Baudouin MASSET
Receveur régional
[email protected]@publilink.be
Rue Lambert Rue Lambert DaxheletDaxhelet, 2,, 2,
4210 4210 BurdinneBurdinne
085/71.11.14085/71.11.14
B. Masset 2009-2010
Notion d’un BilanNotion d’un Bilan
Capital : 100.000,00Bâtiment : 100.000,00
B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
Notion d’un BilanNotion d’un Bilan
Capital : 100.000,00Bâtiment : 50.000,00
Machines : 50.000,00
B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
Notion d’un BilanNotion d’un Bilan
Capital : 100.000,00Bâtiment : 50.000,00
Machines : 40.000,00
Stocks : 10.000,00
B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
Notion d’un BilanNotion d’un Bilan
Capital : 100.000,00Bâtiment : 50.000,00
Machines : 40.000,00
Stocks : 5.000,00
Caisse : 5.000,00
B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
Notion d’un BilanNotion d’un Bilan
Une OriginePlusieurs utilisations
Contrainte : Egalité
B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
Notion d’un BilanNotion d’un Bilan
Capital : 100.000,00
Dette : 25.000,00
Bâtiment : 50.000,00
Machines : 60.000,00
Stocks : 5.000,00
Caisse : 10.000,00
Total : 125.000,00Total : 125.000,00
Egalité
B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
Notion d’un BilanNotion d’un Bilan
RessourcesMoyens d’action
B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
Notion d’un BilanNotion d’un Bilan
Origine des Ressources
Utilisation des Ressources
Grâce à mon Capital de départ…Grâce à mon Capital de départ…Grâce à mes Dettes……
…j’ai pu acquérir…
B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
Notion d’un BilanNotion d’un Bilan
Origine des Ressources
Utilisation des Ressources
Actif Passif
B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
Comment déterminer le Capital de départComment déterminer le Capital de départd’une Commune ?d’une Commune ?
DettesDettes
(Quantifiables)(Quantifiables)
Avoirs
(Quantifiables)
Egalité ?
(Quantifiables)(Quantifiables)(Quantifiables)
B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
Comment déterminer le Capital de départComment déterminer le Capital de départd’une Commune ?d’une Commune ?
DettesDettes
(Quantifiables)(Quantifiables)
Avoirs
(Quantifiables)
Capital = Avoirs - Dettes
(Quantifiables)(Quantifiables)(Quantifiables)
B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
BilanBilan
Capital : 100.000,00
Dette : 25.000,00
Bâtiment : 50.000,00
Machines : 60.000,00
Stocks : 5.000,00
Caisse : 10.000,00
Exigibilitéfaible
Liquiditéfaible
Total : 125.000,00Total : 125.000,00
Comment classer les éléments d’un Bilan ?
Exigibilitéforte
Liquiditéforte
BilanBilan
Capital : 100.000,00
Dette : 25.000,00
Bâtiment : 50.000,00
Machines : 60.000,00
Stocks : 5.000,00
Caisse : 10.000,00
Exigibilitéfaible
Liquiditéfaible
Total : 125.000,00Total : 125.000,00
Le Bilan est l’inventaire regroupé sous différentes rubriques, à un instant donné, des valeurs actives
et passives d’une Commune.Bilan = Photo
Exigibilitéforte
Liquiditéforte
ACTIFS IMMOBILISÉS 9.092.815,02 FONDS PROPRES 7.744.065,26
I. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ,00 I’. CAPITAL 3.974.080,50II. IMMOBILISATIONS CORPORELLES 7.660.804,94II’ RESULTATS CAPITALISÉS 698.166,87
Patrimoine immobilier 6.339.067,84A. Terres et terrains non bâtis 478.746,64B. Constructions et leurs terrains 1.440.081,45C. Voiries 4.420.239,75D. Ouvrages d’art ,00E. Cours et plans d’eau ,00
Patrimoine mobilier 358.073,90F. Mobilier, matériel, équipements et signalisation routière 358.073,90
G. Patrimoine artistique et mobilier divers ,00Autres immobilisations corporelles 963.663,20
H. Immobilisations en cours d’exécution 963.663,20I. Droits réels d’emphytéoses et superficies ,00J. Immobilisations en location - financement ,00
III. SUBSIDES D’ INVESTISSEMENT ACCORDES 10.902,66 III’ RESULTATS REPORTES -1.882,70A. Aux entreprises privées ,00 A’. Des résultats antérieurs ,00B. Aux ménages, ASBL et autres organismes 9.669,94 B’. De l’exercice précédent 85.565,96C. A l’Autorité supérieure ,00 C’. De l’exercice -87.448,66D. Aux autres pouvoirs publics 1.232,72
IV. PROMESSES DE SUBSIDES ET PRETS ACCORDES 427.413,98IV’ RESERVES 84.316,09
A. Promesses de subsides à recevoir 427.413,98 A’. Fonds de réserve ordinaire 12.394,68B. Prêts accordés ,00 B’. Fonds de réserve extraordinaire 71.921,41
V. IMMOBILISATIONS FINANCIERES 993.693,44V’ SUBSIDES D’ INVESTISSEMENT , DONS ET LEGS OBTENUS 2.989.384,50
A. Participations et titres à revenus fixes 993.693,44 A’. Des entreprises privées ,00B. Cautionnements versés à plus d’un an ,00 B’. Des ménages, des ASBL et autres organismes 112.320,01
C’. De l’autorité supérieure 2.796.600,68D’. Des autres pouvoirs publics 80.463,81D’. Des autres pouvoirs publics 80.463,81
VI’ PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES ,00ACTIFS CIRCULANTS 783.507,45 DETTES 2.132.257,21
VI. STOCKS ,00VII. CRÉANCES A UN AN AU PLUS 241.546,61VII’. DETTES À PLUS D’UN AN 1.688.889,22
A. Débiteurs 140.015,07 A’. Emprunts à charge de la Commune 1.688.889,22B. Autres créances 101.531,54 B’. Emprunts à charge de l’autorité supérieure ,00
1 Tva & taxes additionnelles 17.436,81 C’. Emprunts à charge des tiers ,002 Subsides ,dons, legs, et emprunts 81.683,09 D’. Dettes de location-financement ,003 Intérêts, dividendes et ristournes 911,64 E’. Emprunts publics ,004 Créances diverses 1.500,00 F’. Dettes diverses à plus d’un an ,00
C. Récupération des remboursements d’emprunts ,00 G’. Garanties reçues à plus d’un an ,00
D. Récupération des prêts ,00
VIII. OPERATION POUR COMPTE DE TIERS ,00 VIII’. DETTES À UN AN AU PLUS 436.598,67A’. Dettes financières 223.274,51
1 Remboursements des emprunts 197.936,752 Charges financières des emprunts 25.337,763 Dettes sur comptes courants ,00
B’. Dettes commerciales 161.342,91C’. Dettes fiscales, salariales et sociales 41.700,52D’. Dettes diverses 10.280,73
IX COMPTES FINANCIERS 541.960,84IX’. OPÉRATIONS POUR COMPTE DE TIERS ,00A. Placements de trésorerie à un an au plus 375.000,00B. Valeurs disponibles 183.132,49C. Paiements en cours -16.171,65
X. COMPTES DE RÉGULARISATION ET D ’ATTENTE ,00 X’ COMPTES DE RÉGULARISATION ET D ’ATTENTE 6.769,32
TOTAL DE L’ACTIF 9.876.322,47 TOTAL DU PASSIF 9.876.322,47
B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
Bilan au 31/12/2006Bilan au 31/12/2006
ACTIFS IMMOBILISÉS 9.092.815,02
I. IMMOBILISATIONS INCORPORELLES ,00
II. IMMOBILISATIONS CORPORELLES 7.660.804,94
Patrimoine immobilier 6.339.067,84
A. Terres et terrains non bâtis 478.746,64
B. Constructions et leurs terrains 1.440.081,45
C. Voiries 4.420.239,75
D. Ouvrages d’art ,00
E. Cours et plans d’eau ,00
Patrimoine mobilier 358.073,90
F. Mobilier, matériel, équipements et signalisation routière 358.073,90
G. Patrimoine artistique et mobilier divers ,00
Autres immobilisations corporelles 963.663,20
H. Immobilisations en cours d’exécution 963.663,20
I. Droits réels d’emphytéoses et superficies ,00I. Droits réels d’emphytéoses et superficies ,00
J. Immobilisations en location - financement ,00
III. SUBSIDES D’ INVESTISSEMENT ACCORDES 10.902,66
A. Aux entreprises privées ,00
B. Aux ménages, ASBL et autres organismes 9.669,94
C. A l’Autorité supérieure ,00
D. Aux autres pouvoirs publics 1.232,72
IV. PROMESSES DE SUBSIDES ET PRETS ACCORDES 427.413,98
A. Promesses de subsides à recevoir 427.413,98
B. Prêts accordés ,00
V. IMMOBILISATIONS FINANCIERES 993.693,44
A. Participations et titres à revenus fixes 993.693,44
B. Cautionnements versés à plus d’un an ,00
B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
ACTIFS CIRCULANTS 783.507,45
VI. STOCKS ,00
VII. CRÉANCES A UN AN AU PLUS 241.546,61
A. Débiteurs 140.015,07
B. Autres créances 101.531,54
1 Tva & taxes additionnelles 17.436,81
2 Subsides ,dons, legs, et emprunts 81.683,09
3 Intérêts, dividendes et ristournes 911,64
4 Créances diverses 1.500,00
C. Récupération des remboursements d’emprunts ,00
D. Récupération des prêts ,00
VIII. OPERATION POUR COMPTE DE TIERS ,00
IX COMPTES FINANCIERS 541.960,84
A. Placements de trésorerie à un an au plus 375.000,00
B. Valeurs disponibles 183.132,49
C. Paiements en cours -16.171,65
X. COMPTES DE RÉGULARISATION ET D ’ATTENTE ,00B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
FONDS PROPRES 7.744.065,26
I’. CAPITAL 3.974.080,50
II’ RESULTATS CAPITALISÉS 698.166,87
III’ RESULTATS REPORTES -1.882,70
A’. Des résultats antérieurs ,00
B’. De l’exercice précédent 85.565,96
C’. De l’exercice -87.448,66
IV’ RESERVES 84.316,09
A’. Fonds de réserve ordinaire 12.394,68
B’. Fonds de réserve extraordinaire 71.921,41
V’ SUBSIDES D’ INVESTISSEMENT , DONS ET LEGS OBTENUS 2.989.384,50
A’. Des entreprises privées ,00
B’. Des ménages, des ASBL et autres organismes 112.320,01
C’. De l’autorité supérieure 2.796.600,68
D’. Des autres pouvoirs publics 80.463,81
VI’ PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES ,00B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
DETTES 2.132.257,21
VII’. DETTES À PLUS D’UN AN 1.688.889,22
A’. Emprunts à charge de la Commune 1.688.889,22
B’. Emprunts à charge de l’autorité supérieure ,00
C’. Emprunts à charge des tiers ,00
D’. Dettes de location-financement ,00
E’. Emprunts publics ,00
F’. Dettes diverses à plus d’un an ,00
G’. Garanties reçues à plus d’un an ,00
VIII’. DETTES À UN AN AU PLUS 436.598,67
A’. Dettes financières 223.274,51A’. Dettes financières 223.274,51
1 Remboursements des emprunts 197.936,75
2 Charges financières des emprunts 25.337,76
3 Dettes sur comptes courants ,00
B’. Dettes commerciales 161.342,91
C’. Dettes fiscales, salariales et sociales 41.700,52
D’. Dettes diverses 10.280,73
IX’. OPÉRATIONS POUR COMPTE DE TIERS ,00
X’ COMPTES DE RÉGULARISATION ET D ’ATTENTE 6.769,32B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
Bilan
�� Actifs FixesActifs FixesActifs Fixes Fonds propres
Actifs CirculantsDettes Long Terme
Court Terme
B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
Comment les Comptes sontComment les Comptes sont--ils mouvementés ils mouvementés ??
�� Camion Camion 100.000100.000�� Débiteurs 50.000Débiteurs 50.000�� Banque 20.000Banque 20.000�� CaisseCaisse 5.0005.000
�� Capital initial 20.000Capital initial 20.000�� Dette Dette �� Lg Terme 100.000Lg Terme 100.000�� DetteDette�� CaisseCaisse 5.0005.000
�� Total Total 175.000175.000
�� DetteDette�� Ct Terme 55.000Ct Terme 55.000�� (Fournisseurs)(Fournisseurs)
�� Total 175.000Total 175.000
B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
Il y a Il y a 44 types de mouvements d’écritures types de mouvements d’écritures possiblespossibles
�� Camion Camion 100.000100.000�� Débiteurs 50.000Débiteurs 50.000�� Banque 20.000Banque 20.000�� CaisseCaisse 5.0005.000
�� Capital initial 20.000Capital initial 20.000�� Dette Dette �� Lg Terme 100.000Lg Terme 100.000�� DetteDette�� CaisseCaisse 5.0005.000
�� Total Total 175.000175.000
�� DetteDette�� Ct Terme 55.000Ct Terme 55.000�� (Fournisseurs)(Fournisseurs)
�� Total 175.000Total 175.000
B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
Préalable: Dans tout processus de dépenses et de recettes, il y a toujours 2 étapes :
En recettes : 1. Constatation de la Créance2. Perception de la Créance
En dépenses : 1.Constatation de la DetteEn dépenses : 1.Constatation de la Dette2. Paiement de la Dette
Pourquoi ? 1.Contrainte du 31/12/AAAA !2.Une Créance et/ou une Dette peuvent être contestée(s) !
B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
11erer Type: Un débiteur paie par banque 5.000 Type: Un débiteur paie par banque 5.000 €€AA-- et A+et A+
�� Camion Camion 100.000100.000�� Débiteurs (50.000)Débiteurs (50.000)�� 45.00045.000�� Banque ( 20.000)Banque ( 20.000)
�� Capital initial 20.000Capital initial 20.000�� Dette Dette �� Lg Terme 100.000Lg Terme 100.000�� DetteDette�� Banque ( 20.000)Banque ( 20.000)
�� 25.00025.000�� CaisseCaisse 5.0005.000
�� Total Total 175.000175.000
�� DetteDette�� Ct Terme 55.000Ct Terme 55.000�� (Fournisseurs)(Fournisseurs)
�� Total 175.000Total 175.000
22èmeème Type : La Commune paie une facture de Type : La Commune paie une facture de 10.000 10.000 €€ par banquepar banque
AA-- et Pet P--�� Camion Camion 100.000100.000�� Débiteurs 45.000Débiteurs 45.000�� Banque (25.000)Banque (25.000)�� 15.00015.000
�� Capital initial 20.000Capital initial 20.000�� Dette Dette �� Lg Terme 100.000Lg Terme 100.000�� DetteDette�� 15.00015.000
�� CaisseCaisse 5.0005.000
�� Total Total 165.000165.000
�� DetteDette�� Ct Terme (55.000)Ct Terme (55.000)�� 45.00045.000�� (Fournisseurs)(Fournisseurs)
�� Total 165.000Total 165.000B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
33èmeème Type: Achat d’un véhicule pour 12.000 Type: Achat d’un véhicule pour 12.000 €€A+ et P+A+ et P+
�� Camion Camion 100.000100.000�� Véhicule 12.000Véhicule 12.000�� Débiteurs 45.000Débiteurs 45.000�� Banque 15.000Banque 15.000
�� Capital initial 20.000Capital initial 20.000�� Dette Dette �� Lg Terme 100.000Lg Terme 100.000�� DetteDette�� Banque 15.000Banque 15.000
�� CaisseCaisse 5.0005.000
�� Total Total 177.000177.000
�� DetteDette�� Ct Terme (45.000)Ct Terme (45.000)�� 57.00057.000�� (Fournisseurs)(Fournisseurs)
�� Total 177.000Total 177.000B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
44èmeème Type : Une partie de la Dette à Lg Terme Type : Une partie de la Dette à Lg Terme (5.000 (5.000 €€) devient une Dette à Ct Terme ) devient une Dette à Ct Terme
PP-- et P+et P+�� Camion Camion 100.000100.000�� VéhiculeVéhicule 12.00012.000�� Débiteurs 45.000Débiteurs 45.000�� Banque 15.000Banque 15.000
�� Capital initial 20.000Capital initial 20.000�� Dette Dette �� Lg Terme (100.000)Lg Terme (100.000)�� 95.00095.000�� Banque 15.000Banque 15.000
�� CaisseCaisse 5.0005.000
�� Total Total 177.000177.000
�� 95.00095.000�� DetteDette�� Ct Terme ( 57.000)Ct Terme ( 57.000)�� 62.00062.000�� (Fournisseurs)(Fournisseurs)
�� Total 177.000Total 177.000
Difficulté liée à la perte des « éléments du passé »Solutions : les « T » !Convention : ce qui est à gauche du T ( qu’il soit à l’actif ou au passif) est « Débité »,
ce qui est à droite du T (qu’il soit à l’actif ou au passif) est « Crédité »
B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
•Camion
•Véhicule
•Capital initial
•Dette à Lt Terme
(0) 100.000
(3) 12.000
20.000 (0)
(4) 5.000 100.000 (0)
•Débiteurs
•Banque
•Caisse
•Total
•Dette à Ct Terme
•Total
(0) 50.000 5.000 (1)
(0) 20.000 110.000 (2)(1) 5.000
(0) 5.000
55.000 (0)12.000 (3)5.000 (4)
(2) 10.000
177.000 177.000
Règles de l’enregistrement comptable aux comptes de bilan.
1. Un compte d’actif est débité du montant initial des augmentations
2. Un compte d’actif est crédité des diminutions
3. Un compte de passif est crédité du montant initial3. Un compte de passif est crédité du montant initialdes augmentations
4. Un compte de passif est débité des diminutions
B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
•Banque
(Total)
(0) 20.000 10.000 (2)(1)5.000
(25.000) (10.000 )
Comment déterminer le solde d’un compte en
fin de période N ?
Solde Compte N
15.000 (3)
Reprise du compteN+ 1
SD (3) 15.000
B. Masset 2009B. Masset 2009--20102010
•Camion
•Véhicule
•Capital initial
•Dette à Lt Terme
(0) 100.000
SD 100.000
(3) 12.000
20.000 (0)
SC 20.000
(4) 5.000 100.000 (0)
SC 95.000
Bilan au 31/12/AAAA
•Débiteurs
•Banque
•Caisse
•Dette à Ct TermeSD 12.000
(0) 50.000 5.000 (1)
SD 45.000
(0) 20.000 110.000 (2)(1)5.000
SD 15.000
(0) 5.000
SD 5.000
SC 95.000
55.000 (0)12.000 (3)5.000 (4)
SC 62.000
(2) 10.000
Total : 177.000 177.000
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