Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est...

31
Archives départementales des Yvelines et de l’ancienne Seine-et-Oise Versailles (Bekelynck) Étude notariale 1658-1905 Répertoire numérique de la sous-série 3E43 Montigny-le-Bretonneux 2018 (version décembre 2018)

Transcript of Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est...

Page 1: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

Archives départementales des Yvelines et de l’ancienne Seine-et-Oise

Versailles (Bekelynck)

Étude notariale 1658-1905

Répertoire numérique de la sous-série 3E43

Montigny-le-Bretonneux 2018

(version décembre 2018)

Page 2: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

1. Zone d'identification

COTE(S ) 3E43 1-912

INTITULE ÉTUDE NOTARIALE DE VERSAILLES

(BEYKELYNCK)

DATES EXTRÊMES 1658-1905

DESCRIPTION PHYSIQUE 110, 58 ml

ORGANISME RESPONSABLE DE

L'ACCES INTELLECTUEL

Archives départementales des Yvelines

LANGUE français

2. Zone du contexte

2.1. Nom du producteur

Etude notariale de Versailles (Bekelynck)

2.2. Histoire du producteur :

En mai 1693, Louis XIV crée à Versailles un siège et bailliage royal, dûment doté de trois notaires.

Mathurin Lamy est l’un d’eux, exerçant déjà depuis le 1er janvier 1670. Son office se situe dans le quartier

Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-

Cloud, lequel commis résigne ses fonctions en 1694.

À Montreuil près Versailles, Ville d’Avray, Sèvres, les prévôtés disposent d’un tabellionnage depuis 1679

jusqu’en 1748, et, peu après, le notaire royal du présent office de Versailles rachète vraisemblablement les

droits de garde des répertoires et minutes.

À Marly-le-Chastel, preuve est faite de la politique expansionniste de Mathurin Lamy. Ce bailliage royal

compte un notaire, Nicolas Sellier, de 1658 à son décès, le 30 août 1691. Son fils, Nicolas Sellier, lui

succède jusqu’à son décès, le 25 avril 1728. Les héritiers, Barthélémy Sellier, bourgeois de Paris, rue de la

Ferronnerie, et Marie Sellier vendent à Maître Lamy les 5194 actes dressés par Nicolas Sellier et les 3053

dressés par André Sellier. Des procès-verbaux de réception des actes accompagnent les répertoires et

expliquent la procédure. Ainsi, courant 1728, cet office de Versailles étend-t-il son ressort sur Marly,

résidence royale que fréquente la cour. Louis XV, en janvier 1734, crée une quatrième charge de notaire, au

bailliage royal de Versailles, résidant à Marly, pour répondre aux besoins d’une population et d’activités

économiques en accroissement constant. Marly sort du ressort de notre office versaillais, rendant caduque. 1 l’opération de Mathurin Lamy

À Versailles même où, très vite, cinq offices se partagent la ville ou suivent la cour et le roi en leurs

déplacements, à Saint-Germain et à Marly, résidences royales, par exemple, ce « partage » ne va pas sans

heurts et Jacques Raux-Raulland, l’un des successeurs de Mathurin Lamy, va s’attirer les foudres des

notaires suivant la Cour, notamment pour avoir rédigé plusieurs inventaires après décès de résidents de la

Cour. 2

1 Voir étude 3 E 24 Marly-le-Roi 2 Voir en J 2529 l’arrêt du Grand-Conseil rendu en faveur des notaires au bailliage de Versailles, 1734.

Page 3: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

Titulaires des offices 3

BOUGIVAL, LA CELLE-SAINT-CLOUD, LE CHESNAY DESEINE (André) 6 février 1684 - 10 août 1694 MARLY-LE-CHASTEL( ROI ?) SELLIER (Nicolas) 1658 - 28 août 1691 SELLIER (André) 5 septembre 1691 - septembre 1727 MONTREUIL, VILLE D’AVRAY, SÈVRES LE ROUGE (Martin) 21 mars 1679 - 1er avril 1691 BONNET (François) 1er janvier 1691 - 18 août 1707 BONNET (Denis) 24 août 1707 - 1724 DESSALLES (Noël) 6 août 1725 - 22 février 1748 VERSAILLES LAMY (Mathurin) 1670 - 29 avril 1737 DUCRO (Jean Didier), substitut 1er mai 1737 SILLÈGUE (Louis Martin) 6 juin 1737 - 16 janvier 1743 DUCRO (Jean Didier), substitut 17 janvier - 6 février 1743 RAUX-RAULLAND (Jacques) 9 février 1743 - 21 juin 1785 MÉNARD (Étienne) 30 juin 1785 - floréal an XIII BRIAN (Hugues Joseph) prairial an XIII - 12 juin 1822 DUVERGER DE VILLENEUVE (Alexandre Charles) 13 juin 1822 - 30 décembre 1828 GIROUD-MOLLIER (Edmé Achille) 30 décembre 1828 - 12 mai 1847 FINOT (Louis Jules), commis par justice 15 mai - 15 septembre 1847 PICHARD (Louis Gustave Alphonse) 15 septembre 1847 - 26 juillet 1872 BIGAULT (Louis Ernest) 26 juillet 1872 - 9 novembre 1892 HAIZET (Félix Eugène) 11 novembre 1892 - 1919

2.3. Modalité d’entrée :

Le fonds de l’étude a fait l’objet de trois versements successifs :

- Le premier, à l’initiative de Maître René Bekelynck et en application de la loi du 14 mars 1928, consistait,

dès 1952, en un dépôt des minutes de l’étude comprises entre sa création (1670) et 1789 inclus, et des

répertoires.

- Un deuxième dépôt, à l’initiative du même, en 1967, couvrait la période 1790 - 1850.

- Enfin, en novembre 1978, c'est-à-dire quelques semaines avant la loi de 1979, Maître Édouard Bekelynck

faisait déposer les minutes de 1851 à 1899 inclus.

Un versement complémentaire de minutes et de répertoires jusqu’en 1905 a été versé en 2006.

3 Les dates portées sont en principe celles des exercices ; toutefois pour l’Ancien Régime ce sont, faute d’autres

sources, celles des répertoires ou des minutes conservées. Les minutes inventoriées dans le présent répertoire le

sont jusqu’en 1899, mais pour le dernier notaire cité, la date est celle de la fin de l’exercice

Page 4: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3. Présentation du contenu

Au sujet des actes

Les répertoires des actes de cette étude ont été ouverts dès janvier 1670, début de l’exercice du premier

notaire, ainsi que les répertoires de Marly et Montreuil. Des tables alphabétiques par nom de client les

complètent.

Dans l’étude rattachée de Montreuil près Versailles, Ville d’Avray, Sèvres, une liasse (article 3 E 43/33)

concerne exclusivement les religieux Célestins de Paris, seigneurs de Porchefontaine, Montreuil et autres

lieux.

De très nombreuses déclarations au Domaine de Versailles ont été reçues de 1680 à 1774 par Louis Martin

Sillègue et Jacques Raux-Raulland, pour dresser le terrier de ce que Louis XIII, puis Louis XIV ont acquis à

Versailles et villages alentour, dont ils attendent des cens et droits seigneuriaux. Un arrêt du Conseil d’État

du 19 juin 1736 4, règle le salaire des notaires en la prévôté de l’hôtel du roi, chargés des déclarations

nécessaires à la rénovation et confection d’un terrier général des domaines de Versailles, Marly, Meudon et

Saint-Germain.

Activité annexe des notaires de cette étude, les déclarations sont conservées dans ce fonds car versées par

Maître Bekelynck en même temps que ses minutes. Elles ont été classées en tête des minutes.

Ces documents sont intéressants à double titre : d’une part, par la description des biens concernés,

description quelquefois extrêmement détaillée, telle celle de cette maison à Ville d’Avray 5, consistant en

un corps d’hôtel appliqué en deux cuisines basses, chambres au premier et second étage, grenier au dessus,

escalier au milieu … le tout couvert de tuiles, petite cour à côté, petit jardin devant, etc. ., mais surtout

parce qu’ils en donnent l’origine de propriété : successions, mariages, achats.

Enfin, les testaments reçus par les notaires de cette étude ont été classés par eux à part des actes de dépôt

de testament et donc hors de la suite chronologique des minutes. Pour chaque notaire, de 1680 à 1850, ils

figurent après les derniers actes de son exercice.

Au sujet des notaires

Au XVIIIe, les notaires de Versailles sont deux pour recevoir les actes qui commencent généralement par

la formule « pardevant les notaires de Versailles soussignés » ; l’un des deux a alors la garde des actes.

Au XIXe, si un notaire est partie prenante d’un acte, il demande à un de ses confrères de Versailles, de

dresser cet acte, mais il le conserve souvent dans ses propres minutes. De ce fait, quatorze actes,

impliquant Maîtres Bigault et Haizet, mais passés devant d’autres confrères, notaires à Versailles, se

trouvaient indûment dans ce fonds. Ils ont été réintégrés dans les fonds Versailles/ Huber et Tessier.

Enfin, les notaires versaillais sont souvent substituts les uns des autres en cas de maladie ou de décès de

l’un d’eux.

Au sujet du fonds

Marcel Delafosse, directeur des archives départementales des Yvelines entre 1968 et 1982, s’est intéressé

tout particulièrement à la participation des maçons limousins aux chantiers de Louis XIV et a réalisé un

relevé d’actes 6 axé principalement sur les marchés et les constructions. Il a dépouillé les cinq études

versaillaises entre 1661 et 1770, sans toutefois, ainsi qu’il le dit lui-même en préambule, réaliser un relevé

exhaustif.

Pour le fonds Bekelynck et pour l’exercice de Mathurin Lamy, entre 1671 et 1710, sont relevés :

4 ADY A 41/6 5 Voir document 6 J 3126, 3197

Page 5: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

- des lettres de charge, marchés de construction, baux de maisons, inventaires après décès, contrats de

mariage, toisés et marchés de fournitures (moellons, pierres de taille, carrelage, pavés), décharges d’intérêts.

- des actes décrivant, tant à Versailles que dans un rayon proche (Sèvres par exemple) ou lointain

(Limousin), des hôtels prestigieux, maisons urbaines, carrières et plâtrières, moulins, granges, colombiers,

boutiques, les alentours du Grand marché, le couvent des Récollets etc. Sont également décrits au château :

les fossés, la salle des festins, les baraques dans le parc, les moulins du roi, le potager, le grand commun.

On y rencontre, bien entendu, de très nombreux corps de métiers : tourneurs de bois, carreleurs,

vivandiers, maçon, carreleur, tuilier, marbrier, serrurier, appareilleur et tailleur de pierres, mais aussi

cabaretier ou chirurgien, que ce soit à travers les apprentissages ou accords professionnels. Également les

métiers relevant de la Maison du roi : valet de chambre, receveur de la seigneurie royale, officier de

musique, chef de paneterie…

Enfin, on y trouve des affaires très diverses : tailles, denrées alimentaire (vin), délits (bris de glace de

carrosse par une charrette), ou même de mœurs (copulation charnelle, voies de fait, blessure).

Ces exemples ne constituent qu’un bref aperçu de la diversité des actes que l’on peut trouver dans le travail

de Marcel Delafosse et dans le fonds

Ce fonds recèle également de très nombreuses signatures prestigieuses, en raison de la présence fréquente

du Roi, de la Reine, des Princes et autres personnages de sang royal au contrat de l’un ou l’autre de leurs

serviteurs tel Binet, premier valet de chambre du dauphin, en 1754, pour l’achat d’une maison.

4. Zone des conditions d’accès et d’utilisation

4.1. Condition d’accès :

Les minutes et répertoires des officiers civils et ministériels sont communicables à l’expiration d’un délai de

75 ans (100 ans si les minutes concernent des mineurs ou 25 ans après le décès des intéressés). La simple

mention d’un mineur dans un acte ne suffit pas à appliquer le délai de 100 ans (par ex. mineur lors d’un

contrat de mariage). Il faut que le mineur soit acteur ou intéressé.

S'ils sont disponibles sous forme numérisée ou microfilmée, les originaux ne sont pas communiqués.

D’autre part, toute réutilisation, à d’autres fins que la recherche personnelle, d’images issues de ces fonds et

reproduites par voie photographique ou numérique devra faire l’objet d’une autorisation préalable.

4.2. Conditions de reproduction :

Toute réutilisation d’images issues de ces fonds et reproduites par voie photographique ou numérique, à

d’autres fins que la recherche personnelle, devra faire l’objet d’une autorisation préalable.

Page 6: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

5. Zone des sources complémentaires

5.1. Sources complémentaires

Archives départementales des Yvelines

Série B Baillage royal de Versailles : scellés, inventaires B 3675-4300

Série C Contrôle des actes, bureau de Versailles, 1701-1791, Insinuations, 1704 - 1791, Centième denier, 1789, 1793, Centième denier, 1715 – 1789 Tables alphabétiques, 1743 - 1789

C 2957-3102 3103-3164

C 3165 C 3186 - 3218 C 3220 - 3230

Série E Bougival, minutes, 1721 – 1745 Montreuil, minutes, 1586 - 1678

E 4907-5028 E 7139

Sous-série 3 E Bougival, répertoires, 1720 – 1905 Bougival, minutes, 1739 – 1899 Marly-le-Bourg (Marly-le-Roi), minutes 1638 – 1686 Marly-le-Roi, répertoires, 1765 – 1900 Marly-le-Roi, minutes, 1734 – 1899 Versailles, répertoires et minutes

3 E 4/1, 253 - 262 3 E 4/2 - 252

3 E 45 3 E 24/31 - 41

3 E 24/42 - 502 3 E 44, 45, 46, 47

Série J Arrêt du Grand-Conseil rendu en faveur des notaires du bailliage de Versailles, 1754 Notes tirées des minutes notariales de Versailles, 1661 - 1710, par Marcel Delafosse 7

Carrière des notaires : - Hugues Joseph Brian, 1806 – 1822 - Alexandre Charles Duverger de Villeneuve, 1822 – 1828 - Edmé Achille Giroud-Mollier, 1828 – 1847 - Louis Gustave Alphonse Pichard, 1847 – 1872 - Louis Ernest Bigault, 1872 – 1892 - Félix Eugène. Haizet, 1892 - 1919

J 2529

51 J 3

72 J 137 72 J 148 72 J 152 72 J 171 72 J 130 72 J 154

Série L Doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal Versailles/Bekelynck, 1793 - an VII

43 L 159

Série U Doubles des répertoires déposés au greffe du tribunal Versailles/Bekelynck, an VIII - 1819

8 U

W Fichiers alphabétiques, par date, par nature d’acte, avec mention de métiers, 1685 - 1700 8

254W 105 - 107

Archives départementales des Hauts-de-Seine

Série E Notaires et tabellions : Sèvres (Ville d’Avray, Porchefontaine), 1630 - 1754

E 7303 9- 7315

7 Concerne plusieurs études de Versailles 8 Travail effectué par un membre des archives, après 1940, ce qui explique la cotation en 254 W ; «archives des archives », postérieures à 1940. Concerne plusieurs études de Versailles. 9 Anciennes cotes Archives des Yvelines.

Page 7: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

5.2. Bibliographie

Bibliographie commune aux cinq études de Versailles

BENOIT (MARCELLE), VERSAILLES ET LES MUSICIENS DU ROI, 1661 - 1733, ÉTUDE INSTITUTIONNELLE

ET SOCIALE, PARIS, ÉDITIONS A. ET J. PICARD, 1971

DELAFOSSE (Marcel), « Mesdames de Montespan et de Maintenon devant les notaires de Versailles » Revue de l’histoire de Versailles et de Seine-et-Oise, t. 61, 1973-1975, p. 23-31 (AD78, usuel).

DELAFOSSE (Marcel), « Affairistes et solliciteurs sous Louis XIV », Revue de l’histoire de Versailles et de Seine-et-Oise, t. 61, 1973-1975, p. 23-31 (AD78, usuel).

DELAFOSSE (Marcel), « Les maçons limousins sur les chantiers de Louis XIV », Croyances, pouvoirs et société, études offertes à Louis Péronas, éditions Les Monédières, Treignac, 1988, p. 291 à 300.

DUFOURCQ (NORBERT, SOUS LA DIRECTION DE), NOTES ET REFERENCES POUR SERVIR A UNE HISTOIRE

DE MICHEL-RICHARD DELALANDE, PARIS, ÉDITIONS A. ET J. PICARD, 1957

LAGNY (Jean), Versailles, ses rues, Versailles, Édition d’Art Lys, 1990 (AD78, usuel).

LECOMTE (Catherine), « Versailles et le notariat au XVIIIe siècle », Le Gnomon, Revue internationale du notariat, n°37, mai 1984, p. 9 - 46, n°38, juillet 1984, p. 5 - 29, n°39, août 1984, p. 24 - 31.

PORQUET (Ch.) « Le notariat à Versailles pendant la Révolution », Revue de l’histoire de Versailles et de Seine-et-Oise, 1913, p. 222 - 238 (AD78, usuel).

PORTIER (Jacques), Propriétaires versaillais des origines à l’an II, quartier Notre-Dame, secteur sauvegardé, polycopié, trois volumes, Versailles, 1982.

PORTIER (Jacques), Propriétaires versaillais des origines à l’an II, quartier Saint-Louis, polycopié, un volume, Versailles, 1982.

SCHMIT (Éric), « Histoire de la compagnie des notaires de Versailles », Le Gnomon , n° 149, avril-mai-juin 2006, p. 12-17

VESLOT (Jacques), « Mélanges : actes notariés concernant Joseph Chrétien », Revue de l’histoire de Versailles et de Seine-et-Oise, t. 61, 1973-1975, p. 121-123 (AD78, usuel).

VILLARD (Jacques), Le théâtre Montansier à Versailles, de la Minansier à Francis Perrin, éditions Champlour, Marly-le-Roi, 1998.

Thèses et mémoires

DA VINHA (Mathieu), Les valets de chambre du Roi au XVIIe siècle, [thèse pour le doctorat en histoire moderne, Paris, mars 2003]

DEKAYSER (Vincent) et VERBRUGGE (Sophie-Virginie), L’hospitalité marchande à Versailles au XVIIIe siècle, [Mémoire de maîtrise, sous la direction de Daniel Roche, octobre 1995, 145 p.]

ENCREVE (Florence), Une approche de la culture matérielle à Versailles au XVIIIe siècle : métiers de bouche du

Château, Paris 1998 [Mémoire de maîtrise, Paris X-Nanterre,1997 - 1998] 10

GAVREL (Martin), Versailles à la fin de la Monarchie, structures sociales et économiques dans les métiers du bâtiment, [Mémoire de maîtrise, sous la direction de P. Goubert, Paris I, 1972]. 10 Ce mémoire comporte un état des appositions de scellés et inventaires contenus dans les cartons B3288-3307, années 1728 à 1789 (année, nom et profession des personnes).

Page 8: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

LECOMTE (Catherine), La société versaillaise à l’époque de Louis XV, [thèse pour le doctorat d’État, Paris 1977]

LE COURRIARD (Daniel), Marchands et artisans versaillais à la fin de l’Ancien Régime, [Mémoire de maîtrise, sous la direction de M. Bluche, Paris X, 1973.]

LIONS (F) Médecins et chirurgiens du Roi, 1750 - 1789

VERBRUGGE (Sophie-Virginie) et DEKAYSER (Vincent), L’activité de l’accueil à Versailles au XVIIIe siècle, [Mémoire de maîtrise, sous la direction de Daniel Roche, octobre 1995, 161 p.]

Bibliographie spécifique à l’étude Bekelynck

DELAFOSSE (Marcel), « L’érudition d’un commis de la guerre contemporain de Louis XIV », Revue de l’histoire de Versailles et de Seine-et-Oise, 1991, p. 79 - 92 (AD78, usuel).

SCHMIT (Éric), « Etienne Ménard (1749-1824) premier président de la Chambre des notaires de Versailles », Le Gnomon , n° 254, janvier- mars 2008, p. 10

TIBERGHIEN (Frédéric), Versailles, le chantier de Louis XIV, éditions Perrin, 2006.

CERCLE GENEALOGIQUE DE VERSAILLES ET DES YVELINES, Relevé des contrats de mariages, 1670-1805 «Généalogie en Yvelines », (AD78, usuel)

CERCLE GENEALOGIQUE DE VERSAILLES ET DES YVELINES, « Relevé des contrats de mariages, étude Sillègue, 1737-1743 et étude Raux-Rauland, 1743-1785 » Généalogie en Yvelines, n° 27 HS, janvier 1997 (AD78, usuel)

CERCLE GENEALOGIQUE DE VERSAILLES ET DES YVELINES, « Relevé des contrats de mariages, étude Ménard, 1785-1805 » Généalogie en Yvelines, n° 21 HS, mars 1995 (AD78, usuel).

Page 9: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

Études rattachées

Bougival, La Celle-Saint-Cloud, Le Chesnay : minutes

3E43 1 - 2 André Deseine, commis 11 (1684 – 1694) 12

3E43 1 1684 - 1688 3E43 2 1689-1694

Marly-le-Roi

Répertoires

3E43 3 * Nicolas Sellier (1658, 24 janvier - 1691, 28 août

3E43 4 * André Sellier (1691, 5 septembre - 1727, 30 septembre

Minutes

3E43 5 - 21 Nicolas Sellier 13 (1658 – 1691)

3E43 5 1658 3E43 6 1659 - 1662 3E43 7 1663 - 1665 3E43 8 1666 - 1668 3E43 9 1669 3E43 10 1670 3E43 11 1671 - 1673 3E43 12 1674 - 1676 3E43 13 1677 - 1678 3E43 14 1679 - 1680 3E43 15 1681 - 1682 3E43 16 1683 - 1684 3E43 17 1685 3E43 18 1686 3E43 19 1687 - 1688 3E43 20 1689 - 1690 3E43 21 1691, janvier - 28 août

3E43 22 - 30 André Sellier 14 (1691 – 1727)

3E43 22 1691, 5 septembre - 1692

11 Deseine est institué commis le 1er février 1684 et résigne sa charge le 30 août 1694. Il est « dépendant du notaire de Versailles ». 12 Les actes sont précédés d’un « état des minutes passées durant l’année », comportant : analyse, nom des parties, date. 13 Actif du 24 janvier 1658 au 30 août 1691, « jour de son décès ». 14 Notaire aux bailliages royaux de Marly-le-Chastel et Versailles, résidant à Marly. Actif du 5 septembre 1691 au 25 avril 1728 « jour de son décès ».

Page 10: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3E43 23 1693 - 1695 3E43 24 1696 - 1698 3E43 25 1699 - 1701 3E43 26 1702 - 1704 3E43 27 1705 - 1708 3E43 28 1709 - 1713 3E43 29 1714 - 1718 3E43 30 1719 - 1727, septembre

Montreuil, Ville-d’Avray, Sèvres

Répertoires

3E43 31* Martin Le Rouge 15 1679, 21 mars - 1691, 1er avril François Bonnet 1691, 2 janvier - 1707, 18 août Denis Bonnet 1707, 24 août - 1725, 18 octobre supplément au répertoire 1679, 1er mai - 1725, 10 septembre 3E43 32* Noël Dessalles 1725, 6 août - 1748, 22 février supplément au répertoire 1726, 6 octobre - 1747, 27 juillet

Minutes

3E43 33 16

Martin Le Rouge

François Bonnet

Antoine Le Rouge 17

(1680, 22 mars - 1688, 1690 - 1708, 1709 - 1726

3E43 34 - 37 Martin Le Rouge (1679 – 1691)

3E43 34 1679, 21 mars - 1681 3E43 35 1682 - 1684 3E43 36 1685, 1687 - 1688 3E43 37 1689 - 1691, 1er avril

3E43 38 - 45 François Bonnet (1691 – 1707)

3E43 38 1691 3E43 39 1692 - 1694 3E43 40 1695 - 1697 3E43 41 1698 - 1700 3E43 42 1701 - 1702 3E43 43 1703 - 1704 3E43 44 1705 - 1706 3E43 45 1707, janvier - 18 août

15 Martin Le Rouge, François et Denis Bonnet, père et fils, successivement notaires et tabellions de la prévôté de Montreuil, Ville d’Avray, Sèvres en partie ; Noël Dessalles greffier et tabellion des prévôtés de Montreuil près Versailles, Ville d’Avray, Sèvres en partie. 16 Concernant exclusivement les religieux Célestins de Paris, seigneurs de Porchefontaine, Montreuil et autres lieux. Quelques minutes les concernant restent toutefois classées dans la collection chronologique. Se reporter aux répertoires. 17 Prévôt de la prévôté de Vaucresson.

Page 11: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3E43 46 - 48 Denis Bonnet 18 (1707 – 1724)

3E43 46 1707, 24 août - 1712 3E43 47 1713 - 1716 3E43 48 1717 - 1720 19

3E43 49 1721 - 1724, juillet

3E43 50- 56 Noël Dessalles (1725 – 1748)

3E43 50 1725, 6 août - 1726 3E43 51 1727 3E43 52 1728 - 1731 3E43 53 1732 - 1736 3E43 54 1737 - 1739 3E43 55 1740 - 1744 3E43 56 1744 - 19 janvier 1748

18 François Bonnet devient lieutenant juge ordinaire de la prévôté de Montreuil près Versailles. C’est son fils, Denis, qui lui succède en tant que greffier et tabellion. 19 À partir de 1718, avec Pierre Duval, commis.

Page 12: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

Étude principale

Répertoires

3E43 57 - 61 Mathurin Lamy (1670 – 1737)

3E43 57 1670 - 1685

3E43 58 1670 - 1685 20

3E43 59* 1686 - 1703 3E43 60* 1704, 1er août - 1728, 11 décembre 3E47 61* 1728, 7 octobre - 1737, 29 avril

3E43 61* Louis, Martin Sillègue 1737, 6 juin - 1743, 29 janvier

3E43 62* Raux-Rauland 1743, 13 mai - 1756, 24 novembre

3E43 63* Étienne Ménard an V, 3 vendémiaire - an XIII, 2 messidor

3E43 63 - 64 Hugues, Joseph Brian (an XIII-1821)

3E43 63* an XIII, 4 messidor - 1810, 30 décembre 3E43 64* 1811 - 1821 3E43 65* Hugues, Joseph Brian 1822, 2 janvier - 12 juin Alexandre, Charles Duverger de Villeneuve 1822, 13 juin - 1828, 29 décembre

3E43 65 - 67 Edmé, Achille Giroud-Mollier (1828 – 1837)

3E43 65* 1828, 31 décembre - 1829, 30 juillet 3E43 66* 1829, 31 juillet - 1836 3E43 67* 1837 - 1846, 25 mai 3E4368* Edmé, Achille Giroud-Mollier 1846 25 mai - 1847, 15 mai Louis, Jules Finot 21 1847, 15 mai - 15 septembre Louis, Gustave, Alphonse Pichard 1847, 16 septembre - 1863, 18 juillet 3E43 69* Louis, Gustave, Alphonse Pichard 1863, 21 juillet - 1872, 25 juillet 3E43 69* Louis, Ernest Bigault 1872, 26 juillet - 1873, 26 décembre

3E43 70 - 72 Louis, Ernest Bigault (1873-1890)

3E43 70* 1873, 26 décembre - 1879, 13 octobre

3E43 71* 1879, 14 octobre - 1885, 10 mars

20 Double du précédent. 21 Commis par justice en remplacement de Me Giroud-Mollier, destitué. Ce répertoire comporte en outre : un document préparatoire au répertoire, une nomenclature des actes reçus par Me Finot comme administrateur de l’étude, un récolement des minutes de l’étude, entre 1786 et 1847, effectué le 13 octobre 1847 par le juge de paix de Versailles, et en présence de Me Pichard, enfin, un extrait du registre des délibérations de la Chambre des notaires de l’arrondissement de Versailles, pour la prestation de serment de Me Pichard, le 16 novembre 1847.

Page 13: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3E43 72* 1885, 11 mars - 1890, 8 juillet

3E43 73* Louis, Ernest Bigault 1890, 9 juillet - 1892, 10 novembre 3E43 73* Félix, Eugène Haizet 1892, 11 novembre - 1896, 26 juillet

3E43 74* Félix, Eugène Haizet 1896, 27 juillet - 1903, 27 juillet

Répertoires des déclarations au domaine de versailles

3E43 75* Marly, Le Pecq, Saint-Germain (1736-1740)

3E43 76* Louveciennes, Noisy (1738-1741), Mareil, La Celle-[Saint-Cloud], Villepreux.

Déclarations au domaine de versailles

3E43 77 Buc (1739-1742), Bois-d’Arcy (1739-1741), Fontenay-le-Fleury (1739-1740)

3E43 78 Bailly (1737-1743), Bois-d’Arcy (1737-1743), Buc (1737-1743), Bougival (1737-1743)

3E43 79 Bougival, hameau de Saint-Michel (1753), Buc (1765-1766), La Celle [-Saint-Cloud] (1739-1740), Guyancourt (1739-1742)

3E43 80 Louveciennes (1739-1742)

3E43 81 Magny (1739-1741), Mareil (1739-1741), Les Metz (paroisse de Jouy) (1765), Montigny [-le-Bretonneux] (1740-1741), Noisy (1739)

3E43 82 Marly [le-Roi] (1738-1741)

3E43 83 Le Pecq (1739-1740), Rennemoulin (1739-1740), Saint-Germain-en-Laye (1757)

3E43 84 Saint-Nom [La Bretèche] (1739-1741), Sèvres (1693 - 1698, 1762 - 1768, 1772-1774), La Tuilerie Bignon (1739), Toussus [-le-Noble] (1740-1741), Trappes (1740-1741)

3E43 85 Versailles, quartier Saint-Louis

rue d’Anjou (1736-1739), rue des Bourdonnais (1739), rue de la Chancellerie (1736, 1738), rue du Hazard (1736-1739), place du Marché Neuf (Saint-Louis) (1736-1739), rue Mazière (1736), rue de l’Orangerie (1736 - 1739, 1764), rue des Récollets (1736-1741), rue Royale (1736-1739), rue Saint-François (1736-1739), rue Saint-Honoré (1736-1739), rue Saint-Julien (1736-1739), rue Saint- Médéric (1736), avenue de Sceaux (1736-1739), rue de la Surintendance (1736-1738), rue du Vieux Versailles (1736-1739)

3E43 86 Versailles, quartier Saint-Louis

rue des Mauvais Garçons (1736, 1739), rue des Mauvaises Paroles, place des Ursulines (1736-1739), rue de Noailles, avenue de Sceaux (nord) (1736, 1739-1741), rue Saint-Antoine (1736-1739), rue Saint-Louis, Place Saint-Louis (1736-

Page 14: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

1739), rue de Satory (1736 - 1739, 1744), rue des Tournelles (1736-1739), place des Ursulines (1736-1737)

3E43 87 Versailles, quartier Notre-Dame

place d’Armes (1736), rue de Conty (1736-1737), rue Duplessis (1736-1737), rue du Hazard (1739), rue Neuve Notre-Dame (1737 - 1739, 1754), avenue de Paris (1736, 1738), rue de Paris (1736-1739), rue de la Paroisse Notre-Dame (1736-1739), Petite Place (encoignure place et rue de Marly) (1736 ; 1738), rue de la Pompe (1736-1739)

3E43 88 rue du Bel-Air (1736-1740), rue des Bons-Enfants (1736), rue de Bourbon (1736-1739), rue des Chantiers (1736-1737), rue du Chenil (1737, 1740), cul de sac de Glatigny (1736-1737), rue Dauphine (1736-1739), rue des Deux-Portes (1736, 1739), rue de l’Étang (1736-1739), place du Marché Notre-Dame (1736-1739), rue, butte, avenue Montbauron (1736-1739), quai Notre-Dame (1736-1739), sur les sables (1736 - 1738, 1741), rue Sainte-Anne (1736, 1739), avenue de Saint-Cloud (1736, 1739), rue Saint-Pierre (1736-1739), rue des Vieux

Coches (1736-1739), chemin de Rocquencourt 22 (1736-1739), chemin de Versailles à Marly (1765)

3E43 89 Versailles-Montreuil, (1748-1750, 1766-1768, 1773), avec descriptif du territoire et relevé des propriétaires

3E43 90 Ville d’Avray (1680-1696, 1749, 1764-1774)

3E43 91 Villepreux (1739-1741)

3E43 92 Voisins-le-Bretonneux (1739-1741)

Minutes

3E43 93 1670 3E43 94 1671 3E43 95 1672 3E43 96 1673 3E43 97 1674 3E43 98 1675 3E43 99 1676 3E43 100 1677 3E43 101 1678 3E43 102 1679, janvier - juin 3E43 103 1679, juillet - décembre 3E43 104 1680, janvier - juin 3E43 105 1680, juillet - décembre 3E43 106 1681, janvier - juin 3E43 107 1681, juillet - décembre 3E43 108 1682, janvier - juin 3E43 109 1682, juillet - décembre 3E43 110 1683, janvier - mars

22 Cette voie et la suivante sont situées aux environs de Versailles.

Page 15: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3E43 111 1683, avril - juin 3E43 112 1683, juillet - décembre 3E43 113 1684, janvier - juin 3E43 114 1684, juillet - décembre 3E43 115 1685, janvier - mars 3E43 116 1685, avril - juillet 3E43 117 1685, août - décembre 3E43 118 1686, janvier - mars 3E43 119 1686, avril - juillet 3E43 120 1686, août - décembre 3E43 121 1687, janvier - juin 3E43 122 1687, juillet - décembre 3E43 123 1688, janvier - septembre 3E43 124 1688, octobre - décembre 3E43 125 1689, janvier - juin 3E43 126 1689, juillet - décembre 3E43 127 1690, janvier - août 3E43 128 1690, septembre - décembre 3E43 129 1691, janvier - juin 3E43 130 1691, juillet - décembre 3E43 131 1692, janvier - juin 3E43 132 1692, juillet - décembre 3E43 133 1693 3E43 134 1694 3E43 135 1695 3E43 136 1696 3E43 137 1697 3E43 138 1698 3E43 139 1699 3E43 140 1700 3E43 141 1701 3E43 142 1702, janvier - mai 3E43 143 1702, juin - décembre 3E43 144 1703 3E43 145 1704, février - décembre 3E43 146 1705 3E43 147 1706, janvier - juillet 3E43 148 1706, août - décembre 3E43 149 1707, janvier - mai 3E43 150 1707, juin - décembre 3E43 151 1708, janvier - juin 3E43 152 1708, juillet - décembre 3E43 153 1709, janvier - juillet 3E43 154 1709, août - décembre 3E43 155 1710, janvier - juillet 3E43 156 1710, août - décembre 3E43 157 1711, janvier - juin 3E43 158 1711, juillet - décembre 3E43 159 1712, janvier - mai 3E43 160 1712, juin - décembre 3E43 161 1713, janvier - juin

Page 16: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3E43 162 1713, juillet - décembre 3E43 163 1714, janvier - juin 3E43 164 1714, juillet - décembre 3E43 165 1715 3E43 166 1716 3E43 167 1717 3E43 168 1718 3E43 169 1719, janvier - août 3E43 170 1719, septembre - décembre 3E43 171 1720, janvier - juin 3E43 172 1720, juillet - décembre 3E43 173 1721 3E43 174 1722, janvier - septembre 3E43 175 1722, octobre - décembre 3E43 176 1723, janvier - juin 3E43 177 1723, juillet - décembre 3E43 178 1724, janvier - mai 3E43 179 1724, juin - décembre 3E43 180 1725, janvier - mai 3E43 181 1725, juin - décembre 3E43 182 1726, janvier - juin 3E43 183 1726, juillet - décembre 3E43 184 1727, janvier - juin 3E43 185 1727, juillet - décembre 3E43 186 1728, janvier - mai 3E43 187 1728, juin - décembre 3E43 188 1729, janvier - juin 3E43 189 1729, juillet - décembre 3E43 190 1730, janvier - juin 3E43 191 1730, juillet - décembre 3E43 192 1731, janvier - mars 3E43 193 1731, juin - décembre 3E43 194 1732, janvier - juin 3E43 195 1732, juillet - décembre 3E43 196 1733, janvier - juin 3E43 197 1733, juillet - décembre 3E43 198 1734, janvier - juin 3E43 199 1734, juillet - décembre 3E43 200 1735, janvier - juin 3E43 201 1735, juillet - décembre 3E43 202 1736, janvier - juin 3E43 203 1736, juillet - décembre

3E43 204 1737, janvier - 1er mai 23

3E43 205 Testaments reçus (1680 - 1719, 1730 - 1737 24

3E43 206 - 219 Louis, Martin Sillègue (1737 – 1743)

23 L’acte du 1er mai 1737 est signé par Jean Didier Ducro, substitut. Il est notaire du roi au bailliage de Versailles et son exercice se retrouve dans le fonds Savouré. 24 De 1700 à 1719 et de 1730 à 1737, pour chaque année, une liste chronologique, avec le nom des testateurs, figure en tête de la liasse des testaments.

Page 17: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3E43 206 1737, 6 - 30 juin 3E43 207 1737, juillet - décembre 3E43 208 1738, janvier - juin 3E43 209 1738, juillet - décembre 3E43 210 1739, janvier - juin 3E43 211 1739, juillet - décembre 3E43 212 1740, janvier - juin 3E43 213 1740, juillet - décembre 3E43 214 1741, janvier - juin 3E43 215 1741, juillet - décembre 3E43 216 1742, janvier - juin 3E43 217 1742, juillet - décembre

3E43 218 1743, janvier - 6 février 25

3E43 219 Testaments reçus (1738 – 1740) 26

3E43 220 - 347 Raux-Rauland (1743 – 1785)

3E43 220 1743, 9 février - juin 3E43 221 1743, juillet - décembre 3E43 222 1744, janvier - juin 3E43 223 1744, juillet - décembre 3E43 224 1745, janvier - juin 3E43 225 1745, juillet - août 3E43 226 1746, janvier - mars 3E43 227 1746, avril - juin 3E43 228 1746, juillet - septembre 3E43 229 1746, octobre - décembre 3E43 230 1747, janvier - mars 3E43 231 1747, avril - juin 3E43 232 1747, juillet - septembre 3E43 233 1747, octobre - décembre 3E43 234 1748, janvier - mars 3E43 235 1748, avril - juin 3E43 236 1748, juillet - septembre 3E43 237 1748, octobre - décembre 3E43 238 1749, janvier - mars 3E43 239 1749, avril - juillet 3E43 240 1749, août - décembre 3E43 241 1750, janvier - avril 3E43 242 1750, mai - septembre 3E43 243 1750, octobre - décembre 3E43 244 1751, janvier - mai 3E43 245 1751, juin - août 3E43 246 1751, septembre - décembre 3E43 247 1752, janvier - avril 3E43 248 1752, mai - août 3E43 249 1752, septembre - décembre 3E43 250 1753, janvier - juin

25 À nouveau Jean Didier Ducro, substitut entre le 17 janvier et le 6 février. 26 Liste avec nom des testateurs, voir note ci-dessus.

Page 18: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3E43 251 1753, juillet - décembre 3E43 252 1754, janvier - mai 3E43 253 1754, juin - décembre 3E43 254 1755, janvier - mai 3E43 255 1755, juin - septembre 3E43 256 1755, octobre - décembre 3E43 257 1756, janvier - mars 3E43 258 1756, avril - décembre 3E43 259 1757, janvier - juin 3E43 260 1757, juillet - décembre 3E43 261 1758, janvier - avril 3E43 262 1758, mai - août 3E43 263 1758, septembre - décembre 3E43 264 1759, janvier - mai 3E43 265 1759, juin - décembre 3E43 266 1760, janvier - juin 3E43 267 1760, juillet - décembre 3E43 268 1761, janvier - juin 3E43 269 1761, juillet - décembre 3E43 270 1762, janvier - avril 3E43 271 1762, mai - décembre 3E43 272 1763, janvier - février 3E43 273 1763, mars - juin 3E43 274 1763, juillet - septembre 3E43 275 1763, octobre - décembre 3E43 276 1764, janvier - mars 3E43 277 1764, avril - juin 3E43 278 1764, juillet - septembre 3E43 279 1764, octobre - décembre 3E43 280 1765, janvier - mars 3E43 281 1765, avril - juin 3E43 282 1765, juillet - septembre 3E43 283 1765, octobre - décembre 3E43 284 1766, janvier - février 3E43 285 1766, mars - mai 3E43 286 1766, juin - juillet 3E43 287 1766, août - octobre 3E43 288 1766, novembre - décembre 3E43 289 1767, janvier - mars 3E43 290 1767, avril - juin 3E43 291 1767, juillet - septembre 3E43 292 1767, octobre - décembre 3E43 293 1768, janvier - mars 3E43 294 1768, avril - juin 3E43 295 1768, juillet - décembre 3E43 296 1769, janvier - juin 3E43 297 1769, juillet - décembre 3E43 298 1770, janvier - mars 3E43 299 1770, avril - juin 3E43 300 1770, juillet - septembre 3E43 301 1770, octobre - décembre

Page 19: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3E43 302 1771, janvier - avril 3E43 303 1771, mai - septembre 3E43 304 1771, octobre - décembre 3E43 305 1772, janvier - juin 3E43 306 1772, juillet - décembre 3E43 307 1773, janvier - mai 3E43 308 1773, juin - décembre 3E43 309 1774, janvier - juin 3E43 310 1774, juillet - décembre 3E43 311 1775, janvier - avril 3E43 312 1775, mai - décembre 3E43 313 1776, janvier - juin 3E43 314 1776, juillet - décembre 3E43 315 1777, janvier - mars 3E43 316 1777, avril - juin 3E43 317 1777, juillet - septembre 3E43 318 1777, octobre - décembre 3E43 319 1778, janvier - mars 3E43 320 1778, avril - juin 3E43 321 1778, juillet - septembre 3E43 322 1778, octobre - décembre 3E43 323 1779, janvier - mars 3E43 324 1779, avril - juin 3E43 325 1779, juillet - septembre 3E43 326 1779, octobre - décembre 3E43 327 1780, janvier - mars 3E43 328 1780, avril - juin 3E43 329 1780, juillet - septembre 3E43 330 1780, octobre - décembre 3E43 331 1781, janvier - mars 3E43 332 1781, avril - mai 3E43 333 1781, juin - septembre 3E43 334 1781, octobre - décembre 3E43 335 1782, janvier - mars 3E43 336 1782, mai - juillet 3E43 337 1782, août - décembre 3E43 338 1783, janvier - mars 3E43 339 1783, avril - juin 3E43 340 1783, juillet - septembre 3E43 341 1783, octobre - décembre 3E43 342 1784, janvier - avril 3E43 343 1784, mai - juin 3E43 344 1784, juillet - septembre 3E43 345 1784, octobre - décembre 3E43 346 1785, janvier - mars 3E43 347 1785, avril - 21 juin

3E43 348 - 412 Étienne Ménard (1785 - an XIII)

3E43 348 1785, 30 juin - août 3E43 349 1785, septembre - décembre 3E43 350 1786, janvier - avril

Page 20: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3E43 351 1786, mai - août 3E43 352 1786, septembre - décembre 3E43 353 1787, janvier - avril 3E43 354 1787, mai - août 3E43 355 1787, septembre - décembre 3E43 356 1788, janvier - mars 3E43 357 1788, avril - mai 3E43 358 1788, juin - août 3E43 359 1788, septembre - décembre 3E43 360 1789, janvier - mars 3E43 361 1789, avril - juin 3E43 362 1789, juillet - décembre 3E43 363 1790, janvier - mai 3E43 364 1790, juin - décembre 3E43 365 1791, janvier - avril 3E43 366 1791, mai - août 3E43 367 1791, septembre - décembre 3E43 368 1792, janvier - avril 3E43 369 1792, mai - août 3E43 370 1792, septembre - décembre 3E43 371 1793, janvier - mars 3E43 372 1793, avril - juin 3E43 373 1793, septembre - octobre 3E43 374 an II, brumaire - nivôse 3E43 375 an II, pluviôse, ventôse, fructidor 3E43 376 an III, vendémiaire - nivôse 3E43 377 an III, pluviôse - germinal 3E43 378 an III, floréal - messidor 3E43 379 an III, thermidor - fructidor 3E43 380 an IV, vendémiaire 3E43 381 an IV, brumaire 3E43 382 an IV, frimaire - nivôse 3E43 383 an IV, pluviôse - floréal 3E43 384 an IV, prairial - messidor 3E43 385 an IV, thermidor - fructidor 3E43 386 an V, vendémiaire - nivôse 3E43 387 an V, pluviôse - floréal 3E43 388 an V, prairial - fructidor 3E43 389 an VI, vendémiaire - nivôse 3E43 390 an VI, ventôse - floréal 3E43 391 an VI, prairial - fructidor 3E43 392 an VII, vendémiaire - nivôse 3E43 393 an VII, pluviôse - floréal 3E43 394 an VII, prairial - fructidor 3E43 395 an VIII, vendémiaire - nivôse 3E43 396 an VIII, ventôse - messidor 3E43 397 an VIII, thermidor - fructidor 3E43 398 an IX, vendémiaire - nivôse 3E43 399 an IX, pluviôse - germinal 3E43 400 an IX, floréal - fructidor 3E43 401 an X, vendémiaire - nivôse

Page 21: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3E43 402 an X, pluviôse - floréal 3E43 403 an X, prairial - fructidor 3E43 404 an XI, vendémiaire - nivôse 3E43 405 an XI, pluviôse - germinal 3E43 406 an XI, floréal - messidor 3E43 407 an XI, thermidor - fructidor 3E43 408 an XII, vendémiaire - nivôse 3E43 409 an XII, pluviôse - floréal 3E43 410 an XII, prairial - fructidor 3E43 411 an XIII, vendémiaire - nivôse 3E43 412 an XIII, pluviôse - floréal

3E43 413 - 483 Hugues, Joseph Brian (an XIII – 1822)

3E43 413 an XIII, prairial - fructidor 3E43 414 an XIV, vendémiaire - nivôse 3E43 415 1806, janvier - mars 3E43 416 1806 avril - juillet 3E43 417 1806, août - décembre 3E43 418 1807, janvier - mars 3E43 419 1807, avril - juin 3E43 420 1807, juillet - septembre 3E43 421 1807, octobre - décembre 3E43 422 1808, janvier - mai 3E43 423 1808, juin - août 3E43 424 1808, septembre - décembre 3E43 425 1809, janvier - avril 3E43 426 1809, mai - août 3E43 427 1809, septembre - décembre 3E43 428 1810, janvier - mars 3E43 429 1810, avril - mai 3E43 430 1810, juin - août 3E43 431 1810, septembre - décembre 3E43 432 1811, janvier - mars 3E43 433 1811, avril - mai 3E43 434 1811, juillet - septembre 3E43 435 1811, octobre - décembre 3E43 436 1812, janvier - avril 3E43 437 1812, mai - juillet 3E43 438 1812, août - septembre 3E43 439 1812, octobre - décembre 3E43 440 1813, janvier - mai 3E43 441 1813, juin - septembre 3E43 442 1813, octobre - décembre 3E43 443 1814, janvier - février 3E43 444 1814, mars - mai 3E43 445 1814, juin - septembre 3E43 446 1814, octobre- décembre 3E43 447 1815, janvier - février 3E43 448 1815, mars- mai 3E43 449 1815, juin - octobre 3E43 450 1815, novembre - décembre

Page 22: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3E43 451 1816, janvier - février 3E43 452 1816, mars - mai 3E43 453 1816, juin - septembre 3E43 454 1816, octobre 3E43 455 1816, novembre - décembre 3E43 456 1817, janvier - avril 3E43 457 1817, mai - juillet 3E43 458 1817, août - octobre 3E43 459 1817, novembre - décembre 3E43 460 1818, janvier - avril 3E43 461 1818, mai - août 3E43 462 1818, septembre - décembre 3E43 463 1819, janvier - février 3E43 464 1819, mars - avril 3E43 465 1819, mai - juin 3E43 466 1819, juillet - août 3E43 467 1819, septembre - octobre 3E43 468 1819, novembre - décembre 3E43 469 1820, janvier - février 3E43 470 1820, mars - mai 3E43 471 1820, juin - juillet 3E43 472 1820, août - septembre 3E43 473 1820, octobre - décembre 3E43 474 1821, janvier - février 3E43 475 1821, mars - avril 3E43 476 1821, mai - juin 3E43 477 1821, juillet - août 3E43 478 1821, septembre - octobre 3E43 479 1821, novembre - décembre 3E43 480 1822, janvier - février 3E43 481 1822, mars - avril 3E43 482 1822, mai - 12 juin

3E43 483 Testaments reçus an XIV, brumaire - 1822, avril

3E43 484 - 508 Alexandre, Charles Duverger de Villeneuve (1822 – 1828)

3E43 484 1822, 13 - 30 juin 3E43 485 1822, juillet - août 3E43 486 1822, septembre - décembre 3E43 487 1823, janvier - mars 3E43 488 1823, avril - juin 3E43 489 1823, juillet - décembre 3E43 490 1824, janvier - mars 3E43 491 1824, avril - juin 3E43 492 1824, juillet - septembre 3E43 493 1824, octobre - décembre 3E43 494 1825, janvier - mars 3E43 495 1825, avril - juin 3E43 496 1825, juillet - septembre 3E43 497 1825, octobre - décembre 3E43 498 1826, janvier - mars

Page 23: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3E43 499 1826, avril - juin 3E43 500 1826, juillet - septembre 3E43 501 1826, octobre - décembre 3E43 502 1827, janvier - avril 3E43 503 1827, mai - août 3E43 504 1827, septembre - décembre 3E43 505 1828, janvier - avril 3E43 506 1828, mai - août 3E43 507 1828, septembre - 30 décembre

3E43 508 Testaments reçus

3E43 509 - 601 Edmé, Achille Giroud-Mollier (1828 – 1847)

3E43 509 1828, 30 décembre - 1829, mars 3E43 510 1829, avril - juin 3E43 511 1829, juillet - août 3E43 512 1829, septembre - décembre 3E43 513 1830, janvier - février 3E43 514 1830, mars - avril 3E43 515 1830, mai - juin 3E43 516 1830, juillet 3E43 517 1830, août - septembre 3E43 518 1830, octobre - décembre 3E43 519 1831, janvier - mars 3E43 520 1831, avril - mai 3E43 521 1831, juin - août 3E43 522 1831, septembre 3E43 523 1831, octobre- décembre 3E43 524 1832, janvier - mars 3E43 525 1832, avril - mai 3E43 526 1832, juin - juillet 3E43 527 1832, août - octobre 3E43 528 1832, novembre - décembre 3E43 529 1833, janvier - février 3E43 530 1833, mars - avril

3E43 531 1833, avril 27

3E43 532 1833, mai - juin 3E43 533 1833, juillet - septembre 3E43 534 1833, octobre - décembre 3E43 535 1834, janvier - mars 3E43 536 1834, avril - juin 3E43 537 1834, juillet - septembre 3E43 538 1834, octobre - décembre 3E43 539 1835, janvier - mars 3E43 540 1835, avril - mai 3E43 541 1835, juin - septembre 3E43 542 1835, octobre - décembre 3E43 543 1836, janvier - mars

27 Comptes, liquidation et partage de la succession de Louis Paul Lecordier de Bigars, marquis de La Londe, maire de Versailles.

Page 24: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3E43 544 1836, avril - juin 3E43 545 1836, juillet - septembre 3E43 546 1836, octobre - décembre 3E43 547 1837, janvier - mars 3E43 548 1837, avril - mai 3E43 549 1837, juin 3E43 550 1837, juillet- septembre 3E43 551 1837, octobre - décembre 3E43 552 1838, janvier - mars 3E43 553 1838, avril - mai 3E43 554 1838, juin - juillet 3E43 555 1838, août - septembre 3E43 556 1838, octobre - décembre 3E43 557 1839, janvier - février 3E43 558 1839, mars - avril 3E43 559 1839, mai - juin 3E43 560 1839, juillet - septembre 3E43 561 1839, octobre - décembre 3E43 562 1840, janvier - février 3E43 563 1840, mars - avril 3E43 564 1840, mai - juin 3E43 565 1840, juillet - août 3E43 566 1840, septembre - octobre 3E43 567 1840, novembre - décembre 3E43 568 1841, janvier - mars 3E43 569 1841, avril 3E43 570 1841, mai - juin 3E43 571 1841, juillet - septembre 3E43 572 1841, octobre - décembre 3E43 573 1842, janvier - février 3E43 574 1842, mars - mai 3E43 575 1842, juin - juillet 3E43 576 1842, août - septembre 3E43 577 1842, octobre - décembre 3E43 578 1843, janvier - février 3E43 579 1843, mars - avril 3E43 580 1843, mai - juillet 3E43 581 1843, août - septembre 3E43 582 1843, octobre - décembre ²3E43 583 1844, janvier - février 3E43 584 1844, mars - mai 3E43 585 1844, juin - juillet 3E43 586 1844, août - septembre 3E43 587 1844, octobre - décembre 3E43 588 1845, janvier - février 3E43 589 1845, mars - avril 3E43 590 1845, mai - juin 3E43 591 1845, juillet - août 3E43 592 1845, septembre - décembre 3E43 593 1846, janvier - février 3E43 594 1846, mars - avril

Page 25: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3E43 595 1846, mai - juin 3E43 596 1846, juillet - octobre 3E43 597 1846, novembre - décembre 3E43 598 1847, janvier - février 3E43 599 1847, mars - avril 3E43 600 1847, 1er - 12 mai

3E43 601 Testaments reçus septembre 1829 - avril 1847

3E43 602 - 603 Louis, Jules Finot 28 (1847)

3E43 602 1847, 15 mai - juin

3E43 603 1847, juillet - 15 septembre 29

3E43 604 - 705 Louis, Gustave, Alphonse Pichard (1847 – 1872)

3E43 604 1847, 15 - 30 septembre 3E43 605 1847, octobre - décembre 3E43 606 1848, janvier - avril 3E43 607 1848, mai - août 3E43 608 1848, septembre - octobre 3E43 609 1848, novembre - décembre 3E43 610 1849, janvier - avril, juin 3E43 611 1849, juillet - septembre 3E43 612 1849, octobre - décembre 3E43 613 1850, janvier - juin 3E43 614 1850, juillet - septembre 3E43 615 1850, octobre - décembre 3E43 616 1851, janvier - avril 3E43 617 1851, mai - août 3E43 618 1851, septembre - décembre 3E43 619 1852, janvier - mars 3E43 620 1852, avril - juin 3E43 621 1852, juillet - septembre 3E43 622 1852, octobre - décembre 3E43 623 1853, janvier - mars 3E43 624 1853, avril - juin 3E43 625 1853, juillet - septembre 3E43 626 1853, octobre - décembre 3E43 627 1854, janvier - mars 3E43 628 1854, avril - juin 3E43 629 1854, juillet - décembre 3E43 630 1855, janvier - mars 3E43 631 1855, avril - juin 3E43 632 1855, juillet - septembre 3E43 633 1855, octobre - décembre 3E43 634 1856, janvier - mars 3E43 635 1856, avril - juin

28 Commis par justice. 29 Avec copies des actes reçus par Me Finot pour l’étude de Giroud-Mollier pendant l’intérim. Louis Jules Finot est notaire à Versailles (fonds Savouré) du 15 mai au 2 septembre.

Page 26: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3E43 636 1856, juillet - septembre 3E43 637 1856, octobre - décembre 3E43 638 1857, janvier - mars 3E43 639 1857, avril - mai 3E43 640 1857, juin -septembre 3E43 641 1857, octobre - décembre 3E43 642 1858, janvier - mars 3E43 643 1858, avril - juin 3E43 644 1858, juillet - septembre 3E43 645 1858, octobre - décembre 3E43 646 1859, janvier - février 3E43 647 1859, mars - mai 3E43 648 1859, juin - septembre 3E43 649 1859, octobre - décembre 3E43 650 1860, janvier - mars 3E43 651 1860, avril - juin 3E43 652 1860, juillet - octobre 3E43 653 1860, novembre - décembre 3E43 654 1861, janvier - avril 3E43 655 1861, mai - juillet 3E43 656 1861, août - septembre 3E43 657 1861, octobre - décembre 3E43 658 1862, janvier - février 3E43 659 1862, mars - avril 3E43 660 1862, mai - août 3E43 661 1862, septembre - décembre 3E43 662 1863, janvier - février 3E43 663 1863, mars - mai 3E43 664 1863, juin - août 3E43 665 1863, septembre - octobre 3E43 666 1863, novembre - décembre 3E43 667 1864, janvier - février 3E43 668 1864, mars - avril 3E43 669 1864, mai - juillet 3E43 670 1864, août - septembre 3E43 671 1864, octobre - décembre 3E43 672 1865, janvier - mars 3E43 673 1865, avril - juin 3E43 674 1865, juillet - août 3E43 675 1865, septembre - décembre 3E43 676 1866, janvier - mars 3E43 677 1866, avril - mai 3E43 678 1866, juin - août 3E43 679 1866, septembre - octobre 3E43 680 1866, novembre- décembre 3E43 681 1867, janvier - février 3E43 682 1867, mars - avril 3E43 683 1867, mai - juillet 3E43 684 1867, août - octobre 3E43 685 1867, novembre - décembre 3E43 686 1868, janvier - février

Page 27: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3E43 687 1868, mars - avril 3E43 688 1868, mai - juillet 3E43 689 1868, août - septembre 3E43 690 1868, octobre - décembre 3E43 691 1869, janvier - février 3E43 692 1869, mars - mai 3E43 693 1869, juin - août 3E43 694 1869, septembre - octobre 3E43 695 1869, novembre - décembre 3E43 696 1870, janvier - mars 3E43 697 1870, avril - juin 3E43 698 1870, juillet - décembre 3E43 699 1871, janvier - juin 3E43 700 1871, juillet - septembre 3E43 701 1871, octobre - décembre 3E43 702 1872, janvier - mars 3E43 703 1872, avril - juin 3E43 704 1872, 1 - 26 juillet

3E43 705 Testaments reçus

3E43 706 - 821 Louis, Ernest Bigault (1872 – 1892)

3E43 706 1872, 26 juillet - août 3E43 707 1872, septembre - octobre 3E43 708 1872, novembre - décembre 3E43 709 1873, janvier - mars 3E43 710 1873, avril - juin 3E43 711 1873, juillet - septembre 3E43 712 1873, octobre - décembre 3E43 713 1874, janvier - mars 3E43 714 1874, avril - juillet 3E43 715 1874, août - octobre 3E43 716 1874, novembre - décembre 3E43 717 1875, janvier - mars 3E43 718 1875, avril 3E43 719 1875, mai - juin 3E43 720 1875, juillet - septembre 3E43 721 1875, octobre - décembre 3E43 722 1876, janvier - mars 3E43 723 1876, avril - juin 3E43 724 1876, juillet - septembre 3E43 725 1876, octobre - décembre 3E43 726 1877, janvier - février 3E43 727 1877, mars - avril 3E43 728 1877, mai - juin 3E43 729 1877, juillet - août 3E43 730 1877, septembre - octobre 3E43 731 1877, novembre - décembre 3E43 732 1878, janvier - mars 3E43 733 1878, avril - mai 3E43 734 1878, juin - août

Page 28: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3E43 735 1878, septembre - octobre 3E43 736 1878, novembre - décembre 3E43 737 1879, janvier - février 3E43 738 1879, mars - avril 3E43 739 1879, mai - juin 3E43 740 1879, juillet - septembre 3E43 741 1879, octobre - décembre 3E43 742 1880, janvier - mars 3E43 743 1880, avril - juin 3E43 744 1880, juillet - septembre 3E43 745 1880, octobre - novembre 3E43 746 1880, décembre 3E43 747 1881, janvier - février 3E43 748 1881, mars 3E43 749 1881, avril - mai 3E43 750 1881, juin - juillet 3E43 751 1881, août - septembre 3E43 752 1881, octobre - décembre 3E43 753 1882, janvier - février 3E43 754 1882, mars - avril 3E43 755 1882, mai 3E43 756 1882, juin 3E43 757 1882, juillet - août 3E43 758 1882, septembre - octobre 3E43 759 1882, novembre - décembre 3E43 760 1883, janvier - février 3E43 761 1883, mars - avril 3E43 762 1883, mai - juin 3E43 763 1883, juillet - août 3E43 764 1883, septembre - octobre 3E43 765 1883, novembre - décembre 3E43 766 1884, janvier - février 3E43 767 1884, mars - avril 3E43 768 1884, mai - juin 3E43 769 1884, juillet 3E43 770 1884, août 3E43 771 1884, septembre - octobre 3E43 772 1884, novembre - décembre 3E43 773 1885, janvier - février 3E43 774 1885, mars - avril 3E43 775 1885, mai - juin 3E43 776 1885, juillet - août 3E43 777 1885, septembre - octobre 3E43 778 1885, novembre - décembre 3E43 779 1886, janvier - février 3E43 780 1886, mars 3E43 781 1886, avril - mai 3E43 782 1886, juin 3E43 783 1886, juillet - août 3E43 784 1886, septembre - octobre 3E43 785 1886, novembre - décembre

Page 29: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3E43 786 1887, janvier -février 3E43 787 1887, mars - avril 3E43 788 1887, mai - juin 3E43 789 1887, juillet - août 3E43 790 1887, septembre - octobre 3E43 791 1887, novembre - décembre 3E43 792 1888, janvier - février 3E43 793 1888, mars - avril 3E43 794 1888, mai 3E43 795 1888, juin - août 3E43 796 1888, septembre - octobre 3E43 797 1888, novembre - décembre 3E43 798 1889, janvier - février 3E43 799 1889, mars - avril 3E43 800 1889, mai - juin 3E43 801 1889, juillet - août 3E43 802 1889, septembre - octobre 3E43 803 1889, novembre - décembre 3E43 804 1890, janvier - février 3E43 805 1890, mars - avril 3E43 806 1890, mai - juin 3E43 807 1890, juillet - août 3E43 808 1890, septembre - octobre 3E43 809 1890, novembre - décembre 3E43 810 1891, janvier - février 3E43 811 1891, mars - avril 3E43 812 1891, mai - juin 3E43 813 1891, juillet - août 3E43 814 1891, septembre - octobre 3E43 815 1891, novembre - décembre 3E43 816 1892, janvier - février 3E43 817 1892, mars - avril 3E43 818 1892, mai 3E43 819 1892, juin - juillet 3E43 820 1892, août - octobre 3E43 821 1892, 2 - 9 novembre

3E43 822-858, 861-912 Félix, Eugène Haizet (1892 – 1905)

3E43 822 1892, 11 novembre - décembre 3E43 823 1893, janvier - février 3E43 824 1893, mars - avril 3E43 825 1893, mai - juin 3E43 826 1893, juillet - août 3E43 827 1893, septembre - octobre 3E43 828 1893, novembre - décembre 3E43 829 1894, janvier - février 3E43 830 1894, mars - avril 3E43 831 1894, mai - juin 3E43 832 1894, juillet - septembre 3E43 833 1894, octobre - décembre 3E43 834 1895, janvier - mars

Page 30: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3E43 835 1895, avril - juin 3E43 836 1895, juillet - septembre 3E43 837 1895, octobre - décembre 3E43 838 1896, janvier - février 3E43 839 1896, mars - mai 3E43 840 1896, juin - août 3E43 841 1896, septembre - octobre 3E43 842 1896, novembre - décembre 3E43 843 1897, janvier - février 3E43 844 1897, mars - avril 3E43 845 1897, mai - juin 3E43 846 1897, juillet - septembre 3E43 847 1897, octobre - novembre 3E43 848 1897, décembre - 1898, janvier 3E43 849 1898, février - avril 3E43 850 1898, mai - août 3E43 851 1898, septembre - octobre 3E43 852 1898, novembre - décembre 3E43 853 1899, janvier - février 3E43 854 1899, mars - avril 3E43 855 1899, mai - juin 3E43 856 1899, juillet - septembre 3E43 857 1899, octobre - novembre 3E43 858 1899, décembre 3E43 861 1900, janvier 3E43 862 1900, février 3E43 863 1900, mars 3E43 864 1900, avril 3E43 865 1900, mai 3E43 866 1900, juin 3E43 867 1900, juillet 3E43 868 1900, août - septembre 3E43 869 1900, octobre 3E43 870 1900, novembre 3E43 871 1900, décembre 3E43 872 1901, janvier 3E43 873 1901, février 3E43 874 1901, mars 3E43 875 1901, avril 3E43 876 1901, mai 3E43 877 1901, juin 3E43 878 1901, juillet 3E43 879 1901, août 3E43 880 1901, septembre - octobre 3E43 881 1901, novembre 3E43 882 décembre 1901 - janvier 1902 3E43 883 1902, février - mars 3E43 884 1902, avril - mai 3E43 885 1902, juin 3E43 886 1902, juillet 3E43 887 1902, août - septembre

Page 31: Versailles (Bekelynck) - Yvelines · 2019-05-08 · Notre-Dame. Pendant son exercice, en 1684, est institué un commis actant à Bougival, La Celle-Saint-Cloud, lequel commis résigne

3E43 888 1902, octobre 3E43 889 1902, novembre - décembre 3E43 890 1903, janvier 3E43 891 1903, février 3E43 892 1903, mars 3E43 893 1903, avril - mai 3E43 894 1903, juin 3E43 895 1903, juillet 3E43 896 1903, août - septembre 3E43 897 1903, octobre 3E43 898 1903, novembre 3E43 899 1903, décembre 3E43 900 1904 ; janvier - février 3E43 901 1904, mars 3E43 902 1904, avril - mai 3E43 903 1904, juin 3E43 904 1904, juillet 3E43 905 1904, août 3E43 906 1904, septembre 3E43 907 1904, octobre 3E43 908 1904, novembre 3E43 909 1904, décembre 3E43 910 1905, janvier - février 3E43 911 1905, mars - avril 3E43 912 1905, mai - juin

Tables alphabétiques de clients

3E43 859 Étienne Ménard an V – 1806 Hugues, Joseph Brian 1806 – 1822 Alexandre, Charles Duverger de Villeneuve 1822 - 1828 3E43 860 Edmé, Achille Giroud Mollier 1829 - 1847

_______________________________