Visite du 5 octobre 2012 Charcé Saint Ellier sur Aubance · Une maison s'est effondrée dans un...

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CETE de l'Ouest DLRC d'Angers CharcéSaintElliersurAubance Contexte général CharcéSaintElliersurAubance se situe au sud de la Loire, au centre du département du MaineetLoire. Le relief est assez régulier sur toute l'étendue du territoire communal. Le réseau hydrographique forme quelques talwegs de faible importance. La majorité de la commune est couverte par des marnes cénomaniennes. Un grand affleurement de calcaire crétacé ou tuffeau est néanmoins présent au nordest de la commune. Celui ci a été exploité, ainsi les cavités se concentrent à son niveau. Quelques affleurements de calcaire coquiller miocène ou falun se rencontrent au sudouest de la commune mais ils n'ont pas été exploités. Différents types de cavités sont rencontrés sur la commune : des habitats troglodytiques, des cavesdépendances et plusieurs carrières souterraines (sources : CG49, BRGM). Visite du 5 octobre 2012 La réunion s'est tenue avec Mme Martine Martin, secrétaire communale et M. Gilles Fournier, conseiller municipal en charge du dossier des cavités souterraines. La commune a connu un événement de mouvement de terrain important dans les années 60. Une maison s'est effondrée dans un fontis. Il ne restait plus qu'un pignon de la maison. Cet événement a eu lieu au niveau du lieudit Les Coudrays. A part cet incident, la commune ne connait pas d'autre phénomène de mouvements de terrain. Lors de notre visite, la commune nous a indiqué une zone où des cavités sont présentes et non encore répertoriées. Il s'agit du lieudit la Varenne. Les cavités souterraines sont prises en compte dans la gestion de l'urbanisme au niveau communal : la limite où le tuffeau affleure a été tracée sur le Plan Local d'Urbanisme (PLU). Cette ligne délimite ainsi une zone où la présence de cavités est possible. Lorsqu'un permis de construire ou un certificat d'urbanisme est demandé dans une zone susceptible d'être sous cavée, le pétitionnaire est averti. Il s'agit d'une information et d'une recommandation sur la réalisation de sondages afin de connaître l'état du soussol. Les zones potentiellement sous cavées ont par ailleurs été gelées au niveau du PLU, seules y sont possibles les extensions de l'existant. La commune ne réalise pas d'action de prévention visàvis des cavités souterraines. A la suite de cet entretien, une visite de terrain a été effectuée par le DLRC d'Angers. A cette occasion, il a pu être visité différentes caves, en particulier au lieudit la Varenne. L'aléa mouvements de terrain sur la commune Description générale Cent onze indices ont été recensés dans la commune de CharcéSaintElliersurAubance. En parcourant la commune du nord au sud, plusieurs petites cavités sont d'abord présentes à la Gindellerie. Cellesci sont en bon état. L'aléa mouvements de terrain leur étant associé est de niveau faible et estimé pour toutes les prendre en compte. Une cavité effondrée existe ensuite à la Bertannerie. D'après la propriétaire, cette cavité était relativement peu étendue : 4 m sur 3 m. Elle s'est effondrée il y a environ 20 ans. Étant de petite taille, on peut supposer qu'elle a été totalement détruite, un aléa faible connu lui est associé. D'anciens habitats troglodytiques abandonnés existent aux Mues (photo 1). Le coteau semble en mauvais état et le recouvrement faible, un aléa moyen estimé leur a été attribué. Atlas des cavités souterraines – Région sud de la Loire et est du département du MaineetLoire – Dossier n°42.11.49.109 1/4 Figure 1 : Localisation de la commune dans la région Sud Loire et Est du MaineetLoire

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CETE de l'Ouest               DLRC d'Angers

Charcé­Saint­Ellier­sur­Aubance

Contexte général

Charcé­Saint­Ellier­sur­Aubance  se  situe  au  sud  de   la  Loire,  au  centre  du  département  duMaine­et­Loire.

Le   relief   est   assez   régulier   sur   toute   l'étendue   du   territoire   communal.   Le   réseauhydrographique forme quelques talwegs de faible importance.

La majorité de la commune est couverte par des marnes cénomaniennes.

Un grand affleurement de calcaire crétacé ou tuffeau est néanmoins présent au nord­est de lacommune. Celui­ci a été exploité, ainsi les cavités se concentrent à son niveau.

Quelques affleurements de calcaire coquiller miocène ou falun se rencontrent au sud­ouest dela commune mais ils n'ont pas été exploités.

Différents types de cavités sont rencontrés sur la commune : des habitats troglodytiques, descaves­dépendances et plusieurs carrières souterraines (sources : CG49, BRGM).

Visite du 5 octobre 2012

La réunion s'est tenue avec Mme Martine Martin, secrétaire communale et M. Gilles Fournier,conseiller municipal en charge du dossier des cavités souterraines.

La commune a connu un événement de mouvement de terrain important dans les années 60.Une maison s'est effondrée dans un  fontis. Il ne  restait plus qu'un  pignon de  la maison. Cetévénement a eu lieu au niveau du lieu­dit Les Coudrays.

A part cet incident, la commune ne connait pas d'autre phénomène de mouvements de terrain.

Lors de notre visite, la commune nous a indiqué une zone où des cavités sont présentes et nonencore répertoriées. Il s'agit du lieu­dit la Varenne.

Les  cavités  souterraines  sont  prises  en  compte  dans   la  gestion  de   l'urbanisme  au  niveaucommunal : la limite où le tuffeau  affleure a été tracée sur le Plan Local d'Urbanisme  (PLU).Cette ligne délimite ainsi une zone où la présence de cavités est possible. Lorsqu'un permis deconstruire  ou  un  certificat d'urbanisme  est demandé  dans une  zone  susceptible d'être  sous­cavée,   le  pétitionnaire  est  averti.  Il  s'agit  d'une   information  et  d'une   recommandation  sur   laréalisation de sondages afin de connaître l'état du sous­sol. Les zones potentiellement sous­cavées ont par ailleurs été gelées au niveau du PLU, seules y sont possibles les extensions del'existant.

La commune ne réalise pas d'action de prévention vis­à­vis des cavités souterraines.

A la suite de cet entretien, une visite de terrain a été effectuée par le DLRC d'Angers. A cetteoccasion, il a pu être visité différentes caves, en particulier au lieu­dit la Varenne.

L'aléa mouvements de terrain sur la commune

Description générale

Cent onze indices ont été recensés dans la commune de Charcé­Saint­Ellier­sur­Aubance.

En parcourant la commune du nord au sud, plusieurs petites cavités sont d'abord présentes à laGindellerie. Celles­ci sont en bon état. L'aléa mouvements de terrain leur étant associé est deniveau faible et estimé pour toutes les prendre en compte.

Une cavité effondrée existe ensuite à la Bertannerie. D'après la propriétaire, cette cavité étaitrelativement peu étendue : 4  m sur 3 m. Elle s'est effondrée  il y a environ 20 ans. Étant depetite  taille, on  peut supposer  qu'elle  a  été   totalement  détruite, un  aléa   faible  connu   lui estassocié.

D'anciens habitats troglodytiques abandonnés existent aux Mues (photo 1). Le coteau sembleen mauvais état et le recouvrement faible, un aléa moyen estimé leur a été attribué.

Atlas des cavités souterraines – Région sud de la Loire et est du département du Maine­et­Loire – Dossier n°42.11.49.109            1/4

Figure 1 : Localisation de la commune dans la région Sud Loire et Est du Maine­et­Loire

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Au nord de La Varenne, une ancienne carrière souterraine abandonnée est présente. Elle esten très mauvais état avec des chutes de blocs, des piliers très dégradés (photo 2), des fontisdébouchants (photo 3) et des affaissements en surface. Son extension étant inconnue, elle aété zonée en aléa élevé estimé.

A la Forge, plusieurs indices existent. Des entrées de caves sont visibles sur le terrain mais lescavités n'ont pas pu être visitées. Le recouvrement semble correct, elles ont ainsi été zonées enaléa faible estimé.

A  la  Cranière, un  ensemble troglodytique  est à   l'abandon.  Le  coteau  y est en  mauvais état.L'ensemble a été classé en aléa moyen estimé.

Aux lieux­dits Gloriet, la Sarcellerie et les Caves, plusieurs indices sont présents (photo 4). Lecoteau est fissuré. L'ensemble de ces indices a été classé en aléa moyen estimé.

A la Saint­Frère, plusieurs  indices existent. Des entrées de  caves sont visibles sur  le terrainmais les cavités n'ont pas pu être visitées. Le recouvrement semble correct, elles ont ainsi étézonées en aléa faible estimé.

A la Sublerie, plusieurs indices sont présents. Plusieurs cavités sont en très mauvais état avecune importante fissuration, des chutes de blocs et des fontis débouchants (photo 5). L'ensemblede ces indices a été classé en aléa mouvements de terrain élevé estimé.

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Photo 1 : Ensemble troglodytique abandonné auxMues

Photo 2 : Pilier en mauvais état Photo 3 : Fontis débouchant

Photo 4 : Entrée de cave à la Sarcellerie

Photo 5 : Fontis débouchant à la Sublerie

Figure 2 : Zonage au nord de Charcé­Saint­EllierFigure 3 : Zonage à proximité de la Varenne

Figure 4 : Zonage à l'est de Charcé­Saint­Ellier

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Aux Quinze Deniers, un indice existe. L'entrée de cave est visible sur le terrain mais la cavitén'a pas pu être visitée. Le recouvrement semble correct, elle a ainsi été zonée en aléa faibleestimé.

Au  nord  des  Coudrays,  un  effondrement  généralisé  de  ce  qui   ressemble  à  une  anciennecarrière souterraine a été vu sur le terrain (photo 6). Quelques galeries en mauvais état sontencore visibles. L'extension  de  cette carrière étant inconnue, elle a  été zonée en aléa élevéestimé.

Aux  Coudrays  et  à   la  Loriotterie,  de  nombreux   indices  existent,  dont  certains  abandonnés(photo 7). Le   recouvrement  semble   faible, deux zones  ont  donc  été  créées  en  aléa  moyenestimé.

Au Haut Coudray, de nombreux indices existent, dont certains abandonnés. Le recouvrementest faible, et des chutes de blocs sont visibles. Une zone d'aléa moyen estimé a été créée.

Au  nord  du  Haut Coudray, plusieurs  indices sont présents avec un  recouvrement  très faiblepour ceux proches de la RD323. Un des indices correspond à une ancienne champignonnièrefermée  par  une  grille, son  extension  n'est  donc  pas  connue.   Il  a  cependant  été  observé  àl'entrée de cette cavité une chute de bloc récente et la présence de nombreux étais. L'ensemblede ces indices a été classé en aléa élevé estimé.

L'aléa mouvements de terrain dans les zones à enjeux

Le   zonage   global   de   l'aléa  mouvements   de   terrain,   avec   une   surface   d'environ   25   ha,représente une surface minime de la surface totale de la commune.

Afin de préciser le risque mouvements de terrain, il a été défini, en concertation avec la DDT duMaine  et Loire, des zones à  enjeux à  partir des POS et des PLU des communes.  Ainsi  leszones à enjeux regroupent les zones urbanisées et à urbaniser, les zones de hameaux et deloisirs.

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Photo 6 : Effondrement généralisé au nord des Coudrays Photo 7 : Cavité abandonnée à la Loriotterie

Photo 8 : Entrée de la champignonnière au HautCoudray

Figure 5 : Zonage à proximité des Coudrays

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La surface de ces zones à enjeux est de presque 72 ha. Environ 4 ha présentent un zonage del'aléa mouvements de terrain, soit 5,5%.

Dans les zones à enjeux, l'aléa faible estimé représente un pourcentage de surface zonée de0,8%,  4,3%  sont  couverts  par  un  zonage  d'aléa  moyen  estimé  et  0,5%  est  couvert  par  unzonage d'aléa élevé estimé.

Si on étudie le bâti (ensemble des habitations, bâtiments administratifs, bâtiments agricoles...deplus de 20 m²), 531  bâtiments se situent dans  les zones à enjeux. 43 de ces bâtiments, soit8,1%, sont construits dans des zones présentant un aléa mouvements de terrain.

Dans les zones à enjeux, 8 bâtiments, soit 1,5%, sont situés en zone d'aléa faible estimé, 30bâtiments,  soit 5,7%, se  situent en  zone d'aléa  moyen  estimé  et 5  bâtiments,  soit 0,9%,  sesituent en zone d'aléa élevé estimé.

Actions à entreprendre

D'après  l'article L563­6  du code  de  l'environnement, il est de  la compétence des communesd'établir,  en   tant  que  de  besoin,  une  cartographie  des  cavités  sur   leur   territoire   :  « Toutepersonne  qui a connaissance  de  l'existence  d'une  cavité  souterraine  ou  d'une  marnière  dontl'effondrement  est susceptible  de porter  atteinte  aux personnes ou  aux biens, ou d’un  indicesusceptible  de  révéler  cette  existence, en   informe  le  maire,  qui communique  sans délai,  aureprésentant de   l'État dans  le département  et au  président du  conseil général,  les élémentsdont il dispose à ce sujet ».

Ainsi, afin de préciser  le risque  lié aux cavités souterraines, différentes actions peuvent êtreenvisagées par la commune et/ou les particuliers :

• Sensibiliser les habitants au risque lié à la présence des cavités souterraines par des actionsde communication et d'information,

• Réaliser un recensement le plus exhaustif possible des cavités à partir d'une enquête oraleapprofondie, de recherches complémentaires dans  les archives,  de  visites de  terrain et dephoto­interprétation,

• Acquérir une connaissance générale des cavités accessibles par le biais d'un diagnostic quipourrait  prendre   la   forme  d'une   fiche  par  cavité   (cf  annexe  7)  et  d'un  dimensionnementsommaire de chaque cavité,

• Réaliser   une   reconnaissance   complémentaire   des   indices   de   cavités   (affaissements,témoignages ou archives non confirmés sur le terrain,...) en mettant en œuvre des moyensd'investigation   adaptés   qui  doivent  être  définis   spécifiquement   par   un  bureau   d'étudesspécialisé,

• Prendre en compte l'aléa cavités souterraines dans les documents et décisions d'urbanisme.

C'est   à   la   commune   que   revient   la   responsabilité   de  mettre   en   place   des   actions   decommunication, de réaliser ou faire réaliser un recensement des cavités et indices de cavitésprésents sur son territoire et de prendre en compte l'aléa cavités souterraines dans l'urbanisme.

En revanche, la reconnaissance et le diagnostic d'une cavité ou d'un indice de cavité relèventde la responsabilité du  ou des propriétaires de  cette  cavité ou du terrain sur  lequel est situél'indice.

La commune de Charcé­Saint­Ellier­sur­Aubance réalise déjà en partie une de ces actions : laprise en compte des cavités dans les documents d'urbanisme grâce au report de la limite où letuffeau  affleure.  Cette  prise  en  compte  devra  être  affinée  en   fonction  du  zonage  de   l'aléamouvements de terrain de la présente étude.

L'action la plus pertinente à entreprendre est le recensement des cavités et indices de cavitéssur l'ensemble du territoire communal.

Atlas des cavités souterraines – Région sud de la Loire et est du département du Maine­et­Loire – Dossier n°42.11.49.109            4/4

Figure 6 : Répartition des surfaces zonées dans les zones à enjeux

Figure 7 : Répartition des bâtiments dans les surfaces zonées des zones à enjeux