Vivez une nouvelle expérience · nombre des EPCI adhérents. De 8 intercommunalités Valor3e n’a...

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Une réflexion écologiquement responsable a précédé la réalisation de ce rapport annuel.

Pour atteindre cet objectif, le rapport annuel est réalisé sur un papier issu de sources responsables avec des encres non toxiques

et par un personnel formé à une démarche respectueuse de l’environnement.Tout cela est garanti par les certifications PEFC et ImprimVert.

Edito du Président

Présentation du Syndicat

Le territoire et les collectivités adhérentesLes missions et la population

Les déchets traités en 2017

Les déchets ménagers résiduelsLes déchets ménagers recyclables

Les faits marquants 2017

Données financières 2017

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R A P P O R T A N N U E L D ’A C T I V I T É S | A N N É E 2 0 1 7

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2017, l’année du renouvellement.

Après une première décennie durant laquelle le Syndicat Mixte Valor3e a profondément réécrit le paysage intercommunal du traitement des déchets ménagers résiduels, l’année 2017 est celle du renouvellement.Fort de ses acquis Valor3e a développé en 2017 ses compétences !

C’est ainsi que l’année 2017 est marquée par :- la recomposition territoriale des EPCI

adhérents qui ont fusionné entre eux pour passer de 8 à 4,

- la prise de compétence par Valor3e de la gestion des déchets recyclables issus des collectes sélectives,

- la décision d’arrêter l’enfouissement sur le site de Bourgneuf-en-Mauges.

La réduction de moitié de ses adhérents a imposé à Valor3e de repenser sa représentativité. Les nouveaux statuts votés en fin d’année 2016 sont ainsi rentrés en vigueur dès le 1er janvier 2017. Un comité syndical renouvelé s’est réuni en février pour réélire son Président, ses Vice-Présidents et les membres du Bureau.

Le démarrage au niveau de Valor3e de la gestion du tri des déchets recyclables s’est fait en douceur. Comme Valor3e s’y était engagé aucun changement n’a été opéré malgré les négociations ouvertes avec les opérateurs. La ligne conductrice sur l’année 2017 a été de simplifier les relations contractuelles avec les opérateurs en réduisant le nombre de marchés

publics. Au 31 décembre 2017 le tri des déchets recyclables était assuré sur le centre de tri de Saint-Laurent-des-Autels, propriété de Valor3e, ou bien à Cholet dans un équipement appartenant à un prestataire privé.

En juin 2017, j’ai demandé aux membres du comité syndical de décider ou non le maintien de l’enfouissement sur notre site de Bourgneuf-en-Mauges. D’ici la fin de l’année 2018, le casier n°4 de l’Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux sera rempli. Face aux contraintes réglementaires et aux coûts d’exploitation croissants, nous avons fait le choix de ne pas construire le 5ème casier prévu initialement par notre arrêté préfectoral d’exploiter.

L’année 2017 ne peut se résumer à ces trois faits marquants. Pour cela, vous trouverez à travers les pages de ce rapport annuel de nombreuses illustrations de ce qui a fait notre actualité tout au long de l’année écoulée.

Bonne lecture à toutes et à tous !

Édito

Jacky BOURGETPrésident du Syndicat Mixte Valor3e


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Le Territoire

Entre 2016 et 2017, le territoire de Valor3e a évolué en intégrant l’ex Communauté de Communes du Vihiersois-Haut-Layon.Mais le changement le plus radical s’est dessiné au sein même de Valor3e avec la réduction du nombre des EPCI adhérents. De 8 intercommunalités Valor3e n’a désormais plus que 4 membres.

La carte ci-contre présente le territoire du Syndicat Mixte Valor3e au 1er janvier 2017.

Dorénavant le territoire de Valor3e se compose d’une soixantaine de communes et de quatre intercommunalités.A son démarrage, le territoire se composait de 110 communes et 12 intercommunalités.

La Loire

Angers

Nantes

Bourgneuf-en-Mauges

St-Germain-sur-Moine

La Séguinière

A 87

N 249

A 83Cholet

Saint-Laurent-des-autels

CA Mauges Communauté

CA Agglomération du CholetaisCA Clisson

Sèvre et Maine Agglo

CC Sèvre et Loire

LES ADHÉRENTS

CA Agglomération du Choletais

Hôtel d’Agglomération - BP 62111 49321 CHOLET Tel : 02.44.09.25.00 www.agglo-choletais.fr

CC Sèvre & Loire

1 bis Place Charles de Gaulle Espace Antoine Guilbaud 44330 Vallet Tel : 02.40.33.99.57 www.cc-sevreloire.fr

CA Clisson Sèvre et Maine Agglo

Rue des Malifestes - BP 59409 44190 CLISSON CEDEX Tel : 02.40.54.75.15 www.clissonsevremaine.fr


Maison de Pays - La Loge Rue Robert Schumann - BP 50048 Beaupréau 49602 BEAUPREAU-EN-MAUGES Tel : 02.41.71.77.55www.maugescommunaute.fr


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Le Territoire

La Loire

Angers

Nantes

Bourgneuf-en-Mauges


La Séguinière

A 87

N 249

A 83Cholet

Saint-Laurent-des-autels


CA Agglomération du CholetaisCA Clisson

Sèvre et Maine Agglo

CC Sèvre et Loire

LA POPULATION

Valor3e est un territoire dynamique en termes de population.A cheval sur les départements de Loire-Atlantique et de Maine-et-Loire, la proximité des agglomérations d’Angers et de Nantes fait croître la population d’environ 1% par an.

Au premier janvier 2017, la population était ainsi de 332 965 habitants (population DGF).

Près d’un habitant sur dix de la Région des Pays de la Loire habite sur le territoire de Valor3e.

LES MISSIONS

Valor3e n’intervient que dans le champ de compétence qui lui est confié.Il a donc la charge d’organiser une filière de traitement et de valorisation des déchets ménagers produits par les habitants du territoire. Les déchets concernés sont les déchets résiduels et les déchets ménagers recyclables issus des collectes sélectives.

Tout ce qui ne relève pas de cela, reste géré par les structures intercommunales adhérentes de Valor3e.


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8


Les Déchets Traités en 2017 Les déchets résiduels

2017 est une nouvelle année consécutive de baisse. En effet, en 2017, chaque habitant de Valor3e a produit 126 kg de déchets ménagers résiduels. En 2015, ce chiffre était de 130 kg de déchets ménagers résiduels.

130 kg131 kg 128 kg 126 kg

201520142016 2017


10

La Loire

Angers

Nantes

Bourgneuf-en-Mauges


La Séguinière

A 87

N 249

A 83Cholet

Couëron


Pour l’année 2017, Valor3e a fait traiter 42 065 tonnes de déchets ménagers résiduels au sein de 4 installations situées sur son territoire ou à proximité immédiate.

2006

Tonnages

0

10 000

20 000

30 000

40 000

50 000

2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015 2016 2017

58 8

38

56 9

77

56 3

73

53 6

30

49 9

40

45 8

08

43 9

37

42 3

37

41 4

27

41 17

6

4206

5

40 7

19

En 2017, le tonnage total traité est supérieur à celui de 2016. Cela est

la conséquence de l’extension du territoire de l’Agglomération du

Choletais. En intégrant l’ex Communauté de Communes du Vihiersois-

Haut-Layon à Valor3e, la population a augmenté mécaniquement mais

aussi les tonnages à traiter.

Incinération 8 113 tonnes

Incinération 8 254 tonnes

Enfouissement 5 654 tonnes

Compostage 20 044 tonnes


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Les habitants de Valor3e produisent plusieurs types de déchets ménagers. Il y a par exemple les déchets qui vont vers les filières de recyclage, les déchets verts, les gravats, les déchets d’équipement électriques et électroniques…En 2017, cela représente 494 kg par habitant.Par comparaison, les années précédentes, ce chiffre était de 527 kg/hab en 2014 et de 507 kg/ha en 2016.

POUR UNE POUBELLE TYPE, CELA DONNE LE RÉSULTAT SUIVANT :

494 kg/hab

2 017

Déchets ménagers résiduels : 126 Kg/Hab soit 25,8 %

Déchets verts : 90 Kg/Hab soit 18,22 %

Tri sélectif (y compris verre) : 88 Kg/Hab soit 17,91 %

Tout-venant : 44 Kg/Hab soit 8,99 %

Cartons de déchetteries : 7 Kg/Hab soit 1,49 %

Ferraille : 6 Kg/Hab soit 1,26 %

Déchets d’équipements électriques et électroniques :

7 Kg/Hab soit 1,36 %Déchets ménagers spéciaux :

1 Kg/Hab soit 0,27 %Gravats :

84 Kg/Hab soit 17,07 % Bois traités et non traités :

20 Kg/Hab soit 4,10 % Textiles :

3 Kg/Hab soit 0,55 %Réemploi :

1 Kg/Hab soit 0,26 %Plastiques durs :

1 Kg/Hab soit 0,23%Mobilier :

12 Kg/Hab soit 2,43 %Autres (piles, lampes, huile, …) :

1 Kg/Hab soit 0,27 %



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Pour traiter les déchets ménagers, le Syndicat Mixte Valor3e souhaite maintenir un haut niveau de valorisation sous toutes ses formes (matière, biologique, énergétique).En 2017 les 42 065 tonnes ont été valorisées sous forme de compost, de métaux ferreux, de chaleur, d’électricité, de biogaz, …

VALORISER 42 065 TONNES DE DÉCHETS RÉSIDUELS, CELA DONNE :

refiom385 tonnes

enfouissement des déchets

ultimes17 794 tonnes

électricité2 068 MWh

métaux ferreux

434 tonnes42 065 tonnes

machefers3 204 tonnes

chaleur32 369 MWh

biogaz2 738 MWh

compost2 484 tonnes



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2 740 t soit 8,23 Kg/Hab

1 106 t soit 10,34 Kg/Hab

829 t soit 6,70 Kg/Hab



DANS UNE POUBELLE DE DÉCHETS RECYCLABLES

ON TROUVE LES MATIÈRES SUIVANTES :

Depuis le 1er janvier 2017, Valor3e a en charge le tri des déchets recyclables issus des collectes sélectives.Au global, Valor3e a fait trier 15 317 tonnes pour l’année 2017.

ACIER

CARTONS

MIX PE/PP/PS

TOTAL Valor3e CA Agglomération du Choletais

Les Déchets Traités en 2017 Les déchets recyclables










58 T soit 1,22 Kg/Hab

14


768 t soit 2,31 Kg/Hab 327 t soit 0,98 Kg/Hab


7 705 T soit 21,98 Kg/Hab























PET CLAIR

ALUMINIUM

PET FONCÉ

BRIQUES ALIMENTAIRES

PAPIER (Y COMPRIS GM)

REFUS ET ERREURS DE TRI

SACS & FILMS

CA Mauges Communauté CA Clisson, Sèvre Maine Agglo CC Sèvre & Loire







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En 2017, chaque habitant a envoyé vers les centres de tri 44,84 kg de déchets recyclables.

POUR UNE POUBELLE TYPE, CELA DONNE LE RÉSULTAT SUIVANT :

44,84 kg/hab

2 017

Acier : 2,81 Kg/Hab soit 6,28 %

Aluminium : 0,22 Kg/Hab soit 0,50 %

Briques alimentaires : 1,27 Kg/Hab soit 2,83 %

Cartons : 8,23 Kg/Hab soit 18,35%

PET clair : 2,31 Kg/Hab soit 5,14 %

PET foncé : 0,98 Kg/Hab soit 2,19 %

Mix PE/PP/PS : 1,71 Kg/Hab soit 3,81 %

Sacs et films : 0,47 Kg/Hab soit 1,04 %

Papier (y compris le gros de magasin) :

21,98 Kg/Hab soit 49,01 %

Refus et erreurs de tri : 4,86 Kg/Hab soit 10,85 %



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Le tri est devenu un geste vital pour la planète et notre environnement.

Chaque objet fabriqué avec des matières premières issues du recyclage, ce sont des économies sur ce que l’Homme prélève en termes de ressources naturelles.

Par exemple en recyclant 10 kg de papier, on économise 194 litres d’eau. Pour une tonne d’emballage carton on évite la consommation de 1,41 tonne de bois.

15 317 TONNES DE DÉCHETS RECYCLABLES, CELA PERMET DE CRÉER :

2 539 503 rouleaux de

papier cadeau

21 887 vélos

15 317 tonnes

11 302 500 boîtes à

chaussures

1 391 456 pulls polaires

1 619,55 t de refus

et d’erreurs de tri

1 343 voitures

20 495 300 cahiers

236 858 couettes



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INSTALLATION DU NOUVEAU COMITÉ SYNDICAL

En février 2017, un nouveau Comité Syndical a été installé. La fusion des adhérents a donné naissance aux agglomérations des Mauges, de Clisson et du Choletais et à la Communauté de Communes Sèvre & Loire.Cherchant à maintenir les mêmes équilibres, le nouveau Comité Syndical est composé du même nombre de délégués que précédemment, à savoir 21 délégués titulaires et 10 délégués suppléants. Chaque adhérent dispose ainsi entre 4 et 6 délégués selon sa population.

PROJET D’UNE CENTRALE PHOTOVOLTAÏQUE

Avec le redémarrage des projets photovoltaïques partout en France, Valor3e a relancé son projet de couvrir les terrains de l’Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux. En effet, ces terrains sont gelés pour toute activité agricole durant au moins 30 ans. Durant cette période, Valor3e va devoir assurer la post-exploitation de son installation. Profitant de ce délai, le Comité Syndical a validé le principe de l’installation d’une centrale photovoltaïque sur le site d’enfouissement. Un partenariat est mis en place avec les syndicats départementaux Vendée Energies et le SIEML pour regrouper plusieurs projets.Le projet porte sur une centrale qui recouvrirait entre autres les casiers 1 à 3 dont l’exploitation est terminée depuis au moins 10 ans. Un tel équipement permettrait de donner un second usage à des terrains inutilisables et une partie des dépenses d’entretien du site serait transférée vers le porteur du projet au bénéfice de Valor3e qui réaliserait ainsi une économie.En fin d’année 2017, le dossier de permis de construire a été déposé après plusieurs échanges avec les services de la DREAL pour valider le non-impact de cette activité sur le stockage des déchets non dangereux.

MARSFÉVRIER AVRILJANVIER

Les faits Marquants en 2017


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INSTALLATION DE L’ÉCO-PÂTURAGE SUR L’USINE DE TRI-COMPOSTAGE

La société COVED qui exploite pour notre compte l’usine de tri-compostage de Bourgneuf-en-Mauges a souhaité mettre en place une alternative à l’entretien mécanique des espaces verts du site. Pour cela, elle a proposé à Valor3e de mettre en place un éco-pâturage avec une vingtaine de moutons rustiques de race Ouessant. Agissant comme une véritable tondeuse écologique et économique, le troupeau de moutons entretient deux hectares de terrain sur lequel il ne reste plus qu’à venir débroussailler les ronces et les chardons. Tout le reste ne résiste pas à l’appétit des ovins.Valor3e a pris en charge la pose des clôtures pour créer deux enclos. COVED prend à sa charge le coût facturé par les Moutons de l’Ouest qui est la société gérant le cheptel.

ARRÊT DE L’ENFOUISSEMENT À BOURGNEUF-EN-MAUGES

L’exploitation de l’installation de stockage des déchets non dangereux de Bourgneuf-en-Mauges est autorisée jusqu’en 2025 ou à la fin du remplissage du casier n°5 du site. Actuellement, nous sommes en cours de remplissage du casier n°4.Valor3e devait donc décider de lancer la construction du dernier casier. Ou bien, il était possible de profiter de ce moment pour arrêter l’enfouissement sur ce site.Face aux contraintes réglementaires toujours plus nombreuses, aux coûts de fonctionnement en constante augmentation, aux évolutions connues et prévisibles de la Taxe Générale sur les Activités Polluantes, le Comité Syndical de Valor3e a délibéré le 27 juin 2017 pour mettre un terme à son activité d’enfouissementDésormais, il est acté que l’enfouissement sur Bourgneuf-en-Mauges s’arrêtera lorsque le casier n°4 sera rempli. Ensuite, les déchets ultimes résultant du tri-compostage seront traités ailleurs via un marché public de prestation de service.

MAIAVRIL JUIN


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GROS-ENTRETIEN-RENOUVELLEMENT AU CENTRE DE TRANSFERT DES DÉCHETS DE SAINT-GERMAIN-SUR-MOINE

Divers travaux ont été menés sur le centre de transfert pour maintenir l’équipement dans un bon état et assurer sa disponibilité dans le temps. Les sols béton des trémies de vidages ont ainsi été repris en effectuant un ragréage des 4 trémies. De cette manière, les trémies sont plus facilement nettoyables ce qui diminue la présence de déchets sur le site.Les brise-soleil du bâtiment ont été également remplacés par un auvent en acier perforé plus résistant aux vents. Pour permettre aux chauffeurs, venant sur le site, d’effectuer leurs vidages en toute sécurité en dehors des heures de présence du personnel d’exploitation tout un ensemble de panneaux d’affichage a été installé.

SEPTEMBREAOÛT OCTOBREJUILLET


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GROS-ENTRETIEN-RENOUVELLEMENT AU CENTRE DE TRI DE SAINT-LAURENT-DES-AUTELS

Le centre de tri de Saint-Laurent-des-Autels a nécessité de gros travaux pour l’amélioration et le renouvellement de ses équipements.- Près de 1 000 m2 de voiries du site ont

été refaites suite à leur usure liée à l’augmentation du trafic sur le site.

- L’ouvreur de sacs a été modifié pour accroître la régularité du flux entrant dans le centre de tri.

- Un espace de stockage de 250 m2 a été créé pour l’acier.

- Un bâtiment modulaire a été commandé pour créer de nouveaux vestiaires pour les personnels d’exploitation.

Au total, ce sont 120 000 € qui ont été investis sur le site pour rendre son fonctionnement plus satisfaisant.

GROUPEMENT DE VENTE POUR LA REPRISE DES MATÉRIAUX

Jusqu’au 31 décembre 2017 chaque adhérent de Valor3e revendait lui-même ses matériaux issus du tri. Avec un centre de tri principal à Saint-Laurent-des-Autels, il est apparu judicieux de globaliser les matériaux pour mieux les vendre.Valor3e a proposé la mise en place d’une consultation en globalisant les tonnages de ses adhérents et du Syndicat Mixte Centre Nord Atlantique qui viennent en partie sur le site de Saint-Laurent-des-Autels. Après avoir auditionné les meilleures offres des divers repreneurs, chaque adhérent a suivi les recommandations de Valor3e pour signer avec les entreprises. Au final les prix de reprise des matériaux sont plus élevés pour toutes les matières triées. Valor3e a ainsi permis à chaque adhérent d’optimiser ses ressources. Une nouvelle fois, Valor3e fait la preuve que l’union fait la force !

NOVEMBREOCTOBRE DÉCEMBRE


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24

SPÉCIM

EN

3 €5 €

22 €

25 €

45 €

En 2017, deux actualités marquent l’année financière de Valor3e.D’une part, Valor3e a poursuivi son désendettement.Cette politique vise à maintenir la capacité financière de Valor3e à un niveau raisonnable et satisfaisant.Les augmentations des coûts sont ainsi contenues par la baisse mécanique des coûts des emprunts.D’autre part, Valor3e a changé en profondeur son mode de calcul de la participation de ses adhérents.Jusqu’au 31 décembre 2016, toutes les dépenses étaient globalisées et se trouvaient traduites dans le prix à la tonne pour le traitement des déchets ménagers résiduels.

Avec la prise de compétence en matière de tri, il fallait individualiser les diverses dépenses pour que chacune d’entre elles soient rattachées au secteur correspondant.Valor3e a mis en place trois types de tarifs pour chacune de ses dépenses :- Frais de fonctionnement du syndicat

calculés selon un prix à l’habitant- Frais de traitement des déchets

ménagers résiduels calculés selon un prix à la tonne

- Frais de tri et de valorisation des déchets recyclables issus des collectes sélectives calculés selon un prix à la tonne.

Données Financières 2017

3 € pour le fonctionnement de Valor3e5 € pour les dépenses d’équipements actuels ou à venir22 € pour les charges financières45 € pour le traitement des déchets ménagers résiduels25 € pour le tri des déchets recyclables


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EN TERMES DE CHIFFRES, LES RÉSULTATS SE CARACTÉRISENT PAR :

Inscrit Réalisé

Dépenses de fonctionnement 8 644 152,59 € 6 816 141,01 €

Recettes de fonctionnement 8 644 152,59 € 8 131 692,68 €

Résultat de fonctionnement + 1 315 551,67 €

Dépenses d’investissement 3 059 216,20 € 1 707 831,07 €

Recettes d’investissement 3 059 216,20 € 1 110 863,80 €

Résultat d’investissement - 596 967,27 €

EN MATIÈRE DE TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS RÉSIDUELS :

Le stock de dettes est en constante diminution.

EN MATIÈRE DE TRI DES DÉCHETS RECYCLABLES :

L’encours de la dette a été fortement réduit pour garantir sa soutenabilité.

ENGAGÉ ET CONSTANT DEPUIS 2013, VALOR3E POURSUIT SES OBJECTIFS DANS CE CONTEXTE ÉCONOMIQUE TRÈS FAVORABLE : SE DÉSENDETTER, AMÉLIORER SES ÉQUIPEMENTS PUBLICS, STABILISER SES COÛTS ET PRÉPARER LIBREMENT SON AVENIR.

Euro

2014 2015 2016 2017

0

2000

4000

6000

8000

10000

12000

10 572 245,97 9 876 757,16 9 018 960,89 8 439 015,40

Euro

2016 2017

0

500

1000

1500

2000

2500

3000

2 747 475,12 1 795 137,87


27

Syndicat Mixte Valor3eZI La Bergerie

1 Rue Thomas Edison 49 280 LA SEGUINIERE

Tel 0 252 600 923 Réal

isat

ion

0

2187

4348

[email protected]

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