DÉFINITIONS
L’ACCIDENT DU TRAVAIL
L’ACCIDENT DU TRAJET
LA MALADIE PROFESSIONNELLE
L’ACCIDENT DU TRAVAIL
L’ACCIDENT DU TRAVAIL
L’ACCIDENT SURVENU PAR LE FAIT OU A L’OCCASION DU TRAVAIL ET QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, A TOUT SALARIE TRAVAILLANT A QUELQUE TITRE OU EN QUELQUE LIEU QUE CE SOIT POUR UN OU PLUSIEURS EMPLOYEURS.
ACTION SOUDAINE
ACTION VIOLENTE
PROVOQUANT UNE LESION
Témoin
Tiers
Accident
Victime
Employeur Net’……..
Rue de ….. 44000 NANTES
IDEM
000 000 000 00000
2.63.03.44.101.0001963
ANNE
1/11/996 Chef de bordée1/11/96
X
3, rue des petites plantes 00025 St GLIN GLIN
F
1 9 0 5 9 8 1 0 5 5
0 9 0 0 1 1 0 0 1 4 0 0 1 7 3 0Gare SNCF ST NAZAIRE
En descendant le matériel à la cave, Mlle Anne a glissé sur une marche et a descendu toutes les autres marches sur les fesses.
Le coccyx
Douleurs
X
1 4 3 01 9 0 5 9 8X
X
X
X
ACCIDENT DE TRAJET
ACCIDENT DE TRAJET
LE PARCOURS N’A PAS ETE INTERROMPU OU DETOURNE POUR UN MOTIF DICTE PAR L’INTERET PERSONNEL ET ETRANGER AUX NECESSITES DE LA VIE COURANTE OU INDEPENDANT DE L’EMPLOI.
LIEU DE TRAVAIL
LIEU HABITUEL
DES REPAS
RESIDENCE PRINCIPALE
RESIDENCE SECONDAIRE
MALADIE PROFESSIONNELLE
MALADIE PROFESSIONNELLEPHYSIQUE
CHIMIQUE
BIOLOGIQUE
C’est la conséquence directe de l’exposition plus ou moins prolongée,
lors de l’exercice habituel de la profession, à un risque:
Les symptômes Le délai de prise en charge
Les travaux susceptibles de
provoquer l’affection
Des tableaux spécifient:
Les tableaux peuvent-être étendus ou révisés à la suite des déclarations de maladies à caractère professionnel
TABLEAU N° 30
Désignation des maladies
Délai de prise en charge
Liste INDICATIVE des principaux travaux
Asbestose…Lésions pleurales bénignes…Mésothéliome…Autres tumeurs pleurales…Cancers broncho-pulmonaires primitifs…
35 ans
40 ans
40 ans
35 ans
40 ans
Manipulation et traitement de minerais et roches amiantifères
Manipulation et utilisation de l’amiante brut….
Application, destruction, élimination de produits d’amiante…..
Affections professionnelles consécutives à l’inhalation des poussières d’amiante
Date de création: 3/09/45
Dernière mise à jour: 23/06/85
TABLEAU N° 57
Désignation des maladies
Délai de prise en charge
Liste LIMITATIVE des principaux travaux
EPAULE:- douloureuse…- enraidie…COUDEHygromasPOIGNET – MAIN – DOIGT-Tendinite-Syndrome canal carpienGENOUXHygromas…CHEVILLE - PIED
7 jours
90 jours
7 jours30 jours
90 jours
7 jours
Mouvements répétés ou forcés…
Appuis prolongés
Mouvements répétés ou forcés…..
Appuis prolongés sur le genou…
Affections péri articulaires provoquées par certains gestes et postures de travail
Date de création: 9/11/72
Dernière mise à jour:07/09/91
TABLEAU N° 42
Désignation des maladies
Délai de prise en charge
Liste LIMITATIVE des principaux travaux
Déficit audio métrique bilatéral… un déficit moyen de 35 décibels….
1 an après cessation de l’exposition au risque acoustique, sous réserve d’une durée d’un an d’exposition…
Travaux sur métaux par percussion…
Décolletage…Ébarbage, meulage…Tissage sur métiers…Broyage, concassage…
Emploi des machines à bois en atelier
Utilisation d’engins de chantier…
Travail sur rotative…
Surdité provoquée par les bruits lésionnels.
Date de création: 20/09/63 Dernière mise à jour: 18/01/95
la démarche dela démarche de
maîtrise des risquesmaîtrise des risques
ANALYSE DES RISQUESANALYSE DES RISQUES
DANGER (PHÉNOMÈNE DANGEREUX)
EN292-1 : Cause capable de provoquer
une lésion ou une atteinte à la santé
Exemple : pièce avec bavure
14
DANGER (PHÉNOMÈNE DANGEREUX)
SITUATION DANGEREUSE Toute situation où
une personne est soumise à un ou
plusieurs dangers
Exemple :l’opérateur manipule une
pièce non ébavurée
ANALYSE DES RISQUESANALYSE DES RISQUES
15
ANALYSE DES RISQUESANALYSE DES RISQUES
DANGER
ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES
SITUATION DANGEREUSE
Exemple d’accident du travail: coupure de la
main 16
ANALYSE DES RISQUESANALYSE DES RISQUES
DANGERS
ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES
PRÉJUDICE
SITUATIONS DANGEREUSES
Préjudice humain :douleur, 5 jours d’arrêt de
travail
Préjudice pour l’entreprise : ralentissement de la
production
17
ANALYSE DES RISQUESANALYSE DES RISQUES
DANGERS
ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES
PRÉJUDICE
COÛT
SITUATIONS DANGEREUSES
Coût direct : frais médicaux, indemnités
journalières, ... Coût indirect : perte de production, ...
ANALYSE DES RISQUESANALYSE DES RISQUES
LE RISQUE DOIT ÊTRE MAÎTRISÉ
DANGERS
ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES
PRÉJUDICE
COÛT
SITUATIONS DANGEREUSES
19
MAÎTRISE DES MAÎTRISE DES RISQUES PROFESSIONNELSRISQUES PROFESSIONNELS
POUR ANALYSER LES RISQUES, IL EST NÉCESSAIRE
DE COMPRENDRE LE PROCESSUS D’APPARITION
DES DOMMAGES
20
Personne!Danger
rencontre
RISQUE
Accident ou maladie
Modélisation du risque
Évènement déclencheur
Modélisation du risqueExemple
Exposition
Explosion du bidonSITUATIONDANGEREUSE
Exemple : Monsieur Marland vient d’être nommé à un nouveau poste de travail. Le tour qu’il utilise réclame un graissage périodique de ses engrenages. Afin d’effectuer cette opération, Monsieur Marland ouvre le carter de transmission et dépose de la graisse sur les engrenages en mouvement à l’aide d’une spatule. La spatule se coince dans les engrenages, se brise et les éclats sont projetés sur le visage de M. Marland.
Les engrenagessont en mouvement
Monsieur Dupont est blessé au visage
La spatule se coince et se brise
M. Marland graisse les engrenages
26
formes agressives personne
processus d'apparition d'un dommage
manipuler un objet sans gants
coupure
l’objet glisse
analyse des risques évaluation des risques réduction des risques
DEMARCHE DE DEMARCHE DE MAITRISE DES MAITRISE DES
RISQUESRISQUES
27
Est fonction
de
ESTIMER LE RISQUEESTIMER LE RISQUE
LE RISQUE
relatif au danger
LA GRAVITÉ
DU DOMMAGE
pour le danger
considéré
Et de
LA PROBABILITÉ
D’APPARITION DU DOMMAGE
Fréquence et / ou durée
d’exposition
Probabilité d’apparition d’un événement déclencheur
28
ESTIMATION DE LA GRAVITÉ DU ESTIMATION DE LA GRAVITÉ DU DOMMAGEDOMMAGE
faible (accident sans arrêt de travail)
moyen (accident avec arrêt de travail)
grave (accident avec incapacité
permanente)
très grave (décès)
29
EVALUER LE RISQUE
Priorité 1Très grave
Grave
Moyen
Faible
2
1
4
3
Niveau de gravité
1 2 3 4
Très Improbable Probable Très improbable probable
Niveaude
probabilité
Priorité 2
Priorité 3
La démarche de prévention
1-Identifier le danger,2-Examiner les situations d’exposition,3-Recenser les évènements déclencheurs possibles 4-Évaluer les risques
- Les probabilité d’occurrence ( fréquence et durée d’exposition)
- les possibilités d’évitement, - la gravité potentielle du dommage,
5- Imaginer les mesures à prendre pour éviter les atteintes à l’intégrité physique et à la santé des travailleurs,6- Choisir les mesures à mettre en œuvre.7- Organiser leur mise en œuvre ( responsabilité,moyens, délais…)8 - Vérifier leur mise en œuvre.9 - Vérifier leur efficacité.
Les acteurs de la préventionDans l’entreprise
Le chef d’entrepris
eDoit assurer le maintien de l’intégrité physique et mentale des salariés.Est tenu d’analyser et d’évaluer les risques professionnels dans son entreprise.
Les délégués du personnel
(élus par le personnel dans les entreprises de + de 11 salariés)
Transmettre les réclamations concernant l’hygiène, l’application de la réglementation, la prévention et l’ergonomie
Le CHSCT (CHS)
(Entreprise de + de 50 salariés)Rechercher les mesures de préventionAnalyser les accidents du travailVeiller à l’application de la réglementation
Les SSTIntervenir rapidement sur un lieu d’accident et pratiquer les gestes de secours en attendant l’arrivée des secours spécialisés.
L’infirmier(e)
Donner les soins en cas d’accidents.
Le médecin du travail
Réaliser les visites médicales obligatoires
Analyser les postes de travail
Former et informer les salariés
Les acteurs de la préventionHors entreprise
L’inspecteur du travail
Contrôler l’application de la législation du travail
Conseiller les employeurs et salariés sur les conditions de travail
La CRAM
Contrôler, conseiller en matière de prévention, de sécurité
L’ANACT, ARACT
(Agence Nationale ou Régionale pour l’Amélioration des Conditions de travail)
Effectuer des diagnostics et proposer des améliorations
L ‘ INRS
(Institut National de Recherche et de Sécurité)
Etudier les risques professionnels
Publier des brochures, affiches.
Proposer des formations
Top Related