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1,F:S SUJETS AUTONOMES. - Aprbs le droit spécial des alliés des Romains appartenaiit la rn&nic race qu'eux, vierit le droit gknéral des ailiés, le droit dos ktats entr6s par une uriiori rriilitaire perp6tuclle daris la d61)endaiice de Ronie, et par suite faisant. ljartie de l'enipire, ti proposduqiiel iious Ctudicroris (i'ailleurs les iristitutions corn- rriuries aux Latins et aux autres alliés. Le droit piiblic ri'a pas poiir thclie d'exposer dans son ortlre vik,'i;a;". iiistoriquc l'extension progressive dli cercle des alliés. hfais ccpendai~t il nous faut encore ici marquer lcs étapcs caracti- ristiques de ce développenierit ct cri particulier I'origiiie et les limites de l'uriiorr militaire itnlique. Le poirit de dhpart de la Fi5dtkatioii avec Ics aIliCs ;r ili:, comrrie nous l'nvoiis d<:,jh riion- t,r<:, l'iinion de la natioti latitic sous I'ki6gtimoriie romairie. L'a1li:rnce militaire titcridue i1u del& des bornes du Laliuili aux citds iiori-latines d'ltalie peut en un certairi sens &re re- g;~rdh conimc un 6largiscc?nieiit de la ligue latiric. l'ürmi les ci- t~is (le raco xtrai1g&re, qni, toul cri coriservaiit lcur autononiie (I), (ii J,cs í:iti;s rpi ~)osseilentle droit do citó romaine, si liiiiiiC qii'ii soit, c<~~~iriie Capil:i ot CLere, ile font pas p:lrtie dis alliés italiques. 11 est possi- hl~? que, dalis certnines d'entre olles, I'aiinexion ait 6th pr;?cAdée par cctte uriiori mi1it:rire dbpcridantc. Mais ii n'y a ,,as d'indiccs prócis qiii indiquent n iille ~iart un tcl dbveloppcment.- www.juridicas.unam.mx Este libro forma parte del acervo de la Biblioteca Jurídica Virtual del Instituto de Investigaciones Jurídicas de la UNAM www.bibliojuridica.org

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1,F:S SUJETS AUTONOMES.

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Aprbs le droit spécial des alliés des Romains appartenaiit la rn&nic race qu'eux, vierit le droit gknéral des ailiés, le droit dos ktats entr6s par une uriiori rriilitaire perp6tuclle daris la d61)endaiice de Ronie, et par suite faisant. ljartie de l'enipire, ti proposduqiiel iious Ctudicroris (i'ailleurs les iristitutions corn- rriuries aux Latins et aux autres alliés.

Le droit piiblic ri'a pas poiir thclie d'exposer dans son ortlre vik,'i;a;". iiistoriquc l'extension progressive dli cercle des alliés. hfais ccpendai~t il nous faut encore ici marquer lcs étapcs caracti- ristiques de ce développenierit ct cri particulier I'origiiie et les limites de l'uriiorr militaire itnlique. Le poirit de dhpart de la Fi5dtkatioii avec Ics aIliCs ;r ili:, comrrie nous l'nvoiis d<:,jh riion- t,r<:, l'iinion de la natioti latitic sous I'ki6gtimoriie romairie. L'a1li:rnce militaire titcridue i1u del& des bornes d u Laliuili aux citds iiori-latines d'ltalie peut en un certairi sens &re re- g ; ~ r d h conimc un 6largiscc?nieiit de la ligue latiric. l'ürmi les ci- t ~ i s (le raco xtrai1g&re, qni, toul cri coriservaiit lcur autononiie ( I ) ,

( i i J,cs í:iti;s r p i ~)osseilent le droit do citó romaine, si liiiiiiC qii'ii soi t , c < ~ ~ ~ i r i i e Capil:i ot CLere, ile font pas p:lrtie d i s all iés italiques. 11 es t possi- h l ~ ? que, dalis certnines d'entre olles, I'aiinexion a i t 6th pr;?cAdée p a r cctte uriiori mi1it:rire dbpcridantc. Mais ii n'y a ,,as d'indiccs prócis qiii indiquent n iille ~ i a r t un tcl dbveloppcment.-

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270 D R O I T P U B L I C HOMAIN.

sont entrées dans cette union militaire, les premieres ont été celles des Herniques; mais leur natioiialité peut ne pas avoir 6th trop Bloigilée de celle des Latins eux-memes, dans la - quelle il y avait anciennement des degrPs multiples, et nous avoris deja expliqué (p. 243) qu'ils étaient, des avant le milieu d u vre siccle de Rome, passés dans la nation dominante et qu'ils ont depuis toujours été comptós parmi les 1,atins. Laplus ancienne cité incorporée parmi les alliés comrne de race étran- gbre, qui est restBe étrangbre jusqu'a son ahsorption par Rome et meme apres, a probablement été Neapolis, en Cam- panie, qui entra dans cette condition en 428 de Rome, et qui d'ailleurs ne fournissait aux Romains que des vaisseaux et des marins (1). Le souvenir de la confédération romano-napoli- taine s'est conservé dans la terminologie politique gréco-ro- niaine : les expressions 8$r.mpXo:(VI, 1, p. 163, note 1 ) et ~úyxlv- 70: (2) qui lui sont propres ont été empruntées par les Romains aux Napolitains. - Parmi les cités de race étranghre obligkes seulement a fournir u n contingent militaire, les plus anciennes ont peut-&re été les .citéssamnites, entrées dans la confédé- ration en 464 (3 ) . Dans la derniere partie d u ve siecle, toutes les villes de la péninsule;& 1'0uest jusqu'g l ' ~ r n u s , &Pise, et & 1'Est jusqu'a l'iEsis, A Ancona, sont réunies en u n seul tout, comme redevables <le contingents pour l'arrnée ou la flotte, probablenient en vertu d'un plan général rapidement mis A exécution, et 1'Italie se trouve ainsi politiquement constituee.

(1) L a ré,rrlementaiion fixe de ces contributions navales peut n'avoir eu lieu qu'en 457, lors de la création des quatre questeurs de l a flotte; cf. tome IV. dans la th6orie de la Questure, le début de la section des ques- teurs italiques. Mais l'obligation elle-mdme est certainement aussi ancienne que l'alliance.

(2) C . I. G r . 5799 (sans nul donte autbentique) ; cf. m6me recueii, 5491. 5759, ot le volume du S6nat. Les autres exprcssions telles qiie <ir,iur<yoc, Blapávopas, ~mpims , sont du grec géneral, et sont aussi probablement toutes et certainement la seconde, en meme temps napolitaines.

(3) Assuréinent nous n'avons pas d'informations suffisantes s u r les con- ditions de soumission déiinitivement iniposées aux Samnites, et i l est pos- sible que cette réglementation ne soit iutervenue qu'en 482, apres la guerre de Pyrrhus.

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L E S S U J E T S A U T O N O M E S . 27 4

Elle est opposée non seulement aux pays ennemis de l'étrariger, rriais ayssi aux alliés étrarigers, par exernple aiix Insubres e t aux CBriornilns de la région celtique cisalpine. Les colonies de droit latin fondees daris ces pays étrangers appartienneiit naturellernent toutes la conl'édération. Mais il y a eri outre plusieurs autres villes, par exernple Havenna (i) et Geriua (2) qiii, satis fitre des colonies, sorit orgariisécs seloii le type italique et font probablamciit partie de la cotif6d6iatiori.

L'uniori militaire italique existait certainement dans cette forme en l'aii 529 de Rome, clanc lequel nos annales nous e n rapportent la cornposition a u siijet d'une levée eri rnassc faite coritre les Celtes (3) . 1,'arinhe de terre, forrriéc par les villes non-grecc~ues de la péniiisule, était complét6e par la fiotte, coiis- titude,sous la direction de Rome, sur le nlod&le grec, eii grande partie par les villcs grecqucs be l'ltalie méridioriale. Nous voyoils donc apparaitre 1h pour la premiere fois dans I'histoire, 1'Italie unie, non pas, comme la fédératiori romario-latirle, su r le foridemerit d'uno natiorialitl: comrnuue, rnais siir celui d'une orgaiiisatiou militaire lioinog&iie et comrnune, et ce devait Ctre I i l'origirie de cette t~seutlo-natiorialité latino-liclléniclue dont I'aclion a tionné sa fornie ir l'ancien monde ot, pour une ccrtaine part, au monde actuel.

L'Ilalie et les Italieiis étaient par la cr86s quarit au fond; ils nc l'étaient pas encore quant au nom. Les soldats alliés réunis sous le commaridernent de Ronie Etaierit, verroris-iious (p. 30%), appelhs togat i , et les Grccs italiqiies n'y Ftaicrit pas compris. La rdunion des deux groupes sous le iiom corrimun d'ltalici s'est d'ahord opérée h I'btrangcr. Les Hoiiiaitis rie revendi- quaient pas seulement pour eux la positiori privilúgiCe qu'ils otit acquisc d:ins les territoires d'outre-mer souriiis & leur autorite, et grkce A laquelle ils oiit en yuelque sortc rrioriopolis6

( I ) liaveiinn ktait encore une ville fedarde en GCS (Cicéion, Pro Bulbo, 23, 90). Cf. Ilernzes, 16, 33. (7) (Yest ce que montre la senteoce arbitrnlc des Rlinucii de 637 (C. 1. L.

1, 199). (3) Cf. mon étude sur cettc liste, iiiem. F o ~ ~ c h . 2, 382 et ss.

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272 D R O I l ' P U B L I C IIOMAIN.

pendarlt des sibcles le gros commerce de tout l'empire; ils l a réciamaient aussi pour t o w leurs allies italiyues. Relativement aiix privilbges juridiques, - souinission exceptionnelle & la comp6tence d u gouverneur romain de la province (l) et d e juges romains (2),exemption des droits de douane, -comme re- lativement aux avantages de fai.t qu i peuveiit, d'une mariihre licite ou illicite, résulter des circonstances politiques pour les gens d'affaires (3), il il'y avait pas do différence sensible entre ceux qui portaient la toge comme Romains et ceux qui la portaient comme alli6s des Homains, ni meme entre eux et les Grecs de 1'Italie méridionale. C'est la que nous rencontrons pour la premiere fois les ItaZici comme une collectivité Iégale- ment fermée et privilégide (4). Cette déiiomination, tirée d'une ancienne désignation purement géographique et vacillante donnée particulibrement & la portion méridionale de la pénin- sule, a sans doute été introduite par les gouvernés et adoptée par les gouvernants, probablement d'abord en Sicile, puis dans les provinces en général @), surtout dans 1'0rient grec, ob ce

(i) SBnatus-consulte relatif a u x trois capitaines ( p . 207, note 3) de 676, ligne 20 : 'E& ... poA).ov.rar xpivesOcri ... Lr;t r¿iv ~ ~ ~ E T E P O Y & P X ~ V - F W V $ni ' I~a lc - x 6 v x p r r 6 v .

(2) Dans le sbnatus-consulte qui régla les relations avec Ambrakia en 567, par conséquent avant que cette ville appartint a l'empire, i l était spé- cifitj, ut ... povtoria q u a vellent terra ntarique caperent, dum eorum immunes Romani ac socii nominis Latini essent (Tite-Live, 38, 44 , 4).

(3) Le consul de 622, P. Popillius se glorifie (C . 1. L. X, 6950) de ce que : Prz lo r in Sicilia fugiteivos Italicoium conqz~wisiuei - c'esl-a-dire d'avoir fait l a chasse aux esolaves des Grecs de 1'Italic méridionale.

(4) La désigr,ation oIficielle romaine nonzinis Latini ac socii n'était pas - seulement incorrecte en elle-meme ; elle n'excluait pas clairement les

Athéniens et les aiitres alliés d'outre-mar étrangers i I'union'militaire. L a plus ancienne mention qui soit faite des IlaLici dans le sens postéricur, comme les détenteurs rlu grand commerce dans les provinces, se trouve dans I'inscription d'Halzsa, C . l. L. X, 7459, s i cette inscription appartient rtjellement a L. Scipio, préteur en 561. 11s sont eri o~ i t r e nomnlós au sujet de la guerre des esclaves de Sicile de 622 (C. 1. L. X, 6950, ci-dessus, note 3 ; Diodore, 34, 2, 27) ; i I'occasion de la guerre do Jugurtlin en 643, A Cirta (Salluste, Jug. 26) ; dans l'inscription de Delos de 657 (Bul l . de corr. heLL. 4 , p. 190 : 'HpauXci xcri ' I r a X t x o i c ) . L a rkunion des Italici et Grzci quei in insula neqotiantur dans les inscriptions de Delos, Eph. ep igr . 1V, 77. V. 184, mérite - . d'etre remarqutje.

(5) ~ a l l u s t e (note <) et le conlinuateur de César (p. 273, note 5)les citent en Afrique ; Diodore, 5, 26, 3, les cite en Gaule. -

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1.13s S I J J E T S A U T O N O M E S . t7:J

1ang:i:;t: s'cst si fortenierit ;iricrt: rllie, jusque dans les temps rCcerits dt: l'Ernpirc, les C;re;:s tlonneiit le nom d'ituliques aux riioiiiiaies rornnincs, niix 1)oitis et rriesurcs romniris (1) ct A d'aiitres coiiturnes rornniiies (2 ) . Ln p:iissari?e iiisurrcction de GG4-G(iJ riiit l'uiie en f a t ~ de. l'autri. sur le cliairip de bainille, apr8s tlc longucs liittes politirriies, c.es deiix grandes riiassos qlii ii'npljaraisraicrit comme unies qu'h I'dtranger, celle des ci- toycris d<: la rille rnaitiesse e l celle (le ses allics déperidants. Ccs tlerriiers n'attcignirent p:is le I ~ c i t qu'ils s'étiiiclit ossigii6 : sinon la destrriction des Ko:li:~ins, au moiris leur fusiori dans 1'k:iiscriible des Itali, c:t noii des I l a h i , ct la dEsignation de 1:r cal~ititl~! (-111 nom d'ltalia (3); ~ritcis 1'6galilE dc droit lcur fut acquise lbar l'iiicorporation t1;rris le pciiple roinain dcs alliEs aiiiérit?rtrs, y conipris snns (loutc les cit6s de droit iatiii qiii existaiciit ilnris la Gniilc cisnllbiiic (4.). T,'Itnlie nritdricurc: dcvilit ninsi une cxtcrision dc Iioriic. Cepondant la latiriiti. nynnt 6th accnrdke en inhmc teriips :trix citks jusqu'alors pEi-6- griii(?s tle 1 : ~ Gaule cisalpirie et cette coritrhe dercniiiit en fait de plus cii p!iis iiile pnrtion de I'ltiilie, on reunit encorn sous Ic riorri iI'lta/zci les lnem1)rcs tlcs cit6s de droit Iatiri ou roiriniii sitiiiies düris la p6riirisule juscp';iux Alpes (5j. M:ris, c~iiand la

(1) í:I. Ilc>.ines, 21, 511 nt S';. (2) 1,cs z z i l z ! ~ : , meritionnás pa r l'olyl>o. 30, 19, d a n s l a description de

1:l tcnui: il'ilii an'rarlclii 1.onlaii1, sorit ap[lel&s Úrro8<parc< 'Ira>.tv.á pa r Appien, qiii ~ .opro<l i~i t <:e passagc, d l i l h ~ . 2 .

(3) Li:s 6crivüins la t ins dori~ieiit la dArioiiiin:rlion ltalici a i i s insurphs de la g"orri: des >lai.ses ; mais i ls s'appclleiil eus-iricmos, s u r l eu rs b:rlles dc i ionrle(% irig<!rneistcr, l i / i l~ . epic/v. Y1.p. i 1). e t i issonlappelús, cliez les Grecs, I t u l i ; leilr iiouvella capilülc es t üiissi :ippel¿!c, s u r les moiiiiüies, IlirCin el, cliez les úci.i\.ains, Ilcrlicu (Il,wrre.s, 21, &1S, tiole I I . (i) lle,.,,~,:s, 19, 2i) et SS. Les rit<:s q'ii n'al-aierit pas 61.6 foriilóes liar Rorrie,

l l i s : <:t:i.ieiif. <lrgaiiis<ies seloli Ic t'-pc iluliqiic, corrinio 1 i ;~ re r in :~ et tieriiia, ~iciuriziit auss i :~voi r &ti: nl<~i .s ndiiiis<:s nii droi t de oitC.

(!jl 1ji:s iiis,.riptions d:rlbcs d e s Ilulici. nii:i.loguas a u x ancicnrics, se ren- o<ltilreiit ~ ~ i i i i ' l c s snnóos c . ti0:i ( I r j i h . rrl,. V. i i . 184) at titi0 b I k l o s (Bi111. de . l . 8 , . 1 ) p 1 ( l . l . 111, i,:lli e t tiSS (C. I. L. 111, 535 = E p l ~ . c?,. V, 11. I ' t%i) i Argos. Les ~ r i ~ ! g o / i a l u r c s Ilulici (I'hfrique dnns le Uel!, A J i . ilc <:<iur, 36, son1 'le ili4iric iiatilre. 11 i't~udrait ouss i enteridre d a n s l e Iiid~iie scris 1,:s ' Ph i l~a lac r a i ' l ~ z X o i noiiiriiis par Appien,&filhr. 32, a u sujet di1 iriassairc de hlitliradates, s'il n c C~rllait p a s plutUt voir l a une confusion d o I'aiiteiic. Tous les au t res historiens ne noinment que l e s citoyens ro-

D R ~ I T P r n ~ . Ro>r., t. VI> p. - - - 48 - -

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Gaule cisalpinc eut B son tour obtenu le droit de cite en 705, les « citoyens rornains prirent, meme l'étranger, partout la place des Italici-(i) , et il ne s'est conser\+ de vestiges de l'ancieiinc terminologie que dans le droit d u sol italique que nous avons déjB étudié (p. 253) et dans le droit des villes itali- ques que nous étudierons plus loin. Les citoyens romains et les citoyens des villes provinciales de droit latin n'ont plus 6th désormais réunis par la terminologie, d'un cotd, parceque leur ensemble ne présentait pas cette iinith géographique qui servait de fondement A la dónomination complexe aritérieure- rnent employée, et, d'un autre cbté, parce que les Latins politi- quement inférieurs de l'époque récente (p. 247) ne pouvaient plus Btre mis, sur un pied d'tgalité, a cGtC des membres de la cité dominante.

L ~ S a ~ ~ i é ~ entra- 11 n'y a pas besoin d'étudier d e la mPine facon l'exlensioii d u italiqiios.

cercle des alliés extra-italiques. Ici le point du dépar tñ 6th dans les anciennes relations avec les villes helléniques situ6es B l'extérieur de la péninsule. Mais on ne peut pas distinguer avec la mhme netteté qu'en Italie la convcntion d'amiti6 basée sur l'égalité légale des parties et l'union militaire impliquarit l a dépendance.

Les contributions en navires qui avaient d'abord été deman- dees de Neapolis, furent ensuite étenducs la cité sicilienne fédérée des Marnertins (p. 305), et si la marine romainc avait suivi un dévcloppement analogue a celui de l'arrnée romaine, il se serait constitud chez elle quelquechosc de correspondant B la formula togatorum. I,a transformation de Rhodes de cit6 égale en cité dépendante opérée en 587 (p. 290, note 1) par

mains, et avec raisori : car la concession génbrale du droit de cité était a lors déja accomplie. E n tout cas, les Romains sont incorrectement nommés cate des Italiens ; car les premiers sont compris parini les seconds.

(1) Les inscriptions non datóes d'ltalici semblent aussi etre toutes ant8- rieures &César . C'est un point incertain de savoir si les M Romains >> avaient fait précédemment des dédications & DelosCC. 1. G r . 22S5b et & ce sujet Eph. ep. V, p. 601) ; l e plus ancien monumeiit siirement datéque je connaisse qui nomme les Romains a u lieu des Italici est l'inscription des ciueis Romanei qqri Mytileneis negotiuntuv.de l'au 723 ( C . 1. L. 111, 455).

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l't:~:thlisscment A sa ctr;rrzi: de l'ohli:,.ritioii de fouriiir des vais- scaux (p. 306, note 1) 1,rouve que, dans ¡es deux cds, Ic ronde- i i i c3 r iL juridique cst le iii&ir~e. RZais, llar suite de la rapide déca- dc,ilce de la marine iiiililaire de la Ilépubliyuc rornaiiie, ori ri'en arriva point, e11 celtc riiatil:re, :I la constitutioii tlc contiii- gciits réguliers, meme alors clii'ils auraierit p u &re r6clarii4s c i ~ vertii de tr:lités, et, par siiite, la conditiori de ces fitats al- li(:s ii'est p;ls arrivéo h se pri.ciser bien iictteiiieiit. - l'ar rap- port auh cites 4trdngei.c~ I'ltalie qui n'4taient poirit giec- yuec, eii particulior par rapport aux pc:uples cclles qili Sai- saierit partie de l'cmpire, la Iiópubliqae romainr est toii- joiirs rostCe sur la réserve : clle Ics n bien admis c11 partiii i la S<:tl&rrition; elle ne les a poiiit adrriis h uiic coiiiinunaiité d';irrncs durable.

JA'alliaiice yui établit l'uniori iiiilitaire perp6tuelle est au forid une coiiventioii de sournission : cela se montre avec une ógalo clttrtti tlaiis les formes de süci~iiclusioii et tlans ses consi~yueiices juridiqiics que nous étudieroiis 111~s loin. Si iious conritrissioi\s rnieux dans le détail les phases di: l'tivolutioii, notariimer~t en cc q i~ i coiicerne le Latiuiii. iioiiq verrioiis plus iiettciiieiit les ttlrines de transitioil par lesi~ucls Iloriie a passé de la position do rille nccuparit ia prerniere place au riiilieu d';rlliCs t:gaux h une souverairi~:té officiellcnient al'firinée. Uans la Sorrne ou cllc rious cst parvenuc, notre traditioii rie rioils perrnet de r u e prticise qile sur la phase ou la soumission cst cornplkternerit r6alisée.

I'n convention do soumission cct, rlu'lnt la forrnc, riCces- ""fl:,,t;:V,o' l a

saireiner&bilat6rale. L'~?tat yui entre sous i'lií.gEmoriie roiri;riiie peiit demander h etre adniis daris 1'~iiiioii rnilit;tirc, t t cclte demande licut ktre accueillie ou rcl~oussée (1). 11 sul'tit do reri- voyer i c e sujet ;~ i ix dé~elo~ipcmeri ts tl6ji doiintis siir Ins trai- ti..; p i~l~l ics cngénéral, et eri l~articulicr sur les traitrs d'ainitió

( 1 ) 'I'ite-l,ive, 4 , 30, 1 : n 'quo~?~?i i leguti / i i 2~ /us u(> se7intrd c?mz pctiss,:nt et pro fi i ,d<ve clcdilio oslz?ztul'elr~r. l>e rii4irie Captia, p. lzi!), note 1 . U n :iutre oxcrriplo düi is l'ite-Live, 31, 11. A l'époqiie o i ~ l a pre?poiidi?i.arice de ltoine 6t:rit reeiiiinue, il élait d'usagn dc iorrnei siniplomurit la deniande fit d'atten- d re de llome la fixation d e s co~idi t ions (Sito-Live, 42, 6, 8. c . 25, 4. 11).

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-276 D R O l T P U B L l C R O M A I N .

(p. 208 et SS.). L'inscription sur la formula amicorum est ici rernplacée par l'inscription sur la formula sociorum (1). Apres - que cette partie s'est livróe it discrétiori (ira fidem), ou, ce qui revient au m&me, aprhs qu'il y a eu deditio (2), il n'y a pas besoin de demande spéciale ; car, par cet acte, la cité vaincue s'est soumise d'avance it toutes les mesures qoi pourraient &tre prises envers elle, et par consóquent aussi éventuellcment h son incorporation dans I'union militaire. Les dediti ne peuvent donc pas refuserd'y entrer apres la deditio, et la détermination des conditions dépend alors exclusivernent des Romairis. Les traités d'alliarices des Rornains qui rious sorit connus ont en général ót6 coticlus ou transformds ylus tard de cette facon, et ils sont moins convenus entre deux parties qu'imposés par urie partie prépond6rante.

LCS rcges socii. L'alliance ne peut pas, commela conventiori d'amiti6 (p.208), - &tre conclue entre une citd et un particulier (5). Ello peut,dans

(1) Tite-Live, 43, 6, 10 : Lampsacenos in sociorum formulam referre Q . Manius p r ~ t o r (de l a ville, comme représeiitant des consuls absents) jussus. Cf. p. 220, note 4.

(2) Polybe, 20, 9, 12 : I I a r p & 'Popt r io r ; iooBvvarpai r 6 .rr ~ i c .r$v n í c ~ r v a r t ~ b v ? y ~ ~ c p L r r a r xui .rb . r i v 6 í i r rpon$v Goúvur ~ E Q L a i i r o ü T+ x p a r o ü v r c . Tite-Live, 8, 2, 13 : Per deditionem in fidem veni7.e. c . 19, 1 : Orantes ut in fidem reciperentur.. , se sub imperio p. R. fidelite~ atqrre obmdienter futuros. 37, 45, 2 : Asiz ciuitates in fidem consulis dicionemquepopuli llomani se tradebant. 42, 8 . l e shnat rhproiive les inauvais traitemonts prescrits par loconsul de 581, M. Popillius, contre les Satielli deditos in fidem populi Romani. Dc méine S , 25, 3. 33, 38, 7. Dedere se et i'in d i c i o ~ ~ e m esse qui en résulte (p. 359, note 2) ne different pas juridiquement d ' in fidem se dare et de l'in fidetn esse corrcspoiidant. On pense plutdt, d ans l e pramier cas, a la reddition d'uri vaincu et, dans le second, une soumis- siori volontaire: dans le prernicr, a l'absence de droit des individus sou- mis.dans le second, ii l a grace du vainqiieur ; c'est ainsi que, dans le droit prive, fides s'eniploia principalement porir le lien de clieritele ( l e z repetun- d a n ~ m . ligno 10 ; cf. VI, 1, p. SI ) . S i Cickron d i t , Ven.. 3, G , 15, en parlaiit des Siciliens, in alnicitiam fider~que populi Romalri ueni7.e. c'est la une expressiou voilée pour dósigner l a sujétion 1égalc.Les derix riotions peuvent Bgalenient ou se l ier entre elles, ainsi que daris les tcxtes cités plus haut, ou s'op- posor l 'une a l'autre. 1n fide populi Ronia~zi esse est employé pa r Tite- Live, S, 1, 10, en opposition a in dicione esse. Les Uaulois disent do mdme, 39, 54, 7 : Bedissr se prizcs in fidem quam in potestatem populi Romani. L e oonsul de 513, 0. Catulus fait d ans le mdme sons t ra i ter inoins durement les Falisques vaincus en invoquant i'idtie Faliscos non potestuti sed fidei se Romanorumcommisisse (Val. Maa. 6, 5 . 1).

( 3 ) L a relation établie entre l a socio~~um formula e t le lieri porsonnel

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L E S SUJE:TS A U T O N O M E S . 277

la iiolion romaine, - ktrc coiicliie ?t perpétuité cntredeux villes, cc que llome est rest6e légalemcnt meme sous le I'rincipal. Qiiaiid uri traité de cettc espece est conclu avec un prince, le droit public, avoiis-rious d&j& vil (p.210) ne conriait pas de pro- ct:tlé ponr transioriner le tsait6 personnel conclii avec Ic roi eri traitk nvec lo ioyaiiiiic., poirr lui donner la stabilitc lkgale d'iiiie coiiveritioii juréc coriclue avec la Iiépul~lique. L'autono- rnie des royaiimes etdes priiicipniités c:iiti.Es dans les lieris d'aii- toiioiriie dépendante reste doric toujours précaire cri ce sens c~ii'elle disparait légalement ;I 1:i iriort du souverairi e t petit l~ i cn alors Atrc Etablie A rioiivetiu par la piiissarice siizeraine, niais clii'fdle peut nussi 8tre :ilors supprim8e par clle. Nous aiiroiis ici A ~ious occuper, il c:<">tE. des villos fdd<:r~:es, des priii- cipautés qui sont rii clicnlEle ; rnais elles constitrient une catci- gorin irrtlguli&re en Saco des villcs alliCes. Leur conditiori Idgale est infinimerit moins Iioniog01ie que cellc dos villes dri- pendarites; le priiicipe en est c~iie le royaume 16galerneiit dé- penda111 t.rouve la seule bnsi: dc son existente dans la conven- tioii avec Rome, ct qu'h (:liar~uc trarisrnissiori du trbiic, co royauirie peiit btre réduit eii circonscril)tion adrniriistr;r~ive or- diiiaire sans violntion d u tlsoit ; en qiii f:iit que Ic gouverrie- rricnt romain atterid eil gónéral la vacaiice du trune pour pro- céder h de telles tr;rnsformai.ions ( 4 ) .

Si transpareiite que soit la torrriinologie (le la matiorc des ~,:,..,,,,,,,i,,,,,

rapports d'alliar)ce, cllc présciite cependant des diiíicultés pro-

d'xiiiiti6 daiis Site-Livc, 4't . l(i, 7 , ct ~ l a i i s 1<: cl&cr.r?t d'Oropos di: (i81 : 'l%:pp:>- or.>po <... C ~ T L ; npi , rcpov bnii :?; ouvr>:;,ro.i o 6 v p ~ o ; npooqyopr~iirLvo: i s r i v chl. un,: trnnslation incorre<:lc (11. 210, riotc 4).

(1) ¡,U royauté vassalo de l:liypri\ fut rctiréf: a u roi I'toléirié,: pa r urin loi roiriainv, pa r cetle rzrisoii qiii? le Litro de noci!rs ti<! Iiii avni l p;rs ericorr, 6ti: r<:coiinii (Gicéron, Pro S<,.st. 26, 57). TJii zrutrc excrnplc frnppnnt est Iourni pa r 1:r s:risii! d e 1:r (>:ll>l):i(loc~all I'nri 17 aprhs J.C. Auguste rcliroche :tu roi dos Nakiatéens Aretas d'avoir p r i s posscssion clii ponvoir s:iris I 'areu d o soii siizcraici (Joséplie, A7~t . lii, 9, 6 ) . hrchiilüos, fils d u roi des .luiCsIi&rodc, n t l ~ ~ i i d . pour entroi. en fon( : t i~ns , 111i'Aiinusti: ni1 coniirrri0 le tcst:itiicrit da soii ptkc (le rnhmo, 17. 8, 4 et ss.1. IL n'cst pas 1ii:soili cli, d i re que l a c:r- siiistique qiii consiciérait les t ra i tés des rois comrne purernent persoiincls avai l son c6té t r i s pratique.

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278 D R O I T P U B L I C ROMAIN.

pres en ce que la condition des alliés y est plut6t désignée A . des poirits de vue différents qu'elle n'y fait l'objet de subdivi- sions distinctes. Les alliés dépendants sorit appelés fmderati par corrélation avec le caractbre tliéorique de l'acte qui sert de fondemerit A leur condition; ils sont appelés Ziberi comme cons- tiluant des républiques urbaines par opposition aux royaumes dépendants; ils sont appelés socii principalement en considé- ration di1 service militaire auquel ils sorit obligés par leur traité. Tousces pointsdevue s'entrecroisent, de fa~ons.multiples, et rien n'a plus contribué & produire la confusion d'idées exis- tant en cctte matibre que l'habitude, dont les Romains avaient au reste déjh donné l'exemple, de rriettre ces diíl'érentes déno- minations dans une opposition qu'elles ne comportent pas en réalité et qui ne leur a été donnée que dans un langage rela- ché. 11 nous semble convenable d'étudier, avant l'institution elle-meme, le2 trois d6signations terminologiques qui lui sont appliqu6es, et de déterminer en meme temps quelle a 6té I'ap- plication faite de cette terrninologie aux Latins. Nous étudie- rons ensuite un A un, sans les diviser d'aprbs ces catégories, les droits et les devoirs qui résultent de l'alliance militaire per- pétuelle.

Fmderati Le f edus est, avons-nous vu (i), le trait6 public qui

est [accompagné ' d'un serment d'exécration et qui est rendu par 1A irrévocahle. Les alliés sont, en leur qualité de fa?- derati, liés & Rome par un te1 traité. Ríais les peuples des ktats q u i ont conclu un fmdus avec Rome ne sont pas tous des faderati romains (2) ; cette dénornination ne s'applique qu'A ceux dont le f e d u s implique une autonomie A la fois restreinte et assurée, établie it titre perpétuel, et l'expression ne s'étend pas aussi loin que le serment. - Les eités latines sont assu-

(1) V. tome 1, l a theorie des Actes conclus avec un a t a t étranger, su r lc Fedus .

(2) Los traités avcccar thage étaient tous ori l a forme des fmriera (Po- lybe, 3, 25 ; Tite-Live, 30, 4 3 ) ; mais ils ne fondaient cornnie effet durable que I'amicitia (p. 210, note 3). 11 en est dc rn6ine des premierr Lraités avec les Samnites (Tite-Live, 7, 19, 4. 8, 2, 1) et d'autres oas nombreux.

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L E S S U J E T S A U T O N O M E S . 270

rément des cités f6dérées (1); mais, daiis le 1;tngagc rigoureux, on l i s met A cGt6 ct ati dessus des ftidérées (2). Les trnités latilis, nvec leur fonde~iient riatiorial et nécessaire, sont distin- gués des f6dérations arbitrairement conclrres avec les péré- q i n s de 1'Italie ou de l'cxttlrieiir. - Les pi,inces et les rois :rtlmis ;l fairc partie (le l'ernpire (3) nc sorit pas en droit au dessoiis tics villos fédt5rcks (4); mnis on ne les appelle jamais fétlérbs, ori les appelle iiriii~uemerit socii. I,a raison doit cri etre que les traités conclus ;~vec ces princes, ayarit leur diirée ldgalemerit lirnit6e la vie de chacuil d'nux, ne préseiitaierit pas le caract6i.c de stiit)ilit0 liE par les Romaiiis h l'cxpression fmdercrti, taildis qu'aii c o n t r ~ i r e il ri'y avn.it pns tl'ol),jection ;i l'arler alors tle la << corriii~iiriautti d'nrines 11 qui peut etre ternporaire. - A fa~rleraftcs <:orrespoiid eri grec Evmov80; ; ruais on n'altaclic dans l'eiii[,loi tle cette exprcssioh, niicurio iriipor- tnnce B l'existericc di1 sermi:rit, ct on l'applique A toutes les cités alliées par opposition aux citt~5s sujettes (5). 1i:llc n'est

(1) CicEron, dnris s a disciissioii d u droit <Ics citCs tCdér6cs, prcriil poiir cxemple lirs I,atiris, rtiais eii iuoiilrnnt claircmcnl qii'on nc Ics :tppcllc p a s dc ci: nom (12vri IlalOo, 24. 51 : Lnlir~zs, id est f c d e ~ a t i s ) . (:f. p. 310, riote :3.

(2) D;iiis lcs liclos dos villes di! I'liiio, pour 1 : ~ Sicilil (:i. 81, 1:s R¿:tiqii<: (3. 1 , 17). 1:i l':irrn<:oiinaise cri gbriór:rl et ses co,zventus (3, 1 , 18. c.%-%ii , cf. :3, .:;, ¡7) , 1.a [ , ~ ~ s i l : i n i e (4, 2 2 , 117). 1 : ~ lLf:1ur6tnnie ( 2 , Z) 01, I ' , \friqut~ ( 5 , 4 , %!)), Ics oppida Lotiriorr<m. ( L r ~ t i i ~ a , Lnlii, I . a t i n ~ condi<:ionis. 1.r~liu donata) sont snirs rxceptioii :rpri;s les cités d i : ,:itoynns r t avnrit, les firdernto. Ides dcr- riicrs forit done p:rri.ie des po.egririi qiii soni oppos6s aiix Latiris (p. 216, r i < i t < r 1).

( 3 ) Ides reges av<:<: li<sqiiels Cl:iii<li? conclut u n fii:<lt<,s A Ilom<. :Lvec I'as- sistniice de fétiaux (Siiótoiic, Clnud. c. 25) sont prob:thlemerit ilcs rciis de Jli'<itagnc npp:rrtciiant i l 'cnipire, t<:ls que Cogidi~rrrniis (T:rcitr, Agvic. l i ; C. 1. L . V I I . 11) : s'il htait vciiu ir Roirie, h cette é l ~ o q ~ i e , di:srois ii'appar- t<:nant pas :i l'cnipire, noiis le saarioris snris cloutc. l'oiir l'kpoque dt! Iir Ré- pul>liiluc, il ni: noiis <:st rieri r:rpporté de seiriblal,li:. (i) i E l i ~ t s Ga1111s (dans F c s l . 1 ~ ~ . v. I'ostlimirrium, p. 218): C w n jriio~iulis

1ihevi.s e i c u n ~ fixieratis e t cum ~ e ! ~ i h ~ i s p u s t l i m i ~ ~ i ~ ~ ~ n noúis est i t n zcli c7im hosti- bus l<! riiontr~! de l a iiiariierii In plusénrrgiqui: liar l'opposition a u x liostcs c t l':risiniilation a u x rópiililiques iridi:lien<lnntcs i 2 i i trnitAs avcc Rorric : v. cii oiltrt? le t c i l c de Strabon, citC p. 319, nijte 1. Quant air forid.la sui te dc nos d<;v<:lo~ilieni<>tits iriorrtrera cctle idii,: coiifirin<:e scius t o i ~ s les rüpparts.

( 5 ) I~iiori, 54, !), UlJl>OSe nux EvanovBor, qlli sont üdiiiinislrtis .r<> narpi<!i cpiar

.rpi,n9>, l'ún;ixoov ad_miriistré xmr& T& .rwv ' P i . i ~ a l o v Ef)? (de in&mc, 35, 36. 41, :;S) ; ail lcurs (47, 39. 52, 19. 53, 10. ij9, 5) il oppose, dans lc niéme scnc;, rb oup-

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288 D R O I T P U B L I C R O M A I N .

d'ailleurs jamais employée comme titre officiel, et, dans la moitié grecque del'empire, les villes fédérées portent en gén6- ral le titre d e villes libres (1).

<wi tu tes l ibeka. D'nn autre c6té, on attrihue ii la cité aritonome dépendante la liberté, la libertas ou ZAeuBepia. Cette expression désigne la souveraineté exerc6e dans la forme répiiblicaino (2). Lo liber populzts est la cité urbaine se gourernant clle-mbme par oppo- sition i cellesqui sont gouvernées soit par des rois,,que ce soient leurs princes propres ou des souverains étrangers, soitpar les gouverneurs de provinces de la République romaine, dont l'administration a toujoars Bté considérée comme l'exercice d'une autorité souveraine, aussi bien par les gouvernants que par les gouvernés. En ce seus, les villes libres, mkrne celles

- p u ~ t x b v et .rb U?rqxoov. L'autonomie Iégnlc c t I'autonoinie précaire sont 1% netteinent séparbes. Cependant prhcisénient pour cela lo cerclc de s Evulrov8or est plus large que celui dos fcederati : non seulement ce mot es t :rppliquó aiix reges socii (Dion, 40, 20. 41, 55. 52, 31); mais on y corriprond indine los villes que Cic6ron oppose aux faderatz coirimi: Otant sine federe imncunes et libera (p. 283, note 3). - "Evopxos est aussi employé dans cc srris. Apl~ieii, B. c. 1 , 102: I i Ó h c ~ s ... O o a r Eau~Erc E v e x ~ ~ ~ i p i x e o a v 2 x 1 u u v 6 f i x a ~ s Evopxor. Polybe, 6, 14, 8 : ( n ó h ~ c s ) %pos 8 5 E ~ a v u r v r& S p x r ~ .

(1) Le droit de ville fédóróo d'Aiiiisos ost attcsto (p. 283, noto 2) ; mais, d'aprds Strabon, 12. 3.14. p. 547, olle recut l a « libertó » d'abord de César, puis d'Auguste, e t , s u r ses rnoniiaies, clle s'appelle fróquemment b A ~ u 8 É p u (Eckhel, 2, 3U). T y r s'appello, s u r une iiiscription latino (C. 1. L. X, 1601), f ~ d e r a t a , eii grec, t res fréqiiernment a 3 r i v o p o s . Aphrodisias e n Gario avai t I'autonomie (C. 1. Gr. 2845 : TGv u u v u r r i w v 1 ?rbhar r 7 s aúro. ,opic< &?róyovoc),

et il est exprosshment Eait mcnlion du traitk jur* par les P~oma ins ; inais le sénatus-consulte renclu B co sujel (C. l. G r . 2737) lu i assurc, ori confir- mant los droi ts qn'ellc avai t déji , notaiiiment scs lois c t ses t r iúunaux pro- pres, seiilement l a liberté e t l'iniuiiinilé Iégale la plus Btcnduo ( rbv Gíjpov ... T$V ;XEU~EP~C(V X C ( ~ T$Y &TÉAELC(Y O<TOS X&YTWY T ~ Y l r p a ~ [ p & r ~ ~ EXELY ~ ( l 8 ] & n ~ p ~ a i i j r i s ?raXt.reia .r@ x a h A i u r q 6cxa iv x u ) , h i o r q TE vÓy"> E o ~ i v , [ b x b roü G$po[u r o ü

' P w y c i w v r i l v iheu6sp íav xai ~ i j v &rLXecav EXEL <pihq TC x a i ~ Ú [ ~ p a ; ( o s o30~ ( ] ) . - Dans Les listes d e Pline, les villes fhdóróos do la moiliii grecqiie do i'einpirc sont communbment citees comme civitales libera, ainsi Athknes ( 4 , 7, 24) : Byzance (4. 11, 46) ; Aphrodisias (5, 29, 109); Ainisos (6, 2, 6) ; Mopsos (5, 27, 91; cf. p. 285, note 2). Quand i l es1 question ailleurs de fédérés clioz 126 Grecs ou relativement a u nionde grcc, pa r exemplt, daiis l a classifica- tion de Strabon (p. 3i9, note 1). o11 d a n s l e s récits di1 rct ra i t do I'autonomic (D. 317, note 2). c'est en aRn6ral sous le nom do l i l~or té une leur conditiori .- - est désignbe.

(2) Proculus, Dig. 49, 15, 7 , i : Liher populus es¿ is yui nul l im alterills po- puli potestati est subjecfus.

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L E S S ü J E T S A U T O N O M E S . 28i

dont la liberté est reconnue par Rorne, sont étrangkres A notre sujet actuel (1). Les villes ct les ligues de villes grecqiies existant en Iturope ou eii Asie, avec lesqirelles les Romains, en trairi de hriser ou de rcpousser la royauté en Orient, nouhrent des relations d'amitié, étaieritpar lk rccoiinues par eiix comme (les rtip~ihlii~iies, parfois mAiric elles rie furcnt conslituées eri ré- ~)~ibliclues qiie par eiix ( 2 ) , ct elles étaient en fait csseiitielle- iiierlt sous Ic protcctorat <les Ilornairis; inais, en droit, elles élaient en deliors de l'uriiori militaire romaine, ct elles étaient aussi 6trarigkres aux Rom;~iiis que toutcs les autrcs villes nrriies. Noiis n'avoiis ici A nous occlipcr que des répul>liques urhaines qui onc la fois lcur liberté recorinue et leur sou- vrrainet6 restreiiltc, qui foiit partic de I'crnpiro. Elles com- prcnrierit, cri prcmier lieu, toutes les cités fédérées, car une ;rlliarico rriilitaire jurée cTE 1;i riaturc expliquic plus hnut coii- tient nkcrssairernent e11 elle la reconnaissance de In souve- raiiielé répiiblicaiiie, ct, en second lieu, toutes Ics citks dont la

(1) Cela 3,: cotiiprcnd d ? so¡. h!ais cepi:ri<larit rien n'a p r o ~ l u i t ¡le p lus grni id i :~ conliisioiis <laiis I ' c~i ios i t ion d e co r6giirii: cliiir lo rii6larige dt:s ins - titutioiis j i~iidii lucx des Ét:its <yui npp;~rtic!ririent i 1't:niliirc <:t di, ccux q u i n 'y ap&>arti<.lin<iiit p : ~ .

( 3 ) 1C'i.sl I i Ic sc.iis idc la ~>rocl:imatioii connuo di! S!i8, I'olybii, 18, 46 (= Titi:-!,i\.<:, 33, 3 2 ) : 1 y ; ' P w p a i w v xori I 'Lro; Kocvrro: e ~ p c r í q y i , ~

.?zaros ... i q r á ~ r v QicvOLpouc & ~ o p o i o y $ r o u s viFor: ;(pwvÉvou; r o i ; ncrrplor; I<o- p ~ v O l o v ; 7. r i.. 1~ 'o r~ : in i sa t ion dcs ligues i:t%it nóci.ssaireini:rit liéc a l a con- clusiiiri dirs ti'iritbs d'aiiiitió. C'esl. pa r 15. que s 'nxpli<~iicnl des indications cii:i~rri<: ci:lli! do I'<~!yhe, 18, 47 : ( 3 i . r ra I .o is ~ E T & ifi; ~ ~ E U O E ~ ~ Z ; x a i TO;; 'A;(ajo-~; roL: <fiO:&ra; a f ro i j%vcrpav &pe;.6jravoc (l;,pa; r&< U>O:a; r a i <f>áprjzi ,ov. 1~'l:rriiiiii- rius ri)gl:r iiiC.iiin 1:i constiluliori d e s <liEc!i.<,iites villos de Ttiossalic, d':rprbs Ics indicüti<,iis d c s t i trcs d<: l<)-ri!tix (C. 1. Gv. 4 i T O ) el s a r t o u t de Nar thakion ( I J r ~ l l . rlc cor?. heLl. lj, 363 : I < a r & vópou: ro;: O ~ c c a A o i v , 07; ~ Ó p o ! ~ Zw; r& vúv

;(pr;>rra!, 06; ~ 6 ~ o u : Tiro; I í o l y x r r o í Ymaro; &ni> rí,< r ¿ > v E Q x c r ? r p í e ~ ~ ~ ~ r < ; ~ v y v < A p q í EGi.>x~v). Noiis possbd<ins onenre i~ii<:li~iies t i t res dc co genre, la lottro <lu S&-

n:rt a u x 1inliit:riits (lo Teos en l.y<lie, d<: I'an 5GI (C. 1. G?.. 30'15): Kpivoii .~v ~ i v c r r

ri lv x6>rv ... ::p&v ... xcri &rv).ov r a i ~ i ~ o p o A 6 ~ q r o v &mb r o C G+ou r o v ' P w p a i w v , c t c~:l lo :~iiri:ssi:e 1i;ri' le consiil C i i . iil:rnlius, e n Sliti, i 11er:~tilcia en Caric (I~,eli:rs- \Vad<liiigton, n. 588) ni1 i l est di1 : 3 u y ~ ~ p o ú ~ e v . . . 5 p i v í+ ,v TE ihruOepirrv, w x -

OUT& r c r i Lrai; a . ]>a~í m i i , z c i v , 6 c a ~ I , p í v :$Y intzpon+,v E ~ w x ~ v , EXuucrv [rlr npáy- ~ z ] r a T& aA:¿>p nohi.raÚec8ar w a r & r o b ~ 6pÉrcpou: vÓirou:. Senbque, De benef. 5 , 1 , c. 6 : (Roma) Acfrzis Hhorliisple7.isyue zrrbibus <:lo?.is jus i,ilergi,urn liherla- te?npue cunz irnmunitnle (= &gopoi.oy-íjrouc) reddidertrt, pense ;rux rricrnes ins- tilritions.

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282 D R O I T P U B L I C ROMAEN.

dépendance et l'autonomie sont reconnues par les Romains par un traité non-juré ou par une loi purement unilatérale. La condition,juridique des deux catégoriesde villes ne diffbre pasen elle-m6me (i), mais seulemerit par la possibilité de révocation

( I ) Cest ce que montre notamment la fapon dont est traité le postlimi- nium ohez le juriste B l i u s Fallus (dans Fostus. v. postliminium, p. 218) : Gum populis Liberis et cur~i federatis et cum regibus postliminium nobis est ita u t i cum hostibtrs : q u z nationes i n dicione (Ms. : i n opinione) szcnt, cum his [po.stlimin.iumnullun est] ; car le postliminium ne peut fonctionner qu'entre iCtats indépendants. Proculus écrit (sous les Claudiens) en se reportant par la pcnsée 2, cette définition súrement traditionnelle, Diy. 69, 15, 7. pr. : Non dubito, quamuis (Ms. : quin) fmderafi et 1ibe1.i nobis externi sint, nec inter nos atque eos postlincinium esse; etenirn quid inter nos atque eos postliminio Opus est, cum et illi apud nos et liberlatem suam et dominium rerum SUQVUm aque atque apud se retinertnt et eadem nobisapud eos contingant:? 11 repousse par conséquent la dócision de <:allus. L a inéme diffdrence d'opinion repa- rai t a u suiet d'une espocc concrete enli'o CicCron, Pro Bulbo, 11, 28 : Neqzre sine causa de Cn. Publicio iMenandro libertino Iiomine, quem apud majores legati nostri i n Graciam proficiscerzles interpvetem secum habere voluerunt, nd popu- lum Lutum est, ut is Publicius si domum reuenisset et inde Romam redisset, ne minus civis esset, el Pomponius, Dig. 49, 15, 9, 3 : In quorlam interprete Me- nanclro, pui posteaquarn apud nos nzissus evat, missus est ad suos, non est visa necessaria Lex q u z lata est de illo, t ~ t manevet civis Romanus, qui justifie

' ensuite l a solution. C%st A l a rnémc questiorl que se rapporte Cicéron, DE orat. 1, 40, 182 : Si quis apird nos servisset e.z populo fmderato seseque tihe- rassel et postea domum reuenisset, yuzsitum es1 apud majores nostros, num is ad suoa postliminio vedissetet anzisisset I~anc ciuilatem; L a tliéoric ancienne so fonde su r I'indépendance réciproq~ie des deux Eta ts . Ce Menander, que son maitre romain aura i t pu avant I'affranchissement revendiquer comrne son esclave devant les tril~unaiix romains, n'aurait pas pu pour cola etrn réclamé par lui avoc succes devant les tribuiiaux d'Athdnes. Au contraire, ineme d'aprbs les idims des Roiiiains, son status devait, s'il re - tournait dans s~ patrie, etre apprkcié s d o n les lois de celle-ci, par consú- qiient sa condition d'csclave roniain et son acquisition du droit de citó romaine en résultant n'existaient pas légalement, le postliminium a v e procédé relativement A lui, quoiquc Rome et Athenes na Eussent aucu- neinenl en élat de guerre. De cettc maniire, uri Romain devenu citoyen athénien peut redevenir Roinain en vertu du postliminium (VI, 1, p. 45) et un Gaditan devenu citoyen romain (par cxemple par une rédiiction en esclavage romain suivie d'un affrancliisseriient) redevenir Gaditan en vertu dii meme principe (Cicóron, Pro Ralbo, 12, 20). O'est 1A le postlimi- niun' i n pace ; ce que le D i g . SO, 25, 5 , 2, d4signe de ce nom n'est ainsi nommé qu'improprement. L a volonté de l a personne dont il s'agit, & laquelle Pomponius, loc. cit., attacho unc valeur, importe bien pour le postlinzinium in bello, mais non pour eelui-ci; car le droit de l'autre cité est reconnu ici, méme A Rome. S i les jurisconsultes posttirieurs n'ad- mettent plus ces soliitions, cola tient i ce qu'ils nr considerent plus Athenes coinme an État souverain égalen d ro i t A 1'ÍCtat romain. Avac l'in-

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L E S S U J E T S A U T O N O M E S . 283

qui plane sur les villes de 1;i seconde classe (1). En considdra- tiori de cette diff6rence, on distingue, en droit public, l c s popz~l i liúericn fmáerati el liberi (2) et en liberi tout court (3). Mais,

di.lieridnnei? s:i cons<iquerice a disparu. L'id6e d'iin droi t gnnéral de l'enl- p i rc n piúviilii, ct on e s c l ~ i t le j>ostlininium par tout o h u n e ~>ours i i i te 16galc r o ~ n a i n e Atüit possiblc.

(1) 1,a disliriction de la rérocabilité ct de l'irrúvocahilitk n'est pas faite ezpressbinerit ici. Mais ello ri.siilte de 13. nature d e l a LibertS avec f edus e t sine f i r d o r ((:icéron, ci-dessous, noto 3). Co n'est que pa r ccitte raison qiie les ciths f m d ~ r a l : ~ peiivent rnioux so d6fericIre contrc le gourerneur que los cités siinplcirient I i l ie , .~, cornme il résiillo dos térnoignages do Ciciron s u r le fru- r n e ~ ~ l r ~ ~ , ~ impernlzrrr~ ( V p ~ r , 4 , !l. 20 1.approché de 3, 73, LiO. ii, I 9 , iici).

(2) Siiétoue, Gaius, 3 : (üerrnanicus) libeva 0,: fede?.nta oppirlu sine liclori- h u i adiliat. ou il Dense Atli&iies. Pline. Ep. 92: A m i s e ~ ~ o r ~ i r n <:iuilas libeva et fmdc~n ta .

(3) 1,a distinction es l faite de l a facon l a plus Qnergiilue pa r le jiiriscon- sulte Troculiis: il définit le li6r7.populr~s (p. 280, note 2). e t il ajoulc qil'il peut aiissi etre f<r,de~nlu.s. Les catégories constituSes par les Etats dépendaiits don1 l a liliortii es t garantic p a r iin serment, par les fi>l~ts dkpcridarits dolit l a liberté est rcconniie, et p a r les cités sujcttes son t fréquarniriont oppo- sóss les unes a u r aiilres. Appien, B . c . 1, 20% : "EOvq r e yap m á v r a x a i ( jarir-

Xsí; 6 0 ~ ~ o . ; ~ ~ ~ ~ o ~ XC'! T ~ ~ X ~ C : ;jOat p U ~ ~ ~ ~ J ? T o ~ E ) ~ E ~ ; (= s t ipen~l inv iz ) . xori Guir i Éaui&: ~ V E X E ~ E ~ ~ ~ X E ' ~ ~ . , 6x1 G < J Y B < X ~ L ~ E ivopxo~ (= f c ~ d e r a t a ) xcri 60zr 6i&

, ,, o.jppa;(:lv q ;rvz &pr:+,v i j i . r , u ¿i.>;ii~iopol ra x z i qbpwv ~ G Z V Irí).si; (=libei,:e <,1 in~rnuriesi, róri Tiicar ~ u v r r ) , e í v el i>,z~;ovro 1x1 Úmaioi;ecv. Serviiis. Ad ACn.3,20 : Apud ?>rn,jorr,s (civilales) mit stipenrlcivia e ~ a n t nu t fmdrv.ala aut lil>e~re. E n Si- cilc,Cicirou, V e v . 3, 6, 13, (iislinguc, relativement a u x impdts, les deiix ciui- tnlrs fiederotz:, yuarutrr decrr>nn: ve,iirr noir soleanl, Ics ciriq cités sinr fiederr i m ~ n ~ o ~ t s nc iii,e,,z< et Ics nutres cités soiiiriises ;i la ditric. E n Bétique, I'line cite, 3, 1 , 7, apees les villes de d r i ~ i t latin, l i h<?~ tu l e (do,talo) 1'1, f m d e ~ e 111, stipwdicivin CXS (cf. 3, 1 , 12 : oppida libera Astigi v r t l ~ s , Ostippo, slipendi<~?'irr Cnllel <:el.), uii c'est saris donte par une e r reur quc les villes lil>res sont mises avan t les iéilér6es. Dans l a listo d~ Pline des trois provinccs di1 iiord do l a Gaiile ( 3 , 4 ) . les piiuples fbdkrés » et « l i l ~ r e s >> sont distinguOsexacterneiit; il y en a quatre des prnmiers (C;<rnutes, IIa'dui. Lingons et Remi) et onze des secoiids d'éniimérós. I,cs t i lres employés d a n s les inscriptions en (;aule ct en ICspagric corresporiderit i ce i indicatioiis : les I>icmi sont soiivent ap- pelés fiz!dernti (Orñlli, 3 S 4 1 . Henzen, 5212). l a ville dos JIelvetes colonia pin Fliltjia <:oBsta,t.s e~ner i ta I leluefio~,cm faderala (1,tscv. Helt>el. ,li!j) d'autres cités sont appelhcs Iiherir? en Gauli: (ci~. i tns r'ellnuon~>ri libera: IIenzen, 5221 ; ciuilas ?'tirono,.. lib. : Comptes rendus de 1'Acad. 1877, p. 34) et e n Bétique (7ni~-

lricipiu% IrL<,uium liberum Singiliense: C . I. L. 11, 2001. 202ii). Si Pline, !i, 4, 29, cite. en Afriquo, aprbs les villes latinos (parmi lesquellcs il faiit compreiidrc d'aprhs sa placo l'oppidirm slipendia?.iun~ u n u m ) uppido LiI>er<~ XX.X c t leur opposc les autres <:iijitafrs ou natioites,il no pat.aitprécisérnent y avu i r e u Ih aiicuna citk adiiiisc a u fcxdus. Les inhmes villes sont auss i d6siguics s o u v c r ~ t coirime lihres (par exernplc, Utiquo est appclée p a r Cicéron, Pro Soat,i.o, 44 , <17nica poprclo Rolnano ac libera civilns),et encore e n niame temps commo irnmzr-

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284 D R O I T P U B L I C R O M A I N

dans la terrninologie, les fcedcrati ez lióeri sont le plus sou- vent appelés sirnplement fc~derat i , comme c'est naturel , puisque la fédération implique nécessairement la libertas; il n'ost merne pas rare, et, avoiis-nous vu (p. 280, note 2), il est habituel dans la moitié grecque de l'empire qu'on les désigne simplement comme des villes libres. En sens inverse, les cités qu i sont soumises au gouvernement d e Romo, niais yui s'ad- rninistrent elles rnbmes dans une forme républicaine, sont parfois comptées parmi les villes libres; mais, ainsi que nous l'établirons dans la partie qui suit, ce n'est que rarernent et ahusirernent et jarnais & titre officiel.

AGrovol*ia. La désignation de la ville libre comme zLróvopoG ne se pré- sente poirit d'une manibre indépendante dans la terminologie latine, bien que, dans les privilbges des villes, elle soit repr6-

. sentée par la concession des suz leges (p. 323) perrnaneute A c6té decelle cle la liberté. Les termes aL~ovopia et iheu8apia secon- fondent en ce sens qu'ils se rapportent tous deux & la rnkme con- dition juridique, envisagée dans le oecond d u c8té de la souve- raineté d u peuple et dans le premier du c8té d e l'existence d'iine constitution distiucte, et par suite ils sont souvent rEu- nis (1). Mais cepondant les Grecs peuvent dé.j& avoir regardé l'bheu8eplu comme l'antithhse de la royauté et l'u~rovopia comme

nes (Acholla : ciuitas libera et immunis, dans Bell. Af r . 33, 7 , de mdme Leptis minor, eod. loc. 7 ; Theudalis immune oppidurn : Pline, 5, 4. 23) ; mais il n'y a d'indiqués comme fédrirés que les gens Sut ique , dans Cicáron, Pro Balbo, 22, 51, sans doute par une négligence d'expression. Cettc division termi- nologique tripartite ne s'applique pas A l'orient-

(1) Polybe, 4, 27, 5. 21,19, 9. c. 22, 7. 25, 5, 3. Pale, dansl'ile de Kephal- lenia ( C . l . A t t . 3, u. 482) e t les villes de Cilicie Mopsos (p. 285, note2) et Se- baste (Eckhel, 3, 82) portcnt les deux ddsignations dans leur titre officiel. S i Polybe, 18, 47, 6, dit : MaxcGóvov 06" roV; 'OpEera; xctlouphvav~ G r t r r b rrpocXwp?,cai cpror xark rhv ?ri?i~pov aúrovópovs &<pcieav, ;iX~u86pmoav 6E Iirppar- 60;; xal Aá>.o?ra< xni MLiVvlrnc = Site-Live, 33, 44, 6 : Orestis ... leges s u s ved- d i t a : Magnelm et Perrhzbi e t Dolopes liberi quoque pronunliuli, l ' aú ro~o~ ia n'est pas désignée par 1 i comme Atant différente de I ' ~ ) E u ~ E ~ ~ c T e t comme constituant une condition meilleure; mais Polybe releve Pour les Orestes de Macridoine la suppressiori de la domination royale et poar les Perrhzebi non- Macédonieiis oelle de la domiuation étranghre; le régime juridique établi cliez les uns et les autt'es est donc le mome (Willainowitz).

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L E S S U J E T S A U T O N O M E S . 285

I'autononiie c«mmuriale coiiciliahle avcc cette derniCre (1);

et la terminologie romaine de la fin de la République et du temps de 1'Einpire semble avoir, en s'attachant h cette idhe, fait une distinction entre les deux termes. Ce n'est sans doute pas par uri pur Iiasardque,dans les titres officiels, l'a~.rovopiuprE- domine en Syric et daris les pays limitrophes et 1' Zl~uBepia dans le reste de la GrCce (2). Ainsi que riuus le rnontrerons plus loin, i l est prot)ableque I'a~rovopia ii'entraine pas lapropri5té du sol et la soustractiou & 1'impUt romain qui en est la conséqiience, qu'elle coristitue par suite une ind8peridance dEpouillée de ses effets essentiels, ct qu'elle se rapproche pliis de la sujetion propremont dite que du dioit des villes lihres d8pendantes.

Les sujets autonomes dri peuple soiit appclés bien plus Socir

FrBquemnicnt que popvcli federati ou popudi liberi , socii popu l i Komani. Le mot soczus qui, dans son seiis primitif, ddsigne le compagnori, I'auxiliaire (3) est, eii matiere de tlroit public, comme le inot allerriand aBur~desge7~osse,i, ajipliqué 1'idEe de coiicours militaire : nous le voyons a la fois dans la désignatiori sernblable doniiée h ceux qui se sont alliés aux Komains pour unc guerre isolc:e, dilris le rioiii do socii nuuales donn6 d8s uii temps trbs aiicien aiix rncrnbres des cites ita- liques obligées h fournir des secours au cas de guerre iriari-

(1) Seleukos 11 Kalliiiil;os 6s~pal<occv r<;i G<pi> (hlagnesia ~ ' i ,&s dii Sipy- los) r;iv aúrovopiav ral Eqpoxpzrlav (C. 1. Gr. 3137, liync 10; cf. ligrie 65).

(2) Les noinhreiises villes de Syrie e t de Cilicie qui s'altriliueiit lo titre cr.>;ó~ioyos s u r lours monnaics, so111 ¿.niiriiérPes p a r ICckliol, 1, 2ti3. Sont attos- técs p a r dcs lnsc r ip t iu r~s : e n Syrii?, Aritiocho ( C . r . 1 : ~ . 111, p. l l i r , n. 6&7(i; cf. Porphyre, cliez Eiisibe. éd. Scti. 1,. 2(iZ : ' O 6; -- l'onipúo - hapO.i nap8 ' h v r r o x i o > v ;(pjiparar.... aiirÓvol~ov .... x i , v ? r l j . r v ci'zcej, - lialaiica (Itcriari, Al iss ion <le l'lténicie. p. 107 : ... a.G~r>vopoupÉvwv, - Gaza (C. 1. ( ; F . 3892, sous (iordicri), - 'Tyr ( C . l . Gr. 5853, de I'aii 174, apr6s .J . C . ; cf. Strahon, 16, 2,

93, p. 757 : 0 6 % úni -i<;>v pacr)2ov 6'hplOr,cav or.;rÓvripor (ríivor, ij.i? r a l 6-b TGv 'I'<,iyaiwv, p:xp? 4vaj.&cav:~;, B~[jar<.>cáv~<r>v iuí(v<.i.i u~i&pr,v et I)ioii,i;I, 7); on Cilicie hIopsos ( C . I. C v . iiS85, sous Aritoniii Ic 1,ieu.x : ' I t p 8 x l i D . ~ ~ o É ~ ~

wai ífcuio; x i r a~rÓvoiio; xa; ~ i j , q x a i ~ ; ~ r p a ~ o ; 'Pwpaiov). - JCii deliors do ccs liriiites, lc t i tre est lioité pa r Terrncssos en Pisidie, Syünn cn Cappadoce, et, réuni avec :j.cuOSpa, par Pale d a n s I'ile de Kopl i~ l l en ia (p . 2 8 4 , riole 1). S u r Aptirodisias, cf. p. 280, note 1.

(3) Etymologiquement sücius eSt parent d'as-se<:¿u, sequi, s e c m d r ~ s (Cors- sen, Aussproche, 2, 29. 153; Curtius, Griech. Etym. 5 e úd. p. 460).

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286 D R O I T P U B L I C UOMAIN.

time (i), et enfin dans la traduction constante du mot par le mot greü ~ ú p p a ~ o t . La communautE d'armes concluea temps est

- étranghre A I'emploi qui en est fait en droit public : on ne regarde cornmc alliés d u peuple romain que les États entres A titre durable dans cette condition. Jusqu'& la guerre des Marses, le mot est employé de pr6férence pour désigner los alliés itali- ques (2), parce qu'ils étaient militairernent iinis aux Romains, & titre permanent, dans des formes précises. Mais cependant la qualité de soeii popudi Romani ne peut pas &re refusée aux peuples fédérés non-italiques. Peu importe pour la societas que la cité autonome soit l iéea Rorne par u11 fmrius juré ou de toute autre facon. L'extension du mot aux sujets qui ne sont pas au- tonomes est abusive; mais cependant elle a été faite dans une tres large mesure, spécialement depuis que les anciens alliés militaires italiques ont 6t6 absorbes dans le pouple romain.

(1) Nous ne trouvons assurément l'expression employee que pour les ma- r ins de la marine de guerre, sans qu'il soit fait dedistinctiou selon qu'ils sont Romains, étrangers ou esclaves, en général par opposition aux soldats de I'armée de terre repus a hord (Tite-Live, 9 , 38, 2 . 21, 49, 7. c. 61 , 2. 22, 11, 7. c. 31, 3. 25, 48. 6 . 32, 23, Y , etc.; IIerrn. Haupt, Ilermes, 15, 134et SS.), parfois aussi par opposition aux rarneurs (Tite-Live, 37, 10, Y). Mais cette dérioniination no peiit venir que d'uno chose: c'est dece que legros de ces rnatelots était fourni en temps ordinairc par les villes fédérées ohligées a u service de l a iiotte.

(2) C'est ce que moritrent avant tout les habitudes de langage militaire bien connuesdu t e m p antérieur a l a guerre sociale : les contingents des socii sont constammeñt ceux des alli6s italiques, en regle générale sans qu'on ajoute de qualification pour préciser. Les socii nominisve Latini sont égale- ment opposés aux ezterz nationes dans la lez repetzcndn~'um de 631-632 (p. 231, noto 1 ) ; car , leTchoses considérées dans leur ensemble, les socii étaient alors des Italiens et les non-Italiens des sujets. C'est aussi ce qu i justifie l'expression socinle Iiellum (Tacitr, Ann. 6 , 12, etc.), quoiqii'on dise or- dinairement plutbt Italici populi et bellum Italieum. Tite-Live emploie ex- ceptionnellement (p. 258, note 3) l 'expression socii e t ltalici populi, tandis que Salluste, Jug. 40, 2, dit, en paraphrasanl l a formule ordinaire, ho- mines nominis Latini soeiipue Italici e t qu'il met, 43, 4, los ?.eges a cBt6 des socii nomenque Latinum. Dans l e meme sens, l a loi agraire (p. 231, note I ) détermine plus prócisément les socii ?~orninisveLatini par l a mcntion d e l a for- mula togatorum. On trouve encore Bgalernent, dans les Verrines, les socii e t les exter2 gentes mis en opposilion (p. 217, note 1); mais, h cette Bpoque, les socii sont certainement tous en rnerne lernps des ezleri. Le langage ancien oontinue la a faire sentir son iniiuence. -

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L E S S U I E ' C S A U T O N O M E S . 287

Nous nous occuperons, daiis la partie qui suit, de cette accep- tion élargie de l'époque réconte ; I'acception ancierine, selon laquelle il ri'y a d'autres socii que les peuples politiquement a u tonomes, s'est maiiitenue, h cbtd de celle-18, jusciue sous 1'Em- pire (1).

11 nous reste A ciierclier dans quelle mesurc la terminologie Nominis L,,tini rt socii.

a pu séparer les sujets autonomes non-latins des latins. Bien que l a ligue iiationale latine ait été le germe ct la semencc du régimo des alli6s rornains et que, comme nous avons d6jA re- marqué(p. 2 i2 ct SS.), la fédtiratioii italique soit, eii un certaiu seris, une extensiori du I,atiiirn, les 1,atilis ne sont cependant, (latic la terininologic rigoureuse, pas pluscornpris parmi les socii d u peuple romaiii que parmiles fcedcrati (p. 279, riole 2); car la confédération romario-latiiie n e fait pas autre ckiose que don- uer uiic formule jiiridiquc la communaut i de nationalitk, elle est plut6t réglke que f'oiid(!e par lcs traités, et au contraire i'union militairc (socii), tout comme l 'ui~ion fédérative (fede- r a l ~ ) , préscrite, a u scns strict, uri certaiii caractore accidentel. Mais la terrninologie rasseml>le les Latiiis ct 1cs socii italiques ; les titres d u sixihriie e t dri scptikme si&clc nornrnerit couram- ment les 1,atins et les alliés (italiques) Ics uris ;i cbté des autres. 1)aris le laiigage correct, les deux catc'gories sorit sépardes ; mais il ri'y a que daiis le titre le plus aricicn, daris celiii de 568 (p.231, iiotc i) que la catc'gorie la plus aiicienrie et la plus d e - v6c soit mise la premihrc ; postirieuremerit elle n'c?st mise en tete que lorsqrie l'écriviiin vc:ut opposcr les deux classes (3), et

(1) Cicórorc, Pro Bnlbo, 9, 2G : I n prrt.rnii.9 ... ezclusos esse.. . si~cios, q u a pa- teant stipendiariis. L e memo, I I L ('a<.. 3, 7 : Socii slip,mdia,.iiqae populi Hornani. SuBlone, C z s . 2 5 : Ornnem Galliarn ... p r z t e r socias ... civilales in pr,ovincia? for- ma,n r e d q i l . Sous Marc .kur&le eniore, les, a rva les foiit dos vceux pour voir prospiras : Il[es publica populi í i o r~~nni quiritiunr, i,r11~<3rizcn& Iloiria]nr<rn, exer- citirs. so[ci, ?~otior~e].s, qrra: s u b <liciot~r p jo j~ul i ) tI(omaxi) q (u i r i t i z~m) sunt (Hen- zen, A i v . p. c~.xrtvrri ,c~~xxx).

(2) C'est l e c a s de 18 formule ainplifiér. de Salluste, J u q . 40, 2 (p. 286, note 2) et de l a rclation de 'l'ite-Live de l a déf<:ction d e s villos iédérées d a n s l a guerre d ' l lannibal : Titn-Live, 27, O , y place l e Latinuwz nomen oc les I.a. tini avan t les socii, et i l dit ensuite du-refus de concours des douzo eolonies : Idem alias colonias factu?~as, idem socios.

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288 D R O I T P U B I A I C R O M A I N .

sans cela elle est toujours plac6o la seconde (1). Dans un lan- gage moins correct, on substitue - meme aiix " Latins et aux al- liEs N ou aux cc alli6s et aux Latins >, « les allié$ de la race la- tine )) (2) ou les << Latins )) tout court, (3), en faisant ainsi

(1) Cette violation surprenante de l'ordre chronologique et hibrarohique a nans doute exclusiveinent pour bn t de faciliter grainmaticalement le dis- cours : l'ordre socii nominisqrie Latini est plus commode que l'ordre inverse, parce qu'il met le membre de phrase indéclinable le second. E n dehors dos titres cites p. 231, note 1, on t rouve:

Socii ac nontinis Latini, T i teLive , 41, 8, 9. c. 9, 9. Socii ac Latinum nomen, Tite-Live, 33, 26, 4. 37, 2, 6. 9. c. 39, 7. 40, 1, 6. Soeii ac nomen Latinum, Tite-Live, 35, 7. B . Homines nominis Latini et socii ltalici, Salluste, Jug. 40, 2. Socii et nomen Latinum, Cicéron, Urut. 26, 99; De ?.e p. 1 , 19, 31. Salluste,

Jug. 39, 2. Tite-Live, 2. 41, 0. 39, 20, 3. Socii et Latinum nomen, Tite-Livc, 22, 27, 11. 34, 5G, 5. Latinum nomen sociique, Tite-Live, 27, 9, 1. Socii nomenque Lafinum, Cicéron, De r e p. 3, 29, 41. Salluste, Jug. 43, 4.

Tito-Live, 8, 3. 8. 10, 213, 14. 36, 3, 13. 41, 14, 10. Socii Latinumque nomen, Tite-Live, 22, 57. 10. Latini sociique, Tite-Live, 27, 9, 2. Soeii et Latini, CicBron, Ver?. 5, 24, 60; Pro Sest. 13, 30 ; Pro Balbo, 8,21;

Lzl. 3, 12. Soeii popu(i ac Lntini, Cicéion, Pro Balbo, 8, 20. Socii et Latium, Salluste. Hist. 1, 17. c. 41, 12, éd. nietsch.

('2) On trouve tres fréquemment. dans Tite-Live,socii Latini nominis ou so- cii nominis Latini employC de telle sorte que le génitif y dépend forcémeiit de socii (29, 24, 14. 30, 41, 5 . 38, 35,9. c. 44.4. 39, 3, 4 . 40, i, 5 . c . IY,G. c. 3G, 9. c. 43, 7. c. 44, 12. 41, 5, 4. c. 9, 9. c. 14, 6. 43, 12, 7. 44, 21, 6); de meme dans Asconius, In Pisan. Pd. Orclli, p. 17 : Nominis Latini socios. P a r conséquent l a formule, fréquente ohei Tite-Live, socium Latini nominis (par exernple, 21, 55. 4. 26, 17, 1. 35, 20, 4. 37, 2 , 2. 39, 3, 4. c. 20, 7. 40, 36, fi. i i . c. 44, 5 . 43, 12, 3) ne pent pas non plus dtre considérée comme étant asyndktique dans l a penshe de l 'auteur; les deux termes ont saris donte été coricns comme asyndhtiques B l'origine; mais, en prrsence de l'indéclinabilité di1 second, il Btait impossible de le manifester, e t cela a fini par ne plus Strc senti. Cet obscurcissement du discours au r a dénaturó le langage, en rndme teinps que l e s Latina et le resle d e i pnpiilations italiques se mAlangeaient en fait.

(3) Tite-Live, 22, 37, T : Mililr atque eqirite scire nisi Romano Latinique no- minis non uti p o p u l ~ ~ m Romant~m. 43, *%, l'un des consuls rccoit u n certain nombre sociorum nominis Latini, e t B l 'autre il est Latinorum mnjor quam col- lega deeretus numerus. Per. 20 : Bo belLo (pour l a giierre des Celtes en 529) populum Rornanum sui Latinique nominisDCC¿ n?wzatovum [I'aúius ?] ha buisse dicit (ensuite vient, comme on sait, l'énumération de tous les contin- gt n t s italiqiiex). De m&me, 22,7, 5. c. 50, 6. 23,17. 8 (oii l'expression alterne avec Latini nominis ac socii). 30, 43, 13. 37, 39, 7 . 39, 20, 1. C'cst pourquoi i l ne fant pas non plus changer, dans 22, 38, 1, la lecturequi nous a 4th t rans- mise: Dum socii a6 nomine Latino uenirent.L'expression n'est l a n i meilleure

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i . K S S U . I I : T S A I l ' ~ c J N O 1 1 E S . 289

rcntrer les alli6s italiqucs purini les 1,atiiis. On peiit ajouter que la tose, qiii doniio soii nom officiel a toute l'uniori rnilitaireP italiqrie (p. 302), est, au seiis propie, lo costunie iiational latin et que Ic rioai dc m ~ t n z c i p i u m , qui, 6taiit foriclé sur la corninu- nniitó tlc propric!tC ioncibre, iie coiivcnait en face de llome qu'aux cités latiiics(VI,1,1>. 262), est, aprbsla guerredes Marses, pris par lo~ites les cités italiques jusqu'alors autonomes. Cette teiiniriologie, doiit rioiis iie pouvons Etablir l'existencc que pour l 'ópoqile~~ostérieurc cette guerre, mais sans aucun doute seu- Iemeiit parcc que les ailcieiis ouvrages en prose soiit perdus, doit avoir tire son origin(.de cette latinisatiou c:roissantc(le l'ltalie qui a Cté opCrée tniit en fait qu'on droit daiis les derilicrs si&cles de la République et qiic rious avons d~ija ktudiée pr0cEdemment (p.242). Ce qui s'6tait piorluit e n droit pour les 1Ierriiques doit s'htre plus ou iiioiris rCpót15 en fait poilr toute la p6ninsiile et avoir arnt:nC uii Ctat de choscs dont la l6gislatioii provoqu6e par la grantla guerre fut la (:onclusion. hlais cepeiidant il ne faut pas qiiecetle termiiiologie, qui se reiicoritre principalement dans des órioriciatioiis d'erisemble et qui est ari sciis propre abusive, cotidiiise h rcgarder la distinctioa (les Latilti e!. des toqnticomme EcartEe di:s avniit In guerre des híaiscs. 11 se peut que cer- tairies citczs italiques aierit 6té de boniitt heurc légalement assi- milécs aux I , ;~lir~s ; niais il est certain que les allihs italiques

~ i i piri? qui: d a n s t<iiis les textes rassemblCs ici. - Si les Latini sorit une qu:intitó inn«rnbrahl<: de b i s cornpris parmi Ics .socii, il n'y i pas 1 i une in- correctioii. irmis saulenieritun rmploi di1 iriot fait d a n s un seiic plus largc qiic le seiis i~i~oureuscii icri t tecliiiiqoe, to& ccornnie poiir It: g r e i G Ú ~ ~ O L ~ O ~ . - CCS tournurcs sc t rournnt dans nolre l i t térature e~c lus iven ien t cliei. des écrivains q u i di:criveiit les iristitr~tions d u passé, leiir larigagc constant doit &re ra t ta- cli i h 1:* póriode ariciciine; 1iiais on iio p e i ~ t p a s pcser chaquc plirase parti- riili6rc aii tróbu~:het, ot il Iant f.enir coinpte d e s incorrection:: de langage. CiiCi.011, I'ro Dr~ll,o, S , 91 : J i i l i ~ ~ ... lege civilns es1 sociis el Lutinis d a l a , ne veut pxs, nous irtcjn1t.c la suite <1u t e ~ t c , ideritiíier los deux oatirgorics; rnais i l ró i i r i i t , pnr ime niigliiri:ncc delnngue. l a loi Jul ia relntive a u x I,ntiris at l a loi Plnutin re1:itive :rus soci i . L a foirri~ile iricorrectt:: Sucii et Ilalici popcili dnns l'ite-Livc, /'e,.. 72. peut dtrc mise ail coinptc de 1'ubri:viatcur. Sito Live, 41, S, 9 : Lei : sociis ac non~ii i is Lntini ... dnbot, $11 ciurs Roinnni fie~e,rt , est t res cho- qtiarit, puisqu'il s'agit l i indubitablemeiit d 'un privilkge laiiri (p. 261, note I). Ccpendant il es t cetto fois difficilc d'imputer larespousabili tú de la Eaute a u x copistes.

D H ~ I T PUBL. l l o ~ . , t . V I , % p . - 19

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290 D K O I T P U l l L I C R O M A I N

e n général, n'ont pas Eté fondus dans le I'atium ; c'est daris Rome qu'i lsant óté fondus en [neme temps que le Latium.

La s,,jétion autonome.

Quant aux effets, nous avons déja explique que le rapport d'alliance, qui doit Btre étudiC ici, contieiit toujours un rapport d'amitié ( i) et ne peut pas plus etre formé a temps que le rapport d'amitié (2). Pour le surplus, il est d e nature double: il produit, d'uiieipart, un assujettissement limith & Rome et, d'autre part, une iiidépenclai~ce politique úgalement limitée, rilais garantie par la puissance protectrice.

Le caracthre de sujets des alli6s est déjk exprime dans les monuments les plus anciens (3), et, dans les traités modernes d'alliance, il est directemerit affirmé par la reconnaissance des ~ ~-

~- ~ -~ -

(i) P. 214, note 2. L a distinction dn simpletraité d'amitié e t de l a relation de sociétéfressort de l a inaniere l a plus énergique dans les négociations en-. t re les Romains et les Hhodiens en 587 (Polybe, 30, 5 , G = Tite-Live, 45, 2 5 ; Polybe, 31, 1, 4. c. 7, 20) & l a suite desquelles les seconds furent obligés de renonccr i leuriamitió de 160 aris avec Homc et de s e faire incorporer (ouv- 8uoi~erv):dans l'alliance militaire ( o u y y a ~ i a r ) (o€ . Appieu, H. c. 4, 66j: Le roi Philipperepoit aussi le coiiseil, guoniumpacem impetrasset, ad societatem ami- citiamgt¿e petendam Komam ~nitteret Legatos (Tite-Live, 33, 35, 5).

(2) P. 210. Une conclusion révocable ost inconciliable avec l a nature de i'autonomie limitbe. Mais il cst accords une exemption rúvoiahle de diverses charges pénihles qui y sont contenue.; (Appien, Hisp. 44). .

(3) Dans le premier fraité avec Carlhage (Polybe, 3, 2 2 ) , les Romains, qu i traitent pour eux et leurs alliés, se font proinettre queles Carthaginois ne fe- ront de dommagii R. aucun Latin, Coor a v Urr$xoor '& 6 É ~ r v i ; y$ 6 o r v 6 n < x o o r

xi).. ; et le second (Polybe, 3, 24) laisse. #une maniere analogue, aux Cartha- ginois l a libertc de prendre daiis le Latium une ville non soumise aux Ro- mains ( r rbX~v r ~ v & p$ 06om.v b r í , x o o v ' P O ~ S I ~ O L S ) et d'en cmporter les personnes et les choses. Nous avons déja sigrialc (p. L13 , note 3) I'oppositiori énergiquc qu ies t Iaite l i entro les sujets allibs et les amis iiidépendaiits 03s zip$vrl yLv borrv i'yypcrírros 'Pwprlor:, i í iorúrrov~ar 6 É r r a ú ~ o i s ) . - On ne peut d i ie avec certitudc quelles expressions latines sont traduites par ú?i<xoog et h a - . r & r r i o 8 m i s i v : ; peut-etre pareve. - On comprend que, dans un langage rhétorique ou d'opposition, cette condition puisse étre désignée comme une servitude: C'est a insi quedans un ti tre carthaginois (Polybe, 7 , 9 , 1 3 ) , les Ro- mains sont désignés comme les maitres ( X A p ~ o r ) des Kcrkyréens, et que Ci- ceron (Verr. l . 1,32, S i ) appelle lcs gens de Lampsaque condicione socii, fortuna servi. Tacite, His t . 2, 81, parle meme, sans idéc d'accentuation spéciale, de reges inservientes.

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ilroils de souverainet8 du peuple romaiii (i). Cct assujettisse- inerit rc:sultc ilvec une telle iiécessittS de la Tondition des alliks (IUC 1'expi.cssiori /uidus apuztnr, quipar elle-m5me exprime la i.econiiaiss;~r~cc réciproquc de 1'6g:lle souveraiiiet& des h t c con- Lractarils, cst cmployée par 1;a langue teclii~iyue pour dhsigner Ic traité q ~ i i implique Egalenient une ddpendance, mais qui ne I'euprirne p:is dircctemerit par la Formule de inajestE (2). -

i l ) L a <:lailsr mujestalern populi Rornani consrrvanto es1 iiitcrprétóe pa r Cic&'oli, P1.o liulbo, 16, 35, 3G : Id / ~ u b e t hanc iiim, z ~ t s i t i / l c irr rasdere infe- rior ... CLC112 aI/<!>-i,cs p < > ~ ~ t l i n7,cjrslas conservnri juhelio., dc n l l ~ r o s i l e l i ~ r , cerle i l le poptílua ir^ s q e r i o v r condicione c<~7zrayue ~ 1 o 7 i i f ~ r r . c u j u s m<zjestns fmderis sa?ir.lion.e defe<i>ldilr~,,; de rneiiie, peut-etre eii ~ i a r t a n t de co1l.i: interprbtation de (:icAroii, l'rocul.is, Di!,. 49, 15, 7 , 1: 110 c... uiljisilio., ti/ inlrlir:gat?~r a l t e r u m popul i~ ln s i l p e i i o ~ e m esse, Tiun u f i;~telle,qatrir nlleri,?>i 7 ~ 0 1 ~ ,,ssc li¿eru?n : e t yuernadrnodi~rn elientps tcost~os inteller/imus librros eisc, ctiriv~.vi rier(ue auelori- tute n e y u e di!ynilale nequr i,iri(,[uu] nobis p[u>,e.s] s ~ n l , sic e«s q r ~ i mujesl<rtern I L O S ~ ? < M L r011Li101. <:~~i , s~~ l - t !are<Zchent , l i b e ~ o s e s e i,ilelli~givi(luni est . O n rie peut étaljlir q i ~ o cclte forrnulc a i l 414 mise daiis 11. trnité d'iiiie ville italique, e t inCine ai1leul.s elle ii'btait pas dans tous les t r a i t i s :yuo<l nou est in omnibus frederibzisi; niiils In trouvoiis dans le traiti: avec Gadcs corii l~i en 546 e l re- ~ iouve lé eii G l i i (Cickroii, lo<:. cit.) el d a n s le traiti) avec los iEloli de 565 se- Ion f'olybe. 21, 32, 2 : 'O %i,poc <; ~ ¿ i v AirohGv r.>,,, c¿p;(;iv rcxi r;,~ Guvaoreiar roú

~ 0 i . j ' i ' , .~ya[o>v ( la :;iiite münqiie) = 'Tite-J,ive, ::U, t i , 5 : 1:iiperium niB- j es ta lemqr~e 7io/i?rli liornnrri !lelis &'t,ilnvt~n~ eonseí.~'a1o ~ i n c dolo m a l o .

(2) Fu,<li*s ;cqnu,,i pcut sigiiifiei. cii q ~ i i i u c l diis inijts, ce1:r vü de so i ; dniis i i i i i ? siii.ii! do textcs da Tita-Liii i , (9, 4 , 4. c. 20, 8, o u i l es t upposi, i i r a dicior,r esie. 34, Si, R . a!), 37, 13) e t <Inris Just in ('<S, !i. 10 : Frrdus rnqul] j u r e l i i ~ u s . s u > r ¿ , dii t ra i té coriclu e n t r e ltorne e t ii'íassalia apres l'in- ci!rirlii? de Iloriii: pa r les Uaiilois), il iie peul iion plus etru conipris qiie d u trait¿! puljlic loiidb s u r l a ri:coriiiaissarici: rúciproquir dc In plcinc souvorai- net<J des partics. XIrris 10 style ofliciel iloiie<:Utra dósignt: pliitót p a r lii 1<: trailú qui i:l:il~lit l'li&gCriioiiit, roiiiaiiic s;iiis coiiteriii. dircelr:iricrit l a clauso dc iiiajcstú. (:'i.sl a ins iquc Proculus , loc. cit. 1,:s dúliriit : Lilie?.popultis es t i s < ~ u i ? ~ u l l i i ~ s nlle,.ius pv6,i6li polestali csl s~~l,, jectr~.s (il faut <?lraci'l. siue). 1s fuide- r~r f i r scs l ilei>i. s k z y u o fieo'e,'e i n a n ~ i c i l i a m u ~ n i l C O ? > I ~ > . C I L ~ ~ L S Z L ~ est, u1 is popll/us oiieriils populi ~ n u j e s t a t e m cornifcr conse,.i,a~el. Car, puisque l 'expros- siori 7 1 0 p u l ~ s f<ide~.at<~s nc piiut 4trii iitcndue a u s ci1i.s q u i ni? font p a s par- tie do I'eiiipire (p. 278) (it qnc: l a i i ause da mnj<:st6 rie SI: t rouvai t pas selon Cicúrori ilans tous les traitbs conclus avi:c dcs cil¿s lCd&rki*s do l 'empire, Proculils rie i>i?i:t avo i i ciiteriilu p a r fi~ilt's z y t t z ~ n ~ que l e traitk qui foildo l'uutoiioriiie vassale saris claiise directe de iuaji:sli et qui Liar consúquent snpl,os<? cii l a forrilo l a s011vcl.ainoti rúciproquc dus deti,; contractants. On rie peut r i o r i plus coiiipreiidre rluo daris ce si:ns la dúsigriatioii de l'alliaricc avec Caiiieririuui eoinnic f e d u s s<rnclissimum el ;eyuissirrrum d a n s Cicéron, Pro BuLbo, 20, 46, et comIne fazdus z g u u n z daris Tito-Live, 28, 45, 20. G'est aussi avcc rnison qiie 1,:s Lat ins appellent, dans Site-Live, 8, 4, 2, lour con- dition unrbro fazderis z q u i (p. 238, note 3), et l e traitú avec Capoue e s t Bga- Ioriieiit consideró dc cette fucoli d a n s Tito-Live, 23. 5, !> (p. 190, note 3).

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292 D R O I T P U B L I C R O M A I N .

Quoique dans ces relations internalionales on ne puisse pas absolument distinguer la question de fait de la question de droit, l'autonomie légalement restreinte de la dépendance dans laquelle 1'État le plus faible se trouve en face du plus fort (i), les développements qui suivent montreront que les Romains, sans avoir pcut-&re 6x6 theoriquement la définition de l'au- tonomie dhpendante, entendaient cependant par la une condi- tion déterminée: en premierlieu, la renonciation durable et conventionnellementréglée aux droits de faire la guerre et de traiter, qui sont compris avec iiiie nécessité logique et pratique dans la souverainelé et qui passent h la puissance suzeraine ; ensuite l'obligation durable A la fourniture de secours miljtai- res ou au paiement d'un tribut, qui est également inconcilia- ble avec la souveraineté. Comme nous avons vu,le rapport de dépendance ne se révelc pas dans les noms. Les Rornains, fideles a leur habitude d'óviter la dure tAes rnots sinon la du- reté des actes, s'abstiennent, avant tout & l'égard des alliés, d'ex- primer directernent leurs rapports de maítres et de sujets (2).

(1) Les traités que Rome conclut avec Carthage apres la guerre d'Han- nibal et avec le roi Antiochus apres la bataille de Magnesia, restreignaient leur souveraineté d'uiie manidre sensible et durable et les mettaient, a u point de vue politique, dans la dépendance durable de Rome ; mais ccs États ne perdaient ni le droit de faire l a guerre, n i celui de conclure des traiths, et i ls n'entraient pas dans une communaiité d'armes perpbtuelle avec Rome ; donc, au point dc vue du droit public. ils ne peuvent etre comptés que parmi les amici e t non parrni les sociipopuli Romani. Les villes grocques sont Agaloment, apres l a défaite dc la Macédoine, politique- mcnt sous le protectorat de Horne; mais la réponse de la ville de Chalcis a u roi Antiochus selon laquelle elle ne veut conclure d'alliances que su r les indications (ex auctot.itate) de Rome (Tite-Live, 35, 46, 13), prouve que légalement clle n'était pas empechée d'en conclure.

(2) Le jurisconsulte Proculus (p. 291, note 1) compare tres justement le droit des Romains s u r les populi fmderati et Zileri a l a clientele ; Cicbron dit, d'une maniere analogue, De off. 2, 8, 27 : Illud (le gouvernement ro- rnain antérieur) patrocinium orbis t e r r z veriiii puam imperium poterat no- rninar.i, et Tite-Live, 37, 54, 17, fait les Rhodiens parler du patrocinium receptz in fidem et clientelam vestram universa gentis (de meme les Syracu- sains, 26, 32, 8). Mais terminologiquernent 0.1 n'emploie pas ici les mota cliens et clientela. - La positiou de Rome e n face des Rtats dépendants est encare moins considbrée comme u n patronatus, quoique ce droit soit attri- bué, avec uneprdcision technique, su r les colonies latines A celui qni Les a déduites ct sur les cités arrivées au fadus par une dedition aux magistrats

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L E S S U J E T S A U ' T O N O b l E S . 293

~ ' É t a t autonomc, qui . . entre dans I'union militaire rornaine, pe:;,:~~B,de?

perd le droit d'htre dans unc relation juridique durable avec i,,,,",",,,.

u n h t autre quo Rome, et toris scs traités antérieurs sont abro- gés. I>ar suite, non seulement un paroil gtat ne pcut con- clure dc traité avec aucun lktat qu i se trouve cn dehors de l'ernpire; rnais, par une déductiori logicjiic (lc cc principe, tant les ligues (le periples égaux c~uc les liens tlc vassalité existant critre cit6s différerites sont supprimés dans le cercle de l'hé- g h o n i e romairie. - Les conventions déf~ourvucs d'intéret po- lititlue conctues entre deux cités daris des buts spéciaux doivcrit 6trc restées perrniscs aux citiis autoiiomes malgrcl la siipréma- tic rornaine. Ainsi par exeniplc, il nous a (Jté conservti iin trtlité conclil entre les deux villcs campaniennes de Noln et d'hbella, relativement uri tcmple d'Herculc commun élevé

- la limitc de leurs territoires.

Nous avons déjh étudi6 la suppression dcs ligues de peu- d.3 i i x i i e i <le

plcs daris son zpplication la plus importante, dans cellc !'í'llpl~'s.

qui fut faite a u Latium. Nous avons vil la que cc point angu- laire dc l'liégénioriie romainc n'en Siit aucunciuent lo poiut de dtipart. Lcs villes latines ont ét6 liguées entre clles jusqu'cn 416, toutcs les villcs herniclues jusc~u'en 448, trois des villcs lierniqucs encore plusieurs aiinéos apres (p.243). hlais, partir de ccttc époqric, le priucipe di: l a dissolutiori des ligues de race, des cor2ciLin,aété rigoureusement appliqué :iux cit5s autoiiornes. En Italie, oii ne peut y signaler d'autrc dtirogation que la sur- viv:rncn religieuse de la corifédóratioii des trerite cités latines daiis la fete du 1,atiar cClébrCe sur le Inont Albain (p. 233) ct c ~ , : , r é ~ i é ~ . ~ t 3 ~ ~ ~

eiyusiju<:. que la f6te collective analogiic des villes étriisyues célébrée a Volsiiiii sous la prcsidcnce des prétcurs ct des édiles du pays organisi. l'image des villes (1). IIors dc l'Italie, on ne rcn- L,;;,;l;;Si"'

qni ont rc$u l a d6ditioii; l'obstacl,: parai t a ro i r étó ici que l a cite, cornrnii pcrsonrie juridiqiie, pouvait, dans l 'ancicn droit, difiicilein<:nl exercer un patrocinium :rutrement quc p a r I'iiiterinédiaire de ses ningistrats.

(2) La subsistance religieuse de la ligue des villes btrusques m&me soiis l a doniination romaine cs t attest6e soit p a r I ' A r a d c C ~ r o , su r laquelle sont o u ctaient represcritées ces vil les (sont conservées Taycluinii, Votuloriium. Volci), soit p a r Ic rrrnnrquahle rescrit adrcssk par C:r>iist:~iitixi alir IJiiil>ri

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296. D R O I T P U B L I C R O M A I N .

contre jamais d'organisation fddérative chez les États autono- mes ayant quelque importante comme Massalia, Rhodes, Sparte, AthBnes. Au contraire les Romains ont souvent permis ce groupement aux petits États, considérés comme restant en dehors de l'union militaire romaine et comme n'appartenant meme pas aux allids dépendants. 11s ushreiit de cette mdthode, en premier lieu, dans la Grhce d'Europe : la ttansformation du territoire abandonné par Sparte en ligue des vingt-quatre villes des Laconiens, ou, comme ils s'appellent plus tard, des libres Laconiens, est caractéristique sous ce rapport. Cette or-

(Henzen, 5580), soit par divers titres de magictratures qui se rattaclient a cela : le praitor E t r u ~ i a X V populorum (Vita ífudriani, 29 : In Etruria prai- turam irnperator egit. Sénateurs : C . I. L. IX, 3667. XI, 1432 [= Mur. 767, 71, consul de i'an 168; XI, 2699 [= Orelli, 961 ; autres : C. I. L. XI, 1941 [=Orelli 971. 2114. 2125 [= Mur. 1039, 11. Henzm. 6183. U497 = C. 1. L. XI, 3364), dont l a fonction est susceptible d'itération (C. I . L. XIV, 172 cf. p. 479, de Van 184; C. 1. L. XI. t432); en outre I'aidilis Efrur i z (C. l. L. XI, 2116 [= Willmanns, 20921. 2120. 3257) : u n juraf(us) ad san.= Etruriz ( C . I . L. XI, 1845 = Orelli, 2182) ; un'coronatus Tusciai et Umbriz du tcrnps de Constantin (Orelli, 3366). D'apres le rescrit de Constantin, les villes de Tuscie nom- maient, selon I'ancien usago, chaque année un protre (sacerdos) et les villes d'Omhrie en nommaient un second, qui organisaient eri coininnn, a Vol- sinii, l a fdte fédérale étrusco-ombrierine, accompagnée de spectacles et de jeux de gladiateurs (mentionnés aussi dans Orelli, íi183). et ce rescrit sé- pare l a f4te annuello des Umbri de la féte étrusque et l a transfbro cornme fbte indópendante Hispellum. Le premier prbtre, le coronatus Tusciz et Um6ria, n e doit pas etre diRUrent do celui que, solon les anrialcs romaines, les villes élrusques,nommaient annuellement pour les jeux célóhrer a d fanum Voltumnz (sans nul doute S Volsinii) (Tite-Live, S , 1, 5 : Ob i ~ a m r e p u k z , quod sufragio duodecim populorum alius sucerdos ei pr;elatus esset). Ce prbtre unique a forcbmeilt eu A ses cótds les pseudo-mayistrats dont les noms mAmes indiquent le chiffre multiple ; conclusion a laquelle alnene aussi la rédaction de i'inscription, C. 1. L. X I , 2219 : Ex yratoribus XV populorum. Le pays lui-méme doit done avoir été orgauisé en populus. et on a certainement élu chaque année au scrutin. d a n s l'assoinblée d u pays, ses deuxpratores et ses deux =diles ainsi que son prdtrc annuel. Nous avons ddja remarqué (p. 236) que cette organisation trouve une analogie dans los deux préteurs nommés par les villes du Latinin jusqu'a la disso- lution de lcur concilium. Comme corps électoral, on ne peut penser qu'aux dbputds des diffhrentes villes ; les « dix premiers » latins (p. 238, note 1) impliquent i'existence d'un sénat d u pays correspondant A ces magistrats et qui était peut-étre formé des magistrats des diff6rentes villcs présents i la féte (p. 237,ñote 2). On ne peut savoir' si les XV popz~li sont les douze villes Btrusques augmentbes de t rois au t res ou les douze villes étrusques réunies A trois cites reprbscntant I'Oinbrie.

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ganisation ftit eri grande partie supprimée aprhs la guerre d ~ c h a i e ; mais elle subsista cepcndant pour la ligue &S villes tle Lycie; cette ligue posskdait encore théoriquement le droit dc paix et de guerre aii teiiips de 'I'ihbre (1). 299, note 2).

1.e droit d'avoir soi-rrieiric (les iilliés tIépeiidants se concilie ericore rnoins avcc l'aiitoiiomie laisséc par les institiitioris de Ilorrie i scs a1lit:s. 11 y a saris tloute, ponr une tellc dépcn- dance dircctc, riiie forme juridiqiie irettemeiit 15tat)lic que rious étiidicroiis daris 1ü partie des T,icrix attribiitis. Rfais nous rnon- treroiis la que ccs 1ocalitEs sont dépourvues de toute organisa- tioii politique iiidépendnntc,ct que par conséquent elles rie sont pas dii tout avcc leur clief-lieii dnns le meme rapport qiie l'ré- nestc ct Atlibncs avec Ilorno. Aucanc ~ ~ i l l e italique n'a, A iiotre connaissaiicc, eu, sous l'liégérnonie romaine, d'autres villcs daris sa clierit6le (1). Pnrmi les villes fédtirt5es nm-italiques, il y e11 a saris doute certaines qui orit posséd& des terres éten- dues en deliors de leur lerritoire (2), ct il y a d'ailleurs meme cu des citEs italiques c~ui ont eu de telles possessions (3). 11 s'est arissi coristitrié, ti de nombreuses rcpriscs, sur ces terres, des localit5s ayant cine aclrninistration localc: en pürticulier, lorsquclos citc's a l l i é e n'enploitaicnt pas leurs possessions eii les doiirinnt h ferriie o11 d'une inanikrc aiialogric ct les remettaierit en proprititt! a leurs citoyens h titre de vente ou gratuitement,

( 4 ) 1,rs Iiiiit op:iidlc s z ~ b rlicio>re PI-znesf i~ioru~r~ (Tile-J,ivc, 6, 29 ; Fi:stiis, v . T~ier~ t , ,m , p. 363) c t las ~ i l l < ? s ti11iii.tini.s ~ I ' E n i p ~ i l u m e t de Sassii la (Sit<:-Livc, 7, 1 8 . 19) iie poiirraicnt giai <'tri? iiivoqii&:s, l o r s m i m e ¶u<: Ics récits sciniont m i c u s avbrks c l que I'ori iit: ~ i o u r r a i t p a s les considúror conirni: d<:s vici ; cür, dniis cos rdi:its, Préiiesle c t Tiliur s c n t e n g u e r r e avec noinc. Iq:ri tonips rlc paix, i l ri'y a pas d'<!sceptii,ri i la regle.

(2) »es tiitOs i11~i devaicnt un lril>lit :rlix Ri,rn:iini o111 Até plus d'iirie fois i i L 1 : c:n lout oii par t i r A uiic ville fi:<larác ; mais ci:la ric <:linng<: ricri ldg:rliiiri<!nt ni1 caracldrc < l i l t r i l ~ i i t , rii A l a dépondancc dircctc de l l o ~ i l e S B I I ~ C . NOLIS revieridroiis s u r <:c rúgiriiu a11 siijct dos l ieiis a t t r i - Liucs.

(3) Le.; gr;rrrd.; raltus, qui s o ~ i t c i tés cominc )ir»prihti: de la colonii: di: J,u<::r ilaris la t a l ~ l e aliinentaira de Vi:liiin. s e t~.oiiv:riurit c r i pa i t i c düris les l c r r i to i r r i <le Veleia. P a r m a , l>l:rerriti:~ ct dnris les rrioiitagnes envirori- ii:~ril<:s. Cicúroii, Ad. fam. 13, 1 1 : (A~pinutiu,nj omnes... /ncultalrs cu7isistr/nt ir, iis vec2igali6us q u z I~abent - i 7 ~ prouincia Galliu. Siir les possessions cr6- loisr:-. ilc 1;i rilli: (11. Ni.npolis, <,f. C . l . L. S, 11. X S , n. 39:ifi.

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296 D K O l T k U k 3 L I C R O M A I N .

il s'est ainsi créé des Btablissements pratiquement indépendan ts. Mais jamais un de ces établissements n'a recu de coiistitution propre ni de magistrats propres, et on peut l'expliquer par la maxime politique romaine de n'admettre l'autonomie dépen- dante que par rapport ti 17Etat dominant. 11 ne sera pas super- flu d'exposer ici la forme donnée & cette institution, sous l'hdgé- moriie romaine, dans les gtats alliés dont la condition était la meilleure.

Les ~ossessions L'organisation la mieux conniie est celle des possessions exté- dos Athéniens ;

rieures accordées aux Athéniens sous la suprématie romaine, en particulier de l'ile de Delos passée B Athenes en 588 par une donatiori des Itomains. Tandis qu'i l'époque de l'indépendance d'hthenes los clérouquies attiques avaient fréquemment une orgaiiisation communale propre modclée sur celle de la mere- patrie et un droit de cité ou un pseudo-droit de cité propre B c8té du droit de cité attique (i), les Romains, lorsqu'ils prirent définitivement possession du pouvoir, vers le temps qui suivit la gucrre d'Achaie (2), firent 1esAthéniens remariier le régime administratif de leurs possessions extérieures en y supprimarit la symmachie ddpendante. Désormais les actos publics y sont rédigés au nom du peuple athénien ou encore au nom des AthE-

(1) Gilbert, Griech. Staatsalterth. 1, 423. L a distinctiori di! ce systome et du systdme postúrieur des épimélbtes a été correclemcnt faite par Kohler, Athen. Mitth. 1, 267.

( 2 ) Une date approxirriativc est íournie pa r le fait que I'inscription des clérouques attiques de Lernnos gravóe 6 n L p res yeyavcias E n 1 zl,; 'PwiLaiw[v <iuyxljrou P E P C I L ~ O E W S TGY ~ ~ Ó T E ~ o [ Y ~ ? T C ( ~ X O U C O Y Y;IOWY T+ 8qP<. .T+ 'Aflr,vaí~v, c'est-a-dire sans donte iinmridiatement avant Van 588, C. I . At t . 11, n. 593. rapproch6 de p. 422) rnontre encore I'ancionne organisation des clOrouques e t qu'au contraire l'inscription de Paros, p. 297, note 3, de I'an 612 ou 637, nomme les Bpiméldtcs. L'inscription de Lcmnos du [6?~0; ~ o v ] 'Aflivaiwv .rov t v 'IIiparo.ri7 (Bul l . de corr. hell. 8 , 543 ) , qui appartient a la inhrnc: organi- sation ancienne des cléroiiquies, peiit facilcment so placer A uno époque antérieure A l 'xganisation de la province d'Achaie. C'est a l a mdme Cpoquc qu'appartienuent, ainsi que Ya drimontré Beckh, C . I . Gr. 2270, les réso- lutions d u conseil (pouk+) e t du peuple des Athéniens liabitant i Delos (6 65~05 5 'A8qvaiwv TGV bv Ajhy xcrrorxaúvrwv) dont l'uiic se trouve dans le C . I. Gr . loc. cit., e t dont deux autres inóditcs m'ont été communiquécs par Th. Homolle. L'une de ces résolutions est présentée A la ratification du conseil et du pcupli d'Athenes.

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L E S S U I E T S A U T O N O I I I E S . 297

niens rksidant Delos (1); les magistrats sont, 1'8poque ré- cente, erivoyés d'Ath8ncs (2), ti comniericer par 1'5pimél8te rcriouvelti cliaque année qui cst ti lcur tetc ct par le nom dii- que1 o11 date les BvFnements. Nous troiivons les m h c s épim6- k tes h Paros (3) et A Haliartos ( h ) , a u commencement d u vrrc sihclc.

Ancrinr tlcs rilles fédéróe-. n'a eu de possessions territoriales *"" M""""0Les;

aiissi vastcs que Rlassalia, e t aucune ne les a coriservEes aussi loiigtemps. Les ccites qui s'htenclaieiit depiiis Agatha (Agde) jus- qu'h hlori(nci1s (Monaco) orit, pendnrit toutc la durée de la Kópu- I~liqric, (!te soumises aux DIassaliotes, et leurs ~)osscssionsde l'iii- t6rieui oiit ericore 6th considérnblenierit accrues dans les dcr- iiiers tcrnps de la Républiqiic (ii). hI6mc apr&s qu'ils en eurcnt perdu la plus grande part A In - suitc de la prise de la ville en ' p I O J , ils c»iiserv&rent, jiisqu'h urie é[)oquc avaiicécdc l'Ernpire, outrc d'autres localités plus 61oig116es, la localité, faisant gcb- grapliiqiicment partie de 191talic, O(? Niktria (Nice). Nous n'a-

- . vons triicun renseigriement sur la iar,on dont ils goiivern:ricrit leurs posscssions B I'époque aiicienne. hfais l'absence dans ce lnrgc doniailic de tout vestijic de constitution helléniyue inde- pcndarite (6) ii'est pas favorable h l'id6c qu'il y ait jamais cu dc syrnrnachic sous l'autoriti dc Rlassalia. Sous l'Empirc, ori rericorilre un episcopirs Niczer~.sizun massaliotc analogue aiix ópiiiiélktes athónieris (7).

(1) >l:~ssciiil~lAs llar IIomollo, Ij<ilL. di. c o w . I ~ e l l . 18i!l. 11. 371. (2) IL;~ssciribl&i pa r lo ini.iric, nicll. d e corr.. Iirll. 18i(i, 1). 139. ( 3 ) 1ns~i ' i l) l i i in (le 1':rros di:clitic p a r l e 61v.0: rü~,, 'AOqvaio>v, p a r les soins

de l'i;~~iiriúlit<:. a 13. í::ecilius Q. f Metelliis (li5hlor. Athen. Mitlh. 1, 238) . q u i iic: p a ~ i t dtrc qu<: le consril de 61% oii celui d e G3í.

(!e) kl<!riz(:n, A m i . I S ' t S , p. 5 5 . ( 5 ) (:;!s:lr, I?. c . .l, 3:;. (ti) Iliio <:x~opLion ost Faite pni Aiitipolis, rlui, s n n s cliaiigar dc nom, n

111~1s laril 1111 st:rl.iIt niiinicip:tl ; niais. e n d<?lioi.s de C I ? qu'il pouvai t <in ctra clonnC un b u n cóinc niassalioti:, 1'assí:rtioii <lo St?ahon, 4, 1, 9, p. 1 8 I : '11 ' h v ~ i n o j . ? ~ róv 'IraAto~LGiuv it~roiicra:, xpr0z ioampb; r o b ~ l I l aoo rX ! i r c r ; xai Bh~.iO:pol)íirra ~ < ; i v n a p i x ~ i v w v rrpo.rrcr~pciro>v s<inil>le iniliquer uii dCbal ju r i - diqnc, suivi i lionlc, d a i s lequellos Aiitiliolitairis a~ i ra ic i i t souteriu c t fa i l recoiinaitra qu'ils Ótaient indkpeiidaiits de it1:rssalia.

' ( 7 ) i'. 1 . L. V. 7!)1í. Strahuii, i, 1, 9 , 11. 1 S Í : '11 N i x x < * Gz;, ~ o ' L ; hlnurra;,cb',- - - - - -- - - - - - - -

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298 Y K O I T P U B L I C R O M A I N .

d ~ h o d i e n r . Les Romairis reconnurent la symmachie, c'est-%-dire les droits de souveraineté des Rhodiens sur la Lycie et la Carie,

a u début de leur interventiori dans les affaires de 1'Asie. Au contraire ils ont soustrait ces pays B I'h6génionie d c Rliodes lorsque, apres la guerre de Persée, ils commencerent A traiter 1'Asie mineure comme un pays sujet (1). La distinction de l'au- tonomic véritable reconnue par Rorne et de la siijétion auto- nome so manifeste pratiquernent dans cette perte du droit de clientele. Les possessions que les Rhodiens conserv¿?rent apres que l'hegémonie romainc eut été juridiquemeiit précisée e t que la prorince d'Asie eut été organisée, furent probablement traitécs commc de simples possessions imrnobili&res (2).

vrolt de suerre. De I'incapacité ou sont les Etats alliés de Rome d78trc en relations avec d'autres États, il résulte naturelleriient que toute déclaration de guerre, tout trait6 de paix ou toute autre con-

z a r < &ES x a i %$ t n a p y i a s (lesMss.; puisque hlassalia n'appartient p a s a l a province, peut-8tre plutdt r r s i i n a p ~ l a que .cis 6 x a p X i a s ) iorr. Cf. C. 1. L. V. p. 916.

(1) Apris la paix avec Antiochus, on discuta s i los liomaius avaient attribuó les Lyciens et les Cariens aux Iihodiens comme sujets ou commo alliés (Polgbe, 20, 5, 7. 30, 5, 12). Uix ans plus tard, en 577, le sénat dócida en somine dans le dcrnier scns (Site-Live, 41, 6, 12 : L?leios ita su6 Rho- diorz~m imperio sirnul et tutela esse, ut in dicione pupz~li Ramani cicitates socia sint ; Polyhe, 23, 4, 5 : E C p q v r a i A Ú x r o r EzGopEvor 'P oSiors 06% i v Gwpsti, rb GB n k i o v Ws vihor x a i oÚpFaxor, oh l'ambiguiti: de la róponse est relevoe ; cf. 25, 5, 1). Apr8s dix autrcs annhes, en 1114iiie ternps que les Rhodiens entraient daiis la clieiit&le romaine (p. 290, note 11, le súnal Ics dticlara libres (Polybe, 30, S, 12 ; cf. Tite-Live, 44, ti;, 1. 45, ZJ), el les choses reste- rent en cet état. Los Rhodiens sollicitent ensuite seulcnient que l'ori protege - les propriétSsprivéosqui appartiennent l&&leurs citoyeris (I'olyhc,31,15,3 : 'PáGror .... E m q ~ m o v síc r+v 'P ipqv n p e o p e u r & s .... n i p i r o v i ~ 6 v . r ~ ~ e,, .r?J A v x i q x u i Iíupi+ xr í ,oerc u i r q o o p É v o u g r i j v 06yxA+irov, í v u a 6 r o í ; E ~ s r v it?J xaO& xai npO- zepov). C'est l'époque oii les Rhodicns avaient li des droits do siizerainetó qu'appartiennent leur stratege ln'c ~ ' o n e p á v et les trois &la(lóveg en'$ K a 6 v o u ,

;ni Kap lc rc , &ni A u x i a s , (K6111, Diitth. cles athen. Inatituts, 2, 2%). (2) Dans les possessions qui rcsterent aux Rliodiens, i l ne se troiive,

ainsi que me fait remarquer Willamowitz, aucune localitadont l 'eristence politique indépendantc soit attestée. 11 en est ainsi m6nie pour Kalynda (Polyhe, 31, 15, 3. c. 16, 5). Los sacva (pcmrpoi) sont ~ o u x de Rhodes.- Les possessions accordées par Sulla aux Rhodiens au point de vuo iinancier, rnais sans droit de suzeraineté, reiitrent dans lacatógorie indiqnbe p. 295,

. note 2.

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L E S S U J E T S AUTOXOMES. 299

vention conclue par Romes'Btend par I i meme ses alliés (1), sans qu'il y ait, saui dans des cas exceptionnels incertcrins, mi:rne I~esoin de leur adhésion de forme (2). Dans les né- gociations tle Rome avec Ics États étrarigers, il ri'est jamais question di: la convocation de rcpréseritants des villes al- lii:es (3). - En revanclie, l 'gtat alli6 rie pcutdéclarerla gucrre A un autre État; en prilicipe, il iie peiit m6mc pns se défeiiclre Iiii-rrieiiie (:p. 236, note 3) . A la rérité,cci.te dcrnihrc disposition ii'a pii 2.t1-c: appliquée qu'irny~crrfaitemcnt, eri particulier dans les territoires lirnitroplics dos pays étrangers. Les rois qui appartenaient B l'uniori roriiaine nvaieiit été comrniinéinent placés ou ils Etaierit pour assurcr 1:i. défense locale des fron- tikrcs, ct par coris6quent Ic droit de faire la guerrc dcvait leiir t,trc laiss6 dans de cerlairies lirnitcs (t.). 11 en est d c meme pour cartairies rilles, par exemple pour I'almyre . (5). I':nfiii, m h n e eii deliors de la défense des frontikrcs, il 6tait probablcment perrriis h ctiayue ville d'avoir iirie certaiiie forcc arrniie dont clle :irait lv droit d e faire usas(: cluarr(l I U siircté piihliquc Ctait ti.o1111ltic (6).

- .. .- .-

(I),'l'i.;iit(: ,1<: 565 aveti 1,:s ACloli, I 'o l j - l~: , 21, 32, (= Tito-Li~c!, 3 8 , H , 3 i.:rplw<,::li< <d<: i:. 8, 10) : ' E i v noX~p.<hcb n p b ; r iva; oi ' I ' w p a i o r , n o j í + t i ~ < ~ ~ mpi)<

crjio;; r; 8epas r o i v A L r w j . 6 ~ .

(2) Sti.:iboii, t i , 3, 3, 11. liii:i, d i t di? In ligiic di:s villeu de 1,~-ci<: : Ka'r í r a p i . . .. ;ro,.~p.o.i r,; x x l E ~ P ~ Y ~ C xai o,ippaxLa; i : io.ai .&ovro mpórepov, v ' iv 6' o,;?. rizb;, & X X '

tri T O ~ ; ' l ' i i > : ~ ~ < o ~ : ~ a - i ~ ' Z v ? j x r i X Z L C O C ( : , n1,;i.i F! EI(EIYWY ~ ~ L T P E ( ) ? Y : L I ) Y q 5 a i p

a;r<,iv EL? xp<clpov. Cetlc ligiie ov;rit <loiic encorc tliAoriqiicir~orit li: d ro i l ile t ~ ~ i x c l ( 1 , . ii.i'r<: soiis Ti1)hi.o; <:t i l ]>i:irt cn :ivoir *ti. de irieiric d'aiitrcs cites s~>¿:iinli:iii<:~it f :~vorisóen. h1:ris iiatiii.ullaiiieii1 ~ ' b t n i t 1 i u n d ro i t duiil ori ri<: yoiiv;ril f;iii.i! us:rgc.

(3) N:rtiii.cllcincrit ce1:i ri'est vr:ri qui? liitur Ii:s 1::t;rts eiitrCs dnns ~r r i e 1 ( f . L I e i t uiic riositioii <Siff<)r<.iite daiis l ; r i<uul.i.c: il'.\nlioclius ; iiiais e<: ric fut i~ i i 'er i ii8i qii'ils critriri:ril clüiis cetto <li!luxidi~i~cc.

( 5 ) i:'<?st pour Se Bosphore que iioiis r(!iicoiilrori.; 1,: plus n<:tt<:irii:rit 1<: tlroil de f:rit.u ln giicrri: i l ü l > « < p v i<'<:c.rit<: ( R m n ~ . GCSC/L. ti, 992 = tr. f r . 10, S i ) ; iiinis il ~ i 'e i i ót:rit pns autrcriit!rit 11nnr I'L I\Iü.~lrótnllie, la. (: :~~![)utlo~~>, l'Arabit:, etc.

(ii) I { ~ . V L . ( ;esch. 3, 42i=tr . Ir. 1 0 , 271. Ce dro i t firt rii6inc :ricoril<:, lors di:

l ~ : ~ ~ r c o ~ > s I , i t , t t i o n e n 587, aux rCpuI>liqiies (1,: 3rnc~>cloi11e, q11i i i ' C ! ~ i ~ : ~ ~ t pns I6galciiiiirit ;iut,~rioriies. Titc-Livc, k5, 29, I 't : Rr!~ionihus p > r z ar/fines hurOnris ZSRI , ,LL - e ~ c e p t n a~i lem tertia onmcs e,'a>rt - perinisil, ut p~; i s id ia arnzula in t i i b z r s eslreii~ii, haberent.

(ti) ; f . 4 , 6 ; I ~ < , p ~ ~ e r < i > ~ l p ( ? c t , > ~ i a » ~ ?ILWSU,>Z i n sl41e>i</iton cirslrl i i . - - -~- -- - - - - -

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300 D R O I T P U B L I C R O M A I N .

Droit de parter Le droit de porter les armes restait A l'fitat aliié, puisque l e s armes. l'union militaire avait pour but d'arigmenter les forces romai- nes immédiates a l'aide des forces alliées. L'obligation ainsi imposée aux alliés de fournir leurcontingent pour les armées romaines était légalement aussi illimitée (1) que l'obligation des citoyerjs au service militaire (VI, 1, p. 272). 11 n'est que lo- gique d'éteridre ce principe & la communauté uiilitaire établie & perpétuité; 1 ' h t romain peut, daris la mesure du possible, réclamer légalemertt de ses alliés comme de ses citoyens toute espece de servicc militaire. Mais ici aussi l'obligation au ser- vice ordiiiaire est distinguée de cette obligation générale, et c'est seulement la premiere que reglent les traités. Par consé- quent, meme oh elle n'est pas stipiilée et meme oii elle est con- ventioiinellemenc exclue, l'obligation générale au service et la dépondance militaire pbsent néanmoins sur les alliOs autonomes de Rome.

Obligation ,U,,ir ,,, Le fondement de l'obligation aii service ordiriaire est qu'en troupes. vertu du traité d'alliance, Rome a le droit, lorsqu'elle leve

elle-meme des troupes (2 ) , de demander en m&me temps leur

quod olirn (depuis longtcrnps, el non: al'époque ancienne) IIeluetii suis mili- tibus ae castellis tuebanluv. Il ne faut pas omettre de remarquer que los Helvetii appartenaient alors aux peuplcs fódbrés de la meilloure condition (Fierrnes, $6, 117).

(1) L'alliance Iatine, dans Denys, 6, 85 : BoqO~iroociv .re roic íroAepovpÉvorc bncio7 Gv.,cilrel, le dit expressément, et c'est confirmó par l a relation des armenients dc 529, ou la levée en massc iut en fait soit ire escrito, soit pro- jetóe. Lo silence des sources,en particulier pour la giierre d'Hanniba1, e s t encore plus probant : s'il y üvait eu des maxiinunis &ligatoires,ildevrait nécessairoirient en dtre question, notammont a propos du refus de servioe des douzc colonies. E t la Dreuve du contraire est qii'elles sont invitées, B titre de peine, B foiirliir, comme infanterie, lo doublc du nombre d'hommes le plus élevé auquel se soit porté leur contingcnt dopuis Ic début de l a guerre, et 120 cavaliers chacune (Tite-Live, 29,15, 7). M6me quant au fond, il serait contradictoiro de déterminer u n maximurn ahsolu (et ce n'est que de celui-la qu'il pent étre qiiestion) au moment de la fondation d'dne colonie ; car il était impossible de fixer lógalement d'avancc lc nombre d'hommes qu'elle aura i t plus tard fournir.

(2) Cctte restriction so trouvait sans doute expressément dans les t rai- tés : les dórogations B cettc regle se présentent principalement dans la forme de conghs donnés a des bpoqucs difiérentes (Tite-Live, 31, 8, 7. 10.

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32. i , .S. c. 8, 7. 63, 9. 2 ) .

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L E S S U J E T S A U T O N O M E S . 301

contingent aux alli6s. Lecontingent ordinaire simple de chaque citó doit avoir été fix6 darrs les traités. La charge était répartie, seloii ce scli6ma, dans l a proportion des forccs respcctives (1); et ce contiiigent ordinaire Btait probablement celui qui était fourni liabituellement. Une rcquisition excessive était une vio- lation du traité, et le magistrat qui y procédait arhitrairerrierit tombait légalcment sous le coup des voies d e poiirsuite inter- rratioiiales(2). Mais, quaiit au iorid, c'ét~lit d u gouvernernent ro- maiii qu'il dépeirdait de dbcidcr, daris cliaque cas particulicr, h quelles citds (3) et dans qtiellc rnesure des secours seraient dc-

,ser- niandés, prnbablernent enver tu de clausesdes traités qui r¿ vaierit ¡e droit d'appel illimité lrour lecas d e guerres irilportarites et qui laissaient & la puissance directrice le soin de décider queiles guerrcs Etaient importantes.

1,es secours corisistent soit e11 hommes pour l'armée de tcrre, cur~linncnt~ ordii iuiri des

soit en itavires pour la flotte. C'cst la préoccupation d'aug- tosa( * .

menter l'armée de terre qu i a donné naissarrce cette iristi- tution, et oile a d'abord pris la comrniinauté de natiorialité potir fondement ; car les alliés primitifs sont précisénient les frhres

(1) Si, d:riis Tite-l,ivn, h l , 8, 8, c n 5 7 7 . 1 ~ ~ Saniriites et les P a l i g ~ i i s e plni- gnent dos úniigrntions ile leiir p:itri#:, qiii 1i'cnip0chcnt ,>as qu'ils aiciit :iprei coirirnc avnnt la mernc? noinhrc do soldirts B fuurn i r (neyue eo ??tinzrs airt ?LOS a ~ r t illos rlileclu m i l i l z ~ n ~ d a ~ e ) , il iic résii l tr di: I i qiie l a stalrilitd de h i t 11u ~<~r i t i i igon l daiis acs ixriii6es <lo ti.;~nqiiillit6. 11 cii o i t de iiidriic < I < * I'olTri! des ilix-triiit <:oloiiies, daiis Tite-Livi!, 27, 10, 3, ilc f o u r n i i ~ i l u s < i t : si>liints qu'il n'en iitnit deniuridii e.z fuvmlcla, 1:t d e 1:r dilc1:iratiori <ins'ilouze colo- iiies qu'elles son t U peine e n ,:tal iI,i Ioiii.iiir Ic: si>nplunz e z forr>rtila ('Tile- l,ive. 29. 15. 12). Do l a dispoiit ioii < I i i f i ~ d u s d c s hl:rinortiri.i, ut ,>oii??n dnre rLeces.s< sit (CicArori, Verv. l . :j, 10, SO), or: [>i!nt toiit a u pliis cur ic l~i 'c qui: Messan;, ri'nvait qil'un iiavir<? i foiirnir p o ~ n ll: fllotti? oidin:rire, c i i i n'a pan le droit d'cn déduirc que non p a i le xouverneui, ma is 1i. goiivcrireriieril clc Ilorrie iic pul pas en di?maiidc!r dav:riitagc aii e:rs (le núci?ssilG. 11 y a nGcris- sxirrineril cii u n e eertairiu classificatioii d e s ciivorses cit¿:s oliligi:i?s, qnoi- qu'il n'cii soi f j amais qiiestioii expicss6nierit .

(2) CicCroii, Ve?.!.. 5 , 19, 4 9 : O n ~ n e s q>ri ( ~ ! ¿ / e 1<! f i~erz~nt pr .~ to?es dedanlur i7lnnrrvtitr1.s. quod Lis navem c u n t ~ a p<rcLio~reni f iede~is irnprrarint.

(3) C'list cc que ~ : i ' ourc ra ien t , s'il eii fallait i i r i i : ~ii.i:uvi?, le; mots d<: . , ,, Polyiie, 2. 2L, i: Oi <a; úrrá~ou; oip;(u; cyovrs: aapzyyhX>o.imr ?oí ; Üpxuumr r o í ;

inb ~ ¿ i v crdl~pz;(i6it>v n i k m v .rGv iw r?,; 'Ira).(a;, iE G v po'J).wvra! cvrrrpariÚ~cv =o¿< v~ppá;(ouc, 6coioa~oÚvr~~ TU . i r > q O o ~ et l a inol>ilisation d e !i2Y (L'olyl~e, 2, 26) ; toutes les citos de i'ltalie du Nord, e t elies seules, s o n t appelúes eri ui&int? temps nous les drapeaux.

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302 D R O I T P U B L l C R O M A I N .

de race des Romains, les Latins. Si le cerclc des alliés s'est ensuite étendu au dela de la race latine, cela s'est produit par un - élargissement de la nationalité elle-mAme, par l'extension d u service militaire des Latins a u cercle voisin des Italiens, ou, selon l'expression d u droit public rornain, aux socii ,zominisue Lalini, qclibus ex formula togatorzim milites in ¿erra Italia imperare solent ( 1 ) . Car le droit de porter la toge, qui est, au seiis propre, le costume national des Romaius et des Latins, a Eté étendu, avec i'obligation au service militaire, toutes les cités alliées qui doivent un contingent pour l'armée de terre (p.242). 11 a également fallu jnsyu'a un certain point étendre en vue d u commandement I'usage de la l ~ n g u e latine tous ceux qui portaieiit la toge; car les officiers supérieurs sont romains meme pour les contingents alliés. - Ces raisons suffisaient pour que l'organisation militaire e t la disposition intérieure de ces contingents dussent n8cessairement correspondre celles des troupes romaiiies. L'uniformité militaire établie entre les contin- gents et les troupes romaines aussi bien qu'entre les contingents eux-m&mes, a 8té l'origine de l'unit8 de l'Italie, et c'est de cette unité premiere qu'est venue a son tour I'unité politique(2). Le corps d'armée romain, la legio, composée de dix cohortes d'in- fanterie,qui constituent autant de petiteslégions, et d e dix turma de cavalerie, est avec la cohorte ou ia t w m a isolée ( 3 ) fournie

(1) Loi agraire de 643, ligues 21. 50 (p. 231, note I), textes qui, compl&tés i'un par l'autre, donnent seuls la formule complete. Elle est ahrégée dans Tito-Live, 22, 57, 10 : Ad socios Latinurizqz~e nomen ad milites ex formula ac- cipiendos mit tunt. 27, 9, 3 : nlilites paralos ex fo~l?iula esse. Dans Polybc, (p. 301, noto 31, ils sont appelés al o u ~ p a ~ i S ~ ~ w Ó h ~ : ~ al ix c?& 'lraXiuj. Les in- dicatious parti<:ulieres qui nous ont ét6 conservées (Zlandh. 5, 397, note 3 ; E. Marcks, De alis, p. 10) sont parfaiternerit d'accord avec ccla: on ne trouve pas parmi eus de troupes extra-italiques, et les cités ancienries ou coloniales latines l'ernpoitent; mais on trouve aussi des Perusini, des Étrusques, des Lilcani, des Sariinites, otc. Sur les Forrniani e t les Sidicini, qui n'appar- tierineilt pas ce cercle, cf. p. 201, rlott? 6.

(2) Cette oiganisstion nc peut etre ótudiée ici qu'au point de vue politi- que. Ce n'est pas la lieu de s'occuper des particularités militaires.

(3) Sans parler de la ndcessité intime des choses, I'identité se révdle dans la similitude de terminologie. L a cohorte de l a légion est exactement aussi ancienne que la cohorte alliée. De meme que la cohorte de la lbgion est une róductionde l a Iégion, c'est-&-dire la rbunion d'un manipule dechacunc

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probablement par chaquc ville importante, - pour les contin- gerits plus Caibles, il y avait forctimsnt des modes de rassem- hlement divers (i), - dalis le mkrrie rapport que Rome elle- meme avec Préneste. La syni~itrie est meme poussécsi loin quo l'on iorrriedes divers cori1;rigeiits fédéraux des corps correspon- daiit aux 16gioiis (ala: socio~,urn), doiit cliacuri est corriinandé par six officiers rl'6tat-rnajor romaiiis ( 2 ) , <:omrrie la l6gíoii par Ics six tribilns militaires,ct cjui ol~éisscnt tous égalenlerit uu gc;ii&ral «u aux généraux romaiiis. 1)aris l a mcsuro ou ces rkglcs lo per- iiiotlaient, on respectüit poui le surl~li is l'autonorriie de la citó qui iournissait le contirigciit. Le rccruterneiit romniri nc s'é- tcridait pas au peiiple ties ciltis cl~,~~eridarites; c'ktaient les ma- gistrats de chaque rille partit:uli&r.e qui y levaient les horrimes, en vertii ti'un ceiis analoguo :iu ccns romain et en observant les cxeii i~~iions gararitics par le traitE (3). Cliaque coiitingerit

des 1igni:s ( tr iari i , prin<:iprs, hns ta / i , avec l e s individus :irniés h l a Iégeri: qu i e n dópcrident, l a cohorto aiixil iairc c n es t 6galeiiietit uno. Le siiiiplc lai t qui! le rccrutcmeiit des alliós si: foiide s u r lo ccris (Titn-Tive, 20, 15. í) et est rioilirnii d'un noin sernl,lal,le L r i L r<?iruti!in*:nt rornain (Polylir, 1,. 304, note l i suffil pour iinpliqucr uno identi t& ess<critii:lle dc disposif.iori des iioiiimes.

( ) 1 : <:olonie 1:itino iiri1Iorl:rntt; do l'lac~!rilia fonrriit une coliorte (Tito- I.iva, 41, 1, iG) ot iinc lurrna ('Pite-l,ivi:, &&, 40, 6). I l <:sl ~ ~ o s s i l > l e que dos vill<?s iI<:lerriiiiiOes lrient e u 5 Ioui.iiir,, 3 Litro oriiinnire, plilsi:ii~~.s <:olioi.les; iiinis il n'y en a p;rs d e preiives <:<:l.taincs. l,esd<:u\- <:oliortcs de Cairieririuiii d a n s In oui?rre des Cirnbres (Vnl. ; \ l~rx. !i, 2, 8 o1 ;tilleui's) iie proiivciit ricii, cti faco dii i:aract&re ri;rtiiin:il de tii:ltc guerri!. - Noiis ri':rvoris p:rs do prcu- ves <iuti)i.ierires d u i.nsscrriiiloiiii.riI ; cc pciil, i.t:.e siiripleii~eiil p:ir suito d 'unc gAu6r.:ilisnti<>n ou d e l'eniploi d ' i i i i < i fo:riiulu d ' c r i sc r~~b le qii'il es1 cl~iustiori <I'irrio c#,lio~.s I'<r<liFjnix (Tile Live , 4i1, 3 ) . 4 ' c ~ i ~ i l r s Lalirti (Tite-l,ivo, 33, 36, lo). i\lais, cri prisenc<i do In n a t u m des ligiies d e villes, u n i~sso i r ib lemei i t iii. pouvail gi1Ai.c Ct1.c 6vitG. - ( l n ric ~>ciil. nii<:uneniant coliclurc dc: i c s toul.iiiir.es ct d e tiJurnurcs s<?ii~l,l;~lili:s i1uc 1" conci l i~<m des I 'ziigui p:ir exeinpl<! a i t crivoy6 u n cont i~igenl au:< J:<~n~:iiiis.

(2) El. non truis, coinrnc on a. ~ o i i l i r cori<:lilre d e Polylte, (i, 26, J (Ilandb. ii, 39~; ) . I'olybe, daiis u n larigage nssili,éiiicnl do n a t u i e i iniluirc cri e r reu r , i.a;ipuit? les douzo p i z f e c t i so<:i«r<i,rr i 1'aririi)e coiiaulairi: sirnplo : l a p ieuve <:ti cst d;riis l a divisiori des Lruupos qu i soiil si ius luurs o r d i e s en dcuv por- tions, iiii,: aile drciilc ct u n e aile gau<:lic (c. 2íi, 9), tnndis que l'arnióc cori- siilnire doulile a qua t re al= (c. 3%. 4 ) .

(3) C'est 1:i l a uacatio (= uocatio) e z fadere de 13 lez Julia municipalis, l i- gnes 93 ct 1113. qui a si irv6ii i rriYnie A 1:r gucr rc sociale. Dcs cit6s all iées ont pu dtre cxeiril>técs tou t enti<:res, par- exeiriplc d e la fapon don1 1'6- 1,;xiuiit 1,:s ci>ioriies mar i t imes ; m a i s noiis "'en a o o n s pas d e preuves.

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304 D R O I T P U B L I C R O M A I N

restait réuni et était conduit a l'arrnée par son magistrat propre ou par un représentant de ce magistrat nornmé par lui (i), absolument comme les Romains P a r le consul ou son rempla- cant. Les contingents alliés pr&taient le serment de fidélité a leur chef, comme les Rornains au coiisul (2). De m&me que le consul romain est accompagn6 d'un questeur rornain, chaque chef de cité est accompagné d'un payeur distinct chargé de paycr la solde aux Erais de la cité (3). Cette organisation poli- tique est indépendante de I'organisation militaire proprement dite: il n'y a, dans la l6gion rornaine, rien qui corresponde aux chefs et aux payeurs des divers contingents ( 4 ) . - La pré- pondérance assurée aux citoyens rornains par l'liabitude du commandement et par leur unité d'une part, la supériorité dn nombre des Italiens non seulement au point de vue absolu, mais dans la levée r6gulih-e ( 5 ) d'autre part, et enfin la com-

(1) Polybe, G. 21, 5 : Al 61 x ó k i s ~ ~ u p & x X q s í & v n o r q s & p ~ v a t ~;il I I~OEL~~P&VS T ~ Y QX)~OY+V x u i 5Ov Ó ~ Y O V L x x É p w o ~ s ~ v Ü~XOVTU sus~<~asuc %al p ~ s O o 6 Ó ~ q v . Le chef de la cohorte prénestine assiógée dans Uasilinuin, Tite-Live, 23, 19, 17, est le préteur de la ville; l'iiiscription de Cara, C . 1. L. X. 6527 : Q. Pompo- nius Q. f. L. Tulius Ser. f. praitores a r e Martio emerul se rapporte sans doute a ceci. L'attriliution du commandement militaire qui peut exister dans les ci t is de citoyens, faite encare a u magistrat du lieu ou a son mandataire. est une imitation de cela, de memeque tout le rógime municipal n'est qu'une ombre de l'aiicienne autonomie.

(2) Note 1. It n'est jamais question d'un serment prdt8 a u général ro- main par les non-romains ; car il n'y a pas a tenir compte du serniont en soiis-ordre du camp, qui est recu in8ine des esclaves (Polybe, 6, 33, 1 ; I imrdh. 5, 786) .

(3) Polybe, note 1 ; Tite-Live. 27, 9. - On pcut rattachcr i cela l'exis- tence d'au moins trois questeurs dans la colonie latiiic de Ve nusia dé- duite en 463 ( C . 1. L. IX, 439) e t d'au i~ioins cinq dans celle de F' ' ~ r m u r n déduite en 490 ( C . 1. L. I X , 5351).

(4) Les cohortes de citoyens romains n'ont pas de chefs, mais les cohortes allides en oiit. Les chsfs politiques des alliés exci'paient en mAme temps les fonctions d'officiors, rbsulte-t-il a la fois de l'analogie des corisuls et des quextcurs e¿ des témoignages particuliers (Tite-Live, 25, 14, 4 ; Marquardt, Hand6. 5, 396, note 7). 11 7 a de nombreuses questions qu'il faut laisser sans róponses : par erernplc. la facon dont s'opérail le rassemblonient militaire de plusieurs contingents politiques; le rappor t. dans lequcl étaisnt, au point de vuc des lois pánales militaires, les pouvoirs des officiers d'ó- tat-major romains et ceux des chef8 locaux ; mais le principo est clair.

(5) Ce n'est pas ici le lieii d'btudier ce point en détail (Gf. Marcks, De alis, p. 2 i et les auteurs qu'il cite). L'assertiondePolybe, 6, 26, 7, selon la- quello, au inoins dans l'infaiiterie, les Rornains et les Italiens se balan-

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iiiuiiaiití.de tactique et d'instruction militaire expiiquent parfai- te ine~i t que, lorsque les deux masses qui avaient si longtemps corn1);rttu de coircert LoiirnCrcnt lcurs armes l'une contre I'autrc, les Koinains aicnt aussi bien cal)ituli: devant les Italiotes que les I t~ l io tes tlevarit les liomairis.

La tlotle de la Képi~bliquc, depuis qii'il en existe une, a éga- lerneiit pour haso le priricipe dc la fédératiori. Cependant I'idée n"v"$&";"e' de riatioíialité, dnergiquemeiit ohservOepourl'arm6ede terre, a &tí. abando~inéc pour elle, oii plutcit ne lui a jarnais 6tC nppliqiiCe. R163rne cornine romairle, la flotte resta essentiellement grecque. Les corrsé(~iierices s'en mariifestcnt partout. l'andis que, (lans les aiiirécs de terre, les troupcxs allióes n'oiit glihrc été crn- ployóes toutes seules, les llolles romaiiies ont 6th composées soiive~it priricipnlement, parfois exclusivcmerit de vaisseaux noii-rornaiiis [i). Ides Ilali(~ns, de race grecquc, forrnerit le iioyau de la flolte romaiiie (2); rnais les non-Italiens ne soiit pas cxclus de la flotte de la rneme facon que de l'armóe dc

- -

lerrc : lcs Grecs de Sicile (:íi particulier (3), mais aussi coux

caient npprosimativenlerit, expriinc sliris dliule plutAt l e principc politi- que, :*dniis 1):w exemplc p a r Scitiion, que l a ráali té des faits . D a n s los cxcriil~les isoliis, que nous ~ ~ ( I ~ V O I I S e11 g rand nombre dans Tite-Live ponl. l a soconde nioilih di, vr" si&:l<?, 1i.s saconds l 'emportent cornmun<imciit eri iioiiibie, saris ~>ourLarr 1 que ccl:i aille jusyu ' i supprirner l'bgaliti; approxi- iiinliv~!. ,> O r i iio trollvc 13:~s di! i:hill'i,i:s pI 'o~)oI ' t ioflnei~ fixes, t?t les C S S B ~ S d e <I<i<.olrvrii en cette iii:rli6ro di:s rt5gli:a priicises «nl óté, i m o n sens , inftiic- t ~ i o ~ i r . 1 1 cs l probable que l a siircl1:~rge des 1t:rliens d a n s Ics lcrécs s'est pliis tawl accrue. S<:loii V<illcius, 9 , I5, los Italions Iourriissaieilt dcux Iois a!itanl <le fantaisiris que de c:rvaIic~~s-tlnns l a derniere période qui prú- c<;d:r l a giierre sociale, <it oc doit <,lrc l a vbritó.

( 1 ) Ilnrtdb. 5 , 499. 11 ii'y n vas, dans Ic ter i i to i re hahiti: p a r l e s citoyens, de i:ir<;otisc~.iptions de rocrutcirieril de 13. flotte disliiictcs; on y prenail pour cc scrvicc des individus asti 'cinls ati sc,.vicc de I'armbe de terre, et cela di? p~.ift ircnce d a n s l e s couclius irif;ri<>urcs yiii ri'htaient ernploj-úes a u scrvicc iiiilitait't: qu;ecii cas d ~ l o r c e riiaje~ii.e (VI, 4 , 1). 337; VI,9, p. 35). L ' c s i ~ i la i t p : ~ r les colonies rnnr i l i rni?~ d'élendrc Iciur vacalio rei milituris ü l a ?es navalis (Siti?-I,ivc, :!ti, 3, 4) 1Tioiltre coril~iicn elles <itaient étrangdres a u service dc l a flotte.

y2) Ida liste d e s villes soumises .i cette ohligation qui nous sont counues cs l donnke II. M. W. p. 322= i r . ir. 3, 1,. 197.

(3 ) Cicéroii (p. 301, note 2). Les naoires fournis pa r l e s citbs non-fódU- rócs le sont, cornmo on le VOit ici c l d i r e i ~ ~ n t , en ver tu d'un a u t r e principe juridique.

- - DKOIT PUBI;. RoM., t. VI, 2. p 7 - 20

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306 D R O I T P U B L I C R O M A I N .

d'0rient (1) fournissent Bgalement aux Romains des navires et des marins-ou en sont dispensés A titre spécial (2). L'or- ganisation du commandement est la mOme que dans l'arrpée de terre : c'est toujours un magistrat. romain qui exerce le com- mandement de la flotte ; les capitaines des nnvires alliés doi- vent avoir Bté considérés, de mBme que ceux des contiiige~ts de l'armée de terre, comme des officiers romains.

Obligations mililaires Si leur traitB d'alliance imposait la fourniture d'un contiu- +

erlreordinaires des autres gent fixe aux cites italiques et A quelques rares citBs extra-ita-

alliés. liques, l'obligation au service militaire elle-mBme s'etendait, ainsi que nous l'avons déja remarqué, aussi loin que l'alliance, et, dans des circonstances extraordinaires, des troupes pou- vaient Btre réclamées pour l'arinée 'romaine mBme aux autres villes ct pays fédérés (3) et aux reges socii (4). Mais le prin-

-~ - (1) Les Rhodiens out fourni jusque sous 1'Enipire des navires pour

la flotte. Dion Chrysostome, O r . 3 i , p. G20, compare les charges du temps de la République A celles du temps présent : O6 y+ Oparov hxrctrbv veGv ij xa'i Z),ELÓYOV UTÓXOY &%OUTE?~UL .... xct1 U V O Y i y ' 4 p ~ v L O E ~ V E o ~ i pc@ X E ~ ' EXOLUTOV ~ v c a u r b v Gudrv &púxrors &?imvrZs si; KóprvBav. Lcs subsides en argent qu'Hé- rode accorda aux Rhodiens cis vcrurrxoü xorraoxeu<v (Joséplie, Bell. 1.21, 11 ; Ant. 16, 3, 3 ) doivent auss i nécessairemerit Btre rapportés A la flotte de guerre; car l'Etat, auquel allait cet argent, ne coiistruisait~pas de navires do commerce. Cf. Rcem. Gesch. 5, 248 = Lr. f r . 10, 26 .

( 2 ) Cicéron, V e w . L. 5 , 1 9 , 5 0 : Tauromenitanisnominatim cautum et exceptum (est ) fcedere, ne navem dare debeant; ce qui d'ailleurs ne fut pas observé e t ne s'upposait pas lógalbment aux réquisitions oxtraordinaires. Athenes e t Massalia peuvent avoir eu des priviliges semhlables. Lorsque les traités postbricurs, tcls quc ceux conclus avec Astypalsa et Termessos, ne di- sent rien de pareilles prestations, il y a la uno renonciation tacite, q u i d'ailleurs ne peut avoir plus d'effet que l a renonciation expresse. On ne rencontre pas de telles exemptions pour l'armic de terre.

(3) 11 n'y a guere eu de cités extra-italiques de droit la t in & I'époque o~ le systCme de contingents de l a Republique ótait eii vigueur.Uf. p. 245.

(4) Cette situation juridique se nianifeste de la f a ~ o i i la plus claire dans Appien, H i s p . 44 : Ti. ciracchus conclut en 575 avec les Belli et les Titthi d'Espagiie un traité juré, par lequel ils s'obligeaient notamment, a fournir des troupes aux Roinains (4 u ú y x X q ~ o s .... pópous ro;; tproOtvrctí 6-1 P p á x ~ o u , urporrrÚeu8ai TE 'Pwpaiobs ~ p o o t r a u u s . xcti ylrp ~ o ü 8 ' al Pp&uXou ouvO~xctr fxLXiuav) ; les Espagnols prétendent cependant que remise leur a 6th faite des tributs et (selon le uom inexact donné a ce droit par Appien) des E ~ v c r ~ i a , avec raison, ajoute Appien , mais sans doiite, selon I'usage ro- main, seulement jusqu'a nouvel ordre (p. 290, note 2 ) . Posterieurement il n'est gubre qucstion de telles stipulations. 11 n'était évidcmment pas possi- ble de donner.dans le territoire d'outre-mer,une application stable A l'obliga-

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I.L<S S U J E ' L ' S A U T O N O M E S . 307

cipal usage militairc rait par les Romaius de ces sujets con- sistait dalis l'imporlarite obligation qui leur 6tait imposée de c16eiidre les froritibres avec leurs propres forces. Ccs contin- gents htrangers, les arcxiha iaxle?.na (i), n'étaient pas mili- taircment homog&iies aux arrnócs rornaincs de terre et de mer, comnie l'étaient les coiitingeiits italiques et ceux des Grecs

extra-italiques ohligtis B fournir des navires, et par suite ils nc constituaicnt pas des ClErnents fixcs d u cadre de mobilisatiori rornninc. En outre I'autorité roniairie a toujours répudid, poiir des inotiis faciles h coinprendre, les secours militaires immé- diats des pays titrangers souriiis et la conimunaut& d'armes avec ces élémerits (fe iiationalité plus ou moins ktranghre. Pra- tiquement il rie parait avoir Et6 fait usagc, antérieuremerrt A la guerre sociale ct eii cletiors de cas exceptionnels, des forces rnililaires de ces fe'dérés que l>oLir les guerres d'outre-mes et cricore daris une mesure limitóe. h c6tC de la translormation dc l'armée opéróe par Marius ,n~~;;;;~~des

(\'I, 1. p. 336), lafusion de I'ltalie dnns Rorne a mis fin au systbmc "::$,;",!h,,:; de contingerits de la Républiqiie (2). Les villes latirles de la llaute Italie ne seinblent pas avoir fourni A l'armEc roiriaine (te coiitingerits fixes, corrime les ltulici de l a formula toyatorz~m. Nous no pouvoris dire si les 1.atins des derniers temps dc la

Linn <le: foiiriiir iin coiitirigcrit, e t l e i :rrrniigi?inaiits conventionnr?ls n'htaient rii ri<;<:oss:~ires ni oliligatoires poiir les ~:ircoristnnces cxtraordii iaires.

(1) AiizLlia <!it erii~iloyá ptlr Sa l l i~s to , ionforinúmeiil iiu ser)'; d u rnot, poiir toiilos les trt>w+on a1liii:s (.Jug. 4 3 , 2. 84, 2) . m&ini? loraqii'il iie s'ugil ~ I L C d e s italiques ( J z ~ g . 3!l, 2), et, Inrsque Site-Live veut pa r lc r d e s riori- italiqiies, il aj(11itc r.rtei.ai.r~n~ :{rniircn~ (Per. 78) . ezterna (22 , 37, 7. 25, 3 3 , 6 ) oii procif~ciuli<z (10, :11, 4 ) . I,'<?inploi di1 iriol s a n s complitiiiont poiir d6signi:r 1,:s trourirs auxi l ia i ras <Ir rintioiialitii <ilraiig&re, les nlienige7rz (Vnrsori, 5 , !)O), les socii Horna~zo~um rrtera>.um nntionum (Fustus , 9. 11. 47) ri<i s'ost s:iiis iloiite introiiiiit qii'apriii l a gil(:rrc so<:inli!, q u i airii!na l a disiiar.iliori <Ii!-: nuzilia italiques. Au reste, c'ost l a i i r i teririe purcriiriit iiiilit;iirc, c r t il iii)signc liis dirisioiis de liori-cituyrns s a n s que I'oii dist ingue s i cesoiit <les <:orilingents d'5;lats autorioiries ou d<:r; lov6es de suje ts .

(2) Aprks l a guer re sociale, Iss lognti disparx i s s rn t d e l'orgünisntiori nii- litiriio. C>ii:rnd il es t question, s o u s le l'rincilrat, d u d r o i t A. la toga (VI , I , 1,. 950 e t 251?, elle e s t ol>lloaée a u palliurn, e t ce n'est pns taii t a u x pC- ri:grin;i qii 'aux Grecs qu'olle e s t inlcrdite, s i b ien que I'Occident latiii - prend d a n s une certüiiie inesure la place d e s togati d e la Républiquc.

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308 D R O I T P U I I I . I C ROMAIN.

Aépublique ont étE appelés ii faire partie de l'arm6e, n i de quelle facon (1). Les appels adressés aux alliés d'outre-mer fu- rent accrus ii cette Epoque, notamment parce qu'li. la suite de l'extension du droit de cité aux Italiotes, la cavalerie recrutée jusqu'alors principalemerit parmieux se tronva b. manquer, et que le gouveruernent romain fut dans la nécessité de comp16ter le vide soit par des enrolements faits dans los pays Btrangers proprernent dits, soit par i'appel a u service des sujets d'outre- mer. 11 ne recourut au premier procédé que daus une faihle mesure. Mais a u contraire les royaurnes vassaiix en particu- lier ont souveiit Eté inrit(?s a fournir, pour l'armée romaine, snit principalement de la caralerie, soit meme de l'infanterie 1E- g h e , dont lalégion deMarius manquait également. Onne peut discerncr, B cette Epoque troublée, de regles fixes relatives ii ce service auxiliaire, et il est difficile qu'il jLen ait eu.

Les ausilia L'organisation militaire introduite par Auguste n'a probable- d'Augu~te.

ment pas modifiE la situation des anciens fédérés, en tant qu'clle subsistait eilcore. Les rois alliés continuhrent ii envoyer leurs contingents. Parmi les cit6s extra-italiques peu nom- breuses dont les obligations fédérales avaient déjii été réglées du temps de la REpublique, Massalia, Athhnes et Sparte n'ont probablement jamais été soumises A des obligations militaires effectives ni sous la République, ni sous le Prinsipat ; tout au moins il ne nous en est rieri dit. Rhodescontinuait, sousle Prin- cipat, b. eiivoyer annuellement ses vaisseaux pour la flotte ro- maine (p. 306, note 4). Au contraire, les cites qui sont parve- nues sous CEsar et sous le Principat a u droit de latinité ou b. u11 droit d'alliance quelconque, et dont par conséquent les obli- gations fédérales n'cnnt ét6 réglées qu'alors, semblent avoir été soumises au systhme de coriscription irnpEriale établi par Au- guste. On peut invoquer dans ce sens, outre des témoignages

(0 Dans los levées en masse des crises de l a guerre civile, on n'a cer- tainement pas omis d'inoorporer dansles cadres romains les non-citoyens propres au service; on au ra usé pour cela dudroi t du général de conf6rer la cité (VI, i, p. 151) et peut-Btre en outre d'une méthode analogue A celle qui donna naismnce aiix cohot.tes voluntariorum d'affranchis (p. 3G).

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L E S S U J I I T S A U T O N O M E S . 309

particuliers (1) , l'éteridue coiisidérable des territoires en question. M&me dalis certaines des prir~cipautés d6pcndantes, par cxernplo en Thrace, il a probablemerit ét6 faít des lewies pour Rorrie d8s avarit I'annexion (2). A moins d'obstacles r6- sultarit de traités anciens, on iie parait pas, sous le Principat, avoir fait de distinctioii pour Le recrutemerit eiitre les rnem- I~rcs de l'empire autonomes et les autres. On voil reparaltre ici lo priricipe suivi par Auguste d 'augmenter la d6peiitlance clicz los citós F6dtirées et d'augrnentcr l'autononiie choz les citfis sajeltes de rrianikre A rapproclier les deux catl:gories.

11 ri'a j an~ais 6th accordó aciu l?l;its qui se tiouvaiciit avec 1 ~ ~ ~ ~ i ~ : ' i ~ ~ t ~ ~ l ~ 11. I > i i t i r i .

Itoriie dalis une coiif6dtiratioi1 particulihre de dioit a une p:irl dcs tctres eonqiiises ou di1 butiii, te1 clue celiii qu'ont possédi!, d'apr8s la traditiori, les ligues dcs 1,atiiis et des Heriiicjucs corif'tldórécs avec l\oriie (p.240). Ce n'est que par ftrveur qu'ils ont recu une portion secoridaire des gains produits par la grierrc. Les libéralités triomplialos Ctaient faites kgalement aux nori-citoyens et aux soldats riori-oitoyens, et en général poiir le mbme montarit (3). Les objc:ts venant d u 1)utin orilaieiil piincipalement les places et Ics temples de Rornc, mais il y en tl eu . ceperidant aussi d'exposc;~ hors de la villc (&). Des son-

( 1 ) J,'nla, qni porte l i i riorii di: l a cit6 Ii:d&rúo des Voeolrlii doit avoir e11 ~ i o ~ i r . pi'i:i~iicire origitic la. coiisci.il>tiiic> ol&i.&: darii I : < : t<,i.rit<,ii.': (Rerr~ies, 1!l, 45). 1,i.s peuples f6d6rAs ,di: l a üaii le di, Norcl, te18 que les 1Ixxlui ot Ics Ilciiii si!i.vnient auss i dalis i'nruii;c roiii:~i,i,:. O r i u<? peiit pas tir<?v d<: coricliisioiis c,i,rlaiiias de l a pi.Bsc,ici: ile ~.illi.-: ,161i:r.itiiiiúes daii.: l<:s iiiscriptioris des si,l<l;~ls ; c:rr il pr:ut y :rvoir <:u ail si:i.vicc ilcs vol, ,r i tairus~cniri i t de villcs

- i:xi:ili~iti?s. 11 y :r encorc iiioins A lcnit' coiiil,te dl: l;r iion-repri>si!iit:1t.i011 dc cei.tiiii<!s villci; ot di! cert;~iris p;ryn d:iiis les inscr ipt i i~r is dc solilats qiio I i i > i i i ~>'>ss"ioli.;.

( 2 ) lfrrirres, 19, 41. Cela n'avait proliahlciricnt pas l ieu d;rns tous Ics fitatü clicnts. d

( 3 ) I~'6g:iliti: iI<:s grütificatioria accoril&es aiix nitoycns e t UUS socii Latirti nuini,~is cst l!xl)i'essi:iiient iridiiliiói: cti !~74 ('Tite-Livv, 40, 43 , 7) ot 576 i - V . 4 7, 3 , s:riis doiite aus:;i eii :;ti7 (Titii-T,ivc, 39, ii, 17) : il f a i ~ t s a n s <Ioute conipr'endro daiis l e riiiine s<!ns t i> i~ ics liis re1:rtioris :iricieriiii:s d:rris If~sqi~ellirs i l n'est ~ i a s Ixit t l e t I i s t in~: t ion; l ' a t t r ib i~t ior l d ' ~ ~ n c ,let!~i- p:"t sculciineiit a u x rion-citoyciis e n 577 <:xcitu dii rri<;r:orit<!ritiii1~c!r1t (Titc- l,ivo, 41, 13, 8).

(4) Nous conriaissons une offrando faito aven l e bulin d'h3lolic dc 51i!i, rliii I . ( : Y ¡ ~ $ L :L ' ~ ~ . ~ c l l ~ 1 l l l l 1,(~'.1. L. 1, n. $34) . T,cs i ~ ~ ~ : c ~ ~ i ~ , l ¡ o ~ ~ . ; <%t les <&mvxius :tll<!s-

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Eaemplion de I'inlpbt dea

villes fédérébs itsliques.

310 D R O I T P U B L l C ROMAIN.

mes d'argent out mume Bté remises sur le butin aux divers con- tingents pour leurs cités (1), probablement afin derembourser & leurs trésors comme au tr6sor romain, sur les profits deguerre, la dépense de la solde des troupes faite pour laguerre. Quand les teires conquises ont 6th partagées, les alliés ont été au moins parfois admis au partage, mais toujours pour une quotité moin- dre que les citoyens" (2). Si elles n3Btaient pas partagées, elles restaient la propriété de la cité romaine; mais certaines fractions en étaient données en jouissance ailx cites alliées, de sorte que ces cités pouvaient en perrnettre l'occupation leurs citoyens, comme Rorne faisait en faveur des siens (3). Lorsque la loi agraire de Gracchus proposa le partage de ces terres communes, elle atteignit dans leurs intérets les kiches Latins aussi bien que l'aristocratie romaine (4).

L'obligation d'un État de verser de I'argent $I un autre ZL ti- tre permarient peutiStre conque de deux facons : ou bien ce peut &re le versement d'une somme d'argent - en général fixée une

tent des dédications faites par Mummius avec le butin de Corinthe non seu- lement A Rome, mais dans toute 1'Italie et meme Psrma dans la Ciaule cisalpine et A Italica en Espague (C. 1. L. 1, n. 941.546). 11 n'était, pour cos présents du génBral, tenn a u c u n r o m ~ t e de la condition iuridiaue des lieux . gratifiés.

(1) Inscription de la colonie latine de Cora, C. I . L. X, 6927 (p. 304, note 1).

(2) V. tome IV, la th6orie des Magistrats agris dandis adsignandis e t coloniz deducendz, sur I'adsignatio.

(3) V. tome IV, eod. Loc. Selon la loi agraire de 643, ligne 21, on indem- nise, cn qualitéde vetuspossessor, pour la terre commune romaine qui lui est enlevée. non seulemeut le citoyen romain, mais le membre d'une cité ins- crite dans la formula togatoritm; et il est yuestion, ligne 31, dn poplice deue senati sententia ager puendur datus aux colonies et aiix municipes des Latins et peut-8tre des Italiens en général. Cicdron, Be re p. 3, 29, 41 : Ti. Gracchus ... sociorum nominisgue Latini j u ra neglexit ac federa. Cf. C. I. L. 1, p. 90. 11 ne faut pas confondre avec ces terres les terres communes appartenant aux oités alliées elles-memes, comme par exemple celles de Genua d'apres la sen- tence des Minucii. Daus les institutions municipales, les terres romaiiies donnBns en jouissance la cité e t les terres communes municipales existent Qgalement les unes chté des autres.

(4 ) Appien, B. c. 1, 36 : OI 'IruXti>rur .... xui o&% mspi .r+ v ó p y r e s &morxluc L 6 ~ 6 o i x c u u v , i>c r+c 6 q p c i u s ' P o p u i w v yiis, ?v 4 v f p q r a v o 4 a u v Err oi pkv ir pius 01 61, Xav0úvov.r~s (cela est inexact; cf. VI , 1, p. 93 et SS.) f yedpyouv , aiirixo. u v o v

c¿pacpqOqoo~Évq~

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L E S S U l i . T S AUTONOMES. 31 1

fnis poiir toutes - fait par le trésor de la cité sournise celui dela c t é dominante, o u bien la premiere peut transporter la seconde son droit de percevoir l'impbt. Le derriier procdd6 est aussi inconciliable avec une autonomic réelle, quoique res- treinte, que le transfert d u droit d'opérer les levées de troupes i l'gtat qui exerce I'hégémonie. Le premier n'est ni plus ni moins attentatoire l'autonomie que la fourniture d'un coritingent. blais, selon la conception anciennc des Romains, l'alliance implique la prestation d'un contingent et cxclut le paiemcnt d'une r cdeva~co pécuniaire avec une ógale 116- ccssitA. Les ~ktats fédérés nc sont par conséquent soumis h des cliarges pécuniaires qu'inclirectement, en tant qu'ils doi- vent subvenir aux dépenses occasiorin6es par leurs troupes (1). Cetto rSgle S'appliclue a l'ltnlie latino et cn gónéral h toute 1'1- taliealliée. 11 ri'est jamais fait allusion; pour une ville italique, ni au paiement d'une redevance directe A la cité domi- nante (2), n i au caractere exceptiorinel de son immunitó. La concession du droit latin faite par voie de fondation de colonic ou autrement entraine par suite, a l'époquc de la République, lorsquc le territoirc h i t aritc!rieuremcnt soumis & une rede- vance en qualité de propriCté publique de Iiome, la suppres- siori de cette redevance ct l'exemption d'impots.

1,e inOnie principe est posii pour les f6dérés non-italiques (3), , ~ ~ ~ : , : ~ ~ O;,,

tril>ut dos alliPs extra-ituliquis.

(1) Pour les vivres qui sont fournis aiix soldats, il est fait une déduc- tion siir la solde des citoyens; rnais il n'est rien compté aux alliés (Polybc, G , 39, 15).

(2) Des contributions voloutaires ont memc été refusées, par exemplc celle des xeapolitani en 537 (Tite-Live, 22, 30). l,'imposition, en 850, aux dnuze colonies qui refusi ient le contingent d'une contribution annuellc de 1 pour 1000 (Tite-I~ivo, 29, 15, 9 : Stipendium prmteren iis eoloniis in milia s r < . ~ asses iingiilos imperavi esiyigr~e quotannis) rie fait qiin confirmer l a regle; a u reste, cette disposition pónale est difficilement restCc on vigneur jusqu'j la guorro sociale.

(3) Ido type de la fbdbration extra-italique doit etre cherchó dans les ro- lations avec Massalia et les autres fi2tats semblal>les, el I'obligationau tribut n'y est pas plus prise pour fondenient quc dans Ics traités italiques. Pnrtout oii il cst teriu cornple de i'obligation 5 l'impól poiir la classirication des ci- l C s , les cit6.s Iédúriefi ot librcs lrpparaissent comme libres d'impóts, a insi par exemple dans Appien et Ciceron (p. 283, note 3).

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312 D R O l T P U B L I C KOMAIN.

et- il est confirme par de nombreux exemples (1). L'im- munité ne fait pas l'objet d'un titre officiel (2), probablenient .parte qu'on exprimerait trop crtiment la d6pendance de la ville K libre )) en cél6brant son exemption des impiits. - Cependant cette situation est, sous plus d'un rapport, dépourvue de base naturelle ; en presence de l'exemption du service militaire effec- tif, dont elles jouissent au moins en fait, l'exeriiption cl'imp8ts d'Attibnes, de Spart,: et d'llion apparait des le principe comme une faveur politique. Aussi ne s'est-elle pas maintenue par

(i) Dans les oas o& nous possédons les actes de fédération, pour Astypa- Iza, Termessos. Aphrodisizs (p. 317. note 4 ) , ou i ln 'y est pas question de tribut, ou, comme dans le dernier rraité, l'immunité est spécifiée expressé- ment. - L'existence de l'immuuiti! est attostéc expressément pour les cités suivantes qui, ¿?n tant que nous connaissons leur condition Iégale, ont tou- tes possédé I'autonomie : en Gaule, Massalia (Jnstin, 13, 5, 10, placée par u n anachronisme apres i'incendie de Rome par les Gaulois) ; - en Afrique, Theudalis (Pline, 5, 4, 23). citée comme ville libre dans la loi agraire de 643 ; ;en Achaie, Sparte (Strabon, S, 5, 5, p. 3G5: " E p c c v u v E).EÚBE~oL, n X q v TWY <PL-

XcxGv Ae l roupyrGv úMo ~~VVTEXOÜVTES 036Év), - Elateia on Phocide (Pausanias, 10, 34, 2 : 'Avrr róv.rou 6h roú Zpyou 'Pwp.o.ior 6~6<;xcrsrv r*(>zoís & > , ~ u Q É p o u ; 0 v r ~ ~ BreXq vcyEwOcri .r.ijr ~ A p a v . C. 4 : 'En1 -o&+ 6k &X€u88pou; e ívur .r+ Epyoi 6Éoorari SQLSrV i?rb ' P w p a i w v ) , - Pallantion en Aroadie (Pausanias, Y,43,1 : 'Avro>v ivo ; d zp0.rapog - Antonin le Pieux - n ó A ~ v .re B v r l x d p q c < z o i q i i ~ i IarXX&vrrov x a i o ~ r s c v LX~u6epic.v xctl 2 r c X c i a v E 8 o x r v ~ í v a b pópov).-les Locriens Ozoles(Pline, 4, 3, 7), - Amphisa (Pline, 4, 3. 8) ; - en Asie, outre les villas nommées au coin- mencement, avant tout Ilion. Rome lui fit obtenir dé j i du roi Seleukos (proba- blement, Seleukos IIKallinikos: Droysen, Geschichte des Hellenismus, 3,1,387 = tr. fr. 3, 373) I'immunité complete (Suétone, Claud. 25: Recifata vete7.e epi- s t u h Grzca senatus populique H.Selezico regi amicitiam et societntem ila denzum pollicentis, si consanguineos suos llienses ab omni onere immunes pr.asfitisset). E n conséquence, la liste de Pline, 8, 30 , t46, accorde l'immunité i l a ville, et Strahou, 13, 1, 27, p. 595, .i+v h> .~vEsp iav xari c ¿ X ~ ~ . r o u p ~ q a i a v . S'il fut décidé, sous Claude, ut Ilienses omni publico rnutie7.e solue?,entrrr (Tacite, Ann. 12, 58) ou, selon l'expression de Suétone, loc. c i t . , s'il tributa i i ~ perpetuz~~n reinisit aux Iliens, cela ne peut s'entendre que d'uue disposition confirmative et extensive; lliensibus, dit Callistrate, Dig. 27, 1, 17, 1, j am antiynitus et senafus cons,rltis et constitutionibus principurn plenissima immunitas tributa est, zrt etiarn tutela excusationern inbeant, scilicet eovvm -pupiElo~um, gui llienses Ron sint:idyue divus Piza rescripsit ; - Alabanda (une amhassade $Alabanda renouvello i'amitiQ avec les Romains et rapporte u n 6óypar z ~ p : T ~ S &~opoXoyq i i ;a ; , seloii I'inscription Bull. de corr. helL. 10, % S ; monnaie avec á r s X c i a s 'AXaparvsbwv , Mionnet. 3,306.14, exemplaire net dans la collection Imhoof; Alabanda libero, Pline. 5.29. 109); - Lycie. (BrsAeis &wv, Appien, B. c. 5, 7) ; - en Cilicie, Tarse (Appien, loc. cit. : 'E)~auOEpoug xcri Bra'heís piópwv par Antoine; Lucion, Macrob. 21 : Yp ' o 5 - Auguste, - 4 T u p u f w v nó),rc ~ Ó p o v exovpiiiBq) ; - eri Syrie, Laodicée (Appien, loc. c i t . ) .

(2) Les monnaies $Alabanda (note 1) sont absolument isolées.

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L E S S U J t i T S A U T O N O M E S . 3 i 3

rapport A ces ic'dérés, bien que le cliangement de syst,i.me ne

puisse pas 6tre suflisamment suivi dans le d8tail d e ses pha- ses. 11 a saris doute ét6 opér6 moins par l'établissement d'une regle gé~iérale que par la fixation d'impbts $I la charge de cites ant6rieure1ncnt autonomes faite dans un cas apres l'autre, soit au rnoment d'une nouvelle concession del'autonomie,soit comme irnpositiun additioiinelle d'nric rcclevance. Les citús yui n'8- taieiit pus consti tu~cs eri villes (1) et les principautés dCpcri- dantes (2) payaient déjA,sous la Iiépablique: des trihuts annuels (iacs au gouverneriiciit roniain; l'obligatiori A I'inipOt se reri- coritre ciussi, pour diverscs rilles libres, a i l inoiris dhs le corn- irieiicernent de 1'Ernpire (3), et le nombro de celles qui oiit,

(1) Lo traité coriclu avcc les Belli et 12s Tittlii ospagnols en 575 le prouve (p. 30(i, iiole 4 ) . (1) IJolyhe, 2.12, 3, s u r l'an 526 : '11 T E Ú T ~ ... Z O L E ~ T ~ L O.JYO-~XOL;, $Y zi; s38Q-

X ~ O C q ó p o ~ ; TE T O ~ ; ~ C S T Z ~ G É ~ ~ T ~ ; o í ~ z r v ; Tito Live, 22,33, 5 ; .Jos6pho, Uel l . 8, 7, 6 (cf. Ant . i*, +, 4 ) : (Ponipóe) r l TE r c r i ;o?; ' I ~ p o ~ o > , S p o ~ g Énrr&:rar v í ipov , tribu1 qili fiit pliis lard reiriis par César (Rmrn. Gesch. 5. 501 = t . f . 9 ) C6snr doriiia :,u roi des AtrBbntes Cornrnius I'iiiiiiiunité en iridme tenlps que Ic ptiovoir ( ( : é ~ í ~ i , 1:. Gall. 4, iG). Aiitoinc i i i ipos:~ d e s t r ibuts porniiinents a i i r pririccs instiluks pa r liii en Orienl (Appien, IZ. c. 5, 45 : "Irirri E i q r a i pa.it>.ia; 05; OOXI(I.&OELE, d?í; <~Ópot; iiPe T E Í ~ ~ ~ L ~ Y O C C ) . Ilucicn, A1r.r. 5 7 : I iorpz?r>, iovrz í ~ l i p o ~ , Uooí ;opiavoÚ; r!vcrs ~ p É l i ( j ~ t ~ m ~ p ' E G n á ~ o p o ; .ro$

p a v i i h w ; L; í i , v I l r 0 . i v l a v & ~ r Ú v r c r ; ;ni x o p r S q T$; ; í;e~slou ~ u v r í E & r , > ; .

1 ) I o r s q u 1 1 i : rcrnise est faite A l a ville do Byzanct! iics t:axcs ( t l l - / J ~ L ~ u ) pnrlr cinq ails (Tacile, A,ir~. 1 2 , Cn) , i l peut difricilcrnent s'ogir l i de l a p:rrt alipartoiiant :L Koirie dans les t a s e s siir l a peche dii dbtroit (Strahon, 7, G, 2 , 11. :i2ii). La villc btait, depuis l a dernibre guerra de Micédoine, alliDe nux l%oiriairis, i.1 ollc n':ivait siireiiieiit p a s Cte alors grevro d'un t r ibut ; ma is <:lle e ~ i t sans doirte sa coridition <Iétinitiveinent rigléc )rar Ponipec lors de l'organisatioii do l a proviiice d u Pont ct de Bithynie,::~ laquollc elle appartcnait (I'line, l?p. 43. 44) , et il pciit lui avoir a lo r s &té iinposé u n trihrit.- Parnii les villes de la. provinci: d'Asie qui ohtiurent, aprbs le trenibleriit:nt de terre de Van 27,La roniis,: dcsiinpdts nvcc. d 'autres faveilrs (Tacitc, A?L?L. 2, $71, il y en a ilcus de lillres, Magnesia piils di, Sigiyle (Strabon, 13, 3 . 5 , ~ . C-1) et Apollonidea ((:ic(.ron, I'ro Vlircco. 29, TI).-Si lo roi Hérode S&h-~OE X ioc ; ( s u r l e n r liherté, cC. gl.32:1, note 1 ) r& rrpb; rob; I <x i i?apo i EmrpÓno.2; X p < p m ~ a x a i ~ i o v ziriyopoiv & n < i -

i~atev(.Ios&~>lie, A n l . lli, &, 2), cela n'indique s a n s doute qu'unc inobservation t c m ~ i o r ~ i r o et U11 rétaiilissenient de la liberté d'irnpdts. - 11 est snrprenant que I'irriiriunité ne soit attribuée, daos les l istes de .Plinc, qu'A quelqiies rtires villes do droi t pbrégrin, - Slieudalis en Afrique, les 1,ocrieris Ozoles ct Ainpliisa en Acha.ie, l l ion on h s i c (p. 311, note 1). Mnis on 110 peut I'as dhdiiirr dri siiiiplr silonce dri nilgligont compilatcur que loutos les villes <t<, cits pI'o~iliccs a i ~ l l t GLU S0un1isc-i :tu t ~ i h u l .

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314 D R O I T P U B L I C ROMAIN.

dans le cours des ternps, été imposées selon ce systhme ii'a probablement point été rnince.

~ ~ ~ ~ i ~ ~ t i ~ ~ Si l'irnpositiori d'un tribut annuel est conciliable avec la sou- postérieure de 1.iuposition veraineté lirnitée, il n'en est pas de rn&me,javons-nouc déj8 dit,

direote mrme a desc i t é s de l'irnposition directe, qui, comme nous rnontrerons dans la aut0n0mes.

partie suivante, est le véritable sisne caractóristique de la cité sujette et qui n'a, jusqu'8 la fin de la République, jamais Eté appliquéu ?i une ville reconnue comrne libre par les Iiomains. Rfais, lorsque Pornpée, en organisant la Syrie(l), y accorda I'au- tonomie & une série devilles, l'immunité ne fut, ainsi que nous avons déjh vu, point tenue pour comprise dans cette auto- nomie, et les Romains continu&rent, selon toute apparcnce, & percevoir l'ancieii impbt royal. 11 fut assurément ainsi intro- duit dans les institutions rornaines une catégorie de villes dont l'autonornie ne peut plus &re désign6e comme une souveraineté lirnitée et qui rentrent 3u sens propre parmi les cités sujettes. - La rn&me chosc a probablement été faite plus tard également pour la conStitutionlatine, et, parmi les villes de I'Occident qui sont parvenues au droit latin dans le dernier siecle de la Ré- publique et soiis le Principat, les plus r6centes tout au moins n'ont pas obtenu en rneine temps l'immunité. A la vérité, les térnoignages font ici pour ainsidirecomplbtement défaut. Dans les listos de villes espapoles de Pline, les villes d'Espagne gratifiées du droit de latinité du temps d'Augiiste sont opposées aux villes ciipendiaires ; il est possible, mais il n'est pas cer- tain que l'exemptiori du tribut leur soit ainsi attribuée. Au contraire, dans la liste relativc & l'Afrique, il y a une ville la-

-

1%) Si dir~us Antoninus (le fils de Sévére) Antiochenses colonos fecit salfiis tvibutis (Paul, Big. 50, 15, 8. Y), Antioche, qui a recu l'autonomie de Pornpée . (p . 285, note 2), a donc pay6 un tribut, étant villo antanome; et ici, dans une ' province impériale, i l ne peut s'agir que d'uni? perception directe. - L a concession par Sévére d u droit colonial romain et de l'exemption d'impóts ( j u s itazicum) Tyr et La0dici.e en Syric, qui sont également de vieilles vil- les autonomes,ne prouve pas absolument qu'ellos aient ét6 aiit6rieurement. soumises a l'impót ; l a nouvelle distinction pouvait consistcr exclusivcrnent dans la concession des droits de colonie, et d'autrus thmoignages attestent l'exemption d'impóts antérieure de LaodicOe (p. 312, note 1, in fine).

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tine siir deiix qui cst signalée commc slipendiaire (1). Lors- que eiisuitc, ainsi que nous moritrerons d a n s la tliéoric d u ré- s ime iiiunicipal, les cites de citoyeiis furent régiilibrement sou- rnises a I'irripot daris les provinces ct que l'imriiunité nc fut qu'exccptioilnellement accordée & des colonies isol0es e t pour airisi dirc: jtirnais h (les rniinicipes, il a été inipossible qiic des ernpcrcurs tels que Vespasien aierit, eri accordant la IatiriitE a toutes les villes espagnoles d ~ i tcrritoire du Sónat et du terri- toire impirial, entendu rencincer par 1ii aux impcits directs de cc vaste dorriaine. 11 est prol~able que I'iriiposition des citós de su.jets qui ret;iirerit lo droit lstin fut reglée seloii le priiicipt? que rious :~voiisdF,jhrericontrépour les citt5sde citoyeris d'outre- rner. La Lri~risformntion (le I'ager picb/icicr populi I<oma?zi eii ayer privatus siisceptible (le propriEt6 qiiiritnire est en génc:- ral impossi1)le-en doliors (le l'ltalie, et par conséqucrit le carac- tbre domnnial di1 sol n'est pas supprinié par sa di\.ision. Or, si le sol reste la propriétéde l'ktat apri.s la transrormation dc la citti sujettc de blalaca, soumise au paicmerit de la redevance foncibrc, en cité (le droit Iatiii, il est ratiorinel que la rede- varicc ionc.ihre doive toujours elre payFc par lui.

Les villes libres qui ni: soiit pas sujettes A l'irnpbt n'cn sont Zn;":;;:,;" pas moins soiin~ises ti certaiiies obligations de I-~ori~ie aniitié fó- '''itlll'd's.

dérale envers la cité domiiiarite et ses rnagistrats: c'est une cliose qui rósulto des rapporls gón6raux. hlkine ii lcur égard, l a loi Etablissait ct réglait, au profit des magistrats e t des officiers q i ~ i se troovaierit tlans la. provirice, un ccrtairi droit de réqilisi- tion pour les besoins persoii~iels d'eux et de leur suite (2). Le

( 1 ) L'oppidum slipendinrium unwn (Castvn C o ~ ~ i e l i a ) que Pline, 5 , 4, 29, indi- q u c a p r ~ s l c s I 5 o?lpida ciuiurn Ron~anorrcrn ct l'oppidrcrn I.atinorurn iinique o1 avant 1,:s 30 tippida libera & les cii,itates tout court, doit a ro i r 616 #un<: con- dition supi>iicure i colle des simples op~,idasti~ienrlinri<i appolés ici ciuitr<tes: la place q u i l occiipe implique lo (lroit d<: latiniti' conibinii avec la souniis- sioii h I'iirilidt.

(2) Daris lt? plébiscito r ~ l a t i f aux Sormcssions d,! 683 : h'eiuc guis rnagis- trntus p w v e mngistratzr legatus neiiie quis nlius facito ne i~ . e in j~eiuto , qz,o guiil rnaqis iei (lr7i1 f~rzúeant a6 ieisvr nirferuluv, nisci q ~ « d <.os rrc L<~gc ~ o r c i n (:,u- treniont iiiconnut!) dnre p r z b e ~ e opovtr6il. A cela correspond, dnns lcs lcttrcs dc prolectoral donii6es par César aux J ~ i i f s (Joskphe, 14, 10, 2. 6 ) . rC1 xp-i crrx e

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346 D R O I T P U B L I C R O M A I N .

droit public n'a point s'occuper de l'usage et de l'abus qui ont pu Btre faits de pareils secours amicaux des alliés dans des cas extraordinaires, notamment en temps de guerre.

Les droits Si nous passons maintenant A l'autre face de l'alliance dé- de souíoraineté

des alliés pendante, A l'étude de l'autonomie laiss6e aux fitats de cettees- BUtOnOmDS.

pece, le droit public de la Képublique romairle reconnait en principe les fitats fédérés comme ayant la souveraineté, en tant queles traités particuliersconclus avec chacun d'euxn'ensuppri- ment pas telle ou telle conséquence. Taridis que les citoyeiis ro- mains et les cites sujettes qui n'out pas de traité avec Rome doi- vent se soumettre sans autre forme& toutes les prescriptions de l'autorité rornaiiie, cette autorité ne peut réclamer des cités alliées que l'observation de leurs traités. Si ce traité est violé par la cité dépendante, le lien de droit est rompu (4); au reste cette cité est libre de se gouverner et de s'administrer aussi bien oii aussi mal qu'elle veut, d'user et d'abuser & sa guise de sa souverairieté. I,e principe a ét6, verrons-nous, plus d'une fois atteint et limité du temps de la République,par suite des privilhges spéciaux réclam6s par 17État romain pour lui-m8me et pour ses membres et des restrictions et des lócions apportées par la A l'autonomie des alliés. Mais la République n'est gukre

im?rpdrrca0crr $ si; ? T C I ~ C I X E L ~ C ( ~ ~ ~ C I Y Üh),<9 ~ t v l 6vÚpcrrr; il est dono fait en premiere ligne allusion aux réquisilious militaires. Mais cela comprend également les fournitures faitcs moyennant indemnitA pour l'entretien du gouverneur e t de s a suite (Cicóron, Ve?.?. 4, 9, 20 : Tritici nzodiunz LX tnilia empta populo Romano dare debebant - l es Mamertins fédérós - et solebant). Les dispositions connues de la Lex repetundarum de César sur le droit de réquisition du gouverneur et de sa suite dans les qrovinces (Cicó- ron, A d At t . 5, 16, 3, etc.) s'btendent, tout a u moins, aux Etats libres. Ce sont la les iprhxa i Xecraupyia~, qui, selon Strabon (p. 313, note 1), pouvaient Btre réclamijes ni6me de l a ville libre de Sparte.

(1) L a queslion de savoir s i cela a eu lieu, - si prior defezit, dit le ser- ment (Tite-Live, 1, 24) - est tranchée non contradictoircment par les auto- rités romaincs, &l'(?poquc ancienne, shrement sous i'influence prúpondórantc du collhge des fótiaux. Le droit d'alliance de Fregclla a 6th cassé dc cettc fagoii par las Koniiiiis C I I 629. -

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318 D R O I T I ' U I I L I G H U M A I N .

ceptant par une clause expresse les terres domaniales de ~ 'htat romain qui peuvent s'y trouver coniprises ( I j . Ce n'est q u par

-

demande des Thishéens eii 586 : n i p i X&pa: xa'r x r p i Xcy6vwv x a i íipooÓ6wv (=uecti,yalia) x a i íiopl i>pÉwv (=saltus) h a i i r ó v hyeyÓvsruorv,c'est-k-dire a u sujet dosbiens forids do la cité, le sónat répond~müra $pGv pkv E v a x ~ v X X ~ t v fi;eivar, et, sur la nouvelle questioii í i ~ p i ~ d p a s , o l x r ó v x a i r G v i i í iapyóvrov muroí;, c'est- i -dire a u sujet de l a propridté privée. oU no-ih ?-% uUrWv yÉyovrv, Snoí Lr&] EaurGv a i r o i s ÉXELY ti;?. Les Romains assurent aux Carthaginois, aprhs les deux preinieres guerres, et z~rbem et agras (Tite-Live, 52, 24, 9) ; dans les nitgociatioiis qui précedent la guerre de destruction de Cartliage, ils leur assurent .r$v ~ d p a v Gxuoav x a \ r j v .rGv ÜXXov U x a p ~ Y v r w v xr i jorv x a i xorv? x a i x a r ' is iav (Polybe, 36, 4, 4), oii I'omission de la ville indique le projet de la raser. Ces assurances don1ii.e~ i Carlhage et Thisbz coucernent des villes qui n'appartenaient pas alnrs A i'empire. kIais, sous ce rapport, elles ne sont pas dans une autre situation que ies villes libres apparte- nant i l'cmpire, auxquelles se rapportent les tbmoignages qui suivent. P16- bis.:ite relatif A Termessos de 683 : Quei agrei q u z loca ardificia publica preiuatave Thermensium ... intra fineis eorum sunt fueruntve L. Mararcio Sex. Julio cos. (an 663). quzqua insulai eorum sunt, fueruntve ieis consulibus quei supv-a scriptei sirnt, ... utei antea habeant possideant. Sénatus-consulte de l'an 710 environ ( C . 1. Gr. 2737) " O n w c 7s f i nÓArs xdr o: n o i € ? r a l o t n X a p a o É w v [%ai ' A q p o 8 ~ i u r t w v ~ € 8 ' & l v x o p G v x o p i w v i > ~ u p w y ú . r o v (=castellorum) Spwv (= hpLwv, Tbisb.) í ipaaÓ6wv mpbs r j v qrAlav ro[ü ' P w y a l w v Gíjyou ?rpouF,XEov, z a ü z a E ~ w o l t v XpNT6otV xpGvrar x a p í i i < o v r a l .re n d v r w v í i p a y y ú r w v 6 ~ s r i e i : Ó'vTE~, Trva qópov G ] r c i r r v a a l r l a v Lxeivov 6i6Óvar pq6S Euvsio~Spsrv Spihwl;rv, [6W' crbror íiüor ~ o 6 r ] o r ; x a r ' o3uav p ~ ~ k raúrm t v Eavroís xúpwvrv ~ p i > v [ r a r ] ... César, Bell. Gall. 2, 28 : Ne?.uios (qui sont libres selon Piine, 3, 17, 10G) Casar ... sui s... finióus afque oppidis uti jussit. Auguste donne k la ville libre de Tarse ~ h p a v ... f t o ~ u i a v r o ü n o r a p o ü ~ i j s OaAúrrqs TF,: x a 8 ' aSroÚs (Dion Chrysostome, 34, éd. Reiske, p. 36) Lambconnaissance de cette propriéth fon- ciireest unc violation du droit. Appien,B. c. 1, 102 : X d p a s reEvrar (des villes libres) x a l XtpÉvwv x a r k ouvBTixa; aqiu~ 6 ~ 8 o p É u o v & p ~ p o ú v r a . Suétone, Tib. 49 : Plurimis ciuitatibi~s et p>:iuatis veteres irnmunitates et j t r s nietalloium ac vectigalia adempta se rapporte en partie a cela. - Nous nous occupe- rons, dans la partie qui suit, de la concession d u droitdepropriét6 fonciere lióe avec la sujétion, qui ne se rencontre qu'aux debuts du régime provin- - cial romain.

( i ) Pl6biscite relatif k Tcrmessos : Quodque earum rerum (sol e t Bdifices) ieis consulibus (c'est-&-dire en 663) iei habuerunt possederunt usei fructeiyue sunt, quae de ieis vebus locata non sunt, utei antea habearit possideant : yua- que dc i e i ~ ve6rt.v agreis loceis zdificieis locata sunt, ac ne locentur sancitum est sanctione, y u z facta est ex lege lugata L. Gellio Cn. Lentulo cos. (en 682) ea on~nia Thermeses. .. habeant possideant; ieisque ~ e b u s loceis agreis adijicieis utantul. fruantur i ta utei ante Mitridatis bellurn, yuod preimurn fuit, habuerunt possederunt usei frucfeique sunt. P a r conséquent, l'qger publicus populi Romani reste dans cette condition, qnand il est rigulierement affermé; s'il ne i'est pas ou s'il l'est illegalement, son ususfructus (car c'est évidem- ment a cela que se rapporte en premiere ligne cette expression) est accordd au.r Termessiens.

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une autrc formule de la m&me idée que les'territoires de ces ci- tés sont considérés comme ne faisant pas partie de I'empire (1). Si, dans les cités do Syriegratifiées de l'autonomie par Pompée et dans les ~)ayslat ius de la péninsule pyr6ri6eniie, le sol a été, cornrne il sernble vraisemblablo, coiisidéré comme sous la pro- priété d u peuple rornaiil (p. 314), il ri'y ;L lh ([n'uiie couvclle preuve que cette autonornie ct cette latiliité sorit plus voisines de la condition des sujcts yuo de celle des alliés. - De ce principe dé<:orilerit les corollaires suivaiits, pour lesquels nous signalerons en 11iBrne temps les limitatioiis iriultiples qu'ils ont recues.

E x ~ l l l s i o n t le 1. Le territoire des cit6s allihes est soustrail aii gouverne- L.adminislrnlii,,, do meiit des corisuls, en ltalie et daiis led6pnrtemerit atlmiriistratif ,,,,,,,.,,,,,,..

qiii en dépend (2) , I'autoritó tlu gouverrieur daris les pro- vinccs (3). Ce dernier tie peut pas y paiaitre en sa qualité of-

(1) Cela s e iiianifeste p lus claircrnent q u e par tout ailleiirs dans l a décision d e Trajaii (daiis Pline, Ilp. !)2. 93) s u r les cliibs exis tant d a n s le Pon t e t sp8cialemcnt :l Ariiisos, civilas liberir r t f'mdrrulu : i l faut les défendre dans les cités qui lont partin d e l'enipire ( i n cele>~is c ic i l<i l i / , i~s y x z nostra jure obs t r ic t z s u n l ) ; i Amisos. cola n e pcut atrc fail. qu'eii cas d e force ma- joure,si leyibus ipso~wr>r, yuilius benefi,:io (lit 0. IlirschCeld, S i t z z i ~ ~ g s b e ~ i c h l e d e Vicl~ne, tonie 107, p. 2&3, a u lieu d e istot.ti?r~ T U ~ ~ L L S d e of'ficio) f<cdwis utuntur, co~reessunz F S ~ <r>.anunzhabi:~c. IAe conipétent Str:rbori, 17, 3, 2 '< , p. X3!J, distin- &(le, comiiie divisions g4nijrales del'cinpire r o r n ~ i n : les imap%Lnr, les provinces; Ics D a 6 8 a p a r m ó k t s a; p a v &E áp)~?; x a ~ k Y~>, ia-~ ~ ~ o o c ~ . ~ o ? L ~ s ( : , i & s 5 ' $).cuOÉpwcorv

a 3 r o i xc r rk rttr;i.,, Ics vil les fódérées ; enliri los 2 ~ i v á c ~ a r , 9.;Xapxor, iapcr:. Abso- lument d e inoine Cicéron, 1'70 Balho, 4, 9 : Quem p ~ o i , i n c i ; c ?iosl,.i~., ytrern liberi populi , guem reyes,yicem 7~Ztim.z gent<,s ... uideviint. C'cst riourquoi l'introduc- tion d n gouvcriiement provincial ne s'élend pas U ccs villes ( S u e t o ~ e , Czs. 25 :Omnem Gnll iam ... p z t e r socirrs. .. ciuilates i n pvoi:i?rcirt. fOrrnam rede- g i t ) . I'rooulus appelle, d a n s lo ineiiie seris, e.~.te?ni l e s villcs fédéróes pa r rappor t aux Iioinains,ct i l admet le postli~iiinir~nz clitrc ollas <:t las Iloniains (p. 282, note 2 ) - Si JosEphe di t des villes de Syr ie auxquellcs Poiripke donria l 'autonomie : í i á c a s áp+,xav i i ~ u 6 C p z ; ra \ r rpo&. is~ps r S tmapxll ( A n t . 14, 4 , 4 ) ou á p ~ j ~ b p ~ v ~ ; ~ ~ Ü Eúvou; (r@v ' l o - i8a l iZ>v j x e i r l s Ev 1C0l j :~ X í i p i ? 7ciij,iis ocar

s?>cv, 6 n h r a t ~ r<> x a r ' Cxr ivo x a r p o ú 'T 'wpaicr>vwrp~rr ,yo:> xar.rarz.rixyyhv~!> xa i ~ u i ;

;&ior;¿iporc n:pctxAercav (Bel l . 1, 7, 71, cela doit peut-etre e t re rapporté a u rnaintien d n d ro i t d'impht (p. 3 1 4 ) .

(2) V. Tome 111, l a par t ie d u Consiilat, relativemenl ü l a juridictiou d u con- su1 s u r lo ter r i to i re ni i l i t ia .

(3) Sénatus-consultc relatif i Cliios de l'an 671 (C. 1, C7.. 2322) : " I v a Ú z b p q 8 ' & T I Y L [ O ~ V ] TYZ? &mcv &pXUv~c i>v ij & Y T ~ ~ ~ ~ Y T W . I . Strabon, 4,1, 5,p. 181 : 'O I C a i o i i p xa't ol p ~ c ' ~ x s í v o v i y a p i v e ; .... rivar~;:ovol*lav Lp;>aEav ( a u x Massa -

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320 D R V I ' ~ P U B L I C R O M A I N .

ficielle (1) : avant tout, il ne peut y exercer sa juridiction (2). Cependant, par dérogation a cette regle, l e s sibges des as- sises romaines ont souvent Eté mis dans des villes libres, daris les pays qui n'ont été ouverts que tardivement a la civili- sation romaine (3). De meme que la suppression de l'autono- mi(: entraine nécessairernent l'incorporation du territoire dans

uno provirice existante ou la crkation d'unc province iiou- velle (4), la ville devenue autonome sort de la province, et, lorsque des provinces tout entieres recoivent l'autonomie conlme cela arriva temporairement Four la Crbte (S) et pour 1'Achaie ( 6 ) , le gouverneur y cst en principc supprimé (7).

E x c l ~ x s i ~ ~ ~ du 2; Les troupes romaines ne peuvent pas davantage camper cumpcment de truuiier.

liotes) .... G m r e p? Umcrxoúsiv rGv E I ~ r:v t x a p - ~ i a v í r s p o p É v o v o r p a r q y G v p $ r s a i i r i i v F ~ T E .TO;C U n q x ó o ~ c . Le meme, 4, 1,12, p.187, apres qu'il a expliqué que le droit latin appartient aun 24 localités des Volques Arécomiques : Ara 6h raüro 0 3 6 ' 6 x U m i s írpo<rrúypctmr TGV fx r ? s ' P d p q s o r p a r q y G v Zorr .rb EBvog ~ o ü ~ a . 4, 6, 4, p. 203 : ' A X A ó p p r y ~ g (IEV 03" xdr A í y v e c U n 6 r o i c o ~ p c t r q y a i s rir- TovTcrr ro í : úrprxvoupfvois s ic .r$v N a p p o v i r r v , O i i o x ó v r i a r 62, xn8i?rsp r o b e O i ió>xo lc i rpapev 70;s w e p l N i p c r u a o v , T ~ T T O V ~ U ~ xcr8' c r Ú ~ o Ú s

(i) Germanicus entra Athbnes avec un seul licteur, par conséqueut sans licteurs (v. tome 11, l a théorie des Faisceaux, sur leur caractare de si- gnes de l'autorité souveraiue).

( 2 ) Cicéron, De prov. cons. 3, 6 : Omitto jurisdictionem in libera civitate (Byzance) contra Legessenatusgue consulta. Plutarque, Pomp. 10 : I Ic tpctrraupÉvwv ( rGv M c t p ~ p r i v o v ) ctbroü .rb Pijpct xai 6rxcrra6ooicrv &; v o p Í p v x a i l e r @ P w p a L o v 4 n c c p q p . É ~ ~ . Parmi les villesde conventus de YAsie, (Marquart, Handbuch, 4, 340)il n'y a qu'une ville libre, Alabanda, pour laquelle I'exception est sigrialUe (Pline, 5, 29, 109 : Alabanda libera q u z conventum eum coqnominauit).

(3) Utiquc, Iladruinete,Thapsus, en Afrique, Gades. en Espagne, sont des villes libres qui sont en m&me temps le sibge d'un corruentus. CI. Marquardt, Handb. 4 , 80 = t r . f r . 8, 108.

fh) Suétone. Vesp. 8 : Achaiam Lyciam Rhodum Byzantium Samum libertate adempta ... in prouinciarum formam redegit. Dion, 60, 17 : T a L c A u x i o u c.... EGouXdoctri i r e xcti i c r b v rijs I IcprpuXÍcrc vÓpov EoÉypa<)sv.

(5) Cicéron, Phil. 2, 38, Y7 : Nupe? fiza tabula est, qua ciuitales locupletis- s i m a Cretensium vectigalibus liberantur statuitrirque, 7Ze post M . Brutum pro consule sit Cveta provincia.

(6) Pausanias, 7, 17, 2, raconte la proclamatipn de l a liberti? de toute la province d'ilchaie par Néron, et il continue en disant : Kul o r p i s Y x o ~ ~ > . s i s TE

ctU8rs i Oúcpnamtctvbc eivctr <pópov xai 6 x 0 6 s ~ ~ t x i X ~ u o ~ v 4yepóvog . 11 faut donc que le gouverneur ait &té supprimé. 11 aurai t pu etre maintenu pour les deux villes dc citoyeus de Corinthe et da P a t r a ; mais on doit y avoir pourvu autrement a la juridiction.

(7) A la vérité, cela n'a pas été étendu B I'Espagne, lorsqu'elle a repu le droit de latinité. -

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L E S S U J E T S AUTONOMES. 321

sur le territoire des confkdérds (1). Ceperidant cette regle n'est pas seulemeiit rriise de cbté, comme il va de soi, en cas de -

guorre et dc péril de guerre : elle cornporte en outrc des res- trictions multiples. Les troupes romaines avaieilt toujours le droit de passer sur le territoir<: des alliks ; dans les lcttres de libcrt6 réceiites, il est seulement spécifié qrie les officiers ro- mains iie pourrorit prendrc leiirs quartiers d'liiver sur le terri- toire do la ville libre moiirs d'y &re autorisés par un sénatus- consulte spdcial (2).

D r ~ i t propre de 3. L'l?tat rornain n'a pas le droit de lever des irnpbts sur le ,,,,,,,ir 1.. inipbla.

territoiro conftidéré et d'empiéter aiiisi sur les droits du gou- vernerrieiit local; car les irnphts, et notarnrnent l'impbt fon- cior, seiolitlcnt, endroit public, sur la souveraineté territoriale. Ceperidarit les Iiorriains oiit, dks l'époq~ie (le la Képublique, 116iiét1-6 rlnns ce domairie en accordarit k des citoyeus isolés, de

1, villes latines riotamrrient, l'exomptiori des cliarges publiques de leur ~ ~ a t r i e eii retoiir de serrices reridus par eux A Rome (3). Nous avoiis tlé.ja expliquk que le transfert d u droit d'imp6t $I la cité dírigearite est inconciliable avec l'essence de I'autonomie et

(1) I,n disposition selon laquelle les Itoriiains no pouvaient pas mettre de gnrnison dans une ville alliée, doit avoir ei* irriciennoment una grande importante eri Italie; inais nous ii'avorls aucuii rcriseigneriient sur son application h <:alte r&&i<>tl. Ides annxles r:ipporteilt s u r l'an 555 (Tite-Liva, 3 , 3 , !i) : C c ~ d i t u n i ~ pele,ititus reniissurr~, ?~i: ~,~.x~/kcl irs Gacles mi t le~el t i i~ , adue~,siis id r/,iod iis in f iden~ Ror>ronrrt,z veriientilius C I I W L L. hfarcio Seplimo co>me?rissct. I,a suppression des gkrrnisons de la (;rico l a suite de l a pro- clarnütion de s a lilicrté par l?'latnininiis, procluniation dsns lüquellecettc siil,pi.essionest d'ailleurs exprcssement spócifi6q est d'accord avec ce prin- cipe (Polyhe, .IS, 46, 5 ; cf. Tite-Livc, 34, 50, S. 39, 4 6 , 1 0 ) .

(2) Lettres di: lihertú de Termessos de 1'311 683: Nei p i s ~nngistratr~s ... mei- l i tes ir^ oppidt~m T~ICVVLCSZL?>L ... a g r u m ~ ~ e . .. liieinr~n<li caussa introclucito, ... nisei senaltis nominutirn, zitei TIie~meszo>¿ ... in hilie?.nucula 71~eilites derluca,~tu,,, decre- vevit. Les lettres de protectorat données aiix d~ i i f s par Ciisar daiis Joskphe, Arrl. l i , 10, 2. 6, sont rédigées en termes aeint)lablos (cf. n w n . Gesch. 5 , SO1 - - i r . f r . 11, 79).

( 3 ) Tite-Live, 2 3 , 20, 2, Sur l 'an 538 : P~znes l in i s r,rilitihr~s ser~atus Romnnus diq,le2: sslipendiiLm el yuinguennii mililiit. oactrliorrenr decreziil. i l ans la lez re- p e l u n d n ~ i o , ~ de 6 3 1 - 6 3 2 , ligne 79, le choix est laissé a u Latin qui poursuit avoc succes un citoyen rorn~iin pour concussioii entro I'acqiiisition du droit de cité rorriairie et la mi¿itia2 munel.isque popliei in sz[a ceiulitale [vacatio]. Cf. 1s partie cles Sujets.

Dioir PUBL. KoM., t. VI, 2. p. - - .2 L - -

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322 ut(01.r P I J I ~ L I C H O M A I N .

que, lorsqu'il a lieu, l'autonomie latine ou pérBgrine est en fait supprimée (p. 314).

D~~~~~~ propres. 4. L'établissement d e droits de douane rr~aritime ou terrestre est également considéré coInme une cons6queuce de la souve- raineté territoriale, et par consequent c'est I'autorité locale qui y procbde sur le territoire des Etats allies (1). Mais c'est sur- tout sous ce rapport que I'hegémonie romaine a debonne heure et largemont emliiété sur les droits des citEs autonomes. Les biens de l 'ktat romain, par conséquent en particulier les objets exp6diés par les magistrats romains (2)et les fermiers des impUts romains, Btaient probablement partout absoluinent soustraits aux droits de douanes (3). Mais on ne s'en est pas tenu 1k. Si, dans le cercle de la puissance roinaiile, on a impos6, en faveur des citoyens rornains et des ltaliens qui leur sont assimil6s, des exemptions de droits de douarie aux États voisins n'apparte- nant pasa l'empire (4), on a d u le faire encore bien plus ii l ' e n r eontre des villes libres et des royaumes appartenantkl'empire.

~p ~-

(1) V. tom. IV, la théorie de l a Censure, a l a section des Vectigalia, s u r leur mise i Eerme. Plébiscite relatif a Termessos: Quam legenz portoriek ter- reslribus mat~itz~mrisque Ternenses.. . capiundeis intra suos fineis deixserint, ea lezieisporlorieis capiundeis esto. Cicéron, De prov. cons. 3 , 5, cite le vectigal ac portorium Dywachinoncm. Les ports sont souvent rneritionnés dans les textes citós p. 317, note 4. C'est aussi a cela que sc rattache le tarif de douane de Palmyre, du temps d'Hadrien (Uessau, Ile?.mes, 19, p. 486 et ss.).

(2). Les expéditions que Verres fait des ports de Sicile. entre autrcs de ceiix des villes lilires de Messana et d'IIalasa (Cicéron, Ver?.. l . 2, 75, 185), sans payer de droits de douanc, soiit représcntées coinme une spoliation des fermiers de ces droits (op. ci t . 70, 171 et SS.), mais c'est évideinineiit iini- quement parce qu'il fait usage, dans les ports romains ct non-romains, pour son propre intéret privé de l'exernption douaniere attachée a ses fonctions (op. cit. c. 72, 176. c. 74, 182).

(3) Plébiscite relatif B Termessos, uprhs les mots citCs note 1 : Dum nei quid portovi ab ieis eapiatu,., puei publica popr~li Romani uectignlia redempta habebunt : quos pe>. eorum fineis publicanei e z eo vectigali transportabunl [fi.uclus, eorum po~~to~~izcni Tevnzenses nei eapitinto].

(4) Ainsi, en 567, l a ville d'Amhrakia !p. 272, noto 2) , e l avant tout aux Athóniens, lors du transfert de l'ile de Delos. qui laur fut fait, en 588,sous la condition de l a déclarer port l ibre; les oonséquences sont suftisamment connues (Polybe,31,7). Le point jusqu'auquel les Romains allerent dans cette voie est attesté par l'ordre adressb aux Juifs, avant la constitution de la pro- vince de Syrie, d'accorder la liberté douaniere dans leurs ports a u roi d2Égypte (dosephe, Ant. t i , 10, 42) . -

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L E S S U J E T S A U T O N O M E S . :32:3

et c'est principalement par la qu'on cst arriv6, - dans les deux derniers sibcles de la République, A mettre, sur tout le territoire de I'ernpirc, le liaut cornmerce de plus en plus dans les mains de la riatioii dominante.

La cit6 fcdkrée conserve en outre l'organisation légale qu'elle eroprca.

avait au rnornerit de la conclucion de l'alliance et le droit de rnodifier cette législation ii sa guise suivant les formes éta- blios par s;r coristitution propre, c'est-&-dire, selon l'expression roinainc, le droit de virre sclori ses lois propres (sz~is leqeyibus uti) (1). 11 en est ainsi en particulier des territoires gouverriés par des rois, des princes ou des prbtres, qui sont dans la clien- thlc romairie : chacun d'eux conserve son droit natioiial (2). Cornnie applications de ce principe, on peut citer,en prernikre ligne, les assemblées cornrnunales organisces dans chaque ville libre selori sa couturne et A son gré ; ensuite la législatiori sur les fian~ailles,différente de la législatiori romaiiie,des vieil- les villes latines, qui a été ;ibrogée par la concession du droit

(1) Paririi lcs nombreux témoignages qu i montrent l'aiitonomi<, fédérale fonrl6e siir Ics s11w le,yes, on peut ri:levcr lcs suivarits. SCnatus-consulle de I i i Y relatir b Stratoriikeia (Bull. de coTr. Irell. 9 , p. U?'), ligne 42 : [ A r x u l o r c u]<, v Ó ~ o ! ; x e i ~ O L O / L [ O ~ S ~ 0 í 5 t8iotCi O;; ~ T P ~ T E P O Y E - ~ p o v ~ o , ] Uno>: % P O Y T ~ L , etligne 82 : [Oi í l r í ví,(rorc 2 0 r ~ p o i : ri :olor; ap:lrepov [ i x p G v r o , r b 1.oríiOv . ioh]ro~; % p i s - Oiucarv. Lo sétiat disposo, en 673, puur les habitants dc Cliios, U n o ; v i j r o r C

ri x z i ZO=üiv x a i 8 t x u i o i s [ ~ p W v j r u c [ a ] E s i o v Ura .rS ' I ' w p o r i o v q t X i ~ n p o s i X 8 o v (C. 1. GT. 9223). Plébiscite di? 683 relati1 i Terrriessos : Ei ... legibus sueis iln r~tunlo, ilar/ue ieis umnibus sueis legibus Tfiervnensis rnujorihus Pisidris ulei licelo. qü«d oduo,.sus hanr leyem non fin¿ ( C . 1. L. 1, n. 204). Sénatas-consiilte r eh t i f i Apiirodisias : TO Eixorii!> x r i ror ís [ x p l m o r v Y r u i s E o r u i i 5 r+,v 7~6) , tv ] ... xp5sOorr (C. 1. Gr. 3 7 3 7 ) . Tite-live, ! l , 43, 23 : Ilernicorum trihus popirlis yuia ?/~~ll(e>.1112t qua~n ciuitatem sua leyes veddi tz . 29, r>í, 7 : (Locrcnsibta) liber- tutem 1,igesqi~e suas populztm R. senal<cwiytre reslitueve. 45, 99, 4 . Tra jan & Plinc (p . 319, note 1) : Legihus ipso?.um qtziliws (les Amiseni) beneficio fmderis utunttrr. I l ior~, 01,. 3L, 611. lioiske, p. 36, : "A TL; 2 v <plXorc i 'vrw; x a i : ~ u ~ ~ i ~ o t ~ . . . . x i u c í v a ; ( u c ) J . (:rux Tarsiens) n a p É s % ~ ~ W p a v , vól~o,,s, T L ~ L $ Y . d E o u ~ i a v TOÜ

n o r a p o ü . r?,: O-rXárrr,c r i s x u 8 ' a h o ú s . - Au reste la ri~Cme forrnule se roncontre a I'Ggard des k t a t s avec lesquels 1:oinc est seulement en relations d'ariiitié, par exemple clans l a proclaniation de Flamininus aux hcliéens (p.281, riote2) et ailleiirs erlcore (Tite-Livo. 9, 4 , 4 . 37, 32 , 14.3Y, 39, 12) .

(2) Strubori dans le texte cité p. 319, note 1 : Eid E? x m i G u v ú ~ r m r ~ t v 8 5 xcir y . i h r r p ~ o r x a i l a ? c í í 6%' a 6 r o í s (aux Romains) o;ro? ?kv 6 i l < u ~ r x m r & T C V U ~

í rmrpiou; v Ó p o u s . César rendit & Conimius, roi des Atrbbates les jura legwgue de sa tr ibu (Gbsar, 8. Gall . 7, 76).

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324 D R O I T P U B L I C R O M A I N .

de cite (1); l'cxclusion de la nomination des tuteurs par le - magistrat romain et du tuteur optif de la femme contenue pro-

bablement encore dans les statuts municipaux latins du temps de 1'Empire (2) ; la disposition contenue dans le statut com- muna1 de SBgeste en Sicile selon laquelle aucun non-citoyen ne pouvait acqudrir de propriété fonciere dans son territoire (3) ; le droit de préférence accordt! a la cité en matiere de faíllitepar le statut communal d9Antioche en Syrie (4). Pour que l'inno- vation approuvée par les comices romains puisse s'appliquer dans une ville latine (5) ou eri général dans une ville fédé- rée (6), il faut qu'elle y soit Egalenieut adoptde par le peuple. Selon toute apparerice, les cités italiques n'ont pas fait un usage étendu de leur autonomie; elles sont restées A ce point de vue principalement sous I'iiifluence de la cité dirigeante, et elles orit copié ses institutions sous plus d'un rapporQ7).

11) Aulu-Gelle, 4 , 4 , 3 : Hoc jus sponsaliorum ( m u n i d'une action e n execu- tion, de bonne heiire disparue e n droit romain)obse?watum dicit Servius ad id tempus, quo civitas uniue?.so Latio Zege Julia data est.

(2 ) Statut ~nunicipal de Salpensa, c. 22, et m o n commentaire, p . 439. 459. ( 3 ) Cicéron, Verr. 3 , 40 . 93 : Commercium in eo agro nemini est. L e s Ro-

mains ne sont pas esceptés. ( 4 ) Papinien, Dig. 42, 5 , 37 : Antiochensium C a l a Syris civitati, quod lege

sua privilegium i n Oonis defuneti del>itovis accepit, jus persequendi pignoris du- . vare constitit.

(5) Cicéron, Pro BalBo, S, 21 : Tulit apud majores nostros legem C: Furius de testamenlis, tulit Q . Voconius de mulierum itereditalibus, innurnerabiles a l i a leges de jure ciuili Lata sunt; quas Latinivoluerunt adsciue>'unt. Aulu-Gelle, 16, 13, 6 , fait aussi entrer dans sa définition des municipes, qui i la vérité mélange l'ancien et le nouveau, les m o t s : Neque ul ln populi Homani lege adstticti, nisi in qziam poptilus eorum fundus factzls essrt. L a cité qui pos- sede oe droit semble étre appe1i.e municipium fundanum & l a fin de la loi Ju- lia municipalis; tout au moiris cette explication proposée par m o i (Stadtrecht uon Salpensa, p. 409) m e parait. préferable & celle de Savigny q u i y voit @ cite entrée de son consentement parini l e s citoyens. Sur le mot , cf. surtout Festus , Ep. p. 89 : Pundtis dicitur populus esse m i quam alienat, hoc est auctor.

( 6 ) Cicéron, Pro Balto, 8 , 20 : Fczdel.alos populos fieri fu7tdos oportere ... non magis est proprium fccderatorum qzcnm omnium libef.orum. 11, 57 :. Est illzld imperitissirne dictz~m de populis fundis, quia commune liberorum es¿ po- pulorum, non pioprium fmderatorum; e z quo intellegi necesse est aut neminem ex sociis civem fieri posse aut etiam posse e x fúede7.ati.s.

(7) Des exemples remarquables i ce sujel. sont l'agitation e n faveur d u vote secret dans l'ancienne cité volsque d'Arpinum ( V I , 1, p. 466, note 1) et l e citoyen de l a v i l le Iiernique d'Aletrium appel6 Censorinus parce qu'il avait deux Iois revétii la-nsure (v. tome 11, l a th6orie des Causes d'in,éligibilit8.

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L E S S U J E T S A U ' I ' 0 X O M I I . S . 325

E n droit, cette autonoiriie est riatureiiemcnt limitée en Rspports de la li?gi.lalion

principe par la regle que toute disposition eil contradiction ;9,0,",gie.e avoc la corivenliorr cl'alliarict: c i t iiulle. RIais en outre elle est rcstrcinto ,))our le Latium et pour l'ltalie tout entiCrc par le pouvoir Itigislatif suprbmc qiic In Iliipuhli~lue romairie s'cst ar- rogé sur ces régioris. Nous ítvoiis dkj8 remarqué (p. 241) que la suppression de I'asseiiibliie f6déralc latine n'a pas fait dis- paraitre ses droits : ils ont passé aux organes corrhlatifs de l 'h- tat romain, et par suite la loi roinnirio Ctail Iégalement obliga- toire pour les villes latirles, et la pl~édoiiiiiianco politique de llorne a doririé de pliis en plus d'c:fiicacitk & he principe. Ides re- Iations dtabliesentre Horno et le I,atiuru ayarit servi de rnod&le pour toiito l'ltalie, la m b ~ n e idkc a tlii Ctre appliquée dans les traités conclus avec le reste des cités i~aliques. 11 peut bien saris doate avoir étci apportB une limitütioii aux pouvoirs de la cité prépondhraiite : c'est l'impnssit,ilité di? siipprirner l 'htat dépen- dant par une décisiori unilati5rale des comices romains (p.330, note 2). h la i~ , pour le siirplus, il es1 probableque toutes les lois romaines dont les dispositioris Ctaient Otendues aux citks ita- liques avaient legalement force obligatoire poiir ces dernibres, et de telles lois gbn6rales o ~ i t cité rciiducs fréquemmcnt, saris que cela ait 6té aucunernont un produil exclusir dcs empiéte- merits dc l'ktat dominarit. 1)t:s restiges rriultiples atteste~it l'iii- fluence exercée par la 16gislütioii roiriaiiic siir l'qrganisatioii des villes autonomes d'ltalie.

L'icleiitité de forme dii pliis aric:icri ceris romaiii et de celui ecos.

- des coiistitutioiis des villcs itüliqiias reiiionte certairiement 1'organisat.iori de la ligue Iatiiie primitive (p. 233). Mais la con- formatioii de cettc iristitutioii ct surtoiit son exteusioii & toute . . I I l i l i i : appartienneiit siirerrii?rlt au gouvoriiement rcirriaiii. En prtiserice d u r6Ie fondarnerital qu'avait le cens dans I'organisa- tion rriilitairo de toute I'arrnCe cornrnuiie italique, l'adoptioii

relative, n. !j, sur l'interdiclion do l'itération de la censuro). 11 cst difficile quc l a lúgislation spéciale de ces cités ait conslitui, urie anomalie sous ces rapports. -

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326 D R O l T P U B L I C R O M A I N .

d'un systkrne uniforme a sans doute été imposée pour condi- tion toute cité qui entrait dans cette communauté. Dans la . constitution muriicipale osque de Bantia, la punition du ci- toyen de Bantia qui omet de se présenter au cens devant les au- torités locales est réglée sur le modele romain (i), et la cen- sure y apparait, conformément aux institutions romaines ino- derues, comme la plus haute magistrature locale, accessible seu- lement A I'ex-préteur. Dans lo dernier sikcle de l'autonomie dé- pendante des Italiens, le cens est nieme ceutralisé a Rome pour toute I'Italie par l'envoi dans la capitale des listes de recen- sernent des cites autonomes (2).

6dililé. Une autre application de cette liégémonie est l'étahlisscment

de l'édilité dans les cités italiques. L'agorariornie, telle qu'elle aét6 introduite a Rome en 387 (3), se retrouve, dans toutes les

-- constitutions des ktats italiques, si parfaitemcut semblable a elle-mbme et l'agoranomie romaine que ce ne peut btrc l'aeuvre de Iégislations particulikres, mhme influencécs par Rome ; d'autre part, la rdglementation et la protection du commerce iuterlocal des marchés, qui constituent la destina- tion propre de cette magistrature, rentraieiit en premiere ligne daus la compétence de la cité dirigeante. Selon toutes les vrai- semblances, l'édilité locale a pour origine une loi romaine, qui obligea d'abord les villes latines A remanier leurs constitutions municipales dans ce sens et A laquelle les autres villes italiques furent ensuite également astreintcs se con- Former.

lnnuence de. Cette organisation donnée non pas seulement au Latium, mais Romains sur les

institutions & toute 1'Italie par l'autorité romaine ú disparu de l a tradition iteliques.

historique. Mais le souvenir en a été fidklement conservé par I'impartiale tradition du langage : les mots politiques originairo-

(i) V. tome IV, la thhorie de la Censure, i la section de la confeetion des r6les des citoyens, sur la procédure suivie coutre les défaillants.

(2) V . la mame section, sur lS4tendue du cens. (3) V. tome IV, la théorie de 17Édilité moderne, sur le rang ct les insi-

gnes des édiles curules, zn fine.

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L E S S i ! . i E T S \ U T O N O h i E S . :127

irient - latiris d'adilis ( i) , qz~zstor (2), censor (3), impera- tor (4), senatus (S), peut-&tre de Ze,x (VI , 1, p. 351, noto 2) ct rrikrne d e p r ' z t o ~ (6) et de tribtcn7rsplebis (7) ont passé daris la terrniiiologie officiellc des Ombricns, des Cempanicris et des Lu- canieris, avec les abréviatioris iisitées ti Horne. 1)aiis ce domaine de l a coiistitution politique, oii I'ilid6peridanco de développe- rrient eritrainc iiécessairciiient des diversit6s de formatioris ct surtoul dCs diversités de d6iiorninatioiis, lcs institutioiis des rilles italiclues préseriteiit, rnbme 11or.s des pays de langue la- tirle, des similitudes multiples e t surpreriarites avec les insti- lutions ri~rriai~ios, et clles nl'tirinent la. c:onstitulion et la trans- rorrnatioii clc l'ltalie op15r6cs soiis I'liiigtiirioriie (fe Ilorne.

011 peut relever, comme nl)plic;~tioiis s[>;:cialcs di: droit de In L O S F P ~ C ~ B ~ ~ F

citi: doiiiiiiniite d'intcrvenir d;rrrs I'aulononiie des cit6s depon- dantes: Ic pl6biscite seinproriieii dc 561 qui assimila Ics l ta - liotes aiix Iiornains en matibrc de dettes d'argcnt (8) ; les dis-

(1) N r,a dúrivation d u laliii de l ' o s q ~ i e aydilis peiit é t i e établie induliita- bleinent (bscoli , Z r i t s i h ~ i f l fur uue>-lleiihende Sprac l i f i~rsc l~ung 17, %sí¡). Car 1c dli primitif (sanscrit i d l ~ , ~ ( i 0 0 ) cs t rcpr~st :n t~>. cn osque, p a r un f ,pnrexeniple d a n s v ~ ~ f i ( ~ i 2 , lntin ,>iedir~, snnscrit i~iadfi</<r. n .loli. Sclirriidl.

( 5 ) L'originc des formes q n o 1'0" trolrrc :L La place de p r ~ w s t o , ~ , en orn- hrieri kueslu,., en osque k u o ~ s s / i r ~ , ri i: pcut s e dhtorinincr lin,ouisliquernerit avec certitudc. << Nous n'avons p:ts 1lc pvca\.c cxtúrieuro pour l e latir, y i t z reve; lo lat in <,ir pr!sL 6tre le sniiscrit ( :u, c:t il a Tiniir ccirrespondant régulier eii osiluc-oinbrien liv ; exernples : snnscrit ncr>n-S, la t in equos, ornbrieri ekuine ; sanscr i t diicn. la t in rlecr,n, clecr~-, oriibrii:n tclcuiiis, osqiie dekuk:urle,n. Joli. Sclimidt.

( 3 ) Cepzsor so di t en osqui: kcenzr lur , cenrt,i?,, I<c?Lz.Y~L>.; linguistiquenient l 'on 1ic pcut p a s iiori p lus ici folirnir l a preuvc de l'eiripruiil, ine fait romar- quer Schtni<ll..

( 4 ) li'~nh>,alirr s u r l e s uionriaies d<i l a gner re sociale. ( 5 ) Sennlrcs aiissi dnns dos texles osilues ct falisiyues. (6) Dans 10 s t a tu t de Uantia. (7) J l figure dlrns uno inscription de 1:r colonie lat ine de Veniisia (C. 1. L.

IX , 438) et dans l e s t a lu t rnnriicipal de 1:1 vil le fúdéréc liicanicniie de Haritia qui sonl, le second súrcineiil ct l a l ~ r e i r i i r o rirol)aljlernent, aiitérieurs i l a giierrc socialu. 11 a d i spa ru d u régirnc mutii i ipal postérieur.

(8 ) Tite-Livu, 35, 7 : Plebes scioit, u 1 eum sociis nc nomine Lalino c r e d i t z pccunire j u s ¿ d o n q ~ o d ciuibus Hon~nnis essel. T,a loi I'uria s u r lo cautionne- inent. applicable seulement in l ta l ia (G:rius, 3, 121 a . ~ 2 ) . concernait le m&me corcle de porsonnos. En préseiice d e l a sililation existantc, nokirnrnonl apres l 'exteniion des privil&ges conimercia~ir h tous l e s Italions, des dis- ~)nsitioris d e ce genre devaient nécesfairenicnt dtre prises.

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328 D R O I T P U B L I C R O M A I N .

positions connues qui étendirent a toute l'italie les mesures prises en 568 contre les associations de sectateurs de Bac- chus (4) ; la loi Didia qui Btendit en 611 aux Italiotes la loi Fannia sur le luxe rendue en 593 (2). Nous ne sommes pas A meme de dire dans quelle mesure 1'Italie voyait dans le peu- ple romain un chef ou un tyran. 11 n'y a, dans notre tradition, d'ailleurs exclusivement romaine, aucun indice que les mesu- res de cette espece aient jamais 6th considérées comme un em- piétement.

Eml>iétements La législation romaine fut donc étendue ti toute I'Italie, d8s des Romrins sur ~'au~ononiie des avant que ses habitants fussent entrés 16galement dans le

iialiques. cercle des citoyens. h u contraire cette législation n'est pas di- rectement intervenue dans I'autonomie des fddérésd'outre-mer. Politiquement Massalia et Athknes ne dépendaient pas moins de Rome que Prdncste et Perusia. Mais la Iégislation romaine ne pouvait pas ldgalement s'immiscer dans les institutions des premieres comme dans celles des secondes, et les Romains n'avaient pas la le meme intéret qu'en Italie ti établir I'unifor- mité. Sans doute, les cités dépendantes Btaient, soit au moment de I'alliance, soit par la suite, amenBes par toute espece de contraintes A régler leurs institutions intdrieures de la facon qui convenait aux Romains, en particulier A remanier dansle sens oligarchique leurs institutions démocratiques (3). Mais c'est commun6ment arrivé par voie indirecte et dans les for- mes indiqudes par la constitution de la cite ddpendaiite: cela

-

rentre dans l'histoire politique et non pas dans le droit public romain. Sans doute il ne manque pas de preuves que la RBpu- blique romaine elle-meme se mit dBj8 au dessus du priG

(1) V. Tome 1, la théorie du Droit d'agir avec le peuple, sur le lieu de publication des Bdits.

(2) Macrobe, Sat. 3, 17, 6 : (Legis Did i z ) fe?.unda ... fuit causa... u t univprsa Italia, non sola urbs, lege sunzptunria leneretu?., Italicis ezistirnanti6us Fanniam legem non in se, sed in s o b s urbanos cives esse conscriptan.

(3) Par exemple le droit de cité s'achetait A Tarse pour 500 drachrnes, et les « tisserands >> (Acvoupyoi, non Atpwpyoi), c'est-&-direla rnultitude sans for- tune était i>o?ríp X ~ W ~ E V T ~ C T O X C I E ~ ~ C (Dion (:hrysostome, O?.. 34, éd. R. p. 43 et ss.) .

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L E S S U J I S T S A U T O N O M E S . 329

cipc tliéorique de l'iridépendance des alliés grecs. Sans parler des privilbges des Rornaiiis et des Italiens, qui ont saiis doute Cté plus d'une fois introduits satis traités par un ucte d'auto- rité pur t:t simple, la dérogatioli au principe que les enfants suivent la patrie di1 [lere, admise eii faveur de la ville d'Ilion, coristituait par exemplc uiic a1teint.e aux droits de toutes les autres cités de I'empire (1). La législatiori géiiéralc de l'em- pire a restreint tlaris une iriesuro toujours plus forte la 16- gislatioii propre (les cittis autorioincs (2), et, sous le Principat, dont la tendance était d'ankantir I'autonomio et de l'assimiler B la sujktion, il n'en est finalemerit pas resté grarid'chose. hI:~is cc qui s'élait accoi~ipli en Italie des les derniers si&cles dc l a République n'ciit lieii pour 1t: reste de l'ernpire qiie dans l a pEriotLe impériale rnoderne, et, B i'époque dont nous rious occupons ici, la distinction cst en pleine vigueur.

11 iious reste B étudier urie rluestion : la cité roniairic a-t-elle L'cutonomieot le changernoot

le droil de conférer, par u11 acte unilatéral, son droit de cité de"118.

aii memhre d'une citC alliée, de rnaniere ti ce qu'en I'acceptant il perde son droit de cité anlkrieur, ou bien faut-il en outrepoiir cela le consentemerit de la cité iiitéressée ? Naturellernerit i l n'est pas besoiri de ce coriscritement quand il s'agit de l'application de rbgles contenues daiis les trait6s. Quand les trait6s latins liaierit l'acquisition d u drc~it de cité romaine au trarisport tlu domicile ti Rome ou h. l'exei~cice des magistratures de la patrie latiiie, les cités alli(ies avairnt par lB mbme d'avarice doilri6 leiir consciiterncnt au chaiigenieril dc droit de cit6. Si, h I'inversc, les Romairis s'etaierit obligds dans certairis traités ne coricéder le droit de cité ti aucun rilembre de l a cité coiitractante, ils

(1) Ulpien, nig. 50, 1. 1 , 2 : Ilii!nsihirs concessum eat, u t gui matre Iliensi es l , sil eorum municeps. T,a loi (:India donna d'une manikre analogue a u gouverneur de hIacBdoine juridi<:tion su r les 'ettes d'argent des cites auto- nonies (p. 337, iiote 1). A I'époc~ue rkcentc, il est sourent arrivé qu'une regle de droit romain fut étendue par une loi ou un sénatus-consulte aux provinces (Gaius, 1, 17. 155. Ulpien, 11, 18.20).

( 2 ) Ce que dit Cic6ror1, Pro Hulho, 8, 22 : Cum aliguid populus R. jussil, id si est rjus,nocli, Z L ~ quibi<.s<hin ~lul¡u¿is sivr @rlevntis sive libevis prrrnitle,idurn esse uidealr~r, u t slaluant ipsi ... g i ~ o juve u t i velint, tum, utt.urn fundi fuctisin( an non, q u z r a d u m esse uidetur.:doit Btrc exact quant a u fond.

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330 D R O I T P U B L I C R O M A I N .

étaient liBs par cette claiise (1). Lorsque on n'était ni dans u n cas ni dans l'autre, la logique d u droit réclarnait le conseii- ternentdes deux Étatc intéressés, et ce principe a encore été ap- pliqué pratiquernent, dans le cas le plus importaiit, daiis celui de co~icession du droit de cité rornairie & tous les citoyens d'une ville autonome (VI, 1 , p..150), aux résolutionsde ce gcnre voties h la suiie de la guerre socialepoiir tontes les cités italiques (2). MBme relativement aux individus isolés, les Romains sembleiit avoir considérk le droit de citE rornaine commc subsistant jus- qu'h cc que les comices rornains n'euscent statué sur sa dispa- rition lorsqua un citoyen romain passait dans une cit6 qui n'é- tait pas en traité avec Rome (3). Quant aux cit8s alliées, la nécessité de leur assentiment a Cté controversée daiis les der- niers temps de la RBpublique (4) , et le droit de cité romaine

- - peut bien,en fait, avoir Cté confdré ?i leurs membres par u n acte unilatéral de Rorne; rnais l'opinion contraire est sans aucun doute seule correcte. - Sous le Priricipat, on na trouve aucune trace de ce droit des fédérés.

lncorn~alibililé NOUS sornmes partis, dans i'étude de cette question, de l'an- <lu droit de cite r o m i n e et a u cien principe de l'incornpatibilité du droit de cité rornainc avec

droit deoiléolliée. un droit de cité de rn&rne nature. Cette incornpatibilité est dans la nature deschoses, et elle a sans doute toujours été rnaintenue par rapport A 1'6tranger indépendant. Le Carthaginois du temps de la Répub1ique, ou le Perse d u tcrnps de 1'Empire.

(1) CicEron, Pro Ualbo (prorioncii probablement en 6081, 14, 3% : Quadam federa exstant ut Cenomanorum Insubrium Helvetiorunz lapudu~n, nonnullo- rum item ex Gallia [ b a ~ b a r o r t ~ m , quomm i n f~ds7'ibu.s exceptum est, ne quis eorum a nobis ciuis recipiatur. Peu importe naturellement que les citls fas- sent partic de I'cmpire, coinme les Cénomans, ou n'en fdssent pas partie, comme les bar'bari e z Gallia.

(2) Cicéron, api'hs les mots cités p. 324, note 5 : Ipsa denique Julia, gua lege civitas est sociis et Latinis data, qui fundi populi facti non essent, civita- tem non haberent : in quo magna contentio Ileracliensium et Neupolitanorum (Cf . Cicéron, Ad fam. i3 , 30) fuit, cunz magna pars in iis civitatibus fedevis sui libertatem ciuitati anteferret.

(3) On ne peut oomprendre autrenient laconcession dn jilsfunz exilium (VI, 1, p. 54, note 1).

(4 ) Cicéron, Pro Bulbo, 8, 19 : Accusatov ... negat e.z federuto populo quem- quam poluisse, nisi is popu1u.s fundus factus esset, in hanc ciuitalem venire.

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L1':S S I J . I E T S A U T O N O M E S . 531

clui r e ~ o i t le (Iroit de cité romairie cesse satis doute par la, aii - point de viie romain, d'etr<: Cartliaginois ou Perse. Rlais relati- vernenl aux htats autononies dépendants de Ronie, Ic droit a chaiigC; et 1'011 peut voir clan5 cette rnoclificatioii, comme dans la triodificatiori syriiétriqur? relative aii poslliminiurn (p.282, riote I), I'expression transparerite de la trarisroriiiatioii (le l'aii- tonoinie dtzperidante ori in<:orporation daris l e r p i r c . I'ciidant toute la tliir6e de la IiCpul)lique, c'est uri principe r:talili cliie, coirinic dit Cic6ron (VI, 1 ,p . 52, note i ) , a u c a i i p e r i l ~ ~ s rzostri mo- ris ii'accepte Le droit de cittl d'hthhiies s'il veiit rester citoyen roriiain. Cepeiitlaii t ori voif. d(:,iA la qri'il Etait nlors clcrenii vacil- l:orr1r*Lifliiit6

l>'>"tei.ii:iirc.

lant aii moiris cri l>raticliie, et eri fait il cst 1)iontGt apri?s sigiial6 coinmc ji~ridic~iiernent cor~trovcrsti par Coriieliiis Nepos(/oc. cit.). Sous Augusleet depuis, la regle contraire est tltnblic: 1~: droit de cite rorriaiiie cst coriciliablt: nvcc le droit de citC de toutes lesci- t6s de l'ernpire, qa'elles soiont latines o11 pkrégrincs aiitonornes (TI, 1, 1). 242, note 4 ) ; c'est-i-dire que les citCs autoiiornes de droit latiii oii de droit pérézriii qu i apptlrtieriiient h l'empire se soiit tr:lnsforrnées d'lhats e11 villes. La tradition nc nous tlit I)as quarid et corrirneiit s'ejt opérúe cct.to tr;lrisforrnation, i i i si clle a eii licu d'uri seul coiip ou successiveniciit. Mais ellc doit se rattactier esseiitiellemeiit i la suer te sociale, a i i~s i que nous l'avons dCjA expliqué au sujet des cités cisnlpiiii:~ de droit la- tin ('1,265). En toiit cns, clle est impliquée par l'organisntioti inilitaire d'Ariguste ; car c'est en vertu de (:e priricipe yiie les 1égionti:iires peiivent iritliqucr cornmc leiir patrie aussi bien Ne- mausiis ou Aiicyra que Capua (VI, 1, p. 262, iiote 4). Eii 1li6orie cornrne en pratique, ledroit decité romaine est cornpntiblc, sous le Principat, nvec le droit d'origirie de toutos les cités de l'em- pire, et La concessiori d u premier ne cliarige rieri a u secorid. Ce régirrie a abouti a perrnettre au Iils de Septime S6vi:r.e (l';rccor- der le droit de cité romaine A tous les non-citoyens de I'ern- pire (1) saris inodifier par 1% les institutions c,xistaiites des di-

(1) TJIpieii, D i g . 1 , !j, 17 : Ifi or/,e Iiomnni qui szrnt , e.,: <~o7istilutione inip. An- tonini civt's Romani effecli sunt td'oi! incorrectetiient Jus l in ien , N r n . 78 , 5).

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Statuts des autonon

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verses cités de non~citoyens, ainsi qu'on peut le voir notam- ment par l'exemple d'Athhnes (1).

, .L'entrée dans I'union militaire romaine avait souyent pour conséquence la codification du droit local. Un statut de ce genre se rattachant aux i~istitutions des anciennes villes latines était surtout nécessairement donné aux cités fondées comme cités de droit latin ou plus tard gratifiées de ce droit. Quant au fond, les statuts latins étaient sernblables entre eux, pour les points essentiels, et ils ne se distinguaient, B I'époque récente, que par leur rattachement au nom de telle ou telle ville (2);

Dion, 77, 9 . Vita Severi, I (p. 99, note 4 ) . Augustin, De c iv . dei , 5, 17 : Fac- tum est, u t omnes a d Homanum imperium pertinentes societatcnz aceiperent civi- tgtis el Ronzani cives essenl. Sur le caractére personnel de cette constitution et sur les catégories qui n'y sont pas comprises, cf. Hermes, 16, 474 et ss. LDans le systéme de la monarchie de Dioclétieu et de Constaritin, celui qui appartient a une cité de l'empire organisée selon le type urbain est par la memecitoyan romain et, quelles qu'aient été la rédaction et l a portee primitive du texte d'ulpicn, c'est 1% certainement le sens dans lequel il doit etre interprété dans la compilation de Justinien. Mais il ne faudrait pas croire que l'ancienue idée de l a pdrégrinité appartenaut a l'empire eut dis- paru & cctle époquc. Elle a seulement diminué d'étendue et changé de nom. J,es barbari ou gentiles d'un certain nombre de districts frontieres appartiennent & l'empire comme les anciens pérégrins, et, comme eux, i l s sont exclus des lois personnelles romaines et soumis & leur droit proprn. Dans iin texte de l a premibre inoitié d u ve sihcle, Théodoret ( 'Elh. IIaBqp. 8cprx~currx$, tract . 9 , ed. Gaisf. p.337 et SS.) décrit l'unité de législation réa- lisée en principe par les Homains su r tout le territoire, et il remarque no- tamment que les Atliéniens et les Lacédémoniens vivent eux-memes & cette époque seloo les lois romaines; mais il constate qu'il y a un certain nombre de peuples des frontiéres, les A3thiopiens. les Saraceni. les Lazes, les Sanni, les Abasgi et en général les Darhares soumis aux Romains qui N ne concluent pas leurs conveutions selon les lois rorriairies. » (cf. aussi Thernistios, éd. Diridorf, p. 257). Co qui est vrai dans l'ernpire d'Orient - pourles Lazes et les Saraceni l 'est dans l'empire d'Occident pour les Cioths qui vivaient également en Italie selon leiirs lois propres & ciitó des citoyens romains vivant selon les leurs, et leur statut personnel survécut menle a la conquete de Justinien, ainsi qzie l'atteste, d'une inaniere i l a fois tardive et f r appan t~ , un acte fait & Brescia en 769 par un certain Stnuiln, civis Bri- zianus vivens legem Gothorum (Cod . d ip l . Lnngob. n. 38, col. 72) . V. Neues Archiv, 14 (1888). p. 526, notes 2 et 4 ; p . 553 et 5311.1

(1) Dittenberger a parfaitement établi l'effet de ce rescrit sur le titre C. 1. A t f . 111, 1187, écrit avaut 222 : les noms romains, qiii sont en mino- rité dans les anciennes listes d'éphehes, se trouvent dans cellc-ci pour tous ot se rattacheut pour la plupart Caracalla.

(2) Comme on sait, une partie du statut de Salpensa a été trouvée B Ma-

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L E S S U J E T S A U T O N O M E S . 333

quant & la forme, chacun d'eux est la constitution municipale d'uno ville indépendante. Commn il se con~oi t , cette codifica- tion cst faite en partarit de I'identité essentiellc du droit romairi ct d u droit Iatin, e t ellc se rapporte principalomerit aux points sur lesquels ori ne pouvait pas se contenter d':ippliquer pure- ment et simplemerit les institutioris romairies, c'est-A-dire ;i la constitiitiori rnunicipalc el, en droit privé, surtout au droit des ~>orsoiines. - 11 ri'est pus invraiscirn1)lat)le qu'eii Italic les citEs alliées qui n'avaient pas Cté fondees liar Rome orit bt6 elles- mkmes, eii entrant daris la confédératiori, invitécs A fairc une codification arialogue de leur statut local ; car les institutions qui dcvaierit etre comrnunes a toutes les villes allides n'auraient pas facilement pu Atre introduites autrcrnont. Un statut local de ce genre, appartenant a la ville de i lanti i~ eri Lucanie et rédig6 dans la langue du pays, rrous est p:~rvenu eri partie. 1,es niagistratures qui y sont énumérEes sont : l a ceiisurc, la préture, doxit le titu- laire peut Otre rernplacC par un przfectus, la questure et le tr i- buriat du peuple ; elles sont mises dans u n ordre analogue A celui de la loi Villia (1). On y trouve en outrc réglcs: I'in- tercession ; lc pouvoir judiciaire dii peuple en rnatierecapitale et eri matihre de multc~ (p.333, note 1); la procédure suivie cri

-

matibre dc multa devant lo préteur ; enfin le cens et la procé- dure obserrée contre celui qui s'y soustrait. I'artout ori recon- nait les institutioris romaines, y compris rriOme les pléliéiennes : lorsque ori rericoritre des divergerices, ellcs serrihleiit soit pro- venir de couturnes locales, cornnie par exerril>le la siibstitutioii di1 mois de trente jours ail t~inurn wundinum, soit se rap- porter 3. ce qui était prescrit a llorne plutbt Ijar l'usage yiie par la loi : aiiisi 1'8ligibilité a l a cerisilre a ici pour coriditiori en forme I'occupatiori de la magistrature,ot l'intercessiori, semble-

laca avec des tables d u statut propre de Malaca; il n 'y a qii'une explication possible; c'est qu'une défectuosité d u dernicr cxernplaire a &té comblée par l'acquisition de celui de Malaca.

(1) V. tornc 11, l a partie de l 'ordrc des magistratures, sur l'occupation de I'édililá curule avant la préture et su r l a relation d u tribunat du peuple avec l'ordrc des rnagistraturcs patricieuues. -

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334 D R O I T PUIILlc H U ~ I I A I X .

t-il, un sEnatus-consulte. - La coricession d e ces statuts locaux émanait, pour les colonies latines (1) et les citt5s qui n'avaient pas été antErieurement autonomes (2), de l'autoritó romaine, qui avait A déterminer les modalités de la constitution locale en meme temps qu'elle I'accordait. Dans les cités déjd recon- nues antérieuremeiit comme autonornes, le contenu d u statut était satis doute théoriquement adopt6 par une rEsolution de leuts comices (3).

T r b i i n u x Une autre conséquellce de I'autonomie était l'existencede tribu- p'opres :

naux indEpendaiits. Nous avons d'autarit moins d insister sur le principe que, conime rious le inontrerons plus loin, les tri- bunaux propres oni 4t6, en matiere criminelle et plus encore en matikre civile, 6tendus aiix cités qui n'étaient pas 1é- galement autoriomes et aux cités de citoyens. hfais il y a une question nécessaire a poser, quelqiie difficilo qu'une réponse satisfaisante soit rendue par l'état des sources: c'est la question de la mesure dans laquelle Rome a, en vertu d e son hég6momie, empiété sur la souveiaineté de juridiction civile et criminelle appartenant aux cités alliées.

J C S I ~ C C La justice ciiminelle est,dans les cités fédéróes, encore rendue cri,nir,,.lle;

par elles-memes sous le Principat (4). La constitution muni- cipale d e la ville de Bantia,en date d u temps des Gracques, que nous avons cit6e tout A l'heure, nous permet d'apercevoir la fois le libre exercice de cette souveraineté et l'influence exercde par l'imitatiori d u modele romain : elle donne a11 peuple de Ban-

(1) Sans aucun doute, tous les magistrats cliargés de la londation d'une colonie latine ont été cliargés de faire cette codifloatioT,et la concession d'un stütut municipal latin rentre aussi bien dans l a notion de la les data ro- maine que celle d u stalut local d'une cité de citoyens (VI, 1, p. 3%. note 7).

(2) C'est pourquoi Les s ta tu t s municipaux cspagnols du temps des F l a viens se prhsentent comme des leges datzc.

(3) TJn pareil s ta tul ne peut etre consid6ré coinme une les data romaine qu'en sacrifiant l a continuité do l a constitution antérieure de l a cité et de celle étahlie sous l'influence romaine. Lorsque Brixia cliangea sa qua- l i té d'alliée contre l o droit latin, ce changernent fut lbgalisé par une résolu- tion des Urixiani.

(4) Cn. Piso a du ressentimeilt contre les Athéniens, quia Theophilunz quenzdam Areo judiiio falsi damnalum precibus suis non concederent (Tacite, dnn. 2, 55).

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].ES S U J E T S A U ' P O N O M K S . .J.?!¡

tia juridiction sur la personne et les bieris des citoyens cxacte- ment dans les formes du judicium populi romaiii (1). En priii- cipe cette juridiction s'etond,comrne celle de Rornc(2), siir toutc la sphEre d'autorité de la ville,c'est-&-dire sur tous les individus qui so trouvent sur le Lerritoirc eri question, sans (lislinction do statiit personne1,par conséquent meme su r les l tn l ic i qui s'y trouverit. I3n droit, l'Ath6nieri est justiciable des tribuuaux ro- iiinins poiir le crinie cominis & Iiorric, et IeRomain est jiisticiable de L'Ar6op;ige pour le crirne cornmis & r\tli&iies; ct, lorsque le Homairi coupable se trouv:lit entre les maiiis dosaiit.nrit6s allii:es, le droit de punir parait avoii. ét6 exerc6 en fait contrc liii par les cit6s autonomes de la meillcure coridition (3). hlais lorscluc Ic Romain Ptnit liors ~I'AtliEile~, il est difficile qu'htli¿?nes cri nit okjtcnu l'extradition : en pareil cas, I'affi~ire 6tait s:lris doutc di.f5rie & un tribunal romaiii sur la demaiide (les alliés. En outre, il est probahle que, par suite dc la positiori prépoiidéraiitc de Rome, la jiiridiction criminelle a été, relativement aiix ci- toyens romains et. a u reste des Italietis, retirée par leiirs trai- t6s a la pllipart des cités fidérées eii tout oii oii partic. Si l 'au- toiioiriie a c'tk r e t i r h b ~~lus ie i i r s d e ccs cités sous le I'rincipat pour causc d'empiL'teincnls sur cclte jiiridiction (4) , lo i~cproclic

( i ) Cf. \rI,l,pp.40G et 107. L a lo¡ ]i<irtc, lignes R et SS.: Pi.7 poc~rqiil pos1 ?.cric co~rrorrri hnfie.sf nrerldis da1 rnsfrirl lo7 l/)'l ,d] <vi rit2rtrs. f~rctr~dli«us loufo deiunlr,ii.v lnny i?~om <leirans, c'est-i-dire Qui~,i,rrntlorl,,rpo.sl hnc conii l i~i hnb<,Oil rrirr!li.stro- Irisde capitr (cust7.- no peul signifier :rittre clir>si:) Alibero el pc<:,,niii, fir<:ilo z r f i > u p ~ ~ l ~ < . s J z ~ r o t i senfentiur>r riictr,~L (c'cst-<L-i1ir.e jurntzrs suff i .«qi,<r~r f i v n f ) . I'iiis i l es t Ctabli eontre l'infracliori cesdisposit ions une » ~ u l l n lixe ouarb i t ra i re alternativernerit. seloii le systCnie r<iiii:iii, ( v . loiiie 1, l a tli6oi.i~ de 1:r .luri- di<:tion criinincllc. s u r 1,'s ~,oiivoii.s jiiiiici;~ii'c:s atti.ibu6.q a 1 1 ~ magistrats en gin6rnl). et enfin les q i ~ a t i e d6libi:rations ~ ~ r c a l a l ~ l e s el l a iI6lif>ératiori 11C.fi- nitive dcs eomiees ju<liciaircs son1 ri:gICes couiiric il a Até indiqiiC VI,*, pp. 406 e t 407, par les mots : Suz pis ~ P I I vzeddi,iud allvei c ~ s ~ P o I ~ . . ~ auti eil , ios z i - coloin diczist = si quis pro 1nugistia17r alti:,,i rupilis ntrt p ~ o ~ n i a clierir di . ie>, i l .

(2) XV. lome 1, l a tlieorie de la Coeriilioii, siri. sn détigiition ct sor, étendue. (3) S i le sbnatus-consiiltn dc G 7 i (C. 1. Gr. 22221 décidc, rrlntivernorit a i l r

Cliiotes, 6xo; .... ai zop' aGroí: &TE; 'PoiCyaio]: r o í c S ~ i c l i v i~ :axo . i<~<r tv vhpo:;, cela (Init sans doute s'entondre do l a j)rockdure criniinellc. .Te ne corinais pas co sii.iot de dispositions expresscs.

(4) Cf. p. 317, noto 2. O n reprocha aiix Rhodiens u ' a v i > i ~ m i s e n croix dcs citogcns romains (Dion, 60, 24) : a u x Cyziconi d'avoir mis aux fers d e s

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336 D R O I T P C h r . I h H O M A I N .

peut s'etrc rapporté, A cdté de la facon dont la juridiction avait été exercée, au fait m&me de l'aroir exerc0. Sous le gou- vernement meilleur de I'Empire, la répression des ínfractions des citoyens peut ensuite avoir été progressivement soumise aux memes rhgles dans les cités autonomes que dans les cités de citoyens. - A l'inverse, le gouvernement romain n'a pas seulement soumis les citoyens des vílles libres aux tribunaux romains en vertu du principe de la souveraineté de l'autorité du lieu; il cst allé au dela de ce principe soit pour les sou- mettre & la justice criminelle de l'empire & raison de certains délits (i), soit pour les y sournettre arbitrairement d'une facon générale (2). Les villes libres partagcaient avec les cités de sujets et celles de citoyens la possession d'une juridiction cri- miiielle propre; mais la leur avait théoriquement et. pratique- ment plus dSimportance,ct elle s'est sans doute aussi rkaintenue plus longtemps. L'intervention des tribunaux romains, qui rentrait pour le reste des habitants de l'empire dans le cours lBgal et habitiicl des choses, était en face d'eux une violation de leurs privileges (3). L'absence de témoignages suffisants ne permet pas d'étudier cette situation de plus pres.

Justice La justice administrative des villes libres était entre les administrative ;

muins de leurs autorités. Le gouverneur romain commettait un

citoyens romains (Dion, 57, 24; additis v i o b n t i ~ criminibus a d ~ e r s u m ciues Romanos, Sacitc, Ann. 4 , 37, de m&mc Suétone, Tib. 37).

(1) 11 ne taut p i s rejeter l e témoignage d'Appien, B. c . 1, 22, selon le- que1 les jiiges de Gracchus avaierit compétence s u r les Romains et les I t a - liens, parce que nous ne pouvons pas etablir i quellcs gu=stiones i l se rap- porte. L a procédure repeEnda?.um est étranghre a cela; car elle ne peut Btre dirigée quc contro des citoyens romains.

(2) Proculus (sous les Claudiens), Dig. 49 , 95, 7, 2 : Et fiunt apud nos re ex ciuitatibt<s f'mdeiatis e t in eos damnatos animadvertimus. Cela n e veut certai

, nement pas dire seulement que 1'Athénien pouvait dtre déféré i un tribunal romain i raison d'un délit commis i Rome; car l a simple application d u forirm delicti commissi n'implique pa s la mise l'écart de l'autonomie fédé- rale, que le jurisconsulte a visiblement dans la penshe. Sur l'intervention de l a justice impériale, o! tome V, l a théorie de la juridiction criminelle de I'Empereur.

(3) Ainsi Cicéron reproche a u gouverneur de Macédoine Cn. Piso l e s reducti ezules B?/zantiz<rn conden~nati (Pro Sest. 26, 56) ou le rapuel des Terum " - - - capitalium condemnati in l i ( r e~as ciuitates (op . ci t . 39, 84 ) .

.-

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L E S S L I J E T S A U T O N O M E S . 337

empiCtement en kvoquant devnnt son tribunal une action e11 paiemerit d'une dette dirigde contre une ville libre (1). blais, au rnoiiis sous le Piiiicipal, le pouroir central avait un droit d'iiilerveiition. Des contestatio~is existurit entrela citBd'Atli&nes e l les 1wopri6taires fonciers oblig6s a lui faire des fournitures sont tranchées, selori urio coiislitritioii d'IIadricn, par la PouAn

ou l';xxAri~Ca; mais oii peut faire appel dt:vant le procoiisul et I'eiripereur (2).

Si une citd siijette autorioilic oii l'iiii de ses citoyens a Et6 l'l"'.le. """"~" It5sC par la cit6 romaine ou par uii citoyoii ou un sujet romain, 1ü. victiine a, oii daliors du droit d'ugir devarit les tribuilaux roiri;rins, iiécessairenit;nt coilteiiri dnris unpareil traitii, celui de porter plainte au gouverrrenieiil romain, te1 yu'il peut htre excrcb iiotLrnment par l'envoi d'üilibassadeurs (3) eiitre deux États liks par un trüitb. Quoique la iaculté de s'adresser, eri toiitc occasion, o11 passaiit par d~:ssus la tete du gouverneur, au gouvoriicmerit proprenient dit nit saiis d~;ii te eu, mkrrie prati- quernerit, une iiiiportaiic6, cependarit ces cornmuiier ii'avaicnt iinturellernent qu'iiii droit de doléailces, et elles devaiciit s'in- cliner dnvaiit la d6cisiou (les corrs~tls ot d u séiiat, quelle qu'elle fht. En outro, le droit do guerreleur nianquant d'ordinnir-, elles ri'avaieiit, lorsqu'elles Btaieiit lt3sí.e~ par uii htat dkpeiidant dc Iiorne ou mame par r i r i I ~ L iiidCpcndai~t, d'autrc ressourcc que do se plaitidre uux Kornains, ot elles Ctaicnt 6galerricnt responsa- bles clevant eux si u11 autr,: h i t se plaigiiait d'elles. Lcs deux citBs jouaieiit, surtout l«rsc~u'elles dkpcrid:liei~t toutas deux ti(: Rome, Ic r6le d i s parties, et les corisuls et le sdnat celiii des au - loritCs jurliciaires (i). Copeiidaut cette prockdure a toujours

(1) Cicéroii, Oe pmu. <:o?zn. 4, 7 (d. In Pis. ((i, 37), reproche a u gouverneur <Ic Rlxcí~doirie de s'Btre h i t atlrihrier, A t i t ie ixtraordinaire, par uno loi le dririt d'alipcler devarit liii en 1n:itiere p6ci~riiaii.e les populi l ihe~i , malgré l'iriterdictinn expressi: de l a loi r<:pelundr<rr<m de César (ut t ib i de preuniis r r ~ d i r i s j i r s in libevos populos rurr lr i~ seaotus consulla el conlra l e g e m generi lui dicere l i crre t ) .

( 2 ) C . 1. Att . 111. 18. ( 3 ) P. 214. Sur l a relatiori dc oes nrnhassadours proprernent dits avec les

cnvoy6s ari:rlogues des oitits dc siijets et de citoyens, cf. la pnrtie qu i suit. ( 4 ) Cela S<? presente particiiliereinent pour les contlits relatifs a u x d61i-

- - - h o i r P u a . ROY, t. VI, 2 C p. - - 22 -

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eu plutdt pour caracthre de soumettre un dkbat survenu entre deux États A I'arbitraire - plus ou moins obligatoire d'un troisi8mel et meme elle n'a jamais recu de limitations précises (1) ni de formes proc6durales arretées (2).

xustioe oivile. En matiere civile, les restrictions, que nous trouverons ap- portées dans les cités de citoyens A la compétence des autori- tés municipales au profit d u préteur ou du gouverneur, ne comporterit aucune application aux cites autonomes. Le ci- toyen d'une ville latine prockde aux affraiicliisscinents et A tous les autres actes légaux devant ses magistrats, tandis que

mitations de territoires. On en trouve do pareils menlionnés entrela ville Eédérée de P i s a . e t l a colonie de citoyens de Luna en 586 (Tite-Livc, 45, 13) e t entrc la ville libre de Sparle e t l a cite de sujets de Messdne peu aprds l a destruction de Corinthe (Dittenberger, SyL1. n. 260). Les plaintes de pil- lage adressóes a Rome par l e s Oropiens coiitre los Athéniens (Pausanias , 7, 11, 4) e t par les Leptitani contrelo roi Juba ( i t e l l . Afric. 97) sont de memo nature.

(1) Le gouvernement romaiu intcrvient absolument de la mOme fac.on entre Etats Iégalement independarits. mais qu i s e trouvent plus ou inoins daiis l a sphéro de son autoritit ; on sai t le rlile jou6 par de telles plain- les dans les guerres avec l a Macédoine et avec Carthage. On rencontre aiissi fréquemment une interveiition, qu i csl'au Pond de meiiic nature, dans l e s conflits entre cités de citoyens et de sujots. Le s i n a t intervient meme, le cas échéant, dans les difficultés souluvées dans le sein des cites auto- nornes, pour lcsqiielles cepeildant i l existe lbgaleinent une jiistice compé- tente; los pkaintes forn~ées par les l ieux attribués de üenua contre l eur chef-lieu (C. I . L. 1, 199) sorit caractéristiques : les triboriaus d u chef-lieu statoent 1 mais, su r l a plainti? des l i eus attribués, l'nffaire cst detinitive- ment réglUe par un séuatiis-consulte (cf. l a partie des Lieux attribués). 11 n'y a pas ici de limites en forme: Rorrie peut intervenir poiir concilier tout différend survenu entre deux cités autonomes ou pseudo-autonomes, et l e sénat peut intervenir dans le meme but partout oh le goiiverneur n'est pa s

- compétent pour les deux parties ou n'use pa s de sa compétence. (2) Dans le différend des P i sans et des Lunerises, le sénat envoie qui d e

fi?ziUus cognoscerent stul~~e>.enlque, quinque viros. Les bornes d u territoire dc l a ville fédéree de Gcnua et des localités qui lui sont altribuées sont éga- lement rhylées ex senuli consulto par une déeision arbitrale (senl~nl ia) de deux shnateurs apres une instruction de l'atfaire fa i te su r les lieux..Lors- quedes differends survcnus eritre deux villes grocques étaient soumis a u senat, il en renvoyait souvant la décision 2. un tiers ; ainsi celle d u litige entre les Spartaiii et les Messciii a u s Mil6siens, celle d u litig.: entre les villos non-autonomes de Tliessalie Narthakion et Melitoia aux Sarniens, aux Colophonii et aux Dlagnetes ( R z ~ l l . de Cow. hrll. 6, 366). une affaire con- cernant les Adramyteni, également non-autonomes, aux Andrii ( C . 1. Gr.. 2349, b). Cf. p. 387.

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celui yui app~rt ier i t une citd de ciloycns ne peut y proceder que devanl les iriagistriits de r p i r e (1) Les limitatioris ap- [)oi'lúcs aiix ali'raiictiisserneiits rorriains iie s'appliquent pas, e~ipriiicipe, anx alirüricliis$eri-icrits latins. h n d i s que les procus dCl'cirFs tiux ii~agistrtits <les citiSs de citoycris oiit, dans urie cer-- tairie rriesure, le caracti:red'alfirires dcjustice de paix, llar suite dela c«iiip~!teiice réservúc sur les alfairesirnportantes aux tribu- ii:iiix de l'ernpirc:, les tribiiri;riis tlcs villes f6rléiCcs soiit saisis dc t o i~s Ics proc&s ct o i ~ t qualiti: pour les tranclier tous. Cctte tlislirictiori sc inanifcstc avec u, :c grande vigueur daiis la limi- tc~tiori apportr:e aii tlroit de jiiridictiori des cit6s dc droit latin di: la Gaiile cisalpiiie, lors dc lcur entrCe daris le pciij)le Romain eii 705 ( 2 ) . Cepeiidaiit uoiis avoris tlcjü reiiiarclui: (1). 2 7 ) ( ~ L I C ,

lorsqiie Vespnsien tlonnn la Iirtiititdaiix villes espagri«lcs, il tic leiir accorda pas 1;a 11lt:nitudc tlc I'autoritt! judiciaire. - La r¿- cil1rocit8 iriterriatioiiale exige qiic les prochs civils soierit rtigis 1):" le 11roit (111 tribiiii:rl di1 liea; et ce priiicipe a 15th rccoririii 11"' 11:s 1loii1;iiris poirr des cile:.; pai.ticuli&res, par cxernplc poar Cliios (3). e n a i r iie po~irai t poursiiivrc le Cliiote donii- cilici diriis sn patric que (levürit Ic trihiiital (le son <loiiiicile, et, si 111i-riii:,rne avait tital~li ti (:liios sn r4,sidence d i~rab le (cor~sis t i t ) , il pouvt~it 6tre poilrsuivi (Ictvarit le tribunal du lieii, 118cisioiis ( f u i a\.rierit tout~:s cleilx urie irripoi.Laiice pour les iioiril)reiix iidgocimits romairis ct italieris cjiii so trouvaicnt dans les pro- viiices. hlais il cst prol)al>le (1111: <:i:tte réciprocit5 ii'ótait étal~lie que daris i i i i petit iiorril~re de trt~it5s d'alliürice ( 4 ) , et, rii&ine

i l ) S t n t ~ i t di. Salpcrisa, c. -2, ct mon commcntairc, p. &::'t. (2) C e s t cn que riioritre lo fr;igtrienl 1Cgislatif cl'Ati?sto . :I(r~ins, Fuxles

Yu ,v s , !ic d. [ l . 1 0 0 ) ; cr. l l + ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ ~ , s , ,ti¡, ::t. (3) L a i i s p ~ s i t i o i l i-apl,~rtec p. 3:i:i. note 3, iie dil. pns, poiir los Itomaiiis

v i ra i i t :r (;liios, qu'ils s c r o ~ i l traittis de l a iiieine CU<:~I I que les CIiiotes, mrris seiileiiieiit que les i.&glCs ~>oscf :s i Cliios pour les proiks entre (;liiotec et étruiigeri: s'appiiq1ii:riint rii8rLic a i l r j t rangers roiriniris, toiit comrnc los Cliiotcs vivxiit B Iioinc ótaicut sou!nis, coiiiinc deiiixndeurs el cornmc d4- fmdcurs , auy r&gles pos<Scs pa r le 11r6teur pérégriii.

( 4 ) Uaris l a loi s u r Tcririassos d<: FX:I. l a pr:itique siiib~io en 6fi3 est iiidi- quCe ioiiiirie llcvant fairo loi : Q 1 c z 1rqc.s qrrodque j o z ~ s quagtze consueludo L. Aiar<.io SBZ. Julio COS. intc'~, cioei.? H O ? , L ~ ? L O S et Termer~ses m(ljw.es I'isidas [ i ~ i t ,

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360 . n l { n l ' r P U B L I C H O M A I N .

lorsqi~ec'était le cas, le principe a dh souvent Btre violé par des dispasitions d'exception et te1 proces qui aurait étB rigoureu- sement du ressort du tribuiial alli6 &tre déféré aux autoritds romaiiies et aux jures italiques (p. 272, note 1).

En ce qui coiicerne l'application aux villes libres des regles 6tablies a Rome poiir la division du temps, les poids et mesures et les monuaies, la dispersion de ces reclierches en une infinité de sp6cialités nc uous perrnet qued'indiqucr approximativement les diverses catégorics. En gónéral, les regles romaiiies ne ré- gisscnt pas les rilles libres, notarnment les villes libres ita- liques, tant qu'il en subsiste. Mais cependant ici encare les empiétements de la puissance cxercant l'hégémonie n'ont pas été rares.

ciiriiarier. Quant h la mesure du temps, les calendriers des villes italiques divergeiits du calendrier romain n'ont disparu qu'avec leur entrée dans le peuple rornain: c'est un fait con6u (1). Les cités autonomes n'étaierit pas non plus oblig6es de se con- former au calendrier provincial romain dont nous nous occuperons plus loin: la preuve en est dans les calendriers divergents de diversos villes libres d'Asic (2) et de Syrie(3); la présence d'uri pareil calendrier A l'époque romaine est un criterium d'autonomie (4).

ezdern leges eiderngue jous eademyue eonsuetudo inter ceives Romanos et Te,.- menses mtíjores Pisidas esto.

(1) Les cnlendriers des cités i tal iqtes antérieureinent autoiiomes con- s e r v é ~ E¿ Xome aprks leur disparition politique pour leurs sacra (p. 194, note 1) coiifiruient que l'autonornie implique un calendrier propre et qu'il disparait avec elle. Le iiiaiiitien religieus du mensis F2zcsn1.i~ (= Floralis) A cdté de la date romaine dans la dédicalion d'un teniple apparlenant A Pel- tuinurn de l'an ti96 de Home (C. 1. L. IX, 3513) es1 de meme nature.

(2) Strntonikeia (C. 1. G7.. 2i22), Aphrodisias (C. I. Gv. 2817, etc.) Cysi- que (C. l. Gr. 3664); la dernihre ville a done nhcessairement recouvré postérieureinent la liberté qui lui avait été enlevée par Tibere.

(3) Seleucie, Tyr, Sidon, Gaza. Ascalon, dont les hémérologies signa- lent les calendriers particuliers,Qtaient, nous en avons la preuve,autonomes. Héliupolis ne l'était pas ; mais ce calendrier, qui n'est pas, comine tous les autres caleridriers de Syrie, une modilication du calendrier macédonien, qui est un calendrier araméen, appartierit sans doute a u temple et non pas A la serie politique.

(4) Ainsi Tyra en Mésie doit etra olassée parmi les villes libres A cause de la date : npb ry' xaXav&ov Mcrpriov = ArjvrGvog r j dans l'inscription -

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I . E S S C i J E T S A U ' I ' O N O M ~ S . . 3 4 í

Le calcul ~>roviiicial des aniiéci, se rattiicliarit, comriie rious I'expliquerons dans la partie suivante, A une mesurc gériérale prise par les Komnins lors (le leur entrGc en posscssion de la province, ne s'imposc pas davantage arix villes libres. Ce

n'est qu'exccpt~ionnellement clu'ellcs cü lc~~len t les dates rl'a- prhs l'ere de la province, et, lorsqiie cela a lieii, le modc de calcul a probablernerit en dr i~ i l une autrc sorirce. Les villes libres dc Syrie, qui so servent, cornme les villcs non-:iiito- riomes, de I'bre des Sélericides ( j ) , I'ont conservéc depiiis 1'1:- poque antéricurc aux I\omains. Ailleiirs. pnr exi:mple cn hlac6- doiiic (2) et en Syrie (3), I'annér: de l'occupntioii romaiiie est en menic temps cellede la d é l i ~ r a n c e A la rille dc ses lettrcs dc l i l~erté, et, par sl~ite, le calciil des ann6es A partir de la con- cession de I'autoriomie, fréqiie;it dans les rilles libres, se troiive se rencontrrr en fnit avec le calcol par 17ann6e de ln conqukte romairie. Par cons6qiient, I'usage dc dater par I'arinhe de la conqubte n'est ])as Iiii seiil une prciive de l':~hscnce d'indé- peridance; A l'irrverse, l'iisage #une &re qiii rie part pns de l'ann8e de la conqii@te n'impliq~ic pas n6cessairciricnt la qiia- lit6 dc ville libre; cnr, bicn qiie les 6rcs de gerire :[ni se rencontrent a 1'Hpoqiie romainc nppnrtieiinent en ginnde rna- jorité A des villes lil>rcs, les rillcs n~iri-aotoiiomcs elles- ni6mcs

C. 1. L. 111, 781, de I'an 201. I\'attit.ellement 13 réciproque iie sc ra i l pas rr:iic ; d e n o ~ n b r e u s o s villcs l i b res d 'Asie e t de Syr ic daten1 sclon le calen- d r i a r provincial.

(1) L'usagrrde I 'ere do Shlnucide.; est a l tes t6 puur .Lntioclie poiir les proniiercs décades (le l a doinination rornainr: : on ne1;i rericnritrr pliis rtpr6s I'ari 713 de 1:oiirc (Eckbel, 3, 269). .li, iic coririais I ias il 'ailtres ex<:iiiples.

(2) Thessalonique, q i ~ c l l i e 4 , 10, 3ii, appclle l i l i v r z <:uriclicionis, a i . i . , . i : , i I . i i i t cmployk, B cdtó de I'ire <le 17 bntsi l le d"\et ium, celle <Ic l a fon- dation de l a province de Macédoine de 608 de Homc (h1arqu:irdt. I l n , ~ r ( l i r r c / ~ , 4, :118). I'rohahleriicnt la ville r e p ~ i t a1oi.s l'üotoiioiriie.

(3) L'kre pornpéieniie d r G90, fri.:qiiaiitc cri Syrii:, appnrtiecit. cornnie ori s a i t , nux villcs auvquel les Poinpéc donna l'aiitoriemie lo r s do In prise de possession du terri loire p a r l e s no rna ins ; : g i s l . e<,cl . 2. 12, dit esprcs&rnent pour Antioclie & - ( ~ i < r ~ , ~ r?,; ;18i.=n>; Ero; -7,; n ' r o ~ o ~ i a ~ .

- L'Cre de T y r a doit auss i , puisqii ' i en jugcr p a r sor, calendrier c'ét:rit i ine ville libre, dvter d e son autorioinic, q u i en t ra certaineinent e n v igucnr a u monient méme de L'annexion de cctte contréc i la province de Mesie.

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34.1 D R O I T P U B I . I C R O M A I N

compteiit souvcnt les annécs eri partant d'unc autre date que celle de la conyuBte (1).

~~~~~~~t~~~~ I,c droit de désigner les annécs d'aprks les magistrats locaux '1,;s <#,,C,&*S par le- noms

des i i i i ig ic l r i i t~ . cst riaturellemeiit compris daris l'autonomie; mais les cités véritablement autononies le parlagent avec les cités sujettes - pscudo-autoriorncs et avec les cités d . citoyens. - La désigna- tion de l'année par les rioms des magistrats roniains n'est pas seulement en conflit avec l'aiitonomie : ellc exprime en outre avec violence le licn de dépcndance. 11 cst difficile qu'clle ait

-

jarnais été einployée par les alliés italiques. Dans les cités au- tonorncs extra-italiques, ou datc par les coiisuls et par les em- ,

pereurs tout commc dans le territoire propremerit dit de I'em- pire,au moins sousle Priiicipat qui fit énergiquement ressortir leur qualité de partie de l'empire. Au contraire, on évite en principclcs dates tirees d u uoin des gouverneurs de provinces, quoiqu'on en trouve aussi dos e ~ i & ~ l c s , au rnoins e n Syrie, des I'époque d'Auguste (2).

O C . Relativement aux poids et incsurcs, on n'apercoit, au moins dans l'état actuel de nos connaissances, aucurie différence de principes entre les membres d e l'empire autonornes et sujets, et nous ne pouvons que renvoyer la partie qui suit.

(1) Par ewcmpie, nous t rouvons en Cilicie des eres par tant de dates certainec : a Mopsuestia, do l'an 686 de Romo (Smhoof, Monn. grecpues, p. 362,et dans Sallet , .Zeitschrift für Nuvtisinatik, 10,994) ; a Alesandrc iaprds d'Sssos r t a Pompeiupolis (Inihoof d a n s l a Zci tsch~if i de S:tllet, 10, 29G) d e l 'an 689 de Rome; h *hez, de 707 do Roine ; a Anazarbos, depuis Trajan, de 735 do Rome; d a n s la meme ville,. sous Néronet Domitien, e t i Aiigusta de I'an 20 de l'hre clirétienne ; h Trenopolis o11 ATaronias, de l 'an 58 a p r é s J. C. ; h I<laviopolis, de I'an 74 apros J . C. P a r m i ces villes, il n'y a que Mopsuestia e t &gca, qui aierit eii siireinent I ' a ~ t o n o m i e ~ et les au t ras I'ont eue difficilement. Mais aucune de ces eres n e peut etre regardée comme par tant de l a conqoetc roinaine; elles ont toutes nécesgairernent d 'autres causes; oertainement, pour Pompeiupolis (l'ancien Soloi) et pour Flaviopolis, l a nouvelle fondation de l a ville e t s o n cliangement de nom, E n réalitb, i l suffit de rappeler l'hre pa r tan t de l a fondation dc l a ville qui s e rencontre mrme daiis des cités de citoyens,pour rhiuter l'opinion selon laquclle l'exis- tenie d'iine ere distinctc sera i t un criterium átahl issant la l iberté de l a villc.

(2) 'Eni OGCipou, s u r des monnaies d'Antioclie, des annker 768-750 de Rome (Ecliliel, 3, 279; Res Gestm, 80 éd. p. 166). J e n e trouve p a s de facons de dater semblables d a n s l e s villes l ibres de l a province d'Asie. -

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11 en est :iiitre~iient poui. 1'nrgc:rit. et les inonnaies de l'épo- que aricienilc. La liberth illirriitóc e n cette niatibre est, au seiis propio, aussi hicii eii tliEorie clu'en pratique, le criterium de l'autonomie, et il i i ' y a p;is d'autrc dornaiiie ou iious puis- sions aiissi bien suivre les pi.ogrbs dc 1'116gFmonie de Itome. 11 raut y distingaer, ~l'iirie part, I'exclusion <les nioiiriaies Etran- ghres du corirs forcc: d:iiis I'iiit8riciur de l'ktat, et, d'autre part, la restrictiori ct la supprcssiori dri droit (lo I~;rtlrc irionnaie.

Les plus aiicicriiics rbgles relatives nus ~~qui\-aleiits gknbra- lernerit adrriis poirt Ic coiiirncicc ct h lcur é\wluatioil sont par essencc: iiiternalioiialcs: li? coinmerc:i: s'tist cert;iiiierncrit fait, daus 11: seiii de la 1i:iic latiiie, dks ses origines, soit par suite d'iine coiitiiriie nncieiiiio, soit eri ~ e r t i i de iésolutioiis de la con- FC\dtiiatiori, (? t i ernployarit cornrne irioiiri;rie ou bien les moutons otles l~miifs que I'ori cornl~tait par t&tcs, ou bicii le ciiirre, l'ar- -

gerit ct plus tard niissi l'oi, qiie 1'011 pssait, un rapport officiel lixe de valour itarii selori toule appnrencc adrnis ciitre les trois métaux. itlais, lorsqiic Ic progrhs cut coriduit fnire des pihces tie rnoniiaie inarqui!es dcs ariries des eitbs, ces pii!ces ri'curcnt pi-o1~:lble:nierit de ~ ; r l c u r I6galc que sur Ic tc:rritoire de l'ktat qiii les frappait et l'as romain rie vülut probahlement dans le rcste du Latiuni qiie son poids de cilivrc, tout cornioe les inonnaies de cuirre latincs & Iiornc. 11 pciit y aroir cu entre des citis pnrticiilihres des arrniigemciits coii\~eiitioniiels siir la circu- 1:ltion r6cii1roqrie de leurs rnoririaies ; rri:iis il ii'y a pas eu entre Ronie et les \.illes 1ati~:cs de conventioii génkrale telle que par exemplc cellc:s conclues ciitre les villcs alliées d'heliaie c:t dri Bruttiuin ; car il ii'y a auciinc coricordance d e m6t:il iii de vnleur : Iioinc el iiii iccrt,:iir~ nombre cl'au- L L U S vil les^ prohahlemerit lütiries p«rir la pliil~art, foridcnt ou frappcnt du cuivre loiird a u pied de dix onces, IIatria, Arimi- nurn et d'nutres villes de la ci>tc oriciitale du cuivre lourd au pied dc quatorzc onces, Cales, Teatc, (:ora, Sigriia, Alba dans le pays dcs kiarscs, de l 'arge~it eii pibces direrses (1). Selon toute

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( 2 ) R . 11. U'. p. 317 z t r . fr . 3 , lSqI.

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344 D R O I T P U B L I C R O M A I N .

apparence, les villes admises 8 l'alliance avec Rome ont gardé leiirs droits monétaires intacts jasqu'8 la premiere guerre pu- nique; dans ce temps-la, la monnaie n'était qu'une marchan- dise en dehors du territoire ou elle avait 6té émise (l), et chaque citE indépendante qui frappait des monnaies en réglait comme elle l'entendait le métal et la valeur.

r.irniintion Mais, vers le temps oii commence A Horne la frappe de la de la frnppe

. ~ t ~ n n : t ? e monnaie d'argent, vers l'an 4.86 de Rome, aprbs la guerre de do I ' a r p n t :

Pyrrhus et peu avant la premiere guerre punique, ori voit commencer également la li~nitation de l'autonornie des allids en matibre d'argent et de monnaie etla concentration des droits qui s'y rapportent entro les mains de l'ktat dirigeant (2).

en I I ~ I ~ C ; Le but poursuivi par le gouvernement romain était d'arri- ver A monopoliser la frappe des nlonnaies de valeur dans tout le domaine soumis 8 son autorité, et il l'a d'abord atteint en Italie. b f r a p p e de monnaies d'argent a nécessairernent été interdite,au moment de leur foridation, A toutes les colonies la- tines fonddes depuis cette époque, et le droit d'y procéder doit également avoir été retiré la meme date aux autres villes al- liées latines et italiques (3). Des mesures analogues paraissent avoír été prises pour la frappe d'especes de cuivre ; elle cessc bientut apres, surtout comme frappe de monnaies de valeur.

, V . Hors de l'Italie, Rome ,semble s'btre d'abord préoccupée de supprimer la frappe de monnaies d'or. Les Romains eux-mbmes

(i) Le trésor de Vioarello a montrb que les monnaies des cités autonomes ne circnlaient p a s a Rome. On y a trouvé des monnaies de frappc campa- nienue avec la légende Romano en grande quantité, et les antres monnaies de Campanie senlernent i. titre isol8 ; c'est donc que les premieres avaierit cours A Rome et les secondes non (R. llf. W. p. 212 = tr. fr. 1, p. 262) Cf. plus haut, p. 204.

(2) La concordance intime et la simultan6ité approxirnative des mesures dévelnppiies ci-dessous, que j'ai exposées;R. M. W. p. 349 et SS. = tr. fr. 3, p. 190 et SS., snnt évidentes. 11 n'est pas nécessaire ni soutenu qu'il y a i t eu par exemple une siinultanéité absolue entre la frappe du premier denier et la termeture du reste des ateliers monétaires frappant de l'argent en Ita- lie ; a u reste nons ne pouvons discuter ici les diverses données chronolo- giques.

(3) L a défense de 1% frappe Propre n'empechait pas naturellement l'ou- verture d'ateliers monétaires rornains ; i l y en a eu, par evernple a Vibo et

Crotone, pour la frappe des victoriats.

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rie fabriqukrent pas, cowme on sait, eri gkriéral de monriaio d'or avarit César. hlais leur commerce se faisait di.,;& depciis 1ongternl)s principalernerit a I'aide d 'or eri barres, et il est tres vraiserriblable qii'ils ont, des avant le ternps oii l '0rient fut, au seus propre, riidtiit eri provincesl interrlit, daris le lerritoire souniis a leiir autorit6, cette happe de piCces d'or dont ils s'atl- stenaieiit cux-meriies (1).

La frappc, d.(? grandes moniiaies d'argent est d'abord resttie ['crmise aux cit6s autorlomes extra-italiques sous la domination roniainc ou iir8rne n'y a c:ommericé que sous cette domination. I d a frappc: de rnoniiaies conformcs au systbme du denier rornain leur a rnkmc, au dél~ut , parfois ét~~perrri ise. h u reste, tout doit :~voir dépendu l i ~ des clnuses des traitús. AthOries, hlassalia, Hliodes, les ligiics de villcs macédoriieri~ics, les villes de VES- pague citérieure, qui peuverit certaineinent ittre class6es &

cctte úpoquc parmi Ics alliés autoriomes ( 2 ) , ont, en qualité tl'allirs dépendants de Rome, soit contiiiiié A frapper des pie- ces d'argcot de grarid rnodble sur lo typc antérieur, soit, comme les Espagnols, coiriinencé a en frapper sculement depuis la conqubte ct au pied rornain. Cles monriaies n'araient cours liigal que daris 1(: terriloire oii elles étaierit frappées, ainsi qu'il va de soi ct qu'il est attest6, mitrne pour « I'argent d'0sca f'rappé a u pied romaiii, par les lieux de trouvailles ot par les i6-

(1) 11. M. 1V. @.68Ci = Ir . fr. 3, p. 277. I,a ces%~tiuii de l a frappe de l 'or dalis les I*;ials dcs diadoijuas rii? peul pas ssiis doute etrc raiiionéee a I'iii- íiiience rornaiiie; mais le d6faut presque coinplet dc riion~iaies d'or de hla- c<?doiiin yost¿!i'ieiircs a l'erséc el en gknaral de nionnaies d'or dos Izlats au- toiioiries souiiiis d I'iriHuerice roiiiairie nc peut que diflicilement Btre une suite du ~ o u r s iialurel<les chosis.

(i) R . M. N'. p. 61;s- ti.. fr. 3, p. 21%. Zohrl, dans les Mo?~utsber.ichle de I'Aca- dirnie de Herliri, I X J l , p. 81.5 e l S S . (:o [le pcut pas etre l i uiic Irappe niili- Lairo roiiiai~i<: ; car los lúg<:ndcs soiit. toirjours ibúriques el les piicos se rencoiitrent ex~:lusivcirieiit eii Xspagne. Les moniiaies seules nous fournis- serit yuelques rciiseiyriciiients s u r l a <:oridition des villcs espagiioles sous la Hépubli(lue. 'I'oules les villes adniisus i la frappe de grarides pihces d'ar- gctil avaient I'autonomie. ~lu'elles aierlt i'rappé, comme la plupart, des de- nicrs et des quinairos ou, cornine Sayonte, de I ~ ~ L L L ~ que ;.lassalia des vic- toriats (cf. Lobel, loc. cit. p.-816).

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346 I ) R O I T P U B L I C K O M A I N .

moignages des écrivains (1). La concentration d u gros com- merce dans les mains des négociants romains aura pourvu a l a substitution pratique d u denier rornain au tétradrachme at- tique dans son usage uitiversel. - Mais, si les choses se sont passées airisi aux débuts de l a domination rornaine, les Ro- mains ne s'en sont pas tcnus 1%. Lorsque l'occasion s'en est présentée, la frappe des grandes pihces d'argent a 6té limitée entre les mains des cités fédérées ou leur a été enlerée. Sc- Ion toute vraisemblance, la frappede l'argent a cessé hthknes apres la prise de la ville par Sulla (S), 3. Massalia apres s a prise par César (3); A Sagonte ( 4 ) , Apollonia d'lllyrie (a), et Rhodes ( G ) , elle n'a du moins pas duré jusqu'au Principat. A prendre les choses en bloc, on peut poser en regle, probablement dhjh pour les derniers temps de la République et

- certainement poiir le Principat, que l a frappe de monnaies d e valeiir y a été retir6e aux États autonomes dépendants e t est devenue u11 privilege spécial de l'empire. Sans doute les excep- tions ne font pas cornplktement défaut. De grandes piPces d'ar- gent ont été frapphes, d u temps des tr iumvirs ou sous Auguste, par l a ville autonome deTripolis en Syrie (7),et par la confédéra-

(1) Les deniers espagnols, qui se rencontrent en général mélés, peuvent sans doiite avoir eu conrs dans toute la provinoe citérieure, par consóquent, appartenir dans une eerlaine inesure i l a ligue cles villes, de menie que les rnonnaies d'une des confédérations inacédoniennes devnient etrc recues dans toutes les villes y appartenarit.

(2) R. M. W. 692 = ti-. fr. 3, 283. (S) R . M. W. 675 = tr. fr, 3, 253. (4) Toutes les monnaies d'argent de Sagonte (cf. Zobel, Comm. ,Uumn~-

sen. p. 805 et SS.) ont seiilement une Iégende ibérique ; on ne trouve de lé- gende bilingue ou exclusivement latine que s u r les pieces de cuivre. P a r conséquent lavi l le peut n'avoir acquis le droit de citk romaine qu'elle pos- sédait sous Auguste, que peu de temps aiiparavant.

( 5 ) R . M. W. 397 = tr. fr. 2, 100. (6) R . M. W. 706 = tr. fr. 3, 305. (7) Eckhel, 3, 376. L a monnaie la plus récente est de I'an 32 de i'ere

pompéienne, = 722 de Rome. Le pied divergení d u pied provincial syrien (R. M. W. p. 37 = tr. fr . 1, 47 s'expliqun par l'autonomie de la ville. - On rencontre aussi ti Antioche, sous Augliste, une frappe de mime nature tres peu abondante (Pick, dans l a Num. Zeitschrift de Sallet, $ 4 , 311).

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tiori égalernent libre de Lycic: (1) sous Hadrien et Antonin le Pieux, par la ville libre d'Aniisoq dans le Ponf., et par celle de . . I ;Irse et cl'autrcs encore en Cilicie ( 2 ) . I,cs royaumes dc Maurétanie, le royaunie dii Pont (le Poleinori, le royaume na- kz~ttloii en Arabio et surtoiit lo royaiirnc d u Bospliore ont, tant clii'ils ont existh, frappé des pic!ces d';trgeiit el rn&me en partic :tussi des moiirinies d'or (3). I : ~ ~ ~ ~ ~ ocs

l>etil<:s i>ioiiria:es.

Le droit de frappcr de petites m»iirinies cst resth aux ~1:r ts niitorioincs : iiinsi, par exemple, en Itnlie, les citc:s autonomcs, ; ~ p r & s avoir été d6pouillées <lu iiroit d'émettrc des monnaies d'argcrit,conLiriiiArt?rit A kmcttre de pctites rrionnaies de cuivre, oii rnkrrie comrnt'ncbrerit i le faire, cornina lcs villes autonomes ite Copiit et de Valcntin foiidées en Italie mhridioriale en 561 et

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IjC>J. ¡Vais le rnime droit fut accordh dans urie large mesure ~ u x rilés su,jcttc~. Oil nevOit ]>as en principc cri cette matiere ilc privilPge accord6 aux premii'rcs siir les secondes. Sous I'Empire,il sembleavi~ir fallu partout, pour de tc:lles Bmissio~is, nne periiiissiori sphcinle du goilvcirnernerit, a laquelle il es1 fait allusion h titre isolé, mUme poiir des villcs libres ( 4 ) . Cepen-

(1) R. di. W. 11. 710 = t r . fr. 3, p. ::$f. ( 2 ) Les iiionnüiesd'argcrit d'Amisos (R. M. W. 709 = I r . fr. 3, 309). qui sont

toiites <latécs. se placent daiis les nnnées 130-13Ci ~t 1iiF. Les grandes pieces d'argent des villes l ibres de'l2ilicie Tarse (Mionnrt. 3, 63k, 412-424, etc.) e t Mopsucstin (T.¿jbbe<:ke, Zeilsch>,ift /¿ i r Numis,>inlik, 1 0 , 80 ; InihooT, Monn . r/>,ecr/i,ei, p. 3í;L) son1 coritemporaincs r!t an:rloi.iies. C'ost seolemerit a ces ériiissions rluc se rapporte l a question dc droil rapportée p a r l e jurisconsultc S i - ~ v o l a qiii vit sous Alar(:-Aurele (B ig . Ni. ti, 10% T P " . ) : Cvedilor oClnla~it u debitove ~ii.cr~ni<inz ?L/ clia die accepti~ri<b rlisliilil ; rno.1: pecrr?~<.(c. qila illu res p f ~ b l i r n ,,/i?ii<zlt,,.. qirnsi z!ro,sa j u s s r ~ pi..rsidis sziblrrla es/, il'aulant p lus que ces p i i c r s do (>ili,:ic, sont d'un argoiit eitonnaniment inailvais. Ida frappe (le . . granilcs piccos d'argciit provini:ialcs semblc avoir eté a1o1.s accordóe @ et l i r ni ix \ i l l e s l ibres de In pri,vince. (3) Xous avons desiiioiinaies d'or ile MlaurC>taniu et. a r a n t lout, de l 'em-

piic iiii l:osplii>ie. Le; graiides pieces (l'argeiit d u roi n rog i t a rus de üaln- tie (p . 7ll) = t r . fr. :l, 1). 312) et lcs 6rnissions il'or et d'ai.,aeiit d 'Amyntas 4g:lleiiicrit roi de Calatie. ( E L 709 = t r . f r .p . 3, 311) sont < l o memo nature. Les grarides iiioniiaies d'argent des Jiiifs iusurgds tlii teiiips d 'IIadrien s e ratlachrrit 2t Iciir scission de 1'eiripir.e.

( 4 ) T,es tiioniiaies ile I:r ville l ibre de Cercina (et non (;esgis) en Aírique icf. I'line, 11. 7 1 . ii, 7 , 42 ) solit frap~iéiis ~,et~rn(issi!) L. Vul~ i s i procos. (Müller, , :V?in~. <le Z'Afri,,ui, 2, 3.'i). Les nonis de gouvernciirs nu nominatif ,qui s e ren-

- <:ontrent auss i ü plusieii i .~ repr ises s u r l e s monriaies de villes l ibres d'A- t'rique, supposcnt sans doute égalernent une telleperniission, bien qu'elle ne

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348 D K O I T P U B L i C R O M A I N

dant il est remarquable qu'en Afrique, en dehors d e quelques cites de citoyens, le droit d e battre monnaie n'a ét6 exclusive- ment excrcé que par des cites aiitonomes (1). En ce qu i con- cerne I'empreinte, l'effigie de l'empereur et le nom de I'empe- reur sont aussi plus fréquemment omis sur les monnaies des villes autonomes que sur celles des villes sujettes et des villrs d e citoyens (2).

Autres resLiicti<ins

La limitation du droit de battre monnaie entrafne necessai- den pouX,oii.s rement apres elle d'aiitres iimitations de la sou\~erainetE mo- monólaires.

nétaire, soit l'admission légale des rnonnaies de l'ktat domi- nant A la circulation dans les Etats alliAs, soit la réglenientation et le oontrule des émissions de 13État dépendant par l'Éltat do- minant, eu particulier I'introduction d u pied romain dans le monnayage autonome. Lorsque Athknes perdit le droit de frapper des tétradrachmes et no put plus émcttre que de la monnaic de billon, le denier dut nécessairement y &f.re intro- duit et la monnaie de billon &tre inise en rapport avec lui. Ce- pendant ces mesures pouvaient aussi précéder la limitation d u droit de battre monriaie, et cela a probablement ét6 le cas le plus fréquent : Atlibnes par exemple, on a de bonnc heure admis le dcii ier au cours officiel et mis le poids et le titre du tétradrachme en relation avec ceux de la monnaie romaine. Nous ne savons que peu de chose sur ces réglementations. A

soit pas expressément affirmée. Les monnaies de l a ville latine d'Ebora en Lusitanie (cf. I'line, 4, 22, 117) portent pe7,rnis.r~~ Czsaris Augusti p . m . (Iieiss, Monn. d e I'Espagne, p. 4 0 8 ) .

(0 Les ateliers monétaires slirement attestés de la province d'Afrique sont, en dehors de trois colonies. Cirta, Carthage c t celle qui frappe avec la Legende C. P. l., et du municipe d'utique, les villes d'Achiilla, (:ercina, Hadrumetum, Hippo (probablement regius), Leptis magna. Leptis minor, Oea, Thapsus. Parmi ees dernidres, Lcptismagnact Oea sont probablement et les autres certainement des villes libres.

(2) 11s n'apparaissent jamais sur les monnaies attiques de 1'Empire. I l s manquent aussi frequemment s u r les monnaies de Sparte, qui appartiennent certainement aux premiers temps de 1'Empire. Au reste, l a t4te e t lenom de l'empereur ne sont meme pas obligatoires pour les cites d e citoyens ou de sujets. 11 y a par exemple de la ~ o l o n i e de Corinthe dessériesde monnaien soi-disant autonomes, et l a colonie d'Auguste Alexandria Trons a jiisqu'& Trajan toujours frapp6 ses monnaies sans y mettre ni l a tete ni le nom de ~ 'empereur .

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L E S S U J E T S A U T O N O J I E S . 3.19

Atheries, du temps oh le denier était la seule monnaie aya111 cours légtil et ouil y avait A cGt6 de lui uiiefnioririaie d'lippoint ;rutoriorut3, l'ancielinc draclirrie de six oboles dcvint ii sor1 tour l'obole du denier de l'empirc, dc sorte que ce denicr se di\ isait dans le territoire d'Ath&nes en G drachmcs locales et 36 o!,()- les (1). A cette drachme attique d' I / G d e deriior »u, perit-«ii dire eiicore, au lalent attique de 1000 deriiers, corresponderit les types de rnonnaie d'appoirit établis pour d'autres cites au- tonornes égaleriient dépouillées du droit i)ropre d'émettre des rrionriaies ti'argent : le talent de Neapolis de G deniers, cclui de Rliegion d'un 112 deiiior ( 2 ) ; de nienle celui qui sert de forideineiit l a ilésignatioii de la piecc de ciiivre rtiodienne d u riom de 8í8pcrXp~~. La drachme provinciale des Rornains 6tant comme le denier d'empire divisée se1011 lc systbrne de I'as, il y avait eiicore, dans ce rnaintien du systeme des drachmes et de8 oboles, une conséquence de l'autonomie (3). - 011 peut rattncher it la meme idéele fait que 1'Etat client d u Bospliore, de meme qu'il frappe des monnaies d'or, suit, pour s a moii- naie d'appoint, un systhme tlr dirisiori niialogue mais noii pas idcriti~lue A la divisiori duodt:ciinale roiriaine (i.).

11 ri'a jarnais été accordé arix alliés daris lcur ensernble de ~ s i ~ i i i k e s l>ersoiiiirls.

privileges personne,ls généraux tels que c~:ux qu'avaient les La- tiris rclntivcment au commerci?cm et :i l'acquisition du droit de cité rornainc. 1,e droit d'exil sans réciprocittl qui foiictiorine pour les ktats non-latins ( V i , 4 , l i . 53) est uii piivilbgc des citoyens romains : il nssure au Romaiii qui dtJc1:iro vouloir éniigrer & Naplcs, non pus satis doute le droit de cité de cette ville, mais cepcndant I'entrée daris 11% pcuple iiapolitairi el par suite 1 ; ~

(1) Lnpraiiveen O S ~ d a r ~ ~ l e t i tre de fori(lntion a t t ique,C. 1. A t t . 111, n. 61; He, .m~s, 5 , 134.

(8) Vcslus, v. Talentzrm, 1,. 35!J. R. M. M'. pp. 8i e t 96 = tr. fr. 1 , pp. 134 et 464. 11 n'est pas irnpossible q u e ce soi<?iit la los talants c t les l i t r z des cornptos tauromeiiitains. '

(3) E ~ k l i e l , 2, 605. On peut auss i rapprochcv de l a liljerti? de l'ile de Cliios lo fait que, p:rrini ses rnoniinies, i l y e n a une espece désigii6e p a r sp ia &o<sÚ?!a, qiioiqli'il soit :1ssiir6rrient possible que la dracliriii: ~ l ' i \ s ic admit uno telle division.

( 4 ) R . .+f. VV. p. 700 e t SS. = tr. fr . 3. p. 192 et ss.

Page 82: vik,'i;a;. romains (2),exemption des droits de douane, -comme re- lativement aux avantages de fai.t qui peuveiit, d'une mariihre licite ou illicite, résulter des circonstances politiques

sortie du groupe des citoyens romains. Mais, si un Napolitain vieiit Rome, il n'y devient pas pour cela membre de I'fitat romair] et son statut personnel n'est pas modifié. Un acte con- clu dans les formes romaines avec un pér6grin est nul, l'ins- titution d'héritiers et le legs fait,s entre Romains et pérégrins sont également nuls, que le pérégrin appartienne ou non a une cité allike. Des privileges particuliers peuvent bien avoir été accordés, quant au conubiztm ( l ) , ou au commercium (a) , A des étrangers ou i des citls étrangeres isolées, en particulier dans la pGriode aritérieure A la guerre sociale pour favoriser l e commerce entre les Romano-latins et le reste des Italiens

autonomes et par suite la fiision des races. Mais il n'y a cer- tainement pas eu de dispositions générales de cette espece. Les avantages personnels accordés aux Italiens cJn matihre mi- litaire (p. 302), en matiere de douanes (p. 322), rapprochaient leur conditiori de ccllc des Latiris et ont essentiellement contri- hué & faire entrer dans une seule nation politiquement unie non pas 'seiilement les cités latines, mais toute YItalie; il n'a jamais 6té accordé de telles faveurs aux membres dcs cit8s dépendantes ordinaires.

(1) Ulpien, 5, 4. Nous connaissons seulement l a concession faite T u n e facon permanente a u x vQl(?rans congédiés d u droit de contracter un légi- time mariage avec n'lniporto quelle feinme pbrégrine.

(2) Ulpien, 19, 4 . S u r l'application a u x cités voisines de YItalie d'Anti- polis et de Flanona, cf. p. 254, note 3.