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Ministères chargés de la Construction, puis de l'Équipement ;Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme. Étudeshistoriques, architecturales et urbaines portant sur les secteurs

sauvegardés (1963-1987)

Répertoire numérique du versement 19880253 (19880253/1-19880253/221)

Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine

1988

1

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_014886

Cet instrument de recherche a été encodé en 2010 par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de

dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD

EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des

Archives Nationales

2

Mentions de révision :

mars 2020: revu et modifié par Boris Labidurie, chargé d'études documentaires•

3

•

INTRODUCTION

Référence

19880253/1-19880253/221

Niveau de description

fonds

Intitulé

Ministères chargés de la Construction, puis de l'Équipement ; Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme.

Études historiques, architecturales et urbaines portant sur les secteurs sauvegardés

Date(s) extrême(s)

1963-1987

Nom du producteur

Direction de l'aménagement foncier et de l'urbanisme

Localisation physique

Pierrefitte

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Sommaire Art 1-221 : Secteurs sauvegardes : Études historiques, architecturales et urbaines, par commune

[voir aussi les versements 19880192 et 19880193], 1963-1987.

Type de classement

Classement par commune

TERMES D'INDEXATION

Archives nationales (France)

4

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/NP/FRAN_NP_006430

Répertoire numérique du versement 19880253 (19880253/1-19880253/221)

19880253/1

AIX-EN-PROVENCE

Dossier technique et annexes

Comptes-rendus de réunions

SONNIER (J.). TAUPIN (J.-L.)

1968-1978

19880253/2

AIX-EN-PROVENCE

Plans et photos


-1968

19880253/3

AIX-EN-PROVENCE

Documents relatifs à l'état futur du secteur sauvegardé


1968-1979

19880253/4

ALBI

Etude de délimitation du périmètre de secteur sauvegardé

Règlement provisoire du secteur sauvegardé

Plans et photos

BOIRET (Yves)

1967-1972

19880253/5

ARLES

Rapports préliminaires et définitif

PATOUT (Michaël)

Site archéologique du parking des Lices

Fouille d'urgence de l'Esplanade (rapport provisoire)

Fouilles du Jardin d'Hiver

THIPANOS (J.-L.)

1968-1976

19880253/6

AUTUN

Dossier de création

Etudes préliminaires (janvier-février)

QUENARD (Francis). BRUNEL (P.). ROBIN (M.)

1973

19880253/7


5

AUTUN

Dossier complet (plans, mémoire historique et architecturale

étude économique et financière, réflexions sur une méthode)


1974

19880253/8

AUTUN

Etude du SDAU (Schéma Directeur d'Aménagement et d'Urbanisme

Dossier d'enquête publique


1977-1978

19880253/9

AUTUN

Règlements, rapport du plan de sauvegarde et de mise en valeur


1977

19880253/10

AUTUN

Dossier rendu public en 1978 (rapport d'études - plan de délimitation des sous-secteurs - règlement

d'urbanisme - annexes)


1978

19880253/11

AUTUN

Documents divers (Autun, secteur sauvegardé de J.B.

LALLEMAND - Autun ville moyenne - plans)

QUENARD (Francis), BRUNEL (P.). ROBIN (M.)

1974-1979

19880253/12

AUXERRE

Rapport préliminaire (plans et photos)

VASSAS (R.)

1968

19880253/13

AUXERRE

Analyse de l'état actuel (schémas des tracés)

VASSAS (R.)

1971

19880253/14

AUXERRE


6

Analyse de l'état actuel (documentation - zones d'intérêt architectural - inventaire du domaine bâti-coupes

schématiques)

VASSAS (R.)

1971

19880253/15

AUXERRE

Règlement et divers

VASSAS (R.)

1972

19880253/16

AUXERRE

PPSMV (Plan Permanent du Secteur Sauvegardé et de Mise en Valeur).

Actualisation du Plan Permanent

VASSAS (R.)

1975

19880253/17

AUXERRE

Dossier approuvé par décret du 20.10.1981 (rapport de présentation - règlement - plans)

VASSAS (R.)

1981

19880253/18

AVIGNON - Quartier de la Balance

Dossier de mise en oeuvre de la loi du 4 août 1962 à AVIGNON (Documentation - colloque d'Avignon - Voyage

du Ministre le 5.10.1968 - Historique de l'affaire - Correspondance et notes)


1963-1978

19880253/19


Dossier complet établi par M. SONNIER avec ampliation de l'arrêté du 6.03.1969 et dossier d'enquête

SONNIER (J.) TAUPIN (J.-L.)

1969

19880253/20

AVIGNON - Zone Nord (complexe hôtelier)

Rapport de présentation - plans - soumission

Société de Promotion Immobilière "PRIM"

1973

19880253/21


Rénovation du quartier dossier SOFITEL - AVIGNON

(soumission - pièce écrites - plans


7

PARLOS (Gabriel)

1973

19880253/22

BAR-LE-DUC

Etude archéologique - Règlement du PPSMV - Analyse du secteur sauvegardé de la Ville-Haute

LEBOUTEUX (P.)

1979-1981

19880253/23

BAYEUX

Dossier de création (études préliminaires - arrêté de création - groupe de travail - étude générale du grand

périmètre)

CHARPENTIER (Claude)

1970-1978

19880253/24

BAYEUX

Etude générale du grand périmètre


1973

19880253/25

BAYEUX

Rapport analytique - rapport historique - étude opérationnelle de restauration


1972-1975

19880253/26

BAYEUX

Dossier de consultation locale - publication enquête publique


1973-1979

19880253/27

BAYEUX

Dossier pour la CNSS (Commission Nationale des Secteurs Sauvegardés) du 12 mai 1982 (rapport de

présentation - règlement - plans - annexes - note sur les servitudes d'utilité publique - délibérations du Conseil

municipal)


1982

19880253/28

BAYONNE

Rapport préliminaire et règlement provisoire - Documents d'enquête - Inventaire du domaine bâti et intérêt

architectural (tomes I. II. III)

Contrat ville moyenne (pré-dossier)


8

BONNARD (P.)

1978

19880253/29

BEAUCAIRE

Proposition de délimitation du secteur sauvegardé et de la zone de protection

Premier rapport d'activités - Comparaison des cadastres - Exploitation du Compois de 1739 - Plans

MELISSINOS (A.)

1985-1986

19880253/30

BESANCON - Quartier Battant et Quai Vauban

Dossier de création (arrêté du 31.12.1964 - étude du secteur sauvegardé : projet de voie de circulation -

délimitation de 2 secteurs de restauration : "Ilôts Arènes-Nord et Battant-Nord" - mission et contrat de

l'architecture - documents divers correspondance)

BOIRET (Yves). PAQUET (J.-P.). LACROIX (P.). LEBLEU

1964-1977

19880253/31


Directives temporaires - analyse de l'état actuel - plans et photos

BOIRET (Yves). PAQUET (J.-P.). LACROIX (P.) LEBLEU

1965-1966

19880253/32


Directives d'application du PSMS - plans et annexes


1965-1966

19880253/33


Règlement (directives particulières par ilôt - fiches d'immeubles)


1966

19880253/34


Ilôts expérimentaux (plans et répertoires des directives concernant chaque propriété)


1965-1966

19880253/35


Rénovation immobilière du Quai Vauban (étude estimative, relevé, projet, estimatif, rapport)


1967


9

19880253/36


Dossier pour la Commission Nationale des Secteurs Sauvegardés de 1977


1977

19880253/37


Dossier pour la CNSS du 4.02.1987 (examen du plan de sauvegarde et de mise en valeur avant publication) et

documents


1987

19880253/38

BLOIS

Bilan de l'état d'avancement du plan de sauvegarde et de mise en valeur de BLOIS

DEBRE (Antoine)

1985

19880253/39

BORDEAUX

Dossier de création (arrêté du 16.02.67) - correspondance - CR de réunions - documents

AUBERT (Charles-Henri)

1964-1982

19880253/40

BORDEAUX

Rapport préliminaire - relevé photographique des facades dans le secteur sauvegardé de BORDEAUX - enquête

"Image du Centre" première ébauche du règlement définitif - typologie - rapport - groupe de travail du secteur

sauvegardé de BORDEAUX


1966-1969

19880253/41

BORDEAUX

Dossier complet établi en 1970 (rapport de présentation - règlement - analyse et propositions - plan

d'orientation et proposition d'aménagement - enquête - axe Nord-Sud - typologie - conseils aux habitants

Documents : - "Ilôt de la Tour de Grassies - restauration immobilière groupée" (1971)

- "L'insertion du nouveau quatier de l'hôtel-de-ville dans le tissu urbain de BORDEAUX et son association avec

le Centre ville traditionnel" (1972)


1970-1972

19880253/42

BORDEAUX

Voie d'accès Nord-sud au centre ville de BORDEAUX - section centrale (dossier d'opération)


10

FUZEAU, BLEITRACH

1975

19880253/43

BOURGES


Demande de subvention Fonds d'aménagement urbain (FAU)

JULIEN (Henri), QUENARD (Francis). ROGER (J.-P.) PARIS (Y.). DEMARE (P.)

1964-1978

19880253/44

BOURGES

Dossier établi par M. Julien (rapport préliminaire - étude historique - conditions architecturales - étude

analytique de l'état actuel - directives de mise en valeur (tomes I et II)

JULIEN (Henri). QUENARD (Francis). ROGER (J.-P.). PARIS (Y.). DEMARE (P.)

1964-1978

19880253/45

BOURGES

Dossier établi par M. Julien (profils en long - documentation (tomes I et II - règlement d'urbanisme - directives

d'aménagement 1973)


1964-1978

19880253/46

BOURGES

Dossier établi par M. Quénard :

- notes d'études du 31 mai 1978


1978

19880253/47

BOURGES

- dossier de plans (décembre 1978)


1978

19880253/48

BOURGES

- Le Paysage urbain (dossier de plans- avril 1980)

JULIEN (Henri). QUENARD (Francis). ROGER (J.-P.), PARIS (Y.), DEMARE (P.)

1980

19880253/49

BOURGES

- règlement d'urbanisme (photos et plans)



11

1980

19880253/50

BOURGES

- rapport d'études - règlement d'urbanisme modifié en novembre 1981


1980-1981

19880253/51

CAHORS

Plans joints à l'arrêté du 10.10.1972

Plans de sites, monuments historiques et CAHORS en 1650

Documentation photographique

FONQUERNIE (B.)

1972

19880253/52

CAHORS

Documentation photographique

Délimitation de périmètre du secteur sauvegardé (rapport - documentations graphique et icônographique)

Etude du paysage urbain

Planning d'études - règlement provisoire

Liste des documents de l'enquête sur l'état actuel du secteur sauvegardé

FONQUERNIE (B.)

1972-1976

19880253/53

CHALON-SUR-SAONE


Délimitation du secteur sauvegardé (rapport explicatif - documentation graphique)

Etude préliminaire (rapport - plans)

GIRODET (J.-L.)

1972-1976

19880253/54

CHALON-SUR-SAONE

Photos

Dossier 1976 (rapport de présentation - règlement - notice justificative)

Projet de rénovation de l'ilôt St-Vincent

Dossier 1986 (rapport de présentation -règlement) et rapports du Directeur départemental de l'Equipement du

Délégué régional à l'architecture et à l'environnement de Bourgogne, rapport à la CNSS

GIRODET (J.-L.)

1976-1986

19880253/55

CHALON-SUR-SAONE

Dossier FAU de l'ilôt St-Vincent, secteur locatif


12

DEROME (J.). GREPIN (P.). SECQUES (P.)

1982

19880253/56

CHAMBERY

Dossier de création (arrêté du 8 ami 1969)

Dossier pour la CNSS (pièces écrites et plans)

Document : étude des problèmes posés par le relogement et le maintien sur place de la population du secteur

sauvegardé de CHAMBERY par A. CHAZALETTE et P. MICHAUD (mai 1976)

BOIRET (Yves)

1965-1975

19880253/57

CHARTRES

Etude de délimitation - rapport préliminaire - état actuel et projets d'aménagement - conditions architecturales

NICOT (Guy). SOULIER (A.)

1964-1966

19880253/58

CHARTRES

Dossier A : Conseil

Dossier B1 : Relevés - Enquêtes

Dossier B2 : Enquêtes


1973

19880253/59

CHARTRES

Dossier C : Avant-projet

Dossier D : Exécution

Dossier d'étude d'aménagement des bordures de l'Eure à Chartres


1977

19880253/60

CHINON

Etude opérationnelle de restauration (quartier du Grand Carroi)

VITRY (B.). VITRY (J.)

1967

19880253/61

CHINON

Etude (immeubles de la rue Voltaire) n°s 1. 2. 3

VITRY (B.). VITRY (J.)

1967

19880253/62


13

CLAMECY

Etudes préalables à la création d'un secteur sauvegardé (1er et 2ème rapports d'activités - plans)

Rapport d'étude de réalisation d'OPAH (Opération Programme d'Amélioration de l'Habitat) - Tome I (Mme

FAURE)

FROIDEVAUX (Denis)

1982-1985

19880253/63

COGNAC

Etudes préalables à la création d'un secteur sauvegardé (rapport de présentation)

FROIDEVAUX (Denis)

1985

19880253/64

COLMAR

Dossier de création (arrêté du 7.01.1966)

Extension (arrêté du 18.12.1972)

Dossier et plans - dossier rénovation urbaine Correspondance

MONNET (Bertrand)

1965-1978

19880253/65

COLMAR

Proposition de délimitation du secteur sauvegardé de COLMAR (Tomes I et II)

MONNET (Bertrand)

1965

19880253/66

COLMAR

Proposition de délimitation du secteur sauvegardé de COLMAR (Tome III)

MONNET (Bertrand)

1965

19880253/67

COLMAR

Document graphique

MONNET (Bertrand)

1975

19880253/68

COLMAR

Tableau des servitudes d'utilité publique

MONNET (Bertrand)

1975

19880253/69

CONQUES


14

Rapport

Relevés d'éléments d'architecture Plans et photos

ROCHETTE (J.-C.)

1968

19880253/70

DIJON


NICOT (Guy)

1966-1976

19880253/71

DIJON

Rapport préliminaire - conditions architecturales relatives au Plan Permanent du secteur et de mise en valeur

Plans et photos

NICOT (Guy)

1967-1969

19880253/72

DIJON

Documents d'enquêtes

NICOT (Guy)

sd

19880253/73

DIJON

Dossier pour la CNSS du 3.10.1984

NICOT (Guy)

1983-1984

19880253/74

DIJON

Opération DIJON-CONDORCET (Dossier de répartition des immeubles)

ARIM Bourgogne

Proposition de restauration (Rapport et plan)

Notes sur les projets d'urbanisme à DIJON

"Les percées dans le vieux DIJON"

SARPI

1973

19880253/75

DOLE


Document "Journées du secteur sauvegardé Jura - DOLE - plaquette programme" (1. 2. 3 mai 1970)

Exposé de l'architecte (présentation devant la CNSS)

PROUVE (J.-P.)

1967-1971


15

19880253/76

DOLE

Dossier d'aménagement des ilôts insalubres (proposition préliminaire)

PROUVE (J.-P.)

1968

19880253/77

DOLE

Rapport définitif (tomes I. II et III)

PROUVE (J.-P.)

1968

19880253/78

DOLE

Dossier d'instruction (sommaire - rapport de présentation - annexes I à IV)

Compte-rendus de réunion

PROUVE (J.-P.)

1977

19880253/79

DOLE

Fiches d'enquête : inventaire ilôts 1 à 11. 12 à 16

PROUVE (J.-P.)

s.d.

19880253/80

DOLE


PROUVE (J.-P.)

s.d.

19880253/81

DOLE


PROUVE (J.-P.)

s.d.

19880253/82

DOLE

Fiches d'enquête : inventaire ilôts 39 à 48. 49 à 54 et 55 à 62

PROUVE (J.-P.)

s.d.

19880253/83

FIGEAC

Proposition de délimitation du secteur sauvegardé


16

Direction de l'Architecture

1985

19880253/84

GRASSE

Plan du secteur sauvegardé

Règlement provisoire

Rapport préliminaire

AUBERT (Charles-Henri). FEVRIER (P.)

1975

GRASSE

Dossier 1981 (Plan du secteur sauvegardé - règlement - rapport de représentation - annexes - plans - liste

des servitudes d'utilité publique affectant l'occupation du sol)

AUBERT (C.-H.). FEVRIER (P.)

1981

19880253/85

GUERANDE

Arrêté de création du 30.04.1976

Rapport de présentation et annexe

Règlement et annexe

Plans

PEIGNE (J.-F.)

1976

19880253/86

GUERANDE

Dossier P.O.S.

PEIGNE (J.-F.)

1976

19880253/87

GUERANDE

Etudes préparatoires du secteur sauvegardé

PEIGNE (J.-F.)

1976

GUERANDE

Règlement et règlement corrigé - plans

DORIAN (C.)

1978-1980

GUERANDE

Plan de référence de GUERANDE - schéma de circulation


17

CETE de l'Ouest

1979

19880253/88

HONFLEUR

Etude d'ensemble pour la création d'un secteur sauvegardé - protection du site de la côte de Grâce

Rapport II (2ème partie)

Plans et photos


Correspondance

GATIER (Félix)

1972-1978

19880253/89

HONFLEUR

Documents d'enquête - analyse

DEBRE (Antoine)

1978

19880253/90

HONFLEUR

Dossier (rapport de présentation - plans - règlement - annexes)

Dossier relatif aux servitudes d'utilité publique

DEBRE (Antoine)

1981-1982

19880253/91

LANGRES

Rapport préliminaire - périmètre proposé - plan archéologique - équipement -photos

LAHALLE (Olivier)

1970-1971

19880253/92

LANGRES

Etat actuel (dossier d'enquête et d'analyse)

Plan permanent de sauvegarde et de mise en valeur des zones Nord. Centre et Sud

LAHALLE (Olivier)

1975-1976

19880253/93

LANGRES

Etude de grand périmètre (rapport de synthèse - liste analytique des activités économiques - fiches descriptives

des ilôts - plans)

Bureau d'études et de réalisations urbaines à BAGNEUX

1974

19880253/94


18

LAON

Rapport de l'ingénieur en chef - plans et documentation photographique

MELICOURT (G.)

1967

19880253/95

LAON

Analyse de l'état actuel

MELICOURT (G.)

1971

19880253/96

LAON

Plan d'aménagement

MELICOURT (G.)

1971

19880253/97

MANS (LE)


Dossier et plans

Correspondance

PRUNET (P.)

1965-1973

19880253/98

PUY (LE)

Arrêté de création du 11.08.1967

Exposé et motifs des mesures prévues au plan de sauvegarde - règlement d'urbanisme - règlementations et

directives concernant le secteur sauvegardé - contributions à l'histoire de l'urbanisme

Rapport de présentation - règlement - annexes et plans

Correspondance

FROIDEVAUX (J.-M.)

1967-1978

19880253/99

LILLE


Enquêtes publiques Correspondance

BERNARD (Jean-Claude)

1967-1979

19880253/100

LILLE

Rapport général d'étude - proposition de règlement

Dossier rendu publique par arrêté préfectoral du 5.07.1976



19

1973-1976

19880253/101

LILLE

Dossier du groupe de travail (réunion du 6.01.1975 pour examen du projet de règlement et des zones

opérationnelles - documents pour la réunion du 22.02.1978)


1975-1978

19880253/102

LILLE

Dossier de réunion de septembre 1978 de la CNSS


1978

19880253/103

LYON

Dossier de réhabilitation des quartiers anciens (ilôts n°s 15-18)

DONZET (A.-J.)

1963

19880253/104

LYON

Proposition d'aménagement des secteurs St-Paul. St-Jean.

St-Georges (dossier provisoire)

DONZET (A.-J.)

1966

19880253/105

LYON

Fiches d'inventaire des immeubles (plans)

MORTAMET (J.-G.)

1977

19880253/106

LYON

Plan de sauvegarde de LYON (documents provisoires soumis à l'étude)

MORTAMET (J.-G.)

1977-1978

19880253/107

LYON

Dossier complet du vieux LYON (mis au point par le groupe de travail)

MORTAMET (J.-G.)

1979

19880253/108


20

LYON

Dossier du plan de sauvegarde et de mise en valeur du vieux LYON approuvé par décret du 19.09.1985

MORTAMET (J.-G.)

1983-1985

19880253/109

METZ

Dossier de création (note, correspondance, plans, arrêté du 29.09.1975)

Rapport préliminaire - avant-projets

JOLY (Robert)

1966-1980

19880253/110

METZ

Dossier 1979 (plans - règlement d'urbanisme - commentaire au règlement - rapport de présentation et annexes)

JOLY (Robert)

1979

19880253/111

METZ

Dossier 1984 pour la CNSS (2ème passage)

JOLY (Robert)

1984

19880253/112

METZ

Documents (états intermédiaires de 1980. 1982. 1984)

Documents mis au point avant et après la CNSS du 14.11.1984

JOLY (Robert)

1980-1984

19880253/113

MONTFERRAND

Proposition d'aménagement - réhabilitation du secteur opérationnel (secteur opérationnel et réhabilitation des

quartiers anciens) Rapport sur le problème de la place de La Rocade

DONZET (A.-J.)

1966

19880253/114

MONTFERRAND

Rapport - règlement - conditions architecturales - plans

DONZET (A.-J.)

1967

19880253/115

MONTFERRAND

Note de présentation - règlement


21

POS

Extension du périmètre

DONZET (A.-J.)

1977-1985

19880253/116

MONTFERRAND

Etude opérationnelle de restauration

SARPI

1966

19880253/117

MONTPELLIER

Dossier de création (arrêté du 11.08.1967) Note - correspondance

SALTET (Marc)

1967-1977

19880253/118

MONTPELLIER

Rapport préliminaire (mars 1969)

Dossier de juin 1969 (plans - rapports - photographies)

SALTET (Marc)

1969

19880253/119

MONTPELLIER

Plan d'urbanisme directeur de MONTPELLIER (décret d'approbation - liste des opérations inscrites au plan -

règlement d'urbanisme - plan modificatif) Affaires diverses (intervention de l'Association populaire, familiale

contre l'élargissement du CD n°5 - plan d'exposition au bruit des aéronefs relatifs à l'aérodrome de Montpellier-

Fréiorgues

SALTET (Marc)

1969-1975

19880253/120

MONTPELLIER

Dossier complet 1971

SALTET (Marc)

1971

19880253/121

MONTPELLIER

Plans pour le Conseil d'Etat

SALTET (Marc)

1977

19880253/122

MONTPELLIER


22

Dossier complet et définitif approuvé par le Conseil d'Etat

SALTET (Marc)

1977

19880253/123

MONTPELLIER

Dossier "La résidence La Tour des Pins"

CROUZET (R.). COPRA Languedoc-Roussillon

1976-1981

19880253/124

NANCY


Plans - correspondance - document "Renaissance de la Vieille Ville de NANCY"

LECLAIRE (G.)

1971-1976

19880253/125

NANCY

Délimitation du secteur sauvegardé (rapport explicatif - plans et photographies)

Documentation

LECLAIRE (G.)

1976-1977

19880253/126

NANCY

Dossier préliminaire (plan de patrimoine - inventaire architectural)

Bilan des données d'aménagement (1ère partie)

DE TOURTIER (B.)

1981-1982

19880253/127

NANCY

Bilan des données d'aménagement (2ème partie)

Potentialités d'aménagement - objectifs (recueil n°6 et plans)

Etat d'avancement et espaces publics

DE TOURTIER (B.)

1982-1984

19880253/128

NANCY

Rapport de présentation (1ère partie)

Rapport de présentation et d'activités (2ème partie)

Document "NANCY pour une nouvelle approche du secteur sauvegardé" par l'association Sauvegarde de la ville

de Charles III et l'association Sauvegarde de la ville de Stanislas

DE TOURTIER (B.)

1984


23

19880253/129

NANTES


Etudes préparatoires de délimitation

Plans


JOLY (Robert)

1968-1973

19880253/130

NANTES

Etudes de la phase III du secteur sauvegardé

JOLY (Robert)

1976-1977

19880253/131

NANTES

Dossier rendu public par arrêté du 29.09.1980 (règlement - documents graphiques règlementaires - liste des

emplacements réservés - liste des écrêtements et modifications - tableau des servitudes d'utilité publique -

annexes sanitaires - recueil de recommandations)

JOLY (Robert)

1979-1981

19880253/132

NICE


Rapport préliminaire (planning d'études et directives temporaires) - rapport - règlement d'urbanisme -

directives d'aménagement

JULIEN (Henri)

1966-1975

NICE

Plans (secteur opérationnel)

SOREMA

1977

19880253/133

NIMES

Proposition de périmètre du plan de sauvegarde et de mise en valeur

Plan de sauvegarde et de mise en valeur (sous-secteur cathédrale St-Castor - sous-secteur Halles)

Rapport introductif Cahier des charges architecturales

Fiches d'enquête immobilière et annexes

DUFOIX (J.-P.). BALMASSIERE (A.)

1984


24

19880253/134

PARIS- 7ème arrondissement

Etude de protection : enquête préliminaire

LECLAIRE (G.)

1970

19880253/135


Etude de protection : note n°2 - journal des opérations n°2 et plans

LECLAIRE (G.)

1970

19880253/136


Etude de protection : note n°3 - journal des opérations n°3 et plans

LECLAIRE (G.)

1970

19880253/137


Etude de protection : rapport justificatif - journal des opérations n°4 et plans

LECLAIRE (G.)

1970

19880253/138


Rapport explicatif - plans

LECLAIRE (G.)

1972

19880253/139


Plans

LECLAIRE (G.)

1972

19880253/140

PARIS- 7ème arrondissement Rapport préliminaire

LECLAIRE (G.)

1973

19880253/141

PARIS- 7ème arrondissement Plan d'aménagement - notice - plans

LECLAIRE (G.)

1974

19880253/142


25

PARIS - 7ème arrondissement

Analyse de l'état actuel (textes) : étude archéologique et architecturale - bibliographie - fichier topographique

LECLAIRE (G.)

1974

19880253/143


Analyse de l'état actuel : plans

LECLAIRE (G.)

1974

19880253/144


Rapport de présentation - règlement d'application - plans

LECLAIRE (G.)

1975

19880253/145


Propositions de modifications aux documents de base du plan de mise en valeur (rapport de présentation et

règlement avec modifications proposées - esquisses d'aménagement et plans de modifications - liste de ces

modifications)

Dossier pour la Commission locale des secteurs sauvegardés de PARIS (réunion du 29.05.1980)

LECLAIRE (G.)

1976-1980

19880253/146


Dossier 1982

LECLAIRE (G.)

1982

19880253/147

PARIS- 7ème arrondissement Mission d'assistance architecturale (rapports de 1975 à 1981)

LECLAIRE (G.)

1975-1981

19880253/148

PARIS-Le Marais

Dossier de création (mémoires au Conseil de PARIS, correspondance de la CNSS. plans)

LECLAIRE (G.)

1964-1969

19880253/149

PARIS-Le Marais

Etude opérationnelle sur les hôtels d'Albat 29bis à 31

rue des Francs-Bourgeois. Le Tellier 33 à 37 rue des Francs-Bourgeois et de leurs abords immédiats


26

RICHEZ (Roger), SERMA

1968

19880253/150

PARIS-Le Marais

Analyse historique et monumentale, plans archéologiques

ARRETCHE (Louis). MAROT (M.). VITRY (B.), MINOST (Maurice)

sd

19880253/151

PARIS-Le Marais

Etat actuel - photographies aériennes avec plan de répérage

ARRETCHE (Louis), MAROT (M.), VITRY (B.), MINOST (Maurice)

sd

19880253/152

PARIS-Le Marais

Etat actuel de l'équipement - circulations et démographie


sd

19880253/153

PARIS-Le Marais

Etat actuel - élévations schématiques avec plan de répérage


sd

19880253/154

PARIS-Le Marais

Plan VASSEROT début XIX ème siècle - reproductions photographiques avec plan de repérage


sd

19880253/155

PARIS-Le Marais

Plans TURGOT-VASSEROT actuel - état futur pour comparaison


sd

19880253/156

PARIS-Le Marais

Rapport de présentation - analyse historique et monumentale - règlement


1976

19880253/157

PARIS-Le Marais


27

Rapport de présentation - règlement - plans


1980

19880253/158

PARIS-Le Marais

Dossier POS de la ville de PARIS


1975

19880253/159

PERIGUEUX

Etude en vue de la délimitation du secteur sauvegardé - photos - plans (1969)

Règlement d'urbanisme - annexe au règlement d'urbanisme (1970)

Règlement d'urbanisme (1977)

FROIDEVAUX (J.-M.)

1969-1977

19880253/160

PEZENAS

Dossier de création (arrêté du 21.06.65) - correspondance - documents - plans

ROCHETTE (J.-C.)

1964-1974

19880253/161

PEZENAS

Etude grand périmètre (établi par BERU-SARPI)

Documents d'enquête sur l'état actuel du secteur sauvegardé (plans-photos)

Proposition de règlement - plan de masse "Etat actuel" de la ville - plan de masse "Etat proposé" - plan

d'ensemble de la ville "Etat actuel" et "Etat proposé" - documents

ROCHETTE (J.-C.)

1966-1967

19880253/162

PEZENAS

Rapport préliminaire - plans - fiches du secteur opérationnel

ROCHETTE (J.-C.)

1966-1967

19880253/163

PEZENAS

Dossier Direction de l'Aménagement foncier et de l'urbanisme (DAFU) et Plan d'occupation des sols (POS)

ROCHETTE (J.-C.)

1973-1977

19880253/164

POITIERS


28

Documents (rapport DDE - rapport géographique historique et archéologique)

Rapport préliminaire et règlement provisoire

BONNARD (P.)

1965-1967

19880253/165

POITIERS

Documents provisoires (rapport de présentation - élévations "état actuel" et "état projeté" - études d'urbanisme)

BONNARD (P.)

1968

19880253/166

POITIERS

Documents d'enquêtes (1ère et 2ème parties)

BONNARD (P.)

1968

19880253/167

POITIERS

Dossier n°1 : plan archéologique cadastre 1832 - hauteurs des bâtiments - état actuel des couvertures -

inventaire du domaine bâti

BONNARD (P.)

19880253/168

POITIERS

Dossier n°2 : intérêt artistique - plan d'urbanisme directeur - schéma de circulation - plan de sauvegarde et de

mise en valeur - facades

BONNARD (P.)

19880253/169

POITIERS

Diagnostic de l'état d'avancement de l'ilôt opérationnel

Dossier soumis à la CNSS

BONNARD (P.)

1979-1980

19880253/170

PUY (LE)

Notes et croquis pour servir à la réhabilitation des quartiers anciens : "Domaine public". "Domaine privé"

Photos

Aménagement de 5 maisons traditionnelles au Pouzarot

Ilôt du Planet de la Rabe : étude préliminaire - estimation des travaux par corps d'Etat - évaluation du surcoût

esthétique

Construction de 5 maisons au Pouzarot

Planet de la rabe : aménagement de 4 maisons - construction de 2 maisons neuves

Enquête publique

Exposé et motifs des mesures prévues au plan de sauvegarde


29

Règlement d'urbanisme

FROIDEVAUX (J.-M.), PERRON (C.), KAEPPELIN (M.)

1971-1973

19880253/171

PUY (LE)

Rapport et plans - étude photographique du secteur sauvegardé (1967)

Etude du site du PUY-POLIGNAC (1968)

FRONQUERNIE (B.)

1967-1968

19880253/172

RENNES

Rapport explicatif - plans - photos

Etude de délimitation


Règlement - état actuel - propositions d'aménagement

PRUNET (P.)

1965-1972

19880253/173

RENNES

Documents graphiques (remis à la Délégation départementale)

PRUNET (P.)

1972-1973

19880253/174

RENNES

Dossier 1981 présenté au Conseil d'Etat

PRUNET (P.)

1981

19880253/175

RENNES

Etudes du Plan de sauvegarde et de mise en valeur entre 1976 et 1983

Projet de modification (1986)

Documentation ("RENNES moderne, capitale de la Bretagne")

PRUNET (P.)

1976-1986

19880253/176

RICHELIEU

Rapport préliminaire - documents graphiques (analyse de l'état actuel)

VITRY (B.)

1967-1968

19880253/177


30

RIEZ

Etude préalable à la délimitation d'un secteur sauvegardé

MARCHAND (J.-P.)

1986

19880253/178

RIOM

Etude restauration

BERU (PARIS)

1969

19880253/179

RIOM

Documents graphiques (plan archéologique - activités tertiaires - schéma d'ensemble - tendance actuelle

circulation - proposition de périmètres d'études)

Rapport préliminaire - règlement provisoire et plans

DONZET (A.-J.)

Dossier 1971

1966-1971

19880253/180

ROCHELLE (LA)

Etude archéologique sommaire (1971)

Dossier 1973 (rapport de présentation - document graphique - règlement - annexes sanitaires - liste des

emplacements réservés - servitudes d'utilité publique - mesures complémentaires - esquisses d'aménagement)

DUFOUR (Michel)

1971-1973

19880253/181

ROCHELLE (LA)

Enquête - proposition d'aménagement

DUFOUR (Michel)

1975

19880253/182

ROCHELLE (LA)

Dossier 1975 modifié le 30.06.1976

DUFOUR (Michel)

1975-1976

19880253/183

ROCHELLE (LA)

Dossier publié le 26.01.1978

Dossier d'enquête publique 1978 - plans polychrome

Document "LA ROCHELLE, ville moyenne"

DUFOUR (Michel)

1978


31

19880253/184

ROUEN


ARRETCHE (Louis)

1964-1974

19880253/185

ROUEN

Etude analytique (1960)

Quartiers insalubres (1962)

Etude analytique et photographies

Rapport préliminaire - directives d'aménagement et cahier des conditions architecturales - photos (1967)

ARRETCHE (Louis)

1960-1967

19880253/186

ROUEN

Dossier examiné au Conseil d'Etat (avec projet de décret portant approbation du plan pièces d'instruction et

correspondance)

ARRETCHE (Louis)

1973

19880253/187

ROUEN

Propositions de dérogation

ARRETCHE (Louis)

1976

19880253/188

ROUEN

Projet de modification du plan permanent de sauvegarde et de mise en valeur

ARRETCHE (Louis)

1976-1979

19880253/189

ROUEN

Dossier révisé

ARRETCHE (Louis)

1981-1982

19880253/190

ST-GERMAIN-EN-LAYE


Proposition de délimitation - plans

JOUVE (J.-P.)

1960-1976


32

19880253/191

ST-GERMAIN-EN-LAYE

Proposition de délimitation - rapport de l'architecte - plans

JOUVE (J.-P.)

1974

19880253/192

ST-GERMAIN-EN-LAYE

Rapport préliminaire Directives provisoires - fiches d'enquête (ilôt A1-07) - enquête d'urbanisme - documents

graphiques

JOUVE (J.-P.)

1980

19880253/193

SAUMUR

Directives d'application du plan permanent de sauvegarde

Documents graphiques

Photos

Document "SAUMUR, ville moyenne"

VITRY (B.)

1966

19880253/194

SENLIS


Rapport de présentation - règlement - photos (1977)

Aménagement d'un espace piétonnier (rue du Long Filet) : dossier établi par LOSOWSKI (Jan) (1976)


1965-1977

19880253/195

STRASBOURG


Périmètre proposé - documentation graphique (février 1973)

MONNET (Bertrand)

1972-1976

19880253/196

STRASBOURG

Rapport préliminaire - document graphique

MONNET (Bertrand)

1975

19880253/197

STRASBOURG

Rapport de synthèse - plans - fiches descriptives (étude générale du grand périmètre)


33

MONNET (Bertrand)

1976

19880253/198

STRASBOURG

Plans et fiches descriptives (étude générale du grand périmètre)

MONNET (Bertrand)

1976

19880253/199

STRASBOURG

Rapport - règlement - plans

MONNET (Bertrand)

1976

19880253/200

STRASBOURG

Dossier 1979 (rapport - règlement - document graphique)

MONNET (Bertrand)

1979

19880253/201

STRASBOURG

Dossier 1979 (servitudes d'utilité publique - annexe sanitaire - eau - assainissement

MONNET (Bertrand)

1979

19880253/202

STRASBOURG

Dossier 1981 (rapport de présentation - document graphique - servitudes d'utilité publique)

MONNET (Bertrand)

1981

19880253/203

THIERS


Sites urbains et stéréophotogrammétrie (étude mars 1975)

Document "THIERS, ville moyenne" (pré-dossier 1976)

Compte-rendus de juillet 1975 à décembre 1979 (assistance architecturale)

Document graphique (1980)

Note de présentation (1980)

Dossier juillet 1980 (rapport de présentation - règlement d'urbanisme - document graphique (1980)

DE TOURTIER (B.)

1974-1980

19880253/204

TOURS


34

Rapport préliminaire - directives provisoires Délimitation du secteur sauvegardé

Plans

BOILLE (Pierre)

1973

19880253/205

TOURS

Biographie sommaire - choix des plans Plans

BOILLE (Pierre)

1976

19880253/206

TOURS

Enquête sur l'état actuel du secteur

Inventaire du domaine bâti (planches 1, 2, 3)

BOILLE (Pierre)

1976

19880253/207

TOURS

Inventaire du domaine bâti (planches 4, 5 et 6)

BOILLE (Pierre)

1976

19880253/208

TOURS

Modifications (avril 1977)

Dossier 1977

BOILLE (Pierre)

1977

19880253/209

TOURS


Enquête publique complémentaire (1980)

BOILLE (Pierre)

1978-1980

TOURS

Dossier d'inscription (novembre 1980)

Services techniques municipaux

1980

19880253/210

TROYES

Dossier de création (arrêtés du 21.09.1964 et 31.10.1968 "extension")


35

Rapport préliminaire (juin 1966)

" " (novembre 1969)

Prescriptions d'urbanisme et directives architecturales applicables au plan de sauvegarde et de mise en valeur

Documents d'enquête

Plans

MAROT (M.). TREMBLOT (D.)

1964-1974

19880253/211

TROYES

Dossier n° 1


1978

19880253/212

TREGUIER

Rapport préliminaire (1967)

Analyse de l'état actuel (1969)

Règlement d'urbanisme (1970)

Documents d'application

Plans

MOIGNET (Yves)

1967-1970

TROYES

Dossier n° 2


1978

19880253/213

TREGUIER

Modification du périmètre du secteur sauvegardé

DUTHOIT (J.-P.)

1985

19880253/214

UZES

Dossier n° 1 (analyse de l'état actuel - documents d'enquête)

HERMITE (Michel)

1967

19880253/215

UZES

Dossier n° 2 (projet d'aménagement)

HERMITE (Michel)

1967


36

19880253/216

UZES

Règlement d'urbanisme (modifié en février 1976 à la suite de l'enquête publique de septembre 1975) Photos PV

et rapports (1968-1976)

Plans de 1973 modifiés en 1976

Dossier de demande de subventions du Fonds d'aménagement urbain (FAU) (1977)

Dossier approuvé par décret en date du 08.03.1978

HERMITE (Michel)

1968-1978

19880253/217

VANNES


Rapport - plan de délimitation - photo (1965-1979) Rapport préliminaire - règlements - analyses - plans (1966)

DRIEU-LA-ROCHELLE (J.)

1965-1979

19880253/218

VANNES

Plans de l'état actuel - photos (1967)


DRIEU-LA-ROCHELLE (J.)

1967-1978

19880253/219

VERSAILLES

Directives temporaires (1973)

Rapport de présentation - règlement - plans (1983-1985)

PAQUET (J.-P.), BOIRET (Yves), DUTHOIT (J.-P.)

1973-1985

19880253/220

VITRE

Rapport de présentation - plans des délimitations (1975)

Dossier A (secteur créé par arrêté du 30.04.1976)

" B (extension du Bourg-aux-Moines, créé par arrêté du 19.08.1981)

PRUNET (P.)

1975-1981

VITRE

Ilôt centre - historique - ville de VITRE par l'OPAH

ARIM Bretagne

1978

19880253/221


37

VIVIERS-SUR-RHONE

Plans (proposition de délimitation du secteur sauvegardé)

"VIVIERS, mille et un trésors" de Jacques BAUDOIN (1980)

STETTEN (P.)

1980-1981


38