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Les Licences Libres

Sylvain DENISExpert TIC, FLOSS & WEB28/11/2012

Professionnel

Expert TIC, FLOSS & WEB

Conseiller en Scurit de l'information

Associatif

AdministrateurConsultant

PrsidentReprsentant

Organisateur

Charleroi

Comprendre les licences informatiques

Achat Logiciel = Copie du logiciel + Licence d'utilisation

Possession --> diteur Propritaire

Soumis aux termes et aux conditions de la licence

La licence, un contrat, des droits d'auteurs

Logiciel : Cration de l'esprit

L'utilisation relve du droit d'auteur

Licence logicielle = droit d'utiliser le logiciel

Pour installer un logiciel = Accepter la licence

En dchirant le cellophane

En acceptant lectroniquement le contrat

(Pas d'acceptation - Pas d'installation)

Clauses

2 clauses que l'on retrouve souvent:

Clauses autorisant l'diteur enregistrer ou surveiller les informations saisies dans le logiciel

Des clauses restreignant lusage du logiciel dans certains pays (cryptographie), certains lieux (coles), certains type dutilisateurs (particuliers).

2 clauses que l'on retrouve souvent:

Clauses autorisant l'diteur enregistrer ou surveiller les informations saisies dans le logiciel

Des clauses restreignant lusage du logiciel dans certains pays (cryptographie), certains lieux (coles), certains type dutilisateurs (particuliers).

Diffrents types de licences

4 grandes familles:

Licences propritaires

Licences freewares

Licences sharewares

Licences libres

Licences propritaires

L'acqureur doit accepter un contrat de licence utilisateur final

Le code source est ferm

1 poste = 1 licence

Licence payante (gnralement l'anne)

Freewares

Code source ferm

Distribu gratuitement

Gnralement avec des fonctions allges

Sharewares

Propritaire

Gratuit pour test

Payant pour utilisation

Code source ferm

Licences Libres

Selon la FSF, un logiciel libre doit rpondre ces 4 lois:0- la libert d'excuter le programme, pour tous les usages,1- la libert d'tudier le fonctionnement du programme et de l'adapter ses besoins,2- la libert de redistribuer des copies du programme (ce qui implique la possibilit aussi bien de donner que de vendre des copies),3- la libert d'amliorer le programme et de distribuer ces amliorations au public, pour en faire profiter toute la communaut.

Diffrences

Logiciels propritaires = boites noiresFonctionnement secretProblmes de scurit et compatibilitPayant Solutions adaptes pour des applications mtiers spcifiques

Logiciels libres = ouvertsContributions de bnvoles (pas seulement)Parfois plus surs et scuriss que leurs homologues propritairesChoix pertinent pour des questions de compatibilit ou dans certains domainesPeuvent tre galement spcialiss pour des applications mtiers spcifiques

Licences Creative Commons

Creative Commons prsente:

partager les crations

Avec un ordinateur:Histoires Dessins Photos Vidos - Musique

Les ordinateurs sont de formidables outils pour la cration. Vous pouvez utiliser un ordinateur pour crire des histoires, faire du dessin, prendre des photos, enregistrer de la musique et des vidos.

un dessin = un seul exemplaire. Vous pouvez:le conserver, le donner, ou le vendre.

Quand vous faites un dessin, il nexiste quen un seul exemplaire. Vous pouvez conserver cet exemplaire, le donner un ami, ou peut-tre mme le vendre.

dessin sur votre ordinateur = possibilit de crer une copie Vous pouvez:conserver un exemplaire, le donner ou mme le vendre

Mais quand vous faites un dessin sur votre ordinateur, il est possible de crer une copie lidentique de ce dessin. Vous pouvez conserver un exemplaire pour vous et en donner un un ami et mme en vendre un, si vous en avez envie.

Si quelquun a un exemplaire de votre dessin, il peut faire dautres copies lidentique. Il peut aussi apporter des modifications votre dessin et les partager. Que se passe-t-il si vous ntes pas daccord avec a ?

Une fois que quelquun a un exemplaire de votre dessin, cette personne a les moyens den faire dautres copies lidentique et ensuite de les partager. Cette personne a aussi la possibilit dapporter des modifications votre dessin et de les partager. Mais que se passe-t-il si vous ntes pas daccord avec a ?

Loi Droits d'auteur

Cest l que la loi entre en jeu.Mme si nimporte quelle personne disposant dun ordinateur a techniquement la possibilit de partager ou de modifier votre cration, du fait des lois sur les droits dauteurs, elle na pas le droit de le faire sans votre permission, en dehors des exceptions et limitations prvues par la loi applicable dans le pays o vous vivez.

La loi vous accorde automatiquement un droit dauteur exclusif sur toute uvre de votre cration. Ce qui signifie que sans avis contraire de votre part, personne ne peut diffuser votre travail ou y apporter des changements.

La loi vous accorde automatiquement un droit dauteur exclusif sur toute uvre de votre cration, comme par exemple les histoires que vous pouvez crire, la musique que vous pouvez enregistrer, les photos que vous pouvez prendre, et les vidos que vous pouvez filmer. Ce qui signifie que sans avis contraire de votre part, personne ne peut diffuser votre travail ou y apporter des changements.

Comment faire si vous souhaitez lgalement et sans ambigut autoriser toute personne dans le monde partager et dcouvrir votre travail ?

Mais que se passe-t-il si vous souhaitez lgalement et sans ambigit autoriser toute personne dans le monde partager et dcouvrir votre travail ?

Que se passe-t-il si vous souhaitez que dautres puissent se baser sur votre travail pour crer quelque chose de nouveau partir de loriginal ?

Que se passe-t-il si vous souhaitez que dautres puissent se baser sur votre travail pour crer quelque chose de nouveau partir de loriginal ?

Vous pouvez dire chaque personne individuellement quelle peut utiliser votre travail original, mais il y a beaucoup plus simple. Licence Creative Commons.

Vous pourriez dire chaque personne individuellement quelle peut utiliser votre travail original, mais il y a beaucoup plus simple. Si vous voulez permettre le partage de votre travail travers le monde, vous devriez songer utiliser une Licence Creative Commons.

Creative Commons

ensemble de licences

Creative Commons est une organisation qui met votre disposition un ensemble de licences que vous pouvez appliquer votre travail.

Ce qu'on peut ou ne peut pas faire avec votre travail.

Une licence sur le contenu est un document qui exprime les liberts et les limitations qui sappliquent votre travail une liste de ce quune personne peut ou ne peut pas faire avec votre travail.

Conues pour tre applicables internationalement

Les licences Creative Commons ont t traduites dans de nombreuses langues et juridictions de part le monde. Elles sont conues pour tre applicables internationalement, de telle faon que mme une personne lautre bout du monde peut comprendre les droits que vous lui avez concds.

6 licences

Creative Commons vous propose six licences diffrentes qui vous permettent de partager votre travail de la faon qui vous convient le mieux.

Toutes les licences Creative Commons utilisent la notion de paternit.

Toutes les licences Creative Commons utilisent la notion de paternit. Ce qui signifie que dautres peuvent partager votre travail tant quil vous en attribuent la paternit. Mais il y a dautres aspects prendre en compte quand vous faites le choix de partager votre travail avec le monde.

Souhaitez-vous autoriser dautres personnes vendre ou faire de largent avec votre cration sans avoir demander lautorisation ?Interdire lutilisation commerciale de votre travail peut rduire son champ de diffusion.

Souhaitez-vous autoriser dautres personnes vendre ou faire de largent avec votre cration sans avoir demander lautorisation ? Interdire lutilisation commerciale de votre travail peut rduire son champ de diffusion.

Personne ne peut tirer de profit financier de votre travail sans votre autorisation.

Vous pouvez passer des accords individuels pour usage commercial

Cela signifie aussi que personne ne peut tirer de profit financier de votre travail sans votre autorisation. Vous pouvez passer des accords individuels pour usage commercial de faon tre rtribu quand dautres tirent profit de votre cration.

Souhaitez-vous autoriser dautres personnes modifier votre travail (uvre drive) sans avoir demander lautorisation ? Interdire les uvres drives peut empcher dautre personnes de crer une nouvelle uvre vraiment intressante partir de votre original.

Souhaitez-vous autoriser dautres personnes modifier votre travail (uvre drive) sans avoir demander lautorisation ? Interdire les uvres drives peut empcher dautre personnes de crer une nouvelle uvre vraiment intressante partir de votre original.

Personne ne peut utiliser votre travail des fins qui ne vous conviendraient pas.

Mais cela signifie aussi que personne ne peut utiliser votre travail des fins qui ne vous conviendraient pas.

Est-ce que l'utilisateur doit mettre l'option conditions initiales lidentique? La clause conditions initiales lidentique garantie que les choix que vous avez fait pour la cration originale seront prservs, mais elle peut aussi limiter la diffusion des uvres drives

Si vous autorisez dautres personnes faire des modifications de votre travail, vous devez aussi rflchir si oui ou non vous souhaitez leur demander dutiliser la mme licence que vous (conditions initiales lidentique). La clause conditions initiales lidentique garantie que les choix que vous avez fait pour la cration originale seront prservs, mais elle peut aussi limiter la diffusion des uvres drives (et par l-mme les possibilits que quelquun soit tent dutiliser votre original pour une uvre drive)

Les conditions initiales lidentique garantissent que votre uvre sera toujours utilise sous les mmes conditions, mme aprs plusieurs gnrations de copies et de drivs.

Dun autre cot, les conditions initiales lidentique garantissent que votre uvre sera toujours utilise sous les mmes conditions, mme aprs plusieurs gnrations de copies et de drivs.

Crez et dcidez de la manire dont vous allez partager

La balle est dans votre camp

Cest vous de dcider ce que vous allez crer et comment vous allez le partager avec le monde !

Merci de votre attention

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Sylvain DENIS

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