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UNIT 3 THME 4 Rgulariser les comptes l'inventaire :

charges et produits

Unit 3 Thme 4

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Thme 4 UNIT 3 THME 4 .........................................................................................1 Rgulariser les comptes l'inventaire : charges et produits ............................1

SQUENCE 1 .................................................................................................................3 Charges et produits comptabiliser ................................................................................3

Thme 4 > Squence 1 > tape 1 ......................................................................................... 3 Les produits recevoir .......................................................................................................... 3

Thme 4 > Squence 1 > tape 2 ......................................................................................... 4 Les charges payer .............................................................................................................. 4

Thme 4 > Squence 1 > tape 3 ......................................................................................... 5 Les rabais, remises, ristournes accorder ou obtenir ......................................................... 5

SQUENCE 2 .................................................................................................................7 Charges et produits constats davance .........................................................................7

Thme 4 > Squence 2 > tape 1 ......................................................................................... 7 Les charges constates davance .......................................................................................... 7

Thme 4 > Squence 2 > tape 2 ......................................................................................... 7 Les produits constats davance ............................................................................................ 7

SQUENCE 3 .................................................................................................................8 De la balance aprs inventaire la clture et rouverture des comptes .........................8

Thme 4 > Squence 3 > tape 1 ......................................................................................... 8 La balance aprs inventaire ................................................................................................... 8

Thme 4 > Squence 3 > tape 2 ......................................................................................... 8 La clture des comptes ......................................................................................................... 8

Thme 4 > Squence 3 > tape 3 ......................................................................................... 9 La rouverture des comptes au 1er janvier N+1 ..................................................................... 9

Thme 4 > Squence 3 > tape 4 ......................................................................................... 9 Les critures d'extourne au 1er janvier N+1 ........................................................................... 9

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SQUENCE 1 Charges et produits comptabiliser

Thme 4 > Squence 1 > tape 1 Les produits recevoir

Selon les principes dimage fidle de lentreprise rendue par le bilan et de sparation des exercices comptables, il faut comptabiliser tous les produits et toutes les charges concernant lexercice, mme si la pice comptable les justifiant nexiste pas encore.

Principe

Les produits recevoir se dfinissent comme des produits qui peuvent tre dtermins avec prcision la clture de lexercice, bien que le fait gnrateur de la crance ne soit pas encore intervenu cette date.

Par exemple : facture de vente non encore envoye la date de linventaire, avis dchance dun prt non encore mis

Les factures tablir

Une vente ralise mais dont la facture na pas encore t tablie la date dinventaire doit tre prise en compte pour lexercice qui finit.

Elle doit donc tre rattache lexercice comptable correspondant. Cependant, dfaut de facture (pice justificative comptable obligatoire), les comptes de TVA 44571 et de clients 411 ne pourront tre utiliss.

Ils sont remplacs par des comptes de rgularisation :

4181 Clients, factures tablir : au dbit,

44587 Taxes sur chiffre daffaires sur factures tablir : au crdit.

Le compte 70xxx Ventes... est mouvement normalement.

Les intrts courus non chus sur prts

Principe

Si les intrts dun prt nont pas encore t verss linventaire, on dit que ces intrts sont courus : ils ne sont pas encore chus car lchance de leur rglement se situe au cours de lexercice suivant.

Lentreprise doit, linventaire, constater ces intrts comme tant des produits financiers de lexercice.

Il faut calculer la part dintrts relevant de lexercice qui se clt.

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Les comptes utiliss sont :

2768 Intrts courus (sur prts) : au dbit,

7626 Revenus des prts : au crdit.

Thme 4 > Squence 1 > tape 2 Les charges payer

Principe

Les charges payer se dfinissent comme des charges qui peuvent tre dtermines avec prcision la clture de lexercice, mais dont la pice comptable justificative nexiste pas encore.

Exemples : les achats de marchandises dj livres mais pas encore factures ou les consommations deau, dlectricit, de tlphone depuis la dernire facture ; mais aussi les salaires et charges sociales correspondant aux droits congs pays dj acquis au 31.12.N ou encore les intrts courus non chus sur les emprunts souscrits.

Factures non parvenues

Lentreprise ne peut enregistrer la livraison de marchandises dfaut de la pice comptable obligatoire : la facture.

Il faut malgr tout respecter les principes dimage fidle et dindpendance des exercices.

Cet achat doit tre rattach lexercice comptable correspondant. Cependant, dfaut de facture (pice justificative comptable obligatoire), les comptes de TVA 44566 et de fournisseur 401 ne pourront pas tre utiliss.

On utilisera les comptes :

44586 Taxes sur le chiffre daffaires sur factures non parvenues : au dbit,

408 Fournisseurs, factures non parvenues : au crdit.

Le compte 60xxx Achats... est mouvement normalement.

Les dettes provisionnes pour congs payer

Principe

Sur la priode de rfrence qui part du 1er juin N au 31.05.N+1, les salaris souvrent des droits congs pays.

Au 31.12.N, lentreprise a une dette pour droits aux congs pays acquis du 01.06.N au 31.12.N.

Celle-ci nest pas enregistre puisque les congs ne seront pris qu partir du 01.05.N+1.

Le salaire et les charges sociales et fiscales correspondantes sont donc des charges payer dues au personnel, aux organismes sociaux (Urssaf, Assedic, caisses de retraite) et ltat pour les taxes lies aux salaires.

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Les comptes de charges de personnel auront comme contrepartie :

4282 Dettes provisionnes pour congs payer : part de la rmunration pour congs pays verser,

4382 Charges sociales sur congs payer : part des charges sociales verser,

4482 Charges fiscales sur congs payer : part des taxes sur salaires verser.

Les intrts courus sur emprunt

Principe

Lentreprise doit constater la charge dintrts correspondant la priode allant de la date de souscription de lemprunt jusquau 31.12.N. En effet, ces intrts sont courus , donc dus mme si lentreprise ne les rembourse que lexercice suivant.

Il faut calculer la part des intrts concernant lexercice qui se clt.

Cette part dintrts est enregistre au crdit du compte 1688 Intrts courus et au dbit du compte 661 Charges dintrts pour tenir compte de la charge de lexercice.

Thme 4 > Squence 1 > tape 3 Les rabais, remises, ristournes accorder ou obtenir

Principe

Ces diminutions de produits (RRR accorder) ou de charges (RRR obtenir) doivent tre rattaches lexercice auquel elles se rapportent. De mme que lon a comptabilis les factures de Doit tablir ou non parvenues, il faut comptabiliser les factures dAvoir tablir o non parvenues.

Rabais, remises et ristournes accorder

La rduction du produit (ventes de marchandises) est effective et doit donc tre comptabilise. Cependant, sans la facture dAvoir accorder au client, le compte 44571 TVA collecte et celui 411Clients ne peuvent tre mouvements.

Afin de donner une image fidle de la situation, on utilisera les comptes :

44587 Taxes sur chiffre daffaires sur factures tablir,

4198 Rabais, remises, ristournes accorder et autres avoirs tablir.

Rabais, remises et ristournes obtenir

La rduction de la charge (achats de marchandises) est effective et doit donc tre comptabilise. Cependant, sans la facture dAvoir obtenir du fournisseur, les comptes 44566 TVA sur autres biens et services et 401 Fournisseurs ne peuvent tre mouvements.

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Afin de donner une image fidle de la situation, on utilisera les comptes :

44586 Taxes sur chiffre daffaires sur factures non parvenues,

4098 Rabais, remises, ristournes obtenir et autres avoirs non encore reus.

Les provisions pour risques et charges

Principe

Certaines charges (grosses rparations) et certains risques (litiges, garant