CTE – UNION Comparatif des dispositifs

Novembre 2013

CTE – UNION - CTC

Deux clubs , au moins, proches géographiquement, ont un projet de collaboration sportive à court terme sur un nombre limité d’équipes permettant la pratique du plus grand nombre.

Deux ou trois clubs d’une même ligue ou de CD limitrophes ont un projet de collaboration sportive autour d’une ou plusieurs équipes à moyen terme (2 ans pour les jeunes, 3 ans en senior).

CTE

UNION

1- LA COOPERATION TERRITORIALE D’EQUIPES

CTE - Création

Club AClub B

Equipe CTE A/B

TOUT joueur de A

TOUT joueur de B

Le CD crée la CTE dans FBI à partir du dossier complet.Il est conseillé de nommer la CTE sous le nom CTE- club A / club B.Il n’y a pas de licencié dans la CTE.

CTE - Les règles de participation

Club AClub B

Equipe CTE A/B

TOUT joueur de A

TOUT joueur de B

Les règles de participation du championnat Y définissent le nombre possible de licences C1, C2 ou T, hors licences C des clubs A et B.

Championnat

CTE – Les droits sportifs

Club A

Club B

Equipe CTE A/B

TOUT joueur de A

TOUT joueur de B

La convention entre les clubs précise les droits sportifs

Championnat

CTE – Les engagements

Club A

Club B

Equipe CTE A/B

TOUT joueur de A

TOUT joueur de B

Championnat

L’équipe est inscrite sous le numéro de groupement de la CTE.

2 – L’UNION

UNIONS - Création

TOUT joueur de A

TOUT joueur de B

Equipe Union A/B

L’union est créée par la FFBB et saisie dans FBI par la CF Règlements.Le nom de l’Union doit permettre de situer géographiquement l’association.

Club BClub A

UNIONS - Les règles de participation

TOUT joueur de A

TOUT joueur de B

Championnat régional qualificatif ou France ou

Coupe de France

Les règles de participation du championnat Y définissent le nombre possible de licences C1, C2 ou T, hors licences C des clubs A et B

Equipe Union A/B

Club BClub A

UNIONS – Les droits sportifs

Club A Club B

TOUT joueur de A

TOUT joueur de B

La convention entre les clubs précise les droits sportifs.

Equipe Union A/B

Championnat régional qualificatif ou France ou

Coupe de France

UNIONS – Les engagements – Les obligations

Club A Club B

Championnat de France

Equipe Union A/B

Une équipe réserve du

club (*)

Une équipe réserve du

club (*)

(*) en jeunes, il faut une équipe de la même catégorie dans un des clubs A ou B(*) en seniors, il faut une équipe de la même catégorie dans les clubs A et B

L’équipe ou (les équipes) est (sont) inscrite(s) sous le numéro de groupement de l’union.