LE TRANSPORT DE LE TRANSPORT DE MARCHANDISESMARCHANDISES
LE TRANSPORT DE LE TRANSPORT DE MARCHANDISESMARCHANDISES
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MEDEF Rhône AlpesMETALLURGIE Rhodanienne
AFT-IFTIM Rhône Alpes
Le matériel de transportLes relations clients fournisseursEnvironnementSécurité
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LE TRANSPORT DE MARCHANDISESLE TRANSPORT DE MARCHANDISESLE TRANSPORT DE MARCHANDISESLE TRANSPORT DE MARCHANDISES
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3
4
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LE MATERIEL DE TRANSPORTLE MATERIEL DE TRANSPORTLE MATERIEL DE TRANSPORTLE MATERIEL DE TRANSPORT1
TYPOLOGIE DES VEHICULES
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L : longueur l : largeur S : surface H : hauteur
PV : Poids à Vide du véhicule en ordre de marche (sans chargement ou passager)
PTAC : Poids Total Autorisé en Charge (véhicule isolé : moteur ou remorqué)
PTRA : Poids Total Roulant Autorisé (véhicule articulé ou ensemble de véhicules)
CU : Charge Utile (se calcule)
CR : Charge Réelle (pesée et/ou calcul)
PMA : Poids Maximal Autorisé (se calcule)
PR : Poids Réel (pesée et/ou calcul)
QUELQUES DEFINITIONSQUELQUES DEFINITIONSQUELQUES DEFINITIONSQUELQUES DEFINITIONSRouge = inscriptions obligatoires sur plaque de tare.
5
Largeur maxi tous véhicules :
2,55 mètresCaisse isotherme
avec des parois de4,5 cm minimum :
2,6 mètres maxi
Pas de limite en France
4 m en trafic international
6
Poids à vide 9 tonnes
Poids maxi de la marchandise 10 tonnes
12 m max
PORTEUR 19 TONNESPORTEUR 19 TONNESPORTEUR 19 TONNESPORTEUR 19 TONNES
7
Poids à vide 12 tonnes
Poids maxi de la marchandise 14 tonnes
12 m max
PORTEUR 26 TONNESPORTEUR 26 TONNESPORTEUR 26 TONNESPORTEUR 26 TONNES
8/43
Poids à vide 14 tonnes
Poids maxi de la marchandise 18 tonnes
12 m max
PORTEUR 32 TONNESPORTEUR 32 TONNESPORTEUR 32 TONNESPORTEUR 32 TONNES
9
32 T
8 x 4
19 T
4 x 2
26 T
6 x 4
CAMIONS (PORTEURS) CAMIONS (PORTEURS) permis Cpermis CCAMIONS (PORTEURS) CAMIONS (PORTEURS) permis Cpermis C
Véhicules
moteurs
CASIER A GAZCASIER A GAZCASIER A GAZCASIER A GAZ
10
11
Poids à vide du tracteur 6 à 8 tonnes
Poids maxi de la marchandise 24 à 29 tonnes
Poids à vide de la semi 5,5 à 10 tonnes
VEHICULE ARTICULEVEHICULE ARTICULEVEHICULE ARTICULEVEHICULE ARTICULE
12
Longueur maxi = 16,5 mètres
P.T.R.A. maxi = 38 tonnes
VEHICULE ARTICULEVEHICULE ARTICULEVEHICULE ARTICULEVEHICULE ARTICULE
13
Longueur maxi = 16,5 mètres
P.T.R.A. maxi = 44 tonnes
VEHICULE ARTICULEVEHICULE ARTICULEVEHICULE ARTICULEVEHICULE ARTICULE
14
Longueur maxi = 16,5 mètres
P.T.R.A. maxi = 45 tonnes
VEHICULE ARTICULEVEHICULE ARTICULEVEHICULE ARTICULEVEHICULE ARTICULE
15
Rayon = 2,04 mètres maxi
12 mètres maxi
Pivot d’attelage
13,60 m
SEMI REMORQUE : Longueur maxiSEMI REMORQUE : Longueur maxiSEMI REMORQUE : Longueur maxiSEMI REMORQUE : Longueur maxi
16/88
CAMION, REMORQUE & SEMI-REMORQUELE PLATEAULE PLATEAULE PLATEAULE PLATEAU
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18/88
SEMI-REMORQUE
BENNE CEREALIEREBENNE CEREALIEREBENNE CEREALIEREBENNE CEREALIERE
19
20
CITERNE PULVERULENTS BASCULANTECITERNE PULVERULENTS BASCULANTECITERNE PULVERULENTS BASCULANTECITERNE PULVERULENTS BASCULANTE
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SEMI-REMORQUE
PREHENSIBLE PAR PINCESPREHENSIBLE PAR PINCESPREHENSIBLE PAR PINCESPREHENSIBLE PAR PINCES
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SEMI-REMORQUE
CAISSE MOBILECAISSE MOBILECAISSE MOBILECAISSE MOBILE
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TRANSPORTS EXCEPTIONNELSTRANSPORTS EXCEPTIONNELSTRANSPORTS EXCEPTIONNELSTRANSPORTS EXCEPTIONNELS
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TRANSPORTS EXCEPTIONNELSTRANSPORTS EXCEPTIONNELSTRANSPORTS EXCEPTIONNELSTRANSPORTS EXCEPTIONNELS
25/43
P.T.R.A. maxi = 38 tonnes
Longueur maxi = 18,75 mètres
P.T.A.C. maxi =19 tonnes
P.T.A.C. maxi =19 tonnes
TRAIN ROUTIERTRAIN ROUTIERTRAIN ROUTIERTRAIN ROUTIER
26
P.T.R.A. maxi = 44 tonnes
Longueur maxi = 18,75 mètres
P.T.A.C. maxi =26 tonnes
P.T.A.C. maxi =19 tonnes
0,75
A B
A + B = 15,65 m Maxi
TRAIN ROUTIERTRAIN ROUTIERTRAIN ROUTIERTRAIN ROUTIER
27
28
Train routier (appelé également camion-remorque)
Porteur 3 essieux + remorque classique à 3 essieux
Se conduit avec le permis EC
29/43
30
Longueur maxi = 18,75 mètres
P.T.R.A. maxi = 45 tonnes
TRAIN DOUBLETRAIN DOUBLETRAIN DOUBLETRAIN DOUBLE
31
Longueur maxi = 18,75 mètres
P.T.R.A. maxi = 45 tonnes
TRAIN DOUBLE: Bi-TrainTRAIN DOUBLE: Bi-TrainTRAIN DOUBLE: Bi-TrainTRAIN DOUBLE: Bi-Train
32
18,75 m Maxi
AVANT-TRAIN(DOLLY)
TRAIN DOUBLETRAIN DOUBLETRAIN DOUBLETRAIN DOUBLE
33
18,75 m Maxi
TRACTEUR SEMI-REMORQUE SEMI-REMORQUE
B-TRAINB-TRAINB-TRAINB-TRAIN
COMPRENDRE LE TRANSPORT
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LES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURS2
Transport pour compte propre /
Privé
Transport pour compte d’autrui / Public
Activité accessoire.Véhicule en propre ou loué.
Droit de propriété sur la marchandise.
Responsable des opérations de transport.
Responsable de la marchandise .
Prestations pour le compte de clients
Location de véhicules avec conducteurs
Transports publics
Organisation de Transports. Commission
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TRANSPORTTRANSPORTTRANSPORTTRANSPORT
TYPOLOGIE DES PRESTATIONS
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LES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURS
Commissionnaires de transport : Organisent pour le compte des clients des opérations de
transport plus ou moins complexes.
Transporteurs : déplacent de la marchandise.
Loueurs de véhicules avec conducteurs : Mettent à disposition des moyens matériels avec le
personnel de conduite.Sont tous considérés comme des professionnels du transport et sont
soumis à des règles d’accès à la profession.37
LES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURS
Commissionnaire de transport :Responsable de ses fautes propresResponsable vis-à-vis de ses substituésTransporteur : Responsable des marchandises pour perte, avarieATTN : pas pour le retard : Art L 133-2 Co Com et Art 22-3 du C T général
Soumis à une obligation de résultat
Loueur de véhicule avec conducteur :Responsable si faute prouvée ( conduite, matériel )
Non soumis à une obligation de résultat
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LES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURS
Le professionnel doit apporter la preuve de sa non responsabilité
Obligation de résultat :
Causes exonératoires de responsabilité :Force Majeure ( Evènement imprévisible, insurmontable, extérieur au prestataire )
Vice propre de la marchandise
Fait ou Faute de l’expéditeur et/ou du destinataire
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LES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURS
Commissionnaire de transport
Cadre contractuel
TransporteurLoueur
Contrat de commission
Contrat de transport
Contrat de location
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LES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURS
Art L 1432-2 Code des transports
Art L 132-1 à 132-9 Code du commerce
Décret 2013-293 Contrat type commission
Art L 3223-1 à 3223-3 Code des transports
Décret 2002-566 Contrat type
Art L 1432-2, L 3221-4, L 3222-1 à 3222-9 Code des
transportsDécret 99-269 Contrat type
transport Art L 133-1 à 133-8 Code du
commerce
Lettre de voitureFeuille de locationDevis accepté
Expéditeur
Les obligations dans le cadre du contrat
DestinataireTransporteur
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LES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURSLES RELATIONS CLIENTS - FOURNISSEURS
Contractualiser( Art L.1432-2 à L.1432-4 et
L.3222-4 )Informer
Emballer, ConditionnerEtiqueter
Charger , arrimer si > 3TRespecter les délais de mise à
dispositionPayer si Franco ou Port Payé
Signer le document de transport et de suivi
Devoir de conseilGarant des objets transportés en quantité et qualité ( Art L 133-1
Co Com )Livré en l’état dans les délais convenus ou conventionnels
Prévenir si problèmesEtablir la LV sauf en Tpt Inter, le
document de suiviCharger, décharger, arrimer si <
3 TExécuter les prestations annexes
demandéesRespecter les règles de sécurité
du protocole de sécurité
Vérifier la conformité de la commande
Respecter les délais de mise à disposition
Décharger si > 3 TContrôler
Emettre des réserves si nécessaire
Payer si Port Dû ou Contre remboursement
Signer le document de transport et de suivi
Confirmer ses réserves
La rémunération des prestataires de transport
Juste rémunération du service rendu dans le respect des obligations réglementaires
Art L.1431-1, L.1431-2, L.3223-1
Facturation des immobilisations et prestations annexes non prévues Art
L.3222-5
Indexations Carburant et Taxe(s)Art L.3222-2 et L.3222-3
Délai de paiement Art 18 C Type ( à réception de facture )
Art L.441-6 code du commerce ( 30 jours date d’émission de la facture
Information co2 des prestations de transportART L.1431-3 Code des transportsDécret 2011-1336 du 24 10 2011
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ENVIRONNEMENTENVIRONNEMENTENVIRONNEMENTENVIRONNEMENT3
Information co2 des prestations
Guide méthodologique sur le site du MEDDE
Jusqu’au 30/062016 :possibilité d’utiliser les indicateurs nationaux : niveau 1
A partir du 01/07/2016:Les entreprises de + 50 salariés doivent utilisés le niveau 2 à minima
4 niveaux d’information : 1: utilisation données base carbone2: consommation moyenne de l’entreprise3: consommation moyenne par typologie de véhicules utilisés4: consommation du véhicule pour le transport considéré
Obligatoire depuis le 01/10/2013
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ENVIRONNEMENTENVIRONNEMENTENVIRONNEMENTENVIRONNEMENT
Information co2 des prestations
Le client peut demander la méthodologie dans le mois qui suit l’information et le prestataire
doit fournir sa méthode dans les deux mois qui suivent la demande client
La méthodologie a une validité de 3 ans
Choix d’indicateurs pour calculer sa production de co2
( km, colis, ml de plancher, volume, nombre de palettes )
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ENVIRONNEMENTENVIRONNEMENTENVIRONNEMENTENVIRONNEMENT
LES CERTIFICATS D’ECONOMIE D’ENERGIE TRANSPORT
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ENVIRONNEMENTENVIRONNEMENTENVIRONNEMENTENVIRONNEMENT
• ECO-CONDUITE : 15 000 KWh CUMAC
• TELEMATHIQUE EMBARQUEE : 33 000 kWh CUMAC
• VEHICULE OPTIMISE : 150 000 à 850 000 KWh CUMAC
AUXILIAIRE DE COMBUSTION :• RECREUSAGES DES PNEUMATIQUES : 305 KWh CUMAC par pneu• GESTION EXTERNALISE DES PNEUMATIQUES : 2 452 KWh CUMAC par porteur6 041 KWh CUMAC par ensemble de véhicules
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SECURITESECURITESECURITESECURITE4
Aujourd’hui, pour exercer le métier de conducteur de véhicules > 3,5 T, il est nécessaire d’être titulaire de
DEUX« autorisations »
Le Permis de conduire en état de validité qui donne uniquement le droit de conduire les véhicules correspondant aux catégories obtenues
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LE PERMIS DE CONDUIRELE PERMIS DE CONDUIRELE PERMIS DE CONDUIRELE PERMIS DE CONDUIRE
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LA C.Q.C LA C.Q.C (Carte de Qualification de Conducteur)LA C.Q.C LA C.Q.C (Carte de Qualification de Conducteur)
La C.Q.C en état de validitée qui donne le droit d’exercer le métier de conducteur routier professionnel en marchandises et/ou voyageurs
FORMATIONS OBLIGATOIRES
CONDUCTEURS VH > 3,5 T
PROTOCOLE DE SECURITE
FIMOValidité permanente
FCOValidité 5 ans
ART R 4515-1 à 4515-11 Code du travailProtocole d’adhésion ou Protocole négocié.Consignes de sécurité au chargement et déchargementModalités de circulation et de stationnementMatériel utiliséMoyens de secoursIdentité du responsableADR
Validité 5 ans
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SECURITESECURITESECURITESECURITE
Formation éco-conduite :
Rôle :
Adapter le conducteur à l’utilisation rationnelle du matérielAméliorer les compétencesResponsabiliser face à des comportements
Intérêts :
Améliorer la sécuritéAméliorer l’impact environnemental
Thème abordé dans le cadre de la FCO, ou dans des formations plus adaptées au poste de travail50
SECURITESECURITESECURITESECURITE
Restrictions de circulation : concernent les véhicules > à 7,5 T PTAC ou PTRA
Du samedi 22H au dimanche 22H, ainsi que la veille de jour férié de 22H00 au jour férié 22H00
5 samedis en période hivernale sur le réseau rhônalpin de 7H à 18H
5 samedis en période estivale sur l’ensemble du réseau de 7H à 19H
Les transports exceptionnels sont interdits du samedi 12H au lundi matin 6H
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SECURITESECURITESECURITESECURITE
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