109 jan 2009 Version 4.00
Achat et sous-traitanceLe point des normes, textes et guides
Jérôme Donon
209 jan 2009 Version 4.00
Les aides dans le processus d’achat et de sous-traitance
Textes réglementaires de notre industrie :
Les BPF
Les normes existantes :
Série des normes ISO 9000-2000 devenue ISO 9000-2008
Les autres normes de management de la Qualité :
FDX 50-173 (1998), FDX 50-174 (1998), FDX 50-176 (2005),
FDX 50-171, (2000) FDX 50-172 (1999), …
Des normes axées Achats :
FD X 50-128 (2003), X50-168 (1988)
Des outils et formulaires disponibles (Afnor – 2004)
309 jan 2009 Version 4.00
Achats et BPF
Ch. 1.2 Assurance de la Qualité
iv) Des dispositions sont prises pour que la
fabrication, l ’approvisionnement et l ’utilisation des
matières premières et des articles de
conditionnement soient corrects
Ch. 4 Documents
4.10 Spécifications
Des spécifications, dument approuvées et datées, doivent
être établies pour les matières premières, les articles de
conditionnement.
409 jan 2009 Version 4.00
Achats et BPF
Ch. 5 Production Matières premières
5.25 L ’achat de matières premières est une opération
importante qui requiert un personnel possédant une
connaissance particulière et approfondie des fournisseurs
5.26 Les matières premières ne doivent être achetées
qu’auprès de fournisseurs agréés, cités dans les spécifications
correspondantes.
509 jan 2009 Version 4.00
Achats et BPF
Ch. 7 Fabrication et analyse en sous-traitance
7.1 La fabrication et/ou l ’analyse en sous-traitance doiventêtre couvert par un contrat écrit qui spécifie les dispositionstechniques prises à leur sujet.
7.2 Tous les accords pris en matière de fabrication etd ’analyse en sous-traitance, y compris toute proposition demodifications …. doivent être en conformité avec l ’AMM duproduit concerné.
7.3 à 7.5 Donneur d’ordre
7.6 à 7.9 Sous-traitant
7.10 à 7.15 Le Contrat
609 jan 2009 Version 4.00
ISO 9000 – Les Processus
PROCESSUS DE DIRECTION :
SMQ, Responsabilité de la direction, Audits internes,
Analyse des données, Amélioration continue
CLIENTCONCEPTION,
DÉVELOPPEMENTORDONNANCEMENT,
LANCEMENT
RÉALISATION,
MISE EN OEUVRE
RESSOURCES
HUMAINESACHATS INFRASTRUCTURES
§ 4, 5, 8.2.2, 8.4 et 8.5
§ 6.1 et 6.2 § 7.4, 8.2.3, et 8.5 § 6.3 et 6.4
§ 7.3, 8.2.3, 8.2.4, 8.5 § 6.1, 7.1, 7.5, 7.6,
8.1, 8.2.3, 8.2.4, 8.5
§ 7.5, 8.3, 8.2.3,
8.2.4, 8.4, 8.5§ 5.2, 7.2,
8.2.1, 8.2.3, 8.5
709 jan 2009 Version 4.00
Achats et ISO 9004
Normes Pr-NF EN ISO 9004 : Politique de management pour laréussite durable des organisations - Approche par le management dela qualité Novembre 2008
Principe de management de la Qualité :
§ 5.2 Orientation client
Besoin et attente :
La direction étudie les avantages potentiels à retirer de l ’établissement departenariat avec les fournisseurs de l ’organisme afin de créer de la valeurpour les deux parties
partenariat sur une stratégie commune
partage des connaissances, des profits et des pertes
identification des fournisseurs comme partenaires potentiels
établissement d ’une compréhension claire des besoins et attente
objectifs garantissant des opportunités de partenariats suivis
Relations mutuellement bénéfiques avec les fournisseurs
809 jan 2009 Version 4.00
Achats et ISO 9004
§ 5.6 Revue de direction
Données d’entrée :
Les résultats d ’audit
les retours d ’information sur la satisfaction des parties
intéressées
les performances des fournisseurs
l ’état des activités relatives aux partenariats stratégiques
909 jan 2009 Version 4.00
Achats et ISO 9004 § 6.6 Fournisseurs et partenariats
Etablissement de relations avec des fournisseurs et partenairespour promouvoir et faciliter la communication afin d ’obtenir uneamélioration mutuelle des processus qui créent de la valeur.
Les opportunités d ’accroître la valeur :
optimisation du nombre de fournisseurs et de partenaires etdialogue.
coopération pour la validation de la capacité de leur processus
surveillance de l ’aptitude des fournisseurs à livrer des produitsconformes afin d ’éliminer des vérifications redondantes
encouragement des fournisseurs à mettre en œuvre desprogrammes d ’amélioration.
implication dans les activités de conception et de développement
implication dans l ’identification des besoins d ’achat et dedéveloppement d ’une stratégie commune
évaluation, reconnaissance et récompense des efforts et desrésultats obtenus
1009 jan 2009 Version 4.00
Achats et ISO 9004
§ 7.4 Achats
La direction doit s ’assurer que des processus
d ’achat efficaces et efficients sont définis et mis en
œuvre pour l ’évaluation et la maîtrise de produits
achetés afin que ceux-ci satisfassent les besoins et
exigences de l ’organisme, comme ceux des parties
intéressées.
Il est recommandé d ’envisager l ’utilisation de liens
électroniques avec les fournisseurs pour optimiser
la communication des exigences.
1109 jan 2009 Version 4.00
Achats et ISO 9004 § 7.4.1 Processus d’achats
Les processus tiennent compte des activités suivantes :
l ’identification des besoins et spécifications du produit acheté
l ’évaluation du coût du produit acheté, en tenant compte des délais,des performances
les besoins de l ’organisme et critères de vérification du produit acheté
les processus liés à un fournisseur unique
la gestion du contrat,
le remplacement des produits non conformes
les exigences logistiques
l ’identification, la traçabilité du produit, la préservation du produit
la documentation, y compris les enregistrements
la maîtrise du produit acheté présentant des écarts par rapport auxexigences
l ’accès aux locaux des fournisseurs
l ’historique de la livraison, de l ’installation et de l ’application du produit
le développement des fournisseurs
l ’identification et la réduction des risques associés au produit acheté
1209 jan 2009 Version 4.00
Achats et ISO 9004
§ 7.4.2 Processus de maîtrise des fournisseurs
L ’organisme doit établir des processus efficaces et
efficients pour :
identifier les sources potentielles des matériaux achetés,
développer les relations avec les fournisseurs ou les
partenaires existants
évaluer leur aptitude à fournir les produits requis afin
d ’assurer l ’efficacité et l ’efficience de l ’ensemble des
processus d ’achats
1309 jan 2009 Version 4.00
Achats et ISO 9004 Les éléments d ’entrée du processus de maîtrise des fournisseurs
comprennent :
l ’évaluation de l ’expérience pertinente
les performances des fournisseurs face à la concurrence
la revue du produit acheté (qualité, prix, délais, réponses aux problèmes)
les audits des systèmes de management des fournisseurs
la vérification des références et des données de satisfaction des clients
l ’évaluation financière
la réponse aux enquêtes, devis et appels d ’offres
la capacité de service, d ’installation et de support
la connaissance et le respect des exigences légales et réglementaires
la capacité logistique du fournisseur
la place et le rôle du fournisseur au sein de la communauté
1409 jan 2009 Version 4.00
Achats et ISO 9004
§ 8.2.4 Mesure et surveillance de la satisfaction
des parties intéressées.
Il convient que l ’organisme :
mène des enquêtes pour connaître l ’opinion des
fournisseurs et des partenaires sur les processus d ’achats
de l ’organisme
surveille et fournisse des retours d ’informations sur les
performances des fournisseurs et des partenaires et sur
leur conformité à la politique d ’achat de l ’organisme
évalue la qualité du produit acheté, les contributions des
fournisseurs et des partenaires et les avantages mutuels
tirés de ces relations
1509 jan 2009 Version 4.00
Achats et ISO 9004
§ 8.4 Analyse des données
Pour une évaluation efficace par la direction des performances,
les données et informations sont analysées et les résultats
utilisés pour déterminer :
des tendances
la satisfaction des clients et des autres parties intéressées
l ’efficacité et l ’efficience de ses processus
la contribution des fournisseurs
le succès des ses objectifs d ’amélioration des performances
les aspects économiques de la qualité et les performances
financières et commerciales
l ’étalonnage concurrentiel des performances et la compétitivité
1609 jan 2009 Version 4.00
Autres textes en relation avec ISO 9001
NF EN 12507 Services de transport - Conseils relatifs àl'application de l'EN ISO 9001:2000 aux industries dutransport routier, du stockage et de la distributionDécembre 2005
NF EN 12798 Systèmes de management de la qualitédu transport - Transport par route, par voie ferroviaire etvoie fluviale - Prescriptions relatives au systèmed'assurance qualité pour compléter l'EN ISO 9001 vis-à-vis de la sécurité du transport de matières dangereusesSeptembre 2007
X50-800 Qualité des services dans les transports -Identification des critères de qualité pour les chaînes detransport de marchandises Novembre 1994
1709 jan 2009 Version 4.00
NF EN ISO 15378 Matériaux d’emballage
primaire pour médicaments – Exigences
particulières pour l’application de l’ISO
9001:2000 prenant en considération les bonnes
pratiques de fabrication (BPF) Janvier 2008
Autres textes en relation avec ISO 9001
1809 jan 2009 Version 4.00
ISO FDX 50-174 Evaluation de l’efficacité d’un système Qualité
Fonctionnement de base La sélection des fournisseurs repose sur l'évaluation des capacité techniques
Défini, planifié, suivi La sélection des fournisseurs porte sur les capacités techniques et sur le système qualité
Maîtrisé
La sélection du fournisseur porte sur son aptitude à satisfaire le client de l'organisme. La confiance dans le système qualité du fournisseur permet un allégement de surveillance qualité
Optimisé Le fournisseur participe à la recherche de solutions optimales
Amélioration permanente Le fournisseur est un acteur de la stratégie de l'organisme
1909 jan 2009 Version 4.00
ISO FDX 50-173 Principes, acteurs et bonnes pratiques Guide d’auto-évaluation
Partenaires :
Plan :
identification des partenaires clés et des domaines
d ’achats stratégiques
définition des besoins de relations partenariales/alliances à
moyen long terme
définition des besoins et identification des marchés
d ’achat
définition des objectifs économiques et d ’optimisation des
coûts
2009 jan 2009 Version 4.00
ISO FDX 50-173 Principes, acteurs et bonnes pratiques Guide d’auto-évaluation
Partenaires :
Do :
communique avec ses partenaires, concernant sa
politique, ses objectifs et ses programmes d ’achat
sélectionne ses fournisseurs sur la base de leur aptitude à
contribuer à la politique d ’achat et à répondre à ses
besoins de produits et services
met en œuvre des processus d ’achats -
approvisionnement qui optimisent la qualité et les flux des
produits
implique les partenaires dans les phases amont
(identification des besoins d ’achats, conception,
planification conjointe, …)
2109 jan 2009 Version 4.00
ISO FDX 50-173 Principes, acteurs et bonnes pratiques Guide d’auto-évaluation
Partenaires :
Check :
suit les performances des fournisseurs à l ’aide
d ’indicateurs, concernant leur contribution à la politique
d ’achat et à la qualité des produits et services achetés
communique aux fournisseurs leurs résultats de
performance et éventuellement des données comparatives
échange avec ses partenaires sur le performances et
résultats réciproques
évalue les performances de ses propres processus
d ’achats - approvisionnement
2209 jan 2009 Version 4.00
ISO FDX 50-173 Principes, acteurs et bonnes pratiques Guide d’auto-évaluation
Partenaires :
Act :
exploite ces indicateurs de performances pour :
améliorer ses propres processus d ’achat –
approvisionnement
engager des programmes d ’amélioration des produits et
processus en collaboration avec ses partenaires
optimiser les interfaces avec les partenaires
développer l ’efficacité des partenariats
revoir sa politique, ses objectifs et ses programmes d ’achats
reconnaît les efforts et résultats obtenus par ses
partenaires et favorise le bénéfice mutuel
2309 jan 2009 Version 4.00
Ch. 1 Domaine d’application :
Recommandations à mettre en œuvre pour assurer
l’efficacité du processus « Achat et
Approvisionnement » au sein d’un organisme quels
que soient sa taille et son secteur d’activité
Compatibilité avec le couple cohérent de normes
ISO 9001/ISO 9004:2000
ISO FDX 50-128 Lignes directrices pour le processus achat et approvisionnement
2409 jan 2009 Version 4.00
Ch. 2 Références Normatives
Ch. 3 Termes et Définitions
Achats, Approvisionnements, Acheteurs, Contrat,
Demande, Fournisseurs, Sous-traitance, ….
ISO FDX 50-128 Lignes directrices pour le processus achat et approvisionnement
2509 jan 2009 Version 4.00
4 Achats et approvisionnements
4.1 Leur place dans l’organisme
4.2 Établissement de la politique et des stratégies d’achat
4.2.1 Établissement de la politique achat
4.2.2 Contenu de la politique achat
4.2.3 Stratégies d’achat
4.2.4 Management du processus «achat et approvisionnement»
4.2.5 Les outils
4.2.6 Approche Benchmarking
ISO FDX 50-128 Lignes directrices pour le processus achat et approvisionnement
2609 jan 2009 Version 4.00
ISO FDX 50-128 Lignes directrices pour le processus achat et approvisionnement
4.3 Processus «achat et approvisionnement»
4.3.1 Préparation de l’achat
4.3.2 Réalisation de l’achat et de l’approvisionnement
4.3.3 Suivi de l’achat
4.4 Évaluation et surveillance du couple produit/fournisseur
4.4.1 Évaluation
4.4.2 Vérification du produit et surveillance du fournisseur
4.4.3 Aspect économique de l'évaluation, du contrôle et de lasurveillance
2709 jan 2009 Version 4.00
ISO FDX 50-128 Lignes directrices pour le processus achat et approvisionnement
4.5 Mesure et amélioration
4.5.1 Généralités
4.5.2 Mesures et Surveillance
4.5.3 Méthodes d’évaluation
4.5.4 Amélioration du processus, bouclage sur la stratégie achat
Ann. A Exemples de représentation schématique du processus achat
Ann. B Éléments pour l’établissement d’un questionnaire d'évaluationpréliminaire d'un fournisseur
Ann C Exemples d’indicateurs relatifs au processus achatapprovisionnement
Ann D Cartographie des documents français en support des normesISO 9000:2000
2809 jan 2009 Version 4.00
ISO FDX 50-128 Lignes directrices… Annexe A
2909 jan 2009 Version 4.00
ISO FDX 50-128 Lignes directrices … Management du processus
3009 jan 2009 Version 4.00
1) Identification de l’organisme
a) Coordonnées,
b) raison sociale,
c) statut juridique,
d) filiations, liaisons inter-sociétés,
e) actionnaires,
f) effectifs,
g) activités,
h) organisation,
i) contexte social,
j) politique d'organisme,
k) métier(s), image-clé…
l) n° TVA intercommunautaire
ISO FDX 50-128 Lignes directrices … Annexe B Questionnaire d’évaluation
3109 jan 2009 Version 4.00
2) Données financières
a) structure de bilan,
b) investissements (productifs et R&D),
c) répartition du CA…
3) Capacité de l’organisme
a) ressources humaines (répartition par fonction, formation),
b) moyens matériels (outil de développement/conception, de
production, d'essais …),
c) savoir-faire (licence, accords, partenariat …),
d) connaissance des normes et réglementation applicables…
ISO FDX 50-128 Lignes directrices … Annexe B Questionnaire d’évaluation
3209 jan 2009 Version 4.00
4) Références
a) réalisations produits/clients dans le domaine
considéré…
5) Qualité, Sécurité, Environnement
a) Qualité (système mis en place, certification …),
b) Sécurité (système, formation …),
c) Environnement (politique, référentiel …),
d) Éthique, responsabilité sociale.
ISO FDX 50-128 Lignes directrices … Annexe B Questionnaire d’évaluation
3309 jan 2009 Version 4.00
6) Produit
a) Description du produit (date de lancement, qualification,normes, dossier de référence, niveau de risque...),
b) Conception (codes utilisés, choix technologiques…),
c) Processus mis en oeuvre pour la réalisation du produit,
d) Essais, / chantier test,
e) Stockage, maintenance,
f) Sous-traitance,
g) Brevets, licences,
h) Retour d'expérience, amélioration du produit,
i) Suivi du projet, Maîtrise des délais…
ISO FDX 50-128 Lignes directrices … Annexe B Questionnaire d’évaluation
3409 jan 2009 Version 4.00
Exemple 1 de tableau de bord et de typologie des
indicateurs du processus « achat et
approvisionnement »
Activité du service
Coûts d’acquisition
Crédit fournisseur en jours
Commande et réception des produits
Variation par rapport aux prévisions
Respects des délais
Autres indicateurs possibles
ISO FDX 50-128 Lignes directrices … Annexe C Exemples d’indicateurs
3509 jan 2009 Version 4.00
3609 jan 2009 Version 4.00
Autres normes utiles FDX 50-171 (Juin 2000) Indicateurs et tableaux
de bord
FDX 50-172 (Mars 1999) Enquête de satisfaction
client
FD ISO 1002 (Déc 2004) Satisfaction des
clients : Lignes Directrices pour le traitement des
réclamations dans les organismes
NF EN ISO 19011(Déc 2002) Lignes directrices
pour l'audit des systèmes de management de la
qualité et/ou de management environnemental
3709 jan 2009 Version 4.00
Formulaires et outils Qualité AFNOR Décembre 2004
Processus d’achat
Expression du besoin d’achat
Evaluation et sélection des fournisseurs
Consultation et choix des fournisseurs
Rédaction et négociation du contrat d’achat
Diffusion des documents d’achats
Suivi de contrat et de commande
Réception du produit acheté
Traitement des réclamations fournisseurs
Règlement de facture fournisseur
Procédures et instruction du processus achat
3809 jan 2009 Version 4.00
Formulaires et outils Qualité AFNOR Décembre 2004
Evaluation et sélection des fournisseurs
Grille d’évaluation des performances fournisseur
Performances qualité
Nbr articles livrés, nbr non-conformes, nbr réclamations
justifiées, délai moyen de traitement des réclamations, taux
de récurrence des réclamations, engagement ppm du
fournisseur
Performances logistiques
Nbr cde livrées, nbr livrées en retard, délai de prévenance,
taux de service moyen
Performances économiques
Montants réglés, surcouts liés au fournisseur, taux de
remise
Conclusion
Suite à donner à cette évaluation
3909 jan 2009 Version 4.00
Formulaires et outils Qualité AFNOR Décembre 2004
Top Related