Dr Nicolas DURIEZ - MSA 56
CCAM V11 - Les libellés des actes médicaux
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La Classification Commune des Actes Médicaux CCAM V11Les libellés des actes médicaux
Rennes, le 6 mars 2008
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Un nouveau référentiel
La CCAM est le référentiel des actes techniques médicaux depuis 2005 ;
Elaboration commune des sociétés savantes, de la DHOS et de l’Assurance Maladie ;
Tarification des actes en secteur libéral et allocation de ressource en établissements de soins (PMSI) ;
Plus de 7000 actes sont inscrits à la CCAM.
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Les objectifs de la CCAMALLOCATION
DE RESSOURCES
ICRCout relatif des services
médico techniques
GHMOrientation des séjours
à partir des actes classants
Tarification dans le cadre du
paiement à l’acte
DESCRIPTION DEL’ACTIVITE MEDICALE
Analyse intra établissement
Veille sanitaire
Etudesépidémiologiques
Autres
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La hiérarchisation des actes
Le Score de travail médical est établi par hiérarchisation : Il est composé des ressources physiques et
intellectuelles mobilisées par le praticien ; Le Prix du travail médical =
Score de Travail médical x Facteur de conversionFacteur de conversion Les Honoraires =
Prix du Travail médical + Coût de la pratique (charges professionnelles)
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La hiérarchisation intra spécialités
100
137
43'34'
100
70
100
198
100
186
0
20
40
60
80
100
120
140
160
180
200
Score de travailmédical
Durée (en mn) Stress Compétencetechnique
Effort mental
DKRP004 DZQM006
DKRP004 – Épreuve d'effort sur tapis roulant ou bicyclette ergométrique, avec électrocardiographie discontinue (Acte de référence de Cardiologie).
DZQM006 - Échographie doppler trans-thoracique du cœur et des vaisseau intra- thoraciques.
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La hiérarchisation inter spécialités
110
210
560
80
210
450
0
100
200
300
400
500
600
Acte cardio 1 Acte cardio 2 Acte cardio 3 Acte neuro 1 Acte neuro 2 Acte neuro 3
Sco
re d
e tr
avai
l m
édic
al
Actes liens inter spécialités
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Livre I : les dispositions générales
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Livre II : la liste des actes remboursables
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Livre III : les dispositions tarifaires
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Conditions de prise en charge L’acte doit être inscrit à la CCAM ;
Si un acte n'est pas inscrit dans la liste, il ne peut pas être pris en charge ;
Certains actes inscrits à la CCAM ne sont pas pris en charge.
L’acte doit être effectué personnellement par le médecin ;
Respect des conditions particulières de réalisation, de formation
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L’acte global
Chaque libellé comprend implicitement l’ensemble des actes nécessaires à la réalisation de l’acte dans les règles de l’art.
L’anesthésie locale pour les actes de petite chirurgie fait partie de l’acte.
L’acte peut être isolé ou être composé d’une procédure.
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L’acte isolé et la procédure
L’acte isolé est un acte qui peut être réalisé de manière indépendante.
La procédure est un regroupement d’actes isolés
JQGD010 – Accouchement céphalique unique par voie naturelle chez une primipare
QZJB001 – Évacuation d’un hématome infra unguéal, par voie trans-unguéale
DEQP003 – Electrocardiographie sur au moins 12 dérivations
JKKD001 – Changement d’un dispositif intra-utérin
JKLD001 – Pose d’un dispositif intra-utérin
JKGD004 – Ablation d’un dispositif intra-utérin, par voie vaginale
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Le geste complémentaire
C’est un acte facultatif réalisé au décours d’un acte isolé ou d’une procédure et qui ne peut pas être réalisé de manière indépendante.
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Les suppléments de rémunération Ils ne peuvent être facturés seuls. Ils pouvaient exister en NGAP ou ils ont été créés
pour maintenir le tarif NGAP. Les 4 premiers caractères sont toujours YYYYYYYY.
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Les forfaits et les suppléments de rémunération
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Le modificateur C’est une information associée à un libellé qui
identifie un critère particulier pour la réalisation et/ou la valorisation de l’acte.
Il n’est applicable qu’à certains actes. Ils sont décrits au chapitre 19 de la CCAM.
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Le classement par grand appareil1- Système nerveux central, périphérique et autonome
2 - Œil et annexes
3 - Oreille
4 - Système circulatoire
5 - Système immunitaire et hématopoïétique
6 - Système respiratoire
7 - Système digestif
8 - Système urinaire et génital
9 - Actes concernant la procréation, la grossesse et le nouveau-né
10 - Système endocrine et métabolisme
11 - Système ostéoarticulaire et musculaire de la tête
12 - Système ostéoarticulaire et musculaire du cou et du tronc
13 - Système ostéoarticulaire et musculaire du membre supérieur
14 - Système ostéoarticulaire et musculaire du membre inférieur
15 - Système ostéoarticulaire et musculaire corps entier
16 - Système tégumentaire – Glande mammaire
17 - Actes sans précision topographique
18 - Anesthésies complémentaires, gestes complémentaires et modificateurs
19 - Adaptation pour la CCAM transitoire
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Le plan type d’un chapitre
Les actes diagnostiques : Ils sont classés selon la technique ; puis selon la topographie.
Les actes thérapeutiques : Ils sont classés selon la topographie ; puis selon l’action.
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Le plan type d’un chapitre
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Les règles de construction du libellé des actes de la CCAM
1. Une action (élément obligatoire).
2. La topographie (élément obligatoire).
3. Une voie d’abord (mention facultative).
4. Une technique (mention facultative).
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Les règles de construction du libellé des actes de la CCAM Une action sur une topographie par une voie
d’abord selon une technique. Injection thérapeutique d’agent
pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse du membre inférieur par voie transcutanée sans guidage.
Parage et/ou suture d’une plaie pulpo-unguéale
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L’harmonisation du vocabulaire L’article partitif de a le sens de «quel qu’en soit le
nombre». Le terme un est employé comme adjectif numéral et non
comme article indéfini, il a le sens de un seul. Quand le libellé d'un acte comporte une indication
numérique tel qu'un nombre, une dimension, une surface ou les termes plusieurs ou multiples, le médecin doit utiliser le code du libellé décrivant le plus exactement la totalité des gestes effectués au cours de son acte.
La conjonction et remplace la préposition «avec». La conjonction ou introduit une proposition alternative.
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