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Cours de Comptabilit Gnrale : Section 5. Les Amortissements

Les Amortissements

Notions gnrales Terminologie Les systmes dàmortissement Plan dàmortissement Comptabilisation des amortissements Inscription des amortissements au bilan Cessions des immobilisations amortissablesPr. EL Arif Fatima Zahra

1. Notions gnrales1.

Dfinitions et gnralitsLes diffrents lments du patrimoine de lèntreprise notament les immobilisations peuvent subir des depreciations qui constituent une charge pour lèntreprise. Selon que ces depreciations ont ou non un caractre irrversible, elles sont constates sous forme dàmortissement (ou de provision). Làmortissement est donc la correction pratique en comptabilit et constate sous forme de perte de valeurs. Selon le Plan Comptable Gnral, làmortissement est la constatation comptable de làmoindrissement de la valeur dùn lment dàctif resultant de lùsage, du temps, de changement technique ou de toute autre cause dont les consquences sont irrversibles. En raison des difficults de mesure de cet amoindrissement, Làmortissement consiste dans l`talement, sur une dure probable de vie de la valeur des biens normalement amortissables. Cet talement prend la forme dùn plan dàmortissement , il peut etre calcul selon diverses modalits.Pr. EL Arif Fatima Zahra

Remarques :

Les sommes provenant des amortissements permetteront le moment venu de renouveler les immobilisations rendues inulitisables par lùsage ou par le temps..Les amortissements sont reglements par la loi fiscale pour leur calcul et pour leur dure.

La comptabilisation des amortissements est une obligation ncessaire, tant pour prsenter une image fidle que pour respecter les textes fiscaux et juridiques. Làmortissement se calcule sur la valeur dàcquisition Hors taxe

2. Rle de làmortissementDu point de vue juridique, conomique et financier, làmortissement rpond pour lèntreprise divers objectifs : En constatant la dprciation, làmortissement permet de corriger la valeur des immobilisations et de les faire figurer au bilan pour leur valeur vnale (juridique). Làmortissement permet de rpartir le cout dùne immobilisation sur sa dure probable dùtilisation, donc de rpartir une charge sur une certaine priode. Il permet dàssurer le renouvellement des immobilisations, rendues inutilisables, grace lèncaisse liquide quìl permet de maintenir au sein de lèntreprise.

3. TerminologieEn matire dàmortissement, certains termes sont dùsage courants. Ces termes sont :Valeur Taux

dòrigine (V.O): Cèst la valeur dèntre du bien amortissable.

dàmortissement: Cèst le taux qui, appliqu la valeur dòrigine, dtermine le montant de làmortissement. Il correspond au rapport : 100/ Nombre dànnes dùtilisation.Annuit

dàmortissement : Cèst le montant de la dprciation constat annuellement en fin dèxercice.Amortissements Valeur

cumuls : Cèst le total des amortissements pratiqus sur un bien depuis son entre. nette dàmortissement (V.N.A) ou valeur residuelle : Cèst la diffrence, une date donne, entre la valeur dèntre et le total des amortissements pratiqus jusqu` cette date (V.N.A = V.O Amortissements cumuls)Pr. EL Arif Fatima Zahra

4. Les systmes dàmortissementIl existe deux principales mthodes de calcul des amortissements : 1. Làmortissement constant : Ce type dàmortissement rpartit de manire gale les dprciations sur la dure de vie du bien. Le montant de làmortissement est dtermin:Soit

en divisant la valeur dòrigine (V.O) par la dure probable dùtilisation (D). Amortissement = V.O/D.Soit

en multipliant la valeur dòrigine par un taux calcul comme suit: Taux= 100/D. Amortissement = V.O*Taux.Exemple : Soit un bien acquis pour 240 000 DH et ayant une dure probable dùtilisation de 5 ans. Amortissement = 240 000/5= 48 000 DH Ou, Taux = 100/5 = 20% Et, amortissement = 240 000 *20 /100 = 48 000 DHPr. EL Arif Fatima Zahra

4. Les systmes dàmortissement2. Làmortissement dgressif

Dans ce systme, làmortissement est important au dbut et de plus en plus faible la fin. Lànnuit dàmortissement est obtenue en appliquant un taux fixe la valeur dòrigine pour la premire et la valeur nette dàmortissement pour les autres.Le taux dàmortissement est gale au produit du taux linaire par un coefficient qui varie suivant la dure de vie du bien :1,5 2 3

pour les biens ayant une dure dùtilisation de 3 4 ans

pour les biens ayant une dure dùtilisation de 5 et 6 ans.

pour les biens ayant une dure dùtilisation suprieure 6 ans.

Exemple :Pour Taux Et

une dure de 5 ans : constant = 100/5 = 20%Pr. EL Arif Fatima Zahra

Taux dgressif = 20*2 = 40%

Exercice 1: calcul des taux dàmortissementCalculez le taux dàmortissement constant et degressif des immobilisations dont les dures sont les suivantes : 20 ans 10 ans 6 ans et 8mois 5ans 3 ans

Pr. EL Arif Fatima Zahra

4. Plan dàmortissementIl se prsente sous la forme dùn tableau prtabli relatant les amortissements annuels et les VNA

Exercices 2: Amortissement constantSoit un bien acquis le 1er Octobre 1998 pour 150 000 DH (HT)et ayant une dure probable dùtilisation de 5 ans. 1.

Plan dàmortissement constantPeriodes Base de calcul V.O. Taux Annuits dàmort. Amortissement s cumuls VNA en fin dèxercice

Taux = 100/5 = 20%

1998 (3 mois) 1999 2000 2001 2002

150 000 150 000 150 000 150 000 150 000

20% 20% 20 % 20% 20%

7 500 30 000 30 000 30 000 30 000

7 500 37 500 67 500 97 500 127 500

142 500 112 500 82 500 52 500 22 500

2003 ( 9 mois)

150 000

20%

22 500

150 000

0Pr. EL Arif Fatima Zahra

Exercice 3: Amortissement constantUne machine de bureau acquise le 1er juillet 2000 pour 48 000 DH (TTC) est amortie suivant le mode linaire. Sa dure de vie est estime a 5 ans. TVA est de 20%

TAF: Etablir le plan dàmortissement de la machine

4. Plan dàmortissement2. Tableau dàmortissement dgressif (Exercice 2)VO= 150 000 HT; Duree= 5 ans ; Taux =20% *2 = 40%PeriodesBase dàmortisse ment

Verif. taux

Taux Deg.

Annuite dÀmort.

Amort. cumules

VNA

1998 (3mois) 1999 2000 2001 2002 2003 (9mois)

150 000 135 000 81 000 48 600 29 160 29 160

100/5= 20% 100/4=25% 100/3=33,33 % 100/2.75= 36%100/1.75= 57% 100/1= 100%

40% 40% 40% 40% 12/21 9/21

15 000 54 000 32 400 19 440 16 663 12 497

15 000 69 000 101 400 120 840 137 461 150 000

135 000

81 00048 600 29 160 12 497

0

Remarque : Ds que lànnuite calculee selon le mode degressif devient inferieure a celle caculee selon le mode lineaire, on abondonne le taux degressif pour revenir au taux lineaire en fonction de la duree restante a courir. Cette duree est exprimee en nombre de mois.

Pr. EL Arif Fatima Zahra

5. Comptabilisation des amortissements1.

Principe :

Les amortissements sont constats, en principe, lors de lìnventaire, la cloture de lèxercice. Làmortissement entraine: La constatation dùne charge. La diminution de la valeur dùn lment dàctif.

Amortissement Dbit Crdit

Constation dùne charge Comptes de chargesClasse 6619* D.E aux amortissements

Diminution dùn element dàctif Comptes dìmmobilisationsClasse 228* Amortissements des immobilisations 281* Amortissements des non-valeurs 282*Amort. Des immob. Incorporelles 283* Amort. Des immob. corporellesPr. EL Arif Fatima Zahra

6191*DEA des immobilisations en non valeurs 6192*DEA des immobilisations incorporelles 6193* DEA des immobilisations corporelles

5. Comptabilisation des amortissements2. Exemple Au 31 Dcembre, date de clture de lèxercice, lèntreprise E enregistre les amortissements suivants :Frais

de constitution: V.O = 35 000 DH, Dure dàmortissement = 5ans

Brevets

dìnvention : V.O = 280 000 DH, Amortissement = 10 %: V.O =2 500 000 DH, Amortissement =4 % de Transport : V.O = 300 000 DH, Dure dàmortissement = 5ans. de bureau : V.O = 115 000 DH, Amortissement = 10%7000 28000 171500

Batiments Matriel Mobilier6191 6192 6193

Lènregistrement comptable est le suivant:DEA des immob. En non valeurs DEA des immob. incorp DEA des immob.corp.

28111 2822 28321 2834 28351

Amort. Des frais de constitution Amort. Des brevets, marques, droits et valeurs assimilees Amort des batiments Amort du materiel de transport Amort du mobilier de bureau

7000 28000 100 000 60 000 11 500 Pr. EL Arif Fatima Zahra

6. Inscription des amortissements au bilanDans le bilan les amortissements figurent a làctif, en deduction des immobilisations correspondantes Exemple ; Soit un camion, acquis le 1er Avril 1998 pour 350 000 DH HT,duree dàmortissement 5 ans. Cumul des amortissements au 31/12/2002 = 332 500 DH. Bilan au 31/12/2002ACTIF Brut Amort. Net Passif Montant

Actif immobilisImmobilisation corporelles Materiel de transport350 000 332 500 17 500

Remarque :

Tout element dàctif immobilis, appartenant a lèxploitation et effectivement soumis a depreciation par lùsage ou par le temps est amortissable. Les elements corporels doivents etre amortis sauf les terrains et immobilisations en cours.Les elements incorporels sont en principe non amortissables sauf frais dètablissement, frais de recherche et developpement, brevets, licences,marques.

6. Cessions des immobilisations amortissables

La cession dùne immobilisation par lèntreprise constitue une operation non courante, qui entraine un resultat non courant egal a la difference entre le prix de cession et la valeur nette dàmortissements de lìmmobilisation au moment de la cession. Pour determiner la valeur nette dàmortissements de lìmmobilisation cedee, il faut constater làmortissement complementaire entre le debut dèxercice et la date de cession. Pour determiner la la valeur nette dàmortissement de lìmmobilisation cedee, il faut constater làmortissement complementaire entre le debut dèxercice et la date de cession. Les differentes phases comptables seront les suivantes: Comptabilisation du complement dàmortissement du debut de lèxercice jusquà la date de cession. Constatation de la cession : il sàgit dùn produit non courant et le compte concernee est 751: produits de cession des immobilisations. Sortie du bien cedee: solde du cumul des amortissements jusquà la date de cession et determination de la VNA : il sàgit dùne charge non courante et le compte concernee est : 651 valeur nette dàmortissement des immobilisations cedees.