Médecins tous secteurs d'exercice
Majoration d'Urgence du médecin Traitant
MUT
Majoration spécifique d'urgence du médecin traitant venant en complément de la consultation du médecin lorsque ce dernier adresse son patient à un autre médecin (médecin correspondant) pour une prise en charge dans un délai de 48 heures.
5 €
Consultation facturée à tarif opposable
Majoration Correspondant Urgence
MCU
Majoration spécifique d'urgence du médecin correspondant, venant en complément de la consultation lorsque ce dernier est sollicité par le médecin traitant et répond à cette sollicitation dans un délai de 48 heures (hors spécialité bénéficiant de la CNPSY/VNPSY 1,5).
15 €
Consultation facturée à tarif opposable
Médecins tous secteurs d'exercice
Majoration médecin Traitant Régulation
MRT
Majoration spécifique venant en complément de la consultation réalisée en urgence par le médecin traitant, pour l’un de ses patients, en réponse à une demande du centre de régulation des appels dans le cadre de l’aide médicale d’urgence (centre 15 ou 116 117)
15 €
Consultation facturée à tarif opposable
Création de trois nouvelles majorations encourageant la prise en charge en ville des patients dans les 48 h ou en urgence en réponse à la régulation
Chirurgien OU gynécologue - obstétricien
Convention médicale 2016 Facturation : ce qui change au 1er janvier 2018
Prise en charge en urgence du patient par le médecin traitant, à la demande du centre de régulation
Prise en charge en ville du patient dans les 48 heures
2017
– C
on
cep
tio
n/R
éalis
atio
n :
CN
AM
TS /
GIE
SES
AM
-Vit
ale
Code modificateur
F Dimanche ou jour férié de 8h à 20h
Réalisation d'un acte non prévu 8 heures auparavant pour une affection ou la suspicion d'une affection mettant en danger la vie du patient ou l'intégrité de son organisme et entraînant la mobilisation rapide des ressources humaines et matérielles
40 € (Ancien tarif 19,06 €)
U Tous les jours de 20h à 0h 50 € (Ancien tarif 25,15 €)
S Tous les jours de 0h à 8h 80 € (Ancien tarif 40 €)
O Tous les jours de 8h- 20h
Urgence vitale ou urgence d'organes dans un délai maximum de 6 heures après l'admission soit, en établissement de santé privé à but lucratif disposant d'une autorisation de service d'urgence délivrée par l'ARS soit, pour un patient non transférable
80 €
Revalorisation des modificateurs d'urgence pour les spécialités dites de plateaux techniques lourds
F Dimanche ou jour férié de 8h à 20h
Réalisation d'un acte non prévu 8 heures auparavant pour une affection ou la suspicion d'une affection mettant en danger la vie du patient ou l'intégrité de son organisme et entraînant la mobilisation rapide des ressources humaines et matérielles
40 € (Ancien tarif 19,06 €)
P Tous les jours de 20h à 0h 50 € (Ancien tarif 35 €)
S Tous les jours de 0h à 8h 80 €
(Ancien tarif 40 €)
Pour les autres médecins spécialistes, les médecins généralistes, les sages-femmes et les chirurgiens-dentistes, les valeurs des
modificateurs ne sont pas modifiées.
Chirurgien OU gynécologue - obstétricien
Convention médicale 2016 CCAM : ce qui change au 1er janvier 2018
Chirurgien, anesthésiste, gynécologue-obstétricien, ORL, stomatologue, ophtalmologue
2017
– C
on
cep
tio
n/R
éalis
atio
n :
CN
AM
TS /
GIE
SES
AM
-Vit
ale
Pédiatre
La santé progresse avec vous Directeur de la publication : Yvan Petraszko Rédaction : Sous-direction professionnels de santé / établissements Cpam de la Côte-d’Or – BP 34548 – 21045 Dijon Cedex
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Contacts : + Rapide : par courriel depuis votre Espace Pro sur ameli.fr Par tél : 03 80 59 37 59 -du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30 Par courrier : Assurance maladie de la Côte d’Or -BP 34548-21045 DIJON cedex
DATE : 3 JANVIER 2018 REFERENCE : CONVENTION ET DECISION DU 27 SEPTEMBRE 2017 PARUE AU JO DU 1ER DECEMBRE 2017
Nouveau palier tarifaire au 1er janvier 2018 La Convention de 2016 a prévu un nouveau palier tarifaire au 1er janvier 2018. Il nécessite une mise à jour de votre logiciel qui doit impérativement correspondre à l’avenant 13 au cahier des charges SESAM-Vitale. L’adressage par le médecin traitant vers un médecin correspondant pour une prise en charge du patient dans les 48h MUT / MCU Le médecin traitant quel que soit son secteur d’exercice, a la possibilité de coter, dès lors qu’il pratique les honoraires opposables, une majoration dénommée MUT dont le montant est fixé à 5€. Le médecin correspondant, quel que soit son secteur d’exercice, qui réalise une consultation dans les 48h suivant l’adressage sans délai par le médecin traitant, a la possibilité de coter, dès lors qu’il pratique les honoraires opposables, une majoration dénommée MCU dont le montant est fixé à 15€. Cette majoration ne s’applique pas aux psychiatres qui ont une majoration spécifique. La consultation réalisée en urgence par le médecin traitant en réponse à une demande du centre de régulation des appels dans le cadre de l’aide médicale urgente (centre 15 ou 116 117) MRT Il est créé une majoration MRT fixée à 15 € valorisant la consultation réalisée par le médecin traitant, quel que soit son secteur d’exercice, pour l’un de ses patients à la demande du centre de régulation, pendant les horaires habituels de ses consultations. Le médecin doit pouvoir attester de l’appel du centre de régulation. La majoration n’est facturable qu’en cas de respect des tarifs opposables et ne peut se cumuler avec d’autres majorations qui peuvent exister dans le cadre de la permanence des soins. La consultation niveau CCMU3, CCMU 4 et CCMU5 du médecin urgentiste exerçant dans un service d’urgence privé autorisé par l’ARS - U03 et U45 Il est créé une consultation dénommée U03 à tarif opposable dont le montant est fixé à 30 € et une consultation U45 dont le montant est fixé à 46 euros. Ces consultations sont facturées à tarif opposable. Modifications de la CCAM (V50)
Revalorisation de suppléments Le supplément YYYY154 (réanimation du nouveau-né en détresse vitale) est porté à 150 €.
Médecins
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Le supplément YYYY117 (mise en condition médicale et surveillance du nouveau-né pour transfert médicalisé) est porté à 130 €.
Modification de la définition de l’urgence pour les modificateurs CCAM U, S et O
L’urgence est élargie la journée : Réalisation d’un acte non prévu 8 heures auparavant, entre 20 h et 8 h, le dimanche ou jour férié et de 8 h à 20 h pour la réalisation d’un acte dans un délai maximum de 6 heures après l’admission d’un patient dans un service d’urgence autorisé par l’ARS, pour une affection ou suspicion d’une affection mettant en jeu la vie du patient ou l’intégrité de son organisme et entraînant la mobilisation rapide des ressources humaines et matérielles.
Création d’un modificateur O fixé à 80 €
19.03.01
Urgence
Tarif
Secteur 1 / adhérent
OPTAM/OPTAM-CO
(en euros)
Tarif
Hors secteur 1 / hors adhérent
OPTAM/OPTAM-CO
(en euros)
O
Acte réalisé en urgence vitale ou en urgence d’organes, de 8h à 20h par les chirurgiens, ORL, ophtalmologues, stomatologues, anesthésistes ou gynécologues-obstétriciens, dans un délai maximum de 6 h après l’admission du patient dans un établissement de santé disposant d’un service d’urgence autorisé par l’ARS ou pour un patient non transférable
80
80
Il concerne des actes listés réalisés par les chirurgiens, ORL, ophtalmologues, stomatologues, anesthésistes ou gynécologues-obstétriciens, dans le cadre d’une affection ou la suspicion d’une affection mettant en danger la vie humaine du patient ou l’intégrité de son organisme et entraînant la mobilisation rapide des ressources humaines et matérielles. Il concerne - les actes non prévus 8 heures auparavant et réalisés soit entre 20h et 8 h soit le dimanche ou un jour férié - les actes réalisé de 8 h à 20 h dans un délai maximum de 6 h après l’admission du patient dans un établissement de santé disposant d’un service d’urgence autorisé par l’ARS ou pour un patient non transférable Vous trouverez en annexe les actes compatibles avec le modificateur O.
Dédoublement des modificateurs U, S, F, P
Le modificateur U est dédoublé comme suit :
19.03.01
Urgence
Tarif
Secteur 1 / adhérent
OPTAM/OPTAM-CO
(en euros)
Tarif
Hors secteur 1 / hors adhérent
OPTAM/OPTAM-CO
(en euros)
U Acte réalisé en urgence par les
25,15
25,15
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médecins ou les chirurgiens-dentistes, la nuit entre 20 h et 8 h, A l'exclusion de : - acte réalisé par les chirurgiens, ORL, stomatologues, ophtalmologues, les gynécologues-obstétriciens ou les anesthésistes ; - acte réalisé par les pédiatres, par les médecins généralistes ou par les sages-femmes ; - acte thérapeutique réalisé en urgence sous anesthésie générale ou locorégionale par les médecins des autres spécialités, de 0 h à 8 h.
Acte réalisé en urgence par les chirurgiens, les gynécologues-obstétriciens ou les anesthésistes entre 20 h et minuit, Inclut : - acte réalisé en urgence par les ORL, stomatologues et ophtalmologues.
50
50
Le modificateur S est dédoublé comme suit :
19.03.01
Urgence
Tarif
Secteur 1 / adhérent OPTAM/OPTAM-CO
(en euros)
Tarif
Hors secteur 1 / hors adhérent
OPTAM/OPTAM-CO
(en euros)
S
Acte réalisé en urgence par les médecins généralistes ou les sages-femmes ou acte thérapeutique réalisé en urgence sous anesthésie générale ou locorégionale par les médecins des autres spécialités, la nuit de 0 h à 8 h.
40
40
Acte réalisé en urgence par les chirurgiens, les gynécologues-obstétriciens, les anesthésistes, les pédiatres entre 0 h et 8 h, Inclut : - acte réalisé en urgence par les ORL, stomatologues et ophtalmologues.
80
80
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Le modificateur F est dédoublé comme suit :
19.03.01
Urgence
Tarif
Secteur 1 / adhérent
OPTAM/OPTAM-CO
(en euros)
Tarif
Hors secteur 1 / hors adhérent
OPTAM/OPTAM-CO (en euros)
F
Acte réalisé en urgence un dimanche ou un jour férié, A l'exclusion de : - acte réalisé par les chirurgiens, ORL, stomatologues, ophtalmologues, les gynécologues-obstétriciens ou les anesthésistes.
19,06
19,06
Acte réalisé en urgence par les chirurgiens, les gynécologues-obstétriciens, les anesthésistes ou les pédiatres un dimanche ou un jour férié, Inclut : - acte réalisé en urgence par les ORL, stomatologues et ophtalmologues.
40
40
Le modificateur P est dédoublé comme suit :
19.03.01
Urgence
Tarif
Secteur 1 / adhérent
OPTAM/OPTAM-CO
(en euros)
Tarif
Hors secteur 1 / hors adhérent
OPTAM/OPTAM-CO (en euros)
P
Acte réalisé en urgence par les les médecins généralistes ou les sages-femmes de 20 h à 0 h.
35
35
Acte réalisé en urgence par les pédiatres, de 20 h à 0 h.
50
50
Les modificateurs U, S, F, P, ne concernent pas les forfaits de surveillance par 24 heures.
Les codes O, U, P, S , F, sont exclusifs les uns des autres et ne peuvent être facturés qu’une seule fois par intervenant et par patient quel que soit le nombre d’actes qu’il réalise.
En annexe : • les règles de cumuls de la MCU / MTU et de la MRT • les actes associés au modificateur O.
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ANNEXE : REGLES DE CUMUL DE LA MTU / MCU
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ANNEXE : REGLES DE CUMUL DE LA MRT
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ANNEXE : actes compatibles avec le modificateur O.
EBAF003 DASA010
DZMA010
EKSA002
HHFA006
JJFA010
MGGA002
EBAF004
DASA011
DZMA011
ELGA001
HHFA008
JJFA050
MGJA001
EBAF005
DASA012
DZMA012
ELSA002
HHFA009
JJFC001
MGJC001
EBAF006
DASA013
DZSA002
EMLA001
HHFA010
JJFC002
MHCA001
EBAF009
DASA014
EABA001
EMPA001
HHFA011
JJFC003
MHCA002
EBAF010
DBEA001
EACA002
EMSA001
HHFA014
JJFC004
MHCA003
EBAF011
DBFA001
EACA003
EMSA002
HHFA016
JJFC006
MHEA001
HAMA002
DBFA002
EACA004
ENAF001
HHFA017
JJFC008
MHEA002
HAMA003
DBKA001
EACA007
ENAF002
HHFA018
JJFC009
MHEA003
HAMA004
DBKA002
EAFA003
ENCA001
HHFA020
JJFC010
MHEA004
HAMA005
DBKA003
EAFA004
ENFA001
HHFA021
JJJA001
MHJA001
HAMA008
DBKA004
EAFA005
ENFA004
HHFA022
JJJA002
MJCA001
HAMA010
DBKA005
EAFA006
ENFA005
HHFA023
JJJC001
MJCA002
HAMA014
DBKA006
EAFA007
ENFA006
HHFA024
JJJC002
MJCA003
HAMA016
DBKA007
EAFA008
ENFA007
HHFA025
JJPA001
MJCA005
HAMA018
DBKA008
EAFA009
ENFF001
HHFA026
JJPA002
MJCA006
HAMA020
DBKA009
EBAA002
EPLA002
HHFA028
JJPC001
MJCA007
HAMA021
DBKA010
EBCA001
EPLF004
HHFA029
JJPC002
MJCA008
HAMA023
DBKA011
EBCA002
EPPF001
HHFA030
JKFA015
MJCA010
HAMA027
DBKA012
EBCA003
EPPF003
HHFA031
JKFA016
MJCA012
HAMA029
DBLA003
EBCA004
EQGA001
HHPA001
JKFA022
MJFA003
HMFA004
DBMA001
EBCA005
EQGA002
HHPA002
JKFA024
MJFA009
HMFA007
DBMA002
EBCA006
EQLA001
HHPC002
JKFA027
MJJA001
HMFC001
DBMA003
EBCA007
EZAF001
HJCA001
JMCA001
MJJA002
HMFC004
DBMA004
EBCA008
EZAF002
HJCC001
JMCA004
MJJA003
JKFA032
DBMA005
EBCA009
EZCA003
HJCD001
JMPA001
MJJA004
MAGA001
DBMA006
EBCA010
EZGF001
HJCD002
JMPA005
MJMA002
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MDGA002
DBMA007
EBCA011
EZMA001
HJDA001
JNCA001
MJMA010
MEGA002
DBMA008
EBCA012
EZMA002
HJDC001
JNCA002
MJMA015
NDGA003
DBMA009
EBCA013
EZMA003
HJFA001
JNFA001
MJMA016
NEGA001
DBMA010
EBCA014
EZMA004
HJFA002
JNPA002
MZEA001
NEGA002
DBMA011
EBCA015
EZPA001
HJFA003
JQGA001
MZEA002
NEGA003
DBMA012
EBCA017
EZPF003
HJFA004
JRGA001
MZEA003
NEGA004
DBMA013
EBEA001
EZPF004
HJFA005
JRGA003
MZEA007
NEGA005
DBMA015
EBEA002
EZQA001
HJFA006
JRGA004
MZEA010
NEKA002
DBPA001
EBEA003
EZSA002
HJFA007
KCJA001
MZEA011
NEKA009
DBPA004
EBEA004
EZSA004
HJFA011
LACA003
MZEA012
NEKA010
DBPA005
EBEA005
FAFA006
HJFA014
LACA012
MZFA001
NEKA011
DBPA006
EBFA002
FAFA007
HJFA017
LACB002
MZFA002
NEKA012
DBPA007
EBFA003
FAFA010
HJFA019
LAFA015
MZFA003
NEKA014
DCFA001
EBFA004
FAFA013
HJFC031
LAFA016
MZFA004
NEKA016
DCJA001
EBFA005
FAFA014
HJFD002
LAFA017
MZFA005
NEKA018
DCMA001
EBFA006
FAFA015
HJJA001
LAFA018
MZFA007
NEKA020
DCMC001
EBFA008
FASD001
HJPA001
LAFA019
MZFA010
NFGA001
DDAA002
EBFA009
FCFA012
HJSA001
LAFA020
MZFA013
NFGA002
DDEA001
EBFA010
FCFA021
HKCA003
LAFA021
MZJB001
NGGA001
DDMA003
EBFA012
FFFA001
HKFA005
LAFA022
MZMA001
NGGA002
DDMA004
EBFA013
FFFA002
HLFA004
LAFA023
MZMA004
PAGA002
DDMA005
EBFA014
FFFC001
HLFA005
LAFA024
NACA001
PAGA008
DDMA006
EBFA015
FFJA001
HLFA006
LAGA002
NACA002
PAGA009
DDMA007
EBFA016
FFJC001
HLFA007
LAGA004
NACA003
PAGA010
DDMA008
EBFA017
FFSA001
HLFA009
LAMA007
NACA004
PAGA011
DDMA009
EBFA018
GAEA002
HLFA010
LAPA001
NACA005
PAGB002
DDMA011
EBFA019
GAFA006
HLFA011
LAPA003
NACB001
PAGB003
DDMA012
EBFA020
GAFD001
HLFA017
LAPA012
NAGA001
PAGB004
DDMA013
EBFA021
GAMA006
HLFA018
LAPA015
NBCA001
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PAGH001
DDMA015
EBKA001
GAMA014
HLFA019
LBCA002
NBCA002
PZMA004
DDMA016
EBKA002
GAMA019
HLFA020
LBCA003
NBCA003
PZMA005
DDMA017
EBKA003
GAMA021
HLFC002
LBCA006
NBCA005
QEGA001
DDMA018
EBKA004
GBFA002
HLFC003
LBCA010
NBCA006
QEGA002
DDMA019
EBLA002
GBFA003
HLJA001
LBCB002
NBCA007
QEGA003
DDMA020
EBLA003
GBFA007
HLJC001
LBEA001
NBCA008
QEGA004
DDMA021
EBSA001
GBFA008
HLSA001
LCJA002
NBCA009
YYYY062
DDMA022
EBSA002
GBJA001
HLSC012
LCJA004
NBCA010
AAFA001
DDMA023
EBSA004
GBJA002
HMCA002
LDCA001
NBCA012
AAFA002
DDMA024
EBSA006
GBJE002
HMCA004
LDCA002
NBCA013
AAFA003
DDMA025
EBSA007
GBPA001
HMCA006
LDCA003
NBCA014
AAFA005
DDMA026
EBSA008
GBPA002
HMCA009
LDCA004
NBCA015
AAFA006
DDMA027
EBSA009
GBPA004
HMCA011
LDCA005
NBCB001
AAFA008
DDMA028
EBSA010
GBPE001
HMCC002
LDCA006
NBCB002
AAJA001
DDMA029
EBSA011
GBPE003
HMCC013
LDCA007
NBCB004
AAJA002
DDMA030
EBSA012
GDFA014
HMFA001
LDCA008
NBCB006
AAJA003
DDMA031
ECAF001
GDFE003
HMFA002
LDCA009
NBFA005
AAJA004
DDMA032
ECAF002
GDFE004
HMFA003
LDCA010
NBFA009
AAJA005
DDMA033
ECAF003
GDFE007
HMFA005
LDCA011
NBGA007
AAJA006
DDMA034
ECAF004
GDFE014
HMFA006
LDCA012
NCCA001
ABCA002
DDMA035
ECCA001
GDMA003
HMFA008
LDCA013
NCCA002
ABCA003
DDMA036
ECCA002
GECA001
HMFA009
LDFA002
NCCA003
ABCA004
DDMA038
ECCA003
GECA002
HMFC002
LDPA006
NCCA004
ABCB001
DDSA001
ECCA004
GECA003
HMFC003
LDPA007
NCCA005
ABFA002
DEGA002
ECCA005
GEFA001
HMFC005
LECA001
NCCA006
ABFA008
DELA001
ECCA006
GEFA002
HMGA001
LECA002
NCCA007
ABFA010
DELA003
ECCA007
GEFA004
HMLA001
LECA003
NCCA008
ABGA002
DELA004
ECCA009
GEFA006
HMLC001
LECA004
NCCA009
ABJA001
DFBA001
ECCA010
GEFA007
HNCA002
LECA005
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LECA006
NCCA011
ABJA003
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GEFA010
HNCA006
LECC001
NCCA012
ABJA005
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NZFA002
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AHCA009
DGKA004
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MACB001
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AHPA013
DGMA009
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