VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES -...
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Pour tout renseignement / For all request : Tél. : +33 (0)1 39 56 07 63
Mardi 13 Juin 2017 à 14h00
HOTEL DES VENTES3, allées Catherine de Bourbon64000 PAU
Thursday, June 13 th 2017at 14.00 p.m
AUCTION ROOM3, allées Catherine de Bourbon64000 PAU
MECANIQUE DE PRECISION TOULOUSE et Cie
12 rue Vincent Auriol64000 PAU
VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
Auctionsale after bankruptcy in France
À la requête deMaître François LEGRANDMandataire Liquidateurà PAU, 64000
Par le ministère de la SCP
3, allées Catherine de Bourbon - 64000 PAUTél. : +33 (0)5 59 84 72 72 - [email protected] - Gestas Carrère (svv 2002-102)
Assisté par : LUTÈCE INDUSTRIEConsultants internationaux en ventes industrielles
60, rue de Castagnary - 75015 PARISTél. : +33 (0)1 39 56 07 63 - Fax : +33 (0)9 70 60 56 68
English and Spanish : 33 (0)7 81 58 50 40 - [email protected]
Catalogue complet disponible sur notre site internet
Detailed catalogue on our website
www.lutece-industrie.comwww.etude-gestas-carrere.com
MECANIQUE DE PRECISION PRECISION ENGINEERING
VENTE EN SIMULTANÉ SURWWW.INTERENCHERES-LIVE.COM
LIVE BIDDING ON THE INTERNET
1
AVIS AUX ACHETEURS La présente vente publique est régie par les Conditions Générales de Ventes figurant en fin de catalogue et par les Conditions Particulières indiquées ci-après :
VISITES Uniquement sur rendez-vous avant la vente
ET Mardi 13 Juin 2017 de 8h00 à 12h00
MP TOULOUSE
12 rue Vincent Auriol 64000 PAU
DEROULEMENT DE LA VENTE
La vente aura lieu le Mardi 13 Juin 2017 à 14h00
Hôtel des Ventes:
3 allées Catherine de Bourbon 64000 PAU
Par le ministère de la SCP GESTAS-CARRERE
Commissaires-Priseurs Judiciaires 3 allées Catherine de Bourbon - 64000 PAU
Tel : +33 (0)5 59 84 72 72 / [email protected]
Les adjudications sont faites TTC. L'adjudicataire payera, en sus du prix d'adjudication des frais acheteurs de 12% HT ainsi que la TVA sur ces frais, soit 14,4 % TTC. Pour éviter tout ralentissement dans le déroulement de la vente, les acheteurs sont priés, avant les enchères, de remplir la Carte Acheteur disponible sur le site www.lutece-industrie.com, en salle de vente et lors des visites, en indiquant leurs coordonnées, et, la vente étant au comptant, de remettre un chèque signé à l’ordre de la SCP GESTAS-CARRERE, ainsi que la garantie de paiement dont modèle ci-après si chèque non certifié. Pour les acheteurs assujettis et identifiés dans un autre Etat membre de l’Union Européenne, indiquer leur numéro de T.V.A. et fournir l’attestation du numéro d’identification délivrée par l’Administration fiscale de leur Pays.
Pour les lots marqués d’un (*) se reporter aux Conditions Générales de Vente en fin de catalogue.
ENLEVEMENT DES LOTS En référence à l'article 4 des conditions générales de vente, aucun enlèvement ne pourra être effectué sans la production d'une garantie de paiement (voir modèle dans ce catalogue) ou de chèque certifié.
Enlèvements uniquement sur rendez-vous
Enlèvements du Mercredi 14 Juin 2017 à 8h00 au Vendredi 23 Juin 2017 à 12h00
PAIEMENT SOCIETE GENERALE - PAU BARTHOU
Code Banque 30003 - Code guichet 01580 - N° de compte 00027003130- Clé RIB 77 IBAN FR76 3000 3015 8000 0270 0313 077 – BIC : SOGEFRPP
2
GARANTIE BANCAIRE
Nous, soussignés, Banque :
Adresse :
Téléphone : Fax :
Garantissons jusqu'à un montant de € (euros)
Les achats effectués
par Monsieur ou Madame
de la Société (Company / Firma) :
Siège Social :
R.C. :
titulaire, dans notre banque, du compte n°
lors de la vente aux enchères publique des matériels de la Sté MP TOULOUSE
Pour paiement, Monsieur / Madame …................ De la Société …..................................................................... établira un chèque que nous garantissons dans les limites indiquées ci-dessus ou bien le paiement pourra être versé, dès sa première demande écrite dans les mêmes conditions, au compte de :
SCP GESTAS-CARRERE Commissaires-Priseurs Judiciaires
3 allées Catherine de Bourbon - 64000 PAU Tel : +33 (0)5 59 84 72 72 / [email protected]
Paiement
SOCIETE GENERALE - PAU BARTHOU Code Banque 30003 - Code guichet 01580 - N° de compte 00027003130- Clé RIB 77
IBAN FR76 3000 3015 8000 0270 0313 077 – BIC : SOGEFRPP Fait le ................................................ à ....................................………………
Signature : Cachet commercial :
3
ORDRE D’ACHAT
Vente MP TOULOUSE Du Mardi 13 Juin 2017
SCP GESTAS-CARRERE Commissaires-Priseurs Judiciaires
3 allées Catherine de Bourbon - 64000 PAU Tel : +33 (0)5 59 84 72 72 / [email protected]
NOM : FONCTION :
SOCIETE (cachet) :
ADRESSE :
CP et VILLE :
TELEPHONE : FAX :
EMAIL :
BANQUE : ................................................................................ N° COMPTE ..................................................
N° TVA : ................................................................................ ......................................................................
Demandons à la SCP GESTAS-CARRERE d’acheter pour notre compte les lots mentionnés ci-dessous pour le prix TTC et hors frais (14,4 % TTC) maximum indiqué, lors de la VENTE aux ENCHERES de la société
MP TOULOUSE du Mardi 13 Juin 2017
Nous avons pris connaissance des Conditions Générales de Vente et les acceptons. Nous vous prions de trouver ci-joint un chèque/espèces ainsi qu’une GARANTIE DE PAIEMENT d’après le modèle proposé au catalogue.
N° de LOT ou Ensembles OFFRE MAXIMUM en € TTC et HORS FRAIS
Prix adjugé en € TTC et HORS FRAIS
DATE : SIGNATURE :
4
N° Lot
Est Description Situation
1 100 Servante d'atelier GISS Atelier
2 100 Servante d'atelier MOB Atelier
3 100 Servante d'atelier SISTEMA Atelier
4 100 Servante d'atelier MOB Atelier
5 100 Servante d'atelier MOB Atelier
6 90 3 chariots métalliques Atelier
7 50 Lot de 12 panneaux d'affichage métalliques Atelier
8 30 Escabeau aluminium 5 marches Atelier
9 200 Armoire haute métallique et 6 mètres de rayonnage métallique largeur 400 mm, longueur 4500 mm, hauteur 1950 mm
Atelier
10 50 Diable Atelier
11 160 Lot de 2 servantes métalliques 1 tiroir Atelier
12 160 Lot de 2 servantes métalliques 1 tiroir Atelier
13 160 Lot de 2 servantes métalliques avec et sans tiroir Atelier
14 500
Lot comprenant 2 établis métalliques verts, armoire basse et armoire haute métalliques, une desserte 1 tiroir avec outillage divers, plateau diviseur, plateau tournant, fraises, et brides
Atelier
15 200 2 établis avec tiroir Atelier
16 200 2 établis avec tiroir Atelier
17 150 Armoire haute métallique avec rubans à poncer divers
Atelier
18 150 Armoire haute métallique avec outillages divers Atelier
19 500 Armoire haute métallique avec étau et divers Atelier
20 300 Armoire métallique avec forets, tarauds et divers Atelier
21 50 Table de travail bois et table Atelier
22 120 Perceuse d'établi VAL D'OR, type 517, N° 40607, capacité 15 mm
Atelier
23 120 Perceuse d'établi SYDERIC, type SN23, N° 219383, année 1989, capacité 23 mm
Atelier
24 300 Taraudeuse d'établi DK Atelier
25 100 Perceuse d'établi PRECIS Atelier
26 100 Perceuse d'établi PRECIS Atelier
27 300 Perceuse à colonne ADAM, type MC 3, N° 3/74/09/23 avec table croisée
Atelier
5
N° Lot
Est Description Situation
28 400 Scie à ruban HOLTZLING, type OT8345, N° 121583023, longueur de lame 2380 mm, capacité 6-20 mm sur chariot à tiroir
Atelier
29 120 2 chariots de manutention 2 niveaux Atelier
30 250 000
Centre d'usinage YAMAZAKI MAZAK, modèle HORIZONTAL CENTER NEXUS 4000-III, n° 253655, année 2014 avec commande numérique MAZATROL matrix nexus 2, équipé de 8 palettes, capacité Ø des pièces 630 mm, hauteur 900 mm, poids 400 kg
Atelier
31 40 000
Centre d'usinage WELE, type AA 1365, n° 12007, année 2012, commande numérique FANUC, modèle série oi-MD, chargeur de 24 outils, vitesse de broche 8000 t/mn
Atelier
32 220 000
Centre d'usinage MCM, modèle CONCEPT, type 5 axes MP 25, année 2011 avec commande numérique FANUC séries 31i-MODEL A5, magasins de 21 palettes, chargeur de 275 outils, poids maxi d'outils 10 kg, nombre de broche 13640,9 heures, nombre M.O. démarré 41158,50 heures
Atelier
33 80 000
Centre d'usinage horizontal MATSURA, type H PLUS 300 PC11, n° 020615084, année 2002, commande numérique MATSUURA-G-Tech 840DI, 4 axes, 240 outils, poids de l'outil 8 kg, 11 palettes, avec filtration de l'huile de coupe KNOLL, type SF 1000/TURBO-1, n° 200310906, année 2003
Atelier
34 40 000 Tour à commande numérique MORI SEIKI, type SL 303, n° 627, 3 axes, 12 outils avec commande numérique SL 303 - 627
Atelier
35 20 000 Tour à commande numérique MORI SEIKI, type SL 35, N° 928, année 1991, 2 axes, 12 outils avec commande numérique MF-T4
Atelier
36 15 000 Tour à commande numérique MORI SEIKI, type SL 3H, N° 4856, année 1985, 2 axes, 12 outils avec commande numérique FANUC
Atelier
37 9 000 Fraiseuse à commande numérique vertical MORI SEIKI, type MV JUNIOR, N° 1932, année 1987, 4 axes 20 outils avec commande numérique FANUC
Atelier
6
N° Lot
Est Description Situation
38 7 000 Fraiseuse HUVEMA, modèle HU4 VK-4, n° 1034001, année 2014 avec affichage XYZ NEWALL DP 700
Atelier
39 2 000 Machine à roder SUNNEN FENWICK, type MBB1660, N° 30762-1023, année 2014 avec armoire d'outillage
Atelier
40 35 000 Rectifieuse cylindrique à commande numérique KELLENBERGER, type UR 175/600, N° 675248 avec rayonnage d'outils et meules
Atelier
41 12 000 Scie à commande numérique FMB, type POLARIS, N° M00213, année 2009 avec convoyeur à rouleaux
Atelier
42 200 Scie alternative KASTO Atelier
43 200 Perceuse d'établi SYDERIC, type SF120UD, N° 32750 avec table croisée
Parc matières
45 500 Lot comprenant 1 plateau diviseur, 1 plateau rotatif, 2 étaux
Atelier
46 300 Lot de 3 étaux Atelier
47 200 Lot de 2 dés de montage Atelier
48 300 Lot de 3 dés de montage Atelier
49 1 000 Lot de 8 étaux de précision et 6 mandrins Atelier
50 6 000 Lot de 500 porte-outils, cônes avec rayonnage Atelier
51 800 Tiroclass 7 tiroirs avec plaquettes, fraises et accessoires de montage
Atelier
52 1 000 Tiroclass 12 tiroirs avec forêts, fraises, alésoirs et divers
Atelier
53 2 000 Etablis de montage pinces porte-outil avec 400 pinces
Atelier
54 2 000 4 servantes avec cônes et outillages divers Atelier
55 1 200 Tiroclass 9 tiroirs avec outils de tour Atelier
56 800 Tiroclass 7 tiroirs avec plaquettes Atelier
57 3 000 Rayonnage et 2 armoires hautes avec mors et outillages divers pour tour
Atelier
58 1 000 Armoire métallique avec plaquettes diverses pour outils coupants
Atelier
59 800 Tiroclass 7 tiroirs avec fraises, forets et divers Atelier
60 600 2 armoires basses avec forêts et divers Atelier
7
N° Lot
Est Description Situation
62 3 500 Machine à induction LAIP Atelier
63 2 500 Banc de mesure préréglage par caméra PWB SYSTEMS, type TOOL MASTER 250, N° 09-03845
Atelier
64 2 400 Presse LANG, type 41200, N° 550, année 2012 Atelier
65 100 Touret à meuler double MAPE Atelier
66 100 Touret à meuler double REMA Atelier
67 100 Touret à meuler double Atelier
68 150 Poste d'affûtage WOLFOR Atelier
69 150 Meule d'affûtage standard ELITE Atelier
70 150 Meule d'affûtage DAREX Atelier
71 150 Meule d'affûtage DECKEL Atelier
72 200 Tank à poncer VAL D'OR, type 245 Atelier
73 150 Machine tribo finition SWECO Atelier
74 150 Poste de soudure à l'arc SEM Atelier
75 250 Presse d'atelier hydraulique COMPAC, type DP6-B2, année 2003, capacité 6000 Kg, course 180 mm
Atelier
77 120 Echelle double et escabeau 4 marches Atelier
79 150 3 tables de travail Atelier
80 120 1 table de travail HECO à 5 tiroirs Atelier
81 120 1 table de travail HECO à 5 tiroirs Atelier
82 80 1 meuble d'atelier à 6 tiroirs et une armoire basse Atelier
83 50 1 meuble d'atelier à 3 tiroirs Atelier
84 100 1 table de travail HECO à 3 tiroirs Atelier
90 11 000 Tridimensionnel ZEISS, type ECLISPE, N° 109832 avec informatique associé
Métrologie
91 1 200 Colonne de mesure MITUTOYO , modèle LINEAR HEIGHT 600 avec marbre
Métrologie
92 600 Colonne de mesure MAHR, modèle DIGIMAR avec marbre
Atelier
93 300 Projecteur de profile SAGEM Atelier
94 560 Projecteur de profile DELTRONIC, modèle DV 124 Métrologie
95 300 Testeur de dureté TESTWELL, type DIA TESTOR 2RC-S, N° 9346, année 1979
Métrologie
96 800 Meuble d'atelier à 9 tiroirs ACIAL avec outillage de contrôle divers
Métrologie
8
N° Lot
Est Description Situation
97 800 Meuble d'atelier à 9 tiroirs ACIAL avec outillage de contrôle divers
Métrologie
98 200 Lot de 2 micromètres d'intérieur TESA (50-60 mm et 70-80 mm)
Métrologie
99 300 Coffret vérificateur d'alésage MITUTOYO de 18-35 mm, 35-60 mm, 50-150 mm
Métrologie
100 1 200
Lot de micromètres 500-525 mm, 425-450 mm, 400-425 mm, 375-400 mm, 350-375 mm, 325-350 mm, 300-325 mm, 275-300 mm, 250-75 mm, 225-250 mm, 200-225 mm, 175-200 mm
Métrologie
101 300 Lot de micromètres 100-200 mm, 75-100 mm, 50-75 mm, 25-50 mm, 0-25 mm
Métrologie
102 150 Micromètres divers et 8 pieds magnétiques Métrologie
103 250 7 pieds à coulisse 0-300 mm, 0-200 mm et 0-150 mm
Métrologie
104 400 8 coffrets de piges SOMECO : 1 mm à 20mm Métrologie
105 150 3 coffrets de piges : 2 mm à 15 mm Métrologie
106 200 2 coffrets de cales : 1 mm à 100 mm Métrologie
107 250 Appareil de mesure d'état de surface HOMMELWERE modèle T500
Métrologie
108 200 Rugosimètre TESA, modèle TESA-RUGOSURF 20 Métrologie
109 200 Rayonnage archives avec appareils de mesure divers
Métrologie
110 300 Balance plateau au sol SOSOEHNLE, capacité maxi 60 Kg
Métrologie
111 120 Balance PPB, modèle P6000G, capacité maxi 6000 g
Métrologie
112 50 Balance TESTUT, type 318 Métrologie
113 50 Graveur électrique Métrologie
114 150 Imprimante étiquettes BROTHER, modèle P-TOUCH 3600, ruban 6-36 mm
Métrologie
115 150 Imprimante étiquettes BROTHER, modèle P-TOUCH 3600, ruban 6-36 mm
Métrologie
116 200 Presse manuelle EMG Métrologie
117 250 Marbre, dimension 1000 mm x 630 mm, épaisseur 100 mm
Atelier
9
N° Lot
Est Description Situation
118 250 Marbre, dimension 1000 mm x 630 mm, épaisseur 100 mm
Atelier
119 400 2 pupitres de pointage avec informatique et douchettes
Atelier
122 150 Etuve SALVIS, modèle LAB THERMOCENTER, dimensions intérieures: largeur 330 mm, hauteur 360 mm, profondeur 350 mm
Atelier
123 300 Banc de nettoyage 3 bacs inox ultra son Atelier
124 900 Machine à graver par micro percussion SIC, modèle C 15 avec établis, armoire et étau MOLEX
Atelier
125 150 Soudeuse AE, type SEALBOY 321, année 2004 et dérouleur de film avec table
Atelier
126 100 2 dévidoirs feuillard avec pinces Atelier
128 400 Lot comprenant 1 table de travail avec mise à hauteur motorisée, 1 table de travail, 1 caisson 3 tiroirs, 1 armoire haute métallique, 2 chaises
Atelier
129 100 5 tables de travail, 1 caisson 3 tiroirs, 1 chaise Atelier
133 100 Fontaine de nettoyage MEWA Atelier
134 150 Mélangeur BLASER FUCHS, bac de rétention métallique, enceinte grillagée et 2 dévidoirs
Atelier
135 80 Bac de rétention et support fûts Atelier
140 5 000 Compresseur COMPAIR, modèle L 26 RS, N° CD10012887001, année 2013
Extérieur
141 2 000 Compresseur COMPAIR, modèle L 22, N° CD10002720001, année 2010, pression 7,5 BAR, débit 3,65 m3/min
Extérieur
142 500 Sécheur d'air COMPAIR, modèle F 45 C, N° 51-12-MA14308, pression maximum 16 BAR, capacité 270 m3/h
Extérieur
143 150 Cuve verticale CORDIVARI, type RC 07, année 71278, année 2009, capacité 900 L, pression maximum 11 BAR
Extérieur
151 300 Cantilever 6 niveaux, profondeur 600 mm, longueur 6000 mm, hauteur 3000 mm, sans contenu
Parc matières
152 300 Cantilever 6 niveaux, profondeur 600 mm, longueur 6000 mm, hauteur 3000 mm, sans contenu
Parc matières
10
N° Lot
Est Description Situation
153 300 Rayonnage charge lourde 3 niveaux, profondeur 1000 mm, longueur 5600 mm, hauteur 2500 mm, sans contenu
Parc matières
154 500 Rayonnage charge lourde 4 niveaux, profondeur 1000 mm, longueur 9500 mm, hauteur 3000 mm, sans contenu
Atelier
155 100 Rayonnage charge lourde 3 niveaux, profondeur 850 mm, longueur 2200 mm, hauteur 2240 mm, sans contenu
Atelier
156 100 Rayonnage charge lourde 4 niveaux, profondeur 1000 mm, longueur 2400 mm, hauteur 3000 mm, sans contenu
Atelier
157 150 Rayonnage, profondeur 600 mm, longueur 3700 mm, hauteur 2050 mm, sans contenu
Atelier
158 250 Rayonnage, profondeur 500 mm, longueur 5500 mm, hauteur 2050 mm, sans contenu
Atelier
159 600 Rayonnage, profondeur 400 mm et 500 mm, longueur 12000 mm, hauteur 1900 mm, sans contenu
Atelier
160 600 Rayonnage mobile, profondeur 600 mm et 1900 mm, longueur 12000 mm, hauteur 1900 mm, sans contenu
Atelier
161 200 Rayonnage archive largeur 400 mm, longueur 3700 mm, hauteur 1950 mm
Atelier
164 5 000 Chariot élévateur électrique FENWICK, modèle E 12, n° H2X386 C01708, année 2012, capacité 1200 kg
Atelier
165 80 Transpalette GISS Atelier
166 100 Pince de manutention CARL STHAHL, grip 0-75", capacité 6 tonnes
Atelier
167 200
Ensemble comprenant 2 rayonnage archives largeur 400 mm, longueur 1000 mm, hauteur 1700 mm, 1 rayonnage archives largeur 550 mm, longueur 1200 mm, hauteur 2600 mm, avec visserie, meules, cartons et divers
Atelier
168 100 Lot de 2 bacs à copeaux mobiles Atelier
169 100 Lot de 2 bacs à copeaux mobiles Atelier
170 100 Lot de 2 bacs à copeaux mobiles Atelier
11
N° Lot
Est Description Situation
171 100 Lot de 2 bacs à copeaux mobiles Atelier
172 100 Lot de 2 bacs à copeaux mobiles Atelier
175 300 Lot d'environ 60 bacs plastique Box extérieur
179 5 000
CTTE MERCEDES-BENZ, date de première immatriculation 27 octobre 2008, immatriculée 2041 ZC 64, 98266 kms, N° série WDF63960113479632, énergie : GO, désignation commerciale : 109 CDI 32/2,7
Parc matières
180 4 000
VP RENAULT, type MEGANE BREAK, date de première immatriculation 8 juillet 2010, immatriculé AW-876-MV, 135813 kms, N° série : VF1KZ1S0643850374, énergie : GO
Parc matières
185 20 000 Pièces diverses en cours de fabrication Atelier
200 150 Bureau avec caisson 3 tiroirs, armoire métallique 2 portes, 2 chaises
Bureaux
201 150 Unité centrale HP, écran plat HP, clavier HP, souris LOGITECH, imprimante HP, modèle DESKJET 895 CXI
Bureaux
202 150 Bureau en mélaminé avec caisson 2 tiroirs, bureau métallique avec 2 blocs de tiroirs suspendus, 3 armoires basses métalliques, 1 fauteuil, 2 chaises
Bureaux
203 100 Unité centrale HP, écran plat HP, clavier IENOVO, 1 souris MICROSOFT
Bureaux
204 200 Bureau 2 éléments avec caisson 3 tiroirs, bureau avec caisson 3 tiroirs, table rectangulaire, 2 armoires hautes, 3 chaises
Bureaux
205 100 Unité centrale HP, écran plat VIEWSONIC, clavier HP, souris HP
Bureaux
206 100 Unité centrale HP, écran plat VIEWSONIC, clavier HP, souris HP
Bureaux
207 100 Unité centrale, écran plat HP, clavier sans fil LOGITECH, souris LOGITECH
Bureaux
208 200 2 bureaux avec caisson 2 tiroirs, 2 tables, 2 armoires hautes métalliques, 1 caissons 2 tiroirs, 3 chaises
Bureaux
209 100 Unité centrale HP, écran plat ACER, clavier HP, souris LOGITECH
Bureaux
12
N° Lot
Est Description Situation
210 100 Unité centrale ASUS, écran plat PHILIPS, clavier HP, souris KENSINGTON
Bureaux
211 100 Unité centrale HP, écran plat PHILIPS, clavier HP, souris HP
Bureaux
212 300 Photocopieur CANON, modèle C5030i Bureaux
213 120 Banque d'accueil, armoire haute métallique 2 portes, 1 chaise dactylo, 2 chaises visiteurs, 1 table basse
Bureaux
214 50 Destructeur de document FELLOWES Bureaux
215 100 Amplificateur BOUYER avec micro Bureaux
216 120 Ordinateur portable HP, modèle COMPAQ 6820 S, souris MICROSOFT
Bureaux
217 120 Ordinateur portable HP, modèle 620, écran plat PHILIPS, clavier MICROSOFT
Bureaux
218 100 Imprimante RICOH, modèle AFICIO SP 4110 N Bureaux
219 50 Imprimante d'étiquette ZEBRA, modèle LP 2844 Bureaux
230 300
2 tables avec rallonges, 1 meuble mélaminés 2 portes, 8 chaises, 1 four micro-ondes CUISITECH, 1 four micro-ondes SAMSUNG, téléviseur écran plat SAMSUNG
Réfectoire
231 160 8 vestiaires 4 portes, 5 bancs Vestiaires
232 40 2 tableaux d'affichage vitrés Atelier
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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE LA VENTE ET SON DEROULEMENT Article 1 La vente est publique et a lieu aux enchères. L’adjudication sera faite au plus offrant contre paiement comptant. En cas de double enchère, le lot sera remis en vente et le public admis à enchérir à nouveau. Article 2 La vente a lieu dans l’ordre indiqué dans le catalogue de vente. Le Commissaire-Priseur Judiciaire se réserve toutefois le droit de s’écarter de l’ordre du catalogue, de réunir ou diviser des lots, ou retirer des lots qui n’atteindraient pas un prix à sa convenance, même après enchères dépassant la mise à prix. Article 3 Les matériels sont vendus dans l’état où ils se trouvent lors de la vente, sans aucune garantie ni aucun recours, sans réclamation possible une fois l’adjudication prononcée. L’acheteur potentiel est considéré comme compétent, et réputé avoir pris connaissance de l’état du matériel lors des expositions. Les photos utilisées sur les différentes publicités ne sont pas contractuelles. Les cotes, quantités et qualités figurant au catalogue ne sont données qu’à titre indicatif et ne sont pas garanties. LE PAIEMENT DU PRIX, DES FRAIS ET TAXES Article 4 Les adjudications sont faites TTC. L'adjudicataire payera, en sus du prix d'adjudication des frais acheteurs de 12% HT ainsi que la TVA sur ces frais, soit 14,4% TTC. Pour être effectif, le paiement se fera : - soit en espèces dans le respect de la réglementation en vigueur, soit 1 000 €, - soit par chèque certifié ou par chèque accompagné obligatoirement d’une garantie bancaire (voir modèle dans ce catalogue), - soit par virement bancaire (mode de règlement exigé pour les acheteurs hors France) Les acheteurs hors France devront s’acquitter du montant de la TVA française au taux de 20 %, comme caution. Cette somme sera remboursée sur présentation du document de transport pour les acheteurs de la CE, et sur présentation du document d’export pour les acheteurs hors CE. L’acquéreur dispose de 30 jours calendaires après la vente pour retourner ces documents à la SCP Gestas Carrère. L’étude est adhérente au Registre central de prévention des impayés des Commissaires-Priseurs, auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016 PARIS. L’ensemble des frais bancaires restera à la charge de l’acheteur. TRANSFERT DE PROPRIETE ET GARANTIES Article 5 Les acheteurs deviennent responsables de leurs lots dès l’adjudication prononcée, mais le transfert de propriété ne sera effectif que lors de l’encaissement définitif du paiement. A compter de l’adjudication, le vendeur ne saura être tenu pour responsable de la disparition partielle ou totale du lot adjugé, des dommages qui pourraient lui être occasionnés ou des dommages qu’il pourrait occasionner.
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ENLEVEMENT DES LOTS ADJUGES Article 6 Les enlèvements devront être effectués par l’acheteur dans les délais annoncés dans le catalogue et/ou lors de la vente. Dans le cas où les lots ne seraient pas retirés dans les délais impartis, le vendeur se réserve le droit d’appliquer aux acheteurs retardataires des frais de stockage et de gardiennage, sans que sa responsabilité ne puisse être engagée d’aucune manière quant à l’état ou la conservation des lots en question. Article 7 Sauf stipulation expresse, les conduites de gaz, d’eau, de vapeur, d’électricité ou autre raccordement au lot adjugé seront débranchés à l’endroit du premier raccord, interrupteur, de la première vanne ou des repères apposés par le vendeur sur les conduites. Sauf disposition contraire mentionnée dans le catalogue de vente, l’adjudicataire ne pourra prétendre avoir aucun droit de propriété sur les conduites souterraines ou incorporées dans les éléments de maçonnerie ou les câbles électriques entre les transformateurs et tableau de commande des machines. Article 8 En cas de nécessité de démonter un bien immobilier pour enlever un ou plusieurs lots adjugés, l’acquéreur ne pourra procéder au démontage du bien qu’après accord de l’Officier Ministériel et suivant les termes et conditions définis dans cet accord. Un dépôt en rapport avec les dommages pouvant être occasionnés au bâtiment et à ses installations sera effectué par l’acheteur. Si de tels dommages apparaissaient, le dépôt sera applicable au paiement en compensation des réparations des dommages. Si le dépôt s’avérait insuffisant pour couvrir les dommages occasionnés par l’acheteur sur le bien immobilier, ce dernier devrait prendre à sa charge l’intégralité des frais de remise en état dudit bien. En l’absence de dommage, le dépôt sera rendu à l’acheteur. RESTRICTION CONCERNANT LA VENTE DE CERTAINS MATERIELS Article 9 Les machines et éléments de production sont vendus généralement conformes aux dispositions techniques, ainsi qu'aux normes de sécurité légales ou réglementaires françaises. Cette conformité est attestée soit par la Plaque de Conformité (machine mise en service après le 15 Janvier 1981 - décrets 80-543 et 544) ou la Plaque CE (machine mise en service après le 15 Janvier 1993 - décrets 93-40) et le certificat de conformité. 9.1 Lorsque l’effet mise en vente n’est pas conforme aux dispositions techniques, ainsi qu’aux normes de sécurité légales ou réglementaires françaises, il est rappelé aux acheteurs que le dit effet doit être impérativement remis aux normes susnommées lors de leur installation et/ou utilisation après la vente. Les acquéreurs s’engagent à mettre les matériels en conformité avec les normes qui leur seront applicables. Les matériels sont considérés comme vendus pour pièces. 9.2 Les machines non dangereuses et non conformes, sont vendues inaptes à la mise en production. Elles pourront être vendues dans l’état :
1- à une personne physique ou morale destinant le matériel à une utilisation hors CE. 2- à une personne physique ou morale ayant qualité de revendeur, récupérateur, reconstructeur, casseur,
ferrailleur ou collectionneur qui s’engage à une mise en conformité, sous sa responsabilité, avant cession éventuelle à un client exploitant.
3- à tout acheteur pour source de pièces détachées et qui reconnaîtra en acceptant les conditions générales et les conditions particulières de ventes aux enchères, ne pas remettre ou céder pour tel le matériel d’exploitation.
9.3 Les machines reconnues dangereuses (arrêtés des 5 mars et 24 juin 1993) et non-conformes ne pourront être cédées qu’aux catégories 1 et de 2 de l’article précédent
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9.4 Les acheteurs s’engagent aux respects des critères ci-dessus en acceptant les Condition Générales de ventes aux enchères. 9.5 Les dispositions des articles 9.1 à 9.4 ne sont pas applicables dans le cas de vente judiciaire pratiquée après un jugement prononçant la liquidation judiciaire du vendeur. Article 10 Lorsque l'effet mis en vente n'est pas conforme aux dispositions techniques, ainsi qu'aux normes de sécurité légales ou réglementaires françaises, cette non-conformité et les restrictions de vente qui en découlent seront mentionnées dans le catalogue de la vente dans le descriptif et indiquées lors de la mise aux enchères. Article 11 Les dispositions des articles 9 à 10 ne sont pas applicables dans le cas de vente judiciaire pratiquée après jugement prononçant la liquidation judiciaire du vendeur. DISPOSITIONS DIVERSES Article 12 Les présentes conditions de vente sont réputées connues et acceptées sans réserve par l’acheteur. Seule la version des conditions générales de vente rédigées en langue française, régit la vente ; toute traduction n’est qu’indicative.
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LUTÈCE INDUSTRIE Tél. : +33 (0)1 39 56 07 63Consultants internationaux en ventes industrielles Fax. : +33 (0)9 70 60 56 6860, rue de Castagnary English and Spanish : +33 (0)7 81 58 50 4075015 PARIS [email protected]
CONDITIONS DE VENTE : Les conditions générales de vente sont précisées au catalogue, notamment en ce qui concerne les restrictions sur la vente des matériels non conformes aux dispositions techniques ainsi qu’aux normes de sécurité légales ou règlementaires françaises. Les lots concernés sont repérés par un astérisque dans le catalogue de vente. Le paiement des lots s’effectue au comptant majoré du montant des frais 14,4% TTC. Lu
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VISITESMECANIQUE DE PRECISION TOULOUSE et Cie12 rue Vincent Auriol64000 PAU
Mardi 13 Juin 2017de 8h00 à 12h00
et sur rendez-vous
VIEWINGMECANIQUE DE PRECISION
TOULOUSE et Cie12 rue Vincent Auriol
64000 PAU
Monday, June 13 th 2017from 8h00 a.m to 12h00 a.m.
and on appointment
VEHICULES VEHICULES
Paiement/ Bank details
SOCIETE GENERALE - PAU BARTHOU
Code Banque Code guichet N° de compte Clé RIB
30003 01580 00027003130 77
IBAN FR76 3000 3015 8000 0270 0313 077
BIC SOGE FR PP
PAU
Ce dépliant photos ne présente qu’un échantillon des matériels proposés à la vente.
POUR PLUS DE DÉTAILS, VEUILLEZ TÉLÉCHARGER LE CATALOGUE SUR NOTRE SITEwww.lutece-industrie.com
This photo fl yer only contains a survey of the objects to be auctioned.
FOR MORE DETAILED INFORMATION, PLEASE DOWNLOAD THE CATALOGUE ON OUR WEBSITE
www.lutece-industrie.com
Fourgon MERCEDES-BENZ, 1ère immatriculation 27/10/08, 97341 km MERCEDES-BENZ van, date of the fi rst registration 10/27/2008, 97341 km
Véhicule RENAULT, type MEGANE BREAK, 1ère immatriculation 08/07/10, 134354 km RENAULT MEGANE, date of the fi rst registration 10/27/2008, 97341 km
LOT N° 179 LOT N° 180
LUTÈCE INDUSTRIE Tél. : +33 (0)1 39 56 07 63Consultants internationaux en ventes industrielles Fax. : +33 (0)9 70 60 56 6860, rue de Castagnary - 75015 PARIS [email protected]
CARTE D’ENREGISTREMENTREGISTRATION CARD
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ESPÈCES / CASH OUI / YES £ NON / NO £
Montant / Amount : ……………………………………………………………
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