Download - 27 août

Transcript
Page 1: 27 août

BULLETIN OFFICIELDE LA PROPRIETE INDUSTRIELLEBREVETS D’INVENTION

Demandes de brevetsNos 2 874 474 à 2 874 785Certificats complémentaires de protectionTopographies de produit semi-conducteurs

(Code de la propriété intellectuelle, Livre VI)

Publication hebdomadaireNo 06/0903 mars 2006

Page 2: 27 août

AVERTISSEMENT

Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir listeindicative au verso), qui leur proposent de publier, d’enregistrer ou d’inscrire leurs titres, auniveau européen ou international, moyennant des sommes importantes.

Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel dela propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à laclassification internationale, revendication de priorité, etc …).

En effet, la loi française n’exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que lapublication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l’INPI et ne donne d’ailleurslieu au versement d’aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt.

Pour étendre la protection d’un brevet à l’international, l’INPI est habilité à recevoir lesdemandes pour la France et les transmet directement à l’Organisation mondiale de lapropriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication.

Au niveau européen, l’Office européen des brevets (OEB) assure la publication et ladélivrance des brevets européens.

Attention :

L’INPI n’a aucun lien avec ces sociétés. C’est directement dans le BOPI qu’elles seprocurent les coordonnées des déposants.

Les prestations qu’elles proposent n’ont aucun caractère officiel, ne sont pasobligatoires et sont dénuées de tout effet juridique.

Toute autre insertion est dépourvue d’effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtirqu’un caractère publicitaire qu’il appartient à chacun d’apprécier.

Page 3: 27 août

Liste indicative des sociétés concernées

✔ ZDR-Datenregister GmbHP.O.-Box 102422,60024 Frankfurt/M-Germany

Cette société propose des publications sous les intitulés suivants :

- en matière de brevets :« ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTECENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETINREGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS »

- en matière de marques :« ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKENCENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKSREGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES »

- en matière de dessins et modèles :« CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETINREGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX »

✔ TRADEMARK PUBLISHER GMBH,BP 73A-1190 WIEN

✔ GLOBUS EDITION S.L.Production and Shipping DepartmentRauchgasse 41 Top 1A-1120 Vienna, Austria

✔ SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPIGESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H.Parkring 10A-1010 Vienna, Austria

✔ MADE IN FRANCEINTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A.Les Résidences du Golf A6Case Postale 568CH - 1196 GLANDSUISSE

Page 4: 27 août

PARTIE PRÉLIMINAIRE

Décisions du Directeur Général de l’INPI......

PREMIÈRE PARTIE

Publication des demandes de brevets d’in-vention, de certificats d’utilité, de certificatsd’addition

1.1 Abrégés du contenu technique de l’in-vention .....................................................

1.2 Table alphabétique par noms des dépo-sants ........................................................

1.3 Table par domaines techniques..............1.4 Corrections et/ou modifications...............

DEUXIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets d’invention ayant fait l’objetd’un dépôt en France

2.1 Rapports de recherche préliminairesrendus publics.......................................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés .................

2.3 Avis documentaires délivrés .................2.4 Table de correspondance entre les nu-

méros d’enregistrement nationaux et lesnuméros de publication.........................

2.5 Corrections et/ou modifications.............

TROISIÈME PARTIE

Listes relatives aux demandes de brevets etaux brevets européens produisant ou nonleurs effets en France

3.1 Brevets européens dont la traduction aété remise à l’INPI.................................

3.2 Brevets européens dont la traductionn’a pas été remise à l’INPI ....................

3.3 Demandes de brevets européens pourlesquelles la traduction des revendica-tions et éventuellement la traduction ré-visée des revendications ont étéremises à l’INPI.....................................

3.4 Corrections et/ou modifications.............

QUATRIÈME PARTIE

Certificats complémentaires de protectionpour les médicaments ou pour les produitsphytopharmaceutiques

4.1 Demandes de CCP pour les médica-ments rendues publiques ......................

4.2 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rendues publi-ques ......................................................

4.3 Demandes de CCP pour les médica-ments rejetées.......................................

4.4 Demandes de CCP pour les produitsphytopharmaceutiques rejetées ............

4.5 CCP pour les médicaments délivrés ....4.6 CCP pour les produits phytopharmaceu-

tiques délivrés .......................................4.7 Corrections et/ou modifications.............

CINQUIÈME PARTIE

Topographies de produits semi-conduc-teurs

5.1 Publication des topographies de pro-duits semi-conducteurs .........................

5.2 Corrections et/ou modifications.............

SIXIÈME PARTIE

Registre national des brevets

6.1 Inscriptions concernant les brevets, lescertificats complémentaires de protec-tion et les topographies de produitssemi-conducteurs..................................

6.2 Décisions de constatation de déchéan-ce inscrites au RNB...............................

6.3 Corrections et/ou modifications.............

SEPTIÈME PARTIE

Registre national spécial des logiciels

7.1 Inscriptions concernant les nantisse-ments de logiciel ...................................

7.2 Corrections et/ou modifications.............

BULLETIN OFFICIEL DE LA PR OPRIÉTÉ INDUSTRIELLE

N˚ 06/09 03 mars 2006

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE26 bis, rue de Saint Pétersbourg - 75800 PARIS Cédex 08

Téléphone : 33(0)1 53 04 53 04 Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23

SOMMAIREConditions de vente et modalités d’obtention p. IICodes de l’OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV

Pages Pages

néant

13

171185

néant

213

223néant

233néant

241

269

néantnéant

néant

néant

néant

néantnéant

néantnéant

néantnéant

303

néantnéant

néantnéant

Page 5: 27 août

IV BOPI 06/09

CONDITIONS DE VENTE

TARIFS EN VIGUEUR(Décision 2001 - 677 du 14 novembre 2001)

1. - BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE (papier)

2. - COLLECTIONS SUR CEDEROM

EDITIONS

VENTE AU NUMERO ABONNEMENTANNUEL

(port compris)

1. BREVETS D’INVENTION - CERTIFICATS COMPLEMENTAIRES DE PROTECTION - TOPOGRAPHIES

- édition normale (recto-verso) ..................................................

- édition spéciale (recto seul) ....................................................

2. MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE.

3. DESSINS ET MODELES...............................................................

Euros Euros

6

10

22

15

320

480

450

300

Les prix des abonnements indiqués ci-dessus ne comprennent pas la fourniture des tables annuelles

EDITIONS ABONNEMENTANNUEL

ACQUISITIONANNEE (E)

ANTERIEURE(S)

1. BREF- Notices, abrégés et dessins concernant les demandes de

brevets FR, EP, PCT ...............................................................

2. COSMOS A- Textes complets des demandes de brevets français...............

3. COSMOS B- Textes complets des brevets français délivrés ........................

Année 2002 par année(s) acquise(s)

Euros Euros

300

900

900

1978 à 2001

150

1992 à 2001

750

2000 à 2001

750

Page 6: 27 août

VBOPI 06/09

MODALITES D’OBTENTION

1. - Les commandes et demandes de renseignements concernant la vente au numéro etl’abonnement aux différentes éditions du Bulletin officiel de la propriété industrielle ainsique l’abonnement aux collections sur cédérom doivent être adressées par courrier outélécopie à l’INPI Paris :

INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLEService diffusion26 bis, rue de Saint Pétersbourg75800 PARIS Cedex 08Téléphone : 01 53 04 51 03 - Télécopie : 01 53 04 51 47

2. - Modes de paiement :

- Par virement au CCP PARIS 30041 00001 0906017 G 020 04- Par chèque à l’ordre de l’Agent comptable de l’INPI- Par prélèvement sur votre compte client INPI

3. - Livraison :

La fourniture de la prestation s’effectuera après réception du paiement intégral.

- Il est à noter que les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er janvier de l’année encours, quelle que soit la date de souscription.

- Les numéros défectueux ainsi que ceux qui ne sont pas parvenus à leur destinataire, par suited’une erreur de distribution, doivent être réclamés au service diffusion de l’INPI Paris

Page 7: 27 août

VI BOPI 06/09

CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATIONDE BREVETS

Extrait de la norme ST 9 de l’OMPI* concernant l’identification des données bibliographiques desdocuments de brevets.

Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abré-gés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans con-naitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes.

a Numéro de publication

b Désignation du type de document (détail ci-après)

c Identification de l’office qui publie le document

d Numéro d’enregistrement national

e Date de dépot

j Classification internationale des brevets

k Titre de l’invention

m Abrégé

p Nom de l’inventeur (le cas échéant) suivi éventuellementdu nom de la société d’appartenance

o Nom(s) du ou des demandeurs(s)

q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n’apparaîtque sur la première page du brevet délivré)

r Nom du mandataire en France (le cas échéant)

n Références à d’autres documents apparentés (le cas échéant).

f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de prioritéa (ont) été déposée(s).Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité.Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité.

Ci-dessous figure un exemple d’abrégé avec les codes correspondants :

a 2.700.840 b (A1) d (93 15363). - e 21 décembre 1993.j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. - k Arme à visée stabiliséep (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ;Mazerolle Denis). - oDemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire :Brykman Georges. - f Pr. FR, 21 décembre 1992, n˚ 09215381.

m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX’ et des moyensoptronique de visée définissant un axe de visée YY’ de l’arme(10), un moyen decommande de la mise à feu d’une munition tirée par l’arme, actionnable par un por-teur de l’arme, arme caractérisée en ce qu’elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l’axe YY’ de visée, des moyens de détection decoïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l’axe de visée YY’ et l’axe de tir XX’ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu’il y a coïncidence entre les deuxaxes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur del’arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de lamunition lorsque le moyen d’autorisation(18) a été actionné et que les moyens dedétection de coïncidence émettent le signal de mise à feu.

* OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

(le cas échéant)

Page 8: 27 août

VIIBOPI 06/09

Extrait de la norme ST 16 de l’OMPI pour l’identificationde différents types de documents de brevets :

A1 Demande de brevet B1 BrevetA2 Demande de certificat d’addition B2 Certificat d’addition à un brevet

à un brevet B3 Certificat d’utilitéA3 Demande de certificat d’utilité B4 Certificat d’addition à un certificat d’utilitéA4 Demande de certificat d’addition

à un certificat d’utilité

Extrait de la norme ST 3 de l’OMPI

Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d’autresentités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété indus-trielle. (m.à.j. décembre 1994).

ORGANISATIONS INTERNATIONALESDELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE

OA Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI)AP Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO)BX Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèlesEP Office européen des BrevetsWO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie SaouditeAF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles SalomonAG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC SeychellesAI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD SoudanAL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE SuèdeAN Antilles néerlandaises LR Libéria SG SingapourAO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-HélèneAR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI SlovénieAT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK SlovaquieAU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra LeoneAW Aruba LY Libye SM Saint-Martin

GA Gabon SN SénégalBB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO SomalieBD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR SurinameBE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-PrincipeBF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El SalvadorBG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY SyrieBH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ SwazilandBI Burundi GN Guinée MN MongolieBJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et CaïquesBM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD TchadBN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG TogoBO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH ThaïlandeBR Brésil GY Guyana MU Maurice TN TunisieBS Bahamas MV Maldives TO TongaBT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR TurquieBW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-TobagoBY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV TuvaluBZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine

HU Hongrie TZ République-Unie deCA Canada NA Namibie TanzanieCF République Centrafricaine ID Indonésie NE NigerCG Congo IE Irlande NG Nigéria UA UkraineCH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG OugandaCI Cote d’Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d’AmériqueCL Chili IQ Iraq NO Norvège UY UruguayCM Cameroun IR Iran (République islamique d’) NP Népal UZ OuzbékistanCN Chine IS Islande NR NauruCO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-SiègeCR Costa Rica VC Saint-Vincent-et-CU Cuba JM Jamaïque OM Oman GrenadinesCV Cap-Vert JO Jordanie VE VenezuelaCY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques)CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam

KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-GuinéeVU VanuatuDE Allemagne KH Cambodge PH PhilippinesDJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS SamoaDK Danemark KM Comores PL PologneDM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE YemenDO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU YougoslavieDZ Algérie démocratique de Corée

KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du SudKW Koweït ZM ZambieKY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR ZaïreKZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe

RW Rwanda

Page 9: 27 août

VIII BOPI 06/09

La collection complète des différentes éditions du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle et descédéroms peuvent être consultées à l’Institut National de la Propriété Industrielle, 26 bis, rue deSt Pétersbourg, 75800 paris Cedex 08 ainsi que dans les délégations régionales :

DELEGATIONS REGIONALES

BORDEAUX2, place de la Bourse33076 Bordeaux CedexTél. : 05 56 81 12 60Télécopie : 05 56 51 64 99

GRENOBLEW.T.C./EUROPOLE5, place Robert-SchumanBP 151538025 Grenoble Cedex 01Tél. : 04 76 84 08 84Télécopie : 04 76 84 06 87

LILLE97, Boulevard Carnot59040 Lille CedexTél. : 03 28 36 33 80Télécopie : 03 28 36 33 62

LYON43, rue Raulin69364 Lyon Cedex 07Tél. : 04 78 72 59 42Télécopie : 04 78 61 77 21

MARSEILLE32, Cours Pierre Puget13006 MarseilleTél. : 04 91 33 41 00Télécopie : 04 91 54 86 54

NANTES3, place de la petite hollandeBP 82308 - 44023 NANTES CedexTél. : 02 40 35 82 90Télécopie : 02 40 35 82 99

NANCY123, rue du Fbg des Trois MaisonsBP 74954064 NANCY CedexTél. : 03 83 17 87 00Télécopie : 03 83 32 92 23

RENNESCentre d’Affaires Patton11, rue Franz HellerBP 7915735079 Rennes CedexTél. : 02 99 38 16 68Télécopie : 02 99 36 99 29

SOPHIA ANTIPOLIS249 rue Fernand LégerSOPHIA ANTIPOLIS06560 VALBONNEAdresse postale ; BP 26706905 Sophia Antipolis CédexTél. : 04 93 65 37 37Télécopie : 04 93 65 41 34

STRASBOURG2, rue Brulée67000 StrasbourgTél. : 03 88 32 25 44Télécopie : 03 88 23 50 55

TOULOUSE3, rue Michel LabrousseBP 1356 Parc d’activités de Basso Cambo31106 Toulouse cedex 01Tél. : 05 61 40 96 00Télécopie : 05 61 40 75 06

CENTRE INPI

LAVALMaison de la Technopole6, rue Léonard de Vinci - BP 010253001 LAVAL CedexTél. : 02 43 49 75 10 à 14Télécopie : 02 43 49 75 74 à 75

ANTENNE DOCUMENTAIRE

GUADELOUPE22, rue de la Chapelle - Z.I de Jarry97122 BAIE MAHAULTTél . : 05 90 38 21 21Télécopie : 05 90 38 14 19

Page 10: 27 août

NÉANT

PARTIE PRELIMINAIRE

DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRALDE L’INPI

Page 11: 27 août
Page 12: 27 août

PREMIÈRE PARTIE

PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETSD’INVENTION, DE CERTIFICATS D’UTILITÉ, DE

SOMMAIRE

Pages

CERTIFICATS D’ADDITION

1.1 Abrégés du contenu technique de l’invention..............................

1.2 Table alphabétique par noms des déposants..............................

1.3 Table par domaines techniques ..................................................

1.4 Corrections et/ou modifications ...................................................

13

171

185

néant

Page 13: 27 août
Page 14: 27 août

13BOPI 06/09

Abrégés du contenu technique de l’invention relatifs à des demandesde brevets d’invention, de certificats d’utilité, de certificats d’additionrendues publiques,

qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétiquepar noms de déposants et la table par domaines techniques figuranten 1.2 et 1.3 ci-après.

Les abrégés sont publiés dans l’ordre numérique croissant des numéros de publicationqui coïncide avec l’ordre de succession normal des indices de la classification internationaledes brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal.

A partir du no 2 872 380 (BOPI “Brevets d’invention” no 1 du 6 janvier 2006) lesdemandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classifi-cation (Int.Cl8).

Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les sal-les de consultation de l’Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province etpeuvent etre fournis à la demande.

1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUEDE L’INVENTION

N˚ 2.874.474 à 2.874.785

Page 15: 27 août
Page 16: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01C 15

a2.874.474 –b (A1) –d [04 09245]. –e 01 septem-bre 2004. – jA 01 C 3/02 (2006.01), E 04 H 7/02, 15/02, B 65 D 90/00. –kDISPOSITIF DE COUVERTURETEXTILE POUR FOSSES DE RETENTION OU DE STOC-KAGE DE REJETS, ET SON PROCEDE DE MONTA-GE –p (Inventeur: PAGE OLIVIER). –o Demandeur :PAGE OLIVIER, –rMandataire: COMEXPORT PI

m La présente invention concerne un dispositif de cou-verture textile pour fosses de rétention ou de stockagedes rejets et son procédé de montage, celui-ci est consti-tué de deux arceaux tubulaires 1 et 2 qui sont juxtaposésau dessus de la fosse 9 et qui soutiennent les deux pansopposés 3 et 4 de la toile 12 qui est étirée vers le hautpar deux supports télescopiques 8, lesdits supports étantactionnés par des deux vérins.

a2.874.475 –b (A1) –d [04 09281]. –e 02 septem-bre 2004. – jA 01 D 34/00 (2006.01), A 01 D 75/18, 34/835, A 01 B 61/00. –k FAUCHEUSE-DEBROUIS-SAILLEUSE COMPORTANT UN BLOC D’ORIENTA-TION COMMANDE PAR UN VERIN D’ORIENTATION –p (Inventeurs : SALEUR PHILIPPE ; LABAT JEANPIERRE; GEORGE YVAN). –o Demandeur : NORE-MAT Société anonyme, –r Mandata i re : CABINETLOYER

m Une faucheuse-débroussailleuse comporte un bâti(2) sur lequel est articulé un bloc (3) d’orientation com-mandé par un vérin (7) d’orientation. Le bloc (3) d’orien-tation supporte à rotation autour d’un axe (4) au moins unbras (5 ou 6) portant une tête (8) de travail. La fau-cheuse-débroussailleuse comporte un support (10) duvérin (7) d’orientation précontraint en position et mobilelorsqu’un bras (5 ou 6) ou une tête (8) de travail rencon-tre un obstacle (9) lors du recul (1) de la faucheuse-débroussailleuse, de manière à autoriser un escamotagevers l’avant (11) des vérin (7) d’orientation, bras (5 ou 6)et tête (8) de travail.

Page 17: 27 août

16 A01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.476 –b (A1) –d [04 09272]. –e 02 septem-bre 2004. – j A 01 D 46 /22 (2006 .01) . –k L’INVENTION CONCERNE UN DISPOSITIF PER-METTANT LE RAMASSAGE MANUEL SANS EFFORTET SANS RISQUE DE RENVERSEMENT D’USTENSI-LES DIVERS NOTAMMENT LORSQUE LE PORTEURDU DISPOSITIF EST EN HAUTEUR DANS L’ARBRE –p (Inventeur : MAUERHAN CHRISTOPHE PAUL). –o Demandeur : MAUERHAN CHRISTOPHE PAUL, –rMandataire: MAUERHAN CHRISTOPHE

m L’invention concerne un dispositif permettant leramassage manuel sans effort et sans risque de renver-sement d’ustensiles divers notamment lorsque le porteurdu dispositif est en hauteur dans l’arbre ou sur un usten-sile d’élévation.Le dispositif est constitué d’un réceptacle (1) en matièresemi-rigide dans lequel tombe la cueillette, d’unarceau(7) à la forme modulable, de sangles régla-bles(2)(12) ou d’un harnais (fig4) permettant l’adaptationdu dispositif à l’ergonomie de l’utilisateur, et d’un sys-tème de vidage intégral par gravité grâce a une formeévasée(fig5) et un système d’ouverture et de ferme-ture(5)(6).

a2.874.477 –b (A1) –d [04 09233]. –e 31 aoû t2004. –jA 01 D 90/02 (2006.01), A 01 F 25/20, A 01 K5/00. –kMACHINE MELANGEUSE ET DISTRIBUTRI-CE DE PRODUITS POUR L’ALIMENTATION ANIMA-LE – p (Inventeurs : JOUENNE BERNARD ; LE MAUXPIERRE). –oDemandeur : MB NUTRIMEL Entrepriseunipersonnelle à responsabilité limitée, –rMandataire :REGIMBEAU

m Cette machine comporte une remorque (2) dont lechâssis horizontal (20) supporte une caisse (1) ouvertevers le haut, à l’intérieur de laquelle sont montés desorganes de mélangeage mobiles (11, 12, 13) aptes àmélanger les produits qui y sont contenus, des capteursde pesée (5) intercalés entre la caisse (1) et le châssis(20) de la remorque permettant de peser les produitscontenus dans la caisse; elle est remarquable en ce queledit châssis (20) se prolonge largement en dehors de lapartie (20A) qui supporte la caisse (1) par une partie(20B) formant débord et en ce qu’elle est équipée d’undispositif de chargement (6) fixé sur cette partie endébord (20B) et pourvu d’un godet de préhension (7)apte à prélever des doses de produit, notamment de four-rage, sans les déstructurer, et à les déverser à l’intérieurde ladite caisse (1) par son ouverture supérieure (100),ceci sans que les capteurs de pesée (5) ne soientinfluencés par le poids du dispositif de chargement et desa charge.Matériel pour l’agriculture et l’élevage.

Page 18: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A01G 17

a2.874.478 –b (A1) –d [04 08502]. –e 26 aoû t2004. –jA 01 G 3/00 (2006.01). –k COUTEAU AFLEURS, OUTIL A COUPER LES FLEURS EN BI-SEAU – p (Inventeur : ANXOINE JEAN LOUIS). –oDemandeur: ANXOINE JEAN LOUIS

m Dispositif permettant de couper les tiges en biseauavec facilité caractérisé en ce qu’il est constitué par unedécoupe particulière (4) de la lame d’un outil, telle que lalame de l’outil est apte à entourer la tige des végétaux, etqu’un mouvement en tirant l’outil sectionne les végétauxen biseau à 45 ˚ environ.Ce dispositif peut être réalisé seul ou dans une lame decouteau ou de sécateur.

a2.874.479 –b (A1) –d [04 09147]. –e 27 aoû t2004. –jA 01 G 9/04 (2006.01). –k DISPOSIT IFPOUR LA CULTURE DE VEGETAUX, COMPRENANTUN POT ET UNE SOUCOUPE –p (Inventeurs : BIAN-CHI JOSIANE ; TARPIN LYONNET PATRICK). –oDemandeurs: RIVIERA Société par actions simplifiée;SOCIETE D’EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTSTARPIN-LYONNET & FILS, –rMandataire : GERMAINET MAUREAU

m Ce dispositif pour la culture de végétaux comprend:- un pot (2) présentant une paroi de fond (4) ceinturéepar une paroi latérale (5), la paroi de fond (4) présentantau moins une ouverture (8) et, au moins, une rainure (9)dans laquelle est ménagée une ouverture (10), et- une soucoupe (3) présentant une paroi de fond (12)ceinturée par une paroi latérale (13), la paroi de fond (12)étant pourvue d’au moins un crochet (14) susceptible des’engager dans une ouverture (8) de la paroi de fond (4)du pot, et au moins un bossage (15) susceptible des’engager dans une rainure (9).

Page 19: 27 août

18 A01J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.480 –b (A1) –d [04 09124]. –e 27 aoû t2004. –jA 01 J 25/11 (2006.01), D 03 D 1/00, 9/00. –kMATERIAU TEXTILE, DIT TOILE A FROMAGE, POURCONSTITUER L’ELEMENT D’ESSORAGE D’UN MOU-LE A FROMAGE A PATE PRESSEE – p ( Inven teur :CHANET JACQUES JEAN ANTOINE) . –oDemandeur: CHANET JACQUES JEAN ANTOINE, –rMandataire: CHANET JACQUES

m Elément d’essorage du caillé de fromagerie, dit “toileà fromage“, utilisé dans le formage des fromages à “pâtepressée“, le dit élément étant constitué d’un matériautextile synthétique, est constitué d’un tissu comportant ensens “trame“ et/ou en sens “chaîne“des bandes (41, 42,),ou crins aplatis, substantiellement pleines, les espacesde passage (43,) du sérum, dits “ouvertures“ étant subs-tantiellement seulement ceux formés entre les bordsadjacents de bandes ou de crins voisins; de préférencel’armure du tissu est une armure en taffetas.Application notamment aux moules à fromage, à entoi-lage semi-permanent.

a2.874.481 –b (A1) –d [04 11052]. –e 19 octobre2004. –jA 01 J 25/11 (2006.01), D 03 D 9/00, 15/00. –kMATERIAU TEXTILE, DIT TOILE A FROMAGE,POUR CONSTITUER L’ELEMENT D’ESSORAGE D’UNMOULE A FROMAGE A PATE PRESSEE –p (Inventeur : CHANET JACQUES JEAN ANTOINE). –oDemandeur: CHANET JACQUES JEAN ANTOINE, –rMandataire: CHANET JACQUES . –f Priorité : FR,27 août 2004, n˚ 0409124.

m Elément d’essorage du caillé de fromagerie, dit “toileà fromage“, utilisé dans le formage des fromages à “pâtepressée“, le dit élément étant constitué d’un matériautextile synthétique, est constitué d’un tissu comportant ensens “trame“ et/ou en sens “chaîne“ des bandes (41,42,), ou crins aplatis, substantiellement pleines, les espa-ces de passage (43,) du sérum, dits “ouvertures“ étantsubstantiellement seulement ceux formés entre les bordsadjacents de bandes ou de crins voisins; de préférencel’armure du tissu est une armure en taffetas. Oune telletoile peut être obtenue soit par tissage de crins et delanières, de lanières seules, ou par calandrage d’unetoile tissée de crins de section substantiellement circu-laire.Application notamment aux moules à fromage, à entoi-lage semi permanent.

Page 20: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION 19

a2.874.482 –

PAS DE PUBLICATION POUR CE NUMERO

a2.874.483 –b (A1) –d [04 09235]. –e 31 aoû t2004. –jA 41 H 3/00 (2006.01), A 41 H 3/015, G 06 F17/50, 19/00. –kPROCEDE DE GRADATION AUTO-MATIQUE D’ARTICLES, NOTAMMENT DE VETE-MENTS –p (Inventeurs : YEPES SEGOVIA RAMON ;ENCINAS ARIAS MARIA DE LOS ANGELES). –o Demandeur : LECTRA SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Pour un article d’un type donné, notamment un vête-ment, on utilise un masque de gradation comportant desimages des pièces d’un article de référence, des régionsgéométriques contenant chacune un ou plusieurs pointscaractéristiques d’une pièce de l’article de référence, etdes formules de gradation associées respectivement auxdifférentes régions, chaque formule permettant de déter-miner, dans la région associée et en fonction de la varia-tion d’une ou plusieurs grandeurs d’un barème demensurations ou d’une valeur d’incrément prédétermi-née, un déplacement à appliquer à chaque point caracté-ristique contenu dans cette région pour le passage de lataille de base à une autre taille. On appelle des imagesdes pièces de l’article à grader pour une taille correspon-dant à la taille de base du masque, on place ces imagessur le masque dans des positions correspondant à cellesdes pièces du masque, et on réalise automatiquement lagradation des pièces à partir des formules du masque etd’un barème de mensurations choisi.

Page 21: 27 août

20 A44C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.484 –b (A1) –d [04 09180]. –e 30 aoû t2004. –jA 44 C 13/00 (2006.01). –k PENDENTIFINTERCHANGEABLE POUVANT ETRE UTILISE DETROIS FACONS DIFFERENTES – p (Inventeur : SIE-RADSKI ARTHUR). –oDemandeur: SOCIETE SICOMFRANCE Société à responsabilité limitée

m Dispositif en pendentif coeur interchangeable consti-tué de 3 parties: une chaîne, un coeur, et une bélièreavec un anneau dans lequel est suspendue une pierreEt pouvant être utilisé de 3 façons différentes:1)Soit le coeur tout seul avec une chaîne (le coeur pos-sède derrière 2 demis anneaux afin de passer la chaîne2)soit la bélière avec la pierre et une chaîne (la bélièrepossède derrière une fente afin de passer la chaîne3)Soit le coeur et la bélière avec la chaîne

a2.874.485 –b (A1) –d [04 51922]. –e 27 aoû t2004. –jA 45 D 40/24 (2006.01), A 45 D 33/20. –kENSEMBLE DE CONDITIONNEMENT ET D’APPLI-CATION D’AU MOINS DEUX PRODUITS, NOTAMMENTDEUX PRODUITS DE MAQUILLAGE – p ( Inventeur :THIEBAUT LAURE). –oDemandeur: L’OREAL Sociétéanonyme, –rMandataire: L’OREAL

m Ensemble (1) de conditionnement et d’applicationd’au moins un produit cosmétique, notamment demaquillage, comprenant:- un corps (2) comportant un premier plateau (101) déli-mitant au moins un premier logement contenant un pre-mier produit, et un second plateau (103) couplédirectement au premier plateau, et délimitant au moinsun second logement (121) contenant un second produit,- un élément applicateur (102) comportant un organed’application (24) disposé au bout d’un manche (26), leditélément applicateur étant apte à être monté de manièreamovible relativement au corps,ledit ensemble étant configuré de telle sorte que, en posi-tion montée de l’élément applicateur sur le corps, le pre-mier plateau soit immobilisé relativement au second, etque, en l’absence de cet élément applicateur, le premierplateau soit mobile relativement au second. En positionmontée, le premier plateau recouvre la seconde ouver-ture et le manche recouvre la première ouverture.

Page 22: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A45D 21

a2.874.486 –b (A1) –d [04 51916]. –e 27 aoû t2004. –jA 45 D 40/26 (2006.01), A 45 D 34/04. –kENSEMBLE D’APPLICATION D’UN PRODUIT COS-METIQUE –p (Inventeurs : THIEBAUT LAURE ; CHA-PELLE ROGER). –o Demandeur : L’OREAL Sociétéanonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention concerne un ensemble d’appli-cation d’un produit cosmétique comprenant:- une feuille de support (20) dans laquelle est découpéou prédécoupé au moins un applicateur (10), laditefeuille de support comportant:a) une première face (21) qui, au moins en regard de toutou partie de l’applicateur, comporte ledit produitcosmétique; etb) une seconde face (22) encollée sur tout ou partie del’applicateur;- une pellicule (30) s’étendant sur au moins la partieencollée de la seconde face (22), ladite pellicule (30)pouvant être au moins en partie décollée de la feuille desupport pour donner accès à l’applicateur et en autoriserle prélèvement par sa face adhésive.

a2.874.487 –b (A1) –d [04 09106]. –e 26 aoû t2004. –jA 47 B 57/16 (2006.01), A 47 F 5/00, 7/00. –kPANNEAU DE FOND POUR MOBILIER METALLIQUEDE RAYONNAGES – p (Inventeurs : VAUTRIN JEANJACQUES; BERTHAUD PHILIPPE). –o Demandeur :HMY INVESTISSEMENTS Société anonyme, –rMandataire: CABINET CLAUDE GUIU

m Dispositif de rayonnage pour la présentation d’articlescomprenant au moins un panneau de fond (10) supportépar au moins deux montants (2a, 2b) verticaux tubulairesde section globalement rectangulaire munis sur leursfaces avant et/ou arrière, d’ouvertures (6) coopérant avecdes moyens de fixation à des bras (7) pour supporter destablettes (9) horizontales ou inclinées d’arrière en avantet de haut en bas, remarquable en ce que le panneau defond (10) de forme globalement rectangulaire, est consti-tué d’une plaque plane, dont les bords verticaux sontsolidarisés par des moyens de fixation aux montants ver-ticaux (2a, 2b) aisément démontables, et en ce qu’aumoins deux entretoises (11) et (12), respectivementhaute et basse, globalement horizontales, amovible, sontsolidarisées auxdits montants verticaux (2a, 2b) par demoyens de fixation, aisément démontables, pour formerun cadre rigide indéformable.

Page 23: 27 août

22 A47B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.488 –b (A1) –d [04 10521]. –e 06 octobre2004. –jA 47 B 57/16 (2006.01), A 47 F 5/00, 7/00. –kPANNEAU DE FOND POUR MOBILIER METALLIQUEDE RAYONNAGES – p (Inventeurs : VAUTRIN JEANJACQUES; BERTHAUD PHILIPPE). –o Demandeur :HMY INVESTISSEMENTS Société anonyme, –r Mandata i re : CABINET CLAUDE GUIU . –fPriorité: FR, 26 août 2004, n˚ 0409106.

m Dispositif de rayonnage pour la présentation d’articlescomprenant au moins un panneau de fond (10) supportépar au moins deux montants (2a, 2b) verticaux tubulairesde section globalement rectangulaire munis sur leursfaces avant et/ou arrière, d’ouvertures (6) coopérant avecdes moyens de fixation à des bras (7) pour supporter destablettes (9) horizontales ou inclinées d’arrière en avantet de haut en bas, remarquable en ce que le panneau defond (10) de forme globalement rectangulaire, est consti-tué d’une plaque plane, dont les bords verticaux sontsolidarisés par des moyens de fixation aux montants ver-ticaux (2a, 2b) aisément démontables, et en ce qu’aumoins deux entretoises (11) et (12), respectivementhaute et basse, globalement horizontales, amovible, sontsolidarisées auxdits montants verticaux (2a, 2b) par demoyens de fixation, aisément démontables, pour formerun cadre rigide indéformable.

a2.874.489 –b (A1) –d [05 08629]. –e 19 aoû t2005. –j A 47 C 27 /08 (2006 .01) . –k COMBINAISON DE L ITS GONFLABLES –p ( Inven teur : ROCKSTAD JORDAN G) . –o Demandeur : THE COLEMAN COMPANY INC, –rMandataire: REGIMBEAU . –f Pr io r i té : US, 20août 2004, n˚ 60603408.

m Combinaison de lits à matelas d’air ayant deux lits àmatelas d’air (22, 24) à une place fixés de manière amo-vible le long d’un bord supérieur par une fermeture éclair(26) (par exemple sur le soufflet) et sur le côté opposé dulit par un autre connecteur pouvant être fixé de manièreamovible, tel que deux boutons pressions. Ces raccorde-ments permettent d’utiliser les deux lits à matelas d’air(22, 24) d’au moins trois façons: empilés ensemblecomme un lit à une place à double hauteur, raccordéspar fermeture éclair côte à côte ensemble comme un litde très grande taille, et séparés en deux lits à une place.

Page 24: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47G 23

a2.874.490 –b (A1) –d [04 09309]. –e 02 septem-bre 2004. – jA 47 G 21/00 (2006.01). –k SETS DETABLE A USAGE UNIQUE OU NON, PORTEURS DEMESSAGES EDUCATIFS DANS LE DOMAINE DE L’ALI-MENTATION ET DE LA NUTRITION, UTILISABLESDANS LA RESTAURATION COLLECTIVE, INDIVIDUEL-LE OU FAMILIALE – p (Inventeurs : DOYARD PIERREANDRE HENRI; LAVESVRE MARINE PASCALE ep. PE-RON). –o Demandeurs : DOYARD PIERRE ANDREHENRI; LAVESVRE MARINE PASCALE ep. PERON, –rMandataire: DOYARD PIERRE

m L’invention concerne un moyen d’éducation à l’ali-mentation et à la nutrition particulièrement adapté à larestauration en collectivité.La présence sur des sets de table de messages d’infor-mation à la nutrition et à l’alimentation permet une infor-mation régulièrement répétée de données objectivescouvrant les différents aspects de la nutrition, bien diffé-rentes des messages ponctuels.Cette invention est un moyen simple de répondre à lanécessité de d’apporter une éducation nutritionnelle auplus grand nombre.

a2.874.491 –b (A1) –d [05 07536]. –e 13 ju i l l e t2005. –jA 47 J 31/06 (2006.01). –k DISPOSIT IFPOUR PREPARER DES BOISSONS CHAUDES –p (Inventeur: FULGONI FRANK). –oDemandeur : SE-VERIN ELEKTROGERATE GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung, –r Mandata i re : NUSS . –fPriorité: DE, 13 juillet 2004, n˚ 202004010903.4.

m La présente invention concerne un dispositif pourpréparer des boissons chaudes, comprenant un boîtier(1) présentant un réservoir d’eau, un dispositif pourchauffer l’eau et une chambre d’échaudage pouvant êtrealimentée en eau chaude et présentant une ouvertured’écoulement pour du filtrat, une dosette ou une cassettecontenant une substance à extraire pouvant être intro-duite dans ladite chambre munie d’une ouverture d’intro-duction, et ladite ouverture d’introduction de la chambred’échaudage pouvant être ouverte et fermée par un cou-vercle qui peut être verrouillé avec le boîtier (1) en posi-tion de fermeture, le couvercle et le boîtier (1) présentant,à cet effet, des moyens ou des contours de verrouillage,qui peuvent être mis en prise les uns avec les autres lors-que le couvercle est en position de fermeture et ensuiteen prise et au moyen desquels le couvercle est verrouilléavec le boîtier (1) en plusieurs endroits répartis sur lepourtourDispositif caractérisé en ce que le couvercle présente entant que moyens de verrouillage des pênes coulissants(5) qui, dans une position d’ouverture, sont en retrait der-rière le pourtour du couvercle ou sont disposées dans lepourtour du couvercle et, dans une position de fermeture,font saillie au-delà du pourtour du couvercle, et en ce quele boîtier (1) comporte des ouvertures d’enclenchementpour les pênes coulissants (5), dans lesquelles lesdits

pênes coulissants (5) se mettent en prise en position defermeture.

Page 25: 27 août

24 A47J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.492 –b (A1) –d [04 09057]. –e 24 aoû t2004. –jA 47 J 36/02 (2006.01). –kARTICLE CULI-NAIRE COMPRENANT UN REVETEMENT ANTI-ADHE-SIF –p (Inventeurs : FONTAINE MICHEL ; VOISINLAURENT; GARDAZ CLAUDINE). –o Demandeur :SEB SA Société anonyme, –r Mandata i re : NOVA-GRAAF TECHNOLOGIES

m L’invention concerne un article culinaire comprenantun support métallique recouvert par un revêtement anti-adhésif, ce revêtement étant destiné à former au moins lasurface intérieure de l’article culinaire et comprenant aumoins une couche, ladite couche comprenant une résinefluorocarbonée, seule ou mélangée avec une seconderésine thermostable résistant à au moins 200˚C. La aumoins une couche comprend un composé minéral quirésiste à des températures supérieures à la températurede frittage de la ou des résines et qui présente des pro-priétés anti-microbiennes.

a2.874.493 –b (A1) –d [04 09050]. –e 24 aoû t2004. –jA 47 J 37/07 (2006.01). –k GRIL FONC-TIONNEL POUR BARBECUES – p (Inventeur : MOR-LOT STEPHANE). –oDemandeur: MORLOT STEPHA-NE

m L’invention concerne un dispositif constitué de deuxformes fonctionnelles identiques (3) permettant une cuis-son saine et pratique des brochettes. (La figure 1 repré-sente en vue de face, l’une de ces deux formesfonctionnelles).Le dispositif est constitué de formes convexes/concaves(1) pour un accueil aisé des brochettes (2). Les deux for-mes fonctionnelles (3) sont intégrées de façon parallèlesur la structure. Quatre fils d’acier viennent soutenir lesformes fonctionnelles aux poids des brochettes et à lachaleur dégagée du barbecue (4, 5, 6, 7). La dispositionet la cuisson des aliments se situent entre chaque fild’acier (8). La stabilité ainsi que la cuisson des quatrecôtés de la brochette se fait par une entaille de formecarré et/ou en biseau (9), figure 3 en vue de face.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà éviter une relation directe des aliments avec les suies,éviter le dépôt des suies sur la structure pendant unecuisson et éviter manifestement une perte conséquentedu contenu de la brochette, resté collé sur la structurependant une cuisson.

Page 26: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A47J 25

a2.874.494 –b (A1) –d [04 09188]. –e 30 aoû t2004. –jA 47 J 43/07 (2006.01), A 47 J 19/02, 43/046. –kAPPAREIL ELECTROMENAGER DE PREPA-RATION CULINAIRE A COMMANDE SIMPLIFIEE –p (Inventeur : BASORA SANJUAN ANTONIO). –o Demandeur : SEB SA Soc ié té anonyme, –rMandataire: SEB DEVELOPPEMENT

m - L’invention concerne un appareil électroménager depréparation culinaire, comprenant un couvercle (5) com-portant au moins un organe d’accrochage (12) et aumoins un organe d’actionnement (14), un boîtier compor-tant un élément de commande (22) mobile prévu pouractionner un interrupteur (26) associé au moteur, l’élé-ment de commande (22) entraînant au moins un organede retenue (25) prévu pour coopérer avec ledit organed’accrochage (12), au moins un organe de verrouillage(24) prévu pour coopérer avec ledit organe d’actionne-ment (14) étant agencé dans le boîtier.- Conformément à l’invention, ledit organe de verrouillage(24) appartient à l’élément de commande (22), leditorgane d’actionnement (14) écarte ledit organe de ver-rouillage (24) d’une butée (47) appartenant au boîtierlorsque le couvercle (5) est en place sur le boîtier, ledéplacement de l’élément de commande (22) vers uneposition de fonctionnement de l’appareil mettant en priseledit organe de retenue (25) avec ledit organe d’accro-chage (12) avant d’actionner l’interrupteur (26).

a2.874.495 –b (A1) –d [04 09204]. –e 30 aoû t2004. –jA 47 L 11/22 (2006.01). –kBALAI EQUIPED’UN DISPOSITIF AUTOMATIQUE DE RAMASSAGEDES BALAYURES – p (Inventeur : WATRIN JOSSELINQUENTIN). –o Demandeur : WATRIN JOSSELINQUENTIN, –rMandataire: WATRIN JOSSELIN

m Balai équipé d’un système automatique de ramas-sage des balayuresL’invention concerne un balai sur lequel est fixé une pelleet un dispositif intermédiaire de balayage qui a pour rôlede déposer les balayures sur la pelle sans interventionhumaine sur celle-ci.Il est constitué d’un support fixe (1) qui est le balai princi-pal. Sur ce support, il y a deux roues (11a et 11b), reliéespar l’intermédiaire de courroies et pignons à une courroie(19) sur laquelle est fixé un dispositif intermédiaire debalayage (3) constitué par une balayette (23). Celui-ci estactionné lorsque l’on pousse sur le manche (6) et que lesroues (10a et 10b) sont en rotation. Les balayures sontalors poussées sur la pelle à une vitesse importante.Sur ce balai on peut régler la position de la pelle suivantle côté où l’on balaye ainsi que le sens de balayage dudispositif intermédiaire (3).

Page 27: 27 août

26 A61B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.496 –b (A1) –d [04 09300]. –e 02 septem-bre 2004. – j A 61 B 17 /02 (2006 .01) . –kRETRACTEUR DE TISSUS PERMETTANT L’OBTEN-TION D’UN CANAL OPERATOIRE ELARGI –p ( Inventeurs : PETIT DOMINIQUE ; SENE VIN-CENT). –oDemandeur: SPINEVISION Société anony-me, –rMandataire : BREESE DERAMBURE MAJE-ROWICZ

m La présente invention se rapporte à un rétracteur (1)de tissus d’un patient, du type comprenant deux lamesprésentant respectivement une extrémité proximale etune extrémité distale, lesdites lames étant disposéespour former un canal opératoire (6) ouvert aux extrémitésproximales et aux extrémités distales desdites lames,caractérisé en ce que le rétracteur (1) comporte aumoins une lame complémentaire pour former un rétrac-teur à trois lames au moins (2 à 5), lesdites lames (2 à 5)s’écartant les unes des autres par pivotement de leursextrémités distales de sorte à former un canal opératoire(6) élargi de forme conique.

a2.874.497 –b (A1) –d [04 09092]. –e 25 aoû t2004. –jA 61 B 17/58 (2006.01), A 61 B 17/88. –k IMPLANT COMPRENANT UNE OU PLUSIEURSELECTRODES ET INSTRUMENT DE POSE ASSOCIE –p (Inventeur: BOURLION MAURICE). –oDemandeur :SPINEVISION Société anonyme, –r Mandata i re :BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

m La présente invention se rapporte à un implant (1)destiné à être placé dans une structure anatomique, enparticulier une structure osseuse, caractérisé en ce qu’ilcomprend au moins deux électrodes conductrices (4, 5)séparées par un isolant (6) et affleurant la surface duditimplant.

Page 28: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61C 27

a2.874.498 –b (A1) –d [04 09218]. –e 31 aoû t2004. –jA 61 C 13/30 (2006.01), A 61 K 6/08. –kELEMENT D’OBTURATION ET D’ANCRAGE DEN-TAIRE PREFABRIQUE EN MATERIAU COMPOSITE RA-DIO OPAQUE ET TRANSLUCIDE – p ( Inven teurs :CLUNET COSTE BRUNO; MANEUF BERNARD; COL-LOMBIN ANDRE ; LE GUAY YANNICK) . –oDemandeurs : CLUNET COSTE BRUNO; MANEUFBERNARD; COLLOMBIN ANDRE, –rMandataire: CA-BINET HECKE

m Elément d’obturation ou ancrage canalaire dentairepréfabriqué en matériau composite radio opaque ettranslucide renforcé avec des fibres 11 et des particules12 noyées dans une matrice 10, et destiné à être collédans une cavité ou un canal au moyen d’une colle photo-amorçable par la lumière. La taille des particules 11 estégale au quart de la longueur d’onde du rayonnementincident issu d’une lampe 17 pour polymériser la colle.

a2.874.499 –b (A1) –d [04 09148]. –e 27 aoû t2004. –jA 61 C 17/26 (2006.01). –k BROSSE ADENTS ELECTRIQUE – p ( Inven teur : KAABIMONCEF). –oDemandeur: KAABI MONCEF

m Dispositif électrique à piles permet un brossage réel,un polissage et un massage de la gencive grâce au nom-bre de tours rotatifs de la brosse (19) s’effectuant dans lebon sens à chaque passage d’un maxillaire à l’autre, évi-tant la source de déchaussement des dents, à l’aide del’enveloppe de préhension (1) manipulée par la maingauche ou droite, qui est articulée sur l’axe (2) disposésur le boîtier (3) pour une articulation commune l’une surl’autre, afin d’inverser automatiquement la polarité sur lesbornes de contact, à l’aide des plots ou les protubéran-ces de commande (4) ou (5) quant ils subissent unepression actionnée par la brosse (19) articulé par le boî-tier (3) sur l’enveloppe de préhension, qui butte selon lapression de la main contre un ou l’autre coté latéral desmaxillaires ou mâchoires. Ainsi, la brosse (19) effectue lebrossage, le polissage et le massage de la gencive auto-matiquement toujours dans le bon sens adéquat etdésiré, en retournant le dispositif complet de 1/2 tour surlui-même et dans la main, juste pour inverser la polaritéau niveau des plots à chaque passage d’un maxillaire àun autre, sachant que dans chaque maxillaire supérieurou inférieur, seuls deux sens de rotation sont possibles,bas et haut.

Page 29: 27 août

28 A61F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.500 –b (A1) –d [04 09229]. –e 31 aoû t2004. –jA 61 F 2/06 (2006.01). –k PROTHESEVASCULAIRE BIFURQUEE – p ( Inven teurs : WENNING; PEROUSE ERIC). –o Demandeur : LABORA-TOIRES PEROUSE Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Cette prothèse vasculaire (10) comporte un conduitprincipal (12) prolongé par deux conduits secondaires(14A, 14B), le conduit principal (12) a une section supé-rieure à chacune des sections des deux conduits secon-daires (14A, 14B) et la somme des sections des conduitssecondaires (14A, 14B) est supérieure ou égale à la sec-tion du conduit principal (12).

a2.874.501 –b (A1) –d [04 51896]. –e 24 aoû t2004. –jA 61 K 7/025 (2006.01), A 61 K 7/02. –kPRODUIT DE MAQUILLAGE BICOUCHE DE TENUEAMELIOREE, SES UTILISATIONS ET KIT DE MA-QUILLAGE CONTENANT CE PRODUIT. –p (Inventeurs : BAVOUZET BRUNO; LE CHAUX LAU-RE). –o Demandeur : L’OREAL Société anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m L’invention se rapporte à un produit cosmétique demaquillage contenant une première et une seconde com-positions, la première composition comprenant un milieuphysiologiquement acceptable, et la seconde composi-tion comprenant au moins un polymère siliconé de visco-sité mesurée selon la norme ASTM D-445 compriseentre 10 et 10 000 cSt.L’invention se rapporte également à procédé demaquillage ainsi qu’à un kit de maquillage contenant leditproduit.Le produit de maquillage est en particulier un rouge àlèvres.

Page 30: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61K 29

a2.874.502 –b (A1) –d [04 09114]. –e 26 aoû t2004. –jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 36/00, A 61 P17/00, A 61 Q 19/00. –k NOUVEL EXTRAIT VEGE-TAL, SON PROCEDE D’OBTENTION ET SES APPLICA-TIONS PHARMACEUTIQUES, NUTRACEUTIQUES OUCOSMETIQUES –p ( Inven teur : GUTIERREZGILLES). –oDemandeur: INNOVAT CO CABINET EL-LOUZE, –rMandataire: GEFIB

m L’invention se rapporte au domaine de la pharmacolo-gie cellulaire et tissulaire et ainsi aux domaines de lasanté, du bien être et de la cosmétique.La présente invention a plus particulièrement pour objetun nouvel extrait de grenade comme agent pharmacolo-gique, nutraceutique ou cosmétique ayant une activitésur les protéines des canaux à eau appelée aquaporines.L’invention a également pour objet l’utilisation de ce nou-vel agent pharmacologique par voie orale ou topiquepour la réalisation de compositions pharmaceutiques,notamment dermatologiques, nutraceutiques ou cosméti-ques destinées à réguler et/ou stimuler l’activité desaquaporines et/ou à en rétablir leur fonctionnement et lepassage des molécules d’eau et de glycérol. L’inventiona, en outre, pour objet un procédé de soin cosmétiquemettant en oeuvre ledit extrait pour lutter contre les mani-festations inesthétiques résultant des dysfonctionne-ments des aquaporines de la peau et plusparticulièrement du visage. L’invention a encore pourobjet un procédé d’obtention dudit extrait de grenade.La présente invention permet de réaliser des produitspharmaceutiques, alimentaires ou cosmétiques conte-nant l’extrait de grenade et destinés à être utilisés parvoie orale et/ou à être appliqués sur la peau du corps et/ou du visage.

a2.874.503 –b (A1) –d [04 51951]. –e 01 septem-bre 2004. – jA 61 K 8/97 (2006.01), A 61 K 36/42,A 61 P 17/16, A 61 Q 19/06. –k PROCEDE D ’OB-TENTION D’UN PRINCIPE ACTIF RAFFERMISSANT ETA VISEE ANTI-VERGETURES, ACTIF OBTENU ET LESFONCTIONNALITES – o Demandeur : SOCIETE IN-DUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLICATION BIOLOGI-QUE SILAB Société anonyme, –rMandataire : AQUI-NOV

m L’objet de l’invention est un procédé d’obtention d’unprincipe actif raffermissant et apte à lutter contre les ver-getures, issu d’une solubilisation de tourteau de pépinsde Cucurbita pepo traité par hydrolyse enzymatique.L’invention couvre aussi le principe actif obtenu ainsi queles utilisations en cosmétique.

Page 31: 27 août

30 A61L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.504 –b (A1) –d [04 09174]. –e 27 aoû t2004. –jA 61 L 31/16 (2006.01), A 61 G 7/057. –kPROCEDE DE CONCEPTION ET DE FABRICATIONPERMETTANT LA REALISATION DE PRODUITS INTE-GRANT UN ANTIMICROBIEN DU TYPE INORGANI-QUE –p ( Inven teur : SCHLEE SERGE) . –oDemandeur: SCHLEE SERGE, –r Mandata i re :SCHLEE SERGE

m La présente invention concerne des procédés deconception et de fabrication permettant la réalisation deproduits intégrant un antimicrobien du type inorganiquedestiné à la prévention des escarres, des positionne-ments du patient, des aides au transfert du patient et desobjets divers permettant la non-contamination de celui-ciou le personnel par la flore microbienne.Procédés de conception et de fabrication permettant laréalisation de produits intégrant un antimicrobien du typeinorganique destiné à la prévention des escarres, despositionnements du patient, des aides au transfert dupatient et des objets divers permettant la non-contamina-tion par la flore microbienne (1) formé par une base (2)étant polymère en gel viscoélastique intégrant un agentantimicrobien inorganique ou une mousse à mémoire deforme ou une mousse sans mémoire de forme à cellulesouvertes ou fermées ou une mousse viscothermique àmémoire de forme moulée par giclage et thermostabili-sée ou en fibres creuses enduites de silicone intégrantun biocide inorganique recevant un recouvrement amovi-ble ou non amovible (3) possédant un biocide inorgani-que et des emplacements (4) pour des applications detraitement ou thérapeutiques.

a2.874.505 –b (A1) –d [04 09162]. –e 27 aoû t2004. –jA 61 M 5/315 (2006.01), A 61 M 5/32. –kDISPOSITIF D’INJECTION COMPRENANT UNE SE-RINGUE –p ( Inven teur : PESSIN OLIV IER) . –o Demandeur : SEDAT Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Le dispositif d’injection comporte:- une seringue d’injection (1) comprenant:• un corps de seringue tubulaire équipé à une extrémitéproximale d’un col (16) de retenue faisant saillie radiale-ment vers l’extérieur; et• un piston d’injection monté à coulissement dans lecorps,- un dispositif (2) de protection d’aiguille comportant:• un support de protecteur (20), et• un protecteur d’aiguille (22) coulissant.Il comporte une épingle (25) de butée pour l’arrêt du pis-ton (8), laquelle épingle (25) est portée par le support deprotecteur (20) et définit, dans le prolongement du corpsde seringue, un passage de circulation du piston dont lasection minimale est supérieure à la section de la partiecourante (10) du piston et est inférieure à la section d’unépaulement (15) du piston.

Page 32: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A61M 31

a2.874.506 –b (A1) –d [04 09163]. –e 27 aoû t2004. –jA 61 M 5/32 (2006.01). –kDISPOSITIF DEPROTECTION D’AIGUILLE DESTINE A UNE SERIN-GUE, ET DISPOSITIF D’INJECTION LE COMPRE-NANT – p ( Inven teur : PESSIN OLIV IER) . –o Demandeur : SEDAT Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Le dispositif (2) de protection d’aiguille comporte:- un support de protecteur (20);- un protecteur d’aiguille mobile (22);- un ressort de compression (24) appliqué entre le sup-port de protecteur (20) et le protecteur d’aiguille (22); et- des moyens (38, 40, 54) de retenue initiale du protec-teur d’aiguille (22) à l’encontre de l’action du ressort com-primé (24), lesquels moyens (38, 40, 54) sont libérablespar déplacement du protecteur d’aiguille (22) par rapportau support de protecteur (20) suivant une direction delibération.Il comporte des moyens mécaniques (45, 62) de blocagedu protecteur d’aiguille (22) par rapport au support deprotecteur (20) suivant la direction de libération. Ils sontactivés sous l’action d’un capuchon de protection del’aiguille engagé dans l’ouverture d’extrémité (60) de pro-tecteur d’aiguille (22), sont désactivables par désengage-ment du capuchon.

a2.874.507 –b (A1) –d [05 08518]. –e 11 aoû t2005. –jA 61 M 16/18 (2006.01). –k RESERVOIRD’ANESTHESIQUE POUR DOSEUR D’ANESTHESI-QUE –p ( Inven teurs : BUNKE CLAUS ; WITTMATTHIAS ; KUNZ RAINER ; MULLER JURGEN ;HEYER SVEN ; REICHERT DIRK ; SCHNAARSHENRYK ; HEIDSCHMIDT MICHAEL ; WUNDERLICHMARTIN; DITTMANN RALF). –o Demandeur : DRA-GER MEDICAL AG & CO.KGaA, –rMandataire: GER-MAIN ET MAUREAU . –fPriorité : DE, 24 août 2004,n˚ 102004040930.7.

m Ce réservoir d’anesthésique (1), utilisé en particulierpour le desflurane, voit sa sécurité de fonctionnementnettement améliorée grâce à des dispositifs de sur-veillance, se complétant les uns les autres, permettantde surveiller le niveau de remplissage. Le réservoird’anesthésique (1) est équipé d’un tube indicateur deniveau (3) monté dans ou sur la paroi extérieure, d’uneconduite de liaison (6) présente à l’intérieur, ainsi qued’un détecteur optique du niveau de remplissage (4), etl’axe optique (5) du détecteur du niveau de remplissage(4) se trouve à la même hauteur qu’un marquage (33)présent sur le tube indicateur de niveau (3).

Page 33: 27 août

32 A62B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.508 –b (A1) –d [04 09125]. –e 27 aoû t2004. –jA 62 B 1/20 (2006.01). –k EQUIPEMENTAUX FENETRES ET BALCONS D’IMMEUBLES A ETA-GES OU DE COMBLES, D’UN DISPOSITIF PERMA-NENT D’EVACUATION A OUVERTURE SPONTANEE,PAR CHAUSSETTE D’EVACUATION HOMOLOGUEE –p (Inventeur: LAILLIER LUC MICHEL ALEXANDRE). –o Demandeur : LAILLIER LUC MICHEL ALEXAN-DRE, –rMandataire: LAILLIER LUC

m - Dispositif permanent d’évacuation par chaussetted’évacuation homologuée à l’usage des locaux à étages,en cas d’incendie intérieur.- L’invention concerne un système de présence perma-nente d’un accès spontané à une chaussette d’évacua-tion, aux fenêtres et balcons des locaux en étage et descombles.- Ce dispositif constitué d’un caisson fixé à l’extérieur desfenêtres et balcons est activé par un système dit: Anti-panique, et libère ainsi spontanément l’accès à l’ouver-ture d’une chaussette d’évacuation homologuée.- Ce dispositif est réarmable en cas d’essais ou d’exerci-ces d’évacuation.

a2.874.509 –b (A1) –d [04 51935]. –e 31 aoû t2004. –jA 62 B 7/14 (2006.01), B 64 D 13/00, 25/00. –kUTILISATION A BORD D’UN AERONEF CIVIL D’UNSYSTEME OXYGENE DE TYPE OBOGS A DES FINSMULTIPLES – p (Inventeur : LESSI STEPHANE). –oDemandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYMEPOUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDESGEORGES CLAUDE

m L’invention porte sur un système de production d’oxy-gène embarqué comprenant un ou plusieurs adsorbeurs(2 à 4) pour produire de l’oxygène à partir d’air, en adsor-bant préférentiellement l’azote; une entrée (11) de gazpour alimenter chaque adsorbeur (2 à 4) avec de l’air etune sortie (12) de gaz pour récupérer l’oxygène produit;une source d’air (1) alimentant l’entrée de chaque adsor-beur (2 à 4), une première canalisation de gaz (17)reliée, directement ou indirectement à la sortie (12) degaz pour alimenter un ou plusieurs masques (18) de lacabine passagers (14) en oxygène d’urgence, en cas dedécompression accidentelle de ladite cabine passagers(14). Il comprend, en outre, des moyens (15, 16, 17, 19)de fourniture d’oxygène de «premier secours », « théra-peutique » et/ou de « confort » reliés, directement ouindirectement, à la sortie (12) de gaz de manière à per-mettre de fournir, en cas de besoin, de l’oxygène de «premier secours », de l’oxygène « thérapeutique » et/oude l’oxygène de « confort » à au moins un passager aumoyen d’un ou plusieurs masques (15) spécifiques.

Page 34: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION A63B 33

a2.874.510 –b (A1) –d [04 09298]. –e 02 septem-bre 2004. – jA 63 B 43/06 (2006.01), A 63 D 3/00. –kBALLE (OU BOULE) DE JEU AUTO ECLAIREE, PLEI-NE, A LOGES A LUMIERES POUR JEU DE BOULES –p (Inventeurs: ROSSIGNOL ROGER DIDIER; CHAVEYMARTINE FRANCOISE ; DUPRE JEAN LUC). –oDemandeurs : ROSSIGNOL ROGER DIDIER; CHA-VEY MARTINE FRANCOISE ; DUPRE JEAN LUC, –rMandataire: ROSSIGNOL ROGER

m L’invention concerne une balle de jeu repérable enéclairage ambiant faible ou nul, en matières plastiques.L’auto éclairage s’obtient en mettant dans des loges àlumière des cartouches cylindriques souples et amovi-bles, activées au préalable par pliure, émettant unelumière de nature chimiluminescente.L’éclairage obtenu est unicolore ou multicolore; il estrenouvelable à volonté par changement des cartouches.

a2.874.511 –b (A1) –d [04 09059]. –e 24 aoû t2004. –jA 63 B 69/36 (2006.01), A 63 B 57/00. –k APPAREIL D’ENTRAINEMENT DE GOLF –p (Inventeur: LE NORCY REGIS). –oDemandeur : LENORCY REGIS

m La présente invention est un dispositif qui permetl’entraînement du golf dans un espace réduit.Cette invention est composée d’une base en demi cercle(1) dans laquelle sont creusées deux formes de décou-pes différentes.La première forme (2), emmagasinera un stock de balle.La seconde forme (3), renverra les balles à son expédi-teur.Le développement du jeu se fait grâce à un tissu (6) munid’un fourreau (7).Ce fourreau servira à glisser une tige (5), qui sera fixéesur les parties latérales de la base.Cette tige (5) permet d’installer le tissu (6) sur la base (1)et va lui donner une bonne rigidité.Ainsi grâce à l’élasticité du tissu (6), la puissance defrappe exercée sur la balle et la précision du tir va ren-voyer la balle d’entraînement à son expéditeur.De plus la base (1) est réversible, dû au fait que les pieds(12) se positionnent indifféremment au-dessus, ou audessous de la base (1).

Page 35: 27 août

34 B01F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.512 –b (A1) –d [04 09123]. –e 26 aoû t2004. –jB 01 F 7/16 (2006.01), B 44 D 3/14, 3/08. –kDISPOSITIF DE POSITIONNEMENT DE POT MELAN-GEUR DANS UNE ARMOIRE A ETAGERES ET ARMOI-RE EQUIPEE DE TELS DISPOSITIFS – p (Inventeur :FILLON SYLVAIN). –o Demandeur : FILLON INVES-TISSEMENT, –rMandataire: CABINET BREMA

m L’invention concerne un dispositif de positionnementde pot (1) mélangeur fermé par un couvercle (2) à traverslequel fait saillie un arbre (3) muni d’un agitateur, dansune armoire comprenant, intégré à un plateau (14) d’éta-gère, au moins un dispositif moteur d’entraînement endéplacement d’au moins un organe rotatif menant (5),agencé pour coopérer avec un organe rotatif mené (4),porté par la portion de l’arbre (3) du pot (1) mélangeursaillant au-dessus du couvercle (2), organes menant (5)et mené (4) venant en prise pour former une tête auto-matique d’entraînement en rotation de l’arbre (3) agita-teur du pot (1) mélangeur, ce dispositif étant constituéd’une fourchette à branches en disposition parallèle.Ce dispositif est caractérisé en ce que les parties (6) acti-ves des branches, qui s’étendent essentiellement paral-lèlement à l’axe de rotation de la tête automatique enposition de travail du dispositif, constituent des butéesaxiales destinées à venir en contact d’appui avec le pour-tour du couvercle (2) lors du positionnement du pot (1)dans l’armoire, ces branches, qui forment avec l’axe derotation de la tête un triangle isocèle, étant écartées l’unede l’autre d’une distance apte à créer un espace d’inser-tion d’une portion d’arc de cercle du couvercle (2), for-mant ainsi simultanément un guide et une butée decentrage pour ce couvercle (2).

a2.874.513 –b (A1) –d [04 51902]. –e 25 aoû t2004. –jB 01 J 3/02 (2006.01), B 01 J 19/26, C 02 F1/72. –kDIPOSITIF ET INSTALLATION D’INJECTIONDE MATIERES PARTICULAIRES DANS UNE ENCEINTEET PROCEDE ASSOCIE. – p (Inventeurs : JOUSSOTDUBIEN CHRISTOPHE ; TURC HUBERT ALEXAN-DRE). –oDemandeur: COMMISSARIAT A L’ENERGIEATOMIQUE Etablissement public à caractère scientifiquetechnique et industriel, –rMandataire: BREVATOME

m Dispositif et installation d’injection de matières,notamment particulaires, dans une enceinte et procédéassocié.Le dispositif d’injection de matières dans une enceinte deréaction d’un procédé de traitement en eau sous pres-sion comprend une capacité de pressurisation (24) ayantun volume interne dans lequel est disposé un ensemblemobile (29), par exemple un soufflet, qui le comparti-mente de manière étanche en deux volumes variables, àsavoir une capacité de pressurisation (32) et une capa-cité de mise en pression hydraulique (34). La capacitévariable de mise en pression hydraulique de ce dispositifest raccordée à la sortie (15) de la phase aqueuse d’unséparateur liquide/gaz (14) qui sépare les phases liquideet gazeuse d’un effluent sortant de l’enceinte de réaction(2).

Page 36: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B01J 35

a2.874.514 –b (A1) –d [04 09127]. –e 26 aoû t2004. –jB 01 J 35/02 (2006.01), B 01 J 23/42, 23/44,23/75, 23/755, C 10 G 5/02. –k PROCEDE MET-TANT EN OEUVRE DES NANOPARTICULES METALLI-QUES ANISOTROPES NON SUPPORTEES –p (Inventeurs : THOMAZEAU CECILE ; UZIO DENIS ;VERDON CATHERINE ; HARBUZARU BOGDAN ; BE-RHAULT GILLES). –oDemandeur : INSTITUT FRAN-CAIS DU PETROLE

m L’invention porte sur un procédé destiné à la sépara-tion ou à l’adsorption de molécules, au stockage de gaz,ou à la transformation catalytique de molécules organi-ques, dans lequel un catalyseur comportant des nano-particules métalliques non supportées est mis en oeuvre,lesdites nanoparticules présentant un caractère aniso-trope. Dans le procédé de l’invention, au moins 50 % enpoids des nanoparticules métalliques anisotropes ducatalyseur mis en oeuvre présentent un facteur de formemoyen strictement inférieur à 0,7.

a2.874.515 –b (A1) –d [04 09128]. –e 26 aoû t2004. –jB 01 J 35/02 (2006.01), B 01 J 23/42, 23/44,23/75, 23/755, C 07 C 5/02. –kCATALYSEUR COM-PORTANT DES NANOPARTICULES METALLIQUESANISOTROPES SUPPORTEES, METHODE DE SYN-THESE ET APPLICATIONS – p (Inventeurs : THOMA-ZEAU CECILE ; UZIO DENIS ; VERDON CATHERINE;HARBUZARU BOGDAN ; BERHAULT GILLES). –oDemandeur: INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

m L’invention porte sur un catalyseur comportant desnanoparticules métalliques présentant un caractère ani-sotrope, lesdites particules étant déposées à la surfaced’un support présentant une texture non ordonnée. Lecatalyseur de l’invention est tel qu’au moins 50 % enpoids des nanoparticules métalliques anisotropes pré-sentent un facteur de forme moyen strictement inférieur àl’unité.L’invention concerne également une méthode de syn-thèse d’un tel catalyseur comprenant au moins une étapede synthèse des nanoparticules métalliques anisotropessuivie d’une étape de dépôt desdites nanoparticules surun support présentant une texture non ordonnée.L’invention concerne également les applications de cemême catalyseur à la mise en oeuvre de réactions detransformation de composés organiques, au stockage degaz et à l’adsorption.

Page 37: 27 août

36 B01J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.516 –b (A1) –d [04 09282]. –e 02 septem-bre 2004. – jB 01 J 38/44 (2006.01), B 01 J 38/20, 29/70, 29/74 // C 07 C 5/27, 15/067. –k PROCEDE DEREGENERATION D’UN CATALYSEUR CONTENANTUNE ZEOLITHE DE TYPE STRUCTURAL EUO –p (Inventeurs : LACOMBE SYLVIE ; MAGNE DRISCHJULIA; SANCHEZ ERIC). –o Demandeur : INSTITUTFRANCAIS DU PETROLE

m On décrit un procédé de régénération d’un catalyseurcomprenant au moins une zéolithe de type structuralEUO sous forme acide et au moins un métal hydro-dés-hydrogénant, utilisé dans un procédé d’isomérisationd’une charge hydrocarbonée comprenant des composésaromatiques à huit atomes de carbone, comprenant aumoins a) une étape d’élimination de la majeure partie ducoke, déposé sur ledit catalyseur, par combustion en pré-sence d’un gaz contenant de l’oxygène à une tempéra-ture inférieure ou égale à 600˚C, et b) une étaped’oxychloration du produit issu de l’étape a), réaliséeentre 200 et 550˚C en présence d’au moins un mélangegazeux contenant au moins de l’oxygène, de l’eau et duchlore et/ou au moins un composé chloré.

a2.874.517 –b (A1) –d [04 09250]. –e 01 septem-bre 2004. – jB 03 B 9/06 (2006.01), B 02 C 18/00. –kDISPOSITIF DE TRANSFORMATION DES DECHETSMENAGERS ET SIMILAIRES, DIRECTEMENT A LEURSOURCE, EN MATIERES A TRES FORTE VALEURAJOUTEE POUR LE RECYCLAGE – p ( Inven teur :FAUGLAS GILLES HERVE). –o Demandeur : FAU-GLAS GILLES HERVE, –r Mandata i re : FAUGLASGILLES

m Dispositif de transformation des déchets ménagers etsimilaires, directement à leur source, en matières à trèsforte valeur ajoutée pour le recyclage.L’invention concerne un dispositif permettant de décom-poser les déchets, en fines particules triées en fonctionde leur composition matière, conditionnées et stockéesdans un conteneur compartimenté servant à leur conser-vation.Il est constitué de trois parties principales: un appareil detransformation, installé à la source des déchets, à partirdesquels il produit de fines particules, de tailles homogè-nes, triées avec précision; un conteneur à comparti-ments, en local ou à distance, individuel ou collectif, pourstocker et conserver les matières recyclables; des canali-sations individuelles ou collectives, à plusieurs canauxinternes (un canal par catégorie de matière recyclable)pour le transfert des matières entre les appareils detransformation et les conteneurs de stockage.Le dispositif selon l’invention permet d’augmenter consi-dérablement la qualité et la quantité de matières recycla-bles à partir des déchets courants. Il en augmente lavaleur marchande à la source et en réduit les coûts decollecte.

Page 38: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B05B 37

a2.874.518 –b (A1) –d [04 09090]. –e 25 aoû t2004. –jB 05 B 15/06 (2006.01), B 05 B 5/04, 3/10. –kPROJECTEUR ROTATIF DE PRODUIT DE REVETE-MENT, INSTALLATION COMPRENANT UN TEL PRO-JECTEUR ET METHODE DE VERIFICATION DUFONCTIONNEMENT D’UN TEL PROJECTEUR –p (Inventeurs : BALLU PATRICK ; THOME CARYL). –oDemandeur : SAMES TECHNOLOGIES Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET LAVOIXLYON

m Ce projecteur rotatif (P) de produit de revêtementcomprend un bol de pulvérisation (3) et un rotor (11) apteà entraîner le bol en rotation autour d’un axe géométri-que (X-X’), ainsi que des moyens (4, 5, 7, 8) de contrôlede la présence et/ou du bon montage du bol (3) sur lerotor (11). Le rotor (11) est maintenu à distance d’unepartie non rotative (15) du projecteur (P) au moyen d’unpalier-butée à air (P1) et les moyens de contrôle peuventcomprendre des premiers moyens (4, 5) permettantd’exercer sur le bol (3) un effort (F3) ayant tendance àfaire varier l’épaisseur du film d’air du palier-butée à air(P1), ainsi que des seconds moyens (7, 8) de détermina-tion de la pression de l’air dans le palier (P1).On peut déterminer la pression d’air dans le palier-butée(P1) lorsque celui-ci est normalement alimenté et la com-parer avec au moins une valeur de référence.

a2.874.519 –b (A1) –d [04 09294]. –e 02 septem-bre 2004. – jB 08 B 15/02 (2006.01), G 01 P 5/02. –kDISPOSITIF PERMETTANT DE CONTROLER LA VI-TESSE DE PASSAGE D’AIR FRONTAL DANS LE PLANDE LA FACADE MOBILE D’UNE SORBONNE –p ( Inven teur : ABSALON CHRISTOPHE) . –oDemandeur: ABSALON CHRISTOPHE

m Les sorbonnes sont des espaces de travail indispen-sables qui se trouvent dans les laboratoires pharmaceuti-ques, chimiques, cosmétiques, de recherche oud’enseignement.Elles permettent la manipulation sans risque de produitsvolatiles et dangereux pour la santé des opérateurs.En aucun cas des vapeurs dangereuses ou toxiques nedoivent s’échapper vers les utilisateurs.La Norme XPX 15 203 précise les conditions du contrôledu bon fonctionnement du système de ventilation dessorbonnes, que ces équipements soient un poste de tra-vail ou un instrument pédagogique.Cette norme impose d’exécuter simultanément neufmesures dans le plan frontal de la façade mobile de lasorbonne et en des points très précis.Cette invention consiste à réaliser un socle extensible,composé des éléments Sa, Sb et Sc, assemblés entreeux par des axes permettant la liberté en rotation et pardéformation la translation de l’ensemble.Le socle est surmonté de trois supports en parfait aligne-ment respectant l’axe central, et les points de mesuresexigés par rapport aux cloisons internes des sorbonnes.Cette opération est rendu possible par la forme desextrémités des éléments Sc, ces derniers possèdent unbord en forme d’arc de cercle permettant à l’axe du sup-port d’être placé en permanence à la distance - exigée

par la Norme - des faces latérales intérieures de la sor-bonne quelque soit la longueur de celle-ci.Les trois supports reçoivent et maintiennent chacun troisanémomètres qui se trouvent sur un même plan et à deshauteurs fixées par la Norme par rapport au plan de tra-vail.L’invention permet la mise en place et le réglage, quelquesoit la longueur de la sorbonne en une seule manipula-tion en un temps très court, il reste ensuite à ajuster lepositionnement des anémomètres. Les sondes utilisées,comme le système d’acquisition viennent du commerce.

Page 39: 27 août

38 B21K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.520 –b (A1) –d [05 08791]. –e 26 aoû t2005. –j B 21 K 21/12 (2006.01), B 21 J 5/00. –kCOQUE CONIQUE ET PROCEDE DE FABRICATIONDE CELLE-CI – p (Inventeurs : KAKIMOTO HIDEKI ;ISHIBASHI YASUKI). –o Demandeur : KABUSHIKIKAISHA KOBE SEIKO SHO (KOBE STEEL LTD), –r Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLOGIES . –fPriorités: JP, 31 août 2004, n˚ 2004-141800; JP, 10juin 2005, n˚ 2005-171188.

m Une coque conique est fabriquée en soumettant unlingot percé à un premier forgeage avec rotation tout endilatant son diamètre pour former une coque cylindrique(1), en encochant une périphérie externe à la frontière(A) entre une partie d’extrémité (2) qui doit devenir le col-let (5) et un corps de coque cylindrique droit (1a) de lacoque cylindrique (1) sur la direction périphérique de lacoque cylindrique (1) pendant ou après le premier for-geage pour couper les fibres sur la périphérie externe dela coque cylindrique (1), et en soumettant non la partied’extrémité (2) qui doit devenir le collet(5) mais le corpsde coque cylindrique droit (1a) seul à un second for-geage pour dilater davantage le diamètre de corps decoque cylindrique droit (1a) pour former monolytique-ment le collet (5), la partie d’extrémité (2) qui doit devenirle collet (5) n’étant pas forgée.

a2.874.521 –b (A1) –d [04 51927]. –e 27 aoû t2004. –jB 22 C 9/04 (2006.01), B 22 C 9/12, 9/20. –kPROCEDE DE NETTOYAGE DE MOULES CARAPA-CES A PAROI CERAMIQUE POREUSE. –p (Inventeurs : CHEVALIER PATRICK; RAGOT PATRI-CE). –o Demandeur : SNECMA MOTEURS Sociétéanonyme, –rMandataire : CABINET BLOCH ET AS-SOCIES

m La présente invention porte sur un procédé de net-toyage d’un moule céramique à parois poreuses et com-portant au moins une ouverture. Il est caractérisé par lefait qu’il comprend les étapes suivantes- mise en dépression de l’intérieur du moule (10),- immersion du moule en dépression dans un liquide demanière à permettre une pénétration de liquide à l’inté-rieur du moule (10) à travers les parois du moule,- aspiration du liquide, qui a pénétré dans le moule, à tra-vers une ouverture (11B, 12B) ménagée dans la paroi,- introduction, à travers une ouverture ménagée dans laparoi (11A, 12A), de liquide de rinçage à l’intérieur dumoule (10) et l’évacuation dudit liquide.Le procédé s’applique en particulier au nettoyage demoules de fonderie à cire perdue et permet, en récupé-rant les particules solides qui en sont issues, de contrôlerrapidement la qualité de leurs cavités internes.

Page 40: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B23B 39

a2.874.522 –b (A1) –d [04 09225]. –e 31 aoû t2004. –jB 23 B 39/02 (2006.01), B 23 B 51/00, B 23 Q1/44. –kTETE A ALESER – p (Inventeurs : TUGENDRAYMOND; FREYERMUTH ALAIN). –o Demandeur :EPB Société anonyme, –rMandataire: NUSS

m La présente invention concerne une tête à aléser,essentiellement constituée par un corps (1) muni d’unpiston radial (2) de réception d’un outil d’alésage (3), quipeut être serré dans ledit piston radial (2), par l’intermé-diaire d’un moyen de serrage (4), ledit piston radial (2)étant réglable en position au moyen d’une vis micrométri-que (5) et étant guidé et serré en position de réglage parl’intermédiaire d’un moyen de guidage et de serrage, leditcorps étant pourvu, en outre, d’un dispositif (7) d’équili-brage à masselottes (8 et 9).Tête à aléser caractérisée en ce que le moyen (4) de ser-rage de l’outil d’alésage (3) dans le piston radial (2) ducorps (1) est sous forme d’un dispositif à visser (10) munid’un pointeau mobile (11) chargé par ressort (12) et ence que le moyen de guidage et de serrage en position deréglage du piston radial (2) est un moyen de serrage indi-rect réalisant lesdits guidage et serrage radialement.L’invention est plus particulièrement applicable dans ledomaine des accessoires des machines-outils, à com-mande numérique, centres d’usinage, cellules et ateliersflexibles.

a2.874.523 –b (A1) –d [04 09189]. –e 30 aoû t2004. –jB 23 K 9/12 (2006.01), B 23 K 9/007 // B 23 K101:18. –kDISPOSITIF POUR CHANGER AUTOMATI-QUEMENT UNE ELECTRODE NEUVE SUR UNE PINCEDE SOUDURE EQUIPANT LE BRAS D’UN ROBOT DESOUDURE PAR POINTS – p (Inventeur: LOUZIER RO-GER). –oDemandeur: LOUZIER ROGER

m Dispositif permettant d’assurer le stockage et le char-gement d’électrodes de soudure par point sur les deuxbras S d’une pince de soudure par point manipulée parun robot de soudure. Le dispositif comporte un modulede chargement M qui se compose de trois éléments, unecartouche amovible 20 contenant en file des électrodesneuves EN coulissant à l’intérieur d’un magasin rectiligne28, électrodes qui, sous la pression du doigt 45 du sys-tème de poussée 41 commandé par un mécanisme demoteur pas à pas 49, lié à vis à bille 48, sont entraînéesune à une vers le poste de chargement 47, lui-mêmeconstitué d’un guide 59 et de deux volets 46, 46a, symé-triques pa rapport au plan vertical médian du module M,et montés souples sur des composants élastiques 49, 50afin de constituer en face avant de ce module M, unealvéole 53 de forme géométrique variable, qui est utili-sée, soit pour stocker une nouvelle électrode neuve ENen attente de chargement pour le bras de pince S, soitpour assurer le chargement de cette même électrodeneuve EN sur le bras de pince S quand ce bras Saccorste le guide 59 du poste de chargement 47 dans lebut de se charger d’une électrode neuve EN.

Page 41: 27 août

40 B23Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.524 –b (A1) –d [04 09255]. –e 01 septem-bre 2004. – jB 23 Q 7/00 (2006.01), B 23 Q 7/03. –kCENTRE D’USINAGE A COMMANDE NUMERIQUEET INSTALLATION INCORPORANT UN TEL CENTRE –p ( Inven teurs : NEVEU DANIEL ; GABILLARDMICKAEL; PAVARD JEAN PIERRE). –o Demandeur :ETABLISSEMENTS OGER Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: CABINET BREMA

m L’invention concerne un centre d’usinage à com-mande numérique du type comprenant un bâti (1) équipéau moins d’une table (2), fixe ou mobile, de réception depièces (3) à usiner, d’une broche (4) rotative porte-outil(5) et d’un moyen (6, 7) de transfert des pièces (3) à usi-ner ou usinées, apte à déplacer lesdites pièces (3) entrela table (2) et une zone de stockage des pièces (3), éloi-gnée de ladite table (2), et située généralement endehors de l’emprise de la broche (4), lesdites pièces (3)étant dans cette zone de stockage éventuellement stoc-kées sur des supports individuels, tels que palettes (11).Ce centre est caractérisé en ce que le moyen (6, 7) detransfert mobile est, à l’état couplé à la broche (4) porte-outil (5), entraîné en déplacement par la rotation de labroche (4) porte-outil.

a2.874.525 –b (A1) –d [04 09256]. –e 01 septem-bre 2004. – jB 23 Q 7/00 (2006.01), B 23 Q 7/03. –k INSTALLATION POUR L’USINAGE PAR COMMANDENUMERIQUE DE PIECES –p (Inventeur : BOCQUETANDRE). –oDemandeur : ETABLISSEMENTS OGERSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET BREMA

m L’invention concerne une installation comprenant uncentre d’usinage à commande numérique, un dispositif(11) de stockage de pièces (3) à usiner et un moyen detransfert des pièces (3) entre dispositif (11) de stockageet centre d’usinage, le dispositif (11) de stockage de piè-ces (3) étant constitué d’un châssis support de palettes(12) interchangeables formant chacune table de récep-tion de pièces (3), lesdites palettes (12) étant automati-quement déplaçables sur le châssis, suivant unetrajectoire prédéterminée.Cette installation est caractérisée en ce que le moyen detransfert, intégré au centre d’usinage, est commandé enfonctionnement par ledit centre et en ce que chaquepalette (12) porte-pièce (3), déplaçable en pas-à-paspour occuper une succession de positions, est accoupla-ble, ou respectivement désaccouplable, du moyen detransfert, lors de son déplacement entre deux positionsdont l’une correspond à la position dite de transfert de lapalette (12) dans laquelle ladite palette (12) porte-pièce(3) couplée audit moyen de transfert est déplaçable parl’intermédiaire du moyen de transfert entre la table (2)d’usinage et le dispositif (11) de stockage.

Page 42: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B24B 41

a2.874.526 –b (A1) –d [04 11174]. –e 20 octobre2004. –jB 24 B 9/14 (2006.01), B 23 B 41/00, 39/14,B 23 Q 1/26. –kDISPOSITIF ET PROCEDE DE RE-GLAGE DE LA DIRECTION DE PERCAGE D’UN OUTILDE PERCAGE D’UNE LENTILLE OPHTALMIQUE –p (Inventeurs : NAUCHE MICHEL; BARGOT JEAN MI-CHEL). –oDemandeur : ESSILOR INTERNATIONAL -COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE Société anony-me, –rMandataire: CABINET CORALIS

m Le dispositif comporte:- des moyens de pivotement pour permettre le pivote-ment (PIV) de l’axe de perçage (A6) de l’outil de perçage(35) autour dudit axe d’orientation et- des moyens de réglage pour régler la position angulairede l’outil de perçage (35) autour dudit axe d’orientation.Il comporte des premiers moyens de mobilité pour per-mettre une mobilité relative de l’outil de perçage (35) parrapport à la lentille à percer (L), ou inversement, suivantun premier degré de mobilité (ESC) distinct du pivote-ment (PIV) de l’axe de perçage (A6) de l’outil de perçage(35) autour dudit axe d’orientation, et en ce que lesditsmoyens de réglage sont agencés pour commander lepivotement (PIV) de l’axe de perçage (A6) de l’outil deperçage (35) autour dudit axe d’orientation, à la faveurdudit premier degré de mobilité relative de l’outil de per-çage (35) par rapport à la lentille à percer (L).

a2.874.527 –b (A1) –d [05 08678]. –e 23 aoû t2005. –j B 24 D 5/02 (2006.01), B 24 B 5/22. –kOUTIL ABRASIF AGGLOMERE ET PROCEDE DERECTIFICATION UTILISANT UN TEL OUTIL –p (Inventeurs: BONNER ANNE M; LAMBERT EDWARDL ; V IGEANT BRUCE E ; BRIGHT ERIC) . –o Demandeur : SAINT-GOBAIN ABRASIVES,INC, –rMandataire: CABINET SAUVAGE . –fPriorité : US,24 août 2004, n˚ 10925127.

m L’outil abrasif est formé d’une phase continue com-prenant des grains abrasifs liés par un liant organique,avec moins de 10 % en volume de porosité, la majoritédes grains abrasifs étant sous la forme d’agglomératsrésultant du frittage des grains avec un liant inorganique,;et d’une phase consistant en de 16 à 34 % en volume deporosité. L’outil qui a une dureté située entre J et S surl’échelle de qualité de Norton Company et par unevitesse d’éclatement minimale de 30,48 m/s, convient àdes opérations de rectification sans centre.

Page 43: 27 août

42 B25C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.528 –b (A1) –d [05 52554]. –e 24 aoû t2005. –jB 25 C 1/18 (2006.01). –kPISTON POUROUTILS DE SCELLEMENT – p ( Inventeurs : HERT-LEIN PETER; PETKOV STEFAN; ZAHNER MARIO). –o Demandeur : HILTI AKTIENGESELLSCHAFT, –rMandataire: NONY & ASSOCIES . –fPriorité : DE,25 août 2004, n˚ 102004041079.8.

m La présente invention concerne un piston (10) pouroutils de scellement actionnés par des gaz en expansion.Le piston (10) comporte une tête de piston (11) et unetige de piston (12), lesquelles sont reliées entre elles auniveau d’une interface (13). Dans la zone de l’interface(13) sont ménagées au moins une surface de butée (14)sur la tête de piston (11) et une surface de contre-butée(15) sur la tige de piston (12). Pour faciliter l’assemblagedu piston, la surface de butée (14) et la surface de con-tre-butée (15) sont formées par des surfaces qui définis-sent des zones de rétrécissement sensiblementcomplémentaires.

a2.874.529 –b (A1) –d [04 51930]. –e 30 aoû t2004. –jB 30 B 9/20 (2006.01), B 09 B 3/00, B 60 P3/00. –kDISPOSITIF AUTOMOTEUR COMPACTEURDE DECHETS –p (Inventeur : SOLER ROGER). –oDemandeur : J.S.B.CONSTRUCTIONS Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET BLEGER RHEIN

m Dispositif automoteur compacteur (1) de déchets con-tenus dans des conteneurs, de type équipé sous leurfond de longerons supports, comportant un rouleau com-pacteur (2) monté en rotation à l’extrémité d’un bras demanutention (3) rendu solidaire d’un châssis support (6)monté sur des moyens de roulement (7) et recevant aumoins un moteur (8) de commande en déplacement,caractérisé par le fait que le châssis support (6) com-porte au moins un bras stabilisateur (9) conçu demanière apte à s’étendre sous le fond d’un conteneurreposant au sol.

Page 44: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B32B 43

a2.874.530 –b (A1) –d [04 09293]. –e 02 septem-bre 2004. – jB 32 B 7/04 (2006.01), B 32 B 5/02,B 62 D 25/20, B 60 R 19/03. –kMATERIAU PLASTI-QUE UTILISABLE NOTAMMENT POUR REALISER DESPLANCHERS DE VEHICULES AUTOMOBILES ETPLANCHER DE VEHICULE AUTOMOBILE REALISEAVEC UN TEL MATERIAU – p (Inventeurs : PERRETPHILIPPE; BOSG PATRICK). –o Demandeur : INO-PLAST Société anonyme, –r Mandataire : CABINETLHERMET LA BIGNE & REMY

m Ce matériau est composé d’une matière plastique(14) et d’un tissu de fibres (13) de renfort noyé dans lamatière plastique (14). Les fibres (13) du tissu et lamatière plastique (14) sont choisies de manière que lors-que le matériau est au repos, les fibres (13) sont solidari-sées à la matière (14), et qu’à partir d’un certain niveaude sollicitation du matériau, les fibres (13) se désolidari-sent de la matière (14) sur une certaine longueur sans dese rompre.L’invention concerne également un plancher de véhiculeautomobile conçu en un tel matériau.

a2.874.531 –b (A1) –d [04 51894]. –e 24 aoû t2004. –jB 32 B 27/08 (2006.01), B 32 B 27/12, B 64 G1/22. –kPAROI MULTI-COUCHES NOTAMMENT DESTRUCTURES GONFLABLES DE TYPE GOSSA-MER –p (Inventeurs: DEFOORT BRIGITTE; LACOURDOMINIQUE). –oDemandeur: EADS SPACE TRANS-PORTATION SAS Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN

m - L’objet de l’invention est une paroi multi-couchesnotamment de structures gonflables et rigidifiables detype Gossamer, ladite paroi comprenant une couche dematériau composite (1) rigidifiable par polymérisation,flanquée, côté intérieur, d’une couche (2) étanche auxgaz et, côté extérieur, d’au moins une couche (3) de pro-tection et anti-collage, caractérisée en ce que ladite cou-che externe (3) est, partiellement, perméable aux gaz etnon-perméable aux phases liquide ou visqueuse de lamatrice dudit matériau composite (1).

Page 45: 27 août

44 B42F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.532 –b (A1) –d [04 09222]. –e 31 aoû t2004. –jB 42 F 15/00 (2006.01). –kENSEMBLE DEDOSSIERS SUSPENDUS PROPRES A ETRE SOLIDA-RISES DEUX A DEUX, ET DOSSIER SUSPENDU COR-RESPONDANT – p ( Inven teur : SOL PHIL IPPEGUY). –oDemandeur: L’OBLIQUE Société par actionssimplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX LYON

m Chaque dossier suspendu (1, 1’) comprend un fondet deux flancs (3, 3’) s’étendant à partir de ce fond, unpremier flanc (3) d’un premier dossier suspendu (1) étantpourvu de bouclettes (7), alors qu’un second flanc (3’)d’un second dossier suspendu (1’) est pourvu de cro-chets (7’) propres à coopérer avec les bouclettes (7), demanière à solidariser de façon amovible ces dossierssuspendus.Les crochets (7’) présentent tous la même orientation, demanière à autoriser une solidarisation et une désolidari-sation des deux dossiers suspendus (1, 1’) par l’intermé-diaire d’un mouvement de cisaillement (F, F’), s’opérantselon une direction globalement parallèle à un plan prin-cipal de ces deux flancs.

a2.874.533 –b (A1) –d [04 09117]. –e 26 aoû t2004. –jB 43 K 8/00 (2006.01), B 43 K 24/00, B 29 C45/37. –k INSTRUMENT D’ECRITURE COMPORTANTUN SUPPORT DE CARTOUCHE – p (Inventeur : RO-LION FRANCK). –oDemandeur: SOCIETE BIC Socié-té anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m L’invention concerne un instrument d’écriture compor-tant un fût, une cartouche agencée à l’intérieur du fût, unsupport de cartouche (20) relié au fût et contre lequell’extrémité arrière de la cartouche est en appui. L’instru-ment d’écriture est caractérisé en ce que le support decartouche (20) comporte une base (26) s’étendant dansun plan sensiblement transversal à l’axe longitudinal (Z)et au moins trois plots (28,30,32) s’étendant globalementselon l’axe longitudinal (Z) depuis la base (26) versl’avant, chacun desdits plots (28,30,32) présentant uneface intérieure (28a,30a,32a) orientée vers l’axe longitu-dinal (Z) qui forme un angle aigu avec la portion de l’axelongitudinal (Z) s’étendant vers l’extrémité avant depuisla base (26), et entre lesquels est calée la cartouche.

Page 46: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B43K 45

a2.874.534 –b (A1) –d [04 09150]. –e 27 aoû t2004. –jB 43 K 24/02 (2006.01), B 43 K 24/08, 21/22,8/24. –k INSTRUMENT D’ECRITURE A COMMANDEHYDRAULIQUE – p (Inventeurs : ROLION FRANCK ;DUCHESNE FREDERIC; BOUVERESSE JEANNE AN-TIDE). –oDemandeur : SOCIETE BIC Société anony-me, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Il s’agit d’un instrument d’écriture à commandehydraulique comprenant un corps creux (3) s’étendantlongitudinalement entre une extrémité d’écriture (15) etune extrémité distale (17), une poche (5) contenant unfluide, une pointe d’écriture (46) déplaçable parallèle-ment à l’axe central (X) entre au moins une position sor-tie et une position rentrée, ainsi qu’un mécanisme demaintien (7,41,49) de la pointe d’écriture (46) pour retenirla pointe d’écriture (46) en position sortie. Le mécanismede maintien (7,49) est actif et retient la pointe d’écriture(46) en position sortie même sans sollicitation particu-lière de la part d’un utilisateur.

a2.874.535 –b (A1) –d [04 09421]. –e 02 septem-bre 2004. – jB 44 C 1/14 (2006.01), B 41 M 1/12, 1/34, 7/00, C 03 C 17/06. –k PROCEDE D’IMPRES-SION D’UN DECOR PAR SERIGRAPHIE D’UN METALPRECIEUX BRILLANT SUR UN SUPPORT EN VERREDEPOLI ET SUPPORT AINSI TRAITE – p (Inventeur :RUSTARAZO CAYETANO). –o Demandeur : SAVER-GLASS Société par actions simplifiée, –rMandataire :NOVAGRAAF TECHNOLOGIES (CABINET BALLOT)

m Procédé d’impression d’un décor (1) par sérigraphied’un métal précieux brillant sur un support (2) en verredépoli notamment un flacon, caractérisé en ce qu’il com-porte les étapes suivantes:- première sérigraphie (3) d’un métal précieux brillantappliquée sur le verre naturel (4), selon un premier typon,dont les dimensions en X et en Y sont plus grandes quecelles d’un typon final correspondant au décor (1) àobtenir;- cuisson à haute température de cette première sérigra-phie (3);- seconde sérigraphie (5) d’un masque de protection (6),selon le typon final, réalisée en superposition sur la pre-mière sérigraphie (3);- traitement du masque (6), apte à lui conférer une résis-tance physico-chimique;- dépolissage (8) du support (2) en verre naturel surlequel a été réalisée la première sérigraphie (3) puis lemasque de protection (6).

Page 47: 27 août

46 B60B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.536 –b (A1) –d [04 51950]. –e 01 septem-bre 2004. – jB 60 B 21/10 (2006.01), B 60 B 21/12. –kJANTE ET PROCEDE DE FABRICATION D’UNE JAN-TE POURVUE DE MOYENS D’ANTI-DEJANTAGE –p (Inventeur: TRAMONT YVES). –o Demandeur :TRAMONT Société anonyme, –r Mandataire : CABI-NET BLEGER RHEIN

m L’invention concerne une jante et un procédé de fabri-cation d’une jante (1) de roue pour pneumatique (5) com-portant une couronne (2) de jante (1) de véhiculecomprenant au moins un rebord (3) de jante (1) relié à unsiège (4) de talon (6) de pneumatique (5), et des moyensd’antidéjantage (8) formant une butée audit talon (6). Cesmoyens (8) sont constitués, au niveau dudit siège detalon (4), d’au moins un cordon (9), continu ou discon-tinu, réalisé en matière synthétique, notamment enrésine epoxy.

a2.874.537 –b (A1) –d [05 04520]. –e 03 ma i2005. –jB 60 B 37/10 (2006.01), B 60 G 21/055, 3/14, B 21 K 1/12. –kESSIEU SOUPLE DE VEHICULEAUTOMOBILE COMPRENANT UNE TRAVERSE INTE-GRANT UNE FONCTION ANTI-DEVERS, TRAVERSE,PROCEDE DE FABRICATION ET VEHICULE CORRES-PONDANTS – p (Inventeurs: CHABROL THIERRY; DEPOMPIGNAN ALEXIS ; PATIGNIEZ ALAIN) . –oDemandeur: AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNCSociété en nom collectif, –rMandataire: CABINET PA-TRICE VIDON . –fPriorité : FR, 02 septembre 2004,n˚ 0409295.

m L’invention a pour objet un essieu souple de véhiculeautomobile, comprenant une traverse (1) reliant deuxbras longitudinaux, ladite traverse (1) présentant deuxflancs (11) reliés en une partie supérieure de ladite tra-verse (1), caractérisé en ce qu’au moins une paroi deladite traverse présente une déformation (14) s’étendantlongitudinalement entre lesdits flancs (11), ladite défor-mation (14) étant réalisée dans ladite ou lesdites paroisde façon à présenter au moins une section fermée ouessentiellement fermée.

Page 48: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60C 47

a2.874.538 –b (A1) –d [04 09264]. –e 31 aoû t2004. –jB 60 C 15/00 (2006.01), B 60 C 15/06, 13/00. –kPNEUMATIQUE A MOBILITE ETENDUE AVECZONE D ’ANCRAGE SURABAISSEE –oDemandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHE-LIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ETTECHNIQUE SA, –r Mandataire : MANUFACTUREFRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN

m Pneumatique à mobilité étendue, comportant aumoins une structure de renfort de type carcasse, chacundesdits flancs étant renforcé par un insert de flanc, cha-cun des bourrelets comportant par ailleurs une zoned’ancrage permettant le maintien de la structure de ren-fort et comportant d’une part un mélange caoutchoutiqued’ancrage et une série d’enroulements filaires circonfé-rentiels, une zone de siège de bourrelet, constituée d’unmélange caoutchoutique de module MA10 inférieur àcelui du mélange de la zone d’ancrage, étant disposéeradialement intérieurement à la zone d’ancrage, et per-mettant de séparer ladite zone d’ancrage du siège de lajante lorsque le pneumatique est monté, ladite zone com-portant une épaisseur maximale de 2.8 mm, et de préfé-rence égale ou inférieure à 2.2 mm. Ce type dedisposition permet d’augmenter la rigidité latérale, sanspour autant affecter les propriétés intrinsèques de lazone basse et/ou des flancs, comme c’est le cas parexemple lorsqu’on utilise un insert de flanc plus épais.

a2.874.539 –b (A1) –d [04 09237]. –e 01 septem-bre 2004. – jB 60 C 23/04 (2006.01). –k PROCEDEET UN DISPOSITIF DE FILTRAGE DES INFORMATIONSEMISES PAR UN CAPTEUR DE PRESSION MONTESUR UNE ROUE D’UN VEHICULE – p (Inventeurs: FA-BRE LAURENT ; FONZES GEORGES) . –oDemandeur : SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Sociétépar actions simplifiée

m L’invention concerne un procédé de filtrage d’informa-tions émises, à partir de mesures de pression effectuéespar un capteur de pression monté sur une roue d’un véhi-cule équipée d’un pneumatique, vers une unité centralemontée sur le dit véhicule. Selon ce procédé, on mesurepériodiquement, avec une période θ, une valeur repré-sentative de la pression de l’air dans le pneumatique, eton en déduit les éventuelles variations de pression ∆Pentre les valeurs des pressions successivementmesurées; on mesure parallèlement, avec une mêmepériode θ, une valeur représentative de la températurede l’air dans le pneumatique. De plus, lors d’une variationde pression ∆P entre deux valeurs de pression mesu-rées, supérieure en valeur absolue, à un seuil Sp prédé-terminé, on calcule la variation ∆T entre les deux valeursde température mesurées aux mêmes instants que lesdites pressions mesurées. On commande l’émission d’unsignal représentatif d’une variation de pression versl’unité centrale uniquement si l’évolution comparative dela pression et de la température mesurée peuvent êtrereprésentatives d’une variation de la quantité d’air dansle pneu.

Page 49: 27 août

48 B60C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.540 –b (A1) –d [04 09238]. –e 01 septem-bre 2004. – jB 60 C 23/04 (2006.01), G 01 M 17/02. –kSUPPORT POUR UN CAPTEUR DE PRESSION DEPNEUMATIQUE – p (Inventeur: LUCE DOMINIQUE). –oDemandeur : SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Sociétépar actions simplifiée

m Ce support (6) est destiné à recevoir un boîtier élec-tronique (4) et à être fixé sur une jante (2) d’un véhicule.Il comporte une base (16, 18) ainsi que des moyens defixation (10, 12) du boîtier (4) sur la base. Cette dernièreest munie de moyens de rigidification obtenus par défor-mation plastique et adaptés pour conférer à cette basedifférents rayons de courbure.

a2.874.541 –b (A1) –d [04 09295]. –e 02 septem-bre 2004. – j B 60 G 21/05 (2006.01), B 60 G 21/055. –kESSIEU SOUPLE DE VEHICULE AUTOMOBI-LE COMPRENANT UNE TRAVERSE INTEGRANT UNEFONCTION ANTI-DEVERS, TRAVERSE, PROCEDE DEFABRICATION ET VEHICULE CORRESPONDANTS –p (Inventeurs: CHABROL THIERRY; DE POMPIGNANALEXIS; PATIGNIEZ ALAIN). –o Demandeur : AUTOCHASSIS INTERNATIONAL SNC Société en nom collec-tif, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m L’invention a pour objet un e ssieu souple de véhiculeautomobile, comprenant une traverse (1) reliant deuxbras longitudinaux, ladite traverse (1) présentant deuxflancs (11) reliés en une partie supérieure de ladite tra-verse (1), caractérisé en ce qu’au moins une paroi deladite traverse présente une déformation (14) s’étendantlongitudinalement entre lesdits flancs (11), ladite défor-mation (14) étant réalisée dans ladite paroi de façon àprésenter une section fermée ou essentiellement fermée.

Page 50: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60H 49

a2.874.542 –b (A1) –d [04 09086]. –e 25 aoû t2004. –jB 60 H 1/34 (2006.01). –k AERATEURROTATIF POUR VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeurs : GRENOUILLET PATRICK ; BRIGNOLIPASCAL ; STEINER JEAN FRANCOIS) . –o Demandeur : MGI COUTIER Société anonyme, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m L’aérateur est prévu pour être placé sur la planche debord d’un véhicule automobile, au débouché d’un conduitd’air. Il comprend un corps évidé (2) de forme généralecylindrique, délimitant au moins un conduit d’air (10)dans lequel est monté pivotant, autour d’un axe transver-sal (A), un déflecteur-volet (3) muni d’un moyen demanoeuvre (18) qui permet de déplacer le déflecteur-volet (3) entre une position de fermeture du conduit d’air(10) et une pluralité de positions d’ouverture, correspon-dant à diverses directions du flux d’air sortant. Un enjoli-veur (4), formant grille de sortie d’air, est fixé sur le corps(2) de l’aérateur et recouvre le déflecteur-volet (3).L’ensemble constitué par le corps (2), le déflecteur-volet(3) et l’enjoliveur (4) est monté rotatif, autour de son axecentral, dans une ouverture circulaire de la planche debord.

a2.874.543 –b (A1) –d [05 09360]. –e 13 septem-bre 2005. – jB 60 J 3/02 (2006.01), B 60 Q 3/02. –kDISPOSITIF D’OCCULTATION D’UNE SURFACE VI-TREE D’UN VEHICULE AUTOMOBILE, PAVILLON ETVEHICULE CORRESPONDANTS – nDivision deman-dée le 13/09/05 bénéficiant de la date de dépôt du 10/08/04 de la demande initiale n˚ 04 08805. –p (Inventeur :SELLIER JULIEN). –oDemandeur : WAGON SAS So-ciété par actions simplifiée, –rMandataire : CABINETPATRICE VIDON

m L’invention concerne un dispositif d’occultation d’unesurface vitrée d’un véhicule automobile. Selon l’invention,un tel dispositif d’occultation comprend une pluralité delamelles mobiles chacune en rotation entre au moinsdeux positions autour d’un axe parallèle à ladite lamelle.

Page 51: 27 août

50 B60J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.544 –b (A1) –d [04 09214]. –e 31 aoû t2004. –j B 60 J 5/04 (2006.01), B 60 J 1/17. –kCALE ANTI-BRUIT MONTEE SUR UNE BARRE DERENFORT DE PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeur: DESREAUX PASCAL). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET WEINSTEIN

m La présente invention concerne une cale anti-bruitmontée sur une barre de renfort de porte de véhiculeautomobile.La cale est caractérisée en ce qu’elle est positionnée surla barre de renfort (2) par un goujon (6) dont l’extrémitéfiletée peut s’engager au travers d’une fente (7) de lacale (5) de manière que les bords de la fente (7) coopè-rent avec les gorges du filetage du goujon (6) pour assu-rer le maintien de la cale (5) à une hauteur réglablerelativement à la barre (2).L’invention trouve application dans le domaine de l’auto-mobile.

a2.874.545 –b (A1) –d [04 09193]. –e 30 aoû t2004. –j B 60 J 5/06 (2006.01), B 60 R 21/02. –k VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UNEPORTE COULISSANTE ET DES MOYENS POUR RETE-NIR LA PORTE COULISSANTE EN CAS D’IMPACT –p (Inventeurs: COLLOT MATHIEU; MORIN MICHEL). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m Dans ce véhicule, la porte est montée à coulissementsur une caisse du véhicule par l’intermédiaire d’un rail(15) et d’au moins un organe de guidage (21).Le véhicule comprend en outre un organe de retenue(33) apte, en position fermée de la porte (11), à venir enprise avec le rail (15) pour retenir la porte (11) par rap-port à la caisse (3) lorsque la porte est déformée selonune première direction transversale à la direction d’exten-sion du rail en cas d’impact subi par la porte, l’organe deretenue (33) étant espacé du rail lorsque la porte n’estpas déformée et apte à se déplacer par rapport au rail(15) selon une deuxième direction (L) sensiblementtransversale à la direction d’extension du rail et à la pre-mière direction pour permettre l’ouverture et la fermeturede la porte (11).

Page 52: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60J 51

a2.874.546 –b (A1) –d [05 08714]. –e 24 aoû t2005. –jB 60 J 7/057 (2006.01). –k DISPOSITIFPOUR L’OUVERTURE/LA FERMETURE D’UN EVIDE-MENT DANS UN TOIT D ’UN VEHICULE –p (Inventeurs : FUCHS GERHARD ; GROSS GOTTS-CHALL PAUL ; KONLECHNER GUNTER) . –oDemandeur : SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, –rMandataire: CABINET JP COLAS . –f Pr io r i té :DE, 25 août 2004, n˚ 102004041168.9.

m Dispositif pour l’ouverture/la fermeture d’un évide-ment dans un toit d’un véhicule.Dispositif pour l’ouverture/la fermeture d’un évidementdans un toit d’un véhicule à l’aide d’un capot de toit cou-lissant (23) transparent d’une part et d’un capot pare-soleil (24) opaque d’autre part pouvant être entraînésséparément en fonction d’un actionnement manuel d’undispositif de manoeuvre (28), le capot pare-soleil (24)étant déplaçable en premier lieu en translation dansl’ouverture, à partir d’une position entièrement ouverteou d’une position entièrement fermée

a2.874.547 –b (A1) –d [04 09064]. –e 24 aoû t2004. –jB 60 J 10/08 (2006.01), B 62 D 25/02. –kDISPOSITIF D’APPLICATION D’UN ELEMENT SURUNE SURFACE, NOTAMMENT D’UNE FEUILLE ADHE-SIVE SUR UNE SURFACE D’UNE PORTE DE VEHICULEAUTOMOBILE – p (Inventeurs : SIMON FABRICE ;SZATAPSKI EDDY; SUSS MARC). –o Demandeur :RENAULT SAS, –r Mandataire : CASALONGA ETJOSSE

m Le dispositif d’application d’un élément à appliquersur une surface d’application, notamment d’un élémentadhésif 2 sur une surface 3 métallique de porte de véhi-cule automobile, comprend un élément de guidage 4muni d’un corps 6, un organe d’application 5 dudit élé-ment à appliquer articulé sur l’élément de guidage.L’organe d’application comprend au moins deux élé-ments de friction 9, 10 aptes à presser l’élément à appli-quer contre la surface d’application, les éléments defriction étant montés à rotation autour d’au moins unarbre d’articulation 8 de l’élément de guidage, et mobilesentre une position extrême rapprochée et une positionextrême éloignée par rapport au corps de l’élément deguidage, suivant le profil de la surface d’application surlaquelle l’élément adhésif est destiné à être appliqué.

Page 53: 27 août

52 B60K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.548 –b (A1) –d [04 51893]. –e 24 aoû t2004. –jB 60 K 7/00 (2006.01). –kCARTER PER-FECTIONNE POUR MOTEUR ROUE –p (Inventeurs :BEKRETAOUI PHILIPPE; PISSONNIER YANN; DEMI-CHEL GUY). –o Demandeur : PEUGEOT CITROENAUTOMOBILES SA Société anonyme

m Carter (20) pour moteur roue (2) destiné à être logé àl’intérieur de la jante (11) d’une roue (1) d’un véhicule àmoteur à deux trains de roue(s), l’un avant et l’autrearrière, dont l’un au moins est moteur et dont l’un aumoins est directeur, caractérisé en ce qu’il comporte desailettes de refroidissement (22) et des moyens déflec-teurs (23) pour favoriser un écoulement aérodynamiqueà travers lesdites ailettes (22).

a2.874.549 –b (A1) –d [05 51774]. –e 27 ju in2005. –jB 60 K 11/04 (2006.01), B 60 K 1/00, B 62 K11/00. –k VEHICULE A PILE A COMBUSTIBLE –p (Inventeurs: MAKUTA YOHEI; HORII YOSHIYUKI). –o Demandeur : HONDA MOTOR CO LTD, –rMandataire: BREVALEX . –f Priorité : JP, 29 août2004, n˚ 2004241434.

m La présente invention se rapporte à un véhicule à pileà combustible à deux roues 10 qui est muni, en tant quesystème de refroidissement pour refroidir une pile à com-bustible 12, de premier et second radiateurs 80 et 82pour refroidir l’eau de refroidissement chauffée par la pile12 avec l’air extérieur; d’un ventilateur de refroidissement84 fonctionnant pour ventiler les ailettes de refroidisse-ment du radiateur 80; de ventilateurs de refroidissement86 et 88 fonctionnant pour ventiler les ailettes de refroi-dissement du second radiateur 82; et d’une pompe élec-trique 90 disposée au milieu d’une canalisation pour lacirculation de l’eau de refroidissement. La pompe électri-que 90 est disposée à un emplacement dans lequel ellepeut bénéficier du vent créé par le ventilateur 88.

Page 54: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60K 53

a2.874.550 –b (A1) –d [04 09170]. –e 27 aoû t2004. –jB 60 K 35/00 (2006.01). –k VEHICULEAUTOMOBILE MUNI D’UN DISPOSITIF ELECTRONI-QUE MOBILE EN VUE DE L’AFFICHAGE D’INFORMA-TIONS SUR CELUI CI. – p ( Inventeurs : QUEYROIFREDERIC ; KLEIN JACQUES ; DE MICHEL GUY). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m Ce véhicule automobile (2) comprend un systèmeélectronique (20) adapté pour fournir au moins une pre-mière information représentant la vitesse du véhicule, etdes premiers moyens de communication (26), adaptéspour une communication du système électronique (20)avec un dispositif électronique (24) qui est mobile parrapport au véhicule.Les premiers moyens de communication (26) sont adap-tés pour envoyer la première information au dispositifélectronique mobile (24) en vue de l’affichage de laditepremière information sur celui-ci.Applications aux moto-quads.

a2.874.551 –b (A1) –d [04 09175]. –e 27 aoû t2004. –j B 60 N 2/56 (2006.01), B 60 N 2/20. –kDISPOSITIF DE JONCTION AERAULIQUE ENTREL’ASSISE ET LE DOSSIER RABATTABLE D’UN SIEGE,DE VEHICULE NOTAMMENT – p (Inventeurs : LOUPDIDIER; PAUMIER CARINE; FEUILLARD VINCENT). –oDemandeur: VALEO CLIMATISATION Société anony-me

m L’invention a pour objet un dispositif de jonctionaéraulique entre une assise (4) et un dossier (5) d’unsiège (1), notamment d’un véhicule. Ce dispositif com-prend un conduit de circulation d’air s’étendant à l’inté-rieur de l’assise (4) et se prolongeant à l’intérieur dudossier (5). Le siège (1) étant à dossier (5) rabattable parmontage articulé du dossier (5) par rapport à l’assise (4),le conduit est segmenté en deux tronçons (2,3) respecti-vement logés à l’intérieur de l’assise (4) et à l’intérieur dudossier (5). Le dispositif comprend des moyens de miseen relation entre les débouchés voisins (6,7) de ces tron-çons (2,3) pour leur mise en communication étanche aumoins en position dressée du dossier (5).

Page 55: 27 août

54 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.552 –b (A1) –d [04 09176]. –e 27 aoû t2004. –j B 60 N 2/56 (2006.01), B 60 N 2/10. –kDISPOSITIF DE JONCTION ENTRE UN CONDUITD’AERATION EQUIPANT L’ASSISE D’UN SIEGE BAS-CULANT ET/OU AMOVIBLE, NOTAMMENT D’UN VEHI-CULE, ET UN CONDUIT D’AMENEE D’AIR. –p (Inventeurs : LOUP DIDIER ; PAUMIER CARINE ;FEUILLARD VINCENT). –oDemandeur : VALEO CLI-MATISATION Société anonyme

m L’invention a pour objet un dispositif de jonction entreun conduit (6) monté sur un plancher pour l’amenée d’air,notamment en provenance d’une installation de chauf-fage, de ventilation et/ou de climatisation, et un conduitd’aération (7) monté sur l’assise (2) d’un siège (1),notamment de véhicule. Ce siège (1) est du genre équipéde moyens de basculement autour d’un axe A1 solidairedu plancher entre une position rabattue d’utilisation etune position relevée d’escamotage. Les moyens de bas-culement du siège (1) constituent des moyens d’engage-ment des conduits (6,7) entre eux pour leur mise enrelation en position rabattue du siège (1) et des moyensde rupture de cet engagement en position relevée pourrompre la mise en relation des conduits entre eux.

a2.874.553 –b (A1) –d [04 09082]. –e 25 aoû t2004. –jB 60 P 3/355 (2006.01), B 60 P 3/377. –kDISPOSITIF D’ELEMENTS RIGIDES DEPLIABLESEN PARTIE HAUTE D’UNE CELLULE DE VEHICULE DELOISIRS AVEC, L’UTILISATION DES VERINS DE TOITPOUR LA DEPOSE AU SOL DE LA CELLULE DANSUNE VERSION AMOVIBLE – p ( Inventeur : AVANZIBRUNO FRANCIS ALFRED). –oDemandeur : AVANZIBRUNO FRANCIS ALFRED, –rMandataire : AVANZIBRUNO

m Dispositif d’éléments rigides dépliables en partiehaute d’une cellule de véhicule de loisirs avec, l’utilisationdes vérins de toit pour la dépose au sol de la cellule dansune version amovible.L’invention concerne un dispositif permettant l’augmenta-tion du volume habitable au bivouac d’une cellule aména-gée sur véhicule de loisirs et la dépose de la cellule dansune version amovible de celle-ci.Il est constitué d’une cellule(I) surmonté d’un toit(2) leva-ble par quatre vérins(V)(Utilisables pour la sortie de qua-tre pieds téléscopiques sur cellule amovible), depanneaux(4,5,6) relevables et, d’un chassis-tiroir(3) cou-lissant vers l’avant et formant la capucine avec les pan-neaux(7,8,9 et I0) relevés, en configuration de bivouac,l’ensemble est replié dans un minimum d’espace sous letoit(2) réduisant le volume de la cellule en configuration/route.

Page 56: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60Q 55

a2.874.554 –b (A1) –d [04 09284]. –e 02 septem-bre 2004. – jB 60 Q 1/44 (2006.01), B 60 T 13/52,G 01 V 8/10. –kSYSTEME DE DETECTION D’UNECOMMANDE DE FREINAGE DE VEHICULE –p (Inventeur: RICHARD PHILIPPE). –o Demandeur :ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkterHaftung, –r Mandataire : BOSCH SYSTEMES DEFREINAGE

m L’invention concerne un système de détection optiquede la commande de freinage d’un véhicule. Ce systèmecomprend un dispositif de détection (7) muni d’unesource lumineuse (70) et d’un dispositif photodétecteur(71). Ce dispositif de détection (7) optique permet dedétecter la position d’une pièce mobile du système defreinage.Application: Systèmes de freinage pour véhicules auto-mobiles notamment.

a2.874.555 –b (A1) –d [04 51936]. –e 31 aoû t2004. –j B 60 R 5/04 (2006.01), B 60 J 3/02. –kENSEMBLE CACHE BAGAGE/RIDEAU PARE-SO-LEIL POUR VEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeur :MONTAGNE FREDERIC). –o Demandeur : CENTRED’ETUDES ET RECHERCHE POUR L’AUTOMOBILE(CERA) Société par actions simplifiée, –rMandataire :STRATO-IP

m L’invention concerne un ensemble cache bagage/rideau pare-soleil pour véhicule automobile comprenantau moins un cache bagage (2) et un rideau pare-soleil(3), ledit cache bagage et ledit rideau pare-soleil compre-nant chacun un enrouleur (5, 10) monté en rotation dansun carter (4, 9), au moins une bande souple (6, 11) étantassociée à l’une de ses parties extrêmes longitudinales(7, 12) à chaque enrouleur de sorte à être mobile entreune position enroulée et une position déployée, la bandesouple (6) du cache bagage (2) étant associée à sonautre partie extrême longitudinale (14) au carter (9) durideau pare-soleil (3) de sorte que le carter (9) du rideaupare-soleil (3) est mobile entre la position enroulée et laposition déployée de ladite autre partie extrême de labande souple (6) du cache bagage (2).

Page 57: 27 août

56 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.556 –b (A1) –d [04 51923]. –e 27 aoû t2004. –jB 60 R 7/10 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’ACCROCHAGE DANS UN HABITACLE DE VEHICU-LE – p (Inventeurs : CHOMET JEAN GILLES; CYPIE-RES DANIEL ; HAVILAND FRANCK ; RIOU JEANCHRISTOPHE). –o Demandeur : RENAULT SAS, –rMandataire: RENAULT SAS

m Dispositif (18) d’accrochage dans un habitacle devéhicule (10), comportant un corps muni d’une platine(20) adaptée à coopérer avec un élément de structure duvéhicule et muni d’un organe d’accrochage, caractériséen ce que l’organe d’accrochage comporte une plaquede façade (22) raccordée à la platine (20) et en ce que ledispositif (18) comporte, entre la platine (20) et la plaque(22), un logement (50) adapté à coopérer avec une têted’extrémité (24) d’une barre (26) de filet (12) de retenueet une cavité (52) adaptée à coopérer avec un fil (28) deporte manteau (30), la plaque (22) étant un organe uni-que de maintien de la tête d’extrémité (24) ou du fil (28)de porte manteau (30). Véhicule équipé d’au moins un teldispositif (18).

a2.874.557 –b (A1) –d [05 08932]. –e 31 aoû t2005. –jB 60 R 16/037 (2006.01), B 60 Q 9/00, B 60 R25/00, 16/037, G 08 G 1/00. –k SYSTEME D ’AC-CUEIL D’UTILISATEUR POUR UNE AUTOMOBILE –p (Inventeur: KAMEYAMA SHOGO). –o Demandeur :DENSO CORPORATION, –r Mandataire : CABINETPLASSERAUD . –f Pr io r i té : JP, 31 août 2004,n˚ 2004253024.

m Un système d’accueil pour accueillir un utilisateurd’une automobile comporte un moyen de communicationhôte (501) incorporé dans l’automobile, ou une installa-tion (1160) à proximité d’un emplacement de stationne-ment de l’automobile. Le système comporte en outre unmoyen de détection de distance (522-525) pour détecterune distance entre l’utilisateur et l’automobile en station-nement. Un moyen de commande d’accueil (1120)actionne un moyen d’accomplissement d’opérationsd’accueil (502-517, 1161), tel que des phares (504) del’automobile, de manière qu’un contenu des opérationsd’accueil soit sélectionné et changé en fonction de la dis-tance détectée entre l’utilisateur et l’automobile.

Page 58: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60R 57

a2.874.558 –b (A1) –d [04 09196]. –e 30 aoû t2004. –jB 60 R 19/02 (2006.01), B 62 D 21/12, F 16 F7/12. –kELEMENT D’AMORTISSEMENT DE CHOCPOUR VEHICULE ET CHASSIS CORRESPONDANT –p ( Inventeurs : TRANCART OLIVIER ; NTUMBAEDOUARD). –oDemandeur : WAGON AUTOMOTIVES.A. Société anonyme, –rMandataire : CABINET LA-VOIX

m Cet élément d’amortissement de choc pour véhiculecomporte une première barre (4). Il comprend uneseconde barre (6) chevauchant la première barre (4)dans une zone de chevauchement (18). Les deux barres(4, 6) sont fixées l’une à l’autre exclusivement à unemplacement de fixation (20) situé dans la zone de che-vauchement (18).Application à la fixation de barres de pare-chocs auchâssis de véhicules automobiles.

a2.874.559 –b (A1) –d [04 51937]. –e 31 aoû t2004. –j B 60 R 21/02 (2006.01), B 60 J 1/00. –kVEHICULE COMPORTANT UNE VITRE ET UN PER-CUTEUR DE VITRE –p ( Inven teurs : ALBRIEUXOLIVIER ; DEVERGEZ PHILIPPE ; GOUIN LAU-RENT). –o Demandeur : RENAULT SAS, –rMandataire: RENAULT SAS

m Véhicule comportant une vitre (12) et un percuteur(30) de vitre, caractérisé en ce qu’il comporte un organe(14) à protéger, ledit organe étant situé à proximité de lavitre (12) et du percuteur (30) de telle manière qu’en casde déplacement accidentel de la vitre (12) vers l’organelors d’un choc, le percuteur (30) soit adapté à entrer encontact avec la vitre (12) et à briser au moins partielle-ment la vitre avant son contact avec l’organe (14).L’organe (14) peut être une serrure d’une porte du véhi-cule.

Page 59: 27 août

58 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.560 –b (A1) –d [04 09253]. –e 01 septem-bre 2004. – jB 60 R 21/34 (2006.01). –k APPUI ENCOMPRESSION DE CAPOT DE VEHICULE AUTOMO-BILE – p (Inventeurs : BIGNON YANNICK ; BOUCHE-RIT KACI; BERRUYER LAURENT). –o Demandeur :RENAULT SAS, –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention concerne un ensemble formant butée defermeture et absorbeur de choc (100, 150) pour capot(200) de véhicule automobile, comprenant un organe(100) configuré pour être fusible en cas de choc sur lecapot (200), l’ensemble étant caractérisé en ce qu’il com-porte des moyens de maintien de cet organe dans unezone située sensiblement à l’aplomb de la façade avanttechnique (300) du véhicule.

a2.874.561 –b (A1) –d [04 51957]. –e 02 septem-bre 2004. – jB 60 S 1/34 (2006.01). –k PLATINEDE SUPPORT D’ESSUIE-VITRE DE VEHICULE AUTO-MOBILE ET PROCEDE DE MONTAGE ASSOCIE –p (Inventeurs : EMERIC ELISABETH ; MADELEINEPIERRE). –o Demandeur : RENAULT SAS, –rMandataire: BREVATOME

m Platine de support d’essuie-vitre de véhicule automo-bile et procédé de montage associé.La platine de support d’essuie vitre de véhicule comporteune zone de fixation pour la fixation d’un mécanisme (48)de support et d’entraînement des balais d’essuie vitre etune zone d’assemblage (65) pour fixer la platine sur unélément structurel du véhicule. La zone d’assemblageest une zone périphérique (65) apte à obturer une ouver-ture prévue dans l’élément structurel du véhicule. Ellecomporte au moins un trou de passage (62) pour le pas-sage d’au moins un axe (60) de support et d’entraîne-ment d’un balai d’essuie vitre.

Page 60: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B60T 59

a2.874.562 –b (A1) –d [04 09161]. –e 27 aoû t2004. –jB 60 T 7/08 (2006.01), B 62 K 11/14, B 62 L3/02. –kVEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANTUN ORGANE DE COMMANDE DE DIRECTION PRE-SENTANT UN AGENCEMENT D’ORGANES DE COM-MANDE AMELIORE – p (Inventeurs : PISSONNIERYANN; GUIGNARD THOMAS). –o Demandeur : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony-me, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Un véhicule automobile comprend:- un organe de commande manuelle de direction (12)comprenant un moyeu (14) et au moins une poignée laté-rale (16);- au moins un actionneur (34) associé à un ensemblefonctionnel (26) du véhicule;- au moins un organe de commande manuelle (24) del’actionneur (34, 35) monté mobile sur la poignée (16); et- des moyens d’actionnement (52) reliés d’une part àl’organe de commande (24) et d’autre part à l’actionneur(34), les moyens d’actionnement (52) permettant de con-vertir un mouvement de l’organe de commande en unsignal de commande de l’actionneur (34).Selon un aspect de l’invention, les moyens d’actionne-ment (52) sont disposés sur le moyeu (14), à distance del’organe de commande (24), et sont reliés à celui-ci pardes moyens de transmission de mouvement (50).Application notamment aux guidons de motoquad.

a2.874.563 –b (A1) –d [04 09169]. –e 27 aoû t2004. –j B 60 T 7/08 (2006.01), B 60 L 7/18. –kDISPOSITIF DE FREINAGE POUR UN VEHICULEAUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBILE A PRO-PULSION ELECTRIQUE EQUIPE D’UN TEL DISPOSI-TIF DE FREINAGE – p (Inventeurs : CHATAIN JEANCLAUDE; VENUTI NICOLAS). –o Demandeur : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony-me, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne un dispositif de freinage (1) pourun véhicule automobile, de type comprenant au moins unactionneur (10) de freinage électrique, un organe (15) decommande de cet actionneur (10) et un élément (20, 22)de conversion d’un mouvement de cet organe de com-mande (15) en un signal électrique de commande del’actionneur (10), caractérisé en ce qu’il comporte unmoyen (30) de reproduction d’un effort vers l’organe decommande (15) qui est fonction du déplacement del’organe de commande (15) et du couple de freinage àappliquer.L’invention s’applique aux véhicules automobiles à pro-pulsion électrique de type motoquad.

Page 61: 27 août

60 B60T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.564 –b (A1) –d [04 09166]. –e 27 aoû t2004. –jB 60 T 13/58 (2006.01), B 60 T 1/10, 17/00. –kDISPOSITIF DE FREINAGE AUTOMOBILE ETVEHICULE AUTOMOBILE A PROPULSION ELECTRI-QUE EQUIPE D’UN TEL DISPOSITIF DE FREINAGE –p (Inventeurs : CHATAIN JEAN CLAUDE; VENUTI NI-COLAS). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO-MOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: CABI-NET LAVOIX

m L’invention concerne un dispositif de freinage (1)comprenant au moins un actionneur électrique (2), aumoins un actionneur hydraulique (3), un organe de com-mande (15) de ces actionneurs et un répartiteur de frei-nage (1) comportant un organe (31) de reproduction d’uneffort vers l’organe de commande (15) qui est fonction dudéplacement de cet organe de commande et du couplede freinage à appliquer pendant la commande del’actionneur électrique (2) et d’assistance au freinagependant la commande simultanée des actionneurs defreinage électrique (2) et hydraulique (3).L’invention s’applique aux véhicules automobiles à pro-pulsion électrique de type motoquad.

a2.874.565 –b (A1) –d [05 52607]. –e 30 aoû t2005. –jB 60 W 10/06 (2006.01). –kPROCEDE ETDISPOSITIF DE GESTION D’UN VEHICULE –p (Inventeur: MEISSNER PETER). –o Demandeur :ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkterHaftung, –rMandataire: CABINET HERRBURGER . –f Pr io r i té : DE, 01 sep tembre 2004 ,n˚ 102004042273.7.

m Procédé de gestion d’un véhicule (15) selon lequel ondétermine un couple, on mesure l’angle de torsion d’aumoins un arbre d’entraînement (1, 5; 10) du véhicule(15), et en fonction de cet angle de torsion mesuré, ondétermine le couple transmis par au moins un arbred’entraînement (1, 5; 10).

Page 62: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B61D 61

a2.874.566 –b (A1) –d [04 09164]. –e 27 aoû t2004. –j B 61 D 1/00 (2006.01), B 61 D 3/10. –k RAME ARTICULEE DE CHEMIN DE FER –p (Inventeurs: PREISS PAUL; D ORTONA FABRICE). –oDemandeur: ALSTOM TRANSPORT SA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m La rame articulée de chemin de fer (10) comporte:- un véhicule pilote (12A, 12B) à chaque extrémité;- deux chaînes opposées (14A, 14B) de véhicules semi-remorques (18A, 20A, 18B, 20B), ces chaînes opposéesétant chacune articulée à une extrémité, à un véhiculepilote associé (12A, 12B), les véhicules semi-remorques(18A, 20A, 18B, 20B) comportant chacun une caisse (30)et un unique bogie de support (32) articulé par rapport àla caisse (30) et déporté axialement par rapport au cen-tre de gravité de la caisse (30), les caisses (30) des véhi-cules semi-remorques étant articulées successivementles unes aux autres et disposées de sorte que les bogies(32) des véhicules semi-remorques d’une même chaînesont déportés du centre de gravité des caisses (30) d’unmême côté, ces déports étant opposés d’une chaîne devéhicules à l’autre.Elle comporte une caisse de liaison (70) disposée entreles deux chaînes de véhicules semi-remorques (14A,14B), les chaînes de véhicules semi-remorques (14A,14B) étant articulées aux deux extrémités de la caisse deliaison (70).

a2.874.567 –b (A1) –d [05 03650]. –e 12 av r i l2005. –j B 61 D 1/00 (2006.01), B 61 D 3/10. –k RAME ARTICULEE DE CHEMIN DE FER. –p (Inventeurs: PREISS PAUL; D ORTONA FABRICE). –oDemandeur: ALSTOM TRANSPORT SA Société ano-nyme, –r Mandata i re : CABINET LAVOIX . –fPriorité: FR, 27 août 2004, n˚ 0409164.

m La rame articulée de chemin de fer (10) comporte:- un véhicule pilote (12A, 12B) à chaque extrémité;- deux chaînes opposées (14A, 14B) de véhicules semi-remorques (18A, 20A, 18B, 20B), ces chaînes opposéesétant chacune articulée à une extrémité, à un véhiculepilote associé (12A, 12B), les véhicules semi-remorques(18A, 20A, 18B, 20B) comportant chacun une caisse (30)et un unique bogie de support (32) articulé par rapport àla caisse (30) et déporté axialement par rapport au cen-tre de la caisse (30), les caisses (30) des véhicules semi-remorques étant articulées successivement les unes auxautres et disposées de sorte que les bogies (32) desvéhicules semi-remorques d’une même chaîne sontdéportés du centre de des caisses (30) d’un même côté,ces déports étant opposés d’une chaîne de véhicules àl’autre.Elle comporte une caisse de liaison (70) disposée entreles deux chaînes de véhicules semi-remorques (14A,14B), les chaînes de véhicules semi-remorques (14A,14B) étant articulées aux deux extrémités de la caisse deliaison (70).

Page 63: 27 août

62 B61D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.568 –b (A1) –d [04 09165]. –e 27 aoû t2004. –jB 61 D 19/02 (2006.01). –kPORTE DE VE-HICULE EQUIPEE D’UN JOINT – p (Inventeurs : PU-JOL CLAUDE; JUNG JEROME). –oDemandeur: ALS-TOM TRANSPORT SA Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Le véhicule ferroviaire (10) comportant une caisse(12) délimitant une paroi (14) dans laquelle est ménagéun passage (20) d’accès, au moins une porte coulissante(22) d’obturation, un joint (42) d’étanchéité porté par laporte (20) et propre à s’appliquer, lorsque la porte (20)est en position d’obturation, sur la paroi (14). La paroi(14) comporte un panneau (18) ayant une enveloppegénéralement cylindrique.La paroi (14) comporte un siège (54) en saillie par rap-port au panneau (18), qui définit une surface de portée(56) pour l’appui du joint (42) seulement lorsque la porteest en position fermée, laquelle surface de portée (56) del’élément d’appui (14), s’étend suivant un profil sensible-ment identique à celui du joint (42), et le profil du joint(42) s’étend transversalement à la direction (D) de dépla-cement de la porte (22).

a2.874.569 –b (A1) –d [04 09143]. –e 27 aoû t2004. –jB 61 H 13/20 (2006.01). –kCYLINDRE DECOMMANDE POUR TIMONERIE DE FREIN FERRO-VIAIRE – p (Inventeurs: BRUGAIT JEAN LOUIS; GON-CALVES CLAUDINO). –o Demandeur : SAB WABCOSociété anonyme, –rMandataire: SANTARELLI

m Le cylindre de commande comporte des moyensd’ajustement définitifs qui sont verrouillés en fonctionne-ment normal pour faire varier l’écart entre un point d’arti-culation intermédiaire (15) et les points d’articulationextrêmes (19, 20), l’écart entre les points d’articulationextrêmes (19, 20) étant sensiblement fixe.

Page 64: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62B 63

a2.874.570 –b (A1) –d [04 09288]. –e 02 septem-bre 2004. – j B 62 B 3 /06 (2006 .01) . –kELEVATEUR A BATI DEPLACABLE – p (Inventeur :FERRAS JEAN). –oDemandeur : INFORMATIQUE ETCONTROLE PAR BADGE Société à responsabilité limi-tée, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m Elévateur à bâti déplaçable, comprenant:- un bâti (1) comportant une structure (2) de façade etdeux structures (3, 4) latérales,- un moyen élévateur (19, 20, 21, 22, 23), monté mobiledans le bâti (1) entre les structures (3, 4) latérales, àl’arrière de la structure (2) de façade,- des moyens d’entraînement (10, 11) du moyen éléva-teur par rapport au bâti,dans lequel le bâti (1) comporte en partie inférieure desmoyens de son appui au sol comprenant au moins troismoyens de roulement (5, 6; 26,27) et au moins un patind’appui (7, 8, 9), au moins un moyen de roulement (25,26) situé au plus près du patin d’appui (7, 8, 9) étantmobile verticalement par rapport au bâti le long d’unguide de ce dernier et verrouillable dans une positiondans laquelle il fait saillie au-dessous d’un plan défini parle patin d’appui (7, 8, 9) et les autres moyens de roule-ment (5, 6).

a2.874.571 –b (A1) –d [05 52555]. –e 24 aoû t2005. –jB 62 D 3/12 (2006.01), F 16 H 19/04, 55/28. –kSYSTEME DE DIRECTION A CREMAILLERE –p (Inventeurs : YAMAZAKI TAKAYASU; NAKANO SHI-ROU). –o Demandeur : KOYO SEIKO CO.LTD., –rMandataire: CABINET BEAUMONT . –f Pr io r i té :JP, 24 août 2004, n˚ 2004243724.

m La présente invention concerne un système de direc-tion à crémaillère adapté à réduire de façon efficace uneforce de retour tout en assurant un haut degré de liberté.La somme de l’angle d’inclinaison de la dent de cré-maillère par rapport à une ligne de référence perpendicu-laire à l’axe de la crémaillère et de l’angle d’inclinaisond’une dent de pignon par rapport à l’axe de l’arbre depignon ne coïncide pas avec l’angle d’inclinaison de l’axede l’arbre de pignon par rapport à la ligne de référence.Un bombement est prévu sur la surface de la dent decrémaillère (ou de la dent de pignon) de façon à diminuerla largeur de dent sur un côté d’extrémité selon la direc-tion de la ligne de flanc et augmenter la largeur de dentsur l’autre côté d’extrémité selon l’état de contact avec ladent de pignon (ou de la dent de crémaillère) opposée.

Page 65: 27 août

64 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.572 –b (A1) –d [04 53256]. –e 30 décem-bre 2004. – jB 62 D 5/04 (2006.01). –k SYSTEMEDE DIRECTION A ASSISTANCE ELECTROMOTRICE –p (Inventeurs: KIFUKU TAKAYUKI; KOZUKI HIROYUKI;MATSUSHITA MASAKI). –oDemandeur : MITSUBISHIDENKI KABUSHIKI KAISHA, –rMandataire : BREVA-LEX . –fPriorité: JP, 27 août 2004, n˚ 2004248615.

m Système de direction à assistance électromotrice oùon détermine des valeurs d’instruction de courant d’axe det d’axe q (i*da, i*qa), dans un système de coordonnées d-q, à appliquer au moteur, on détecte le courant alternatiftriphasé réel du moteur, un transformateur (68) transfor-mant le courant alternatif triphasé détecté en une valeurde détection de courant d’axe d (ida) et d’axe q (iqa) res-pectivement dans le système de coordonnées d-q, unecommande de tension commandant la tension au moteur(M), sur la base des valeurs d’instruction de courant res-pectivement, et des valeurs de détection de courant etune unité de détermination d’anomalie par comparaisonde ces valeurs d’instruction de courant avec les valeursde détection de courant respectivement, détermine siune anomalie de la commande du système est survenue.

a2.874.573 –b (A1) –d [04 09060]. –e 24 aoû t2004. –jB 62 D 5/083 (2006.01). –k VALVE D’AS-SISTANCE POUR UNE DIRECTION ASSISTEE HY-DRAULIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE –p (Inventeur: BELIN OLIVIER). –oDemandeur : KOYOSTEERING EUROPE(K.S.E.) Société par actions simpli-fiée, –rMandataire: GERMAIN ET MAUREAU

m La valve d’assistance comprend, de manière connueen soi, une chemise rotative (8) entourant partiellementun rotor (5) et liée angulairement à un pignon prévu pourvenir en prise avec une crémaillère.La chemise (8) comporte au moins une bague d’étan-chéité métallique (13, 14) assemblée sur sa surface inté-rieure, dont une (14) est située du côté opposé au pignon(2) et présente une rainure annulaire intérieure (18) danslaquelle vient en prise un anneau d’arrêt élastique (16)non fermé, monté et susceptible d’être rétreint élastique-ment dans une gorge annulaire périphérique (17) durotor (5) pour permettre la séparation du rotor (5) et de lachemise (8).

Page 66: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D 65

a2.874.574 –b (A1) –d [04 09172]. –e 27 aoû t2004. –jB 62 D 21/02 (2006.01). –k CHASSISPOUR MOTOQUAD ET MOTOQUAD CORRESPON-DANT – p (Inventeurs : PISSONNIER YANN; LEMAS-SON DAMIEN; RAMEAU PHILIPPE). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Le châssis (4) pour motoquad s’étend suivant un axelongitudinal (L) et est muni de moyens (42, 43) pour lafixation d’au moins quatre roues sur le châssis (4), latéra-lement de part et d’autre du châssis (4), et à l’avant et àl’arrière du châssis (4). Le châssis (4) comprend unréseau de membrures (26 - 38) définissant la structuredu châssis (4), les membrures (26 - 38) étant obtenuespar moulage.

a2.874.575 –b (A1) –d [04 09211]. –e 31 aoû t2004. –jB 62 D 25/08 (2006.01). –k FACE AVANTDE VEHICULE AUTOMOBILE A SERRAGE AMELIO-RE –p (Inventeurs : GUYOMARD JEAN NICOLAS ;GHINEHUT SEBASTIEN). –o Demandeur : VALEOTHERMIQUE MOTEUR Société par actions simplifiée, –rMandataire: VALEO SYSTEMES THERMIQUES

m Face avant de véhicule automobile comportant aumoins un élément (M1) ayant une surface en matièrefluable, apte à être serré entre deux pièces (72, 74) sen-siblement moins fluables par des moyens de fixation(76), caractérisée en ce qu’au moins une des pièces (74)comporte au moins une partie en saillie (82) propre àpasser au travers d’une ouverture (58) de l’élément (M1)et ayant une épaisseur sensiblement égale à celle del’ouverture (58), de sorte que la partie en saillie (82) estpropre à venir en appui contre l’autre pièce (72), empê-chant le fluage de l’élément (M1) par les moyens de fixa-tion (76). Application aux véhicules automobiles.

Page 67: 27 août

66 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.576 –b (A1) –d [04 51942]. –e 31 aoû t2004. –jB 62 D 25/08 (2006.01), B 62 D 65/02. –kSTRUCTURE AVANT DE VEHICULE AUTOMOBI-LE – p ( Inven teur : EMERIC ELISABETH) . –oDemandeur: RENAULT SAS, –r Mandataire : RE-NAULT SAS

m Structure avant de véhicule automobile, comportantun élément de support du pare brise qui est placé sousce pare brise et qui est solidarisé à un élément structureldu tablier du véhicule, caractérisé en ce que l’extrémitéavant du pare-brise et l’extrémité avant de l’élément desupport associée est situé en avant de l’élément structu-rel du tablier et en ce qu’un élément de maintien estplacé sous l’extrémité avant de l’élément de support, cetélément de maintien étant d’autre part solidarisé à lastructure du véhicule.

a2.874.577 –b (A1) –d [04 51955]. –e 02 septem-bre 2004. – jB 62 D 25/08 (2006.01), B 60 J 1/02. –k TRAVERSE SOUS-BAIE POUR UN VEHICULEAUTOMOBILE – p (Inventeurs : EMERIC ELISABETH;MADELEINE PIERRE). –o Demandeur : RENAULTSAS, –rMandataire: BREVATOME

m Traverse sous baie pour un véhicule automobile.La traverse sous baie pour un véhicule automobile com-porte une partie de support d’un bord inférieur (30) d’unpare-brise (32) du véhicule. Elle est réalisée en matièreplastique, éventuellement renforcée de fibres de verre etcomporte des nervures de renfort (10) disposées danssa section transversale et intégrées à la traverse. Ellepeut être réalisée en une partie supérieure (4) et unepartie inférieure (8) assemblées l’une à l’autre, les nervu-res de renfort étant intégrées à la partie supérieure et/ouà la partie inférieure ou être réalisée en une seule partiey compris les nervures de renfort. Elle est avantageuse-ment moulée par injection.

Page 68: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D 67

a2.874.578 –b (A1) –d [04 09071]. –e 24 aoû t2004. –jB 62 D 25/24 (2006.01). –k TRAPPED’OBTURATION D’UNE OUVERTURE DANS UNEPEAU DE PARE-CHOCS D’UN VEHICULE AUTOMOBI-LE – p (Inventeur: DUMUR DENIS). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne une trappe (10) d’obturationd’une ouverture dans une peau de pare-chocs d’un véhi-cule automobile, caractérisée en ce qu’elle comporte, surl’une de ses faces, des premiers organes de fixation (20)sur l’extrémité d’un bras d’un lave-phare escamotable etdes seconds organes de fixation (30) sur la peau depare-chocs pour un véhicule sans lave-phares, lesditsseconds organes de fixation (30) étant séparables de latrappe (10).

a2.874.579 –b (A1) –d [04 09216]. –e 31 aoû t2004. –jB 62 D 37/02 (2006.01). –k DISPOSIT IFAERODYNAMIQUE PERFECTIONNE AVEC AILERONET SON IMPLANTATION SUR VEHICULE AUTOMOBI-LE – p ( Inven teur : MERMOZ ANDRE) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –rMandataire : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA

m L’invention concerne un dispositif aérodynamique 1pour véhicule automobile comprenant un aileron 5 rendumobile, au moyen de vérins entre une position escamo-tée et une position extrême déployée.Une lame 6 est insérée à l’intérieur de l’aileron 5 enépousant substantiellement sa partie inférieure 51 for-mant intrados, et l’ aileron est monté pivotant autour desdeux extrémités des vérins.Un dispositif à bielles (7,8,9) provoque d’une part dansune position intermédiaire déployée de l’aileron, la sortiede la lame 6 d’une longueur prédéterminée L1 dans leprolongement de l’intrados, sans aucune modification del’inclinaison de l’aileron, et, d’autre part, dans la positionextrême déployée de l’aileron, la sortie maximale de lalame et l’inclinaison maximale de l’aileron.

Page 69: 27 août

68 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.580 –b (A1) –d [04 51909]. –e 26 aoû t2004. –jB 62 D 65/06 (2006.01), E 05 B 17/00. –k BUTEE DE FERMETURE PROVISOIRE ENTRE-BAILLEE D’UN ELEMENT OUVRANT, TEL QU’UNEPORTE, SUR UN ELEMENT DE CARROSSERIE D’UNVEHICULE AUTOMOBILE. – p ( Inventeurs : GUER-RIER MICHEL; PIERRE ALAIN). –oDemandeur: PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony-me, –rMandataire: GIE PSA PEUGEOT CITROEN

m L’invention concerne une butée (1) de fermeture pro-visoire entre-baillée d’un élément ouvrant (2), tel qu’uneporte, sur un élément fixe (3) de carrosserie d’un véhi-cule automobile, l’élément ouvrant (2) comportant unlogement destiné à recevoir une serrure et l’élément fixecomportant au moins un orifice taraudé de fixation d’unegâche, la butée comprenant un corps (10) en matièreplastique muni de moyens de montage (13,14) dans leditorifice taraudé et d’un moyen de butée (110) contre unpremier rebord (21b) du logement (21), un moyen de frei-nage destiné à freiner un deuxième rebord (21a) du loge-ment lors de la fermeture de l’ouvrant et un moyen deretenue (15) destiné à venir en regard du deuxièmerebord du logement à l’intérieur de celui-ci et à retenir laporte en position de fermeture provisoire entre-baillée.Selon l’invention, le corps (10) est constitué d’une pre-mière partie en dessous de laquelle sont montés lesmoyens de montage (13,14) et, d’une seconde partievenue de matière avec la première partie et comprenantune potence flexible (11) avec, en tant que moyen debutée, la branche perpendiculaire (110) au plan principaldu corps et, en tant que moyens de freinage et de rete-nue la branche parallèle (111) au plan principal du corps

au bout de laquelle est montée pivotante une roulette(15).

a2.874.581 –b (A1) –d [04 09197]. –e 30 aoû t2004. –jB 62 D 65/14 (2006.01), B 60 K 37/00. –k TRAVERSE DE PLANCHE DE BORD –p (Inventeur: TRANCART OLIVIER). –o Demandeur :WAGON AUTOMOTIVE S.A. Société anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m La traverse de planche de bord d’un véhicule, com-prend une barre transversale (4), au moins une bride deliaison (20, 22, 30, 32, 36, 38, 40, 42). La barre transver-sale (4) et la bride de liaison (20, 22, 30, 32, 36, 38, 40,42) sont fabriquées en des matières différentes et labride de liaison (20, 22, 30, 32, 36, 38, 40, 42) est en unalliage à base de magnésium comprenant au moins 90%de magnésium.Application aux planches de bord de véhicules automobi-les.

Page 70: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62D 69

a2.874.582 –b (A1) –d [04 09311]. –e 02 septem-bre 2004. – jB 62 D 65/14 (2006.01), B 60 K 35/00,F 16 B 17/00. –kDISPOSITIF PERFECTIONNE DEFIXATION D’UNE PLANCHE DE BORD SUR UNE CAIS-SE DE VEHICULE AUTOMOBILE – p ( Inven teur :BRANCHERIAU CHRISTIAN). –o Demandeur : FAU-RECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collec-tif, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce dispositif comprend un pion de centrage (15) etune bague complémentaire (13) pouvant s’engager co-axialement (X), le pion (15) et la bague (13) étant reliéschacun à l’un respectif des deux éléments parmi la plan-che de bord et la caisse.Le pion de centrage (15) et la bague (13) sont pourvusd’organes complémentaires (45, 59) d’enclenchementélastique, venant radialement en prise mutuelle lors del’engagement axial du pion et de la bague.

a2.874.583 –b (A1) –d [04 09312]. –e 02 septem-bre 2004. – jB 62 D 65/14 (2006.01), B 60 K 35/00,F 16 B 17/00. –kDISPOSITIF AMELIORE DE FIXA-TION D’UNE PLANCHE DE BORD SUR UNE CAISSEDE VEHICULE AUTOMOBILE – p (Inventeur : BRAN-CHERIAU CHRISTIAN). –o Demandeur : FAURECIAINTERIEUR INDUSTRIE Société en nom collectif, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce dispositif comprend:- un pion de centrage (15) solidaire de la planche de bord(1), et qui présente une portion d’engagement (51), et- une bague (13) complémentaire, reliée à la caisse, etcomportant au moins un organe (37) prévu pour coopé-rer avec la portion d’engagement (51), de sorte que labague (13) et le pion de centrage (15) peuvent s’engagermutuellement de façon axiale (X), et définissent ensem-ble une fixation.Le pion de centrage (15) comporte une section filetée(55), et le dispositif (5) comporte un écrou complémen-taire (17), monté sur ladite section filetée, et prévu pourbloquer sans jeu la bague (13) dans sa position de fixa-tion sur le pion de centrage (15).

Page 71: 27 août

70 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.584 –b (A1) –d [04 09248]. –e 01 septem-bre 2004. – jB 62 D 65/16 (2006.01), B 62 D 25/14. –kMODULE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPOR-TANT DES MOYENS DE POSITIONNEMENT PERFEC-TIONNES SUR LA CAISSE DU VEHICULEAUTOMOBILE – p (Inventeurs : LINGET JARNO ; DA-RHOUR MOSTAFA). –o Demandeur : RENAULTSAS, –rMandataire: CABINET PHILIPPE KOHN

m L’invention concerne un module (10) de véhiculeautomobile qui comporte une traverse transversale (12)de fixation du module (10) sur la caisse du véhicule (16),qui comporte des moyens de positionnement (22, 26)pour positionner la traverse de fixation (12) transversale-ment par rapport à la caisse du véhicule (16), caractériséen ce que les moyens de positionnement comportentdeux pions (22) parallèles de centrage dont l’axe s’étendorthogonalement à la direction transversale et qui sontagencés chacun à une extrémité de la traverse de fixa-tion (12) de manière que le corps (23) de chaque pion(22) soit reçu dans un orifice de référence (26) associéde la caisse du véhicule (18).

a2.874.585 –b (A1) –d [04 09249]. –e 01 septem-bre 2004. – jB 62 D 65/16 (2006.01). –k MODULEFRONTAL AVANT DE VEHICULE AUTOMOBILE –p ( Inventeurs : BIGNON YANNICK ; FARNOUXTHIERRY; MULLER ERIC). –o Demandeur : RE-NAULT SAS, –r Mandataire : CABINET PHILIPPEKOHN

m L’invention propose un module frontal qui comporteune traverse transversale (12) de fixation du module (10)sur la caisse (18), deux pions (22) de centrage qui sontassemblés à la traverse (12) et dont le corps (24) s’étendverticalement sous la face inférieure (46) de la traverse(12) pour positionner la traverse (12) transversalementpar rapport à la caisse en étant reçus dans des orificesde référence (23) associés de la caisse, au moins deuxbutées (26) supérieures, caractérisé en ce qu’au moinsun pion inférieur (22) est réalisé venu de matière avecune butée supérieure (26) associée de manière que labutée constitue une tête supérieure (26) du pion (22) quiest agencée au-dessus de la traverse de fixation (12).

Page 72: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B62K 71

a2.874.586 –b (A1) –d [04 09289]. –e 02 septem-bre 2004. – jB 62 K 3/16 (2006.01), B 62 M 1/04. –kTROTTINETTE A POSITION ASSISE MUE PAR UNEPEDALE ET CHAINE DE TRANSMISSION A LA ROUEARRIERE – p ( Inventeur : LANSAQUE JEAN). –oDemandeur: LANSAQUE JEAN

m Trottinette à position assise mue par une pédale (3) etchaine de transmission (5) à la roue arrière.L’engin est équipé d’une selle, d’un guidon (11) avec poi-gnées de freins, de deux roues (8) avec pneumatiquesgonflables et de deux roulettes de stabilisation (9).L’utilisation d’un tel engin permettrait le déplacementautonome des personnes à l’équilibre ïnstable en bicy-clette ou à mobilité réduite des jambes.

a2.874.587 –b (A1) –d [04 09168]. –e 27 aoû t2004. –jB 62 L 3/06 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’ACTIONNEMENT D’UN FREIN DE STATIONNEMENTPOUR UN VEHICULE EQUIPE D’UN TEL DISPOSITIF –p (Inventeurs: CHATAIN JEAN CLAUDE; FOCQUEURHERVE; DEMICHEL GUY). –o Demandeur : PEU-GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anony-me, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m L’invention concerne un dispositif d’actionnement (1)d’un frein de stationnement d’un véhicule automobile, dutype comprenant un élément de commande (10) dépla-çable entre une première position de libération du freinde stationnement et une seconde position de serrage dece frein et un verrou (15) apte à empêcher le déplace-ment de l’élément de commande (10) de la secondeposition vers la première position. Le verrou (15) est éga-lement apte à empêcher le déplacement de cet élémentde commande (10) de la première position vers laseconde position.L’invention s’applique notamment au véhicule automobilede type motoquad.

Page 73: 27 août

72 B62M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.588 –b (A1) –d [04 09078]. –e 25 aoû t2004. –jB 62 M 3/06 (2006.01), B 62 M 1/04. –kPEDALIER POUR BICYCLETTE A DOUBLE MANI-VELLE ARTICULEE – p ( Inven teur : DEFARGEALEXIS). –oDemandeur: DEFARGE ALEXIS

m L’invention concerne un pédalier de bicyclette per-mettant de mieux exploiter l’effort du cycliste tout enaméliorant sa position efficace et en réduisant le mouve-ment de ses jambes.Il comporte une deuxième manivelle(2) de 24 cm fixée autiers de sa longueur à la place de la pédale sur la pre-mière manivelle(1) classique qui elle, est réduite à 6 cmenviron au lieu de 17cm. L’extrémité arrière de cettedeuxième manivelle coulisse dans une glissière(5) hori-zontale solidaire du cadre(6). La pédale(3) est alors fixéeà l’extrémité avant de cette manivelle(2) qui décrit alorsune trajectoire particulière, non symétrique comportantune phase descendante courbe et une phase remon-tante pratiquement verticale. Le déplacement horizontalese trouve réduit à 12 cm au lieu de 34 cm. La pédale enposition haute offre un couple de 50% du couple maxi-mum alors qu’il est nul sur un pédalier classique.Le pédalier selon l’invention est destiné à équiper toutesles bicyclettes dont le cadre aura été modifié en reculantde 5 cm l’axe du pédalier.

a2.874.589 –b (A1) –d [04 09268]. –e 01 septem-bre 2004. – jB 63 B 25/14 (2006.01). –kMETHODEET INSTALLATION DE CHARGEMENT ET DECHARGE-MENT DE GAZ NATUREL COMPRIME – p (Inventeur :THOMAS PIERRE ARMAND). –oDemandeur : TECH-NIP FRANCE Société anonyme, –rMandataire : CABI-NET FEDIT LORIOT

m L’invention concerne une installation et une méthodede chargement et déchargement de gaz naturel com-primé sur des navires (24), lesdits navires étant adaptésà naviguer à la surface de la mer et comportant desmoyens de réception (28), ledit gaz naturel compriméétant susceptible d’être stocké dans des tubes (30) ins-tallés sur lesdits moyens de réception (28). L’installationcomprend: des conteneurs amovibles (26) adaptés àloger lesdits tubes (30); des moyens d’appui (10, 12)pour maintenir un conteneur (26) en appui au-dessus dela surface de la mer à un niveau déterminé; et, desmoyens pour abaisser lesdits moyens de réception (28)de façon à les porter sous ledit conteneur amovible (26)et pour remonter lesdits moyens de réception (28) defaçon à soulever ledit conteneur amovible (26) au-dessusdudit niveau déterminé et de manière à le porter en appuisur lesdits moyens de réception (28).

Page 74: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B64D 73

a2.874.590 –b (A1) –d [04 51928]. –e 30 aoû t2004. –jB 64 D 17/02 (2006.01), B 64 C 31/06, 31/036. –kARCHITECTURE DE VOILE DE VOL LIBRE,NOTAMMENT DE PARACHUTE, DE PARAPENTE OUDE PARAMOTEUR – p (Inventeur : CAMPBELL JO-NES MICHAEL). –oDemandeur : CAMPBELL JONESMICHAEL, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est une architecture de voile devol libre à caissons, pour parachute, parapente paramo-teur ou cerf-volant caractérisée en ce qu’elle comprendau moins un extrados (10) avec un bord d’attaque et unbord de fuite et au moins un caisson (14) avec des sus-pentes, ledit caisson comprenant au moins une paroi (22,24) latérale inclinée.

a2.874.591 –b (A1) –d [05 08454]. –e 09 aoû t2005. –jB 64 D 41/00 (2006.01), F 02 C 7/32, F 01 D9/02. –kACCESSOIRE ACTIONNE PAR UNE TURBI-NE A AIR – p (Inventeur : COFFINBERRY GEORGEALBERT). –o Demandeur : GENERAL ELECTRICCOMPANY, –rMandataire : CASALONGA ET JOS-SE . –fPriorité: US, 27 août 2004, n˚ 10927.993.

m Système (10) d’accessoire d’avion, comprenant unaccessoire (91) à entraînement direct par turbine à air,fonctionnant sous l’action d’un réacteur d’avion, et uneturbine (94) à air couplée directement de manièremotrice à l’accessoire (91) par un arbre (92) de turbine àair. La turbine (94) à air comporte un distributeur (96) deturbine à géométrie variable en communication d’écoule-ment direct sélectionnable avec au moins deux sources(108) d’air comprimé du réacteur. Les deux sources(108) d’air comprimé du réacteur peuvent être un prélè-vement interétages (112) du CHP et un prélèvement(114) d’étage de refoulement du compresseur CHP. Ledistributeur (96) de turbine à géométrie variable peut êtreen communication d’écoulement direct sélectionnableavec une troisième source d’air comprimé de réacteurtelle qu’un conduit de dérivation (60) ou un conduit (16)d’entrée du réacteur. La turbine (94) à air comporte unesortie (150) de turbine, qui peut être en communicationd’écoulement direct sélectionnable avec au moins deuxcollecteurs (152) d’air de réacteur à pression relative-ment plus basse. Les collecteurs (152) d’air peuvent êtresitués à l’extrémité arrière du conduit de dérivation (160)et dans une section divergente (156) de la tuyère d’éjec-tion (82).

Page 75: 27 août

74 B65B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.592 –b (A1) –d [05 08617]. –e 19 aoû t2005. –jB 65 B 3/00 (2006.01), B 65 B 53/00, 7/28,B 67 B 7/00. –kFLACON PROTEGE ET PROCEDEDE FABRICATION DE CELUI-CI. – p (Inventeur : DEVOS DICK). –oDemandeur: PHARMACHEMIE B.V., –r Mandata i re : CASALONGA ET JOSSE . –f Priorités : NL, 19 août 2004, n˚ 1026870 ; NL, 05octobre 2004, n˚ 1027179.

m Pour empêcher la contamination d’un flacon (2) pardes traces de fluides médicinaux, par exemple des cytos-tatiques et des antibiotiques, qui peuvent se répandre àl’extérieur du flacon (2) pendant son remplissage, le fla-con (2) est pourvu d’une enveloppe de protection (6)étroitement ajustée à la suite d’une dernière étape duprocessus de fabrication. L’enveloppe (6) comprend uneétiquette (602) qui est fixée sur le dessous (202) du fla-con (2), et un manchon étroitement ajusté (601) qui estamené à se contracter sur une paroi latérale (201) du fla-con (2) tout en chevauchant partiellement l’étiquette(602) le long d’un bord périphérique du dessous (202) duflacon (2). Du fait de la mise en place de l’enveloppe (6),une éventuelle contamination persistant à l’extérieur duflacon (2) est piégée entre le flacon (2) et l’enveloppe (6).Par conséquent, l’utilisateur n’est plus exposé à dessubstances toxiques, car l’utilisateur ne touche pas le fla-con (2) proprement dit, mais touche l’enveloppe (6).

a2.874.593 –b (A1) –d [04 09122]. –e 26 aoû t2004. –j B 65 B 3 /12 (2006 .01) . –k INSTALLATION DE REMPLISSAGE DE RECIPIENTAEROSOL – p (Inventeur : FAURE PIERRE ERIC). –o Demandeur : F ILLON INVESTISSEMENT, –rMandataire: CABINET BREMA

m L’invention concerne une installation de remplissagede récipient (1) aérosol, du type comprenant un poste deremplissage de récipient aérosol constitué d’un bâti, d’aumoins un cylindre (2) monté à l’intérieur de l’armoire (3)en un emplacement situé au-dessus de l’emplacementde réception du récipient (1) et d’un vérin (4) asservi ani-mant un piston d’un mouvement de va-et-vient dans lecylindre (2) pour faire passer le liquide contenu dans lecylindre par la valve du récipient (1) aérosol en priseavec ledit cylindre (2).Cette installation est caractérisée en ce que les moyensd’asservissement du vérin (4) à la fermeture et/ou au ver-rouillage de la porte (5) d’armoire et à la forme du réci-pient aérosol sont constitués par un même organe (9),cet organe (9) étant, lors d’une déformation du récipient(1) aérosol, entraîné en déplacement depuis une positiondans laquelle il coopère avec un organe (10, 11) complé-mentaire pour asservir le fonctionnement du vérin (4) à lafermeture et/ou au verrouillage de la porte (5) d’armoire(3), vers une position dans laquelle il inactive le fonction-nement du vérin (4).

Page 76: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 75

a2.874.594 –b (A1) –d [04 51952]. –e 01 septem-bre 2004. – jB 65 D 19/34 (2006.01), B 65 D 19/40. –kPALETTE DE MANUTENTION, MIXTE, A ELEMENTSRECYCLABLES ET REUTILISABLES – p (Inventeur :MORANGE CHRISTIAN). –o Demandeur : PAPETE-RIES ET CARTONNERIES LACAUX FRERES SA Socié-té anonyme, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est une palette de manutentiondestinée à recevoir des produits comprenant une plaquesupérieure (12) réalisée en carton ondulé, rapportée parcollage sur une plaque inférieure (14) également réaliséeen carton ondulé et des plots (16) réalisés en bois, rap-portés, au moins en partie, sur ladite plaque inférieure.

a2.874.595 –b (A1) –d [04 09305]. –e 02 septem-bre 2004. – jB 65 D 41/34 (2006.01), B 65 D 47/24, 47/08, 51/04, B 67 B 5/00. –k DISPOSITIF DE BOU-CHAGE, RECIPIENT EQUIPE D’UN TEL DISPOSITIF ETPROCEDE DE BOUCHAGE D’UN RECIPIENT –p (Inventeurs : RACINE JEAN PATRICE ; KAESSHANNO ; MARTIN LUC ; LUZZATO MICHEL) . –oDemandeur: TETRA LAVAL HOLDING ET FINANCESA Sociedad anonima, –rMandataire : CABINET LA-VOIX LYON

m Ce dispositif (1) comporte une base globalementtubulaire (3) qui est adaptée pour être solidarisée autourdu col (21) et qui délimite intérieurement un alésage tra-versant (323) destiné à déboucher dans le récipient, etun bouchon (4) qui est venu de matière avec la base (3)par au moins une lamelle d’articulation du bouchon parrapport à la base entre une position de fermeture et uneposition d’ouverture. Pour limiter l’infiltration d’un liquideaseptisant dans le dispositif lors de l’aseptisation de cedernier, une cheminée d’écoulement (6) est rapportéehermétiquement dans l’alésage (323) de la base (3),cette cheminée ménageant des zones (613, 661, 663) decontact étanche avec le bouchon (4) en position fermée.

Page 77: 27 août

76 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.596 –b (A1) –d [04 09155]. –e 27 aoû t2004. –jB 65 D 63/00 (2006.01), B 65 D 63/14, 85/20,85/62. –kDISPOSITIF POUR MAINTENIR EN FAIS-CEAU DES OBJETS LONGS – p (Inventeur : FROMA-GER GERARD CLAUDE). –o Demandeur : LIGNUMCONSULTANT Société à responsabilité limitée, –rMandataire: CABINET LAVOIX AUVERGNE

m Un tel dispositif permet de maintenir en faisceau (1)des objets allongés, notamment des poteaux (2) ou despiquets. Il comprend, un pied d’appui du faisceau sur unesurface porteuse. Ce pied est propre à ménager unespace (E) de passage d’un moyen de manutention,ainsi qu’au moins deux montants (10) de retenue du fais-ceau (1) s’étendant, en service, à partir du pied (4).Les montants (10) appartiennent à un berceau (8) quicomprend, en outre, une traverse reliant les montants(10) entre eux, alors qu’il est prévu des moyens de fixa-tion amovibles du berceau (8) sur le pied (4).

a2.874.597 –b (A1) –d [04 09130]. –e 27 aoû t2004. –jB 65 D 81/38 (2006.01), B 65 D 85/78. –kBACS ISOTHERMES POUR PRESENTATION A TA-BLE DES BACS A GLACES ALIMENTAIRES EN LESMAINTENANT AU FROID, EMPILABLES POUR DIFFE-RENTS PARFUMS – p (Inventeur : TOMEI JACQUELI-NE RENEE ALINE). –oDemandeur: TOMEI JACQUE-LINE RENEE ALINE, –rMandataire: TOMEI JACQUE-LINE

m Récipients isothermes en forme de bacs de présenta-tion pouvant contenir les bacs de glaces alimentaires quel’on trouve dans le commerce pour les présenter sur latable caractérisés en ce que les bacs sont empilablesavec couvercle et à double paroi isotherme.

Page 78: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65D 77

a2.874.598 –b (A1) –d [04 09131]. –e 27 aoû t2004. –jB 65 D 83/06 (2006.01), B 65 D 30/02, B 65 B29/06, 7/02, 31/04. –kPAQUET DE MATERIAU DESECOND OEUVRE –p (Inventeur : RIOM PIERRE). –oDemandeur : TOUPRET INDUSTRIE Société anony-me, –rMandataire: CABINET LEPEUDRY

m Le paquet (10, 11) est formé par un sachet d’embal-lage (10), constitué à partir d’un film à base d’alcool poly-vinylique (1), et par un produit (11) emballé qui est unmatériau hydrophile de construction de second oeuvre.

a2.874.599 –b (A1) –d [04 09208]. –e 31 aoû t2004. –jB 65 D 85/50 (2006.01). –kVASE ECONO-MIQUE PLIABLE POUR LA PRESENTATION, LETRANSPORT ET L’ALIMENTATION EN EAU DEFLEURS COUPEES – p (Inventeur : MACK GREGO-RY). –oDemandeur : GRIFFON D’OR Société à res-ponsabilité limitée, –rMandataire: CABINET MAREK

m Vase pliable pour la présentation, le transport et l’ali-mentation en eau de fleurs coupées, caractérisé en cequ’il est constitué par trois éléments indépendants: unsocle ou enveloppe extérieure (1) obtenue par décou-page, pliage et collage ou soudage d’un flan (11) réalisédans une matière semi-rigide et apte à passer d’une con-figuration pliée de stockage à une configuration déployéed’utilisation, un sachet étanche (4) muni d’une ouvertureet destiné à être logé à l’intérieur de ladite enveloppeextérieure (1) et un couvercle (5) comportant au moinsune ouverture (6), de préférence circulaire, dans sa sur-face supérieure (5a).

Page 79: 27 août

78 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.600 –b (A1) –d [05 08426]. –e 08 aoû t2005. –jB 65 D 90/08 (2006.01), B 21 D 51/16, A 61 M16/18. –kRESERVOIR DE LIQUIDE RESISTANT A LAPRESSION –p (Inventeurs : BUNKE CLAUS ; WITTMATTHIAS; KUNZ RAINER; HEYER SVEN; ROSSENTHOMAS; SCHNAARS HENRYK). –o Demandeur :DRAGER MEDICAL AG & CO.KGaA, –r Mandataire :GERMAIN ET MAUREAU . –f Priorité : DE, 27 août2004, n˚ 102004041448.3.

m L’invention concerne un réservoir de liquide résistantà la pression constitué de plusieurs pièces (1, 2) couléessous pression de formes différentes, constituées en unpremier alliage d’aluminium (alliage de fonte), les piècescoulées sous pression (1, 2) étant reliées par une sou-dure fermée par un faisceau d’électrons, en utilisant undeuxième alliage d’aluminium (alliage forgeable) qui pré-sente, en particulier, une teneur en hydrogène de moinsde 0,2 millilitres pour 100 g d’alliage forgeable.En particulier, le réservoir de liquide est un réservoird’anesthésique et l’anesthésique est du desflurane.

a2.874.601 –b (A1) –d [05 10873]. –e 25 octobre2005. –jB 65 G 63/02 (2006.01), B 65 G 65/34, 67/24, B 65 B 69/00. –kPROCEDE DE DEPLOIEMENTSUR UNE AIRE DE FONCTIONNEMENT D’UN MATE-RIEL TRANSPORTE DANS AU MOINS UN COLIS –p (Inventeurs: BRORENS IVO; CAUMETTE LAURENT;SOQUET JOEL). –o Demandeur : THALES Sociétéanonyme, –rMandataire: MARKS & CLERK FRANCE

m Le procédé consiste à réaliser les opérationssuivantes:• positionner le premier colis (3) sur l’aire de fonctionne-ment (5),• solidariser un support (2) au premier colis (3),• positionner le matériel (1) sur le support (2),• verrouiller la position du matériel (1) par rapport au sup-port (2).

Page 80: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION B65H 79

a2.874.602 –b (A1) –d [05 52181]. –e 13 ju i l l e t2005. –jB 65 H 29/12 (2006.01), B 65 H 29/58, 35/08,39/10, B 41 F 13/56, 13/64. –kAPPAREIL DE PLIA-GE –p (Inventeur: MAYR ROBERT). –o Demandeur :MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN AG, –r Mandata i re : CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 15 juillet 2004, n˚ 102004034111.7.

m Appareil de pliage pour une machine d’impressionpar rotation à bobine comportant un dispositif séparateursuivi d’un dispositif de collecte.L’appareil comporte un guidage intérieur par bandes(14), et un guidage extérieur par bandes (8) qui coopèreavec le guidage intérieur (14) et constitue un trajet pourles exemplaires entre un organe d’assemblage (15) et unaiguillage (16).Un autre guidage extérieur par bandes (24) constitueavec le guidage intérieur (14) un chemin de retourd’exemplaires entre l’aiguillage (16) et l’organe d’assem-blage (15), et une sortie d’exemplaires en aval del’aiguillage (16) pour évacuer les exemplaires.

a2.874.603 –b (A1) –d [04 09207]. –e 31 aoû t2004. –jC 01 G 23/04 (2006.01), C 01 D 15/02, H 01 M4/48, 10/36. –kCOMPOSE PULVERULENT D’OXYDEMIXTE DE TITANE ET DE LITHIUM DENSE, PROCEDEDE FABRICATION D’UN TEL COMPOSE ET ELECTRO-DE COMPORTANT UN TEL COMPOSE –p (Inventeurs : BOURBON CAROLE ; JOUANNEAUSEVERINE ; LE CRAS FREDERIC ; LIGNIER HELE-NE). –oDemandeur : COMMISSARIAT A L’ENERGIEATOMIQUE Etablissement public à caractère scientifiquetechnique et industriel, –rMandataire: CABINET HEC-KE

m Un composé pulvérulent d’oxyde mixte de titane et delithium, de préférence, utilisé comme matériau actif d’uneélectrode pour accumulateur au lithium est constitué departicules (1) ayant un diamètre inférieur ou égal à 1µmet d’au moins 10% en volume de grains (2) ayant un dia-mètre inférieur ou égal à 100µm et formés par agglomé-ration desdites particules (1). Le procédé de fabricationd’un tel composé consiste, de préférence, à broyer,l’oxyde synthétisé, pendant une durée comprise entre 24heures et 48 heures, dans un broyeur planétaire, puis àréaliser un traitement thermique à une température com-prise entre 450˚C et 600˚C.

Page 81: 27 août

80 C02F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.604 –b (A1) –d [04 09076]. –e 24 aoû t2004. –jC 02 F 1/04 (2006.01), B 01 D 3/10. –kLE SYSTEME DE DISTILLATION DE LA DEMANDEDE BREVET FR 0308147 AGRANDI – p ( Inven teur :SANCHEZ GOMEZ GINES). –o Demandeur : SAN-CHEZ GOMEZ GINES

m L’invention concerne un système de distillation del’eau de mer utilisant le rayonnement solaire pour chauf-fer l’eau de mer tout en diminuant la pression pour quel’eau de mer entre en ébullition. L’introduction de l’eau demer et l’extraction de l’eau douce du système de distilla-tion sont simultanées du fait d’une compensation des dif-férences de pression.

a2.874.605 –b (A1) –d [04 09069]. –e 24 aoû t2004. –jC 02 F 11/00 (2006.01), C 02 F 11/12, F 26 B25/04, 3/28. –kDISPOSITIF POUR LE RETOURNE-MENT ET LA TRANSLATION D’UN MATERIAU PATEUXOU GRANULEUX – p ( Inven teur : LUBOSCHIKULRICH). –o Demandeurs : DEGREMONT Sociétéanonyme; IST ANLAGENBAU GMBH, –rMandataire :CABINET ARMENGAUD AINE

m Dispositif comprenant un arbre rotatif (2) supportéau-dessus d’une couche (C) de matériau, transversale-ment à la direction de translation (A) du matériau, et unmoyen de retournement (3) du matériau s’étendant aumoins en partie radialement par rapport à l’arbre (2) etentraîné en rotation par cet arbre pour pénétrer dans lacouche. Le dispositif comporte un moyen de coupe (4) dela couche (C) de matériau, maintenu à distance radiale(g) de l’arbre rotatif (2) et entraîné en rotation par cetarbre, ce moyen de coupe (4) étant situé sensiblementsur une surface cylindrique ayant même axe géométriqueque l’arbre rotatif, et étant propre à assurer, lors de sapénétration dans la couche, la fragmentation de cettedernière, tandis que le moyen de retournement fait gra-nuler et progresser le matériau découpé.

Page 82: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C03C 81

a2.874.606 –b (A1) –d [04 51907]. –e 26 aoû t2004. –jC 03 C 17/28 (2006.01), C 03 C 4/02, 4/04,4/10, 4/12, 4/08. –k PROCEDE DE TRANSFERTD’UNE MOLECULE ORGANIQUE FONCTIONNELLESUR UN SUBSTRAT TRANSPARENT – p (Inventeurs :HOFRICHTER ALFRED ; HANS ALFRED) . –oDemandeur: SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Socié-té anonyme, –r Mandataire : SAINT GOBAIN RE-CHERCHE

m L’invention a trait à- un procédé de fonctionnalisation d’un substrat transpa-rent ou translucide par formation d’une couche, caracté-risé en ce qu’il comprend les étapesconsistant à- évaporer sur le substrat au moins une molécule organi-que ou organométallique de fonctionnalisation,- simultanément à la formation par dépôt chimique enphase vapeur assisté par un plasma d’une matrice deverre inorganique faisant partie de la couche;- un substrat préparé selon ce procédé;- un dispositif de mise en oeuvre de ce procédé;- et les applications de ce substrat.

a2.874.607 –b (A1) –d [04 51947]. –e 31 aoû t2004. –jC 03 C 17/36 (2006.01), C 03 B 23/023,B 60 J 1/00, B 32 B 17/06, G 02 B 1/10. –kVITRAGE FEUILLETE MUNI D’UN EMPILEMENT DECOUCHES MINCES REFLECHISSANT LES INFRA-ROUGES ET/OU LE RAYONNEMENT SOLAIRE ETD’UN MOYEN DE CHAUFFAGE. – p ( Inventeur : LE-CONTE JEAN GERARD). –oDemandeur : SAINT-GO-BAIN GLASS FRANCE Soc ié té anonyme, –rMandataire: SAINT GOBAIN RECHERCHE

m L’invention concerne un vitrage feuilleté (10, 10’) pourvéhicule comportant au moins une feuille de polymèrethermoplastique intercalaire (13, 16) positionnée entredeux substrats (11, 17), chaque substrat présentant ainsirespectivement une face (2, 3) tournée vers ladite feuilleintercalaire (13, 16), ledit vitrage présentant des proprié-tés de réflexion dans l’infrarouge et/ou dans le rayonne-ment solaire, caractérisé en ce qu’un moyen dechauffage (12) présentant une capacité de puissanced’au moins 500 Watts/m2 est associé à la face (2), en cequ’un moyen (15) à propriétés de réflexion dans l’infra-rouge et/ou dans le rayonnement solaire est associé à laface (3) et en ce que ledit vitrage présente une transmis-sion lumineuse d’au moins 70 %, voire d’au moins 75 %.

Page 83: 27 août

82 C04B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.608 –b (A1) –d [04 51911]. –e 26 aoû t2004. –jC 04 B 22/16 (2006.01), C 08 K 3/32, E 01 C7/20. –kPROCEDE POUR L’OBTENTION D’UN EN-ROBE BITUMEUX RESISTANT A L’ORNIERAGE ETPROCEDE D’OBTENTION DU LIANT BITUMINEUX DEBASE. – p (Inventeur : DENEUVILLERS CHRISTI-NE). –o Demandeur : COLAS Société anonyme, –rMandataire: CABINET HARLE ET PHELIP

m L’invention concerne un procédé de fabrication d’unliant bitumineux pour la réalisation de couches et/ou derevêtements de construction et/ou de génie civil compre-nant les étapes suivantes:a) ajouter à un bitume ou mélange de bitumes, à unetempérature de 150 à 220˚C, de préférence de 160 à200˚C, d’un agent de traitement choisi parmi les compo-sés de formule Hn+2PnO3n+1 avec n supérieur à 1, l’anhy-dride phosphorique (P2O5), et les mélanges de ceux-ci,b) faire réagir sous agitation, à une température de 150 à220˚C, de préférence de 160 à 200˚C l’agent de traite-ment et le bitume ou mélange de bitumes, etc) récupérer le liant bitumineux.

a2.874.609 –

PAS DE PUBLICATION POUR CE NUMERO

Page 84: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C07C 83

a2.874.610 –b (A1) –d [04 09291]. –e 02 septem-bre 2004. – jC 07 C 233/20 (2006.01), C 07 C 233/17,A 61 K 8/42, A 61 Q 19/00, 1/00, 5/00, 17/00, A 61 P17/00. –kNOUVEAUX CERAMIDES, LEUR PREPA-RATION, LEUR UTILISATION POUR FORMER DES DIS-PERSIONS DE SPHERULES, COMPOSITIONS LESCOMPRENANT, ET PROCEDE DE TRAITEMENT –p ( Inven teur : ZYSMAN ALEXANDRE) . –o Demandeur : L’OREAL Soc ié té anonyme, –rMandataire: L’OREAL

m La présente invention concerne de nouveaux compo-sés de type céramide de formule (I):

leur procédé de préparation et les compositions notam-ment cosmétique ou pharmaceutique les comprenantL’invention concerne aussi leur utilisation en associationavec des composés lipidiques additionnels, pour la pré-paration de dispersions aqueuses de sphérules lipidi-ques, ainsi que les compositions comprenant cesdispersions.L’invention concerne enfin un procédé cosmétique demaquillage ou de soin des matières kératiniques,employant lesdites compositions cosmétiques.

a2.874.611 –b (A1) –d [04 09202]. –e 31 aoû t2004. –jC 07 D 471/04 (2006.01), A 61 K 31/437,A 61 P 25/00, 15/00, 35/00, C 07 D 213/74, 233/64. –kNOUVEAUX DERIVES D’IMIDAZOPYRIDINE, LEURPROCEDE DE PREPARATION ET LES COMPOSITIONSPHARMACEUTIQUES QUI LES CONTIENNENT –p (Inventeurs: GUILLAUMET GERALD; BERTEINA RA-BOIN SABINE ; EL KAZZOULI SAID ; DELAGRANGEPHIL IPPE ; CAIGNARD DANIEL HENRI ) . –oDemandeur: LES LABORATOIRES SERVIER Sociétéanonyme

m Composés de formule (I):

dans laquelle:• A représente un groupement -NHCOR1 ou -CONHR1dans lesquels R1 est tel que défini dans la description,• R2 représente un groupement alkoxy,• R3 représente un groupement aryle, arylalkyle ouaroyle,Médicaments.

Page 85: 27 août

84 C07K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.612 –b (A1) –d [04 09140]. –e 27 aoû t2004. –jC 07 K 14/16 (2006.01), C 07 K 19/00, A 61 K39/21, 48/00, A 61 P 31/18, C 12 Q 1/70, G 01 N 33/68, 33/569, C 12 N 15/48. –kEPITOTES T CD4+ DUVIH RESTREINTS A HLA-DP4 ET LEURS APPLICA-TIONS –p (Inventeurs: COHEN WILLIAM; POUVELLEMORATILLE SANDRA; MUNIER GAETAN; MAILLEREBERNARD). –o Demandeur : COMMISSARIAT AL’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractèrescientifique technique et industriel, –rMandataire: CA-BINET ORES

m La présente Invention est relative à des peptides anti-géniques du virus de l’immunodéficience humaine (VIH)comprenant au moins un épitope T CD4+ qui est restreintà une molécule HLA-DP4, et à leurs applications vacci-nales et diagnostiques.

a2.874.613 –b (A1) –d [04 09316]. –e 02 septem-bre 2004. – jC 08 L 23/08 (2006.01), C 08 J 9/10,C 09 K 3/10, B 60 R 13/08 // (C 08 L 23/08, 23:06). –kCOMPOSITION POLYOLEFINIQUE DESTINEE AREALISER UN INSERT ACOUSTIQUE MOUSSE IN-SITU –p ( Inven teur : POSSAMAI JOEL) . –oDemandeur: CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHEPOUR L’AUTOMOBILE (CERA) Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: IXAS CONSEIL

m L’invention concerne une composition polyoléfiniquepour insert destiné à être introduit puis expansé in-situdans un élément creux de carrosserie automobile, leditinsert étant alors sous la forme d’une mousse viscoélas-tique à cellules fermées au moins partiellement réticulée,ladite composition comprenant au moins un mélange depolymères, au moins un agent gonflant, au moins unagent réticulant, caractérisée en ce que le mélange despolymères comprenda) au moins un copolymère de type éthylène-butènesélectionné,b) au moins un polyéthylène homopolymère, d’indice defluidité d’au moins 50 g /10 min selon la méthode ASTMD-1238 à 190˚C sous une charge de 21,6 N.

Page 86: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C08L 85

a2.874.614 –b (A1) –d [04 51931]. –e 30 aoû t2004. –jC 08 L 83/04 (2006.01), H 02 G 15/064, 15/103 , 15 /184 / / (C 08 L 83 /04 , 21 :00) . –kCOMPOSITION D’ELASTOMERE DE SILICONE LI-QUIDE POUR MATERIAU A HAUTE RESISTANCE AUDECHIREMENT –p (Inventeurs : BAYON LORRENE ;KOELBLIN CHRISTIAN). –o Demandeur : NEXANSSociété anonyme, –r Mandataire : FERAY LENNECONSEIL

m La présente invention concerne une compositiond’élastomère de silicone liquide comportant un polyorga-nosiloxane insaturé pourvu d’au moins deux insatura-tions, un hydrogénopolyorganosiloxane doté d’au moinsdeux liaisons silicium-hydrogène, un catalyseur d’hydro-silylation et de la silice.L’invention est remarquable en ce que ladite compositioncomporte en outre un polymère organique insaturépourvu d’au moins deux insaturations.

a2.874.615 –b (A1) –d [04 51933]. –e 30 aoû t2004. –jC 09 D 5/25 (2006.01), C 09 D 179/08, H 01 B3/30, H 01 F 27/32. –k COMPOSITION DE VERNISD’EMAILLAGE NOTAMMENT POUR FIL DE BOBINA-GE –p (Inventeurs: PIECHACZYK ARNAUD; SCHILD-KNECHT LAURENT; PINTO OLIVIER; FOURNIER JE-ROME). –oDemandeur: NEXANS Société anonyme, –rMandataire: FERAY LENNE CONSEIL

m La présente invention concerne une composition devernis d’émaillage notamment pour fil de bobinage.L’invention est remarquable en ce que la composition devernis d’émaillage comporte une résine polymère et unlactate d’alkyle.

Page 87: 27 août

86 C09K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.616 –b (A1) –d [04 09201]. –e 31 aoû t2004. –jC 09 K 3/10 (2006.01), B 29 C 73/16. –kGAMME CHIMIQUE HOMOGENE DE HAUTE VISCO-SITE FLUIDE ANTI-CREVAISON ET SES VARIANTES,FORMANT UNE COUCHE DE RENFORT SUPPLEMEN-TAIRE SUR LA BANDE DE ROULEMENT ET SUR LESFLANCS DES PNEUMATIQUES – p (Inventeur : RA-MON RUIZ MARIA AMELIA). –oDemandeur : RAMONRUIZ MARIA AMELIA

m La présente invention concerne une gamme chimiquehomogène de haute viscosité fluide anti- crevaison et sesvariantes, formant une couche de renfort supplémentairesur la bande de roulement et sur les flancs des pneuma-tiques, que l’on introduit à froid par la valve en démontantl’obus ou par le flanc en démontant le pneu de la jante,ou bien directement à l’intérieur du pneu par installation àchaud avant son montage.Le produit fluide comprend un pourcentage de particulesde caoutchouc recyclé, épuré, de granulométries et con-formations différentes, traité dans un hydrocarbure ben-zénique, d’agents de blindage constitués de fibres derenforcement, sur une base de monoéthylèneglycol etd’eau déminéralisée, d’un agent viscosant organiquepseudoplastique, d’un agent de contrôle de viscosité,d’un agent antioxydant et inhibiteur de bactéries, d’unagent de liaison, d’un conservateur industriel, d’un réactifhomogénéisant et d’un catalyseur.La variante solide comprend un caoutchouc synthétique,une résine époxy cycloaliphatique, un donneur de soufre;une combinaison d’accélérateurs de caoutchouc offrantune vulcanisation rapide; un activateur du pouvoir adhé-sif entre l’élastomère et les différents mélanges; des

fibres de renforcement et de blindage et des agentsreconstituants du caoutchouc.En tant que préventif ou curatif, cette invention est desti-née à la protection anti-crevaison dans des véhiculesdont les pneumatiques sont soumis à des contraintesimportantes sur la bande de roulement et les flancs:engins BTP, forestiers et génie civil, poids lourd horsroute et logistique, véhicules militaires, pneus manuten-tion. Le blindage des porosités et fuites des bateaux gon-flables. Les utilisations aéronautiques extrêmes. Lespneus de course.

a2.874.617 –b (A1) –d [04 09100]. –e 25 aoû t2004. –jC 09 K 17/00 (2006.01), C 08 J 3/075, C 09 K7/00, E 21 B 33/138. –kMETHODE DE TRAITEMENTDE FORMATIONS OU DE CAVITES SOUTERRAINESPAR DES MICROGELS – p ( Inven teurs : TABARYRENE ; CHAUVETEAU GUY ; MALLO PAUL ; BRAUNOLIVIER ; V ILAIN ERIC ; ZAITOUN ALAIN) . –oDemandeurs : INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE;SOCIETE D’EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LESINDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC

m - La présente invention concerne une méthode detraitement de formations ou de cavités souterrainesporeuses et perméables, de types roche réservoir ouremblais. La méthode consiste en l’injection d’une com-position liquide comportant des microgels dans les for-mations dans le but de réduire la production d’eau, degaz ou de sables, et/ou pour l’abandon de zones.

Page 88: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C11D 87

a2.874.618 –b (A1) –d [04 09261]. –e 27 aoû t2004. –jC 11 D 7/60 (2006.01), C 11 D 17/06. –kSUPER DEGRAISSANT – p ( Inventeur : MORINPHILIPPE). –oDemandeur: MORIN PHILIPPE

m Domaine technique de l’inventionDégraissage des cuisines privées ou collectives, des ate-liers, des véhicules, inserts de cheminées, etcCaractéristiques techniquesproblème technique poséPour procéder au dégraissage des cuisines privées oucollectives, des ateliers, des véhicules, inserts de chemi-nées, etc, les techniques antérieures font appel à desproduits chimiques corrosifs qui affectent les surfacestraitées et dont les rejets détériorent l’environnement. Atel point que leur emploi requiert l’utilisation de gants deprotection, de lunettes, voire de masque filtrant pour lesvoies respiratoires et produisent d’éventuelles réactionsallergiques.solution apportée par l’inventionLe produit résulte d’un mélange de matières premièresprélevées directement dans la nature dans les mines etcarrières et dans les forêts. Ces matières sont broyées,laminées et réduites en poudre, tamisées pour obtenirune poudre fine. Le tout étant mélangé pour obtenir unproduit final homogène efficace contre toutes les grais-ses. Son emploi ne requiert pas l’utilisation de gants deprotection, de lunettes, voire de masque filtrant pour lesvoies respiratoires et ne produit pas de réactions allergi-ques.

a2.874.619 –b (A1) –d [04 09080]. –e 25 aoû t2004. –jC 12 N 9/16 (2006.01), C 12 Q 1/42, G 01 N33/68, 33/573, 33/574, A 61 K 39/395, 38/46, A 61 P35/00. –k NOUVELLES SEQUENCES PHOSPHO-RYLEES DE LA PHOSPHATASE CDC25B, ANTICORPSDIRIGES CONTRE CES SEQUENCES AINSI QUELEURS UTILISATIONS – p (Inventeurs : DUCOMMUNBERNARD; CAZALES MARTINE; MONSARRAT BER-NARD). –oDemandeur : CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement pu-bl ic à caractère scienti f ique et technologique, –rMandataire : GROSSET-FOURNIER CHANTAL CA-THERINE

m La présente invention concerne une séquence pepti-dique caractérisée en ce qu’elle comprend ou est consti-tuée par un fragment d’au moins environ 10 acidesaminés issus de la séquence SEQ ID NO: 1 suivante:DRKMEVEELSpPLALGRFSL SEQ ID NO: 1dans laquelle le résidu sérine en position 10 est phos-phorylé,ledit fragment susmentionné contenant ledit résidu sérinephosphorylé.La présente invention concerne également un anticorpspolyclonal ou monoclonal susceptible de reconnaître uneséquence peptidique telle que définie ci-dessus.

Page 89: 27 août

88 C12N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.620 –b (A1) –d [04 09157]. –e 27 aoû t2004. –jC 12 N 15/10 (2006.01), C 12 N 15/63, C 12 Q1/68, C 12 P 19/34. –kPROCEDE DE MUTAGENESEDIRIGEE SYSTEMATIQUE – p ( Inven teur : DEL-COURT MARC). –oDemandeur : BIOMETHODES So-ciété à responsabilité limitée, –r Mandataire : CABI-NET BECKER ET ASSOCIES

m La présente invention concerne le domaine de la bio-logie moléculaire et plus particulièrement celui de lamutagenèse. Elle a pour objet un procédé de mutage-nèse dirigée à saturation, présentant des améliorationsnotables par rapport aux procédés selon l’art antérieur.Dans un mode de réalisation particulier, le procédé selonl’invention permet la constitution d’une collection réunis-sant tous les mutants dirigés simples d’une protéine, les-dits mutants étant individualisés et répertoriés. Dans unautre mode de réalisation, le procédé selon l’inventionpermet d’obtenir rapidement des mutants améliorésd’une enzyme, d’une protéine thérapeutique, ou den’importe quelle protéine d’intérêt économique.

a2.874.621 –b (A1) –d [04 09158]. –e 27 aoû t2004. –jC 12 N 15/10 (2006.01), C 12 N 15/63, C 12 P19/34, C 12 Q 1/68. –kPROCEDE DE MUTAGENESEDIRIGEE SYSTEMATIQUE – p ( Inven teur : DEL-COURT MARC). –oDemandeur : BIOMETHODES So-ciété à responsabilité limitée, –r Mandataire : CABI-NET BECKER ET ASSOCIES

m Elle a pour objet un procédé de mutagenèse dirigéesystématique, permettant la constitution d’une collectionde nombreux mutants dirigés en un temps, un coût et unnombre d’étapes réduits. En particulier, la techniqueselon l’invention permet la constitution d’une collectionréunissant tous les mutants dirigés simples d’une pro-téine, lesdits mutants étant individualisés et répertoriés.

Page 90: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION C12Q 89

a2.874.622 –b (A1) –d [04 09192]. –e 30 aoû t2004. –jC 12 Q 1/68 (2006.01), G 01 N 33/53 // C 12 N15/12. –k BIOPUCE DE DETERMINATION D’UNESENSIBILITE A UN MEDICAMENT ANTICANCEREUXET SON PROCEDE D’UTILISATION – p (Inventeurs :CHABAUD VALERIE; D INCAN CHANTAL; SYLVAIN VI-DAL VALERIE; VIDAL VERONIQUE; AGIER MARIE; BI-GNON YVES JEAN ; PRADEYROL CHRISTIAN). –oDemandeur: DIAGNOGENE S.A Société anonyme, –rMandataire: REGIMBEAU

m La présente invention a pour objet un support soliderevêtu d’un jeu de fragments représentatifs de gènesdont le profil d’expression pour l’ensemble de ces gèneschez un sujet atteint d’un cancer permet de prédire unechimiosensibilité ou une chimiorésistance à un médica-ment anticancéreux, ainsi qu’un kit comprenant un telsupport; l’invention a également pour objet un procédéde prédiction in vitro de la réponse thérapeutique à partird’un prélèvement tumoral chez un tel sujet, ledit procédémettant en oeuvre l’utilisation du support solide.

a2.874.623 –b (A1) –d [05 08242]. –e 02 aoû t2005. –jC 23 C 4/16 (2006.01), F 02 F 1/18, 1/20,B 23 C 3/02. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UNENSEMBLE CARTER DE VILEBREQUIN/ BLOC-CY-LINDRES AVEC UNE SURFACE DE GLISSEMENT DECYLINDRE SOUMISE A UNE PROJECTION THERMI-QUE –p (Inventeurs : BOHM JENS ; BRACKENHAM-MER DIETER ; DIESSNER STEFAN ; HEUBERGERAXEL; IZQUIERDO PATRICK; PFEFFINGER HARALD;SCHILLING DEZSOE ; TRABER JURGEN ; VOCINONAZARIO; ZWINK WALTER). –o Demandeur :DAIMLERCHRYSLER AG Akt iengesel lschaf t , –rMandataire: REGIMBEAU . –f Pr io r i té : DE, 06août 2004, n˚ 102004038174.7.

m L’invention concerne un procédé de fabrication d’unensemble carter de vilebrequin/bloc-cylindres ayant unesurface de glissement de cylindre soumise à une projec-tion thermique, procédé dans lequel on moule un ensem-ble carter de vilebrequin/bloc-cylindres, on fait subir uneaugmentation de la rugosité aux surfaces à revêtir parvoie thermique, de ce qui sera ultérieurement une pistede glissement de cylindre, on applique un revêtement,par un procédé de projection thermique, sur les pistes deglissement de cylindre, et on soumet les pistes de glisse-ment de cylindre à un réusinage à la cote finale. Selonl’invention, l’ensemble carter de vilebrequin/bloc-cylin-dres (8) est préfabriqué avec une surépaisseur dans lazone de la surface d’étanchéité de culasse (14).

Page 91: 27 août

90 C30B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.624 –b (A1) –d [04 51934]. –e 30 aoû t2004. –jC 30 B 13/00 (2006.01), C 30 B 13/22, 13/08. –kPROCEDE DE RECHARGEMENT D’UNE PIE-CE METALLIQUE MONOCRISTALLINE OU A SOLIDIFI-CATION DIRIGEE. – p (Inventeurs : GOURBESVILLEOLIVIER ; FERTE JEAN PIERRE ; PINTO ERIC ;BRAILLARD FREDERIC MARIE RAPHAEL) . –oDemandeur : SNECMA MOTEURS Société anony-me, –rMandataire: CABINET BLOCH ET ASSOCIES

m L’invention concerne un procédé de rechargementd’une pièce métallique monocristalline ou à solidificationdirigée, d’épaisseur (Ws) inférieure à 2 mm, dans lequelon applique un faisceau laser et un flux de poudre métal-lique, dont la nature est la même que celle de la piècemétallique, sur la pièce pour fabriquer au moins une cou-che de métal, monocristalline ou à solidification dirigée, àpartir de la pièce, le faisceau laser étant émis à une puis-sance “P“ et se déplaçant le long de la pièce à unevitesse “v“, caractérisé par le fait que le faisceau laser etle flux de poudre sont appliqués de façon coaxiale sur lapièce et le rapport P/v est compris dans la plage définiesur la figure.

a2.874.625 –b (A1) –d [05 08862]. –e 30 aoû t2005. –jD 01 G 13/00 (2006.01), D 01 G 23/04. –kAPPAREIL DESTINE A METTRE EN OEUVRE UNDISPOSITIF D’ALIMENTATION EN MATIERE FIBREU-SE, PAR EXEMPLE UN DISPOSITIF D’ALIMENTATIONA TREMIE – p ( Inven teur : RUBENACH BERN-HARD). –oDemandeur: TRUTZSCHLER GMBH & CO.KG, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorité: DE, 31 août 2004, n˚ 102004042443.8.

m L’invention se rapporte à un appareil destiné à mettreen oeuvre un dispositif d’alimentation en matière fibreuse(1a) dans lequel une bande transporteuse (2) est prévue.La bande transporteuse (2) est associée à une extrémité,en regardant dans la direction de transport (A), à untablier à pointes (3). En amont de l’autre extrémité de labande transporteuse (2), en regardant à l’opposé de ladirection de transport, se trouve une bande d’alimenta-tion (8) (bande de réserve), sur laquelle des balles defibres (9a, 9b) ou équivalent peuvent être placées. Afinde transporter la matière fibreuse vers le dispositif d’ali-mentation (1a) d’une manière simple, sans interruptionde la production, une bande de transition (7) est dispo-sée entre la bande transporteuse (2) et la bande d’ali-mentation (8) et l’absence de matière fibreuse (9a, 9b)sur la bande d’alimentation (8) peut être détectée.

Page 92: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION D04H 91

a2.874.626 –b (A1) –d [05 08861]. –e 30 aoû t2005. –jD 04 H 1/70 (2006.01), D 01 G 23/02, 25/00. –kAPPAREIL DESTINE A PRODUIRE UN VOILEDE FIBRES, PAR EXEMPLE DE COTON, DE FIBRESSYNTHETIQUES OU EQUIVALENT – p ( Inven teur :RUBENACH BERNHARD). –oDemandeur : TRUTZS-CHLER GMBH & CO. KG, –r Mandataire : CABINETBEAU DE LOMENIE . –fPriorité : DE, 30 août 2004,n˚ 102004042119.6.

m Dans un appareil destiné à produire un voile non-tissé, par exemple de coton, de fibres synthétiques ouéquivalents, un dispositif de formation de voile (36) et/ouun dispositif de consolidation de voile est/sont disposésen aval d’un dispositif d’alimentation en flocons (1) et lamatière fibreuse peut être transportée.Afin de rendre possible le fait de produire par desmoyens simples un voile non-tissé uniforme, un dispositifd’étirage (50) est disposé entre le dispositif d’alimenta-tion en flocons (1), d’une part, et le dispositif de formationde voile (36) et/ou le dispositif de consolidation de voile,d’autre part, afin d’étirer la matière en flocon.

a2.874.627 –b (A1) –d [04 09081]. –e 25 aoû t2004. –jD 06 B 5/22 (2006.01), D 06 B 23/00. –kDISPOSITIF POUR TRAITER UN TISSU DANS UNBAIN DE TRAITEMENT DE FACON ARTISANALE –p (Inventeur: HEINRICH RAPHAEL). –o Demandeur :OPERA NATIONAL DU RHIN

m L’invention concerne un dispositif permettant de trai-ter un tissu en diminuant de façon significative les ris-ques de blessure pour l’opérateur, tels que électrocutionet ébouillantement.Il s’agit d’une cuve elliptique (1) pourvue d’une part d’unmoyen de chauffage (2) et d’autre part d’au moins un ori-fice d’aspiration (3) du milieu de traitement situé dans lacuve (1) en dessous d’un double fond ajouré (7), le ditorifice d’aspiration (3) étant raccordé à la cuve (1) par lebiais d’un moyen de mise en mouvement et pression (5)du milieu de traitement, alimentant au moins un orifice derefoulement (4) .Lorsque le cycle de traitement est terminé, la vidange dela cuve (1) s’effectue par une conduite (6).Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà la teinture de pièces de tissu, et des vêtements.

Page 93: 27 août

92 D06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.628 –b (A1) –d [04 09302]. –e 02 septem-bre 2004. – jD 06 F 75/12 (2006.01). –k APPAREILDE REPASSAGE COMPORTANT UN FER A REPASSERET UNE BASE PORTATIVE – p (Inventeurs : DUGE-LAY BERNARD ; MAITRE PASCAL ; DJEROROAMAR). –oDemandeur : SEB SA Société anonyme, –rMandataire: SEB DEVELOPPEMENT

m Appareil de repassage comportant un fer à repasser(1) et une base portative (2) comprenant une surface (21)pour poser le fer à repasser (1), le fer comportant unesemelle (10) surmontée d’un corps intégrant une poignée(11), caractérisé en ce que la base (2) comporte desmoyens d’immobilisation du fer (1) prenant appui sur lecorps du fer (1) en amont et en aval de la poignée (11) desorte que l’ensemble de l’appareil de repassage puisseêtre transporté par la poignée (11) du fer.

a2.874.629 –b (A1) –d [04 09301]. –e 02 septem-bre 2004. – jD 06 F 75/18 (2006.01), D 06 F 75/34. –kFER A REPASSER COMPORTANT UNE POIGNEEINTEGRANT UN ORIFICE DE REMPLISSAGE D’UN RE-SERVOIR –p (Inventeurs : RENAULT FABRICE ; GE-LUS DOMINIQUE; HIPP EDGAR). –o Demandeur :SEB SA Société anonyme, –rMandataire: SEB DEVE-LOPPEMENT

m Fer à repasser comportant une semelle (1) chauf-fante surmontée d’un corps et d’une poignée formantune protubérance sur le corps du fer, ledit corps renfer-mant un réservoir; caractérisé en ce que la poignée pré-sente une surface supérieure formant une surfaced’appui pour la paume de la main présentant, au moinslocalement, une largeur supérieure ou égale à 4 cm etdes parois latérales s’étendant depuis la surface supé-rieure de la poignée jusqu’au corps du fer destinées àrecevoir l’extrémité des doigts et en ce que la poignéeintègre un orifice de remplissage (7) du réservoir débou-chant sur une surface de la poignée.

Page 94: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E01C 93

a2.874.630 –b (A1) –d [04 09063]. –e 24 aoû t2004. –jE 01 C 5/06 (2006.01), E 04 F 13/09, 13/14,15/02, B 28 B 1/00, 23/00. –kENSEMBLE DE CAR-REAUX EN MATIERE MOULEE, EN PARTICULIER DUTYPE PAVE, ET PROCEDE POUR SA FABRICATION –p (Inventeurs : LAMOUILLE ALAIN ; DOMINGUEZTHIERRY ; RAFIN OLIVIER ; PIETRI PASCAL). –o Demandeur : WESER SA Société anonyme, –rMandataire: CABINET NETTER

m L’invention concerne un ensemble de carreaux (46)en matière moulée, dans lequel les carreaux de l’ensem-ble sont disposés suivant une rangée et maintenus entreeux à des intervalles choisis par au moins deux liensdéformables (32) sensiblement parallèles et noyés dansl’épaisseur des carreaux lors du moulage. Les carreauxpeuvent être notamment réalisés sous la forme de pavéspour former différents types de dallages en intérieur ouen extérieur. L’invention concerne aussi un procédé defabrication de cet ensemble de carreaux.

a2.874.631 –b (A1) –d [05 08713]. –e 24 aoû t2005. –jE 01 F 9/087 (2006.01), E 01 C 23/18. –kPROCEDE DE FABRICATION D’UN MATERIAU DEMARQUAGE ROUTIER AVEC UNE COLORATIONTHERMOCHROMIQUE –p ( Inven teurs : RAVNS-KJAER NIS ; MOTH PEDER ; OGEMARK TONI). –o Demandeur : LKF VEJMARKERING A/S , –rMandataire: CABINET ORES . –f Priorité : US, 27août 2004, n˚ 10929105.

m La présente invention se rapporte à un procédé defabrication d’un matériau de marquage routier destiné àêtre utilisé pour l’application de marquages en bande etsimilaire, ledit matériau étant constitué d’un matériau demarquage routier normal de base (3), en particulier unmatériau thermoplastique, caractérisé en ce qu’un élé-ment thermochromique (4) est ajouté au matériau debase (3), ledit élément (4) changeant la couleur del’ensemble du matériau de marquage routier à des tem-pératures inférieures à 5˚C. L’invention se rapporte éga-lement au matériau de marquage routier obtenu avecledit procédé.

Page 95: 27 août

94 E02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.632 –b (A1) –d [04 09217]. –e 31 aoû t2004. –jE 02 D 29/05 (2006.01). –kOUVRAGE EN-TERRE SOUS REMBLAI A RIGIDITE MECANIQUE ELE-VEE –p (Inventeurs : SELLIER LAURENT ; BELLETPIERRE). –oDemandeur: BELLET INDUSTRIE Socié-té à responsabilité limitée, –r Mandataire : CABINETHECKE

m L’invention concerne un ouvrage enterré sous remblaià rigidité mécanique élevée, ayant une structure tubulairerésistante en forme de voûte comportant une série d’élé-ments de renforcement 11 en forme d’arceaux, échelon-nés à intervalles réguliers le long de la directionlongitudinale, et recouverts par un bardage 15 métalliqueservant de coffrage perdu lors de la projection d’un bétonde finition pour réaliser la paroi de la voûte. Chaque élé-ment de renforcement 11 comprend au moins un profilé14 métallique cintré, avec une section en H ou en I.Application: travaux publics, notamment passage ou abrisouterrain.

a2.874.633 –b (A1) –d [04 09084]. –e 25 aoû t2004. –j E 04 B 1/26 (2006.01), E 04 B 2/70. –kCONSTRUCTION PREFABRIQUEE D’UN NOUVEAUTYPE –p (Inventeurs : THOMAS DENIS ; BOTTREAUROUSSEL JEAN MARC). –o Demandeur : SOCIETEDE CONSEILS D’ETUDES DE PARTICIPATIONS D’IN-NOVATIONS Entreprise unipersonnelle à responsabilitélimitée, –rMandataire: CABINET BREMA

m L’invention concerne une construction préfabriquéedu type à ossature porteuse composée essentiellementde poteaux (2) en bois reliés entre eux par une série delisses (3A, 3B), de manière à former une pluralité decadres contigus solidaires aptes à être munis d’élémentsde fermeture ou de remplissage, lesdits éléments deremplissage extérieur se présentant sous forme delames (4), dont les extrémités sont susceptibles de péné-trer par coulissement à l’intérieur de rainures axialesménagées au niveau des poteaux (2) par introductiondepuis l’une des extrémités desdites rainures, demanière à former un empilement jointif ou à claire-voiedes lames (4) formant le panneau de remplissage et deparement extérieur.Cette construction est caractérisée en ce que chaque rai-nure axiale est ménagée à l’aide d’un montant (6) à sec-tion en T rapporté sur la face tournée vers l’extérieur dupoteau (2) du cadre porteur.Application: construction anti-cyclonique et/ou antisismi-que.

Page 96: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04B 95

a2.874.634 –b (A1) –d [04 09068]. –e 24 aoû t2004. –jE 04 B 1/72 (2006.01), E 04 D 13/00 // A 01 M29/00. –k PANNEAUX INCLINES “ANTI-PIGEON“POUR REBORDS DE MURS DE FACADES –p (Inventeur: DAHAN DANIEL). –o Demandeur : DA-HAN DANIEL, –rMandataire: BREESE DERAMBUREMAJEROWICZ

m La présente invention se rapporte à un panneau (1)destiné à empêcher des oiseaux, et notamment despigeons, de se poser sur des rebords de murs de faça-des, caractérisé en ce que ledit panneau (1) comprendau moins une zone latérale (2) présentant une positioninclinée par rapport au plan dudit panneau (1) de sorteque, lorsque la zone latérale (2) est fixée sur ledit rebordou la partie de la façade jouxtant ledit rebord, la zonelatérale opposée à la zone inclinée (2) se positionne con-tre la partie jouxtant ledit rebord ou contre ledit rebord,ledit panneau (1) formant avec ledit rebord et ladite partiede la façade un profilé de section triangulaire.

a2.874.635 –b (A1) –d [04 09536]. –e 01 septem-bre 2004. – j E 04 B 2 /86 (2006 .01) . –k ELEMENTS DE CONSTRUCTION DE MURS –p (Inventeur: DETRAZ CLAUDE). –oDemandeur: DE-TRAZ CLAUDE, –rMandataire: CABINET PONCET

m Selon l’invention, on réalise un mur par assemblaged’éléments de construction permettant de constituer uncoffrage perdu dans lequel on coule du béton. Le cof-frage comporte des panneaux intérieurs (9b) et des pan-neaux extérieurs (9a) solidarisés les uns aux autres pardes entretoises (9d, 9e) pour constituer des couples depanneaux entre lesquels est formé un espace interne(9c) de coulage de béton ou analogue. Les entretoisesont des ailettes d’extrémité engagées dans des rainurescorrespondantes des tranches de panneaux (9a, 9b).Des tirants (9f) peuvent relier les zones centrales despanneaux du couple de panneaux. On réalise ainsi defaçon économique une structure stable de coffrage perdude mur.

Page 97: 27 août

96 E04D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.636 –b (A1) –d [04 09126]. –e 26 aoû t2004. –jE 04 D 1/34 (2006.01). –k DISPOSIT IFPOUR MAINTENIR DES TUILES PLATES ET DES AR-DOISES SUR LES TOITS DE BATIMENT LORS DE TEM-PETE –p ( Inven teur : NOIROT FRANCIS) . –oDemandeur: NOIROT FRANCIS

m Dispositif pour maintenir les tuiles plates et ardoisesen place lors de rafale de vents.Poser l’ardoise (I) en place sur la latte (II) a l’aide du res-sort (III). Prendre l’ardoise (IV), la loger dans l’extrémitédu ressort (III), et l’ardoise se trouve maintenue et pla-quée sur les autres.Grâce a sa forme courbé qui exerce une traction de latuile ou de l’ardoise sur l’extrémité de celle-ci.

a2.874.637 –b (A1) –d [04 51920]. –e 27 aoû t2004. –jE 04 F 13/21 (2006.01). –kDISPOSITIF DESUPPORT ET PROCEDE D’INSTALLATION D’UNE OS-SATURE DE PAREMENT D ’UN BATIMENT –p (Inventeurs : MILLEVILLE PIERRE HENRI ; DUFO-RESTEL THIERRY ; DALICIEUX PASCAL) . –oDemandeur : ELECTRICITE DE FRANCE SERVICENATIONAL Société anonyme, –rMandataire : BREVA-TOME

m Le dispositif de support (10) d’une ossature de pare-ment(80) comporte:- un élément de fixation (20),- un élément de support (30),- des moyens de liaison (28, 36, 368, 38,382) entre ledit élément de fixation (20) et ledit élémentde support (30), qui interdisent tout mouvement relatif detranslation entre ces deux éléments.Le procédé d’installation d’une ossature de parement(80) sur une paroi intérieure (50) d’un bâtiment comporteles étapes:- on applique au moins un article d’isolation (60, 70) con-tre la paroi (50),- on fixe à la paroi (50) au moins deux dispositifs de sup-port (10) d’ossature de parement (80), à travers l’articled’isolation (60, 70),- on assemble l’ossature de parement (80) sur lesdits dis-positifs de support (10), par-dessus l’article d’isolation(60, 70).

Page 98: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E04H 97

a2.874.638 –b (A1) –d [04 09072]. –e 24 aoû t2004. –jE 04 H 4/04 (2006.01). –k PISCINE EN-TERREE –p ( Inven teurs : DUHANNEAU JEANFRANCOIS; BOUTEILLE DANIEL). –o Demandeur :DUHANNEAU JEAN FRANCOIS, –rMandataire : CA-BINET BOETTCHER

m Piscine enterrée dans une fosse (1) dont le volumeest délimité par une dalle (4) de fond et des parois latéra-les (5), remarquable en ce que la structure des paroislatérales (5) comprend des panneaux préfabriqués (6, 7)logés dans des glissières (8) parallèles verticales dont lepied (20a) est fixé à la dalle de fond et dont la tête (20b)est associée à un moyen (9) de réglage et de maintien desa verticalité.

a2.874.639 –b (A1) –d [04 09094]. –e 25 aoû t2004. –jE 05 D 7/04 (2006.01), E 05 D 11/00, 11/10. –k CHARNIERE A REGLAGE ANGULAIRE –p (Inventeur: LEGRIS PHILIPPE). –o Demandeur :STREMLER Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET LOYER

m Une charnière à réglage angulaire, notamment pourpanneau pivotant, comporte une équerre (1) de supportavec une chape (1c) recevant un axe (2e) de rotationd’un corps (2) de charnière. Un galet (5) d’indexage estprécontraint par des ressorts (6) contre un pavé (3)d’indexage apte à être réglé angulairement par rapport àune chape (1c) par un moyen (4) de réglage angulaire etd’immobilisation. L’équerre (1) de support comporte uneconformation de pincement d’un élément (4) auxiliairesolidaire du pavé (3) d’indexage.

Page 99: 27 août

98 E05D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.640 –b (A1) –d [04 09194]. –e 30 aoû t2004. –jE 05 D 15/06 (2006.01), E 05 D 15/10, B 60 J5/06. –kCHARIOT POUR PORTE COULISSANTE ETPORTE COULISSANTE CORRESPONDANTE –p (Inventeur: TRANCART OLIVIER). –o Demandeur :WAGON AUTOMOTIVE S.A. Société anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce chariot pour une porte coulissante d’un véhiculeautomobile comprend un porte-galets (46) sur lequel estmonté un premier galet porteur (56) mobile en rotationautour d’un axe (A1) et un support (44). Le premierporte-galets (46) est articulé au support autour d’un axede pivotement (P) s’étendant perpendiculairement àl’axe. Il comprend un deuxième galet porteur (64) relié ausupport de façon mobile en rotation autour d’un axe (A2).Le deuxième galet porteur (64) est mobile en translationpar rapport au support le long de l’axe (A2) et fixe autourde l’axe de pivotement (P). Les axes (A1, A2) sont main-tenus dans un plan de coulissement.Application aux portes latérales coulissantes des véhicu-les automobiles.

a2.874.641 –b (A1) –d [04 11893]. –e 09 novem-bre 2004. – jE 05 F 15/14 (2006.01), E 06 B 11/02. –kPILIER DE PORTAIL POUR UN PORTAIL COULIS-SANT – p (Inventeur : BELLINGER GERHARD). –oDemandeur : BELFOX TORAUTOMATIK PRODUK-TIONS UND VERTRIEBS Gesellschaft mit beschränkterHaftung, –r Mandataire : CABINET POUPON . –f Pr io r i té : DE, 02 sep tembre 2004 ,n˚ 202004013811.5.

m L’invention concerne un pilier de portail pour un por-tail coulissant, dans lequel, dans le pilier de portail (1)creux, est logé un moteur (7) destiné à l’entraînementd’un pignon (11) qui se trouve sur le pilier de portail (1), àl’extérieur, et qui coopère avec une crémaillère (21) por-tée par le portail coulissant pour déplacer le portail cou-lissant, caractérisé en ce que, dans le pilier de portail (1),est disposée une plaque de base (6) réglable en hauteuren permanence par variation continue, sur laquelle lemoteur (7) est fixé et le pignon (11) est monté en rota-tion.

Page 100: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION E06B 99

a2.874.642 –b (A3) –d [04 09051]. –e 24 aoû t2004. –j E 06 B 9 /17 (2006 .01) . –kPERFECTIONNEMENT SUR GLISSIERE DE VOLETROULANT TYPE RENOVATION – p (Inventeur : HEI-MERDINGER CLAUDE MARCEL LUCIEN) . –oDemandeur: ALUREA SA Société anonyme

m Perfectionnement sur glissière de volet roulant detype rénovation.L’invention concerne une glissière (1) de volet roulant detype rénovation, à deux compartiments, dont l’un est lapartie de guidage (2) des lames (3) du volet, et l’autre lachambre creuse (4). Les deux parties sont séparées parla cloison (5) dans laquelle est intégrée une rainure (6),formée par les côtés (7) et (8) à 45˚ en sens inverse parrapport au fond (9), parallèle à la cloison (5), permettantainsi de noyer les têtes de vis, et de faciliter la fixation dela glissière (1).Cette rainure (6) peut également recevoir un joint (17)pour faciliter le glissement des lames (3).La glissière (1) comporte aussi deux rainures (18) et (21)permettant d’enfiler et de loger des accessoires spé-ciaux.Application dans le domaine de la rénovation des ferme-tures du bâtiment.

a2.874.643 –b (A3) –d [04 09052]. –e 24 aoû t2004. –j E 06 B 9/17 (2006.01), E 06 B 9/54. –kDISPOSITIF DE SOLIDARISATION ET D’ACCOU-PLEMENT POUR TANDEM MOUSTIQUAIRE ET VOLETROULANT – p (Inventeur : HEIMERDINGER CLAUDEMARCEL LUCIEN). –oDemandeur : ALUREA SA So-ciété anonyme

m L’invention concerne un dispositif de solidarisationd’un caisson (9) de moustiquaire maintenu dans un flas-que (1) engagé dans le logement (5) et fixé à travers letrou du pied (2) dans la coulisse (4).Les deux éléments sont accouplés au moyen de gou-geons (17) muni de la collerette (18), vissée au-dessousde la lame terminale du tablier (15) du volet roulant, cesgougeons venant s’engager dans des perçements (12)prévus sur la lame finale du caisson (9) de la mousti-quaire. L’accouplement est obtenu par les verrous (13)coulissants dans la rainure (14) de la lame (11), venantbloquer ou débloquer la collerette (18) des gougeons(17).Lorsque les deux éléments sont accouplés, ils circulenten tandem dans les mêmes coulisses (4).L’invention trouve son application dans la constructionneuve ou la rénovation.

Page 101: 27 août

100 E06B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.644 –b (A1) –d [05 08776]. –e 26 aoû t2005. –jE 06 B 9/30 (2006.01), E 06 B 9/307, 9/38. –kHABILLAGE DE FENETRE – p (Inventeurs : YU FULAI ; HUANG CHIN T IEN ; YU SHUN CHI ) . –oDemandeur: TEH YOR CO.,LTD, –r Mandata i re :SANTARELLI . –f Pr ior i tés : US, 30 août 2004,n˚ 10930021; US, 01 mars 2005, n˚ 11070126.

m L’invention concerne un habillage de fenêtre tel qu’unstore (100) qui comprend un rail supérieur (102), un railinférieur (104) et plusieurs lames (106). Une tringle (108)de commande d’inclinaison destinée à actionner lemécanisme d’inclinaison situé dans le rail supérieur(102) pour ouvrir ou fermer les lames (106), et un cordon(110) d’élévation s’étendant entre le rail supérieur (102)et le rail inférieur (104) pour remonter l’ensemble dustore (100) sont également prévus. La face (112) dustore (100) présente un aspect exempt de cordons oud’autres pièces reliant les multiples lames (106).Domaine d’application: équipements de fenêtre tels quedes stores vénitiens, etc.

a2.874.645 –b (A1) –d [04 09066]. –e 24 aoû t2004. –jF 01 M 1/16 (2006.01), F 01 M 1/02, F 04 C14/08, 2/16, F 16 H 1/22, 29/00, 37/08. –kSYSTEME DE POMPAGE D’HUILE DE LUBRIFICA-TION –p (Inventeur : LEPAULE FRANCK ANDREGEORGES MAURICE). –o Demandeur : FILTRAUTOSociété anonyme, –rMandataire: CABINET PLASSE-RAUD

m Système de pompage d’huile de lubrification, notam-ment pour moteur à combustion interne, comprenant unepompe (2) comportant au moins des premier etdeuxième engrenages (9,10) et un dispositif d’entraîne-ment (3) apte à entraîner en rotation le premier engre-nage (9) de la pompe (2) à une vitesse de rotation (V1)proportionnelle au régime du moteur selon un premierrapport de vitesse constant. Le dispositif d’entraînement(3) est en outre apte à entraîner en rotation le deuxièmeengrenage (10) de la pompe (2) à une vitesse de rotation(V2) proportionnelle au régime du moteur selon undeuxième rapport de vitesse, et le dispositif d’entraîne-ment (3) comprend des moyens sélectifs (8) pour entraî-ner la pompe (2) par le premier engrenage (9) ou par ledeuxième engrenage (10) en fonction d’au moins unparamètre moteur prédéterminé.

Page 102: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01M 101

a2.874.646 –b (A1) –d [04 09154]. –e 27 aoû t2004. –jF 01 M 13/04 (2006.01). –k DESHUILEURPOUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE –p ( Inven teurs : GUERRY PASCAL ; R ICHARDEMMANUEL ; MARTINENGO HERVE ; MOUNIERHIPPOLYTE ; NOLLEVAUX ANTHONY ; AUBRYEMMANUEL; ELFAKIR SONIA). –o Demandeur : MGICOUTIER Société anonyme, –r Mandata i re : GER-MAIN ET MAUREAU

m Le déshuileur, prévu pour déshuiler les gaz sortantd’un carter (1) de vilebrequin, comporte des moyens decaptation (11) d’huile associés à un siphon (12), dontl’entrée à l’intérieur du déshuileur (7) est entourée parune chambre de récupération d’huile (13) dont la paroiest percée:- d’au moins un petit trou de récupération d’huile (14),ménagé au plus bas de la chambre (13) en sortie desmoyens de captation (11), et- d’au moins un petit trou de mise en dépression (15),ménagé au plus haut de la chambre (13) au dessus de lasurface d’huile décantée, et qui relie la chambre (13) à unpoint en dépression (16).Application: moteurs à combustion interne

a2.874.647 –b (A1) –d [04 09083]. –e 25 aoû t2004. –jF 01 N 3/022 (2006.01). –k BLOC FIL -TRANT A AILETTES POUR LA FILTRATION DE PARTI-CULES CONTENUES DANS LES GAZD’ECHAPPEMENT D’UN MOTEUR A COMBUSTION IN-TERNE –p (Inventeurs : BARDON SEBASTIEN; BOU-TEILLER BERNARD). –o Demandeur : SAINT-GO-BAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EU-ROPEEN Société anonyme, –rMandataire : CABINETJP COLAS

m Bloc pour la filtration des particules contenues dansles gaz d’échappement d’un moteur à combustioninterne, comprenant des ensembles imbriqués decanaux d’entrée (14e) et de canaux de sortie (14s) adja-cents, les canaux d’entrée et de sortie étant disposés enalternance de manière à former, en section, un motif endamier.Le bloc filtrant selon l’invention est remarquable en cequ’au moins un espace intérieur (20e,20s) d’un canal(14e,14s) comporte au moins une ailette interne (30).

Page 103: 27 août

102 F01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.648 –b (A1) –d [05 08663]. –e 22 aoû t2005. –jF 01 N 3/022 (2006.01). –k BLOC FIL -TRANT A AILETTES POUR LA FILTRATION DE PARTI-CULES CONTENUES DANS LES GAZD’ECHAPPEMENT D’UN MOTEUR A COMBUSTION IN-TERNE –p (Inventeurs : BARDON SEBASTIEN; BOU-TEILLER BERNARD). –o Demandeur : SAINT-GO-BAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D’ETUDES EU-ROPEEN Soc ié té par ac t ions s imp l i f i ée , –rMandataire: CABINET JP COLAS . –f Pr io r i té :FR, 25 août 2004, n˚ 0409083.

m Bloc pour la filtration des particules contenues dansles gaz d’échappement d’un moteur à combustioninterne, comprenant des ensembles imbriqués decanaux d’entrée (14e) et de canaux de sortie (14s) adja-cents, les canaux d’entrée et de sortie étant disposés enalternance de manière à former, en section, un motif endamier, le volume global desdits canaux d’entrée (14e)étant supérieur à celui desdits canaux de sortie (14s).Le bloc filtrant selon l’invention est remarquable en cequ’au moins un espace intérieur (20e,20s) d’un canal(14e,14s) comporte au moins une ailette interne (30).

a2.874.649 –b (A1) –d [04 09230]. –e 31 aoû t2004. –jF 01 N 3/24 (2006.01). –k ORGANE DEPURIFICATION CATALYTIQUE – p (Inventeurs : SA-LASC SOPHIE; LEGAT FRANCOIS). –o Demandeur :FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENT Société paractions simplifiée, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Cet organe de purification catalytique (10) comporte:- un substrat perméable aux gaz d’échappement (14),éventuellement imprégné de matériaux catalytiques pré-sentant une face amont (14A) et une face aval (14B)opposée;- une enveloppe (12) contenant le substrat perméable(14) et délimitant une enceinte (20) présentant un conduitd’entrée (32) et un conduit de sortie (34) entre lesquels lesubstrat perméable (14) est interposé, la face amont(14A) du substrat perméable (14) s’étendant dans le pro-longement du conduit d’entrée (32), l’axe du conduitd’entrée délimitant avec la face amont (14A) un angleinférieur à 20˚.L’enveloppe (12) comporte, en sortie du conduit d’entrée(32), un déflecteur (70) incliné vers la face amont (14A)propre à orienter les gaz d’échappement issus du conduitd’entrée (32) vers le substrat perméable (14).Application à un véhicule automobile.

Page 104: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F01N 103

a2.874.650 –b (A1) –d [05 08721]. –e 24 aoû t2005. –jF 01 N 7/00 (2006.01). –k SILENCIEUXPOUR UN SYSTEME D ’ECHAPPEMENT –p (Inventeurs : KRUGER JAN ; NICOLAI MANFRED ;JANBROSIC KRESIMIR). –o Demandeur : J EBERS-PACHER GMBH & CO.KG, –rMandataire : NUSS . –fPriorité: DE, 30 août 2004, n˚ 102004042110.2.

m L’invention concerne un silencieux pour un systèmed’échappement d’un moteur à combustion interne, enparticulier dans un véhicule automobile, avec une enve-loppe (2) qui présente une admission (3) de gaz d’échap-pement et une évacuation (4) de gaz d’échappement,l’enveloppe (2) présentant, dans au moins une partie lon-gitudinale (5) disposée entre ses extrémités axiales (9,10), une section transversale (6) dont le contour intérieur(7) possède des rayons de courbure d’enveloppe (8) quivarient le long de la circonférence, et un fond intermé-diaire (11) étant inséré dans l’enveloppe (2) dans cettepartie longitudinale (5), lequel présente sur son bord unebordure (12) recourbée circonférentiellement entourante,par l’intermédiaire de laquelle le fond intermédiaire (11)s’appuie contre le contour intérieur (7).Afin d’améliorer la mise en contact entre l’enveloppe (2)et le fond intermédiaire (11) sur toute la circonférence,une longueur de bordure (16) de laquelle la bordure (12)dépasse d’un plan (20) du fond intermédiaire (11) estchoisie proportionnelle, le long de la circonférence, àl’allure du rayon de courbure d’enveloppe (8) le long de lacirconférence.

a2.874.651 –b (A1) –d [04 51908]. –e 26 aoû t2004. –j F 01 N 7/08 (2006.01), F 01 N 7/18. –kLIGNE D’ECHAPPEMENT DE MOTEUR A COMBUS-TION POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET PROCEDEDE REPARATION D’UNE TELLE LIGNE D’ECHAPPE-MENT. –p ( Inven teur : LAGARDE GILLES) . –oDemandeur: RENAULT SAS, –rMandataire : BRE-VATOME

m L’invention se rapporte à une ligne d’échappement(100) pour véhicule automobile, la ligne comprenant undispositif de dépollution (6), un flexible (4) assurant undécouplage acoustique et étant situé entre une bride decollecteur (2) et le dispositif (6), des moyens de fixation(110) de la ligne d’échappement montés en aval du flexi-ble (4), la ligne comprenant également un tube de liaison(8) assurant la liaison entre le flexible (4) et le dispositif(6). Selon l’invention, la ligne comprend en outre unebride de fixation après-vente (122) agencée solidaire-ment autour du tube de liaison, cette bride de fixationaprès-vente étant solidaire des moyens de fixation.L’invention se rapporte également à un procédé de répa-ration d’une telle ligne.

Page 105: 27 août

104 F02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.652 –b (A1) –d [05 52544]. –e 22 aoû t2005. –jF 02 D 23/00 (2006.01), F 02 B 75/22, 37/12,37/24, 37/18. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE GES-TION D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE COM-PORTANT AU MOINS DEUX BANCS DE CYLINDRES –p (Inventeur: KASSNER UWE). –o Demandeur : RO-BERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkterHaftung, –rMandataire: CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 24 août 2004, n˚ 102004040925.0.

m Procédé et dispositif de gestion d’un moteur à com-bustion interne (1) comportant au moins deux bancs decylindres (5, 10) ayant une alimentation en air (15, 20)équipée d’un compresseur (25, 30). On prédéfinit unevaleur de consigne commune pour une grandeur caracté-ristique de la vitesse de rotation d’un premier compres-seur (25) dans une première alimentation d’air (15) dupremier ensemble de cylindres (5) et pour une grandeurcaractéristique de la vitesse de rotation d’un secondcompresseur (30) dans une seconde alimentation en air(20) du second ensemble de cylindres (10), et on asser-vit la valeur réelle de la grandeur caractéristique de lavitesse de rotation du premier compresseur (25) et lavaleur réelle de la grandeur caractéristique de la vitessede rotation du second compresseur (30) sur la valeur deconsigne commune.

a2.874.653 –b (A1) –d [04 51941]. –e 31 aoû t2004. –jF 02 D 41/00 (2006.01), F 02 D 41/04, F 01 N3/20. –kPROCEDE DE CONTROLE D’UN MOTEURDE VEHICULE EQUIPE D’UN POT CATALYTIQUE –p (Inventeurs : BATISSON CATHY ; VALENCIENNESEDOUARD). –o Demandeur : RENAULT SAS, –rMandataire: RENAULT SAS

m Procédé de contrôle d’un moteur de véhicule équipéd’un pot catalytique, pour optimiser le fonctionnement dupot dans des phases particulières de répartition de larichesse du mélange air carburant entre les cylindres dumoteur, caractérisé en ce que les objectifs de richessevisés pour chaque cylindre en phase de répartition derichesse sont différents selon que le moteur est au ralentiou hors ralenti.

Page 106: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02D 105

a2.874.654 –b (A1) –d [05 52552]. –e 24 aoû t2005. –jF 02 D 41/30 (2006.01). –k PROCEDE ETDISPOSITIF DE COMMANDE D’UN MOTEUR A COM-BUSTION INTERNE – p ( Inven teurs : PFAEFFLEANDREAS ; POLACH STEFAN ; STAPEL DIETMAR ;BROX OLIVER; WILD MATTHIAS). –o Demandeur :ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit beschränkterHaftung, –rMandataire: CABINET HERRBURGER . –fPriorité: DE, 26 août 2004, n˚ 102004041218.9.

m Procédé et dispositif de commande d’un moteur àcombustion interne selon lequel on détermine une dosede carburant à partir d’au moins une grandeur de couple.Cette détermination de la dose de carburant se fait selondeux procédures différentes pour au moins deux modesde fonctionnement.

a2.874.655 –b (A1) –d [04 09105]. –e 26 aoû t2004. –jF 02 D 43/00 (2006.01). –k PROCEDEPOUR CONTROLER LE DEMARRAGE D’UN MO-TEUR –p (Inventeurs: CARBONNE LAURE; GALTIERFREDERIC; NICOLAS BRUNO). –oDemandeur : SIE-MENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée

m Procédé pour contrôler le démarrage d’un moteur àcombustion interne, dans lequel procédé:- on utilise un capteur (2) de type incrémental détectantla rotation du vilebrequin et transmettant un signal binaire(6) correspondant aux incréments de rotation détectés,- on mesure la durée des incréments de rotation,- pour chaque incrément de rotation on calcule une fenê-tre d’acceptance, on compare la durée de l’incrément derotation suivant à la fenêtre d’acceptance, et on déter-mine que:• la rotation n’a pas changé de sens, si l’incrément derotation suivant s’achève dans la fenêtre d’acceptance,• la rotation s’est inversée, si à la fin de la fenêtred’acceptance l’incrément de rotation suivant n’est pasachevé.

Page 107: 27 août

106 F02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.656 –b (A1) –d [04 09231]. –e 31 aoû t2004. –jF 02 D 43/00 (2006.01), F 02 D 41/38, 21/08. –kSYSTEME DE CONTROLE DU FONCTIONNE-MENT D’UN MOTEUR DIESEL DE VEHICULE AUTOMO-BILE – p (Inventeurs : SOUIDI FAYCAL ; SOUCHONVINCENT ; DESMARQUET BENJAMIN) . –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme, –r Mandataire : CABINET LA-VOIX

m L’invention concerne un système de contrôle du fonc-tionnement d’un moteur Diesel (10) de véhicule automo-bile associé à des moyens (13,14) d’alimentation encarburant des cylindres de celui-ci et à des moyens (20)de recirculation des gaz d’échappement en entrée decelui-ci, le système de contrôle comprenant des moyens(16, 32) de pilotage des moyens (13,14) d’alimentationen fonction du régime de rotation du moteur et d’une con-signe effective de couple de celui-ci et des moyens (32)de pilotage des moyens (20) de recirculation en fonctiond’au moins la consigne effective de couple.Ce système comprend des moyens (40) de détermina-tion d’une consigne de couple reconstruite à partird’informations délivrées par des moyens (36, 38) d’acqui-sition de la richesse des gaz d’échappement du moteuret de débit d’air en entrée de celui-ci et des moyens (42)de réglage des moyens (32) de pilotage des moyens (20)de recirculation en fonction de la consigne effective decouple et de la consigne de couple reconstruite afin deminimiser l’émission de polluants par le moteur.

a2.874.657 –b (A1) –d [04 51913]. –e 27 aoû t2004. –j F 02 D 43/00 (2006.01), F 02 N 11/00. –kPROCEDE D’INHIBITION DE LA COMMANDE D’AR-RET AUTOMATIQUE DU MOTEUR THERMIQUE D’UNVEHICULE LORS DE MANOEUVRES DE STATIONNE-MENT. –p (Inventeurs: CELISSE ARNAUD; GUY JEANEMMANUEL; KLEIN HERVE; LEVASSEUR GUILLAU-ME). –oDemandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMO-BILES SA Société anonyme

m Procédé de commande de l’arrêt et du démarraged’un moteur thermique (2) équipant un véhicule du typeselon lequel il est nécessaire que le véhicule se trouveen phase de demande d’arrêt moteur et ne se trouve pasdans les conditions de fonctionnement prédéfiniess’opposant à l’arrêt dudit moteur (2) pour que l’arrêt dumoteur (2) soit commandé ou qu’il est nécessaire que levéhicule se trouve en phase de demande de démarragemoteur et ne se trouve pas dans les conditions de fonc-tionnement prédéfinies s’opposant au démarrage duditmoteur (2) pour que le démarrage du moteur soit com-mandé, caractérisé en ce que lesdites conditions defonctionnement du véhicule s’opposant à l’arrêt duditmoteur (2) comprennent les manoeuvres de stationne-ment du véhicule, lesdites manoeuvres de stationnementfaisant l’objet de critères d’identifications spécifiques.

Page 108: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02D 107

a2.874.658 –b (A1) –d [04 51914]. –e 27 aoû t2004. –j F 02 D 43/00 (2006.01), F 02 N 11/00. –kPROCEDE DE LIMITATION DU NOMBRE D’ARRETSET DE REDEMARRAGES AUTOMATIQUES D’UN MO-TEUR THERMIQUE DE VEHICULE. – p ( Inventeurs :CELISSE ARNAUD ; GUY JEAN EMMANUEL ; KLEINHERVE; LEVASSEUR GUILLAUME). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme

m 1. Procédé de commande de l’arrêt et du démarraged’un moteur thermique (2) équipant un véhicule du typeselon lequel il est nécessaire que le véhicule se trouveen phase de demande d’arrêt moteur et ne se trouve pasdans les conditions de fonctionnement prédéfiniess’opposant à l’arrêt dudit moteur (2) pour que l’arrêt dumoteur (2) soit commandé ou qu’il est nécessaire que levéhicule se trouve en phase de demande de démarragemoteur et ne se trouve pas dans les conditions de fonc-tionnement prédéfinies s’opposant au démarrage duditmoteur (2) pour que le démarrage du moteur soit com-mandé, caractérisé en ce que pour une phase dedemande d’arrêt donnée du moteur, il n’est commandé,au plus, qu’un nombre prédéterminé d’arrêts ou dedémarrage dudit moteur (2).

a2.874.659 –b (A1) –d [04 51918]. –e 27 aoû t2004. –jF 02 D 43/00 (2006.01), B 60 K 28/04, F 02 N11/00. –kPROCEDE D’INHIBITION DE LA COMMAN-DE D’ARRET AUTOMATIQUE DU MOTEUR THERMI-QUE D’UN VEHICULE EN CAS D’ABSENCE DUCONDUCTEUR –p ( Inven teurs : GUY JEANEMMANUEL; CELISSE ARNAUD; KLEIN HERVE; LE-VASSEUR GUILLAUME). –o Demandeur : PEUGEOTCITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

m Procédé de commande de l’arrêt et du démarraged’un moteur thermique (2) équipant un véhicule du typeselon lequel il est nécessaire que le véhicule se trouveen phase de demande d’arrêt moteur et ne se trouve pasdans les conditions de fonctionnement prédéfiniess’opposant à l’arrêt dudit moteur (2) pour que l’arrêt dumoteur (2) soit commandé ou qu’il est nécessaire que levéhicule se trouve en phase de demande de démarragemoteur et ne se trouve pas dans les conditions de fonc-tionnement prédéfinies s’opposant au démarrage duditmoteur (2) pour que le démarrage du moteur soit com-mandé, caractérisé en ce que lesdites conditions defonctionnement du véhicule s’opposant à l’arrêt dumoteur comprennent l’absence du conducteur du véhi-cule.

Page 109: 27 août

108 F02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.660 –b (A1) –d [04 51921]. –e 27 aoû t2004. –j F 02 D 43/00 (2006.01), F 02 N 11/00. –kPROCEDE D’INHIBITION DE LA COMMANDE D’AR-RET AUTOMATIQUE DU MOTEUR THERMIQUE D’UNVEHICULE EN CAS D ’EMBOUTEILLAGE. –p (Inventeurs : LEVASSEUR GUILLAUME; GUY JEANEMMANUEL ; CELISSE ARNAUD ; KLEIN HERVE). –oDemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILESSA Société anonyme

m Procédé de commande de l’arrêt et du démarraged’un moteur thermique (2) équipant un véhicule du typeselon lequel il est nécessaire que le véhicule se trouveen phase de demande d’arrêt moteur et ne se trouve pasdans les conditions de fonctionnement prédéfiniess’opposant à l’arrêt dudit moteur (2) pour que l’arrêt dumoteur (2) soit commandé ou qu’il est nécessaire que levéhicule se trouve en phase de demande de démarragemoteur et ne se trouve pas dans les conditions de fonc-tionnement prédéfinies s’opposant au démarrage duditmoteur (2) pour que le démarrage du moteur soit com-mandé, caractérisé en ce que lesdites conditions defonctionnement du véhicule s’opposant à l’arrêt duditmoteur (2) comprennent les conditions de circulationralentie de type embouteillage, ces conditions de circula-tion ralentie faisant l’objet de critères d’identificationsspécifiques.

a2.874.661 –b (A1) –d [05 52553]. –e 24 aoû t2005. –jF 02 D 43/00 (2006.01). –k PROCEDE DECOMMANDE D’UN MOTEUR A COMBUSTION INTER-NE –p (Inventeurs : BLANKENHORN ULRICH ; PO-LACH STEFAN ; BROX OLIVER ; MAAS JOERG). –oDemandeur : ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaftmit beschränkter Haftung, –r Mandataire : CABINETHERRBURGER . –f Prior i té : DE, 26 août 2004,n˚ 102004041217.0.

m Procédé de commande d’un moteur à combustioninterne sur lequel on commande la quantité d’air alimen-tant le moteur à combustion interne à l’aide d’un premieractionneur et/ou la quantité de carburant alimentant lemoteur à combustion interne à l’aide d’un second action-neur, selon au moins deux modes de fonctionnementcaractérisé en ce que le mode de fonctionnement esttraité en fonction de la priorité qui lui est attribuée, la prio-rité étant prédéfinie.

Page 110: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02F 109

a2.874.662 –b (A1) –d [05 51764]. –e 27 ju in2005. –jF 02 F 1/00 (2006.01), F 02 M 61/14, 69/04. –kMOTEUR A COMBUSTION INTERNE A INJEC-TION DIRECTE DANS LE CYLINDRE – p (Inventeurs :CHO MASAKI ; SHIMIZU SATORU ; HANAWA KAO-RU). –o Demandeur : HONDA MOTOR CO LTD, –rMandataire: BREVALEX . –f Priorité : JP, 27 août2004, n˚ 2004249273.

m Une soupape d’injection de carburant est montée surun bossage s’étendant depuis une culasse, et une trans-mission de vibrations de ladite soupape vers un couver-cle de culasse est limitée, les bruits dus aux vibrationsétant ainsi empêchés efficacement.Un bossage de support 3d d’une culasse 3 s’étend dansun couvercle de culasse 4, et un élément en colonne 51best monté dessus. L’élément en colonne) 51a est montésur un support d’axe de culbuteur 4d. Les éléments 51a,51b traversent la partie supérieure du couvercle 4, etatteignent la partie supérieure d’une soupape d’injectionde carburant 42. La surface supérieure d’une partie derebord 42A de la soupape 42 est comprimée par une pla-que de maintien 50 aux extrémités supérieures des élé-ments 51a, 51b, et la soupape 42 est montée sur lebossage 3d via les éléments 51a, 51b.

a2.874.663 –b (A1) –d [04 51946]. –e 31 aoû t2004. –j F 02 M 51/06 (2006.01), B 06 B 1/02. –kDISPOSITIF DE MISE EN VIBRATION CYCLIQUED’UNE BUSE D’INJECTEUR – p ( Inventeurs : DEL-MAS NICOLAS ; FACCHIN SYLVAIN ; MASSONPHIL IPPE ; ROCHE JEAN FRANCOIS) . –oDemandeur: RENAULT SAS, –r Mandataire : RE-NAULT SAS

m Dispositif dans lequel un empilement de composantsactifs séparés par des électrodes permet la transforma-tion d’un courant électrique en vibrations transférées à labuse de l’injecteur, caractérisé en ce que cet empilementest composé d’une part de composants actifs sur le pour-tour desquels sont aménagés au moins deux rainuresdistinctes, d’un même premier diamètre et s’étendant surtoute la hauteur des composants, et un moyen d’indexa-tion angulaire du dispositif, et d’autre part d’électrodessur le pourtour desquels sont aménagés au moins unerainure d’un diamètre équivalent au premier diamètre,une fente d’un diamètre inférieur à celui des rainures, etun moyen d’indexation angulaire du dispositif, et en ceque l’alignement des moyens d’indexations angulaire dechaque composant et électrode correspond à un premieret un deuxième alignement de rainures dans lesquelssont réparties les fentes qui réalisent ponctuellement desrétrécissements dans les rainures.

Page 111: 27 août

110 F02M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.664 –b (A1) –d [05 52657]. –e 02 septem-bre 2005. – jF 02 M 55/02 (2006.01), B 21 D 22/00, 53/84. –kTUBE D’INJECTION DE CARBURANT A HAU-TE PRESSION ET PROCEDE DE FORMAGE DE CELUI-CI –p ( Inventeur : FURUGEN MUNEKATSU). –oDemandeur: USUI KOKUSAI SANGYO KAISHA LIMI-TED Société de droit japonais, –r Mandataire : CABI-NET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN . –f Priorité : JP,02 septembre 2004, n˚ 2004256052.

m L’invention concerne un tube d’injection de carburantà haute pression (1) comprenant une partie de tête deraccordement (2) constituée par une face formant siège(3), une partie annulaire formant collerette (5) et une par-tie conique (4) formée au niveau de la région d’un inter-valle atteignant la partie annulaire formant collerette (5)de manière continue depuis la face formant siège (3)dans une direction axiale, dans lequel, en ménageantune gorge à évidement incurvée (4-1) de forme annulaireayant une profondeur importante au niveau d’une portionde la partie conique, une gorge à évidement annulaire (6)sur un côté intérieur d’une partie de tête de raccorde-ment est configurée pour avoir une section régulière defaible profondeur et une contrainte résiduelle de com-pression est générée sur une face périphérique inté-rieure de la partie de gorge à évidement annulaire.

a2.874.665 –b (A1) –d [04 51948]. –e 01 septem-bre 2004. – jF 02 M 61/16 (2006.01), F 02 M 51/06. –kDISPOSITIF D’ABSORPTION DES BASSES FRE-QUENCES DANS UN INJECTEUR – p ( Inven teurs :DELMAS NICOLAS ; FACCHIN SYLVAIN ; MASSONPHIL IPPE ; ROCHE JEAN FRANCOIS) . –oDemandeur: RENAULT SAS, –r Mandataire : RE-NAULT SAS

m Dispositif d’absorption des basses fréquences dansun injecteur (1), comprenant une masse (8), montéemobile dans une cavité (6) de l’injecteur (1) et reliée àune tige (4) de cet injecteur (1), cette masse (8) étant for-mée d’au moins un lest précontraint (10) de forme sensi-blement cylindrique, caractérisé en ce que ledéplacement de la masse (8) est amorti d’une part radia-lement par la présence d’un fluide visqueux autour dulest cylindrique (10), et d’autre part longitudinalement parla présence de ce même fluide contre un élément radial(17) solidaire du lest cylindrique (10).

Page 112: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F02M 111

a2.874.666 –b (A1) –d [04 51949]. –e 01 septem-bre 2004. – jF 02 M 61/16 (2006.01), F 02 M 61/10,61/14. –kDISPOSITIF DE REGLAGE DE LA POSITIOND’UNE AIGUILLE DANS UN INJECTEUR –p (Inventeurs: DELMAS NICOLAS; FACCHIN SYLVAIN;MASSON PHILIPPE ; ROCHE JEAN FRANCOIS). –oDemandeur: RENAULT SAS, –r Mandataire : RE-NAULT SAS

m Dispositif de réglage de la position d’une aiguille dansun injecteur, dans lequel l’aiguille est associée à unemasse à l’intérieur du boîtier de l’injecteur, comprenantau moins un élément élastique en liaison avec cettemasse et un moyen de réglage associé à l’élément élasti-que qui permette de dimensionner une liaison élastiqueentre la masse et le boîtier de l’injecteur, caractérisé ence que l’élément élastique est situé au moins en partie àl’intérieur du boîtier de l’injecteur et en ce que le moyende réglage associé à l’élément élastique est situé àl’extérieur de ce boîtier.

a2.874.667 –b (A1) –d [04 51924]. –e 27 aoû t2004. –jF 02 N 11/00 (2006.01), B 60 W 10/10, 10/18, 10/30. –kPROCEDE DE COMMANDE DU FONC-TIONNEMENT D’UNE MACHINE ELECTRIQUE FOR-MANT DEMARREUR D’UN MOTEUR THERMIQUE ETD’UN EQUIPEMENT ELECTRIQUE – p ( Inventeurs :CELISSE ARNAUD ; GUY JEAN EMMANUEL ; KLEINHERVE; LEVASSEUR GUILLAUME). –o Demandeur :PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société ano-nyme, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m Procédé de commande du fonctionnement d’unemachine électrique formant démarreur (8) d’un moteurthermique (2) et d’un équipement électrique (13), ledémarreur et l’équipement électrique étant alimentés parune même source d’énergie (9), par lequel les fonction-nements dudit démarreur (8) et dudit équipement (13)sont respectivement commandés après qu’une phase dedemande de fonctionnement ait été identifiée et sousréserve que des conditions prédéterminées ne s’y oppo-sent pas, caractérisé en ce que le fonctionnement dudémarreur (8) constitue une condition s’opposant à unfonctionnement simultané dudit équipement (13).

Page 113: 27 août

112 F02N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.668 –b (A1) –d [04 51925]. –e 27 aoû t2004. –j F 02 N 11/00 (2006.01), F 02 N 11/08. –kPROCEDE DE DEMARRAGE ASSISTE POUR VEHI-CULE A MOTEUR – p (Inventeurs : KLEIN HERVE ;GUY JEAN EMMANUEL; CELISSE ARNAUD; LEVAS-SEUR GUILLAUME). –o Demandeur : PEUGEOT CI-TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, –rMandataire: PSA PEUGEOT CITROEN

m Procédé de commande du démarrage d’un moteurthermique (2) équipant un véhicule du type comportantdeux systèmes distincts opérant la mise en fonctionne-ment d’un démarreur (8), un premier système compor-tant un commutateur (3) permettant d’opérer unecommande manuelle du démarreur (8) et un second sys-tème comportant un calculateur (11) apte à opérer unecommande automatique du démarreur (8), caractérisé ence que ledit premier système fonctionne selon deuxmodes:- un mode impulsionnel par lequel la simple activationdudit commutateur (3) manuel dans sa position de miseen fonctionnement du démarrage (+DEM) déclenche unecommande automatique du fonctionnement du démar-reur (8) par l’intermédiaire dudit calculateur (11) et,- un mode maintenu où ledit commutateur (3) activedirectement ledit démarreur (8).

a2.874.669 –b (A1) –d [04 09232]. –e 31 aoû t2004. –j F 03 G 7/00 (2006.01), F 03 D 3/00. –kPROCEDE PERMETTANT DE STOCKER ET D’UTILI-SER DANS DES CONDITIONS DE REGULARITE ET DESTABILITE, L’ENERGIE EOLIENNE, SOLAIRE OU HY-DRAULIQUE – o Demandeur : APELOIG YVES RO-BERT, –rMandataire: APELOIG YVES

m Procédé permettant de récupérer et de stocker del’énergie issue d’une source naturelle et non régulière,par exemple éolienne, en énergie mécanique régulière etstable, permettant d’actionner des dispositifs mécani-ques ou électriques, caractérisé en ce que l’énergie pro-duite par ladite source naturelle sert à entraîner unepompe à haute pression dite pompe primaire, en ce quele fluide mis sous haute pression par la pompe primaireest envoyée dans un circuit fermé vers une turbine, soli-daire d’un volant de type gyroscopique, laquelle turbinedélivre au volant l’énergie recueillie par l’éolienne. l’éner-gie emmagasinée par le volant pouvant alors être resti-tuée dans des conditions mécaniquement utilisables

Page 114: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16C 113

a2.874.670 –b (A1) –d [04 09187]. –e 30 aoû t2004. –jF 16 C 11/04 (2006.01). –k DISPOSIT IFD’ARTICULATION ET SON PROCEDE DE FABRICA-TION –p (Inventeurs : JEANNEAU YANN ; LE BAILGERARD ; BOURGOUIN PHILIPPE ; MALAUSSENABRUNO). –o Demandeur : CF GOMMA SPA, –rMandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

m La présente invention se rapporte à un dispositifd’articulation à faible raideur en torsion, notamment pourla fixation d’une jambe de force au niveau du pivot deroue, comprenant une armature intérieure (1), une arma-ture extérieure, ladite armature intérieure (1) comportantune portion centrale (3) de diamètre supérieur à aumoins un diamètre de l’armature extérieure, caractériséen ce que la susdite portion centrale (3) comporte, fixéesur sa face externe, une masse élastomère (4) et unebague plastique (7), la portion (4) et la bague plastique(7) étant fixées l’une à l’autreLa présente invention se rapporte également à son pro-cédé de fabrication.

a2.874.671 –b (A1) –d [04 51956]. –e 02 septem-bre 2004. – jF 16 C 33/78 (2006.01), F 16 C 19/38, 19/18, F 16 J 15/32 // B 60 C 23/00. –kPALIER A ROU-LEMENT A PASSAGE D’AIR COMPRENANT UNECHAMBRE ETANCHE AVEC DEFLECTEUR –p (Inventeur: MERMOUD GERARD). –o Demandeur :S.N.R.ROULEMENTS Soc ié té anonyme, –rMandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ

m L’invention concerne un palier à roulement compre-nant un organe intérieur (1), un organe extérieur (2), etdes corps roulants (3) disposés entre lesdits organes,ledit palier comprenant un chemin formant passage d’airet comprenant un canal extérieur (15) et un canal inté-rieur (16) prévus pour traverser de part en part respecti-vement chacun des organes (1, 2), le palier comprenantune chambre annulaire étanche (20) prévue pour mettreen communication d’air les canaux extérieur (15) et inté-rieur (16), ladite chambre étant formée entre deux jointsadjacents associés à l’un des organes (1, 2), un déflec-teur annulaire étant disposé à l’intérieur de la chambreannulaire (20) et associé à l’autre organe (1, 2), leditdéflecteur comprenant au moins une paroi (23, 24) surlaquelle chacun des joints est en contact frottant, le che-min d’air étant réalisé, à l’intérieur de la chambre (20), autravers dudit déflecteur.

Page 115: 27 août

114 F16D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.672 –b (A1) –d [05 02273]. –e 07 mars2005. –jF 16 D 1/08 (2006.01), B 62 D 1/16, 1/20. –kDISPOSITIF DE MONTAGE D’ARBRES D’ENTRAI-NEMENT DANS DES ETRIERS DE JOINTS UNIVER-SELS – p (Inventeur : DAUMAL CASTELLON MEL-CHOR). –oDemandeur: DAUMAL CASTELLON MEL-CHOR, –rMandataire : CABINET FEDIT LORIOT . –fPriorité: ES, 24 août 2004, n˚ 200402078/4.

m Un dispositif de montage comprend un boulon (8) etun manchon d’entourage (13) tous deux disposés trans-versalement aux ailes (3, 4) des étriers (2) entre lesquel-les est placé un arbre d’entraînement (15). La tige duboulon passe dans des trous respectifs (5, 6) des ailesdes étriers et elle comprend au moine une première par-tie d’extrémité filetée (10) et une deuxième partie adja-cente non filetée (11) dont le diamètre est légèrementplus grand que le diamètre intérieur du manchon. Dansune position assemblée, le manchon exerce une pres-sion sur la surface de l’arbre d’entraînement et empêcheson mouvement axial lorsque le manchon est dilaté etpresse l’arbre contre le fond de l’étrier.

a2.874.673 –b (A1) –d [05 07929]. –e 26 ju i l l e t2005. –j F 16 D 3 /205 (2006 .01) . –kAGENCEMENT D’UN GALET DE ROULEMENT SURUN TOURILLON D’ACCOUPLEMENT D’UN ACCOU-PLEMENT D’ARBRE MOBILE – nDivision demandéele 26/07/05 bénéficiant de la date de dépôt du 04/04/01de la demande initiale n˚ 0104553. –p ( Inven teurs :HENKEL JURGEN; KOLLMANN ANDREAS; MUNICHPETER; NIECHOJ WOLFGANG; RINDFLEISCH OLAF;SCHRODER ROLF ; WENIGER STEFAN ; WORNERGUNTER). –oDemandeur : DAIMLERCHRYSLER AGAktiengesellschaft, –rMandataire: CABINET BEAU DELOMENIE . –f Pr io r i té : DE, 04 av r i l 2000 ,n˚ 10016677.6.

m Dans un agencement d’un galet de roulement (15),sur un tourillon d’accouplement (17) d’un demi-accouple-ment (18) pour accouplement d’arbre mobile (21), est uti-lisé dans le galet de roulement un palier à roulementradial (35), dont la bague de roulement intérieure (37) estreliée au tourillon d’accouplement par une articulationsphérique (38). Le palier à roulement est réalisé sous laforme d’un palier libre, afin de conserver un degré deliberté supplémentaire pour les mouvements relatifs dutourillon d’accouplement par rapport au demi-accouple-ment complémentaire, dans les directions perpendiculai-res à l’axe central de ce dernier.

Page 116: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16D 115

a2.874.674 –b (A1) –d [05 08934]. –e 31 aoû t2005. –jF 16 D 41/064 (2006.01), F 16 H 7/02, F 02 N15/08. –kDISPOSITIF DE TRANSMISSION DE PUIS-SANCE A UTILISER AVEC UN MOTEUR A COMBUS-TION INTERNE ET PROCEDE DE FABRICATION D’UNEUNITE DE POULIE – p ( Inventeurs : YAMAGUCHIYOSHINORI; MASAKI KAZUO). –oDemandeur : DEN-SO CORPORATION, –r Mandataire : NOVAGRAAFBREVETS . –f Pr io r i tés : JP, 31 aoû t 2004 ,n ˚ 2004252937 ; JP, 09 novembre 2004 ,n˚ 2004325560 ; JP, 07 février 2005, n˚ 2005030872 ;JP, 30 juin 2005, n˚ 2005192012.

m Une roue libre est liée entre une poulie d’embrayageet le vilebrequin d’un moteur à combustion interne pourtransmettre sélectivement la puissance de rotation appli-quée à la poulie d’embrayage par le biais de la roue libredu vilebrequin. La roue libre possède une cage exté-rieure couplée au vilebrequin, une cage intérieure cou-plée à la poulie d’embrayage, et une pluralité de rouleauxagencés entre la cage extérieure et la cage intérieure.Les rouleaux verrouillent la cage extérieure et la cageintérieure l’une par rapport à l’autre en mettant en prisela cage extérieure et la cage intérieure lorsqu’un coupledans une direction est appliqué par le biais de la poulied’embrayage à la cage intérieure, et déverrouillent lacage extérieure et la cage intérieure l’une par rapport àl’autre en roulant au ralenti entre la cage extérieure et lacage intérieure lorsqu’un couple dans une direction estappliqué depuis le vilebrequin à la cage extérieure.

a2.874.675 –b (A1) –d [04 09119]. –e 26 aoû t2004. –j F 16 D 66/00 (2006.01), F 16 D 66/02. –kFREIN POUR ROUE AVEC CAPTEUR D’USURE –p ( Inventeurs : PRADIER JEAN CLAIR ; BUSSEGRAWITZ MAX ERICK). –o Demandeur : MESSIERBUGATTI Société anonyme, –rMandataire : CABINETLAVOIX

m Le frein (14) pour une roue (10) de véhicule montéerotative par rapport à un support de roue (12), comporteun châssis (25) solidaire du support de roue (12) et desorganes de friction fixes et mobiles complémentaires (20,22). Il comporte un dispositif (15) de mesure d’un para-mètre représentatif de la capacité énergétique du frein.Le dispositif de mesure (15) comporte un capteur capaci-tif (40) et une unité de traitement d’information (42),lequel capteur capacitif (40) comprend deux armaturesde mesure (44) disposées en regard et portées par lechâssis (25) et un écran diélectrique (46) porté par unorgane de friction (20, 22) mobile sous l’action du ou dechaque actionneur, lequel écran (46) est coulissant entreles deux armatures lors du serrage des organes de fric-tion (20, 22) pour modifier la capacité du condensateurformé des deux armatures de mesure (44).Application à un avion.

Page 117: 27 août

116 F16F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.676 –b (A1) –d [05 08596]. –e 18 aoû t2005. –jF 16 F 9/54 (2006.01), B 60 G 13/06, 15/07. –k LIAISON DE COUPELLE DE BASE POURAMORTISSEURS – p (Inventeurs : MANGELSCHOTSGERT; OUKHEDOU M HAND NAIT). –o Demandeur :TENNECO AUTOMOTIVE OPERATING COMPANYINC, –r Mandataire : NOVAGRAAF TECHNOLO-GIES . –fPriorité: US, 24 août 2004, n˚ 10925283.

m Un absorbeur de choc comporte un tube (36) qui estfermé à une première extrémité par une coupelle de base(54). La coupelle de base définit un alésage de fixation(114) à l’intérieur duquel le tube est situé. Un espace(120) est formé entre la partie inférieure du tube situé àl’intérieur de l’alésage de fixation et la partie inférieure del’alésage. Cet espace améliore la longévité sous fortecharge de l’absorbeur de choc en éliminant et/ou enréduisant l’effet d’entaille.

a2.874.677 –b (A1) –d [05 52524]. –e 17 aoû t2005. –j F 16 F 15/26 (2006.01), F 16 F 15/30. –k STRUCTURE ANTI-VIBRATION DANS UN MO-TEUR –p (Inventeurs : SANADA MAKOTO ; SUZUKITATSUO; KUBO KATSUHIRO). –oDemandeur : HON-DA MOTOR CO LTD, –rMandataire : BREVALEX . –fPriorité: JP, 27 août 2004, n˚ 04248625.

m Dans un moteur dans lequel au moins deux partiesde palier, qui supportent en rotation au moins deux tou-rillons de vilebrequin agencés sur un vilebrequin, sontmontées sur un carter de vilebrequin, les deux extrémitésdu vilebrequin font saillie à partir des parties de palier lesplus extérieures à l’extérieur des parties de palier respec-tives, et un élément de propulsion est monté sur uneextrémité du vilebrequin, les vibrations sur une partied’extrémité du vilebrequin opposée à l’élément de propul-sion sont supprimées effectivement de sorte qu’il estpossible d’effectuer facilement un changement de lastructure de suppression de vibrations conformément àla propriété de l’élément de propulsion.Un suppresseur de vibrations 45 qui est muni d’une pairede poids de type balancier anti-vibrations 46 agencés àl’extérieur du carter du vilebrequin 14 est monté surl’autre extrémité du vilebrequin 11.

Page 118: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F16L 117

a2.874.678 –b (A1) –d [04 09156]. –e 27 aoû t2004. –jF 16 L 58/04 (2006.01), F 16 L 1/028, C 08 L53/00, C 09 D 153/00. –kPROCEDE DE REHABILITA-TION DE CANALISATIONS EN PLOMB POUR L’EAU,ET METTRE EN OEUVRE CE PROCEDE –p (Inventeur: JOUSSET MICHEL). –o Demandeur :SUEZ ENVIRONNEMENT Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET ARMENGAUD AINE

m Procédé de réhabilitation de canalisations en plombpour l’eau selon lequel on réalise une solution (5) d’unpolymère dans un solvant, on injecte la solution de poly-mère dans les canalisations en plomb à traiter pour for-mer un revêtement sur la surface intérieure descanalisations en plomb, et on évacue la solution aprèstraitement.

a2.874.679 –b (A1) –d [04 09136]. –e 27 aoû t2004. –jF 16 M 5/00 (2006.01). –kPIED D’ASSISEPOUVANT RECEVOIR DES POMPES DE DIMENSIONSDIFFERENTES –p (Inventeurs : SMIS MARTIAL ; SY-MOENS LOUIS). –o Demandeur : KSB SAS Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : CABINET FLE-CHNER

m Dans ce pied d’assise est prévue une semelle (3)dépassant du côté opposé à l’orifice (6) d’entrée et desconformations (2) de fixation sont ménagées dans lasemelle (3). Cela permet de ne pas avoir à ménager destrous de fixation différents dans la fosse (F) lorsque l’onchange de pompe.

Page 119: 27 août

118 F21S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.680 –b (A1) –d [04 51895]. –e 24 aoû t2004. –jF 21 S 8/00 (2006.01), F 21 V 15/01, 31/03// F 21 W 111:00, 131:10. –k DISPOSITIF D’ECLAI-RAGE DE PANNEAU D’AFFICHAGE, NOTAMMENTPOUR RESEAU FERRE – p (Inventeur : SIBOUT MI-CHEL). –oDemandeur: CEIT ENTREPRISES Sociétépar actions simplifiée, –rMandataire : BLETRY & AS-SOCIES

m L’invention concerne un dispositif d’éclairage (L) depanneau d’affichage destiné à être utilisé en milieu exté-rieur. Il comprend deux profilés extrudés, supérieur (10)et inférieur (20), définissant une enceinte interne muniede joints d’étanchéité (5a, 5b). On dispose, dans deszones latérales, deux organes (7) anti-condensation ethumidité comprenant chacun un bloc de mousse (70) àcellules ouvertes, disposé au-dessus d’un orifice d’éva-cuation (9), de manière à équilibrer la pression régnant àl’intérieur de l’enceinte interne et celle régnant dans lemilieu extérieur, et à évacuer l’eau de condensation.L’eau traverse la mousse (70) par capillarité et s’écoulepar l’orifice d’évacuation (9). Les deux profilés (10, 20)sont articulés en rotation autour d’un axe arrière (∆) etsont assujettis l’un à l’autre à l’aide de clips disposés enzone avant. Les clips sont actionnables, via des fentesdans la paroi de l’extrudé inférieur (20), à l’aide d’un outilde forme allongée.

a2.874.681 –b (A1) –d [05 08823]. –e 29 aoû t2005. –jF 21 V 9/00 (2006.01), F 21 V 14/00, G 02 B27/01, 5/28, B 60 Q 1/14 // F 21 W 101:02, 101:10. –kPROJECTEUR POUR VISION DE NUIT ET FILTRE ATRANSMISSION INFRAROUGE – p ( Inven teurs :BRAUNECK ULF GEORG ; LOOSEN KLAUS DIE-TER). –oDemandeur: SCHOTT AG, –rMandataire :SANTARELLI . –f Pr io r i té : DE, 27 aoû t 2004 ,n˚ 102004041866.7.

m L’invention concerne un projecteur ayant au moinsune source de lumière à large bande et un filtre, celui-ciayant au moins une première bande de fréquences dansla région des longueurs d’ondes du proche infrarouge àhaute transmission τ1, avantageusement supérieure à 90%, et une seconde bande de fréquences qui comprend larégion des couleurs violette à rouge, avec une bassetransmission τ2. Cette seconde bande de fréquencesprésente au moins un pic placé dans la région de couleurbleu-vert avec une transmission τp telle que τ2 < τp < 1%.Domaine d’application: projecteurs de véhicule, etc.

Page 120: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F21V 119

a2.874.682 –b (A1) –d [04 09275]. –e 01 septem-bre 2004. – j F 21 V 11/02 (2006.01) // F 21 W121:00. –kPROCEDE DE REALISATION D’OBJETSLUMINEUX – p (Inventeur : BOUDET GUY PIERREJEAN). –oDemandeur: ART DESIGN NORD SUD So-ciété à responsabilité limitée

m 7Caractéristiques techniques- Procédé de disposition de lattes en « système intercalé», laissant passer un flux de lumière plus ou moinsintense suivant l’épaisseur de l’intercalaire qui pourraavoir toute forme: ronde, carrée, rectangulaire etc.- Procédé: Permet toute formes, toutes grandeurs,modulable ou pas, démontable ou pas avec d’autresfonctions dans d’autres fonctions dans d’autres lieux.

a2.874.683 –b (A1) –d [04 51943]. –e 31 aoû t2004. –jF 23 J 15/00 (2006.01), F 23 G 5/12, 5/46,7/06, B 01 D 53/62, 53/04, 53/96. –k PROCEDE ETAPPAREIL DE PRODUCTION DE DIOXYDE DE CARBO-NE A PARTIR D’UN GAZ SIDERURGIQUE PAR AB-SORPTION CHIMIQUE –p (Inventeurs : DUBETTIERGRENIER RICHARD ; DEVAUX MICHEL) . –oDemandeur : L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYMEPOUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCEDESGEORGES CLAUDE

m Selon l’invention, l’installation comprend une chau-dière et une unité d’absorption dans laquelle la chaudièreest alimentée en gaz combustible du type gaz sidérurgi-que, les gaz de combustion (ou fumées) étant traités aumoins en partie dans l’unité d’absorption, ladite chau-dière engendrant de la vapeur utilisée au moins en partiepar l’unité d’absorption pour régénérer les absorbants decette unité d’absorption.

Page 121: 27 août

120 F24C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.684 –b (A1) –d [04 09280]. –e 02 septem-bre 2004. – jF 24 C 15/36 (2006.01), F 24 C 15/12. –kDISPOSITIF DE SECURITE EMPECHANT LES EN-FANTS D’ACCEDER DIRECTEMENT AUX TABLE DECUISSON ET TABLEAU DE COMMANDES DE CUISI-NIERES –p (Inventeur : VERENAKO JEAN DELOR-ME). –oDemandeur: VERENAKO JEAN DELORME

m Dispositif de sécurité empêchant les enfants d’accé-der directement aux table de cuisson et tableau de com-mandes de cuisinières.L’invention concerne un dispositif s’adaptant sur toutecuisinière, pour permettre d’empêcher les tout-petitsd’accéder aux table de cuisson et tableau de comman-des, tout en offrant des fonctions annexes.Il est constitué de trois barrières extensibles délimitant latable de cuisson. La barrière frontale comporte un bou-clier (1) incorporant sur sa façade un boîtier électronique(1d) et reposant sur un montage permettant de verrouillerl’accès au tableau de commandes. Du papier alu peutêtre inséré aux bords intérieurs de ces trois barrièrespour empêcher les projections intempestives de particu-les alimentaires. Des supports [(13) et d’autres non visi-bles sur la figure] sont prévus pour assurer la stabilité dudispositif.Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéà être installé sur toute cuisinière de largeur et profon-deur variables.

a2.874.685 –b (A1) –d [04 09112]. –e 26 aoû t2004. –jF 25 B 39/04 (2006.01), F 25 B 49/02, F 28 D5/02, F 28 F 25/02, 27/00. –k DISPOSITIF DE RE-FROIDISSEMENT D’UN CONDENSEUR DE CIRCUITFRIGORIFIQUE –p ( Inven teur : MARAVAL LAU-RENT). –oDemandeur: MARAVAL LAURENT

m Dispositif d’accroissement de la capacité des conden-seurs et de leurs possibilités de dissipation thermiquesans allongement des tuyauteries engendrant des pertesde charges. Le dispositif comporte un réservoir ou uneautre alimentation à débit régulé, de type goutte à goutteou mèche, assurant l’humectation par capillarité ou ruis-sellement par gouttière ou douche du condenseur, sur unmodèle comparable à une clepsydre.

Page 122: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION F42B 121

a2.874.686 –b (A1) –d [04 09173]. –e 27 aoû t2004. –jF 42 B 3/10 (2006.01), F 42 B 3/04, 3/103,B 60 R 21/26, 22/46. –k CORPS D’INITIATEUR AJOINT MOULE, INITIATEUR ET GENERATEUR QUI ENSONT POURVUS, ET UN PROCEDE DE FABRICA-TION –p (Inventeurs : LE GALL TANGI ; MARTINBERNARD; GUERET FREDERIC). –oDemandeur: LI-VBAG Société par actions simplifiée, –r Mandataire :REGIMBEAU

m La présente invention concerne un corps d’initiateurélectro-pyrotechnique qui comprend une embase (10) derévolution en matière plastique, à l’intérieur de laquellesont fixées des électrodes (12) dont l’extrémité inférieureressort, tandis que l’extrémité supérieure est reliée à undispositif d’initiation pyrotechnique, cette embase (10)étant ceinturée d’un joint périphérique compressible (7),caractérisé par le fait que ledit joint (7) est d’une pièceavec ladite embase (10).

a2.874.687 –b (A1) –d [04 09093]. –e 25 aoû t2004. –jG 01 B 3/00 (2006.01), B 25 H 7/00. –kOUTIL PORTATIF MULTIFONCTION POUR MESU-RER, TRACER ET MARQUER – p (Inventeur : TITEUXANDRE). –oDemandeur: TITEUX ANDRE

m L’invention concerne un dispositif à caractère portatifà fonctions multiples associées et concertées avec desapplications à longueurs adaptables, réalisant un outilgénéral, orienté tel que:trusquin, équerre plate, équerre à chapeau, fausse-équerre, règle, réglet, système à coulisse, compas, com-parateur-traceur, niveau à bulle, comprenant un socleallongé de forme parallélépipédique (S), comportantdans partie surélevée, deux plans de serrage attenantset inclinés l’un par rapport à l’autre (2b et 3b) formant unemâchoire fixe opposée à un mors incliné de hauteur infé-rieure et à mobilité maîtrisée (M) ayant en commun uneassise de fond à longueur versatile, selon (4 et 4a), réali-sant conjointement, selon une ligne brisée-angulée (2, 3,4 et 9), une emprise pour la double perpendicularitéesimultanée, transversale et longitudinale, par rapport ausocle (S), en vue du maintien-guidé et avec effet d’élasti-cité à pression contrôlée avant le blocage d’un profiléamovible, gradué ou non.

Page 123: 27 août

122 G01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.688 –b (A1) –d [04 09315]. –e 02 septem-bre 2004. – jG 01 D 5/54 (2006.01), B 60 Q 1/08. –kCAPTEUR ANGULAIRE EQUIPE DE DEUX CUR-SEURS DE LECTURE ET VEHICULE COMPORTANTUN TEL TYPE DE CAPTEUR – p ( Inventeur : GON-CALVES MANUEL). –o Demandeur : VALEO VISIONSociété anonyme

m L’invention propose un capteur (12) angulaire équi-pant un véhicule (10), du type comportant un levier (22)qui est monté à rotation sur une platine (24), le levier (22)comportant au moins un curseur de lecture (34, 36) coo-pérant avec une piste de lecture (30, 32) qui s’étend cir-conférentiellement autour de l’axe de rotation (A1), demanière que le curseur (34, 36) puisse lire sur la piste(30, 32) la position angulaire instantanée (Pi) du levier(22), par rapport à une position angulaire de référence(Pr), caractérisé en ce que le levier (22) comporte deuxcurseurs (34, 36) qui sont prévus pour produire chacunun signal de sortie, et en ce que, à chaque position angu-laire (Pi) du levier (22) correspond deux positions angu-laires distinctes des curseurs (34, 36), par rapport à lapiste de lecture (30, 32) qui leur est associée, produisantdeux signaux de sortie associés.L’invention propose aussi un véhicule automobile équipéde ce capteur (12).

a2.874.689 –b (A1) –d [04 51904]. –e 25 aoû t2004. –jG 01 D 11/24 (2006.01), G 01 N 27/90, 29/22. –kBOITIER DE CONTROLE NON DESTRUCTIFAVEC PORT USB INTEGRE – p (Inventeurs : MENGE-LING VANESSA; SIMONET DIDIER ; ROLET SEBAS-TIEN). –oDemandeurs: EADS CCR Groupement d’in-térêt économique; EUROPEAN AERONAUTIC DEFEN-CE AND SPACE COMPANY - EADS FRANCE, –rMandataire: BREVALEX

m L’invention concerne un dispositif de contrôle nondestructif comprenant un boîtier de contrôle (2) relié à unmodule de mesure (10).Ce dispositif comporte en outre un port de communica-tion (12) permettant simultanément, le pilotage du boîtierde contrôle (2) par un dispositif externe de traitement dedonnées (20), l’alimentation électrique dudit boîtier (2) etle transfert de données de mesures provenant duditmodule de mesure (10) vers le dispositif externe de trai-tement de données (20).

Page 124: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01F 123

a2.874.690 –b (A1) –d [05 08672]. –e 22 aoû t2005. –jG 01 F 23/24 (2006.01). –k APPAREILPOUR DETECTER LA PRESENCE D’UN FLUIDE –p ( Inven teur : DAVIS ANDREW CERI ) . –o Demandeur : SMITHS GROUP PLC, –rMandataire: CABINET NITHARDT ET ASSOCIES . –fPriorité: GB, 27 août 2004, n˚ 00419102.

m La présente invention concerne un appareil pourdétecter la présence d’un fluide et notamment pour con-trôler le niveau de carburant dans un réservoir d’avion.L’appareil comporte un thermistor (1) monté dans unréservoir (2) à un niveau auquel un avertissement doitêtre fourni. Une source de courant constant (5) est alter-nativement connectée et déconnectée au thermistor (1)afin qu’il manoeuvre entre des phases de refroidisse-ment et de chauffage. La vitesse de changement derésistance du thermistor (1) varie entre les cycles derefroidissement et de réchauffement selon que le ther-mistor (1) est immergé dans le carburant (3) ou non cou-vert par ce carburant. Un processeur (6) fait la corrélationentre les courbes de changement de résistance du ther-mistor et des courbes mémorisées pour déterminer si lacourbe indique que le thermistor (1) est découvert, dansquel cas un avertissement de niveau de carburant basest émis.

a2.874.691 –b (A1) –d [04 09055]. –e 24 aoû t2004. –jG 01 J 5/20 (2006.01). –k COMPOSANTDE DETECTION DE RAYONNEMENTS ELECTROMA-GNETIQUES, ET NOTAMMENT INFRAROUGE, BLOCOPTIQUE D’IMAGERIE INFRAROUGE INTEGRANT UNTEL COMPOSANT ET PROCEDE POUR SA REALISA-TION –p ( Inven teur : T INNES SEBASTIEN) . –oDemandeur : ULIS Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS

m Ce composant de détection de rayonnements électro-magnétiques, et notamment de rayonnements infrarou-ges, comprend une enceinte (5) sous vide ou souspression réduite, dite enceinte primaire, dont l’une desfaces (3) est constituée par une fenêtre (4) transparenteau rayonnement à détecter, au moins un détecteur pro-prement dit (6), positionné à l’intérieur de ladite enceinte,sensiblement en regard de la fenêtre transparente (4), etun moyen (13) de pompage de gaz résiduels ou getter,destiné à maintenir à un niveau acceptable le vide ausein de ladite enceinte (5), positionné au sein d’uneenceinte secondaire (20), ménagée à l’extérieur del’enceinte primaire (5), et communiquant librement aveccelle-ci.

Page 125: 27 août

124 G01K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.692 –b (A1) –d [04 51917]. –e 27 aoû t2004. –jG 01 K 17/06 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE MESURE DE TEMPERATURE DANS UN COMP-TEUR D’ENERGIE THERMIQUE – p (Inventeurs: BUL-TEAU SERGE ; TCHERVINKA PETER) . –oDemandeur : ACTARIS SAS Société par actions sim-plifiée, –rMandataire: FERAY LENNE CONSEIL

m La présente invention a pour objet un dispositif demesure de température destiné à un compteur d’énergiethermique. Le dispositif de mesure comprend une plura-lité de composants comprenant au moins un premiercomposant de mesure, un second composant de mesureet un composant de référence. Un dispositif générateurde courant permet d’alimenter les composants. Un dispo-sitif comparateur comprend une première entrée, uneseconde entrée et une sortie. Un générateur de rampeen tension relié à la seconde entrée du dispositif compa-rateur permet de générer une rampe de mesure en ten-sion. Un dispositif multiplexeur permet de relierindividuellement à la première entrée du dispositif com-parateur des points de mesure parmi au moins uneborne du premier composant de mesure, du secondcomposant de mesure et du composant de référence. Undispositif de comptage relié à la sortie du dispositif com-parateur permet de compter des temps correspondantsaux potentiels électriques des points de mesure. Lesvaleurs d’une première température et d’une secondetempérature sont déterminées à partir des temps comp-tés.

a2.874.693 –b (A1) –d [04 51899]. –e 25 aoû t2004. –jG 01 L 5/00 (2006.01), B 60 T 7/10, 13/74,17/22, G 01 B 5/00. –k CAPTEUR D ’EFFORTSAXIAUX ET DETECTEUR D’EFFORTS D’UN FREIN DESTATIONNEMENT ELECTRIQUE – p ( Inven teur :BAILLEUX FRANCOIS). –o Demandeur : PEUGEOTCITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

m Capteur d’efforts axiaux multiples (50) comprenantune pluralité de capteurs élémentaires axiaux (51, 52)couplés mécaniquement en série, chaque capteur élé-mentaire étant destiné à détecter un effort axial donné, etchaque capteur élémentaire comprenant:- un corps (510, 520) de capteur destiné à recevoir uneffort axial,- une butée (511, 521) pour ledit corps de capteur,- un moyen élastique (512, 522) en appui sur le corpsd’un capteur élémentaire immédiatement voisin, et apte àappliquer, au repos, ledit corps de capteur contre laditebutée,- un détecteur (513, 523) de course apte à détecter unecourse donnée du corps de capteur effectuée sousl’action dudit effort donné à l’encontre du moyen élasti-que,le corps (510) de capteur présentant avec le corps (520)dudit capteur élémentaire immédiatement voisin undébattement axial au moins égal à ladite course donnée,et le moyen élastique (522) dudit capteur élémentaireimmédiatement voisin présentant une raideur supérieureà celle du moyen élastique (512) dudit capteur élémen-taire.

Page 126: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01L 125

a2.874.694 –b (A3) –d [04 51898]. –e 25 aoû t2004. –jG 01 L 19/00 (2006.01), F 17 C 13/00. –kAMELIORATIONS DE LA SECURITE DE FIXATIOND’UN MANOMETRE ENCASTRE – p (Inventeur: CAN-NET GILLES). –oDemandeur: L’AIR LIQUIDE SOCIE-TE ANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITATIONDES PROCEDES GEORGES CLAUDE

m Manomètre (1) permettant de mesurer la pressiond’un gaz comprenant un corps avec une face avant (5),caractérisé en ce qu’un épaulement combiné à un platsont aménagés dans la face avant (5) dudit corps demanomètre (1) de manière à pouvoir y recevoir unanneau (2) de fixation, lorsque le manomètre (1) est sou-mis à pression. Dispositif de distribution de gaz compre-nant un manomètre selon l’invention, en particulier il estchoisi parmi les robinets et les robinets - détendeurs degaz. Utilisation du manomètre de l’invention pour mesu-rer la pression d’un gaz.

a2.874.695 –b (A1) –d [04 09236]. –e 31 aoû t2004. –jG 01 N 13/10 (2006.01), G 01 N 33/483, 25/02, G 06 K 9/62. –kPROCEDE ET SYSTEME D’ANA-LYSE PROTEOMIQUE – p ( Inventeurs : COLEMANANTONY ; GILBERT JEROME ; LAZAR ADINA ; DEBONFILS JULIEN). –oDemandeurs: DELTA PROTEO-MICS Société par actions simplifiée ; CENTRE NATIO-NAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS ;UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I , –rMandataire: PONTET ALLANO & ASSOCIES

m Système d’analyse d’échantillons comprenant unmélange d’au moins une protéine et un solvant poureffectuer une analyse selon un procédé d’analyse deprotéines ou de complexe protéique. Le système com-prend des moyens pour recevoir le support et son échan-tillon, des moyens d’induire la formation de micro-motifs,des moyens d’examen des micro-motifs et/ou desmoyens d’examen des effets induits pendant et/ou aprèsleur formation, des moyens de stockage et/ou d’accèsaux résultats de référence, et des moyens de comparai-son entre le résultat de l’examen d’un échantillon à ana-lyser et les résultats de référence.

Page 127: 27 août

126 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.696 –b (A1) –d [04 09273]. –e 02 septem-bre 2004. – jG 01 N 15/08 (2006.01), G 01 N 33/24. –kMETHODE DE DETERMINATION DE PARAMETRESD’ECOULEMENT MULTIPHASIQUE D’UN MILIEU PO-REUX AVEC PRISE EN COMPTE DE L’HETEROGE-NEITE LOCALE – p ( Inven teurs : EGERMANNPATRICK; LENORMAND ROLAND). –o Demandeur :INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

m - Méthode pour déterminer des paramètres d’écoule-ment multiphasique d’un milieu poreux tel qu’une roche,à partir d’interprétation d’expériences de déplacement.- A partir d’expérience d’injection sur un échantillon deroche, on mesure les profils de saturation à différentessections de l’échantillon. Les données expérimentalesfont alors l’objet d’une interprétation préliminaire à l’aided’un code de simulation numérique qui permet de pro-duire des profils de pression simulés. Ces profils sontensuite combinés aux profils de saturation mesurés demanière à évaluer les propriétés locales de l’échantillonen terme de pression capillaire. Ces propriétés sont alorsréinjectées dans le simulateur comme données d’entréede manière à interpréter les paramètres d’écoulementsde manière fine en respectant en même temps les évolu-tions de la pression différentielle, de la production dufluide déplacé mais aussi des profils de saturation.- Applications dans le cadre de l’évaluation ou de la miseen production d’un gisement par exemple.

a2.874.697 –b (A1) –d [05 08976]. –e 01 septem-bre 2005. – jG 01 N 21/84 (2006.01) // B 60 S 1/08. –k DETECTEUR DE GOUTTES DE PLUIE –p (Inventeur: ISHIKAWA JUNICHI). –o Demandeur :DENSO CORPORATION, –r Mandataire : CABINETPLASSERAUD . –fPriorité : JP, 02 septembre 2004,n˚ 2004255971.

m Détecteur de gouttes de pluie, comprenant un élé-ment photoémetteur (40), un élément photorécepteur(50) et un corps (10) de guidage de lumière. L’élémentphotoémetteur (40) et l’élément photorécepteur (50) sonten regard d’un panneau transparent (60). Le corps (10)de guidage de lumière, qui est monté sur le panneautransparent (60), comporte une lentille d’entrée (13), unesurface de division (11a) côté entrée, une lentille de sor-tie (16) et une surface de division (14a) côté sortie. Lalentille d’entrée (13) collimate la lumière émise par l’élé-ment photoémetteur (40) pour former un faisceau lumi-neux collimaté côté entrée. La lentille de sortie (16) reçoitle faisceau lumineux collimaté, lequel est collimaté par lalentille d’entrée (13) et est réfléchi par une surface deréférence (60a) du panneau transparent (60) sur lequelse posent les gouttes de pluie. La lentille de sortie (16)amène le faisceau lumineux collimaté réfléchi à conver-ger vers l’élément photorécepteur (50). L’intersectionentre un prolongement imaginaire de la surface de divi-sion (11a) côté entrée et un prolongement imaginaire dela surface de division (14a) côté sortie est située sur lasurface de référence (60a) du panneau transparent (60).

Page 128: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01N 127

a2.874.698 –b (A1) –d [04 09159]. –e 27 aoû t2004. –jG 01 N 27/72 (2006.01), G 01 R 33/00. –kSYSTEME ET PROCEDE DE DETECTION DE DE-FAUT DANS UNE PIECE CONDUCTRICE OU MAGNE-TIQUE –p (Inventeurs : DOLABDJIAN CHRISTOPHE;PEREZ LAURENT ; BUTIN LAURENT) . –oDemandeurs: CENTRE NATIONAL DE LA RECHER-CHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public à ca-ractère scientifique et technologique; CEGELEC; ENSICAEN; UNIVERSITE DE CAEN, –rMandataire: CABI-NET LAVOIX LYON

m Ce système de détection de défaut comporte:- plusieurs capteurs (24 à 27) de champ magnétiqueaptes à délivrer chacun une valeur de champ représenta-tive du champ magnétique mesuré,- un module d’équilibrage des valeurs de champ déli-vrées en fonction d’un réglage pré-établi pour égaliser lesvaleurs de champ délivrées en absence de défaut, leréglage pré-établi étant fonction des valeurs de champdélivrées en absence de défaut par chacun des capteurs.

a2.874.699 –b (A1) –d [05 08859]. –e 30 aoû t2005. –jG 01 R 1/067 (2006.01), G 01 R 19/00. –kENSEMBLE COMBINE DE SONDE D’APPAREIL DETEST ET DE DETECTEUR DE TENSION –p ( Inven teur : CAVORETTO JAMES L) . –o Demandeur : FLUKE CORPORATION, –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorité: US, 31 août 2004, n˚ 10930188.

m L’ensemble comprend un corps allongé de sonde(32’) ayant un axe longitudinal, le long duquel s’étend unélément conducteur, dont au moins une partie s’étend àpartir du corps de la sonde pour définir une pointe électri-quement conductrice (52) de la sonde, un détecteur detension (44’) juxtaposé audit élément conducteur et com-prenant des moyens pour détecter une tension, et unindicateur de tension (56, 58) sensible à ladite tensiondétectée.Application notamment aux dispositifs indiquant la pré-sence d’une tension alternative lorsque la sonde se rap-proche d’une source de tension alternative ou vient encontact avec cette dernière.

Page 129: 27 août

128 G01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.700 –b (A1) –d [04 51944]. –e 31 aoû t2004. –jG 01 R 19/00 (2006.01), G 01 R 31/00. –kDETECTION DE L’ETAT D’ALIMENTATION D’UNECHARGE ALIMENTEE PAR UNE TENSION VARIA-BLE – p ( Inventeur : MOINDRON LAURENT). –oDemandeur : STMICROELECTRONICS SA Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAUMONT

m L’invention concerne un procédé et un circuit dedétection de l’état d’alimentation d’une charge (Q) parune tension variable (Vac), consistant à mesurer la diffé-rence entre des valeurs représentatives de la tensiond’alimentation variable et d’une tension aux bornes de lacharge.

a2.874.701 –b (A1) –d [04 09115]. –e 26 aoû t2004. –jG 01 R 31/36 (2006.01). –k PROCEDED’EVALUATION DE L’ETAT DE CHARGE D’UNE BAT-TERIE ELECTROCHIMIQUE ET DISPOSITIF DE MISEEN OEUVRE –p (Inventeurs : SOUCAZE GUILLOSBENOIT ; TREGUER MATTHIEU; DE MONTS DE SA-VASSE ANTOINE). –oDemandeur : VALEO EQUIPE-MENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actionssimplifiée

m L’invention concerne un procédé d’évaluation de l’étatd’une batterie électrochimique, appartenant à un réseauélectrique, notamment un réseau de bord d’un véhiculeautomobile, comprenant outre une batterie (2), au moinsune source d’énergie électrique (1) contrôlée et des con-sommateurs (3) d’énergie électrique.Le procédé consiste à appliquer (E1) une variation tem-porelle (DG) de tension ou de courant aux bornes de labatterie (2), à mesurer (E3) la réponse de la batterie (B)et à déduire l’état de la batterie (Etat_Batt) d’une fonction(f1)) prédéterminée dépendant de ladite variation (DG),de ladite réponse (B) et de la température Tbat de la bat-terie.

Page 130: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01R 129

a2.874.702 –b (A1) –d [04 09228]. –e 31 aoû t2004. –jG 01 R 31/36 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE MESURE D’AU MOINS UN PARAMETRE DE FONC-TIONNEMENT D’UNE BATTERIE DE VEHICULE AUTO-MOBILE ET RESEAU DE TRANSMISSION DEDONNEES POUR CE VEHICULE – p (Inventeur : THI-MON ALAIN). –o Demandeur : VALEO ELECTRONI-QUE ET SYSTEMES DE LIAISON Société anonyme, –rMandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY

m Le dispositif (14) comprend des moyens (24) degénération d’une tension liée au paramètre, dite tensionmesurée, et des moyens (32) de génération, à partir decette tension mesurée, d’un signal logique représentantce paramètre. La batterie (16) de véhicule automobile estmunie d’une borne positive (20) et d’une borne (22)reliée à une masse de batterie (M). Le signal logique estdestiné à être émis sur un bus de communication (12).Des niveaux logiques du signal sont déterminés par rap-port à une masse de référence (m) distincte de la massede batterie (M).

a2.874.703 –b (A1) –d [04 09160]. –e 27 aoû t2004. –jG 01 R 33/00 (2006.01). –kCAPTEUR DECHAMP MAGNETIQUE ET MODULE ELEMENTAIRE IN-CORPORANT CE CAPTEUR – p (Inventeurs: DOLAB-DJIAN CHRISTOPHE; PEREZ LAURENT; BUTIN LAU-RENT). –oDemandeurs : CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablissement pu-bl ic à caractère sc ient i f ique et technologique ;CEGELEC ; ENSI CAEN ; UNIVERSITE DE CAEN, –rMandataire: CABINET LAVOIX LYON

m Ce capteur de champ magnétique comporte:- un transducteur (60) pour transformer un champmagnétique à mesurer en une grandeur électrique,- un inducteur (68) de réaction apte à rapprocher unchamp magnétique extérieur d’une valeur de référence,- un amplificateur linéaire intégré (62) apte à amplifier lagrandeur électrique,- une boucle (64) de contre réaction principale cette bou-cle ayant deux extrémités dont l’une est raccordée à unesortie (94) de l’amplificateur, et l’autre extrémité est rac-cordée à l’inducteur de réaction.

Page 131: 27 août

130 G01S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.704 –b (A1) –d [05 08443]. –e 09 aoû t2005. –jG 01 S 15/32 (2006.01), A 61 B 8/00, G 10 K11/34. –kPROCEDE ET APPAREIL POUR REALISERUNE ECHOGRAPHIE DOPPLER A EMISSION CONTI-NUE EN UTILISANT UN RESEAU MATRICIEL A DEUXDIMENSIONS. –p (Inventeurs : KRISTOFFERSENKJELL; LIE GLENN REIDAR). –oDemandeur : GENE-RAL ELECTRIC COMPANY, –r Mandataire : CASA-LONGA ET JOSSE . –f Priorité : US, 27 août 2004,n˚ 10928077.

m Système échographique comprenant une sondeéchographique (205) ayant une matrice 2D d’élémentstransducteurs (204) émettant un signal d’émission Dop-pler à émission continue (EC) vers un sujet intéressant.Le signal d’émission EC (304) comporte une compo-sante de signal de superposition et la sonde (205) reçoitdes signaux ultrasonores d’échos du sujet en réponse ausignal d’émission EC. La sonde (205) produit un signalanalogique de réception EC reposant sur les signauxultrasonores d’échos. Un convertisseur analogique/numérique (A/N) (111, 222) convertit le signal analogiquede réception EC en signal numérique de réception EC àune fréquence d’échantillonnage prédéterminée et unprocesseur (112, 228) traite le signal numérique deréception EC en relation avec l’échographie Doppler.

a2.874.705 –b (A1) –d [04 09191]. –e 30 aoû t2004. –jG 01 V 1/38 (2006.01), G 01 V 1/16. –kPROCEDES DE POSE DE NOEUDS ET D’EXPLORA-TION SISMIQUE MARINE, PANIER ET NOEUD COR-RESPONDANTS – p ( Inven teur : LECOMTE HU-BERT). –o Demandeur : CIE GENERALE DE GEO-PHYSIQUE, –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention concerne un procédé de pose de noeuds(2) d’acquisition sismique au fond de la mer au moyend’un panier (1) portant une pluralité de noeuds et sus-pendu à partir d’un bateau (3), caractérisé en ce que(a) on dispose dans le panier, à bord du bateau (3), unepluralité de noeuds (2), l’agencement étant tel que lesnoeuds sont retenus en place dans le panier contrel’action de la gravité par des éléments de maintien res-pectifs,(b) on positionne le panier (1) à proximité d’une positionde pose désirée sur le fond (6) de la mer,(c) on libère un noeud du panier sous l’effet de la gravitépar déblocage télécommandé de l’élément de maintienrespectif,(d) on répète les étapes (b) et (c) pour chacune des posi-tions de pose désirées.Elle concerne également un procédé d’exploration sismi-que comportant un tel procédé de pose, ainsi que despaniers et noeuds associés.

Page 132: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G01V 131

a2.874.706 –b (A1) –d [04 09177]. –e 30 aoû t2004. –jG 01 V 9/00 (2006.01), E 21 B 21/08, 44/00. –kMETHODE DE MODELISATION DE LA PRO-DUCTION D ’UN GISEMENT PETROLIER –p (Inventeurs: SCHEIDT CELINE; ZABALZA MEZGHA-NI ISABELLE; COLLOMBIER DOMINIQUE; FERAILLEMATHIEU). –oDemandeur: INSTITUT FRANCAIS DUPETROLE

m La méthode permet de simuler la production d’ungisement pétrolier en effectuant les étapes suivantes:Etape 1: on construit un simulateur d’écoulement à partirde données physiques mesurées sur le gisement pétro-lier,Etape 2: on détermine un premier modèle analytiquereliant la production du gisement en fonction du temps entenant compte de paramètres ayant une influence sur laproduction du gisement, le premier modèle s’ajustant aumieux sur un nombre fini de valeurs de production obte-nues par le simulateur de gisement,Etape 4: on sélectionne au moins une nouvelle valeur deproduction, cette nouvelle valeur étant obtenue par lesimulateur de gisement,Etape 5: on détermine un deuxième modèle en ajustantle premier modèle de manière à ce que le deuxièmemodèle interpole la nouvelle valeur de production.

a2.874.707 –b (A1) –d [04 51919]. –e 27 aoû t2004. –jG 02 B 3/14 (2006.01). –k LENTILLE AFOCALE VARIABLE – p ( Inven teurs : BERGEBRUNO; PESEUX JEROME). –o Demandeur : VA-RIOPTIC Société anonyme, –rMandataire : CABINETBEAUMONT

m La présente invention concerne une lentille à focalevariable, comportant dans un espace défini entre deuxparois (21, 22) en regard orthogonales à l’axe de la len-tille, un liquide isolant (31) sur une première (22) desparois, et un liquide conducteur (32), recouvrant leliquide isolant et venant au contact de la seconde paroi(21). La surface (24) de la première paroi (22) présenteune mouillabilité élevée pour le liquide isolant et une fai-ble mouillabilité pour le liquide conducteur, et la surface(23) de la seconde paroi (21) présente une mouillabilitéélevée pour le liquide conducteur et une faible mouillabi-lité pour le liquide isolant.

Page 133: 27 août

132 G02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.708 –b (A1) –d [04 51939]. –e 31 aoû t2004. –jG 02 B 27/58 (2006.01), G 02 B 27/10. –k INSTRUMENT D’OBSERVATION A SYNTHESED’OUVERTURE OPTIQUE ET CHAMP D’OBSERVA-TION ET/OU RESOLUTION VARIABLES –p ( Inventeurs : FALZON FREDERIC ; THOMASERIC). –oDemandeur: ALCATEL, –r Mandata i re :COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL

m Un instrument d’observation à synthèse d’ouvertureoptique (I) comporte, d’une part, au moins deux disposi-tifs d’observation (D1, D2) indépendants comprenantchacun au moins deux moyens de collection de lumière(C11, C12) délivrant des faisceaux optiques et présen-tant un champ d’observation et une résolution choisis, etd’autre part, des moyens de recombinaison (MR) char-gés de recombiner de façon interférométrique les fais-ceaux optiques délivrés par les dispositifs (D1, D2) demanière à délivrer un faisceau optique final associé àune résolution (R) meilleure ou équivalente à la plus fai-ble résolution desdits dispositifs (Di;D’i) et à un champd’observation inférieur ou égal au plus grand champd’observation desdits dispositifs (D1, D2).

a2.874.709 –b (A1) –d [04 09144]. –e 27 aoû t2004. –jG 02 C 7/06 (2006.01). –k PROCEDE DEDETERMINATION D’UNE PAIRE DE LENTILLES OPH-TALMIQUES PROGRESSIVES – p ( Inven teur : PE-DRONO CLAUDE). –oDemandeur : ESSILOR INTER-NATIONAL - COMPAGNIE GENERALE D’OPTIQUE So-ciété anonyme, –rMandataire: CABINET HIRSCH PO-CHART ET ASSOCIES

m Pour déterminer une paire de lentilles ophtalmiques,on mesure le décalage du plan sagittal du porteur envision de près, par rapport au plan sagittal standard. Onchoisit ensuite des cibles d’optimisation, en fonction dudécalage mesuré. Les lentilles sont déterminées par opti-misation, à partir des cibles choisies. On obtient ainsi deslentilles dans lesquelles le champ de vision de près estbien symétrique par rapport à la ligne médiane perçuepar le porteur. Un porteur ayant un plan sagittal décalédispose donc d’un champ de vision de près plus large, cequi favorise la vision binoculaire et augmente l’acuité.

Page 134: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G02C 133

a2.874.710 –b (A1) –d [04 09200]. –e 31 aoû t2004. –jG 02 C 7/16 (2006.01), G 02 C 7/10. –k PROCEDE DE FABRICATION D’UNE EBAUCHEPOUR LA REALISATION D’UN ECRAN DE PROTEC-TION POUR LUNETTES DE SPORT, EBAUCHE, ECRANDE PROTECTION ET LUNETTE DE SPORT OBTE-NUS –p (Inventeurs: DUMANGE ISABELLE; MONTAL-BANO FRANCK ; B ILLARD ETIENNE) . –oDemandeur: CHRISTIAN DALLOZ SUNOPTICS So-ciété anonyme, –rMandataire : CABINET NITHARDTET ASSOCIES

m La présente invention concerne un procédé de fabri-cation d’une ébauche (1) pour la réalisation d’un écrande protection pour lunettes de sport caractérisé en ceque l’on réalise cette ébauche (1) par injection d’unematière thermoplastique transparente teintée dans unmoule d’injection comportant une cavité agencée pourconstituer une plaque (10), dont on tirera ledit écranaprès découpage d’une forme déterminée, et une zoned’injection dont l’entrée communique avec un pointd’injection (12) et dont la sortie communique avec laditecavité par un seuil d’injection (13), cette zone d’injectionétant agencée pour constituer un talon d’injection (11)amovible attaché à ladite plaque (10), le rapport de lalongueur (L1) dudit seuil d’injection (13) et de la longueur(L2) de ladite plaque (10) étant compris entre 15 et 100%et de préférence entre 30 et 80%.Application: Fabrication par moulage de tout type d’écrande protection pour lunettes.

a2.874.711 –b (A1) –d [04 09121]. –e 01 septem-bre 2004. – jG 02 C 11/02 (2006.01), G 02 C 9/00. –kDISPOSITIF D’ADAPTATION ET/OU DE VERRES SO-LAIRES, AMOVIBLES, SUR UNE MONTURE DE LU-NETTES ET SON ETUI DE RANGEMENT –p (Inventeur : BERTHELOT JEAN BAPTISTE). –o Demandeur : BERTHELOT JEAN BAPTISTE, –rMandataire: COMEXPORT PI

m La présente invention concerne un dispositif d’adap-tation d’enjoliveurs et/ou de verres solaires associés,amovibles, sur une monture de lunettes et son étui derangement; il comprend de façon classique deux armatu-res 1 formant les branches et un pontet 2 sur lesquelssont fixés les verres de lunettes et dans lesquels on aaménagé des encoches 15 et 17, au fond desquelles ona ménagé des tenons 5 et 16, qui sont destinés à l’inser-tion et au blocage d’enjoliveurs et/ou de verres solairesassociés.

Page 135: 27 août

134 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.712 –b (A1) –d [04 09251]. –e 01 septem-bre 2004. – jG 06 F 1/16 (2006.01), G 12 B 9/02,A 45 C 3/02, 13/36. –k COQUE DE PROTECTIONETANCHE POUR ORDINATEUR PORTABLE –p (Inventeurs : PICOT FRANCOIS; TRUFFIER BLANCGERALD). –o Demandeurs : PICOT FRANCOIS ;TRUFFIER BLANC GERALD, –r Mandataire : CABI-NET LAURENT ET CHARRAS

m Cette coque protectrice (1) pour ordinateur portablecomprend un fond (2) et un couvercle (3), constitués cha-cun d’une plaque en un matériau rigide ou non, laditecoque étant pourvue d’au moins une jupe périphérique(4, 5) s’étendant sensiblement depuis le bord périphéri-que du fond ou du couvercle, le bord libre de ladite jupeétant destiné à coopérer avec le bord libre d’une jupecomplémentaire ou avec le voisinage de la périphérie dufond ou du couvercle, c’est à dire de l’élément constitutifde la coque dépourvu de jupe au moyen d’un organe defermeture et d’ouverture (6), de telle sorte, d’une part, àconstituer une enveloppe périphérique latérale propre àobturer le volume utile de la coque, et d’autre part, àassurer l’accès à l’intérieur dudit volume utile, et notam-ment à l’ordinateur portable.Ladite ou lesdites jupes (4, 5) se prolonge(nt) sur toute lapériphérie respectivement du fond (2) et du couvercle (3).

a2.874.713 –b (A1) –d [04 09252]. –e 01 septem-bre 2004. – jG 06 F 1/16 (2006.01), G 12 B 9/02,A 45 C 13/02, 13/36. –k ELEMENT PROTECTEURPOUR ORDINATEUR PORTABLE – p (Inventeurs : PI-COT FRANCOIS ; TRUFFIER BLANC GERALD). –oDemandeurs: PICOT FRANCOIS; TRUFFIER BLANCGERALD, –r Mandataire : CABINET LAURENT ETCHARRAS

m Cet élément protecteur pour ordinateur portable des-tiné à être rapporté directement ou indirectement respec-tivement sur les faces supérieure ou écran (15) etinférieure ou base (16) de celui-ci, est constitué demoyens (9, 10, 30) venant se positionner au moins auniveau de chacun des quatre angles de chacune desdeux faces principales (supérieure et inférieure) duditordinateur portable, chacun desdits moyens faisant saillieselon les deux dimensions principales desdites faces parrapport à ces dernières, respectivement selon la lon-gueur et la largeur, de telle sorte à constituer une zoneprivilégiée (22, 23) de réception des chocs, voire d’amor-tissement de ceux-ci.

Page 136: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 135

a2.874.714 –b (A1) –d [04 09308]. –e 02 septem-bre 2004. – jG 06 F 3/033 (2006.01), H 04 Q 7/32. –k DISPOSIT IF DE SELECTION TACTILE –p (Inventeurs : BERTOLUS CEDRIC; FALLETTA FRE-DERIC). –oDemandeur: FRANCE TELECOM Sociétéanonyme, –rMandataire : NOVAGRAAF TECHNOLO-GIES

m L’invention concerne un dispositif de sélection (20)d’un élément parmi une liste d’éléments d’une interfaceutilisateur graphique (INT) destinée à être affichée sur unécran (2), comprenant un moyen de navigation dans laliste et un moyen de validation (11) dudit élément sélec-tionné, caractérisé en ce que le moyen de navigationcomprend une bande tactile (10) comprenant des zonestactiles de navigation (B, C) situées de part et d’autred’une zone neutre centrale (A) permettant, par un pointde contact maintenu sur lesdites zones tactiles de navi-gation, un défilement continu dans la liste, respective-ment dans un sens et dans l’autre, la vitesse duditdéfilement augmentant avec l’éloignement de la positiondudit point de contact de la zone neutre centrale.

a2.874.715 –b (A1) –d [05 08159]. –e 29 ju i l l e t2005. –jG 06 F 3/033 (2006.01), G 06 T 7/00, A 61 B6/00. –kPROCEDE INTERACTIF POUR INDIQUERUNE REGION INTERESSANTE – p (Inventeurs: DEIS-CHINGER HARALD; HOBELSBERGER PETRA; DUDAWALTER). –o Demandeur : GENERAL ELECTRICCOMPANY, –rMandataire : CASALONGA ET JOS-SE . –fPriorité: US, 27 août 2004, n˚ 10928944.

m Système (10) pour définir une région intéressante(RI) sur une image médicale. Un écran d’affichage (67)affiche une image médicale (50A-50C) représentatived’une structure anatomique. Un processeur (16) définitune RI initiale dans l’image en entourant la RI initiale pardes segments linéaires de bordure. Une interface utilisa-teur (52) permet à un utilisateur de définir un segmentnon linéaire de bordure, grâce à quoi le processeur (16)redéfinit la RI initiale en remplaçant au moins un des seg-ments linéaires de bordure par le segment non linéairede bordure.

Page 137: 27 août

136 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.716 –b (A1) –d [04 09171]. –e 30 aoû t2004. –jG 06 F 9/44 (2006.01). –kDISPOSITIF DEGENERATION DYNAMIQUE D’ACCESSEURS D’IN-TERFACES – p (Inventeur : OKUJI YOSHINORI). –oDemandeur: NEXEDI SARL Société à responsabilitélimitée

m Ce dispositif de génération dynamique d’accesseursorientés objet permet d’autoriser l’accès de nouvellesapplications développées dans des environnementsorientés objet à des bases de données relationnelles ouobjet existantes à partir d’un schéma de données sus-ceptible d’évoluer sans pour autant nécessiter un redé-marrage de l’application.

a2.874.717 –b (A1) –d [05 08230]. –e 02 aoû t2005. –jG 06 F 12/00 (2006.01), G 06 F 11/00. –kCIRCUIT DE TRAITEMENT DE DONNEES ET SONPROCEDE DE FONCTIONNEMENT –p ( Inven teur :RUPING STEPHAN). –o Demandeur : INFINEONTECHNOLOGIES AG, –rMandataire : CABINET FLE-CHNER . –f Pr io r i té : DE, 27 aoû t 2004 ,n˚ 102004041657.3.

m Circuit comprenant une unité (ECC) de codage, qui ades premières entrées d’application d’un mot d’adresseet des deuxièmes entrées d’application d’un mot de don-nées et d’un mot de contrôle, et elle est constituée demanière à émettre un signal d’alerte lorsque le mot decontrôle ne coïncide pas au moins avec le mot d’adresseou le mot de données.

Page 138: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06F 137

a2.874.718 –b (A1) –d [05 08198]. –e 01 aoû t2005. –jG 06 F 12/14 (2006.01). –k PROTECTIONDES RESSOURCES DANS UN SYSTEME INFORMATI-QUE AVEC UN ACCES DIRECT AUX RESSOURCESMATERIELLES – p (Inventeurs : SOLTIS DONALDCHARLES JR ; BHATIA ROTH ; DELANO ERICRICHARD ; GREENE BILL ; SANTONI AMY) . –oDemandeur: HEWLETT PACKARD DEVELOPMENTCOMPANY LP, –r Mandata i re : REGIMBEAU . –fPriorité: US, 03 août 2004, n˚ 10910630.

m Dans un mode de réalisation de la présente inven-tion, un procédé mis en oeuvre par ordinateur (500) estfourni pour une utilisation dans un système informatique(220) comprenant une pluralité de ressources (204a et b,212). La pluralité de ressources (204a et b, 212) com-prend des ressources protégées (204a et b) et des res-sources non protégées (212). Les ressources nonprotégées (212) comprennent des ressources critiques(224b) et des ressources non critiques (224a). Le pro-cédé (500) comprend les étapes consistant à: (A) rece-voir (502) une demande (602) à partir d’un programmelogiciel (218) pour avoir accès à une ressource spécifiéeparmi les ressources non protégées (212); (B) accepter(506) la demande (602) si le système informatique (220)est en train de fonctionner dans un mode non protégé defonctionnement; et (C) si le système informatique (220)est en train de fonctionner dans un mode protégé defonctionnement, réaliser une étape consistant à refuser(514) la demande (602) si le système informatique (220)n’est pas en train de fonctionner dans un mode diagnos-tic protégé de fonctionnement.

a2.874.719 –b (A1) –d [04 09271]. –e 02 septem-bre 2004. – jG 06 F 17/30 (2006.01), G 06 F 7/06. –kPROCEDE DE RECHERCHE ET D’AFFICHAGE DELA RECHERCHE PARMI LES DOCUMENTS TEXTESTOCKES DANS LES ORDINATEURS – p (Inventeur :PIATON ALAIN NICOLAS). –o Demandeur : PIATONALAIN NICOLAS

m Procédé de recherche de documents stockés sur unemémoire électronique à partir d’un ou plusieurs mots oupartie de mot contenus dans les documents eux-mêmesou un élément d’identification desdits documents, puisaffichage sous forme d’aperçu des informations relativesaux documents trouvés par cette recherche comportantles étapes suivantes:Dans un premier temps, mémorisation dans unemémoire permanente d’une table dite tables des aper-çus, comportant tout ou partie de éléments nécessairesà l’affichage des informations recherchées,Dans un deuxième temps, au cours d’une phase dite derecherche, recherche dans les dits documents, à partird’un ou plusieurs critères de recherche,Dans un troisième temps, affichage de l’aperçu pour unou plusieurs documents retrouvés.

Page 139: 27 août

138 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.720 –b (A1) –d [04 09296]. –e 02 septem-bre 2004. – jG 06 F 17/30 (2006.01), G 06 T 11/20. –kEDITION DE GRAPHIQUES VECTORIELS, NOTAM-MENT DE CARTES GEOGRAPHIQUES –p (Inventeur: REY ALAIN). –oDemandeur : COMME-DIA-EDITION Société à responsabil i té l imitée, –rMandataire: CABINET PLASSERAUD

m Pour traiter par simplification/reconstruction uneimage comportant des zones délimitées par des lignespolygonales dont les points définissant ces lignes sontinitialement stockées en mémoire,- on organise dans une base de données (SER) hiérar-chisée des jeux de points restants de chaque ligne poly-gonale après différentes simplifications de l’image initialeavec différents coefficients de simplification respectifs, enfonction d’un identifiant de coefficient de simplification,et,- pour un traitement de reconstruction (33), on fait appelà un identifiant de coefficient de simplification choisi,pour récupérer de la base de données des points per-mettant la reconstruction de l’image au coefficient desimplification choisi.

a2.874.721 –b (A1) –d [04 09095]. –e 26 aoû t2004. –jG 06 G 7/12 (2006.01). –kMETHODE ETCIRCUITS ANALOGIQUES DE MULITPLICATION, DIVI-S ION, PUISSANCE ET RACINE ENIEMES –p ( Inven teur : DELPOPOLO PHIL IPPE) . –oDemandeur: DELPOPOLO PHILIPPE

m L’invention concerne un dispositif permettantd’assembler des circuits à base d’amplificateurs opéra-tionnels réalisant des fonctions arithmétiques.Il est constitué de circuits analogiques réalisant, pourl’exemple, une fonction de puissance énième (Fig. 7)constituée de trois circuits Logarithme avec les amp.Op(35), (36), (37), d’un circuit Addition avec l’amp.Op (38) etde deux circuits Exponentielle avec les amp. Op (39) et(40). Ces six circuits réalisant, suivant les calculs mathé-matiques classiques, la fonction Puissance énième enappliquant une tension (V1) sur l’entrée (17) et une ten-sion exposant (n) sur l’entrée (18). La tension (Vo) résul-tante de cette fonction est disponible sur la sortie (19).Le dispositif selon l’invention est particulièrement destinéaux calculs de multiplication, division, puissance ouracine énièmes pour calculateurs analogiques.

Page 140: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G06K 139

a2.874.722 –b (A1) –d [04 51905]. –e 25 aoû t2004. –jG 06 K 9/78 (2006.01), H 04 N 1/00, G 03 B15/03. –kPROCEDE DE CORRECTION DE PHOTO-GRAPHIES NUMERIQUES – p ( Inven teur : BER-THAULT FREDERIC). –oDemandeur: SAGEM SA So-ciété anonyme, –r Mandataire : CABINET SCHMITCHRETIEN SCHIHIN

m La présente invention se rapporte à un procédé decorrection, sur une photo numérique, du phénomène desyeux rouges. Dans le procédé selon l’invention, l’imageest analysée en utilisant des opérations de traitementd’images comparables à celles effectuées dans des solu-tions mettant en oeuvre des systèmes entièrement auto-matiques. On détermine (104) ainsi un ensemble dezones candidates; mais dans le procédé selon l’inven-tion, on ne procède pas à une correction systématiquede ces zones candidates: chaque zone candidate estsoumise (107, 108) à l’utilisateur qui décide si une cor-rection doit être appliquée ou non. L’utilisateur n’a ainsiplus à effectuer les étapes laborieuses de sélection desyeux rouges. L’interface homme-machine s’en trouveconsidérablement simplifiée. Par ailleurs, aucune erreurde correction ne peut être attribuée aux algorithmes detraitement d’images, la décision ultime de correctionappartenant à l’utilisateur.

a2.874.723 –b (A1) –d [05 08444]. –e 09 aoû t2005. –jG 06 T 7/00 (2006.01), G 06 T 15/00, A 61 B8/14. –kPROCEDES ET SYSTEMES POUR LA SEG-MENTATION EN 3D D’IMAGES ECHOGRAPHIQUES. –p (Inventeurs : SCHOISSWOHL ARMIN ; RUISZ JO-HANNES). –o Demandeur : GENERAL ELECTRICCOMPANY, –rMandataire : CASALONGA ET JOS-SE . –fPriorité: US, 27 août 2004, n˚ 10927827.

m Le système (200) comprend une mémoire stockantun ensemble de données volumétriques contenant desdonnées visées et des données non visées à proximitédes données visées, les données visées ayant un axe deréférence qui passe par les données visées. Une unitéde traitement est prévue, définissant au moins une tran-che de référence et de multiples tranches du sujet àl’intérieur de l’ensemble de données volumétriques, latranche de référence et les tranches de sujet s’entrecroi-sant le long de l’axe de référence (406) et contenant l’axede référence. L’unité de traitement (206) détermine, àl’intérieur de la tranche de référence, des points de réfé-rence sur les bords des données visées. Un moyend’estimation (210) de contour est prévu, lequel produit uncontour estimé qui s’étend à travers la tranche de réfé-rence et les tranches de sujet d’après les points de réfé-rence, le contour estimé croisant les tranches viséespour définir des points de contour estimés dans chaquetranche du sujet. Il est également prévu un moyen d’ajus-tement (210) de contour qui ajuste les points de contourestimés jusqu’à ce qu’ils correspondent sensiblementaux points de contour réels des données concernées.

Page 141: 27 août

140 G06T ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.724 –b (A1) –d [04 12906]. –e 03 décem-bre 2004. – jG 06 T 17/00 (2006.01). –k PROCEDED’ANIMATION TEMPORELLE D’UN AVATAR TRIDI-MENSIONNEL, DISPOSITIF, PROGRAMME D’ORDINA-TEUR, PRODUIT PROGRAMME D’ORDINATEUR ETSUPPORT D’ENREGISTREMENT CORRESPON-DANTS – p ( Inventeur : BOUGUET ARNAUD). –o Demandeur : FRANCE TELECOM Société anony-me, –rMandataire: CABINET PATRICE VIDON

m L’invention concerne un procédé d’animation tempo-relle d’un avatar tridimensionnel dans un environnementvirtuel ou de réalité mixte d’une posture de départ versune posture d’arrivée, l’avatar étant associé à une struc-ture hiérarchique articulée comprenant au moins deuxsegments reliés par au moins une articulation.Selon l’invention, un tel procédé comprend une étaped’interpolation d’au moins une posture intermédiaire del’avatair entre ladite posture de départ et ladite postured’arrivée tenant compte d’au moins une différence parrapport à ladite posture de départ.

a2.874.725 –b (A1) –d [04 09219]. –e 31 aoû t2004. –jG 07 D 7/00 (2006.01), G 06 K 7/08. –kPROCEDE DE VERIFICATION DE L’AUTHENTICITED’UN DOCUMENT, ET INSTALLATION CORRESPON-DANTE – p ( Inventeur : TENNENBAUM JEAN). –oDemandeur: TENNENBAUM JEAN, –rMandataire :CABINET LAVOIX LYON

m Selon ce procédé:(i) on vérifie, au moyen d’au moins une tête de lecturemagnétique (201), la présence d’éléments magnétisablesau niveau de l’élément d’authenticité (6);(ii) on vérifie, au moyen d’un premier capteur optique(81), propre à recevoir des ondes dans la bande infra-rouge, que cet élément d’authenticité (6) n’est pas dis-posé sur la première face (41) du document (2), qui estnotamment un billet de banque;(iii) on vérifie, au moyen d’un second capteur optique(82), propre à recevoir des ondes dans la bande infra-rouge, que cet élément d’authenticité (6) n’est pas pré-sent sur la seconde face (42) de ce document;(iv) on vérifie, au moyen d’au moins un capteur optiquesupplémentaire (101, 102), propre à recevoir des ondesdans la bande infra-rouge, que cet élément d’authenticité(6) est effectivement présent au niveau de l’ensemble dudocument (2).

Page 142: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G07F 141

a2.874.726 –b (A1) –d [04 09224]. –e 31 aoû t2004. –jG 07 F 9/00 (2006.01), G 09 F 1/10, 23/00. –k BOITE MACHINE A SOUS PLIANTE –p ( Inven teur : PONTHIEU JEAN PIERRE) . –oDemandeur: PONTHIEU JEAN PIERRE

m Boîte machine à sous pliante de taille et de formeindéterminées, représentant une activité publicitaire évé-nementielle et utilitaire.Elle est constituée d’un corps central (1) présentant desorifices sur lequel vient se positionner un clavier (2), uneporte-documents (3), un réceptacle (4) de pièces et derangements divers avec trieur de monnaie. Un rouleauou étui carré (5) fixé sur un axe vient à l’intérieur du corpscentral créer un jeu de hasard avec symboles amoviblesau gré des joueurs devant la fenêtre ouverte, les orifices(6) du dessus de la boîte sont destinés à faire fonction detirelire et de porte stylo ainsi que le logement d’une cel-lule déclenchant un module de sonorisation (7), lequelmodule peut aussi être déclenché par un bouton pous-soir (8), des surfaces électroluminescentes (9) animéessont présentes en option sur la façade du jeu.Les 6 faces de la boîte ainsi que le porte-documents et leréceptacle de pièces sont destinés à recevoir des surfa-ces publicitaires.Les différents éléments sont pré-collés et prêts à êtreassemblés, tous réunis dans une pochette publicitaire.

a2.874.727 –b (A1) –d [04 51961]. –e 02 septem-bre 2004. – j G 08 B 21 /00 (2006 .01) . –kDISPOSITIF PORTABLE DE DETECTION, D’ALERTEET DE TRANSMISSION D’INFORMATIONS RELATIVESA UNE PERSONNE PHYSIQUE – p (Inventeur : BUR-BAUD THIERRY). –o Demandeur : BURBAUDTHIERRY, –rMandataire: AQUINOV

m L’objet de l’invention est un dispositif portable dedétection, d’alerte et de transmission d’informations rela-tives à une personne physique, caractérisé en ce qu’ilcomprend au moins un circuit (12) comportant au moinsun capteur (14) de choc, un capteur (16) de chute ainsique des moyens (22) de transmission.

Page 143: 27 août

142 G08B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.728 –b (A1) –d [04 09240]. –e 31 aoû t2004. –jG 08 B 21/08 (2006.01), H 04 B 7/00. –kSYSTEME DE SURVEILLANCE D’UNE PISCINE –p ( Inven teurs : AUDREN JAMES ; RENAUDINPHILIPPE; COIRRE ALAIN). –o Demandeur : INTER-NATIONAL POOL SAFETY AND LIGHTING TECHNO-LOGIES (IPSALT) Société par actions simplifiée, –rMandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET

m L’invention concerne un système de surveillance(100) d’une piscine (106) comprenant une unité de com-mande et relié à ladite unité de commande-au moins un détecteur (110) apte à délivrer des signauxde surveillance de ladite piscine (106);-une mémoire apte à enregistrer des données de fonc-tionnement dudit système de surveillance (100);-une alarme (116); et-un interrupteur (104) apte en passant d’un premier étatà un deuxième état à faire passer le système de sur-veillance (100) d’un premier mode de surveillance à undeuxième mode de surveillance,-ladite unité de commande étant adaptée à générer desdonnées représentatives de la présence ou de l’absenced’un incident dans ladite piscine (106) à partir dessignaux délivrés par le détecteur (110).Le système de surveillance (100) est caractérisé en ceque dans le premier mode de surveillance l’unité de com-mande stocke dans la mémoire les données de fonction-nement comprenant les données représentatives et l’étatde l’interrupteur (104) et, en cas de présence d’un inci-dent, déclenche l’alarme (116) et en ce que dans ledeuxième mode de surveillance l’unité de commandestocke dans la mémoire les données de fonctionnementcomprenant les données représentatives et l’état de

l’interrupteur (104).

a2.874.729 –b (A1) –d [04 09199]. –e 30 aoû t2004. –jG 08 C 17/02 (2006.01), H 04 L 9/32, B 60 R25/00. –kPROCEDE ET DISPOSITIF D’EXPLOITA-TION D’UN SYSTEME D’ACCES ET/OU DE DEMARRA-GE “MAINS-L IBRES“ POUR VEHICULE –p (Inventeurs : RANIER MARC; ROBINEAU JOSE). –oDemandeur: VALEO SECURITE HABITACLE Sociétépar actions simplifiée

m La présente invention concerne un procédé d’exploi-tation d’un système d’accès et/ou de démarrage « mains-libres » pour véhicule automobile comportant au moinsun identifiant portatif (1) équipé de moyens (3, 4) de com-munications radiofréquence et d’un système de contrôle(5) embarqué à bord du véhicule équipé de moyens (6, 7)de communications radiofréquences susceptibles de dia-loguer avec les moyens de communication de l’identifiantportatif sur un canal dans au moins une bande de fré-quence déterminée, caractérisé en ce qu’il consiste, lorsd’une étape d’allocation, à attribuer une pluralité de souscanaux radiofréquences dans ladite bande de fréquen-ces de sorte qu’au moins une fonction d’exploitation dusystème d’accès et/ou de démarrage « mains libres »puisse être affectée à au moins un sous canal radiofré-quence.La présente invention concerne également un dispositifpour la mise en oeuvre du procédé revendiqué.

Page 144: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G09B 143

a2.874.730 –b (A1) –d [04 09246]. –e 01 septem-bre 2004. – jG 09 B 23/00 (2006.01), A 62 B 37/00. –kMANNEQUIN D’ENTRAINEMENT, NOTAMMENTPOUR POMPIERS, SECOURISTES –p ( Inventeurs :FAUCHER CHRISTOPHE ; SIEBER HERVE) . –o Demandeurs : FAUCHER CHRISTOPHE ; SIEBERHERVE, –rMandataire: CABINET NITHARDT ET AS-SOCIES

m La présente invention concerne un mannequind’entraînement, robuste, peu coûteux à fabriquer, per-mettant de simuler avec réalisme une victime en situationde danger: feu, accident, etc.Le mannequin d’entraînement (12) comporte un tronc(102), une tête (112) et des membres (122) formés d’untuyau pour lance à incendie replié sur lui-même en lacetsjuxtaposés et solidarisés entre eux par des tiges de fixa-tion (22) traversantes.Application: Entraînement aux techniques de dégage-ment de victimes.

a2.874.731 –b (A1) –d [04 09306]. –e 02 septem-bre 2004. – jG 09 G 5/04 (2006.01), H 04 N 5/74, 9/31, G 03 B 21/00. –kPROCEDE ET SYSTEME D’AF-FICHAGE D’UNE IMAGE NUMERIQUE EN COULEURSVRAIES – p (Inventeur : DELACOUR JACQUES). –o Demandeur : OPTIS Soc ié té anonyme, –rMandataire: BEAU DE LOMENIE

m Ce procédé d’affichage d’une image numérique com-portant une étape d’obtention d’un spectre radiométriquepour chaque pixel de cette image et ce sur tout le spectrede la lumière visible.Pour chacun des pixels, et pour au moins quatre couleursprimaires:- on calcule (E300) un niveau de luminance à partir duspectre radiométrique;- on en déduit (E400) la valeur d’un signal de pilotage; et- on applique (E500) le signal 20 de pilotage associé à lacouleur primaire dans un dispositif d’affichage adapté àreproduire chaque couleur primaire.

Page 145: 27 août

144 G11C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.732 –b (A1) –d [04 09215]. –e 31 aoû t2004. –jG 11 C 7/24 (2006.01), G 11 C 29/00. –kPROCEDE DE PROGRAMMATION DE CELLULESMEMOIRE INCLUANT UNE DETECTION DES DEGRA-DATIONS DE TRANSCONDUCTANCE – p (Inventeur :DEVIN JEAN). –oDemandeur : STMICROELECTRO-NICS SA Société anonyme, –rMandataire: OMNIPAT

m L’invention concerne un procédé de programmationd’une cellule mémoire présentant une courbe de trans-conductance (C3) déterminée. La programmation de lacellule mémoire comprend une succession de cycles deprogrammation comprenant chacun une étape de vérifi-cation de l’état de la cellule mémoire. Selon l’invention,l’étape de vérification comprend une première lecture dela cellule mémoire avec une première tension de lecture(Vy1) supérieure à une tension de seuil de référence(VTref), et une seconde lecture de la cellule mémoireavec une seconde tension de lecture (Vy2) inférieure ouégale à la tension de seuil de référence (VTref). La cel-lule mémoire est considérée comme n’étant pas dansl’état programmé si des courants (I3, I3’) de première etde seconde lecture traversant la cellule mémoire sontsupérieurs à des seuils déterminés (Iref1, Iref2), et desimpulsions de tension de programmation sont appliquéesà la cellule mémoire tant que celle-ci n’est pas dans l’étatprogrammé. Application notamment à la programmationde cellules mémoire Flash.

a2.874.733 –b (A1) –d [05 08726]. –e 24 aoû t2005. –jG 11 C 16/20 (2006.01), G 11 C 16/34. –kPROCEDE ET UNITE DE COMMANDE POUR VERI-FIER L’ETAT INITIAL D’UN DISPOSITIF A MEMOIRENON VOLATILE – p ( Inven teur : AHN SE J IN) . –oDemandeur : SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD, –rMandataire: SANTARELLI . –f Pr io r i té : KR, 24août 2004, n˚ 10200040066664.

m L’invention concerne un procédé et une unité de com-mande pour vérifier un état initial d’un dispositif àmémoire non volatile (100), dans lesquels un élément decommande de mémoire (50) envoie un ordre pour vérifierun état initial d’une unité et une adresse d’unité corres-pondant à l’unité. L’état initial de cellules de mémoire, quicorrespondent à l’adresse de l’unité, est vérifié enréponse à l’ordre. Le résultat de la vérification de l’unitéest transmis à l’élément (50) de commande de mémoire.Domaine d’application: appareils électroniques porta-bles, etc.

Page 146: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION G11C 145

a2.874.734 –b (A1) –d [04 09108]. –e 26 aoû t2004. –jG 11 C 16/26 (2006.01), G 11 C 7/08. –kPROCEDE DE LECTURE DE CELLULES MEMOIREPROGRAMMABLES ET EFFACABLES ELECTRIQUE-MENT, A PRECHARGE ANTICIPEE DE LIGNES DEBIT – p (Inventeurs : LA ROSA FRANCESCO; GIOVI-NAZZI THIERRY). –o Demandeur : STMICROELEC-TRONICS SA Société anonyme, –r Mandataire : OM-NIPAT

m L’invention concerne un procédé de lecture de cellu-les mémoire (CELi,j,k) au moyen d’amplificateurs de lec-ture (SAi), les cellules mémoire étant reliées à des lignesde bit (BLi,j), la lecture de chaque cellule mémoire com-prenant une phase de précharge de la ligne de bit àlaquelle la cellule mémoire est reliée et une phase de lec-ture proprement dite de la cellule mémoire. Selon l’inven-tion, chaque amplificateur de lecture (SAi) est utilisé pourprécharger au moins deux lignes de bit, puis pour lire unecellule mémoire et une seule dans l’une des lignes de bitpréchargées. Application notamment aux mémoiressérie, pour la précharge anticipée de lignes de bit ayantla même adresse partielle, pendant la réception d’uneadresse de lecture.

a2.874.735 –b (A1) –d [04 09279]. –e 02 septem-bre 2004. – j G 21 C 15 /247 (2006 .01) . –kREACTEUR REFROIDI AU SODIUM, A CUVE POSEEET A BOUCLES – p (Inventeur : COSTES DIDIER). –oDemandeur: COSTES DIDIER

m On vise une construction robuste et économique desréacteurs nucléaires refroidis au sodium, avec unegrande accessibilité de leurs composants, jusqu’à degrandes puissances avec des coeurs et stockages trèslourds.Dans le puits de cuve 3 en béton, une cuve cylindrique 4contient le coeur nucléaire, formé d’éléments combusti-bles 8 plantés dans un sommier sous pression desodium. La cuve est posée par son fonds 1, refroidi vers100˚C par des circuits d’eau. Le sodium sortant à 560˚Cdu sommet de la cuve est refroidi à 400˚C dans deséchangeurs extérieurs 30, et après pompage réintroduitpar le fonds de cuve dans le sommier, supporté au des-sus d’une couche stratifiée d’environ 3 m de sodium,dont la perte thermique vers le bas est faible devant lapuissance du réacteur. Le sommier est constitué de 2, 3ou 6 secteurs circulaires 10, chacun alimenté par unecanalisation 11 venant du fonds. Chaque secteur reposesur un tube 12 entourant la canalisation 11 avec isolationthermique, et sur des portions de viroles concentriquesverticales 12, 14. Les canalisations 11 sont disposées àl’extérieur de l’encombrement vertical du coeur, permet-tant le débouché des pieds d’éléments 8 dans la zoneinférieure.Lorsque la température monte vers l’état de service, lessecteurs initialement écartés se rejoignent par dilatationet le sommier devient compact pour le fonctionnementnormal.

Autour de la cuve monte de l’argon injecté à la base, etrevenant au sommet sur le réacteur avant épuration etrecirculation. L’argon peut être remplacé par une certainehauteur de sodium si l’on veut créer une fuite thermiquevers les parois du puits de cuve, à des fins de refroidisse-ment.

Page 147: 27 août

146 H01B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.736 –b (A1) –d [04 51926]. –e 27 aoû t2004. –jH 01 B 13/20 (2006.01). –k DISPOSIT IFDE FABRICATION D’UNE GAINE ALVEOLEE AUTOURD’UN CONDUCTEUR – p (Inventeurs : GUINOT JEANFRANCOIS; CLOUET PASCAL). –o Demandeur :NEXANS Société anonyme, –r Mandataire : FERAYLENNE CONSEIL

m Dispositif de fabrication (11) d’une gaine alvéolée enun matériau isolant autour d’un conducteur. Le dispositifde fabrication comprend un guide central (12) compre-nant un canal longitudinal (17) destiné à recevoir le con-ducteur. Selon l’invention, le dispositif de fabricationcomprend un guide périphérique (13), une surface inté-rieure du guide périphérique et une surface extérieure duguide central définissant un passage (14) destiné à rece-voir ledit matériau isolant dans un état visqueux. Le dis-positif de fabrication comprend également un manchon(15a) distinct du guide central et du guide périphérique.Au moins une partie du manchon est destinée à êtreintercalée entre le guide central et le guide périphériqueet comprend au moins une ouverture débouchant sur leguide central d’une part et sur le guide périphériqued’autre part.

a2.874.737 –b (A1) –d [04 08552]. –e 02 aoû t2004. –jH 01 F 7/06 (2006.01), H 02 K 1/17, 1/27. –k MOTEUR ELECTROMAGNETIQUE MULTIPLEAUTONOME PAR COUPLAGE – p (Inventeur : SAU-MON BERNARD LUCIEN). –oDemandeur : SAUMONBERNARD LUCIEN, –rMandataire : SAUMON BER-NARD

m L’invention consiste à utiliser 4 électroaimants (1)pour constituer un stator et des aimants permanents (3)placés de façon triangulaire pour constituer un rotor (2),de façon à obtenir une rotation par attirance et répulsion,en alimentant les électroaimants (1) les uns après lesautres.

Page 148: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01H 147

a2.874.738 –b (A1) –d [04 09073]. –e 25 aoû t2004. –jH 01 H 13/14 (2006.01), H 01 H 13/62, 3/02. –k BOUTON D’ARRET D ’URGENCE –p (Inventeur: BOUYER PATRICK). –o Demandeur :SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société paractions simplifiée

m La présente invention concerne un bouton d’arrêtd’urgence comportant une tête (A) pourvue d’un douille(2) sur laquelle est montée un bouton de commande (1)relié par un assemblage glissant (5, 41) à un poussoir (4)de manoeuvre de contacts électriques (C), le dit poussoir(4) étant équipé d’un verrou (6) susceptible de l’immobili-ser dans la douille (2), en position d’arrêt, caractérisé parle fait que le bouton de commande (1) est pourvu d’unorgane de freinage annulaire (7) frottant sur l’intérieur dela douille (2) et constitué d’un anneau extérieur en élasto-mère (71) et de moyens élastiques (72) tendant à pro-duire une expansion de l’anneau extérieur.

a2.874.739 –b (A1) –d [04 09247]. –e 01 septem-bre 2004. – jH 01 H 19/56 (2006.01), H 01 H 19/14 //G 06 F 3/033. –kDISPOSITIF PERFECTIONNE DECOMMANDE A TAMBOUR ET A VOIES DE COMMUTA-TION MULTIPLES – p (Inventeurs : BRICAUD HERVE;PIZARD YVES; FERRATION DAVID). –o Demandeur :ITT MANUFACTURING ENTERPRISES INC, –rMandataire: CABINET PHILIPPE KOHN

m L’invention propose un dispositif (20) comportant unarbre tournant de codage entraîné par un tambour (32)lié en rotation à un pignon de codage (100) et un élémentmobile de contact (10) qui s’étend dans un plan, caracté-risé en ce que l’élément mobile de contact (10) est unélément en tôle découpée dont tous les brins, au repos,s’étendent dans le plan de la tôle.

Page 149: 27 août

148 H01H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.740 –b (A1) –d [04 09304]. –e 02 septem-bre 2004. – jH 01 H 71/32 (2006.01), H 01 H 71/50. –kDECLENCHEUR ELECTROMAGNETIQUE ET APPA-REIL DE COUPURE ELECTRIQUE LE COMPOR-TANT – p (Inventeurs : SERRANO NADINE; OLIVIERAUDREY; KARCZEWSKI ALAIN). –o Demandeur :SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS Société paractions simplifiée, –rMandataire: SCHNEIDER ELEC-TRIC INDUSTRIES SAS

m La présente invention concerne un déclencheur élec-tromagnétique notamment pour un interrupteur ou undisjoncteur différentiel, comprenant une armature A enforme de U dont les extrémités forment deux surfacespolaires (7,8), une palette pivotante (1) par rapport àl’armature A, apte à être amenée sur lesdites surfacespolaires (7,8) pour fermer le circuit magnétique constituépar l’armature A et la palette (1), un aimant permanentde polarisation du circuit magnétique apte à maintenir lapalette sur les surfaces polaires (7,8), une bobine dedéclenchement entourant le circuit magnétique apte àcontrecarrer la force de l’aimant de manière à déplacer lapalette (1), un téton de réarmement (15) de la palette (1)et une lame (10) fixée sur la palette (1) destinée à amortirl’impact des efforts de réarmement. Ce déclencheur estcaractérisé en ce que la lame précitée (10) comporte despivots d’articulation (25) de la palette (1) par rapport àl’armature A. La lame (10) comporte également une par-tie en forme de crochet (30) apte à permettre l’accro-chage d’un ressort (9) assurant le rappel de la palette (1)loin des surfaces polaires (7,8) de l’armature A à l’encon-tre de l’action de l’aimant permanent.

a2.874.741 –b (A1) –d [04 51929]. –e 30 aoû t2004. –jH 01 J 29/70 (2006.01), H 01 J 29/76. –kBOBINE DE DEFLEXION AMELIOREE POUR TUBEA RAYONS CATHODIQUES – p (Inventeurs : PETITSERGE; PETIT MICHEL). –oDemandeur: THOMSONLICENSING S.A. Société anonyme, –r Mandata i re :THOMSON

m L’invention concerne une bobine multi-bobinagesdestinée à servir de bobine de déflexion pour un tube àrayons cathodiques. On prévoit sur et/ou entre les fils dela bobine, un élément (EL1, EL2, EL3, EL4) en matériaupolymère ou en mélange de polymères situé dans unezone délimitée de la bobine. Cela permet de réduire desphénomènes de “ringing“.Applications: Tubes à rayons cathodiques

Page 150: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01J 149

a2.874.742 –b (A1) –d [04 09243]. –e 01 septem-bre 2004. – jH 01 J 49/14 (2006.01), G 01 N 27/62. –kCHAMBRE D’IONISATION DOUBLE MAB-EI POURSPECTROMETRE DE MASSE – p (Inventeurs : BEAU-GRAND CLAUDE ; ESPLAT FREDERIC) . –oDemandeur: ABIONIX Société à responsabilité limitée

m La présente invention concerne un dispositif d’ionisa-tion de molécules destiné à un analyseur par spectromé-trie de masse.Ce dispositif d’ionisation, utilisable avec tous spectromè-tres de masse conventionnels, combine un dispositifd’ionisation EI, et un dispositif d’ionisation MAB fournis-sant simultanément ou séquentiellement, des spectresde masse produits par une ionisation EI et par une ioni-sation MAB à partir d’un même flux gazeux issu del’échantillon à analyser.Ce dispositif permet de réaliser un procédé de séparationélectronique des ions produits par le dispositif d’ionisa-tion EI, et des ions produits par le dispositif d’ionisationMAB.

a2.874.743 –b (A1) –d [04 09244]. –e 01 septem-bre 2004. – jH 01 J 49/14 (2006.01), G 01 N 27/62. –kCHAMBRE D’IONISATION MIXTE MAB-EI POURSPECTROMETRE DE MASSE – p (Inventeurs : BEAU-GRAND CLAUDE ; ESPLAT FREDERIC) . –oDemandeur: ABIONIX Société à responsabilité limitée

m La présente invention concerne un dispositif d’ionisa-tion de molécules destiné à un analyseur par spectromé-trie de masse.Ce dispositif d’ionisation, utilisable avec tous spectromè-tres de masse conventionnels, combine dans un mêmevolume, un dispositif d’ionisation MAB continu, et un dis-positif d’ionisation EI fournissant simultanément ouséquentiellement, des spectres de masse produits parune ionisation MAB et par une ionisation MAB+EI à partird’un même flux gazeux issu de l’échantillon à analyser.Ce dispositif permet de réaliser un procédé de séparationélectronique des ions produits par le dispositif d’ionisa-tion MAB, et des ions produits par le dispositif d’ionisa-tion EI.

Page 151: 27 août

150 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.744 –b (A1) –d [04 51932]. –e 30 aoû t2004. –jH 01 L 21/00 (2006.01), B 65 G 49/07, B 65 D81/20. –k INTERFACE SOUS VIDE ENTRE UNE BOITEDE MINI-ENVIRONNEMENT ET UN EQUIPEMENT –p (Inventeurs : LE GUET CATHERINE ; KAMBARAHISANORI ; DESBIOLLES JEAN PIERRE) . –oDemandeur: ALCATEL, –r Mandataire : COMPA-GNIE FINANCIERE ALCATEL

m Dans un dispositif selon l’invention, une boîte detransport (1) peut être accouplée à l’ouverture de pas-sage (11) d’un appareil de traitement (9), de manièreétanche par interposition d’un joint périphérique d’inter-face (16). La porte de boîte (4) peut être solidariséesélectivement à la porte d’interface (12) pour un déplace-ment en bloc selon un mouvement axial suivi d’un mou-vement transversal, entraînée par des moyensd’actionnement de porte (14). La boîte de transport (1)est retenue par un moyen de retenue (15). Le volumepériphérique (21) autour des deux portes peut êtrepompé par une pompe (22) et une canalisation (23). Surla boîte de transport (1), la porte de boîte (4) peut êtreverrouillée par des moyens de verrouillage (20), assurantune bonne étanchéité pendant que la boîte de transport(1) est à l’écart de l’appareil de traitement (9).On assure ainsi une bonne étanchéité de la boîte detransport (1), et on permet l’ouverture sous vide des por-tes (4, 12) sans pollution de l’atmosphère intérieure.

a2.874.745 –b (A1) –d [05 08769]. –e 26 aoû t2005. –jH 01 L 27/12 (2006.01), H 01 L 21/84, 21/324. –k PLAQUE SEMICONDUCTRICE PRESEN-TANT UNE STRUCTURE STRATIFIEE AVEC DE FAI-BLES WARP ET BOW, ET PROCEDES POUR SAPREPARATION – p (Inventeurs : BLIETZ MARKUS ;HOLZL ROBERT; WAHLICH REINHOLD; HUBER AN-DREAS). –o Demandeur : S ILTRONIC AG, –rMandataire: CABINET LEPEUDRY . –f Pr io r i té :DE, 26 août 2004, n˚ 102004041378.9.

m L’invention concerne une plaque semi-conductrice, etdes procédés de fabrication de celle-ci, comprenant unetranche substrat en silicium et une couche isolante élec-trique portant une couche semiconductrice, préparéeselon un procédé de transfert de couche comprenant aumoins une étape RTA, la tranche substrat présente unedensité de BMD dans le domaine allant de 1.103/cm2 à1.106/cm2 et présentant ainsi un Warp inférieur à 30 µm,un DeltaWarp inférieur à 30 µm, un Bow inférieur à 10µm et un DeltaBow inférieur à 10 µm.

Page 152: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01L 151

a2.874.746 –b (A1) –d [05 05633]. –e 03 ju in2005. –jH 01 L 29/786 (2006.01), G 02 F 1/133, 1/136. –kTRANSISTOR ORGANIQUE EN COUCHESMINCES, DISPOSITIF D’AFFICHAGE A CRISTAUX LI-QUIDES UTILISANT CE TRANSISTOR, ET LEUR PRO-CEDE DE FABRICATION – p (Inventeurs : SEO HYUNSIK ; NAM DAE HYUN ; CHOI NACK BONG). –o Demandeur : LG. PHILIPS LCD CO. ,LTD. , –rMandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET AS-SOCIES . –f Pr io r i tés : KR, 30 aoû t 2004 ,n ˚ 1020040068693 ; KR, 30 aoû t 2004 ,n˚ 1020040068694.

m Un procédé de fabrication d’un transistor organiqueen couches minces comprend la formation d’une élec-trode de grille (111) sur le substrat; la formation d’unecouche isolante de grille (113) sur le substrat compre-nant l’électrode de grille; la formation d’un motif actiforganique (115’) sur la couche isolante de grille en utili-sant un processus d’exposition arrière; et la formationd’électrodes de source (116) et de drain (117) sur le motifactif organique.Application à la fabrication d’un dispositif d’affichage àcristaux liquides utilisant ce transistor

a2.874.747 –b (A1) –d [05 52586]. –e 29 aoû t2005. –jH 01 M 6/04 (2006.01). –kPILE A FAIBLECOURANT, RESPECTANT L’ENVIRONNEMENT –p (Inventeurs: WU I LONG; WU CHIA TIEN; WU CHIAYUN). –oDemandeurs: WU I LONG; WU CHIA TIEN;WU CHIA YUN, –r Mandata i re : CABINETCHAILLOT . –f Pr io r i té : TW, 30 aoû t 2004 ,n˚ 093125989.

m Une pile respectant l’environnement à faible courant,comprend un substrat d’électrode positive (1) et un subs-trat d’électrode négative (2) qui sont des conducteurs depotentiels différents, le substrat d’électrode positive (1)pouvant activer et ioniser de l’eau. Un film (3) est inter-posé entre le substrat d’électrode positive (1) et le subs-trat d’électrode négative (2). Les ions dans l’eautransmettent de l’électricité dans la pile. La différence depotentiel entre le substrat d’électrode positive (1) et lesubstrat d’électrode négative (2) fournit de l’électricité àla pile.

Page 153: 27 août

152 H01P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.748 –b (A1) –d [04 09299]. –e 02 septem-bre 2004. – jH 01 P 5/12 (2006.01), H 01 P 1/15,H 01 Q 1/12. –kREPARTITEUR D’ALIMENTATIOND’UNE ANTENNE A BALAYAGE ELECTRONIQUE ENHYPERFREQUENCES, ET ENSEMBLE DE COMMUNI-CATIONS – p (Inventeur : COLLIGNON GERARD). –o Demandeur : AMP-C3C Soc ié té anonyme, –rMandataire: LERNER ET ASSOCIES

m L’invention concerne un répartiteur d’alimentation.Elle se rapporte à un répartiteur qui comprend un guided’onde en anneau (10) de section rectangulaire, munid’entrées (12) connectées à une première face, et desorties (14) connectées à une seconde face. La premièreet la seconde faces sont des faces opposées qui sontperpendiculaires à l’axe du guide d’onde en anneau (10).Les entrées (12) sont formées par des guides d’onde etles sorties (14) sont formées par des connecteurscoaxiaux. La longueur d’onde correspond à une fré-quence comprise dans la bande de 4,4 à 5 GHz, et letrou central de l’anneau du guide d’onde en anneau (10)a un diamètre supérieur à 500 mm.Application aux antennes de communications point àpoint, notamment entre des navires.

a2.874.749 –b (A1) –d [04 51940]. –e 31 aoû t2004. –jH 01 Q 3/46 (2006.01), H 01 Q 3/16. –kANTENNE RESEAU REFLECTEUR A ZONE DE COU-VERTURE DE FORME RECONFIGURABLE AVEC OUSANS CHARGEUR – p (Inventeurs : LEGAY HERVE ;SALOME BEATRICE ; CAILLE GERARD ; GAYRARDJEAN DIDIER; JACQUET YOANN). –o Demandeur :ALCATEL, –rMandataire: COMPAGNIE FINANCIEREALCATEL

m Une antenne réseau réflecteur (A) comprend i) unesource (S) délivrant des signaux sous forme d’ondes, ii)au moins deux réseaux réflecteurs (RR1-RR9) différentset indépendants comprenant chacun au moins deux cel-lules déphaseuses chargées d’imposer aux ondes déli-vrées par la source (S) un déphasage choisi et unedispersion de phase en fréquence choisie, ce déphasagechoisi et/ou cette dispersion choisie variant d’un réseauréflecteur à l’autre, et iii) un dispositif de chargement(DC) couplé aux réseaux réflecteurs (RR1-RR9) etchargé de placer l’un d’entre eux dans une position choi-sie par rapport à la source (S) afin que les ondes qu’elledélivre subissent le déphasage et la dispersion de phaseen fréquence imposés par ses cellules déphaseuses, demanière à être réfléchies dans une direction choisie.

Page 154: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01R 153

a2.874.750 –b (A1) –d [04 09178]. –e 30 aoû t2004. –jH 01 R 9/24 (2006.01), H 01 R 4/24, 13/71. –kMODULE DE CONNEXION POUR RACCORDERDEUX PREMIERS CONDUCTEURS ISOLES RELIES AURESEAU TELEPHONIQUE A DEUX SECONDS CON-DUCTEURS ISOLES DESTINES A ETRE RELIES A UNAPPAREIL TELEPHONIQUE D’UN ABONNE –p (Inventeur: FABRE ROLAND). –oDemandeur : MA-NUFACTURE D’APPAREILLAGE ELECTRIQUE DE CA-HORS MAEC Société anonyme, –rMandataire : PON-TET ALLANO & ASSOCIES

m Le module de connexion comprend un boîtier (3)comprenant deux logements (4, 5) aptes à recevoir cha-cun un bloc de connexion (6, 7) comportant deux canaux(8, 9) pouvant recevoir chacun l’un des conducteurs iso-lés (1, 2), deux premiers plots de connexion (10) enforme de fourche auto-dénudante et deux seconds plotsde connexion(11), chacun des deux blocs de connexion(6, 7) est monté coulissant dans le logement (4, 5) entreune première position dans laquelle les deux canaux (8,9) du bloc de connexion (6, 7) sont aptes à recevoir cha-cun l’un des deux premiers ou seconds conducteurs iso-lés (1, 2), deux plots de connexion (10, 11) sont libres parrapport aux conducteurs isolés (1, 2) engagés dans lescanaux (8, 9) et une seconde position dans laquelle lesconducteurs isolés (1, 2) sont engagés dans les fourchesdes plots de connexion (10, 11), de sorte que leur isola-tion extérieure est dénudée par ces fourches afin d’établirune connexion électrique directe entre les conducteurs(1, 2) et les plots de connexion 10, 11).

a2.874.751 –b (A1) –d [04 09195]. –e 30 aoû t2004. –jH 01 R 13/533 (2006.01), F 02 M 51/06,H 01 R 33/975. –k CONNECTEUR ELECTRIQUEADAPTE POUR L’ATTENUATION DE VIBRATIONS, NO-TAMMENT POUR INJECTEUR DE MOTEUR DE VEHI-CULE AUTOMOBILE – p (Inventeur : MENEZ FREDE-RIC). –o Demandeur : FCI Soc ié té anonyme, –rMandataire: CABINET LAVOIX

m Ce connecteur comprend un organe de verrouillage(13) par enclenchement élastique possédant une surfaced’arrêt axial (24) prévue pour réaliser, avec une surfaced’arrêt associée (65) d’un organe complémentaire deverrouillage (15) de la contrepartie, un appui mutuels’opposant au désaccouplement du connecteur (1) et dela contrepartie (3). Il comprend un organe élastique (43)d’atténuation de vibrations, agencé de façon, lorsque leconnecteur (1) et sa contrepartie (3) sont accouplés, àcréer une force élastique d’appui mutuel des surfacesd’arrêt (24, 65).Application à la connectique pour injecteur de moteurthermique de véhicule automobile.

Page 155: 27 août

154 H01R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.752 –b (A1) –d [04 09132]. –e 27 aoû t2004. –jH 01 R 31/06 (2006.01), H 04 L 12/28. –kADAPTATEUR POUR CABLAGE MULTISERVICESET SYSTEME DE DIFFUSION MULTIMEDIA DOMESTI-QUE –p (Inventeurs : BOUFFANT OLIVIER; LE BRASDANIEL). –oDemandeur: FRANCE TELECOM Sociétéanonyme, –rMandataire: CABINET BEAU DE LOME-NIE

m L’invention concerne un adaptateur (200) pourcâblage multiservices comprenant une prise de typePéritélévision (210) et une prise de type RJ45 (220), lesprises étant reliées électriquement entre elles par aumoins une de leur broche de transmission de signalvidéo. L’adaptateur comprend en outre des moyens pourmodifier l’impédance vue par le signal vidéo transmisentre ces broches. Cet adaptateur peut être utilisé avecun réseau local domestique pour permettre le raccorde-ment d’appareils audiovisuels au câblage du réseau.

a2.874.753 –b (A1) –d [05 08639]. –e 19 aoû t2005. –jH 01 R 43/16 (2006.01), H 01 R 12/04. –k PROCEDE POUR FABRIQUER UN CONTACT. –p (Inventeurs: SASAKI HAREHIDE; OKAMOTO REIKI;KATO YOSHIAKI). –o Demandeur : KABUSHIKIKAISHA TOKAI RIKA DENKI SEISAKUSHO, –rMandataire: CABINET LAVOIX . –fPriorité : JP, 19août 2004, n˚ 2004239990.

m Dans un procédé de fabrication de contact selon laprésente invention, un corps lamelliforme comprenantune partie de contact lamelliforme et une partie de tigelamelliforme est formé avec une filière. La partie de con-tact lamelliforme a une forme correspondant à une partiede contact (24) d’un contact de niveau supérieur (22), etune partie de contact (30) d’un contact de niveau infé-rieur (28). La partie de tige lamelliforme a une forme cor-respondant à une partie de tige (26) du contact de niveausupérieur (22) et une partie de tige (32) du contact deniveau inférieur (28). Selon le procédé de fabrication decontact selon l’invention, si le contact comprend un pre-mier contact monté dans un trou de fixation de niveausupérieur d’un boîtier de connecteur, et un deuxièmecontact monté dans un trou de fixation de niveau infé-rieur, ces deux contacts peuvent utiliser en commun unmatériau du même type pendant leur étape de fabrica-tion.

Page 156: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H01T 155

a2.874.754 –b (A1) –d [05 01375]. –e 11 févr ier2005. –jH 01 T 14/00 (2006.01), E 21 B 41/00, B 81 B7/02. –k DISPOSITIFS MICRO-ELECTROMECANI-QUES –p (Inventeurs : LERCHE NOLAN ; BROOKSJAMES; VENERUSO ANTHONY). –o Demandeur :SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Sociétéanonyme, –r Mandataire : ETUDES ET PRODUC-TIONS SCHLUMBERGER . –fPriorité: US, 13 février2004, n˚ 10708182.

m Un appareil comprend un contact constitué d’élé-ments micro-électromécaniques, les éléments micro-électromécaniques comprenant une chambre étanchecontenant un élément diélectrique, et des conducteursdans la chambre étanche. Les conducteurs sont dispo-sés de manière à ce que l’application d’une tensionsupérieure à une tension prédéterminée à au moins undes conducteurs cause la dégradation par ionisation del’élément diélectrique pour former un parcours conduc-teur de l’électricité entre les conducteurs. Dans une autreréalisation, un contact comprend un émetteur d’électronsà nanotube ou un émetteur d’électrons à isotope radioac-tif.

a2.874.755 –b (A1) –d [04 51915]. –e 27 aoû t2004. –jH 02 G 1/12 (2006.01), B 25 B 7/00. –kAPPAREIL POUR LE MONTAGE D’UN CABLE DETRANSMISSION DE DONNEES SUR UNE PIECED’EQUIPEMENT – p (Inventeurs : DELSAERT BART ;VAN RANST JURGEN). –oDemandeur : NEXANS So-ciété anonyme, –rMandataire : FERAY LENNE CON-SEIL

m L’invention concerne un appareil de montage d’uncâble de transmission de données sur une pièce d’équi-pement, ce câble comportant une pluralité de conduc-teurs enveloppés par paires dans une feuille métallique,appareil comportant un dispositif de maintien (1) en posi-tion relative des paires et un dispositif de coupe (2) des-dites enveloppes dans un même plan.

Page 157: 27 août

156 H02G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.756 –b (A1) –d [05 52506]. –e 12 aoû t2005. –jH 02 G 3/02 (2006.01), H 02 G 3/03, B 60 K1/00 , B 60 L 11 /18 , B 60 R 16 /03 . –kCONSTITUTION PROTECTRICE DE FIL HAUTE-TENSION DANS UN VEHICULE ELECTRIQUE –p (Inventeur: IWASHITA KANAU). –o Demandeur :HONDA MOTOR CO LTD, –r Mandata i re : BREVA-LEX . –fPriorité: JP, 19 août 2004, n˚ 2004239415.

m Dans la constitution protectrice de fil haute-tensiond’un véhicule électrique dans lequel un bras oscillantarrière (21) est pourvu d’un pilote moteur (64) et d’un filhaute-tension (64a), un bras (37b) d’une béquille princi-pale (37) est agencé pour envelopper le côté externe dufil haute-tension (64a), en tant qu’organe protecteur de filqui est constitué séparément du bras oscillant arrière(21), pour donner également une fonction de protectiondu fil haute-tension (64a) à la béquille principale (37).

a2.874.757 –b (A1) –d [04 09318]. –e 02 septem-bre 2004. – jH 02 G 13/00 (2006.01), G 01 R 31/00. –kMETHODE D’EVALUATION DE L’ETENDUE DE LAZONE DE PROTECTION CONFEREE PAR UN DISPO-SITIF DE CAPTURE DE COUP DE FOUDRE –p (Inventeurs : BERGER GERARD MAURICE ; AITAMAR SONIA). –o Demandeur : HELITA Société paractions simplifiée, –rMandataire : CABINET DIDIERMARTIN

m - Méthode d’évaluation de l’étendue de la zone deprotection conférée par un dispositif de capture de coupde foudre.- L’invention concerne une méthode d’évaluation del’étendue (D) de la zone de protection conférée par undispositif (1) de capture de coup de foudre, ledit coup defoudre étant formé par la propagation et la jonction d’untraceur ascendant (3) et d’un traceur descendant (4),ladite méthode étant caractérisée en ce qu’elle com-prend au moins une étape de vérification de la jonctionentre le traceur descendant (4) et le traceur ascendant(3) dans laquelle on calcule le champ électrique le longd’une ligne fictive joignant le traceur descendant (4) et letraceur ascendant (3) et on vérifie que ledit champ élec-trique est partout supérieur au champ électrique minimalnécessaire à la propagation du traceur ascendant.- Méthodes d’évaluation de l’étendue de la zone de pro-tection conférée par au moins un dispositif de capture decoup de foudre.

Page 158: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02H 157

a2.874.758 –b (A1) –d [04 11553]. –e 28 octobre2004. –jH 02 H 7/08 (2006.01), B 60 H 1/32, 1/24. –kDISPOSITIF DE REFROIDISSEMENT DE VEHICULEAUTOMOBILE POURVU D’UN COMPOSANT DE PRO-TECTION DU GROUPE MOTOVENTILATEUR. –p ( Inventeurs : DEVILLERS NATHALIE ; PERATHIERRY). –oDemandeur : FAURECIA BLOC AVANTSociété par actions simplifiée, –r Mandataire : CABI-NET LAVOIX

m Ce dispositif comprend un groupe motoventilateur (1)et un ensemble électrique d’alimentation dudit groupemotoventilateur, ledit ensemble comportant:- un circuit de puissance (7) relié au groupe motoventila-teur (1) pour assurer son alimentation en énergie électri-que selon plusieurs états de commutation,- un circuit de commande (25) des états de commutation,et- un composant électrique (10) de protection du groupemotoventilateur (1).Ledit composant de protection est placé dans le circuitde commande.

a2.874.759 –b (A1) –d [05 08689]. –e 23 aoû t2005. –j H 02 J 7/14 (2006.01), B 60 L 7/10. –kDISPOSITIF D’ALIMENTATION ELECTRIQUE DEVEHICULE AVEC DEUX ALIMENTATIONS –p (Inventeurs: SENDA TAKASHI; KATO AKIRA; TANA-KA KATSUNORI ; SHIMOYAMA TAKESHI ) . –o Demandeur : DENSO CORPORATION, –rMandataire: NOVAGRAAF BREVETS . –f Priorité :JP, 24 août 2004, n˚ 2004244063.

m Un dispositif d’alimentation de véhicule comprendune première batterie chargée par un générateurentraîné par un moteur du véhicule, une seconde batteriereliée à une charge électrique du véhicule, et un disposi-tif de réglage d’alimentation réglant l’alimentation devantêtre fournie depuis à la fois les première et seconde bat-teries à la charge électrique. Pour régler l’alimentation ledispositif de réglage d’alimentation utilise un ordre prédé-terminé selon lequel la première batterie est tout d’abordamenée à fournir l’alimentation à la charge électrique àcondition qu’une capacité résiduelle de la première batte-rie soit plus grande qu’un seuil prédéterminé, avantd’amener à la fois les première et seconde batteries àfournir l’alimentation à la charge électrique, en coopéra-tion.

Page 159: 27 août

158 H02J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.760 –b (A1) –d [04 09134]. –e 27 aoû t2004. –jH 02 J 13/00 (2006.01) // B 60 H 1/00, 1/32,F 04 D 27/00, 25/06. –kDISPOSITIF DE COMMAN-DE D’UN EQUIPEMENT APTE A DONNER UNE INFOR-MATION SUR UN ETAT DE FONCTIONNEMENT DEL’EQUIPEMENT – p (Inventeur : SIGRIST REMI). –oDemandeur : JOHNSON CONTROLS TECHNOLO-GY CY, –rMandataire: CABINET BOETTCHER

m Dispositif de commande d’un équipement (1), le dis-positif comprenant un ensemble de commande (6) com-portant une unité de commande (5) pour générer uneconsigne de commande (8) transmise par un fil de liaison(9) à un organe de commande et de détection (4) d’unmodule de commande (3) de l’équipement (1), l’ensem-ble de commande (6) comportant un générateur de cou-rant (7) commandé par la consigne de commande (8)pour envoyer un signal de consigne en courant sur le filde liaison (9), le module de commande (3) de l’équipe-ment (1) comportant une charge variable (10) reliée au filde liaison (9) en parallèle à l’organe de commande et dedétection (4), la charge variable (10) ayant une valeurcommandée par l’organe de commande et de détection(4), et l’unité de commande (5) comportant un capteur detension (11) relié au fil de liaison (9) et un organe de cal-cul (12) de la charge à partir de la consigne de com-mande (8) et d’un signal de sortie du capteur de tension(11).

a2.874.761 –b (A1) –d [04 09241]. –e 31 aoû t2004. –jH 02 K 5/24 (2006.01), H 02 K 9/06, F 04 D29/66. –kMACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE RE-FROIDIE PAR AIR AVEC DES MOYENS D’ATTENUA-TION ACOUSTIQUE – p (Inventeur : MATHIEU RE-MI). –oDemandeur : VALEO EQUIPEMENTS ELEC-TRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée

m L’invention propose une machine électrique tournante(10) délimitée par un boîtier (24, 26) comportant des orifi-ces (42, 44) dits de ventilation, caractérisée en ce qu’ellecomporte au moins un élément de grille (58, 60) quis’étend en regard d’au moins un orifice de ventilation demanière à atténuer les bruits acoustiques de ventilationde la machine.Application à un alternateur, à un démarreur ou à unralentisseur de véhicule automobile.

Page 160: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H02N 159

a2.874.762 –b (A3) –d [02 15565]. –e 10 décem-bre 2002. – j H 02 N 11 /00 (2006 .01) . –k DISPOSIT IF ELECTROGENE STATIQUE –nCertificat d’utilité résultant de la transformation d’officede la demande de brevet déposée le 10/12/02 .. –p ( Inventeur : V IV IER HARRY JEAN PAUL) . –o Demandeur : VIVIER HARRY JEAN PAUL, –rMandataire: VIVIER HARRY

m Le dispositif comprend un contenant diélectrique 1enfermant un bloc 4 traversé par une antenne 6, et struc-turé pour faciliter la circulation d’électrons incités à selibérer du bloc en étant entraînés par l’écoulement d’unfluide magnétique établi par des conducteurs électriquesspiralés 6 et 8 parcourus par des impulsions électriques,le fluide dirigeant les électrons libres dans un goulet 2 etles compriment contre une électrode 3 formant un pôlede circuit électrique.

a2.874.763 –b (A3) –d [03 01325]. –e 05 févr ier2003. –jH 02 N 11/00 (2006.01). –k DISPOSIT IFELECTROGENE STATIQUE – nCertificat d’utilité résul-tant de la transformation d’office de la demande de bre-vet déposée le 05/02/03 .. –p ( Inven teur : V IV IERHARRY JEAN PAUL). –oDemandeur: VIVIER HARRYJEAN PAUL, –rMandataire: VIVIER HARRY

m Le dispositif comprend un contenant diélectrique 1enfermant un bloc 4 traversé par une antenne 6 et struc-turé pour faciliter la circulation d’électrons incités à selibérer du bloc en étant entraînés par l’écoulement d’unfluide magnétique rayonnant de conducteurs électriquesformant respectivement l’antenne 6 et un bobinage 8 par-courus par des impulsions électriques, le fluide dirigeantles électrons libres dans un goulet 2 et les comprimantcontre une électrode 3 formant un pôle de circuit électri-que.

Page 161: 27 août

160 H02P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.764 –b (A1) –d [04 09242]. –e 31 aoû t2004. –jH 02 P 1/26 (2006.01), H 02 P 27/00. –kMODULE DE COMMANDE ET DE PUISSANCE POURUNE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE –p (Inventeurs : PIERRET JEAN MARIE ; LOUISECHRISTOPHE). –o Demandeur : VALEO EQUIPE-MENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actionssimplifiée

m L’invention concerne un module de commande et depuissance (100) pour machine électrique tournante (300)comprenant:- un pont d’interrupteurs (3);- une pluralité de circuits pilotes (10, 20, 30) pour piloterledit pont (3);- un circuit de commande (2); et- une pluralité de liaisons de communication (21-26)entre lesdits circuits pilotes (10, 20, 30) et ledit circuit decommande (2). Le module se caractérise en ce que: -dans un mode de repos de la machine (300), au moinsune liaison de ladite pluralité de liaisons (21-26) est utili-sée pour transmettre des signaux, entre le circuit decommande (2) et lesdits circuits pilotes (10, 20, 30), uti-les pour effectuer une fonction liée à un mode repos deladite machine, et- dans un mode actif de la machine (300), toutes lesliaisons de ladite pluralité de liaisons (21-26) sont utili-sées pour transmettre des signaux, entre le circuit decommande (2) et lesdits circuits pilotes (10, 20, 30), uti-les pour effectuer une fonction liée à un mode actif deladite machine.Application: Industrie automobile

a2.874.765 –b (A1) –d [04 09212]. –e 31 aoû t2004. –jH 02 P 27/00 (2006.01), H 02 H 7/12. –kMODULE DE COMMANDE ET DE PUISSANCE POURUNE MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE –p (Inventeurs : CHEMIN MICHAEL; BERNARD FRAN-COIS XAVIER ; LEROUX FREDERIC) . –oDemandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

m L’invention concerne un module de commande et depuissance (10) pour machine électrique tournante (30),ledit module comprenant:- un circuit de puissance (15) comprenant une pluralitéde branches (Ba, Bb, Bc), et- un circuit de commande (13) construit pour piloter leditcircuit de puissance (15) lorsque la machine fonctionnedans un mode nominal. Ledit module se caractérise ence que le circuit de commande (13) est construit pour, enoutre:- surveiller une tension (Ubat) de sortie dudit circuit depuissance (15);- verrouiller au moins une branche dudit circuit de puis-sance (15) dans un état de conduction lorsque ladite ten-sion de sortie (Ubat) atteint une au moins premièrevaleur de seuil (US1) de sorte que ladite machine fonc-tionne dans un mode dégradé.

Page 162: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H03B 161

a2.874.766 –b (A1) –d [04 09307]. –e 02 septem-bre 2004. – jH 03 B 5/06 (2006.01), G 06 F 1/04. –k PROCEDE DE CONFIGURATION DU SYSTEMED’HORLOGE D ’UN MICROCONTROLEUR –p (Inventeur: PLOURDE OLIVIER). –o Demandeur :STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m L’invention concerne un procédé de configurationd’un système d’horloge d’un microcontrôleur comprenantun oscillateur principal (OSC), caractérisé en ce qu’ilcomprend les étapes d’activation dudit oscillateur princi-pal et d’un oscillateur de secours (VCO) en mode initiali-sation, de génération d’un signal d’horloge à partir duditoscillateur de secours, et d’application du signal d’hor-loge au microcontrôleur pour démarrer celui-ci.

a2.874.767 –b (A1) –d [04 09129]. –e 27 aoû t2004. –jH 03 K 17/082 (2006.01), H 02 M 1/08, H 02 P27/00 // H 03 K 7/08. –kDISPOSITIF DE COMMAN-DE D ’UN TRANSISTOR DE PUISSANCE –p (Inventeur: GRBOVIC PETAR). –o Demandeur :SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE SAS So-ciété par actions simplifiée, –r Mandataire : SCHNEI-DER ELECTRIC INDUSTRIES SAS

m L’invention concerne un dispositif de commande degrille 10 d’un composant semiconducteur de puissance11 de type IGBT. Un circuit générateur de rampe 20 four-nit en sortie une tension de grille de référence. Un étaged’amplification en courant de ladite tension de référencedélivre un courant de grille du composant de puissance,cet étage d’amplification comprenant un circuit d’amor-çage 30 et un circuit d’extinction rapide 40. Un circuitd’extinction lente 50 est connecté entre la grille G ducomposant de puissance et la sortie du circuit généra-teur. Un circuit de détection 60 d’une tension Collecteur-Emetteur du composant est connecté à un circuit deretour 70 lequel fournit un signal de retour 71 agissantsur le circuit d’extinction rapide 40 et sur la sortie 22 ducircuit générateur.

Page 163: 27 août

162 H03M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.768 –b (A1) –d [04 09210]. –e 31 aoû t2004. –jH 03 M 7/30 (2006.01), H 04 L 9/28. –k PROCEDE DE COMPRESSION DE SIGNAL –p (Inventeurs: FLIES MICHEL; JOIN CEDRIC; MBOUPMAMADOU ; S IRA RAMIREZ HERBETT) . –oDemandeurs : ECOLE POLYTECHNIQUE Etablisse-ment public à caractère administratif ; CENTRE NATIO-NAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS, –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention concerne un procédé de compression d’unsignal initial couvrant un intervalle temporel et variabledans le temps, procédé caractérisé en ce qu’il comporteles étapes consistant à:• définir sur ledit intervalle temporel au moins une basede fonctions numériques de base dont la variable est unparamètre de temps,• définir sur ledit intervalle temporel au moins une fonc-tion approchée du signal initial à compresser, en utilisantlesdites fonctions numériques de base et des coefficientsrespectifs associés individuellement auxdites fonctionsnumériques de base,• élaborer une version compressée dudit signal initial àpartir desdits coefficients.L’invention couvre également un signal compressé, unprocédé de décompression et un procédé de transmis-sion d’un tel signal.

a2.874.769 –b (A1) –d [05 07443]. –e 12 ju i l l e t2005. –jH 04 B 7/24 (2006.01), H 04 L 12/00, 29/00. –kSYSTEME ET PROCEDE DE GESTION DE RESEAUSANS FIL SELECTIF PAR TACHES – p ( Inven teur :QUINN LIAM BERNARD). –oDemandeur: DELL PRO-DUCTS, L.P., –rMandataire: SEP PAGENBERG & AS-SOCIES . –f Pr io r i té : US, 13 ju i l l e t 2004 ,n˚ 10890014.

m La présente invention concerne l’allocation de tâchesde gestion de réseau de systèmes de traitement d’infor-mations entre des réseaux sans fil personnels et locaux(20, 24) suivant plusieurs facteurs, comme le contenudes informations ou l’encombrement des réseaux. Lescommunications des réseaux via des émetteurs-récep-teurs de réseau local et personnel sans fil (24, 20) co-hébergés sont gérées par un module d’allocation detâches (40) de manière à utiliser la largeur de bande degestion de réseau plus efficacement. Par exemple, lesapplications bureautiques communiquent via un réseaupersonnel (20), tel qu’un réseau à bande Ultra Large,pour accomplir des tâches multimédia, telles qu’un affi-chage vidéo, une communication VoIP et un accès à unemémoire (68) reliée à un réseau personnel, sans provo-quer d’encombrement sur de plus grands réseauxd’entreprise utilisés, comme les réseaux locaux de type802.11(b).

Page 164: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04L 163

a2.874.770 –b (A1) –d [04 51953]. –e 01 septem-bre 2004. – jH 04 L 9/28 (2006.01), G 06 K 19/07. –kPROCEDE DE GENERATION DE SIGNATURE A LAVOLEE AVEC PREUVE DE SECURITE –p (Inventeurs: CHEVALLIER MAMES BENOIT; CORONJEAN SEBASTIEN). –o Demandeur : GEMPLUS So-ciété anonyme, –rMandataire: GEMPLUS

m L’invention consiste en deux nouveaux schémas designature électronique à sécurité prouvée, le premierschéma étant basé sur le problème du logarithme discretsur courbe elliptique, le second schéma étant basé surun procédé quelconque d’identification sans divulgationd’information. Les deux schémas de l’invention ont encommun de permettre la génération rapide d’une signa-ture électronique une fois que certains pré-calculs ont étéréalisés.

a2.874.771 –b (A1) –d [04 09151]. –e 27 aoû t2004. –jH 04 L 12/16 (2006.01), G 06 F 17/30, 15/02,H 04 N 1/21. –kMETHODE DE NAVIGATION RAPI-DE DANS UN SYSTEME A CALCUL D’AFFICHAGE LI-MITE –p ( Inven teurs : RENAUDON LAURENT ;DOUAUD EMMANUEL). –oDemandeur : THALES So-ciété anonyme, –r Mandataire : MARKS & CLERKFRANCE

m Méthode de navigation rapide dans un système à cal-cul d’affichage limité et à informations quasi-statiques etdynamiques, comportant au moins les étapes suivantes:o Charger les informations de l’application appelée parun utilisateur dans un document unique formaté par destechnologies Web, la taille du document étant définie enfonction du nombre d’informations,o Utiliser une fonction déplacement pour passer d’uneinformation à une autre,o Utiliser des requêtes client-serveur pour charger lesinformations dynamiques nécessaires.

Page 165: 27 août

164 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.772 –b (A1) –d [04 09186]. –e 30 aoû t2004. –jH 04 L 12/16 (2006.01). –k SYSTEME ETPROCEDE D’ACCES A UN SERVICE UTILISANT UNMECANISME D’INTERACTION – p ( Inven teurs :BOUTROUX ANNE ; GOUTARD CEDRIC ; ANNICETIENNE). –oDemandeur : FRANCE TELECOM So-ciété anonyme, –rMandataire : CABINET BEAU DELOMENIE

m Ce système d’accès à un service comporte:- un fournisseur de service (45), apte à émettre, sur unréseau (5), une requête d’obtention d’une informationpersonnelle d’un utilisateur (10);- un serveur adapté à mettre en oeuvre un protocole per-mettant la modification de requêtes et de réponses HTTP(50), et à rediriger cette requête d’obtention vers un ser-veur d’informations personnelles (35), ce serveur d’infor-mations personnelles (35) étant susceptible, pour obtenircette information personnelle, d’émettre une requêted’interaction vers l’utilisateur (10), cette requête d’interac-tion étant relayée par le serveur de modification derequêtes et de réponses (50).

a2.874.773 –b (A1) –d [04 09087]. –e 25 aoû t2004. –jH 04 L 29/06 (2006.01), H 04 M 3/42, 7/00. –kPROCEDE DE GESTION DE COMMUNICATION TE-LEPHONIQUE SUR RESEAU DE DONNEES, POSTE DETELEPHONIE, SERVEUR ET SYSTEME DE TELEPHO-NE SUPPORTANT LEDIT PROCEDE – p (Inventeurs :CHEVRIER EMMANUEL ; MERCURIALI JEAN PIER-RE). –oDemandeur: EADS TELECOM Société par ac-tions simplifiée, –rMandataire : CABINET PLASSE-RAUD

m L’invention propose un échange bidirectionnel d’infor-mations entre un poste de téléphonie et un PROXY pouréchanger des messages protocolaires 103, 105-108, 110de signalisation. Cet échange bidirectionnel entre leposte de téléphonie et le PROXY reste permanent etindépendant de l’établissement d’une communicationtéléphonique. Les messages protocolaires échangés demanière permanente entre le poste de téléphonie et lePROXY sont des messages courts qui indiquent les tona-lités à utiliser et les signaux DTMF. Préférentiellement,les messages protocolaires correspondent à des messa-ges de notification de services d’abonnement. Suite à lamise en service du poste de téléphonie 98, le poste detéléphonie s’abonne 99 auprès du serveur à un servicede tonalité, et le serveur s’abonne 100 au poste de télé-phonie à un service d’évènement d’appui de touche.

Page 166: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04M 165

a2.874.774 –b (A1) –d [04 09184]. –e 30 aoû t2004. –jH 04 M 1/00 (2006.01). –k OREILLETTESANS F IL POUR TELEPHONE MOBILE –p ( Inventeurs : DESORMIERE OLIVIER ; DRICIMUSTAPHA ; GONTARD NICOLAS ; FRANCOISDAMIEN; PONTICELLI GUILLAUME). –oDemandeur :INNOVI TECHNOLOGIES LIMITED, –r Mandata i re :CABINET MALEMONT

m L’oreillette sans fil comprend deux corps 1, 2 articulésl’un à l’autre, dont l’un 1 porte un haut-parleur destiné àêtre engagé dans une oreille de l’utilisateur. L’autre corps2 vient coiffer la partie extérieure de cette oreille pourmaintenir l’oreillette en position d’utilisation. Un ressortmétallique 7 est enroulé autour de l’axe d’articulation 5des corps 1, 2 pour, au repos, rappeler ceux-ci l’un versl’autre en effectuant un pincement de l’oreille de l’utilisa-teur qui assure la fixation de l’oreillette.L’oreillette selon l’invention permet une mise en placerapide et une fixation sûre dans cette position.

a2.874.775 –b (A1) –d [04 09089]. –e 25 aoû t2004. –jH 04 M 7/00 (2006.01). –k SYSTEME DETRANSMISSION D’INFORMATIONS, MODEM, MULTI-PLEXEUR ET PROCEDES MIS EN OEUVRE DANS CESYSTEME –p (Inventeur : BOURBON ROBERT). –o Demandeur : FRANCE TELECOM Société anony-me, –rMandataire: CABINET LAVOIX LYON

m Ce système de transmission d’informationscomporte:- au moins un modem (64) équipé d’une interfaced’entrée (80) apte à être raccordée directement à unréseau local (62), et d’une interface de sortie (82) apte àêtre raccordée directement à des fils téléphoniques (84),etL’interface de sortie du ou de chaque modem comporteun module HDSL (High data rate Digital Subscriber Line)(86) apte à coder et/ou décoder des informations trans-mises sur les fils téléphoniques en utilisant un codage et/ou décodage HDSL (High data rate Digital SubscriberLine).

Page 167: 27 août

166 H04N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.776 –b (A1) –d [04 09270]. –e 01 septem-bre 2004. – jH 04 N 7/18 (2006.01), H 04 L 9/32. –kPROCEDE DE VALIDATION D’AU MOINS UNE IN-TRUSION DANS UN SITE, SYSTEME ET SERVEURCORRESPONDANTS – p ( Inventeurs : BREGERECHRISTOPHE ; SAINDON FABRICE ; PAPAZOGLOUALAIN). –oDemandeur: SYGETIS Société à responsa-bilité limitée, –rMandataire: REGIMBEAU

m L’invention concerne un procédé de validation d’uneintrusion (201) dans un site, comprenant une étape dedétection de l’intrusion (202) et une étape d’enregistre-ment (203) d’au moins une information visuelle primairerelative à l’intrusion.Selon l’invention, un tel procédé comprend, en outre, lesétapes suivantes:- transmission (205) de l’information visuelle primairedepuis le système de télésurveillance vers un serveurdistant;- conversion (208, 214) de l’information visuelle primairedans le serveur distant, de manière à obtenir au moinsune information visuelle traitée qui est sous un format lisi-ble par au moins un premier terminal de radiocommuni-cation mobile;- transmission (210) d’un message d’alerte par le serveurau premier terminal;- connexion (212) du premier terminal au serveur defaçon à recevoir l’information visuelle traitée, et permetteà un utilisateur du premier terminal de valider ou invaliderl’intrusion.

a2.874.777 –b (A1) –d [04 51959]. –e 02 septem-bre 2004. – j H 04 Q 7 /32 (2006 .01) . –kTELEPHONE MOBILE ET PROCEDE D’UTILISATIONDE CE TELEPHONE MOBILE – p (Inventeur : ROMAOFERNANDO). –o Demandeur : SAGEM SA Sociétéanonyme, –rMandataire : CABINET SCHMIT CHRE-TIEN SCHIHIN

m Un téléphone (1) mobile est apte à entrer en relationavec un réseau (2) de téléphonie mobile. Le réseau (2)délivre des signaux de synchronisation de trame. Cetéléphone (1) comporte un circuit électronique (8) munide deux horloges (19, 20), chaque horloge cadençant unfonctionnement du circuit électronique (8). Une premièrehorloge lente est utilisée en mode lent, et une deuxièmehorloge à quartz (19) rapide est utilisée en mode rapide,le mode lent étant plus lent que le mode rapide. Le circuitélectronique comporte un diviseur (20) commandablepour produire à la demande (02) le mode de cadence-ment lent à partir du mode de cadencement rapide. Unmoyen est prévu pour calibrer la dérive lors du bascule-ment d’un mode à l’autre. Ce moyen de calibrage com-porte des circuits (10, 17) pour extraire une informationde dérive à partir du signal de synchronisation délivré parle réseau (2).

Page 168: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H04Q 167

a2.874.778 –b (A1) –d [05 00909]. –e 28 janvier2005. –jH 04 Q 7/32 (2006.01). –k TERMINALMOBILE DE COMMUNICATION – p (Inventeurs : HORITOSHIRO; DOI SEIJIRO). –o Demandeur : MITSU-BISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA, –r Mandata i re :CABINET LAVOIX . –f Priorité : JP, 30 août 2004,n˚ 2004250646.

m Ce terminal comporte une unité de communicationsans fil (6), une unité d’entrée (1) pour recevoir une infor-mation de réglage invalidant la fonction de communica-tion sans fil, une unité de mémoire (3) mémorisant uneinformation de mode de fonctionnement de l’unité (6),une unité de traitement (2) pour mémoriser une informa-tion indiquant un mode d’invalidation dans certains cas,et une unité (5) pour réaliser la commande de la fonctionde communication sans fil de l’unité (6) pour que cettefonction ne fonctionne pas si l’information indiquant lemode d’invalidation est mémorisée dans l’unité demémoire (3) lorsque le terminal est branché.Application notamment aux téléphones mobiles.

a2.874.779 –b (A1) –d [04 09085]. –e 25 aoû t2004. –jH 04 Q 7/38 (2006.01), H 04 L 29/06. –kPROCEDE ET SYSTEME DE LOCALISATION D’UTI-LISATEURS POUR LES SERVICES BASES SUR LESPROTOCOLES SIP OU H.323 AVEC ATTRIBUTIOND’ADRESSE IP DYNAMIQUE – p ( Inventeurs : MO-RAND L IONEL ; DELMOND FREDERIC) . –o Demandeur : FRANCE TELECOM Société anony-me, –rMandataire: NOVAGRAAF TECHNOLOGIES

m Pour localiser un terminal (10) lors de l’accès à unservice IP, par l’intermédiaire d’un réseau d’accès (1, 2)et d’un réseau de transport IP (5), le terminal émet con-formément au procédé à un serveur d’adresses (6) parl’intermédiaire d’un serveur d’accès (3, 4), un messagede requête d’une adresse IP dans lequel il insère unidentifiant du terminal, reçoit une adresse IP, émet unmessage d’enregistrement contenant l’adresse IP attri-buée, à destination du service IP (15), pour y accéder; leserveur d’accès insère dans le message de requêted’adresse un identifiant d’un point d’accès du terminal auréseau d’accès, le point d’accès étant associé à des don-nées de localisation; le serveur d’adresses mémorisedans une base de données (8) l’adresse IP attribuée auterminal en association avec les identifiants du terminalet du point d’accès; et le service IP accède à la base dedonnées pour obtenir des informations de localisation duterminal.

Page 169: 27 août

168 H04R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.780 –b (A1) –d [05 08723]. –e 24 aoû t2005. –jH 04 R 1/02 (2006.01), H 04 R 17/10, H 01 L41/08, G 01 S 7/521 // B 60 Q 9/00. –k CAPTEURULTRASONORE – p (Inventeurs : SUGIURA MAKIKO;YOSHIDA TAKAHIKO ; TOKUNAGA MASATOSHI ;SUZUKI YASUTOSHI). –oDemandeur : DENSO COR-PORATION, –r Mandata i re : CABINET PLASSE-RAUD . –f Pr io r i tés : JP, 25 aoû t 2004 ,n˚ 2005245541; JP, 18 février 2005, n˚ 2005042449.

m Un capteur ultrasonore comprend de multiples con-vertisseurs (11) et un composant de protection (14). Lesmultiples convertisseurs (11) convertissent soit un ondeultrasonore reçue en un signal électrique, soit un signalélectrique en une onde ultrasonore pour l’émission. Lesmultiples convertisseurs (11) sont juxtaposés. Le compo-sant de protection (14) protège chacun des convertis-seurs (11).

a2.874.781 –b (A1) –d [04 51903]. –e 25 aoû t2004. –jH 04 S 5/00 (2006.01). –k APPAREILELECTRONIQUE PORTATIF STEREO –p (Inventeurs : LE MINH ; VERMEGLIO LAURENT). –oDemandeur: ALCATEL, –r Mandata i re : FERAYLENNE CONSEIL

m Appareil électronique portatif (1) comprenant un pre-mier volet (5) et un second volet (4). Le premier volets’étend longitudinalement le long d’un premier axe (D1).L’appareil électronique portatif comprend également unepremière portion audiophonique (3), et une seconde por-tion audiophonique (2) ayant une même fonction que lapremière portion audiophonique. Les portions audiopho-niques sont disposées de telle sorte que leurs projec-tions orthogonales sur le premier axe sont distinctes, defaçon à obtenir un effet stéréo dans la direction du pre-mier axe. Les projections orthogonales des portionsaudiophoniques sur un second axe (D2) sensiblementperpendiculaire au premier axe sont distinctes, de façonà obtenir un effet stéréo également dans la direction dusecond axe.

Page 170: 27 août

BOPI 06/09 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION H05B 169

a2.874.782 –b (A1) –d [04 09107]. –e 26 aoû t2004. –jH 05 B 1/00 (2006.01), H 01 F 38/00. –kDISPOSITIF DE CHAUFFAGE DE TERRAINS, NO-TAMMENT DE SPORT – p ( Inven teurs : BEISSERJEAN CLAUDE ; SCHERRER JEAN MARC ; SCHER-RER JEAN PAUL). –oDemandeur : BREVETIX Socié-té à responsabilité limitée, –r Mandataire : CABINETGUIU ET BRUDER

m La présente invention concerne une installation dechauffage d’un terrain, notamment de sport, au moyen decâbles (9, 9’, 9“) alimentés en courant électrique qui sontenterrés dans le sol de celui-ci.Cette installation est caractérisée en ce que la surface duterrain à chauffer est divisée en plusieurs secteurs (1a,1b, 1c, ...,1n), et chaque secteur est chauffé par aumoins deux lignes de chauffage (9, 9’, 9“) constituantchacune un secondaire d’un même transformateur (3a,3b et 3c). (Figure 1)

a2.874.783 –b (A1) –d [04 09182]. –e 27 aoû t2004. –jH 05 B 3/20 (2006.01), A 01 L 11/00, B 21 K15/02. –kFORGE ELECTRIQUE POUR CHAUFFERDES FERS A CHEVAL – p (Inventeur : OUSSALEMJEAN). –oDemandeur: OUSSALEM JEAN

m La présente invention concerne un dispositif dechauffage par résistance électrique, destiné à chaufferune masse métallique telle que des fers à cheval et ana-logue, à une température suffisante pour être forgés, eten un temps suffisamment court pour répondre aux exi-gences du métier.Se substituant au gaz, il apporte à l’utilisateur un avan-tage économique considérable, une sécurité accrue, etune amélioration des conditions de travail.

Page 171: 27 août

170 H05B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L’INVENTION BOPI 06/09

a2.874.784 –b (A1) –d [05 07550]. –e 13 ju i l l e t2005. –jH 05 B 41/36 (2006.01). –k APPAREILPOUR LAMPE A DECHARGE – p (Inventeurs : ICHI-KAWA TOMOYUKI ; SERITA TAKUYA) . –oDemandeur : KOITO MANUFACTURING CO LTD, –r Mandataire : CABINET BEAU DE LOMENIE . –fPriorité: JP, 16 juillet 2004, n˚ 2004209751.

m Pour la commande de la puissance électrique enrégime transitoire d’une lampe à décharge ne contenantpas de mercure ou en contenant une faible quantité, ondétecte la valeur de variation se rapportant à la tensionde la lampe par rapport à sa valeur initiale. Une unité decommande (11, 12, 13) est destinée à modifier le taux devariation temporel de la puissance électrique qui est four-nie à la lampe à décharge pendant la période transitoireen fonction de l’augmentation de la valeur de variation oudu temps écoulé.

a2.874.785 –b (A1) –d [04 09167]. –e 27 aoû t2004. –jH 05 H 1/46 (2006.01), H 05 G 2/00. –kPROCEDE ET DISPOSITIF DE GENERATION DERAYONNEMENT OU DE PARTICULES PAR INTERAC-TION ENTRE UN FAISCEAU LASER ET UNE CIBLE –p (Inventeurs: BOUGEARD MICHEL; QUERE FABIEN;SERVOL MARINA). –oDemandeur : COMMISSARIATA L’ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à carac-tè re sc ien t i f i que techn ique e t indus t r ie l , –rMandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE

m Pour engendrer un rayonnement ou des particulespar interaction entre un faisceau laser et une cible, onchoisit comme cible un écoulement libre (5) d’une poudrecomposée de grains solides ayant une taille compriseentre 10 micromètres et 1 millimètre et situé dans uneenceinte sous vide (40) et on focalise sur l’écoulement depoudre (5) s’effectuant par simple gravité le faisceaulaser (9) constitué par un faisceau laser intense de typeimpulsionnel pour créer dans l’enceinte sous vide (40),dont la pression interne est inférieure à 1000 Pa, unezone d’interaction (8) générant le rayonnement ou lesparticules.

Page 172: 27 août

171BOPI 06/09

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous lesdéposants.

Les règles du répertoire alphabétique français recommandées parl’AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées,dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot direc-teur.

Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la mêmepersonne physique ou morale, ces demandes figurent dans l’ordrecroissant des numéros de publication

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMSDES DÉPOSANTS

Page 173: 27 août
Page 174: 27 août

BOPI 06/09 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 173

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

A1 ABIONIX (ABIONIX Société à responsabilitélimitée)

2 874 742 04 09243 01 09 04 * H01J 49/14

A1 ABIONIX (ABIONIX Société à responsabilitélimitée)

2 874 743 04 09244 01 09 04 * H01J 49/14

A1 ABSALON (ABSALON CHRISTOPHE) 2 874 519 04 09294 02 09 04 * B08B 15/02

A1 ACTARIS SAS (ACTARIS SAS Société paractions simplifiée)

2 874 692 04 51917 27 08 04 G01K 17/06

A1 AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)

2 874 509 04 51935 31 08 04 * A62B 7/14

A1 AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)

2 874 683 04 51943 31 08 04 * F23J 15/00

A3 AIR LIQUIDE (L’AIR LIQUIDE SOCIETEANONYME POUR L’ETUDE ET L’EXPLOITA-TION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE)

2 874 694 04 51898 25 08 04 * G01L 19/00

A1 ALCATEL (ALCATEL) 2 874 708 04 51939 31 08 04 * G02B 27/58

A1 ALCATEL (ALCATEL) 2 874 744 04 51932 30 08 04 * H01L 21/00

A1 ALCATEL (ALCATEL) 2 874 749 04 51940 31 08 04 * H01Q 3/46

A1 ALCATEL (ALCATEL) 2 874 781 04 51903 25 08 04 H04S 5/00

A1 ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOMTRANSPORT SA Société anonyme)

2 874 566 04 09164 27 08 04 * B61D 1/00

A1 ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOMTRANSPORT SA Société anonyme)

2 874 567 05 03650 12 04 05 27 08 04 FR * B61D 1/00

A1 ALSTOM TRANSPORT SA (ALSTOMTRANSPORT SA Société anonyme)

2 874 568 04 09165 27 08 04 B61D 19/02

A3 ALUREA SA (ALUREA SA Société anonyme) 2 874 642 04 09051 24 08 04 E06B 9/17

A3 ALUREA SA (ALUREA SA Société anonyme) 2 874 643 04 09052 24 08 04 * E06B 9/17

A1 AMP C3C (AMP-C3C Société anonyme) 2 874 748 04 09299 02 09 04 * H01P 5/12

A1 ANXOINE (ANXOINE JEAN LOUIS) 2 874 478 04 08502 26 08 04 A01G 3/00

A1 APELOIG (APELOIG YVES ROBERT) 2 874 669 04 09232 31 08 04 * F03G 7/00

A1 AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC(AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNCSociété en nom collectif)

2 874 537 05 04520 03 05 05 02 09 04 FR * B60B 37/10

A1 AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC(AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNCSociété en nom collectif)

2 874 541 04 09295 02 09 04 * B60G 21/05

A1 AVANZI (AVANZI BRUNO FRANCISALFRED)

2 874 553 04 09082 25 08 04 * B60P 3/355

A1 BELFOX TORAUTOMATIK PRODUKTIONS(BELFOX TORAUTOMATIK PRODUKTIONSUND VERTRIEBS Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung)

2 874 641 04 11893 09 11 04 02 09 04 DE * E05F 15/14

A1 BELLET INDUSTRIE (BELLET INDUSTRIESociété à responsabilité limitée)

2 874 632 04 09217 31 08 04 E02D 29/05

A1 * BERNARD LYON I UNIVERSITE CLAUDE(UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON I)voir DELTA PROTEOMICS

2 874 695 04 09236 31 08 04 * G01N 13/10

A1 BERTHELOT (BERTHELOT JEAN BAP-TISTE)

2 874 711 04 09121 01 09 04 * G02C 11/02

A1 BIC (SOCIETE BIC Société anonyme) 2 874 533 04 09117 26 08 04 * B43K 8/00

A1 BIC (SOCIETE BIC Société anonyme) 2 874 534 04 09150 27 08 04 * B43K 24/02

A1 BIOMETHODES (BIOMETHODES Société àresponsabilité limitée)

2 874 620 04 09157 27 08 04 * C12N 15/10

A1 BIOMETHODES (BIOMETHODES Société àresponsabilité limitée)

2 874 621 04 09158 27 08 04 * C12N 15/10

Page 175: 27 août

174 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 06/09

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 874 554 04 09284 02 09 04 * B60Q 1/44

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 874 565 05 52607 30 08 05 01 09 04 DE B60W 10/06

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 874 652 05 52544 22 08 05 24 08 04 DE * F02D 23/00

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 874 654 05 52552 24 08 05 26 08 04 DE F02D 41/30

A1 BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCHGMBH Gesellschaft mit beschränkter Haftung)

2 874 661 05 52553 24 08 05 26 08 04 DE F02D 43/00

A1 BREVETIX (BREVETIX Société à responsabi-lité limitée)

2 874 782 04 09107 26 08 04 * H05B 1/00

A1 BURBAUD (BURBAUD THIERRY) 2 874 727 04 51961 02 09 04 G08B 21/00

A1 * CAEN UNIVERSITE (UNIVERSITE DECAEN) voir CNRS

2 874 698 04 09159 27 08 04 * G01N 27/72

A1 * CAEN UNIVERSITE (UNIVERSITE DECAEN) voir CNRS

2 874 703 04 09160 27 08 04 G01R 33/00

A1 CAMPBELL JONES (CAMPBELL JONESMICHAEL)

2 874 590 04 51928 30 08 04 * B64D 17/02

A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère scienti-fique technique et industriel)

2 874 513 04 51902 25 08 04 * B01J 3/02

A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère scienti-fique technique et industriel)

2 874 603 04 09207 31 08 04 * C01G 23/04

A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère scienti-fique technique et industriel)

2 874 612 04 09140 27 08 04 * C07K 14/16

A1 CEA (COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMI-QUE Etablissement public à caractère scienti-fique technique et industriel)

2 874 785 04 09167 27 08 04 * H05H 1/46

A1 * CEGELEC (CEGELEC) voir CNRS 2 874 698 04 09159 27 08 04 * G01N 27/72

A1 * CEGELEC (CEGELEC) voir CNRS 2 874 703 04 09160 27 08 04 G01R 33/00

A1 CEIT ENTREPRISES (CEIT ENTREPRISESSociété par actions simplifiée)

2 874 680 04 51895 24 08 04 * F21S 8/00

A1 CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHER-CHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Sociétépar actions simplifiée)

2 874 555 04 51936 31 08 04 * B60R 5/04

A1 CERA (CENTRE D’ETUDES ET RECHER-CHE POUR L’AUTOMOBILE (CERA) Sociétépar actions simplifiée)

2 874 613 04 09316 02 09 04 * C08L 23/08

A1 CF GOMMA SPA (CF GOMMA SPA) 2 874 670 04 09187 30 08 04 F16C 11/04

A1 CHANET (CHANET JACQUES JEANANTOINE)

2 874 480 04 09124 27 08 04 * A01J 25/11

A1 CHANET (CHANET JACQUES JEANANTOINE)

2 874 481 04 11052 19 10 04 27 08 04 FR * A01J 25/11

A1 * CHAVEY (CHAVEY MARTINE FRANCOISE)voir ROSSIGNOL

2 874 510 04 09298 02 09 04 * A63B 43/06

A1 * CLUNET COSTE (CLUNET COSTE BRUNO,MANEUF BERNARD, COLLOMBIN ANDRE)

2 874 498 04 09218 31 08 04 * A61C 13/30

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) voirDELTA PROTEOMICS

2 874 695 04 09236 31 08 04 * G01N 13/10

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS) voirECOLE POLYTECHNIQUE

2 874 768 04 09210 31 08 04 * H03M 7/30

A1 CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablis-sement public à caractère scientifique et tech-nologique)

2 874 619 04 09080 25 08 04 * C12N 9/16

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

Page 176: 27 août

BOPI 06/09 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 175

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablis-sement public à caractère scientifique et tech-nologique, CEGELEC, ENSI CAEN,UNIVERSITE DE CAEN)

2 874 698 04 09159 27 08 04 * G01N 27/72

A1 * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS Etablis-sement public à caractère scientifique et tech-nologique, CEGELEC, ENSI CAEN,UNIVERSITE DE CAEN)

2 874 703 04 09160 27 08 04 G01R 33/00

A1 COLAS (COLAS Société anonyme) 2 874 608 04 51911 26 08 04 * C04B 22/16

A1 COLEMAN CY INC (THE COLEMAN COM-PANY INC)

2 874 489 05 08629 19 08 05 20 08 04 US A47C 27/08

A1 * COLLOMBIN (COLLOMBIN ANDRE) voirCLUNET COSTE

2 874 498 04 09218 31 08 04 * A61C 13/30

A1 COMMEDIA EDITION (COMMEDIA-EDI-TION Société à responsabilité limitée)

2 874 720 04 09296 02 09 04 * G06F 17/30

A1 CONSEILS ETU PARTICIPATIONS INNOV(SOCIETE DE CONSEILS D’ETUDES DEPARTICIPATIONS D’INNOVATIONS Entre-prise unipersonnelle à responsabilité limitée)

2 874 633 04 09084 25 08 04 * E04B 1/26

A1 COSTES (COSTES DIDIER) 2 874 735 04 09279 02 09 04 G21C 15/247

A1 DAHAN (DAHAN DANIEL) 2 874 634 04 09068 24 08 04 * E04B 1/72

A1 DAIMLERCHRYSLER AG (DAIMLERCHRYS-LER AG Aktiengesellschaft)

2 874 623 05 08242 02 08 05 06 08 04 DE * C23C 4/16

A1 DAIMLERCHRYSLER AG (DAIMLERCHRYS-LER AG Aktiengesellschaft)

2 874 673 05 07929 26 07 05 04 04 00 DE F16D 3/205

A1 DALLOZ SUNOPTICS CHRISTIAN (CHRIS-TIAN DALLOZ SUNOPTICS Société ano-nyme)

2 874 710 04 09200 31 08 04 * G02C 7/16

A1 DAUMAL CASTELLON (DAUMAL CASTEL-LON MELCHOR)

2 874 672 05 02273 07 03 05 24 08 04 ES * F16D 1/08

A1 DEFARGE (DEFARGE ALEXIS) 2 874 588 04 09078 25 08 04 * B62M 3/06

A1 * DEGREMONT (DEGREMONT Société ano-nyme, IST ANLAGENBAU GMBH)

2 874 605 04 09069 24 08 04 * C02F 11/00

A1 DELL PRODUCTS LP (DELL PRODUCTS,L.P.)

2 874 769 05 07443 12 07 05 13 07 04 US * H04B 7/24

A1 DELPOPOLO (DELPOPOLO PHILIPPE) 2 874 721 04 09095 26 08 04 G06G 7/12

A1 * DELTA PROTEOMICS (DELTA PROTEO-MICS Société par actions simplifiée, CENTRENATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFI-QUE CNRS, UNIVERSITE CLAUDE BER-NARD LYON I)

2 874 695 04 09236 31 08 04 * G01N 13/10

A1 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) 2 874 557 05 08932 31 08 05 31 08 04 JP * B60R 16/037

A1 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) 2 874 674 05 08934 31 08 05 * 31 08 04 JP * F16D 41/064

A1 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) 2 874 697 05 08976 01 09 05 02 09 04 JP * G01N 21/84

A1 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) 2 874 759 05 08689 23 08 05 24 08 04 JP * H02J 7/14

A1 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) 2 874 780 05 08723 24 08 05 * 25 08 04 JP * H04R 1/02

A1 DETRAZ (DETRAZ CLAUDE) 2 874 635 04 09536 01 09 04 E04B 2/86

A1 DIAGNOGENE SA (DIAGNOGENE S.ASociété anonyme)

2 874 622 04 09192 30 08 04 * C12Q 1/68

A1 * DOYARD (DOYARD PIERRE ANDRE HENRI,LAVESVRE MARINE PASCALE ep. PERON)

2 874 490 04 09309 02 09 04 A47G 21/00

A1 DRAGER MEDICAL AG CO KGAA (DRA-GER MEDICAL AG & CO.KGaA)

2 874 507 05 08518 11 08 05 24 08 04 DE A61M 16/18

A1 DRAGER MEDICAL AG CO KGAA (DRA-GER MEDICAL AG & CO.KGaA)

2 874 600 05 08426 08 08 05 27 08 04 DE * B65D 90/08

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

Page 177: 27 août

176 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 06/09

A1 DUHANNEAU (DUHANNEAU JEAN FRAN-COIS)

2 874 638 04 09072 24 08 04 E04H 4/04

A1 * DUPRE (DUPRE JEAN LUC) voir ROSSI-GNOL

2 874 510 04 09298 02 09 04 * A63B 43/06

A1 * EADS CCR (EADS CCR Groupement d’inté-rêt économique, EUROPEAN AERONAUTICDEFENCE AND SPACE COMPANY - EADSFRANCE)

2 874 689 04 51904 25 08 04 * G01D 11/24

A1 * EADS FRANCE EUROPEAN AERONAUTIC(EUROPEAN AERONAUTIC DEFENCE ANDSPACE COMPANY - EADS FRANCE) voirEADS CCR

2 874 689 04 51904 25 08 04 * G01D 11/24

A1 EADS SPACE TRANSPORTATION SAS(EADS SPACE TRANSPORTATION SASSociété par actions simplifiée)

2 874 531 04 51894 24 08 04 * B32B 27/08

A1 EADS TELECOM (EADS TELECOM Sociétépar actions simplifiée)

2 874 773 04 09087 25 08 04 * H04L 29/06

A1 EBERSPACHER GMBH CO KG J (J EBERS-PACHER GMBH & CO.KG)

2 874 650 05 08721 24 08 05 30 08 04 DE F01N 7/00

A1 * ECOLE POLYTECHNIQUE (ECOLE POLY-TECHNIQUE Etablissement public à caractèreadministratif, CENTRE NATIONAL DE LARECHERCHE SCIENTIFIQUE CNRS)

2 874 768 04 09210 31 08 04 * H03M 7/30

A1 * ENSI CAEN (ENSI CAEN) voir CNRS 2 874 698 04 09159 27 08 04 * G01N 27/72

A1 * ENSI CAEN (ENSI CAEN) voir CNRS 2 874 703 04 09160 27 08 04 G01R 33/00

A1 EPB (EPB Société anonyme) 2 874 522 04 09225 31 08 04 * B23B 39/02

A1 ESSILOR INTERNATIONAL (ESSILORINTERNATIONAL - COMPAGNIE GENE-RALE D’OPTIQUE Société anonyme)

2 874 526 04 11174 20 10 04 * B24B 9/14

A1 ESSILOR INTERNATIONAL (ESSILORINTERNATIONAL - COMPAGNIE GENE-RALE D’OPTIQUE Société anonyme)

2 874 709 04 09144 27 08 04 G02C 7/06

A1 * FAUCHER (FAUCHER CHRISTOPHE, SIE-BER HERVE)

2 874 730 04 09246 01 09 04 * G09B 23/00

A1 FAUGLAS (FAUGLAS GILLES HERVE) 2 874 517 04 09250 01 09 04 * B03B 9/06

A1 FAURECIA BLOC AVANT (FAURECIA BLOCAVANT Société par actions simplifiée)

2 874 758 04 11553 28 10 04 * H02H 7/08

A1 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAU-RECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif)

2 874 582 04 09311 02 09 04 * B62D 65/14

A1 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE (FAU-RECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif)

2 874 583 04 09312 02 09 04 * B62D 65/14

A1 FAURECIA SYSTEMES ECHAPPEMENT(FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENTSociété par actions simplifiée)

2 874 649 04 09230 31 08 04 F01N 3/24

A1 FCI (FCI Société anonyme) 2 874 751 04 09195 30 08 04 * H01R 13/533

A1 FILLON INVESTISSEMENT (FILLON INVES-TISSEMENT)

2 874 512 04 09123 26 08 04 * B01F 7/16

A1 FILLON INVESTISSEMENT (FILLON INVES-TISSEMENT)

2 874 593 04 09122 26 08 04 B65B 3/12

A1 FILTRAUTO (FILTRAUTO Société anonyme) 2 874 645 04 09066 24 08 04 * F01M 1/16

A1 FLUKE CORP (FLUKE CORPORATION) 2 874 699 05 08859 30 08 05 31 08 04 US * G01R 1/067

A1 FRANCE ELECTRICITE (ELECTRICITE DEFRANCE SERVICE NATIONAL Société ano-nyme)

2 874 637 04 51920 27 08 04 E04F 13/21

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 874 714 04 09308 02 09 04 * G06F 3/033

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 874 724 04 12906 03 12 04 G06T 17/00

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

Page 178: 27 août

BOPI 06/09 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 177

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 874 752 04 09132 27 08 04 * H01R 31/06

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 874 772 04 09186 30 08 04 H04L 12/16

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 874 775 04 09089 25 08 04 H04M 7/00

A1 FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOMSociété anonyme)

2 874 779 04 09085 25 08 04 * H04Q 7/38

A1 GEMPLUS (GEMPLUS Société anonyme) 2 874 770 04 51953 01 09 04 * H04L 9/28

A1 GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENE-RAL ELECTRIC COMPANY)

2 874 715 05 08159 29 07 05 27 08 04 US * G06F 3/033

A1 GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELEC-TRIC COMPANY)

2 874 591 05 08454 09 08 05 27 08 04 US * B64D 41/00

A1 GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELEC-TRIC COMPANY)

2 874 704 05 08443 09 08 05 27 08 04 US * G01S 15/32

A1 GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELEC-TRIC COMPANY)

2 874 723 05 08444 09 08 05 27 08 04 US * G06T 7/00

A1 GEOPHYSIQUE CIE GENERALE (CIEGENERALE DE GEOPHYSIQUE)

2 874 705 04 09191 30 08 04 * G01V 1/38

A1 GRIFFON OR (GRIFFON D’OR Société à res-ponsabilité limitée)

2 874 599 04 09208 31 08 04 B65D 85/50

A1 HELITA (HELITA Société par actions simpli-fiée)

2 874 757 04 09318 02 09 04 * H02G 13/00

A1 HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT CYLP (HEWLETT PACKARD DEVELOPMENTCOMPANY LP)

2 874 718 05 08198 01 08 05 03 08 04 US G06F 12/14

A1 HILTI AG (HILTI AKTIENGESELLSCHAFT) 2 874 528 05 52554 24 08 05 25 08 04 DE B25C 1/18

A1 HMY INVESTISSEMENTS (HMY INVESTIS-SEMENTS Société anonyme)

2 874 487 04 09106 26 08 04 * A47B 57/16

A1 HMY INVESTISSEMENTS (HMY INVESTIS-SEMENTS Société anonyme)

2 874 488 04 10521 06 10 04 26 08 04 FR * A47B 57/16

A1 HONDA MOTOR CO LTD (HONDA MOTORCO LTD)

2 874 549 05 51774 27 06 05 29 08 04 JP * B60K 11/04

A1 HONDA MOTOR CO LTD (HONDA MOTORCO LTD)

2 874 662 05 51764 27 06 05 27 08 04 JP * F02F 1/00

A1 HONDA MOTOR CO LTD (HONDA MOTORCO LTD)

2 874 677 05 52524 17 08 05 27 08 04 JP * F16F 15/26

A1 HONDA MOTOR CO LTD (HONDA MOTORCO LTD)

2 874 756 05 52506 12 08 05 19 08 04 JP * H02G 3/02

A1 INFINEON TECHNOLOGIES AG (INFINEONTECHNOLOGIES AG)

2 874 717 05 08230 02 08 05 27 08 04 DE * G06F 12/00

A1 INFORMATIQUE CONTROLE BADGE(INFORMATIQUE ET CONTROLE PARBADGE Société à responsabilité limitée)

2 874 570 04 09288 02 09 04 B62B 3/06

A1 INNOVAT (INNOVAT CO CABINETELLOUZE)

2 874 502 04 09114 26 08 04 * A61K 8/97

A1 INNOVI TECHNOLOGIES LTD (INNOVITECHNOLOGIES LIMITED)

2 874 774 04 09184 30 08 04 H04M 1/00

A1 INOPLAST (INOPLAST Société anonyme) 2 874 530 04 09293 02 09 04 * B32B 7/04

A1 INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUTFRANCAIS DU PETROLE)

2 874 514 04 09127 26 08 04 * B01J 35/02

A1 INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUTFRANCAIS DU PETROLE)

2 874 515 04 09128 26 08 04 * B01J 35/02

A1 INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUTFRANCAIS DU PETROLE)

2 874 516 04 09282 02 09 04 * B01J 38/44

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

Page 179: 27 août

178 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 06/09

A1 * INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUTFRANCAIS DU PETROLE, SOCIETED’EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LESINDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC)

2 874 617 04 09100 25 08 04 * C09K 17/00

A1 INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUTFRANCAIS DU PETROLE)

2 874 696 04 09273 02 09 04 * G01N 15/08

A1 INSTITUT FRANCAIS PETROLE (INSTITUTFRANCAIS DU PETROLE)

2 874 706 04 09177 30 08 04 * G01V 9/00

A1 IPSALT (INTERNATIONAL POOL SAFETYAND LIGHTING TECHNOLOGIES (IPSALT)Société par actions simplifiée)

2 874 728 04 09240 31 08 04 * G08B 21/08

A1 * IST ANLAGENBAU GMBH (IST ANLAGEN-BAU GMBH) voir DEGREMONT

2 874 605 04 09069 24 08 04 * C02F 11/00

A1 ITT MANUFACTURING ENTERPRISES INC(ITT MANUFACTURING ENTERPRISES INC)

2 874 739 04 09247 01 09 04 * H01H 19/56

A1 JOHNSON CONTROLS TECHNOLOGY CY(JOHNSON CONTROLS TECHNOLOGY CY)

2 874 760 04 09134 27 08 04 * H02J 13/00

A1 JSB CONSTRUCTIONS (J.S.B.CONSTRUC-TIONS Société anonyme)

2 874 529 04 51930 30 08 04 * B30B 9/20

A1 KAABI (KAABI MONCEF) 2 874 499 04 09148 27 08 04 A61C 17/26

A1 KABUSHIKI KAISHA KOBE SEIKO SHO(KABUSHIKI KAISHA KOBE SEIKO SHO(KOBE STEEL LTD))

2 874 520 05 08791 26 08 05 * 31 08 04 JP * B21K 21/12

A1 KOITO MANUFACTURING CO LTD (KOITOMANUFACTURING CO LTD)

2 874 784 05 07550 13 07 05 16 07 04 JP H05B 41/36

A1 KOYO SEIKO CO LTD (KOYO SEIKOCO.LTD.)

2 874 571 05 52555 24 08 05 24 08 04 JP * B62D 3/12

A1 KSB SAS (KSB SAS Société par actions sim-plifiée)

2 874 679 04 09136 27 08 04 F16M 5/00

A1 KSE (KOYO STEERING EUROPE(K.S.E.)Société par actions simplifiée)

2 874 573 04 09060 24 08 04 B62D 5/083

A1 LACAUX FRERES SA PAPETERIES CARTO(PAPETERIES ET CARTONNERIESLACAUX FRERES SA Société anonyme)

2 874 594 04 51952 01 09 04 * B65D 19/34

A1 LAILLIER (LAILLIER LUC MICHEL ALEXAN-DRE)

2 874 508 04 09125 27 08 04 A62B 1/20

A1 LANSAQUE (LANSAQUE JEAN) 2 874 586 04 09289 02 09 04 * B62K 3/16

A1 * LAVESVRE (LAVESVRE MARINE PASCALEep. PERON) voir DOYARD

2 874 490 04 09309 02 09 04 A47G 21/00

A1 LE NORCY (LE NORCY REGIS) 2 874 511 04 09059 24 08 04 * A63B 69/36

A1 LECTRA SA (LECTRA SA Société anonyme) 2 874 483 04 09235 31 08 04 * A41H 3/00

A1 LG PHILIPS LCD CO LTD (LG. PHILIPSLCD CO.,LTD.)

2 874 746 05 05633 03 06 05 * 30 08 04 KR * H01L 29/786

A1 LIGNUM CONSULTANT (LIGNUM CONSUL-TANT Société à responsabilité limitée)

2 874 596 04 09155 27 08 04 * B65D 63/00

A1 LIVBAG (LIVBAG Société par actions simpli-fiée)

2 874 686 04 09173 27 08 04 * F42B 3/10

A1 LKF VEJMARKERING AS (LKF VEJMARKE-RING A/S)

2 874 631 05 08713 24 08 05 27 08 04 US * E01F 9/087

A1 LOUZIER (LOUZIER ROGER) 2 874 523 04 09189 30 08 04 * B23K 9/12

A1 MAEC (MANUFACTURE D’APPAREILLAGEELECTRIQUE DE CAHORS MAEC Sociétéanonyme)

2 874 750 04 09178 30 08 04 * H01R 9/24

A1 MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN AG(MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN AG)

2 874 602 05 52181 13 07 05 15 07 04 DE * B65H 29/12

A1 * MANEUF (MANEUF BERNARD) voir CLU-NET COSTE

2 874 498 04 09218 31 08 04 * A61C 13/30

A1 MARAVAL (MARAVAL LAURENT) 2 874 685 04 09112 26 08 04 * F25B 39/04

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

Page 180: 27 août

BOPI 06/09 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 179

A1 MAUERHAN (MAUERHAN CHRISTOPHEPAUL)

2 874 476 04 09272 02 09 04 A01D 46/22

A1 MB NUTRIMEL (MB NUTRIMEL Entrepriseunipersonnelle à responsabilité limitée)

2 874 477 04 09233 31 08 04 * A01D 90/02

A1 MESSIER BUGATTI (MESSIER BUGATTISociété anonyme)

2 874 675 04 09119 26 08 04 * F16D 66/00

A1 MGI COUTIER (MGI COUTIER Société ano-nyme)

2 874 542 04 09086 25 08 04 B60H 1/34

A1 MGI COUTIER (MGI COUTIER Société ano-nyme)

2 874 646 04 09154 27 08 04 F01M 13/04

A1 * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA(MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUESA) voir MICHELIN TECHNOLOGIE

2 874 538 04 09264 31 08 04 * B60C 15/00

A1 * MICHELIN TECHNOLOGIE (SOCIETE DETECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme,MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUESA)

2 874 538 04 09264 31 08 04 * B60C 15/00

A1 MITSUBISHI DENKI KK (MITSUBISHI DENKIKABUSHIKI KAISHA)

2 874 572 04 53256 30 12 04 27 08 04 JP B62D 5/04

A1 MITSUBISHI DENKI KK (MITSUBISHI DENKIKABUSHIKI KAISHA)

2 874 778 05 00909 28 01 05 30 08 04 JP H04Q 7/32

A1 MORIN (MORIN PHILIPPE) 2 874 618 04 09261 27 08 04 * C11D 7/60

A1 MORLOT (MORLOT STEPHANE) 2 874 493 04 09050 24 08 04 A47J 37/07

A1 NEXANS (NEXANS Société anonyme) 2 874 614 04 51931 30 08 04 * C08L 83/04

A1 NEXANS (NEXANS Société anonyme) 2 874 615 04 51933 30 08 04 * C09D 5/25

A1 NEXANS (NEXANS Société anonyme) 2 874 736 04 51926 27 08 04 H01B 13/20

A1 NEXANS (NEXANS Société anonyme) 2 874 755 04 51915 27 08 04 * H02G 1/12

A1 NEXEDI SARL (NEXEDI SARL Société à res-ponsabilité limitée)

2 874 716 04 09171 30 08 04 G06F 9/44

A1 NOIROT (NOIROT FRANCIS) 2 874 636 04 09126 26 08 04 E04D 1/34

A1 NORD SUD ART DESIGN (ART DESIGNNORD SUD Société à responsabilité limitée)

2 874 682 04 09275 01 09 04 * F21V 11/02

A1 NOREMAT (NOREMAT Société anonyme) 2 874 475 04 09281 02 09 04 * A01D 34/00

A1 OBLIQUE (L’OBLIQUE Société par actionssimplifiée)

2 874 532 04 09222 31 08 04 B42F 15/00

A1 OGER ETS (ETABLISSEMENTS OGERSociété par actions simplifiée)

2 874 524 04 09255 01 09 04 * B23Q 7/00

A1 OGER ETS (ETABLISSEMENTS OGERSociété par actions simplifiée)

2 874 525 04 09256 01 09 04 * B23Q 7/00

A1 OPERA NATIONAL RHIN (OPERA NATIO-NAL DU RHIN)

2 874 627 04 09081 25 08 04 * D06B 5/22

A1 OPTIS (OPTIS Société anonyme) 2 874 731 04 09306 02 09 04 * G09G 5/04

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 874 485 04 51922 27 08 04 * A45D 40/24

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 874 486 04 51916 27 08 04 * A45D 40/26

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 874 501 04 51896 24 08 04 * A61K 7/025

A1 OREAL (L’OREAL Société anonyme) 2 874 610 04 09291 02 09 04 * C07C 233/20

A1 OUSSALEM (OUSSALEM JEAN) 2 874 783 04 09182 27 08 04 * H05B 3/20

A1 PAGE (PAGE OLIVIER) 2 874 474 04 09245 01 09 04 * A01C 3/02

A1 * PERON (PERON MARINE PASCALE) voirLAVESVRE

2 874 490 04 09309 02 09 04 A47G 21/00

A1 PEROUSE LABORATOIRES (LABORATOI-RES PEROUSE Société par actions simpli-fiée)

2 874 500 04 09229 31 08 04 A61F 2/06

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

Page 181: 27 août

180 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 06/09

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 874 544 04 09214 31 08 04 * B60J 5/04

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 874 545 04 09193 30 08 04 * B60J 5/06

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 874 548 04 51893 24 08 04 B60K 7/00

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 874 550 04 09170 27 08 04 B60K 35/00

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 874 562 04 09161 27 08 04 * B60T 7/08

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 874 563 04 09169 27 08 04 * B60T 7/08

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 874 564 04 09166 27 08 04 * B60T 13/58

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 874 574 04 09172 27 08 04 B62D 21/02

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 874 578 04 09071 24 08 04 B62D 25/24

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 874 579 04 09216 31 08 04 B62D 37/02

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 874 580 04 51909 26 08 04 * B62D 65/06

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 874 587 04 09168 27 08 04 B62L 3/06

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 874 656 04 09231 31 08 04 * F02D 43/00

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 874 657 04 51913 27 08 04 * F02D 43/00

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 874 658 04 51914 27 08 04 * F02D 43/00

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 874 659 04 51918 27 08 04 * F02D 43/00

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 874 660 04 51921 27 08 04 * F02D 43/00

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 874 667 04 51924 27 08 04 * F02N 11/00

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 874 668 04 51925 27 08 04 * F02N 11/00

A1 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA(PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme)

2 874 693 04 51899 25 08 04 * G01L 5/00

A1 PHARMACHEMIE BV (PHARMACHEMIEB.V.)

2 874 592 05 08617 19 08 05 * 19 08 04 NL * B65B 3/00

A1 PIATON (PIATON ALAIN NICOLAS) 2 874 719 04 09271 02 09 04 * G06F 17/30

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

Page 182: 27 août

BOPI 06/09 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 181

A1 * PICOT (PICOT FRANCOIS, TRUFFIERBLANC GERALD)

2 874 712 04 09251 01 09 04 * G06F 1/16

A1 * PICOT (PICOT FRANCOIS, TRUFFIERBLANC GERALD)

2 874 713 04 09252 01 09 04 * G06F 1/16

A1 PONTHIEU (PONTHIEU JEAN PIERRE) 2 874 726 04 09224 31 08 04 * G07F 9/00

A1 RAMON RUIZ (RAMON RUIZ MARIA AME-LIA)

2 874 616 04 09201 31 08 04 * C09K 3/10

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 874 547 04 09064 24 08 04 * B60J 10/08

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 874 556 04 51923 27 08 04 B60R 7/10

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 874 559 04 51937 31 08 04 * B60R 21/02

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 874 560 04 09253 01 09 04 B60R 21/34

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 874 561 04 51957 02 09 04 B60S 1/34

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 874 576 04 51942 31 08 04 * B62D 25/08

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 874 577 04 51955 02 09 04 * B62D 25/08

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 874 584 04 09248 01 09 04 * B62D 65/16

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 874 585 04 09249 01 09 04 B62D 65/16

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 874 651 04 51908 26 08 04 * F01N 7/08

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 874 653 04 51941 31 08 04 * F02D 41/00

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 874 663 04 51946 31 08 04 * F02M 51/06

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 874 665 04 51948 01 09 04 * F02M 61/16

A1 RENAULT SAS (RENAULT SAS) 2 874 666 04 51949 01 09 04 * F02M 61/16

A1 * RIVIERA (RIVIERA Société par actions simpli-fiée, SOCIETE D’EXPLOITATION DES ETA-BLISSEMENTS TARPIN-LYONNET & FILS)

2 874 479 04 09147 27 08 04 A01G 9/04

A1 * ROSSIGNOL (ROSSIGNOL ROGERDIDIER, CHAVEY MARTINE FRANCOISE,DUPRE JEAN LUC)

2 874 510 04 09298 02 09 04 * A63B 43/06

A1 SAB WABCO (SAB WABCO Société ano-nyme)

2 874 569 04 09143 27 08 04 B61H 13/20

A1 SAGEM SA (SAGEM SA Société anonyme) 2 874 722 04 51905 25 08 04 * G06K 9/78

A1 SAGEM SA (SAGEM SA Société anonyme) 2 874 777 04 51959 02 09 04 H04Q 7/32

A1 SAINT GOBAIN ABRASIVES INC (SAINT-GOBAIN ABRASIVES,INC)

2 874 527 05 08678 23 08 05 24 08 04 US * B24D 5/02

A1 SAINT GOBAIN CTRE RECHERC ETU(SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHER-CHES ET D’ETUDES EUROPEEN Sociétéanonyme)

2 874 647 04 09083 25 08 04 F01N 3/022

A1 SAINT GOBAIN CTRE RECHERC ETU EUR(SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHER-CHES ET D’ETUDES EUROPEEN Sociétépar actions simplifiée)

2 874 648 05 08663 22 08 05 25 08 04 FR F01N 3/022

A1 SAINT GOBAIN GLASS FRANCE (SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)

2 874 606 04 51907 26 08 04 * C03C 17/28

A1 SAINT GOBAIN GLASS FRANCE (SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société anonyme)

2 874 607 04 51947 31 08 04 * C03C 17/36

A1 SAMES TECHNOLOGIES (SAMES TECH-NOLOGIES Société par actions simplifiée)

2 874 518 04 09090 25 08 04 * B05B 15/06

A1 SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD (SAM-SUNG ELECTRONICS CO LTD)

2 874 733 05 08726 24 08 05 24 08 04 KR * G11C 16/20

A1 SANCHEZ GOMEZ (SANCHEZ GOMEZGINES)

2 874 604 04 09076 24 08 04 * C02F 1/04

A1 SAUMON (SAUMON BERNARD LUCIEN) 2 874 737 04 08552 02 08 04 * H01F 7/06

A1 SAVERGLASS (SAVERGLASS Société paractions simplifiée)

2 874 535 04 09421 02 09 04 * B44C 1/14

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

Page 183: 27 août

182 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 06/09

A1 SCHLEE (SCHLEE SERGE) 2 874 504 04 09174 27 08 04 * A61L 31/16

A1 SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS(SERVICES PETROLIERS SCHLUMBER-GER Société anonyme)

2 874 754 05 01375 11 02 05 13 02 04 US * H01T 14/00

A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée)

2 874 738 04 09073 25 08 04 * H01H 13/14

A1 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SAS(SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée)

2 874 740 04 09304 02 09 04 * H01H 71/32

A1 SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPE(SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPESAS Société par actions simplifiée)

2 874 767 04 09129 27 08 04 * H03K 17/082

A1 SCHOTT AG (SCHOTT AG) 2 874 681 05 08823 29 08 05 27 08 04 DE * F21V 9/00

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 874 492 04 09057 24 08 04 A47J 36/02

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 874 494 04 09188 30 08 04 * A47J 43/07

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 874 628 04 09302 02 09 04 D06F 75/12

A1 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 874 629 04 09301 02 09 04 * D06F 75/18

A1 SEDAT (SEDAT Société anonyme) 2 874 505 04 09162 27 08 04 * A61M 5/315

A1 SEDAT (SEDAT Société anonyme) 2 874 506 04 09163 27 08 04 A61M 5/32

A1 * SEPPIC (SOCIETE D’EXPLOITATION DEPRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMI-QUES SEPPIC) voir INSTITUT FRANCAISPETROLE

2 874 617 04 09100 25 08 04 * C09K 17/00

A1 SERVIER LABORATOIRES (LES LABORA-TOIRES SERVIER Société anonyme)

2 874 611 04 09202 31 08 04 * C07D 471/04

A1 SEVERIN ELEKTROGERATE GMBH (SEVE-RIN ELEKTROGERATE GMBH Gesellschaftmit beschränkter Haftung)

2 874 491 05 07536 13 07 05 13 07 04 DE A47J 31/06

A1 SICOM FRANCE (SOCIETE SICOMFRANCE Société à responsabilité limitée)

2 874 484 04 09180 30 08 04 A44C 13/00

A1 * SIEBER (SIEBER HERVE) voir FAUCHER 2 874 730 04 09246 01 09 04 * G09B 23/00

A1 SIEMENS AG (SIEMENS AKTIENGESELLS-CHAFT)

2 874 546 05 08714 24 08 05 25 08 04 DE B60J 7/057

A1 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENSVDO AUTOMOTIVE Société par actions sim-plifiée)

2 874 539 04 09237 01 09 04 B60C 23/04

A1 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENSVDO AUTOMOTIVE Société par actions sim-plifiée)

2 874 540 04 09238 01 09 04 * B60C 23/04

A1 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENSVDO AUTOMOTIVE Société par actions sim-plifiée)

2 874 655 04 09105 26 08 04 F02D 43/00

A1 SILAB (SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOU-SINE D’APPLICATION BIOLOGIQUE SILABSociété anonyme)

2 874 503 04 51951 01 09 04 * A61K 8/97

A1 SILTRONIC AG (SILTRONIC AG) 2 874 745 05 08769 26 08 05 26 08 04 DE * H01L 27/12

A1 SMITHS GROUP PLC (SMITHS GROUPPLC)

2 874 690 05 08672 22 08 05 27 08 04 GB G01F 23/24

A1 SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURSSociété anonyme)

2 874 521 04 51927 27 08 04 * B22C 9/04

A1 SNECMA MOTEURS (SNECMA MOTEURSSociété anonyme)

2 874 624 04 51934 30 08 04 * C30B 13/00

A1 SNR ROULEMENTS (S.N.R.ROULEMENTSSociété anonyme)

2 874 671 04 51956 02 09 04 * F16C 33/78

A1 SPINEVISION (SPINEVISION Société ano-nyme)

2 874 496 04 09300 02 09 04 A61B 17/02

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

Page 184: 27 août

BOPI 06/09 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 183

A1 SPINEVISION (SPINEVISION Société ano-nyme)

2 874 497 04 09092 25 08 04 * A61B 17/58

A1 STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme)

2 874 700 04 51944 31 08 04 * G01R 19/00

A1 STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme)

2 874 732 04 09215 31 08 04 * G11C 7/24

A1 STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme)

2 874 734 04 09108 26 08 04 * G11C 16/26

A1 STMICROELECTRONICS SA (STMICROE-LECTRONICS SA Société anonyme)

2 874 766 04 09307 02 09 04 * H03B 5/06

A1 STREMLER (STREMLER Société par actionssimplifiée)

2 874 639 04 09094 25 08 04 * E05D 7/04

A1 SUEZ ENVIRONNEMENT (SUEZ ENVIRON-NEMENT Société anonyme)

2 874 678 04 09156 27 08 04 * F16L 58/04

A1 SYGETIS (SYGETIS Société à responsabilitélimitée)

2 874 776 04 09270 01 09 04 * H04N 7/18

A1 * TARPIN LYONNET FILS EXPL ETS(SOCIETE D’EXPLOITATION DES ETABLIS-SEMENTS TARPIN-LYONNET & FILS) voirRIVIERA

2 874 479 04 09147 27 08 04 A01G 9/04

A1 TECHNIP FRANCE (TECHNIP FRANCESociété anonyme)

2 874 589 04 09268 01 09 04 B63B 25/14

A1 TEH YOR CO LTD (TEH YOR CO.,LTD) 2 874 644 05 08776 26 08 05 * 30 08 04 US * E06B 9/30

A1 TENNECO AUTOMOTIVE OPERATING CY(TENNECO AUTOMOTIVE OPERATINGCOMPANY INC)

2 874 676 05 08596 18 08 05 24 08 04 US * F16F 9/54

A1 TENNENBAUM (TENNENBAUM JEAN) 2 874 725 04 09219 31 08 04 * G07D 7/00

A1 TETRA LAVAL HOLDING FINANCE SA(TETRA LAVAL HOLDING ET FINANCE SASociedad anonima)

2 874 595 04 09305 02 09 04 * B65D 41/34

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 874 601 05 10873 25 10 05 * B65G 63/02

A1 THALES (THALES Société anonyme) 2 874 771 04 09151 27 08 04 * H04L 12/16

A1 THOMSON LICENSING SA (THOMSONLICENSING S.A. Société anonyme)

2 874 741 04 51929 30 08 04 * H01J 29/70

A1 TITEUX (TITEUX ANDRE) 2 874 687 04 09093 25 08 04 * G01B 3/00

A1 TOKAI RIKA DENKI SEISAKUSHO KK(KABUSHIKI KAISHA TOKAI RIKA DENKISEISAKUSHO)

2 874 753 05 08639 19 08 05 19 08 04 JP * H01R 43/16

A1 TOMEI (TOMEI JACQUELINE RENEE ALINE) 2 874 597 04 09130 27 08 04 * B65D 81/38

A1 TOUPRET INDUSTRIE (TOUPRET INDUS-TRIE Société anonyme)

2 874 598 04 09131 27 08 04 * B65D 83/06

A1 TRAMONT (TRAMONT Société anonyme) 2 874 536 04 51950 01 09 04 * B60B 21/10

A1 * TRUFFIER BLANC (TRUFFIER BLANCGERALD) voir PICOT

2 874 712 04 09251 01 09 04 * G06F 1/16

A1 * TRUFFIER BLANC (TRUFFIER BLANCGERALD) voir PICOT

2 874 713 04 09252 01 09 04 * G06F 1/16

A1 TRUTZSCHLER GMBH CO KG (TRUTZS-CHLER GMBH & CO. KG)

2 874 625 05 08862 30 08 05 31 08 04 DE * D01G 13/00

A1 TRUTZSCHLER GMBH CO KG (TRUTZS-CHLER GMBH & CO. KG)

2 874 626 05 08861 30 08 05 30 08 04 DE * D04H 1/70

A1 ULIS (ULIS Société par actions simplifiée) 2 874 691 04 09055 24 08 04 G01J 5/20

A1 USUI KOKUSAI SANGYO KAISHA LTD(USUI KOKUSAI SANGYO KAISHA LIMITEDSociété de droit japonais)

2 874 664 05 52657 02 09 05 02 09 04 JP * F02M 55/02

A1 VALEO CLIMATISATION (VALEO CLIMATI-SATION Société anonyme)

2 874 551 04 09175 27 08 04 * B60N 2/56

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

Page 185: 27 août

184 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 06/09

A1 VALEO CLIMATISATION (VALEO CLIMATI-SATION Société anonyme)

2 874 552 04 09176 27 08 04 * B60N 2/56

A1 VALEO ELECTRO SYSTEMES LIAISON(VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMESDE LIAISON Société anonyme)

2 874 702 04 09228 31 08 04 G01R 31/36

A1 VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée)

2 874 701 04 09115 26 08 04 G01R 31/36

A1 VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée)

2 874 761 04 09241 31 08 04 * H02K 5/24

A1 VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée)

2 874 764 04 09242 31 08 04 * H02P 1/26

A1 VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR(VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée)

2 874 765 04 09212 31 08 04 * H02P 27/00

A1 VALEO SECURITE HABITACLE (VALEOSECURITE HABITACLE Société par actionssimplifiée)

2 874 729 04 09199 30 08 04 * G08C 17/02

A1 VALEO THERMIQUE MOTEUR (VALEOTHERMIQUE MOTEUR Société par actionssimplifiée)

2 874 575 04 09211 31 08 04 B62D 25/08

A1 VALEO VISION (VALEO VISION Société ano-nyme)

2 874 688 04 09315 02 09 04 * G01D 5/54

A1 VARIOPTIC (VARIOPTIC Société anonyme) 2 874 707 04 51919 27 08 04 G02B 3/14

A1 VERENAKO (VERENAKO JEAN DELORME) 2 874 684 04 09280 02 09 04 * F24C 15/36

A3 VIVIER (VIVIER HARRY JEAN PAUL) 2 874 762 02 15565 10 12 02 H02N 11/00

A3 VIVIER (VIVIER HARRY JEAN PAUL) 2 874 763 03 01325 05 02 03 H02N 11/00

A1 WAGON AUTOMOTIVE SA (WAGON AUTO-MOTIVE S.A. Société anonyme)

2 874 558 04 09196 30 08 04 * B60R 19/02

A1 WAGON AUTOMOTIVE SA (WAGON AUTO-MOTIVE S.A. Société anonyme)

2 874 581 04 09197 30 08 04 * B62D 65/14

A1 WAGON AUTOMOTIVE SA (WAGON AUTO-MOTIVE S.A. Société anonyme)

2 874 640 04 09194 30 08 04 * E05D 15/06

A1 WAGON SAS (WAGON SAS Société paractions simplifiée)

2 874 543 05 09360 13 09 05 * B60J 3/02

A1 WATRIN (WATRIN JOSSELIN QUENTIN) 2 874 495 04 09204 30 08 04 A47L 11/22

A1 WESER SA (WESER SA Société anonyme) 2 874 630 04 09063 24 08 04 * E01C 5/06

A1 * WU (WU CHIA TIEN) voir WU 2 874 747 05 52586 29 08 05 30 08 04 TW

H01M 6/04

A1 * WU (WU CHIA YUN) voir WU 2 874 747 05 52586 29 08 05 30 08 04 TW

H01M 6/04

A1 * WU (WU I LONG, WU CHIA TIEN, WU CHIAYUN)

2 874 747 05 52586 29 08 05 30 08 04 TW

H01M 6/04

Naturedu

documentNom du déposant

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principalDate Pays

Page 186: 27 août

185BOPI 06/09

Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras.

Cette table est présentée dans l’ordre des indices de la classificationinternationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices declassification affectés à une même demande.

Si plusieurs demandes relèvent d’indices identiques, elles sont clas-sées dans l’ordre croissant des numéros de publication.

Nom du déposant : seul le premier nom figure.

* L’astérisque se lit “multi” : sa présence dans l’une des colonnes depriorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonneoù il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priori-tés, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

◆ Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à cesujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signaleune demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ouplusieurs classements additionnels.

1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES

Page 187: 27 août
Page 188: 27 août

BOPI 06/09 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 187

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

A1 * A01B 61/00 2 874 475 04 09281 02 09 04 NOREMAT Société anonyme

A1 * A01C 3/02 2 874 474 04 09245 01 09 04 PAGE OLIVIER

A1 * A01D 34/00 2 874 475 04 09281 02 09 04 NOREMAT Société anonyme

A1 * A01D 34/835 2 874 475 04 09281 02 09 04 NOREMAT Société anonyme

A1 A01D 46/22 2 874 476 04 09272 02 09 04 MAUERHAN CHRISTOPHE PAUL

A1 * A01D 75/18 2 874 475 04 09281 02 09 04 NOREMAT Société anonyme

A1 * A01D 90/02 2 874 477 04 09233 31 08 04 MB NUTRIMEL Entreprise unipersonnelle à res-ponsabilité limitée

A1 * A01F 25/20 2 874 477 04 09233 31 08 04 MB NUTRIMEL Entreprise unipersonnelle à res-ponsabilité limitée

A1 A01G 3/00 2 874 478 04 08502 26 08 04 ANXOINE JEAN LOUIS

A1 A01G 9/04 2 874 479 04 09147 27 08 04 * RIVIERA Société par actions simplifiée

A1 * A01J 25/11 2 874 480 04 09124 27 08 04 CHANET JACQUES JEAN ANTOINE

A1 * A01J 25/11 2 874 481 04 11052 19 10 04 27 08 04 FR CHANET JACQUES JEAN ANTOINE

A1 * A01K 5/00 2 874 477 04 09233 31 08 04 MB NUTRIMEL Entreprise unipersonnelle à res-ponsabilité limitée

A1 * A01L 11/00 2 874 783 04 09182 27 08 04 OUSSALEM JEAN

A1 ◆ A01M 29/00 2 874 634 04 09068 24 08 04 DAHAN DANIEL

A1 * A41H 3/00 2 874 483 04 09235 31 08 04 LECTRA SA Société anonyme

A1 * A41H 3/015 2 874 483 04 09235 31 08 04 LECTRA SA Société anonyme

A1 A44C 13/00 2 874 484 04 09180 30 08 04 SOCIETE SICOM FRANCE Société à responsa-bilité limitée

A1 * A45C 3/02 2 874 712 04 09251 01 09 04 * PICOT FRANCOIS

A1 * A45C 13/02 2 874 713 04 09252 01 09 04 * PICOT FRANCOIS

A1 * A45C 13/36 2 874 712 04 09251 01 09 04 * PICOT FRANCOIS

A1 * A45C 13/36 2 874 713 04 09252 01 09 04 * PICOT FRANCOIS

A1 * A45D 33/20 2 874 485 04 51922 27 08 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * A45D 34/04 2 874 486 04 51916 27 08 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * A45D 40/24 2 874 485 04 51922 27 08 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * A45D 40/26 2 874 486 04 51916 27 08 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * A47B 57/16 2 874 487 04 09106 26 08 04 HMY INVESTISSEMENTS Société anonyme

A1 * A47B 57/16 2 874 488 04 10521 06 10 04 26 08 04 FR HMY INVESTISSEMENTS Société anonyme

A1 A47C 27/08 2 874 489 05 08629 19 08 05 20 08 04 US THE COLEMAN COMPANY INC

A1 * A47F 5/00 2 874 487 04 09106 26 08 04 HMY INVESTISSEMENTS Société anonyme

A1 * A47F 5/00 2 874 488 04 10521 06 10 04 26 08 04 FR HMY INVESTISSEMENTS Société anonyme

A1 * A47F 7/00 2 874 487 04 09106 26 08 04 HMY INVESTISSEMENTS Société anonyme

A1 * A47F 7/00 2 874 488 04 10521 06 10 04 26 08 04 FR HMY INVESTISSEMENTS Société anonyme

A1 A47G 21/00 2 874 490 04 09309 02 09 04 * DOYARD PIERRE ANDRE HENRI

A1 * A47J 19/02 2 874 494 04 09188 30 08 04 SEB SA Société anonyme

A1 A47J 31/06 2 874 491 05 07536 13 07 05 13 07 04 DE SEVERIN ELEKTROGERATE GMBH Gesells-chaft mit beschränkter Haftung

A1 A47J 36/02 2 874 492 04 09057 24 08 04 SEB SA Société anonyme

A1 A47J 37/07 2 874 493 04 09050 24 08 04 MORLOT STEPHANE

A1 * A47J 43/046 2 874 494 04 09188 30 08 04 SEB SA Société anonyme

A1 * A47J 43/07 2 874 494 04 09188 30 08 04 SEB SA Société anonyme

A1 A47L 11/22 2 874 495 04 09204 30 08 04 WATRIN JOSSELIN QUENTIN

Page 189: 27 août

188 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/09

A1 * A61B 6/00 2 874 715 05 08159 29 07 05 27 08 04 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * A61B 8/00 2 874 704 05 08443 09 08 05 27 08 04 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * A61B 8/14 2 874 723 05 08444 09 08 05 27 08 04 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 A61B 17/02 2 874 496 04 09300 02 09 04 SPINEVISION Société anonyme

A1 * A61B 17/58 2 874 497 04 09092 25 08 04 SPINEVISION Société anonyme

A1 * A61B 17/88 2 874 497 04 09092 25 08 04 SPINEVISION Société anonyme

A1 * A61C 13/30 2 874 498 04 09218 31 08 04 * CLUNET COSTE BRUNO

A1 A61C 17/26 2 874 499 04 09148 27 08 04 KAABI MONCEF

A1 A61F 2/06 2 874 500 04 09229 31 08 04 LABORATOIRES PEROUSE Société par actionssimplifiée

A1 * A61G 7/057 2 874 504 04 09174 27 08 04 SCHLEE SERGE

A1 * A61K 6/08 2 874 498 04 09218 31 08 04 * CLUNET COSTE BRUNO

A1 * A61K 7/02 2 874 501 04 51896 24 08 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 7/025 2 874 501 04 51896 24 08 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/42 2 874 610 04 09291 02 09 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61K 8/97 2 874 502 04 09114 26 08 04 INNOVAT CO CABINET ELLOUZE

A1 * A61K 8/97 2 874 503 04 51951 01 09 04 SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLI-CATION BIOLOGIQUE SILAB Société anonyme

A1 * A61K 31/437 2 874 611 04 09202 31 08 04 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme

A1 * A61K 36/00 2 874 502 04 09114 26 08 04 INNOVAT CO CABINET ELLOUZE

A1 * A61K 36/42 2 874 503 04 51951 01 09 04 SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLI-CATION BIOLOGIQUE SILAB Société anonyme

A1 * A61K 38/46 2 874 619 04 09080 25 08 04 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * A61K 39/21 2 874 612 04 09140 27 08 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * A61K 39/395 2 874 619 04 09080 25 08 04 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * A61K 48/00 2 874 612 04 09140 27 08 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * A61L 31/16 2 874 504 04 09174 27 08 04 SCHLEE SERGE

A1 * A61M 5/315 2 874 505 04 09162 27 08 04 SEDAT Société anonyme

A1 * A61M 5/32 2 874 505 04 09162 27 08 04 SEDAT Société anonyme

A1 A61M 5/32 2 874 506 04 09163 27 08 04 SEDAT Société anonyme

A1 A61M 16/18 2 874 507 05 08518 11 08 05 24 08 04 DE DRAGER MEDICAL AG & CO.KGaA

A1 * A61M 16/18 2 874 600 05 08426 08 08 05 27 08 04 DE DRAGER MEDICAL AG & CO.KGaA

A1 * A61P 15/00 2 874 611 04 09202 31 08 04 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme

A1 * A61P 17/00 2 874 502 04 09114 26 08 04 INNOVAT CO CABINET ELLOUZE

A1 * A61P 17/00 2 874 610 04 09291 02 09 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61P 17/16 2 874 503 04 51951 01 09 04 SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLI-CATION BIOLOGIQUE SILAB Société anonyme

A1 * A61P 25/00 2 874 611 04 09202 31 08 04 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme

A1 * A61P 31/18 2 874 612 04 09140 27 08 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 190: 27 août

BOPI 06/09 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 189

A1 * A61P 35/00 2 874 611 04 09202 31 08 04 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme

A1 * A61P 35/00 2 874 619 04 09080 25 08 04 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * A61Q 1/00 2 874 610 04 09291 02 09 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61Q 5/00 2 874 610 04 09291 02 09 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61Q 17/00 2 874 610 04 09291 02 09 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61Q 19/00 2 874 502 04 09114 26 08 04 INNOVAT CO CABINET ELLOUZE

A1 * A61Q 19/00 2 874 610 04 09291 02 09 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * A61Q 19/06 2 874 503 04 51951 01 09 04 SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D’APPLI-CATION BIOLOGIQUE SILAB Société anonyme

A1 A62B 1/20 2 874 508 04 09125 27 08 04 LAILLIER LUC MICHEL ALEXANDRE

A1 * A62B 7/14 2 874 509 04 51935 31 08 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * A62B 37/00 2 874 730 04 09246 01 09 04 * FAUCHER CHRISTOPHE

A1 * A63B 43/06 2 874 510 04 09298 02 09 04 * ROSSIGNOL ROGER DIDIER

A1 * A63B 57/00 2 874 511 04 09059 24 08 04 LE NORCY REGIS

A1 * A63B 69/36 2 874 511 04 09059 24 08 04 LE NORCY REGIS

A1 * A63D 3/00 2 874 510 04 09298 02 09 04 * ROSSIGNOL ROGER DIDIER

A1 * B01D 3/10 2 874 604 04 09076 24 08 04 SANCHEZ GOMEZ GINES

A1 * B01D 53/04 2 874 683 04 51943 31 08 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * B01D 53/62 2 874 683 04 51943 31 08 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * B01D 53/96 2 874 683 04 51943 31 08 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * B01F 7/16 2 874 512 04 09123 26 08 04 FILLON INVESTISSEMENT

A1 * B01J 3/02 2 874 513 04 51902 25 08 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * B01J 19/26 2 874 513 04 51902 25 08 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * B01J 23/42 2 874 514 04 09127 26 08 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B01J 23/42 2 874 515 04 09128 26 08 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B01J 23/44 2 874 514 04 09127 26 08 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B01J 23/44 2 874 515 04 09128 26 08 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B01J 23/75 2 874 514 04 09127 26 08 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B01J 23/75 2 874 515 04 09128 26 08 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B01J 23/755 2 874 514 04 09127 26 08 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B01J 23/755 2 874 515 04 09128 26 08 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B01J 29/70 2 874 516 04 09282 02 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B01J 29/74 2 874 516 04 09282 02 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B01J 35/02 2 874 514 04 09127 26 08 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B01J 35/02 2 874 515 04 09128 26 08 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B01J 38/20 2 874 516 04 09282 02 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 191: 27 août

190 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/09

A1 * B01J 38/44 2 874 516 04 09282 02 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * B02C 18/00 2 874 517 04 09250 01 09 04 FAUGLAS GILLES HERVE

A1 * B03B 9/06 2 874 517 04 09250 01 09 04 FAUGLAS GILLES HERVE

A1 * B05B 3/10 2 874 518 04 09090 25 08 04 SAMES TECHNOLOGIES Société par actionssimplifiée

A1 * B05B 5/04 2 874 518 04 09090 25 08 04 SAMES TECHNOLOGIES Société par actionssimplifiée

A1 * B05B 15/06 2 874 518 04 09090 25 08 04 SAMES TECHNOLOGIES Société par actionssimplifiée

A1 * B06B 1/02 2 874 663 04 51946 31 08 04 RENAULT SAS

A1 * B08B 15/02 2 874 519 04 09294 02 09 04 ABSALON CHRISTOPHE

A1 * B09B 3/00 2 874 529 04 51930 30 08 04 J.S.B.CONSTRUCTIONS Société anonyme

A1 * B21D 22/00 2 874 664 05 52657 02 09 05 02 09 04 JP USUI KOKUSAI SANGYO KAISHA LIMITEDSociété de droit japonais

A1 * B21D 51/16 2 874 600 05 08426 08 08 05 27 08 04 DE DRAGER MEDICAL AG & CO.KGaA

A1 * B21D 53/84 2 874 664 05 52657 02 09 05 02 09 04 JP USUI KOKUSAI SANGYO KAISHA LIMITEDSociété de droit japonais

A1 * B21J 5/00 2 874 520 05 08791 26 08 05 * 31 08 04 JP KABUSHIKI KAISHA KOBE SEIKO SHO (KOBESTEEL LTD)

A1 * B21K 1/12 2 874 537 05 04520 03 05 05 02 09 04 FR AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC Sociétéen nom collectif

A1 * B21K 15/02 2 874 783 04 09182 27 08 04 OUSSALEM JEAN

A1 * B21K 21/12 2 874 520 05 08791 26 08 05 * 31 08 04 JP KABUSHIKI KAISHA KOBE SEIKO SHO (KOBESTEEL LTD)

A1 * B22C 9/04 2 874 521 04 51927 27 08 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * B22C 9/12 2 874 521 04 51927 27 08 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * B22C 9/20 2 874 521 04 51927 27 08 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * B23B 39/02 2 874 522 04 09225 31 08 04 EPB Société anonyme

A1 * B23B 39/14 2 874 526 04 11174 20 10 04 ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE Société anonyme

A1 * B23B 41/00 2 874 526 04 11174 20 10 04 ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE Société anonyme

A1 * B23B 51/00 2 874 522 04 09225 31 08 04 EPB Société anonyme

A1 * B23C 3/02 2 874 623 05 08242 02 08 05 06 08 04 DE DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft

A1 * B23K 9/007 2 874 523 04 09189 30 08 04 LOUZIER ROGER

A1 * B23K 9/12 2 874 523 04 09189 30 08 04 LOUZIER ROGER

A1 * B23K 101/18 2 874 523 04 09189 30 08 04 LOUZIER ROGER

A1 * B23Q 1/26 2 874 526 04 11174 20 10 04 ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE Société anonyme

A1 * B23Q 1/44 2 874 522 04 09225 31 08 04 EPB Société anonyme

A1 * B23Q 7/00 2 874 524 04 09255 01 09 04 ETABLISSEMENTS OGER Société par actionssimplifiée

A1 * B23Q 7/00 2 874 525 04 09256 01 09 04 ETABLISSEMENTS OGER Société par actionssimplifiée

A1 * B23Q 7/03 2 874 524 04 09255 01 09 04 ETABLISSEMENTS OGER Société par actionssimplifiée

A1 * B23Q 7/03 2 874 525 04 09256 01 09 04 ETABLISSEMENTS OGER Société par actionssimplifiée

A1 * B24B 5/22 2 874 527 05 08678 23 08 05 24 08 04 US SAINT-GOBAIN ABRASIVES,INC

A1 * B24B 9/14 2 874 526 04 11174 20 10 04 ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 192: 27 août

BOPI 06/09 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 191

A1 * B24D 5/02 2 874 527 05 08678 23 08 05 24 08 04 US SAINT-GOBAIN ABRASIVES,INC

A1 * B25B 7/00 2 874 755 04 51915 27 08 04 NEXANS Société anonyme

A1 B25C 1/18 2 874 528 05 52554 24 08 05 25 08 04 DE HILTI AKTIENGESELLSCHAFT

A1 * B25H 7/00 2 874 687 04 09093 25 08 04 TITEUX ANDRE

A1 * B28B 1/00 2 874 630 04 09063 24 08 04 WESER SA Société anonyme

A1 * B28B 23/00 2 874 630 04 09063 24 08 04 WESER SA Société anonyme

A1 * B29C 45/37 2 874 533 04 09117 26 08 04 SOCIETE BIC Société anonyme

A1 * B29C 73/16 2 874 616 04 09201 31 08 04 RAMON RUIZ MARIA AMELIA

A1 * B30B 9/20 2 874 529 04 51930 30 08 04 J.S.B.CONSTRUCTIONS Société anonyme

A1 * B32B 5/02 2 874 530 04 09293 02 09 04 INOPLAST Société anonyme

A1 * B32B 7/04 2 874 530 04 09293 02 09 04 INOPLAST Société anonyme

A1 * B32B 17/06 2 874 607 04 51947 31 08 04 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * B32B 27/08 2 874 531 04 51894 24 08 04 EADS SPACE TRANSPORTATION SAS Sociétépar actions simplifiée

A1 * B32B 27/12 2 874 531 04 51894 24 08 04 EADS SPACE TRANSPORTATION SAS Sociétépar actions simplifiée

A1 * B41F 13/56 2 874 602 05 52181 13 07 05 15 07 04 DE MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN AG

A1 * B41F 13/64 2 874 602 05 52181 13 07 05 15 07 04 DE MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN AG

A1 * B41M 1/12 2 874 535 04 09421 02 09 04 SAVERGLASS Société par actions simplifiée

A1 * B41M 1/34 2 874 535 04 09421 02 09 04 SAVERGLASS Société par actions simplifiée

A1 * B41M 7/00 2 874 535 04 09421 02 09 04 SAVERGLASS Société par actions simplifiée

A1 B42F 15/00 2 874 532 04 09222 31 08 04 L’OBLIQUE Société par actions simplifiée

A1 * B43K 8/00 2 874 533 04 09117 26 08 04 SOCIETE BIC Société anonyme

A1 * B43K 8/24 2 874 534 04 09150 27 08 04 SOCIETE BIC Société anonyme

A1 * B43K 21/22 2 874 534 04 09150 27 08 04 SOCIETE BIC Société anonyme

A1 * B43K 24/00 2 874 533 04 09117 26 08 04 SOCIETE BIC Société anonyme

A1 * B43K 24/02 2 874 534 04 09150 27 08 04 SOCIETE BIC Société anonyme

A1 * B43K 24/08 2 874 534 04 09150 27 08 04 SOCIETE BIC Société anonyme

A1 * B44C 1/14 2 874 535 04 09421 02 09 04 SAVERGLASS Société par actions simplifiée

A1 * B44D 3/08 2 874 512 04 09123 26 08 04 FILLON INVESTISSEMENT

A1 * B44D 3/14 2 874 512 04 09123 26 08 04 FILLON INVESTISSEMENT

A1 * B60B 21/10 2 874 536 04 51950 01 09 04 TRAMONT Société anonyme

A1 * B60B 21/12 2 874 536 04 51950 01 09 04 TRAMONT Société anonyme

A1 * B60B 37/10 2 874 537 05 04520 03 05 05 02 09 04 FR AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC Sociétéen nom collectif

A1 * B60C 13/00 2 874 538 04 09264 31 08 04 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme

A1 * B60C 15/00 2 874 538 04 09264 31 08 04 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme

A1 * B60C 15/06 2 874 538 04 09264 31 08 04 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELINSociété anonyme

A1 ◆ B60C 23/00 2 874 671 04 51956 02 09 04 S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme

A1 B60C 23/04 2 874 539 04 09237 01 09 04 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * B60C 23/04 2 874 540 04 09238 01 09 04 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 193: 27 août

192 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/09

A1 * B60G 3/14 2 874 537 05 04520 03 05 05 02 09 04 FR AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC Sociétéen nom collectif

A1 * B60G 13/06 2 874 676 05 08596 18 08 05 24 08 04 US TENNECO AUTOMOTIVE OPERATING COM-PANY INC

A1 * B60G 15/07 2 874 676 05 08596 18 08 05 24 08 04 US TENNECO AUTOMOTIVE OPERATING COM-PANY INC

A1 * B60G 21/05 2 874 541 04 09295 02 09 04 AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC Sociétéen nom collectif

A1 * B60G 21/055 2 874 537 05 04520 03 05 05 02 09 04 FR AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC Sociétéen nom collectif

A1 * B60G 21/055 2 874 541 04 09295 02 09 04 AUTO CHASSIS INTERNATIONAL SNC Sociétéen nom collectif

A1 ◆ B60H 1/00 2 874 760 04 09134 27 08 04 JOHNSON CONTROLS TECHNOLOGY CY

A1 * B60H 1/24 2 874 758 04 11553 28 10 04 FAURECIA BLOC AVANT Société par actionssimplifiée

A1 * B60H 1/32 2 874 758 04 11553 28 10 04 FAURECIA BLOC AVANT Société par actionssimplifiée

A1 ◆ B60H 1/32 2 874 760 04 09134 27 08 04 JOHNSON CONTROLS TECHNOLOGY CY

A1 B60H 1/34 2 874 542 04 09086 25 08 04 MGI COUTIER Société anonyme

A1 * B60J 1/00 2 874 559 04 51937 31 08 04 RENAULT SAS

A1 * B60J 1/00 2 874 607 04 51947 31 08 04 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * B60J 1/02 2 874 577 04 51955 02 09 04 RENAULT SAS

A1 * B60J 1/17 2 874 544 04 09214 31 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60J 3/02 2 874 543 05 09360 13 09 05 WAGON SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60J 3/02 2 874 555 04 51936 31 08 04 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * B60J 5/04 2 874 544 04 09214 31 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60J 5/06 2 874 545 04 09193 30 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60J 5/06 2 874 640 04 09194 30 08 04 WAGON AUTOMOTIVE S.A. Société anonyme

A1 B60J 7/057 2 874 546 05 08714 24 08 05 25 08 04 DE SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

A1 * B60J 10/08 2 874 547 04 09064 24 08 04 RENAULT SAS

A1 * B60K 1/00 2 874 549 05 51774 27 06 05 29 08 04 JP HONDA MOTOR CO LTD

A1 * B60K 1/00 2 874 756 05 52506 12 08 05 19 08 04 JP HONDA MOTOR CO LTD

A1 B60K 7/00 2 874 548 04 51893 24 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60K 11/04 2 874 549 05 51774 27 06 05 29 08 04 JP HONDA MOTOR CO LTD

A1 * B60K 28/04 2 874 659 04 51918 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B60K 35/00 2 874 550 04 09170 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60K 35/00 2 874 582 04 09311 02 09 04 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 * B60K 35/00 2 874 583 04 09312 02 09 04 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 * B60K 37/00 2 874 581 04 09197 30 08 04 WAGON AUTOMOTIVE S.A. Société anonyme

A1 * B60L 7/10 2 874 759 05 08689 23 08 05 24 08 04 JP DENSO CORPORATION

A1 * B60L 7/18 2 874 563 04 09169 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 194: 27 août

BOPI 06/09 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 193

A1 * B60L 11/18 2 874 756 05 52506 12 08 05 19 08 04 JP HONDA MOTOR CO LTD

A1 * B60N 2/10 2 874 552 04 09176 27 08 04 VALEO CLIMATISATION Société anonyme

A1 * B60N 2/20 2 874 551 04 09175 27 08 04 VALEO CLIMATISATION Société anonyme

A1 * B60N 2/56 2 874 551 04 09175 27 08 04 VALEO CLIMATISATION Société anonyme

A1 * B60N 2/56 2 874 552 04 09176 27 08 04 VALEO CLIMATISATION Société anonyme

A1 * B60P 3/00 2 874 529 04 51930 30 08 04 J.S.B.CONSTRUCTIONS Société anonyme

A1 * B60P 3/355 2 874 553 04 09082 25 08 04 AVANZI BRUNO FRANCIS ALFRED

A1 * B60P 3/377 2 874 553 04 09082 25 08 04 AVANZI BRUNO FRANCIS ALFRED

A1 * B60Q 1/08 2 874 688 04 09315 02 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * B60Q 1/14 2 874 681 05 08823 29 08 05 27 08 04 DE SCHOTT AG

A1 * B60Q 1/44 2 874 554 04 09284 02 09 04 ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * B60Q 3/02 2 874 543 05 09360 13 09 05 WAGON SAS Société par actions simplifiée

A1 * B60Q 9/00 2 874 557 05 08932 31 08 05 31 08 04 JP DENSO CORPORATION

A1 ◆ B60Q 9/00 2 874 780 05 08723 24 08 05 * 25 08 04 JP DENSO CORPORATION

A1 * B60R 5/04 2 874 555 04 51936 31 08 04 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 B60R 7/10 2 874 556 04 51923 27 08 04 RENAULT SAS

A1 * B60R 13/08 2 874 613 04 09316 02 09 04 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * B60R 16/03 2 874 756 05 52506 12 08 05 19 08 04 JP HONDA MOTOR CO LTD

A1 * B60R 16/037 2 874 557 05 08932 31 08 05 31 08 04 JP DENSO CORPORATION

A1 * B60R 16/037 2 874 557 05 08932 31 08 05 31 08 04 JP DENSO CORPORATION

A1 * B60R 19/02 2 874 558 04 09196 30 08 04 WAGON AUTOMOTIVE S.A. Société anonyme

A1 * B60R 19/03 2 874 530 04 09293 02 09 04 INOPLAST Société anonyme

A1 * B60R 21/02 2 874 545 04 09193 30 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60R 21/02 2 874 559 04 51937 31 08 04 RENAULT SAS

A1 * B60R 21/26 2 874 686 04 09173 27 08 04 LIVBAG Société par actions simplifiée

A1 B60R 21/34 2 874 560 04 09253 01 09 04 RENAULT SAS

A1 * B60R 22/46 2 874 686 04 09173 27 08 04 LIVBAG Société par actions simplifiée

A1 * B60R 25/00 2 874 557 05 08932 31 08 05 31 08 04 JP DENSO CORPORATION

A1 * B60R 25/00 2 874 729 04 09199 30 08 04 VALEO SECURITE HABITACLE Société paractions simplifiée

A1 ◆ B60S 1/08 2 874 697 05 08976 01 09 05 02 09 04 JP DENSO CORPORATION

A1 B60S 1/34 2 874 561 04 51957 02 09 04 RENAULT SAS

A1 * B60T 1/10 2 874 564 04 09166 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60T 7/08 2 874 562 04 09161 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60T 7/08 2 874 563 04 09169 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60T 7/10 2 874 693 04 51899 25 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60T 13/52 2 874 554 04 09284 02 09 04 ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * B60T 13/58 2 874 564 04 09166 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 195: 27 août

194 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/09

A1 * B60T 13/74 2 874 693 04 51899 25 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60T 17/00 2 874 564 04 09166 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60T 17/22 2 874 693 04 51899 25 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B60W 10/06 2 874 565 05 52607 30 08 05 01 09 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * B60W 10/10 2 874 667 04 51924 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60W 10/18 2 874 667 04 51924 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B60W 10/30 2 874 667 04 51924 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B61D 1/00 2 874 566 04 09164 27 08 04 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * B61D 1/00 2 874 567 05 03650 12 04 05 27 08 04 FR ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * B61D 3/10 2 874 566 04 09164 27 08 04 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 * B61D 3/10 2 874 567 05 03650 12 04 05 27 08 04 FR ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 B61D 19/02 2 874 568 04 09165 27 08 04 ALSTOM TRANSPORT SA Société anonyme

A1 B61H 13/20 2 874 569 04 09143 27 08 04 SAB WABCO Société anonyme

A1 B62B 3/06 2 874 570 04 09288 02 09 04 INFORMATIQUE ET CONTROLE PAR BADGESociété à responsabilité limitée

A1 * B62D 1/16 2 874 672 05 02273 07 03 05 24 08 04 ES DAUMAL CASTELLON MELCHOR

A1 * B62D 1/20 2 874 672 05 02273 07 03 05 24 08 04 ES DAUMAL CASTELLON MELCHOR

A1 * B62D 3/12 2 874 571 05 52555 24 08 05 24 08 04 JP KOYO SEIKO CO.LTD.

A1 B62D 5/04 2 874 572 04 53256 30 12 04 27 08 04 JP MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA

A1 B62D 5/083 2 874 573 04 09060 24 08 04 KOYO STEERING EUROPE(K.S.E.) Société paractions simplifiée

A1 B62D 21/02 2 874 574 04 09172 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 21/12 2 874 558 04 09196 30 08 04 WAGON AUTOMOTIVE S.A. Société anonyme

A1 * B62D 25/02 2 874 547 04 09064 24 08 04 RENAULT SAS

A1 B62D 25/08 2 874 575 04 09211 31 08 04 VALEO THERMIQUE MOTEUR Société paractions simplifiée

A1 * B62D 25/08 2 874 576 04 51942 31 08 04 RENAULT SAS

A1 * B62D 25/08 2 874 577 04 51955 02 09 04 RENAULT SAS

A1 * B62D 25/14 2 874 584 04 09248 01 09 04 RENAULT SAS

A1 * B62D 25/20 2 874 530 04 09293 02 09 04 INOPLAST Société anonyme

A1 B62D 25/24 2 874 578 04 09071 24 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B62D 37/02 2 874 579 04 09216 31 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 65/02 2 874 576 04 51942 31 08 04 RENAULT SAS

A1 * B62D 65/06 2 874 580 04 51909 26 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62D 65/14 2 874 581 04 09197 30 08 04 WAGON AUTOMOTIVE S.A. Société anonyme

A1 * B62D 65/14 2 874 582 04 09311 02 09 04 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 * B62D 65/14 2 874 583 04 09312 02 09 04 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 * B62D 65/16 2 874 584 04 09248 01 09 04 RENAULT SAS

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 196: 27 août

BOPI 06/09 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 195

A1 B62D 65/16 2 874 585 04 09249 01 09 04 RENAULT SAS

A1 * B62K 3/16 2 874 586 04 09289 02 09 04 LANSAQUE JEAN

A1 * B62K 11/00 2 874 549 05 51774 27 06 05 29 08 04 JP HONDA MOTOR CO LTD

A1 * B62K 11/14 2 874 562 04 09161 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62L 3/02 2 874 562 04 09161 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 B62L 3/06 2 874 587 04 09168 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * B62M 1/04 2 874 586 04 09289 02 09 04 LANSAQUE JEAN

A1 * B62M 1/04 2 874 588 04 09078 25 08 04 DEFARGE ALEXIS

A1 * B62M 3/06 2 874 588 04 09078 25 08 04 DEFARGE ALEXIS

A1 B63B 25/14 2 874 589 04 09268 01 09 04 TECHNIP FRANCE Société anonyme

A1 * B64C 31/036 2 874 590 04 51928 30 08 04 CAMPBELL JONES MICHAEL

A1 * B64C 31/06 2 874 590 04 51928 30 08 04 CAMPBELL JONES MICHAEL

A1 * B64D 13/00 2 874 509 04 51935 31 08 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * B64D 17/02 2 874 590 04 51928 30 08 04 CAMPBELL JONES MICHAEL

A1 * B64D 25/00 2 874 509 04 51935 31 08 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * B64D 41/00 2 874 591 05 08454 09 08 05 27 08 04 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * B64G 1/22 2 874 531 04 51894 24 08 04 EADS SPACE TRANSPORTATION SAS Sociétépar actions simplifiée

A1 * B65B 3/00 2 874 592 05 08617 19 08 05 * 19 08 04 NL PHARMACHEMIE B.V.

A1 B65B 3/12 2 874 593 04 09122 26 08 04 FILLON INVESTISSEMENT

A1 * B65B 7/02 2 874 598 04 09131 27 08 04 TOUPRET INDUSTRIE Société anonyme

A1 * B65B 7/28 2 874 592 05 08617 19 08 05 * 19 08 04 NL PHARMACHEMIE B.V.

A1 * B65B 29/06 2 874 598 04 09131 27 08 04 TOUPRET INDUSTRIE Société anonyme

A1 * B65B 31/04 2 874 598 04 09131 27 08 04 TOUPRET INDUSTRIE Société anonyme

A1 * B65B 53/00 2 874 592 05 08617 19 08 05 * 19 08 04 NL PHARMACHEMIE B.V.

A1 * B65B 69/00 2 874 601 05 10873 25 10 05 THALES Société anonyme

A1 * B65D 19/34 2 874 594 04 51952 01 09 04 PAPETERIES ET CARTONNERIES LACAUXFRERES SA Société anonyme

A1 * B65D 19/40 2 874 594 04 51952 01 09 04 PAPETERIES ET CARTONNERIES LACAUXFRERES SA Société anonyme

A1 * B65D 30/02 2 874 598 04 09131 27 08 04 TOUPRET INDUSTRIE Société anonyme

A1 * B65D 41/34 2 874 595 04 09305 02 09 04 TETRA LAVAL HOLDING ET FINANCE SASociedad anonima

A1 * B65D 47/08 2 874 595 04 09305 02 09 04 TETRA LAVAL HOLDING ET FINANCE SASociedad anonima

A1 * B65D 47/24 2 874 595 04 09305 02 09 04 TETRA LAVAL HOLDING ET FINANCE SASociedad anonima

A1 * B65D 51/04 2 874 595 04 09305 02 09 04 TETRA LAVAL HOLDING ET FINANCE SASociedad anonima

A1 * B65D 63/00 2 874 596 04 09155 27 08 04 LIGNUM CONSULTANT Société à responsabilitélimitée

A1 * B65D 63/14 2 874 596 04 09155 27 08 04 LIGNUM CONSULTANT Société à responsabilitélimitée

A1 * B65D 81/20 2 874 744 04 51932 30 08 04 ALCATEL

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 197: 27 août

196 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/09

A1 * B65D 81/38 2 874 597 04 09130 27 08 04 TOMEI JACQUELINE RENEE ALINE

A1 * B65D 83/06 2 874 598 04 09131 27 08 04 TOUPRET INDUSTRIE Société anonyme

A1 * B65D 85/20 2 874 596 04 09155 27 08 04 LIGNUM CONSULTANT Société à responsabilitélimitée

A1 B65D 85/50 2 874 599 04 09208 31 08 04 GRIFFON D’OR Société à responsabilité limitée

A1 * B65D 85/62 2 874 596 04 09155 27 08 04 LIGNUM CONSULTANT Société à responsabilitélimitée

A1 * B65D 85/78 2 874 597 04 09130 27 08 04 TOMEI JACQUELINE RENEE ALINE

A1 * B65D 90/00 2 874 474 04 09245 01 09 04 PAGE OLIVIER

A1 * B65D 90/08 2 874 600 05 08426 08 08 05 27 08 04 DE DRAGER MEDICAL AG & CO.KGaA

A1 * B65G 49/07 2 874 744 04 51932 30 08 04 ALCATEL

A1 * B65G 63/02 2 874 601 05 10873 25 10 05 THALES Société anonyme

A1 * B65G 65/34 2 874 601 05 10873 25 10 05 THALES Société anonyme

A1 * B65G 67/24 2 874 601 05 10873 25 10 05 THALES Société anonyme

A1 * B65H 29/12 2 874 602 05 52181 13 07 05 15 07 04 DE MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN AG

A1 * B65H 29/58 2 874 602 05 52181 13 07 05 15 07 04 DE MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN AG

A1 * B65H 35/08 2 874 602 05 52181 13 07 05 15 07 04 DE MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN AG

A1 * B65H 39/10 2 874 602 05 52181 13 07 05 15 07 04 DE MAN ROLAND DRUCKMASCHINEN AG

A1 * B67B 5/00 2 874 595 04 09305 02 09 04 TETRA LAVAL HOLDING ET FINANCE SASociedad anonima

A1 * B67B 7/00 2 874 592 05 08617 19 08 05 * 19 08 04 NL PHARMACHEMIE B.V.

A1 * B81B 7/02 2 874 754 05 01375 11 02 05 13 02 04 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGERSociété anonyme

A1 * C01D 15/02 2 874 603 04 09207 31 08 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * C01G 23/04 2 874 603 04 09207 31 08 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * C02F 1/04 2 874 604 04 09076 24 08 04 SANCHEZ GOMEZ GINES

A1 * C02F 1/72 2 874 513 04 51902 25 08 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * C02F 11/00 2 874 605 04 09069 24 08 04 * DEGREMONT Société anonyme

A1 * C02F 11/12 2 874 605 04 09069 24 08 04 * DEGREMONT Société anonyme

A1 * C03B 23/023 2 874 607 04 51947 31 08 04 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * C03C 4/02 2 874 606 04 51907 26 08 04 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * C03C 4/04 2 874 606 04 51907 26 08 04 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * C03C 4/08 2 874 606 04 51907 26 08 04 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * C03C 4/10 2 874 606 04 51907 26 08 04 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * C03C 4/12 2 874 606 04 51907 26 08 04 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * C03C 17/06 2 874 535 04 09421 02 09 04 SAVERGLASS Société par actions simplifiée

A1 * C03C 17/28 2 874 606 04 51907 26 08 04 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 * C03C 17/36 2 874 607 04 51947 31 08 04 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 198: 27 août

BOPI 06/09 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 197

A1 * C04B 22/16 2 874 608 04 51911 26 08 04 COLAS Société anonyme

A1 * C07C 5/02 2 874 515 04 09128 26 08 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 ◆ C07C 5/27 2 874 516 04 09282 02 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 ◆ C07C 15/067 2 874 516 04 09282 02 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * C07C 233/17 2 874 610 04 09291 02 09 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * C07C 233/20 2 874 610 04 09291 02 09 04 L’OREAL Société anonyme

A1 * C07D 213/74 2 874 611 04 09202 31 08 04 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme

A1 * C07D 233/64 2 874 611 04 09202 31 08 04 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme

A1 * C07D 471/04 2 874 611 04 09202 31 08 04 LES LABORATOIRES SERVIER Société ano-nyme

A1 * C07K 14/16 2 874 612 04 09140 27 08 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * C07K 19/00 2 874 612 04 09140 27 08 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * C08J 3/075 2 874 617 04 09100 25 08 04 * INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * C08J 9/10 2 874 613 04 09316 02 09 04 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * C08K 3/32 2 874 608 04 51911 26 08 04 COLAS Société anonyme

A1 * C08L 21/00 2 874 614 04 51931 30 08 04 NEXANS Société anonyme

A1 * C08L 23/06 2 874 613 04 09316 02 09 04 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * C08L 23/08 2 874 613 04 09316 02 09 04 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * C08L 23/08 2 874 613 04 09316 02 09 04 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * C08L 53/00 2 874 678 04 09156 27 08 04 SUEZ ENVIRONNEMENT Société anonyme

A1 * C08L 83/04 2 874 614 04 51931 30 08 04 NEXANS Société anonyme

A1 * C08L 83/04 2 874 614 04 51931 30 08 04 NEXANS Société anonyme

A1 * C09D 5/25 2 874 615 04 51933 30 08 04 NEXANS Société anonyme

A1 * C09D 153/00 2 874 678 04 09156 27 08 04 SUEZ ENVIRONNEMENT Société anonyme

A1 * C09D 179/08 2 874 615 04 51933 30 08 04 NEXANS Société anonyme

A1 * C09K 3/10 2 874 613 04 09316 02 09 04 CENTRE D’ETUDES ET RECHERCHE POURL’AUTOMOBILE (CERA) Société par actionssimplifiée

A1 * C09K 3/10 2 874 616 04 09201 31 08 04 RAMON RUIZ MARIA AMELIA

A1 * C09K 7/00 2 874 617 04 09100 25 08 04 * INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * C09K 17/00 2 874 617 04 09100 25 08 04 * INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * C10G 5/02 2 874 514 04 09127 26 08 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * C11D 7/60 2 874 618 04 09261 27 08 04 MORIN PHILIPPE

A1 * C11D 17/06 2 874 618 04 09261 27 08 04 MORIN PHILIPPE

A1 * C12N 9/16 2 874 619 04 09080 25 08 04 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * C12N 15/10 2 874 620 04 09157 27 08 04 BIOMETHODES Société à responsabilité limitée

A1 * C12N 15/10 2 874 621 04 09158 27 08 04 BIOMETHODES Société à responsabilité limitée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 199: 27 août

198 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/09

A1 ◆ C12N 15/12 2 874 622 04 09192 30 08 04 DIAGNOGENE S.A Société anonyme

A1 * C12N 15/48 2 874 612 04 09140 27 08 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * C12N 15/63 2 874 620 04 09157 27 08 04 BIOMETHODES Société à responsabilité limitée

A1 * C12N 15/63 2 874 621 04 09158 27 08 04 BIOMETHODES Société à responsabilité limitée

A1 * C12P 19/34 2 874 620 04 09157 27 08 04 BIOMETHODES Société à responsabilité limitée

A1 * C12P 19/34 2 874 621 04 09158 27 08 04 BIOMETHODES Société à responsabilité limitée

A1 * C12Q 1/42 2 874 619 04 09080 25 08 04 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * C12Q 1/68 2 874 620 04 09157 27 08 04 BIOMETHODES Société à responsabilité limitée

A1 * C12Q 1/68 2 874 621 04 09158 27 08 04 BIOMETHODES Société à responsabilité limitée

A1 * C12Q 1/68 2 874 622 04 09192 30 08 04 DIAGNOGENE S.A Société anonyme

A1 * C12Q 1/70 2 874 612 04 09140 27 08 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * C23C 4/16 2 874 623 05 08242 02 08 05 06 08 04 DE DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft

A1 * C30B 13/00 2 874 624 04 51934 30 08 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * C30B 13/08 2 874 624 04 51934 30 08 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * C30B 13/22 2 874 624 04 51934 30 08 04 SNECMA MOTEURS Société anonyme

A1 * D01G 13/00 2 874 625 05 08862 30 08 05 31 08 04 DE TRUTZSCHLER GMBH & CO. KG

A1 * D01G 23/02 2 874 626 05 08861 30 08 05 30 08 04 DE TRUTZSCHLER GMBH & CO. KG

A1 * D01G 23/04 2 874 625 05 08862 30 08 05 31 08 04 DE TRUTZSCHLER GMBH & CO. KG

A1 * D01G 25/00 2 874 626 05 08861 30 08 05 30 08 04 DE TRUTZSCHLER GMBH & CO. KG

A1 * D03D 1/00 2 874 480 04 09124 27 08 04 CHANET JACQUES JEAN ANTOINE

A1 * D03D 9/00 2 874 480 04 09124 27 08 04 CHANET JACQUES JEAN ANTOINE

A1 * D03D 9/00 2 874 481 04 11052 19 10 04 27 08 04 FR CHANET JACQUES JEAN ANTOINE

A1 * D03D 15/00 2 874 481 04 11052 19 10 04 27 08 04 FR CHANET JACQUES JEAN ANTOINE

A1 * D04H 1/70 2 874 626 05 08861 30 08 05 30 08 04 DE TRUTZSCHLER GMBH & CO. KG

A1 * D06B 5/22 2 874 627 04 09081 25 08 04 OPERA NATIONAL DU RHIN

A1 * D06B 23/00 2 874 627 04 09081 25 08 04 OPERA NATIONAL DU RHIN

A1 D06F 75/12 2 874 628 04 09302 02 09 04 SEB SA Société anonyme

A1 * D06F 75/18 2 874 629 04 09301 02 09 04 SEB SA Société anonyme

A1 * D06F 75/34 2 874 629 04 09301 02 09 04 SEB SA Société anonyme

A1 * E01C 5/06 2 874 630 04 09063 24 08 04 WESER SA Société anonyme

A1 * E01C 7/20 2 874 608 04 51911 26 08 04 COLAS Société anonyme

A1 * E01C 23/18 2 874 631 05 08713 24 08 05 27 08 04 US LKF VEJMARKERING A/S

A1 * E01F 9/087 2 874 631 05 08713 24 08 05 27 08 04 US LKF VEJMARKERING A/S

A1 E02D 29/05 2 874 632 04 09217 31 08 04 BELLET INDUSTRIE Société à responsabilitélimitée

A1 * E04B 1/26 2 874 633 04 09084 25 08 04 SOCIETE DE CONSEILS D’ETUDES DE PARTI-CIPATIONS D’INNOVATIONS Entreprise uniper-sonnelle à responsabilité limitée

A1 * E04B 1/72 2 874 634 04 09068 24 08 04 DAHAN DANIEL

A1 * E04B 2/70 2 874 633 04 09084 25 08 04 SOCIETE DE CONSEILS D’ETUDES DE PARTI-CIPATIONS D’INNOVATIONS Entreprise uniper-sonnelle à responsabilité limitée

A1 E04B 2/86 2 874 635 04 09536 01 09 04 DETRAZ CLAUDE

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 200: 27 août

BOPI 06/09 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 199

A1 E04D 1/34 2 874 636 04 09126 26 08 04 NOIROT FRANCIS

A1 * E04D 13/00 2 874 634 04 09068 24 08 04 DAHAN DANIEL

A1 * E04F 13/09 2 874 630 04 09063 24 08 04 WESER SA Société anonyme

A1 * E04F 13/14 2 874 630 04 09063 24 08 04 WESER SA Société anonyme

A1 E04F 13/21 2 874 637 04 51920 27 08 04 ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIO-NAL Société anonyme

A1 * E04F 15/02 2 874 630 04 09063 24 08 04 WESER SA Société anonyme

A1 E04H 4/04 2 874 638 04 09072 24 08 04 DUHANNEAU JEAN FRANCOIS

A1 * E04H 7/02 2 874 474 04 09245 01 09 04 PAGE OLIVIER

A1 * E04H 15/02 2 874 474 04 09245 01 09 04 PAGE OLIVIER

A1 * E05B 17/00 2 874 580 04 51909 26 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * E05D 7/04 2 874 639 04 09094 25 08 04 STREMLER Société par actions simplifiée

A1 * E05D 11/00 2 874 639 04 09094 25 08 04 STREMLER Société par actions simplifiée

A1 * E05D 11/10 2 874 639 04 09094 25 08 04 STREMLER Société par actions simplifiée

A1 * E05D 15/06 2 874 640 04 09194 30 08 04 WAGON AUTOMOTIVE S.A. Société anonyme

A1 * E05D 15/10 2 874 640 04 09194 30 08 04 WAGON AUTOMOTIVE S.A. Société anonyme

A1 * E05F 15/14 2 874 641 04 11893 09 11 04 02 09 04 DE BELFOX TORAUTOMATIK PRODUKTIONS UNDVERTRIEBS Gesellschaft mit beschränkter Haf-tung

A3 E06B 9/17 2 874 642 04 09051 24 08 04 ALUREA SA Société anonyme

A3 * E06B 9/17 2 874 643 04 09052 24 08 04 ALUREA SA Société anonyme

A1 * E06B 9/30 2 874 644 05 08776 26 08 05 * 30 08 04 US TEH YOR CO.,LTD

A1 * E06B 9/307 2 874 644 05 08776 26 08 05 * 30 08 04 US TEH YOR CO.,LTD

A1 * E06B 9/38 2 874 644 05 08776 26 08 05 * 30 08 04 US TEH YOR CO.,LTD

A3 * E06B 9/54 2 874 643 04 09052 24 08 04 ALUREA SA Société anonyme

A1 * E06B 11/02 2 874 641 04 11893 09 11 04 02 09 04 DE BELFOX TORAUTOMATIK PRODUKTIONS UNDVERTRIEBS Gesellschaft mit beschränkter Haf-tung

A1 * E21B 21/08 2 874 706 04 09177 30 08 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * E21B 33/138 2 874 617 04 09100 25 08 04 * INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * E21B 41/00 2 874 754 05 01375 11 02 05 13 02 04 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGERSociété anonyme

A1 * E21B 44/00 2 874 706 04 09177 30 08 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * F01D 9/02 2 874 591 05 08454 09 08 05 27 08 04 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * F01M 1/02 2 874 645 04 09066 24 08 04 FILTRAUTO Société anonyme

A1 * F01M 1/16 2 874 645 04 09066 24 08 04 FILTRAUTO Société anonyme

A1 F01M 13/04 2 874 646 04 09154 27 08 04 MGI COUTIER Société anonyme

A1 F01N 3/022 2 874 647 04 09083 25 08 04 SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ETD’ETUDES EUROPEEN Société anonyme

A1 F01N 3/022 2 874 648 05 08663 22 08 05 25 08 04 FR SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ETD’ETUDES EUROPEEN Société par actionssimplifiée

A1 * F01N 3/20 2 874 653 04 51941 31 08 04 RENAULT SAS

A1 F01N 3/24 2 874 649 04 09230 31 08 04 FAURECIA SYSTEMES D’ECHAPPEMENTSociété par actions simplifiée

A1 F01N 7/00 2 874 650 05 08721 24 08 05 30 08 04 DE J EBERSPACHER GMBH & CO.KG

A1 * F01N 7/08 2 874 651 04 51908 26 08 04 RENAULT SAS

A1 * F01N 7/18 2 874 651 04 51908 26 08 04 RENAULT SAS

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 201: 27 août

200 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/09

A1 * F02B 37/12 2 874 652 05 52544 22 08 05 24 08 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F02B 37/18 2 874 652 05 52544 22 08 05 24 08 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F02B 37/24 2 874 652 05 52544 22 08 05 24 08 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F02B 75/22 2 874 652 05 52544 22 08 05 24 08 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F02C 7/32 2 874 591 05 08454 09 08 05 27 08 04 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * F02D 21/08 2 874 656 04 09231 31 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02D 23/00 2 874 652 05 52544 22 08 05 24 08 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F02D 41/00 2 874 653 04 51941 31 08 04 RENAULT SAS

A1 * F02D 41/04 2 874 653 04 51941 31 08 04 RENAULT SAS

A1 F02D 41/30 2 874 654 05 52552 24 08 05 26 08 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F02D 41/38 2 874 656 04 09231 31 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 F02D 43/00 2 874 655 04 09105 26 08 04 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * F02D 43/00 2 874 656 04 09231 31 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02D 43/00 2 874 657 04 51913 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02D 43/00 2 874 658 04 51914 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02D 43/00 2 874 659 04 51918 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02D 43/00 2 874 660 04 51921 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 F02D 43/00 2 874 661 05 52553 24 08 05 26 08 04 DE ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * F02F 1/00 2 874 662 05 51764 27 06 05 27 08 04 JP HONDA MOTOR CO LTD

A1 * F02F 1/18 2 874 623 05 08242 02 08 05 06 08 04 DE DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft

A1 * F02F 1/20 2 874 623 05 08242 02 08 05 06 08 04 DE DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft

A1 * F02M 51/06 2 874 663 04 51946 31 08 04 RENAULT SAS

A1 * F02M 51/06 2 874 665 04 51948 01 09 04 RENAULT SAS

A1 * F02M 51/06 2 874 751 04 09195 30 08 04 FCI Société anonyme

A1 * F02M 55/02 2 874 664 05 52657 02 09 05 02 09 04 JP USUI KOKUSAI SANGYO KAISHA LIMITEDSociété de droit japonais

A1 * F02M 61/10 2 874 666 04 51949 01 09 04 RENAULT SAS

A1 * F02M 61/14 2 874 662 05 51764 27 06 05 27 08 04 JP HONDA MOTOR CO LTD

A1 * F02M 61/14 2 874 666 04 51949 01 09 04 RENAULT SAS

A1 * F02M 61/16 2 874 665 04 51948 01 09 04 RENAULT SAS

A1 * F02M 61/16 2 874 666 04 51949 01 09 04 RENAULT SAS

A1 * F02M 69/04 2 874 662 05 51764 27 06 05 27 08 04 JP HONDA MOTOR CO LTD

A1 * F02N 11/00 2 874 657 04 51913 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02N 11/00 2 874 658 04 51914 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02N 11/00 2 874 659 04 51918 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 202: 27 août

BOPI 06/09 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 201

A1 * F02N 11/00 2 874 660 04 51921 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02N 11/00 2 874 667 04 51924 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02N 11/00 2 874 668 04 51925 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02N 11/08 2 874 668 04 51925 27 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * F02N 15/08 2 874 674 05 08934 31 08 05 * 31 08 04 JP DENSO CORPORATION

A1 * F03D 3/00 2 874 669 04 09232 31 08 04 APELOIG YVES ROBERT

A1 * F03G 7/00 2 874 669 04 09232 31 08 04 APELOIG YVES ROBERT

A1 * F04C 2/16 2 874 645 04 09066 24 08 04 FILTRAUTO Société anonyme

A1 * F04C 14/08 2 874 645 04 09066 24 08 04 FILTRAUTO Société anonyme

A1 ◆ F04D 25/06 2 874 760 04 09134 27 08 04 JOHNSON CONTROLS TECHNOLOGY CY

A1 ◆ F04D 27/00 2 874 760 04 09134 27 08 04 JOHNSON CONTROLS TECHNOLOGY CY

A1 * F04D 29/66 2 874 761 04 09241 31 08 04 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * F16B 17/00 2 874 582 04 09311 02 09 04 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 * F16B 17/00 2 874 583 04 09312 02 09 04 FAURECIA INTERIEUR INDUSTRIE Société ennom collectif

A1 F16C 11/04 2 874 670 04 09187 30 08 04 CF GOMMA SPA

A1 * F16C 19/18 2 874 671 04 51956 02 09 04 S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme

A1 * F16C 19/38 2 874 671 04 51956 02 09 04 S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme

A1 * F16C 33/78 2 874 671 04 51956 02 09 04 S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme

A1 * F16D 1/08 2 874 672 05 02273 07 03 05 24 08 04 ES DAUMAL CASTELLON MELCHOR

A1 F16D 3/205 2 874 673 05 07929 26 07 05 04 04 00 DE DAIMLERCHRYSLER AG Aktiengesellschaft

A1 * F16D 41/064 2 874 674 05 08934 31 08 05 * 31 08 04 JP DENSO CORPORATION

A1 * F16D 66/00 2 874 675 04 09119 26 08 04 MESSIER BUGATTI Société anonyme

A1 * F16D 66/02 2 874 675 04 09119 26 08 04 MESSIER BUGATTI Société anonyme

A1 * F16F 7/12 2 874 558 04 09196 30 08 04 WAGON AUTOMOTIVE S.A. Société anonyme

A1 * F16F 9/54 2 874 676 05 08596 18 08 05 24 08 04 US TENNECO AUTOMOTIVE OPERATING COM-PANY INC

A1 * F16F 15/26 2 874 677 05 52524 17 08 05 27 08 04 JP HONDA MOTOR CO LTD

A1 * F16F 15/30 2 874 677 05 52524 17 08 05 27 08 04 JP HONDA MOTOR CO LTD

A1 * F16H 1/22 2 874 645 04 09066 24 08 04 FILTRAUTO Société anonyme

A1 * F16H 7/02 2 874 674 05 08934 31 08 05 * 31 08 04 JP DENSO CORPORATION

A1 * F16H 19/04 2 874 571 05 52555 24 08 05 24 08 04 JP KOYO SEIKO CO.LTD.

A1 * F16H 29/00 2 874 645 04 09066 24 08 04 FILTRAUTO Société anonyme

A1 * F16H 37/08 2 874 645 04 09066 24 08 04 FILTRAUTO Société anonyme

A1 * F16H 55/28 2 874 571 05 52555 24 08 05 24 08 04 JP KOYO SEIKO CO.LTD.

A1 * F16J 15/32 2 874 671 04 51956 02 09 04 S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme

A1 * F16L 1/028 2 874 678 04 09156 27 08 04 SUEZ ENVIRONNEMENT Société anonyme

A1 * F16L 58/04 2 874 678 04 09156 27 08 04 SUEZ ENVIRONNEMENT Société anonyme

A1 F16M 5/00 2 874 679 04 09136 27 08 04 KSB SAS Société par actions simplifiée

A3 * F17C 13/00 2 874 694 04 51898 25 08 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 203: 27 août

202 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/09

A1 * F21S 8/00 2 874 680 04 51895 24 08 04 CEIT ENTREPRISES Société par actions simpli-fiée

A1 * F21V 9/00 2 874 681 05 08823 29 08 05 27 08 04 DE SCHOTT AG

A1 * F21V 11/02 2 874 682 04 09275 01 09 04 ART DESIGN NORD SUD Société à responsabi-lité limitée

A1 * F21V 14/00 2 874 681 05 08823 29 08 05 27 08 04 DE SCHOTT AG

A1 * F21V 15/01 2 874 680 04 51895 24 08 04 CEIT ENTREPRISES Société par actions simpli-fiée

A1 * F21V 31/03 2 874 680 04 51895 24 08 04 CEIT ENTREPRISES Société par actions simpli-fiée

A1 * F21W 101/02 2 874 681 05 08823 29 08 05 27 08 04 DE SCHOTT AG

A1 * F21W 101/10 2 874 681 05 08823 29 08 05 27 08 04 DE SCHOTT AG

A1 * F21W 111/00 2 874 680 04 51895 24 08 04 CEIT ENTREPRISES Société par actions simpli-fiée

A1 * F21W 121/00 2 874 682 04 09275 01 09 04 ART DESIGN NORD SUD Société à responsabi-lité limitée

A1 * F21W 131/10 2 874 680 04 51895 24 08 04 CEIT ENTREPRISES Société par actions simpli-fiée

A1 * F23G 5/12 2 874 683 04 51943 31 08 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * F23G 5/46 2 874 683 04 51943 31 08 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * F23G 7/06 2 874 683 04 51943 31 08 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * F23J 15/00 2 874 683 04 51943 31 08 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * F24C 15/12 2 874 684 04 09280 02 09 04 VERENAKO JEAN DELORME

A1 * F24C 15/36 2 874 684 04 09280 02 09 04 VERENAKO JEAN DELORME

A1 * F25B 39/04 2 874 685 04 09112 26 08 04 MARAVAL LAURENT

A1 * F25B 49/02 2 874 685 04 09112 26 08 04 MARAVAL LAURENT

A1 * F26B 3/28 2 874 605 04 09069 24 08 04 * DEGREMONT Société anonyme

A1 * F26B 25/04 2 874 605 04 09069 24 08 04 * DEGREMONT Société anonyme

A1 * F28D 5/02 2 874 685 04 09112 26 08 04 MARAVAL LAURENT

A1 * F28F 25/02 2 874 685 04 09112 26 08 04 MARAVAL LAURENT

A1 * F28F 27/00 2 874 685 04 09112 26 08 04 MARAVAL LAURENT

A1 * F42B 3/04 2 874 686 04 09173 27 08 04 LIVBAG Société par actions simplifiée

A1 * F42B 3/10 2 874 686 04 09173 27 08 04 LIVBAG Société par actions simplifiée

A1 * F42B 3/103 2 874 686 04 09173 27 08 04 LIVBAG Société par actions simplifiée

A1 * G01B 3/00 2 874 687 04 09093 25 08 04 TITEUX ANDRE

A1 * G01B 5/00 2 874 693 04 51899 25 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

A1 * G01D 5/54 2 874 688 04 09315 02 09 04 VALEO VISION Société anonyme

A1 * G01D 11/24 2 874 689 04 51904 25 08 04 * EADS CCR Groupement d’intérêt économique

A1 G01F 23/24 2 874 690 05 08672 22 08 05 27 08 04 GB SMITHS GROUP PLC

A1 G01J 5/20 2 874 691 04 09055 24 08 04 ULIS Société par actions simplifiée

A1 G01K 17/06 2 874 692 04 51917 27 08 04 ACTARIS SAS Société par actions simplifiée

A1 * G01L 5/00 2 874 693 04 51899 25 08 04 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SASociété anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 204: 27 août

BOPI 06/09 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 203

A3 * G01L 19/00 2 874 694 04 51898 25 08 04 L’AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POURL’ETUDE ET L’EXPLOITATION DES PROCE-DES GEORGES CLAUDE

A1 * G01M 17/02 2 874 540 04 09238 01 09 04 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société paractions simplifiée

A1 * G01N 13/10 2 874 695 04 09236 31 08 04 * DELTA PROTEOMICS Société par actions simpli-fiée

A1 * G01N 15/08 2 874 696 04 09273 02 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * G01N 21/84 2 874 697 05 08976 01 09 05 02 09 04 JP DENSO CORPORATION

A1 * G01N 25/02 2 874 695 04 09236 31 08 04 * DELTA PROTEOMICS Société par actions simpli-fiée

A1 * G01N 27/62 2 874 742 04 09243 01 09 04 ABIONIX Société à responsabilité limitée

A1 * G01N 27/62 2 874 743 04 09244 01 09 04 ABIONIX Société à responsabilité limitée

A1 * G01N 27/72 2 874 698 04 09159 27 08 04 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * G01N 27/90 2 874 689 04 51904 25 08 04 * EADS CCR Groupement d’intérêt économique

A1 * G01N 29/22 2 874 689 04 51904 25 08 04 * EADS CCR Groupement d’intérêt économique

A1 * G01N 33/24 2 874 696 04 09273 02 09 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * G01N 33/483 2 874 695 04 09236 31 08 04 * DELTA PROTEOMICS Société par actions simpli-fiée

A1 * G01N 33/53 2 874 622 04 09192 30 08 04 DIAGNOGENE S.A Société anonyme

A1 * G01N 33/569 2 874 612 04 09140 27 08 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * G01N 33/573 2 874 619 04 09080 25 08 04 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * G01N 33/574 2 874 619 04 09080 25 08 04 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * G01N 33/68 2 874 612 04 09140 27 08 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * G01N 33/68 2 874 619 04 09080 25 08 04 CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * G01P 5/02 2 874 519 04 09294 02 09 04 ABSALON CHRISTOPHE

A1 * G01R 1/067 2 874 699 05 08859 30 08 05 31 08 04 US FLUKE CORPORATION

A1 * G01R 19/00 2 874 699 05 08859 30 08 05 31 08 04 US FLUKE CORPORATION

A1 * G01R 19/00 2 874 700 04 51944 31 08 04 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * G01R 31/00 2 874 700 04 51944 31 08 04 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * G01R 31/00 2 874 757 04 09318 02 09 04 HELITA Société par actions simplifiée

A1 G01R 31/36 2 874 701 04 09115 26 08 04 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 G01R 31/36 2 874 702 04 09228 31 08 04 VALEO ELECTRONIQUE ET SYSTEMES DELIAISON Société anonyme

A1 * G01R 33/00 2 874 698 04 09159 27 08 04 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 G01R 33/00 2 874 703 04 09160 27 08 04 * CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHESCIENTIFIQUE CNRS Etablissement public àcaractère scientifique et technologique

A1 * G01S 7/521 2 874 780 05 08723 24 08 05 * 25 08 04 JP DENSO CORPORATION

A1 * G01S 15/32 2 874 704 05 08443 09 08 05 27 08 04 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 205: 27 août

204 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/09

A1 * G01V 1/16 2 874 705 04 09191 30 08 04 CIE GENERALE DE GEOPHYSIQUE

A1 * G01V 1/38 2 874 705 04 09191 30 08 04 CIE GENERALE DE GEOPHYSIQUE

A1 * G01V 8/10 2 874 554 04 09284 02 09 04 ROBERT BOSCH GMBH Gesellschaft mit bes-chränkter Haftung

A1 * G01V 9/00 2 874 706 04 09177 30 08 04 INSTITUT FRANCAIS DU PETROLE

A1 * G02B 1/10 2 874 607 04 51947 31 08 04 SAINT-GOBAIN GLASS FRANCE Société ano-nyme

A1 G02B 3/14 2 874 707 04 51919 27 08 04 VARIOPTIC Société anonyme

A1 * G02B 5/28 2 874 681 05 08823 29 08 05 27 08 04 DE SCHOTT AG

A1 * G02B 27/01 2 874 681 05 08823 29 08 05 27 08 04 DE SCHOTT AG

A1 * G02B 27/10 2 874 708 04 51939 31 08 04 ALCATEL

A1 * G02B 27/58 2 874 708 04 51939 31 08 04 ALCATEL

A1 G02C 7/06 2 874 709 04 09144 27 08 04 ESSILOR INTERNATIONAL - COMPAGNIEGENERALE D’OPTIQUE Société anonyme

A1 * G02C 7/10 2 874 710 04 09200 31 08 04 CHRISTIAN DALLOZ SUNOPTICS Société ano-nyme

A1 * G02C 7/16 2 874 710 04 09200 31 08 04 CHRISTIAN DALLOZ SUNOPTICS Société ano-nyme

A1 * G02C 9/00 2 874 711 04 09121 01 09 04 BERTHELOT JEAN BAPTISTE

A1 * G02C 11/02 2 874 711 04 09121 01 09 04 BERTHELOT JEAN BAPTISTE

A1 * G02F 1/133 2 874 746 05 05633 03 06 05 * 30 08 04 KR LG. PHILIPS LCD CO.,LTD.

A1 * G02F 1/136 2 874 746 05 05633 03 06 05 * 30 08 04 KR LG. PHILIPS LCD CO.,LTD.

A1 * G03B 15/03 2 874 722 04 51905 25 08 04 SAGEM SA Société anonyme

A1 * G03B 21/00 2 874 731 04 09306 02 09 04 OPTIS Société anonyme

A1 * G06F 1/04 2 874 766 04 09307 02 09 04 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * G06F 1/16 2 874 712 04 09251 01 09 04 * PICOT FRANCOIS

A1 * G06F 1/16 2 874 713 04 09252 01 09 04 * PICOT FRANCOIS

A1 * G06F 3/033 2 874 714 04 09308 02 09 04 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G06F 3/033 2 874 715 05 08159 29 07 05 27 08 04 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 ◆ G06F 3/033 2 874 739 04 09247 01 09 04 ITT MANUFACTURING ENTERPRISES INC

A1 * G06F 7/06 2 874 719 04 09271 02 09 04 PIATON ALAIN NICOLAS

A1 G06F 9/44 2 874 716 04 09171 30 08 04 NEXEDI SARL Société à responsabilité limitée

A1 * G06F 11/00 2 874 717 05 08230 02 08 05 27 08 04 DE INFINEON TECHNOLOGIES AG

A1 * G06F 12/00 2 874 717 05 08230 02 08 05 27 08 04 DE INFINEON TECHNOLOGIES AG

A1 G06F 12/14 2 874 718 05 08198 01 08 05 03 08 04 US HEWLETT PACKARD DEVELOPMENT COM-PANY LP

A1 * G06F 15/02 2 874 771 04 09151 27 08 04 THALES Société anonyme

A1 * G06F 17/30 2 874 719 04 09271 02 09 04 PIATON ALAIN NICOLAS

A1 * G06F 17/30 2 874 720 04 09296 02 09 04 COMMEDIA-EDITION Société à responsabilitélimitée

A1 * G06F 17/30 2 874 771 04 09151 27 08 04 THALES Société anonyme

A1 * G06F 17/50 2 874 483 04 09235 31 08 04 LECTRA SA Société anonyme

A1 * G06F 19/00 2 874 483 04 09235 31 08 04 LECTRA SA Société anonyme

A1 G06G 7/12 2 874 721 04 09095 26 08 04 DELPOPOLO PHILIPPE

A1 * G06K 7/08 2 874 725 04 09219 31 08 04 TENNENBAUM JEAN

A1 * G06K 9/62 2 874 695 04 09236 31 08 04 * DELTA PROTEOMICS Société par actions simpli-fiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 206: 27 août

BOPI 06/09 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 205

A1 * G06K 9/78 2 874 722 04 51905 25 08 04 SAGEM SA Société anonyme

A1 * G06K 19/07 2 874 770 04 51953 01 09 04 GEMPLUS Société anonyme

A1 * G06T 7/00 2 874 715 05 08159 29 07 05 27 08 04 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * G06T 7/00 2 874 723 05 08444 09 08 05 27 08 04 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * G06T 11/20 2 874 720 04 09296 02 09 04 COMMEDIA-EDITION Société à responsabilitélimitée

A1 * G06T 15/00 2 874 723 05 08444 09 08 05 27 08 04 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 G06T 17/00 2 874 724 04 12906 03 12 04 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * G07D 7/00 2 874 725 04 09219 31 08 04 TENNENBAUM JEAN

A1 * G07F 9/00 2 874 726 04 09224 31 08 04 PONTHIEU JEAN PIERRE

A1 G08B 21/00 2 874 727 04 51961 02 09 04 BURBAUD THIERRY

A1 * G08B 21/08 2 874 728 04 09240 31 08 04 INTERNATIONAL POOL SAFETY ANDLIGHTING TECHNOLOGIES (IPSALT) Sociétépar actions simplifiée

A1 * G08C 17/02 2 874 729 04 09199 30 08 04 VALEO SECURITE HABITACLE Société paractions simplifiée

A1 * G08G 1/00 2 874 557 05 08932 31 08 05 31 08 04 JP DENSO CORPORATION

A1 * G09B 23/00 2 874 730 04 09246 01 09 04 * FAUCHER CHRISTOPHE

A1 * G09F 1/10 2 874 726 04 09224 31 08 04 PONTHIEU JEAN PIERRE

A1 * G09F 23/00 2 874 726 04 09224 31 08 04 PONTHIEU JEAN PIERRE

A1 * G09G 5/04 2 874 731 04 09306 02 09 04 OPTIS Société anonyme

A1 * G10K 11/34 2 874 704 05 08443 09 08 05 27 08 04 US GENERAL ELECTRIC COMPANY

A1 * G11C 7/08 2 874 734 04 09108 26 08 04 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * G11C 7/24 2 874 732 04 09215 31 08 04 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * G11C 16/20 2 874 733 05 08726 24 08 05 24 08 04 KR SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD

A1 * G11C 16/26 2 874 734 04 09108 26 08 04 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * G11C 16/34 2 874 733 05 08726 24 08 05 24 08 04 KR SAMSUNG ELECTRONICS CO LTD

A1 * G11C 29/00 2 874 732 04 09215 31 08 04 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 * G12B 9/02 2 874 712 04 09251 01 09 04 * PICOT FRANCOIS

A1 * G12B 9/02 2 874 713 04 09252 01 09 04 * PICOT FRANCOIS

A1 G21C 15/247 2 874 735 04 09279 02 09 04 COSTES DIDIER

A1 * H01B 3/30 2 874 615 04 51933 30 08 04 NEXANS Société anonyme

A1 H01B 13/20 2 874 736 04 51926 27 08 04 NEXANS Société anonyme

A1 * H01F 7/06 2 874 737 04 08552 02 08 04 SAUMON BERNARD LUCIEN

A1 * H01F 27/32 2 874 615 04 51933 30 08 04 NEXANS Société anonyme

A1 * H01F 38/00 2 874 782 04 09107 26 08 04 BREVETIX Société à responsabilité limitée

A1 * H01H 3/02 2 874 738 04 09073 25 08 04 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H01H 13/14 2 874 738 04 09073 25 08 04 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H01H 13/62 2 874 738 04 09073 25 08 04 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H01H 19/14 2 874 739 04 09247 01 09 04 ITT MANUFACTURING ENTERPRISES INC

A1 * H01H 19/56 2 874 739 04 09247 01 09 04 ITT MANUFACTURING ENTERPRISES INC

A1 * H01H 71/32 2 874 740 04 09304 02 09 04 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

A1 * H01H 71/50 2 874 740 04 09304 02 09 04 SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SASSociété par actions simplifiée

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 207: 27 août

206 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/09

A1 * H01J 29/70 2 874 741 04 51929 30 08 04 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme

A1 * H01J 29/76 2 874 741 04 51929 30 08 04 THOMSON LICENSING S.A. Société anonyme

A1 * H01J 49/14 2 874 742 04 09243 01 09 04 ABIONIX Société à responsabilité limitée

A1 * H01J 49/14 2 874 743 04 09244 01 09 04 ABIONIX Société à responsabilité limitée

A1 * H01L 21/00 2 874 744 04 51932 30 08 04 ALCATEL

A1 * H01L 21/324 2 874 745 05 08769 26 08 05 26 08 04 DE SILTRONIC AG

A1 * H01L 21/84 2 874 745 05 08769 26 08 05 26 08 04 DE SILTRONIC AG

A1 * H01L 27/12 2 874 745 05 08769 26 08 05 26 08 04 DE SILTRONIC AG

A1 * H01L 29/786 2 874 746 05 05633 03 06 05 * 30 08 04 KR LG. PHILIPS LCD CO.,LTD.

A1 * H01L 41/08 2 874 780 05 08723 24 08 05 * 25 08 04 JP DENSO CORPORATION

A1 * H01M 4/48 2 874 603 04 09207 31 08 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 H01M 6/04 2 874 747 05 52586 29 08 05 30 08 04 TW

* WU I LONG

A1 * H01M 10/36 2 874 603 04 09207 31 08 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * H01P 1/15 2 874 748 04 09299 02 09 04 AMP-C3C Société anonyme

A1 * H01P 5/12 2 874 748 04 09299 02 09 04 AMP-C3C Société anonyme

A1 * H01Q 1/12 2 874 748 04 09299 02 09 04 AMP-C3C Société anonyme

A1 * H01Q 3/16 2 874 749 04 51940 31 08 04 ALCATEL

A1 * H01Q 3/46 2 874 749 04 51940 31 08 04 ALCATEL

A1 * H01R 4/24 2 874 750 04 09178 30 08 04 MANUFACTURE D’APPAREILLAGE ELECTRI-QUE DE CAHORS MAEC Société anonyme

A1 * H01R 9/24 2 874 750 04 09178 30 08 04 MANUFACTURE D’APPAREILLAGE ELECTRI-QUE DE CAHORS MAEC Société anonyme

A1 * H01R 12/04 2 874 753 05 08639 19 08 05 19 08 04 JP KABUSHIKI KAISHA TOKAI RIKA DENKI SEI-SAKUSHO

A1 * H01R 13/533 2 874 751 04 09195 30 08 04 FCI Société anonyme

A1 * H01R 13/71 2 874 750 04 09178 30 08 04 MANUFACTURE D’APPAREILLAGE ELECTRI-QUE DE CAHORS MAEC Société anonyme

A1 * H01R 31/06 2 874 752 04 09132 27 08 04 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H01R 33/975 2 874 751 04 09195 30 08 04 FCI Société anonyme

A1 * H01R 43/16 2 874 753 05 08639 19 08 05 19 08 04 JP KABUSHIKI KAISHA TOKAI RIKA DENKI SEI-SAKUSHO

A1 * H01T 14/00 2 874 754 05 01375 11 02 05 13 02 04 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGERSociété anonyme

A1 * H02G 1/12 2 874 755 04 51915 27 08 04 NEXANS Société anonyme

A1 * H02G 3/02 2 874 756 05 52506 12 08 05 19 08 04 JP HONDA MOTOR CO LTD

A1 * H02G 3/03 2 874 756 05 52506 12 08 05 19 08 04 JP HONDA MOTOR CO LTD

A1 * H02G 13/00 2 874 757 04 09318 02 09 04 HELITA Société par actions simplifiée

A1 * H02G 15/064 2 874 614 04 51931 30 08 04 NEXANS Société anonyme

A1 * H02G 15/103 2 874 614 04 51931 30 08 04 NEXANS Société anonyme

A1 * H02G 15/184 2 874 614 04 51931 30 08 04 NEXANS Société anonyme

A1 * H02H 7/08 2 874 758 04 11553 28 10 04 FAURECIA BLOC AVANT Société par actionssimplifiée

A1 * H02H 7/12 2 874 765 04 09212 31 08 04 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * H02J 7/14 2 874 759 05 08689 23 08 05 24 08 04 JP DENSO CORPORATION

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 208: 27 août

BOPI 06/09 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 207

A1 * H02J 13/00 2 874 760 04 09134 27 08 04 JOHNSON CONTROLS TECHNOLOGY CY

A1 * H02K 1/17 2 874 737 04 08552 02 08 04 SAUMON BERNARD LUCIEN

A1 * H02K 1/27 2 874 737 04 08552 02 08 04 SAUMON BERNARD LUCIEN

A1 * H02K 5/24 2 874 761 04 09241 31 08 04 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * H02K 9/06 2 874 761 04 09241 31 08 04 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * H02M 1/08 2 874 767 04 09129 27 08 04 SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPESAS Société par actions simplifiée

A3 H02N 11/00 2 874 762 02 15565 10 12 02 VIVIER HARRY JEAN PAUL

A3 H02N 11/00 2 874 763 03 01325 05 02 03 VIVIER HARRY JEAN PAUL

A1 * H02P 1/26 2 874 764 04 09242 31 08 04 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * H02P 27/00 2 874 764 04 09242 31 08 04 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * H02P 27/00 2 874 765 04 09212 31 08 04 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUESMOTEUR Société par actions simplifiée

A1 * H02P 27/00 2 874 767 04 09129 27 08 04 SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPESAS Société par actions simplifiée

A1 * H03B 5/06 2 874 766 04 09307 02 09 04 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

A1 ◆ H03K 7/08 2 874 767 04 09129 27 08 04 SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPESAS Société par actions simplifiée

A1 * H03K 17/082 2 874 767 04 09129 27 08 04 SCHNEIDER TOSHIBA INVERTER EUROPESAS Société par actions simplifiée

A1 * H03M 7/30 2 874 768 04 09210 31 08 04 * ECOLE POLYTECHNIQUE Etablissement publicà caractère administratif

A1 * H04B 7/00 2 874 728 04 09240 31 08 04 INTERNATIONAL POOL SAFETY ANDLIGHTING TECHNOLOGIES (IPSALT) Sociétépar actions simplifiée

A1 * H04B 7/24 2 874 769 05 07443 12 07 05 13 07 04 US DELL PRODUCTS, L.P.

A1 * H04L 9/28 2 874 768 04 09210 31 08 04 * ECOLE POLYTECHNIQUE Etablissement publicà caractère administratif

A1 * H04L 9/28 2 874 770 04 51953 01 09 04 GEMPLUS Société anonyme

A1 * H04L 9/32 2 874 729 04 09199 30 08 04 VALEO SECURITE HABITACLE Société paractions simplifiée

A1 * H04L 9/32 2 874 776 04 09270 01 09 04 SYGETIS Société à responsabilité limitée

A1 * H04L 12/00 2 874 769 05 07443 12 07 05 13 07 04 US DELL PRODUCTS, L.P.

A1 * H04L 12/16 2 874 771 04 09151 27 08 04 THALES Société anonyme

A1 H04L 12/16 2 874 772 04 09186 30 08 04 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04L 12/28 2 874 752 04 09132 27 08 04 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04L 29/00 2 874 769 05 07443 12 07 05 13 07 04 US DELL PRODUCTS, L.P.

A1 * H04L 29/06 2 874 773 04 09087 25 08 04 EADS TELECOM Société par actions simplifiée

A1 * H04L 29/06 2 874 779 04 09085 25 08 04 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 H04M 1/00 2 874 774 04 09184 30 08 04 INNOVI TECHNOLOGIES LIMITED

A1 * H04M 3/42 2 874 773 04 09087 25 08 04 EADS TELECOM Société par actions simplifiée

A1 * H04M 7/00 2 874 773 04 09087 25 08 04 EADS TELECOM Société par actions simplifiée

A1 H04M 7/00 2 874 775 04 09089 25 08 04 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04N 1/00 2 874 722 04 51905 25 08 04 SAGEM SA Société anonyme

A1 * H04N 1/21 2 874 771 04 09151 27 08 04 THALES Société anonyme

A1 * H04N 5/74 2 874 731 04 09306 02 09 04 OPTIS Société anonyme

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 209: 27 août

208 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 06/09

A1 * H04N 7/18 2 874 776 04 09270 01 09 04 SYGETIS Société à responsabilité limitée

A1 * H04N 9/31 2 874 731 04 09306 02 09 04 OPTIS Société anonyme

A1 * H04Q 7/32 2 874 714 04 09308 02 09 04 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 H04Q 7/32 2 874 777 04 51959 02 09 04 SAGEM SA Société anonyme

A1 H04Q 7/32 2 874 778 05 00909 28 01 05 30 08 04 JP MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISHA

A1 * H04Q 7/38 2 874 779 04 09085 25 08 04 FRANCE TELECOM Société anonyme

A1 * H04R 1/02 2 874 780 05 08723 24 08 05 * 25 08 04 JP DENSO CORPORATION

A1 * H04R 17/10 2 874 780 05 08723 24 08 05 * 25 08 04 JP DENSO CORPORATION

A1 H04S 5/00 2 874 781 04 51903 25 08 04 ALCATEL

A1 * H05B 1/00 2 874 782 04 09107 26 08 04 BREVETIX Société à responsabilité limitée

A1 * H05B 3/20 2 874 783 04 09182 27 08 04 OUSSALEM JEAN

A1 H05B 41/36 2 874 784 05 07550 13 07 05 16 07 04 JP KOITO MANUFACTURING CO LTD

A1 * H05G 2/00 2 874 785 04 09167 27 08 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

A1 * H05H 1/46 2 874 785 04 09167 27 08 04 COMMISSARIAT A L’ENERGIE ATOMIQUE Eta-blissement public à caractère scientifique techni-que et industriel

Naturedu

document

Classementprincipal

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Nom du déposant

Date Pays

Page 210: 27 août

209BOPI 06/09

NÉANT

1.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

Page 211: 27 août
Page 212: 27 août

DEUXIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS D’INVENTION

SOMMAIRE

Pages

AYANT FAIT L’OBJET D’UN DÉPÔT EN FRANCE

2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics ..................

2.2 Brevets d’invention, certificats d’utilité,certificats d’addition délivrés........................................................

2.3 Avis documentaires délivrés........................................................

2.4 Table de correspondance entre les numéros d’enregistrementnationaux et les numéros de publication .....................................

2.5 Corrections et/ou modifications ...................................................

213

223

néant

233

néant

Page 213: 27 août
Page 214: 27 août

213BOPI 06/09

En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la pro-priété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros d’enregistrement nationaux.

2.1 RAPPORTS DE RECHERCHEPRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS

Page 215: 27 août
Page 216: 27 août

BOPI 06/09 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 215

Naturedu

document

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

A1 92 02904 11 03 92 12 03 91 GB H01Q 5/02 BOPI 03 DU 21 01 05 2 857 786

A1 00 06057 12 05 00 14 05 99 DE B60H 1/00 BOPI 46 DU 17 11 00 2 793 447

A1 01 08111 20 06 01 23 06 00 US * F21V 15/01 BOPI 52 DU 28 12 01 2 810 724

A1 01 11879 13 09 01 15 09 00 IT B62M 9/12 BOPI 12 DU 22 03 02 2 814 140

A1 01 15453 29 11 01 01 12 00 IT B62M 9/12 BOPI 23 DU 07 06 02 2 817 530

A1 02 09754 31 07 02 03 08 01 JP F02M 1/14 BOPI 06 DU 07 02 03 2 828 239

A1 02 13664 31 10 02 02 11 01 JP * B65D 51/16 BOPI 19 DU 09 05 03 2 831 875

A1 03 01870 17 02 03 * F16D 67/06 BOPI 34 DU 20 08 04 2 851 311

A1 03 02449 28 02 03 01 03 02 JP * H02M 3/28 BOPI 36 DU 05 09 03 2 836 762

A1 03 07915 30 06 03 * B63B 35/73 BOPI 53 DU 31 12 04 2 856 651

A1 03 08789 18 07 03 20 07 02 DE * D01G 31/00 BOPI 04 DU 23 01 04 2 842 537

A1 03 13215 12 11 03 G06F 15/02 BOPI 19 DU 13 05 05 2 862 148

A1 03 14998 19 12 03 19 12 02 DE * D01G 23/06 BOPI 26 DU 25 06 04 2 849 065

A1 04 03029 24 03 04 28 03 03 IT * H02G 3/06 BOPI 40 DU 01 10 04 2 853 150

A1 04 03704 08 04 04 11 04 03 DE * G01R 31/00 BOPI 43 DU 22 10 04 2 853 966

A1 04 04050 16 04 04 18 04 03 US H01R 13/641 BOPI 43 DU 22 10 04 2 853 999

A1 04 05074 11 05 04 13 05 03 DE * G05D 1/02 BOPI 47 DU 19 11 04 2 854 963

A1 04 05993 03 06 04 03 06 03 JP * A01N 31/02 BOPI 50 DU 10 12 04 2 855 721

A1 04 06321 11 06 04 13 06 03 DE * H01F 7/02 BOPI 51 DU 17 12 04 2 856 190

A1 04 06723 21 06 04 24 06 03 AU * E04C 3/00 BOPI 53 DU 31 12 04 2 856 714

A1 04 07205 30 06 04 01 07 03 US * G06F 9/445 BOPI 01 DU 07 01 05 2 857 115

A1 04 08502 26 08 04 A01G 3/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 478

A1 04 09050 24 08 04 A47J 37/07 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 493

A1 04 09055 24 08 04 G01J 5/20 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 691

A1 04 09057 24 08 04 A47J 36/02 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 492

A1 04 09060 24 08 04 B62D 5/083 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 573

A1 04 09063 24 08 04 * E01C 5/06 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 630

A1 04 09064 24 08 04 * B60J 10/08 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 547

A1 04 09066 24 08 04 * F01M 1/16 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 645

A1 04 09068 24 08 04 * E04B 1/72 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 634

A1 04 09069 24 08 04 * C02F 11/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 605

A1 04 09071 24 08 04 B62D 25/24 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 578

A1 04 09072 24 08 04 E04H 4/04 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 638

A1 04 09073 25 08 04 * H01H 13/14 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 738

A1 04 09080 25 08 04 * C12N 9/16 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 619

A1 04 09081 25 08 04 * D06B 5/22 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 627

A1 04 09082 25 08 04 * B60P 3/355 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 553

A1 04 09083 25 08 04 F01N 3/022 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 647

A1 04 09084 25 08 04 * E04B 1/26 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 633

A1 04 09085 25 08 04 * H04Q 7/38 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 779

A1 04 09086 25 08 04 B60H 1/34 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 542

A1 04 09087 25 08 04 * H04L 29/06 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 773

A1 04 09089 25 08 04 H04M 7/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 775

Page 217: 27 août

216 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 06/09

A1 04 09090 25 08 04 * B05B 15/06 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 518

A1 04 09092 25 08 04 * A61B 17/58 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 497

A1 04 09093 25 08 04 * G01B 3/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 687

A1 04 09094 25 08 04 * E05D 7/04 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 639

A1 04 09100 25 08 04 * C09K 17/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 617

A1 04 09105 26 08 04 F02D 43/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 655

A1 04 09106 26 08 04 * A47B 57/16 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 487

A1 04 09107 26 08 04 * H05B 1/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 782

A1 04 09108 26 08 04 * G11C 16/26 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 734

A1 04 09114 26 08 04 * A61K 8/97 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 502

A1 04 09115 26 08 04 G01R 31/36 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 701

A1 04 09117 26 08 04 * B43K 8/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 533

A1 04 09119 26 08 04 * F16D 66/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 675

A1 04 09121 01 09 04 * G02C 11/02 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 711

A1 04 09122 26 08 04 B65B 3/12 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 593

A1 04 09123 26 08 04 * B01F 7/16 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 512

A1 04 09125 27 08 04 A62B 1/20 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 508

A1 04 09127 26 08 04 * B01J 35/02 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 514

A1 04 09128 26 08 04 * B01J 35/02 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 515

A1 04 09129 27 08 04 * H03K 17/082 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 767

A1 04 09131 27 08 04 * B65D 83/06 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 598

A1 04 09132 27 08 04 * H01R 31/06 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 752

A1 04 09134 27 08 04 * H02J 13/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 760

A1 04 09136 27 08 04 F16M 5/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 679

A1 04 09140 27 08 04 * C07K 14/16 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 612

A1 04 09143 27 08 04 B61H 13/20 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 569

A1 04 09144 27 08 04 G02C 7/06 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 709

A1 04 09147 27 08 04 A01G 9/04 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 479

A1 04 09150 27 08 04 * B43K 24/02 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 534

A1 04 09151 27 08 04 * H04L 12/16 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 771

A1 04 09154 27 08 04 F01M 13/04 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 646

A1 04 09155 27 08 04 * B65D 63/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 596

A1 04 09156 27 08 04 * F16L 58/04 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 678

A1 04 09157 27 08 04 * C12N 15/10 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 620

A1 04 09158 27 08 04 * C12N 15/10 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 621

A1 04 09159 27 08 04 * G01N 27/72 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 698

A1 04 09160 27 08 04 G01R 33/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 703

A1 04 09161 27 08 04 * B60T 7/08 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 562

A1 04 09162 27 08 04 * A61M 5/315 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 505

A1 04 09163 27 08 04 A61M 5/32 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 506

A1 04 09164 27 08 04 * B61D 1/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 566

A1 04 09165 27 08 04 B61D 19/02 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 568

A1 04 09166 27 08 04 * B60T 13/58 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 564

Naturedu

document

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

Page 218: 27 août

BOPI 06/09 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 217

A1 04 09167 27 08 04 * H05H 1/46 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 785

A1 04 09168 27 08 04 B62L 3/06 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 587

A1 04 09169 27 08 04 * B60T 7/08 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 563

A1 04 09170 27 08 04 B60K 35/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 550

A1 04 09172 27 08 04 B62D 21/02 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 574

A1 04 09173 27 08 04 * F42B 3/10 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 686

A1 04 09175 27 08 04 * B60N 2/56 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 551

A1 04 09176 27 08 04 * B60N 2/56 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 552

A1 04 09177 30 08 04 * G01V 9/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 706

A1 04 09178 30 08 04 * H01R 9/24 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 750

A1 04 09180 30 08 04 A44C 13/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 484

A1 04 09182 27 08 04 * H05B 3/20 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 783

A1 04 09184 30 08 04 H04M 1/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 774

A1 04 09186 30 08 04 H04L 12/16 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 772

A1 04 09187 30 08 04 F16C 11/04 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 670

A1 04 09188 30 08 04 * A47J 43/07 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 494

A1 04 09189 30 08 04 * B23K 9/12 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 523

A1 04 09191 30 08 04 * G01V 1/38 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 705

A1 04 09192 30 08 04 * C12Q 1/68 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 622

A1 04 09193 30 08 04 * B60J 5/06 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 545

A1 04 09194 30 08 04 * E05D 15/06 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 640

A1 04 09195 30 08 04 * H01R 13/533 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 751

A1 04 09196 30 08 04 * B60R 19/02 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 558

A1 04 09197 30 08 04 * B62D 65/14 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 581

A1 04 09199 30 08 04 * G08C 17/02 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 729

A1 04 09200 31 08 04 * G02C 7/16 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 710

A1 04 09201 31 08 04 * C09K 3/10 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 616

A1 04 09202 31 08 04 * C07D471/04 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 611

A1 04 09204 30 08 04 A47L 11/22 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 495

A1 04 09207 31 08 04 * C01G 23/04 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 603

A1 04 09208 31 08 04 B65D 85/50 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 599

A1 04 09210 31 08 04 * H03M 7/30 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 768

A1 04 09211 31 08 04 B62D 25/08 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 575

A1 04 09212 31 08 04 * H02P 27/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 765

A1 04 09214 31 08 04 * B60J 5/04 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 544

A1 04 09215 31 08 04 * G11C 7/24 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 732

A1 04 09216 31 08 04 B62D 37/02 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 579

A1 04 09217 31 08 04 E02D 29/05 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 632

A1 04 09218 31 08 04 * A61C 13/30 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 498

A1 04 09219 31 08 04 * G07D 7/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 725

A1 04 09222 31 08 04 B42F 15/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 532

A1 04 09224 31 08 04 * G07F 9/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 726

A1 04 09225 31 08 04 * B23B 39/02 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 522

Naturedu

document

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

Page 219: 27 août

218 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 06/09

A1 04 09228 31 08 04 G01R 31/36 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 702

A1 04 09229 31 08 04 A61F 2/06 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 500

A1 04 09230 31 08 04 F01N 3/24 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 649

A1 04 09231 31 08 04 * F02D 43/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 656

A1 04 09232 31 08 04 * F03G 7/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 669

A1 04 09233 31 08 04 * A01D 90/02 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 477

A1 04 09235 31 08 04 * A41H 3/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 483

A1 04 09236 31 08 04 * G01N 13/10 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 695

A1 04 09237 01 09 04 B60C 23/04 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 539

A1 04 09238 01 09 04 * B60C 23/04 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 540

A1 04 09240 31 08 04 * G08B 21/08 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 728

A1 04 09241 31 08 04 * H02K 5/24 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 761

A1 04 09242 31 08 04 * H02P 1/26 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 764

A1 04 09245 01 09 04 * A01C 3/02 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 474

A1 04 09246 01 09 04 * G09B 23/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 730

A1 04 09247 01 09 04 * H01H 19/56 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 739

A1 04 09248 01 09 04 * B62D 65/16 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 584

A1 04 09249 01 09 04 B62D 65/16 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 585

A1 04 09250 01 09 04 * B03B 9/06 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 517

A1 04 09251 01 09 04 * G06F 1/16 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 712

A1 04 09252 01 09 04 * G06F 1/16 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 713

A1 04 09253 01 09 04 B60R 21/34 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 560

A1 04 09255 01 09 04 * B23Q 7/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 524

A1 04 09256 01 09 04 * B23Q 7/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 525

A1 04 09261 27 08 04 * C11D 7/60 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 618

A1 04 09264 31 08 04 * B60C 15/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 538

A1 04 09268 01 09 04 B63B 25/14 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 589

A1 04 09270 01 09 04 * H04N 7/18 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 776

A1 04 09271 02 09 04 * G06F 17/30 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 719

A1 04 09272 02 09 04 A01D 46/22 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 476

A1 04 09273 02 09 04 * G01N 15/08 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 696

A1 04 09281 02 09 04 * A01D 34/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 475

A1 04 09282 02 09 04 * B01J 38/44 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 516

A1 04 09284 02 09 04 * B60Q 1/44 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 554

A1 04 09288 02 09 04 B62B 3/06 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 570

A1 04 09291 02 09 04 * C07C233/20 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 610

A1 04 09293 02 09 04 * B32B 7/04 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 530

A1 04 09294 02 09 04 * B08B 15/02 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 519

A1 04 09295 02 09 04 * B60G 21/05 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 541

A1 04 09296 02 09 04 * G06F 17/30 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 720

A1 04 09299 02 09 04 * H01P 5/12 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 748

A1 04 09300 02 09 04 A61B 17/02 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 496

A1 04 09301 02 09 04 * D06F 75/18 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 629

Naturedu

document

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

Page 220: 27 août

BOPI 06/09 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 219

A1 04 09302 02 09 04 D06F 75/12 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 628

A1 04 09304 02 09 04 * H01H 71/32 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 740

A1 04 09305 02 09 04 * B65D 41/34 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 595

A1 04 09306 02 09 04 * G09G 5/04 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 731

A1 04 09307 02 09 04 * H03B 5/06 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 766

A1 04 09308 02 09 04 * G06F 3/033 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 714

A1 04 09311 02 09 04 * B62D 65/14 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 582

A1 04 09312 02 09 04 * B62D 65/14 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 583

A1 04 09315 02 09 04 * G01D 5/54 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 688

A1 04 09316 02 09 04 * C08L 23/08 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 613

A1 04 09318 02 09 04 * H02G 13/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 757

A1 04 09344 03 09 04 09 09 03 DE * B60K 28/04 BOPI 13 DU 01 04 05 2 860 190

A1 04 09421 02 09 04 * B44C 1/14 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 535

A1 04 09536 01 09 04 E04B 2/86 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 635

A1 04 09604 10 09 04 12 09 03 US A61B 19/00 BOPI 11 DU 18 03 05 2 859 621

A1 04 10502 06 10 04 17 10 03 DE * E04D 13/08 BOPI 16 DU 22 04 05 2 861 111

A1 04 10521 06 10 04 26 08 04 FR * A47B 57/16 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 488

A1 04 10781 13 10 04 13 10 03 DE * F16D 43/202 BOPI 15 DU 15 04 05 2 860 848

A1 04 10975 15 10 04 17 10 03 AT * B26B 11/00 BOPI 16 DU 22 04 05 2 861 007

A1 04 11016 18 10 04 05 12 03 DE F16M 11/08 BOPI 23 DU 10 06 05 2 863 338

A1 04 11174 20 10 04 * B24B 9/14 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 526

A1 04 11553 28 10 04 * H02H 7/08 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 758

A1 04 11694 03 11 04 04 11 03 JP F16B 13/04 BOPI 18 DU 06 05 05 2 861 818

A1 04 11710 03 11 04 06 11 03 DE * F16D 65/12 BOPI 19 DU 13 05 05 2 862 115

A1 04 11972 10 11 04 12 11 03 IT * E01B 21/04 BOPI 19 DU 13 05 05 2 862 072

A1 04 12563 26 11 04 26 11 03 US * G08B 23/00 BOPI 35 DU 02 09 05 2 866 970

A1 04 12906 03 12 04 G06T 17/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 724

A1 04 51893 24 08 04 B60K 7/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 548

A1 04 51894 24 08 04 * B32B 27/08 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 531

A1 04 51895 24 08 04 * F21S 8/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 680

A1 04 51896 24 08 04 * A61K 7/025 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 501

A1 04 51899 25 08 04 * G01L 5/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 693

A1 04 51902 25 08 04 * B01J 3/02 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 513

A1 04 51903 25 08 04 H04S 5/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 781

A1 04 51904 25 08 04 * G01D 11/24 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 689

A1 04 51905 25 08 04 * G06K 9/78 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 722

A1 04 51907 26 08 04 * C03C 17/28 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 606

A1 04 51908 26 08 04 * F01N 7/08 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 651

A1 04 51909 26 08 04 * B62D 65/06 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 580

A1 04 51911 26 08 04 * C04B 22/16 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 608

A1 04 51913 27 08 04 * F02D 43/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 657

A1 04 51914 27 08 04 * F02D 43/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 658

A1 04 51915 27 08 04 * H02G 1/12 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 755

Naturedu

document

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

Page 221: 27 août

220 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 06/09

A1 04 51916 27 08 04 * A45D 40/26 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 486

A1 04 51917 27 08 04 G01K 17/06 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 692

A1 04 51918 27 08 04 * F02D 43/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 659

A1 04 51919 27 08 04 G02B 3/14 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 707

A1 04 51920 27 08 04 E04F 13/21 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 637

A1 04 51921 27 08 04 * F02D 43/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 660

A1 04 51922 27 08 04 * A45D 40/24 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 485

A1 04 51923 27 08 04 B60R 7/10 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 556

A1 04 51924 27 08 04 * F02N 11/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 667

A1 04 51925 27 08 04 * F02N 11/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 668

A1 04 51926 27 08 04 H01B 13/20 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 736

A1 04 51927 27 08 04 * B22C 9/04 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 521

A1 04 51928 30 08 04 * B64D 17/02 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 590

A1 04 51929 30 08 04 * H01J 29/70 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 741

A1 04 51930 30 08 04 * B30B 9/20 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 529

A1 04 51931 30 08 04 * C08L 83/04 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 614

A1 04 51932 30 08 04 * H01L 21/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 744

A1 04 51933 30 08 04 * C09D 5/25 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 615

A1 04 51934 30 08 04 * C30B 13/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 624

A1 04 51935 31 08 04 * A62B 7/14 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 509

A1 04 51936 31 08 04 * B60R 5/04 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 555

A1 04 51937 31 08 04 * B60R 21/02 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 559

A1 04 51939 31 08 04 * G02B 27/58 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 708

A1 04 51940 31 08 04 * H01Q 3/46 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 749

A1 04 51941 31 08 04 * F02D 41/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 653

A1 04 51942 31 08 04 * B62D 25/08 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 576

A1 04 51943 31 08 04 * F23J 15/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 683

A1 04 51944 31 08 04 * G01R 19/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 700

A1 04 51946 31 08 04 * F02M 51/06 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 663

A1 04 51948 01 09 04 * F02M 61/16 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 665

A1 04 51949 01 09 04 * F02M 61/16 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 666

A1 04 51950 01 09 04 * B60B 21/10 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 536

A1 04 51951 01 09 04 * A61K 8/97 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 503

A1 04 51952 01 09 04 * B65D 19/34 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 594

A1 04 51953 01 09 04 * H04L 9/28 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 770

A1 04 51955 02 09 04 * B62D 25/08 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 577

A1 04 51956 02 09 04 * F16C 33/78 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 671

A1 04 51957 02 09 04 B60S 1/34 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 561

A1 04 51959 02 09 04 H04Q 7/32 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 777

A1 04 51961 02 09 04 G08B 21/00 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 727

A1 04 52261 04 10 04 09 10 03 DE * B23P 19/12 BOPI 15 DU 15 04 05 2 860 742

A1 04 52391 21 10 04 23 10 03 JP * H02K 21/14 BOPI 17 DU 29 04 05 2 861 512

A1 04 52696 19 11 04 25 11 03 JP * H02K 21/04 BOPI 23 DU 10 06 05 2 863 417

Naturedu

document

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

Page 222: 27 août

BOPI 06/09 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 221

A1 05 00514 18 01 05 22 03 04 TW

* H03K 17/00 BOPI 38 DU 23 09 05 2 867 923

A1 05 00909 28 01 05 30 08 04 JP H04Q 7/32 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 778

A1 05 04275 28 04 05 * A61M 1/00 BOPI 51 DU 23 12 05 2 871 703

A1 05 04520 03 05 05 02 09 04 FR * B60B 37/10 BOPI 09 DU 03 03 06 2 874 537

A1 05 04855 13 05 05 19 05 04 DE B65F 1/14 BOPI 47 DU 25 11 05 2 870 527

A1 05 05473 31 05 05 31 05 04 ES * A61K 31/395 BOPI 48 DU 02 12 05 2 870 744

A1 05 50909 08 04 05 * C03C 17/36 BOPI 41 DU 14 10 05 2 868 769

A1 05 50913 08 04 05 * C03C 17/36 BOPI 48 DU 02 12 05 2 870 844

Naturedu

document

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Prioritéla plus ancienne Classement

principal

Références du bulletindans lequel la demande

a été publiée

Numérode

PublicationDate Pays

Page 223: 27 août
Page 224: 27 août

223BOPI 06/09

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signaléespar les lettre RM.

2.2 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATSD’UTILITÉ, CERTIFICATS D’ADDITIONDÉLIVRÉS

Page 225: 27 août
Page 226: 27 août

BOPI 06/09 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 225CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

Naturedu

document

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 772 774 98 16203 22 12 98 RM BOPI 25 DU 25 06 99

B1 2 787 856 99 16521 27 12 99 RM BOPI 26 DU 30 06 00

B1 2 789 624 00 01738 11 02 00 BOPI 33 DU 18 08 00

B1 2 797 825 00 10847 23 08 00 BOPI 09 DU 02 03 01

B1 2 798 702 00 11638 13 09 00 BOPI 12 DU 23 03 01

B1 2 801 474 00 15665 04 12 00 RM BOPI 22 DU 01 06 01

B1 2 802 475 00 16384 15 12 00 BOPI 25 DU 22 06 01

B1 2 808 948 01 04303 30 03 01 BOPI 46 DU 16 11 01

B1 2 810 719 01 08276 22 06 01 BOPI 52 DU 28 12 01

B1 2 812 268 01 09263 12 07 01 BOPI 05 DU 01 02 02

B1 2 813 929 01 11529 06 09 01 BOPI 11 DU 15 03 02

B1 2 816 457 01 13813 25 10 01 RM BOPI 19 DU 10 05 02

B1 2 816 900 01 14771 15 11 01 BOPI 21 DU 24 05 02

B1 2 817 062 01 14714 14 11 01 RM BOPI 21 DU 24 05 02

B1 2 818 157 00 16708 20 12 00 RM BOPI 25 DU 21 06 02

B1 2 818 726 01 16668 21 12 01 BOPI 26 DU 28 06 02

B1 2 822 117 02 03245 15 03 02 BOPI 38 DU 20 09 02

B1 2 824 615 01 06250 11 05 01 BOPI 46 DU 15 11 02

B1 2 825 012 01 06761 22 05 01 BOPI 48 DU 29 11 02

B1 2 825 072 98 10435 14 08 98 BOPI 48 DU 29 11 02

B1 2 825 641 01 07469 07 06 01 RM BOPI 50 DU 13 12 02

B1 2 825 693 02 07003 07 06 02 BOPI 50 DU 13 12 02

B1 2 826 625 02 07958 26 06 02 BOPI 01 DU 03 01 03

B1 2 827 277 02 08982 16 07 02 BOPI 03 DU 17 01 03

B1 2 829 073 02 10793 30 08 02 BOPI 10 DU 07 03 03

B1 2 829 178 01 11557 06 09 01 BOPI 10 DU 07 03 03

B1 2 829 501 02 10586 26 08 02 BOPI 11 DU 14 03 03

B1 2 830 066 02 11835 25 09 02 BOPI 13 DU 28 03 03

B1 2 830 175 01 12548 28 09 01 BOPI 14 DU 04 04 03

B1 2 830 990 02 10123 08 08 02 BOPI 16 DU 18 04 03

B1 2 832 426 02 14537 20 11 02 BOPI 21 DU 23 05 03

B1 2 832 847 02 08118 28 06 02 BOPI 22 DU 30 05 03

B1 2 832 860 01 15252 26 11 01 BOPI 22 DU 30 05 03

B1 2 834 455 02 00252 10 01 02 BOPI 28 DU 11 07 03

B1 2 835 069 02 00632 18 01 02 BOPI 30 DU 25 07 03

B1 2 835 230 03 01009 29 01 03 BOPI 31 DU 01 08 03

B1 2 835 347 02 01018 29 01 02 BOPI 31 DU 01 08 03

B1 2 835 434 02 01241 01 02 02 BOPI 32 DU 08 08 03

B1 2 836 487 03 02447 28 02 03 BOPI 35 DU 29 08 03

B1 2 837 336 02 03242 15 03 02 BOPI 38 DU 19 09 03

B1 2 837 824 02 03903 28 03 02 BOPI 40 DU 03 10 03

B1 2 837 955 02 03972 29 03 02 BOPI 40 DU 03 10 03

B1 2 838 990 03 04943 23 04 03 BOPI 44 DU 31 10 03

B1 2 840 164 02 06860 04 06 02 BOPI 49 DU 05 12 03

B1 2 840 732 03 06875 06 06 03 BOPI 50 DU 12 12 03

B1 2 841 293 02 07537 19 06 02 RM BOPI 52 DU 26 12 03

B1 2 841 474 02 07959 26 06 02 BOPI 01 DU 02 01 04

B1 2 841 552 02 08221 01 07 02 BOPI 01 DU 02 01 04

B1 2 842 194 02 08679 10 07 02 BOPI 03 DU 16 01 04

B1 2 842 352 03 01668 12 02 03 BOPI 03 DU 16 01 04

B1 2 842 363 03 08580 11 07 03 BOPI 03 DU 16 01 04

B1 2 842 364 03 08585 14 07 03 BOPI 03 DU 16 01 04

B1 2 842 381 02 08840 12 07 02 BOPI 03 DU 16 01 04

B1 2 842 670 02 09287 22 07 02 RM BOPI 04 DU 23 01 04

B1 2 842 862 02 09434 25 07 02 BOPI 05 DU 30 01 04

B1 2 842 961 02 09601 29 07 02 BOPI 05 DU 30 01 04

B1 2 843 173 02 09661 30 07 02 BOPI 06 DU 06 02 04

B1 2 843 383 02 10210 12 08 02 BOPI 07 DU 13 02 04

B1 2 843 654 02 10279 13 08 02 BOPI 08 DU 20 02 04

B1 2 843 808 03 10095 22 08 03 RM BOPI 09 DU 27 02 04

B1 2 844 253 02 11010 05 09 02 BOPI 11 DU 12 03 04

B1 2 844 482 02 11514 17 09 02 BOPI 12 DU 19 03 04

B1 2 844 557 02 11301 12 09 02 BOPI 12 DU 19 03 04

B1 2 844 675 02 11587 19 09 02 BOPI 13 DU 26 03 04

B1 2 845 380 02 15741 12 12 02 BOPI 15 DU 09 04 04

B1 2 845 642 02 12737 14 10 02 BOPI 16 DU 16 04 04

B1 2 845 816 03 11817 09 10 03 BOPI 16 DU 16 04 04

B1 2 845 871 02 13081 21 10 02 BOPI 17 DU 23 04 04

B1 2 846 303 02 13503 29 10 02 BOPI 18 DU 30 04 04

B1 2 846 304 02 13471 28 10 02 BOPI 18 DU 30 04 04

B1 2 846 386 02 13438 28 10 02 BOPI 18 DU 30 04 04

B1 2 846 479 03 12588 28 10 03 BOPI 18 DU 30 04 04

B1 2 846 831 02 13733 04 11 02 BOPI 19 DU 07 05 04

B1 2 846 897 02 14532 08 11 02 BOPI 20 DU 14 05 04

B1 2 847 056 02 14074 08 11 02 BOPI 20 DU 14 05 04

B1 2 847 580 02 14793 25 11 02 BOPI 22 DU 28 05 04

B1 2 847 631 02 14718 25 11 02 BOPI 22 DU 28 05 04

B1 2 847 808 02 15175 02 12 02 BOPI 23 DU 04 06 04

B1 2 847 855 02 15146 02 12 02 BOPI 23 DU 04 06 04

B1 2 848 005 03 14123 02 12 03 BOPI 23 DU 04 06 04

B1 2 848 153 02 15535 09 12 02 BOPI 24 DU 11 06 04

B1 2 848 192 02 15485 06 12 02 BOPI 24 DU 11 06 04

B1 2 848 447 02 15866 13 12 02 BOPI 25 DU 18 06 04

B1 2 848 455 02 15868 13 12 02 BOPI 25 DU 18 06 04

B1 2 848 969 02 16475 20 12 02 BOPI 26 DU 25 06 04

B1 2 849 102 02 16159 19 12 02 BOPI 26 DU 25 06 04

B1 2 849 107 02 16157 19 12 02 BOPI 26 DU 25 06 04

B1 2 849 118 03 14947 18 12 03 BOPI 26 DU 25 06 04

B1 2 849 125 02 16467 20 12 02 BOPI 26 DU 25 06 04

B1 2 849 132 02 16462 20 12 02 BOPI 26 DU 25 06 04

Naturedu

document

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

Page 227: 27 août

226 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 06/09CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 849 139 02 16514 23 12 02 BOPI 26 DU 25 06 04

B1 2 849 415 02 16937 31 12 02 BOPI 27 DU 02 07 04

B1 2 849 416 02 16855 30 12 02 BOPI 27 DU 02 07 04

B1 2 849 632 03 00051 03 01 03 BOPI 28 DU 09 07 04

B1 2 849 638 03 00117 07 01 03 RM BOPI 28 DU 09 07 04

B1 2 849 663 03 51063 16 12 03 BOPI 28 DU 09 07 04

B1 2 849 705 03 00201 08 01 03 BOPI 28 DU 09 07 04

B1 2 849 816 03 00166 09 01 03 BOPI 29 DU 16 07 04

B1 2 849 823 03 00279 13 01 03 BOPI 29 DU 16 07 04

B1 2 849 842 03 00319 13 01 03 BOPI 29 DU 16 07 04

B1 2 850 329 03 00854 27 01 03 BOPI 31 DU 30 07 04

B1 2 850 592 03 01328 05 02 03 BOPI 32 DU 06 08 04

B1 2 850 599 03 01350 05 02 03 BOPI 32 DU 06 08 04

B1 2 850 631 03 01160 31 01 03 BOPI 32 DU 06 08 04

B1 2 850 725 03 01272 04 02 03 BOPI 32 DU 06 08 04

B1 2 850 766 03 01137 31 01 03 BOPI 32 DU 06 08 04

B1 2 850 895 03 01548 10 02 03 BOPI 33 DU 13 08 04

B1 2 850 912 03 01667 12 02 03 BOPI 33 DU 13 08 04

B1 2 850 914 03 01664 12 02 03 BOPI 33 DU 13 08 04

B1 2 851 185 03 01872 17 02 03 BOPI 34 DU 20 08 04

B1 2 851 269 03 08430 10 07 03 RM BOPI 34 DU 20 08 04

B1 2 851 492 03 02092 20 02 03 BOPI 35 DU 27 08 04

B1 2 851 543 03 02356 26 02 03 BOPI 35 DU 27 08 04

B1 2 851 554 03 02339 26 02 03 RM BOPI 35 DU 27 08 04

B1 2 851 631 03 02142 21 02 03 BOPI 35 DU 27 08 04

B1 2 851 663 03 02088 20 02 03 BOPI 35 DU 27 08 04

B1 2 851 686 03 02263 25 02 03 BOPI 35 DU 27 08 04

B1 2 851 738 03 02450 28 02 03 BOPI 36 DU 03 09 04

B1 2 851 790 04 01934 26 02 04 BOPI 36 DU 03 09 04

B1 2 851 811 03 02453 28 02 03 BOPI 36 DU 03 09 04

B1 2 851 836 03 02412 27 02 03 BOPI 36 DU 03 09 04

B1 2 851 856 03 02419 27 02 03 BOPI 36 DU 03 09 04

B1 2 851 859 03 02422 27 02 03 BOPI 36 DU 03 09 04

B1 2 852 041 03 02607 04 03 03 BOPI 37 DU 10 09 04

B1 2 852 303 03 03098 13 03 03 BOPI 38 DU 17 09 04

B1 2 852 343 03 03128 13 03 03 BOPI 38 DU 17 09 04

B1 2 852 366 03 03034 11 03 03 BOPI 38 DU 17 09 04

B1 2 852 368 03 02929 10 03 03 BOPI 38 DU 17 09 04

B1 2 852 535 04 02651 15 03 04 BOPI 39 DU 24 09 04

B1 2 852 921 03 03534 24 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 853 050 03 03620 25 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 853 139 04 02996 23 03 04 BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 853 154 03 03791 27 03 03 BOPI 40 DU 01 10 04

B1 2 853 361 04 03276 30 03 04 RM BOPI 41 DU 08 10 04

B1 2 853 373 03 13124 07 11 03 BOPI 41 DU 08 10 04

Naturedu

document

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 853 464 03 04165 03 04 03 BOPI 41 DU 08 10 04

B1 2 853 623 03 04504 10 04 03 BOPI 42 DU 15 10 04

B1 2 853 625 03 04633 14 04 03 BOPI 42 DU 15 10 04

B1 2 853 701 04 03765 09 04 04 BOPI 42 DU 15 10 04

B1 2 853 710 03 04461 10 04 03 BOPI 42 DU 15 10 04

B1 2 853 724 03 04639 14 04 03 BOPI 42 DU 15 10 04

B1 2 854 017 03 04853 18 04 03 BOPI 43 DU 22 10 04

B1 2 854 137 03 05037 24 04 03 BOPI 44 DU 29 10 04

B1 2 854 138 03 05187 28 04 03 BOPI 44 DU 29 10 04

B1 2 854 389 03 05347 30 04 03 BOPI 45 DU 05 11 04

B1 2 854 576 03 05539 07 05 03 BOPI 46 DU 12 11 04

B1 2 854 610 03 05560 07 05 03 BOPI 46 DU 12 11 04

B1 2 854 794 03 05805 15 05 03 BOPI 47 DU 19 11 04

B1 2 854 820 04 05263 14 05 04 BOPI 47 DU 19 11 04

B1 2 854 871 03 05674 12 05 03 BOPI 47 DU 19 11 04

B1 2 855 152 03 06053 20 05 03 BOPI 48 DU 26 11 04

B1 2 855 388 03 12805 31 10 03 BOPI 49 DU 03 12 04

B1 2 855 501 03 50178 26 05 03 BOPI 49 DU 03 12 04

B1 2 855 650 03 06568 30 05 03 BOPI 49 DU 03 12 04

B1 2 855 654 03 06432 27 05 03 BOPI 49 DU 03 12 04

B1 2 855 807 04 05927 02 06 04 BOPI 50 DU 10 12 04

B1 2 856 141 04 06315 11 06 04 BOPI 51 DU 17 12 04

B1 2 856 304 03 07465 20 06 03 RM BOPI 52 DU 24 12 04

B1 2 856 594 03 07747 26 06 03 BOPI 53 DU 31 12 04

B1 2 856 958 03 08049 02 07 03 BOPI 01 DU 07 01 05

B1 2 857 233 03 08415 09 07 03 BOPI 02 DU 14 01 05

B1 2 857 450 03 08486 10 07 03 BOPI 02 DU 14 01 05

B1 2 857 627 03 08778 18 07 03 BOPI 03 DU 21 01 05

B1 2 857 660 03 08787 18 07 03 BOPI 03 DU 21 01 05

B1 2 857 701 03 08593 15 07 03 BOPI 03 DU 21 01 05

B1 2 857 915 03 09068 24 07 03 BOPI 04 DU 28 01 05

B1 2 858 174 03 09468 31 07 03 BOPI 05 DU 04 02 05

B1 2 858 224 03 09540 01 08 03 BOPI 05 DU 04 02 05

B1 2 858 232 03 09306 29 07 03 BOPI 05 DU 04 02 05

B1 2 858 263 03 09217 28 07 03 BOPI 05 DU 04 02 05

B1 2 858 267 03 09448 31 07 03 BOPI 05 DU 04 02 05

B1 2 858 376 03 09239 28 07 03 BOPI 05 DU 04 02 05

B1 2 858 521 03 09725 07 08 03 BOPI 06 DU 11 02 05

B1 2 858 552 04 05271 14 05 04 RM BOPI 06 DU 11 02 05

B3 2 858 564 03 09619 04 08 03 BOPI 06 DU 11 02 05

B1 2 858 567 03 09628 04 08 03 BOPI 06 DU 11 02 05

B1 2 858 586 03 09775 08 08 03 BOPI 06 DU 11 02 05

B1 2 858 591 03 09788 08 08 03 BOPI 06 DU 11 02 05

B1 2 858 644 03 09706 06 08 03 BOPI 06 DU 11 02 05

B1 2 858 876 03 50425 12 08 03 BOPI 07 DU 18 02 05

Naturedu

document

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

Page 228: 27 août

BOPI 06/09 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 227CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 858 933 03 10110 22 08 03 BOPI 08 DU 25 02 05

B1 2 858 942 03 10019 19 08 03 RM BOPI 08 DU 25 02 05

B1 2 859 033 03 10048 20 08 03 BOPI 08 DU 25 02 05

B1 2 859 092 03 10421 03 09 03 BOPI 09 DU 04 03 05

B1 2 859 111 03 11199 24 09 03 BOPI 09 DU 04 03 05

B1 2 859 229 03 10294 29 08 03 BOPI 09 DU 04 03 05

B1 2 859 353 03 10530 05 09 03 BOPI 10 DU 11 03 05

B1 2 859 365 03 10556 08 09 03 BOPI 10 DU 11 03 05

B1 2 859 417 03 10599 09 09 03 BOPI 10 DU 11 03 05

B1 2 859 449 03 10578 08 09 03 BOPI 10 DU 11 03 05

B1 2 859 481 03 10470 04 09 03 BOPI 10 DU 11 03 05

B1 2 859 579 03 10649 10 09 03 BOPI 10 DU 11 03 05

B1 2 859 673 03 10936 17 09 03 BOPI 11 DU 18 03 05

B1 2 859 748 04 05665 26 05 04 BOPI 11 DU 18 03 05

B1 2 859 967 03 50575 19 09 03 BOPI 12 DU 25 03 05

B1 2 859 970 03 11157 23 09 03 BOPI 12 DU 25 03 05

B1 2 860 014 03 11012 19 09 03 BOPI 12 DU 25 03 05

B1 2 860 122 03 50597 24 09 03 BOPI 12 DU 25 03 05

B1 2 860 398 03 15366 24 12 03 BOPI 14 DU 08 04 05

B1 2 860 457 03 11561 02 10 03 BOPI 14 DU 08 04 05

B1 2 860 545 03 11576 02 10 03 BOPI 14 DU 08 04 05

B1 2 860 644 03 11675 06 10 03 BOPI 14 DU 08 04 05

B1 2 860 676 03 11556 02 10 03 BOPI 14 DU 08 04 05

B1 2 860 715 03 11907 10 10 03 BOPI 15 DU 15 04 05

B1 2 860 732 03 11916 10 10 03 BOPI 15 DU 15 04 05

B1 2 860 739 03 11834 09 10 03 BOPI 15 DU 15 04 05

B1 2 860 762 03 11945 13 10 03 BOPI 15 DU 15 04 05

B1 2 860 771 03 11823 09 10 03 BOPI 15 DU 15 04 05

B1 2 860 934 03 50667 09 10 03 BOPI 15 DU 15 04 05

B1 2 860 935 03 11832 09 10 03 BOPI 15 DU 15 04 05

B1 2 860 942 03 11976 14 10 03 BOPI 15 DU 15 04 05

B1 2 860 978 03 12217 20 10 03 BOPI 16 DU 22 04 05

B1 2 861 051 03 12185 17 10 03 BOPI 16 DU 22 04 05

B1 2 861 077 03 12257 20 10 03 BOPI 16 DU 22 04 05

B1 2 861 108 03 12377 21 10 03 BOPI 16 DU 22 04 05

B1 2 861 123 03 12041 15 10 03 BOPI 16 DU 22 04 05

B1 2 861 212 03 12226 20 10 03 BOPI 16 DU 22 04 05

B1 2 861 240 03 50684 15 10 03 BOPI 16 DU 22 04 05

B1 2 861 315 03 15557 30 12 03 BOPI 17 DU 29 04 05

B1 2 861 327 03 50740 28 10 03 BOPI 17 DU 29 04 05

B1 2 861 331 03 12333 22 10 03 BOPI 17 DU 29 04 05

B1 2 861 340 03 12480 24 10 03 BOPI 17 DU 29 04 05

B1 2 861 425 03 12590 28 10 03 BOPI 17 DU 29 04 05

B1 2 861 509 03 12478 24 10 03 BOPI 17 DU 29 04 05

B1 2 861 552 03 12904 04 11 03 BOPI 18 DU 06 05 05

Naturedu

document

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 861 636 03 13000 05 11 03 BOPI 18 DU 06 05 05

B1 2 861 654 03 12728 30 10 03 BOPI 18 DU 06 05 05

B1 2 861 709 04 12230 18 11 04 BOPI 18 DU 06 05 05

B1 2 861 716 03 13062 29 10 03 BOPI 18 DU 06 05 05

B1 2 861 718 03 12765 30 10 03 RM BOPI 18 DU 06 05 05

B1 2 861 732 03 12800 31 10 03 RM BOPI 18 DU 06 05 05

B1 2 861 753 03 12845 03 11 03 BOPI 18 DU 06 05 05

B1 2 861 931 03 50752 30 10 03 BOPI 18 DU 06 05 05

B1 2 861 938 03 12681 29 10 03 BOPI 18 DU 06 05 05

B3 2 861 958 03 13097 07 11 03 BOPI 19 DU 13 05 05

B1 2 862 042 04 12006 10 11 04 BOPI 19 DU 13 05 05

B1 2 862 249 03 13541 19 11 03 BOPI 20 DU 20 05 05

B1 2 862 280 03 13335 14 11 03 BOPI 20 DU 20 05 05

B1 2 862 327 03 13553 19 11 03 BOPI 20 DU 20 05 05

B1 2 862 386 03 13397 14 11 03 BOPI 20 DU 20 05 05

B1 2 862 426 03 50844 17 11 03 BOPI 20 DU 20 05 05

B1 2 862 456 03 13449 18 11 03 BOPI 20 DU 20 05 05

B1 2 862 471 03 13422 17 11 03 BOPI 20 DU 20 05 05

B1 2 862 474 03 13417 17 11 03 BOPI 20 DU 20 05 05

B1 2 862 507 03 50917 26 11 03 BOPI 21 DU 27 05 05

B1 2 862 537 03 13664 21 11 03 BOPI 21 DU 27 05 05

B1 2 862 538 03 13666 21 11 03 BOPI 21 DU 27 05 05

B1 2 862 539 03 13665 21 11 03 BOPI 21 DU 27 05 05

B1 2 862 641 03 50900 25 11 03 BOPI 21 DU 27 05 05

B1 2 862 741 03 13567 20 11 03 BOPI 21 DU 27 05 05

B1 2 862 751 03 50879 21 11 03 BOPI 21 DU 27 05 05

B1 2 862 774 03 13764 21 11 03 BOPI 21 DU 27 05 05

B1 2 862 827 03 50875 21 11 03 BOPI 21 DU 27 05 05

B1 2 862 840 03 14164 02 12 03 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 862 844 03 13987 28 11 03 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 862 859 03 13914 27 11 03 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 862 911 03 14035 28 11 03 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 862 935 03 50958 02 12 03 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 862 942 03 14061 01 12 03 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 862 963 03 14021 28 11 03 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 862 980 03 14028 28 11 03 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 862 991 03 13990 28 11 03 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 863 020 03 14154 02 12 03 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 863 022 03 13981 28 11 03 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 863 070 03 14165 02 12 03 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 863 079 03 14089 01 12 03 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 863 083 03 14144 02 12 03 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 863 126 03 14121 02 12 03 BOPI 22 DU 03 06 05

B1 2 863 160 03 14424 09 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 179 03 14195 03 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

Naturedu

document

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

Page 229: 27 août

228 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, BOPI 06/09CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 863 197 03 14253 04 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 198 03 14254 04 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 217 03 14432 09 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 239 03 14269 04 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 253 03 14245 04 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 255 03 14190 03 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 296 03 14314 05 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 306 03 14247 04 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 323 03 14303 05 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 327 03 51012 09 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 364 03 14331 08 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 368 03 14215 03 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 375 03 14499 09 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 411 03 14343 08 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 416 03 14323 05 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 443 03 50986 05 12 03 BOPI 23 DU 10 06 05

B1 2 863 556 03 14612 12 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 580 03 14697 16 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 591 03 14741 16 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 595 03 14636 12 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 612 03 14574 12 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 621 03 14589 12 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 622 04 01725 20 02 04 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 639 03 14475 10 12 03 RM BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 653 03 14631 12 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 702 03 14598 12 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 705 03 14635 12 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 727 03 14602 12 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 735 03 14753 15 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 750 03 14663 15 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 751 03 14732 16 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 753 03 14705 16 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 774 03 14717 16 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 778 03 14611 12 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 787 03 14554 11 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 794 03 14721 16 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 808 03 14649 11 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 811 03 14767 16 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 818 03 14497 10 12 03 BOPI 24 DU 17 06 05

B1 2 863 895 03 15215 23 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 863 930 03 15083 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 863 938 03 15080 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 863 939 03 15081 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 863 945 03 15102 19 12 03 RM BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 863 960 03 15086 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

Naturedu

document

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

B1 2 863 962 03 14821 17 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 863 963 03 15261 23 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 015 03 14919 18 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 017 03 14920 18 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 022 03 14951 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 023 03 14952 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 064 03 15122 22 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 068 03 14917 18 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 146 03 15259 23 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 184 03 15043 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 192 03 15302 23 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 254 03 15226 23 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 256 03 14984 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 271 03 15119 19 12 03 RM BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 288 03 15118 22 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 342 03 15034 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 346 03 15227 23 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 347 04 50181 02 02 04 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 375 03 15274 23 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 384 03 15181 22 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 385 03 14983 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 389 03 15322 23 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 394 03 14981 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 409 03 15250 23 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 410 03 15078 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 411 03 15437 23 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 414 03 15084 19 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 421 03 15315 23 12 03 BOPI 25 DU 24 06 05

B1 2 864 435 03 15417 24 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 446 03 15521 29 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 452 03 15513 29 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B3 2 864 464 03 15484 24 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 474 03 15333 24 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 479 03 15387 24 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 482 03 15346 24 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 538 03 15543 30 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 543 03 51232 30 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 572 03 15412 24 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 576 03 15390 24 12 03 RM BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 583 03 15444 26 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 585 03 51215 29 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 586 03 15473 26 12 03 RM BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 618 03 15351 24 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 620 03 15440 26 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 632 03 15356 24 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

Naturedu

document

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

Page 230: 27 août

BOPI 06/09 BREVETS D’INVENTION, CERTIFICATS D’UTILITÉ, 229CERTIFICATS D’ADDITION DÉLIVRÉS

B1 2 864 734 03 15614 31 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 737 03 15415 24 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 743 03 51198 24 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 744 03 51237 31 12 03 BOPI 26 DU 01 07 05

B1 2 864 818 04 00059 06 01 04 BOPI 27 DU 08 07 05

B1 2 864 819 04 00021 05 01 04 BOPI 27 DU 08 07 05

B1 2 864 843 04 00062 06 01 04 BOPI 27 DU 08 07 05

B1 2 864 845 04 00040 06 01 04 BOPI 27 DU 08 07 05

B1 2 864 856 04 00060 06 01 04 RM BOPI 27 DU 08 07 05

B1 2 864 857 04 00025 05 01 04 RM BOPI 27 DU 08 07 05

B1 2 864 963 04 00266 13 01 04 BOPI 28 DU 15 07 05

B1 2 864 970 04 00175 09 01 04 RM BOPI 28 DU 15 07 05

B1 2 864 998 04 00270 13 01 04 BOPI 28 DU 15 07 05

B1 2 864 999 04 00242 12 01 04 BOPI 28 DU 15 07 05

B1 2 865 010 04 50061 09 01 04 BOPI 28 DU 15 07 05

B1 2 865 051 04 50079 14 01 04 BOPI 28 DU 15 07 05

B1 2 865 197 04 00552 21 01 04 BOPI 29 DU 22 07 05

B1 2 865 204 04 00551 21 01 04 BOPI 29 DU 22 07 05

B1 2 865 252 04 00417 16 01 04 BOPI 29 DU 22 07 05

B1 2 865 273 04 00524 21 01 04 BOPI 29 DU 22 07 05

B1 2 865 334 04 00554 21 01 04 BOPI 29 DU 22 07 05

B1 2 865 373 04 00743 27 01 04 BOPI 30 DU 29 07 05

B1 2 865 380 04 00630 23 01 04 BOPI 30 DU 29 07 05

B1 2 865 410 04 00599 22 01 04 BOPI 30 DU 29 07 05

B1 2 865 417 04 00760 26 01 04 BOPI 30 DU 29 07 05

B1 2 865 418 04 50155 28 01 04 BOPI 30 DU 29 07 05

B1 2 865 430 04 00796 28 01 04 BOPI 30 DU 29 07 05

B1 2 865 464 04 00640 23 01 04 BOPI 30 DU 29 07 05

B1 2 865 481 04 00604 22 01 04 BOPI 30 DU 29 07 05

B1 2 865 483 04 00795 28 01 04 RM BOPI 30 DU 29 07 05

B1 2 865 502 04 00651 23 01 04 BOPI 30 DU 29 07 05

B1 2 865 508 04 00720 27 01 04 BOPI 30 DU 29 07 05

B1 2 865 516 04 50128 23 01 04 RM BOPI 30 DU 29 07 05

B1 2 865 522 04 00753 27 01 04 BOPI 30 DU 29 07 05

B1 2 865 523 04 00572 22 01 04 BOPI 30 DU 29 07 05

B1 2 865 745 04 01031 02 02 04 RM BOPI 31 DU 05 08 05

B3 2 869 243 04 04471 27 04 04 BOPI 43 DU 28 10 05

B3 2 869 423 04 04360 26 04 04 BOPI 43 DU 28 10 05

Naturedu

document

Numérode

Publication

Numérod’enregistrement

national

Datede

dépôt

Revendi-cations

modifiées(RM)

Références des bulletinsdans lesquelsles demandes

ont été rendues publiques

Page 231: 27 août
Page 232: 27 août

231BOPI 06/09

En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code dela propriété intellectuelle.

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant des numé-ros de publication.

NÉANT

2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS

Page 233: 27 août
Page 234: 27 août

233BOPI 06/09

2.4 TABLE DE CORRESPONDANCEENTRE LES NUMÉROSD’ENREGISTREMENT NATIONAUX ETLES NUMÉROS DE PUBLICATION

Page 235: 27 août
Page 236: 27 août

235 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 06/09D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 09 de 2006

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

02 15565 2 874 762

03 01325 2 874 763

04 08502 2 874 478

04 08552 2 874 737

04 09050 2 874 493

04 09051 2 874 642

04 09052 2 874 643

04 09055 2 874 691

04 09057 2 874 492

04 09059 2 874 511

04 09060 2 874 573

04 09063 2 874 630

04 09064 2 874 547

04 09066 2 874 645

04 09068 2 874 634

04 09069 2 874 605

04 09071 2 874 578

04 09072 2 874 638

04 09073 2 874 738

04 09076 2 874 604

04 09078 2 874 588

04 09080 2 874 619

04 09081 2 874 627

04 09082 2 874 553

04 09083 2 874 647

04 09084 2 874 633

04 09085 2 874 779

04 09086 2 874 542

04 09087 2 874 773

04 09089 2 874 775

04 09090 2 874 518

04 09092 2 874 497

04 09093 2 874 687

04 09094 2 874 639

04 09095 2 874 721

04 09100 2 874 617

04 09105 2 874 655

04 09106 2 874 487

04 09107 2 874 782

04 09108 2 874 734

04 09112 2 874 685

04 09114 2 874 502

04 09115 2 874 701

04 09117 2 874 533

04 09119 2 874 675

04 09121 2 874 711

04 09122 2 874 593

04 09123 2 874 512

04 09124 2 874 480

04 09125 2 874 508

04 09126 2 874 636

04 09127 2 874 514

04 09128 2 874 515

04 09129 2 874 767

04 09130 2 874 597

04 09131 2 874 598

04 09132 2 874 752

04 09134 2 874 760

04 09136 2 874 679

04 09140 2 874 612

04 09143 2 874 569

04 09144 2 874 709

04 09147 2 874 479

04 09148 2 874 499

04 09150 2 874 534

04 09151 2 874 771

04 09154 2 874 646

04 09155 2 874 596

04 09156 2 874 678

04 09157 2 874 620

04 09158 2 874 621

04 09159 2 874 698

04 09160 2 874 703

04 09161 2 874 562

04 09162 2 874 505

04 09163 2 874 506

04 09164 2 874 566

04 09165 2 874 568

04 09166 2 874 564

04 09167 2 874 785

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

04 09168 2 874 587

04 09169 2 874 563

04 09170 2 874 550

04 09171 2 874 716

04 09172 2 874 574

04 09173 2 874 686

04 09174 2 874 504

04 09175 2 874 551

04 09176 2 874 552

04 09177 2 874 706

04 09178 2 874 750

04 09180 2 874 484

04 09182 2 874 783

04 09184 2 874 774

04 09186 2 874 772

04 09187 2 874 670

04 09188 2 874 494

04 09189 2 874 523

04 09191 2 874 705

04 09192 2 874 622

04 09193 2 874 545

04 09194 2 874 640

04 09195 2 874 751

04 09196 2 874 558

04 09197 2 874 581

04 09199 2 874 729

04 09200 2 874 710

04 09201 2 874 616

04 09202 2 874 611

04 09204 2 874 495

04 09207 2 874 603

04 09208 2 874 599

04 09210 2 874 768

04 09211 2 874 575

04 09212 2 874 765

04 09214 2 874 544

04 09215 2 874 732

04 09216 2 874 579

04 09217 2 874 632

04 09218 2 874 498

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

04 09219 2 874 725

04 09222 2 874 532

04 09224 2 874 726

04 09225 2 874 522

04 09228 2 874 702

04 09229 2 874 500

04 09230 2 874 649

04 09231 2 874 656

04 09232 2 874 669

04 09233 2 874 477

04 09235 2 874 483

04 09236 2 874 695

04 09237 2 874 539

04 09238 2 874 540

04 09240 2 874 728

04 09241 2 874 761

04 09242 2 874 764

04 09243 2 874 742

04 09244 2 874 743

04 09245 2 874 474

04 09246 2 874 730

04 09247 2 874 739

04 09248 2 874 584

04 09249 2 874 585

04 09250 2 874 517

04 09251 2 874 712

04 09252 2 874 713

04 09253 2 874 560

04 09255 2 874 524

04 09256 2 874 525

04 09261 2 874 618

04 09264 2 874 538

04 09268 2 874 589

04 09270 2 874 776

04 09271 2 874 719

04 09272 2 874 476

04 09273 2 874 696

04 09275 2 874 682

04 09279 2 874 735

04 09280 2 874 684

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

Page 237: 27 août

236 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 06/09D’ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

Table de correspondance du BOPI 09 de 2006

04 09281 2 874 475

04 09282 2 874 516

04 09284 2 874 554

04 09288 2 874 570

04 09289 2 874 586

04 09291 2 874 610

04 09293 2 874 530

04 09294 2 874 519

04 09295 2 874 541

04 09296 2 874 720

04 09298 2 874 510

04 09299 2 874 748

04 09300 2 874 496

04 09301 2 874 629

04 09302 2 874 628

04 09304 2 874 740

04 09305 2 874 595

04 09306 2 874 731

04 09307 2 874 766

04 09308 2 874 714

04 09309 2 874 490

04 09311 2 874 582

04 09312 2 874 583

04 09315 2 874 688

04 09316 2 874 613

04 09318 2 874 757

04 09421 2 874 535

04 09536 2 874 635

04 10521 2 874 488

04 11052 2 874 481

04 11174 2 874 526

04 11553 2 874 758

04 11893 2 874 641

04 12906 2 874 724

04 51893 2 874 548

04 51894 2 874 531

04 51895 2 874 680

04 51896 2 874 501

04 51898 2 874 694

04 51899 2 874 693

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

04 51902 2 874 513

04 51903 2 874 781

04 51904 2 874 689

04 51905 2 874 722

04 51907 2 874 606

04 51908 2 874 651

04 51909 2 874 580

04 51911 2 874 608

04 51913 2 874 657

04 51914 2 874 658

04 51915 2 874 755

04 51916 2 874 486

04 51917 2 874 692

04 51918 2 874 659

04 51919 2 874 707

04 51920 2 874 637

04 51921 2 874 660

04 51922 2 874 485

04 51923 2 874 556

04 51924 2 874 667

04 51925 2 874 668

04 51926 2 874 736

04 51927 2 874 521

04 51928 2 874 590

04 51929 2 874 741

04 51930 2 874 529

04 51931 2 874 614

04 51932 2 874 744

04 51933 2 874 615

04 51934 2 874 624

04 51935 2 874 509

04 51936 2 874 555

04 51937 2 874 559

04 51939 2 874 708

04 51940 2 874 749

04 51941 2 874 653

04 51942 2 874 576

04 51943 2 874 683

04 51944 2 874 700

04 51946 2 874 663

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

04 51947 2 874 607

04 51948 2 874 665

04 51949 2 874 666

04 51950 2 874 536

04 51951 2 874 503

04 51952 2 874 594

04 51953 2 874 770

04 51955 2 874 577

04 51956 2 874 671

04 51957 2 874 561

04 51959 2 874 777

04 51961 2 874 727

04 53256 2 874 572

05 00909 2 874 778

05 01375 2 874 754

05 02273 2 874 672

05 03650 2 874 567

05 04520 2 874 537

05 05633 2 874 746

05 07443 2 874 769

05 07536 2 874 491

05 07550 2 874 784

05 07929 2 874 673

05 08159 2 874 715

05 08198 2 874 718

05 08230 2 874 717

05 08242 2 874 623

05 08426 2 874 600

05 08443 2 874 704

05 08444 2 874 723

05 08454 2 874 591

05 08518 2 874 507

05 08596 2 874 676

05 08617 2 874 592

05 08629 2 874 489

05 08639 2 874 753

05 08663 2 874 648

05 08672 2 874 690

05 08678 2 874 527

05 08689 2 874 759

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

05 08713 2 874 631

05 08714 2 874 546

05 08721 2 874 650

05 08723 2 874 780

05 08726 2 874 733

05 08769 2 874 745

05 08776 2 874 644

05 08791 2 874 520

05 08823 2 874 681

05 08859 2 874 699

05 08861 2 874 626

05 08862 2 874 625

05 08932 2 874 557

05 08934 2 874 674

05 08976 2 874 697

05 09360 2 874 543

05 10873 2 874 601

05 51764 2 874 662

05 51774 2 874 549

05 52181 2 874 602

05 52506 2 874 756

05 52524 2 874 677

05 52544 2 874 652

05 52552 2 874 654

05 52553 2 874 661

05 52554 2 874 528

05 52555 2 874 571

05 52586 2 874 747

05 52607 2 874 565

05 52657 2 874 664

Numérod’enregistrement

national

Numérode

publication

Page 238: 27 août

237BOPI 06/09

NÉANT

2.5 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

Page 239: 27 août
Page 240: 27 août

Dans le cas de la remise d’une traduction révisée, celle-ci est signalée par un oudeux astérisques :

* Un astérisque signifie qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevet ou desrevendications.

** Deux astérisques signifient qu’il s’agit d’une révision de la traduction du brevetmodifié après opposition

◆ Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d’un losangesignifie qu’il s’agit d’une décision concernant l’opposition

TROISIÈME PARTIE

LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DEBREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENSPRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN

SOMMAIRE

Pages

FRANCE

3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l’INPI(art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ....

3.2 Brevets européens dont la traduction n’a pas été remise à l’INPI(art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)...................

3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traductiondes revendications et éventuellement la traduction réviséedes revendications ont été remises à l’INPI(art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle) ..

3.4 Corrections et/ou modifications ...................................................

241

269

néant

néant

Page 241: 27 août
Page 242: 27 août

241BOPI 06/09

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI

Page 243: 27 août
Page 244: 27 août

BOPI 06/09 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 243

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

0 454 794 02 03 90 E03F 1/00 ◆ 05/13 DU 30 03 05 BOPI 42 DU 21 10 94 HOFSETH, Olav

0 506 096 27 03 92 B61C 9/48 ◆ 05/10 DU 09 03 05 BOPI 38 DU 19 09 97 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

0 515 702 14 02 85 B29C 49/16 ◆ 05/09 DU 02 03 05 BOPI 37 DU 11 09 98 Yoshino Kogyosho Co., Ltd.

0 594 560 30 08 91 G09F 3/02 ◆ 05/12 DU 23 03 05 BOPI 47 DU 23 11 01 Instance, David John

0 604 996 29 12 93 C11D 17/04 ◆ 05/11 DU 16 03 05 BOPI 33 DU 17 08 01 Reckitt Benckiser Inc.

0 654 323 21 11 94 B24D 3/34 05/16 DU 20 04 05 MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI

0 659 215 30 07 93 C12N 15/55 05/09 DU 02 03 05 ROAL Oy

0 660 567 19 12 94 H04L 12/28 05/08 DU 23 02 05 Philips Intellectual Property

0 673 241 10 12 93 A61K 9/127 05/10 DU 09 03 05 SMITH, Milton G.

0 674 712 16 12 93 C12N 15/29 05/12 DU 23 03 05 Hexima Limited

0 679 068 20 07 94 A61B 5/06 05/11 DU 16 03 05 Biosense Webster, Inc.

0 683 053 28 01 92 B41J 2/335 05/15 DU 13 04 05 ROHM Co., Ltd.

0 697 554 27 07 95 F16L 33/02 ◆ 05/06 DU 09 02 05 BOPI 02 DU 14 01 00 Hans Oetiker AG Maschinen- und A

0 700 225 23 08 95 H04Q 7/24 05/16 DU 20 04 05 AT T Corp.

0 710 863 31 10 95 G02B 6/44 05/15 DU 13 04 05 Koninklijke KPN N.V.

0 714 173 12 06 95 G10L 19/02 05/15 DU 13 04 05 SONY CORPORATION

0 714 181 09 06 95 H04B 7/26 05/16 DU 20 04 05 NTT DoCoMo, Inc.

0 715 177 01 12 95 G01R 31/28 05/09 DU 02 03 05 TERADYNE, INC.

0 718 798 20 12 95 G07B 17/00 05/14 DU 06 04 05 NEOPOST LIMITED

0 728 192 08 11 94 C12N 1/14 05/10 DU 09 03 05 PURDUE RESEARCH FOUNDATION

0 742 652 17 11 95 H04H 1/02 05/13 DU 30 03 05 THE BOEING COMPANY

0 742 668 04 05 96 H04N 7/088 05/11 DU 16 03 05 DEUTSCHE THOMSON-BRANDT GMBH

0 742 682 24 04 96 H05K 7/10 05/08 DU 23 02 05 STMicroelectronics, Inc.

0 746 321 06 12 93 A61K 31/555 05/11 DU 16 03 05 EUKARION, INC.

0 747 749 22 02 95 G02F 1/1333 05/16 DU 20 04 05 KANEGAFUCHI KAGAKU KOGYO KABUSHI

0 756 005 27 12 94 C12N 15/00 05/10 DU 09 03 05 Chugai Seiyaku Kabushiki Kaisha

0 756 788 22 04 94 H04J 3/16 05/10 DU 09 03 05 THOMSON CONSUMER ELECTRONICS, IN

0 758 117 19 01 96 G06T 1/00 05/13 DU 30 03 05 SEGA ENTERPRISES, LTD.

0 758 189 23 07 96 H04Q 7/24 05/11 DU 16 03 05 Hewlett-Packard Company, A Delaw

0 763 113 21 04 95 C12N 15/29 05/10 DU 09 03 05 COMMONWEALTH SCIENTIFIC AND INDU

0 763 127 08 06 95 C12N 15/52 05/11 DU 16 03 05 PURDUE RESEARCH FOUNDATION

0 769 026 07 07 95 C08B 37/18 ◆ 05/07 DU 16 02 05 BOPI 45 DU 12 11 99 Tiense Suikerraffinaderij N.V. (

0 772 097 30 10 96 G03G 15/08 05/14 DU 06 04 05 KYOCERA CORPORATION

0 772 306 24 10 96 H04B 1/707 05/11 DU 16 03 05 Nokia Corporation

0 778 693 03 12 96 H04N 1/327 05/19 DU 11 05 05 SHARP KABUSHIKI KAISHA

0 780 804 19 12 96 G07B 17/02 05/09 DU 02 03 05 PITNEY BOWES INC.

0 783 337 27 09 95 A61M 11/00 05/12 DU 23 03 05 ARADIGM CORPORATION

0 783 524 10 10 95 C07K 14/725 05/08 DU 23 02 05 YEDA RESEARCH AND DEVELOPMENT CO

0 784 312 07 01 97 G10L 19/00 05/13 DU 30 03 05 NEC CORPORATION

0 785 496 13 01 97 G06F 1/20 05/12 DU 23 03 05 Compaq Computer Corporation

0 789 093 16 11 95 C23C 22/00 ◆ 05/06 DU 09 02 05 BOPI 30 DU 28 07 00 NIPPON STEEL CORPORATION

0 791 892 06 09 96 G06K 15/00 05/15 DU 13 04 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 792 031 08 02 97 H04B 7/08 05/18 DU 04 05 05 FUBA Automotive GmbH Co. KG

0 792 085 31 01 97 H05B 6/70 05/12 DU 23 03 05 UNILEVER PLC

Page 245: 27 août

244 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/09

0 796 087 13 12 95 A61K 9/12 05/14 DU 06 04 05 ISP INVESTMENTS INC.

0 797 460 15 12 95 A61L 27/00 05/11 DU 16 03 05 CHILDREN’S MEDICAL CENTER CORPOR

0 804 290 17 01 96 B01J 37/34 05/12 DU 23 03 05 ENGELHARD CORPORATION

0 805 645 15 11 96 A47L 9/10 05/11 DU 16 03 05 Koninklijke Philips Electronics

0 807 323 27 12 95 H01M 8/24 ◆ 05/12 DU 23 03 05 BOPI 48 DU 03 12 99 BALLARD POWER SYSTEMS INC.

0 807 732 15 05 97 E05B 49/00 05/15 DU 13 04 05 SONY CORPORATION

0 809 384 20 05 97 H04L 29/14 05/12 DU 23 03 05 NEC CORPORATION

0 810 620 27 05 97 H01H 51/22 05/13 DU 30 03 05 OMRON CORPORATION

0 810 815 23 05 97 H05G 1/06 05/11 DU 16 03 05 Philips Intellectual Property

0 811 307 16 02 96 H05H 7/02 05/15 DU 13 04 05 Intraop Medical, Inc.

0 813 053 10 06 97 G01N 17/02 05/10 DU 09 03 05 Honda Giken Kogyo Kabushiki Kais

0 813 604 19 02 96 C12N 15/82 05/16 DU 20 04 05 Syngenta Participations AG

0 818 268 12 06 97 B23K 11/25 05/18 DU 04 05 05 KAWASAKI JUKOGYO KABUSHIKI KAISH

0 818 311 11 07 97 B41J 2/05 05/10 DU 09 03 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 819 541 11 07 97 B41J 2/165 05/10 DU 09 03 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 826 215 09 05 96 G06K 17/00 ◆ 05/04 DU 26 01 05 BOPI 18 DU 04 05 01 SMARTMOVE (NZ) LIMITED

0 826 303 16 08 96 A01K 67/02 05/09 DU 02 03 05 Zhejiang University

0 827 305 11 10 96 H04L 12/28 05/09 DU 02 03 05 NTT DoCoMo, Inc.

0 830 760 24 05 96 H04J 3/07 04/53 DU 29 12 04 Alcatel USA, Inc.

0 831 886 22 05 96 A61K 38/22 05/16 DU 20 04 05 ZymoGenetics, Inc.

0 833 476 26 09 97 H04L 7/027 05/08 DU 23 02 05 Conexant Systems, Inc.

0 833 479 27 09 96 H04L 12/407 05/11 DU 16 03 05 Hewlett-Packard Company, A Delaw

0 834 997 17 04 97 H04B 1/26 05/15 DU 13 04 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

0 835 696 09 10 97 B07C 3/20 05/23 DU 08 06 05 NEC CORPORATION

0 836 866 17 09 97 A61N 1/368 05/08 DU 23 02 05 Pacesetter, Inc.

0 837 220 02 10 97 F01D 5/00 05/12 DU 23 03 05 MTU Aero Engines GmbH

0 839 851 30 10 97 C08G 75/02 05/08 DU 23 02 05 DAINIPPON INK AND CHEMICALS, INC

0 840 472 22 10 97 H04J 3/14 05/12 DU 23 03 05 Nortel Networks Limited

0 841 885 25 07 96 A61G 7/00 05/14 DU 06 04 05 Hill-Rom Services, Inc.

0 842 566 30 04 97 H04B 1/26 05/09 DU 02 03 05 Koninklijke Philips Electronics

0 845 475 13 11 97 C07H 3/04 05/10 DU 09 03 05 Aventis Pharma Deutschland GmbH

0 848 278 10 07 97 G02F 1/09 05/16 DU 20 04 05 FUJITSU LIMITED

0 849 616 19 12 97 G02B 6/44 05/16 DU 20 04 05 SUMITOMO ELECTRIC INDUSTRIES, LT

0 849 820 22 12 97 H01P 1/12 05/09 DU 02 03 05 Hughes Electronics Corporation

0 850 038 01 08 96 A61G 7/015 05/14 DU 06 04 05 Hill-Rom Services, Inc.

0 850 988 10 09 96 C08L 3/00 05/09 DU 02 03 05 JAPAN CORN STARCH CO., LTD.

0 851 097 23 12 97 F01D 5/22 05/09 DU 02 03 05 UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION

0 853 918 22 12 97 A61B 5/11 05/08 DU 23 02 05 Pegasus Limited

0 854 316 13 01 98 F21V 5/08 05/17 DU 27 04 05 Stanley Electric Co., Ltd.

0 854 597 20 01 98 H04B 10/207 05/11 DU 16 03 05 ALCATEL

0 855 406 21 01 98 C08B 31/18 05/12 DU 23 03 05 MITSUBISHI GAS CHEMICAL COMPANY,

0 855 462 02 12 97 C09D 5/18 05/11 DU 16 03 05 Clariant GmbH

0 855 838 21 01 98 H04N 7/26 05/15 DU 13 04 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 856 949 31 01 97 H03M 13/00 05/13 DU 30 03 05 ALCATEL

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 246: 27 août

BOPI 06/09 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 245

0 857 593 02 02 98 B60H 1/00 05/15 DU 13 04 05 Hella KGaA Hueck Co.

0 857 766 05 02 98 C09D 11/00 05/16 DU 20 04 05 KAO CORPORATION

0 857 998 19 01 98 G03B 27/73 05/11 DU 16 03 05 EASTMAN KODAK COMPANY

0 858 496 06 06 96 C10M 169/04 05/10 DU 09 03 05 Agro Management Group, Inc.

0 860 231 13 02 98 B23Q 1/00 ◆ 05/04 DU 26 01 05 BOPI 32 DU 09 08 02 GAT Gesellschaft für Antriebstec

0 861 672 19 09 96 A61M 16/12 05/17 DU 27 04 05 Panina, Elena Vladimirovna

0 862 144 28 01 98 G07B 17/02 05/14 DU 06 04 05 NEOPOST LIMITED

0 862 296 21 01 98 H04L 12/40 05/12 DU 23 03 05 DENSO CORPORATION

0 865 484 03 12 96 C12N 9/24 05/20 DU 18 05 05 GENENCOR INTERNATIONAL, INC.

0 866 342 21 03 97 G01T 1/29 05/12 DU 23 03 05 AGFA-GEVAERT

0 866 604 16 03 98 H04N 1/50 05/19 DU 11 05 05 KONICA CORPORATION

0 868 438 18 12 96 C08B 37/16 05/10 DU 09 03 05 Roquette Frères

0 870 400 16 09 97 H04N 3/233 05/13 DU 30 03 05 Koninklijke Philips Electronics

0 871 704 24 07 96 C12N 1/20 05/16 DU 20 04 05 THE SALK INSTITUTE FOR BIOLOGICA

0 875 914 08 04 98 H01H 61/00 05/10 DU 09 03 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

0 877 630 09 01 97 A61K 49/00 05/12 DU 23 03 05 Amersham Health AS

0 877 949 02 10 97 G01R 33/28 05/11 DU 16 03 05 Koninklijke Philips Electronics

0 878 079 18 06 96 H04L 12/437 05/15 DU 13 04 05 Telefonaktiebolaget LM Ericsson

0 878 373 04 05 98 B61L 1/18 05/13 DU 30 03 05 Hitachi, Ltd.

0 879 838 22 05 98 C08G 63/82 05/16 DU 20 04 05 MITSUI CHEMICALS, INC.

0 881 166 29 05 98 B65D 85/04 05/09 DU 02 03 05 Servicios Condumex S.A. De C.V.

0 884 023 09 06 98 A61B 17/06 05/12 DU 23 03 05 Johnson Johnson Produtos Profi

0 884 394 30 09 93 C12Q 1/68 05/12 DU 23 03 05 Applera Corporation

0 884 726 09 06 98 G11B 17/26 05/11 DU 16 03 05 Philips Intellectual Property

0 885 030 10 01 97 A61M 29/00 05/15 DU 13 04 05 C.R. Bard Inc.

0 885 650 18 06 98 B01D 53/94 05/14 DU 06 04 05 Umicore AG Co. KG

0 886 184 16 06 98 G03F 7/20 05/14 DU 06 04 05 ASML Holding N.V.

0 886 209 07 07 92 G06F 9/38 05/12 DU 23 03 05 SEIKO EPSON CORPORATION

0 886 281 23 08 95 G21K 1/02 05/09 DU 02 03 05 The Institute of Physical and Ch

0 887 788 05 06 98 G10L 15/26 05/16 DU 20 04 05 Olympus Corporation

0 887 873 09 09 92 H01M 2/26 05/21 DU 25 05 05 GP Batteries International Limit

0 887 962 19 06 98 H04J 3/08 05/12 DU 23 03 05 Nortel Networks Limited

0 890 249 09 01 97 H04M 1/27 05/11 DU 16 03 05 Nortel Networks Limited

0 891 218 31 01 97 B01D 39/20 05/15 DU 13 04 05 Pall Corporation

0 892 172 10 07 98 F02P 15/00 05/14 DU 06 04 05 DaimlerChrysler AG

0 894 481 08 06 98 A61F 2/06 05/21 DU 25 05 05 Boston Scientific Scimed, Inc.

0 894 570 30 07 98 B24B 37/04 05/17 DU 27 04 05 EBARA CORPORATION

0 895 756 03 08 98 A61B 18/12 05/11 DU 16 03 05 ETHICON, INC.

0 895 989 04 08 98 C07D 207/08 05/20 DU 18 05 05 ELI LILLY AND COMPANY

0 896 203 06 07 98 G01B 11/27 05/15 DU 13 04 05 Prüftechnik Dieter Busch AG

0 896 503 01 08 98 H05K 5/02 05/16 DU 20 04 05 Conti Temic microelectronic GmbH

0 896 797 08 07 97 A23L 1/30 05/10 DU 09 03 05 Manda Fermentation Co., Ltd.

0 896 835 22 01 98 B03C 3/82 05/16 DU 20 04 05 Midori Anzen Co., Ltd.

0 898 203 21 08 98 G03G 5/082 05/11 DU 16 03 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 247: 27 août

246 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/09

0 899 199 22 10 91 B65D 1/16 05/13 DU 30 03 05 BALL CORPORATION

0 899 262 17 08 98 C07D 213/803 05/14 DU 06 04 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

0 899 738 14 07 97 G11B 7/007 05/12 DU 23 03 05 Hitachi, Ltd.

0 900 196 15 12 97 C07C 231/02 05/09 DU 02 03 05 Bracco Imaging S.p.A.

* 0 901 487 17 02 97 C07D 401/06 03/23 DU 04 06 03 BOPI 06 DU 06 02 04 PFIZER INC.

0 901 580 16 04 97 F16C 11/06 05/10 DU 09 03 05 LORD CORPORATION

0 902 270 08 09 98 G01N 21/21 05/16 DU 20 04 05 Matsushita Electric Industrial C

0 902 343 20 08 98 G05B 19/4093 05/12 DU 23 03 05 Traub Drehmaschinen GmbH

0 902 553 28 08 98 H04B 7/212 05/08 DU 23 02 05 Hughes Electronics Corporation

0 902 556 02 09 98 H04B 7/26 05/11 DU 16 03 05 SIAE Microelettronica S.p.A.

0 902 775 19 05 97 C06D 5/06 05/12 DU 23 03 05 ATLANTIC RESEARCH CORPORATION

0 905 232 10 12 97 C12N 9/10 05/09 DU 02 03 05 KIRIN BEER KABUSHIKI KAISHA

0 905 692 29 09 98 G11B 20/10 05/09 DU 02 03 05 SONY CORPORATION

0 905 923 29 09 98 H04B 7/26 05/16 DU 20 04 05 SONY CORPORATION

0 910 129 13 10 98 H01M 2/02 05/16 DU 20 04 05 NGK INSULATORS, LTD.

0 913 733 28 10 98 G03G 5/082 05/12 DU 23 03 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 913 851 30 10 98 H01J 29/50 05/14 DU 06 04 05 KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA

0 915 535 03 11 98 H01R 13/658 05/15 DU 13 04 05 Schmitt, Fred

0 916 211 22 01 97 H04L 12/14 05/12 DU 23 03 05 INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES

0 916 358 30 09 98 A61M 16/01 05/11 DU 16 03 05 OHMEDA INC.

0 916 959 09 10 98 G01R 31/36 05/22 DU 01 06 05 VB Autobatterie GmbH Co. KGaA

0 917 471 07 07 97 A61K 39/00 05/16 DU 20 04 05 NEUTEC PHARMA PLC

0 920 380 05 06 98 B32B 27/32 05/19 DU 11 05 05 Basell Polyolefine GmbH

0 921 044 02 12 98 B60R 21/20 05/11 DU 16 03 05 TRW Automotive GmbH

0 921 589 01 12 98 H01P 5/18 05/11 DU 16 03 05 Murata Manufacturing Co., Ltd.

0 921 655 16 10 98 H04L 12/18 05/14 DU 06 04 05 FUJITSU LIMITED

0 922 756 01 04 98 C11D 17/00 ◆ 05/04 DU 26 01 05 BOPI 07 DU 15 02 02 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

0 924 640 25 11 98 G06K 7/00 05/20 DU 18 05 05 STOCKO Contact GmbH Co. KG

0 926 021 14 12 98 B60R 25/00 05/15 DU 13 04 05 Land Rover Group Limited

0 926 456 17 12 98 F25D 11/00 05/21 DU 25 05 05 BSH Bosch und Siemens Hausgeräte

0 926 571 14 12 98 G03G 15/08 05/14 DU 06 04 05 NITTO KOGYO CO., LTD.

0 929 205 07 01 99 H05B 3/28 05/13 DU 30 03 05 NGK INSULATORS, LTD.

0 930 227 19 01 99 B63H 20/10 05/13 DU 30 03 05 SOQI K.K.

0 930 495 02 09 97 G01N 1/38 05/14 DU 06 04 05 Abbott Laboratories

0 930 789 18 01 99 H04N 9/04 05/12 DU 23 03 05 Hewlett-Packard Company, A Delaw

0 930 893 09 10 97 A61K 39/00 05/15 DU 13 04 05 The Regents of The University of

0 932 143 22 01 99 G10L 15/14 05/16 DU 20 04 05 PIONEER ELECTRONIC CORPORATION

0 932 884 15 10 97 G06T 11/00 05/19 DU 11 05 05 Vital Images, Inc.

0 935 786 29 10 97 G06F 17/60 05/19 DU 11 05 05 ELECTRONIC DATA SYSTEMS CORPORAT

0 936 756 02 02 99 H04B 7/08 05/15 DU 13 04 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

0 937 360 29 10 97 H04N 9/31 05/12 DU 23 03 05 Clarity Visual Systems, Inc.

0 938 153 24 02 99 H01P 1/203 05/11 DU 16 03 05 Murata Manufacturing Co., Ltd.

0 938 162 27 01 99 H01R 13/629 05/21 DU 25 05 05 Delphi Technologies, Inc.

0 938 570 14 08 98 C12N 15/56 05/18 DU 04 05 05 GENENCOR INTERNATIONAL, INC.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 248: 27 août

BOPI 06/09 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 247

0 942 027 15 03 99 C08G 59/30 05/20 DU 18 05 05 MITSUI CHEMICALS, INC.

0 942 214 01 12 97 F16K 31/06 05/14 DU 06 04 05 FUJIKIN Inc.

0 943 203 04 12 97 H04M 1/274 05/11 DU 16 03 05 Nortel Networks Limited

0 944 460 09 12 97 B27K 3/15 05/14 DU 06 04 05 Akzo Nobel N.V.

0 944 544 26 11 97 B65H 29/04 ◆ 05/11 DU 16 03 05 BOPI 09 DU 01 03 02 Ferag AG

0 945 757 30 09 93 G03C 1/74 05/16 DU 20 04 05 FUJI PHOTO FILM CO., LTD.

0 946 173 07 10 97 A61K 31/405 05/20 DU 18 05 05 Bristol-Myers Squibb Company

0 946 302 10 10 97 B01J 19/00 05/12 DU 23 03 05 Orchid BioSciences, Inc.

0 947 189 06 08 97 A61K 7/00 05/15 DU 13 04 05 NITTO DENKO CORPORATION

0 947 334 31 03 99 B41J 2/36 05/10 DU 09 03 05 ALPS ELECTRIC CO., LTD.

0 948 141 26 03 99 H04B 1/66 05/19 DU 11 05 05 Matsushita Electric Industrial C

0 949 002 01 04 99 B01L 3/00 05/13 DU 30 03 05 Roche Diagnostics GmbH

0 950 424 30 03 99 A61M 25/00 05/22 DU 01 06 05 RAUMEDIC AG

0 951 233 10 10 97 A61B 5/0408 05/11 DU 16 03 05 Aspect Medical Systems, Inc.

0 951 626 22 12 97 F16L 55/11 05/09 DU 02 03 05 TEXTRON INC.

0 953 381 27 04 99 B05B 11/00 05/09 DU 02 03 05 Calmar-Monturas, S.A.

0 954 758 21 01 98 G01S 13/93 05/17 DU 27 04 05 AUTOMOTIVE SYSTEMS LABORATORY IN

0 955 384 04 03 99 C21D 1/62 05/15 DU 13 04 05 ALD Vacuum Technologies Aktienge

0 955 644 13 04 99 H01C 7/108 05/09 DU 02 03 05 ABB RESEARCH LTD.

0 957 424 14 05 99 G06F 1/00 05/11 DU 16 03 05 Nortel Networks Limited

0 957 877 01 08 96 A61G 7/00 05/14 DU 06 04 05 Hill-Rom Services, Inc.

0 958 836 21 05 99 A61L 2/00 05/12 DU 23 03 05 Menicon Co., Ltd.

0 959 982 12 12 97 B01F 15/02 05/09 DU 02 03 05 Maguire Products, Inc.

0 960 043 13 02 98 B60T 8/44 05/20 DU 18 05 05 Continental Teves AG Co. oHG

0 961 160 27 05 99 G02F 1/37 05/13 DU 30 03 05 NGK INSULATORS, LTD.

0 961 916 14 01 98 G01C 9/28 05/11 DU 16 03 05 Kapro Industries ltd.

0 962 809 10 05 99 G02F 1/37 05/13 DU 30 03 05 NGK INSULATORS, LTD.

0 963 069 23 04 99 H04J 3/07 05/10 DU 09 03 05 ALCATEL

0 963 094 25 05 99 H04M 3/50 05/08 DU 23 02 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

0 964 577 10 06 99 H04N 5/74 05/15 DU 13 04 05 SONY CORPORATION

0 965 059 14 01 98 G02B 1/11 05/21 DU 25 05 05 Fraunhofer-Gesellschaft zur Förd

0 965 558 08 06 99 B66D 3/18 05/11 DU 16 03 05 Kalmar Industries OY AB

0 965 915 21 01 99 G06F 9/445 05/12 DU 23 03 05 Hewlett-Packard Company, A Delaw

0 966 319 23 02 98 B01D 61/04 05/17 DU 27 04 05 ZENON ENVIRONMENTAL INC.

0 967 370 25 06 99 F02B 23/10 05/13 DU 30 03 05 YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISH

0 969 190 27 05 98 F01P 7/16 05/17 DU 27 04 05 Nippon Thermostat Co., Ltd.

0 970 144 26 03 98 C08K 5/10 05/19 DU 11 05 05 Bemis Clysar, Inc.

0 970 187 09 07 97 C12N 1/21 05/20 DU 18 05 05 Platica, Micsunica

0 970 508 24 03 98 H01K 1/02 05/10 DU 09 03 05 Quantum Vision Inc.

0 970 727 14 06 99 A63C 5/075 05/17 DU 27 04 05 Active Control eXperts, Inc.

0 971 265 08 07 99 G03D 13/00 05/14 DU 06 04 05 Fuji Photo Film Co., Ltd.

0 971 818 02 03 98 B32B 27/12 05/18 DU 04 05 05 Clopay Plastic Products Company,

0 972 468 02 07 99 A47B 88/04 05/09 DU 02 03 05 Accuride International Limited

0 972 526 10 04 92 A61K 49/00 05/10 DU 09 03 05 Quadrant Drug Delivery Limited

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 249: 27 août

248 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/09

0 972 693 08 06 99 B61G 1/40 05/17 DU 27 04 05 Schwab Verkehrstechnik AG

0 973 577 03 02 98 A61M 39/02 05/12 DU 23 03 05 Squitieri, Rafael P.

0 974 325 20 07 99 A61F 13/15 05/10 DU 09 03 05 Uni-Charm Corporation

0 975 150 22 07 99 H04N 1/60 05/16 DU 20 04 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 975 644 27 01 98 C07F 17/00 05/11 DU 16 03 05 Borealis Technology Oy

0 977 208 27 07 99 H01B 1/16 05/14 DU 06 04 05 Murata Manufacturing Co., Ltd.

0 977 405 19 07 99 H04L 12/56 05/10 DU 09 03 05 ALCATEL

0 978 644 20 07 99 F02F 1/38 05/15 DU 13 04 05 AUDI AG

0 979 072 27 02 98 A61K 9/70 05/17 DU 27 04 05 MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI

0 979 331 30 04 98 E04C 3/07 05/08 DU 23 02 05 Weeks Peacock Quality Homes Pty.

0 980 059 26 07 99 G09G 3/28 05/13 DU 30 03 05 DEUTSCHE THOMSON-BRANDT GMBH

0 980 369 02 04 98 C07D 413/12 05/13 DU 30 03 05 ENCYSIVE PHARMACEUTICALS INC.

0 982 829 01 07 99 H02J 7/00 05/09 DU 02 03 05 MAKITA CORPORATION

0 983 783 31 08 99 B01D 46/24 05/13 DU 30 03 05 Alt, Hans

0 983 795 30 07 99 B01L 3/00 05/15 DU 13 04 05 Hitachi Software Engineering Co.

0 984 591 28 05 99 H04L 12/56 05/12 DU 23 03 05 NEC CORPORATION

0 985 826 26 08 99 F04C 2/107 05/20 DU 18 05 05 MONO PUMPS LIMITED

0 985 843 23 07 99 F16D 65/12 05/09 DU 02 03 05 Dr.Ing. h.c.F. Porsche Aktienges

0 985 919 09 09 99 G01M 15/00 05/12 DU 23 03 05 MAGNETI MARELLI POWERTRAIN S.p.A

0 987 047 03 09 99 A61N 1/37 05/14 DU 06 04 05 BIOTRONIK Mess- und Therapiegerä

0 987 863 17 09 98 H04L 27/233 05/14 DU 06 04 05 Sony Deutschland GmbH

0 989 901 12 06 98 B01D 53/32 05/09 DU 02 03 05 Hölter, Heinz, Prof. Dr.so. Dr.-

0 990 155 27 11 98 G01N 33/564 05/10 DU 09 03 05 RSR LIMITED

0 990 397 07 09 99 A43B 13/12 05/21 DU 25 05 05 MIZUNO CORPORATION

0 990 412 26 08 99 A47K 5/14 05/09 DU 02 03 05 Becton Dickinson and Company

0 990 563 07 09 99 B60R 16/02 05/11 DU 16 03 05 Volkswagen Aktiengesellschaft

0 991 046 09 09 99 G08G 1/16 05/13 DU 30 03 05 Honda Giken Kogyo Kabushiki Kais

0 991 145 06 09 99 H01R 13/629 05/21 DU 25 05 05 Delphi Technologies, Inc.

0 991 636 24 06 98 C07D 311/58 05/09 DU 02 03 05 ALLERGAN, INC.

0 992 294 06 10 99 B08B 3/02 05/10 DU 09 03 05 Gabelgaard, Keld

0 992 380 21 09 99 B60J 1/18 05/10 DU 09 03 05 FIAT AUTO S.p.A.

0 992 539 23 06 98 C08F 10/02 05/11 DU 16 03 05 Japan Polyolefins Co., Ltd.

0 992 800 07 10 99 G01R 23/07 05/12 DU 23 03 05 Nippon Telegraph and Telephone C

0 993 747 09 07 98 H04Q 7/32 05/11 DU 16 03 05 ORANGE PERSONAL COMMUNICATIONS S

0 993 767 01 10 99 A01G 23/091 05/15 DU 13 04 05 BLOUNT, INC.

0 994 366 08 10 99 G01T 1/29 05/14 DU 06 04 05 FUJI PHOTO FILM CO., LTD.

0 996 255 29 01 99 H04L 12/28 05/11 DU 16 03 05 ALCATEL

0 996 969 29 03 99 H01L 21/00 05/12 DU 23 03 05 Koninklijke Philips Electronics

0 997 204 27 10 99 B21C 47/14 05/09 DU 02 03 05 MORGAN CONSTRUCTION COMPANY

0 997 304 18 10 99 B41J 11/66 05/12 DU 23 03 05 EASTMAN KODAK COMPANY (a New Jer

0 997 655 04 10 99 F16C 29/06 05/08 DU 23 02 05 Festo AG Co

0 998 068 19 02 99 H04J 11/00 05/16 DU 20 04 05 Sony Corporation

0 998 185 18 06 98 A01C 5/06 05/09 DU 02 03 05 Hendlmeier, Konrad

0 998 829 01 07 98 H04Q 3/00 05/03 DU 19 01 05 Alcatel USA Sourcing, L.P.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 250: 27 août

BOPI 06/09 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 249

0 999 103 23 10 99 B60R 25/00 05/21 DU 25 05 05 ADAM OPEL AG

0 999 612 04 11 99 H01R 12/16 05/12 DU 23 03 05 SUMITOMO WIRING SYSTEMS, Ltd.

1 000 804 04 11 99 B60Q 1/04 05/15 DU 13 04 05 Hella KGaA Hueck Co.

1 000 955 04 11 99 C08G 18/32 05/17 DU 27 04 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 001 126 18 08 99 E05D 15/56 05/25 DU 22 06 05 SIEGENIA-AUBI KG

1 002 016 07 08 98 C08L 23/08 05/08 DU 23 02 05 E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP

1 002 550 19 10 99 A61M 1/16 05/21 DU 25 05 05 B. Braun Medizintechnologie GmbH

1 002 695 08 11 99 B60Q 1/26 05/18 DU 04 05 05 Volkswagen Aktiengesellschaft

1 002 806 12 11 99 C08F 6/00 05/11 DU 16 03 05 Nippon Shokubai Co., Ltd.

1 003 075 08 11 99 G03C 1/805 05/11 DU 16 03 05 EASTMAN KODAK COMPANY

1 003 428 23 07 98 A61B 17/32 05/17 DU 27 04 05 Rex Medical, LP

1 003 775 10 08 98 C07K 14/18 05/11 DU 16 03 05 BOEHRINGER INGELHEIM (CANADA) LT

1 004 482 24 11 99 B60R 21/20 05/08 DU 23 02 05 NISSAN MOTOR CO., LTD.

1 004 483 03 11 99 B60R 21/26 05/16 DU 20 04 05 Conti Temic microelectronic GmbH

1 004 487 17 11 99 B60R 27/00 05/23 DU 08 06 05 Bayerische Motoren Werke Aktieng

1 005 123 19 11 99 H01S 5/323 05/09 DU 02 03 05 SONY CORPORATION

1 005 841 10 05 95 A61C 13/20 05/08 DU 23 02 05 TEC VENTURES, INC.

1 006 310 12 11 99 F17C 5/00 05/09 DU 02 03 05 BN OPW S.r.l.

1 007 965 20 10 97 G01N 33/53 05/09 DU 02 03 05 Applied Imaging, Inc.

1 008 315 14 06 99 A47B 17/00 05/15 DU 13 04 05 KOKUYO CO., LTD.

1 008 440 09 12 99 B32B 7/02 05/19 DU 11 05 05 NISSAN MOTOR COMPANY, LIMITED

1 008 597 19 05 99 C07F 7/21 05/21 DU 25 05 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 008 755 19 11 99 F04C 18/08 05/10 DU 09 03 05 CARRIER CORPORATION

1 008 873 08 12 99 G02B 5/20 05/16 DU 20 04 05 DAI NIPPON PRINTING CO., LTD.

1 009 542 19 05 98 B05D 3/00 05/09 DU 02 03 05 Wade, Robert Keith

1 010 295 31 08 98 H04L 12/26 05/20 DU 18 05 05 Nokia Corporation

1 011 176 15 12 99 H01R 13/66 05/10 DU 09 03 05 MOLEX INCORPORATED

1 011 251 17 12 99 H04M 3/51 05/12 DU 23 03 05 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT

1 012 319 26 03 98 C12N 15/85 05/09 DU 02 03 05 The University Of British Columb

1 012 526 24 08 98 F42B 10/54 05/11 DU 16 03 05 General Dynamics Ordnance and Ta

1 013 306 06 11 99 A61N 1/368 05/14 DU 06 04 05 BIOTRONIK Mess- und Therapiegerä

1 013 363 20 12 99 B22D 17/20 05/09 DU 02 03 05 UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION

1 013 871 28 03 95 E06B 9/60 05/10 DU 09 03 05 NEWELL OPERATING COMPANY

1 013 891 16 12 99 F01D 11/14 05/17 DU 27 04 05 UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION

1 013 970 24 11 99 F16H 55/36 05/11 DU 16 03 05 Winkelmann Palsis Motortechnik G

1 014 011 10 07 98 F24F 11/02 05/14 DU 06 04 05 Daikin Industries, Limited

1 014 343 27 08 99 G11B 5/54 05/15 DU 13 04 05 Kabushiki Kaisha Toshiba

1 015 928 17 09 97 G02B 6/44 05/10 DU 09 03 05 BRITISH TELECOMMUNICATIONS publi

1 017 160 27 11 99 H02P 6/18 05/08 DU 23 02 05 GRUNDFOS A/S

1 018 033 24 09 98 G01S 13/72 05/11 DU 16 03 05 Telefonaktiebolaget LM Ericsson

1 018 352 05 01 00 A63F 13/10 05/13 DU 30 03 05 Konami Co., Ltd.

1 018 982 03 12 97 A61L 27/34 05/10 DU 09 03 05 OSTEOBIOLOGICS, INC.

1 019 137 29 09 98 A61M 25/06 05/12 DU 23 03 05 Boston Scientific Limited

1 019 483 06 01 98 C11D 17/00 05/16 DU 20 04 05 ECOLAB INC.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 251: 27 août

250 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/09

1 021 000 18 11 99 H04B 7/08 05/18 DU 04 05 05 FUBA Automotive GmbH Co. KG

1 022 432 10 01 00 F01D 5/18 05/12 DU 23 03 05 ROLLS-ROYCE plc

1 022 451 11 01 00 F02D 41/14 05/13 DU 30 03 05 NGK SPARK PLUG CO., LTD

1 022 454 15 12 99 F02K 9/48 05/09 DU 02 03 05 Otkrytoe Aktsionernoe Obschestvo

1 022 525 05 01 00 F25B 49/02 05/12 DU 23 03 05 CARRIER CORPORATION

1 022 526 05 01 00 F25B 49/02 05/12 DU 23 03 05 CARRIER CORPORATION

1 022 568 12 01 00 G01P 3/481 05/12 DU 23 03 05 Philips Intellectual Property

1 022 818 18 01 00 H01R 24/00 05/12 DU 23 03 05 Thomas Betts International, In

1 022 830 24 12 98 H02B 1/56 05/10 DU 09 03 05 ABB Schweiz AG

1 022 881 20 01 00 H04L 12/56 05/16 DU 20 04 05 Northrop Grumman Corporation

1 024 433 09 06 98 G06F 13/40 05/17 DU 27 04 05 Buffalo Inc.

1 026 194 06 12 99 C08J 9/38 05/10 DU 09 03 05 SEALED AIR CORPORATION

1 028 685 06 11 98 A61G 13/12 05/14 DU 06 04 05 Hill-Rom Services, Inc.

1 029 108 27 10 98 C23C 16/30 05/10 DU 09 03 05 SECO TOOLS AB

1 029 162 03 11 98 F01N 1/24 05/12 DU 23 03 05 FLOWMASTER, INC.

1 029 943 15 02 00 C23C 16/34 05/17 DU 27 04 05 Nihon Shinku Gijutsu Kabushiki K

1 030 225 04 02 00 G03G 9/113 05/23 DU 08 06 05 Powdertech Co., Ltd.

1 031 424 20 12 89 B41J 2/165 05/09 DU 02 03 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

1 031 555 11 08 99 C07C 205/37 05/15 DU 13 04 05 IHARA CHEMICAL INDUSTRY CO., LTD

1 031 684 21 02 00 E05B 7/00 05/26 DU 29 06 05 Valeo Sicurezza Abitacolo S.p.A.

1 031 723 05 02 00 F02F 7/00 05/23 DU 08 06 05 Bayerische Motoren Werke Aktieng

1 031 776 25 02 00 F16K 5/06 05/16 DU 20 04 05 Milliken Company

1 032 891 13 11 98 G06F 17/00 05/14 DU 06 04 05 Klefenz, Frank

1 033 249 29 02 00 B41J 2/05 05/16 DU 20 04 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

1 033 778 29 02 00 H01Q 1/22 05/15 DU 13 04 05 SHINKO ELECTRIC INDUSTRIES CO. L

1 034 207 02 10 98 C08G 65/32 05/09 DU 02 03 05 Macromed Inc.

1 034 992 14 02 00 B60S 1/38 05/24 DU 15 06 05 Bayerische Motoren Werke Aktieng

1 036 091 18 11 99 C12N 15/12 05/16 DU 20 04 05 Oxford Biomedica (UK) Limited

1 037 954 08 05 98 C09J 7/02 05/16 DU 20 04 05 MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI

1 038 618 08 03 00 B23B 29/24 05/16 DU 20 04 05 zermet Zerspanungstechnik GmbH

1 039 123 17 02 00 F02M 63/02 05/24 DU 15 06 05 Siemens VDO Automotive Corporati

1 039 308 22 11 95 A61B 5/055 05/09 DU 02 03 05 HITACHI MEDICAL CORPORATION

1 039 911 26 10 98 C07D 209/22 05/21 DU 25 05 05 ELI LILLY AND COMPANY

1 040 054 26 08 96 B65D 81/34 05/10 DU 09 03 05 Graphic Packaging International,

1 040 213 05 10 99 C30B 33/00 05/10 DU 09 03 05 Raytheon Company

1 040 250 17 12 98 E21B 23/02 05/09 DU 02 03 05 WEATHERFORD/LAMB, INC.

1 040 364 20 11 98 G01S 7/41 05/15 DU 13 04 05 CelsiusTech Electronics AB

1 040 431 22 12 98 G06F 17/30 05/13 DU 30 03 05 America Online, Inc.

1 040 708 28 12 98 H04Q 11/04 05/12 DU 23 03 05 TELLABS DENMARK A/S

1 040 808 30 03 00 A61F 13/26 05/10 DU 09 03 05 Uni-Charm Corporation

1 041 865 29 03 00 H05K 3/12 05/20 DU 18 05 05 Baccini, Gisulfo

1 042 991 15 11 99 A61B 19/00 05/15 DU 13 04 05 PHONAK AG

1 045 122 23 02 00 F02D 31/00 05/15 DU 13 04 05 DaimlerChrysler AG

1 045 546 05 04 00 H04L 12/14 05/12 DU 23 03 05 AT T Corp.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 252: 27 août

BOPI 06/09 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 251

1 045 684 11 10 99 A61H 15/00 05/09 DU 02 03 05 Koninklijke Philips Electronics

1 045 972 15 10 99 F02M 37/10 05/16 DU 20 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 046 109 07 08 99 G06F 11/00 05/15 DU 13 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 047 452 16 11 98 A61K 47/48 05/16 DU 20 04 05 Quadrant Drug Delivery Limited

1 047 642 12 01 99 C03B 37/02 05/12 DU 23 03 05 Samsung Electronics Co., Ltd.

1 047 674 14 01 99 C07D 213/50 05/13 DU 30 03 05 Eisai Co., Ltd.

1 049 664 22 12 98 C07C 275/24 05/11 DU 16 03 05 Bayer Pharmaceuticals Corporatio

1 050 376 01 04 00 B24D 7/16 05/10 DU 09 03 05 Kolthoff Co.

1 050 734 13 04 00 F28F 3/02 05/10 DU 09 03 05 Caradon Heating Europe B.V.

1 051 551 28 01 99 D21B 1/32 05/12 DU 23 03 05 Betz, Günter

1 051 632 18 12 98 G01R 31/08 05/21 DU 25 05 05 ABB AB

1 054 528 07 04 00 H04L 12/24 05/10 DU 09 03 05 ALCATEL

1 054 655 22 01 99 A61K 7/00 05/12 DU 23 03 05 BIOFARMITALIA S.p.A.

1 054 992 16 02 99 C12N 15/87 05/17 DU 27 04 05 University College Cardiff Consu

1 056 193 27 05 99 H03D 9/04 05/17 DU 27 04 05 Sony Deutschland GmbH

1 056 510 23 02 98 A61N 1/08 05/19 DU 11 05 05 Medtronic, Inc.

1 056 660 07 06 99 B65D 85/72 05/09 DU 02 03 05 Flavor Package, Inc.,

1 057 734 22 12 99 B65D 8/04 05/13 DU 30 03 05 Immanuel Industrial Co., Ltd.

1 058 380 12 05 00 H03F 3/60 05/13 DU 30 03 05 Endwave Corporation

1 058 476 20 02 92 H04Q 11/04 05/18 DU 04 05 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

1 059 022 06 06 00 A01C 1/00 05/12 DU 23 03 05 Agritecno Yazaki Co., Ltd.

1 059 067 08 06 00 A61B 18/14 05/14 DU 06 04 05 Sherwood Services AG

1 059 070 09 06 00 A61F 2/36 05/14 DU 06 04 05 Aesculap AG Co. KG

1 059 230 13 05 00 B64D 11/00 05/11 DU 16 03 05 Airbus Deutschland GmbH

1 059 399 07 06 99 E04F 21/00 05/09 DU 02 03 05 HSK-Schulte GmbH

1 060 198 03 03 99 C08F 10/02 05/15 DU 13 04 05 ExxonMobil Chemical Patents Inc.

1 060 837 26 05 00 B25B 1/24 05/11 DU 16 03 05 BIELOMATIK LEUZE GmbH + Co.

1 061 296 12 04 00 F16J 15/34 05/19 DU 11 05 05 Carl Freudenberg KG

1 061 406 30 05 00 G02F 1/21 05/12 DU 23 03 05 Agilent Technologies, Inc. (a De

1 061 603 12 06 00 H01Q 1/24 05/14 DU 06 04 05 Filtronic LK Oy

1 062 481 09 03 99 G01C 21/20 05/17 DU 27 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 063 400 09 06 00 F02B 75/20 05/13 DU 30 03 05 YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISH

1 063 935 07 01 00 A61B 18/14 05/12 DU 23 03 05 DAIG CORPORATION

1 065 087 29 06 00 B60K 31/00 05/16 DU 20 04 05 Hitachi, Ltd.

1 066 197 03 12 98 B65B 13/20 05/09 DU 02 03 05 Brown, Owen, J., Jr.

1 066 635 18 12 97 G11B 23/03 05/14 DU 06 04 05 Grundig Multimedia B.V.

1 066 940 28 06 00 B29C 33/10 05/16 DU 20 04 05 Sumitomo Rubber Industries Ltd.

1 067 703 05 07 00 H04B 7/005 05/13 DU 30 03 05 NEC CORPORATION

1 067 785 04 07 00 H04N 5/455 05/13 DU 30 03 05 Thomson Licensing

1 068 115 26 08 99 B60T 1/04 05/10 DU 09 03 05 INVACARE CORPORATION

1 068 200 07 07 98 C07D 405/06 05/07 DU 16 02 05 JANSSEN PHARMACEUTICA N.V.

1 070 067 23 12 98 C07D 487/06 05/09 DU 02 03 05 Instituto Biomar S.A.

1 070 357 31 01 00 H01M 2/10 05/16 DU 20 04 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 070 623 27 05 00 B60K 28/16 05/15 DU 13 04 05 WABCO GmbH CO. OHG

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 253: 27 août

252 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/09

1 070 732 19 07 00 C08G 18/08 05/10 DU 09 03 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 070 934 06 07 00 G01B 5/255 05/19 DU 11 05 05 Bridgestone Corporation

1 071 500 05 04 99 B01D 15/08 05/09 DU 02 03 05 Pall Corporation

1 071 593 06 11 99 B60S 1/52 05/15 DU 13 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 072 801 07 12 95 F16B 13/00 05/09 DU 02 03 05 Black & Decker Inc.

1 074 598 04 08 00 C09K 7/02 05/12 DU 23 03 05 Texas United Chemical Company, L

1 074 624 05 10 99 C12N 15/38 05/15 DU 13 04 05 The Research Foundation for Micr

1 074 923 15 12 95 G06F 17/30 05/08 DU 23 02 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

1 075 313 03 03 99 A61N 1/39 05/19 DU 11 05 05 Medtronic, Inc.

1 075 849 08 08 00 A61M 16/08 05/19 DU 11 05 05 Fisher Paykel Healthcare Limit

1 077 698 11 05 99 A61K 31/36 05/09 DU 02 03 05 PHARMA MAR, S.A.

1 078 608 27 08 99 A61C 13/30 05/10 DU 09 03 05 Harald Nordin SA

1 079 948 07 03 00 B22F 3/11 05/19 DU 11 05 05 ZF Lemförder Metallwaren AG

1 080 838 19 07 00 B24B 23/04 05/13 DU 30 03 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 080 904 09 08 00 B41J 2/14 05/12 DU 23 03 05 Hewlett-Packard Company, A Delaw

1 081 061 01 09 00 B65D 88/16 05/21 DU 25 05 05 YKK CORPORATION

1 081 117 22 08 00 C04B 35/115 05/14 DU 06 04 05 Sumitomo Chemical Company, Limit

1 081 182 29 08 00 C08J 9/00 05/19 DU 11 05 05 AIR PRODUCTS AND CHEMICALS, INC.

1 081 321 04 08 00 E05B 65/32 05/09 DU 02 03 05 Kiekert Aktiengesellschaft

1 081 398 17 08 00 F16C 13/02 05/11 DU 16 03 05 Voith Paper Patent GmbH

1 081 805 30 08 00 H01R 13/74 05/14 DU 06 04 05 AUTONETWORKS TECHNOLOGIES, LTD.

1 083 580 06 09 00 H01F 1/153 05/17 DU 27 04 05 SEIKO EPSON CORPORATION

1 083 931 10 05 99 A61K 47/02 05/19 DU 11 05 05 Warner-Lambert Company LLC

1 083 944 19 05 99 A61L 2/26 05/09 DU 02 03 05 3M Innovative Properties Company

1 084 711 28 05 99 A61K 45/00 05/19 DU 11 05 05 SHIONOGI CO., LTD.

1 084 720 14 09 00 A61L 31/04 05/11 DU 16 03 05 ED. GEISTLICH SÖHNE AG FÜR CHEMI

1 085 526 14 09 00 G21C 17/06 05/09 DU 02 03 05 Framatome ANP, Inc.

1 085 709 13 09 00 H04L 12/56 05/14 DU 06 04 05 SONY CORPORATION

1 086 198 21 05 99 C11D 1/83 05/18 DU 04 05 05 Henkel Kommanditgesellschaft auf

1 086 625 20 09 00 A23C 9/154 05/08 DU 23 02 05 HAMA Foodservice GesmbH

1 086 766 20 09 00 B23B 29/034 05/09 DU 02 03 05 MAPAL Fabrik für Präzisionswerkz

1 086 820 31 08 00 B41J 13/10 05/11 DU 16 03 05 Hewlett-Packard Company, A Delaw

1 087 104 13 09 00 F01D 21/04 05/11 DU 16 03 05 ROLLS-ROYCE PLC

1 087 765 10 06 99 A61K 31/445 05/13 DU 30 03 05 Sepracor Inc.

1 089 050 29 09 00 F41A 17/10 05/09 DU 02 03 05 Flight Refuelling Limited

1 090 797 29 09 00 B60K 17/00 05/09 DU 02 03 05 Honda Giken Kogyo Kabushiki Kais

1 091 942 01 07 99 C07D 235/30 05/13 DU 30 03 05 NEUROSEARCH A/S

1 092 730 21 01 00 C08F 4/645 05/12 DU 23 03 05 MITSUI CHEMICALS, INC.

1 093 870 31 03 00 B21F 3/02 05/10 DU 09 03 05 Simplex Rapid di Boschiero Corra

1 094 370 20 10 00 G03G 15/02 05/10 DU 09 03 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

1 095 535 06 07 99 H04Q 11/04 05/15 DU 13 04 05 MOTOROLA, INC.

1 096 501 24 10 00 G11C 11/16 05/12 DU 23 03 05 Hewlett-Packard Company, A Delaw

1 097 276 13 07 99 E04B 1/32 05/11 DU 16 03 05 Orfus Limited

1 097 816 04 11 99 B41J 2/175 05/14 DU 06 04 05 DOMINO PRINTING SCIENCES PLC

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 254: 27 août

BOPI 06/09 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 253

1 097 965 19 10 00 C08K 5/00 05/13 DU 30 03 05 Great Lakes Chemical (Europe) Gm

1 098 123 01 09 00 F16K 31/122 05/12 DU 23 03 05 Meccanica Fadini s.n.c. di Fadin

1 098 236 07 10 00 G05B 19/042 05/18 DU 04 05 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 098 466 08 11 00 H04L 1/00 05/12 DU 23 03 05 THOMSON multimedia

1 099 215 08 05 00 G10L 19/08 05/08 DU 23 02 05 Koninklijke Philips Electronics

1 099 691 08 11 00 C07D 209/48 05/09 DU 02 03 05 JSR Corporation

1 100 516 02 06 00 A61K 35/78 05/12 DU 23 03 05 Johnson Johnson Consumer Franc

1 100 959 18 06 99 C12Q 1/68 05/10 DU 09 03 05 THE GOVERNMENT OF THE UNITED STA

1 101 003 09 07 99 E04H 15/50 05/14 DU 06 04 05 CARTER, Mark C.

1 101 490 26 07 99 A61K 9/30 05/15 DU 13 04 05 TANABE SEIYAKU CO., LTD.

1 101 902 22 11 00 F01D 17/16 05/10 DU 09 03 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 102 486 14 11 00 H04N 7/00 05/14 DU 06 04 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 102 544 21 07 99 A23G 9/02 05/12 DU 23 03 05 UNILEVER PLC

1 103 511 08 11 00 B66C 13/16 05/14 DU 06 04 05 Liebherr-Werk Ehingen GmbH

1 104 305 18 08 99 A61K 38/08 05/12 DU 23 03 05 Queen Mary Westfield College

1 104 711 01 12 00 B60J 10/02 05/08 DU 23 02 05 HASHIMOTO FORMING INDUSTRY CO.,

1 104 718 27 11 00 B60R 9/042 05/09 DU 02 03 05 Ford Global Technologies, LLC

1 104 992 10 08 99 A01N 57/20 05/10 DU 09 03 05 Bayer CropScience GmbH

* 1 105 370 06 08 99 C07C 309/65 04/17 DU 21 04 04 BOPI 02 DU 14 01 05 Bayer HealthCare AG

1 105 495 13 08 99 C12N 15/37 05/11 DU 16 03 05 CHIRON CORPORATION

1 106 539 23 11 00 B65G 1/137 05/21 DU 25 05 05 GEBR. WILLACH GmbH

1 107 054 01 06 00 G03C 3/00 05/13 DU 30 03 05 FUJI PHOTO FILM CO., LTD.

1 107 345 05 12 00 H01P 1/213 05/09 DU 02 03 05 The Boeing Company

1 107 649 07 12 00 H05B 6/68 05/17 DU 27 04 05 LG ELECTRONICS INC.

1 108 538 04 12 00 B41F 31/04 05/12 DU 23 03 05 EASTMAN KODAK COMPANY

1 108 581 06 12 00 B60J 7/14 05/14 DU 06 04 05 DaimlerChrysler AG

1 109 291 08 12 00 H02K 3/14 05/09 DU 02 03 05 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

1 111 386 05 12 00 G01N 33/558 05/10 DU 09 03 05 Bayer Corporation

1 111 547 06 12 00 B65H 1/14 05/12 DU 23 03 05 PITNEY BOWES INC.

1 112 574 26 08 99 G11B 27/32 05/11 DU 16 03 05 DEUTSCHE THOMSON-BRANDT GMBH

1 112 632 07 07 00 H04J 13/00 05/15 DU 13 04 05 Samsung Electronics Co., Ltd.

1 112 889 14 12 00 B60K 31/00 05/08 DU 23 02 05 Visteon Global Technologies, Inc

1 113 047 27 12 00 C08L 77/00 05/11 DU 16 03 05 Bridgestone Corporation

1 113 189 20 12 00 F16H 3/66 05/09 DU 02 03 05 Hyundai Motor Company

1 113 597 12 12 00 H04B 10/17 05/16 DU 20 04 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 114 781 20 12 00 B65D 41/34 05/13 DU 30 03 05 Blackhawk Molding Co., Inc.

1 115 001 04 01 01 G01R 19/25 05/12 DU 23 03 05 Agilent Technologies, Inc. (a De

1 115 333 24 09 99 A61B 5/20 05/19 DU 11 05 05 Unomedical A/S

1 115 371 20 09 99 A61K 7/16 05/11 DU 16 03 05 UNILEVER N.V.

1 115 852 07 09 99 C12N 15/00 05/09 DU 02 03 05 BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY

1 115 881 20 09 99 C12P 41/00 05/13 DU 30 03 05 ZAMBON GROUP S.p.A.

1 116 219 27 06 00 G10L 15/20 05/11 DU 16 03 05 Koninklijke Philips Electronics

1 117 264 18 12 00 H04Q 7/24 05/16 DU 20 04 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 117 296 24 09 99 A01N 37/18 05/11 DU 16 03 05 THE RESEARCH FOUNDATION OF STATE

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 255: 27 août

254 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/09

1 117 769 01 10 99 C12N 9/18 05/14 DU 06 04 05 The Rockefeller University

1 117 848 13 06 00 C22C 38/44 05/10 DU 09 03 05 Sandvik AB (publ)

1 118 701 19 01 01 B32B 5/04 05/10 DU 09 03 05 Uni-Charm Corporation

1 118 872 19 01 01 G01S 7/28 05/17 DU 27 04 05 Hitachi, Ltd.

1 119 238 18 07 00 A01K 13/00 05/09 DU 02 03 05 Lely Enterprises AG

1 120 035 06 05 97 A01K 1/10 05/11 DU 16 03 05 MAASLAND N.V.

1 121 408 06 10 99 C11D 3/37 05/08 DU 23 02 05 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 121 712 21 09 99 H01L 21/00 05/10 DU 09 03 05 ASM INTERNATIONAL N.V.

1 122 287 23 01 01 C09D 11/00 05/12 DU 23 03 05 Hewlett-Packard Company, A Delaw

1 123 492 17 07 99 G01L 1/22 05/13 DU 30 03 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 123 690 22 10 97 A61G 7/018 05/16 DU 20 04 05 Hill-Rom Services, Inc.

1 124 483 20 05 98 A61B 5/024 05/18 DU 04 05 05 Polar Electro Oy

1 124 505 24 09 99 A61F 2/06 05/12 DU 23 03 05 Edwards Lifesciences Corporation

1 124 600 28 10 99 A61M 5/145 05/08 DU 23 02 05 Medtronic MiniMed, Inc.

1 124 768 08 10 99 C03C 17/34 05/10 DU 09 03 05 Thorstone Business Management Li

1 125 117 21 10 99 G01N 27/00 05/17 DU 27 04 05 Akubio Limited

1 125 909 14 02 01 C07C 45/58 05/18 DU 04 05 05 Ube Industries, Ltd.

1 125 960 12 01 01 C08G 59/68 05/19 DU 11 05 05 Schill + Seilacher “Struktol“ Ak

1 126 180 07 12 00 F04D 29/22 05/09 DU 02 03 05 Miele Cie. KG

1 126 849 26 10 99 A61K 31/445 05/10 DU 09 03 05 Merck Co., Inc.

1 127 910 16 02 01 C08J 3/12 05/13 DU 30 03 05 Wolff Walsrode AG

1 128 202 02 02 01 G02F 1/1335 05/15 DU 13 04 05 SANYO ELECTRIC CO., LTD.

1 129 092 27 10 99 C07D 473/22 05/08 DU 23 02 05 Arctic Diagnostics OY

1 129 630 21 11 00 A23L 1/317 05/16 DU 20 04 05 Sahachol Food Supplies, Co. Ltd.

1 130 267 29 02 00 F04D 13/08 05/20 DU 18 05 05 SIGNAL LUX ITALIA S.p.A.

1 130 829 29 01 96 H04B 10/18 05/12 DU 23 03 05 Pirelli C. S.p.A.

1 130 893 19 02 01 H04M 3/533 05/15 DU 13 04 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 130 955 11 11 99 A01G 5/04 05/09 DU 02 03 05 Neuner, Andreas

1 131 323 05 08 99 C07D 473/18 05/17 DU 27 04 05 Medivir Aktiebolag

1 131 338 21 10 99 C07K 1/00 05/09 DU 02 03 05 THE UNIVERSITY OF KANSAS CENTER

1 131 526 19 09 00 E06B 3/54 05/13 DU 30 03 05 DORMA GmbH + Co. KG

1 134 259 19 01 96 C08L 1/12 05/14 DU 06 04 05 Fuji Photo Film Co., Ltd.

1 135 117 24 11 99 A61K 31/19 05/16 DU 20 04 05 ABBOTT LABORATORIES

1 135 153 18 11 99 A61K 38/17 05/17 DU 27 04 05 Genentech, Inc.

1 135 701 06 12 99 G02B 1/00 05/09 DU 02 03 05 CiDra Corporation

1 137 702 08 12 99 C08K 3/04 05/08 DU 23 02 05 KUREHA KAGAKU KOGYO KABUSHIKI KA

1 137 764 10 12 99 C12N 9/50 05/09 DU 02 03 05 ZGene A/S

1 139 795 27 10 99 A23L 1/30 05/13 DU 30 03 05 UNILEVER N.V.

1 139 827 06 04 99 A47G 9/02 05/12 DU 23 03 05 Arizant Healthcare Inc.

1 139 876 05 01 00 A61B 8/12 05/11 DU 16 03 05 Boston Scientific Limited

1 140 240 21 12 99 A61L 27/38 05/09 DU 02 03 05 FIDIA ADVANCED BIOPOLYMERS, S.R.

1 140 330 18 11 99 B01D 65/08 05/14 DU 06 04 05 ZENON ENVIRONMENTAL INC.

1 140 495 09 11 99 B32B 27/34 05/08 DU 23 02 05 E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP

1 141 090 10 12 99 C08G 69/16 05/17 DU 27 04 05 Bayer Aktiengesellschaft

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 256: 27 août

BOPI 06/09 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 255

1 141 187 13 09 00 C11D 1/28 05/09 DU 02 03 05 SASOL Germany GmbH

1 141 654 06 11 99 G01B 7/06 05/09 DU 02 03 05 Micro-Epsilon Messtechnik GmbH

1 144 061 20 01 00 A63F 13/06 05/14 DU 06 04 05 Sony Computer Entertainment Inc.

1 145 611 14 12 99 H05K 9/00 05/12 DU 23 03 05 VANGUARD PRODUCTS CORPORATION

1 146 190 02 11 00 E05F 11/48 05/18 DU 04 05 05 Daumal Castellon, Melchor

1 146 191 13 10 00 E05F 15/20 05/19 DU 11 05 05 Daumal Castellon, Melchor

1 146 827 21 01 00 A61B 18/00 05/12 DU 23 03 05 ELEKTA AB

1 147 074 18 01 00 C07C 203/04 05/12 DU 23 03 05 Nicox S.A.

1 148 036 20 04 01 C03C 17/245 05/09 DU 02 03 05 ISIMAT GmbH SIEBDRUCKMASCHINEN

1 148 155 14 04 01 C25B 1/28 05/23 DU 08 06 05 Degussa AG

1 148 797 24 11 00 A47B 1/04 05/09 DU 02 03 05 Galtieri, Giuseppe

1 149 138 10 12 99 C09K 9/02 05/10 DU 09 03 05 PPG Industries Ohio, Inc.

1 151 035 04 11 99 C08K 5/523 05/12 DU 23 03 05 Bayer MaterialScience AG

1 151 187 20 12 99 F02D 13/04 05/07 DU 16 02 05 VOLVO LASTVAGNAR AB

1 151 755 04 05 00 A61K 38/13 05/11 DU 16 03 05 Panacea Biotec Limited

1 153 917 15 02 01 C07D 207/335 05/15 DU 13 04 05 Wella Aktiengesellschaft

1 153 989 11 05 01 C09D 5/38 05/11 DU 16 03 05 KANSAI PAINT CO., LTD.

1 154 741 04 11 99 A61F 2/46 05/11 DU 16 03 05 Stamper, Blake A.

1 154 917 16 12 99 B60R 21/00 05/08 DU 23 02 05 Key Safety Systems, Inc.

1 154 949 18 02 00 B66B 13/28 05/17 DU 27 04 05 INVENTIO AG

1 155 023 20 12 00 C07F 9/38 05/09 DU 02 03 05 BRACCO S.p.A.

1 155 897 17 05 01 B60K 17/04 05/13 DU 30 03 05 BRP-Rotax GmbH Co. KG

1 157 328 17 02 00 G06F 3/06 05/18 DU 04 05 05 LEXAR MEDIA, INC.

1 158 973 18 02 00 A61K 31/255 05/18 DU 04 05 05 UNIVERSITY OF CINCINNATI

1 159 344 10 11 99 C08K 3/22 05/11 DU 16 03 05 ConocoPhillips Company

1 159 423 08 10 99 C12N 15/12 05/10 DU 09 03 05 The University of Hong Kong

1 160 611 29 05 01 G02B 21/00 05/18 DU 04 05 05 JASCO CORPORATION

1 160 791 10 07 89 H04N 5/782 05/12 DU 23 03 05 STARSIGHT TELECAST, INC.

1 160 898 24 04 01 H01M 4/48 05/10 DU 09 03 05 MERCK PATENT GmbH

1 161 966 05 06 01 A61N 1/37 05/14 DU 06 04 05 BIOTRONIK Mess- und Therapiegerä

1 162 339 02 06 01 E06B 3/54 05/09 DU 02 03 05 Beyle, Peter

1 164 070 13 06 01 B62D 1/10 05/12 DU 23 03 05 TRW Automotive Safety Systems Gm

1 165 182 29 03 00 A61N 5/10 05/09 DU 02 03 05 WISCONSIN ALUMNI RESEARCH FOUNDA

1 165 495 16 03 00 C07C 251/44 05/16 DU 20 04 05 PFIZER INC.

1 167 548 05 05 01 C21D 1/613 05/11 DU 16 03 05 ALD Vacuum Technologies AG

1 167 626 03 04 01 E01C 23/088 05/16 DU 20 04 05 WIRTGEN GmbH

1 167 729 01 07 00 F02D 41/20 05/12 DU 23 03 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 167 951 25 06 01 G01N 21/64 05/15 DU 13 04 05 Fuji Photo Film Co., Ltd.

1 168 280 29 06 00 G09F 3/02 05/23 DU 08 06 05 OSTE DRUCK BERNHARD J. BORGARDT

1 168 718 30 06 00 H04L 12/46 05/12 DU 23 03 05 ALCATEL

1 169 232 11 11 99 B65D 25/32 05/15 DU 13 04 05 Trican AB

1 169 399 15 03 00 C09D 127/12 05/19 DU 11 05 05 E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP

1 169 569 17 01 01 F02N 11/08 05/16 DU 20 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 170 357 17 11 00 C12M 1/113 05/09 DU 02 03 05 U.T.S. Umwelt-Technik-Süd GmbH

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 257: 27 août

256 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/09

1 170 819 08 05 01 H01P 7/08 05/08 DU 23 02 05 Murata Manufacturing Co., Ltd.

1 171 680 17 11 00 E05F 15/16 05/14 DU 06 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 172 612 12 07 01 F24C 14/02 05/14 DU 06 04 05 WHIRLPOOL CORPORATION

1 174 142 20 02 01 A61K 31/715 05/18 DU 04 05 05 Adaputogen Seiyaku K.K., (acting

1 174 328 10 07 01 B62D 5/04 05/12 DU 23 03 05 KOYO SEIKO CO., LTD.

1 174 359 28 06 01 B65D 47/08 05/18 DU 04 05 05 Alpla Werke Alwin Lehner GmbH

1 174 599 13 07 01 F01N 3/035 05/14 DU 06 04 05 PUReM Abgassysteme GmbH Co. KG

1 175 499 12 05 00 C12P 7/62 05/13 DU 30 03 05 Metabolix, Inc.

1 175 613 10 05 00 G01N 29/00 05/16 DU 20 04 05 B-K Medical A/S

1 175 865 25 07 01 A61B 5/0452 05/21 DU 25 05 05 BIOTRONIK Mess- und Therapiegerä

1 176 676 23 07 01 H01R 13/635 05/17 DU 27 04 05 Yazaki Corporation

1 179 024 15 06 99 C08F 4/52 05/11 DU 16 03 05 3M Innovative Properties Company

* 1 179 045 22 03 00 C12G 3/00 04/49 DU 01 12 04 BOPI 50 DU 16 12 05 Manchenko, Sergei Valerievich

1 179 645 06 08 98 E04C 2/292 05/43 DU 26 10 05 SAINT-GOBAIN ISOVER

1 180 018 25 05 00 A61K 9/127 05/09 DU 02 03 05 EURO-CELTIQUE S.A.

1 180 153 24 05 00 C12N 15/73 05/15 DU 13 04 05 Phage Biotechnology Corporation

1 181 384 26 05 00 C12P 33/00 05/10 DU 09 03 05 INDENA S.p.A.

1 182 089 09 08 01 B60R 16/02 05/11 DU 16 03 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 182 747 27 07 01 H01R 25/00 05/10 DU 09 03 05 A. H. Meyer GmbH Leuchten und

1 183 443 19 05 00 F01D 11/00 05/11 DU 16 03 05 Wobben, Aloys

1 183 461 25 05 00 F02N 15/00 05/09 DU 02 03 05 Harris, David Jonathan

1 184 233 31 08 01 B60R 21/01 05/13 DU 30 03 05 YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISH

1 184 887 18 10 00 H01J 9/227 05/15 DU 13 04 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 185 024 24 08 01 H04L 9/08 05/12 DU 23 03 05 International Business Machines

1 185 312 26 05 00 A61L 27/00 05/12 DU 23 03 05 MONSANTO COMPANY

1 185 504 12 06 00 C07C 243/04 05/20 DU 18 05 05 ALBEMARLE CORPORATION

1 185 571 02 06 00 C08F 293/00 05/09 DU 02 03 05 PPG Industries Ohio, Inc.

1 185 656 02 06 00 C12N 15/29 05/09 DU 02 03 05 Plant Research International B.V

1 185 780 22 12 00 F02M 61/16 05/12 DU 23 03 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 186 302 09 06 00 A61K 9/00 05/20 DU 18 05 05 Sankyo Company, Limited

1 186 918 06 09 00 G02B 6/122 05/09 DU 02 03 05 Corning Incorporated

1 187 267 08 08 01 H01R 13/646 05/13 DU 30 03 05 HIROSE ELECTRIC CO., LTD.

1 187 681 23 05 00 B05B 1/00 05/09 DU 02 03 05 Masson, Lucien

1 188 362 27 07 01 A01D 34/416 05/11 DU 16 03 05 Black Decker Inc.

1 189 730 20 09 99 B24B 37/04 05/16 DU 20 04 05 3M Innovative Properties Company

1 190 627 05 09 01 A23L 1/28 05/12 DU 23 03 05 Bestfoods

* 1 191 065 27 03 01 C08L 69/00 05/06 DU 09 02 05 BOPI 03 DU 20 01 06 Teijin Chemicals, Ltd.

1 191 272 28 12 00 F16L 37/14 05/11 DU 16 03 05 ITT MANUFACTURING ENTERPRISES, I

1 192 024 08 06 00 B25J 9/16 05/09 DU 02 03 05 BAE Systems PLC

1 193 319 28 09 01 C22C 1/10 05/15 DU 13 04 05 NGK INSULATORS, LTD.

1 193 501 30 03 98 G01R 31/04 05/20 DU 18 05 05 SUMITOMO WIRING SYSTEMS, LTD.

1 193 642 27 09 00 G06K 9/64 05/13 DU 30 03 05 MVTec Software GmbH

1 193 839 17 08 01 H02K 11/02 05/09 DU 02 03 05 JOHNSON ELECTRIC S.A.

1 194 036 27 06 00 A01N 25/02 05/17 DU 27 04 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 258: 27 août

BOPI 06/09 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 257

1 194 148 20 04 00 A61K 31/437 05/09 DU 02 03 05 University College Cardiff Consu

1 194 206 05 05 01 B01D 35/00 05/14 DU 06 04 05 Hengst GmbH Co. KG

1 194 519 21 06 00 C11D 11/00 05/16 DU 20 04 05 JohnsonDiversey, Inc.

1 195 169 09 10 00 A61L 9/03 05/09 DU 02 03 05 C.T.R., Consultoria, Técnica e

1 195 269 29 08 01 B44B 5/00 05/18 DU 04 05 05 Hueck Folien GmbH Co. KG

1 195 652 15 09 94 G03G 15/01 05/13 DU 30 03 05 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C

1 196 461 29 06 00 C08F 10/00 05/18 DU 04 05 05 UNION CARBIDE CHEMICALS PLASTI

1 197 238 24 08 01 A61M 16/20 05/09 DU 02 03 05 Weinmann Geräte für Medizin GmbH

1 197 353 12 02 01 B60C 5/00 05/28 DU 13 07 05 Liu Pin-Chun

1 198 091 27 09 01 H04L 12/24 05/11 DU 16 03 05 SEIKO EPSON CORPORATION

1 198 378 26 07 00 B61L 3/00 05/09 DU 02 03 05 Bombardier Transportation GmbH

1 198 508 01 07 00 C08L 5/08 05/11 DU 16 03 05 Cognis IP Management GmbH

1 198 695 20 07 00 G01C 19/56 05/11 DU 16 03 05 LITEF GmbH

1 199 049 19 10 00 A61C 8/00 05/12 DU 23 03 05 Shoher, Itzhak, Dr.

1 199 116 18 10 01 B21D 15/10 05/14 DU 06 04 05 Umicore AG Co. KG

1 199 216 06 07 01 B60N 3/02 05/19 DU 11 05 05 Nishikawa Kasei Co., Ltd.

1 199 354 20 10 00 C12N 5/00 05/16 DU 20 04 05 Sony International (Europe) GmbH

1 200 414 10 04 00 C07D 239/34 05/16 DU 20 04 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 200 502 20 07 00 C08G 59/66 05/10 DU 09 03 05 Huntsman Advanced Materials (Swi

1 200 962 07 07 00 G11B 33/04 05/11 DU 16 03 05 Lawlor, John Joseph

1 201 195 19 10 01 A61B 17/32 05/12 DU 23 03 05 ETHICON ENDO-SURGERY, INC.

1 202 132 30 10 01 G03G 15/20 05/16 DU 20 04 05 Ricoh Company, Ltd.

1 202 624 28 07 00 A01N 25/30 05/13 DU 30 03 05 GREAT LAKES CHEMICAL CORPORATION

1 203 649 13 09 01 B28B 11/00 05/09 DU 02 03 05 METTEN Stein + Design GmbH Co.

1 204 979 26 07 00 H01B 3/30 05/08 DU 23 02 05 E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP

1 205 076 14 07 00 H04N 7/64 05/20 DU 18 05 05 Nokia Corporation

1 205 158 10 11 00 A61C 8/00 05/14 DU 06 04 05 Dinkelacker, Wolfgang, Dr. med.

1 205 384 21 09 01 B64C 5/08 05/16 DU 20 04 05 LA ROCHE, Ulrich

1 206 639 27 06 00 F04B 7/06 05/10 DU 09 03 05 Borealis Technology OY

1 206 948 07 11 01 A61M 16/00 05/04 DU 26 01 05 Ganshorn, Peter, Dipl.-Ing.

1 207 156 18 08 00 C07D 277/34 05/20 DU 18 05 05 KYORIN PHARMACEUTICAL CO., LTD.

1 207 330 16 11 01 F16K 31/22 05/13 DU 30 03 05 G.W. Lisk Company, Inc.

1 207 589 08 11 01 H01R 13/115 05/16 DU 20 04 05 YAZAKI CORPORATION

1 209 013 16 11 01 B60J 1/20 05/21 DU 25 05 05 BOS GmbH Co. KG

1 209 223 24 11 00 C12M 1/26 05/09 DU 02 03 05 CHEMUNEX S.A.

1 210 176 31 08 00 B01J 23/26 05/11 DU 16 03 05 Basell Polyolefine GmbH

1 210 313 08 08 00 C07C 51/265 05/14 DU 06 04 05 Mossi Ghisolfi International S

1 210 441 11 09 00 C12N 15/54 05/15 DU 13 04 05 Arexis AB

1 210 870 15 05 95 A01J 5/08 05/11 DU 16 03 05 MAASLAND N.V.

1 211 669 04 12 91 G10L 19/00 05/18 DU 04 05 05 DIGITAL VOICE SYSTEMS, INC.

1 212 116 28 08 00 A61M 25/00 05/09 DU 02 03 05 Boston Scientific Limited

1 212 293 18 07 00 C07C 253/10 05/08 DU 23 02 05 INVISTA Technologies S.à.r.l.

1 213 322 15 01 01 C08K 3/22 05/12 DU 23 03 05 Sumitomo Wiring Systems, Ltd.

1 214 749 03 05 00 H01M 4/86 05/13 DU 30 03 05 Lynntech, Inc.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 259: 27 août

258 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/09

1 214 877 15 05 95 A01J 5/08 05/11 DU 16 03 05 MAASLAND N.V.

1 215 059 14 12 01 B60G 15/06 05/09 DU 02 03 05 CHUO HATSUJO KABUSHIKI KAISHA

1 215 110 06 12 01 B62D 65/00 05/11 DU 16 03 05 ContiTech Transportbandsysteme G

1 215 157 02 07 99 B66B 11/00 05/13 DU 30 03 05 INVENTIO AG

1 216 143 13 07 00 B31B 1/14 05/12 DU 23 03 05 C.G. BRETTING MANUFACTURING CO.,

1 216 348 20 09 00 F02B 75/04 05/17 DU 27 04 05 Mendler, Edward Charles

1 216 666 20 12 01 A61F 2/28 05/19 DU 11 05 05 Stryker Spine

1 216 891 06 11 01 B60R 21/04 05/16 DU 20 04 05 Dr.Ing. h.c.F. Porsche Aktienges

1 217 681 14 01 98 H01M 2/06 05/11 DU 16 03 05 EXIDE TECHNOLOGIES

1 218 357 18 09 00 C07D 239/94 05/14 DU 06 04 05 AstraZeneca AB

1 219 446 13 12 93 B41J 2/175 05/10 DU 09 03 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

1 219 455 28 12 01 B41J 15/16 05/09 DU 02 03 05 SEIKO EPSON CORPORATION

1 219 811 20 04 01 F02M 35/024 05/12 DU 23 03 05 Mitsubishi Heavy Industries, Ltd

1 219 857 29 12 00 F16F 9/53 05/12 DU 23 03 05 Mando Corporation

1 219 951 07 12 01 G01N 21/03 05/09 DU 02 03 05 Becton Dickinson and Company

1 219 969 18 12 01 G01R 31/12 05/09 DU 02 03 05 Pirelli C. S.p.A.

1 220 379 05 12 01 H01R 31/06 05/17 DU 27 04 05 Mitsumi Electric Co., Ltd.

1 220 890 29 09 00 C12M 1/18 05/10 DU 09 03 05 3M Innovative Properties Company

1 220 995 12 10 00 F16C 33/60 05/12 DU 23 03 05 THE TIMKEN COMPANY

1 221 255 12 10 00 H04N 1/21 05/12 DU 23 03 05 EASTMAN KODAK COMPANY

1 221 458 08 01 02 C08J 7/12 05/12 DU 23 03 05 Hewlett-Packard Company

1 221 492 12 12 01 C22C 21/06 05/14 DU 06 04 05 Alcan Technology Management AG

* 1 221 980 20 10 00 A61L 2/03 04/50 DU 08 12 04 BOPI 51 DU 23 12 05 Oxibio, Inc.

1 222 376 02 09 00 F02D 41/00 05/13 DU 30 03 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 222 387 08 08 00 F03B 17/06 05/11 DU 16 03 05 Wobben, Aloys

1 222 962 17 07 01 B05B 5/053 05/13 DU 30 03 05 ANEST IWATA CORPORATION

1 222 970 04 01 02 B05D 1/00 05/18 DU 04 05 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 223 132 15 01 02 B65H 7/12 05/17 DU 27 04 05 Leuze electronic GmbH + Co KG

1 224 195 02 10 00 C07H 15/203 05/20 DU 18 05 05 BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY

1 224 204 28 08 00 C07J 1/00 05/20 DU 18 05 05 Akzo Nobel N.V.

1 224 298 29 09 00 C12N 15/57 05/13 DU 30 03 05 Amgen Inc.

1 224 691 03 12 99 H01L 21/00 05/09 DU 02 03 05 LPE SPA

1 224 759 17 10 00 H04J 3/08 05/11 DU 16 03 05 ALCATEL

1 225 125 18 01 02 B63H 20/00 05/23 DU 08 06 05 Honda Giken Kogyo Kabushiki Kais

1 225 175 23 09 93 C07D 493/04 05/13 DU 30 03 05 VIRGINIA TECH INTELLECTUAL PROPE

1 225 720 18 01 02 H04L 7/02 05/13 DU 30 03 05 NEC CORPORATION

1 226 035 12 10 00 B41F 35/00 05/09 DU 02 03 05 Corti, Marco

1 226 110 17 10 00 C07C 229/28 05/16 DU 20 04 05 Warner-Lambert Company LLC

1 226 119 16 10 00 A61K 31/496 05/11 DU 16 03 05 MERCK CO. INC.

1 226 357 08 07 00 F03D 1/06 05/11 DU 16 03 05 Wobben, Aloys

1 226 758 05 09 01 A22C 21/00 05/14 DU 06 04 05 Mayekawa Manufacturing Co., Ltd

1 226 777 04 01 02 A47L 9/24 05/13 DU 30 03 05 LG ELECTRONICS INC.

1 226 919 23 01 02 B29C 45/52 05/10 DU 09 03 05 Hehl, Karl

1 226 956 11 08 01 B41J 13/03 05/15 DU 13 04 05 SUMITOMO RUBBER INDUSTRIES LIMIT

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 260: 27 août

BOPI 06/09 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 259

1 226 961 14 01 02 B41M 5/00 05/11 DU 16 03 05 EASTMAN KODAK COMPANY

1 226 967 14 01 02 B41M 5/00 05/11 DU 16 03 05 EASTMAN KODAK COMPANY

1 227 037 13 12 01 B64G 1/26 05/10 DU 09 03 05 THE BOEING COMPANY

1 227 807 20 10 99 A61K 31/18 05/13 DU 30 03 05 Omeros Corporation

1 227 899 12 05 00 B21B 33/00 05/10 DU 09 03 05 Industrial Automation Services P

1 231 024 22 01 02 B24D 13/16 05/17 DU 27 04 05 August Rüggeberg GmbH Co

1 231 222 08 02 02 C08F 8/12 05/15 DU 13 04 05 SHIN-ETSU CHEMICAL CO., LTD.

1 231 297 29 01 02 C23F 11/173 05/13 DU 30 03 05 Solvay Solexis S.p.A.

1 231 408 07 02 02 F16G 13/04 05/21 DU 25 05 05 Tsubakimoto Chain Co.

1 231 980 14 11 00 A61M 39/06 05/13 DU 30 03 05 Edwards Lifesciences Corporation

1 232 429 10 11 00 G06F 3/00 05/10 DU 09 03 05 International Business Machines

1 232 916 17 01 02 B60R 22/195 05/12 DU 23 03 05 TRW Automotive GmbH

1 233 020 19 02 02 C07F 7/08 05/15 DU 13 04 05 SHIN-ETSU CHEMICAL CO., LTD.

1 233 294 12 02 02 G02B 21/00 05/15 DU 13 04 05 Leica Microsystems (Schweiz) AG

1 233 959 24 11 00 C07D 401/04 05/11 DU 16 03 05 Pfizer Products Inc.

1 234 792 23 01 02 B65H 29/68 05/14 DU 06 04 05 Koenig Bauer Aktiengesellschaf

1 235 209 07 02 02 G11B 7/09 05/15 DU 13 04 05 Pioneer Corporation

1 235 660 05 12 00 B23K 9/00 05/12 DU 23 03 05 Thermal Dynamics Corporation

1 235 976 08 12 00 F01N 3/035 05/11 DU 16 03 05 Eminox Limited

1 236 348 07 11 00 H04N 5/76 05/13 DU 30 03 05 Thomson Licensing

1 236 618 18 02 02 B60R 11/02 05/18 DU 04 05 05 KABUSHIKI KAISHA KENWOOD

1 237 428 29 11 00 A24D 1/02 05/09 DU 02 03 05 British American Tobacco (Invest

1 237 601 07 12 00 A61M 5/32 05/15 DU 13 04 05 MDC Investment Holdings, Inc.

1 237 936 23 10 00 C08F 2/00 05/14 DU 06 04 05 CRANFIELD UNIVERSITY

1 238 050 17 11 00 C11D 3/12 05/11 DU 16 03 05 UNILEVER PLC

1 238 726 20 12 01 B21J 15/32 05/19 DU 11 05 05 Newfrey LLC

1 238 752 09 03 01 B23Q 1/62 05/22 DU 01 06 05 Cross Hüller GmbH

1 238 816 11 05 01 B41M 5/24 05/08 DU 23 02 05 INTERCOS S.p.A.

1 239 298 04 03 02 G01S 7/41 05/15 DU 13 04 05 Murata Manufacturing Co., Ltd.

1 239 597 03 06 94 H04B 1/04 05/16 DU 20 04 05 MOTOROLA, INC.

1 239 793 20 12 00 A61F 2/00 05/09 DU 02 03 05 Promedon S.A.

1 239 845 15 12 00 A61K 9/70 05/11 DU 16 03 05 Dermatrends, Inc.

1 239 894 20 12 00 A61L 24/10 05/10 DU 09 03 05 Henogen S.A.

1 239 957 26 10 00 B01J 27/26 05/14 DU 06 04 05 Bayer MaterialScience AG

1 240 056 26 07 00 B60R 21/01 05/19 DU 11 05 05 Key Safety Systems, Inc.

1 240 134 15 12 00 C07C 245/16 05/08 DU 23 02 05 Phoenix Chemicals Limited

1 240 445 21 12 00 F16H 55/17 05/07 DU 16 02 05 VOLVO LASTVAGNAR AB

1 241 076 07 03 02 B62D 11/04 05/22 DU 01 06 05 KOBELCO CONSTRUCTION MACHINERY C

1 241 348 12 03 02 F02M 55/00 05/12 DU 23 03 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 242 188 30 06 01 B03C 3/74 05/13 DU 30 03 05 Hengst GmbH Co. KG

1 243 285 18 12 00 A61M 39/02 05/15 DU 13 04 05 TERUMO KABUSHIKI KAISHA

1 244 728 09 11 00 C08J 3/12 05/09 DU 02 03 05 R.P. Scherer Technologies, Inc.

1 245 261 07 03 02 B01D 35/147 05/20 DU 18 05 05 CHAMPION LABORATORIES INC.

1 245 975 22 03 02 G02B 6/30 05/09 DU 02 03 05 TDK Corporation

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 261: 27 août

260 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/09

1 246 734 03 01 01 B60N 2/235 05/11 DU 16 03 05 AUTOLIV DEVELOPMENT AB

1 246 796 11 12 00 C07C 303/40 05/14 DU 06 04 05 Syngenta Limited

1 247 556 11 01 01 B01D 46/00 05/13 DU 30 03 05 NGK INSULATORS, LTD.

1 248 240 24 11 00 G07F 1/00 05/08 DU 23 02 05 Recreativos Presas, S.L.

1 248 533 21 12 00 A23L 1/304 05/11 DU 16 03 05 London Overseas Trust

1 248 554 01 12 00 A61B 3/10 05/15 DU 13 04 05 Carl Zeiss Meditec AG

1 249 185 11 09 01 A43B 23/17 05/23 DU 08 06 05 Uvex Arbeitsschutz GmbH

1 250 182 19 09 00 B01D 17/02 05/19 DU 11 05 05 SOUTHERN WATER SERVICES LIMITED

1 250 265 20 12 00 B65D 5/56 05/12 DU 23 03 05 UNILEVER PLC

1 250 533 17 01 01 F15B 1/22 05/20 DU 18 05 05 HYDAC Technology GmbH

1 250 869 19 03 02 A47F 3/00 05/09 DU 02 03 05 SWS Gesellschaft für Glasbaubesc

1 251 281 23 10 01 F04D 17/04 05/12 DU 23 03 05 MEDYS S.p.A.

1 251 737 25 01 01 A01N 33/04 05/14 DU 06 04 05 The Regents of the University of

1 252 061 23 01 01 B64G 1/64 05/16 DU 20 04 05 THE BOEING COMPANY

1 252 094 17 01 01 C01B 33/00 05/12 DU 23 03 05 Bridgestone Corporation

1 252 454 26 01 01 F16D 13/00 05/10 DU 09 03 05 MAGNA Drivetrain AG Co KG

1 253 323 18 01 02 F04C 18/02 05/12 DU 23 03 05 COPELAND CORPORATION

1 253 856 09 02 01 A61B 8/08 05/13 DU 30 03 05 Highland Innovation Centre Limit

1 254 738 09 04 02 B23P 6/00 05/11 DU 16 03 05 UNITED TECHNOLOGIES CORPORATION

1 254 744 25 04 02 B24C 1/10 05/11 DU 16 03 05 Sintokogio, Ltd.

1 254 908 02 05 95 C07D 519/00 05/08 DU 23 02 05 OSI Pharmaceuticals, Inc.

1 255 628 22 11 01 B26B 19/14 05/09 DU 02 03 05 Koninklijke Philips Electronics

1 256 204 26 01 01 H04L 12/18 05/12 DU 23 03 05 Telefonaktiebolaget LM Ericsson

1 256 213 16 02 01 H04L 12/56 05/21 DU 25 05 05 Nokia Corporation

1 256 310 06 05 02 A61B 1/045 05/14 DU 06 04 05 Fuji Photo Film Co., Ltd.

1 256 728 19 03 02 F15B 1/24 05/13 DU 30 03 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 257 445 20 02 01 B60S 1/38 05/15 DU 13 04 05 Valeo Wischersysteme GmbH

1 257 758 23 02 01 F16L 21/04 05/19 DU 11 05 05 Stichting Energieonderzoek Centr

1 259 081 16 09 93 H04N 7/26 05/13 DU 30 03 05 FUJITSU LIMITED

1 259 281 27 02 01 A61M 25/06 05/14 DU 06 04 05 Cook Vascular Incorporated

1 259 557 02 02 01 C08G 2/28 05/18 DU 04 05 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 260 234 24 04 02 A61L 2/10 05/15 DU 13 04 05 Miele Cie. KG

1 260 505 16 05 02 C07D 211/22 05/10 DU 09 03 05 Dipharma S.p.A.

1 261 776 20 11 00 E02B 3/12 05/12 DU 23 03 05 Koexpro Ostrava, A.S.

1 262 098 04 04 02 A01D 78/10 05/12 DU 23 03 05 Kverneland ASA

1 262 402 03 05 02 B63C 11/22 05/09 DU 02 03 05 F.X.K. PATENTS LIMITED

1 262 532 30 05 01 C09J 7/00 05/16 DU 20 04 05 3M Innovative Properties Company

1 262 811 29 01 02 G02B 26/02 05/12 DU 23 03 05 Agilent Technologies, Inc. (a De

1 263 421 23 01 01 A61K 31/00 05/20 DU 18 05 05 Warner-Lambert Company LLC

1 263 824 25 01 01 C08F 291/00 05/14 DU 06 04 05 Cranfield University

1 263 839 05 02 01 C08G 77/42 05/15 DU 13 04 05 GEORGIA-PACIFIC RESINS, INC.

1 264 002 27 01 01 C23C 16/455 05/11 DU 16 03 05 SCHOTT AG

1 264 954 15 02 02 E05C 9/02 05/24 DU 15 06 05 SIEGENIA-AUBI KG

1 265 649 16 03 01 A61L 15/60 05/08 DU 23 02 05 KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 262: 27 août

BOPI 06/09 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 261

1 265 693 30 01 01 B01D 63/06 05/16 DU 20 04 05 Bucher-Guyer AG

1 266 586 11 06 01 A43B 13/12 05/15 DU 13 04 05 Calzaturificio S.C.A.R.P.A. S.p

1 266 686 16 02 01 B01J 20/26 05/17 DU 27 04 05 SEKISUI CHEMICAL CO., LTD.

1 266 882 06 06 02 C07C 67/303 05/14 DU 06 04 05 Celanese Chemicals Europe GmbH

1 266 977 31 01 01 C23C 14/00 05/21 DU 25 05 05 ECKART GmbH Co. KG

1 267 607 28 03 01 A01J 5/04 05/21 DU 25 05 05 DeLaval Holding AB

1 267 608 28 03 01 A01J 5/04 05/21 DU 25 05 05 DeLaval Holding AB

1 268 249 15 03 01 B60T 8/44 05/18 DU 04 05 05 Continental Teves AG Co. oHG

1 269 718 22 03 01 H04L 29/06 05/14 DU 06 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 269 967 07 06 02 A61K 6/083 05/20 DU 18 05 05 Kuraray Co., Ltd.

1 270 116 18 06 02 B22D 18/08 05/12 DU 23 03 05 Sintokogio, Ltd.

1 271 403 26 06 01 G06T 5/00 05/10 DU 09 03 05 Nokia Corporation

1 271 857 18 06 01 H04L 12/56 05/13 DU 30 03 05 ALCATEL

1 271 894 13 02 01 H04L 29/08 05/18 DU 04 05 05 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

1 272 092 03 04 01 A47L 15/42 05/21 DU 25 05 05 BSH Bosch und Siemens Hausgeräte

1 273 137 26 03 01 H04L 12/28 05/08 DU 23 02 05 Koninklijke Philips Electronics

1 273 147 13 02 01 H04L 29/06 05/15 DU 13 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 273 300 23 06 98 A61K 47/24 05/12 DU 23 03 05 Teikoku Seiyaku Co., Ltd.

1 274 585 22 02 01 B41M 3/14 05/18 DU 04 05 05 Giesecke Devrient GmbH

1 277 797 12 12 96 C08L 15/00 05/15 DU 13 04 05 THE YOKOHAMA RUBBER CO., LTD.

1 277 974 10 07 02 F16B 19/10 05/09 DU 02 03 05 ILLINOIS TOOL WORKS INC.

1 278 697 03 04 01 B67D 3/00 05/09 DU 02 03 05 Wessberg, Kaj

1 280 285 06 02 02 H04B 7/04 05/15 DU 13 04 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 280 610 28 02 02 B05B 7/08 05/21 DU 25 05 05 Düsen-Schlick GmbH

1 280 795 25 10 00 C07D 403/00 05/12 DU 23 03 05 Basilea Pharmaceutica AG

1 281 641 04 07 02 B65G 23/06 05/21 DU 25 05 05 Frigor-Box S.r.l.

1 282 546 09 02 01 B60T 17/04 05/09 DU 02 03 05 Bernards, Johannes Gerardus Mich

1 283 970 17 05 01 F16M 11/04 05/12 DU 23 03 05 USM Holding AG

1 284 636 09 04 01 A61B 1/018 05/14 DU 06 04 05 Boston Scientific Limited

1 286 505 02 07 02 H04L 12/28 05/13 DU 30 03 05 Samsung Electronics Co., Ltd.

1 286 582 14 02 01 A01G 1/12 05/19 DU 11 05 05 MTD Products Inc.

1 287 040 01 02 01 C08F 2/22 05/15 DU 13 04 05 BASF Coatings AG

1 287 754 12 07 02 A41D 1/08 05/20 DU 18 05 05 CYTECH S.R.L.

1 288 148 03 09 01 B65H 9/04 05/12 DU 23 03 05 AGFA-GEVAERT

1 288 282 05 08 02 C11D 3/386 05/11 DU 16 03 05 UNILEVER N.V.

1 288 321 10 08 02 C22C 9/00 05/23 DU 08 06 05 KM Europa Metal Aktiengesellscha

1 288 324 25 07 02 C22C 47/20 05/13 DU 30 03 05 ROLLS-ROYCE plc

1 289 345 01 08 02 H05B 39/04 05/11 DU 16 03 05 Zumtobel Staff GmbH

1 289 512 23 05 01 A61K 31/09 05/10 DU 09 03 05 Holtzman, Jordan L.

1 289 687 11 05 01 B22D 11/06 05/17 DU 27 04 05 Voest-Alpine Industrieanlagenbau

1 289 955 13 06 01 C07D 211/26 05/15 DU 13 04 05 SMITHKLINE BEECHAM PLC

1 289 998 18 05 01 C07D 501/00 05/13 DU 30 03 05 Basilea Pharmaceutica AG

1 290 404 11 06 01 G01B 7/34 05/09 DU 02 03 05 Kranz, Christine

1 290 921 13 04 01 H05B 41/04 05/11 DU 16 03 05 Koninklijke Philips Electronics

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 263: 27 août

262 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/09

1 291 027 28 08 02 A61M 5/14 05/09 DU 02 03 05 Terumo Cardiovascular Systems Co

1 292 019 22 02 02 H03F 1/32 05/15 DU 13 04 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 292 270 09 06 01 A61K 7/13 05/16 DU 20 04 05 Henkel Kommanditgesellschaft auf

1 293 177 18 09 01 A61F 2/06 05/09 DU 02 03 05 Abbott Laboratories Vascular Ent

1 293 455 29 08 02 B65G 47/50 05/22 DU 01 06 05 Dürkopp Adler Aktiengesellschaft

1 293 471 15 08 02 B66C 23/693 05/21 DU 25 05 05 Terex-Demag GmbH Co. KG

1 294 971 16 01 01 D04H 13/00 05/12 DU 23 03 05 Fleissner GmbH

1 295 363 22 06 01 H01R 12/16 05/15 DU 13 04 05 3M Innovative Properties Company

1 295 508 30 06 00 H04R 25/00 05/16 DU 20 04 05 PHONAK AG

1 295 583 20 10 97 A61G 7/05 05/16 DU 20 04 05 Hill-Rom Services, Inc.

1 295 890 14 02 01 C07H 19/04 05/17 DU 27 04 05 TOYAMA CHEMICAL CO., LTD.

1 297 285 03 07 01 F25B 9/10 05/12 DU 23 03 05 Raytheon Company

1 298 192 28 12 01 C11C 3/00 05/15 DU 13 04 05 Sumitomo Chemical Company, Limit

1 298 643 12 06 01 G10L 13/00 05/19 DU 11 05 05 KABUSHIKI KAISHA KENWOOD

1 299 019 02 07 01 A47F 1/12 05/12 DU 23 03 05 HL DISPLAY AB

1 299 347 10 07 01 C07C 231/24 05/17 DU 27 04 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 299 938 05 07 01 H02M 1/15 05/14 DU 06 04 05 Honeywell International, Inc.

1 300 164 08 10 01 A61L 15/28 05/08 DU 23 02 05 THE PROCTER GAMBLE COMPANY

1 301 736 18 07 01 F16H 15/42 05/11 DU 16 03 05 THE GATES CORPORATION

1 302 070 05 06 01 H04N 5/50 05/13 DU 30 03 05 Thomson Licensing

1 303 007 23 09 02 H01R 13/03 05/20 DU 18 05 05 Delphi Technologies, Inc.

1 303 010 15 10 01 H01R 13/646 05/15 DU 13 04 05 Corning Cabelcon A/S

1 303 809 06 07 01 G06F 9/00 05/14 DU 06 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 304 439 17 10 02 E05D 15/50 05/13 DU 30 03 05 Lisa Dräxlmaier GmbH

1 305 464 03 08 01 D06C 23/04 05/17 DU 27 04 05 Microfibres, Inc.

1 306 597 08 10 02 F16K 27/00 05/09 DU 02 03 05 Rexroth Mecman GmbH

1 307 154 08 08 01 A61B 18/12 05/08 DU 23 02 05 Erbe Elektromedizin GmbH.

1 307 471 23 07 01 C07J 1/00 05/18 DU 04 05 05 Akzo Nobel N.V.

1 308 317 25 10 02 B60C 1/00 05/18 DU 04 05 05 THE GOODYEAR TIRE RUBBER COMPA

1 309 732 03 08 01 C22C 29/02 05/16 DU 20 04 05 Element Six (PTY) Ltd

1 309 810 08 08 01 F16H 63/18 05/11 DU 16 03 05 Automac S.A.S. di Bigi Ing. Maur

1 309 941 19 07 01 G06K 19/08 05/08 DU 23 02 05 Orga Kartensysteme GmbH

1 310 421 04 10 02 B62D 35/00 05/09 DU 02 03 05 Dr.Ing. h.c.F. Porsche Aktienges

1 310 615 25 05 01 E04H 3/12 05/15 DU 13 04 05 PERI GMBH

1 311 211 16 08 01 A61F 2/16 05/08 DU 23 02 05 IOLTECH

1 311 316 06 08 01 A61M 25/00 05/12 DU 23 03 05 Boston Scientific Limited

1 311 322 18 08 01 A61N 5/10 05/10 DU 09 03 05 Müller, Reinhold G.

1 311 415 08 08 01 B60S 1/04 05/14 DU 06 04 05 Valeo Systemes d’Essuyage

1 312 504 06 11 02 B60Q 1/26 05/11 DU 16 03 05 Britax PMG Limited

1 312 957 08 02 01 G02B 6/38 05/17 DU 27 04 05 3M Innovative Properties Company

1 312 958 08 02 01 G02B 6/38 05/17 DU 27 04 05 3M Innovative Properties Company

1 313 690 23 08 01 C07C 45/49 05/14 DU 06 04 05 Milliken Company

1 313 928 19 07 01 E05B 65/20 05/19 DU 11 05 05 Huf Hülsbeck Fürst GmbH Co.

1 314 333 03 09 01 H04Q 11/00 05/08 DU 23 02 05 University of Bristol

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 264: 27 août

BOPI 06/09 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 263

1 314 462 21 11 02 A63C 9/08 05/11 DU 16 03 05 THE BURTON CORPORATION

1 315 252 26 11 02 H01R 13/658 05/10 DU 09 03 05 MOLEX INCORPORATED

1 316 278 30 11 01 A47C 17/22 05/13 DU 30 03 05 Stema S.r.l.

1 316 546 20 11 02 C07C 253/30 05/15 DU 13 04 05 Symrise GmbH Co. KG

1 317 410 29 06 01 C07C 209/36 05/21 DU 25 05 05 DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC.

1 318 032 17 10 02 B60C 23/00 05/09 DU 02 03 05 Continental Aktiengesellschaft

1 319 103 27 02 01 D21C 11/00 05/18 DU 04 05 05 Chempolis Oy

1 320 495 27 09 00 B65D 81/05 05/09 DU 02 03 05 Lörsch, Johannes

1 320 570 08 09 01 C08L 23/04 05/11 DU 16 03 05 Basell Polyolefine GmbH

1 320 802 28 12 00 G06F 11/14 05/13 DU 30 03 05 Transact in Memory, Inc.

1 320 973 19 09 01 H04L 29/06 05/11 DU 16 03 05 International Business Machines

1 321 741 27 11 02 G01C 21/26 05/15 DU 13 04 05 Navteq North America, LLC

1 321 840 30 06 00 G05B 23/02 05/14 DU 06 04 05 Honeywell Inc.

1 321 954 19 10 02 H01H 23/14 05/11 DU 16 03 05 Valeo Schalter und Sensoren GmbH

1 322 449 21 09 01 B24B 37/04 05/20 DU 18 05 05 LAM RESEARCH CORPORATION

1 322 591 26 09 01 C07C 215/90 05/09 DU 02 03 05 Scionix Limited

1 324 747 05 10 01 A61K 7/48 05/08 DU 23 02 05 Coty B.V.

1 326 788 03 11 00 B65D 71/36 05/21 DU 25 05 05 MeadWestvaco Packaging Systems L

1 326 807 18 12 01 C03B 37/012 05/14 DU 06 04 05 Espera Werke GmbH

1 327 081 12 10 01 F15B 1/22 05/21 DU 25 05 05 Hydac Technology GmbH

1 327 660 04 10 96 C08K 5/3462 05/16 DU 20 04 05 Crompton Vinyl Additives GmbH

1 327 662 04 10 96 C08K 5/3462 05/15 DU 13 04 05 Crompton Vinyl Additives GmbH

1 328 228 12 10 01 A61F 13/475 05/15 DU 13 04 05 SCA Hygiene Products AB

1 328 268 11 10 01 A61K 31/35 05/12 DU 23 03 05 GIULIANI S.p.A.

1 328 453 05 06 01 B65D 85/10 05/13 DU 30 03 05 G.D S.p.A.

1 329 277 16 01 03 B23K 7/10 05/13 DU 30 03 05 Messer Cutting Welding GmbH

1 329 313 21 01 99 B41F 13/54 05/23 DU 08 06 05 MAN Roland Druckmaschinen AG

1 329 702 22 08 02 G01M 11/00 05/12 DU 23 03 05 Agilent Technologies Inc. a Dela

1 330 864 02 11 01 H02K 41/02 05/12 DU 23 03 05 Hitachi, Ltd.

1 331 281 14 01 03 C22C 21/02 05/20 DU 18 05 05 NISSAN MOTOR COMPANY, LIMITED

1 331 785 28 01 02 H04L 29/06 05/16 DU 20 04 05 Sony Deutschland GmbH

1 331 995 17 10 01 B01J 37/00 05/10 DU 09 03 05 Altair Nanomaterials Inc.

1 332 543 06 11 01 H02K 41/025 05/12 DU 23 03 05 Hitachi, Ltd.

1 332 585 09 11 00 H04L 12/28 05/10 DU 09 03 05 Swisscom AG

1 332 998 26 10 01 B65H 37/00 05/12 DU 23 03 05 CAMPINS MASRIERA, Juan Antonio

1 333 918 01 10 01 B01J 19/24 05/09 DU 02 03 05 UREA CASALE S.A.

1 333 957 16 11 00 B23K 35/26 05/16 DU 20 04 05 Singapore Asahi Chemical Solde

1 334 503 02 11 01 H01H 73/04 05/10 DU 09 03 05 Moeller GmbH

1 335 514 12 02 02 H04J 3/16 05/15 DU 13 04 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 335 564 07 02 03 H04L 29/06 05/16 DU 20 04 05 Kabushiki Kaisha Toshiba

1 335 638 20 01 03 H05B 33/26 05/12 DU 23 03 05 EASTMAN KODAK COMPANY

1 337 009 05 02 03 H01R 13/658 05/18 DU 04 05 05 Sumitomo Wiring Systems, Ltd.

1 337 424 18 05 01 B62D 1/06 05/09 DU 02 03 05 Key Safety Systems, Inc.

1 338 402 21 02 03 B29C 47/20 05/17 DU 27 04 05 Sumitomo Rubber Industries Ltd.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 265: 27 août

264 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/09

1 338 478 23 10 02 B60R 21/16 05/21 DU 25 05 05 TAKATA CORPORATION

1 339 527 28 11 01 B24B 5/04 05/22 DU 01 06 05 Bäumler, Peter

1 340 154 06 11 01 G06F 13/40 05/17 DU 27 04 05 INTEL CORPORATION

1 341 922 12 12 01 C12N 15/81 05/09 DU 02 03 05 Lichtenberg-Fraté, Hella

1 343 629 12 12 01 B31B 43/00 05/09 DU 02 03 05 Korsnäs AB (publ)

1 343 921 04 10 01 C23C 18/16 05/11 DU 16 03 05 ATOTECH Deutschland GmbH

1 344 071 29 06 01 G01R 31/3185 05/10 DU 09 03 05 ARM Limited

1 344 710 11 06 99 B62D 5/04 05/11 DU 16 03 05 TRW Lucas Varity Electric Steeri

1 345 523 16 11 01 A47L 13/20 05/15 DU 13 04 05 3M Innovative Properties Company

1 345 612 05 12 01 A61K 31/715 05/11 DU 16 03 05 Aventis Pharma Deutschland GmbH

1 345 631 18 09 01 A61L 2/10 05/09 DU 02 03 05 Daewon Paptin Foam Co., Ltd.

1 345 692 20 12 01 B01J 35/06 05/18 DU 04 05 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 345 809 12 12 01 B63B 21/66 05/10 DU 09 03 05 WesternGeco Seismic Holdings Lim

1 345 875 28 11 01 C07C 29/20 05/16 DU 20 04 05 Symrise GmbH Co. KG

1 345 892 20 10 01 C07C 311/58 05/10 DU 09 03 05 Aventis Pharma Deutschland GmbH

1 346 241 06 12 01 G02B 5/18 05/25 DU 22 06 05 HARRIS CORPORATION

1 346 347 15 12 01 G11B 5/53 05/13 DU 30 03 05 Thomson Licensing

1 347 825 21 12 01 B01J 8/02 05/10 DU 09 03 05 METHANOL CASALE S.A.

1 348 253 29 11 01 H03B 27/00 05/12 DU 23 03 05 Koninklijke Philips Electronics

1 348 407 28 03 03 A61F 2/34 05/22 DU 01 06 05 LIMA Lto SpA

1 348 907 21 01 03 F23J 15/00 05/11 DU 16 03 05 MARTIN GmbH für Umwelt- und Ener

1 349 828 10 12 01 C07C 213/10 05/11 DU 16 03 05 Cipla Limited

1 350 249 07 12 01 G11B 17/22 05/11 DU 16 03 05 Thomson Licensing

1 351 815 11 12 01 B32B 3/28 05/08 DU 23 02 05 Kimberly-Clark Worldwide, Inc.

1 353 775 22 08 01 B23K 35/02 05/16 DU 20 04 05 Vacuumschmelze GmbH

1 354 139 04 01 02 F15B 1/22 05/21 DU 25 05 05 HYDAC Technology GmbH

1 355 073 15 01 03 F16D 3/38 05/12 DU 23 03 05 Spicer Gelenkwellenbau GmbH Co

1 355 570 19 12 01 A61B 1/24 05/09 DU 02 03 05 FARO FABBRICA APPARECCHIATURE RA

1 356 063 30 01 01 C12N 15/82 05/13 DU 30 03 05 Wisconsin Alumni Research Founda

1 356 130 10 09 01 C22B 21/06 05/12 DU 23 03 05 ALCAN INTERNATIONAL LIMITED

1 356 325 17 09 01 G02B 6/24 05/21 DU 25 05 05 Tyco Telecommunications (US) Inc

1 357 354 25 04 03 G01C 21/10 05/13 DU 30 03 05 Pioneer Corporation

1 357 910 25 01 02 A61K 31/195 05/17 DU 27 04 05 Warner-Lambert Company LLC

1 357 956 11 01 02 A61L 31/10 05/11 DU 16 03 05 Abbott Laboratories

1 359 848 13 02 02 A61B 10/00 05/14 DU 06 04 05 Janssens, Jacques, Philibert

1 360 510 25 01 02 G01R 15/20 05/14 DU 06 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 361 382 09 08 99 F16K 27/02 05/16 DU 20 04 05 Dürr Systems GmbH

1 361 807 13 02 02 A45D 40/16 05/17 DU 27 04 05 The Gillette Company

1 362 823 02 05 03 B66F 7/28 05/09 DU 02 03 05 Otto Nussbaum GmbH Co. KG

1 363 062 18 04 03 F16L 59/06 05/14 DU 06 04 05 Nexans

1 363 633 01 03 02 A61K 31/445 05/18 DU 04 05 05 A/S GEA Farmaceutisk Fabrik

1 364 354 19 12 01 G09B 7/00 05/16 DU 20 04 05 Innovision Research Technology

1 364 568 23 05 03 A01D 34/00 05/16 DU 20 04 05 Honda Giken Kogyo Kabushiki Kais

1 365 153 19 05 03 F04C 29/08 05/16 DU 20 04 05 Calsonic Compressor Manufacturin

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 266: 27 août

BOPI 06/09 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 265

1 365 921 15 02 02 B41M 5/00 05/17 DU 27 04 05 3M Innovative Properties Company

1 366 818 21 05 03 B01L 3/00 05/15 DU 13 04 05 Tecan Trading AG

1 367 231 28 04 03 F01L 13/00 05/16 DU 20 04 05 Hydraulik-Ring GmbH

1 367 619 04 09 96 H01H 33/66 05/10 DU 09 03 05 Kabushiki Kaisha Toshiba

1 368 666 11 12 01 G01R 1/067 05/11 DU 16 03 05 3M Innovative Properties Company

1 368 670 14 01 02 G01R 31/3167 05/12 DU 23 03 05 Koninklijke Philips Electronics

1 368 801 26 02 02 G09G 3/28 05/16 DU 20 04 05 Grundig Multimedia B.V.

1 369 279 06 05 03 B60K 6/04 05/11 DU 16 03 05 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH

1 370 448 08 03 02 B60R 22/34 05/09 DU 02 03 05 AUTOLIV DEVELOPMENT AB

1 371 058 17 01 02 G10L 21/02 05/12 DU 23 03 05 Thomson Licensing

1 371 286 29 05 03 A01K 69/06 05/10 DU 09 03 05 QUILL, Patrick John

1 371 421 19 04 03 B05B 1/30 05/11 DU 16 03 05 J. Wagner GmbH

1 371 550 26 02 03 B64C 3/14 05/13 DU 30 03 05 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS

1 372 509 06 04 01 A61B 18/14 05/09 DU 02 03 05 Sherwood Services AG

1 372 892 04 03 02 B22D 41/30 05/21 DU 25 05 05 Vesuvius Crucible Company

1 375 882 23 04 03 F02D 41/20 05/11 DU 16 03 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 376 904 12 06 03 H04B 10/17 05/17 DU 27 04 05 FUJITSU LIMITED

1 379 032 01 07 02 H04L 12/56 05/13 DU 30 03 05 ALCATEL

1 379 777 10 04 02 F02M 61/18 05/13 DU 30 03 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 380 133 28 01 02 H04L 12/18 05/12 DU 23 03 05 International Business Machines

1 381 113 28 07 98 H01R 4/24 05/08 DU 23 02 05 LUCENT TECHNOLOGIES INC.

1 381 163 09 07 03 H04B 1/26 05/13 DU 30 03 05 Samsung Electronics Co., Ltd.

1 382 677 18 07 03 C12N 15/10 05/09 DU 02 03 05 Fuji Photo Film Co., Ltd.

1 385 230 24 07 02 H01P 1/213 05/11 DU 16 03 05 ALCATEL

1 385 906 15 04 02 C08K 13/00 05/17 DU 27 04 05 Bayer Aktiengesellschaft

1 386 078 22 04 02 F03D 9/00 05/11 DU 16 03 05 Wobben, Aloys

1 386 818 07 07 03 B61D 23/02 05/17 DU 27 04 05 Pintsch Bamag Antriebs- und Verk

1 386 984 15 10 02 C25D 17/06 05/16 DU 20 04 05 YAMAMOTO-MS Co., Ltd.

1 387 091 08 04 03 F16B 5/06 05/13 DU 30 03 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 387 801 07 05 02 B65D 83/00 05/14 DU 06 04 05 Wella Aktiengesellschaft

1 389 659 07 08 03 E04D 13/00 05/11 DU 16 03 05 Weber, Hugo

1 390 129 17 04 02 B01F 5/04 05/14 DU 06 04 05 JohnsonDiversey, Inc.

1 390 183 22 05 02 B28B 11/08 05/09 DU 02 03 05 Techo-Bloc, Inc.

1 390 841 18 02 02 G06F 9/318 05/14 DU 06 04 05 ARM Limited

1 391 571 23 07 03 E04H 4/08 05/11 DU 16 03 05 Helge, Hans Heinz

1 391 684 23 07 03 G01B 5/00 05/16 DU 20 04 05 Carl Zeiss Industrielle Messtech

1 392 499 31 05 02 B31B 19/90 05/14 DU 06 04 05 S.C. Johnson Home Storage, Inc.

1 392 554 04 06 02 B62D 5/04 05/12 DU 23 03 05 ZF Lenksysteme GmbH

1 394 269 13 08 03 C12Q 1/68 05/09 DU 02 03 05 Macherey, Nagel GmbH Co. Hande

1 395 407 10 06 02 B29B 7/00 05/21 DU 25 05 05 SOLVAY POLYOLEFINS EUROPE - BELG

1 395 583 19 02 02 C07D 413/12 05/08 DU 23 02 05 Solvay Pharmaceuticals B.V.

1 395 841 15 05 02 G01R 31/28 05/09 DU 02 03 05 TERADYNE, INC.

1 397 222 21 05 02 B22F 3/105 05/10 DU 09 03 05 BU:ST] GMBH

1 397 232 20 06 02 B25B 27/10 05/09 DU 02 03 05 PARKER-HANNIFIN CORPORATION

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 267: 27 août

266 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI BOPI 06/09

1 397 303 12 06 02 B65H 29/58 05/14 DU 06 04 05 De La Rue International Limited

1 397 474 03 01 03 C11C 5/00 05/16 DU 20 04 05 S. C. Johnson Son, Inc.

1 398 331 11 09 03 C08F 8/36 05/10 DU 09 03 05 Organo Corporation

1 398 926 28 05 99 H04L 12/56 05/12 DU 23 03 05 NEC CORPORATION

1 399 127 19 06 02 A61K 9/00 05/19 DU 11 05 05 Alcon, Inc.

1 399 370 22 04 02 B65D 47/34 05/09 DU 02 03 05 Wilden AG

1 399 453 11 06 02 C07F 9/28 05/09 DU 02 03 05 MERCK PATENT GmbH

1 399 912 03 06 02 G09G 3/28 05/13 DU 30 03 05 Thomson Licensing

1 400 726 22 09 02 F16H 25/20 05/13 DU 30 03 05 LINAK A/S

1 402 083 21 06 02 C23C 22/34 05/17 DU 27 04 05 Henkel Kommanditgesellschaft auf

1 402 679 22 05 02 H04L 9/08 05/13 DU 30 03 05 Thomson Licensing

1 404 194 20 06 02 A47C 9/00 05/10 DU 09 03 05 Koninklijke Philips Electronics

1 404 691 14 06 02 C07H 13/04 05/10 DU 09 03 05 SCHERING AKTIENGESELLSCHAFT

1 407 157 29 05 02 F16C 33/04 05/10 DU 09 03 05 Tea GmbH

1 407 162 15 07 02 F16D 66/00 05/15 DU 13 04 05 FEDERAL-MOGUL FRICTION PRODUCTS

1 411 198 17 10 03 E05C 5/02 05/17 DU 27 04 05 Weston Body Hardware Limited

1 411 226 02 10 03 F02C 9/28 05/11 DU 16 03 05 ROLLS-ROYCE plc

1 412 202 09 10 02 B60B 1/04 05/11 DU 16 03 05 Vuelta International S.p.A.

1 412 353 15 07 02 C07D 471/04 05/09 DU 02 03 05 Bayer HealthCare AG

1 413 258 25 10 02 A61B 19/00 05/12 DU 23 03 05 BrainLAB AG

1 414 663 09 07 02 B60K 15/035 05/18 DU 04 05 05 Bayerische Motoren Werke Aktieng

1 414 886 17 07 02 C08G 63/82 05/17 DU 27 04 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 414 897 16 07 02 C08L 25/04 05/17 DU 27 04 05 BASF AKTIENGESELLSCHAFT

1 416 421 10 10 03 G06K 7/10 05/14 DU 06 04 05 SICK, Inc.

1 417 050 09 08 02 B21D 5/02 05/08 DU 23 02 05 Trumpf Maschinen Austria GmbH

1 417 398 18 07 02 F01L 9/04 05/24 DU 15 06 05 Bayerische Motoren Werke Aktieng

1 417 423 07 08 02 F16D 66/00 05/10 DU 09 03 05 Lucas Automotive GmbH

1 418 308 10 11 03 E06B 11/02 05/20 DU 18 05 05 Libero Torbau Erdetschnig GmbH

1 419 030 06 08 02 B24B 5/22 05/09 DU 02 03 05 Erwin Junker Maschinenfabrik Gmb

1 419 080 07 06 02 B62D 1/19 05/13 DU 30 03 05 DaimlerChrysler AG

1 421 141 06 08 02 C08L 67/02 05/10 DU 09 03 05 Ciba Specialty Chemicals Holding

1 421 397 06 08 02 G01R 31/3185 05/12 DU 23 03 05 Koninklijke Philips Electronics

1 421 435 14 08 02 G02F 1/1362 05/12 DU 23 03 05 Koninklijke Philips Electronics

1 423 460 26 07 02 C08K 5/00 05/17 DU 27 04 05 BASF Aktiengesellschaft

1 424 374 26 11 03 C09D 11/00 05/16 DU 20 04 05 SEIKO EPSON CORPORATION

1 425 118 02 09 02 B21B 31/32 05/09 DU 02 03 05 DANIELI C. OFFICINE MECCANICHE

1 425 509 14 08 02 F02M 61/14 05/17 DU 27 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 425 972 09 09 99 A23B 4/056 05/13 DU 30 03 05 Unirex Co., Ltd

1 427 606 24 08 02 B60R 16/02 05/12 DU 23 03 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 427 864 02 08 02 C21D 8/02 05/23 DU 08 06 05 ThyssenKrupp VDM GmbH

1 429 702 26 09 02 A61F 13/15 05/12 DU 23 03 05 Johnson Johnson Medical Ltd.

1 429 933 30 08 02 B60K 17/04 05/18 DU 04 05 05 ZF FRIEDRICHSHAFEN Aktiengesells

1 430 210 26 07 02 F02D 41/40 05/13 DU 30 03 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 433 188 13 09 02 H01H 9/56 05/08 DU 23 02 05 Eaton Electric N.V.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 268: 27 août

BOPI 06/09 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L’INPI 267

1 434 404 20 12 02 H04L 29/06 05/11 DU 16 03 05 ALCATEL

1 434 659 17 09 02 B21C 37/29 05/12 DU 23 03 05 DaimlerChrysler AG

1 434 713 16 09 02 B64D 11/00 05/10 DU 09 03 05 Fischer Advanced Composite Compo

1 434 935 10 10 02 F02M 3/10 05/09 DU 02 03 05 Gerking, Lüder, Dr.-Ing.

1 436 074 08 10 02 B01J 2/00 05/18 DU 04 05 05 Degussa AG

1 436 077 15 10 02 B01J 19/12 05/11 DU 16 03 05 Biotage AB

1 436 160 06 09 02 B60K 31/04 05/13 DU 30 03 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 436 381 28 03 03 C12N 5/08 05/20 DU 18 05 05 Blasticon Biotechnologische Fors

1 436 685 09 10 02 G06F 1/12 05/07 DU 16 02 05 Analog Devices, Inc.

1 437 872 31 05 99 H04L 27/26 05/18 DU 04 05 05 Samsung Electronics Co., Ltd.

1 440 211 24 10 02 E02F 9/00 05/17 DU 27 04 05 ZF FRIEDRICHSHAFEN AG

1 440 498 21 10 02 H01T 13/44 05/15 DU 13 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 443 979 13 11 02 A61L 2/26 05/14 DU 06 04 05 Aesculap AG Co. KG

1 444 533 22 08 02 G01S 7/40 05/11 DU 16 03 05 Raytheon Company

1 446 447 17 10 02 C08K 9/08 05/14 DU 06 04 05 INEOS Silicas Limited

1 446 571 27 07 02 F02M 45/08 05/14 DU 06 04 05 ROBERT BOSCH GMBH

1 447 820 17 02 03 H01B 7/04 05/15 DU 13 04 05 Nexans

1 448 411 29 11 02 B60R 21/20 05/17 DU 27 04 05 ACTS-Advanced Car Technology Sys

1 448 729 19 11 02 C09D 11/10 05/13 DU 30 03 05 AGFA-GEVAERT

1 448 881 19 10 02 F02D 33/02 05/14 DU 06 04 05 INA-Schaeffler KG

1 448 900 26 11 02 F15B 15/26 05/10 DU 09 03 05 Herbert Hänchen GmbH Co. KG.

1 451 084 08 10 02 B65D 85/10 05/13 DU 30 03 05 G.D S.p.A.

1 451 544 06 12 02 G01L 1/24 05/12 DU 23 03 05 ALLIANT TECHSYSTEMS INC.

1 453 071 28 02 03 H01H 3/00 05/19 DU 11 05 05 Signal Lux MDS S.r.l.

1 453 154 28 02 03 H01R 33/09 05/19 DU 11 05 05 Signal Lux MDS S.r.l.

1 454 164 05 12 02 G01S 17/00 05/11 DU 16 03 05 Kapsch Trafficcom AG

1 456 213 13 12 02 C07F 5/00 05/13 DU 30 03 05 Honeywell Specialty Chemicals Se

1 458 493 12 12 02 B05C 5/00 05/20 DU 18 05 05 DOW GLOBAL TECHNOLOGIES INC.

1 458 898 18 12 02 C22C 21/02 05/17 DU 27 04 05 DaimlerChrysler AG

1 458 912 19 04 03 D03D 9/00 05/12 DU 23 03 05 Huesker Synthetic GmbH

1 459 748 22 06 00 A61K 31/5375 05/15 DU 13 04 05 Pharmacia Upjohn Company LLC

1 460 951 23 05 02 A61B 17/68 05/14 DU 06 04 05 Aesculap AG Co. KG

1 461 543 06 12 02 F16H 25/22 05/16 DU 20 04 05 SKF INDUSTRIE S.P.A.

1 461 871 23 11 02 H04B 1/66 05/13 DU 30 03 05 Thomson Licensing

1 462 243 26 03 03 B32B 15/08 05/22 DU 01 06 05 Hueck Folien GmbH Co. KG

1 463 235 24 03 03 H04L 12/24 05/11 DU 16 03 05 ALCATEL

1 465 518 31 10 03 A47L 11/33 05/14 DU 06 04 05 Grey, Nicholas Gerald

1 474 511 12 02 03 C12N 15/10 05/17 DU 27 04 05 Biotage AB

1 476 061 20 02 03 A47J 31/46 05/19 DU 11 05 05 WITTENBORG A/S

1 520 986 02 10 03 F04B 11/00 05/20 DU 18 05 05 Feluwa Pumpen GmbH

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Bulletin françaisoù a été publiée

la mentionde la remise

de la traductiondu breveteuropéen

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 269: 27 août
Page 270: 27 août

269BOPI 06/09

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LATRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE ÀL’INPI

Page 271: 27 août
Page 272: 27 août

BOPI 06/09 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INP I 271

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Nom du déposantet/ou titulaire

0 582 625 04 05 92 F04B 43/02 05/01 DU 05 01 05 MEINZ, Hans Willi

0 621 983 08 01 93 H01L 31/05 05/01 DU 05 01 05 UNITED SOLAR SYSTEMS CORPORATION

0 666 831 29 09 93 C01B 15/01 05/01 DU 05 01 05 Chemrec Aktiebolag

0 770 829 02 10 96 F24F 11/00 05/01 DU 05 01 05 MITSUBISHI JUKOGYO KABUSHIKI KAI

0 777 914 17 08 95 H01M 2/08 05/01 DU 05 01 05 The Gillette Company

0 790 574 19 02 97 G06K 9/66 05/01 DU 05 01 05 FUJITSU LIMITED

0 826 830 26 08 97 E01C 13/06 05/01 DU 05 01 05 Berleburger Schaumstoffwerk GmbH

0 837 930 28 06 96 C12N 9/64 05/01 DU 05 01 05 Orion Diagnostica Oy

0 865 805 12 03 98 A63B 53/14 05/01 DU 05 01 05 Huang, Ben

0 866 648 19 03 97 H05K 9/00 05/01 DU 05 01 05 Telefonaktiebolaget LM Ericsson

0 884 482 28 02 97 E02F 9/22 05/01 DU 05 01 05 KOMATSU LTD.

0 905 838 21 09 98 H01S 5/40 05/01 DU 05 01 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 911 487 17 04 98 F01D 5/18 05/01 DU 05 01 05 Mitsubishi Heavy Industries, Ltd

0 940 602 05 03 99 F16F 13/26 05/01 DU 05 01 05 NISSAN MOTOR CO., LTD.

0 945 211 05 02 99 B23P 19/06 05/01 DU 05 01 05 Volkswagen Aktiengesellschaft

0 947 426 25 03 99 B65B 13/32 05/01 DU 05 01 05 ILLINOIS TOOL WORKS INC.

0 957 553 05 05 99 H02G 3/12 05/01 DU 05 01 05 GIRA GIERSIEPEN GmbH. CO. KG

0 957 707 09 08 96 A46B 5/02 05/01 DU 05 01 05 Colgate-Palmolive Company

0 958 745 07 05 99 A23C 3/037 05/01 DU 05 01 05 PARMALAT S.p.A.

0 968 505 18 03 98 H01F 27/28 05/01 DU 05 01 05 Micro Analog Systems OY

0 972 436 27 10 98 A01B 33/10 05/01 DU 05 01 05 Kobashi Kogyo Co., Ltd.

0 990 477 06 09 99 B23B 29/034 05/01 DU 05 01 05 Heinz Kaiser AG

0 992 623 08 10 99 D06P 5/30 05/01 DU 05 01 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

0 996 619 10 07 98 C07D 451/02 05/01 DU 05 01 05 ORGANIX, INC.

1 002 843 13 11 99 C09J 5/06 05/01 DU 05 01 05 DaimlerChrysler AG

1 011 392 28 04 98 A47F 3/04 05/01 DU 05 01 05 Scotway Limited

1 025 597 14 10 98 H01L 41/107 05/01 DU 05 01 05 Taiheiyo Cement Corporation

1 031 351 08 10 98 A61K 31/70 05/01 DU 05 01 05 University of the Ryukyu

1 035 430 03 03 00 G03C 1/20 05/01 DU 05 01 05 KONICA CORPORATION

1 041 913 02 09 99 A47K 3/16 05/01 DU 05 01 05 Illbruck Sanitärtechnik GmbH

1 042 187 26 10 99 B65D 51/28 05/01 DU 05 01 05 Pill Sip Limited

1 046 542 20 04 00 B60N 3/02 05/01 DU 05 01 05 Lear Corporation

1 048 864 25 03 00 F16D 3/84 05/01 DU 05 01 05 GKN Driveline North America, Inc

1 051 697 15 01 99 G09B 23/28 05/01 DU 05 01 05 Simbionix Ltd.

1 091 028 15 08 00 D01F 8/14 05/01 DU 05 01 05 Fiber Innovation Technology, Inc

1 094 069 12 10 00 C07K 14/11 05/01 DU 05 01 05 Akzo Nobel N.V.

1 099 962 24 10 00 G02B 1/11 05/01 DU 05 01 05 Denglas Technologies, LLC

1 105 925 14 07 99 H01L 39/24 05/01 DU 05 01 05 E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP

1 120 239 16 01 01 B31B 19/62 05/01 DU 05 01 05 Winkler + Dünnebier Aktiengesell

1 124 619 26 07 99 B01D 9/00 05/01 DU 05 01 05 UNIVERSITA’ DEGLI STUDI DI ROMA

1 125 019 22 06 99 D21F 5/04 05/01 DU 05 01 05 Metso Paper, Inc.

1 131 866 08 07 99 H01T 23/00 05/01 DU 05 01 05 Dieckmann, Bastian

1 133 597 25 11 99 D21F 1/02 05/01 DU 05 01 05 Metso Paper, Inc.

1 137 844 08 10 99 D21F 1/00 05/01 DU 05 01 05 Metso Paper, Inc.

Page 273: 27 août

272 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INP I BOPI 06/09

1 138 415 29 03 01 B21J 13/03 05/01 DU 05 01 05 Schumag Aktiengesellschaft

1 146 083 14 09 99 C08L 23/26 05/01 DU 05 01 05 Japan Polyolefins Co., Ltd.

1 152 148 30 04 01 F03D 1/06 05/01 DU 05 01 05 GENERAL ELECTRIC COMPANY

1 160 019 31 05 00 B08B 9/30 05/01 DU 05 01 05 Vertriebsgesellschaft für Wasser

1 169 035 31 01 00 A61K 31/396 05/01 DU 05 01 05 Pharmacia Italia S.p.A.

1 170 126 02 07 01 B41J 2/05 05/01 DU 05 01 05 CANON KABUSHIKI KAISHA

1 170 740 08 03 01 G11B 7/24 05/01 DU 05 01 05 HITACHI COMPUTER PERIPHERALS CO.

1 172 812 10 07 01 G11B 7/26 05/01 DU 05 01 05 O.T.B. Group B.V.

1 182 485 22 05 01 G02B 7/02 05/01 DU 05 01 05 Carl Zeiss SMT AG

1 185 403 21 03 00 B28D 1/00 05/01 DU 05 01 05 Aktiebolaget Electrolux

1 185 876 12 04 00 G01R 31/36 05/01 DU 05 01 05 THE GILLETTE COMPANY

1 195 922 24 02 99 H04B 7/212 05/01 DU 05 01 05 Ericsson Inc.

1 200 017 28 07 00 A61F 2/06 05/01 DU 05 01 05 Angiomed GmbH Co. Medizintechn

1 203 702 04 11 00 B60R 21/16 05/01 DU 05 01 05 Ford Global Technologies, LLC

1 204 608 06 07 00 C02F 3/34 05/01 DU 05 01 05 Tekno-Forest Oy

1 210 537 08 09 00 F16K 15/14 05/01 DU 05 01 05 S.C. JOHNSON SON, INC.

1 212 605 24 08 00 G01N 21/88 05/01 DU 05 01 05 Forchheim Willing GmbH

1 220 733 31 08 00 B23K 26/00 05/01 DU 05 01 05 Korea Institute of Machinery M

1 222 388 20 10 00 F03D 1/02 05/01 DU 05 01 05 Aerolift Patent B.V.

1 222 427 22 09 00 F23B 1/16 05/01 DU 05 01 05 Oy HT Engineering Ltd

1 223 385 10 01 02 F24C 7/00 05/01 DU 05 01 05 EDCO Eindhoven B.V.

1 224 701 14 09 00 H01M 2/08 05/01 DU 05 01 05 Eveready Battery Company, Inc.

1 224 923 19 01 01 A61G 7/012 05/01 DU 05 01 05 Hermann Bock GmbH

1 228 269 11 11 99 D03D 1/00 05/01 DU 05 01 05 TEXTILMA AG

1 243 404 12 03 02 B29D 30/46 05/01 DU 05 01 05 Karl Eugen Fischer GmbH Maschine

1 246 389 20 03 02 H04L 9/06 05/01 DU 05 01 05 Amphion Semiconductor Limited

1 259 074 03 05 02 H04N 7/10 05/01 DU 05 01 05 Tratec Telecom B.V.

1 261 358 02 03 01 A61K 35/78 05/01 DU 05 01 05 Gidlund, Bo

1 268 972 12 03 01 E21B 21/08 05/01 DU 05 01 05 WEATHERFORD/LAMB, INC.

1 270 033 22 02 02 A61M 5/175 05/01 DU 05 01 05 Grifols Lucas, Victor

1 272 679 23 03 01 C22B 21/00 05/01 DU 05 01 05 MDY L.L.C.

1 280 682 12 04 01 B60R 16/02 05/01 DU 05 01 05 Veziris, Spyros

1 280 941 08 05 01 C22B 3/44 05/01 DU 05 01 05 KRONOS TITAN GmbH

1 282 588 11 05 01 C07C 37/055 05/01 DU 05 01 05 Yara International ASA

1 284 393 05 06 02 F24C 15/16 05/01 DU 05 01 05 BSH Bosch und Siemens Hausgeräte

1 294 990 12 06 01 E01C 23/03 05/01 DU 05 01 05 Gent, Keith Andrew

1 296 749 19 06 01 B01D 53/00 05/01 DU 05 01 05 Advanced Electron Beams, Inc.

1 299 344 08 08 00 C07C 211/51 05/01 DU 05 01 05 Korea Kumho Petrochemical Co. Lt

1 315 248 24 11 01 H01R 13/629 05/01 DU 05 01 05 Murr-Elektronik Gesellschaft mit

1 325 783 23 06 98 B05B 11/00 05/01 DU 05 01 05 CONTINENTALAFA DISPENSING COMPAN

1 330 835 01 10 01 H01L 21/00 05/01 DU 05 01 05 Infineon Technologies SC300 GmbH

1 352 814 11 01 01 B62D 53/08 05/01 DU 05 01 05 Transport Industry Development C

1 377 521 05 04 02 C01F 13/00 05/01 DU 05 01 05 GKSS-Forschungszentrum Geesthach

1 387 896 02 05 02 C23C 4/04 05/01 DU 05 01 05 Linde Aktiengesellschaft

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 274: 27 août

BOPI 06/09 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N’A PAS ÉTÉ REMISE À L’INP I 273

1 390 110 10 04 02 B01D 3/00 05/01 DU 05 01 05 Koch-Glitsch, LP

1 394 032 01 09 03 B62K 21/16 05/01 DU 05 01 05 Batavus B.V.

1 399 907 16 05 02 G09F 13/04 05/01 DU 05 01 05 Sun Microsystems, Inc.

Numérode

publicationdu breveteuropéen

Datede dépôt

de lademandede breveteuropéen

Classementprincipal

Bulletin européenoù a été publiée

la mentionde la délivrance

ou de la décisionconcernantl’opposition

Nom du déposantet/ou titulaire

Page 275: 27 août
Page 276: 27 août

275BOPI 06/09

Cette liste est présentée dans l’ordre numérique croissant desnuméros de publication.

NÉANT

3.3 DEMANDES DE BREVETSEUROPÉENS POUR LESQUELLES LATRADUCTION DES REVENDICATIONSET ÉVENTUELLEMENTLA TRADUCTION RÉVISÉEDES REVENDICATIONS ONT ÉTÉREMISES À L’INPI

Page 277: 27 août
Page 278: 27 août

277BOPI 06/09

NÉANT

3.4 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

Page 279: 27 août
Page 280: 27 août

* Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la PropriétéIndustrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu’elle estrendue publique et peut en demander la copie.

QUATRIÈME PARTIE

CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRèglement (CEE) n˚ 1768/92 du 18 juin 1992

SOMMAIRE

Pages

Règlement (CEE) n˚ 1610/96 du 23 juillet 1996

4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rendues publiques * ..............................................

4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rendues publiques *..................

4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesmédicaments rejetées ..................................................................

4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour lesproduits phytopharmaceutiques rejetées .......................................

4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicamentsdélivrés ........................................................................................

4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produitsphytopharmaceutiques délivrés ..................................................

4.7 Corrections et/ou modifications ...................................................

néant

néant

néant

néant

néant

néant

néant

Page 281: 27 août
Page 282: 27 août

281BOPI 06/09

NÉANT

4.1 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS RENDUESPUBLIQUES

Page 283: 27 août
Page 284: 27 août

283BOPI 06/09

NÉANT

4.2 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESRENDUES PUBLIQUES

Page 285: 27 août
Page 286: 27 août

285BOPI 06/09

NÉANT

4.3 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES

Page 287: 27 août
Page 288: 27 août

287BOPI 06/09

NÉANT

4.4 DEMANDES DE CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONPOUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESREJETÉES

Page 289: 27 août
Page 290: 27 août

289BOPI 06/09

NÉANT

4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LESMÉDICAMENTS DÉLIVRÉS

Page 291: 27 août
Page 292: 27 août

291BOPI 06/09

NÉANT

4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DEPROTECTION POUR LES PRODUITSPHYTOPHARMACEUTIQUESDÉLIVRÉS

Page 293: 27 août
Page 294: 27 août

293BOPI 06/09

NÉANT

4.7 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

Page 295: 27 août
Page 296: 27 août

CINQUIÈME PARTIE

TOPOGRAPHIES DE PRODUITS

SOMMAIRE

Pages

SEMI-CONDUCTEURS

5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs(art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriétéindustrielle) ..................................................................................

5.2 Corrections et/ou modifications ...................................................

Toute personne peut consulter au siège de l’Institut National de la pro-priété Industrielle la représentation graphique de la topographie.

Aucune copie ne peut être établie sans l’autorisation du titulaire.

néant

néant

Page 297: 27 août
Page 298: 27 août

297BOPI 06/09

NÉANT

5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIESDE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

Page 299: 27 août
Page 300: 27 août

299BOPI 06/09

NÉANT

5.2 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

Page 301: 27 août
Page 302: 27 août

SIXIÈME PARTIE

SOMMAIRE

Pages

REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificatscomplémentaires de protection et les topographiesde produits semi-conducteurs .....................................................

6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB ........

6.3 Corrections et/ou modifications ...................................................

303

néant

néant

Page 303: 27 août

INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS

NATURE DES DEMANDES OU TITRES

AD Certificat d’addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européenCU Certificat d’utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet françaisTS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protection

semi-conducteurs

Page 304: 27 août

303BOPI 06/09

6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LESBREVETS, LES CERTIFICATSCOMPLÉMENTAIRES DE PROTECTIONET LES TOPOGRAPHIES DEPRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

Page 305: 27 août
Page 306: 27 août

BOPI 06/09 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 305Du 23 janvier 2006 au 27 janvier 2006

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Transmission totale de propriété

FR 0002185 149894

FR 0009864 149945

FR 0101799 149945

FR 0107524 149945

FR 0116379 149952

FR 0203273 149951

FR 0216170 149946

FR 0312871 149897

FR 0400486 149899

FR 0402343 149899

FR 0406669 149988

FR 8515327 149993

FR 8515327 149994

FR 9001571 149967

FR 9108499 149991

FR 9114570 149907

FR 9114570 149909

FR 9309621 149945

FR 9313060 149945

FR 9407073 149894

FR 9603480 149940

FR 9603481 149940

FR 9706043 149945

FR 9706611 149953

FR 9709803 149898

FR 9709804 149898

FR 9716772 149953

FR 9801993 149900

FR 9908703 149894

FR 9910394 149916

EP 0280677 149955

EP 0353385 149993

EP 0353385 149994

EP 0403082 149928

EP 0403082 149929

EP 0403082 149932

EP 0417980 149957

EP 0424841 149956

EP 0468128 149993

EP 0468128 149994

EP 0478536 149955

EP 0481940 149959

EP 0516871 149922

EP 0527679 149945

EP 0530431 149993

EP 0530431 149994

EP 0560888 149907

EP 0560888 149909

EP 0582792 149993

EP 0582792 149994

EP 0598206 149993

EP 0598206 149994

EP 0603482 149993

EP 0603482 149994

EP 0646038 149944

EP 0673464 149955

EP 0678036 149935

EP 0687894 149894

EP 0696836 149968

EP 0715850 149933

EP 0728549 149993

EP 0728549 149994

EP 0733816 149954

EP 0734556 149949

EP 0751810 149944

EP 0764048 149944

EP 0766811 149962

EP 0774619 149954

EP 0786621 149954

EP 0834038 149954

EP 0836279 149905

EP 0838663 149962

EP 0847827 149890

EP 0893193 149890

EP 0900613 149993

EP 0900613 149994

EP 0921509 149962

EP 0938522 149904

EP 0947829 149990

EP 0959806 149950

EP 0961542 149915

EP 0964831 149960

EP 0981895 149920

EP 0988628 149901

EP 1013344 149992

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 1022997 149965

EP 1032483 149890

EP 1039874 149938

EP 1039874 149939

EP 1045795 149941

EP 1045795 149942

EP 1055472 149993

EP 1055472 149994

EP 1058658 149941

EP 1058658 149942

EP 1060108 149941

EP 1060108 149942

EP 1078277 149987

EP 1078278 149987

EP 1078711 149890

EP 1114108 149921

EP 1122485 149906

EP 1122646 149937

EP 1127334 149987

EP 1158851 149914

EP 1175995 149945

EP 1186097 149987

EP 1187480 149895

EP 1187480 149896

EP 1188231 149986

EP 1188231 149987

EP 1190380 149987

EP 1192776 149987

EP 1196033 149913

EP 1224993 149993

EP 1224993 149994

EP 1227302 149962

EP 1256021 149985

EP 1264549 149945

EP 1419030 149948

Transmission partielle de propriété

FR 0103631 149936

EP 0799044 149964

EP 0936589 149989

EP 0968072 149891

EP 1040349 149892

CC 02C0040 149964

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Page 307: 27 août

306 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 06/09Du 23 janvier 2006 au 27 janvier 2006

Concession de licence

FR 0014972 149912

FR 0214294 149911

Résiliation de licence

FR 0208398 149923

FR 9811588 149924

FR 9913463 149925

FR 9913464 149923

Changement de nom, de dénomination

FR 0007104 149917

FR 0014703 149917

FR 0116360 149917

FR 0407792 149947

FR 0407854 149947

FR 0407909 149947

FR 9114570 149908

FR 9504247 149889

EP 0403082 149930

EP 0403082 149931

EP 0481940 149958

EP 0560888 149908

EP 0619817 149918

EP 0638515 149966

EP 0674040 149893

EP 0766811 149961

EP 0838663 149961

EP 0921509 149961

EP 1045795 149943

EP 1058658 149943

EP 1060108 149943

EP 1227302 149961

Changement de forme juridique

FR 0007104 149917

FR 0014703 149917

FR 0116360 149917

FR 9114570 149908

EP 0560888 149908

Changement d’adresse

FR 0201798 149910

FR 0307125 150004

FR 0403032 149963

FR 9114570 149908

EP 0403082 149930

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 0481940 149958

EP 0560888 149908

EP 0678036 149934

EP 0981895 149919

EP 1045795 149943

EP 1058658 149943

EP 1060108 149943

Renonciation totale

FR 0112524 149926

FR 0201671 149927

Recours en restauration ou en annulation

FR 0401448 149976

FR 9800396 149982

FR 9814930 149981

EP 1223690 149980

EP 1326014 149975

Décision du directeur général statuantfavorablement sur un recours

FR 0001109 149971

FR 0201127 149973

FR 0401448 149974

FR 0401448 149979

FR 0403020 149978

FR 0410858 149977

FR 9900607 149972

EP 0894316 149969

EP 0959763 149970

Autre acte affectant l’existence ou lavalidité d’un titre de propriété industrielle

EP 0281713 149999

EP 0701568 149996

EP 0850059 149995

EP 0995755 149997

CC 04C0015 149996

CC 04C0016 149997

CC 05C0019 149995

CC 96C0027 149999

Décision judiciaire définitive affectantl’existence ou la validité d’un titre de

propriété industrielle

FR 9207978 150002

FR 9213390 150003

Demande de certificat complémentaire deprotection

EP 0388054 149998

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

EP 0820432 149902

EP 0851925 149903

Erratum

EP 0106469 150000

EP 0404923 150001

Nature et numérode la demande

ou du titre

Numérode

l’inscription

Page 308: 27 août

307BOPI 06/09

NÉANT

6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DEDÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB

Page 309: 27 août
Page 310: 27 août

309BOPI 06/09

NÉANT

6.3 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

Page 311: 27 août
Page 312: 27 août

SEPTIÈME PARTIE

REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES

SOMMAIRE

Pages

LOGICIELS

7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel.................

7.2 Corrections et/ou modifications ...................................................

néant

néant

Page 313: 27 août
Page 314: 27 août

313BOPI 06/09

NÉANT

7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANTLES NANTISSEMENTS DELOGICIEL

Page 315: 27 août
Page 316: 27 août

315BOPI 06/09

NÉANT

7.2 CORRECTIONS ET/OUMODIFICATIONS

Page 317: 27 août