Ord
re d
u jo
ur1. Approbation du procès-verbal de la séance
plénière du 2 juillet 2009
2. Compte-rendu d’activités de l’Etablissement
3. Décisions modificatives n° 3 aux budgets principal et annexe 2009
4. Débat d’Orientations Budgétaires 2010
5. Questions diverses
1 - Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 2 juillet 2009
Délibération proposée
Approbation du procès-verbal de la séance plénière du 2 juillet 2009
2 – Compte rendu d’activités de l’Etablissement
PublicationsLa démarche industrielle de réduction de la vulnérabilité aux inondations des activités économiques sur le bassin de la Loire au Festival de Loire à Orléans
Le Conseil Scientifique du plan Loire et la 7 ème réunion de la plateforme Recherche/Données/Information à Nantes
3 – Décisions modificatives n° 3 aux budgets principal et annexe 2009
• Décision modificative n°3 au budget principal 2009
• Décision modificative n°3 au budget annexe exploitation 2009
• Fixation du montant de la redevance soutien d’étiage 2009
• Taux 2009 de la redevance soutien d’étiage
Délibérations proposées
4 – Débat d’Orientations Budgétaires 2010
Visualisation de la part des contributions dans l'ensemble des recettes prévisionnelles dans le cadre du scénario 2 (estimation)
5 – Questions diverses
Réduction de la vulnérabilité aux inondations du bassin de l’Allier : lancement de l’étude « 3P » (Prévision/Prévention/Protection)
Délibération proposée
Ses membresSes membres
Ses élusSes élus
Ses servicesSes services
Ses missionsSes missions
Ses réalisationsSes réalisations
Ses financementsSes financements
Ses marchésSes marchés
www.eptb-loire.fr en cours de refonte
www.plan-loire.fr en ligne
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