Ventes aux enchères et immobilières

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VENDREDI 3 MAI 2013 1 ,50 90 e année – n o 4626 ISSN 0750-410 D 9 2000 - 4626 - F: 1,50 Internet www.affiches.fr La parole à Jean-Louis Brunet p. AL 77 Madame Affiches : Meryll Neve p. 26 TKM poursuit son développement p. 21 Bienvenue au café-théâtre ! page 4 en cahier central Tous les marchés publics de la semaine La Basse Cour, à Grenoble © Nathalie Granger-Pacaud / www.et-mon-oeil.com

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Ventes aux enchères et immobilière en Isère et Rhône Alpes

Transcript of Ventes aux enchères et immobilières

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90e année – no 4626 – ISSN 0750-410

D 9 2000 - 4626 - F: 1,50 €

Internet www.affiches.fr

La parole àJean-Louis Brunet p. AL 77

Madame Affiches :Meryll Neve p. 26

TKM poursuit son développement p. 21

Bienvenueau café-théâtre !

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en cahier centralTous les marchés publics de la semaine

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al 2 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé 3 mai 2013

PROCéDURE

Dans le cadre du règlement des suc-cessions de M. Jean PARROT, décédé à La Tronche, le 1er septembre 1996 et de Mme Ségunda CONDE ARAGONES, décédée à Salt (Espagne), le 7 mars 2005, dont la vente des biens ci-après désignés a été autorisée par jugements du Tribunal de Grande Instance de Grenoble les 11 octobre 2010 et 14 février 2013.

DESIGNATION

Lot numéro un (1) : Sur la commune de Saint-Hilaire-du-Touvet : Diverses parcelles de terres cadastrées Section A numéros 224 (790m²), 225 (245m²), 237 (1895m²), 238 (5700m²), 275 (3480m²), 337 (3480m²), et Section AB numéros 5 (2317m²) et 55(619m²).

Lot numéro deux (2) : Sur la commune de Saint-Hilaire-du-Touvet : Diverses parcelles de terres cadastrées Section AC numéros 60 (258m²), 61 (6118m²), 62 (3288m²).

Lot numéro trois (3) : Sur la commune de Saint-Hilaire-du-Touvet : Un immeuble bâti à usage d’habitation et terrain cadastrés Section AC numéros 63 (684m²) et 64 (486m²).

Lot numéro quatre (4) : Sur la commune de Saint-Hilaire-du-Touvet : Diverses parcelles de terres cadastrées Section AC numéros 80 (1556m²), 81 (3270m²), 82 (5140m²), 88 (4748m²), 91 (2532m²), 92 (1223m²), et B 58 (2530m²)

Lot numéro cinq (5) : Sur la commune de Saint-Hilaire-du-Touvet : Diverses parcelles de terres cadastrées Section B 119 (19465m²),

124 (3055m²), 221 (2350m²) et la superficie de 4490 m² à prendre sur une parcelle cadastrée Section B 132 (14490m²) constituant un bien non délimité.

Lot numéro six (6) : A) Sur la commune de La Terrasse (Isère) : Diverses parcelles de terres cadastrées Section D 764 (45m²), et 799 (1215m²), et la moitié indivise de la parcelle cadastrée D 233 (40m²). B) Sur la commune du Touvet (Isère) : Une parcelle de terre cadastrée Section A numéro 1056 (1465m²).

FRAIS

Les frais exposés pour parvenir à la pré-sente vente seront payables EN SUS du prix.

CAHIER DES CHARGES

Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par Me VANCLEEMPUT, notaire associé. Il est à consulter à la chambre des Notaires de l’Isère ou à l’office notarial « Notaires Conseil Associés », sis 27 boulevard des Alpes à Meylan (Isère).

ENCHèRES

Les enchères ne pourront être inférieures à mille euros (1 000 €) pour les LOTS numéros 2 ET 3, et à cinq cent euros (500 €) pour les lots numéros 1, 4, 5, 6.

Toute personne désireuse d’enchérir devra justifier de son identité et devra remettre à Me VANCLEEMPUT, notaire, un chèque certifié à son ordre préalablement aux enchères de :

Pour le lot n° un (1) : 340 €Pour le lot n° deux (2) : 9 000 €

Pour le lot n° trois (3) : 9 000 €Pour le lot n° quatre (4) : 550 €Pour le lot n° cinq (5): 710 €Pour le lot n° six (6) : 260 €

MISE à PRIX :

Pour le lot numéro un (1) : Pour une mise à prix de trois mille quatre cent euros (3 400 €).

Pour le lot numéro deux (2) : Pour une mise à prix de deux cent vingt quatre mille euros (224 000 €) avec possibilité de baisse d’un quart en cas de carence d’enchères.

Pour le lot numéro trois (3) : Pour une mise à prix de cent quatre vingt deux mille euros (182 000 €) avec possibilité de baisse d’un quart en cas de carence d’enchères.

Pour le lot numéro quatre (4) : Pour une mise à prix de cinq mille cinq cent euros (5 500 €),

Pour le lot numéro cinq (5) : Pour une mise à prix de sept mille cent euros (7 100 €)

Pour le lot numero six (6) : Pour une mise à prix de deux mille six cent euros (2 600 €).

Pour plus amples renseignements et pour prendre connaissance du cahier des charges, s’adresser à la Société Civile Professionnelle de Me VANCLEEMPUT, notaire à Meylan, 27, boulevard des Alpes (Me Nicolas JULLIARD : 04 76 90 85 85) tous les jours, de 14 h à 17 h.

Eu égard à la nature des biens faisant l’objet de l’adjudication (Parcelles), il ne sera pas organisée de visite sur place.

Pour extrait.Signé Me VANCLEEMPUT,

notaire associé.

S.C.P. Ludovic GIRAUD – Franck VANCLEEMPUT – Thomas PLOTTIN - Véronique SAUQUET – FLORENT RENESME – AURELIE BOUVIER

Notaires Associés 27, boulevard des Alpes, 38240 Meylan

VENTE OBLIGATOIRE AUX ENCHèRES PUBLIQUESDE PARCELLES DE TERRE ET D’UNE MAISON D’HABITATION

SISES À SAINT-HILAIRE-DU-TOUVET (Isère), D’UNE PARCELLE DE TERRE SISE À LE TOUVET (Isère), ET DE PARCELLES DE TERRE

ET D’UN CELLIER SIS À LA TERRASSE (Isère)ADjUDICATION FIXéE AU LUNDI 10 jUIN 2013 A 9 H, à Seyssins (Isère),

10, rue Jean Moulin, Chambre Départementale des Notaires de l’Isère.Visite de la maison d’habitation sise à Saint-Hilaire-du-Touvet,

19, chemin du Pal de Fer fixée le jeudi 23 mai 2013 de 16 h 30 à 17 h.

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3 mai 2013 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé al 3

PROCéDURE :

En exécution d’un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, le 12 Avril 2012, il sera aux requête, poursuites et diligences de la BNP PARIBAS LEASE GROUP, S.A au capital de 284 755 616 €, immatriculée au RCS de Nanterre sous le n° 632 017 513, dont le siège social se trouve 46, rue Arago à Puteaux (92823), agissant poursuites et diligences de ses représen-tants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, ayant pour Avocat constitué, la SELARL CDMF - AVOCATS, Me Jean-Luc MEDINA, avocats associés, demeurant 7, place Firmin-Gautier, 38000 Grenoble, procédé à la vente sur licitation des biens visés plus bas,

EN PRéSENCE DE :

Mme VALIENTE Martine, Veuve de M. Jean-Jacques BELLOT GODIN, née le 23-05-1965 à Grenoble (38), de nationalité Française domiciliée 62, avenue Léon-Blum à Grenoble (38100) ; Représentée par la S.C.P d’Avocats KHATIBI - SEGHIER. Et M. le Directeur des Finances Publiques, FRANCE DOMAINE, Service des Successions Vacantes, 165, rue Garibaldi, BP 3195, 69401 Lyon Cedex 03 ; Désigné en qua-lité de curateur à la succession vacante de M. Jean-Jacques BELLOT GODIN aux termes

d’un jugement rendu par le Tribunal de Grande Instance de Grenoble, le 29 novembre 2004,

DéSIGNATION :

Il s’agit d’un appartement et d’une cave dans un immeuble en copropriété dénommée «l’Élan» situé au 62, avenue Léon-Blum, à GRENOBLE (38), cadastré Section HM n° 25 et constituant les lots n° 75 (appartement de 68,13 m2 de 4 pièces et cuisine) et les 22 / 1 000èmes des parties communes et n° 76 (cave portant le n° 11) et les 1 / 1 000èmes des parties communes de ladite copropriété.

L’état descriptif de division a été publié le 12 avril 1962, V° 7662 n° 3 avec additif du 26 janvier 1965, V° 8494 n° 10.

Le bien est inoccupé.CONDITIONS DE LA VENTE :

Le cahier des charges a été déposé au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble, Chambre des Criées, le 23 avril 2013 où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf les mardi et samedi, ou au cabinet de l’avocat poursuivant.

FRAIS - ENCHèRES :

Les frais préalables à la vente, de même que les droits de mutations et autres taxes

diverses, seront payés par l’adjudicataire en sus du prix.

Les enchères ne seront reçues que par ministère d’Avocat inscrit au Barreau de Grenoble.

MISE À PRIX :

92 000 € avec faculté de baisse de mise à prix d’un quart puis de moitié, puis application de l’article 1277 du Code de Procédure Civile s’il échet.

Consignation pour enchérir : 9 200 €, soit 10 % du montant de la mise à prix, par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES.

Pour tous renseignements, s’adresser à la SELARL CDMF - AVOCATS, avocats susnom-més, Tél. : 04 76 48 89 89 sauf le-mercredi, ou pour prendre communication du cahier des conditions de vente au Greffe du Tribunal de Grande Instance de Grenoble (Service des Saisies Immobilières), où il est déposé, tous les jours de 14 h à 16 h, sauf les mardi et samedi.

Pour extraitMe Jean-Luc MEDINA,

Avocat - Ancien Bâtonnier.

SELARL CDMF - AVOCATS Avocats Associés inscrits au Barreau de Grenoble

Me Jean-Luc MEDINA, Avocat - Ancien Bâtonnier 7, place Firmin-Gautier - 38000 Grenoble

(Tel : 04 76 48 89 89 - Fax : 04 76 48 89 99)

VENTE AUX ENCHèRES SUR LICITATIONd’un appartement de 68,13 m2 et d’une cave

dans un immeuble en copropriété dénommée «l’élan» situé au 62, Avenue Léon-Blum, à GRENOBLE (38),

cadastré Section HM n° 25 pour 32 a 2 ca et constituant les lots n° 75 et 76

mise À prix : 92 000 € avec faculté de baisse de mise à prix d’un quart puis de moitié

Consignation pour enchérir : 9 200 €ADJUDICATION FIXéE LE MARDI 18 JUIN 2013 14 H à l’audience des criées du

Tribunal de Grande Instance de Grenoble, au Palais de Justice de ladite ville, Place Firmin-Gautier

La visite des lieux sera effectuée le jeudi 6 juin 2013 de 11 h à 12 h, par le ministère de la SCP BENYAHIA Huissier de Justice à Grenoble

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al 4 LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé 3 mai 2013

Cette vente a lieu à la demande duCRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE RHÔNE

ALPES AUVERGNE, SA, dont le siège social est au 93/95, rue Vendôme, 69457 Lyon Cedex 06, inscrite au RCS de Lyon sous le n°391 563 939, venant aux droits de la SA CRÉDIT IMMOBILIER DE FRANCE SUD RHÔNE ALPES AUVERGNE, aux termes d’un procès-verbal de l’assemblée générale extra-ordinaire et ordinaire du 24 décembre 2007.

Ayant pour avocat constitué la SELARL d’avocats BOUSQUET & ASSOCIÉS, 10, ave-nue Félix-Viallet, 38000 Grenoble.

DéSIGNATION DE L’IMMEUBLE SAISI

Commune de VILLARD-DE-LANS (Isère). Dans un ensemble immobilier édifié sur un tènement cadastré section AO n° 1048 pour 9 a et 2 ca.

Selon l’état descriptif de division et le règle-ment de copropriété reçu par Me AKOUN, notaire à Villard-de-Lans, le 17-11-1992, publié le 08-01-1993 volume 93P n°52.

Modifié par acte des 5 et 8/11/1993, publié le 26-11-1993 volume 93P n°6017.

Le lot n°16 : Parking portant le n°18 du plan au sous-sol.

Le lot n°17 : Parking portant le n°19 du plan au sous-sol

Le lot n°18 : Parking portant le n°20 du plan au sous-sol

Le lot n°19 : Parking portant le n°21 du plan au sous-sol

Le lot n°67 : Au niveau 3-4, un appartement duplex type 2 portant le n°306 et comprenant :

Au niveau 3 : Séjour avec coin cuisine et terrasse, cabine, salle de bain, wc et déga-gement.

Au niveau 4 : une pièce avec la jouissance privative, casier à ski n°22.

Tel que lesdits lots existent, se comportent sans exception ni réserve.

CONDITIONS D’OCCUPATION

Lors de l’établissement du procès-verbal descriptif le 12-11-2012 par Me MEZAGHRANI, huissier de justice spécialement désigné à cet effet, une personne s’est déclarée locataire de l’appartement mais, elle n’a jamais communi-

qué le bail nonobstant les relances de l’huissier susnommé. Dés lors, en l’état, il n’existe aucun bail opposable au futur propriétaire.CAHIER DES CONDITIONS DE LA VENTE

Le cahier des conditions de la vente a été déposé au greffe de M. le juge de l’exécu-tion près le Tribunal de Grande Instance de Grenoble où il peut être consulté tous les jours de 14 h à 16 h, sauf le mardi et le samedi.

MONTANT DE LA MISE à PRIX

94 000 €Quatre vingt quatorze mille euros.

ENCHèRES

Les enchères ne peuvent être portées que par un avocat inscrit au barreau du Tribunal de Grande Instance de Grenoble.

CONSIGNATION POUR ENCHERIR

9 400 € par chèque de banque émis à l’ordre de la CARPA DES ALPES ou remise d’une caution bancaire irrévocable.

Me Didier BOUSQUET, Avocat associé.

BOUSQUET & ASSOCIéS - SELARL D’AVOCATS 10, avenue Félix-Viallet - BP 3020 - 38816 Grenoble Cedex 1

Tél : 04 76 87 52 12

VENTE AUX ENCHèRES PUBLIQUESCommune de VILLARD-DE-LANS au 318, av. du Général-de-Gaulle

Appartement duplex type 3 au niveau 3-4 (surface CARREZ 45,53m2 + surface utile 5,50m2), composé de :

Au niveau 3, entrée, dégagement, salon avec coin cuisine, loggia, salle de bains, wc, rangement et une chambre. Au niveau 4, 2 chambres.

Plus la jouissance privative d’un casier à ski. Au sous sol, quatre parkings

ADJUDICATION FIXéE AU MARDI 18 JUIN 2013 à 14 H, à l’audience de Monsieur le juge de l’exécution du Tribunal de Grande Instance de Grenoble

au Palais de Justice de Grenoble, place Firmin-Gautier.Visites sur place le samedi 1er juin 2013 de 14 h à 16 h

par Me MEZAGHRANI, huissier de justice.

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LES AFFICHES DE GRENOBLE ET DU DAUPHINé al 53 mai 2013

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JEUDI 30 MAI 2013 A 16 H 10, rue Henri-Rolland, 69100 Villeurbanne

VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUESD’UN FONDS DE COMMERCE DE RESTAURATION RAPIDE SUR PLACE OU À EMPORTER – DE DéBIT DE BOISSONS éTANT TOUTEFOIS EXPRESSEMENT

EXCLUE TOUTE ACTIVITé METTANT EN ŒUVRE UNE CUISSON NéCESSITANT UN SYSTÈME D’EXTRACTION

DE FUMéELiquidation Judiciaire de la SARL N & R RHÔNE ALPES Jugement du tribunal de commerce de Vienne, en date

du 4 décembre 2012

Mise à prix : 20 000 €.S’appliquant :1°) Aux éléments incorporels (nom commercial, clientèle, achalandage, droit au bail)2°) Aux éléments corporels (matériel de commerce servant à l’exploitation)

Au comptAnt. FRAis en sus.Ordonnance du 19 Février 2013. Pour tout ce qui concerne cette adjudication, élection de domicile est faite à L’étude de Me Jean-Yves BERMOND, Mandataire-Judiciaire, seul habilité à recevoir les oppositions. Le cahier des charges contenant les clauses et conditions de la vente a été dressé par la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires-Priseurs Judiciaires, et se trouve déposé et à consulter à la SCP Jean-Claude ANAF et Associé. Pour visiter le fonds de commerce, s’adresser à la SCP Jean-Claude ANAF et Associé, Commissaires priseurs judiciaires à Lyon. pour tous renseignements complémentaires contact : monsieur eRic ViGnieR : 06 70 80 52 91.consignation pour enchérir pour le fonds de commerce : 10 000 € par chèque certifié à l’ordre de la SCP Jean-Claude ANAF et associé au plus tard la veille de la vente. Règlement comptant frais en sus. Cahier des charges consultable à notre étude.A défaut d’acquéreur pour le fonds de commerce, il pourra être procédé à la vente immédiate des biens mobiliers.

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L’oFFice nAtionAL Des FoRets, Agence de l’Isère organise une vente par appel d’offres de coupes de bois avec recueil informatisé des offres, le :

Mardi 11 Juin 2013 à 9 h 30

Salle de la Richardière - Saint-Martin-d’uriage (Isère)cette vente comporte :- 69 articles de bois en bloc et sur pied pour un volume total de 52 122 m3.Les offres peuvent être soit remises en séance, soit transmises à l’Office National des Forêts, 9, Quai Créqui, 38000 Grenoble avant le 10 Juin 2013 à 12 h.

Renseignements : ONF GRENOBLE - Tél : 04 76 86 39 76.

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