P1 – Cadrer et répartir les ressources du programme au BOP
RFFIMRFFIMRPROGRPROGRBOPRBOPRUORUOPréfetPréfet MinistreMinistre Contrôleur budgétaireContrôleur budgétaire
Cadrer les objectifs et les ressources du RUO
Cadrer les objectifs et les ressources du RUO
Cadrer les conférences de préparation de la gestion (optionnel)
Cadrer les conférences de préparation de la gestion (optionnel)
Prendre en compte les priorités territoriales (optionnel)
Prendre en compte les priorités territoriales (optionnel)
Priorités territoriales
Orientations du BOP
Légende Groupe d’activités
Activité
Eléments entrants
Eléments sortants
Juillet-Décembre N-1
Actualisation des
orientations stratégiques(DNO, etc.)
Circulaire d’organisation
des conférences de préparation de la gestion
PAP
Cadrage
Elaborer un projet de programmation budgétaire
par activité
Elaborer un projet de programmation budgétaire
par activité
Valider la programmation N et N+1 des RUO (le cas
échéant)
Valider la programmation N et N+1 des RUO (le cas
échéant)
P1.1 Cadrer les orientations sur les objectifs et les ressourcesP1.1 Cadrer les orientations sur les objectifs et les ressources
Tâche
P1.2 Déterminer les propositions de répartition des ressourcesP1.2 Déterminer les propositions de répartition des ressources
Cadrer les objectifs et les ressources du RBOP
Cadrer les objectifs et les ressources du RBOP
P2 – Programmer et mettre à disposition les ressources initiales Janvier-Mars N
P2.1 Finaliser la programmation
P2.1 Finaliser la programmation
P2.3- Assurer le contrôle externe de la
soutenabilité budgétaire
P2.3- Assurer le contrôle externe de la
soutenabilité budgétaire
Notification des crédits au RBOP
Ajuster la programmation par
activité (option)
Ajuster la programmation par
activité (option)
BOP
Avis au BOP
Valider la programmation et transmettre les documents de gestion
Valider la programmation et transmettre les documents de gestion
Avis au programme
Transmettre le BOP au contrôleur
budgétaire
Transmettre le BOP au contrôleur
budgétaire15/02/N
01/03/N
P2.2Valider les documents de gestion
P2.2Valider les documents de gestion
RFFIMRFFIMRPROGRPROGRBOPRBOPRUORUOPréfetPréfet MinistreMinistre Contrôleur budgétaireContrôleur budgétaire
Visa du DPGECP
Notifier les ressources au RUO
Notifier les ressources au RUO
Finaliser le BOPFinaliser le BOP Finaliser le DPGECPFinaliser le DPGECP
Finaliser le document de
programmation au programme
Finaliser le document de
programmation au programme
Rendre l’avis sur le BOP en pré-CAR
ou en CAR
Rendre l’avis sur le BOP en pré-CAR
ou en CAR
Activitéshors cadre ministériel
P3.1 – Actualiser la programmation CRG1 / CRG2 Avril-Septembre N
RFFIMRFFIMRPROGRPROGRBOPRBOPRUORUOPréfetPréfet MinistreMinistre Contrôleur budgétaireContrôleur budgétaire
Actualisation de la programmationActualisation de la programmation
Examen du CRG du BOP
Examen du CRG du BOP
P3.1Actualiser la programmation budgétaire N
(CRG 1 / CRG2)
P3.1Actualiser la programmation budgétaire N
(CRG 1 / CRG2)
Elabore le CRGElabore le CRG
CRG 1 / CRG2
Légende Groupe d’activités
Activité
Eléments entrants
Eléments sortants
Actualisation de la
répartition de la ressource
Transmet le CRGTransmet le CRG
Transmet l’ensemble des CRG au CBCM
Transmet l’ensemble des CRG au CBCM
15/05/N
15/09/N
Examen du CRG du programme par le
CBCM
Examen du CRG du programme par le
CBCM
Données d’exécution
Action à réaliser sous Chorus
Valide l’actualisation de la programmation
Valide l’actualisation de la programmation
P3.2 Gérer la variation de ressourcesP3.2 Gérer la variation de ressources
P3-2 – Gérer la variation de ressources Janvier – Décembre N
RFFIMRFFIMRPROGRPROGRBOPRBOPRUORUOPréfetPréfet DBDB Contrôleur budgétaireContrôleur budgétaireMinistreMinistre
Légende Groupe d’activités
Activité
Eléments entrants
Eléments sortants
Action à réaliser sous Chorus
Actualiser la répartition des ressources du DRICEActualiser la répartition des ressources du DRICE
Actualiser la programmation budgétaire par activité
Actualiser la programmation budgétaire par activité
Actualisation des ressources
en crédits et emplois du DRICE et de
leur répartition
Actualisation de la
programmation budgétaire par
activité
Mettre à disposition les ressources au
niveau BOP
Mettre à disposition les ressources au
niveau BOP
Mettre à disposition les ressources au
niveau UO
Mettre à disposition les ressources au
niveau UO
Mise à disposition
des ressources au niveau
BOP
Mise à disposition
des ressources
au niveau UO
Tâche
Levée de la réserve de précaution
Levée de la réserve pour
aléas de gestion
Rattachement des fonds de concours et
attribution de produits
Mouvements de ressources externes au programme
Retrait d’engagement
ou d’affectation d’AE années antérieures
Réallocation de ressources
internes au programme
Données d’exécution
Actualiser les ressources mises à disposition
Actualiser les ressources mises à disposition
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