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  • Commencer

    SPORTIFSG U I D E D E R F R E N C E SUR LE CODE MONDIAL ANTIDOPAGE 2015 POUR LES

  • TABLE DES MATIRES

    PARTIE 1 LE GUIDE, UN OUTIL DINFORMATION ........................................................... P. 3

    PARTIE 2 LE CODE .......................................................................................................... P. 3

    PARTIE 3 APPLICATION DU CODE .................................................................................. P. 4

    PARTIE 4 RLES ET RESPONSABILITS ....................................................................... P. 5

    PARTIE 5 QUEST-CE QUE LE DOPAGE? .......................................................................... P. 6

    PARTIE 6 LISTE DES INTERDICTIONS ........................................................................... P. 10

    PARTIE 7 AUTORISATION DUSAGE DES FINS THRAPEUTIQUES (AUT) ................. P. 12

    PARTIE 8 CONTRLE, COLLECTE DCHANTILLONS ET ANALYSE ................................. P. 13

    PARTIE 9 CONSQUENCES DES VIOLATIONS DES RGLES ANTIDOPAGE ................... P. 16

    PARTIE 10 PERSPECTIVES DAVENIR ............................................................................. P. 20

    ANNEXE 1 PROCESSUS DE COLLECTE DCHANTILLONS ............................................ P. 22

    ANNEXE 2 PROCESSUS DE LCHANTILLON B .............................................................. P. 26

    ANNEXE 3 CODE MONDIAL ANTIDOPAGE 2015.............................................................. P. 27

    GUIDE DE RFRENCE POUR LE CODE 2015 2

  • Le Code mondial

    antidopage a pour but

    de protger les droits des

    sportifs propres.

    Ce document est rdig titre

    purement informatif. Il ne remplace pas

    les dispositions du Code.

    LE GUIDE, UN OUTIL DINFORMATIONLe Code mondial antidopage tablit des rgles pour les sportifs. Le but de ce guide est de vous aider comprendre ces rgles.

    Ce document est rdig titre purement informatif. Il ne remplace pas les dispositions du Code. Les dispositions du Code sont toujours la premire source consulter. Ce guide est donc uniquement disponible pour vous aider comprendre le Code et ne constitue pas un document juridiquement contraignant.

    Les premires pages du Code voquent la valeur intrinsque de lesprit sportif. Cest cet esprit qui inspire lobjectif principal de tout programme antidopage : la prvention. Autrement dit : la prvention de lutilisation, intentionnelle ou non, de substances ou de mthodes interdites, ou dautres violations des rgles antidopage.

    LE CODEQuest-ce que le Code mondial antidopage au juste?Le Code constitue le cadre du systme antidopage. Il a t accept par lensemble du Mouvement olympique et par diverses organisations sportives et organisations nationales antidopage dans le monde. Il est galement reconnu par plus de 170 gouvernements au travers de la Convention internationale de lUNESCO contre le dopage dans le sport.

    Le Code est entr en vigueur en juillet 2004. Une premire srie de rvisions est entre en vigueur le 1er janvier 2009. Une deuxime version rvise du Code entrera en vigueur le 1er janvier 2015.

    Le texte complet du Code peut tre consult sur le site Web de lAgence mondiale antidopage.

    Pour complter le Code, lAMA a galement labor des Standards internationaux couvrant diffrents domaines techniques et oprationnels : la Liste des substances et des mthodes interdites, les contrles et les enqutes, les autorisations dusage des fins thrapeutiques, les laboratoires, ainsi que la protection des renseignements personnels.

    Les articles dont il est question dans ce guide sont essentiellement des articles du Code. Les rfrences dautres documents, tels que les Standards internationaux, seront prcises.

    GUIDE DE RFRENCE POUR LE CODE 2015 3

    PARTIE 1

    PARTIE 2

  • GUIDE DE RFRENCE POUR LE CODE 2015 4

    APPLICATION DU CODE

    qui sapplique le Code?

    1. Si vous tes un sportif de niveau national ou international, le Code sapplique vous. Les fdrations internationales dfinissent ce quest un sportif de niveau international et les organisations nationales antidopage dfinissent ce quest un sportif de niveau national.

    2. Chaque organisation nationale antidopage peut dcider si, et comment, le Code sapplique vous si vous tes un sportif concourant sur le plan local un niveau qui ne vous identifie pas comme un sportif de niveau national. Si vous concourez ce niveau, lorganisation nationale antidopage peut vous soumettre un contrle. Si le rsultat de ce contrle est positif, ou si vous falsifiez le processus de contrle du dopage ou vous commettez une autre violation des rgles antidopage, des sanctions devront tre imposes en vertu du Code.

    3. Si vous ne participez pas des comptitions, mais plutt des activits rcratives ou de mise en forme, lorganisation nationale antidopage peut aussi dcider si et comment le Code sapplique vous, sa discrtion.

    PARTIE 3

  • GUIDE DE RFRENCE POUR LE CODE 2015 5

    RLES ET RESPONSABILITSEn tant que sportif, vous avez un certain nombre de rles et de responsabilits. En voici quelques-uns :

    > Vous devez connatre et suivre toutes les politiques et rgles antidopage qui sappliquent vous.

    > Vous tes responsable de ce que vous ingrez, cest--dire ce que vous mangez et buvez et tout ce qui entre dans votre organisme. La rgle est la suivante : vous tes responsable de tout ce qui se trouve dans votre organisme. En termes juridiques, cette notion sappelle la responsabilit objective.

    > Vous devez tre disponible pour le prlvement dchantillons.

    > Vous devez informer les membres du personnel mdical de leur obligation de ne pas vous donner de substances ou de mthodes interdites. Vous tes galement responsable de vous assurer que vos traitements mdicaux ne contreviennent pas au Code.

    > Vous devez collaborer avec les organisations antidopage enqutant sur des violations des rgles antidopage.

    > Pour davantage dinformations, consultez larticle 21.1 du Code.

    Les entraneurs, les instructeurs, les grants, les agents et les autres membres du personnel dencadrement sont souvent des modles pour les sportifs. Ils ont eux aussi des rles et des responsabilits. En particulier :

    > Ils doivent connatre et suivre toutes les politiques et rgles antidopage qui sappliquent eux ou aux sportifs quils encadrent.

    > Ils doivent collaborer dans le cadre des programmes de contrle des sportifs.

    > Ils doivent se servir de leur influence considrable pour promouvoir la philosophie du sport propre.

    > Ils doivent collaborer avec les organisations antidopage enqutant sur des violations des rgles antidopage.

    > Ils ne doivent pas utiliser ou possder de substances ou mthodes interdites sans justification valable.

    > Pour davantage dinformations, consultez larticle 21.2.

    PARTIE 4

  • Les violations des rgles

    antidopage ne se limitent pas aux

    contrles positifs.

    QUEST-CE QUE LE DOPAGE?Le Code stipule clairement que les sportifs sont responsables de savoir ce qui constitue une violation des rgles antidopage.

    Les violations des rgles antidopage ne se limitent pas aux contrles positifs, qui sont dsigns par le terme rsultat danalyse anormal dans le Code.

    Par exemple, lutilisation et la possession de substances et de mthodes interdites constituent aussi des violations des rgles antidopage.

    Il existe galement dautres types de violations des rgles antidopage, dcrites dans le Code :

    > Falsification ou tentative de falsification de tout lment du contrle du dopage. Par exemple, volontairement perturber dans son travail un agent de contrle du dopage, intimider un tmoin potentiel, ou altrer un chantillon en y ajoutant une substance trangre. Voir larticle 2.5.

    > Possession dune substance ou mthode interdite. Vous ne pouvez pas acheter ou possder une substance interdite pour la donner un ami ou un parent, sauf dans un nombre trs limit de situations mdicalement justifies, par exemple lachat dinsuline pour un enfant diabtique. Voir larticle 2.6.

    > Trafic ou tentative de trafic dune substance ou mthode interdite. Voir larticle 2.7.

    > Administration ou tentative dadministration un sportif dune substance ou mthode interdite. Voir larticle 2.8.

    > Complicit. La complicit couvre un vaste ventail dactes : assistance, incitation, contribution, conspiration, dissimulation ou toute autre forme de complicit impliquant une violation des rgles antidopage, ou toute autre tentative de violation des rgles antidopage par une autre personne. Voir larticle 2.9.

    > Association interdite. Voir larticle 2.10.

    > Manquement aux obligations en matire de localisation. Voir larticle 2.4.

    > Se soustraire un prlvement dchantillon, refuser le prlvement dchantillon ou ne pas se soumettre au prlvement dchantillon. Voir larticle 2.3.

    Sachez quune violation des rgles antidopage peut tre tablie par tout moyen fiable. Cela comprend des rsultats danalyses de laboratoire, mais aussi dautres informations dsignes par le terme technique preuves non analytiques. Ces donnes peuvent comprendre des informations provenant du Passeport biologique de lAthlte (un examen longitudinal des variables biologiques du sportif), des aveux, des tmoignages de tierces personnes et diverses preuves documentaires.

    GUIDE DE RFRENCE POUR LE CODE 2015 6

    PARTIE 5

  • Dans le doute quant au contenu dun complment

    alimentaire, abstenez-vous.

    GUIDE DE RFRENCE POUR LE CODE 2015 7

    PARTIE 5 - QUEST-CE QUE LE DOPAGE?

    Si vous ne savez pas ce qui se trouve

    dans un produit, ne

    le prenez pas