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Droit Aérien43

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CONTRÔLE REGIONAL

• Référence

– Documentation 4444

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Fourniture du service

• Par le CCR(Centre de Contrôle Régional) – Marseille– Bordeaux– Brest– Reims– Paris

• Pour gérer en– AWY – CIR – espace supérieur– …

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Méthode de prévention des abordages 

• L’espacement pour les aéronefs contrôlés– Soit par espacement en temps

• aux procédures

– Soit par espacement en distance• Radar

– Soit par espacement combiné• Composite

• L’information de trafic pour les aéronefs non contrôlés.

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Principes généraux d’espacement

• entre vol IFR dans les espaces A, B, C, D et E.

• entre tous les vols en espace B

• entre VFR et IFR en espace C

• entre le vol IFR et VFR spéciaux

• Entre les vols VFR spéciaux

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Espacements 

• Espacements verticaux– En niveau :

• 1000ft en dessous du niveau 290

• 2000ft en dessus du niveau 290

• sauf RVSM

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Définitions

• Routes sécantes:– Angle entre les routes de 15°

• Pour le besoin de l’application de la séparation longitudinale– Même route– Routes en sens inverse– Routes convergentes

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Même route

• Routes ayant la même direction ou sécantes qui forment un angle inférieur à 45° ou supérieur à 315° dont les zones de protection se chevauchent.

315° 45°

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Route en sens inverse

• Routes de direction opposée et routes sécantes qui forment un angle supérieur à 135° mais inférieur à 225° dont les zones de protection se chevauchent.

225°

135°

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Route convergente

• Routes sécantes autres que celles qui sont définies avant.

315°

45°

225°

135°

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Espacements

• Espacement horizontal– pour le contrôle aux procédures 

• Le cas général

15min

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Espacements

• Espacement horizontal– pour le contrôle aux procédures 

• Le cas général

15min

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Espacements

• Espacement horizontal– pour le contrôle aux procédures 

• S’il est possible de déterminer fréquemment la position et la vitesse à l’aide d’aides à la navigation

10min

BALISE

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Espacements

• Espacement horizontal– pour le contrôle aux procédures 

• S’il est possible de déterminer fréquemment la position et la vitesse à l’aide d’aides à la navigation

10minBALISE

BALISE

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Espacements• Espacement horizontal

– pour le contrôle aux procédures • Entre aéronefs partis du même terrain ou passés à la

verticale du même point de compte rendu

• Et différence de vitesse > 20kt

5min

BALISE

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Espacements• Espacement horizontal

– pour le contrôle aux procédures • Entre aéronefs partis du même terrain ou passés à la

verticale du même point de compte rendu

• Et différence de vitesse > 40kt

3minBALISE

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Acte I – scène 1