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N°1424 septembre 2015

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E• A3M accueille un nouvel adhérent : Auplata 6

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6PAROLE AUX ADHÉRENTS

7-8POLITIQUE INDUSTRIELLECompétitivité et innovation• Le plan d’investissement européen,

« plan Juncker » : une opportunité à saisirCommerce international• Statut d’Economie de Marché de la Chine

À LA UNE 4-5• 3 novembre 2015 — Réunion d’information et d’échanges

d’expériences A3M : nouvelles méthodes de classification • 13 novembre 2015 — Réunion d’information

et d’échanges d’expériences A3M : améliorer la valorisation des déchets industriels

• 2 décembre 2015 — Réunion d’information et d’échanges d’expériences A3M : la responsabilité sociétale des entreprises (RSE)

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• Report de la Conférence environnementale 2015Air• Publication du rapport SECTEN 2015ICPE• Publication des prescriptions générales applicables aux

ICPE soumises à déclaration des rubriques 2560, 2561, 2563, 2566, 2567 de la nomenclature

• Renforcement de la sécurité des sites Seveso contre les actes de malveillance

Sites et sols• Garanties financières en cas de réhabilitation par un tiers• L’ADEME et la gestion des sites et sols polluésChangement climatique• Position du secteur sur le projet de directive ETSIndustrie extractive• Position du secteur sur le projet de révision du code minierBiodiversité• Report du projet de loi relatif à la biodiversité• Entreprises et biodiversité : risques et opportunitésDéchets• Transferts transfrontaliers de déchets : mise en œuvre

de la plateforme GISTRID

9-16ENVIRONNEMENT9

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SANTÉ ET SECURITÉ

ÉLÉMENTS DE CONJONCTURE

MANIFESTATIONS ET AGENDA• 23-25 septembre : congrès des sapeurs-pompiers• 5-9 octobre : session de rentrée des groupes internationaux

d’études sur le cuivre, le nickel, le plomb et le zinc (ILZSG)• 12 octobre : nuit des Matières Premières et de l’Énergie• 26-29 octobre : journées annuelles sur les thèmes des

matériaux pour la conversion d’énergie• 3 novembre : journée CTIF sur la fabrication additive• 9 novembre : le pari de la compétitivité et du changement par

le dialogue social • 17 et 18 novembre : MINEX Europe 2015, Vienne• Nouveau livret du Medef sur la formation

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Classification et étiquetage• Acide nitrique : report du classement pour toxicité aigüe

• Bilan du premier semestre et perspectives pour le second semestre d’acier en France

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NE 3 novembre 2015 — Réunion d’informa-

tion et d’échanges d’expériences A3M : nouvelles méthodes de classification

Avec l’entrée en vigueur des nou-velles règles

de classification et d’étiquetage des mélanges, ainsi que celles qui s’appliquent dorénavant aux déchets dangereux, la profession est confrontée à de nombreuses questions tant techniques que ré-glementaires qui pourront avoir un impact important sur la gestion des installations.

Afin de faire un point complet sur ces nouvelles méthodologies de classification, sur leurs enjeux et sur leurs conséquences pour les instal-lations classées, A3M organise le 3 novembre prochain une réunion d’information et d’échanges d’ex-périences.

L’intervention d’experts français et européens ainsi que les retours d’expériences présentés par des entreprises membres seront l’oc-casion de mieux comprendre ces nouvelles règles et d’échanger sur une façon d’aborder sereinement les échéances réglementaires de la fin de l’année et notamment de réfléchir aux positionnements et actions que pourrait engager la profession.

Cette réunion, ouverte à tous les ad-hérents, sera suivie d’un déjeuner et de la réunion du GT substances. Vous trouverez ci-dessous le programme prévisionnel et nous vous invitons d’ores et déjà à vous inscrire.

• Programme prévisionnel• Bulletin d’inscription

Pour plus d’information :[email protected]@a3m-asso.fr

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13 novembre 2015 — Réunion d’information et d’échanges d’expériences A3M : améliorer la valorisation des déchets industriels

2 décembre 2015 — Réunion d’information et d’échanges d’expériences A3M : la responsabilité sociétale des entreprises (RSE)

Dans le cadre des travaux du Groupe de Travail Recyclage et Eco-conception, et afin d’aider

les entreprises à mieux valoriser leurs déchets industriels et réduire leurs coûts de production, A3M organise le 13 novembre prochain une réu-nion d’information et d’échanges d’expériences autour de la thématique de la valorisation des déchets industriels.

Les interventions du ministère de l’environnement et d’experts techniques seront l’occasion d’échan-ger à la fois sur les freins réglementaires, sur des solutions techniques ainsi que sur les outils

d’accompagnement des projets qui peuvent être apportés pour faciliter la valorisation des déchets.

Cette réunion, ouverte à tous les membres d’A3M, sera suivie d’un déjeuner et de la réunion du GT Recyclage et Eco-conception. Vous trouverez ci-dessous le programme et nous vous invitons d’ores et déjà à vous inscrire.

• Programme• Bulletin d’inscription

Pour plus d’information :[email protected]

La Responsabilité sociétale de l’entreprise (RSE) fait partie intégrante de la stratégie de

nos entreprises et contribue à leur performance globale. Quotidiennement, elles mettent en œuvre des actions contribuant au développement du-rable dans le domaine social, environnemental et économique. Afin de valoriser l’action de nos entreprises et de faire progresser la mise en œuvre de la RSE dans notre secteur, A3M a décidé de privilégier le partage d’expériences et la pédagogie par l’exemple.

C’est dans ce contexte et conformément à sa volonté d’amélioration continue qu’A3M organise le 2 décembre prochain une réunion d’information et d’échanges d’expériences sur le thème « La RSE au cœur de la stratégie des entreprises d’A3M ».

Cette réunion sera l’occasion d’un dialogue entre les acteurs en charge du déploiement de la po-litique RSE et permettra, conformément à notre engagement au sein du Comité stratégique de filière Industries extractives et première trans-formation, de favoriser la diffusion des principes de RSE au sein de la profession. Elle permettra également de nourrir la contribution d’A3M à la seconde version du guide MEDEF sur les initiatives RSE sectorielles qui paraitra début 2016.

Nous vous transmettrons prochainement le pro-gramme définitif de cette journée ainsi qu’un bulletin d’inscription mais en attendant, nous vous remer-cions de bien vouloir noter la date du mercredi 2 décembre à partir de 14h dans vos agendas.

Pour plus d’information :[email protected]

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TSAuplata a récemment rejoint A3M via la Chambre Syndicale des Indus-tries Minières (CSIM) et participe désormais aux réunions du Groupe de Travail Mines.

Auplata, groupe d’exploitation mi-nière d’or né en juillet 2004, est basé principalement en Guyane Française. Il est par ailleurs présent en Côte d’Ivoire et au Cameroun via sa filiale OMCI. Le département français est un territoire quasiment vierge en termes d’exploitation in-dustrielle de l’or, doté d’un potentiel géologique d’or primaire important comparable à l’Afrique de l’Ouest.

Auplata mène une stratégie indus-trielle et financière de mise en valeur des ressources aurifères du sous-sol guyanais. L’objectif du Groupe est ainsi de proposer une exploitation rentable, durable et respectueuse de l’environnement pour l’indus-trie minière aurifère guyanaise et faisant appel aux ressources hu-maines et techniques locales.

En tant que plus gros producteur aurifère en Guyane, il semblait logique qu’Auplata rejoigne A3M. Didier Tamagno, Directeur Général Délégué d’Auplata, se félicite de cette nouvelle coopération : « Le groupe pourra ainsi, entre autres, partici-per activement aux travaux menés sur le code minier ainsi que sur le projet Mine Responsable et nous serons enchantés d’apporter notre savoir-faire et notre expérience dans les travaux du GT Mines. »

Pour plus d’information :[email protected]

A3M accueille un nouvel adhérent : Auplata

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L e Fonds européen pour les investissements stratégiques (FEIS), sur lequel repose le

volet financier du plan Juncker, a été officiellement créé le 22 juillet dernier, par la signature d’un accord entre la Commission et la Banque Européenne d’Investissement (BEI). Afin de rendre la structure plei-nement opérationnelle, un comité d’investissement, composé de huit experts de la réglementation des projets européens, devra être constitué d’ici octobre 2015.

L’objectif de ce plan est de doper l’investissement européen, grâce à un budget de 315 milliards d’euros devant financer de grands projets d’infrastructures mais également des PME et ETI innovantes, clés de la reprise. Les fonds seront desti-nés à des secteurs prioritaires : numérique et TIC ; infrastructures de transport ; énergie et transition énergétique ; protection de l’envi-ronnement et utilisation efficace des ressources ; recherche et innova-tion ; promotion du capital humain, de la culture et de la santé. Il n’y aura pas de quotas préétablis rela-tifs aux secteurs ou aux pays dans la sélection des projets (sélection présentée au mérite).

Les porteurs de projets et les fonds privés sont invités à se manifester auprès de la BEI qui commence à sélectionner des projets en avance de phase tant que le comité d’inves-tissement n’est pas encore mis en place. La France, elle, a monté une structure autour du Commissariat Général à l’Investissement (CGI), afin de recenser les projets et d’ac-compagner leur montage. Le CGI assure coordination et recensement des projets au titre des autorités françaises. Sans que le CGI ne joue un rôle de filtre vis-à-vis de la BEI, il est préférable qu’il soit informé de la démarche avant ou parallèlement à la sollicitation de la BEI.

Le CGI a identifié environ 120 projets français plus ou moins avancés représentant un volume d’aide demandé de l’ordre de 14 mil-liards d’euros sur un coût global de l’ordre de 65 milliards d’euros. Il n’est imposé aucune restriction quant à la dimension des projets qui peuvent prétendre au soutien du FEIS. Cependant, le guichet BEI ne fonctionne habituellement que pour les projets d’investissement au-delà de 50 millions d’euros (dont 25 millions d’euros d’intervention BEI). L’articulation avec les banques nationales de développement et les plateformes d’investissement rassemblant de « petits » projets est encore à préciser pour traiter de ce sujet.

Compétitivité et innovationLe plan d’investissement européen, « plan Juncker » : une opportunité à saisir

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Dans le cadre des travaux menés par le groupe de travail A3M Compétitivité et Innovation, nous proposons le 3 décembre 2015 une séquence d’in-formation ouverte à tous avec des partenaires extérieurs sur les modalités de mise en œuvre du plan Juncker et les différents moyens d’y ac-céder. Afin que cet échange soit le plus pertinent pour vous, nous vous invitons à remonter auprès de Catherine Gachet ([email protected]) les questions que vous souhaiteriez éclaircir ainsi

qu’un bref descriptif des projets que vous envi-sagez de présenter pour un financement dans le cadre du plan Juncker.

Nous vous invitons également à faire la promo-tion de cette réunion auprès de vos collaborateurs intéressés.

Télécharger la fiche DGE

L a Commission européenne mène actuellement une analyse juridique pour savoir si la Chine doit bénéficier automatiquement du Statut

d’Économie de Marché (SEM) en décembre 2016.

Le SEM a pour principale implication le calcul de la « valeur normale » pour l’établissement de droits en dumping. Il y a dumping quand un produit est vendu en dessous de cette valeur. Ce statut est particulièrement important car il détermine notamment les méthodes de calculs pour imposer des mesures contre le dumping. Le fait de ne pas l’accorder à un pays permet de protéger les entreprises contre la concurrence déloyale de ce pays.

L’OMC laisse à chaque pays le choix des critères et la possibilité d’accorder le SEM. En ce qui concerne la Chine, ni le Canada, ni le Mexique, ni les États-Unis n’envisagent, à ce jour, de lui ac-corder le SEM. En cas d’octroi du SEM par l’Union européenne, cela impliquerait donc une redirec-tion des exportations chinoises vers un marché européen moins protégé et aurait un fort impact sur les mesures de l’Union européenne contre le dumping de produits chinois.

Aucune position officielle n’a, pour l’instant, été prise, ni au niveau européen, ni par aucun État membre. Le sujet est hautement politique et devient très sensible ; la décision sera vrai-semblablement prise au plus haut niveau des autorités nationales et européennes.

Au niveau européen, plus de 25 fédérations (dont Eurometaux et Eurofer) se sont réunies au sein d’une association, AEGIS, dont le but est de convaincre que l’attribution du SEM doit être accordée uniquement si la Chine remplit les critères techniques et surtout pas octroyée pour des motifs politiques (www.aegiseurope.eu). AEGIS a ainsi mené plusieurs actions dont la ré-alisation d’un rapport sur les distorsions induites par le gouvernement chinois ainsi que d’une étude d’impact sur l’emploi d’un octroi du SEM à la Chine dont les résultats seront disponibles en septembre 2015.

Plusieurs entreprises du secteur mènent égale-ment des actions sur ce sujet et A3M souhaite se positionner pour venir en soutien de ces actions, notamment auprès du MEDEF mais aussi d’AEGIS, en s’impliquant au sein du groupe national miroir qui sera mis en place fin septembre 2015 pour appuyer nos fédérations européennes et relayer la position européenne auprès des autorités fran-çaises. La première réunion d’AEGIS France, qui se tiendra le 25 septembre, visera ainsi à échanger sur les actions déjà effectuées en France, la façon dont les secteurs souhaitent procéder (conjoin-tement ou séparément) et les actions futures à mener. Le sujet est suivi au sein du groupe de travail A3M Compétitivité et Innovation.

Pour plus d’information :[email protected]

Commerce international Statut d’Économie de Marché de la Chine

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NT Report de la Conférence

environnementale 2015

E n raison de la tenue de la Conférence sur le change-ment climatique (COP 21) du

30 novembre au 11 décembre 2015 à Paris, Ségolène Royal, Ministre de l’écologie, a annoncé le report de la Conférence environnementale 2015 au début de l’année 2016. Les travaux préparatoires de la Confé-rence débuteront tout de même à partir de septembre 2015. Cette Conférence devrait être structurée en trois volets :

• la transition énergétique pour la croissance verte (climat et énergie, économie circulaire, transports) ;

• l’eau et la biodiversité ;• les liens entre environnement

et santé.

Les thèmes transversaux des conférences précédentes seront abordés au sein de ces trois volets (financement et fiscalité écologique, gouvernance, emploi et transition écologique, éducation à l’environne-ment et au développement durable).

Pour plus d’information :[email protected]

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AirPublication du rapport SECTEN 2015

ICPEPublication des prescriptions générales applicables aux ICPE soumises à déclaration des rubriques 2560, 2561, 2563, 2566, 2567 de la nomenclature

L e rapport SECTEN, établi chaque année par le CITEPA, présente les émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet

de serre en France métropolitaine selon un dé-coupage correspondant aux entités économiques traditionnelles. La version 2015 de ce rapport couvre la période 1960-2013.

Elle met en évidence les progrès réalisés d’une manière générale par l’industrie, et en particulier par la sidérurgie et l’industrie des métaux non fer-reux. Des réductions d’émissions drastiques sont constatées, entre autres, pour l’arsenic (-75 % pour la sidérurgie, -95 % pour les métaux non ferreux (MNF), le cadmium (-84 % pour la sidérurgie, -92 % pour les MNF), le nickel (-94 % pour la sidérurgie, -53 % pour les MNF).

Si les chiffres présentés dans ce rapport reflètent les efforts effectués par notre secteur et contribuent à l’amélioration de son image, nous pouvons cependant regretter qu’ils ne fassent pas l’objet d’une analyse plus complète et soient mis en parallèle avec les volumes de métaux produits.

Le rapport complet est disponible sur le site internet du CITEPA

Pour plus d’information :[email protected]

L es textes arrêtant les nouvelles prescriptions générales applicables aux installations clas-sées soumises aux rubriques 2560, 2561,

2563, 2566 et 2567 ont été publiés au Journal officiel du 15 août 2015. Ces textes entrent en vigueur le 1er janvier 2016.

Il est à noter que les dispositions des annexes I des arrêtés sont applicables aux ICPE soumises à décla-ration incluses dans un établissement qui comporte au moins une ICPE soumise à autorisation dès lors que ces installations ne sont pas régies par l’arrêté préfectoral d’autorisation.

Chaque arrêté prévoit des mises en œuvre spéci-fiques pour certaines dispositions applicables aux installations existantes. A titre d’exemple, pour les installations relevant de la rubrique 2560 de la no-menclature, les dispositions de l’article 5.4 relatif aux effluents aqueux industriels ne sont applicables aux installations existantes que deux ans après l’entrée en vigueur du texte.

Pour plus d’information :[email protected]

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Renforcement de la sécurité des sites Seveso contre les actes de malveillance

Sites et solsGaranties financières en cas de réhabilitation par un tiers

L e 30 juillet 2015, le Gouvernement a adopté une instruction relative au renforcement de la sécurité des sites Seveso contre les

actes de malveillance.

L’instruction détermine une série d’actions à mener dans les territoires :

• chaque site Seveso devra être inspecté avant la fin de l’année 2015 ;

• une série d’établissements Seveso fera l’objet d’audits interministériels approfondis en matière de sûreté ;

• un exercice de sûreté sera organisé dans un site Seveso catégorisé PIV dans chaque zone de défense avant fin 2015 ;

• les circuits d’alerte et d’information entre l’Etat et les exploitants devront être améliorés ;

• les relations entre les exploitants et les forces de l’ordre seront resserrées ;

• une éventuelle extension de la réglementation relative aux points d’importance vitale à de nouveaux sites Seveso sera étudiée ;

• l’élaboration et la mise en œuvre des Plans de Prévention de Risques Technologiques devront être accélérées ;

• l’articulation entre exigence de transparence et nécessaire confidentialité sera précisée.

Des actions seront également conduites au niveau national :

• les industriels se sont engagés à renforcer les mesures de protection contre les actes de malveillance ;

• le Gouvernement travaille sur d’autres pistes permettant de compléter les outils adaptés pour renforcer la prise en compte de la dimension sûreté.

Pour plus d’information :[email protected]

L e décret n°2015-1004 du 18 août 2015 portant application de l’article L.512-21 du code de l’environnement a été publié

au journal officiel du 20 août 2015. Pour rappel, l’article L.512-21 du Code de l’environnement permet à un tiers intéressé de prendre à sa charge les obligations de remise en état du dernier exploitant d’un site soumis à la régle-mentation relative aux ICPE. La procédure et les conditions de ce nouveau régime sont décrites aux articles R.512-76 et suivants du même code.

Le décret du 18 août précise :

• la procédure de substitution du dernier exploitant ;• les modalités de constitution, d’appel et de levée

des garanties financières à première demande que le tiers intéressé doit constituer.

Pour plus d’information :[email protected]

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L’ADEME et la gestion des sites et sols pollués

F ace aux enjeux liés à la gestion des sites et sols pollués, l’ADEME (Agence de l’envi-ronnement et de la maîtrise de l’énergie) a

publié récemment plusieurs guides sur le sujet. Pour rappel, l’ADEME a notamment pour mission d’entreprendre des travaux de mise en sécurité des sites et sols pollués, sur demande de l’État, lorsque le responsable de la pollution est défail-lant. Aujourd’hui, l’État souhaite réduire cette contribution des Pouvoirs Publics à la gestion des sites et sols pollués. C’est notamment une des raisons pour lesquelles le régime des garanties financières a été instauré.

• Sites et sols pollués à responsable défaillant – L’intervention de l’ADEME en pratique

Visant à définir le cadre opérationnel de sa mission, la démarche de l’ADEME a notamment pour objectifs d’améliorer et d’harmoniser les procédures d’intervention, de clarifier les fonctions respectives de chaque intervenant et d’optimiser les échanges avec l’ensemble de ses interlocuteurs et partenaires.

Ce document s’inscrit dans cette démarche. Il vise à véhiculer les clés essentielles de compréhension et les bonnes pratiques en vue de favoriser les meilleures conditions d’interventions.

• Sites et sols pollués : étude sur le panorama des financements disponibles en France pour la recherche et la mise en place de solutions innovantes

Cette étude vise à répondre aux deux questions suivantes : qui sont les principaux acteurs du financement de la recherche sur les sites et sols pollués ? Quelles sont les attentes des financeurs vis-à-vis des projets ? (identification du secteur d’intervention, des attentes en matière de portage de projet, etc.)

• Outils de mesure sur site : quel besoin et quelles mesures pour quelle utilisation ?

Les techniques de mesures sur site désignent des techniques capables de donner en direct des résul-tats analytiques sur le terrain. Cette étude se limite aux outils donnant une réponse « immédiate » sur site. De ce fait, les techniques impliquant des prélè-vements qui demandent une analyse au laboratoire différée (par exemple les échantillonneurs passifs) ou une phase d’interprétation des données (comme pour les méthodes géophysiques) sont exclues. L’intérêt de ces techniques est généralement de donner immédiatement une réponse et ainsi de pouvoir sélectionner les échantillons à prélever qui seront ultérieurement envoyés pour analyse dans un laboratoire, mais aussi de multiplier à moindre coût le nombre d’analyses sur site et ainsi de pouvoir faire des traitements statistiques et/ou géostatistiques en vue d’obtenir par exemple des cartes de répartition de la pollution permettant une meilleure évaluation et donc gestion de cette dernière.

Pour plus d’information :[email protected]

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Changement climatiquePosition du secteur sur le projet de directive ETS

S uite aux consultations conduites en début d’année et aux demandes de l’industrie, la Commission européenne a lancé la révision

du marché carbone européen en publiant le 15 juillet dernier son projet de directive ETS (cf. A3M Actu n°13).

À la lecture de ce projet, force est de constater le décalage entre son contenu et les enjeux et contraintes auxquels fait face notre secteur. Les fédérations européennes Eurofer et Eurometaux ont publié leurs positions sur ce sujet, en voici une synthèse :

• le partage des quotas entre enchères et quotas gratuits est fixé à 57 % par la Commission, ce qui impliquerait un déficit de quotas pour les entre-prises soumises à fuite de carbone, y compris pour les installations les plus performantes. De plus, avec cette proposition, la Commission dépasse le mandat qui lui a été donné par le Conseil européen du 23 octobre 2014,

• les émissions directes et indirectes doivent faire l’objet de compensations évitant tout surcoût pour les sites les plus performants. Cela implique que ces compensations soient calculées à partir de benchmarks réalistes et que le facteur de correction trans-sectoriel soit supprimé,

• la compensation des émissions directes et indi-rectes doit être fondée sur le niveau de production réel afin de traduire les évolutions de l’économie,

• un système clair, stable sur l’ensemble de la quatrième période de l’ETS et surtout commun à l’ensemble de l’Europe doit être mis en place afin de couvrir les coûts liés aux émissions indirectes,

• la réduction arbitraire des benchmarks de 1 % par an n’est reliée à aucune réalité technologique et placera très rapidement l’industrie dans une situation de manque de quotas gratuits. Cette disposition devrait être remplacée par une révision des benchmarks au début de chaque période,

• le calcul des risques de fuites de carbone devrait intégrer un critère prenant en compte la méthode de définition du prix de chaque matière. Les pro-ducteurs de matières dont les prix sont fixés au niveau mondial devraient alors être considérés comme exposés à 100 % aux risques de fuite de carbone.

Enfin, nous pouvons regretter, comme trop souvent malheureusement, l’absence d’étude d’impact robuste évaluant les conséquences de ce projet pour les secteurs industriels concernés.

Suite à la dernière réunion du GT Energie – Chan-gement climatique, une série d’actions est prévue auprès de nos interlocuteurs institutionnels français impliqués sur ce sujet afin de leur ex-poser nos positions. Ainsi, est organisée le 29 septembre la visite d’un site du groupe RIVA à destination des représentants du Secrétariat général des affaires européennes (SGAE) et du ministère de l’industrie. Nous rencontrerons ensuite les membres du bureau du carbone (DGEC) le 6 octobre.

En outre, une visite de site impliquant des Parle-mentaires européens est en cours d’organisation.

• Lire la position d’Eurofer• Lire la position d’Eurometaux

Pour plus d’information :[email protected]

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Industrie extractivePosition du secteur sur le projet de loi de révision du code minier

U ne seconde consultation publique organisée par le ministère de l’éco-

logie a eu lieu jusqu’au 10 septembre sur une nouvelle version du projet de loi de révision du code minier.

Ce nouveau texte constitue aux yeux de la profession un recul par rapport à la version soumise à consultation en avril dernier, en particulier en raison :

• de procédures plus complexes et plus longues, • de délais non fermés sur les procédures d’ins-

truction des titres et des demandes d’autori-sations d’ouverture de travaux miniers,

• d’exigences renforcées à l’égard des indus-triels sans contreparties en termes de sécurité juridique.

La position d’A3M, soumise dans le cadre de cette consultation, souligne en particulier les points spécifiques suivants :

• La procédure renforcée de participation du public doit être mieux encadrée, dans ses procédures de lancement, ses délais, son fi-nancement, la composition et la gouvernance du groupement participatif qui conduit cette procédure, etc.

• Une meilleure maîtrise des délais d’instruction est indispensable, elle passe en particulier par la définition de délais fermés courants à partir du jour où le dossier de demande est déclaré recevable.

• Le recours à l’évaluation environnementale, qui remplacerait l’actuelle notice d’impact, doit être mieux encadré.

• La suppression de la mise en concurrence est nécessaire pour permettre un dialogue plus précoce avec les parties prenantes.

A3M a également insisté dans cette position, ainsi que par l’intermédiaire de courriers à destination des Ministres Emmanuel Macron et Ségolène Royal sur le fait que, si ces nouvelles dispositions étaient adoptées en l’état, la relance en cours de l’activité minière s’en trouverait compromise.

Au-delà de cette réponse écrite à la consulta-tion et aux courriers auprès des deux Ministres concernés, des rendez-vous sont prévus avec leur cabinet respectif.

Voir la position A3M

Pour plus d’information :[email protected]

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BiodiversitéReport du projet de loi relatif à la biodiversité

Entreprises et biodiversité : risques et opportunités

L e projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages déposé à l’Assemblée nationale en mars

2014 ne sera pas adopté avant la fin de l’année 2015. Ségolène Royal a récemment annoncé que l’examen du projet au Sénat n’aurait pas lieu avant 2016.

Une nouveauté essentielle du texte est l’intro-duction par la Commission de l’aménagement du territoire et du développement durable du préjudice écologique. La Garde des Sceaux avait annoncé un texte sur ce sujet avant la fin du second semestre 2015. En l’absence d’un tel projet, les

sénateurs ont donc introduit cette proposition au sein du projet de loi relatif à la biodiversité. Il conviendra de veiller à l’évolution du projet en raison des enjeux importants. De nombreuses questions se posent, notamment celle du risque d’une double réparation d’un même dommage, ce qui est pourtant juridiquement impossible.

Texte proposé par la Commission de l’aménage-ment du territoire et du développement durable du Sénat le 8 juillet 2015

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L a Mission Economie de la biodi-versité de la Caisse des Dépôts a publié le septième numéro de

sa lettre d’information. Il est consacré aux relations qu’entretiennent les entreprises avec la biodiversité,

envisagées en termes de risques, opportunités et leviers d’action.

En effet, les évolutions des modes de production et de consommation nous invitent aujourd’hui à repenser la manière dont les acteurs privés peuvent participer à la préservation de la biodiversité et à son financement. Pour cela, ce numéro de BIODIV’2050 analyse secteur par secteur l’intérêt pour les entreprises à agir en faveur de la biodiversité et les solutions concrètes pour l’action.

La lettre d’information Biodiv’2050

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DéchetsTransferts transfrontaliers de déchets : mise en œuvre de la plateforme GISTRID

L es opérations de transferts transfrontaliers de déchets sont régies par le règlement (CE) n° 1013/2006 du 14 juin 2006 (Cf. A3M Actu

n°11 sur la création du Pôle national dédié aux transferts transfrontaliers de déchets). La déma-térialisation des procédures sur les transferts de déchets assurée par le traitement GISTRID doit permettre de fluidifier les échanges entre les différents acteurs concernés et faciliter les démarches des opérateurs (exportateurs, impor-tateurs, producteurs de déchets ou installations de traitements de déchets). Ces derniers pourront déposer leurs dossiers de notifications via l’ap-plication GISTRID et connaître à tout moment le stade d’examen et d’instruction de leur dossier.

La plateforme est utilisable à compter du 1er sep-tembre 2015 pour les opérateurs exerçant leurs activités dans l’une des régions suivantes : Aqui-taine, Bourgogne, Bretagne, Centre, Île-de-France, Limousin, Lorraine, Mayotte, Nord - Pas-de-Calais, Pays de la Loire, Picardie et Poitou-Charentes. La plateforme devra être utilisée par tous à compter du 1er janvier 2016.

Arrêté du 23 juillet 2015 portant création d’un traitement de données à caractère personnel dénommé « GISTRID » relatif aux transferts trans-frontaliers de déchets

Lien vers la plateforme GISTRID

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É Classification et ÉtiquetageAcide nitrique : report du classement pour toxicité aigüe

L Adaptation au progrès tech-nique (ATP) du règlement CLP (substances dangereuses

faisant l’objet d’une classification et d’un étiquetage harmonisés) est parue au journal officiel de l’Union européenne du 25 juillet 2015.

Le considérant n°3 indique que le classement pour la toxicité aigüe est reporté à une date ultérieure, lorsque le Comité d’évaluation des risques aura rendu un nouvel avis.

Le classement change pour les éléments suivants :

• Ox liq 3 : nouvelles limites de concentration

• Ox liq 2 : nouvellement ajouté• Ajout de la phrase EUH071

Règlement (UE) 2015/1221 de la Commission du 24 juillet 2015 modi-fiant le règlement (CE) n°1272/2008 du Parlement européen et du Conseil relatif à la classification, à l’étiquetage et à l’emballage des substances et des mélanges aux fins de son adaptation au progrès scientifique et technique.

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E Bilan du premier semestre et perspectives pour le second semestre d’acier en France

L e premier semestre de cette année est marqué par un certain retour à la confiance. Les indicateurs principaux (ménage, climat des affaires, indice des directeurs d’achat) se sont réorientés positivement.

La légère augmentation du pouvoir d’achat des ménages et de leur consom-mation, la baisse des prix du pétrole ont également contribué à un climat économique moins pesant, qui s’illustre notamment par les progrès du marché automobile.

Il reste cependant des éléments moins positifs tels que les problèmes géo-politiques et économiques à l’Est de l’Europe, les difficultés éco-nomiques au Brésil et en Chine, notamment. En conséquence, les im-portations d’acier en provenance d’Asie provoquent une pression accrue sur les marchés européens, dont la légère reprise ne bénéficie pas ainsi normalement aux producteurs locaux.

ACIERAu cours du premier semestre 2015, la production française d’acier brut, 8 328 milliers de tonnes, s’est légèrement repliée : -0,4 %. Cette évolution résulte d’une hausse modérée de la production issue de la filière fonte, 5 466 milliers de tonnes, soit +1,4 %, et d’un repli de la production des fours électriques, 2862 milliers de tonnes, - 3,8 % par rapport à la même période de l’année précédente.

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Le contexte international ne semble pas plus favorable. La production mondiale d’acier brut recule, au premier semestre de 2,8 %. La production des grands pays producteurs montre généralement un retrait par rapport aux six premiers mois de l’année 2014, Chine : -1,2 %, Japon : -4,7 %, Corée du Sud : - 4,9 %, U.S.A : -8,6 %.

Le marché français au premier semestre 2015, dans un contexte macro-économique européen en amélioration par rapport à l’année précédente, reflète à la fois une amélioration de l’activité des constructeurs automobiles et des secteurs connexes, le repli de bâtiment et des travaux public et la chute du marché des produits liés à la recherche et l’exploitation pétrolière.

Ainsi, globalement, la consommation apparente du marché français se contracte de -1,5 % pour l’ensemble des produits en acier, toutes qualités confondues. Les produits plats bénéficient du re-gain d’activité de l’industrie automobile et d’une embellie du marché de l’emballage métallique. La consommation apparente de ce type de produits évolue positivement : + 0,5%

Par contre, la demande de produits longs a fléchi au premier semestre, -2,1 %, sous l’influence d’une activité très médiocre du secteur des travaux publics et de celle, en demi-teinte du bâtiment. L’amélioration de la consommation des secteurs de la construction automobile et de la mécanique ne compense pas ce repli du BTP.

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Les perspectives pour le second semestre restent en ligne avec le constat sur le premier semestre.

La très faible demande de produits pour la recherche pétrolière, constatée au premier semestre ne devrait pas connaitre d’évolution très significative sur la seconde partie de l’année.

Par contre, aux vues de l’évolution récente du niveau des permis de construire pour le logement mais aussi, dans une moindre mesure, pour la construction non résidentielle, la consommation de produits pour le bâtiment devrait, au pire, se stabiliser, l’hypothèse la plus souvent retenue étant une légère augmentation de la demande.

Compte tenu d’un marché européen de l’automobile prévu en croissance d’environ 5 %, la seconde partie de l’année ne devrait pas être marquée par une rupture de tendance au second semestre. Elle conduira ainsi l’évolution de la consommation apparente du marché français, pour l’année entière, à un niveau proche de celui constaté au premier semestre.

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A3M participera, pour la deuxième année consécutive, au Congrès Na-tional des Sapeurs-Pompiers de France qui se tiendra à Agen du 23 au 25 septembre. Investi de longue date dans cet événement, le sec-teur de l’acier sensibilisera une fois encore les Sapeurs-pompiers professionnels, sapeurs-pompiers volontaires, préventionnistes ainsi que de nombreux visiteurs sur l’as-pect sécuritaire de ce matériau en particulier par rapport au risque incendie.

À cette fin, un dîner rassemblera des dirigeants de la Direction Géné-rale de Sécurité Civile, de bureaux d’études, de la Fédération Fran-çaise des Métiers de l’incendie et des représentants de la profession de l’acier dont A3M, CM (Syndicat de la construction métallique de France), ConstruirAcier, CTICM (Centre Technique Industriel de la Construction Métallique), SCMF (Syndicat de la Construction Mé-tallique de France) et l’Enveloppe Métallique du Bâtiment.

En outre, un stand dédié à l’acier permettra de présenter le matériau acier dans la construction, de diffu-ser le Quizz de l’acier « La preuve par 9 »et de conduire la dernière épreuve du concours réservé aux Jeunes Sapeurs-Pompiers.

• Voir le site• Voir le quizz « La preuve par 9 »

Pour plus d’information : [email protected]@a3m-asso.fr

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A 23-25 septembre : congrès des sapeurs-pompiers

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5-9 octobre : session de rentrée des groupes d’études inter- nationaux sur le cuivre, le nickel, le plomb et le zinc (ILZSG)

12 octobre : nuit des Matières Premières et de l’Énergie

L a session de rentrée des Study Groups se tiendra du 5 au 9 octobre 2015 à Lisbonne. Le thème du séminaire commun aux trois

Study Groups est : « Les métaux et la mine en Amérique Latine : État des lieux et perspectives ».

En outre, des thèmes comme : « Les métaux non ferreux en Amérique Latine : une vue d’ensemble des challenges et opportunités », ou « une évalua-tion des projets pour le secteur du Plomb et du Zinc au Pérou » seront abordés lors de ce séminaire.

Ensuite, les différents métaux feront l’objet d’une étude plus détaillée au cours de l’après-midi.

Enfin, le séminaire se conclura sur une discussion sur les relations bilatérales entre l’Amérique Latine et l’Union européenne, ainsi que celles avec le Japon.

Lors des différentes sessions des Study Groups, plusieurs interventions sont intéressantes : • l’approche d’Umicore pour le recyclage du zinc• l’utilisation du zinc dans l’industrie du caoutchouc• les perspectives de la demande chinoise en plomb• le marché de la batterie en plomb• l’acier galvanisé dans l’automobile : nouveaux

développements.

Voir les sites des Study Groups • http://www.ilzsg.org/static/home.aspx• http://www.icsg.org/• http://www.insg.org/

Pour plus d’information :[email protected]

0 rganisée par Christophe Journet, MPE Media, la deuxième édition de la Nuit des Matières Premières et de l’Énergie (18h-23h), sera

consacrée aux « Risques et opportunités des règle-mentations environnementales sur les matières premières et l’énergie pré et post COP21 de Paris et de l’Energie ». Cet événement a pour objectif d’offrir aux acheteurs de matières premières, aux dirigeants et spécialistes un panorama des situations et enjeux sur le secteur matière par matière. Des tables rondes et des présentations synthétiques permettront à chacun d’avoir en main les connaissances indispensables sur le sujet en allant directement à l’essentiel. L’interactivité avec les participants est entretenue tout au long de la

soirée pour permettre le partage des points de vue sur les situations économiques et faire ressortir des positions clés pour la définition des stratégies à suivre dans la période visée.

Animée par Christophe Journet, cette conférence réunira, entre autres, Philippe Darmayan, Pré-sident d’ArcelorMittal France, Jack Testard, Pré-sident de Variscan Mines, et Christophe Cornier, PDG d’Ascométal.

Voir le programme complet et s’inscrire

Pour plus d’information :[email protected]

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3 novembre : journée CTIFsur la fabrication additive

9 novembre : le pari de la compétitivité et du changement par le dialogue social

L e CTIF organise le 3 novembre 2015 une journée sur le thème : fabrication additive et métallurgie. Aujourd’hui, la fabrication addi-

tive métallique est une réalité et pour accompagner cette nouvelle révolution industrielle, toute une filière doit se mettre en place : concevoir et optimi-ser différemment les pièces mécaniques, maîtriser le procédé de fabrication et les performances des produits obtenus, contrôler la qualité des matières premières et la répétabilité du process, etc.

Cette journée sera l’occasion de faire le point sur les derniers développements technologiques et sur l’importance de la métallurgie dans le déve-loppement de cette filière.

• Consulter le programme prévisionnel• Journée gratuite avec inscription

obligatoire (places limitées)

Pour plus d’information :[email protected]@a3m-asso.fr

FERCIS (Fondation d’Etudes et de Recherches sociales pour des Coopérations Internationales et de Solidarité dans la sidérurgie et métallurgie) organise un colloque sur « Le pari de la compéti-tivité et du changement par le dialogue social » le lundi 9 novembre à 16h00 à la Maison de la Chimie à Paris, 8 rue Saint-Dominique, Paris 7e.

Ce colloque se tiendra à titre gracieux et sera suivi d’un cocktail.

Voir l’invitation

Pour plus d’information :[email protected]@a3m-asso.fr

26-29 octobre : journées annuelles sur les thèmes des matériaux pour la conversion d’énergie

La SF2M (Société Française de Métallurgie et de Matériaux) organise du 26 au 29 octobre à Chimie ParisTech ses Journées Annuelles sur les thèmes des Matériaux pour la conversion d’énergie.

Voir le programme

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Nouveau livret du Medef sur la formation

Le Medef vient de faire paraître un livret sur la formation : La formation, c’est vous !

Il s’agit d’un guide pratique à destination des TPE-PME sur les avantages de la réforme profession-nelle, en vigueur depuis le 1er janvier 2015.

La formation professionnelle est à la fois un levier de compétitivité pour les entreprises et permet aux salariés de se maintenir à jour dans un monde qui évolue constamment.

Voir le livret

17 et 18 novembre : MINEX Europe 2015, Vienne

Le 1er salon MINEX Europe 2015 se tiendra les 17 et 18 novembre à Vienne (Autriche) et aura pour thème « Masterminding a mining revival in Europe ».

Après des années de développement d’un senti-ment anti-mines en Europe, l’Union européenne et d’autres pays européens ont compris l’importance et l’opportunité que pouvait représenter l’exploitation de ressources naturelles locales.

Cette conférence est consacrée à la technique et aux investissements dans l’exploration et l’ex-ploitation minière.

Lien vers le site internet

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