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Les Sites de PI utiles
www.inpi.fr Site généraliste, formulaires en ligne Bases brevets, Ici- marques, et Euridile (sociétés)
Llien vers « espacenet »www.european-patent-office.org OEB: accès à :
« espacenet »(recherche brevet. monde « epoline » Registre européen des
entier) ou http://ep.espacenet.com brevets (ou www.opoline.org)
www.uspto.gov. Site de l’office US des brevets et des marques
www.wipo.int PCT , Marques internationales D et M internationaux
Centre d ’arbitrage et de médiation
http://oami.eu.int site de l ’office des marques communautaires
Bases professionnelles www.plutarque.com/expert (Inpi) www.delphion.com (IBM)
Noms de domaine en.fr : www.afnic.asso.fr & www.icann.org liste des organismes d ’enregistrement des noms de domaine généralistes en .com, .net, .org, .biz, .info, .nom
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Les 2 dernières années des demandes
françaises, européennes et internationales
de brevets d'invention
• plus de 300 000 demandes interrogeables en français
par numéro, déposant/inventeur, titre/résumé et Classification Internationale des Brevets (CIB).
Texte complet pour les demandes françaises.
• Recherche en langage naturel des symboles CIB.
• Mise à jour: - hebdomadaire pour les demandes FR
- mensuelle pour les demandes EP et internationales PCT.
• Accès au réseau Esp@cenet
Brevets: Internet: www.inpi.fr
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PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES
INPI
Recherche Titre ou Abrégé
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PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES
Plutarque
Liste de résultats
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PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES
Plutarque
Recherche en langage naturel
• Une recherche en langage naturel sur la CIB, permet d ’obtenir les codes de classification correspondants à la requête formulée.
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PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES
Plutarque
Recherche en langage naturel
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PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES
2 - Recherche brevets sur
Les 2 dernières années de publication pour 16 pays européens, l’OEB, l’OMPI
+ + de 30 millions de brevets du monde
Accès:
• par le site www.inpi.fr
• directement à l ’adresse ep.espacenet.com
• par les sites nationaux participant à esp@cenet
ESPACENET
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2003
Recherche sur les brevets , marques et modèleswww.plutarque.com
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Département de la Documentation et de l'Information
Les brevets français depuis 1966 (BSM depuis 1961)
Les brevets européens depuis l'origine (juin 1978)
Les demandes internationales (PCT) depuis l'origine (juin 1978)
• Mise à jour , tous les vendredis
• Information
- bibliographique
- administrative
- juridique: les étapes de la vie du brevet, de la publication à la déchéance
Fpat, Epat et Pctpat
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Département de la Documentation et de l'InformationSélection des bases
1 Possibilité de travailler en cluster2 Info Mises à jour3 Info nouveautés, commerciales … etc4 Fiches techniques
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Département de la Documentation et de l'InformationRecherche formulaire ou experte
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Département de la Documentation et de l'InformationLes opérateurs
Troncatures, Intervalles
Logiques, PrésenceNumériques
Adjacences
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Département de la Documentation et de l'Information
• Toutes les marques françaises depuis 1976
• Tous les logos des marques depuis 1982
• Un lien possible avec la jurisprudence depuis 1976
Toutes les informations pour suivre la vie des marques
• Mise à jour hebdomadaire tous les vendredis
• Information en ligne 3 semaines après le dépôt
Plus d'1,4 million de Marques et 576 000 Logos
FMARK
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Département de la Documentation et de l'Information
• Toutes les marques communautaires déposées, publiées et enregistrées auprès de l'OHMI depuis 1996
• Tous les logos des marques semi-figuratives et figuratives depuis 1996
Information bibliographique, administrative et légale pour suivre la vie des marques
• Mise à jour hebdomadaire
plus de 286 000 marques et 98 000 logos
CTMARK
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Département de la Documentation et de l'Information
• BASE en COPRODUCTION avec COMPU-MARK
• BASE multilingue - Libellé des produits et services dans les 11 langues de la communauté (à l'exception du grec)
•FORMAT FRANÇAIS spécifique avec traduction des champs
CTMARK
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• Tous les enregistrements internationaux selon
- l'Arrangement depuis 1966
- le Protocole depuis 1996
• Tous les logos des marques internationales
•Mise à jour hebdomadaire
•Base en coproduction avec COMPU-MARK
Plus de 439 000 Marques et 163 000 Logos
TMINT
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DMF
Informations bibliographiques, administratives et légales sur les dessins et modèles français
Source: Bulletin officiel de la Propriété Industrielle (BOPI)
- tous les dessins et modèles publiés depuis 1910
- images de 1996 à nos jours
- mise à jour bimensuelle, à la date de publication du BOPI
- une notice par dessin ou modèle publiéenviron 500 000 références
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Département de la Documentation et de l'InformationDMI
Informations bibliographiques, administratives et légales sur les dessins et modèles internationaux
Source : Bulletin des Dessins et Modèles Internationaux (BDMI) deux révisions à l ’Arrangement de La Haye (1934 et 1960)
- une notice par dépôt
- tous les dessins et modèles internationaux depuis 1979
- images depuis 1985
- totalité des DMI : environ 60 000 dépôts
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Département de la Documentation et de l'Information
• Base juridique relative au droit des Brevets,
des Marques, des dessins et modèles
• Décisions publiées ou inédites
• Jurisprudence française, européenne et
communautaire
JURINPI
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Base historique
décisions concernant
- les brevets depuis 1823
- les marques depuis 1904
- les dessins et modèles depuis 1995
Base d’actualité
- plus de 30 000 décisions
- mise à jour mensuelle
Les décisions font l'objet d'une indexation spécifique,
aboutissant à la rédaction d'un abstract
JURINPI - Les spécificités
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Département de la Documentation et de l'Information
3- Recherche brevets sur sites américains3.1 recherche brevets sur www.uspto.gov
Publications de l’Office américain des brevetsdepuis 1790
• deux types de bases : - bases des brevets en texte intégral avec le texte complet également au format image tiff - bases des données bibliographiques et des abrégés pour une recherche rapide
• interrogation sur - tous les champs bibliographiques depuis 1971 (31 critères) - N° et classification US depuis 1790
• deux types de recherche : novice et avancée
• mise à jour tous les mardi
PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES
USPTO
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PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES
USPTO
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Département de la Documentation et de l'Information
PRESENTATION DES PRINCIPAUX SITES
USPTO
Recherche en mode novice
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Département de la Documentation et de l'InformationLes services à l ’inpi
RISC: Recherche d ’Informations Stratégiques et Concurrentielles sur devis préalable Robert Ilcinckas 0153045728
SIR:Service d ’Information rapide Marie-pierre Barberis tel:015304573.
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