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TRI ET RECYCLAGE DES DÉCHETS

GUID

E

Solutions sur AGROPARC

Référencement de prestataires

Astuces, conseils et obligations

3Guide Tri et recyclage des déchets

SommaireProfessionnels : règlementation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 02

Professionnels : modes de gestion des déchets . . . . . . . . . . . . . 03

Professionnels : traçabilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 04

Liste des déchets et modalités de prise en charge . . . . . . . . . . . 05

Déchèteries . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 06

Cache-container . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 08

Déchets . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10Déchets ménagers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10Papiers / cartons . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12Déchets d’emballage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14Verre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16Canettes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18Ampoules / néons . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 20Cartouches . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 22Piles et batteries . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 Déchets Equipement Electrique et Electronique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 26Déchets verts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28Biodéchets - Compostage . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29Encombrants . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32Capsules Nespresso . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 33Stylos . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 34Emballages plastiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35Palettes bois . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 36

Prestataires privés et coordonnées . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37

Glossaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38

Edito

La majorité des entreprises d’AGROPARC s’inscrivent dans une démarche en faveur du développement durable avec en toile de fond la lutte contre le réchauffement climatique et la réduction des impacts environnementaux et sanitaires.Bien que la responsabilité de la gestion des déchets repose sur ceux qui les produisent, leur élimination et leur tri se révèlent parfois complexes notamment par manque d’informations sur les possibilités de retraitement et de recyclage.La commission « ZAC - Vie quotidienne » de l’Association AGROPARC s’est saisie de la question et après enquête, a pris l’initiative de produire ce guide avec l’objectif d’informer le plus largement possible les entreprises de la zone des possibilités de tri et de recyclage des déchets.Ce guide, qui sera régulièrement maintenu à jour, est le fruit d’un important travail de collecte de données mené par la commission et nous ne doutons pas de son utilité auprès des entreprises.Bonne lecture !

Yves FOLLPrésident de la Commission ZAC - Vie quotidienne, Association AGROPARC

Directeur des Services d’Appui, INRA PACA

4 5Guide Tri et recyclage des déchets

Verre

Profes sionnelsLes modes de gestion des déchetsLa gestion par la collectivitéPour financer les opérations de collecte et d’élimination des déchets :

• La TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères)

• La Redevance Spéciale : retrouvez le guide de la Redevance Spéciale sur www.agroparc.com, rubrique « gestion des déchets ».

Mode de gestion alternativeLe service proposé par la collectivité n’est pas obli-gatoire pour le professionnel, qui peut faire le choix d’utiliser d’autres filières d’élimination de ses déchets et de mettre en œuvre ses propres circuits de tri et de collecte des déchets, en faisant appel à un prestataire privé, spécialisé ou généraliste.

La gestion collective des déchetsLorsque le gisement de déchets produits par les profes-sionnels est diffus, il peut être intéressant d’organiser un service de collecte et d’élimination commun à plusieurs entreprises. Ce mode d’organisation peut permettre à la fois :

• D’identifier des solutions pérennes et conformes à la règlementation en vigueur,

• D’envisager des économies d’échelle et donc une optimisation des coûts.

L'Association de la ZAC AGROPARC souhaite aller dans ce sens et se tient à la disposition des entreprises pour organiser et vous accompagner dans ce mode de gestion pour certains types de déchets.

Règlementation

D'où la nécessité de mettre en place une organisation et d'acquérir des équipements adaptés permettant le tri des déchets.

Les entreprises sont responsables devant la loi des déchets produits par leur activité et des conditions dans lesquelles ils sont collectés, transportés, éliminés ou recyclés, jusqu'à leur élimination finale.

Les entreprises peuvent utiliser plusieurs modes de gestion de leurs déchets :

Assurer elles-mêmes la collecte et le transport du déchet jusqu’au traitement, valorisation ou élimination (centre de tri, unité de régénération, Centre de Stockage de Déchets Ultimes),

Faire appel à un prestataire privé,

Utiliser le service mis en place par la collectivité

Attention : la collectivité ne peut pas prendre en charge tous les déchets des professionnels.

Les grands axes de la règlementation :

• La réduction des déchets à la source,

• La limitation de l’enfouissement (Centre de Stockage de Déchets Ultimes)

• L’incitation à la valorisation (recyclage, incinération avec récupération d’énergie)

• Le principe de proximité

Les conséquences de la règlementation :Les producteurs de déchets (institutions, entreprises, commerçants…) doivent réorganiser la gestion de leurs déchets pour répondre aux nouvelles exigences règle-mentaires et maîtriser les coûts d’élimination. La ten-dance est d’orienter chaque catégorie de déchets vers la filière de valorisation la mieux adaptée, la plus pérenne et la moins coûteuse.


Solutions de tri sur AGROPARC

Solutions de tri à proximité (ou sans contrainte)

Solutions de tri sous contrat volontaire

Gratuit Payant Gratuit Payant Gratuit Payant

Déchets ménagers

Papiers / cartons

Déchets d'emballage

Verre

Canettes

Ampoules et néons

Cartouches

Piles et batteries

DEEE

Déchets verts

Biodéchets

Compostage

Encombrants

Capsules Nespresso

Stylos

Emballages plastiques

Palettes en bois

Liste des déchets et modalités de prise en charge

*Déchets dangereux

Professionnels

TraçabilitéS'assurer de la conformité réglementaire des prestatairesLes entreprises qui sous-traitent la gestion des déchets, doivent s’assurer que ces opérations sont effectuées dans une installation conforme aux réglementations en vigueur. Elles peuvent s’assurer de la conformité d’un prestataire en exigeant :

• Pour les centres de transit, de tri, de traitement ou d’élimination, leur arrêté d’autorisation d’exploiter au titre des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement,

• Pour les collecteurs ou transporteurs, leur récépissé de déclaration pour le « transport par route, courtage et négoce de déchets ».

La rédaction d’un contrat permet de garantir de manière pérenne que tous les déchets confiés au pres-tataire seront traités dans le respect des exigences réglementaires.

Assurer une traçabilité de ses déchetsLes bordereaux de suivi des déchets dangereux, exigés pour certaines catégories de déchets, permettent d’as-surer une traçabilité du déchet tout au long de la filière d’élimination.

**

**

Ce sigle indique simplement que le fabricant du produit verse une contribution à l’une des trois sociétés : Eco-Emballages, Adelphe ou Cyclamed.

Ce logo signifie que le produit ou l’emballage est recyclable.


Déchèterie de Courtine Chemin de Courtine - 84000 AvignonTél. 04 90 14 65 42Ouvert toute l’année, 7/7 jours sauf jours fériés de 8h à 11h45 et de 13h30 à 18h45

Déchèterie de Montfavet Avenue des Souspirous - 84140 MONTFAVETTél. 04 90 31 04 31 - Fax : 04 90 31 58 20Email : [email protected] Hiver (novembre à mars) : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h – le samedi de 9h à 17hEté (avril à octobre) : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h – le samedi de 9h à 18h

Déchèterie de Vedène 649, avenue Vidier - 84270 VedèneTél. 04 90 14 65 42 Hiver (novembre à mars) : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h – le samedi de 9h à 17hEté (avril à octobre) : du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h – le samedi de 9h à 18h

3 autres déchèteries sur le Grand Avignon : Velleron, Le Thor, Entraigues sur la Sorgue

Dépôts gratuits pour les entreprises : Huile végétale (Courtine ; Montfavet) Ampoules et néons nouvelle génération (Courtine, Vedène et Montfavet) Piles et accumulateurs (Courtine, Montfavet et Vedène) Cartouches d’encre (Courtine, Montfavet et Vedène) Capsules type Nespresso (Courtine et Montfavet) Verre (Courtine, Montfavet et Vedène) DEEE (Vedène)

Dépôts payants pour les entreprises : Tout venant Batterie Cartons Gravats/inertes Huiles de vidange Déchets verts (sauf Vedène) Métaux Textiles Bois

Ne sont pas acceptés pour les professionnels : les DEEE dans les déchèteries de Courtine et Montfavet les Déchets Dangereux « des Ménages » (peinture, solvant…) dans les déchè-teries de Courtine, Montfavet et Vedène

DéchèteriesLes démarches Les lieuxCoût d'accès pour les professionnelsAvant de vous diriger à la déchèterie, vous devez au préalable vous procurer une carte nominative* d’un montant de 25€ pour 1 m3 de déchets (correspondant au coût de traitement) ou un badge à créditer.

Lieu d'achat et de retrait : Au Grand Avignon – Service Environnement Déchets ZI de Fontcouverte – 9015 Avenue de St Chamand - Avignon Du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h30 Tel. 04 90 14 88 30 – Fax : 04 32 70 17 20 E-mail : [email protected]

La carte nominative*1ère fois : obtention de la carte sur-place (apporter Kbis (sté), statuts (asso)

Paiement espèce, chèque, CB (rechargement en ligne à distance)

Le badge (utilisable uniquement à la Déchèterie de Courtine) : à venir récupérer au service Environnement Déchets avec un justificatif (Kbis ou statuts).

Vous pouvez créditer votre badge : - Au Service Environnement Déchets du Grand Avignon,- Par téléphone avec votre carte bancaire au 04 90 14 88 30,- Sur internet : www.grandavignon.com (dès fin 2013) avec possibilité de consulter votre compte pour voir vos dépôts, votre solde sur le badge, vos factures.

Les ambassadeurs du tri du Grand AvignonPour renforcer la communication sur la collecte et le traite-ment des déchets sélectifs. Quelques unes de leurs actions :

la mise en place de bacs de tri sélectifs, des animations dans le cadre de la semaine du développement durable, présence d’un stand lors de la foire économique, d’événements écologiques, forum des associations, congrès des pompiers,... étude sur l’installation de colonnes d’apport volontaire avec opération de communication.

Les ambassadeurs du tri sont disponibles sur demande au n° 04 90 14 88 34 (du Service Environnement Déchets ) pour venir former votre personnel sur le tri.

Payant


Travaux concernés Une déclaration préalable est notamment exigée pour les tra-vaux réalisés sur une construction existante : travaux qui créent entre 5 m² ou 20 m² de surface de plancher ou d’emprise au sol.

Démarche : Constitution du dossier L’intéressé doit déclarer son projet au moyen du formulaire suivant : cerfa n°13404*02 pour les demandes tenant à la réalisation de constructions, travaux, installations et amé-nagements non soumis à permis de construire comprenant ou non des démolitions. Le formulaire doit être complété de pièces, dont la liste est limitativement énumérée sur la notice de déclaration préa-lable de travaux.

Dépôt du dossier Après avis favorable de CITADIS, le dossier doit être envoyé en 2 exemplaires (s’il en faut plus, à voir avec la Mairie) par lettre recommandée avec avis de réception ou déposé à la mairie de la commune où se situe le terrain.La mairie délivre un récépissé avec un numéro d’enregistrement qui mentionne la date à partir de laquelle les travaux pourront débuter en l’absence d’opposition du service instructeur.

Instruction de la demande Le délai d’instruction est généralement de 1 mois à compter de la date du dépôt de la demande.Un extrait de la déclaration préalable doit faire l’objet d’un affichage en mairie dans les 8 jours qui suivent son dépôt et ce pendant toute la durée de l’instruction, c’est-à-dire pendant au moins 1 mois (c’est la Mairie qui s’en occupe, par contre le pétitionnaire doit afficher la décision sur le terrain).

Décisions de la mairie

En cas d’acceptation

Lorsque la déclaration préalable a été acceptée, le bénéficiaire dis-pose d’un délai de 2 ans à partir de la date d’obtention pour com-mencer les travaux. Passé ce délai, la déclaration préalable n’est plus valable.Une fois que les travaux ont commencé, ils ne doivent pas être inter-rompus pendant plus d’une année. Si les travaux ne peuvent être commencés dans le délai de 2 ans ou si le titulaire de l’autorisation prévoit d’interrompre le chantier pendant plus de 1 an, il peut demander de prolonger sa déclaration préalable d’une année. Cette demande doit être effectuée à la mairie et doit intervenir 2 mois avant l’expiration du délai de validité de la déclaration préalable.

En cas de refus

Lorsqu’une la déclaration préalable a été refusée, le demandeur a la possibilité de demander à la mairie de revoir sa position. Cette demande s’effectue dans les 2 mois suivant le refus par lettre recom-mandée avec avis de réception.Si cette tentative échoue, le demandeur a 2 mois à compter de la notification de la décision de refus pour saisir le tribunal administratif par lettre recommandée avec avis de réception. Le demandeur doit exposer clairement les raisons qui lui permettent de justifier son droit à l’obtention d’une déclaration préalable.

En cas d’absence de réponse

La décision de la mairie peut ne pas donner lieu à la délivrance d’un document écrit au terme du délai d’instruction de 1 mois.L’absence d’opposition au terme de ce délai vaut décision tacite de non-opposition à la réalisation du projet.Une attestation de non-opposition à déclaration préalable peut être délivrée sur simple demande à la mairie.

Cache container

(1) La déclaration préalable est un acte administratif qui donne les moyens à l’administration de vérifier qu’un projet de construction respecte bien les règles d’urbanisme en vigueur.Elle est généralement exigée pour la réalisation d’aménagement de faible importance.

Le cache container sur AGROPARC• Tout bâtiment construit doit prévoir des locaux suffisants pour assurer un tri sélectif des déchets avec des bacs dif-férents. Ces locaux doivent être prévus dans le dépôt du permis de construire du bâtiment : soit intégrés au bâtiment, soit sous la forme de cache container, installé sur la partie privée des terrains.

• Ce cache container doit respecter le règlement du PLU applicable et les règles du Cahier des Charges de la ZAC établi par Citadis, concessionnaire du Grand Avignon pour l’aménagement de la ZAC AGROPARC.

Démarches pour mettre en place un cache container :Si le projet de cache container n’a pas été inclus dans la construction du bâtiment, et que ce dernier est déjà construit, le propriétaire adresse à CITADIS un dossier de déclara-tion préalable (1). Après avis favorable de l’aménageur et de l’architecte urbaniste de la ZAC, sous un délai de 1 mois, le pétitionnaire peut déposer pour instruction son dossier à la mairie.

A noter que l’aménageur sera attentif à la qualité architec-turale de la construction envisagée, qui devra être conforme aux prescriptions du cahier des charges d’orientations archi-tecturales et paysagères de la ZAC.L’intégration du « cache container » à la construction existante ou sa dissimulation par des dispositifs végétaux seront privilégiés.

Payant Prestataire privé :

NEGOCE BOIS CHARPENTE


Verre

PayantQuelques prestataires privés :

COVED - ONET - ORTECPAPREC - SITA SUD - VEOLIA

NICOLLIN

ObligationsLes entreprises sont responsables devant la loi des déchets produits par leur activité et des conditions dans lesquelles ils sont collectés, transportés, éliminés ou recyclés, jusqu’à leur élimination finale. Art. L. 541-2 du code de l’environnement.

Bon à savoir Que deviennent vos déchets ménagers ?

Pour les ordures ménagères recyclables : chaque type de déchet fait l’objet d’une valorisation qui lui est propre.Pour les ordures ménagères non recyclables : incinération à l’usine de SIDOMRA à Vedène qui permet :

• l’extraction et la valorisation des ferrailles issues de l’incinération en sortie de four

• une valorisation des mâchefers (cendres résiduelles) comme matériaux utilisés par des entreprises de travaux publics

• une valorisation énergétique avec la pro-duction d’énergie électrique

Les REFIOM (Résidus des Fumées d’Incinéra-tion d’Ordures Ménagères) sont mis en Centre d’Enfouissement Technique de Classe I à Bellegarde.

TEOM et Redevance Spéciale : La redevance spéciale est calculée à partir de 2000 litres/semaine.Exemple : vous avez 1 container 660 l + 1 container 330 l : 3 collectes/semaine. Que vos containers soient pleins ou pas, vous êtes à 2970 litres par semaine.

Réfléchissez à une meilleure organisation et au tri de vos déchets pour diminuer leur quantité.

!AstucesAvant de jeter votre déchet dans la corbeille, demandez vous s’il est recyclable ou pas. S’il est recyclable, mettez en place des cartons ou bacs dans lesquels vous déposerez ce déchet : pile, ampoule, verre, papier, carton… et faites en profiter vos collègues ; videz les à tour de rôle.

Déchets m

énagers?

Déchets ménagersDéchets provenant de la préparation des repas, du nettoiement normal des bureaux, balayures et résidus divers.

Plus de renseignements sur la Redevance Spéciale, Service Environnement Déchets du Grand Avignon :tel. 04 90 14 88 [email protected]

TEOM et Redevance SpécialeProfessionnels, vous êtes libres de choisir le service collecte du Grand Avignon ou des filières privées.

Si vous faites appel à la collectivité et que le volume de vos déchets ne dépasse pas 2000 litres, vous serez exonérés de la Redevance Spéciale.

Si vous faites appel à une filière privée : vous serez exonérés de la redevance spéciale mais serez assujettis à la TEOM, calculée sur le montant de la taxe foncière.

Si vous êtes redevable de la Redevance spéciale :Ordures ménagères : 0.02 ¤/l

Payant

Grand AvignonCollecte vos déchets ménagers sur zac Agroparc le

lundi, mercredi et vendredi à partir de 12h30Les containers d’ordures ménagères doivent être déposés 1h avant l’heure de

ramassage et retirés au maximum 1h après le passage des bennesContainer vert mis à disposition par le Grand Avignon

Service Déchets et Environnement. Plusieurs contenants : 240 l, 360 l, 660 l...


Papiers - cartons

Payant Quelques prestataires privés :

LA POSTE Pour toutes

les structures d’AGROPARC,

ayant ou non un contrat de collecte de courrier

avec La Poste.

Tous documents papier : journaux, brochures, magazines même avec

agraffes et trombones.SHRED IT

Spécialisé dans la collecte et la destruction de documents

confidentiels.CONIBI - COVED - DELTA RECYCLAGE

ELISE PROVENCE - ONET - ORTEC PAPREC - RECYCLAGE ECOCITOYEN

SITA SUD - VEOLIA

Bon à savoir Que deviennent vos papiers et cartons ?Les papiers et cartons récupérés sont mis en suspension dans l’eau dans un pulpeur, et brassés pour séparer les fibres. Un épurateur les débarrasse ensuite des substances indésirables, comme les agrafes, le plastique... Les papiers et cartons d’emballage entrent dans la fabrication d’emballages en papier-carton. On estime qu’une fibre peut être recyclée de 7 à 10 fois ! Après quoi les fibres sont trop usées pour être recyclées.

Le tri des papiers/cartons dans les containers bleus du Grand Avignon ne rentre pas dans le calcul de la redevance spéciale (repris gratuitement).

Pour connaître la durée de vie de vos documents : Pièces comptables - Documents du personnel - Documents commerciaux - Documents sociaux - Documents comptables… rendez vous sur : http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/consommation/papiers-a-conserver.php3

ObligationsArticles R 541-7 à R 541-11 du Code de l’environnement.

!

AstucesMise à disposition par le Grand Avignon gratuite de cocottes et de bacs bleus.

Sinon prévoyez deux corbeilles dont une servira pour vos feuilles de papier, enveloppes, feuilles cartonnées, journaux… ou une boîte en carton (issue de vos ramettes à papier ou d’enveloppes grand format) déposée à côté de votre corbeille “autres déchets“. Demandez aux personnes qui font le ménage de vider la corbeille à papiers-cartons dans le container bleu prévu à cet effet. L’idéal est d’avoir au moins 1 container par bâtiment. La collecte et le recyclage ne coûtent absolument rien à l’entreprise. Donc ayez le réflexe ! Cela diminuera considérablement la quantité de déchets ménagers et vous contribuerez ainsi à protéger l’environnement.

?

Papiers - cartonsUNIQUEMENT Papier (broyé, glacé, revues, catalogues...) et carton plié, SANS suremballage (plastique, sac plastique, polystyrène, papier bulle...).

+ +

<Grand Avignon

Collecte vos papiers et cartons le mardi à partir de 12h30Les containers doivent être déposés 1h avant l’heure de ramassage et

retirés au maximum 1h après le passage des bennesContainer bleu mis à disposition par le Grand Avignon

Service Déchets et Environnement. Plusieurs contenants : 360 l, 660 l....

0€

DIB


Déchets d'em

ballagePayant Quelques prestataires privés :

COVED - DELTA RECYCLAGE - ONET ORTEC - PAPREC - SITA SUD - VEOLIABon à savoir

Que deviennent vos déchets d’emballage ?Ils sont à nouveau triés dans des centres de tri et partiront ensuite dans des usines de recyclage.Données 2009 : Taux de recyclage des déchets d’emballage : 63,3 % (3 millions de tonnes de déchets recyclés sur 4,8 millions de tonnes de déchets d’emballage collectés). Tonnages des déchets valorisés énergiquement : 850 000 tonnes.

1 tonne de plastique recyclé, c’est une économie de : - près d’1 tonne de pétrole et de gaz - 11 MWh d’énergie - 2 tonnes de rejets de CO2

27 bouteilles plastiques, c’est un pull en laine polaire ! 1 tonne de briques alimentaires, ce sont 29 000 paquets de 10 mouchoirs !

ObligationsArticles R 541-7 à R 541-11 et R 543-66 à R 543-74 du Code de l’environnement.

Les déchets d’emballage souillés (contenant des résidus de produits toxiques ou polluants, ou ayant perdu leur identification, ou d’origine inconnue) sont soumis à la réglementation générale en matière de déchets dangereux.

!

AstucesCertains emballages ne se recyclent pas : vaisselle jetable, mouchoir papier, sac plastique, pot de yaourt,…

Les gobelets se recyclent ! La société VERSOO (www.versoo.com) : une box spéciale gobelet à commander en ligne.

A recycler ? À jeter ? Tous les détails en allant sur : www.agroparc.com, rubrique “gestion des déchets“, onglet “Guide ADELPHE - Emballages“.

?

Déchets d'emballage

Grand AvignonCollecte vos déchets d'emballage le mardi à partir de 12h30

Les containers doivent être déposés 1h avant l’heure de ramassage et retirés au maximum 1h après le passage des bennes

Container jaune mis à disposition par le Grand Avignon Service Déchets et Environnement.

Plusieurs contenants : 360 l, 660 l...

Si vous êtes redevable de la Redevance spéciale :Collecte sélective : 0,01 ¤/l

Payant

DIB

Déchets d'emballage ménagers : hors DEIC*

• Canettes, aérosols, boîtes de conserve

• Bouteilles et flacons en plastique

• Briques alimentaires

• Papiers journaux

• Boîtes et suremballages en carton

• Gobelets plastiques

*DEIC : Déchet d'Emballages Industriels et Commerciaux


Verre


COVED - ONET - ORTEC - PAPRECSITA SUD - VEOLIA

Bon à savoir Que deviennent vos verres recyclés ? La collecte de verre de différentes couleurs est broyée en « calcin ». Ce calcin permet la fabrication de nouvelles bouteilles de couleur. S’il est « surtrié » (tri par couleur dans un centre spécialisé), il pourra même donner des bouteilles incolores.

Recycler 1 tonne de verre permet de fabriquer 2138 nouvelles bouteilles de 75 cl.L’utilisation de calcin dans le four (en remplacement des matières premières habituelles : silice, soude et chaux) permet également de diminuer les émissions de CO2.

Emplacement d’une colonne à verre

Apport volontaire

Verre?

VerreSeul le verre d'emballages alimentaires est recyclable

0€

Bouteilles

Flacons Bocaux et pots

8 colonnes sur AGROPARC Mistral 7 Déchèteries

Bouchon Capsule

Couvercle

!

AstucesAyez le bon réflexe : le verre se recycle à l’infini alors ne le jetez plus ! Pour les entreprises qui génèrent peu de déchets « verre » la solution la plus simple est d’emporter « son verre » avec soi et de le jeter dans une colonne à verre sur son trajet travail/domicile. Pour une quantité plus importante, prévoyez une caisse en plastique que vous disposerez dans un coin, facilement transportable, à vider dès qu’elle est pleine.

DIBDIB

ObligationsA moins d’être souillé par des subs-tances dangereuses, le verre est considéré comme un déchet banal. Les déchets de verre peuvent notam-ment être classés sous les rubriques 15-01-07 (Emballages en verre) et 20-01-02 (verre collecté par la commune) de la nomenclature des déchets. Les emballages en verre sont soumis à la réglementation applicable aux dé-chets d’emballage.

Le décret n° 94-609 du 13 juillet 1994 oblige notamment les professionnels à trier leurs déchets d’emballage en vue de leur valorisation par réemploi, recyclage ou incinération avec récu-pération d’énergie.

Trois organismes se sont ainsi créés pour répondre à l’obligation des fabricants de prendre en charge l’élimination des emballages qu’ils mettent sur le marché : Eco-embal-lage, Adelphe et Cyclamed.

!

Grand AvignonColonnes à verre mises à disposition gracieusement


Canettes

Payant

Quelques prestataires privés :

COVEDELISE PROVENCE

ONETORTEC

PAPRECSITA SUD

VEOLIA

ObligationsLa canette est un déchet d’emballage, réglementé selon les articles R 543-66 à R 543-74 du Code de l’environnement.

Bon à savoir Que deviennent vos canettes ? La canette est recyclable à 100%, à l’infini : au fur et à mesure des recyclages, le métal ne perd jamais ses qualités originelles.

C’est l’emballage boisson le plus recyclé au monde.

Les canettes recyclées peuvent retour-ner en rayon en moins de 60 jours !

En recyclant 1 tonne d’aluminium, nous économisons : 4 tonnes de bauxite, jusqu’à 9 tonnes de CO2, 95 % de l’énergie nécessaire à la production du métal primaire.

L’aluminium recyclé se retrouve dans de nou-velles canettes, mais aussi des moteurs de voitures, des avions, des capots de tondeuses à gazon, des semelles de fer à repasser... 670 canettes en alu, c’est un vélo neuf !

En recyclant 1 tonne d’acier, nous économisons : 1,5 tonnes de mine-rai, 0,5 tonne de charbon, 40% de l’eau nécessaire à la production, 75% de l’énergie nécessaire à la production du métal primaire.

De plus, nous réduisons les émissions de CO2 de 80%.Tous les articles en acier (pièce de monnaie, canette, lave-linge, chariot de supermarché, casserole, boîte de conserve…) contiennent de l’acier recyclé.

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AstucesVous avez un distributeur de boissons, demandez à votre fournisseur de vous mettre à disposition un contenant de récupération des canettes vides ou disposez un bac à proximité de votre distributeur de boissons et demandez au CFAI 84 de récupérer vos canettes.

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CanettesCanette aluminium ou en acier

Déchèteries

Votre prestataire de Distributeur Automatique de Boissons

CFAI 84

CFAI 84 sur AGROPARCLe CFAI, Centre de Formation d'Apprentis Industriel, a créé dans le cadre de ses projets d'étude pour la réalisation de TP par les apprentis, un compacteur de canettes, différenciant canette aluminium et canette acier, et compactant ainsi entre 50 et 500 canettes à la fois ! Les canettes compactées sont ensuite récupérées par des recycleurs.

Le CFAI a besoin d'avoir tout au long de l'année de grandes quantités de canettes.

N'hésitez pas à leur donner vos canettes ! Tel. 04 90 81 54 50 - [email protected] 0€

DIB


Am

poules et néons

Bon à savoir Que deviennent vos ampoules et néons ?

Les lampes fluo-compactes et les tubes fluorescents contiennent du mercure ; sa récupération contribue à la réduction du risque de pollution. Les lampes à led contiennent également des circuits électroniques et des métaux au même titre que les lampes fluo-compactes.93% du poids des lampes est recyclé en vue de la fabrication de produits neufs (tubes fluorescents, papier de verre, canette…)

Parmi les 80 millions d’ampoules mises au rebut annuellement, environ 14 millions sont déjà collectés et recyclés.

Seules les ampoules classiques et les ampoules à halogène ne sont pas nuisibles en tant que déchets. Vu le coût de leur recyclage, il n’est économiquement pas valable de les valoriser dans une filière dédiée. Il suffit donc de les déposer dans la poubelle des ordures ménagères.

ObligationsLes lampes usagées sont des déchets spéciaux : les articles R.541-7 à R.541-11 du code de l’environnement, classent les lampes parmi les Déchets Dangereux (DD). Les DD sont les déchets qui présentent un risque particulier pour l’homme et l’environnement et doivent être traités séparément, dans des filières appropriées.

Les distributeurs sont tenus par la loi de reprendre vos ampoules usagées, sur la base de 1 pour 1, c’est-à-dire que vous devez acheter le même nombre que ce que vous rapportez.

!AstucesLes lampes recyclables sont reconnaissables à leur marquage « poubelle barrée ». Elles sont recyclables en respectant ces trois signes :

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LAMPES NON CASSÉES

SANS EMBALLAGES

TUBES NON CASSÉES

Ampoules et néons Déchets dangereux!

À jeter dans la poubelle classique

Déchèteries

RecylumPour les entreprises et administrations à partir de 500Kg par an

(+/- 30000 lampes)

Fournisseurs : grossistes ou grandes surfaces

0€

Autres lampes à décharge : iodure métallique, vapeur de mercure,

sodium haute et basse pression

Payant Quelques prestataires privés :

RECYLUM

Eco-organisme à but non lucratif et agréé par les pouvoirs publics pour collecter et recycler vos

ampoules. CHIMIREC SOCODELI - CONIBI

COVED - ELISE PROVENCE - ONET - ORTECPAPREC - SITA SUD - VEOLIA

Lampes à leds

Ampoules et néons recyclables Ampoules et néons non recyclablesAmpoule à filament : incandescence dont halogène et linolite.

Lampes basse consommation

Tubes fluorescents ou "néons"


Cartouches

Payant

Service gratuitCONIB I

OFFICE DÉPÔT (Montfavet)Rendez vous à Office Dépôt sur le RN7 : reprend tous types de cartouches jusqu’à 5/jour déduites de vos achats (0,50€ la cartouche à jet d’encre et 1€ la cartouche laser). Office dépôt les recycle et les remet en vente à tarif préférentiel sous sa marque de distributeur.


ATELIERS DU BOCAGE - CHIMIREC SOCODELI - COVED - ELISE

PROVENCE - ONET- ORTEC - PAPREC SITA SUD - VEOLIA

Bon à savoir Que deviennent vos cartouches ?

Une grande majorité des cartouches d’impression peuvent faire l’objet d’une récupération et d’un reconditionnement. Un grand nombre de composants est encore en parfait état et le recyclage des cartouches peut se répéter jusqu’à une cinquantaine de fois.

Le reconditionnement consiste à aspirer le toner résiduel - nettoyer, réviser et tester les éléments d’assemblage - remplacer les pièces défectueuses - remplir le réservoir d’encre - soumettre la cartouche reconditionnée à un test d’impression. La poudre d’encre (toner d’impression) est ensuite éliminée par incinération en usine d’incinération des déchets dangereux (UIDD).

Ce qui ne peut être valorisé part à l’enfouissement (CET de classe 1)

Votre fournisseur a l’obligation de reprendre vos cartouches vides.

ObligationsLes cartouches et toners d’impression ne doivent être ni abandonnés, ni rejetés dans le milieu naturel ou les ordures ménagères, ni brûlés à l’air libre. Règlement sanitaire départemental type - Circulaire du 9 août 1978.

!AstucesLa plupart des fabricants de cartouches d’encre ont mis en place des programmes de recyclage des cartouches. Ainsi, vous pouvez renvoyer gratuitement vos cartouches d’encre usagées et faire un geste pour la planète ! Les fabricants se proposent de vous envoyer gratuitement des enveloppes de retour pour vos cartouches vides.

Vous pouvez aussi acheter des cartouches recyclées ; un fournisseur à promixité : Cartridge World, situé avenue Pierre Sémard à Avignon.

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Cartouches

0€

Cartouches à jet d'encre Cartouches laser

Déchèteries

Fournisseurs Grandes surfacesAccueil

d'AGROPARC

Associations

Quelques prestataires... service gratuitCOLLECTORS Récupère tous types de cartouches. Mise à disposition de contenants et enlèvement gratuit.ECO COLLECTE Chaque cartouche à jet d’encre vous rapporte de l’argent ; les frais d’envoi sont gratuits à partir de 40 euros de cartouches retournées. Gain d’argent pour vous ou une association.RECUP' CARTOUCHES Service de collecte entièrement gratuit, de la mise à disposition à l’enlèvement des urnes, par leur transporteur partenaire agréé. Attention : certains prestataires ne reprennent pas les cartouches d’imprimantes laser ni les car-touches jet d’encre dites “compatibles“.

0€

Déchets dangereux!


Verre

Bon à savoir Que deviennent vos piles et batteries ?

Le recyclage permet d’économiser des matières premières : le traitement de 100 tonnes de piles usagées permet la récupération de 39 tonnes de ferromanganèse (alliage destiné aux fonderies : robinetteries, rails de chemin de fer), 20 tonnes de zinc (gouttières, peinture antirouille…), 2 tonnes de scories et 150 kg de mercure. Il faut savoir qu’en France, 2 usines seulement sont capables de recycler de grandes quantités de piles usagées. Elles disposent de fours chauffés à 1 200 degrés pour fondre les piles et en récupérer les métaux.

ObligationsDepuis 1991, les piles sont considérées en Europe comme déchets dangereux. En France, la loi oblige les enseignes de la grande distribution à les récupérer. Des bacs de collecte pour piles usagées sont d’ailleurs disponibles à cet effet. Ne plus jeter les piles à la poubelle mais les rapporter dans les lieux où elles sont collectées est une obligation conformément au décret n°99-374 du 12 mai 1999 pour les piles et batteries contenant des substances dangereuses. Ce décret s’applique à l’ensemble des piles et batteries depuis le 1er janvier 2001.

!

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AstucesVous ne souhaitez pas faire appel à un fournisseur ? Récupérez un bocal (en plastique de préfé-rence) ou coupez une bouteille en plastique dont vous scotcherez le pourtour pour ne pas vous couper. Mettez le dans un coin de votre armoire ou placard. Lorsque le bocal est plein, profitez de la première occasion d’aller dans un magasin ou supermarché pour le vider.

Économie d’essence : un fournisseur ne se déplace pas pour récupérer votre box ; en profitant d’une course au magasin, vous ne faîtes pas un déplacement uniquement pour le dépôt de piles ou batteries.


CHIMIREC SOCODELI - CONIBI - COVED ELISE PROVENCE - ONET - ORTEC

PAPREC - SITA SUD - VEOLIA

Piles et batteriesPiles et batteries dites portables

Déchèteries

Grandes surfaces

Accueil d'AGROPARCMise à disposition gratuite de box

Quelques prestataires... service gratuitCorepile et Screlec, deux éco-organismes, agréés jusqu’à fin 2015 sont chargés de mutualiser l’effort de collecte sur le territoire français.Ils remettent un bon d’enlèvement et un Bordereau de Suivi de Déchets.

0€

SCRELECmet à disposition gracieusement un « bac de comptoir » (5kg) ou un « batritube » (25 kg). Dès que 2 cartons, fournis par Screlec, sont pleins, enlèvement sur demande. 1 enlèvement / an minimum (représente 2 cartons soit 60kg).

Gisement insuffisant ? Regroupez-vous avec d’autres entreprises !

COREPILEmet à disposition des containers de collecte (de 1 à 25kg) à vider dans des containers de stockage.La collecte est effectuée sur demande lorsque le bac est plein (80 Kg) ou à vider en déchèterie pour des quantités moindres.

Déchets dangereux!

0€

Piles et batteries


Verre


ATELIERS DU BOCAGE - CHIMIREC SOCODELI - CONIBI COVED - DELTA RECYCLAGE - ECO-SYSTEMES

ELISE PROVENCE - ONET - ORTEC - PAPREC RECYCLAGE ECOCITOYEN - SITA SUD

ObligationsPour les équipements mis sur le marché avant le 13 août 2005 : le détenteur final est responsable de la fin de vie sauf s’il est prévu autrement dans le contrat d’acquisition des appareils.Pour les EEE mis sur le marché après le 13 août 2005 : le producteur doit prendre en charge l’organisation et le financement de l’enlèvement et du traitement issus des équipements qu’il a vendus, sauf si le contrat d’achat de l’équipement prévoit le contraire. Les détenteurs d’EEE mis sur le marché après le 13/08/05 doivent :- Soit s’assurer que leur fournisseur d’EEE professionnels dispose d’un système individuel de collecte et de traitement des DEEE,- Soit se charger directement de la gestion de la fin de vie de leurs appareils électriques et électroniques professionnels. Article R.542-172 à 204 du code de l’environnement + Directive européenne 2002/96/CE applicable en France depuis le 15/11/2006.

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Bon à savoir Que deviennent vos DEEE ?S’ils sont déposés dans des associations caritatives, mais non réparables, ils terminent comme les autres DEEE : ils sont acheminés vers des filières de traitement spécifiques à chaque produit récupéré. Ce qui n’est pas recyclable est acheminé vers un centre d’élimination des déchets dits ultimes.Nature et composition des DEEELes DEEE sont des déchets très variés et de composition complexe, ils sont essentiellement composés de : - métaux ferreux et non ferreux (10 à 85%), - matériaux inertes : verre (hors tube cathodique), bois, béton… (0 à 20%), - plastiques contenant ou non des retardateurs de flamme halogénés (1 à 70%), - composants spécifiques (pouvant être potentiellement dangereux pour la santé et l’environnement).

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AstucesLes EEE professionnels sont repris gratuitement par les distributeurs au moment de la vente d’équi-pements neufs. Les DEEE ne doivent pas être jetés à la poubelle.

Bon à savoir sur votre photocopieur : faites le récupérer en fin de location par votre fournisseur (clause à insérer dans le contrat de location au départ).

Déchets dangereux!Déchets Equipement Electrique et Electronique

0€

Calculettes, téléphones, ordinateurs, photocopieuses

Fournisseurs en informatique

(taxe éco-participation)

IBM, Dell, HP, Darty, Boulanger...

Associations caritatives

La Communauté Emmaus 84 récupère vos DEEE fonctionnels

TRIADE Electronique

Entreprise d'insertion

Déchèteries(réservée aux particuliers)

Reprises gratuites des mobiles :• Les Fournisseurs Bouygues, Orange, sfr, Rotary… proposent des cartons ou plis pré-affranchis pour envoyer votre téléphone en traitement dans un CAT spécialisé.• Association caritative Ateliers du bocage … si votre téléphone est fonctionnel, il est vidé de toutes ses données personnelles puis remis en circulation dans les réseaux solidaires. Sinon, il est acheminé vers un site de traitement pour y être démantelé, dépollué puis recyclé sous forme de nouvelles matières premières (matières plastiques, or, argent, cuivre, métaux ferreux…)

0€

Payant

DEEE : Déchets d'Equipement Electrique et Electronique fonctionnant avec une prise électrique, une pile ou une batterie : téléphone, ordinateur, imprimante...

Déchets Equipem

ent Electrique et Electronique


Bio déchets

Déc

hets

ver

ts

Bio déchets Bio dechets

Biodéchets : tout déchet non dangereux biodégradable de jardin ou de parc, tout déchet non dangereux alimentaire ou de cuisine issu notamment des ménages, des restaurants, des traiteurs, des magasins de vente au détail, ainsi que tout déchet comparable provenant des établissements de produc-tion ou de transformation de denrées alimentaires.Les déchets d'huiles alimentaires sont inclus.

Les gros producteurs concernés sont : - Entreprises d'espaces verts - Entreprises agroalimentaires - Commerces alimentaires - Restauration collective (environ 275 repas/jour).

Payant


CHIMIREC MALO - COVEDONET - ORTEC - PAPREC

SITA SUD - VEOLIA

Bon à savoir Que deviennent vos biodéchets ?Les huiles alimentaires usagées en biodiesel de 2ème génération. Les biodéchets et déchets verts en composts et amendements organiques. Les biodéchets en énergies renouvelables via deux processus : la méthanisation (dégradation organique par voie anaérobie) qui produit du biogaz ; la cogénération, qui produit, à partir du biogaz, à la fois de la chaleur et de l’électricité verte.

1 tonne de biodéchets produit 80 à 120 m3 de biogaz. Cela équivaut à 135 l d’essence ou 1164 kWh d’électricité.

Certains déchets sont exclus Boues d’épuration - déchets de bacs à graisse - déchets de la transformation du bois - déchets d’animaleries - déchets d’abattoirs - déchets de la production primaire (agriculture, pêche et sylviculture).

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AstucesUtlisez un composteur : préférez un mode de valorisation biologique pour recycler vos biodéchets : compostage, méthanisation, alimenta-tion animale.

ObligationsDécret n°2011-828 du 11 juillet 2011. Oblige les gros producteurs de biodéchets à les trier à la sources et à mettre en place une valorisation biologique de ces déchets.Art. R. 543-225 à 227 du code de l’environnement.

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Seuils des Biodéchets :En 2013 : 80 tonnes/an… Au 01/01/2016 : 10 tonnes/anSeuils pour les déchets d’huiles alimentaires : En 2013 : 600 l/an... Au 01/01/2016 : 60 l/an !

- Réaliser votre propre composteur, avec des palettes inutiles, et faites en profiter vos voisins. - Acheter un composteur : GARDIGAME, NEGOCE BOIS CHARPENTESIDOMRA, Vedène 04 90 31 57 40

Pour les petits producteurs

Déchets verts Bio dechets

Déchets verts : feuilles mortes, tontes de gazon, tailles de haies et d'arbustes, résidus d'élagage, déchets d'entretien de massifs et de jardins.

0€

Ces déchets ne sont pas collectés par le Grand Avignon. Mais plusieurs solutions de traitement existent.

Votre prestataire espace vert Compostage sur place

Déchèteries

Payant

Payant


CHIMIREC MALO - COVED - ONET - ORTEC PAPREC - SITA SUD - VEOLIA

Bon à savoir Que deviennent vos déchets verts sur le Grand Avignon ?Ils sont traités sur une plateforme de compostage à Entraigues. Généralement, le processus naturel de dégradation est réalisé en quelques mois. Du compost est ainsi obtenu. Il est ensuite utilisé comme amendement pour les sols.

Il n’y a pas que les déchets de jardin qui peuvent se composter ; il y a aussi les déchets de cuisine (épluchures, fanes de légumes, fruits et légumes abîmés, certains restes de repas…)

?AstucesLa tonte sans ramassage ou « mulching ».Principe : le mulching qui signifie « pail-lage » en anglais, est une technique de fertilisation naturelle. Lors de la tonte, le gazon est haché en fines particules et déposé sur la pelouse. Plus besoin de trouver une filière de recyclage.

ObligationsLes déchets verts sont soumis aux dispositions générales aux déchets. Art. L. 541-2 du code de l’environnement.Depuis 2012, les gros producteurs de biodéchets (dont les déchets verts font partie) ont des obligations de collecte et de traitement spécifiques de leurs biodéchets (voir détails en page suivante).

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Payant

Payant

0€


Verre

Règles d'or ! - Diversifier les apports- Pas de tomates, ni de plantes en graines ou malades- Fractionner les déchets supérieurs à 5 cm- Incorporer un minimum de 25% de matières

structurantes (déchets ligneux- de bois - broyés)- Ne jamais tasser. Mélanger régulièrement pour favoriser

l’aération en contrôlant et en ajustant l’humidité.- Le bon compostage ne dégage quasiment pas de gaz à

effet de serre, contrairement au pourrissoir.

Qu'est-ce que le compostage ?Le compostage est un processus de transformation des déchets organiques permettant de produire un amen-dement appelé le compost. Le compost est un engrais de qualité sans mauvaises odeurs.Cette transformation s’effectue par la décomposition des résidus végétaux par les micro-organismes du sol : bactéries, champignons principalement, mais aussi par toute une microfaune, acariens, vers… Elle est accélérée dans le composteur. L’activité des organismes produit de la chaleur, la température pouvant monter jusqu’à 60°C.

Le compostage permet de :

nourrir la terre

réduire les déchets et la pollution

baisser le coût des ordures ménagères

Où placer le composteur ? Directement sur le gazon pour que les organismes décomposeurs puissent circuler entre la terre et les matières en décomposition. Dans un endroit semi ombragé et à l’abri du vent.

Étape préparatoire ? A l’aide de matériau structurant tel que broyat, roseaux, taille de framboisiers ou brindilles, confectionner au fond du composteur une première couche sur le sol de 5 à 10 cm d’épaisseur qui améliorera l’aération de la pile en décomposition et absorbera des jus éventuels.

Ce que l'on met dans un compost :• Épluchure de fruits et de légumes• Noyaux : en petite quantité• Restes de repas d’origine végétale : pâtes, riz, légumes,

pain• Coquilles d’œufs, coquillages pilés • Boîtes de fromage bois ou carton non imprimé,

boîtes à œufs • Marc de café, thé, infusettes• Papier absorbant (filtres à café, essuie-tout)• Fleurs et plantes d’intérieur• Cheveux, poils et plumes

AstucesDésignez un référent motivé qui se chargera de la bonne gestion du compostage

GARDIGAME - www.gardigame.com - Tel. 03 84 60 90 01

Com

postage

CompostageC

ompo

stag

e


Capsules N

espresso

Capsules Nespresso

ObligationsArt. L.541-2 du code de l’environnement

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AstucesVos capsules se recyclent à 100% donc ne les jetez plus ! Organisez vous à tour de rôle avec d’autres entreprises également usagers de machine à café Nespresso pour les faire reprendre.

DIBEncombrants (de bureau)

Reprises gratuites•Communauté d'Emmaüs du Vaucluse : Enlèvement gratuit de mobilier en petite quantité.

•donnons.org :Site web sur lequel vous pouvez faire figurer les objets dont vous souhaitez vous séparer.

AstucesOffrez une seconde vie à vos objets réparables ou encore utili-sables : - en interrogeant vos réseaux professionnels et personnels, - en faisant appel à une association locale.

Payant


COVED - ONET - ORTEC PAPREC - RECYCLAGE

ECOCITOYEN - SITA SUD VEOLIA

D IB

0€

Points relais partenaires de Nespresso(plus de 40 points de collecte autour d'Avignon) Déchèterie

de Courtine

Fournisseur ou livreur de capsules

Nespresso

Boutique Nespresso(3 rue Viala, Avignon)

Capsule de la marque Nespresso uniquement

*

Pour connaître le point de collecte le plus intéressant pour vous, connectez-vous sur :

www.nespresso.com-> cliquez sur la rubrique « écolaboration »-> cliquez sur « recyclez vos capsules »,-> cliquez sur l’onglet « écolaboration » et rentrez votre code postal.Un plan des points de collecte apparaît ainsi que toutes les adresses complètes dans la partie inférieure de la page.

*

Enco

mbr

ants

Bon à savoir Que deviennent vos encombrants ?- Le recyclage pour le bois et la ferraille, - L’enfouissement en CET (Centre d’Enfouissement Technique) de classe II pour les autres déchets.

La levée gratuite des encombrants par les services du Grand Avignon est réservée aux particuliers. Par conséquent, en tant qu’entreprise, vous devez prendre en charge leur élimination.

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ObligationsArt. L. 541-2 du code de l’environnement

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0€

Associations caritatives

ou

Déchèteries25m3

PayantPayant

Encombrants : déchets volumineux tels que : mobilier d'ameublement, appareils sanitaires et objets divers

Bon à savoir Que deviennent les capsules Nespresso ?Les capsules Nespresso sont faites en aluminium ; il protège le café de la lumière et de l’oxygène.Une capsule Nespresso traitée contient 1g d’aluminium et 9g de marc de café humide ; les capsules sont broyées et le marc de café est séparé pour être valorisé en compost.L’aluminium récupéré est refondu. Recyclable à l’infini, il permet d’économiser 95 % d’énergie par rapport à l’aluminium de première fusion.

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COLLECTORS propose des box de collecte 100L - COVED - ONET ORTEC - PAPREC - SITA SUD - VEOLIA

36 Guide Tri et recyclage des déchets

Verre

Stylos

TERRACYCLETerraCycle organise la collecte et le recyclage de déchets qui n’étaient pas recyclés au préalable. Certains de ces programmes permettent de collecter des fonds en échange des déchets. Elle a mis en place des Brigades de collecte de déchets, dont la « Brigade des Instruments d’écriture »L’Association AGROPARC est partenaire de TerraCycle sur cette Brigade et lui enverra l’ensemble des stylos qu’elle aura collectés grâce à vos gestes éco-citoyens.

DIB

Entreprises privées

TOUS les stylos et capuchons : stylos à bille, feutres, porte-mines, effaceurs, marqueurs, surligneurs, correcteurs en tube ou en souris Toute marque et toute matière SAUF : les crayons à papier



ObligationsDécret du 13 juillet 1994 pour les emballages industriels et commerciaux.Articles R 543-66 à R 543-74 du Code de l’environnement

!

AstucesVous générez peu de déchets d’emballages plastiques ? Utilisez les containers jaunes de la collectivité pour ceux qui se recyclent et les verts pour les autres types de plastiques.

Payant


COVED - DELTA RECYCLAGE ONET - ORTEC - PAPRE

SITA SUD - VEOLIA

DEIC

Sty

los

Astuces• Site de recyclage : Grande entreprise ou administration, vous souhaitez être par-tenaire direct ? Inscrivez-vous sur le site www.terracycle.fr, adhérez à la « Brigade des Instruments d’écriture », attendez 72h pour la validation, puis télécharger un kit de lancement (tracts, affiches, bordereaux d’expédition prépayés…)• Vous ne souhaitez pas vous inscrire sur un site de recyclage ou les effectifs de votre société ne sont pas suffisamment importants ? Déposez vos stylos à l’ac-cueil de l’Association AGROPARC.En tant que particulier, ne jeter plus vos stylos ! Rapportez les au sein de votre socié-té ou à l’association AGROPARC afin de les recycler.

Bon à savoir Que deviennent vos stylos ?Les stylos seront transformés en biens de consommation cou-rante (pots à crayons, bancs, arrosoirs, cabas ou poubelles…) ou en matière première.Vous pouvez envoyer à TerraCycle des colis (carton de votre choix) de tous poids mais seulement ceux pesant un minimum de 7kg re-çoivent des points TerraCycle (pour les entreprises partenaires). 7 kg (environ 700 stylos) -> 2 points Terracycle convertis en cadeau ou en dons financiers (2 points = 0,02€).

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ObligationsArt. L. 541-2 du code de l’environnement

!

Bon à savoir Que deviennent vos déchets plastiques ?Ils peuvent être recyclés ou réemployés après avoir été lavés ou revalorisés énergétiquement notamment lorsqu’ils sont souillés.

->Les entreprises générant de grandes quantités de déchets de films plastiques doivent les trier pour les recycler en nouveaux films pour l’agriculture, sacs poubelle, tuyaux, mandrins.Le polystyrène, lorsqu’il n’est pas souillé, sera recyclé pour fabriquer de nouveaux emballages, des plaques et dalles d’isolation, ou bien être extrudé pour obtenir un granulé de polystyrène, qui servira ensuite de matière première dans l’industrie plastique, pour la fabrication de coffrets CD, cintres, mobilier urbain…

->Concernant les déchets ménagers, seules 2 catégories sont recyclées : • PEhD : bouteilles opaques (lait, lessive)• PET : bouteilles transparentes/colorées (eau, huile, flacon)• PVC et sacs de supermarché ne sont pas recyclés (trop cher) mais

brûlés dans les incinérateurs pour produire de l’énergie.

Brûler un sac plastique permet de faire briller une ampoule de 60 watts pendant 10 minutes. Recycler 1 tonne de bouteilles en PET permet d’économiser 830 litres de pétrole. Une bouteille en PET donne 7 cartes à puces ; 11 bouteilles en PEhD donnent un arrosoir.Le plastique met entre 100 et 1000 ans à se dégrader dans la nature. Recycler le plastique retarde le moment où il finira brûlé.

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Films ou housses plastiques qui entourent les palettes, seaux, fûts, bidons, calages et caisses en polystyrène, palettes et bien d'autres emballages4 catégories de plastiques :• PEhD, PEbd, PP : fut, bidon, lessive, film d'emballage, sacs boutiques...• PET : bouteille d'eau, d'huile, de vin, flacon• PS/PSE : pot de yaourts, gobelet, caisse de poisson...• PVC : film d'emballage, barquettes, blisters...• Films de palette, housses plastiquesGrande quantité : contacter Grand Avignon, reprise gratuite.Si beaucoup : déchèterie.Si peu : ordures ménagères.

Collectivité publique

37

Sacs jaunes et bacs jaune


Verre

Lis

te d

e p

rest

atai

res

pri

vé

s

Prestataire Déchets Téléphone Site web E-mail

Ateliers du bocage/Emmaus NATIONAL 7.9 05 49 81 09 72 www.ateliers-du-bocage.com

CFAI 84 MONTFAVET 5 04 90 81 54 50 www.cfai84.com [email protected]

CHIMIREC SOCODELI NATIONAL 7.8.9 04 66 81 39 55 www.chimirec.fr [email protected]

COLLECTORS NATIONAL 7.13 0 800 800 208 www.collectors.fr [email protected]

Communauté Emmaus 84 VAUCLUSE 9.12 04 90 70 61 07 www.emmaus84.com [email protected]

C O N I B I NATIONAL 6.7.8.9 01 48 63 94 94 www.conibi.fr [email protected]

COREPILE NATIONAL 8 08 20 80 28 20 www.corepile.fr [email protected]

COVED NATIONAL 1 à 16 04 90 66 84 73 www.saur.com [email protected]

DELTA RECYCLAGE REGIONAL 2.3.9.14.15 04 67 86 71 50 www.delta-recyclage.fr [email protected]

ECO-COLLECTE NATIONAL 7 09 51 77 83 28 www.eco-collecte.fr [email protected]

ECO-SYSTEMES NATIONAL 9 0 825 88 68 79 www.eco-systemes.fr [email protected]

ELISE PROVENCE LOCAL 2.5.6.7.8.9 04 84 25 33 70 www.elise.com.fr [email protected]

EUROPEAN PALLETS PARTNER REGIONAL 14 04 42 79 27 12 www.epp-international.com [email protected]

GARDIGAME NATIONAL 11 03 84 60 90 01 www.gardigame.com [email protected]

GAROSI Ets CAVAILLON 14 04 90 71 16 99 www.garosi-palette.com [email protected]

LA POSTE AVIGNON 2 04 90 27 47 02 www.laposte.fr/recygo [email protected]

NEGOCE BOIS CHARPENTE MONTFAVET 11.17 04 90 33 50 98 www.negoceboischarpente.fr [email protected]

NESPRESSO NATIONAL 13 0 800 555 253 www.nespresso.com [email protected]

ONET ENTRAIGUES 1 à 16 04 90 48 08 50 www.groupeonet.com [email protected]

ORTEC NATIONAL 1 à 16 04 42 12 12 12 www.ortec.fr [email protected]

PAPREC Méditerranée NATIONAL 1 à 16 04 90 26 48 48 www.paprec.com [email protected]

RECYCLAGE ECO CITOYEN NATIONAL 2.9.12 09 74 77 57 83 www.recyclage-ecocitoyen.fr [email protected]

RECYLUM NATIONAL 6 08 10 00 17 77 www.recylum.com

SCRELEC NATIONAL 8 08 25 82 82 82 www.screlec.fr/accueil [email protected]

SHRED-IT NATIONAL 2 04 42 41 78 21 www.shredit.fr [email protected]

SITA SUD NATIONAL 1 à 16 04 90 31 04 31 www.sitamed.fr [email protected]

TRIADE ELECTRONIQUE NATIONAL 9 04 42 37 10 00 [email protected]

VEOLIA PROPRETE MEDITERRANEE

NATIONAL 1 à 16 04 90 33 29 10 www.veolia-proprete.com [email protected]

1 Déchets ménagers - 2 Papiers /cartons - 3 Déchets d’emballage - 4 Verre - 5 Canettes - 6 Ampoules et néons - 7 Cartouches - 8 Piles et batteries - 9 DEEE - 10 Déchets verts - 11 Biodéchets - 12 Encombrants - 13 Capsules Nespresso - 14 Palettes en bois - 15 Emballages plastiques - 16 Stylos - 17 Cache container

Boi

s

ObligationsDécret n° 94-609 du 13 juillet 1994 portant application de la loi n° 75-633 du 15 juillet 1975. Circulaire du 13 avril 1995 (95-49) précisant que les déchets d’emballages visés par le décret du 13 juillet 1994 incluent les palettes…

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AstucesAvant de jeter vos palettes, demandez autour de vous si cela peut in-téresser quelqu’un : pour du bois de chauffage ou pour des « ateliers créatifs », ou encore la fabrication d’objets de rangement, de meubles ou l’aménagement de ses extérieurs (comme le bac à compost !).

DIBPalettes en bois

0€

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Récoltants agricoleset producteurs de

marchandises

Entreprises privéesGarosi (Cavaillon)

Euroepan pallets partners (Vitrolles)

Palette consignée (avec le label Euro) la plupart du temps traitées et peintes :

lourdes et très solides, mais très difficiles à démonter

Palettes jetables en bois brut

plus légères, plus faciles à démonter (assemblées

avec agrafes).

2 types de palette : palette consignée - palette jetable

Payant

Déchèteries

Bon à savoir Que deviennent vos palettes ?Les palettes sont triées par catégorie : palettes directement réutili-sables ou réparées avec des planches saines de palettes irrécupérables et subissent ou non, ensuite un traitement phytosanitaire par la chaleur. Les palettes irrécupérables (10%) sont désossées ; les planches abîmées sont broyées pour devenir des copeaux. Ils sont recyclés en bois aggloméré ou débouchent sur la valorisation énergétique en chaufferie...

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Payant


COVED - DELTA RECYCLAGEONET - ORTEC - PAPREC

SITA SUD - VEOLIA


GlossaireCSDU (CENTRES DE STOCKAGE DES DÉCHETS ULTIMES) ou CET (Centre d’Enfouissement technique) Décharge dans laquelle les déchets sont stockés et contrôlés pour ne pas polluer le sol. Après un contrôle du chargement, les déchets sont broyés puis répartis dans diffé-rentes alvéoles étanches. Une fois pleine, l’alvéole est recouverte d’un épais plastique. Des aérations et des entrées pour les eaux de pluies sont créées afin de permettre aux eaux de décomposer les déchets et de les tasser. Ces eaux, aussi appelées lixiviats, sont récupérées et traitées dans une station d’épuration locale. - CET de classe I : déchets très dangereux pour la santé et l’environnement (amiante libre, résidus des fumées d’incinération des déchets ménagers, etc...) - CET de classe II : déchets représentant des risques moyens de pollution pour la santé et l’environnement (meubles, cendres des déchets ménagers, etc..). - CET de classe III : déchets représentant des risques faibles pour la santé et l’environ-nement (gravats, terre propre, etc...).

DÉCHETTout résidu d’un processus de production, de transformation ou d’utilisation, toute substance, matériau, produit ou plus généralement tout bien meuble abandonné ou que son détenteur destine à l’abandon.

DÉCHETS MÉNAGERS Déchets produits par l’activité domestique des particuliers, dont l’élimination doit être assurée par les communes : ordures ménagères, déblais et gravats, déchets de jardins, déchets ménagers dangereux, encombrants.

DÉCHETS ASSIMILÉS AUX DÉCHETS MÉNAGERSDéchets provenant des entreprises industrielles, des artisans, commerçants, écoles, services publics, hôpitaux, services tertiaires, pouvant être, eu égard à leurs carac-téristiques, collectés et traités par les collectivités locales sans sujétions techniques particulières. Ce qui signifie qu’ils sont, de part leur nature et leur quantité, comparables à des déchets ménagers.

DÉCHETS INERTESDéchets minéraux non souillés. Ils ne subissent aucune modification physique, chimique ou biologique importante. Ils ne sont pas biodégradables et ne détériorent pas d’autres matières avec lesquelles ils entrent en contact, d’une manière susceptible d’entraîner une pollution de l’environnement ou de nuire à la santé humaine.Ce sont principalement des matériaux de construction : matériaux minéraux naturels (pierre, marbre,…), béton, ciment, enrobés bitumineux, terres cuites, verre : vitrage sans châssis, non armé, terres et matériaux de terrassement (hors terre végétale). Ils sont utilisés en remblais ou alors stockés dans des CSDU de classe 3.

DÉCHETS VERTSMatières végétales issues de l’exploitation, de l’entretien ou de la création de jardins ou d’espaces verts publics et privés ainsi que les déchets organiques des activités horticoles professionnelles ou municipales, à l’exception des supports de culture.

DEIC (DÉCHET D'EMBALLAGE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL) Déchet qui résulte de l’abandon des emballages à tous les stades de la fabrication ou de la commercialisation (emballages des consommables) autres que celui de la

consommation ou de l’utilisation par les ménages. Un emballage est un objet, quelle que soit la nature des matériaux dont il est constitué, destiné à contenir et à protéger des marchandises, à permettre leur manutention et leur acheminement du producteur au consommateur ou à l’utilisateur, et à assurer leur présentation. Il n’y a donc pas lieu de faire de distinction de l’usage (calage, surembal-lage...), de la forme (boîte, bouteille, «cartonnette»...), ou du matériau (carton, verre, plastique, bois, métal, textile). Les DEIC souillés par des déchets classés dangereux doivent être considérés comme des déchets dangereux. La mise en décharge des DEIC est interdite depuis juillet 2002.

DIB (DÉCHET INDUSTRIEL BANAL) Déchets ne contenant pas de substances toxiques ou dangereuses, assimilables à des ordures ménagères. Triés et revalorisés (recyclage, compostage, incinération…) ou stockés en Centres Stockage des Déchets Ultimes (CSDU) de classe 2. Sont traités de la même façon que les ordures ménagères. DÉCHETS DANGEREUX Un déchet est classé dangereux si ce déchet présente une ou plusieurs propriétés de danger : 14 propriétés de danger sont énumérées, codées H1 à H14 : explosif, com-burant, facilement inflammable, inflammable, irritant, nocif, toxique, cancérogène, corrosif, infectieux, toxique pour la reproduction, mutagène, écotoxique…) présentant un risque pour la santé et l’environnement.

• DTQD (Déchets Toxiques en Quantité Dispersée) lorsqu’ils sont produits en petites quantités : solvants, produits chimiques de laboratoire, bains photographiques, peintures, colles, vernis, cartouches de toners pour imprimantes, produits phyto-sanitaires... Ils sont soumis à la réglementation générale en matière de déchets dangereux et relèvent à ce titre des plans d’élimination des déchets industriels spéciaux.• DID (Déchets Industriels Dangereux) lorsqu’ils sont produits en plus grande quantité. Déchets issus de l’activité industrielle, présentant un risque pour la santé ou l’en-vironnement et nécessitant un traitement adapté :- traitement thermique - traitement physico-chimique minéral ou organique - traitement biologique Exemple de déchets industriels spéciaux : huiles de vidange, batteries, peintures, solvants, vernis, etc...Les résidus de traitement des déchets dangereux sont stabilisés avant d’être enfouis en CSDU de classe 1.

MÂCHEFERRésidus solides relativement grossiers issus de l’incinération de déchets et que l’on extrait à la base du four et qui subissent différentes étapes de refroidissement et de traitement (filtration et/ou neutralisation). Moyennant une élaboration et le respect de règles d’usage techniques et environnementales, les mâchefers peuvent être utilisés en technique routière.

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Déposez dans ce conteneur les ordures ménagères, les déchets et emballages qui ne se recyclent pas

et ceux dont vous doutez du recyclage.

Dire

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Stylo usagé

Pochette en plastique Film en plastique

Classeur Trombone Mouchoir

Rouleau de scotch Gobelet plastique

Tube de colle Papier de friandise

Bandelette autocollante des enveloppes

les recyclables

Chemise et sous chemise cartonnéeEnveloppe avec et sans fenêtre Revue, catalogue... (sans blister) Feuilles de copie Agenda et répertoire Vieux calendrier Petit carton Cartonette (paquet de biscuits...)

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Ce guide a été réalisé par l’Association AGROPARC

Remerciements

Contacts utiles

Aux 59 entreprises et organismes ayant répondu à l'enquête,

A la Commission ZAC - Vie Quotidienne et plus spécifiquement le sous groupe " Gestion des déchets " constitué de : CRITT agroalimentaire PACA, GRAB, CBA, CFAI, INRA PACA,

Au Grand Avignon et plus spécifiquement au Service Déchets et Environnement.

Association AGROPARCCommission ZAC - Vie quotidienne - Tel. 04 90 81 08 02

[email protected]

GRAND AVIGNONServices Déchets et Environnement - Tel. 04 90 14 88 30

[email protected]

CITADIS6, Passage de l'Oratoire - 84000 AVIGNON - Tel. 04 90 27 57 00

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