P 3
Ordre du jour – Résolutions
• Ordre du jour :
Avis de convocation, page 1
• Résolutions :
Avis de convocation, pages 23 à 25
P 6
Conseil d’administration
Un Conseil engagé dans ses missions
• Pascal Colombani*
• Bouygues SA, représenté par Philippe Marien
• Jean-Paul Béchat*
• Jean-Martin Folz*
• Candace K. Beinecke
• Patrick Kron
• Klaus Mangold*
• James W. Leng*
• Alan Thomson*
• Georges Chodron de Courcel
• Gérard Hauser*
• Olivier Bouygues
* 7 administrateurs indépendants sur 12
P 7
Conseil d’administrationActivité en 2008/09
• Examen de la situation financière du Groupe et de la cartographie des risques
• Revue de la stratégie de croissance du Groupe
• Revue de la nouvelle organisation des ressources humaines et politiques sociales− Prise en compte des évolutions du code
AFEP-MEDEF, notamment sur la rémunération des dirigeants
− Mise en œuvre d’un plan d’actionnariat salarié et d’un plan de motivation et de fidélisation des cadres
• 5 réunions
• 95 % de participation
• 1 réunion en Espagne (présentation de l’activitédu Groupe, visite de sites)
Activité du Conseil d’administration en 2008/09
P 8
Comité d’auditActivité en 2008/09
• Suivi du processus d’élaboration de l’information financière
• Revue de l’organisation de la trésorerie et des systèmes d’information
• Revue des règles et des procédures d’éthique et de conformité
• Examen des procédures de contrôle interne, de gestion des risques et de l’activité de l’audit interne
• Renouvellement des Commissaires aux comptes
• 3 réunions
• 94 % de participation
• Composition : 4 membres indépendants sur 6
Jean-Paul BéchatPrésident du Comité d’audit
Activité du Comité d’audit en 2008/09
P 9
Comité de nominations et de rémunérationActivité en 2008/09
• Évaluation de l’application des principes AFEP-MEDEF
• Revue de l’ensemble des composantes de la rémunération du Président-Directeur Général
• Proposition d’un plan d’actionnariat, d’attribution d’options et d’actions de performance
• Revue des plans de succession
• 4 réunions
• 95 % de participation
• Composition : 3 membres indépendants sur 5
James William LengPrésident du Comité de nominations et de
rémunération
Activité du Comité de nominations et de
rémunération en 2008/09
P 10
Rémunération du dirigeant mandataire social
• Pas de contrat de travail
• Renonciation à ses indemnités en cas de départ
• Rémunération variable liée à la réalisation d’objectifs
• Régime de retraite supplémentaire− Contribution progressive liée aux années
d’ancienneté dans le Groupe• Stock options conditionnelles au cours de
66,47€ et actions de performance attribuées en septembre 2008 :− 80 000 options− 6 000 actions de performance
Décidée par le Conseil d’administration sur proposition du Comité de nominations et de rémunération
1,035 1,035 1,035
1,430 1,500 1,300
2006/07 2007/08 2008/09
Fixe Variable
2,465 2,535 2,335
Évolution de la rémunération
En € millions
}soit 0,04 % du capital
P 11
Comité exécutif
Une équipe de Direction resserrée
Henri Poupart-LafargeDirecteur Financier
Philippe JoubertExecutive Vice President
Président de Power
Philippe MellierExecutive Vice PresidentPrésident de Transport
Patrick KronPrésident-Directeur
Général
Patrick DubertDirecteur des Ressources
Humaines
P 12
Rémunération des membres du Comité exécutif
• Fixée annuellement par le Président-Directeur Général et revue par le Comité de nominations et de rémunération
• Rémunération fixe + variable liée à l’atteinte d’objectifs de performance − Partie fixe 2008/09* : € 2 190 000− Partie variable 2008/09* : € 1 500 000
• Stock options et actions de performance attribuées en 2008/09 :− 117 500 options conditionnelles* − 16 000 actions de performance*
* 4 personnes, hors le PDG
P 13
Attribution des stock optionset actions de performance
• Nombre élevé de bénéficiaires− 1 430 personnes en 2008/09
• Attribution selon le niveau des responsabilités et de la performance
• Obligation de conservation partielle pour les membres du Comité exécutif depuis l’attribution de septembre 2007
• Condition de performance du Groupe à satisfaire− Pour le plan n°11 : attribution
intégrale si marge >10 % en 2010/11
• Absence de décote pour le prix d’exercice (plan n°11 : 66,47€/action)
• Attribution 2008/09 = 0,26 % du capital au 31 mars 2009
• Livraison au terme d’une période de 3 ou 4 ans
• Attribution 2008/09 = 0,15 % du capital au 31 mars 2009
Stock options
Actions de performance
P 14
0
10
20
30
40
50
60
70
80
90
Avril-0
8Mai-
08Jui
n-08
Juil-0
8Aoû
t-08
Sept-0
8Oct-
08Nov
-08Déc-
08Jan
v-09
Fév-0
9Mars
-09Avri
l-09
Mai-09
Juin-0
9
En euros
Alstom CAC 40
Cours de bourse
Des marchés financiers perturbés par la crise
Septembre 2008 :Intégration d’Alstom
dans l’indice DJ Euro Stoxx 50
Septembre 2008 :Intégration d’Alstom
dans l’indice DJ Euro Stoxx 50
-38 %
-33 %
P 15
0,80
1,12
2007/08 2008/09
+40 %
En euro par action
Dividende
Proposition d’augmentation du dividende
P 16
Votre information
Un dialogue permanent avec les actionnaires
• Lettre aux actionnaires
• Site internet : www.alstom.fr
• Visites de sites
• Réunions d’actionnaires
• N° vert :
• Participation au SalonActionaria
P 18
Construire l’entreprise du futur
• Augmentation des dépenses de R&D de 6 %
• Promotion de l’innovation
• Multiples partenariats de recherche
Priorité maintenue à la technologie et à l’innovation
P 19
Respecter l’environnement
• Objectif de réduction de 20 % de l’intensité énergétique d’ici à 2015
• Indicateurs mis en place pour mesurer l’impact environnemental des sites et établir des plans d’actions
Limitation de l’impact des activités
P 20
S’engager auprès des communautés
Une fondation Alstom pour préserver l’environnement
• 11 projets soutenus en 2008/09
P 21
Les collaborateurs au centre de la stratégie
• Priorité à la sécurité au travail
• Intégration et formation des nouveaux embauchés
• Nouveau programme d’actionnariat salarié
Valoriser les ressources humaines
P 22
Initiatives 2008/09
• Adhésion au World Business Council forthe Sustainable Development
• Certification de nos règles d’éthique et de conformité
• Instauration d’un partenariat avec nos nombreux fournisseurs
Une société responsable
P 24
Résultats 2008/09
• Une activité commerciale record− Commandes à 24,6 milliards d’euros (+5 %) − Carnet de commandes à 45,7 milliards d’euros (+16 %) − Chiffre d’affaires à 18,7 milliards d’euros (+11 %)
• Une nouvelle amélioration de la performance− Résultat opérationnel de 1,54 milliard d’euros en hausse de 19 %− Marge opérationnelle portée de 7,7 % à 8,2 %− Hausse importante du résultat net à 1,1 milliard d’euros (+30 %)
• Un cash flow libre élevé à 1,5 milliard d’euros
Poursuite de la croissance et progression de la rentabilité
P 25
• Pas d’annulation de commandes
• Visibilité sur l’activité future
• Sélectivité maintenue sur les contrats
Des atouts solidesdans un nouvel environnement
Un carnet de commandes record et assuré
2004/05 2005/06 2006/07 2007/08 2008/09
25,9 26,932,4
39,245,7En € milliards
Carnet de commandes
P 26
• Power :− Baisse temporaire anticipée
dans la demande en nouveaux équipements
− Marchés des services et de la modernisation moins volatiles
• Transport :− Bonne dynamique
renforcée par les plans de relance
Des atouts solidesdans un nouvel environnement
Une base de clients et des fondamentaux sains
Ris q
ue fa
ibl e
Ri
sque
éle
vé
80 %
90 %
Entreprises publiques
Opérateurs privés
Producteurs d’électricité
indépendants / industriels
Gros électriciens privés
Power Transport
Profil des clients
P 27
• Trésorerie nette de plus de 2 milliards d’euros
• Lignes de cautions commerciales disponibles
• Confirmation des notations d’agences
Des atouts solidesdans un nouvel environnement
Une situation financière renforcée
BBB+ / Baa1
P 28
Plans d’actions sur les coûts, simplification de l’organisation
La préparation de l’avenir
• Contrôle plus strict des coûts de fonctionnement − Mise en œuvre de plans d’actions
dans l’ensemble du Groupe
• Fusion des Secteurs Power Systems et Power Service − Optimisation de l’offre
de produits et de services− Gestion plus efficace de la chaîne
d’approvisionnement− Diminution des coûts
P 29
• Ajustement des recrutements futurs en fonction des besoins liés à l’exécution du carnet de commandes− 2008/09 : 11 000 recrutements
et 6 500 départs
• Adaptation possible avec CDD et intérimaires− 2008/09 : 15 % de CDD et 5 %
d’intérimaires
Maintien de la flexibilité
Amériques22 %
Asie, Afrique,Moyen-Orient
18 %
Europe60 %
81 500 salariés à fin mars 2009
La préparation de l’avenir
P 30
• Achèvement des programmes lancés − Power : développement de la base
industrielle en Asie et aux Etats-Unis − Transport : renforcement des positions
compétitives en Europe
• Sélectivité accrue pour les nouveaux investissements
Un niveau d’investissement élevé (500 millions d’euros), en hausse de 33 %
La préparation de l’avenir
P 31
• Support technique à la modernisation des installations de TMH
• Prise de participation de 25% dans le capital de TMH
• Création d’une sociétécommune pour développer de nouveaux produits en Russie
Partenariat stratégique avec Transmashholding (TMH)
La préparation de l’avenir
P 34
Génération d’électricitéPhilippe Joubert
25% de la génération d’électricité utilise la technologie Alstom
P 36
Tendances globales des températures au solet de la concentration de CO2 dans l’atmosphère
L’environnement devient le premier moteur du marché ?
P 37
0%
20%
40%
60%
80%
100%
Transports
Industrie
Agriculture
Production d’électricité
Emissions de CO2
Autres
Charbon
Gaz
Pétrole
La production d’électricité est à l’origine de plus de 40% des émissions de CO2 de l’énergie, dont plus de 70% provient du charbon
P 38
Cible 2030 réaliste
Emissions de CO2(Gt/an)
0
5
10
15
20
Ref 2030
Efficacitéde production
Optimisation & réhabilitation des centrales
Captage & stockage duCO2
Premières centrales pilotes au monde
Alstom leader en production d’électricité propre
Emissions de CO2
Mix Techno-logique
Eolienne & géothermique
N° 1 nucléaire (îlots conventionnels)& biomasse
N° 1 hydraulique
P 39
Les solutions développées Produire de l’électricité sans émettre de CO2
Hydraulique
Nucléaire (partie conventionnels)
Eolien
sans CO2
Bio-masse
Hydrolienne
Géo-thermique
P 40
Emissions de CO2
Cible 2030 réaliste
Emissions de CO2(Gt/an)
0
5
10
15
20
Ref 2030
Efficacitéde production
Optimisation & réhabilitation des centrales
Captage & stockage duCO2
Premières centrales pilotes au monde
Alstom leader en production d’électricité propre
Mix Techno-logique
Eolienne & géothermique
N° 1 nucléaire (îlots conventionnels)& biomasse
N° 1 hydraulique
P 41
Les solutions développées Efficacité de la gestion des flux de l’énergie
CCGT en service de 9h à16h à 80% et en standby
pour maintenance du réseau
CCGT en service de 9h à16h à 80% et en standby
pour maintenance du réseau
Prévision météo de demain:
Ensoleillé et chaud
Prévision météo de demain:
Ensoleillé et chaudPrévisions
météorologiques du vent
25MW
Prévisions météorologiques du
vent 25MW
Charger des voitures hybrides avec
l’énergie solaire
Charger des voitures hybrides avec
l’énergie solaire
Prix prévisionnels j-160 Euros/MWh & 20 Euro/Carbon
tonne
Prix prévisionnels j-160 Euros/MWh & 20 Euro/Carbon
tonne
Acheter et revendre l’énergie
Acheter et revendre l’énergie
P 42
Emissions de CO2
Cible 2030 réaliste
Emissions de CO2(Gt/an)
0
5
10
15
20
Ref 2030
Efficacitéde production
Optimisation & réhabilitation des centrales
Captage & stockage duCO2
Premières centrales pilotes au monde
Alstom leader en production d’électricité propre
Mix Techno-logique
Eolienne & géothermique
N° 1 nucléaire (îlots conventionnels)& biomasse
N° 1 hydraulique
P 44
Captage et stockage du CO2 10 projets de démonstrations majeurs
We Energies Pleasant Prairie USA
EON Karlshamn Suède
Total LacqFrance
AEP Mountaineer USA
Dow Industrial pilot USA
PGE BelchatowPologne
Vattenfall Schwarze Pumpe Allemagne
Vattenfall JänschwaldeAllemagne
Statoil Mongstad Norvège
TransaltaCanada
En fonctionnement / Mise en serviceEn constructionEn étude / Ingénierie
Transport ferroviairePhilippe Mellier
Comment transporter plus vite, plus propre, plus efficacement ?
P 48
Le casse-tête des villes
Augmentation de la population mondiale
Auj. 2025
3,5
6,84,6
7,8
+ 1 Md
Urbain
Rural
Chaque semaine1 million de citadins de plus
dans le monde
Les distances domicile – travail augmentent, alors que le temps de parcours préoccupe chaque citoyen
emplois
habitants
Les villes sont déjà engorgées et polluées
Nécessité de développer des solutions attractives pour rapprocher les citadinsde leur lieu de travail et les inciter à privilégier les transports publics
P 49
TRAM-TRAIN : « 2 en 1 » du ferroviaire
Meilleure intégration de la ville et de sa périphérie
Tramway
Métro
Train Régional
70
100
160
Vitesse maximalekm/h
Distance inter-stations
km
0-11-2
2-8
TRAM-TRAIN Vitesse max : 100 km/h
Inter-stations : 500 m-5 km
Coût réduit d’infrastructure
Interconnections limitées
P 50
Défi technique,mais combinaison d’avantages
Un défi technique Une combinaison d’avantages
• Assurer le service dans 2 environnements totalement différents− Alimentation− Normes /
standards− Rails− Stations & quais
• Avantages du TRAM− Poids réduit− Courbures serrées− Fréquence− Plancher bas
• Avantages du TRAIN− Vitesse− Confort
P 51
2 produits dans la gamme TRAM-TRAIN
CITADIS DUALIS
REGIO-CITADISEn service en Allemagneet aux Pays-Bas
Nouveau produit destiné àétendre la couverture marché
P 52
2001 (mise en service 2005)
28 rames
Client : Regionalbahn Kassel
2004 – 2006 (mise en service 2006)
54 rames + 18 options signées en 2008
Client : HTM (La Haye)
Kassel(Allemagne)
RandstadRail(Pays-Bas)
2 contrats signés pour le Regio-Citadis
P 53
Mai 2007
contrat cadre de 200 unités avec SNCFpour le compte des Régions françaises
dont tranche ferme de 31 CitadisDualis7 pour la Région Pays de Loire24 pour la Région Rhône-Alpes
Mise en service en 2010
1 contrat important signé avec la SNCFpour le Dualis
SNCF, mai 2007
200 ramespour les régions françaises
31 tranches fermes + 8 options24 Rhône-Alpes + 7 Pays-de-Loire
Service en 2010
P 55
D’une exception françaiseà un succès mondial
TGV Sud-Est109
1981
TGV Atlantique105
1990/3TGV Réseau80
TGV Duplex131 (+ 84 à livrer)
Eurostar31
1994AVE (ES)
18
TGV Thalys27
KTX (Corée)46
TGV Est19 equiv. (motrices)
AGV (IT)25
1994
1996
1996
2004
2007
2011
(*) hors options
Du TGV Sud-Est à l’AGV
30 ans d’expertise
660 TGV et AGV vendus *dont 560 en service
P 56
De très bonnes perspectives d’avenirmalgré la crise
Europe : + 6 000 Km
Chine : + 3 000 Km
Argentine : + 1 000 Km
Maroc : + 600 Km Algérie : + 700 Km
Arabie Saoudite : + 450 Km Inde : + 500 Km
Turquie : + 600 Km
USA : + 2 000 Km
Brésil : + 400 Km
125 Md$
13 Md$US
Chine
300 M€FR
Montant desplans de relance
Augmentation des voies grande vitessed’ici 2020
Légende
20 000 km de voies en plus pour 2020 et des plans de relance
P 57
Alstom leader sur un marché en croissance
Rames très grande vitesse en servicePart de marché pour segment >300 km/h
Evolution du marché mondialMoyenne annuelle lissée sur 5 ans
0
500
1 000
1 500
2 000
2 500
2002-2006 2003-2007 2004-2008 2005-2009
M€
Croissance moyenne 10 % par an
Alstom
Fabricantsjaponais
12%
Siemens12%
Ansaldo6%
Talgo5%
Fabricants chinois4%
60%
P 58
Une offre complète produit & service
TGV Duplex
AGV
• Record de capacité voyageurs
• Jusqu’à 550 places sur 200 m
• Vitesse commerciale 320 km/h
Deux produits complémentaires Alstom multi-spécialiste
• Produit modulable (7 à 14 voitures)
• Vitesse commerciale 360 km/h
• Coût d’exploitation optimisé
• En phase d’investissement− Matériel roulant− Signalisation (ERTMS)− Voies, caténaires (ex : Corée)− Gestion de projets systèmes
• En phase d’exploitation− Maintenance (Espagne,
Italie)− Pièces détachées− Rénovation
P 59
L’AGV, un concentré d’innovations
• Capacité et rapidité
• Confort et adaptabilité
• Interopérabilité et sécurité
• Réduction du coût d’exploitation
• Respect de l’environnement
P 62
Prises de commandes du Groupe
23,5
24,6
2007/08 2008/09
Une activité commerciale record
En milliards d’euros / Données publiées
+ 5 %
P 63
Prises de commandes par Secteur
Des commandes record pour Power et Transport
ServiceSystems
+ 4 % + 9 %+ 3 %
Power
En milliards d’euros / Données publiées
Transport
11,6
11,9
4,44,6
7,58,1
2007/08 2008/092007/08 2007/082008/09 2008/09
P 64
Power : succès commerciaux majeurs
• Centrales à gaz clés en main en Europe, en Afrique du Nord et en Asie
• Centrale thermique majeure en Arabie Saoudite
• Projet pour les groupes turbines-alternateurs d’une centrale à charbon en Afrique du Sud
• Chaudières supercritiques en Allemagne
• Commande d’îlots conventionnels pour des centrales nucléaires en Chine
• Projets hydroélectriques en Amérique Latine
• Accord cadre avec Iberdrola pour la fourniture d’éoliennes
• Contrats d’exploitation et de maintenance en Afrique/Moyen-Orient et en Europe
P 65
• Première commande de 25 AGV en Italie, complétée par un contrat de maintenance
• Trains pendulaires au Royaume-Uni, assorti d’un contrat de maintenance
• Métros aux Etats-Unis, au Chili et en Chine
• Commandes de tramways CITADIS en Algérie, aux Emirats Arabes Unis et au Maroc
• Contrats de trains régionaux CORADIA en Allemagne et en Suède ainsi que de X’TRAPOLISen Australie
• Infrastructure et signalisation pour les métros de Mexico, Singapour et Sao Paulo
Transport : succès commerciaux majeurs
P 66
Prises de commandes par destinationen 2008/09
Afrique et Moyen-Orient
(25 %)Amérique du Sud(7 %)
Asie/Pacifique(10 %)
Amérique du Nord(10 %)
Europe (48 %)
Une répartition équilibrée, une forte progression en Afrique et au Moyen-Orient
Transport
Service
SystemsPower
P 67
Carnet de commandes du Groupe
Une bonne visibilité avec 29 mois d’activité en carnet
En milliards d’euros / Données publiées
2007/08 2008/09
39,2
45,7
+ 16 %
P 68
2007/08 2008/09
Chiffre d’affaires du Groupe
Une croissance des ventes à deux chiffres
16,918,7
En milliards d’euros / Données publiées
+ 11 %
P 69
Une croissance dans tous les Secteurs
2007/08 2008/09 2007/08 2008/09 2007/08 2008/09
7,8
9,2
3,6 3,8
5,5
Chiffre d’affaires par Secteur
5,7
ServiceSystems
+ 3 %+ 19 %
Power+ 6 %
En milliards d’euros / Données publiées
Transport
P 70
2007/08 2008/09
Résultat et marge opérationnels du Groupe
Une performance opérationnelle en forte hausse
7,7 %8,2 %
1 2951 536
+ 19 %
En millions d’euros / Données publiées
P 71
Résultat et marge opérationnels par Secteur
Une progression dans tous les Secteurs
2007/08 2008/09 2007/08 2008/09 2007/08 2008/09
415
600 592648
397 408
5,3 %
6,5 % 16,4 %17,0 %
7,2 % 7,2 %
TransportServiceSystems
+ 9 % + 3 %+ 45 %
Power
En millions d’euros / Données publiées
P 72
2007/08 2008/09
+ 30 %
Résultat net du Groupe
Une forte hausse du résultat net
852
1 109
En millions d’euros / Données publiées
P 73
2007/08 2008/09
Cash flow libre du Groupe
Un niveau très élevé de cash flow
1 6351 479
En millions d’euros / Données publiées
P 74
Structure financière
31 mars 2008 31 mars 2009
En millions d’euros / Données publiées
2 051
904
Un bilan solide avec une trésorerie nette positive
P 75
Des capitaux propres renforcés
Structure financière
2 245
2 884
En millions d’euros / Données publiées
31 mars 2008 31 mars 2009
P 77
Les priorités stratégiques
• Veiller à la bonne exécution de l’important carnet de commandes
• Maintenir la flexibilité et optimiser les coûts
• Renforcer notre positionnement commercial
• Viser des acquisitions en fonction des opportunités
P 78
L’évolution de la marge opérationnelle
Mars 2010 : la marge opérationnelle du Groupe devrait
se situer autour de 9 %. Power 10-11 % . Transport 7-8 %
Un objectif confirmé
P 79
Cette présentation contient des informations et déclarations de nature prospective basées sur les objectifs et prévisions à ce jour de la direction d’Alstom. Ces informations et déclarations de nature prospective sont inévitablement soumises à un certain nombre de facteurs de risque et d’incertitude importants (tels que ceux décrits dans les documents déposés par Alstom auprès de l’Autorité des marchés financiers) qui font que les résultats finalement obtenus pourront différer de ces objectifs ou prévisions. Ces informations de nature prospective n'ont de valeur qu'au jour de leur formulation et Alstom n'assume aucune obligation de mise à jour ou de révision de celles-ci, que ce soit en raison de nouvelles informations qui seraient à sa disposition, de nouveaux événements ou pour toute autre raison, sous réserve de la réglementation applicable.
P 82
Assemblée générale mixte ALSTOM
Rapports des Commissaires aux Comptes
Paris23 juin 2009
©2009 Deloitte & Associés ©2009 Ernst & Young et Autres
P 83
Rapports des commissaires aux comptes
Au titre de l’assemblée générale ordinaire
• Sur les comptesComptes consolidésComptes annuels
• Sur le rapport du Président du Conseil d’administration sur le contrôle interne
• Sur les conventions et engagements réglementés
• Sur les prévisions de résultat
Au titre de l’assemblée générale extraordinaire
• Sur le projet de réduction de capital par annulation d’actions rachetées
• Sur les augmentations de capital réalisées au cours de l’exercice
©2009 Deloitte & Associés ©2009 Ernst & Young et Autres
P 84
Rapport sur les comptes consolidés(5 mai 2009)
• Opinion sur les comptes
Opinion sans réserve
• Justification des appréciations
Relatives au :Test de dépréciation annuel des Goodwill Impôts différésEngagements retraites et assimilésLa détermination de la marge à terminaison des
contrats
• Vérifications spécifiques
Aucune observation sur la sincérité et la concordance des comptes avec les informations données dans le rapport de gestion
(pages 120 et 121, Document de référence 2008/09)
©2009 Deloitte & Associés ©2009 Ernst & Young et Autres
P 85
Rapport sur les comptes sociaux(5 mai 2009)
• Opinion sur les comptes
Opinion sans réserve
• Justification des appréciations
Relatives aux titres de participation et créances rattachées
• Vérifications spécifiques
Aucune observation sur les informations données dans le rapport de gestion et dans les documents adressés aux actionnaires:
Concordance avec les comptes annuels, Sincérité des informations données dans le rapport
de gestion sur les rémunérations et avantages aux mandataires sociaux
(page 136, Document de référence 2008/09)
©2009 Deloitte & Associés ©2009 Ernst & Young et Autres
P 86
Rapport sur le rapport du Président du CAsur la gouvernance d’entreprise et le contrôle interne(5 mai 2009)
• Procédures de contrôle interne relatives àl’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière
• Aucune observation
(page 186, Document de référence 2008/09)
©2009 Deloitte & Associés ©2009 Ernst & Young et Autres
P 87
Rapport sur les conventionset engagements réglementés (5 mai 2009)
• Amendements d’engagements pris par votre société au bénéfice du Président Directeur Général et approuvés lors de la précédente Assemblée générale
Renonciation par le Président Directeur Général au versement d’une indemnité en cas de rupture de mandat
Renonciation par le Président Directeur Général aux options de souscription d’actions et actions soumises à condition de performance dont respectivement le droit à exercice et la livraison ne sont pas acquis à la fin de son mandat
• La convention réglementée avec la SociétéBouygues, approuvée lors de l’Assemblée générale appelée pour statuer sur les comptes de l’exercice 2006/07 s’est poursuivie au cours de l’exercice 2008/09.
(pages 137 et 138, Document de référence 2008/09)
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P 88
Rapport sur les prévisions de résultat(26 mai 2009)
(page 53, Document de référence 2008/09)
• Prévisions de résultat du Groupe Alstomincluses dans le chapitre 1 du Document de Référence 2008/09
• Les prévisions ont été adéquatement établies sur la base indiquée
• La base comptable utilisée aux fins de cette prévision est conforme aux méthodes comptables appliquées par le Groupe Alstompour l’établissement de ses comptes consolidés au 31 mars 2009.
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P 89
Rapports au titre de l’AGE (1/2)
• La réduction de capital envisagée ne peut être réalisée que dans la mesure où votre Assemblée approuve au préalable l’opération d’achat, par votre Société, de ses propres actions.
• Aucune observation
• Sur le projet de réduction de capital par annulation d’actions rachetées au titre de la 11ème résolution5 mai 2009(11ème résolution)
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P 90
Rapports au titre de l’AGE (2/2)
• Aucune observation
• Sur l’augmentation de capital réservée aux salariés adhérents à un plan épargne entreprise5 mai 2009
AGM 24 juin 2008 (14ème
résolution)
• Sur l’augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription en faveur d’une catégorie de bénéficiaire5 mai 2009AGM 24 juin 2008 (15ème
résolution)
• Aucune observation
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P 93
1ère résolution
• Approbation des comptes sociaux et des opérations de l’exercice clos le 31 mars 2009
A titre ordinaire
P 94
2ème résolution
• Approbation des comptes consolidés et des opérations de l’exercice clos le 31 mars 2009
A titre ordinaire
P 95
3ème résolution
Dividende : € 1,12 par actionAffectation du résultat :Résultat de l’exercice € 237 784 793,56
Report à nouveau antérieur € 1 211 630 746,32
Affectation à la réserve légale € 3 114 614,30
Bénéfice distribuable € 1 446 300 925,68
Dividendes versés € 323 395 311,68
Report à nouveau € 1 122 905 613,90
A titre ordinaire
P 96
4ème résolution
• Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur une convention réglementée conclue au cours d’un exercice antérieur
A titre ordinaire
P 97
5ème résolution
• Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur une convention réglementée autorisée au cours de l’exercice
Engagements visés l’article L.225-42-1 du Code de Commerce au bénéfice de M. Kron
A titre ordinaire
P 98
6ème résolution
• Nomination de PricewaterhouseCoopers Audit en qualité de Commissaire aux Comptes titulaire
A titre ordinaire
P 99
7ème résolution
• Nomination de Mazars SA en qualité de Commissaire aux Comptes titulaire
A titre ordinaire
P 100
8ème résolution
• Nomination de M. Nicolas en qualité de Commissaire aux Comptes suppléant de PricewaterhouseCoopers Audit
A titre ordinaire
P 101
9ème résolution
• Nomination de M. de Cambourg en qualité de Commissaire aux Comptes suppléant de Mazars SA
A titre ordinaire
P 102
10ème résolution
• Autorisation à donner au Conseil d’Administration à l’effet d’opérer sur les actions de la Société
Montant maximum : 10 % du capital
Durée : 18 mois
A titre ordinaire
P 103
11ème résolution
• Autorisation à donner au Conseil d’Administration pour réduire le capital par annulation d’actions
Montant maximum : 10 % du capital
Durée : 24 mois
A titre extraordinaire
P 104
12ème résolution
A titre extraordinaire
• Pouvoirs pour l’exécution des décisions de l’Assemblée et pour les formalités
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