Journe dtude5 dcembre 2017, Paris

Pour sa seconde dition, le colloque Vers une dmarche qualit de la filire biogaz , organis par le Club Biogaz ATEE avec le soutien de lADEME, mettra en lumire les avances ralises depuis 2015 dans la filire biogaz agricole et territoriale, entre bonnes pratiques et points de vigilance.

La journe rassemblera lensemble des corps de mtiers de la filire autour de 3 thmes :

le montage de projets

la conception et construction dunits de mthanisation

lexploitation des installations

Au programme, trois temps forts :

Une matine technique ddie la qualit : scurit des installations, contractualisation, performances, risques et amlioration continue.

Une table ronde sur le montage des projets : assurances et responsabilits, risques construction, risques exploitation, conditions de financement, conseils technique, conseil/audit assurances, constructeurs.

Une concertation de la filire sur la cration dun certificat professionnel dexploitant dunit de mthanisation en prsence de lADEME, du Club Biogaz ATEE, dAAMF, des Chambres dagriculture, dexploitants, denseignants, de constructeurs, de bureaux dtudes et de dveloppeurs.

ATEE - Association Technique nergie Environnement - 47 avenue Laplace - 94117 ARCUEIL CEDEX Plus dinfos : Patricia Cottura - 01 46 56 35 41 - www.atee.fr

Vers une dmarche qualitde la filire biogaz II

avec le soutien de

5 dcembre 2017 - Vers une dmarche qualit de la filire biogaz II - 5 dcembre 2017

9h05Rfrentiels qualit et dynamique de la filirePatrice LEJEUNE, directeur du dveloppement, XERGI, Animateur du GT Qualit Club Biogaz

9h15 Retour dexprience sur la prvention des

risques : comment traduire les prescriptions rglementaires ICPE 2781 en termes de bonnes pratiques mtiers ? Karine ADAM, chef de projets technologies et procds propres et durables, direction des risques chroniques, et Sbastien EVANNO, responsable tude et recherche scurit procds industriels, INERIS

9h45 Garanties de performance dans les contrats

des units de mthanisation agricole : leurs mises en oeuvreLuc BOUCHER, consultant gestion du risque en agricultureLucie GOMES, avocate, audit juridique

10h15 Check-list objective pour la construction

des installations de mthanisation : retour dexprience des BE et des bureaux de contrle sur lICPE 2781Jacques COLLET, ingnieur commercial, SOCOTEC Arnaud DIARA, charg de mission Club Biogaz ATEE, Loc VERGNE, ingnieur environnement industriel, dchets et risques, IMPACT ET ENVIRONNEMENT

10h45 Pause-caf

11h15 Conseils, audits techniques pralables,

assurances/mesures de prvention : lanalyse des projets, le rle des auditeurs dassurancesPascal ALEXIS, ALEXIS ASSURANCES Marc BEROUD, grant de SP CONSEILric DELAGE, MSIG Insurance Europe AGSylvie FLEURY, Prsidente dIVALOE

12h00 Cocktail djeunatoire

Assurances & responsabilitsLes assureurs sont aux premires loges en cas de difficults techniques ou dincidents : quels enseignements tirer de leurs expriences depuis 2015?

- risques construction : assurance tout risque chantier, dommage ouvrage, responsabilit civile matre douvrage, assurance perte de recettes anticipes- risques exploitation : multirisque incendie, responsabilit civile, exploitant, pertes de recettes (sinistres).

Pascal ALEXIS, ALEXIS ASSURANCESric DELAGE, MSIG Insurance Europe AGJean-Claude HINAULT, PRISME /JEAN-CLAUDE HINAULT ASSURANCES Jrme LAPORTE, responsable prvention, direction agricole, GROUPAMA

Banques Les financements apports par les banques ont des exigences de performance, de rentabilit, dengagements, de fonds propres pour fiabiliser leurs projets.Nicolas MALLEIN, UNICA CONSEIL, Yann GUEZEL, BANQUE POPULAIRE ATLANTIQUE

La rponse des constructeursLes engagements des constructeurs, les frais associs au conseil technique, laudit dassurance, les conseils juridiques ventuels : leur importance dans le financement dun projet Paul MOUZAY, directeur technique, AGRIKOMP FRANCEPhilippe SPANNAGEL, directeur gnral dveloppement et performance, NASKEO

15h00 Pause-caf

13h30

TABLE RONDE Montage des projets :

conditions pour une russite optimale anime par Mathieu EBERHARDT,

charg de mission ENRAuvergne-Rhne-Alpes nergie Environnement

9h00Ouverture de la journe par Michel SPILLEMAECKER, Prsident du Club Biogaz ATEE

5 dcembre 2017 - Vers une dmarche qualit de la filire biogaz II- 5 dcembre 2017

A laune des dernires ralisations de la filire, la profession a besoin de retours dexprience et de formation. Il sagit donc aujourdhui dorganiser et de dfinir les standards de bonnes pratiques dexploitation des sites et de comptences requises.

Une des missions de lADEME est de soutenir et de participer aux approches qualit des ENR. Avec son appui, chaque filire doit dfinir sa propre mthodologie et ses objectifs selon quelle souhaite prioriser les tudes en amont, les contrles rglementaires ou les pratiques dexploitation.

Etablir des bonnes pratiques permettra aux professionnels de la filire de fixer des engagements en amont de leur projet et de bnficier des bonnes formations pour le financement, la conduite du projet et lexploitation.

Soutenant les rfrentiels de bonnes pratiques dans les ENR, lADEME interviendra sur la mise en place des co-conditionnalits de ses aides (exemple en RGE). Cette conditionnalit dbouchera en effet sur des vrifications avant le versement des soldes daides et la rclamation des avances en cas dinsuffisance ou dabsence dintervention correctrice.

Avec la participation de :

Jean-Christophe POUET chef du service mobilisation et valorisation

des dchets, ADEME

Armelle DAMIANO directrice de AILE

Hlne BERHAULT,rfrente technique national, APCA

Sylvain MESNARD directeur adjoint, ENVITEC Biogas France

Anne-Laure DUDALresponsable du service assistance technique

traitement biologique et mthanisation, EVALOR

tienne HALBINformateur, EPL AGRO DE LA MEUSE

Mauritz QUAAKexploitant agricole, BIONERGIE DE LA BRIE

Pierre LANDEL directeur du ple Mthanisation, BIONERVAL

Vincent BRIDONNEAU, directeur technique, DALKIA BIOGAZ

15h30

TABLE RONDE Vers un certificat professionnel dexploitant de mthanisation ?

anime par Marc SCHLIENGER, Dlgu gnral du Club Biogaz ATEE

17h00Clture de la journe

Christian COUTURIER , SOLAGRO, vice-prsident du Club Biogaz ATEE

Je minscris la journe Vers une dmarche qualit de la filire biogaz II du 5 dcembre 2017

Je suis membre de lATEE, je joins un chque : 120 HT + TVA 20% soit 24 = 144 TTC

Je ne suis pas membre de lATEE, je joins un chque : 150 HT + TVA 20% soit 30 = 180 TTC

Association Technique Energie Environnement - 47 avenue Laplace - 94117 Arcueil cedex - Tl 01 46 56 35 41 - www.atee.frCode NAF 7022 Z - Siret 315062786 00027 - TVA FR 00315062786

MODALITES DINSCRIPTION

Les frais de participation intgrent les droits dinscription, les pauses-caf, le djeuner et laccs aux prsentations visuelles de la journe.

1/ Le bulletin dinscription est retourner ATEE - 47 avenue Laplace - 94117 Arcueil cedex, avant le 29 novembre 2017. Lins-cription ne sera prise en compte qu rception du bulletin dins-cription rempli et sign, accompagn du chque de rglement correspondant, libell lordre de lATEE.

2/ A rception de votre rglement, nous vous adresserons une confirmation accompagne des modalits daccueil. La facture acquitte sera adresse vos services comptables dans un dlai de 30 jours aprs la tenue du colloque. Les chques sont mis lencaissement aprs envoi de la facture.

Les administrations ou organismes qui ne peuvent rgler davance, ou uniquement sur prsentation dune facture, doivent obligatoirement joindre une lettre ou bon de commande tabli lordre de ATEE, 47 avenue Laplace, 94117 Arcueil cedex, dment rempli et sign par lautorit comptente. Cette journe nest pas imputable au titre de la formation professionnelle continue.

3/ Si vous navez rien reu 72 heures avant le dbut de la journe, veuillez nous tlphoner pour vrifier que nous avons bien enre-gistr votre inscription.

4/ Formules par crit (courrier ou fax), les annulations effec-tues avant le 29 novembre donnent lieu un remboursement intgral. Aprs cette date, et en cas dabsence le jour du colloque, la totalit de linscription est due. Les remplacements sont ac-cepts merci de nous prvenir par crit.

INFORMATIONS PRATIQUES

ATEE - Patricia COTTURA 47 avenue Laplace - 94117 ARCUEIL CEDEXTl. 01 46 56 35 41 - Fax. 01 49 85 06 27email : p.cottura[at]atee.fr

LIEU DU COLLOQUE

Salle de confrence Louis ArmandUnion Internationale des Chemins de fer16 Rue Jean Rey, 75015 Paris01 44 49 20 20Inscription pralable obligatoire

Un plan daccs et les modalits daccueil seront adresss aux participants avec la confirmation

Adresse de facturation si diffrente

Socit, organisme

Adresse

Code Postal Ville

Nom, Prnom

Socit, organisme

Adresse

Code Postal Ville

Tl. Fax Email

N Adhrent

Retrouvez toutes les infos du Club Biogaz sur www.biogaz.atee.fr

Bulletin dinscription retourner avec votre chque tabli lordre de lATEE :ATEE - Patricia Cottura - 47 avenue Laplace - 94117 ARCUEIL CEDEX

5 dcembre 2017 - Vers une dmarche qualit de la filire biogaz II- 5 dcembre 2017