISO 14004 : 1996 SME : lignes directricesOHSAS 18001 : 1999 SMS : exigences et directivesOHSAS 18002 : 2000 SMS : guide de mise en placeISO 19011 Lignes directrices pour l’audit qualité et environnement
Tous ces référentiels, à l’exception des OHSAS, sont des normes.
Intérêt d’une certification
Les raisons poussant les entreprises à la certification :
- Argument commercial,- Amélioration de la compétitivité,- Développement,- Respect de la réglementation,- Politique de groupe,- La satisfaction et la fidélisation.
Certification de produit
Le produit, au même titre que l’organisation, peut être certifié
– la marque NF,– le marquage CE,– l’appellation d’origine contrôlée (AOC),– appellation BIO.
La norme ISO 9001 : 2000 Contenu de la norme (1)
Introduction1. Domaine d’application2. Références normatives3. Termes et définitions4. Système de management de la qualité4.1 Exigences générales4.2 Exigences relatives à la documentation
4.2.1 Généralités4.2.2 Manuel Qualité4.2.3 Maîtrise des documents4.2.4 Maîtrise des enregistrements
La norme ISO 9001 : 2000 Contenu de la norme (2)
5. Responsabilité de la direction5.1 Engagement de la direction5.2 Écoute client5.3 Politique qualité5.4 Planification
5.4.1 Objectifs qualité5.4.2 Planification du système management de la qualité
5.5 Responsabilité, autorité et communication5.6 Revue de direction
La norme ISO 9001 : 2000 Contenu de la norme (3)
6. Management des ressources6.1 Mise à disposition des ressources6.2 Ressources humaines
6.2.1 Mise à disposition des ressources6.2.2 Compétence, sensibilisation et formation
6.3 Infrastructures6.4 Environnement de travail
La norme ISO 9001 : 2000 Contenu de la norme (4)
7. Réalisation du produit7.1 Planification de la réalisation du produit7.2 Processus relatifs aux clients7.3 Conception et développement7.4 Achats7.5 Production et préparation du service7.6 Maîtrise des dispositifs de surveillance et de mesurage
La norme ISO 9001 : 2000 Contenu de la norme (5)
8. Mesure, analyse et améliorations8.1 Généralités8.2 Surveillance et mesure
8.2.1 Satisfaction du client8.2.2 Audit interne8.2.3 Surveillance et mesure des processus8.2.4 Surveillance et mesure du produit
8.3 Maîtrise du produit non conforme8.4 Analyse des données 8.5 Amélioration
8.5.1 Amélioration continue8.5.2 Action corrective8.5.3 Action préventive