Ministère de l'Écologie, du Développement durable et de l’Énergie
Arras
11 juillet 2013 Club territorialisé Nord-Pas-de-Calais
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Programme de la journée
MATIN
10h00 Accueil.
10h10 Présentation du Club PLUi et des travaux menés.
10h30 Présentation des membres du club NPdC (tour de table) et de l’équipe d’appui.
11h00 Témoignages : « Quelle gouvernance, quelle organisation politique et technique ? »
12h30 Déjeuner .
APRÈS-MIDI
14h00 Restitution des travaux sur la rédaction des OAP.
15h00 Tour de table des priorités de travaux du club Nord-Pas-de-Calais et des modalités de
travail.
16h15 Synthèse et conclusions de la journée – Fixation de la prochaine date du club NPdC.
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Accueil
DDTM 62
10h
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Le Club PLUi et ses travaux
Guennolé Poix (DGALN / DHUP / QV3)
10h10
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Les objectifs du Club PLUi
Le Club PLUi poursuit deux objectifs principaux :
1. Apporter un appui (méthodologique, juridique, financier) à l’élaboration des PLUi
construction d’outils (méthodologiques) et leur diffusion
partage d'informations et d'expériences entre les différents lauréats
2. Promouvoir et encourager l’élaboration des PLUi sur le territoire (au delà des seuls lauréats)
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Au 1er mars 2013, le Club PLUi accueille 25 nouveaux membres
et compte 92 lauréats*
Vision d’ensemble des lauréats du Club PLUi*
TYPE DE COMMUNAUTÉS
• 10 communautés urbaines (CU)
• 8 communautés d’agglomération (CA)
• 74 communautés de communes (CC)
TAILLE DES COMMUNAUTÉS
• De 4 communes (CC d’Altkrich, Haut-Rhin ;
CA de Villefranche-sur-Saône, Rhône) à 87
communes (CU de Lille Métropole, Nord)
• De 1 777 habitants (CC de Cévenne des
Hauts Gardons, Lozère) à 1,3M d’habitants
(CU de Lyon, Rhône)
COUVERTURE DU TERRITOIRE
• 18 régions métropolitaines françaises
• 40 départements
• 11% de la population française
* 94 communautés ont bénéficié du soutien financier de l’Etat, mais à la suite de deux fusions, le Club ne compte plus que 92 lauréats
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L’offre de services du Club répond aux enjeux de fond et de
mobilisation suscités par la mise en place des PLUi
1. Accompagnement
méthodologique et
juridique
2. Promotion et
communication
3. Formation et
mobilisation
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Les clubs territorialisés du Club PLUi
Objectifs
Organiser des moments de rencontres et d’échanges de pratiques entre
communautés élaborant un PLUi, sur un territoire donné (échelle régionale voire
intra-régionale) ;
Ecouter et mutualiser les questions et les difficultés des acteurs de terrain, ainsi
que leurs attentes en termes d’accompagnement et de création d’outils ;
Construire avec eux les livrables identifiés comme prioritaires en s’appuyant sur les
démarches les plus avancées localement.
Composition
L’ensemble des acteurs locaux « de qualité » impliqués dans l’élaboration de PLUi sur un
territoire peuvent être invités à participer à un club territorialisé :
Les communautés lauréates ou non ;
Les prestataires extérieurs : bureaux d’étude, agences d’urbanisme, CAUE ;
Les représentants locaux des partenaires nationaux.
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Le club territorialisé Nord-Pas-de-Calais Ali Louni (DDTM 62) Marc Morain (CERTU)
10h30
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Département Communes Habitants Lauréat
CC du Pays du Solesmois Nord 15 14 700 2013
CU de Lille métropole Nord 87 1 106 885 2013
CA de St Omer Pas-de-Calais 19 68 235 2012
CA du Boulonnais Pas-de-Calais 22 118 932 2011
CC Canche Ternoise Pas-de-Calais 19 4 251 2013
CC de la région d'Audruicq Pas-de-Calais 15 26 165 2012
CC de la Terre des Deux Caps
Pas-de-Calais 21 22 010 2011
CC de l'Hesdinois Pas-de-Calais 27 14 392 2013
CC des Trois Pays Pas-de-Calais 15 14 524 2011
CC Desvres-Samer Pas-de-Calais 31 21 472 2011
CC du Sud Artois Pas-de-Calais 18 6 366 2012
CC du Canton de Fauquembergues
Pas-de-Calais 18 8 500 2011
CC du canton de Fruges Pas-de-Calais 25 7 500 2012
CU d'Arras Pas-de-Calais 39 92 304 2013
Nord-Pas-de-Calais
Les 14 communautés lauréates du Club PLUi
Lauréat 2010
Lauréat 2011
Lauréat 2012
Lauréat 2013
Seuls les noms des lauréats 2013 sont précisés
sur la carte.
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Pour cette première réunion du Club Nord-Pas-de-Calais, plus de 40 personnes sont invitées
Dreal Nord-Pas-de-Calais
Jeanne-Marie Gouiffes
Martin Bocquet
DDTM 59
Pierre Coppin
Nicolas-G Paris*
Délégation territoriale
DDTM 62
Anne-Lorraine Lattraye
Ali Louni*
Bruno Lesaffre
Anne-Sophie Margolle
Fabrice Ringeval
DGALN
Guennolé Poix*
Certu
Marc Morain*
Stéphanie Lévèque
Agences d’urbanisme
AU de Saint-Omer *
AU de Dunkerque
AU de Boulogne
AU de Bethune
Au de Lille
AU de Maubeuge
CAUE
CAUE Pas-de-Calais
CAUE Nord
Collectivités territoriales
Conseil régional Nord-Pas-de-Calais
Conseil général Nord
Conseil général Nord-Pas-de-Calais
* Les personnes ou organismes ainsi identifiés font partie de
l’équipe d’appui du club territorialisé
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« Quelle gouvernance, quelle organisation politique et technique ? »
Antoine Vercruysse (AU de Saint-Omer) CC du Pays Solesmois CU d’Arras 11h00
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Restitution des travaux sur la rédaction des OAP
Marc Morain (CERTU) Ali Louni et Bruno Lesaffre (DDTM 62) CC de Fruges
14h00
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Tour de table : attentes et priorités de travail
Marc Morain (CERTU) Ali Louni (DDTM 62)
15h00
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Synthèse
Marc Morain (CERTU) Ali Louni (DDTM 62)
16h15
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Merci !
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