l’Assainissementdans l’OisansLe journal d’information du Syndicat d’Assainissement
du Canton de l’Oisans et de la basse Romanche
#3 Décembre 2015
• Allemont • Auris en Oisans • Besse en Oisans • Le Bourg d’Oisans • Clavans en Haut Oisans • Le Freney d’Oisans • La Garde en Oisans • Huez • Livet et Gavet • Mizoën • Ornon • Oulles • Oz en Oisans • St Christophe en Oisans • Le SIVOM des 2 Alpes (Mont de Lans et Venosc) • Vaujany • Villard Notre Dame • Villard Reculas • Villard Reymond • La Morte
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FOCUS P. 3
AQUAVALLÉES
DOSSIER P. 4
LA STATION D’ÉPURATION BASSE ROMANCHE EN SERVICE
FINANCES P. 6
BUDGET 2015 :SACO, SPANC, RAC
LE JOURNAL DU SACO
Edito
2015 a été une année importante pour le SACO avec l’aboutissement
de gros chantiers, tels que celui de la STEP basse Romanche ou encore
d’Aquavallées, mais également par l’avancement de dossiers majeurs
pour l’avenir du territoire. 2016 sera dans cette même volonté avec de
nouveaux défi s.
Le chantier de la station d’épuration de la Basse Romanche - dont les
travaux avaient débuté au printemps 2014 - s’est achevé un peu plus
d’un an après, avec une mise en service au mois de juillet 2015. La
mise aux normes et l’extension de la STEP Aquavallées pour la mise en
conformité du traitement de l’azote et du phosphore sont maintenant
dans une phase opérationnelle. Ces opérations étaient d’autant plus
nécessaires qu’elles permettent désormais d’assurer le développement
des communes de l’Oisans, grâce à un accroissement signifi catif de la
capacité de traitement, de 61667 EH à 86 000 EH pour 2018.
Vous découvrirez au fi l des pages une rétrospective des principaux
travaux d’amélioration du réseau (entretien, extension, mise en
séparatif…) réalisés sur l’année 2015 sur l’ensemble du territoire.
Les modifi cations des compétences territoriales imposent aux élus
autant de défi s pour les années à venir sur toutes les questions qui
impactent directement notre patrimoine, notre paysage naturel, ainsi
que la gestion de notre richesse en eau. Les élus du SACO mènent
les réfl exions stratégiques impliquées par l’évolution des compétences
« eau, assainissement, gestion des milieux aquatiques, protection contre
les inondations (GEMAPI) … » qui sont dévolues aux collectivités.
Ce document, le site web, les agents, les élus du SACO sont à votre
disposition pour répondre à vos questionnements et avancer ensemble,
pour la protection de notre environnement.
Nous vous souhaitons d’ores et déjà de joyeuses fêtes de fi n d’année,
et que 2016 nous permette de poursuivre le travail engagé et de relever
les défi s qui nous attendent.
André SALVETTI, Président du SACO
Journal annuel d’information du Syndicat d’Assainissement du Canton de l’Oisans et de la basse Romanche
Directeur de la publication : André SALVETTIRédacteur en chef : Florent MALTERRECoordination communication : Karen CAMMASRédaction : Céline COMBIER et les services du SACOMaquette et mise en page : Polart GraphicCrédits photos : Laurent SALINO, Alpe d’Huez Tourisme, service SACOImpression : Manufacture des Deux PontsNombre d’exemplaires : 6000
SACO2 chemin château GagnièreBP 50, 38520 Le Bourg d’OisansTél : 04 76 11 01 09 / Fax : 04 76 11 01 65www.saco-assainissement.fr
L’ASSAINISSEMENT DANS L’OISANS | n° 3 | décembre 2015
SommaireFOCUS
Aquavallées : une mise aux normes et une
extension nécessairesp. 3
DOSSIER
La Station d’épuration Basse Romanche
en servicep. 4
L’épuration en questions p. 5
FINANCES
Le budget 2015 du SACO p. 6
Le budget 2015 du Service Public d’Assainisse-
ment Non Collectif (SPANC)p. 7
Le budget 2015 de la Régie d’Assainissement
Collectif (RAC)p. 7
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Travaux 2015 en images p. 8
Étudier pour mieux optimiser : une gestion
patrimoniale des réseauxp. 9
« Un défi de taille » p. 9
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Un nouveau technicien p. 10
Refuges : une priorité p. 10
CONTRAT DE RIVIÈRE
Animations scolaires : objectif sensibilisation p. 11
Agnès Demarti, Madame CRR p. 11
LE SACO PRATIQUE
Comment ça marche ? p. 12
Focus
L ’histoire de la station d’épuration Aquavallées est étroitement liée à celle du Syndicat d’Assainissement du Canton
de l’Oisans et de la Basse Romanche. Mise en service à Bourg d’Oisans en 1995, elle traite les eaux usées des communes d’Allemont, Auris-en-Oisans, Bourg d’Oisans, Huez, La Garde, Le Freney d’Oisans, Mont de Lans, Oz-en-Oisans, Vaujany, Venosc et Villard-Reculas. Pour se mettre aux normes concer-nant le traitement de l’azote et du phosphore, l’équipement doit aujourd’hui procéder à d’im-portants travaux. « Le SACO en profi te pour augmenter la capacité de l’équipement et faire face à l’augmentation de population prévue à l’horizon 2025 », explique André SALVETTI, Président du SACO.
A sa création, la capacité d’Aquavallées était de 61 667 Équivalents Habitants (1). Après étude, le SACO a conclu à la nécessité d’une extension de +25 000 Équivalents Habitants. L’objectif est d’atteindre les 86 000 Équiva-lents Habitants à l’horizon 2018. « Différentes opérations de mise aux normes environ-nementales seront également engagées », précise Florent Malterre, directeur général des services.
Concrètement, l’ensemble des réseaux de collecte et de transit doit être adapté. Pour ce faire, le SACO doit notamment composer avec les intrusions d’eaux claires parasitaires provenant de la fonte des neige ou des pluies, lesquelles engendrent des sur-volumes.
Côté calendrier, les différents dossiers dont celui du permis de construire devraient être finalisés fin 2015. Les travaux débuteront
ensuite début 2017 pour une mise en service courant 2018.
L’ensemble du projet d’extension et de mise aux normes Aquavallées nécessite un budget de l’ordre de 17 millions d’euros.
AQUAVALLÉES : UNE MISE AUX NORMES ET UNE EXTENSION NÉCESSAIRES MISE EN SERVICE IL Y A VINGT ANS, LA STATION D’ÉPURATION AQUAVALLÉES DOIT PROCÉDER À D’IMPORTANTS TRAVAUX DE MISE AUX NORMES ET D’EXTENSION ENTRE 2016 ET 2018.
(1) L’équivalent habitant est une unité de mesure per-mettant d’évaluer la capacité d’une station d’épuration. Elle se base sur la quantité de pollution émise par personne et par jour.
LE SAVIEZ-VOUS ? La fi lière de traitement des eaux usées retenue pour l’extension d’Aquavallées est la bio-fi ltration. Il s’agit d’un traitement biologique par cultures fi xées sur lits immergés fi xes. Un procédé adapté aux sites touristiques de montagne caractérisés par une forte variation des charges.
En ce qui concerne l’architecture, le bâtiment actuel d’Aquavallées sera légèrement modifi é : ajout de portes de secours, d’ouvertures, réaménagement des bureaux. L’exten-sion sera quant à elle réalisée dans un esprit sobre, homogène avec l’existant.
REPÈRES Mise en service d’Aquavallées
en 1995
11 communes raccordées
Capacité de départ :
61 667 Equivalents Habitants
Objectif après extension :
capacité de 86 000 Equivalents
Habitants
17 millions d’euros d’investis-
sement nécessaires pour la mise
aux normes et l’extension
Mise en service du nouveau
bâtiment prévue pour 2018
N°3 - DÉCEMBRE 2015
3
4
LE JOURNAL DU SACODossier
LA STATION D’ÉPURATION BASSE ROMANCHE EN SERVICELA STATION D’EPURATION BASSE ROMANCHE, IMPLANTÉE SUR LA COMMUNE DE LIVET ET GAVET, A ÉTÉ MISE EN SERVICE FIN JUILLET 2015. L’ABOUTISSEMENT DE PLUSIEURS ANNÉES DE TRAVAIL POUR LE SYNDICAT D’ASSAI-NISSEMENT DU CANTON DE L’OISANS.
A u cœur de l’été 2015, l’évènement n’est
pas passé inaperçu. A l’entrée du village
de Livet et Gavet, après un peu plus
d’un an de travaux, la Station d’Épuration Basse
Romanche a offi ciellement été mise en service.
Destiné à recueillir les eaux usées des
communes de Livet et Gavet, Rioupéroux,
Séchilienne, Saint Barthélémy de Séchilienne
et La Morte, l’équipement est l’un des projets
phares du Syndicat d’Assainissement du Canton
de l’Oisans. Financièrement, il représente à lui
seul près de 10% des 46 millions d’investisse-
ment prévus par le SACO sur quinze ans (voir
Repères ci dessous).
Quelques mois après cette mise en service,
toutes les communes sont désormais reliées
à la station. Dès le mois de juillet, la ville hôte,
Livet et Gavet fut la première à voir ses effl uents
raccordés. Séchilienne et Saint Barthélémy de
Séchilienne suivirent en août. En septembre, ce
fut au tour des effl uents de La Morte d’être rac-
cordés via le poste de pompage de Séchilienne.
En cette fin d’année 2015, certains essais
sont encore en cours. « La mise en service a
été accompagnée d’une période d’observation,
essentielle sur ce type d’installation », explique
Quentin Bonnard, technicien du SACO. Des
essais sont par exemple encore effectués au
poste de pompage de Séchilienne, qui remonte
les effl uents jusqu’à la station d’épuration, afi n
d’optimiser son fonctionnement défi nitif.
Parallèlement à ces mises aux points tech-
niques, les derniers travaux ont été menés à
bien. Afi n que la station se fonde au mieux dans
son environnement, de nombreux arbres et haies
vont être plantés aux alentours.
Les enrobés ont quant à eux été réalisés début
octobre.
Chacun a compris qu’il en allait de l’avenir
de la Romanche
Repères DÉBUT DES TRAVAUX : printemps 2014 MISE EN SERVICE : juillet 2015 COÛT TOTAL :4,2 millions d’euros HT, soit près de 10% des 46 millions d’investis-
sement prévus par le SACO entre 2012 et 2027 2 FILES DE TRAITEMENT CAPACITÉ : 9400 équivalents habitants (EH) traités en période de pointe
(4000 en basse saison) 1ERS RÉSULTATS : 95 % de rendement épuratoire avec désinfection des eaux
traitées
N°3 - DÉCEMBRE 2015 Dossier
L’ÉPURATION EN QUESTIONSA QUOI SERT LA STATION D’ÉPURATION ? COMMENT FONCTIONNE-T-ELLE ? PAR QUELS MOYENS LES NUISANCES SONT-ELLES ÉVITÉES ? RÉPONSES.
A QUOI ÇA SERT ?La station d’épuration de Basse Romanche a
vocation à épurer les eaux usées industrielles
et domestiques ainsi que les eaux pluviales
des communes de Livet et Gavet, Rioupéroux,
Séchilienne, Saint Barthélémy de Séchilienne et
La Morte avant de les rejeter dans la Romanche.
COMMENT ÇA MARCHE ?La station Basse Romanche est un équipement
dit « biologique ». Cela signifi e que le processus
d’épuration fait intervenir des bactéries capables
de dégrader les matières organiques.
QUELLES SONT LES ÉTAPES DE L’ÉPURATION ?
Le traitement des eaux se fait en trois étapes
distinctes. Après le dégrillage, les eaux usées
sont « prétraitées », c’est à dire débarrassées
de leurs différentes huiles et autres matières en
suspension. Vient ensuite l’étape de « traitement
biologique » qui consiste à éliminer les matières
en solution. La troisième et dernière étape est
celle de « valorisation » des boues extraites des
eaux.
PAR QUELS MOYENS LES NUISANCES SONT-ELLES SUPPRIMÉES ?
La station a été conçue de manière à bloquer les
bruits et les odeurs. Afi n d’éviter toute nuisance
olfactive, les différentes opérations sont effec-
tuées dans un bâtiment où l’air est traité avant
d’être rejeté dans l’atmosphère.
La Parole à…
GILBERT DUPONT,
Vice-président du SACO
Maire de Livet et Gavet et référent
« C’est une excellente chose que la station d’épuration Basse Romanche fonctionne. Tout n’a pas toujours été simple pour faire accepter l’équipement aux popula-tions locales, pour autant, après avoir organisé plusieurs réunions publiques, les choses sont rentrées dans l’ordre. Chacun a compris qu’il en allait de l’avenir de la Romanche et que la réglementation nous l’imposait. La protection de notre patrimoine naturel est quelque chose d’important pour tous les habitants de l’Oisans. Depuis la mise en service, tout se passe bien. L’architecture parfaitement intégrée est un facteur de satisfaction. »
5
Financement : Contributions communales et intercommunales des vingt
collectivités adhérentes
Prend en charge :
• Les affaires générales du SACO
• L’adhésion et la mise en place des projets du Syndicat Mixte des Bassins
Hydrauliques de l’Isère (SYMBHI).
• La mise en place des actions et animations du Contrat de Rivière
Romanche (CRR).
Financement : Usagers
Financeurs publics (subventions)
Prend en charge :
• Les diagnostics des installations d’assainissement non collectif des seize
collectivités
• L’accompagnement des usagers sur les travaux de réhabilitations de leurs
équipements d’assainissement non collectif.
LE BUDGET 2015 DU SACO LE BUDGET 2015 DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC)
Section fonctionnement équilibrée en recettes et dépenses : 1 460 549 €
Section fonctionnement équilibrée en recettes et dépenses : 58 867 €
Section investissement équilibrée en recettes et dépenses : 498 350 €
Section investissement équilibrée en recettes et dépenses : 5832 €
RECETTES RECETTES
RECETTES
DÉPENSES DÉPENSES
DÉPENSES
RECETTES
DÉPENSES
57,3%
39,3%
3,4%
51%
17%
32%
40%
51%
1%8%
30%
14%2%
2%
52%
93%
23%
60% 63%
7%
77%
40% 37%
573 485 €EXCÉDENT DE
FONCTIONNEMENT
10 117 €EXCÉDENT DE
FONCTIONNEMENT
500 €CHARGES FINANCIÈRES
30 000 €AUTRES CHARGES GESTION
COURANTE
758 283 €CHARGES EXCEPTIONNELLES
34 376 €DOTATION AUX
AMORTISSEMENTS
4 498 €EXCÉDENT
D’INVESTISSEMENT
198 350 €IMMOBILISATIONS EN COURS
3 700 €REMBOURSEMENT
D’EMPRUNTS
34 376 €DOTATION AUX
AMORTISSEMENTS
837 064 €SUBVENTIONS
30 000 €DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
18 750 €PRODUITS DE SERVICES
23 869 €CHARGES A CARACTÈRE GÉNÉRAL
4 498 €PRODUITS DE SERVICES
50 000 €MISE À DISPOSITION DE PERSONNEL
204 810 €CHARGES DE PERSONNEL
463 974 €EXCÉDENT D’INVESTISSEMENT REPORTÉ
1 334 €OPÉRATION D’ORDRE ENTRE SECTION
300 000 €INSTALLATIONS GÉNÉRALES, AGENCEMENTS ET AMÉNAGEMENTS DIVERS
2 132 €IMMOBILISATIONS CORPORELLES
20 300 €AUTRES CHARGES GESTION COURANTE
442 780 €CHARGES A CARACTÈRE GÉNÉRAL
6
LE JOURNAL DU SACOFinances
77777777777777777777777777777777777
Financement : Contributions communales et intercommunales des vingt
collectivités adhérentes
Prend en charge :
• Les affaires générales du SACO
• L’adhésion et la mise en place des projets du Syndicat Mixte des Bassins
Hydrauliques de l’Isère (SYMBHI).
• La mise en place des actions et animations du Contrat de Rivière
Romanche (CRR).
LE BUDGET 2015 DE LA RÉGIE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF (RAC)
Section fonctionnement équilibrée en recettes et dépenses : 7 123 316 €
RECETTES
RECETTES
DÉPENSES
DÉPENSES
Section investissement équilibrée en recettes et dépenses : 16 933 313 €
64%
24%
7,3%2,8%
15,9%
9,8%
10,4%
1,5%0,3%
7,5%
62,7%
17,6%
1%10%
8%23%
46,9%
34%
14,2%3,1%
29%
4%
2%1%
4 645 000 €PRODUITS DE SERVICES
1 752 160 €CHARGES A CARACTÈRE PERSONNEL
1 237 527 €VIREMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT
2 986 475 € REMBOURSEMENT ET RACHAT D’EMPRUNT
257 838 € AMORTISSEMENT SUBVENTIONS
45 000 € FRAIS D’ÉTUDES
1 270 000 € INSTALLATIONS GÉNÉRALES
480 000 €INSTALLATIONS GENERALES
2 700 000 €SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT
1 000 €AUTRES CHARGES GESTION COURANTE
750 000 €CHARGES FINANCIÈRES
1 654 553 €DOTATION AUX AMORTISSEMENTS
569 318 €CHARGES EXCEPTIONNELLES
1 654 553 €OPÉRATION D’ORDRE ENTRE SECTION
7 938 475 €EMPRUNT DONT EMPRUNT RENÉGOCIÉ
10 610 000 €IMMOBILISATIONS EN COURS
2 066 478 €EXCÉDENT DE FONCTIONNEMENT
2 396 285 €VIREMENT A LA SECTION
D’INVESTISSEMENT
1 764 000 €RAR 2104
2 396 285 €VIREMENT DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT
526 473 € EXCÉDENT D’INVESTISSEMENT
257 838 €OPÉRATION D’ORDRE
ENTRE SECTION
4 000 €PRODUITS EXCEPTIONNELS
150 000 €DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
Repères Linéaires de réseaux : 261 km Transit : 116 km Collecte : 145 km Plus de 3 millions de m3 épurés chaque année 5 stations d’épuration (STEP) • STEP Aquavallées – Bourg d’Oisans –
61 667 EH (extension en cours pour 86 000 EH d’ici 2018)
• STEP Basse Romanche – Gavet – 9 400 EH • STEP des Granges – St Christophe en
Oisans – 450 EH • STEP de Besse – Besse en Oisans – 190 EH • STEP du Couard – Bourg d’Oisans – 70 EH 40 stations de pompage 46 millions d’euros d’investissements sur
15 ans (2012-2027)
Commission Commission n° 1 FINANCES
Gestion de la dette, tarifi cations de l’assainis-sement collectif et non collectif, gestion des conventions de facturation, préparation et analyse budgétaire
Commission n° 2 TRAVAUX
Programmation et suivi des investissements en matière d’assainissement collectif sur le territoire
Commission n° 3 SPANC
Programmation et suivi des diagnostics, réhabili-tation en matière d’assainissement non collectif.Concerne uniquement les communes ayant trans-féré la compétence ANC au SACO.
7
N°3 - DÉCEMBRE 2015 Finances
8
LE JOURNAL DU SACOAssainissement collectif
À Bourg d’Oisans, plusieurs chantiers
importants ont été menés de front. Des
travaux d’entretien ont été réalisés au poste de
pompage de la piscine. La mise en séparatif de
la galerie souterraine a été fi nalisée rue de la
République. Le programme de travaux entamé
en 2013 a repris rue de Belledonne.
Montants des investissements SACO :
195 514 € HT de travaux + 11 674 € HT
d’études
TRAVAUX : 2015 EN IMAGESMISE EN SÉPARATIF, ENTRETIEN, EXTENSION DES RÉSEAUX : LES TRAVAUX LIÉS À L’AMÉLIORATION DU RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT SE SONT MULTIPLIÉS AUX QUATRE COINS DU TERRITOIRE.
À Livet et Gavet, la Station d’Épuration Basse
Romanche a été mise en service (voir pages
4 et 5) et la mise en séparatif du hameau des
Roberts achevée.
Montants des investissements SACO :
249 417 € HT de travaux (hors STEP Basse
Romanche)
Au Freney, sur la route d’Auris, différentes
conduites ont été reprises dans le cadre de
l’entretien des réseaux.
Montants des investissements SACO :
67 219,43 € HT de travaux + 4 033,17 €
d’études
À Clavans, la pose du réseau de transit entre
les deux villages a été engagée.
Montants des investissements SACO :
397 019 € HT de travaux + 24 072 € d’études
9
N°3 - DÉCEMBRE 2015 Assainissement collectif
ETUDIER POUR MIEUX OPTIMISER : UNE GESTION PATRIMONIALE DES RÉSEAUX
PARALLÈLEMENT AUX TRAVAUX, DE NOMBREUSES ÉTUDES ONT ÉTÉ MENÉES PAR LE SACO AFIN D’OPTI-MISER LES FUTURES INSTALLATIONS.
Des campagnes de débitmétrie (mesure
du débit) ont été engagées dans le cadre de
la disparition des eaux claires parasites. Parmi
les communes concernées : Bourg d’Oisans
(centre), Huez, Vaujany ou encore Oz en Oisans.
Le SACO a également mené différentes études
sur le traitement des effl uents de plusieurs
villages à Clavans, Mizoën, Ornon, Saint Chris-
tophe en Oisans, Villard Reymond et Venosc
(hameau du Collet).
La mise en séparatif est en cours de prépa-
ration du côté de Saint Christophe en Oisans
(hameau des près) et de Villard Reculas (bas du
village).
« Les travaux d’assainissement se mul-
tiplient sur le territoire de l’Oisans. En
quoi est-ce important pour le territoire ?
Il s’agit de préserver nos eaux. Le défi est de taille et nous sommes obligés de le faire car la réglementation nous l’impose. Il y a déjà eu beaucoup de travaux mais tout est encore loin d’être terminé. De nombreux villages en sont encore au stade des études. Ce ne sera pas facile mais nous allons y arriver.
Pouvez-vous nous en dire plus sur le
problème des eaux claires parasites ?
Les eaux claires parasites sont des eaux non polluées qui se mélangent aux eaux à épurer avant d’arriver dans nos stations d’épuration. Il s’en suit un trop plein des équipements. Pour cette raison, nous tra-vaillons à les séparer. Mais pour se faire, il faut commencer par prendre des mesures.
C’est tout l’intérêt des campagnes de
débitmétrie…
Oui, ces dernières permettent d’avoir des données fi ables. L’objectif est ensuite d’op-timiser les installations, de ne pas faire de travaux inutiles. Cela peut sembler fou mais dans un grand nombre de petites communes, tout se fait encore au visuel. On ne peut pas continuer comme cela. »
« UN DÉFI DE TAILLE »DANIEL FRANCE, ADJOINT AU MAIRE D’HUEZ, EST ÉGALEMENT VICE-PRÉSIDENT DU SACO, RÉFÉRENT SUR L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Au Deux Alpes,
la première phase de mise
en séparatif a été menée à
bien au hameau du Cuculet
(Mont de Lans).
Montants des investisse-
ments SACO : 463 985 € HT
(total des travaux de
l’opération)
À St Christophe en Oisans, la collecte
des effl uents du hameau de la Bérarde
a été fi nalisée.
À Oz en Oisans, la mise en séparatif du
hameau du Bessay a été réalisée.
Montants des investissements SACO :
164 142 € HT de travaux + 10 849 € HT
d’études
10
LE JOURNAL DU SACOAssainissement non collectif
Besoin de réhabiliter votre installation d’assainis-
sement non collectif ? De monter un dossier de
demande d’aide auprès de l’agence de l’eau ?
D’en savoir davantage sur les possibilités offertes
par le Syndicat d’Assainissement du Canton de
l’Oisans ? Quentin Bonnard, le nouveau techni-
cien du SACO, est « la » personne qu’il vous faut
contacter. Le nouveau technicien assainissement
non collectif et collectif, en poste depuis le début
de l’année, a notamment en charge le contact
avec les particuliers. « Je m’occupe également
du suivi des stations d’épurations construites
et celles à l’étude sur le territoire de l’Oisans »,
précise-t-il. Entre traitement des dossiers, travail
sur le terrain et prêts à taux 0% ce nouvel inter-
locuteur n’a pas le temps de s’ennuyer.
QUENTIN BONNARD, UN NOUVEAU TECHNICIEN QUENTIN BONNARD A PRIS SES FONCTIONS EN FÉVRIER 2015
REFUGES : UNE PRIORITÉ
ALBERT BEURRIER
Vice-Président du SACO référent sur
l’assainissement non collectif
« Petit à petit, la sensibilisation sur la nécessité de construire ou de réhabi-liter les installations d’assainissement non collectif progresse dans l’Oisans. Pour chaque demande, le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) du SACO fait du cas par cas. Aucune confi guration n’est la même. Notre technicien est un rouage essen-tiel du processus. »
• 50 contrôles d’installations
effectués par le SACO en 2015, soit 26 de plus qu’en 2014.
• 8 installations en cours de
réhabilitation, toutes inscrites aux aides de l’agence de l’eau. En 2014, 3 installations avaient été réhabilitées.
La Parole à…
Repères
Éloignés des grands bassins de population et
fréquentés de façon très saisonnière, les refuges
de montagne ont longtemps compté parmi les
oubliés de l’assainissement. Dans le cadre du
Contrat de Rivière Romanche, le SACO en fait
aujourd’hui l’une de ses priorités.
Des travaux ont commencé sur plusieurs sites
comme les refuges du Chatelleret (alt. 2225 m),
de la Lavey (1797 m.) ou du Temple Écrins
(2410 m.). Le Syndicat travaille en étroite colla-
boration avec le Club Alpin Français, gestionnaire
des sites. « Nous avançons main dans la main,
explique Quentin Bonnard, technicien. Nous les
conseillons dans la réhabilitation des installa-
tions d’assainissement en fonction des besoins
et de la fréquentation des refuges. Une fois les
travaux effectués, nous sommes là pour vérifi er
que tout a bien été réalisé dans les règles. »
Infos sur www.saco-assainissement.fr, rubrique « nos
actions » puis « assainissement non collectif »
Exemple de réhabilitation d’installation
en non collectif
Refuge de l’Alpe du Pin
Installation toilettes sèches
11
N°3 - DÉCEMBRE 2015 Contrat de rivière
Agir, protéger mais aussi expliquer, éduquer.
Pour la deuxième année consécutive, le Contrat
de Rivière Romanche poursuit son action de
sensibilisation auprès des groupes scolaires.
Les établissements des communes de l’Oisans
avaient été parmi les premiers à en profi ter l’an
dernier et l’action se poursuit désormais du
côté de Vizille, Jarrie ou Champ sur Drac. Tout
au long de l’année, les classes sélectionnées
bénéfi cient gratuitement de quatre animations
sur des thèmes tels que l’hydro-électricité ou les
économies d’eau en partenariat avec de multi-
ples acteurs comme La Fédération Rhône-Alpes
de Protection de la Nature, la Ligue de Protec-
tion des Animaux, le Parc National des Écrins ou
encore la Fédération de Pêche de l’Isère. Neuf
animateurs se répartissent dans les classes.
« Ces animations permettent souvent aux institu-
teurs d’aborder d’autres thèmes en relation avec
l’eau. C’est très enrichissant », commente Lucille
Delacour, responsable des animations au SACO.
Après avoir inauguré le dispositif en 2014/2015,
les communes de l’Oisans en profiteront à
nouveau l’an prochain.
C’est l’une des dernières arrivées du SACO.
Agnès Demarti, chargée de mission Contrat
Rivière Romanche, a pris ses fonctions début
septembre 2015 en remplacement de Maud
Balme. Son rôle ? « Animer le contrat, assurer le
suivi des différentes actions prévues au contrat
comme la sécurisation des ressources en eau
potable et le transport solide des rivières »,
explique-t-elle.
ANIMATIONS SCOLAIRES : OBJECTIF SENSIBILISATIONLES ÉCOLES DE L’OISANS ONT ÉTÉ PARMI LES PREMIÈRES À BÉNÉFICIER DU PROGRAMME D’ANIMATIONS MIS EN PLACE DANS LE CADRE DE CONTRAT DE RIVIÈRE ROMANCHE.
AGNÈS DEMARTI, NOUVELLE CHARGÉE DE MISSION
La compétence GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et protection contre les inondations) reviendra à la Communauté de Communes de l’Oisans à partir du 1er janvier 2018. Dans ce cadre, la CCO aura en charge l’aménagement et l’entretien du bassin de la Romanche, la protection contre les inondations ou encore la protection et restauration des sites riverains.
En attendant cette date, la réfl exion sera portée par le SACO dont les compétences « eaux » en font « un acteur légitime de la concertation à organiser avec les territoires voisins du bassin versant. », explique Florent Malterre, directeur des services.
Le saviez-vous ?
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LE JOURNAL DU SACOLe SACO pratique
ASSAINISSEMENT COMMENT ÇA MARCHE ?
SE RACCORDER AU RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
• Rendez-vous su r l e s i t e i n te rne t
www.saco-assainissement.fr, rubrique
« Nous connaître »
• Téléchargez la demande de raccordement aux
services d’assainissement collectif
• Retournez cette dernière à la Régie d’Assainisse-
ment Collectif du SACO
• Vous pouvez également contacter le SACO au 04 76 11 01 09 ou
sur son site internet www.saco-assainissement.fr (rubrique « Nous
contacter »)
Un technicien du SACO viendra faire un état des travaux à réaliser et
pourra faire établir un devis par l’entreprise titulaire de son marché de
branchements. Vous serez ensuite libre de choisir une entreprise après
transmission des prescriptions techniques au SACO.
Modalités de branchements disponibles sur www.saco-assainissement.fr.
Le SACO signale que les eaux pluviales (ruissellement des sols
et eaux de toitures/balcons) ne doivent pas être mises dans le
réseau des eaux usées mais bien dans le réseau des eaux plu-
viales ou traitement spécifi que.
EFFECTUER UN CONTRÔLE DE CONFORMITÉ EN CAS DE VENTE OU DE CESSION DE BIEN
Le contrôle de conformité peut-être effectué par le prestataire du SACO,
sous réserve de fournir les éléments suivants :
• Nom, adresse et numéro de téléphone du propriétaire actuel ou nom
du propriétaire vendeur du bien
• Adresse du bien à contrôler
• Numéro de parcelle et numéro de section du bien à contrôler
Un devis vous sera alors envoyé. La prestation ne peut être effectuée
que lorsque ce dernier est accepté et retourné signé soit au SACO soit
au prestataire réalisant le contrôle.
FAIRE DIAGNOSTIQUER SES INSTALLATIONSEn cas de problème sur vos installations, le SACO peut entreprendre
des diagnostics des réseaux d’assainissement via ses prestataires par
enquêtes de terrain, passages caméras, tests à la fumée, tests de bran-
chements, campagnes de métrologie – débitmétrie.
Si nécessaire, des travaux (non pris en charge par le SACO) peuvent être
engagés par la suite dans le cadre de l’entretien annuel.
PARTICIPATION À L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF (PAC)La PAC est applicable aux propriétaires d’habitations soumis à obligation de
raccordement. Elle permet d’alimenter le budget de l’assainissement pour
le développement des réseaux d’assainissement collectif. Pour en savoir
plus, rendez-vous sur le site internet www.saco-assainissement.fr,
rubrique « Nous connaître », puis « participation à l’assainissement col-
lectif ».
STOP AUX HUILES ALIMENTAIRES DANS LES RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT
La communauté de communes de l’Oisans a mis en place un service
gratuit à destination des professionnels pour valoriser les huiles alimen-
taires usagées.
Collecte (2 fois par mois) et mise à disposition GRATUITE de bidons
étanches. Plus de renseignements sur www.ccoisans.fr ou
04 76 11 01 09
CONTACTER LE SACO
Siège
2, chemin château Gagnière,
BP 50 - 38 520 Bourg d’Oisans
Tél. 04 76 11 01 09
www.saco-assainissement.fr
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