RÉSUMÉ ADMINISTRATIF pour une m odification mineure de programme ou pour une création/modification d 'activités

Décision du VRVA

2019-VRVA-1265

Date : 26 mars 2019

Titre : Modification mineure du certificat en comptabilité générale (4627), du certificat

spécialisé en comptabilité (4517 et 4518) et du certificat en sciences comptables (4738)

10 1 Modification de programme

Élément(s) modifié(s) :

Retrait de l'activité d'intégration obligatoire SC01202 Intégration universitaire en comptabilité (hors programme) des conditions

Conditions d'admission, d'admission du certificat en comptablllté générale (4627) , du

0 contingent et autres aspects liés certificat spécialisé en comptabilité (4517 et 4518).

à l'admission : Ouverture des admissions au trimestre d'été au certificat en comptabilité générale (4627), au certificat spécialisé en comptabilité (4517 et 4518) et u certificat en sciences comotables (4738) .

0 Conseil académique Modification autorisée par le vice-doyen aux Études de l'ESG en vertu de la résolution de délégation du Conseil académique de l'École des sciences de la oestion <2008· ESG-CA-703t

0 Comité de programme Résolution CP-20190221-01 adoptée par le Comité de programme des certificats en comptabilité le 21 février 2019.

Résolution CP-20190221-02 adoptée par le Comité de oroaramme des certificats en comotablllté le 21 février 2019.

0 Département Avis du Reglstrarlat·Admlsslon du 19 mars 2019.

Avis du Déoartement de Sciences comotab1es du 21 mars 2019.

1 Préparé par : 1 Romaric Guénand, SSA

Section réservée au Service de soutien académique

0 Sans coûts Io Coûts non récurrents :

D La Faculté/École Indique que les coûts associés seront pulsés à même son enveloppe budgétaire.

1 Remarques :

1 Remarques :

Vice-rectrice à la vie académique par Intérim

SSA /Novembre 2014 (rév. 2019-01-11)

$ D Coûts récurrents : $

D Autre (voir Remarques)

Date:

RÉSUMÉ ADMINISTRATIF

pour une modification mineure de programme

ou pour une création/modification d'activités

Décision du VDE-ESG 2019-ESG-0247

DATE : 22 mars 2019

mRE : (1) Retrait de l'activité SC01202 Intégration universitaire en comptablllté (hors programme) de toutes les bases d'admission qui l'exigeaient et (li) ouverture des admissions au trimestre d'été : certificat en comptabilité générale (4627 - 1 et Il), certificat spécialisé en comptabilité (4517 et 4518 - 1 et Il) et certificat en sciences ~omptables (4738 - seulement Il)

(!1 Conditions d'admission

l!1 Conseil académique

[!J Comité de programme

ltl Département

l!1 Service de l'admission au Reglstrarlat

1 Préparé par :

(1) L'activité d'intégration obllgatolre est maintenant considérée désuète en raison de son remplacement par d'autres outils plus efficaces pour l'atteinte des objectifs de ce cours, tels le portail Moodle et le site web de l'UQAM.

Ce changement vise à éviter le rallongement de la scolarité des étudiantes, des étudiants ainsi que le défraiement des coOts associés à un cours de 1 (un) crédit.

(il) L'ouverture des admissions au trimestre d'été vise à ajuster les conditions d'admission des programmes mentionnés cl-haut aux conditions d'admission du baccalauréat en sciences comptables et au fait que la plupart des cours slglês SCO sont déjà offerts en été.

Modmcatlon autorisée par la vice-doyenne aux études de l'ESG en vertu de la résolution (2008-ESG·CA-703) de délégation du Conseil académique de l'École des sciences de la gestion.

Résolutions CP-20190221·01 et CP-20190221·02 adoptées par le comité des programmes de certificat en comptablllté lors de sa réunion du 21février2019.

Avis favorable du département des sciences comptables du 21 mars 2019

Avis favorable du Service de l'admission au Reglstrarlat du 19 mars 2019

1 Yussef Sulelman Kahwage

AUTORISATION DU VICE-DÉCANAT AUX ÉTUDES DE L'ÉCOLE DES SCIENCES DE LA GESTION

Remiirque(s) :

Vice-doyenne aux Études de l'ESG

I

/

..

Comité des programmes de certificat en comptablllté 21 février de 12h30 à 14h00

Local R-1825

Retrait du cours d'intégration universitaire en comptabilité (5C01202) au certificat en comptabilité 1ênérale {4627) et au certificat spécialisé en comptabilité (4517 et 4518)

CP-20190221-01

Attendu que

Attendu qu'

Attendu que

Attendu que

Attendu que

Attendu que

Attendu que

l'activité d'intégration SC01202 Intégration universitaire en comptablllté (hors programme) de 1 crédit est Imposée aux candidats de plusieurs des bases d'admission ;

au moment où cette activité est dispensée, plusieurs des informations communiquées sont obsolètes (p. ex. Information relative à la carte étudiante, au portail étudiant, à la description du programme, aux choix de cours, etc.);

plusieurs de ces informations sont désormais communiquées en temps opportun sur le site WEB de l'UQAM ou lors de présentations /kiosques de la rentrée (qui font appel aux mêmes Intervenants que le SC01202) ;

l'élaboration en cours d'un portail Moodle avec des liens Internet, des capsules vidéo et documents utiles aux nouveaux étudiants admis (e.g. Information relatlve aux services des bibliothèques UQAM, à l'Ordre des CPA du Québec, aux services à la vie étudiante, aux bourses d'études dlsponlbles, etc.) ;

notre Intention est de référer tous les nouveaux étudiants admis au premier cycle en comptabnlté à ce site Moodle dès leur confirmation d'admission;

les objectifs de l'activité SC01202 peuvent ainsi être atteints sans que les étudiants aient à débourser les frais de scolarité associés à un cours de 1 crédit et sans devoir rallonger leur scolarité ;

le retrait de l'exigence du SC01202 Intégration universitaire en comptabilité (hors programme) de toutes les bases d'admission des différents programmes de comptabilité

Il EST PROPOS~ PAR Mélanie Bllodeau, APPUV~ PAR Loïc Amlraly, QUE LE COMITÉ DE PROGRAMME:

Retire l'exigence de devoir réaliser l'activité d'intégration SC01202 Intégration universitaire en comptablllté (hors programme) des bases d'admission du certlflcat en

comptabllltê générale {programme 4627) ainsi que du certificat spécialisé en comptabilité (programmes 4517 et 4518).

Marle-Josée Ledoux Directrice des certificats en comptabilité ESG UQAM

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Comité de programme des certificats en comptobllité 21 février 2019 de 12h30 à 14h00

Local R-1825

Ouverture des admissions au trimestre d'été au certificat en comptabilité générale (4627), au certificat en sciences comptables (4738) et au certificat spécialisé en comptabilité (4517 et 4518) CP-20190221-02

Attendu

Attendu

Attendu

Attendu

l'adoption récente du projet de modification visant une ouverture des admissions uu trimestre d'été pnr Je comité de programme du baccalauréat en sciences comptubJes ;

que la qunsi-totalité des cours siglés SCO est désormais offerte en été;

que le trimestre d'été du programme de buccalauréat en sciences comptables offert nu campus de Montréal comporte 15 semaines et propose une offre de cours siglés SCO sur différents horaires. ce qui pennet l'inscriptions à plusieurs cours;

les discussions en séances;

Il est PROPOSÉ pnr Nicole Magiclska et APPUYÉ par Mélanie Bilodeau que le comité de programme des certificats en comptabilités :

ADOPTE ln modification de progromme des certificats en comptabilité visant une ouverture de l'admission au trimestre d'été, cela dès l'été 2020.

Mnrie-Josée Ledoux Directrice des certificats en comptabilité ESGUQAM

ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Pnge 1de1

Avis du Département de Sciences comptables

concernant la modification du programme Certificat en comptabilité générale (4627), certificat spécialisé en comptabilité (4517 et 4518) et certificat en sciences comptables (4738)

1. Quelles seront les incidences pédagogiques de la modification proposée sur les activités de formation offertes par votre département ? (utiliser resosœ nécessaire, sans limite)

Aucun

2. Quelles seront les Incidences administratives de la modification proposée sur: 1) votre répertoire de cours 12) votre offre de cours ? 3) la charge de travail des professeurs et chargés de cours concernés ? 4) les ressources de votre département ? {utiliser l'eft)Bce nécessaire, sans limite)

Il serait probable que l'admission à l'été puisse entrainer une augmentation du nombre d'étudiants et donc du nombre de groupes cours

3. La modification proposée exige-1-elle des ressources supplémentaires 1 Si oui, veuillez précisez lesquelles. SI non, veuillez le mentionner exµ/icitement. !utiliser resoaœ nécessaire. sans limite}

Non

4. Quelle est la recommandation de votre département sur la modification proposée ? (utiffser l'eSDBCe nécessaire. sans limite}

Très favorable

Date

21/03/2019

Nom de la directrice, du directeur du département Signature

Saidatou Dick - S ~ T:ol.-1__ ~-c...!k..o

SSA/07.2010

UQÀM j Registrariat . . . U

. . - d a 'b M A\{IS du Reg1strarlat·Adm1ssion nivor&lte u ue ec a ontraaT

concernant la modification des programmes Certificat en comptabilité générale (4627), certificat spécialisé en comptabilité (4517 et 4518) et certificat en sciences comptables (4738)

Le Reglstrariat·Admlsslon émet ici un avis sur la clarté el la conformité des politiques d'admission relatives au programme sujet de la modification.

1. Avis du Reglstrariat-Admission sur les conditions d'admission. luliliserl'esoace nécessaire. sans llmlt1J

Sans problème d'application

2. Avis du Reglslrariat-Admission sur les méthodes et critéres de séleclion. (uliliser l'esoace nécessaire, sans llmlte}

Sans objet

3. Avis du Registrariat-Admisslon sur les trimestres d'admission au programme. (ulliser resaace nécessaire, sans limite)

Sans problème d'applicaUon

4. Autres remarques. (uU/iser resoace nécessaire, sans llmlte}

, Sans objet

Dale Nom de l'agente, l'agent d'admission (lettre d1imprimerie) 19/0312QW..,.11a1 JEAN-MARIE ~ILLER

C;i$o Poslal• aaea. sua:urulo Centre-ville c .. e pa11ale Gl90. SUQ:\lr'81D Centr•ville Monlr!tl COuébecl HJC JPR Montnlll ICN•becl HJC 4N8 CANAOA CANAOA ••Qt1.uqem.e11 eh1die1 uqom.u

Têl!copl111r. !114 987-11931 edmlnlonOu~m a

-.::-:--::---..._

Signature~ No111 Jolnd19 PavillonJ.·A.-De~111, I 1 DS-Rno 320, rvc Slin1e-Cathallnt Est Mon1~ff:t6H'X 1l7 CANADA Tiljphone !1141187-J1J1

'l!têcaple111 S.Mœ • •• cJIDnt•le- 51• 917 °'OO Toilito1>ltur l)Qsslers unlvonlloores 514 987 na 1111i11n11l11'.ituqam.i;1

Nom du programme : Certificat spêcialisê en comptabilitê (4517-4518)

V; tralon actuelle

Trimestre(s) d'admission

Automne

Hiver

Conditions d'admission

( .. ) Base expérience

Cheminement CACF (4518) : Posséder des connaissances avoir occupé un poste pendan comptabilité.

Tuws le& saAdidats admissibles sur la base de l'e11pêFieAGe d&PJFtlAI &lli'A"B

~ppeN-.o;;!i'.QJ11!l-1nl~~r-si sornnlntMl+lt.tW>+S;pfWfjffllf!IP).d4MiMlt le pr.emler tfime&l~e -

Cheminement CPA (4517) : Aucune admission sur cette ha

Base études universitaires

Cheminement CACF (4518): Avoir complété ou être en voie l'équivalent).

~

ersitaires (ou

TABLEAU DES MODIFICATIONS

Version propo•6e JustlflcatJona / commentaires ..

Trimestre(s) d'admission La résolution CP-20190221-02 du comité de programme déclare que la

Automne quasi-totalité des cours siglés SCO est déjà offerte en été et que le

Hiver baccalauréat de la discipline a récemment ouvert les admissions au

Été trimestre d'été.

Conditions d'admission

( ... ) Base expérience

Cheminement CACF (4518) : Retrait de la condition du SC01202

Posséder des connaissances appropriées. être âgé d'au moins 21 ans et pour toutes les bases d'admission du

avoir occupé un poste pendant au moins 4 ans dans le domaine de la comptabilité . programme qui !"exigeaient suite à un

vote en comité de programme.

Le comité de programme fait valoir que les objectifs du cours peuvent être atteints par d'autres moyens (voir

Cheminement CPA (4517): la résolution CP-20190221-01 ci-

Aucune admission sur cette base. jointe).

Base études universila1res

Cheminement CACF (4518) : Avoir complété ou être en voie de compléter 30 crédits universitaires •ou f êquivalent).

Page 1sur3

Version actuelle

Tell& les &aRdldal& admissible& &llr la base d'élllde& llRiver&ilaires réalisée& à l'e1déÂellr âll CaRada de1JreRI s11lwe et réll&&lr le se11rs d'appeiRI SG01202 lfflti.Wl~~!>k!~ffi DfOOfaffif!!el dllFalll le premier llimeslre.

Cheminement CPA (4517): Ëtre titulaire d'un baccalauréat dans le domaine de la gestion, obtenu avec une moyenne cumulative d'au moins 2,5 sur 4,3 (ou l'équivalent). Pour les diplômes obtenus à l'extérieur du Canada, une moyenne académique de 11 sur 20 (ou l'équivalent) est requise.

Tell& le& ;amlidals ad · · réalisée& à l'eldéliellr :~s~~!~~=i:: I~ base ~'étlldes llRi1JeF&ilaires

ewreRI &lll'JA! el mll&SIF le &ellF6 ' â'af!peiAt SC01202---JN~~il~~-j.00fei pmq@ffimB) d11raRt le premier trimestre.

Les dossiers de candidats lilulaires d'un baccalauréat (ou l'équivalent) dans un autre domaine que les sciences de la gestion, obtenu avec une moyenne cumulative d'au moins 2,5 sur 4,3 (ou l'équivalent), seront considérés à la condilion d'avoir déjà complété un programme de 2e cycle dans le domaine des sciences de la gestion d'au moins 24 crédits au moment du dépôt de la demande d'admission. Ce programme doit avoir été complété avec une moyenne cumulative d'au moins 3.0 sur 4.3 (ou l'équivalent).

Base éludes hors Québec

Cheminement CACF (4518): Au moment du dépôt de la demande d'admission, être titulaire d'un diplôme approprié obtenu à l'extérieur du Québec après au moins treize années de scolarité ou l'équivalent. Une moyenne académique minimale de 11 sur 20 ou l'équivalent esl exigée. De plus, le candidat doit avoir occupé un poste depuis au moins deul< ans dans le domaine de la comptabililé.

T.l'ltlP ln.P .r"l.n.rUrl ... tP "1.rlmirrlhkr rt.tr t ... h."l.r-n. A 1ft.1.ttrlaL" hn.rr l"\.1ui.~ .rf.aurn.n.I

Version proposée

Cheminement CPA (4517): Ëtre titulaire d'un baccalauréat dans le domaine de la gestion, obtenu avec une moyenne cumulative d'au moins 2,5 sur 4,3 (ou l'équivalent). Pour les diplômes obtenus à l'extérieur du Canada, une moyenne académique de 11 sur 20 (ou l'équivalent) est requise.

Les dossiers de candidats tilulaires d'un baccalauréat (ou l'équivalent) dans un autre domaine que les sciences de la gestion, obtenu avec une moyenne cumulative d'au moins 2,5 sur 4,3 (ou l'équivalent), seront considérés à la condition d'avoir déjà complété un programme de 2e cycle dans le domaine des sciences de la gestion d'au moins 24 crédits au moment du dépôt de la demande d'admission. Ce programme doit avoir été complété avec une moyenne cumulative d'au moins 3,0 sur 4,3 (ou l'équivalent).

Base études hors Québec

Cheminement CACF (4518): Au moment du dépôt de la demande d'admission, être titulaire d'un diplôme approprié oblenu à l'extérieur du Québec après au moins treize années de scolarité ou l'équivalent Une moyenne académique minimale de 11 sur 20 ou l'équivalent est el<igêe. De plus, le candidat doit avoir occupé un poste depuis au moins deult: ans dans le domaine de la comptabilité .

2

Justifications I commentaires

3

Version ·actuelle Version proposff Justifications I commentaires .. - ~--~- - . &llÏYR! el Fé11ssiF le &&llF& ll'appeiAI SGG1202 lnlearal10fl.llfllVefflltttll'1Hm ~t1e-ffi9ffi=!11a;!famme\-d~~

Cheminement CPA (4517) : Cheminement CPA (4517) : Aucune admission sur cette base. Aucune admîssion sur cette base.

TABLEAU DES MODIFICATIONS

Nom du programme : Certificat en comptabilitê générale (4627}

Version actuelle Version proposée Justmcatlons I commentaires ·~ - -

Trimestre(s) d'admissîon La résolulion CP-20190221-02 du comité de programme déclare que la Trimestre(s) d'admission presque totalité des cours siglés SCO

Automne est déjà offerte en été et que le

Automne baccalauréat de la discipline a Hiver récemment ouvert les admissions au Hiver trimestre d'été. Été

Conditions d'admission Conditions d'admission

( .. ) ( ... ) Base expérience Base expénence

Posséder des expériences appropriées. être âgé d'au moins 21 ans et Posséder des expériences appropriées, être âgé d'au moins 21 ans et Retrait de la condition du SC01202 avoir travaillé au moins 2 ans en entreprise. avoir travaillé au moins 2 ans en entreprise. pour Ioules les bases d'admission du

be& &aRdidals admissibles &llF la base eKpélieRGe et Re déleRaRI pas de programme qui l'exigeaient suite à un

Qt;;G detJFBRI s11iYFe el Féll&SIF le se11Fs d'appeiRI SGG12Q2 IAleoratloo vote en comité de programme_

~l-lli~!iW~aèllllf,•~~ ~J~•ammfl'l (heH1 pFegraMme) ~Al Le comité de programme fait valoir le pFemieF llimeslFe, à l'eicGeplieR des ét11diants qui ent l'équitJillenl de 4 que tes objectifs du cours peuvent GBUF& (1:! GFédilsj s11ivi& au moment d11 dépôl de la demi!Rde d'admissieR. être atteints par d'autres moyens (voir

Base éludes universitaires Base éludes; universitaires ta résolution CP-20190221-01 cl-jointe).

Au moment du dépôt de la demande d'admission, avoir réussi au moins Au moment du dépôt de la demande d'admission, avoir réussi au moins cinq cours (quinze crédils) de niveau universitaire ou l'équivalent. Une cinq cours (quinze crédits) de niveau universitaire ou l'équivalent Une moyenne académique minimale de 2,0 sur 4 ,3 (ou l'équivalent) est moyenne académique minimale de 2,0 sur 4 ,3 (ou l'équivalent) est exigée. exigée.

+eus les saRdldals admissibles s11F la base d'él11des 11Ri..,eF&ilaiFe& Féalii;ées à l'eiclélie11F d11 GaRada detJFeRI &llitJFe el ré11s&iF le se11F&

Page 1sur2

2

Version actuelle -~ . . Version proposée Justifications I commentalnts

~GQ_i~-0;> tl\lécjfatKllll'lll'l'fffl.".#illfff ;;tn.("~,i!~l~l_!nr§ 1 proaraFf!mel dwFanl le JIR!Rtler IFifflB&IFe.

Base études hors Ouêbec Base études hors Québec

Ëtre lilulaire d'un diplôme approprié obtenu à l'extérieur du Québec a près Ëlre titulaire d'un diplôme approprié obtenu à l'extérieur du Québec après au moins treize annëes (1) de scolarité ou l'équivalent. Une moyenne au moins treize années (1) de scolarité ou l'équivalent. Une moyenne académique minimale de 11 sur 20 ou Féquivalenl est exigée. académique minimale de 11 sur 20 ou l'équivalent est exigée.

~ew& les sandidals adRti&&ible& swF la 8ase d'ëlwdes heFB Qwêbe& réalisées à l'elltêfiewr dw Ganada de>,<ronl &Wit,lf& el Fêwssir le GllWFB d'af)11eiAl.f.Grn~'\Qffi~i.·,P.1&1ta1rn BFI GOffiObllHilê ,1;(1(~ DfOOfaffiflle! dwranl le f!RlmieF IÀmB&IRI.

(1) A moins d'ententes conclues avec le Gouvernement du Québec. (1) A moins d'ententes conclues avec le Gouvernement du Quèbec.

TABLEAU DES MODIFICATIONS

Nom du programme : Certificat en sciences comptables (4738)

Version actuelle - Version oronosée Justifications / commentaires

Trimestre(s) d'admission Trimestre(s) d'admission La résolution CP-20190221-02 du comité de programme déclare que la

Automne Automne quasi-totalité des cours siglés SCO est déjà offerte en été et que le

Hiver Hiver baccalauréat de la discipline a récemment ouvert les admissions au

Été trimestre d'été_

MODIFICATION MINEURE DE PROGRAMME

Liste de vérification des dossiers

IMPORTANT : les éléments à cocher apparaissent en caractères réguliers. JI s'agit de vallder la présence dans le document remis du sujet ou de la procédure ainsi Identifiée.

Les textes en italique détaiflent certains éléments du dossier â remettre et sont destinés aux promoteurs de la modification mineure du programme, ce qui devrait les Inciter à consulter le Guide officiel de rédaction dis o11ible_5-ur le site www. am.

Veuillez cocher ou Inscrire s.o. (sans objet) Eléments1à vérifier ~

Documents à transmettre au SSA pour la Commission des études (CE) : -La synthèse du dossier (résumé administratif), signé par la/le vice-doyen aux études (lorsque résolution de délégation).

~

Le Tableau des modifications (tableau 3 colonnes : texte retiré: barrê, texte nouveau : ~

en gras).

1 Inclure les grilles de cheminement à temps complet et partiel. 5.0.

Les fiches de prësentatlon de cours~ pour tous les cours modifiés ou créés (utiliser les modèles de fiches les plus récents • répondre à toutes les questions) s.o.

Tableau synthèse des Exigences de quallflcatlon pour l 'enseignement (EQE) pour les cours créés ou modlnés (slgle et titre du cours, EQE, ancien cours, le cas échéant) (â s.o. titre lndlcaur, car l 'approbation relève d'un autre processus en llen avec la convention collectlve SCCUQ)

Les fiches de cours T pour chacun des cours de cette catégorie (premier cycle) s.o. S'Ii y a des coûts il la modification, présenter la justification clairement. ~ :

• si les coûts < 5000$ "' approbation par le VRVA s.o. • si les coûts > 5000$ "" approbation par la RGD (le directeur administratif doit

faire cheminer le dossier telle une modification majeure)

Résolution du comité de programme concemé (Assurez- vous que l'appellation du comité de programme soit mentionnée sur la résolution, que le sujet de la modlflcatlon soit

~ clairement mentionnée, la date de la rencontre, le numéro de la résolution (le cas échéant), que la résolution soit clairement libellée, etc.)

Avis du ou des départements qui sont ou pourraient être concernés par la création, la modification ou le retrait d'un cours (l'avis d 'un département doit être demandé lorsque ~

le contenu du cours créé est connexe au champ de ce département)

Résolution du Comité des programmes de fonnatlon à !'enseignement (CPFE) (pour les s.o. programmes menant au brevet d'enseignement)

Çontenu des documents de fa modification mlna~ra.

Modification des conditions d'admission Le Service de !'admission a-t-11 été consulté sur : .r

• la nouvelle formulation des conditions d'admission (confonnlté aux libellés du 1 RS et du RB)

• les tests d'admission dont la connaissance de la langue française ou autre s.o . --

• les trimestres d'admission au programme (décision Importante à prendre car .,, elle a un Impact sur la t~che professorale) . les contingents (rëpartltlon selon les trimestres) s.o.

• méthodes et critères de sélection des candidats s.o . • la durée des études ' s.o .

Modification à la structure du programme :

f:/.1 a, ~ llUJlt~t:. 4 Dl'ésmte.c: la K'tilmS. du Hr~ à aat:t. UJR.mti.&i. SI.li ~a 'iJJiblJJ:!J. Les modifications à la structure sont-elles Identifiées dans le tableau à trois colonnes 1 (utilisation du caractère gras dans la colonne du centre pour présenter ce qui est: s.o. nouveau, du barré dans la colonne de gauche, de la mention NIL lors du retrait d 'une concentration par exemple) justification pour chaque modification dans la colonne de droite, etc. )

Vérification du nombre de crédits associés à l'ensemble du programme, à chai:un des s.o. blocs ou à chacun des groupes de cours dans la version proposée du programme.

SSA - 10 avril 2013 - page 1 ·

1 l léments à vérlflèr (

Pour un programme de baccalauréat, la structure proposée préserve+elle le respect des crédits d'ouverture (18 crédits, de façon générale, ou 12 crédits, pour les programmes qui ont obtenu une dérogation) 7 Scolarité minimale de 9 crédits et thèse de 60 crédits s.o. au doctorat. Scolarité mlnlmale de 9 crédits et bloc de recherche de 24 crédits à la maitrise avec mémoire ou 18 cr. de scolarité minimale à la maitrise proresslonnelle et activité de synthèse d'au moins 6 crédits.

Cheminement dans le programme Les grilles du cheminement des étudiants à temps complet et à temps partiel doivent- s.o. elles être modifiées suite à cette modification? - -Modification ei: création de cours (ftches de cours): Les fiches de présentation de cours ainsi que les fiches de cours T (s'il y a lieu) sont-elles s.o. signées par la direction du département concerné et le directeur administratif?

Les sigles de cours proposés sont-lis bien des sigles disponibles dans le répertoire des s.o. cours du département concerné ? (Vérification dans BANQUE).

Vérifier si l'intitulé, le descripteur, le nombre de crédits et les préalables du cours dans le Tableau des modifications et dans le document correspondent en tous points à 5.0. l'information contenue sur la fiche de présentation du cours.

Vérifier que la modification des cours préserve le cheminement des étudiants dans la 5.0. structure des préalables. -Question B de la fiche de présentation de cours : A-t-on bien Identifié si le cours en remplace un autre dans le répertoire 7 Est-ce que ce remplacement est effectif dans tous les programmes où ce cours apparaissait 7 Préciser que les directeurs des programmes s.o. concernés ont été avisés du remplacement. Joindre le ou les coyrriels d'information des dlœ,tl2D5 d~ 12!l!!ilramme i;;oac1m1~es,

Question D de la Oche de présentation de cours : pour les cours de premler cycle, la catégorie doit obligatoirement être Inscrite. (M, A, T, E ou P) s.o. S'U s'agit d'un cours T, une Oche de cours T devra accompagner la nche de présentation de cours.

..~t

Conformité des noms de comités, d'instances, de programmes, etc.

• Effectuer les vêrlflcatlons nécessaires ;

• Préciser le code du programme •

Majuscules et minuscules

• les noms des programmes s'inscrivent en minuscules (baccalauréat en sciences des religions, maitrise en travail social, etc.)

• les comités et Instances s'inscrivent en majuscules: Comité des études, Conseil académique, Comité de programme, Assemblée départementale, Département de management et technologie, etc.

• On écrit le Vlcewrectorat à la vie académique, mais le vice-recteur à la VIe académique,~.

Dossier électronlque 1

Transmettre le dossier au SSA en version électronique dans un minimum de documents PDF + le résumé administratif et le tableau trois colonnes en version Word.

Dossier préparé par : --!-"'"<; ..... <,.._~ t ........ -::..__ .... l\ .... ?..._l,_.i_r,.._t. _____ ----''1....:;.V_55;_t_Ç-s-_o_L_f.-:'l..:.../..4"""A._tJ---'-1',l.'-(;...:..~W'--A-C1'"'"""C:: Signature Caractères d'imprimerie

Vérification finale faite par :

«Afin de satisfaire aux exigences de la Commission des études, une relecture complète de la demiêre version du présen DSJ/jr a été faite et tous les éléments qui y sont inclus ont été validés». ~ /

Signature du vicé-d .Y

~

u de la personne autorisée par la Faculté/Ecole

Nom/prénom de la signataire, du signataire à Identifier en caractères d'imprimerie

SSA - 10 avril 2013 - page 2 -