Copyright © Office européen des brevets Tous droits réservés Dernière mise à jour : 21/07/2020 Version du document : new_online_filing_cms_setup_guide_1-80_FR
Nouveau dépôt en ligne (CMS)
Installation et dépannage
CMS version 1.80
New online filing (CMS) 1.70 – Installation et dépannage Page 2 / 28
Table des matières
Exclusion de la responsabilité ............................................................... 3
1. À propos du nouveau dépôt en ligne (CMS) ................................................... 4
1.1. Contenu du guide .................................................................................................4
1.2. Conditions d’utilisation ..........................................................................................4
1.3. Contacter le Service clientèle de l’OEB ................................................................5
2. Premiers pas avec le nouveau dépôt en ligne (CMS) ..................................... 5
2.1. Conditions requises ..............................................................................................6
2.1.1. Matériel nécessaire................................................................................6
2.1.2. Logiciels nécessaires .............................................................................6
Système d’exploitation .......................................................................... 6
Navigateur Internet ............................................................................... 7
Logiciel PDF ......................................................................................... 7
2.2. S’inscrire pour une carte à puce de l’OEB ............................................................7
2.3. Installer le logiciel de carte à puce........................................................................8
2.3.1. Télécharger le logiciel de carte à puce cryptovision ...............................8
2.3.2. Installer le logiciel de carte à puce cryptovision .....................................8
2.3.3. Connecter le lecteur de carte à puce .....................................................8
2.3.4. Configurer le module cryptovision dans Mozilla Firefox .........................9
2.4. Activer votre carte à puce pour les services en ligne de l’OEB ........................... 11
2.5. S’inscrire au nouveau dépôt en ligne (CMS) à l’aide de votre carte à puce ........ 11
2.6. Accéder au nouveau dépôt en ligne (CMS) ........................................................ 11
2.6.1. Connexion ........................................................................................... 11
Internet Explorer et Google Chrome ....................................................12
Mozilla Firefox .....................................................................................12
Safari d’Apple ......................................................................................13
2.6.2. Déconnexion........................................................................................ 14
3. Configuration de votre système ......................................................................15
3.1. Paramètres généraux du système ...................................................................... 15
3.1.1. Taille du texte dans le système ............................................................ 15
Windows 7 et Windows 8.1 ..................................................................15
Windows 10 .........................................................................................15
3.1.2. Taille du texte dans le navigateur ........................................................ 15
3.2. Paramètres propres au navigateur ..................................................................... 16
3.2.1. Internet Explorer de Microsoft .............................................................. 16
TLS et SSL (secure socket layer) ........................................................16
Navigation par onglets .........................................................................17
Sites de confiance ...............................................................................18
Chemin d’accès au répertoire local ......................................................19
Rétablir les paramètres par défaut .......................................................20
3.2.2. Google Chrome ................................................................................... 21
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3.2.3. Safari ................................................................................................... 22
3.3. Paramètres PDF ................................................................................................ 22
3.3.1. Convertisseur PDF Amyuni .................................................................. 22
4. Dépannage ........................................................................................................23
4.1. Messages d’erreur s’affichant dans le navigateur ............................................... 23
4.2. « Cette page ne peut pas s’afficher » – solution pas à pas pour Internet
Explorer.............................................................................................................. 25
4.3. Vérifier la version du logiciel cryptovision ........................................................... 26
4.4. Vérifier la carte à puce ....................................................................................... 27
Exclusion de la responsabilité
Le présent guide d’installation reflète le nouveau service de dépôt en ligne (CMS) de l’OEB à
la date de rédaction. Des changements étant possibles, les captures d’écran peuvent différer
du contenu réel du système.
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1. À propos du nouveau dépôt en ligne (CMS)
Le nouveau dépôt en ligne (CMS) est une application basée sur Internet, accessible à partir
de votre navigateur Internet. Ce service en ligne gratuit vous permet de déposer auprès de
l’OEB les demandes et documents suivants : formulaire EP 1001 (demande EP directe),
formulaire EP 1200 (demande euro-PCT), PCT/RO/101 et formulaire EP 1038 (actions
ultérieures pour toutes les procédures EP et PCT). Les données et documents sont stockés
sur un réseau sécurisé, hébergé par l’OEB.
Pour vous connecter en toute sécurité à l’application en ligne, vous avez besoin d’une carte
à puce délivrée par l’Office européen des brevets, d’un lecteur de carte et du logiciel de carte
à puce approprié pour votre ordinateur et votre système d’exploitation.
1.1. Contenu du guide
Le présent document a pour but de fournir aux utilisateurs du nouveau dépôt en ligne (CMS)
des informations techniques qui ne figurent pas dans le guide d’utilisation. Vous pouvez
télécharger ce dernier à partir du site Internet de l’OEB, sous Demander un brevet >
Services en ligne > Nouveau dépôt en ligne (CMS) :
epo.org/applying/online-services/new-online-filing_fr.html
• Le chapitre 2 Premiers pas avec le nouveau dépôt en ligne (CMS) décrit les
conditions requises pour pouvoir utiliser le nouveau dépôt en ligne (CMS) et la façon
de s’inscrire à ce service.
• Le chapitre 3 Configuration de votre système est recommandé aux utilisateurs ayant
une certaine expérience des systèmes d’exploitation et des paramètres de
navigateur. Demandez de l’aide à votre administrateur système si vous ne disposez
pas de droits d’utilisateur suffisants pour modifier des paramètres système précis.
• Le chapitre 4 Dépannage fournit des solutions pas à pas pour certains des problèmes
les plus courants rencontrés avec le CMS.
1.2. Conditions d’utilisation
Le texte des conditions d’utilisation du nouveau dépôt en ligne (CMS) est publié en
intégralité au JO OEB 2015, A27, dans la Décision du Président de l’Office européen des
brevets, en date du 11 mars 2015, relative au dépôt de pièces à l’aide du système de
gestion des dossiers de l’OEB.
Sa publication est disponible sur le site Internet de l’OEB, à l’adresse
epo.org/law-practice/legal-texts/official-journal/2015/03/a27_fr.html.
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1.3. Contacter le Service clientèle de l’OEB
Pour toutes les questions relatives au CMS ou aux autres services en ligne qu’offre l’OEB,
veuillez contacter son Service clientèle. Il est ouvert du lundi au vendredi, de 8h00 à 18h00
(HEC).
Vous pouvez :
• appeler notre numéro gratuit 00 800 80 20 20 20 (pour voir si ce service gratuit est
disponible dans votre pays, consultez le site Internet de l’OEB à l’adresse
epo.org/service-support/contact-us_fr.html)
• appeler le Service clientèle local (aux tarifs nationaux/internationaux habituels) :
Munich : +49 89 2399-4500
La Haye : +31 70 340-4500
Berlin : +49 30 25901-4500
Vienne : +43 1 52126-4500
• utiliser notre formulaire de contact afin de nous envoyer votre demande de
renseignements à tout moment : https://forms.epo.org/service-support/contact-
us/contact0-form.html
2. Premiers pas avec le nouveau dépôt en ligne (CMS)
Cette section fournit des informations sur la configuration système requise et la procédure
d’inscription au nouveau dépôt en ligne (CMS).
Pour commencer à utiliser le nouveau dépôt en ligne (CMS), procédez comme suit :
(1) Contrôlez les conditions techniques requises ; cf. 2.1 Conditions requises. Si vous
avez des questions techniques précises, n’hésitez pas à contacter l’OEB ; cf.
1.3 Contacter le Service[P1].
(2) Inscrivez-vous pour une carte à puce ; cf. 2.2 S’inscrire pour une carte à puce de
l’OEB.
(3) Si vous disposez déjà d’une carte à puce active délivrée par l’OEB, vous n’avez pas
besoin de vous inscrire pour en obtenir une nouvelle.
(4) Si vous ne disposez pas encore d’une carte à puce délivrée par l’OEB, commencez
par vous inscrire pour en obtenir une puis activez-la.
(5) Installez le logiciel de carte à puce ; cf. 2.3 Installer le logiciel de carte à puce.
(6) Activez votre carte à puce ; cf. 2.4 Activer votre carte à puce pour les services en
ligne de l’OEB.
(7) Inscrivez-vous au nouveau dépôt en ligne (CMS) ; cf. Error! Reference source not
found. Error! Reference source not found.[P2].
(8) Connectez-vous au CMS avec votre carte à puce ; cf. 2.6 Accéder au nouveau dépôt
en ligne (CMS).
→ Vous trouverez des informations et des liens supplémentaires sur le site Internet de
l’OEB à l’adresse epo.org/applying/online-services/new-online-filing_fr.html.
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2.1. Conditions requises
Vous pouvez utiliser n’importe quel ordinateur de bureau ou notebook récent pour déposer
des demandes et des documents à l’aide du nouveau dépôt en ligne (CMS). Si vous
souhaitez utiliser un ordinateur à écran tactile, l’usage d’une souris et d’un clavier est
recommandé car toutes les fonctions du CMS ne prennent pas entièrement en charge
l’interaction tactile dans le navigateur.
Le nouveau dépôt en ligne n’est pas accessible sur des tablettes natives (par ex. iPad
d’Apple) ou dans des navigateurs conçus exclusivement pour le mode tablette (par ex.
Windows Edge).
2.1.1. Matériel nécessaire
Pour pouvoir travailler avec le nouveau dépôt en ligne (CMS), votre ordinateur de bureau ou
notebook devrait être équipé de la manière suivante :
• un port USB libre pour y connecter le lecteur de carte à puce
• une résolution d’écran minimale de 1024 x 768 pixels ; 1280 x 1024 pixels ou plus
sont recommandés
• une mémoire vive de 2 Go, 4 Go étant recommandés
• une connexion Internet rapide et stable, avec un débit en réception recommandé de
16 Mbps
• un processeur Intel Pentium 4 ou plus (processeur compatible avec SSE2 requis
pour installer Google Chrome)
2.1.2. Logiciels nécessaires
Système d’exploitation
Le nouveau dépôt en ligne (CMS) nécessite que le logiciel de carte à puce fourni par l’OEB
puisse être installé sur le système d’exploitation de votre ordinateur. Un système
d’exploitation 64 bits est recommandé.
Le logiciel de carte à puce cryptovision est pris en charge par la plupart des systèmes
d’exploitation modernes :
• Windows de Microsoft pour les ordinateurs de bureau, 32 bits et 64 bits :
Windows 7
Windows 10
• Mac OS d’Apple pour les ordinateurs de bureau :
OS X Yosemite 10.10
macOS Sierra 10.12
macOS High Sierra 10.13
• Linux
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Navigateur Internet
Il est recommandé d’utiliser la version de navigateur la plus récente pour votre système
d’exploitation :
• Internet Explorer 11 (Windows 7 ou plus)
• Google Chrome, dernière ou avant-dernière version (Windows 7 ou plus, OS 10.12
Sierra ou plus ; pour d’autres systèmes, consultez le site web d’assistance de Google
à l’adresse https://support.google.com/chrome/answer/95346?hl=en-GB&rd=2)
• Mozilla Firefox, dernière ou avant-dernière version (Windows 7 ou plus, OS 10.12
Sierra ou plus)
• Safari 10 (macOS Sierra 10.12) ou plus
Logiciel PDF
Un lecteur PDF et un logiciel de création de PDF sont nécessaires pour consulter des
documents dans le CMS et produire des documents à charger :
• Plug-in PDF pour le navigateur afin d’assurer la fonction de prévisualisation de
documents :
Adobe Reader 10.1 ou plus (recommandé)
des visionneuses PDF intégrées fonctionnant avec Google Chrome (Windows et
Mac) et Safari (Mac)
• Logiciel de création de PDF pour convertir des documents en fichiers PDF conformes
à l’annexe F en vue de leur envoi à l’OEB :
Convertisseur PDF Amyuni (recommandé) : contactez le Service clientèle de
l’OEB pour recevoir un lien de téléchargement et des informations sur la licence.
Adobe Acrobat 10.1 ou plus (Pro ou Standard)
2.2. S’inscrire pour une carte à puce de l’OEB
Si vous disposez d’une carte à puce de l’OEB active et l’avez déjà utilisée pour d’autres
services en ligne de l’OEB (par ex. le Paiement des taxes en ligne), vous pouvez sauter
cette section et passer au Error! Reference source not found. Error! Reference source
not found..
→ Pour faire la demande d’une nouvelle carte à puce de l’OEB, lisez les informations
sur le site Internet de l’OEB à l’adresse epo.org/applying/online-
services/security/start_fr.html
→ Cliquez sur le lien suivant qui vous conduira au formulaire de demande en ligne
https://nrm2.epoline.org/myepoline/pcf/scEnrolment.html?siteLanguage=fr
→ Lisez et acceptez les conditions d’utilisation des cartes à puce et des lecteurs de
cartes à puce de l’OEB
→ Remplissez le formulaire puis envoyez-le.
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2.3. Installer le logiciel de carte à puce
Le Service clientèle de l’OEB vous fournit toujours la version la plus récente du logiciel de
carte à puce cryptovision pour les ordinateurs équipés de Windows.
La version du logiciel de carte à puce cryptovision qui convient pour un ordinateur Mac
dépend de la version du système d’exploitation que vous utilisez. Les instructions
d’installation figurent sur la page de téléchargement.
2.3.1. Télécharger le logiciel de carte à puce cryptovision
Les fichiers d’installation du logiciel de carte à puce cryptovision sont disponibles pour les
systèmes d’exploitation Windows, Mac OS et Linux (32 bits et 64 bits).
→ Suivez les instructions figurant dans la lettre contenant le code PIN pour la carte à
puce, que vous avez reçue du Service clientèle de l’OEB.
→ Téléchargez le logiciel à partir du site Internet de l’OEB en utilisant le lien et le mot de
passe que vous avez reçus du Service clientèle de l’OEB.
2.3.2. Installer le logiciel de carte à puce cryptovision
Le guide d’installation du logiciel sous Windows figure sur le site Internet de l’OEB à
l’adresse :
→ epo.org/cryptovision
2.3.3. Connecter le lecteur de carte à puce
Le pilote du lecteur de carte à puce est généralement installé automatiquement lorsque vous
connectez le périphérique à votre ordinateur via USB.
Si le logiciel de carte à puce cryptovision et le pilote du lecteur de carte à puce ont été
installés correctement, vous verrez s’afficher une nouvelle icône cv act sc/interface Register
Tool [P3]dans la barre des tâches de Windows.
Figure 1 : L’icône cv act sc/interface Register Tool [P4]indique qu’un lecteur de carte à puce est connecté
Dans certains cas, vous devez installer le pilote manuellement :
→ Téléchargez le fichier d’installation approprié pour votre système d’exploitation à
partir de la page de téléchargement du logiciel de carte à puce cryptovision sur le site
Internet de l’OEB.
→ Déconnectez le lecteur de carte à puce de votre ordinateur.
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→ Installez le logiciel pilote pour le lecteur de carte à puce.
→ Connectez le lecteur de carte à puce au port USB.
2.3.4. Configurer le module cryptovision dans Mozilla Firefox
Contrairement à Internet Explorer et Google Chrome, Mozilla Firefox ne peut pas accéder à
l’espace de stockage de certificats géré par le système d’exploitation.
Si vous souhaitez utiliser votre carte à puce de l’OEB avec Mozilla Firefox, vous devez
ajouter le certificat comme un nouveau module de sécurité dans le navigateur.
→ Cliquez sur l’icône de menu en haut à droite (1) puis cliquez sur Options.
→ Dans la barre de navigation sur la gauche, cliquez sur Vie privée et sécurité (2).
→ Cliquez sur Périphériques de sécurité (3) en bas à droite.
Les modules de sécurité existants s’affichent.
→ Pour ajouter le nouveau module pour cryptovision, cliquez sur Charger (4).
→ Modifiez le nom du module en Crypto PCKS#11 Module (5).
→ Cliquez sur Parcourir (6).
→ Naviguez jusqu’au dossier Windows. Par défaut, il se situe sous
C:\Windows/Système 32
→ Cherchez puis sélectionnez le fichier cvP11.dll.
→ Cliquez sur Ouvrir (7).
→ Cliquez sur OK (8).
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Figure 2 : Ajouter le nouveau module pour le logiciel de carte à puce cryptovision dans Mozilla Firefox
Lorsque vous essaierez d’accéder à un site sécurisé (exigeant une connexion par carte à
puce), vous verrez s’afficher la fenêtre ci-dessous, dans laquelle vous devrez saisir votre
code PIN.
Figure 3 : Écran Password required[P5]
1
2
3
4
5
6
7
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2.4. Activer votre carte à puce pour les services en ligne de l’OEB
Une fois que vous avez reçu votre carte à puce et votre PIN de l’OEB et installé le logiciel de
carte à puce cryptovision, vous êtes prêt à activer la carte à puce.
→ Lisez les informations sur le site Internet de l’OEB à l’adresse
www.epo.org/applying/online-services/security/activating_fr.html.
→ Insérez votre carte à puce dans le lecteur connecté à votre ordinateur.
La diode de contrôle verte sur le lecteur cesse de clignoter et reste allumée.
→ Cliquez sur le lien conduisant à la page d’activation : http://www.epo.org/activate-
smart-card_fr.
Vous serez alors dirigé vers
http://nrm2.epoline.org/myepoline/pcf/insertSCActivation_fr.html.
→ Assurez-vous d’avoir bien inséré votre carte à puce et d’avoir votre code PIN à portée
de main, puis suivez les instructions.
2.5. S’inscrire au nouveau dépôt en ligne (CMS) à l’aide de votre carte à
puce
Vous pouvez vous inscrire au nouveau dépôt en ligne (CMS) sitôt que votre carte à puce a
été activée. Vous aurez accès au CMS à l’aide de votre carte à puce dès le prochain jour
ouvrable. Nous recommandons d’attendre au moins 24 heures pour permettre la mise à jour
des bases de données utilisateur de l’OEB.
→ Pour remplir et envoyer le formulaire d’inscription, allez sur le site Internet de l’OEB à
l’adresse https://forms.epo.org/applying/online-services/new-online-filing/registration-
form_fr.html.
→ Si vous n’avez pas accès au CMS 24 heures après avoir envoyé le formulaire
d’inscription, veuillez contacter le Service clientèle de l’OEB.
2.6. Accéder au nouveau dépôt en ligne (CMS)
Vous devez insérer votre carte à puce dans le lecteur avant d’ouvrir la page de
démarrage du nouveau dépôt en ligne (CMS) ; sinon, le navigateur ne pourra pas
établir une connexion sécurisée.
2.6.1. Connexion
→ Ouvrez le site Internet de l’OEB et allez sous Demander un brevet > Services en
ligne > Nouveau dépôt en ligne (CMS).
Ou suivez ce lien : www.epo.org/applying/online-services/new-online-filing_fr.html.
→ Sous Accès direct, cliquez sur Ouvrir le nouveau système de dépôt en ligne
(CMS).
Ou suivez ce lien : https://epogateway.epo.org/prd2/epo/PatentApplication[S6].
→ Si le navigateur affiche un message signalant un certificat de sécurité non sécurisé
ou une connexion non sécurisée, cliquez sur le lien Poursuivre avec ce site Web
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(Internet Explorer) ou cliquez sur Avancé (Mozilla Firefox) pour ajouter une exception
et permettre à votre navigateur d’accéder au site web du CMS via https.
Internet Explorer et Google Chrome
La fenêtre Sécurité de Windows affiche les détails du certificat de votre carte à puce.
→ Pour confirmer le certificat, cliquez sur OK.
– Si plus d’un certificat s’affiche, sélectionnez celui qui convient et cliquez sur
OK.
Figure 4 : Confirmer le certificat dans Internet Explorer
→ Dans la boîte de dialogue Carte à puce, entrez votre code PIN et cliquez sur OK.
Figure 5 : Entrer le code PIN de la carte à puce
Mozilla Firefox
La boîte de dialogue Mot de passe requis s’ouvre.
→ Entrez votre code PIN et cliquez sur OK.
[P7]
Figure 6 : Saisir le code PIN de la carte à puce dans Mozilla Firefox
La fenêtre Requête d’identification d’utilisateur affiche les détails du certificat de
votre carte à puce.
→ Pour confirmer le certificat, cliquez sur OK.
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Figure 7 : Confirmer le certificat dans Mozilla Firefox
→ Si la page de démarrage du CMS devait ne pas s’ouvrir immédiatement, cliquez de
nouveau sur le bouton Ouvrir le nouveau système de dépôt en ligne (CMS).
Safari d’Apple
Une boîte de dialogue s’ouvre, affichant les certificats disponibles. Le certificat de votre carte
à puce est sélectionné.
→ Vérifiez qu’il s’agit du bon certificat et cliquez sur Continuer.
Figure 8 : Confirmer le certificat dans Safari d’Apple
→ Dans la boîte de dialogue suivante concernant le trousseau d’accès, entrez votre
code PIN dans le champ Mot de passe et cliquez sur OK.
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Figure 9 : Saisir le code PIN de la carte à puce dans Safari d’Apple
Une fois que vous aurez sauvegardé le code PIN comme mot de passe du trousseau, vous
serez prié de le saisir la prochaine fois que vous vous connecterez au CMS avec la même
carte à puce.
2.6.2. Déconnexion
→ Cliquez sur Log out [P8]dans le menu utilisateur du CMS.
Figure 10 : Se déconnecter du CMS
→ Pour des raisons de sécurité, fermez tous les onglets et fenêtres de votre navigateur.
→ Si vous travaillez sur Mac OS, cliquez sur Quitter dans le menu du navigateur ou
dans le pavé tactile pour quitter entièrement le programme.
Si le navigateur n’est pas complètement fermé et que la même carte à puce est encore
insérée dans le lecteur connecté à votre ordinateur, vous pouvez revenir au site web
du nouveau dépôt en ligne (CMS) sans devoir vous reconnecter.
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3. Configuration de votre système
Ce chapitre fournit des informations propres aux navigateurs et systèmes d’exploitation les
plus fréquemment utilisés.
En général, le nouveau dépôt en ligne (CMS) fonctionnera sans problème dans les
navigateurs pris en charge si les paramètres par défaut sont appliqués. Si vous ou votre
administrateur système avez modifié certains des paramètres et que vous ayez des
problèmes à accéder au nouveau dépôt en ligne (CMS), vous devriez vérifier les
informations applicables à votre navigateur et système d’exploitation.
Il est nécessaire de disposer des droits d’administrateur pour modifier certains
paramètres de sécurité et du système dans Windows.
Consultez aussi nos archives des questions fréquemment posées (FAQ) sur le site Internet
de l’OEB à l’adresse www.epo.org/applying/online-services/new-online-filing/faq_fr.html.
3.1. Paramètres généraux du système
3.1.1. Taille du texte dans le système
Pour garantir que tous les programmes affichent correctement du texte et d’autres éléments,
la taille de polices de caractères devrait être réglée sur 100 % (par défaut).
Windows 7 et Windows 8.1
→ Ouvrez le Panneau de configuration.
→ Allez sous Apparence et personnalisation > Affichage.
→ Sélectionnez l’option Petite – 100 % (par défaut).
– Si vous ne voyez pas ces options dans Windows 8.1, cochez la case Me
laisser choisir un niveau de mise à l’échelle pour tous mes affichages.
→ Cliquez sur Appliquer.
→ Pour activer les nouveaux paramètres, fermez la session Windows puis rouvrez-en
une.
Windows 10
→ Ouvrez le menu Démarrer et cliquez sur Paramètres.
→ Allez sous Système > Affichage.
→ Sous Modifier la taille du texte, des applications et d’autres éléments, déplacez
le curseur vers la gauche jusqu’au bout.
100 % (valeur recommandée) devrait alors s’afficher.
Les nouveaux paramètres sont appliqués immédiatement.
3.1.2. Taille du texte dans le navigateur
L’affichage du CMS est optimal dans votre navigateur lorsque le facteur de zoom est réglé
sur 100 % (par défaut).
New online filing (CMS) 1.70 – Installation et dépannage Page 16 / 28
→ Pour rétablir le zoom du navigateur à 100 %, effectuez l’une des opérations
suivantes :
– Appuyez simultanément sur les touches CTRL+0 (zéro).
– Internet Explorer : cliquez sur Affichage > Zoom > 100 %.
– Mozilla Firefox : cliquez sur l’icône du menu dans le coin supérieur droit puis
cliquez sur 100 %.
– Google Chrome : cliquez sur l’icône du menu dans le coin supérieur droit puis,
dans la ligne Zoom, cliquez sur 100 %.
– Safari : dans le menu, cliquez sur Présentation > Taille réelle.
3.2. Paramètres propres au navigateur
3.2.1. Internet Explorer de Microsoft
Les instructions suivantes s’appliquent à Internet Explorer 11. Tous les paramètres pour
Internet Explorer sont accessibles via la boîte de dialogue Propriétés Internet.
→ Pour ouvrir la boîte de dialogue Propriétés Internet, effectuez l’une des opérations
suivantes :
– Dans le menu d’Internet Explorer, cliquez sur Outils > Options Internet.
– Cliquez sur l’icône Outils dans le coin supérieur droit puis cliquez sur
Options Internet.
– Dans le Panneau de configuration de Windows, allez sous Réseau et
Internet > Options Internet.
TLS et SSL (secure socket layer)
Si le message « Cette page ne peut pas s’afficher » apparaît, accompagné du texte
« Activez TLS 1.0, TLS 1.1 et TLS 1.2 dans Paramètres avancés, puis essayez de vous
reconnecter au site https://epogateway.epo.org », ceci signifie qu’Internet Explorer ne peut
pas établir une connexion sécurisée.
Figure 11 : Message d’erreur s’affichant dans Internet Explorer lorsque TLS n’est pas activé
→ Pour activer TLS, cliquez sur Options Internet.
→ Dans la boîte de dialogue Propriétés Internet, cliquez sur l’onglet Avancé.
→ Faites défiler vers le bas la liste des Paramètres jusqu’à la section Sécurité.
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→ Cochez les cases Utiliser TLS 1.0, Utiliser TLS 1.1 et Utiliser TLS 1.2.
→ Cliquez sur OK, fermez Internet Explorer et redémarrez-le.
[P9]
Figure 12 : Activer TLS dans Internet Explorer
Navigation par onglets
S’il arrive que votre session CMS disparaisse du navigateur lorsque vous cliquez sur un lien
pour ouvrir une autre page Internet, vous devriez contrôler les paramètres des onglets.
→ Ouvrez la boîte de dialogue Propriétés Internet.
→ Dans l’onglet Général, cliquez sur Onglets.
→ Dans la fenêtre Paramètres des onglets de navigation, sous Ouvrir les liens des
autres programmes dans, sélectionnez Un nouvel onglet dans la fenêtre active.
→ Cliquez sur OK.
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Figure 13 : Paramètres pour la navigation par onglets dans Internet Explorer
Sites de confiance
Si vous ne pouvez pas accéder au nouveau dépôt en ligne (CMS) en raison de restrictions
de sécurité dans votre réseau d’entreprise, ajouter l’URL aux sites de confiance peut
résoudre le problème.
→ Ouvrez la boîte de dialogue Propriétés Internet.
→ Cliquez sur l’onglet Sécurité puis sur Sites de confiance.
→ Pour modifier les sites de confiance, cliquez sur Sites.
→ Sous Ajouter ce site Web à la zone, saisissez https://epogateway.epo.org et cliquez
sur Ajouter.
L’URL s’affichera alors dans la liste figurant sous Sites Web.
→ Cliquez sur Fermer puis, de retour à la boîte de dialogue Propriétés Internet,
cliquez sur OK.
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Figure 14 : Ajouter le site Web du CMS aux sites de confiance dans Internet Explorer
Chemin d’accès au répertoire local
Lorsque vous cliquez sur le bouton Parcourir pour charger un fichier dans le CMS, par ex.
lors de l’ajout de documents techniques à une demande, vous devez parcourir votre système
de fichiers pour sélectionner le fichier souhaité sur le disque dur de votre ordinateur. Si vous
souhaitez modifier le fichier ultérieurement, vous devez répéter le même processus.
Pour éviter ces étapes supplémentaires et revenir directement au même dossier, vous
pouvez modifier un paramètre de sécurité précis.
→ Ouvrez la boîte de dialogue Propriétés Internet.
→ Cliquez sur l’onglet Sécurité puis sur Internet.
→ Sous Niveau de sécurité pour cette zone, cliquez sur Personnaliser le niveau.
→ Faites défiler vers le bas la liste des Paramètres jusqu’à la section Divers.
→ Sous Inclure le chemin d’accès au répertoire local lors du chargement [P10]des
fichiers sur un serveur, sélectionnez Activer.
→ Cliquez sur OK.
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Figure 15 : Modifier les paramètres pour le chemin d’accès au répertoire local dans Internet Explorer
→ Dans la fenêtre Avertissement, cliquez sur Oui pour confirmer que vous souhaitez
modifier les paramètres pour la zone Internet.
Le niveau de sécurité est réglé à présent sur Personnalisé.
→ Cliquez sur OK, fermez Internet Explorer et redémarrez-le.
Rétablir les paramètres par défaut
La dernière possibilité pour résoudre des problèmes survenant lors de votre utilisation du
CMS consiste à réinitialiser les paramètres d’Internet Explorer à leurs valeurs par défaut.
→ Ouvrez la boîte de dialogue Propriétés Internet.
→ Cliquez sur l’onglet Avancé.
→ Cliquez sur Réinitialiser puis sur OK.
→ Fermez Internet Explorer et redémarrez-le.
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Figure 16 : Réinitialiser les paramètres d’Internet Explorer à leurs valeurs par défaut
3.2.2. Google Chrome
Si vous vous connectez au CMS dans Google Chrome et que le navigateur cesse de réagir,
il se pourrait qu’il y ait un problème au niveau de l’accélération matérielle.
→ Fermez Google Chrome et redémarrez-le.
→ Cliquez sur l’icône du menu dans le coin supérieur droit puis cliquez sur Paramètres.
→ Faites défiler la page Paramètres jusqu’en bas et cliquez sur Afficher les
paramètres avancés.
La page s’agrandit et affiche plus de paramètres.
→ Faites défiler la page jusqu’en bas.
→ Sous Système, décochez la case Utiliser l’accélération matérielle (le cas
échéant).
→ Fermez Google Chrome, redémarrez-le puis reconnectez-vous au CMS.
Figure 17 : Modifier les paramètres avancés dans Google Chrome
New online filing (CMS) 1.70 – Installation et dépannage Page 22 / 28
3.2.3. Safari
Si vous rencontrez des problèmes pour accéder au CMS dans Safari sur Mac OS X El
Capitan, nous vous recommandons d’utiliser un autre navigateur, par ex. Google Chrome.
3.3. Paramètres PDF
Lorsque vous déposez des demandes auprès de l’OEB via le CMS, seuls des documents
PDF conformes à l’annexe F de l’OMPI sont acceptés. Consultez le guide d’utilisation du
CMS pour avoir un résumé des règles relatives à l’annexe F. La version complète de
l’annexe F est disponible sur le site Internet de l’OMPI, sous
Traité, règlement d’exécution et instructions administratives du PCT
(www.wipo.int/export/sites/www/pct/en/texts/pdf/ai_anf.pdf).
Pour produire des documents PDF conformes à l’annexe F, vous devez modifier les
paramètres de votre logiciel de création de PDF ou, de préférence, installer le convertisseur
PDF Amyuni fourni gratuitement par l’OEB.
3.3.1. Convertisseur PDF Amyuni
L’OEB fournit aux clients une version sous licence, personnalisée, du convertisseur PDF
Amyuni. Cette version est préconfigurée avec tous les paramètres nécessaires pour créer
des fichiers PDF conformes à l’annexe F.
→ Contactez le Service clientèle de l’OEB pour recevoir les instructions de
téléchargement et un mot de passe.
→ Téléchargez et installez le logiciel Amyuni.
Vous pouvez accéder aux paramètres du convertisseur PDF Amyuni dans la boîte de
dialogue Imprimer.
→ Ouvrez un document, par ex. dans Microsoft Word, et cliquez sur Fichier >
Imprimer.
→ Sélectionnez Convertisseur PDF Amyuni comme imprimante.
→ Cliquez sur Propriétés de l’imprimante.
→ Pour modifier la langue d’affichage et passer de l’anglais (par défaut) à une autre
langue, cliquez sur le bouton gris Default[S11].
→ Sélectionnez la langue appropriée.
La langue d’affichage du convertisseur PDF Amyuni change immédiatement.
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Figure 18 : Propriétés du convertisseur PDF Amyuni
Vous pouvez vérifier les paramètres pertinents pour les fichiers PDF conformes à l’annexe F
dans les sous-groupes suivants :
• Paramètres du papier : Format du papier = A4 (recommandé)
• Options avancées : Couleurs = Couleurs en niveaux de gris (option présélectionnée
et verrouillée)
• Options PDF : Intégration des polices = Activer (toutes cases précochées et
verrouillées)
4. Dépannage
Les sections suivantes apportent des solutions à un certain nombre de problèmes de
connexion courants.
Si vous rencontrez des problèmes pour accéder au CMS, veuillez suivre les étapes
indiquées, une par une. Vous trouverez de plus amples informations dans les chapitres de
ce guide auxquels celui-ci vous renvoie.
Après avoir apporté des modifications aux paramètres de votre système ou de votre
navigateur, fermez-le systématiquement puis redémarrez-le avant d’essayer d’accéder de
nouveau au CMS.
4.1. Messages d’erreur s’affichant dans le navigateur
Si un message d’erreur apparaît lors de l’accès au nouveau dépôt en ligne (CMS), vous
pouvez le rechercher dans le tableau suivant et vérifier comment le problème peut être
résolu.
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Figure 19 : Exemple de message d’erreur de connexion s’affichant dans Mozilla Firefox
Version du
navigateur
Texte du message Problème Solution
Internet Explorer 11
et 10
« Cette page ne peut
pas s’afficher. »
Le lecteur de carte à
puce n’est pas connecté.
La carte à puce n’est pas
insérée correctement.
4.4 Vérifier la carte à
puce
TLS n’est pas activé. Activer TLS ; cf. TLS
et SSL (secure
socket layer)
Microsoft Edge
(Windows 10)
« Désolé, nous ne
pouvons pas atteindre
cette page. »
Ce navigateur ne prend
pas en charge
l’authentification
sécurisée avec la carte à
puce de l’OEB.
Utiliser un autre
navigateur
Microsoft Internet
Explorer Metro
(Windows 8/8.1)
« Cette page ne peut
pas s’afficher. »
Ce navigateur ne prend
pas en charge
l’authentification
sécurisée avec la carte à
puce de l’OEB.
Utiliser un autre
navigateur
Mozilla Firefox
« Échec de la
connexion sécurisée »
Le logiciel de carte à
puce cryptovision n’est
pas chargé comme
périphérique de sécurité.
2.3.4 Configurer le
module cryptovision
dans Mozilla Firefox
Le lecteur de carte à
puce n’est pas connecté.
La carte à puce n’est pas
insérée correctement.
4.4 Vérifier la carte à
puce
New online filing (CMS) 1.70 – Installation et dépannage Page 25 / 28
Version du
navigateur
Texte du message Problème Solution
Google Chrome
Après avoir cliqué
sur le bouton
« Ouvrir le nouveau
système de dépôt en
ligne (CMS) »
« Ce site ne peut pas
fournir de connexion
sécurisée. »
Le lecteur de carte à
puce n’est pas connecté.
La carte à puce n’est pas
insérée correctement.
4.4 Vérifier la carte à
puce
Google Chrome
Après avoir cliqué
sur « Annuler » dans
la boîte de dialogue
« Veuillez entrer
votre code PIN »
« Ce site est
inaccessible. »
Le code PIN de la carte à
puce n’a pas été entré.
Recharger la page et
entrer le code PIN
correctement
Safari « Safari ne parvient
pas à ouvrir la page. »
Le lecteur de carte à
puce n’est pas connecté.
La carte à puce n’est pas
insérée correctement.
4.4 Vérifier la carte à
puce
Le code PIN de la carte à
puce n’a pas été entré.
Recharger la page et
entrer le code PIN
correctement
Safari 9 (OS X El
Capitan 10.11)
« Le site web
epogateway.epo.org
n’a pas accepté le
certificat XXX. »
Problème avec le
trousseau de la carte à
puce cryptovision
Utiliser un autre
navigateur
4.2. « Cette page ne peut pas s’afficher » – solution pas à pas pour Internet
Explorer
Étape Contrôle/solution Voir aussi la section
1 Votre carte à puce a-t-elle été activée et
enregistrée pour être utilisée avec le
CMS ?
2.4 Activer votre carte à puce pour les
services en ligne de l’OEB
Error! Reference source not
found. Error! Reference source not
found.[P12]
2 Utilisez-vous une version d’Internet
Explorer prise en charge ? Seules la
version 9 et supérieure d’Internet
Explorer sont prises en charge.
2.1.2 Logiciels nécessaires ;
cf. Navigateur Internet
New online filing (CMS) 1.70 – Installation et dépannage Page 26 / 28
Étape Contrôle/solution Voir aussi la section
3 La carte à puce est-elle insérée
correctement dans le lecteur et la diode
verte reste-t-elle éclairée en continu ?
4.4 Vérifier la carte à puce
4 Vérifiez les paramètres SSL/TLS pour
Internet Explorer.
3.2.1 Internet Explorer ; cf.
TLS et SSL (secure socket layer)
5 Vérifiez les paramètres suivants pour
Internet Explorer :
3.2.1 Internet Explorer ; cf.
Navigation par onglets
Sites de confiance
Chemin d’accès au répertoire local
6 Contrôlez votre version du logiciel de
carte à puce cryptovision et mettez-la à
jour, si nécessaire. Puis redémarrez
votre ordinateur.
4.3 Vérifier la version du logiciel
2.3 Installer le logiciel de carte à puce
7 Contrôlez si des paramètres du pare-feu
ou un logiciel antivirus bloquent l’accès
au CMS.
8 Effacez l’historique (cache) de votre
navigateur et supprimez tous les cookies.
Puis, fermez entièrement le navigateur et
réessayez.
9 Enfin, si toutes ces mesures n’ont pas
résolu le problème, veuillez essayer un
autre navigateur, par ex. Google
Chrome.
4.3. Vérifier la version du logiciel cryptovision
Si vous rencontrez des problèmes avec la carte à puce lorsque vous essayez d’accéder au
CMS, vous devriez vérifier que la bonne version du logiciel de carte à puce cryptovision est
installée.
→ Allez dans la barre de tâches de Windows.
→ Localisez l’icône de carte à puce cryptovision et cliquez dessus avec le bouton
droit de la souris.
→ Cliquez sur cv act sc/interface Register Tool[P13].
OU
→ Allez dans le menu Démarrer de Windows.
→ Cliquez sur Tous les programmes.
→ Sélectionnez cv cryptovision.
→ Cliquez sur cv act sc/interface Register Tool[P14].
→ Pour savoir si votre version peut être utilisée avec le CMS, contactez le Service
clientèle de l’OEB.
New online filing (CMS) 1.70 – Installation et dépannage Page 27 / 28
Figure 20 : Vérifier la version du logiciel de carte à puce cryptovision dans l’écran Utility
4.4. Vérifier la carte à puce
Si une page d’erreurs s’affiche dans le navigateur lorsque vous essayez d’accéder au CMS,
vous devriez vérifier que le lecteur de carte à puce fonctionne correctement et que le
certificat de l’OEB a bien été chargé à partir de votre carte à puce.
Vous pouvez ouvrir l’écran cv act sc/interface Utility[P15]. Si le message Smartcardutility
Error apparaît, cela signifie que la carte à puce n’est pas bien connectée.
Figure 21 : La carte à puce n’est pas connectée correctement
→ Connectez le lecteur de carte à puce à votre ordinateur.
La diode de contrôle verte du lecteur clignote.
L’icône cv act sc/interface Register Tool dans la barre des tâches de Windows
représente un lecteur de carte à puce vide.
→ Insérez votre carte à puce dans le lecteur.
La diode de contrôle verte du lecteur est allumée.
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Figure 22 : La carte à puce est insérée correctement dans le lecteur
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