Zone dangereuse convoyeurs

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Le plan d'action sécurité des machines de la CSST et zones dangereuses des convoyeurs

BenoBeno îît Laflamme, t Laflamme, inging . . DGPIP DGPIP -- CSSTCSSTBitume QuBitume Qu éébec 2013bec 2013

Le plan d'action sécurité des machines de la CSST et zones dangereuses des

convoyeurs

��Pourquoi mettre en place une stratPourquoi mettre en place une strat éégie de prgie de pr éévention vention des accidents machines ?des accidents machines ?

��Des zones dangereuses des convoyeursDes zones dangereuses des convoyeurs

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Pourquoi mettre en place une stratPourquoi mettre en place une strat éégie de prgie de pr éévention vention des accidents machines?des accidents machines?

Entre 1999 et 2003:

101 décès en relation avec les machines• 52 travailleurs sont morts après avoir été coincés,

écrasés, frappés ou happés par les pièces en mouvement d’une machine.

20 accidents mortels par année (en moyenne)

295 amputations par année (en moyenne)

1 125 fractures par année (en moyenne)

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Principales causes des accidents les plus graves: Principales causes des accidents les plus graves:

• Aspects techniques• Protecteurs absents• Mauvaise conception de l’équipement ou des disposit ifs de

protection• Équipements défectueux

• Aspects organisationnels• Mauvaise utilisation de l’équipement• Procédure de cadenassage absente ou incomplète• Méconnaissance des équipements et des sources d’éne rgie • Mauvaises méthodes de travail• Manque de formation des travailleurs• Supervision inadéquate• Etc.

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Orientations de la CSST en sécurité des machines

Dans une première phase, la CSST concentre ses acti ons sur les risques associés

• aux pièces en mouvement de machines pendant les opérations de production , de déblocage , de maintenance (incluant le nettoyage), de réglage et d’apprentissage

Les machines suivantes ne sont pas incluses dans le plan d’action Sécurité des machines :

• outils portatifs• appareils de levage (chariots élévateurs, monte-cha rges,

ponts roulants, etc.)• véhicules auto-moteur

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Orientations de la CSST en sécurité des machines

Lorsque l’inspecteur juge qu’une machine représente un danger àconséquence grave (zone dangereuse, travailleur exp osé et lésion grave ou mortelle possible), il devra :

• apposer un scellé ou émettre un arrêt de travail tel que prévu au cadre d’intervention

• évaluer les mesures temporaires ou permanentes prop osées par l’employeur

• rédiger une décision

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Pourquoi mettre en place une stratPourquoi mettre en place une strat éégie de prgie de pr éévention vention des accidents machines?des accidents machines?Les résultats :

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Des zones dangereuses des convoyeursDes zones dangereuses des convoyeurs

Dommages

Actualités relativement aux convoyeurs

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Les zones dangereuses des convoyeursLes zones dangereuses des convoyeurs

peut mener à un dommagedommage

Déclenchementd’origine

humaine, matérielleou organisationnelle

Facteursd’évitement

du dommaged’origine matérielle

ou humaine

Dommages

Une personnepersonne exposée à un

phph éénomnom èène dangereuxne dangereux

PersonnePhénomènedangereux

forme uneforme une

situation dangereusesituation dangereuse

Situation dangereuse

dans laquelle le déclenchement d’un éévvéénement dangereuxnement dangereux

Événement dangereux

Le processus accidentel machineLe processus accidentel machine

peut mener à un dommagedommage

Des zones dangereuses des convoyeurs Des zones dangereuses des convoyeurs

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Dommages

PersonnePhénomènes dangereux d’origines mécanique pour le convoyeur ou transporteur à courroie sont-où ?

Organes de transmission

L’angle rentrant

Dommage ou accident àprévenir

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Dommages

PersonneLes angles rentrants pour le convoyeur ou transporteur à courroie sont où?

G-1 : Tambour de tête G-2 : Tambour de queue G-3 : Tambour de contrainte

G-4 : Zone de chargement G-5 : Rouleaux de retour G-6 : Zone d’inflexion

G-7-8-9 : Rouleaux de tension G-10 : Tambour de contrainte et de nettoyage

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Dommages

PersonnePhénomènes dangereux d’origines mécanique pour le convoyeur ou transporteur sont-où ?

Élévateur à godets

Transporteur à vis

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Dommages

Personne

Les moyens de préventions pour les phénomènes dange reux d’origines mécanique pour le convoyeur ou transport eur

OOùù trouver de ltrouver de l ’’aide pour saide pour s éécuriser vos installations ?curiser vos installations ?

Auprès de votre fournisseur de machine ou d’un ingé nieur

Auprès des organismes au Québec :• CSST (documents produits et centre de documentation)• IRSST (documents produits et centre de documentation)• Les ASP et autres associations de sécurité (documents produits et centre de

documentation) (12)

Par Internet : • CSA (Normes canadiennes)• INRS (France) Le réseau des CRAM (France)• SUVA (Suisse)• HSE (Royaume-Uni)• OSHA, NIOSH (USA)• BIA (Allemagne)• ISO (Normes internationales)• Les fournisseurs de dispositifs et d’équipements de sécurité


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Dommages

Personne


Protection Protection collectivecollective

Protection Protection individuelleindividuelle

Efforts

Efforts

Efficacit

Efficacit éé

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Dommages

Personne


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Dommages

Personne


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Convoyeur virtuel Convoyeur virtuel

Dommages

PersonneConvoyeur virtuel

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BibliographieBibliographie

Dommages

PersonneQUÉBEC. Loi sur la santé et la sécurité du travail : L.R.Q., chapitre S-2.1, à jour au 10 janvier 2012, Québec, Éditeur officiel du Québec, 2012, vi, 67, xii p.

QUÉBEC. Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines, S-2.1, r. 14, à jour au 31 janvier 2012, Québec, Éditeur officiel du Québec, 2012, 88 p.

QUÉBEC. Code de sécurité pour les travaux de construction, S-2.1, r. 4, à jour au 10 janvier 2012, Québec, Éditeur officiel du Québec, 2012, xiv, 252 p.

QUÉBEC. Règlement sur la santé et la sécurité du travail, S-2.1, r. 13, à jour au 6 mars 2012, Québec, Éditeur officiel du Québec, 2012, vii, 115 p.

COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL DU QUÉBEC. Plan d'action sécurité des machines : dangers liés à l'accès à des pièces en mouvement : les machines dangereuses, c'est inacceptable!, 2010

COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL DU QUÉBEC. Rapport annuel de gestion 2011, Montréal, CSST, 2012, 204 p. (DC: 400-2032-5). [http://www.csst.qc.ca/publications/400/Documents/DC400-2032-5.pdf].

COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL DU QUÉBEC. DIRECTION RÉGIONALE DE LANAUDIÈRE. Rapport d'enquête d'accident : accident mortel survenu le 2 septembre 2005 à un travailleur de l'entreprise Jobert inc. à la Carrière Perreault située sur le chemin des Sables, route 337 à Saint-Alphonse-de-Rodriguez, Québec, CSST, 2006, 14 p. [http://centredoc.csst.qc.ca/pdf/ed003577.pdf].

COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL DU QUÉBEC. DIRECTION RÉGIONALE DE LONGUEUIL. Rapport d'enquête d'accident : accident grave survenu, sur un convoyeur, à un travailleur de l'entreprise DMS Saint-Pie, le 27 août 2007, au 8005, boulevard Grande-Allée à Brossard, Québec, CSST, 2008, 14 p. [http://www.centredoc.csst.qc.ca/pdf/ed003710.pdf].

COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL DU QUÉBEC. DIRECTION RÉGIONALE DE L'OUTAOUAIS. Rapport d'enquête d'accident : accident mortel survenu à un opérateur de véhicule de transfert de matériaux, le 3 juillet 2008 à l'entreprise Construction Michel Lacroix inc. au chantier routier du lac Pythonga, parc de la Vérendrye, à environ 25 km au nord de Grand-Remous, Québec, CSST, 2009, 54 p. [http://www.centredoc.csst.qc.ca/pdf/ed003770.pdf].

COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL DU QUÉBEC, et INSTITUT DE RECHERCHE ROBERT-SAUVÉ EN SANTÉ ET EN SÉCURITÉDU TRAVAIL Sécurité des machines : phénomènes dangereux, situations dangereuses, événements dangereux, dommages, Montréal, CSST, 2004, 1 f. pliée + 5 fiches dans 1 pochette. (DC: 900-337-1). [http://www.csst.qc.ca/NR/rdonlyres/69832CB9-C3FA-4321-856D-E3CAE331C7FA/2294/dc_900_337_2.pdf].

COMMISSION DE LA SANTÉ ET DE LA SÉCURITÉ DU TRAVAIL DU QUÉBEC, et INSTITUT DE RECHERCHE ROBERT-SAUVÉ EN SANTÉ ET EN SÉCURITÉDU TRAVAIL. Sécurité des machines : prévention des phénomènes dangereux d'origine mécanique : protecteurs fixes et distances de sécurité, Montréal, CSST, IRSST, 2008, 69 p. (DC: 200-16002). [http://www.csst.qc.ca/publications/200/Documents/DC200_16002_1web.pdf].

ASSOCIATION FRANÇAISE DE NORMALISATION, et COMITÉ EUROPÉEN DE NORMALISATION. Équipements et systèmes de manutention continue : prescriptions de sécurité et de CEM pour les transporteurs à courroie fixes pour produits en vrac, La Plaine Saint-Denis, France, AFNOR, 2011, 52 p. (AFNOR NF EN 620+A1:2011)

ASSOCIATION FRANÇAISE DE NORMALISATION, et COMITÉ EUROPÉEN DE NORMALISATION. Équipements et systèmes de manutention continue : prescriptions de sécurité et de CEM pour les équipements de manutention mécanique des produits en vrac à l'exception des transporteurs fixes à courroie, La Plaine Saint-Denis, France, AFNOR, 2011, 57 p. (NF EN 618+A1:2011).

FRANCE. DIRECTION GÉNÉRALE DE L'INDUSTRIE, DE LA RECHERCHE ET DE L'ENVIRONNEMENT DE PICARDIE, et autres. Les convoyeurs à bande, version 1, France, UNICEM Picardie, 2006, 33 p. [http://www.unicem.fr/data/info/14347-Convoyeurs_a_bandes_2.pdf].

SUVA. Liste de contrôle : transporteurs à bande pour marchandises en vrac, Lausanne, Suva, [2004]. (67043.f).

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